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en Provence-Alpes-Côte d'Azur

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gement pour l'économie numérique

PACT ECO THDGUIDE pratique

TRES HAUT DEBITProvence-Alpes-Côte d'Azur

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sommaire3/ Éditorial

4/ PACT ECO THD

5/ Chiffres clés des travaux

6/ Accords-cadres

7/ Clauses sociales et formation

8/9 Les engagements

10/13 Présentation des entreprises signataires

14/ Délégation de service public

15/ Vos contacts

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En matière d’aménagement numérique du territoire, la nouvelle ambition de la Région est de faire de Provence-Alpes-Côte d’Azur, la première Smart Région d’Europe, et d’inscrire PACA THD comme l’outil régional de portage de cette ambition pour le déploiement du Très Haut Débit.

Ainsi, plus de 80 M€ d’investissements publics sont injectés jusqu’en 2019 dans une seconde phase de travaux de déploiement portés par PACA THD. Des investissements directement

soutenus par la Région Provence-Alpes Côte d’Azur, les Conseils départementaux des Alpes- de- Haute-Provence et des Hautes-Alpes, mais aussi par l’État dans le cadre du Plan France Très Haut Débit, et l’Europe au titre du FEDER.

Christian ESTROSI, Président de la Région Provence-Alpes-Côte

d’Azur, Gilbert SAUVAN, Président du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence, Jean-Marie BERNARD, Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes, Nicole PELOUX, Présidente de la CCI des Alpes de Haute-Provence et Eric GORDE, Président de la CCI des Hautes-Alpes se sont mobilisés à nos côtés pour proposer le PACT ECO THD que nous avons signé le 29 avril 2016.

Car il est de notre responsabilité d’élu de créer les conditions de rencontre entre donneurs d’ordres et sous-traitants locaux, pour que nos entreprises, sur nos territoires, puissent créer de l’emploi et se développer grâce à l’initiative publique.

Chantal EYMEOUD,Présidente de PACA THD

Maurice BRUN,Président de la CCI de région PACA

Édito


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PACT ECO THD : Un pacte pour connecter donneurs d’ordre et entreprises locales

Suite à une procédure d’appels d’offres, les chantiers à réaliser donnent lieu à la conclusion d’accords-cadres et de marchés subséquents, confiés par PACA THD à 8 grandes entreprises. Ils constituent ainsi autant d’opportunités à saisir pour des entreprises sous-traitantes locales : travaux de génie civil, tirage de fibre optique… représentant pas moins de 25 M€ de marchés en 2016.

Aussi, pour maximiser les retombées économiques et les opportunités de contrats pour les TPE/PME au sein même des territoires concernés, les collectivités membres de PACA THD ont décidé de s’appuyer sur le réseau des CCI de PACA afin de favoriser et faciliter la mise en relation des entrepreneurs locaux avec les 8 donneurs d’ordre.

C’est l’objet du PACT ECO THD, signé le 29 avril 2016 par les 8 entreprises attributaires des accords-cadres de PACA THD, en présence de :

! Françoise BRUNETEAUX, 4e vice-présidente, déléguée à l’économie numérique et nouvelles technologies, représentant le Président Christian ESTROSI,

! Chantal EYMEOUD, Présidente de PACA THD,

! Maurice BRUN, Président de la CCIR PACA,

! Patricia GRANET, 1re vice-présidente du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence représentant le Président Gilbert SAUVAN,

! Gérard TENOUX, 8e Vice-président du Conseil départemental des Hautes-Alpes, représentant le Président Jean-Marie BERNARD,

! Les présidents des CCI des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, Nicole PELOUX et Eric GORDE,

! entourés de nombreux élus.


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PACT ECO THD

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Chiffres clés des travaux PACA THD Dans le cadre de son premier plan quinquennal, PACA THD va réaliser 81 millions d’euros de travaux pour apporter, d’ici fin 2019, le Très Haut Débit sur les territoires alpins.

Ķ MOnTéE En DébiT En 2016

12 M€ de travaux

Programmation de 55 chantiers

16 500 lignes

12 M€ de travaux prévus de 2017 à 2019

Ķ FibrE OPTiquE jusqu’à l’AbOnné En 2016

9,3 M€ de travaux

déploiement sur 6 villes pilotes

13 500 prises

32 M€ de travaux de 2017 à 2019

30 villes traitées de 2017 à 2019

78 000 prises de 2017 à 2019

Ķ FibrE OPTiquE jusqu’Aux EnTrEPrisEs En 2016

1,2 M€ de travaux

4,5 M€ de travaux de 2017 à 2019

Ķ COllECTE En 2016

5,4 M€ de travaux

4,6 M€ de travaux prévus de 2017 à 2019

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Accord-cAdre Med II

Cette consultation a pour objet de réaliser les prestations suivantes :

! la création et la mise en service d’infrastructures de télécommunications (Point de Raccordement Mutualisé, devenant un NRA) qui seront mises à disposition par PACA THD à Orange qui, dans le cadre de la convention liée à l’offre PRM, assurera leur exploitation et la commercialisation aux opérateurs ;

! en complément des opérations de montée en débit, le projet comprend la réalisation d’opticalisation de NRA et NRA-Zone d’Ombre, et également la prise en compte des besoins de liaisons point à point et la pose de fourreaux de réservation.

cet accord-cadre comporte deux lots :

ACCORD-CADRE FTTH

Cette consultation, effectuée en groupement de commandes avec le ScITIAM (Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée), a pour objet la réalisation d’un réseau de fibres optiques comportant :

! Desserte FTTH : création d’un réseau pour la desserte d’environ 70 000 prises pour le 04-05 et 70 000 prises pour le 06 comprenant : le réseau de transport et le réseau de distribution. Les branchements ou raccordements d’abonnés ne sont pas prévus dans le présent accord-cadre.

! Collecte : création possible de liens de collecte (300 km) entre NRO

Les attributaires de l’accord-cadre sont les groupements d’entreprises suivants : @ SOGETREL/OTE/SAS ALLAMANO/GAGNERAUD @ IMOPTEL/GRANIOU AZUR/EUROVIA @ AXIONE SAS/BOUYGUES ENERGIES SERVICES @ INEO INFRACOM/AZUR TRAVAUX/EHTP/INEO PCA/ LA NOUVELLE SIROLAISE/SAS NICOLO @ CIRCET/CER/ETEC

PACA THD a attribué, fin 2015, deux accords-cadres de travaux pour la construction des futurs réseaux de Montée en débit (MED II) et de fibre optique jusqu’à l’abonné (FTTH). Il s’agit d’accords-cadres multi-attributaires au sens de l’article 76 du code des marchés publics : la procédure d’appel d’offres permet d’attribuer l’accord-cadre à plusieurs attributaires, qui seront remis en concurrence pour l’attribution de chaque marché subséquent.

Les accords-cadres

lot 1 : génie civil d’infrastructures (5 attributaires) @ SOBECA@ IMOPTEL/GRANIOU AZUREUROVIA/D’ANGELO@ ETEC/CIRCET/CER@ INEO/AZUR TRAVAUX/EHTP SAS/ INEO RÉSEAUX SUD-EST@ MANCIPOZ

lot 2 : infrastructures en fibre optique (3 attributaires).@ AXIONE@ CIRCET/ETEC/CER@ SOBECA

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Dans le cadre de ses accords-cadres, PACA THD a souhaité s’engager dans une politique volontariste d’insertion des personnes en difficulté par le travail.En ce sens, des clauses sociales ont été intégrées.

Public concerné :Conformément aux articles 5, 14 et 53 du Code des Marchés Publics, les accords-cadres FTTH et MED II font l’objet d’une action d’insertion par l’emploi au profit des publics prioritaires suivants : ! Demandeurs d’emploi de longue durée (plus d’un an)

! Bénéficiaires du RSA ! Bénéficiaires du PLIE et de structures d’insertion par l’activité économique

! Travailleurs reconnus personnes handicapées ! Demandeurs d’emploi peu ou pas expérimentés (jeunes ou adultes)

! Demandeurs d’emploi âgés de plus de 50 ans.

Dans le cadre des marchés FTTH, les attributaires s’engagent à : ! réserver, pendant la durée d’exécution du marché concerné, le nombre d’heures d’insertion, suivant le ratio de 1000 (mille) heures d’insertion par million d’euros de travaux (au prorata du montant du bon de commande).

! prendre contact avec le facilitateur désigné au paragraphe intitulé “modalités de mise en œuvre des clauses d’insertion” du cahier des clauses administratives particulières, afin de préciser les modalités de mise en œuvre de la clause.

! fournir, à la demande de ce même facilitateur, et dans le délai imparti, toutes informations utiles à l’appréciation de la réalisation de l’action d’insertion, telle que définie dans le cadre de mémoire technique.

Dans le cadre des marchés MED II :Il est demandé aux attributaires 5 % d’insertion minimum des heures de travail.

Formation

Les marchés déployés par PACA THD jusqu’en 2019, et au-delà via les futurs plans quinquennaux, engendrent également un besoin en main-d’œuvre, localement. Le déploiement des infrastructures de communications électroniques est pourvoyeur de nouveaux métiers avec, à la clé, des emplois non délocalisables.

On estime, en PACA, selon une étude réalisée par Innovance, que le nombre d’emplois annuels à mobiliser pour le déploiement et la maintenance des réseaux de fibre optique atteindra son pic entre 2018 à 2022, avec environ 400 emplois équivalent temps plein (ETP) nécessaires par département dans les Alpes de Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes et le Var, et presque 200 dans le Vaucluse.

Sur le plan national, Innovance estime à 25 000 ETP à créer en 2019.

Clauses d’insertion sociale

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Les engagements

En signant le PACT ECO THD, les 8 entreprises attributaires des accords-cadres de PACA THD : sOGETrEl, AxiOnE, ETEC, FirAlP, CirCET, AxiAns, inEO inFrACOM, MAnCiPOZ, s’engagent à :

Ķ Participer aux réunions rencontres avec les entreprises locales organisées par les CCI

Ķ Transmettre nos coordonnées aux CCI pour favoriser la mise en relation

Ķ Participer à l’élaboration des programmes de formation mis en place par PACA THD

Ķ Être vigilant sur les prix et notamment les prix trop bas qui ne permettent pas d’exécuter la prestation dans le respect des clauses sociales

Ķ Consulter en amont les entreprises susceptibles d’être sous-traitantes

Ķ Transmettre au maître d’ouvrage avant l’exécution des travaux la demande d’agrément avec l’ensemble des pièces nécessaires

Ķ Privilégier la sous-traitance de 1er rang ou à défaut exiger de notre sous-traitant qu’il obtienne notre autorisation avant de sous-traiter lui-même

Ķ Vérifier que les sous-traitants ont la capacité humaine et technique d’exécuter la prestation demandée dans les délais fixés

Ķ Rédiger des contrats de sous-traitance précisant le contenu des prestations à exécuter, le prix et le délai. La prestation ne pouvant être un prêt de main d’œuvre organisé dans un but lucratif

Ķ Nous rapprocher des facilitateurs pour l’application des clauses d’insertion sociale prévues dans les accords-cadres

Ķ Fournir un bilan annuel de respect des clauses sociales

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À propos d’axione

Au sein du Groupe Bouygues Énergies & Services, Axione est un acteur global d’infrastructures télécoms au service des collectivités territoriales, des opérateurs et des équipementiers. Axione internalise toute la chaîne de compétences télécom : conception, construction, commercialisation, exploitation, maintenance…

En France, Axione est implantée dans 30 départements. Elle opère 17 réseaux d’initiative publique dans le cadre de partenariats publics /privés et 2 marchés de services. Les réseaux d’initiative publique représentent un total de 800 millions d’euros d’investissements publics / privés et desservent 7 millions d’habitants, 6 500 communes et 310 000 entreprises. Près de 150 opérateurs partenaires utilisent les réseaux opérés par Axione.

Axione exporte également son savoir-faire hors du territoire français, puisqu’elle opère la Délégation de Service Public numérique du Gabon.

Impliquée dans le développement économique local, Axione prend des engagements forts en termes d’insertion et d’emploi local, dans le cadre de ses marchés de travaux.Dans le cadre de PACA THD, Axione a été particulièrement volontaire sur la clause d’insertion en s’engageant sur un volume 3 fois supérieur aux attentes de la collectivité.

SOGETREL est un acteur de référence dans l’aménagement numérique des territoires et dans l’intégration de solutions communicantes, comme la Sûreté IP et les Smart Cities. Indépendant et structuré, SOGETREL propose une offre globale qui s’appuie sur la chaîne de valeur depuis l’étude, la conception, la construction, l’installation, la mise en service, jusqu’à la maintenance. @ 2 200 ressources@ 45 implantations (métropole, DOM, Belgique et Suisse)@ 30 ans d’expérience dans le déploiement des réseaux nos besoins éventuels : @ Prestations d’aiguillage de fourreaux@ Tirage de Fibres Optiques@ Raccordements de Fibres Optiques@ Relevés topo@ Prestations de GC (installation de chambre, réalisation de tranchées)

Votre contact :Pierre MARTIN GRANELDirecteur Axione Grand SudTél. : 04 42 29 82 91E-mail : [email protected]

Votre contact :Daniel GIALLORETIResponsable d’Activité (Responsable du projet pour le groupement)Tél. : 04 75 38 51 98 E-mail : [email protected]

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Avec ses 12 filiales spécialisées dans la conception et la réalisation de réseaux de tous types, le groupe Firalp couvre l’ensemble du territoire français par le biais de 50 implantations. La force de FIRALP est de savoir allier la puissance d’un groupe à la souplesse des PME.Le groupe FIRALP s’est rapidement imposé comme le spécialiste national de la conception et de la construction de réseaux de tous types :réseaux secs@ Télécommunications@ Réseaux électriques@ Réseaux de chaleur et de froid@ Réseaux gaz

electricité@ Eclairage public, signalisation tricolore@ Électricité industrielle

réseaux humides@ Adductions d’eau potable, irrigation, assainissement@ Fontainerie, arrosage

besoins :Dans le cadre des travaux de PACA THD, le Groupe Firalp pourrait avoir des besoins sur les activités suivantes :études d’emprises (relevés d’infrastructures souterraines et aériennes)@ Piqueteurs, dessinateur/projeteurs, Tirage, raccordement et mesures fibre optique@ Manœuvres, monteurs/raccordeurs, techniciens fibre optique

La société E.T.E.C., Entreprise de Travaux Électriques et Canalisations a été créée le 10 juin 1965 par Monsieur Alexandre BOVO, Ingénieur E.E.I.M.La société E.T.E.C a été transformée en SCOP (Société coopérative ouvrière de production) le 23 juillet 1999.Nous sommes spécialisés dans l’enfouissement des réseaux électriques, le raccordement des lignes aériennes, génie civil pour France TELECOM et l’éclairage public.Depuis 2014 avec le développement de la fibre optique sur notre territoire nous avons ajouté cette spécialisation à notre métier en nous lançant dans le génie civil par micro tranchée.Notre secteur géographique couvre principalement les départements des HAUTES ALPES et des ALPES DE HAUTE PROVENCE.De plus, nous travaillons également sur le Sud du département de l’ISERE, l’EST de la DROME et le Nord du VAUCLUSE.La S.A. SCOP E.T.E.C. au capital de 1 331 786 Euros, emploie 60 collaborateurs.Nos principaux clients sont ERDF, le SYME05 (Syndicat Mixte d’électricité des Hautes Alpes), le SMO PACA THD (Syndicat Mixte Ouvert Provence Alpes Côte d’Azur Très Haut Débit),Les syndicats intercommunaux d’Éclairage Public et les collectivités locales.Nous nous efforçons de développer la branche Borne de recharge pour véhicules hybrides et électriques. Le siège social de la société SCOP ETEC est basé à GAP (Hautes-Alpes) 35 Route de Saint Jean, sur une superficie de 17 000 m2 de terrain, dont 800 m2 de bureau, 1200 m2 de hangar couvert.

Vos contacts :Jean-Olivier LUCCHESE - Directeur de projet Tél. : 06 61 99 23 72E-mail : [email protected]

Interlocuteur local : Cédric PAGES – Directeur de l’agence d’Aix-en-ProvenceTél. : 06 67 18 64 69E-mail : [email protected]

Votre contact :Thierry BOULETPrésident-Directeur GénéralTél. : 04 92 51 04 86E-mail: [email protected]

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axians, un expert du très Haut débit

Axians propose une large gamme de solutions pour concevoir, déployer et gérer vos infrastructures de réseaux.Expert des technologies de l’information et de la communication pour le grand public comme pour la transformation digitale des entreprises ou des institutions, Axians est un partenaire majeur des collectivités pour l’aménagement numérique des territoires en FTTH et montée en débit. Plus de 2 millions de prises ont été étudiées et raccordées par nos équipes.

Axians vous accompagne avec des solutions clés en main pour mettre en œuvre vos réseaux selon votre scénario, en garantissant leur évolutivité :• Une Maîtrise de 100 % des corps de métiers nécessaires à la conception, à la construction et la maintenance du réseau• Une volonté de prioriser l’emploi local via nos entreprises et partenaires• Des engagements pour l’insertion professionnelle• Nos entreprises locales connaissent votre environnement (services publics, Orange, ERDF…)• Un retour d’expérience fort de grands projets de déploiement pour les collectivités et les opérateurs.

Un projet pour soutenir vos enjeux locaux :• Créer de l’emploi• Rendre votre territoire attractif• Rendre le numérique accessible à tous• Mettre en valeur votre patrimoine• Ouvrir votre territoire aux usages connectés : e-santé, e-administration…

Circet est une PME entièrement dédiée à l’infrastructure de réseaux de télécommunications.Circet conçoit, construit, maintient et fait évoluer les réseaux fixes et mobiles@ des principaux opérateurs : Orange, Numericable, SFR, Free@ des opérateurs d’infrastructure : Altitude infrastructure, Tutor, Covage@ des collectivités locales. Avec 35 agences, 1300 collaborateurs et un chiffre d’affaires de plus de 300 M€ dans ce domaine, Circet est l’un des leaders sur le marché français des infrastructures télécoms, et sans aucun doute le plus diversifié. Le projet de déploiement des réseaux des départements 04/05/06 correspond parfaitement au cœur de métier de Circet, et Circet a l’intention d’y participer activement.Aussi, bien que le siège de Circet soit dans la région (Solliés-Pont, dans le Var), il ne fait pas de doute que nous allons avoir besoin de développer nos moyens de production locaux, à travers des embauches et de la sous-traitance, pour ce projet comme pour d’autres projets dans la région.

Votre contact :David LAMMENS Directeur en charge des Collectivités Tél. : 01 41 33 25 10E-mail : [email protected]

Votre contact :Christophe PEAUGERDirecteur agence collectivitésTél. : 06 10 91 79 72E-mail : [email protected]

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Mancipoz TP est une Société de Travaux Publics spécialisée dans les travaux de Génie Civil liés à la conception des réseaux de Télécommunications ; elle est également qualifiée en Signalisation et Télécommunications Ferroviaires.

Mancipoz intervient dans la Pose et le Portage par AIR ou par EAU de Câbles Fibres Optiques et de leur Raccordement.

Grâce à son Bureau d’Études intégré, Mancipoz Groupe réalise des prestations sur mesure et clé en main.

Le Groupe possède son propre Parc Matériel dont 3 Trancheuses : 1 RIVAR 152 – 1 RIVAR 253 et 1 RIVAR 500.

Notre Équipe spécialisée dans le métier du Génie Civil et de la Fibre Optique saura encadrer la main-d’œuvre locale que nous comptons employer.

nos points forts :Mobilité, réactivité - PME avec les avantages d’une entreprise à taille humaine : le relationnel, l’autonomie, la polyvalence, le travail de proximité.

Afin de répondre pleinement aux attentes exprimées par PACA THD et le SICTIAM dans chacun des différents domaines visés par le marché, les entreprises ENGIE Ineo (INEO INFRACOM et INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR), NGE (E.H.T.P. et NICOLO), AZUR TRAVAUX et LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION ont souhaité constituer un groupement.Le choix de ce partenariat repose sur la conviction qu’ENGIE Ineo, NGE, AZUR TRAVAUX et LA SIROLAISE disposent de fortes complémentarités permettant de proposer un service unique pour PACA THD et SICTIAM avec un fort ancrage local. @ ENGIE Ineo est créateur de solutions pour les villes et territoires connectés. Avec un réseau de 300 agences en France, nos équipes innovent pour accompagner notamment les collectivités dans la transition énergétique et numérique. @ AZUR Travaux, importante société locale se chargera des travaux de Génie Civil sur les 3 départements,@ LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION, importante société locale se chargera des travaux de Génie Civil sur le département des Alpes Maritimes,@ NGE groupe national spécialiste des travaux de génie civil, se chargera des travaux de génie civil sur le département du 04 (Société EHTP) et sur le département du 06 (Société NICOLO). Le groupement pourra à tout moment se reposer sur la capacité de cette société en moyens mobilisables

les principales phases d’interventions sont :• Repérage des réseaux, aiguillage• Relevés topographiques• Travaux de Génie Civil• Déroulage de câbles• Pose d’armoire• Raccordements et mesures optiques

Votre contact :Franck MANCIPOZGérantTél. : 04 37 41 50 84E-mail : [email protected]

Votre contact :Gilles DECHET Directeur d’agenceTél. : 04 42 77 60 35E-mail : [email protected]

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Dans le cadre de la délégation de service public, PACA THD et son délégataire Altitude Infrastructure ont créé PACT (Provence Alpes ConnecT) et le réseau PACT Fibre.Les missions du délégataire sont les suivantes :

Délégation de service public

MISSIon n° 1

Exploitation et commercialisation des plaques FTTH (fibre optique jusqu’à l’abonné) qui seront établies sous la maîtrise d’ouvrage de PACA THD. Les infrastructures afférentes (Nœuds de Raccordement Optiques, Points de Mutualisation, Points de Branchement Optiques : câbles optiques…) seront mises à disposition du Délégataire au fil de leur réalisation. Les raccordements finaux seront à la charge du fermier, qui assurera également une mission d’accompagnement pour le suivi et l’exécution des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux relatifs à la construction des plaques FTTH.

MISSIon n° 2

Exploitation et commercialisation des ouvrages relatifs aux projets de montée en débit et d’opticalisation des NRA (lien de collecte optique, infrastructures d’accueil, armoires…) qui seront établis sous la maîtrise d’ouvrage de PACA THD, ainsi que des autres infrastructures de communications électroniques (fourreaux publics).

MISSIon n° 3

Exploitation et commercialisation d’un réseau FTTO (fibre optique jusqu’à l’entreprise) dédié (BLOD) pour le raccordement de zones d’activités et autres sites prioritaires.

MISSIon n° 4

Accompagnement dans la mise en place d’un dispositif de soutien à l’équipement satellitaire, pour offrir une solution aux administrés ne disposant pas d’un accès à internet de 2 Mb/s jusqu’en 2020, et de 10 Mb/s au-delà.

www.pact-fibre.fr

Votre contact :Gilles BOUSSUDirecteur régionalTel : 04 83 77 07 61E-mail : [email protected]

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Vos rendez-vous…

Vos contacts :

Réunion à Manosque le 23 juin 2016

Réunion à Gap le 19 mai 2016


Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte d’Azur Très Haut DébitBat. G. Mégie - Avenue Louis Philibert Domaine du Petit Arbois - CS 1066513547 Aix-en-Provence Cedex 4Tél. 04.84.90.01.20 -@PACATHD www.paca-thd.net

Chambre de Commerce et d’Industrie de région PACA8 rue Neuve Saint-MartinCS 8188013221 Marseille cedex 01Tél. 04 91 14 42 00 - @cci_pacawww.paca.cci.fr

Chambre de Commerce et d’Industrie des Alpes-de-Haute-Provence60 boulevard Gassendi, 04000 Digne-les-BainsTél. 04 92 30 80 80 - @CCITdesAHP www.digne.cci.fr

Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-Alpes16 rue Carnot, 05000 GapTél. 04 92 56 56 05 - @cci_05www.hautes-alpes.cci.fr


ce projet e a été cofinancé par l’Union européenne avec le Fonds européen de développement régional


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