d'un congrès à l'autre

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D’UN CONGRÈS À L’AUTRE

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Petit livret récapitulatif des événements 2008 / 2009 de la FNTV

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Page 1: d'un congrès à l'autre

D’UN CONGRÈSÀ

L’AUTRE

Page 2: d'un congrès à l'autre

La FNTV remercie l’ensemble des partenaires qui ont contribué à la réussite du 17e congrés

et le soutien de : Editions Celse - Natixis Lease - AILTSwank films distribution France

Page 3: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Signature de l’accord de rapprochement / SNET au salon Top Resa Objectifs : renforcer la coopération en matière de transport routier touristique de voyageurs, partager les compétences et les expériences pour : - améliorer le service aux adhérents - organiser le lobbying - rassembler les acteurs du tourisme

Commission tourisme « FNTV / SNET » : première réunion le 1er octobre 2008.

Signature de l’accord de rapprochement FNTV/SNET

Serge Fouquet, Président de la FNTV, et Thierry Schidler, Président du SNET, signent l’accord de rapprochement

Michel Seyt, Vice-Président de la FNTV,Georges Colson, Président du SNAV et les membres de la commission tourisme FNTV/SNET

Septembre 2008

SEPTEMBRE 2008

Page 4: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

« Nouveaux territoires, nouvelles mobilités », la FNTV prépare la Profession à l’évolution des métiers et des entreprises

Code des transports : la FNTV se positionne sur le projet

AUTOCAR EXPO / 16e Congrès de la FNTV à Nice

Une délégation de la FNTV accueille Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat chargé des transports, venu à Nice clôturer le 16ème congrés de la FNTV

Les co-organisateurs d’Autocar Expo

Les présidents de région et les délégués régionaux FNTV, autour du Président de la Fédération

Octobre 2008

OCTOBRE 2008

Page 5: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Transport occasionnel : entrée en vigueur du contrat type supplétif

Vente de voyages : impact de la réforme pour la profession

Semaine de 4 jours / hausse du carburant : analyse juridique et enquête sur les conséquences économiques

PMR : équipement des autocars et autobus de faible capacité affectés à des services publics de transports réguliers ou à la demande, la profession sollicitée

Démocratie sociale et réforme du temps de travail : mesure de l’impact de la loi du 20 août 2008

Révision de l’arrêté de 1982 relatif au transport d’enfants

L’entreprise au quotidien

De fortes conséquences sur l’économie des entreprises

NOVEMBRE 2008

Novembre 2008

Page 6: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Ethylotest Anti-Démarrage : la FNTV lance une pétition et demande l’arbitrage politique de Dominique Bussereau La FNTV se dote de nouveaux statuts afin de renforcer son efficacité et mieux répondre aux attentes des adhérents

Emploi des séniors : la Loi de finance de la Sécurité sociale pour 2009 détermine de nouvelles obligations pour les entreprises Règlement européen sur les droits des passagers : la FNTV réagit à la proposition de la commission européenne pour le transport par autobus et autocars

Commande publique : la réforme est publiée

Michel SEYT succède à Serge FOUQUETà la présidence de la FNTV

Publication du répertoire des adhérents de la FNTV

Passation de pouvoirs à la présidence de la FNTV Édition 2009 du répertoire des adhérents de la FNTV

DECEMBRE 2008

Décembre 2008

Page 7: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Ethylotest Anti-Démarrage : la FNTV reçue au ministère des transports pour faire entendre ses attentes

OPCA Transports : entrée en vigueur des nouvelles conditions de prise en charge

Accord National Interprofessionnel (ANI) : adoption du volet sur le développement de la formation tout au long de la vie professionnelle, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels. La FNTV prépare sa déclinaison dans un accord de branche.

Commission Sociale de la FNTV : Marc Weugue succède à Gérard Perre à la présidence

Première réunion du Bureau de la FNTV sous la présidence de Michel SEYT

Eric RITTER Nouveau Secrétaire Général de la FNTV

Réunion des membres du Bureau de la FNTV Éric Ritter (avocat de formation), très investi auprès de la profession, rejoint la FNTV

Janvier 2009

JANVIER 2009

Page 8: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Ethylotest Anti-Démarrage : la FNTV crée un groupe de travail intercommission

Lignes régulières nationales longue distance et cabotage : la FNTV reçue par le Directeur de Cabinet de Dominique Bussereau pour faire entendre ses propositions

Continuité du service public dans les transports : audition de la FNTV par le Député Kossowski

« Permis à points» : réflexion avec les partenaires sociaux sur les modalités de prise en charge des stages de récupération de points Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la Logistique (OPTL) : présentation du rapport annuel

Première réunion du Conseil des Régions

Réunion du Conseil des régions 2009-2011 de la FNTV

FEVRIER 2009

Février 2009

Page 9: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Printemps de l’autocar 2009 à Madère : « Enjeux et perspectives du tourisme en autocar »

Projet de règlement européen sur les droits des passagers : la FNTV prend position sur le transport par autocar

Avenant à l’accord du 6 décembre 1991 : modification des conditions de participation des salariés aux résultats de l’entreprise

Cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) : le nouveau cahier est publié

Salon « Rendez-Vous France » : la commission tourisme FNTV/SNET présente au premier salon professionnel international de l’offre touristique réceptive française ; véritable vitrine du tourisme français

Printemps de l’autocar à Madère

« Printemps de l’autocar 2009 » le rendez-vous du tourisme en autocar

Stand « transport et tourisme en autocar » sur le salon Rendez-vous en France

Mars 2009

MARS 2009

Page 10: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Observatoire Energie Environnement des Transports (OEET-ADEME) : la FNTV intègre le conseil de validation pour peser sur les orientations

Rémunérations conventionnelles : accord de revalorisation du 6 avril 2009

Règlement sur les droits des passagers : vote en première lecture du Parlement européen. La FNTV effectue un travail de sensibilisation des parlementaires

Paquet routier : le Parlement européen donne le feu vert

Le Parlement européen vote un amendement tendant à réintroduire la dérogation

des 12 jours en tourisme international

2008, Michel Seyt rencontre Jacques Barrot (Commissaire européen aux transports)

2007, une délégation de la FNTV participe à la manifestation à Bruxelles pour obtenir la réintégration de la « dérogation des 12 jours »

AVRIL 2009

Avril 2009

Page 11: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Qualité de service : la FNTV s’engage dans la démarche « efficacité plus 2010 » et met l’adhérent au cœur de ses préoccupations

Changement de nomenclature INSEE : la FNTV adresse à ses adhérents un guide afin de les aider dans leurs négociations avec leurs clients

« Atout France » : création de l’Agence de Développement Touristique de la France

La FNTV et l’UTP signent les statuts de L’Association pour la Promotion des Acteurs de la Mobilité en présence de Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat chargé des transports

« FNTV et UTP mutualisent leurs compétences et partagent leurs réflexions pour le développement du transport collectif »…

Mai 2009

MAI 2009Création de l’APAM

Page 12: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :

Ethylotest Anti-Démarrage : la FNTV engage une action de prévention des addictions et d’accompagnement du dispositif

Droits des passagers : la FNTV poursuit son lobbying auprès des élus et du gourvernement. Dominique Bussereau rejoint les préoccupations exprimées par la profession

Refonte de l’arrêté du 2 juillet 1982 : publication et entrée en vigueur du dernier volet relatif au transport d’enfants (liste des passagers, circulation des passagers debout…)

Portabilité des garanties de prévoyance : définition par les partenaires sociaux des modalités de mise en œuvre du principe pour les garanties de prévoyance obligatoire

Accès à la profession : la FNTV apporte sa contribution à la mission Martinand, sur les évolutions réglementaires envisageables en matière de transport routier par véhicule de moins de 9 places

Publication de l’avis et du rapport du CNT sur l’EADJUIN 2009

Juin 2009

Page 13: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :Grippe A/H1N1 : la FNTV constitue une cellule de crise et mobilise son réseau territorial

Portabilité de la couverture santé-prévoyance : entrée en vigueur Transport occasionnel : la FNTV met en ligne un document d’utilisation du contrat type supplétif

Chronotachygraphe numérique : participation au projet communautaire « Smart Tachograph» visant à trouver des solutions aux problèmes pratiques et techniques

Addictions : la FNTV adresse à ses adhérents un document de sensibilisation et de prévention

Sécurité des transports scolaires : le CNT actualise le guide à l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires

Nouveau statut d’auto-entrepreneur : le MEEDDM publie sa circulaire sur l’application au transport routier, après consultation de la FNTV

Commission Nationale d’Interprétation et de Conciliation (CNIC) : les partenaires sociaux signent des accords sur le transport de personnes à mobilité réduite, sur la garantie d’emploi et sur les missions de la Commission Sociale de l’Agecfa.

Juillet/Août 2009

JUILLET/AOÛT 2009Signature de trois accords avec les partenaires sociaux

Page 14: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :Grippe A/H1N1 : la FNTV réunit ses délégués régionaux et met à disposition des adhérents, un guide de rédaction du Plan de Continuité d’Activité (PCA)

Promotion du tourisme par autocar: stand FNTV au salon Top Resa

Ethylotest Anti-Démarrage : lancement de la phase d’expérimentation dans 6 entreprises pilotes

Projet de loi régulation ferroviaire : l’Assemblée Nationale adopte un amendement permettant aux opérateurs, après autorisation de l’État, d’assurer des dessertes intérieures lors de services réguliers internationaux

La FNTV communique pour la rentrée scolaireSEPTEMBRE 2009

Lancement de l’expérimentation EADLa FNTV communique sur les règles de sécurité

Septembre 2009

* Association pour la Promotion des Acteurs de la Mobilité

Un Président pour l’APAM*Le Conseil d’administration de l’APAM a élu son premier président : Michel Seyt, président de la FNTV. Cyrille du Peloux, président de l’UTP, a été élu Vice-Président.Objectif : peser dans les débats qui concernent directement les opérateurs de transport du TRV et promouvoir leurs activités

Page 15: d'un congrès à l'autre

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Les faits marquants du mois :Dialogue avec l’ADF sur l’approche qualitative du transport routier de voyageur et les enjeux en terme d’emploi et de formation

Objectif Autocar Plus

OCTOBRE 200917e Congrès de la FNTV

Maison de la Mutualité - PARIS

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Page 16: d'un congrès à l'autre

LA FNTV DANS LES RÉGIONS

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Le Syndicat Européen des Petits trains est adhérent à la FNTV. 80 entreprises animées d’une même passion :« vous faire découvrir la ville de façon ludique et intense ».

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