SAGE – Contrat de rivière SAGE – Contrat de rivière du bassin de l’Ouche et de ses du bassin de l’Ouche et de ses

affluentsaffluents

Comité technique du 28 MARS 2008Comité technique du 28 MARS 2008

Ordre du jourOrdre du jour

Etat des lieux Etat des lieux

structuration et élaboration du structuration et élaboration du document document

Forme du documentForme du document État d’avancementÉtat d’avancement Études en coursÉtudes en cours Retours d’informationsRetours d’informations DiscussionsDiscussions ÉchéancesÉchéances ConclusionConclusion

Forme du Forme du documentdocument

Rapport Rapport Présentation par thèmePrésentation par thème Atlas cartographiqueAtlas cartographique Inventaire bibliographiqueInventaire bibliographique

État d’avancementÉtat d’avancement Document transmis par mail le 25/03/2008Document transmis par mail le 25/03/2008 Manques apparents: Manques apparents: données quantitatives (canal de données quantitatives (canal de

bourgogne, hydrogéologie…), données « industriels »…bourgogne, hydrogéologie…), données « industriels »… Atlas cartographique: en cours de construction, la liste Atlas cartographique: en cours de construction, la liste

des cartes à produire est transmises à l’ensemble des des cartes à produire est transmises à l’ensemble des membres du Comité technique. membres du Comité technique.

Inventaire bibliographique:Inventaire bibliographique: Version tableau actualisableVersion tableau actualisable Premiers retours: FREDON, DDAF.Premiers retours: FREDON, DDAF.

État des lieux de la qualité des eaux de l’Ouche État des lieux de la qualité des eaux de l’Ouche (2007-2008)(2007-2008)

Écoulements pluviaux sur les communes Écoulements pluviaux sur les communes urbaines du Suzon (Talant, Daix, Fontaine - urbaines du Suzon (Talant, Daix, Fontaine - 2006)2006)

Plan de gestion des ouvrages hydrauliques Plan de gestion des ouvrages hydrauliques (2006)(2006)

Enquête « AEP » (2006) + 2007 en coursEnquête « AEP » (2006) + 2007 en cours Suivi des pesticides (FREDON – 2007)Suivi des pesticides (FREDON – 2007) À compléter ……À compléter ……

Études récentesÉtudes récentes

Études en coursÉtudes en cours

Bilan hydrologique global (SMEABOA)Bilan hydrologique global (SMEABOA)

Bilan hydrologique naturel global (entrée/sortie), répartition Bilan hydrologique naturel global (entrée/sortie), répartition par milieux (eaux de surfaces, eaux souterraines),par milieux (eaux de surfaces, eaux souterraines),

Bilan de la consommation d’eau sur le bassin, par usages, Bilan de la consommation d’eau sur le bassin, par usages, étude des restitutions, pertes, exportations…,étude des restitutions, pertes, exportations…,

Synthèse des débits caractéristiques d’étiage des cours d’eau Synthèse des débits caractéristiques d’étiage des cours d’eau (historique, critères de détermination…),(historique, critères de détermination…),

Diagnostic (corrélation entre augmentation des prélèvements Diagnostic (corrélation entre augmentation des prélèvements et diminution des débits d’étiage, synoptique des lames d’eau et diminution des débits d’étiage, synoptique des lames d’eau par profils…),par profils…),

Propositions (révision des débits minimum de référence ?) Propositions (révision des débits minimum de référence ?)

Études en coursÉtudes en cours

Milieux naturels, écosystèmes aquatiques et milieux Milieux naturels, écosystèmes aquatiques et milieux humides annexes (SMEABOA)humides annexes (SMEABOA)

Typologie des cours d’eau (cours principal et affluents), par secteurs Typologie des cours d’eau (cours principal et affluents), par secteurs

ou tronçon homogènes, lit mineur, berges, lit majeur,ou tronçon homogènes, lit mineur, berges, lit majeur, Occupation des sols,Occupation des sols, Inventaire floristique et faunistique sur le corridor fluvial,Inventaire floristique et faunistique sur le corridor fluvial, Diagnostic des écosystèmes aquatiques et des habitats,Diagnostic des écosystèmes aquatiques et des habitats, Inventaire des ZNIEFF, ZICO, Natura 2000, arrêtés de biotope, … Inventaire des ZNIEFF, ZICO, Natura 2000, arrêtés de biotope, …

L’étude est conduite en interne. Les données bibliographiques et L’étude est conduite en interne. Les données bibliographiques et issues de l’enquête auprès des services sont complétées par un issues de l’enquête auprès des services sont complétées par un inventaire de terrain. Un parcours systématique du réseau et un inventaire de terrain. Un parcours systématique du réseau et un relevé des milieux est effectué selon le cahier des charges établi. relevé des milieux est effectué selon le cahier des charges établi. L’étude est conduite sur un délai prévisionnel de 6 mois L’étude est conduite sur un délai prévisionnel de 6 mois (engagée depuis 1 mois).(engagée depuis 1 mois).

Études en projetÉtudes en projet

Étude APRRÉtude APRR

Le planning élaboré avec le bureau d'étude est le suivant : Le planning élaboré avec le bureau d'étude est le suivant : - analyse des équipements existants et impact potentiel qualitatif     >>>     - analyse des équipements existants et impact potentiel qualitatif     >>>    

fin avrilfin avril - analyse des situations accidentelles potentielles et des moyens - analyse des situations accidentelles potentielles et des moyens

d'action  >>>   d'action  >>>   juinjuin - prise en compte des impacts pouvant être associés à l'activité d'exploitation - prise en compte des impacts pouvant être associés à l'activité d'exploitation

(viabilité hivernale, entretien des dépendances vertes)     >>> (viabilité hivernale, entretien des dépendances vertes)     >>> septembreseptembre - rendu d'un rapport final d'état des lieux prévu pour - rendu d'un rapport final d'état des lieux prévu pour septembreseptembre..

Cette étude permettra une mise à jour des observations réalisées au cours Cette étude permettra une mise à jour des observations réalisées au cours de l’étude globale de 1996 qui nécessitait une évaluation qualitative de l’étude globale de 1996 qui nécessitait une évaluation qualitative plus poussée et complétera les données déjà transmises (ouvrages anti-plus poussée et complétera les données déjà transmises (ouvrages anti-pollution, points de rejets).pollution, points de rejets).

Études en projetÉtudes en projet

Bilan hydraulique agricole Bilan hydraulique agricole (SMEABOA- DDAF- Chambre (SMEABOA- DDAF- Chambre d’Agriculture)d’Agriculture)

Cette étude a été envisagée antérieurement à la mise en place du Cette étude a été envisagée antérieurement à la mise en place du comité de pilotage « Gestion de l’eau » de la Chambre comité de pilotage « Gestion de l’eau » de la Chambre d’Agriculture. d’Agriculture.

Suite à la présentation faite par la Chambre le 13 mars, il apparaît Suite à la présentation faite par la Chambre le 13 mars, il apparaît qu’une réflexion soit engagée en matière d’irrigation suite à la qu’une réflexion soit engagée en matière d’irrigation suite à la fermeture de la sucrerie d’Aiserey et donc une reconversion des fermeture de la sucrerie d’Aiserey et donc une reconversion des précédentes cultures de betteraves. La démarche d’orientation du précédentes cultures de betteraves. La démarche d’orientation du choix des cultures se faisant alors en fonction de la ressource choix des cultures se faisant alors en fonction de la ressource disponible pour l’irrigation.disponible pour l’irrigation.

La stagiaire du SMEABOA prendra donc l’attache de la Chambre La stagiaire du SMEABOA prendra donc l’attache de la Chambre d’agriculture et de la DDAF dans le cadre de l’état des lieux d’agriculture et de la DDAF dans le cadre de l’état des lieux « hydraulique agricole - irrigation ».« hydraulique agricole - irrigation ».

Restauration des champs d’inondation – Restauration des champs d’inondation – Protection rapprochée des lieux habitésProtection rapprochée des lieux habités

Bilan du fonctionnement actuel de l’Ouche avalBilan du fonctionnement actuel de l’Ouche aval Problématiques et enjeux socio-économiquesProblématiques et enjeux socio-économiques Potentialités et perspectives de la restauration des champs Potentialités et perspectives de la restauration des champs

d’inondationd’inondation Surfaces submersiblesSurfaces submersibles Modélisation des écoulements (hauteur d’eau, vitesse Modélisation des écoulements (hauteur d’eau, vitesse

d’écoulement, temps de séjour....)d’écoulement, temps de séjour....) ImpactsImpacts

Mesures compensatoires (protection rapprochées des lieux Mesures compensatoires (protection rapprochées des lieux habités)habités) DimensionnementDimensionnement CoûtsCoûts

Restauration des milieux aquatiques (perspectives DCE)Restauration des milieux aquatiques (perspectives DCE) Evaluation du temps de restauration des milieuxEvaluation du temps de restauration des milieux Evaluation des limites de la démarcheEvaluation des limites de la démarche

Priorités et calendrier opérationnel Priorités et calendrier opérationnel

Études en projetÉtudes en projet

Suite à la première réunion du Comité technique (22/02/08), une Suite à la première réunion du Comité technique (22/02/08), une trame de l’état des lieux a été réalisée ainsi qu’une modification de trame de l’état des lieux a été réalisée ainsi qu’une modification de la présentation de l’inventaire bibliographique. la présentation de l’inventaire bibliographique.

A ce jour, les retours concernent:A ce jour, les retours concernent: L’urbanisme (Grand Dijon, SCOT)L’urbanisme (Grand Dijon, SCOT) La ressource (DIREN, DDASS, SAUR, Véolia, SMD, CG 21)La ressource (DIREN, DDASS, SAUR, Véolia, SMD, CG 21) L’inventaire bibliographique (DDAF, FREDON)L’inventaire bibliographique (DDAF, FREDON) Les infrastructures (APRR, VNF)Les infrastructures (APRR, VNF) Le tourisme fluvial (Grand Dijon)Le tourisme fluvial (Grand Dijon) Les milieux naturels ( Observatoire des sites naturels Bourguignons)Les milieux naturels ( Observatoire des sites naturels Bourguignons) Le patrimoine archéologique (DRAC)Le patrimoine archéologique (DRAC)

Retours Retours d’informationsd’informations

DISCUSSIONDISCUSSION

RemarquesRemarquesQuestionsQuestions

IdéesIdéesExpériences…Expériences…

Les études engagées en interne ainsi que l’étude Les études engagées en interne ainsi que l’étude APRR devraient être terminées à la fin de l’été.APRR devraient être terminées à la fin de l’été.

Les études projetées (champs d’inondation…) restent Les études projetées (champs d’inondation…) restent à engager, les premières réunions d’information à à engager, les premières réunions d’information à l’attention des communes et de l’agriculture se l’attention des communes et de l’agriculture se tiendront en avril / mai.tiendront en avril / mai.

Objectifs:Objectifs: Validation de l’inventaire bibliographique fin juinValidation de l’inventaire bibliographique fin juin Finalisation du sommaire de l’état des lieux fin maiFinalisation du sommaire de l’état des lieux fin mai Échanges et transmission des éléments de Échanges et transmission des éléments de synthèse par thématiques (hors études en cours) avril à synthèse par thématiques (hors études en cours) avril à

juinjuin Corrections et compléments du rapport octobre / Corrections et compléments du rapport octobre /

novembrenovembre Projet de présentation à la CLE décembreProjet de présentation à la CLE décembre

ÉchéancesÉchéances

CONCLUSIONCONCLUSION