DR PHILIPPE CUENDETSPÉCIALISTE FMH ANESTHÉSIOLOGIE
MÉDECIN SMR OAI FRIBOURG
20.03 .2014
Risques d’incohérences dans
l’expertise inter-disciplinaire
Plan
I1. Introduction2. Risques
d’incohérences
- A. Entre les parties du rapport d’expertise
- B. Entre les disciplines
3. Comment éviter les incohérences
II1. Cas cliniques2. Synthèse
I 2 A . Risques d’incohérences entre les parties du rapport d’expertise
Exemple 1
Exemple 2
I.2.B. Risques d’incohérences inter-disciplinaires
Risques d’incohérences dans les diagnostics
Risques d’incohérence dans les limitations fonctionnelles
Appréciation du point de vue de la médecine des assurances
Les limitations fonctionnelles
Annexe psychiatrique au rapport AI
Risques d’incohérences dansles incapacités de travail
Définition de la capacité de travail
Sur le plan juridique
Les incapacités de travail
Pas de règle pour déduire l’IT à partir des diagnostics et des limitations !!!
Ne sont pas additivesDépendent des atteintes à la santé ET
de l’activité considérée (=> activité habituelle / activité adaptée)
La capacité de travail résiduelle dans une activité donnée est toujours médico-théorique.
Incapacité de travail
NE DEPASSE PROBABLEMENT
PAS 30%
Capacité de travail résiduelle cohérente
Formulation de la capacité de travail résiduelle
I.3. Comment éviter les incohérences ?
Se baser sur :
Synthèse
Les points «à risques»
d’incohérence sont
Pour éviter
Les incohérences
Expérience clinique
«Principe d’équité»
Conclusions consensuelles
MERCI de votre attention