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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA GIRONDE
RAA 33 N° 2016-007
Publié le 19 janvier 2016
SOMMAIRE
Administrations Service Date
Acte
Type Acte Intitulé
ARSOffre Soins
Autonomie31/12/15 arrêté
Portant autorisation de regroupement des 7 lits de l'EHPA Les magnolias sis à St Germain de Grave
dans l'EHPAD Villa Présentine à Rauzan
ARSOffre Soins
Autonomie31/12/15 arrêté
portant autorisation d'une extension d'une place d'accueil de jour au sein du Foyer d'Accueil
Médicalisé de Bègles
CHU
BORDEAUXSecrétariat Général 04/01/16 décision
Délégation de signature
à Mme Laurence PASCAUD
CHU
BORDEAUXSecrétariat Général 04/01/16 décision
Délégation de signature
à M le Dr Jean GRELLET
CHU
BORDEAUXSecrétariat Général 04/01/16 décision
Délégation de signature
à M Romain NAVARRE
DDTM Eau et Nature 28/12/15 arrêté
Portant Déclaration d'Utilité Publique sur la dérivation des eaux, l'instauration des périmètres de protection et portant autorisation sur le prélèvement, la distribution de l'eau destinée à la consommation
du forage "L'Oustalot bis" sur la commune de Moulon.
DDTM Eau et Nature 28/12/15 arrêté
Portant révision des autorisations de prélèvements pour les ouvrages captant les ressources du SAGE
Nappes Profondes MIOCENE-OLIGOCENE-EOCENE-CRETACE sur la commune d'Hourtin
DDTM Eau et Nature 28/12/15 arrêté
Portant révision des autorisations de prélèvements pour les ouvrages captant les ressources du SAGE
Nappes Profondes MIOCENE-OLIGOCENE-EOCENE-CRETACE sur la commune de Cestas
DIRA MIMO 12/01/16 arrêtéDélégation de signature du directeur de la DIRA
administration générale
DIRA MIMO 12/01/16 arrêté
Délégation de signature du directeur de la DIRA
en matière de gestion et de police de la conservation du domaine public routier, de police de la circulation routière, et en matière de contentieux
et de représentation devant les juridictions
DIRA MIMO 12/01/16 arrêté
Délégation de signature du directeur de la DIRA
en matière d'ordonnancement secondaire et de marchés publics
DIRECCTEMaîtrise
des Risques13/01/16 arrêté
Portant subdélégation de signature en matière
de compétence généraleaux agents de l’unité régionale et de l’unité
départementale de la Gironde
Administrations Service Date
Acte
Type Acte Intitulé
DRFIP Mission Cabinet 06/01/16 arrêté
Portant délégation de signature
de M. Le Brumant , comptable en charge de la
trésorerie de Pessac à ses agents
DRFIP Mission Cabinet 04/01/16 décision
Portant délégation de signature
de M. Jean-Marc GARRIGA , comptable en charge
de la trésorerie de BAZAS à ses agents.
DRFIP Mission Cabinet 04/01/16 décision
Portant délégation de signature et l'arrêté
du 4 janvier 2016 portant délégation de pouvoir de
Mme Valérie CHAMPAGNE, comptable en charge
de la trésorerie de Saint André de Cubzac à ses
agents
PREFECTURE
DAJAL
Dotations
Finances Locales
16/01/16 arrêté
Portant suppression d'une régie d'état et abrogation
de nominations de régisseurs de la commune de
Lesparre
PREFECTURE
DAJAL
Dotations
Finances Locales
16/01/16 arrêté
Portant suppression d'une régie d'état et abrogation
de nominations de régisseurs de la commune de
Moulis en Médoc
PREFECTUREDAJAL
Taxis28/12/15 arrêté
Arrêté modificatif d'agrément du centre de
formation AVIVA
PREFECTUREDAJAL
BCL15/01/16 arrêté
Fixant la liste des représentants du Conseil Régional
à la Commission Départementale de la Coopération
Intercommunale de la Girond
PREFECTURE Sécurité Routière 15/01/16 arrêté
Portant réglementation temporaire de la circulation
pour la réalisation d'enquêtes routières "origine-
Destination" sur A 63 et A 660
PREFECTUREPolices
Administratives11/01/16 arrêté
Portant récapitulatif des décisions relatives aux
installations des systèmes de vidéoprotection pour
les dossiers examinés en commission
du 11 janvier 2016
PREFECTURE
MARITIME
Secrétariat
Division "Action
de l'Etat en Mer"
13/01/16 arrêté
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SGAMI Secrétariat Général 15/01/16 arrêtéDélégation de signature de M. AUBERT, secrétaire
général adjoint du SGAMI Sud-Ouest
SOUS
PREFECTURE
ARCACHON
Politique Publique
Relations avec les
Collectivités
Territoriale
15/01/16 arrêtéPortant fermeture temporaire de la plage
de La Pointe à Lège Cap Ferret