Download - Présentation de l'évaluation des risques
Département Audit & Conseil Département Audit & Conseil –– Approche GlobaleApproche Globale
L’évaluation des risques pour la santé et la sécurité desL’évaluation des risques pour la santé et la sécurité destravailleurstravailleurs
LL ’approche du CNPP’approche du CNPP
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Plan de la présentationPlan de la présentation
•• Le cadre réglementaireLe cadre réglementaire
•• La démarche d’évaluation des risquesLa démarche d’évaluation des risques
•• La méthodologie DIDEROLa méthodologie DIDERO
•• Le logiciel DIDEROLe logiciel DIDERO
•• Références du CNPPRéférences du CNPP
•• Possibilités d’action du CNPPPossibilités d’action du CNPP
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Le Centre National de Prévention et de ProtectionLe Centre National de Prévention et de Protection
•• Le site :Le site :
St Marcel (27)
Organisme reconnu par la profession de l’Assurance
240 hectares (Ancienne raffinerie de pétrole)
•• Les chiffres :Les chiffres :
Création en 1956
240 salariés
17 000 stagiaires / an
21,3 M€ de chiffre d’affaires
8 implantations en France
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Le Centre National de Prévention et de ProtectionLe Centre National de Prévention et de Protection
•• Les activités :Les activités :
Etudes & RecherchesEtudes & Recherches
CertificationCertification
FormationFormation
Information & CommunicationInformation & Communication
Audit & ConseilAudit & Conseil
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Contexte réglementaire
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Les enjeux de l’évaluation des risques : cadre réglementaireLes enjeux de l’évaluation des risques : cadre réglementaire
Directive européenne n°89/391/CEEDirective européenne n°89/391/CEE du 12/06/89Introduit les principes fondamentaux de la protection des travailleurs
Loi n°91Loi n°91--14141414 du 31/12/91Obligation pour l’employeur de procéder à l’évaluation des risques
Article L.230Article L.230--22--II du Code du TravailII du Code du TravailÉnumère les 9 principes de prévention
Décret 2001Décret 2001--1016 1016 du 5/11/01Création d’un document unique de transcription de
l’évaluation des risques
Circulaire n° 6 DRTCirculaire n° 6 DRT du 18/04/02
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Le décret 2001Le décret 2001--1016 (Art. L.2301016 (Art. L.230--1)1)
• Porte création d’un document relatif à l’évaluation des risques SST. Il impose :
La création d’un document unique transcrivant les résultats de l’évaluation des risquesLa mise à jour au moins annuelle de ce documentL’utilisation de ce document unique pour l’élaboration du programme annuel de prévention des risques (Art. L.236-4 du Code du Travail)
« Le fait de ne pas transcrire ou de ne pas mettre à jour les résultats de l’évaluation des risques est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de 5ème
catégorie »
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Présentation de la méthode DIDERO
Déclinaison de l’Identification des Dangers, de l’Evaluation des Risques et des Objectifs
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La démarche d’évaluation des risquesLa démarche d’évaluation des risquesIdentification des postes,
opérateurs, phases de fonctionnement,…
Identification des sources de danger
Évaluation des risques accidentels et/ou chroniques
1ère partie de DIDERO
P r
o c
e s s
u s
Étape n° 1
Étape n° i
Étape n° n
2ème partie de DIDERO
Opérations
Phases de fonctionnement
- Risques Significatifs- Risques Significatifs maîtrisés- Risques non Significatifs
Sources deDanger
Hazop, Amdec, MOSAR,...
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La méthode DIDERO : plan de la démarcheLa méthode DIDERO : plan de la démarche
Actualisation annuelle ou en cas de Actualisation annuelle ou en cas de modification notablemodification notable
Définition du programme d’actions
Étape 3Étape 3 : Évaluation des risques: Évaluation des risques
Étape 2Étape 2 : Identification des sources de dangers: Identification des sources de dangers
Identification des dangers et évaluation des risquesIdentification des dangers et évaluation des risques
Étape 1Étape 1 : Définition des opérations par unité: Définition des opérations par unité
Définition des unités de travailDéfinition des unités de travail
Hiérarchisation des risquesHiérarchisation des risques
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
Découpage en unités élémentaires d’analyseDécoupage en unités élémentaires d’analyse
Exemple : Site de fabrication industrielle
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
Définition des activités ou opérationsDéfinition des activités ou opérations
Exemple : Unité 1 – Atelier de fabrication
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
Identification des dangersIdentification des dangers
•• Existence d’une liste type de sources de dangerExistence d’une liste type de sources de danger
•• Personnalisation de la liste à chaque entreprisePersonnalisation de la liste à chaque entreprise
•• Classement suivant le caractère «accidentel» et/ou Classement suivant le caractère «accidentel» et/ou
«chronique» de la source de danger«chronique» de la source de danger
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Grille d’identification des dangersGrille d’identification des dangers
A : AccidentelC : Chronique
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La méthode DIDERO
Évaluation des risques : 6 critèresÉvaluation des risques : 6 critères
P La probabilité d’occurrence de l’accidentL’exposition à la source de danger si l’on considère les dangers chroniques
G La gravité de l’accident ou de la maladie susceptible de se produire
AP Les facteurs s’ajoutant à la probabilité ou à la fréquence d’exposition
La méthode DIDERO
AG Les facteurs s’ajoutant à la gravité
E Les mesures de prévention mises en place
O Les moyens de protection mis en place
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
Évaluation des risquesÉvaluation des risques
d’accidentsd’accidents d’atteintes chroniquesd’atteintes chroniques
• Définition de critères objectifs d’évaluation pouvant être utilisés par tous les salariés
• Utilisation de valeurs réglementaires ou normatives (si elles existent), du retour d’expérience ou de recommandations, dans le cas contraire
• Mettre en exergue les atteintes chroniques qui sont souvent méconnues ou sous-évaluées en entreprise
• Adaptation des critères d’évaluation au contexte précis de l’entreprise
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La méthode DIDEROLa méthode DIDEROÉvaluation de la probabilité d’occurrenceÉvaluation de la probabilité d’occurrence
Exemples d’évaluation de la Exemples d’évaluation de la probabilité probabilité dans le cas d’événements dans le cas d’événements accidentels accidentels :: COTATION
1 2 3 4
DANGER ACCIDENTEL
Accident envisageable
Accident déjà survenu dans
l’entreprise ou dans une entreprise
identique
Accident survenu une seule fois dans l’unité
étudiée
Accident survenu plusieurs fois dans
l’unité étudiée
NB : Étude de l’accidentologie sur les trois dernières années
Exemples d’évaluation de la Exemples d’évaluation de la probabilitéprobabilité dans le cas d’atteintes dans le cas d’atteintes chroniqueschroniques :: COTATION
1 2 3 4
Lombalgies
> 1 tonne / jour > 5 t / j > 10 t / j > 15 t / j
Troubles Musculo Squelettiques
Manutention
+ de 10 x / heure + de 30 x / heure + de 1 x / minute + de 10 x / min
Contact cutané
Plusieurs fois/ an Plusieurs fois / mois
Plusieurs fois / semaine
Plusieurs fois / jour
Inhalation
Produits
chimiques fibres et
poussières
>1/10 VME > 3/10 VME > 7/10 VME > VME
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La méthode DIDEROLa méthode DIDEROÉvaluation de la gravité des événementsÉvaluation de la gravité des événements
Exemples d’évaluation de la Exemples d’évaluation de la gravitégravité dans le cas d’événements dans le cas d’événements accidentels accidentels ::
EVALUATION
1 2 3 4 Chute d’objets < 5 kg < 15 kg > 15 kg > 30 kg
Travail en hauteur < 1m > 1m > 3m > 5 m Incendie / explosion Incendie limité à
l’unité Incendie sortant de
l’unité Explosion
Exemples d’évaluation de la Exemples d’évaluation de la gravitégravité dans le cas de d’atteintes dans le cas de d’atteintes chroniqueschroniques ::
EVALUATION
1 2 3 4
Manutentions manuelles
Lombalgies TMS, etc…
Produits chimiques fibres et
poussières Autres
Produits CMR, métaux lourds,
fibres
Bruit
Surdité professionnelle
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
La prise en compte des facteurs aggravantsLa prise en compte des facteurs aggravants
• S’additionnent à la valeur de la gravité ou de la probabilité• Identification de ces facteurs : issue de l’analyse santé et sécurité du site.
Permettent une hiérarchisation plus discriminante entre les unités du site, voire entre différents sites d’une entreprise
+1Intervention sur installations électriques
+1Éléments dangereux au sol ou risque noyade
+1Sol glissant
+1Objet se trouvant à plus de 2 mètres de hauteur
+1Intervention sur machine en mouvement
+1Liberté de mouvement réduite
+1Travailleur isolé
+1Port de charges
Travail en hauteur
+1Objet coupantChutes d’objets
+1Objet tranchant
Mécanique
+1Personnel sensible (stagiaire, intérimaire, CDD…)Tous types de dangers
APAGExemples :
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
Évaluation de la maîtrise des risquesÉvaluation de la maîtrise des risques
A La réduction et la surveillance du risque à la source
Prév
entio
n
B L’organisation et la formation générale (et/ou spécifique) à la sécurité
C L’organisation et la formation relatives à l’intervention en cas de sinistre ou d’accident
D La détection de l’apparition de l’événement non souhaité
Prot
ectio
n
E La protection collective et/ou individuelle
Evaluation des mesures de prévention (jouent sur la probabilité P)
-2 -1 0
Deux composantes (A, B) Une composante Aucune composante
Evaluation des moyens de protection (jouent sur la gravité G)
-3 -2 -1 0 Trois composantes
(C, D, E) Deux composantes Une composante Aucune composante
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Évaluation des risquesÉvaluation des risques
N° d’identification
du risque
Attribuer une note aux facteurs aggravants liés à
la source de danger concernée
Note de prévention:
0 à -2
Note risque brut
Note finale
Risque non significatif
Risque significatif
maîtrisé
Risque significatif
4 7 11 13 16
3 4 8 12 15
2 2 5 9 14
1 1 3 6 10
1 2 3 4
PFINALE=P + AP + E
GFINALE= G + AG + O
La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
Note de protection:
0 à -3Attribuer
une note de 1 à 4 pour la
gravité
Attribuer une note de 1 à 4 pour la probabilité
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La méthode DIDEROLa méthode DIDEROVisualisation de l’évaluation des risques : Visualisation de l’évaluation des risques :
attribution de la note finaleattribution de la note finale
Gravité + Gravité + Facteurs AFacteurs AGG ++
ProtectionProtection
Probabilité +Probabilité +Facteurs AFacteurs APP ++
PréventionPrévention
4 07 11 13 16
3 04 08 12
15
2 02 05 09 14
1 01 03 06 10
1 2 3 4
Probabilitépondérée
Gravité pondérée
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La méthode DIDEROLa méthode DIDERO
La définition du seuil de significativitéLa définition du seuil de significativitéLes risques situés dans les cases 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16 sont dits « risques significatifs », ce sont donc les risques à traiter en priorité
Probabilitépondérée
Gravité pondérée
• Adaptable suivant l’entreprise
• Au final, respect de la loi de Pareto (80 - 20) – Seuil adaptable
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Synthèse de la démarche d’évaluation des risquesSynthèse de la démarche d’évaluation des risques
Évaluation de «P »la probabilité
Identification des sources de dangersIdentification des risques associés
Évaluation de«G » la gravité
Évaluation de «AP » les facteurs probabilisants
Évaluation de «Ag » les facteurs aggravants
Dans la zone de significativité ?
Évaluation de «E»-Prévention Évaluation de «O»-Protection
Risque
Non Oui
Risque non Significatif Risque Significatif ou significatif maîtrisé
Définition d’un plan de maîtrise des risques
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DIDERO :DIDERO :une réponse aux cinq grands principes édictés par la CNAM etune réponse aux cinq grands principes édictés par la CNAM et
l’INRSl’INRS
Le Chef d’entreprise s’engage
L’entreprise choisit ses outils pour l’évaluation
L’entreprise s’organise pour être autonome dans sa démarche
Le Chef d’entreprise associe les salariés à l’EVR
Le Chef d’entreprise décide des actions de prévention à mettre en place
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Le logiciel Didero
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DIDERO informatiqueDIDERO informatique
• Pourquoi une application informatique ?
• Informations techniques
• Modalités de vente
• Prix de vente
• Démonstration
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Pourquoi une application informatique ?Pourquoi une application informatique ?
– Répondre à des exigences clients– Automatiser :
• l’application de la méthode DIDERO• le traitement des résultats de l’EVR :
– Hiérarchisation des risques– Statistiques et diagrammes
– Faciliter les mises à jour de l’EVR :• Annuelle• Suite à des modifications des conditions de sécurité• Suite à l’obtention d’informations importantes pour l’EVR
– Favoriser la prise en compte du principe d’amélioration continue :
• Paramétrage des critères d’évaluation• Paramétrage des seuils de significativité
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Informations techniquesInformations techniques
– Plate-forme d’installation (caractéristiques minimales) :• Windows 2000 ou XP• Internet Explorer 5.5 ou supérieur• IIS 4 ou supérieur (livré avec le pack office Windows)
– Matériel :• Processeur : 500 MHz• Mémoire vive : 256 Mo
– Espace mémoire minimum : 200 Mo– Deux versions disponibles :
• Monoposte• Multipostes
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Modalités de venteModalités de vente
– Dans le cadre de prestations de services du CNPP (pas de vente du logiciel seul)– Type de missions Audit et conseil :
• Assistance à l’élaboration du document unique (D. 5/11/ 2001)• Mise en place de Système de Management de la Sécurité
– Type de prestations Formation :• Formation à la mise en œuvre de la méthode DIDERO et à
l’utilisation du logiciel• Durée : 2 jours + une licence DIDERO logiciel monoposte• Coût : 1725 € HT (hors frais d’hébergement et de restauration)
– Formation Intra-entreprise
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Prix de vente des licences : prestations Audit & Conseil
VERSION MONOPOSTE
Nombre de licences MONTANT DE LA MISSION EN CONSEIL 1 à 3 4 à 10 > 10
VERSION MULTIPOSTES
≤ 20 k€ 1 000 €/ licence 900 € / licence (-10 %)
800 €/ licence (-20 %) 2 500 €/ licence
20 k€ < ≤ 50 k€
1 licence monoposte
offerte Autres : 1 000 €/
licence
1 licence monoposte
offerte Autres : 900 €/
licence
1 licence monoposte
offerte supplémentaire : 800 €/ licence
2 000 €/ licence (-20 %)
> 50 k€ Nous consulter (minimum : une licence monoposte offerte)
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Modalités d’intervention du CNPP&
Références
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Possibilités d’action du CNPPPossibilités d’action du CNPP
•• Déploiement de la méthodologie DIDERO sur l’ensemble du Déploiement de la méthodologie DIDERO sur l’ensemble du ou des site(s) par le CNPP :ou des site(s) par le CNPP :
Avantage : gain de temps pour l’entreprise
Inconvénients : aucune maîtrise de la méthodologiecoût plus important
•• Déploiement de la méthodologie sur un échantillon d’unitésDéploiement de la méthodologie sur un échantillon d’unitéspar le CNPP et assistance lors du déploiement :par le CNPP et assistance lors du déploiement :
Avantages :appropriation à la méthodologievalidation des résultats par le CNPP
Inconvénient : investissements internes plus importants en terme de temps
Département Audit & Conseil Département Audit & Conseil –– Approche GlobaleApproche Globale
Références CNPPRéférences CNPP
AZUR AZUR -- GMFGMF – Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)
KNAUF PACK NORDKNAUF PACK NORD – Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)
HELIO CORBEILHELIO CORBEIL – Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)
SME (SociSME (Sociééttéé Nationale des Poudres et Explosifs Nationale des Poudres et Explosifs -- SNPE)SNPE) – Audit réglementaire et organisationnel en matière de sécurité et de santé au travail et mise en œuvre de la méthodologie DIDERO (Décret 2001-1016)
Nouvelle Messagerie de la Presse Parisienne (NMPP)Nouvelle Messagerie de la Presse Parisienne (NMPP)–– Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)
LBC SOGESTRANLBC SOGESTRAN– Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)
JM BRUNEAUJM BRUNEAU – Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)
CCI CCI -- AEROPORT MARSEILLEAEROPORT MARSEILLE--PROVENCEPROVENCE – Identification des dangers et évaluation des risques du personnel de la CCI (Décret 2001-1016)
THOMSON THOMSON -- CSF DETEXISCSF DETEXIS – Audit réglementaire et organisationnel en matière de sécurité et de santé au travail et mise en œuvre de la méthodologie DIDERO (Démarche de certification en management de la sécurité)
ARIES IndustrieARIES Industrie– Audit réglementaire et organisationnel en matière de sécurité et de santé au travail et mise en œuvre de la méthodologie DIDERO (Démarche de certification en management de la sécurité)
Centre de dialyseCentre de dialyse - Identification des dangers et évaluation des risques (Décret 2001-1016)