Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009
L’AIST et la pluridisciplinarité
La santé au travailRéflexions et définitions : Dr VaissièreDe la médecine du travail à la santé au travail : Dr TouronLa pluridisciplinarité objectifs et moyens : Dr Morell
La pluridisciplinarité à l’AIST de Béziers : Dr Vaissière et M. Babre
• Mise en placeC’est quoi?La démarche Mode de financementBilan après 2 ans d’activité : M. Babre
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La santé au travailQu’est ce être en bonne santé au travail et dans son
emploi?
Si l’on considère que :« La santé est un état de complet bien être ,
mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité . »
« Le travail est assorti d’objectifs, de défis, de contraintes imposés aux hommes qui vont les mobiliser physiquement et psychologiquement. »
Comment rester en bonne santé au travail?Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009
La santé au travailA pour but d’agir, le plus en amont possible , afin
d’éviter toute altération de la santé des travailleurs en surveillant les conditions d’hygiène de sécurité , les risques de contagion, et leur santé.
Ce concept de la santé au travail appréhende la protection de la santé et la sécurité des salariés au travers d’une approche à la fois médicale, technique et organisationnelle des conditions de travail.
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La pluridisciplinaritéAction en coopération de différents spécialistes
pour une approche globale et collective des conditions de travail.
Coordonnée par le médecin du travail, dont l’action est renforcée par l’apport de compétences diversifiées et complémentaires.
Se différencie de la multidisciplinarité qui est l’action parallèle de différents spécialistes vers un même but
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Quelques noms:
Bernardo Ramazzini 1633-1714
Percivall Pott 1714-1788
Louis René Villermé 1782-1863
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Quelques dates
9 avril 1898:première loi sur les AT
25 octobre 1919:première loi sur les MP -Tableau n°1 Saturnisme professionnel -Tableau n°2 Hydrargyrisme professionnel
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L’entre deux guerres- Création de services médicaux en milieuindustriel dans les grandes entreprises.-Nécessité d’un enseignement spécialisé-Création d’Instituts de Médecine du Travail(Lyon 1930 PR Pierre Mazel)-Création du corps des médecins conseils de
l’Inspection du Travail (1937)
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Loi relative à l’organisation de la médecine du travail 11 octobre 1946 (1)
Article 1°:Les établissements énumérés à l’article 65 du Livre II
du Code du travail,ainsi que les offices ministériels,les établissements relevant des professions libérales,les sociétés civiles,les syndicats professionnels et les associations de quelque nature que ce soit occupant des salariés devront organiser des services médicaux du travail.
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Loi du 11 octobre 1946(2)
Ces services seront assurés par un ou plusieurs médecins qui prennent le nom de « médecins du travail » et dont le rôle exclusivement préventif consiste à éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d’hygiène du travail, les risques de contagion et l’état de santé des travailleurs.
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Quelques textes marquant l’évolution(1)
décret du 20 mars 1979 : le médecin est tenu de consacrer le tiers de son temps de travail à ses activités en milieu de travail.
Le décret du 28 décembre 1988 introduit la notion d’équipe pluridisciplinaire en médecine du travail contrôlée et « coordonnée » par le médecin du travail.
Le décret du 28 août 1989 renforce l’implication du médecin en matière de prévention des risques en tant que conseiller de l’employeur.
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Loi 23 du 23 décembre 1982 qui fait du Chsct la seule instance de représentation du personnel compétente en matière de prévention et de santé au travail.
Les décrets du 31/12/1989 et du 31/12/1990 qui créent la fiche d’entreprise pour les entreprises de plus de 50 puis de plus de 11 salariés
Quelques textes marquant l’évolution(2)
La directive européenne du 12 juin 1989
Fonde la base légale de la pluridisciplinarité et se trouve directement à l’origine des dispositions du décret du 5 novembre 2001qui impose à l’employeur le document unique d’évaluation des risques et de la loi du 17 janvier 2002.
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La loi de modernisation socialedu 17 janvier 2002
transforme les services de médecine du travail en services de santé au travailApproche pluridisciplinaire devant mobiliser
toutes les compétences médicales, techniques et organisationnelles, utiles et nécessaires à la prévention et à l’amélioration des conditions de travail
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Nouveaux articles R 241-1 et suivants (R4121-1) du code du travail
(décret du 24 juin 2003)
L’employeur transcrit et met à jour dans undocument unique les résultats del’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs à laquelle il procède….dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement.
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Décret du 28 juillet 2004relatif à la réforme de la médecine du
travail(1)
Remplace les termes « médecine du travail » par « santé au travail », dans les textes réglementaires.
Instaure une commission médico-technique (formulation des propositions relatives aux actions en milieu de travail)
Fixe à 450 le nombre d’entreprises, à 3300 le nombre de salariés confiés à un médecin et à 3200 le nombre d’examens médicaux qu’il réalise (chiffres maximaux).
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Le décret du 28 juillet 2004relatif à la réforme de la médecine du
travail(2)
Substitue à la visite annuelle systématique, une visite au moins tous les 24 mois sauf pour les salariés relevant d’ une surveillance médicale rapprochée (SMR) du fait du poste de travail occupé.
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De la médecine du travail à l’équipe pluridisciplinaire en santé au travail…
ou
de la prévention secondaire qui consiste à poser un diagnostic précoce afin de proposer des mesures au plus tôt et d’éviter une aggravation
à la prévention primaire qui se situe en amont de la maladie en supprimant les facteurs de risque ou en tentant de prévenir leur apparition.
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La prévention : ex concretPrévention tertiaire
Vous êtes devenu sourd : on vous appareille
La prévention secondaire Vous êtes exposé au bruit, on le mesure, on fait des
audiogrammes….vous resterez sourd
La prévention primaire On agit pour éviter de devenir sourd
IMPORTANCE
Plan « Santé au Travail »2005-2009
A pour objectif la diminution de survenue d’accidents du travail et de maladies professionnelles en s’appuyant sur une réelle mise en œuvre de la pluridisciplinarité, en encourageant les entreprises à être acteurs de la santé au travail, en améliorant l’évaluation des risques professionnels, en renforçant les actions de prévention des services de santé au travail.
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PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
AGIR EN AMONT DU RISQUENOUVEAU PROFIL DES SERVICES DE
SANTE AU TRAVAIL (2004)
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LA MISE EN PLACE DE LA PLURIDISCIPLINARITE Repose sur un TREPIED
1. Le Document Unique d’Evaluation des Risques
2. Le Médecin du Travail3. L’Intervenant en Prévention des Risques
Professionnel (IPRP)
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LE DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES
Obligation faîte à l’EMPLOYEUR(1991) d’évaluer les risques dans son entreprise
Décret novembre 2001 : évaluation du risque inscrite dans le Document Unique
Art R4412-64 du code du Travail L’employeur tient à la disposition des membres du
CHS-CT ou, a défaut, des D.P., ainsi que du Médecin du Travail, de l’Inspecteur du Travail et des Agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale, les éléments ayant servi à l’évaluation du risque. Les résultats de cette évaluation sont consignés dans le document unique d’évaluation des risques.
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Dans la perspective d’une prévention des risques professionnels « En Amont »
Le document unique est un outil de travail Pour le CHS-CT Pour le Médecin du Travail
Il prépare la stratégie de prévention à laquelle participent L’employeur Les membres du CHS-CT Le service de Santé au Travail avec le Médecin du Travail
et l’IPRP
D’autres organismes intervenants dans la prévention sont aussi concernés
La CRAM L’Inspection du Travail
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LE MEDECIN DU TRAVAIL
Il reste l’axe central dans la prévention des risques et dans la mise en place de l’approche PLURIDISCIPLINAIRE de cette prévention
Il agit par l’intermédiaire de deux axes fondamentaux L’action en milieu de travail La visite médicale du (des) salarié(s)
Suite à ses constatations, si besoin il informe l’employeur, le CHS-CT et fait intervenir l’IPRP éventuellement.
Les conclusions de son intervention et de celles de l’IPRP sont transmises à l’employeur dans un rapport de synthèse
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MEDECIN DU TRAVAIL : A.M.T. L’action en milieu de travail occupe 150 demi-journée s du temps du
médecin. Il participe aux réunions du CHS-CT. Il réalise des visites en entreprise dans le cadre d’études de poste de
travail, ou pour l’établissement et les mises à jour de la fiche d’entreprise. Il est en contact avec l’employeur, mais aussi avec les organismes de
prévention au sein de l’entreprise ou hors entreprise (CRAM, Inspection du Travail).
Il réalise des visites d’entreprise, planifiées plus particulièrement là où les risques professionnels sont marqués et ponctuelles quand un problème a été porté à sa connaissance
Il fait intervenir pour toutes mesures d’ordre technique, l’IPRP dans sa compétence particulière
Engager des actions de prévention sur 3 niveaux Prévention primaire Prévention secondaire Prévention tertiaire
Coordonne l’action de l’équipe pluridisciplinaire
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MEDECIN DU TRAVAIL : La visite médicale
Le médecin procède à l’examen clinique du salariéS’assure de la compatibilité entre la santé du salarié et le
poste occupé dans l’entrepriseRecherche des éventuels effets secondaires liés à certaines
expositions à des risques professionnels (bruit, produits toxiques …) et peut prescrire des examens complémentaires
La visite médicale peut déclencher Une visite du médecin dans l’entreprise si problème noté Une intervention de l’IPRP sur demande du médecin du
travail (Mesures de bruit, mesures particules air ambiant, aménagement poste travail, …)
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L’IPRP IPRP = Habilitation délivrée par collège interrégional composé de la CRAM,
l’OPPBTP et l’ARACT 3 domaines de compétences
Technique Organisationnel Médical
Accès possible (dépôt de dossier) avec minimum requis Etudes (IUP, IUT, UNIVERSITE) Bac +3 à +5
Diplôme ETAT : - Psychologie du travail - Toxicologie - Hygiène, sécurité - Ergonomie - Métrologie, Ambiances physiques - Médecin du Travail
Expérience professionnelle
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Il apporte sa compétence dans le domaine technique Il intervient à la demande du Médecin du Travail au sein de
l’entreprise dans différents domaines Métrologie (Bruit, Eclairage, Température) Ergonomie Produits toxiques Informations pour sensibiliser les salariés du risque existant
Il peut intervenir à la demande de l’employeur Aide à la rédaction du document unique essentiellement
**********Etablissement rapport de synthèse de l’intervention en
collaboration avec le Médecin du TravailCe rapport est adressé à l’employeur, au CHS-CT, aux salariés
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L’IPRPIntervenant Prévention Risque Professionnel
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Médecin du Travail
RISQUES
Employeur
Document
unique
CHSCT
Approche pluridisciplinaire
Stratégie de prévention
IPRP
-
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L’AIST Béziers et la pluridisciplinarité:Mise en place:
En internePremière tentative avec le GIE ACCENT2007 embauche de Patrick BABRE 2008 embauche d’ Elodie CROSDéveloppement de services annexes
o Assistante socialeo Psychologueo Moniteur secouriste du travail, mais aussi moniteur PRAP
En externe :
• Avec les institutionnels : CRAM, OPPBTP
• ARACT, DDTEFP,Pluridisciplinarité. Assemblée générale AIST, 4 juin 2009
La pluridisciplinarité c’est quoi?
Des compétences:1. Les IPRP habilités.2. Avec une formation généraliste3. Avec des spécificités
• Des actions :1. Aide au document unique2. Étude du milieu de travail3. Étude de poste4. Etude des organisations du travail5. Participation au plan d’activité du service6. Participation aux actions de formations des salariés
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La pluridisciplinarité : Comment ?
Une charte de fonctionnement a été validée par les IPRP et les médecins:1. Le médecin initie la demande2. Visite de pré-étude3. Réalisation de l’étude4. Rédaction du rapport puis validation et commentaires
sur les risques pour la santé par le médecin.5. Restitution à l’employeur du rapport validé et signé 6. Restitution au CHSCT et aux salariés
Cas particulier1. Saisie directe par le nouvel adhérent pour aide au DU
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Mode de financement
L’action en milieu de travail est une prestation obligatoire du médecin du travail.
L’action pluridisciplinaire est une autre forme de prestation.
Ces actions sont financées par la cotisation .
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Sommaire
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- Moyens du service IPRP
- Bilan quantitatif de l’activité
- Bilan qualitatif de l’activité
- Exemple d’une action pluridisciplinaire
- Perspective d’évolution du service
Moyens du service IPRP
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Humain :
- Septembre 2007 : Patrick BABRE
- Septembre 2008 : Elodie CROS
Matériel :
- Sonomètre, 5 Dosimètres (logiciel de traitement des données)
- Luxmètres,
- Pesons,
- Anémomètre/hygromètre,
- 2 pompes de prélèvements,
- Anémomètre, un compteur de poussières et des fumigènes.
Bilan quantitatif de l’activité
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Rappels :L’AIST, c’est 6821 entreprises (au 31/12/08) dont environ 87% sont des TPE
Répartition des interventions en
fonction de la taille des entreprises
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Répartition des actions en entreprise par domaines
d’intervention
Bilan qualitatif de l’activité
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- Bonne coordination médecins/IPRP
- Bon accueil des IPRP dans les entreprises
- Intervention des IPRP dans les TPE
- Développement humain et matériel du service
Exemple d’une action en pluridisciplinarité :Action Poussières de bois 2008
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ENTREPRISE
OPPBTP CRAM
Inspection du travail
Syndicats professionn
els
Service de Santé au Travail
ENTREPRISE
OPPBTP CRAM Inspection du travail
Service de Santé au Travail
Syndicats professionnels
Réponse coordonnée
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Exemple d’une action en pluridisciplinarité :Action Poussières de bois 2008
Objectifs :
- Apporter une réponse coordonnée des différents services de prévention
- Mettre en commun les compétences de chacun
- Atteindre les TPE
- Sensibiliser les employeurs et les salariés
Déroulement de l’action :
- Visite d’atelier
- Réunion de sensibilisation employeurs
- Réunion d’information salariés
- Elaboration d’une plaquette d’information
Plaquette employeurs
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Plaquette salariés
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Perspectives d’évolution du service
- L’arrivée de 3 AST (Assistante en Santé au Travail) en mai 2010
- L’embauche d’un troisième IPRP en 2009
- Le développement de la collaboration avec les partenaires
extérieurs (par des actions communes)
- Le développement de nouvelles compétences du service en
fonction des attentes et des risques émergeants dans les
entreprises
- Evolution du service en fonction de la future réforme ….
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La prévention selon l’ OMSPrévention primaire = Agir
Sur le milieu de travail: repérer, supprimer, réduire le danger protection collective et individuelle Modifier l’organisation du travail
Sur le facteur humain: information sur les risques à la sécurité et en santé au travail
Prévention secondaire Dépiste les effets du travail sur la santé ( ex clinique, ex
complémentaires, Évaluation des risques sur les lieux de travail( métrologie étude de
poste,..)
Prévention tertiaire : Minimise les conséquences du travail sur la santé Agit sur le travail: reclassement ,mutation, aménagement de poste Agit sur l’homme: soins d’urgence, organisation de secours
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