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1-Comptes de financement permanent :
11-capitaux propres :
Ensembles des capitaux appartenant une entreprise, ainsi que lensemble des ressourcesfigurant au passif du bilan et qui ont un caractre permanent et ne proviennent pas de
l'emprunt.
Les capitaux propres peuvent contenir des lments susceptibles d'tre grevs de dettes
fiscales latentes, ou engendrer des crances fiscales latentes et compris le rsultat net de
l'exercice.
111 capital social ou personnel :Le capital est l'ensemble des sommes mises de fa!on permanente la disposition de
l'entreprise par ses propritaires ou associs sous forme d'apports en espces ou en nature, lors
de la cration de l'entreprise ou lors des augmentations ultrieures de capital.
"our une entreprise en nom personnel, le capital dit individuel, peut varier tout moment
selon le dsir de l'exploitant. #ans une socit, le capital dit social, est fix par contrat et nepeut tre modifi qu'en respectant des procdures bien dfinies $runion d'une %ssemble
&nrale Extraordinaire des actionnaires notamment. Le compte (((( enregistre son crdit
le montant du capital figurant dans les statuts de la socit. )) retrace l'volution de ce capital
au cours de la vie de la socit suivant les dcisions des organes comptents. )l est crdit lors
de la constitution de la socit ou l'occasion des augmentations de capital *
+ du montant des apports en espces ou en nature effectus par les associs pour la partie aussi
bien appele que non appele
+ du montant des incorporations de rserves. )l est dbit des rductions de capital quelle qu'en
soit la cause $absorption de pertes, remboursement aux associs etc.... Le compte (((- est
crdit du fonds de dotation initial des tablissements publics ainsi que de tout autre apport de
fonds accord ces tablissements et prsentant le caractre de dotations complmentaires.
ette comptabilisation des dotations complmentaires, spciale aux tablissements publics, se
/ustifie par le fait que le fonds de dotation de ces organismes n'a pas un caractre nettement
dfini comme le capital social dans le cas des socits commerciales l'octroi de ces dotations
tant un des moens gnralement emplos par l'Etat pour reconstituer les fonds propres des
tablissements publics. % la cration de l'entreprise individuelle, le capital initial est gal la
diffrence entre le montant des lments actifs et le montant des lments passifs que
l'exploitant dcide d'inscrire au bilan de son entreprise. Le compte (((0 1apital personnel1
enregistre son crdit *
+ le montant des apports de l'entrepreneur au dbut ou en cours d'activit
+ le bnfice de l'exercice prcdent $par le dbit du compte ((2( 1 3sultat net del'exercice1.
)l enregistre son dbit *
+ les prlvements et les retraits personnels de l'exploitation quelle qu'en soit la nature
+ la perte de l'exercice prcdent $par le crdit du compte ((22.
Le solde du compte (((0, mme dbiteur en fin d'exercice, appara4t au passif du bilan dans le
poste ((( 1capital social ou personnel1. La fraction du capital non appele est porte au dbit
du compte (((2. Le solde de ce compte appara4t distinctement au passif du bilan en
soustraction du montant du capital social $compte ((((. )l reprsente la crance de la socit
sur les actionnaires.
((- primes dmission, de fusion et dapport *
es primes sont la prsentation de la partie des apports purs et simples non comprise dans lecapital social. La prime d'mission $compte ((-( est constitue par l'excdent du prix
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d'mission sur la valeur nominale des actions ou des parts sociales attribues l'apporteur. La
prime de fusion $compte ((-- appara4t comme la diffrence entre la valeur des lments
re!us en apport et le montant de l'augmentation de capital de la socit absorbante $gal la
valeur nominale des titres mis en rmunration de l'apport. Le compte ((-5 1"rimes
d'apport1 est notamment utilis pour enregistrer les primes concernant les parts sociales cres
par les socits autres que les socits anonmes.113 carts de rvaluation :Le compte ((56 enregistre les carts dgags l'occasion d'oprations de rvaluation qui ont
le caractre de capitaux propres.
114 rserve lgale :La fraction des bnfices nets qui doit, en vertu de la loi tre affecte un fonds de rserve est
porte au crdit du compte ((761 rserve lgale1.
115 Autres rserves :Les rserves sont en principe des bnfices nets affects durablement l'entreprise. Le compte
((8( enregistre les rserves dotes en vertu de dispositions statutaires ou contractuelles. 9ont
portes au crdit du compte ((88 les rserves, autres que la rserve lgale, constitues en
vertu de dispositions lgales. Les rserves, autres que la rserve lgale, sont crdites selon lecas aux comptes ((8(, ((8- ou ((88. es comptes sont dbits lors des prlvements sur les
rserves concernes pour incorporation au capital, distribution aux associs, compensation de
pertes.
116 -Report nouveau :Le report nouveau est le rsultat net ou la partie du rsultat net dont l'affectation a t
reporte par les organes comptents, qui ont statu sur les comptes de l'exercice ou des
exercices prcdents. )l est constitu par la somme des bnfices nets et des pertes nettes des
exercices antrieurs non encore affects. :n distingue le report nouveau bnficiaire
$compte ((;( et le report nouveau dficitaire $compte ((;2.
11 Rsultats nets en instance d!affectation :9ont enregistrs dans ces comptes les rsultats nets des exercices antrieurs non encore
affects par les organes comptents la date de clissement ou l'appauvrissement de l'entreprise au cours de
l'exercice considr il relve donc d'un concept patrimonial et non de trsorerie. )l s'agit en
fait de la part rsiduelle du rsultat d'exploitation revenant aux actionnaires aprs que les
cranciers et l'Etat ont per!u leur part. e rsultat net peut donc tre distribu sous forme de
dividendes, ou mis en rserves $et augmenter ainsi le montant des capitaux propres de
l'entreprise.Les comptes ((2( et ((22 sont utiliss pour solder le compte ==66 13sultat aprs imp
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131 su#ventions d$investissement :9ommes verses par des "ouvoirs "ublics ou des organismes assimils des entreprises la
condition de raliser un certain nombre d'investissements afin d'aider des secteurs ou des ?one
gograp>iques per!us comme dfavoriss.
oupablement, la subvention d'investissement est enregistre au passif entre les capitaux
propres et les dettes de financement, car elle n'a pas normalement vocation tre rembourse."uis elle est vire progressivement au compte de rsultat en produits au fur et mesure de
l'amortissement du bien qui l'a /ustifie. % l'issue de l'amortissement de ce bien, elle a
totalement disparu au bilan puisqu'elle a t rapporte par petites tranc>es dans le compte de
rsultat. Les comptes (5(( et (5(2 sont destins la fois faire appara4tre au bilan le montant
des subventions d'investissement /usqu' ce qu'elles aient rempli leur ob/et, et permettre aux
entreprises subventionnes d'c>elonner sur plusieurs exercices la constatation de
l'enric>issement provenant de ces subventions. Le compte (5(( est crdit de la subvention
par le dbit du compte d'actif intress $compte de tiers ou compte financier.En principe, le
compte (5(2 est dbit par le crdit du compte 0800 1 reprises sur subventions
d'investissement1 *
+ d'une somme gale au montant de la dotation aux comptes d'amortissements proportionnelle la quote + part des immobilisations amortissables acquises ou cres au moen de la
subvention
+ d'une somme dtermine en fonction du nombre d'annes pendant lesquelles les
immobilisations non amortissables acquises ou cres au moen de la subvention sont
inalinables aux termes du contrat ou, dfaut de clause d'inalinabilit dans le contrat, d'une
somme gale au dixime du montant de la subvention. 9eul figure au bilan le montant net de
la subvention d'investissement non encore inscrite au compte des produits et c>arges. Les
comptes (5(( et (5(2 sont solds l'un par l'autre lorsque le dbit du deuxime est gal au
crdit du premier.
#es drogations ces rgles gnrales peuvent tre admises lorsqu'une telle mesure est
/ustifie par des circonstances particulires, notamment par le rgime /uridique des
entreprises, l'ob/et de leur activit, les conditions poses ou les engagements demands par les
autorits ou organismes aant allou les subventions.
135 provisions rglementes :"rovisions prises dans le cadre de mesures fiscales destines transfrer une partie des imparges futures $elles ne constituent pas proprement parler des provisions. Les
provisions rglementes ne correspondent pas l'ob/et normal d'une provision. Elles sont
comptabilises comme telles en application de dispositions lgales ou rglementaires. Les
provisions rglementes sont cres suivant un mcanisme analogue celui des provisions
proprement dites. :nt notamment le caractre de provisions rglementes les provisions *+ pour investissements
+ autorises spcialement pour certaines professions $reconstitution de gisement minier...
+ pour acquisition et construction de logements. 9ont assimiles, du point de vue de leur
fonctionnement comptable, des provisions rglementes *
+ les amortissements drogatoires
+ les plus+values rinvesties dans les actifs non cds ou disparus et non encore imposes. Le
montant de la dotation de l'exercice aux comptes de provisions rglementes est enregistr par
le dbit du compte ;827 1#otations aux provisions rglementes1 et le crdit de l'un des
comptes (58(, (58-, (587,(588, (58; et (58=. Le compte 0827 13eprises sur provisions
rglementes1 enregistre son crdit les reprises sur provisions rglementes par le dbit de
l'un des comptes (58(, (58-, (588, (58; et (58=.14-%ettes de financement :
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#ettes autres que celles relevant du ccle d'exploitation contractes pour une dure de plus
d'un an l'origine.
141 emprunts o#ligataires :@n emprunt obligataire est un emprunt lanc par une entreprise, une banque, un Etat ou une
organisation gouvernementale matrialis sous forme d'obligations qui sont ac>etes par des
investisseurs. %u lieu de n'avoir qu'un seul interlocuteur, la banque, l'entreprise met unemprunt obligatoire pour diversifier ses sources de financement et ainsi amliorer son
indpendance. Les emprunts obligataires peuvent tre aussi souscrits par les banques elles
mmes.
Les emprunts obligataires dont le remboursement est assorti de primes sont comptabilits au
crdit du compte (7(6 pour leur montant total, primes de remboursement incluses. La
contrepartie de ces primes est enregistre au dbit du compte -(56 1"rimes de remboursement
des obligations1 qui figure l'actif du bilan.
14 autres dettes de financement :Les autres dettes de financement comprennent les dettes non lies des oprations
d'exploitation dans le cas oA ces dettes sont prsumes avoir leur naissance un dlai
d'exigibilit suprieur dou?e mois. es dettes restent inscrites dans leur compte d'entre demanire irrversible /usqu' leur extinction totale sauf vnement ou apprciation affectant les
conditions de leur entre initiale. Les avances remboursables consenties par l'Etat une
entreprise reprsentent, pour cette entreprise, un vritable emprunt. Elles sont inscrites au
crdit du compte (7=-. Le compte (=75 est rserv aux dettes caractre financier
l'exclusion des dettes d'exploitation $oprations commerciales courantes. Les billets de fonds
paer par l'entreprise sont assimils aux emprunts. )ls sont enregistrs au crdit du compte
(7=7.
Les intrts courus et non c>us sont inscrits en compte de rgularisation passif $poste 772.
15-&rovisions dura#les pour ris'ues et c(arges *Les provisions durables pour risques et c>arges sont destines faire face des risques ou
des c>arges dont on prvoit la ralisation dans un dlai suprieur dou?e mois la date de
clrents l'activit
de l'entit tels que ceux rsultant des garanties donnes aux clients ou des oprations traites
en monnaies trangres. Le compte (8(7 enregistre les pertes prvues sur la liquidation des
marc>s terme en cours la clarges rpartir sur plusieurs
exercices correspondant des c>arges prvisibles, telles que les frais de grosses rparations,
qui ne sauraient normalement tre rattac>es au seul exercice au cours duquel elles sont
engages. @ne provision pour couvrir des frais de grosses rparations doit rpondre aux
conditions suivantes *
+ tre destine couvrir des c>arges importantes qui ne prsentent pas un caractre annuel et
ne peuvent tre assimiles des frais courants d'entretien et de rparation
+ faire l'ob/et d'une prvision en fonction de la frquence des grosses rparations envisages.
Lors de la constitution d'une provision pour risques et c>arges, le compte de provisions est
crdit par le dbit *+ du compte ;(28 1#otations d'exploitation aux provisions pour risques et c>arges durables1,
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lorsqu'elle concerne l'exploitation
+ du compte ;525 1#otations aux provisions pour risques et c>arges financiers1 lorsqu'elle
affecte l'activit financire de l'entreprise
+ du compte ;82; 1#otations non courantes aux provisions pour risques et c>arges1 lorsqu'elle
a un caractre non courant. Le compte de provisions est ra/ust la fin de c>aque exercice
par *+ le dbit des comptes de dotations correspondant ;(28, ;525 ou ;828, lorsque le montant de
la provision doit tre augment
+ le crdit du compte 0(28 13eprises d'exploitation sur provisions pour risques et c>arges1, du
compte 0525 13eprises sur provisions pour risques et c>arges financiers1, ou du compte 0828
13eprises sur provisions pour risques et c>arges non courants1, lorsque le montant de la
provisions doit tre diminu ou annul $provision devenue, en tout ou partie, sans ob/et. Lors
de la ralisation du risque ou de la survenance de la c>arge, la provision antrieurement
constitue est solde par le crdit des comptes 0(28, 0525 ou 0828 corrlativement, la
c>arge intervenue est inscrite au compte intress de la classe ;.
16- compte de liaison des ta#lissements et succursales :
)l est utilis pour comptabiliser des cessions entre tablissements, succursales, usines ouateliers d'une mme entit qui tiennent des comptabilits autonomes.
16) Comptes de liaison des ta#lissements et succursales :Les comptes (;6( et (;68 sont ouverts par les entreprises qui ont des succursales ou
largissements tenant des comptabilits distinctes, en vue de recevoir les critures destines
assurer les liaisons indispensables entre ces comptabilits et la comptabilit centrale du sige.
Les comptes de liaison doivent tre solds en fin d'exercice. )ls ne figurent par consquent par
dans le bilan.
1*-cart de conversion - passif :Les crances immobilises et les dettes de financement sont converties et comptabilises en
#ir>ams sur la base du dernier cours de c>ange connu la date de clams comptabiliss l'entre, les diffrences de conversion sont inscrites
au crdit *
+ du compte (0(6 s'il s'agit d'une augmentation du montant des crances immobilises
+ du comte (0-6 s'il s'agit d'une diminution du montant de dettes de financement.
% l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes.
1*1 Augmentation des crances immo#ilises :Les crances immobilises sont des crances c>ues depuis plus de trois mois mais dont le
recouvrement final, sans tre compromis, ne peut tre effectu immdiatement.
1*+ %iminution des dettes de financement :
#ettes autres que celles relevant du ccle d'exploitation contractes pour une dure de plusd'un an l'origine.
+-comptes d$actif immo#ilis :+1- immo#ilisation en non , valeur :)mmobilisation regroupant, la cl
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d'abord au dbit des comptes de c>arges et repris au crdit du " par les comptes de
1Bransferts de c>arges1 pour tre enfin dbits au compte -((-. Le compte -((5 enregistre les
frais engags suite des oprations d'augmentation de capital. Le compte -((7 enregistre les
frais conscutifs des oprations de restructuration sous forme de fusions, scissions et
transformations. Les comptes -((; et -((0 comprennent les frais de prospection et de
publicit concernant des activits nouvelles ou des perfectionnements d'activit et qui nesauraient normalement tre inscrits dans les comptes de c>arges en raison de leur importance
et des conditions dans lesquelles ils ont t engags et qui sont susceptibles, de bnficier
plus d'un exercice.
+1+ C(arges rpartir sur plusieurs exercices :e sont lensemble des frais engags par lentreprise lors de lacquisition des immobilisations,
de lmission des empruntsC Les frais d'acquisition des immobilisations inscrits au compte
-(-( comprennent exclusivement les droits de mutation, les >onoraires ou commissions et les
frais d'actes. Les frais de transports, d'installation et de montage ne sont pas inscrits au compte
-(-(. )ls sont compris dans la valeur d'entre des immobilisations concernes. Les frais
d'mission des emprunts ports au compte -(-8 comprennent les frais engags lors de
l'mission d'emprunts tels que les emprunts obligataires.+13 &rimes de rem#oursement des o#ligations :e sont lensemble des frais engags par lentreprise lors dmission dobligations. Le
montant porter au dbit du compte -(56 est gal la diffrence entre la valeur de
remboursement des obligations et leur prix d'mission.
++- immo#ilisations incorporelles :)mmobilisations regroupant des dpenses constitutives de moens d'activit gnrateurs de
revenus futurs et susceptibles d'avoir une valeur de revente des tiers en tant que tels. Les
comptes d'immobilisations incorporelles sont dbits la date d'entre des lments dans le
patrimoine. Lors des cessions ou des retraits, la valeur d'entre des immobilisations
incorporelles sorties de l'actif et les amortissements correspondant sont retirs des comptes oA
ils sont inscrits. Le montant net en rsultant est port au dbit du compte ;8(- 1 Daleurs nettes
d'amortissements des immobilisations incorporelles cdes1. 9imultanment, le compte 08(-
1"roduits des cessions des immobilisations incorporelles1 est crdit par le dbit du compte
57=( 1rances sur cessions d'immobilisations1 ou d'un compte de trsorerie.
++1 .mmo#ilisation en rec(erc(e et dveloppement :e sont des frais engags par lentreprise dans le domaine de la rec>erc>e et du
dveloppement pour son propre compte. es frais doivent remplir les conditions suivantes *
+ Les pro/ets de rec>erc>e et de dveloppement doivent tre nettement individualiss et leur
cot distinctement tabli pour tre reparti dans le temps. $omptabilit analtique.
+>aque pro/et doit avoir des srieuses c>ances de russite tec>nique et de rentabilit
commerciale et financire.9ont portes au dbit du compte --(6 les seules dpenses qui correspondent l'activit
ralise par l'entreprise pour son propre compte en matire de rec>erc>e applique et
dveloppement. En sont exclus les frais entrant dans le cot de production des commandes
passes par des tiers. En vertu du principe de prudence, l'entreprise n'immobilise pas en
gnral les frais de rec>erc>e et de dveloppement qu'elle a engags, en raison de caractre
alatoire de cette activit.
% titre exceptionnel, les frais de rec>erc>e et de dveloppement peuvent tre ports en
immobilisation au compte --(6 s'ils respectent toutes les conditions suivantes *
+ les pro/ets de rec>erc>e et de dveloppement doivent tre nettement individualiss et leur
cot distinctement tabli peut tre rparti dans le temps l'aide notamment d'une comptabilit
analtique approprie + c>aque pro/et doit avoir, la date d'tablissement des tats de snt>se, de srieuses c>ances
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de russite tec>nique et de rentabilit commerciale et financire. Le compte --(6 est dbit
par le crdit du compte 0(7- 1)mmobilisations incorporelles produites par l'entreprise pour
elle+mme1.
+++ /revets0 mar'ues0 droits et valeurs similaires :e sont des dpenses faites pour lobtention des avantages que constitue la protection
accorde a linventeur, lauteur, ou au bnficiaire du droit dexploitation des brevets,marquesC Le compte ---6 est en gnral constitu par les lments incorporels
correspondant aux dpenses faites pour l'obtention de l'avantage reprsent par la protection
accorde sous certaines conditions l'inventeur, l'auteur ou au bnficiaire du droit
d'utilisation d'un brevet, d'une marque, de modles, dessins, ou au titulaire d'une concession.
En cas de prise de brevets conscutive des activits de rec>erc>e et dveloppement,
l'entreprise dtermine la valeur ventuelle de ses brevets qui est au plus gale la fraction non
amortie des frais correspondants inscrits au compte --(6. Le montant retenu constitue la
valeur d'entre en comptabilit du brevet. Le compte ---6 est dbit de ce montant par le
crdit du compte --(6.
++3 onds commercial :
)l est constitu par les lments incorporels qui ne font pas lob/et dune valuation et dunecomptabilisation spare au bilan il sagit de * clientle, ac>alandage, droit au bail, nom
commercial et enseigne.
++ Autres immo#ilisations incorporelles :Le poste --= peut servir l'enregistrement des immobilisations incorporelles en cours la
date de cl
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+ au compte -5(( s'il s'agit de terrains nus sans construction
+ au compte -5(- s'il s'agit de terrains amnags ou viabiliss
+ au compte -5(5 s'il s'agit de terrains bGtis supportant une ou plusieurs constructions
+ au compte -5(7 s'il s'agit de terrains de gisement tels que les carrires. ette catgorie de
terrains est amortissable dans les conditions dfinies au compte -=5(
+ au compte -5(; s'il s'agit de dpenses faites en vue de l'amnagement des terrains $clers, les toitures ainsi que les amnagements faisant corps avec eux, l'exclusion de
ceux qui peuvent tre facilement dtac>s et de ceux qui, en raison de leur nature et de leur
importance, /ustifient une inscription distincte
+ les constructions sur terrains d'autrui $compte -5-5 qui comprennent les constructions
difies sur le sol d'autrui
+ les ouvrages d'infrastructure $compte -5-8 qui sont destins assurer les communications
sur terre, sous terre et par eau ainsi que les barrages pour la retenue des eaux et les pistesd'arodrome
+ les agencements et amnagements de construction $compte -5-0 qui sont les travaux
destins mettre en tat d'utilisation les constructions de l'entreprise.
+33 .nstallations tec(ni'ues0 matriel et outillage :)l sagit de toutes les installations, matriel et mac>ines ainsi que leurs agencements et
amnagements lis directement lactivit de lentreprise. Le compte -55( enregistre *
+ les units fixes d'usage spcialis, pouvant comprendre constructions, matriels ou pices
qui, mme sparables par nature, sont tec>niquement lis pour leur fonctionnement et que
cette incorporation de caractre irrversible rend passibles du mme rt>me d'amortissement
+ les installations qui, dans une profession, sont affectes un usage spcifique et dont
l'importance /ustifie une gestion comptable distincte. Le compte -55- enregistre *
+ le matriel constitu par l'ensemble des quipements et mac>ines utiliss soit pour
l'extraction, la transformation, le fa!onnage, le conditionnement des matires ou fournitures
soit pour les prestations de services l'exclusion de matriel de transport et du matriel de
bureau
+ l'outillage comprenant les instruments tels qu'outils et mac>ines dont l'utilisation,
concurremment avec un matriel, spcialise ce matriel dans un emploi dtermin. Le compte
-555 enregistre les emballages identifiables susceptibles d'tre provisoirement conservs par
les tiers et que l'entreprise s'engage reprendre dans des conditions dtermines.
+34 2atriel de transport :
Le matriel de transport comprend tous les v>icules et appareils servant au transport parterre, par eau ou par air, du personnel, des marc>andises, matires et produits.
-58 Hobilier, matriel de bureau et amnagements divers *
Heubles, mac>ines et instruments de bureau utiliss par les diffrents services administratifs
ou autre tel que * les bureaux, les c>aises, les armoires, les mac>ines crire, le matriel
informatiqueC.
Le mobilier de bureau $compte -58( comprend les meubles et ob/ets tels que tables, c>aises,
classeurs, et bureaux utiliss dans l'entreprise. Le compte -58- enregistre le matriel de
bureau qui comprend les mac>ines et instruments tels que mac>ines crire, mac>ine
calculer, utiliss par les diffrents services. Le compte -588 est rserv au matriel
informatique tel qu'ordinateurs, terminaux Cetc Le compte -58; est utilis lorsque
l'entreprise n'est pas propritaire des agencements, installations et amnagements effectus,c'est dire quant ils sont incorpors dans les immobilisations dont elle n'est pas propritaire
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ou sur lesquelles elle ne dispose d'aucun droit rel $cas des immobilisations en location ou en
crdit+bail.
+3 Autres immo#ilisations corporelles :Enregistre le montant des installations gnrales, agencements et amnagements divers
financs par l'entit lorsqu'elle n'est pas propritaire de ces lments, c'est++dire, lorsqu'ils
sont incorpors dans des immobilisations dont elle n'est pas propritaire ou sur lesquelles ellene dispose d'aucun autre droit rel. e compte est utilis lorsque les spcificits des
immobilisations corporelles ne permettent pas leur inscription dans les autres comptes
d'immobilisation. $Exemple * c>eptel...
+3" .mmo#ilisations corporelles en cours :e compte pour ob/et de faire appara4tre la valeur des immobilisations non termines la fin
de c>aque exercice. Les immobilisations corporelles en cours comprennent *
+ les immobilisations non termines la cl
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+5 Autres titres immo#iliss :Les autres titres immobiliss inscrits au poste -8= sont les titres autres que les titres de
participation et autres que les titres immobiliss confrant des droits de crances que
l'entreprise a l'intention de conserver durablement. )ls sont reprsentatifs de parts de capital ou
de placements long terme. Les comptes -8=( et -8== sont dbits de la valeur d'entre
compris le cas c>ant la partie non encore libre des titres acquis par l'entreprise. Lescomptes -8(6, -8=( et -8== sont crdits, en cas de cession, par le dbit du compte ;8(7
1Daleurs nettes d'amortissements des immobilisations financires1 pour la valeur comptable
nette des titres cds. 9imultanment, le compte 57=( 1rances sur cessions
d'immobilisations1 ou un compte de trsorerie est dbit par le crdit du compte 08(7
1"roduits des cessions des immobilisations financires1 $#roit de proprit pour le prix de
cession des titres.
+*- cart de conversion - actif :Les crances immobilises et les dettes de financement sont converties et comptabilises en
dir>ams sur la base du dernier cours de c>ange connu la date de clams prcdemment comptabiliss l'entre, les diffrences de conversionsont inscrites au dbit *
+ du compte -0(6 s'il s'agit d'une diminution du montant des crances immobilises
+ du compte -0-6 s'il s'agit d'une augmentation du montant des dettes de financement.
% l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes.
+*1 %iminution des crances immo#ilises :$Doire poste (0(
+*+ Augmentation des dettes de financement :$Doire poste (0-
+- amortissement d$immo#ilisations :onstatation comptable de l'talement sur la dure d'utilisation d'une immobilisation, de la
diffrence entre sa valeur d'entre et sa valeur rsiduelle prvisionnelle $montant
amortissable. et talement prend la forme d'un plan d'amortissement. )l peut tre calcul
suivant diverses modalits c>oisies sur la base de critres conomiquement /ustifis. En raison
des difficults de la prvision, l'amortissement consiste gnralement dans l'talement sur une
dure probable de vie, de la valeur des biens normalement amortissables.
+1 Amortissements des non-valeurs :Les frais prliminaires et les c>arges rpartir peuvent tre amortis entirement ds le premier
exercice. 9i la situation financire des entreprises ne permet pas un apurement aussi rapide,
l'amortissement est effectu le plus targes
rpartir
+ ;52( s'il s'agit de dotations aux amortissements des primes de remboursement des
obligations
+ ;82( s'il s'agit de dotations aux amortissements exceptionnels relatives aux frais
prliminaires et aux c>arges rpartir.
Les comptes -=((, -=(- et -=(5 sont solds par le dbit des comptes d'immobilisationscorrespondants ds que les non+valeurs considres sont entirement amorties.
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++ Amortissements des immo#ilisations incorporelles :9auf cas exceptionnels mentionner et /ustifier dans l'EB), l'immobilisation en rec>erc>e et
de dveloppement doit tre amortie dans un dlai qui ne peut dpasser cinq exercices. En cas
d'c>ec des pro/ets de rec>erc>e et de dveloppement, les dpenses correspondantes sont
immdiatement amorties par le dbit du compte ;82( et le crdit du compte -=-(. Les brevets
d'invention sont normalement amortissables sur la dure du privilge dont ils bnficient ousur leur dure effective d'utilisation si elle est plus courte. Les marques dont la protection n'est
pas limite dans le temps ne sont pas, en principe, amortissables. Les procds industriels,
modles et dessins sont amortissables ds lors qu'ils sont susceptibles de devenir obsoltes.
Les lments du fonds commercial, qui ne bnficient pas ncessairement d'une protection
/uridique leur garantissant une valeur certaine, sont amortissables.
Les amortissements des immobilisations incorporelles sont enregistrs au dbit des comptes
;(2- ou ;82( par le crdit des comptes intresss d'amortissements.
+3 Amortissements des immo#ilisations corporelles *
9ont ports au crdit du compte -=5( les amortissements de terrains de gisement tels que
carrires et sablires. 9eule la partie du terrain constituant le gisement dont sont extraits les
matriaux est amortissable en fonction de l'puisement de ce gisement. Le trfonds quiconstitue le terrain aprs puisement du gisement n'est pas amortissable. Les immobilisations
corporelles sont amortissables suivant des taux fixs par l'entreprise en fonction de
l'exprience et des usages. )l est tenu compte notamment du degr d'utilisation des lments
amortir, des conditions d'utilisation, des c>angements rsultant des tec>niques ou de besoins
nouveaux qui peuvent rendre prmaturment caduques certaines immobilisations. Les
amortissements des immobilisations corporelles sont enregistrs au dbit des comptes ;(25 ou
;82( par le crdit des comptes intresss d'amortissements.
+"- provision pour dprciation des immo#ilisations :onstatation comptable de l'existence, pour une immobilisation, d'une valeur actuelle devenue
infrieure la valeur d'entre ou la valeur nette d'amortissements. Les amoindrissements de
valeur des immobilisations rsultant de causes dont les effets ne sont pas /ugs irrversibles
sont constats par des provisions pour dprciation. Lors de la constitution d'une provision
pour dprciation ou de l'augmentation d'une provision d/ constitue, le compte de
provision concern est crdit par le dbit du *
+ compte ;(27 s'il s'agit d'une dotation d'exploitation
+ compte ;52- s'il s'agit d'une dotation financire
+ compte ;52; s'il s'agit d'une dotation non courante.
Lors de l'annulation d'une provision devenue sans ob/et ou de la diminution de cette
provision, le compte de provisions intress est dbit par le crdit du *
+ compte 0(27 pour les reprises d'exploitation
+ compte 052- pour les reprises financires + compte 082; pour les reprises non courantes.
% la date de cession de l'immobilisation, la provision pour dprciation antrieurement
constitue est en principe solde par le crdit des comptes 0(27, 052- ou 082;.
+"+ &rovisions pour dprciation des immo#ilisations incorporelles:$Doir rubrique -2
+"3 &rovisions pour dprciation des immo#ilisations corporelles :$Doir rubrique -2
+"4+"5 &rovisions pour dprciation des immo#ilisations financires :$Doir rubrique -2
3- comptes d$actif circulant (ors trsorerie7 :
31- stoc8s :
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Ensemble des biens ou des services, proprit de l'entreprise, qui interviennent dans le ccle
d'exploitation pour tre * soit vendus en l'tat ou au terme d'un processus de production venir
ou en cours soit consomms en gnral au premier usage. )ls comprennent les marc>andises,
matires ou fournitures, produits intermdiaires, produits rsiduels, produits finis, produits en
cours et les emballages, qui sont la proprit de l'entreprise. )l est recommand aux entreprises
d'tablir une nomenclature des stocFs en se rfrant la nomenclature officielle des biens etservices.
311 2arc(andises :Les marc>andises reprsentent tous les biens et services que l'entreprise ac>te pour les
revendre en l'tat $ob/ets, matires, fournitures, etc... sans transformation notable ni
intgration d'autres biens et services produits.
Les comptes 5(((, 5((-, 5((;, et 5((= sont crdits du montant du stocF initial au dbut de
l'exercice par le dbit du compte ;((7 1Dariation de stocFs de marc>andises1. %prs avoir
procd l'inventaire p>sique, c'est dire au recensement et l'valuation des existants en
stocFs, les comptes 5(((, 5((-, 5((; et 5((= sont dbits du montant du stocF final par le
crdit du compte ;((7 la clandises et les produits la clientle ou
dont la valeur est incorpore dans les prix du contenu
+ d'autre part, les emballages susceptibles d'tre provisoirement conservs par les tiers et que
l'entreprise qui les livre s'engage reprendre dans des conditions dtermines condition que
ces emballages ne soient pas commodment identifiables unit par unit. #ans le cas
contraire, ces emballages constituent des immobilisations. Les comptes 5(-(, 5(--, 5(-5,
5(-;, et 5(-= sont *
+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte ;(-7 1Dariation des stocFs de
matires et fournitures1
+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte ;(-7.
313 &roduits en cours :Les produits en cours sont des biens ou des services en cours de formation travers un
processus de production.
Les comptes 5(5(, 5(57 et 5(5= sont *
+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte 0(5( 1Dariation des stocFs des
produits en cours1 ou 0(57 1Dariation des stocFs des services en cours1
+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte 5(5( ou 0(57.
314 &roduits intermdiaires et produits rsiduels :Les produits intermdiaires sont ceux qui ont atteint un stade d'ac>vement mais destins
normalement entrer dans une nouvelle p>ase du ccle de production Les produits rsiduels
comprennent les dc>ets et rebuts de fabrication. )ls comprennent galement les produits finis
et les produits intermdiaires impropres une utilisation ou un coulement normal. Lescomptes 5(7(, 5(78 et 5(7= sont *
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+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte 0(5- 1Dariation des stocFs des
biens produits1
+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte 0(5-.
315 &roduits finis :Les produits finis sont les biens et services qui ont atteint un stade d'ac>vement dfinitif dans
le ccle de production.Les comptes 5(8(, 5(8-, 5(8; et 5(8= sont *
+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte 0(5- 1Dariation des stocFs des
biens produits1
+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte 0(5-.
34- crances de l$actif circulant :La rubrique des crances comporte *
+ les crances lies des oprations d'exploitation quel que soit leur dlai de recouvrement
+ les crances non lies des oprations d'exploitation, telles que les crances sur cessions
d'immobilisations ou les crances financires, qui leur entre dans le patrimoine, sont
prsumes avoir un dlai de recouvrement infrieur ou gal dou?e mois. es crances
restent inscrites de manire irrversible dans leur compte d'entre /usqu' leur extinction totalesauf vnement ou apprciation affectant les conditions de leur entre initiale. 9ont galement
regroups dans la rubrique 57, les comptes rattac>s aux tiers et destins enregistrer soit des
modes de financement lis aux crances $effets recevoir, soit des crances venir se
rapportant l'exercice $produits recevoir. "ar extension, la rubrique 57 englobe les critures
de rgularisation %ctif des comptes de c>arges et de produits.
La rubrique 57 ne contient que les comptes de tiers dbiteurs. 9i un compte de tiers,
normalement dbiteur, devient crditeur la date d'arrt des comptes, il doit tre vir dans
les comptes parallles de la classe 7.
341 ournisseurs d#iteurs0 avances et acomptes :Le compte 57(( est dbit lors du paiement par l'entreprise d'avances sur commandes passes
auprs des fournisseurs par le crdit d'un compte de trsorerie. )l est crdit par le dbit du
compte 77(( 1fournisseurs1 aprs rception de la facture par l'entreprise. Le compte 57(5 est
dbit par le crdit du compte 77(( lors de la consignation l'entreprise d'emballages ou de
matriel pour le montant de la consignation. Le compte 57(5 est crdit *
+ par le dbit du compte 77(( lorsque l'entreprise rend les emballages ou le matriel au prix de
la consignation
+ par le dbit du compte ;(-5 1%c>ats d'emballages1 lorsque l'entreprise dcide de conserver
les emballages ou le matriel consigns
+ par le dbit du compte 77(( 1fournisseurs1 et du compte ;(5( 1Locations et c>arges
locatives si la reprise se fait pour un montant infrieur celui de la consignation.
Le compte 57(0 est dbit la clandises ou l'un descomptes 0(-(, 0(--, 0(-7, 0(-8, 0(-;, 0(-0 et 0(-= relatifs aux ventes de biens et services
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produits pour le montant >ors taxes
+ du compte 77-8 1lients, dettes pour emballages et matriel consigns1
+ du compte 7788 1Etat, BD% facture1.
Le compte 57-( est crdit par le dbit *
+ d'un compte de trsorerie lors des rglements
+ de l'un des comptes des postes 0(( et 0(- pour le montant des factures d'avoirs tablies parl'entreprise lors des retours de marc>andises par les clients
+ du compte 57-8 1lient Effets recevoir1 lors de l'acceptation par les clients d'une lettre de
c>ange ou de la rception d'un billet ordre
+ du compte 0((2 ou du compte 0(-2 de 1rabais, remises et ristournes accords1 pour le
montant des rductions sur ventes accordes aux clients >ors factures
+ du compte 77(- 1lients avances et acomptes re!us sur commandes en cours1 pour solde de
ce compte.
Le compte 57-5 est dbit par le crdit du compte 57-( du montant des retenues effectues
par les clients sur le prix convenu /usqu' l'c>ance du terme prvu. Le compte 57-7 est
dbit par le crdit du compte 57-( pour le montant des crances douteuses ou litigieuses que
l'entreprise possde sur ses clients. Le compte 57-8 est dbit par le crdit du compte 57-( aumoment de l'entre des effets en portefeuille. Le compte 57-8 est crdit l'c>ance de
l'effet par le dbit d'un compte de trsorerie. Les effets restent maintenus au dbit du compte
57-8 mme dans le cas oA ils sont escompts. Le compte 57-0 est dbit, la cl
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des comptes retra!ant les apports. Le compte 57;- est dbit par le crdit du compte (((2
1%ctionnaires, capital souscrit non appel1 lors des appels successifs du capital il est crdit,
lors de la ralisation de l'apport par le dbit des comptes d'actif ou de passif concerns. Le
compte 57;0 re!oit son dbit les crances rattac>es des comptes d'associs $produits
recevoir etc...
34 Autres d#iteurs :Le compte 57=( est dbit lors de la cession d'immobilisations, du prix de cession, par le
crdit *
+ du compte 08(- s'il s'agit d'une immobilisation incorporelle
+ du compte 08(5 s'il s'agit d'une immobilisation corporelle
+ du compte 08(7 s'il s'agit d'une immobilisation financire $droits de proprit.
Le compte 57=- est dbit du prix de cession des lments d'actif circulant. oncernant les
cessions de titres et valeurs de placement, le compte 57=- est dbit par le crdit du compte
intress du poste 586 1Bitres et valeurs de placement1 pour le prix d'acquisition des titres.
"our solder l'criture *
+ le compte ;5=8 1>arges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement1 est dbit en
cas de moins+value de cession + le compte 05=8 1"roduits nets sur cessions de titres et valeurs de placement1 est crdit en
cas de plus+value de cession.
Le compte 57=0 re!oit les crances rattac>es aux autres dbiteurs $produits recevoir etc...
34" Comptes de rgularisation , actif :e compte permet de repartir les produits dans le temps de manire les attac>er l'exercice
social qui les concerne.
Le compte 572( permet de rattac>er l'exercice les c>arges qui le concernent effectivement,
et celles+l seulement. )l est dbit en fin d'exercice par le crdit des comptes de c>arges
intresss. % l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes. Le compte
5725 enregistre les intrts courus et non c>us sur les prts et autres crances compris ceux
de l'actif immobilis. Le compte 5728 enregistre les c>arges et les produits dont le montant
peut tre connu ou fix d'avance avec une prcision suffisante et qu'on dcide de rpartir par
fractions gales entre les priodes comptables de l'exercice selon le sstme dit de
l'abonnement. Le compte doit tre sold en fin d'exercice. Le compte 5720 enregistre les
oprations qui ne peuvent tre imputes de fa!on certaine un compte dbiteur dtermin au
moment oA elles doivent tre enregistres et qui exigent notamment une information
complmentaire. Le compte 5720 ne doit tre utilis que dans des cas exceptionnels. )l peut
notamment servir pour les oprations de virements internes en cas d'utilisation de /ournaux
auxiliaires ou divisionnaires. Boutes opration initialement impute au dbit du compte 5720
doit tre rimpute au compte dfinitif dans les plus brefs dlais. Le compte 5720 doit tre
sold en fin d'exercice.35- titres et valeurs de placement :Les titres et valeurs de placement sont acquis en vue de raliser un gain brve c>ance et
qui sont normalement conservs moins dun an par lentreprise.
35) itres et valeurs de placement :Les titres et valeurs de placement sont acquis en vue de raliser un gain brve c>ance et
qui sont normalement conservs moins dun an par lentreprise. Le compte 586( est dbit
pour la partie libre et le compte 586- est dbit pour la partie non libre du montant des
actions par le crdit d'un compte de tiers ou de trsorerie. En cas de cession de ces actions, les
critures passer sont celles indiques au compte 57=-. Le compte 5867 enregistre son
dbit le montant des obligations. Le compte 586; re!oit son dbit le montant des bons de
caisse et des bons de Brsor. Les critures comptables relatives aux oprations de cession des
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obligations et des bons de caisse et du Brsor sont identiques celles indiques au compte
57=-.
3*- cart de conversion , actif :Les crances de l'actif circulant et les dettes du passif circulant sont converties et
comptabilises en dir>ams sur la base du dernier cours de c>ange connu la cls aux tiers et
destins soit enregistrer des modes de financement lis aux dettes $effets paer, soit desdettes venir se rapportant l'exercice $c>arges paer. La rubrique 77 ne contient que les
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comptes de tiers crditeurs. 9i un compte de tiers, normalement crditeur, devient dbiteur
la date d'arrt des comptes, il doit tre vir dans les comptes parallles de la classe 5.
441 ournisseurs et comptes rattac(s :Iigurent dans le poste 77( les dettes lies l'acquisition de biens et de services affrents au
ccle d'exploitation de l'entreprise. Le compte 77(( est crdit du montant des factures
d'ac>ats de biens ou de services par le dbit *+ des comptes concerns de la classe ; pour le montant >ors taxes rcuprables
+ du compte 57(5 1fournisseurs crances pour emballages et matriel rendre 1
+ du compte 5788 1Etat, BD% rcuprable1 pour le montant des taxes rcuprables.
Le compte 77(( est dbit par le crdit *
+ d'un compte de trsorerie lors des rglements effectus par l'entreprise ses fournisseurs
+ d'un compte de classe ; pour le montant des factures d'avoirs re!ues l'occasion de retour de
marc>andises au fournisseur
+ du compte 77(8 1fournisseurs Effets paer1 lors de l'acceptation d'une lettre de c>ange ou
de la remise d'un billet ordre
+ du compte ;((2 ou ;(-2 1rabais, remises et ristournes obtenus1 pour le montant des
rductions commerciales obtenues >ors factures + du compte 57(( 1fournisseurs, avances et acomptes verss sur commandes d'exploitation1
pour solde de ce compte. Le compte 77(5 re!oit son crdit, par le dbit du compte
fournisseur intress, le montant des retenues effectues sur le prix convenu /usqu' l'c>ance
du terme de garantie prvu. Le compte 77(0 est crdit la cl
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personnel de l'entreprise. )l est dbit du montant desdites sommes, lors de leur versement aux
tiers bnficiaires de l'opposition, par le crdit d'un compte de trsorerie. Le compte 7750 est
crdit la clarges ou de tiers intresss.
)ls sont dbits des rglements effectus ces organismes par le crdit des comptes de
trsorerie intresss.
445 9tat , crditeur :Les oprations inscrire dans ce poste sont celles qui sont faites avec l'Etat considr en tant
que puissance publique l'exception des oprations qui pourraient tre faites avec l'Etat en
tant que fournisseur ou associ par exemple.Le compte 778- est crdit des impors taxes rcuprables + du compte 5788 1Etat, BD% rcuprable1. Le compte 77=( est dbit notamment par le crdit
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*
+ d'un compte de trsorerie lors des rglements effectus par l'entreprise
+ du compte 77=0 1#ettes rattac>es aux autres cranciers1 lors de l'acceptation d'une lettre de
c>ange ou de la remise d'un billet ordre. Le compte 77=5 enregistre son crdit le montant
des dettes relatives l'acquisition des titres et valeurs de placement compris la partie non
encore appele. Le compte intress du poste 586 1Bitres et valeurs de placement1 est dbiten contrepartie. Le compte 77=8 enregistre son crdit le montant des coupons paer au
titre des obligations mises par l'entreprise. )l est dbit lors du paiement des coupons par le
crdit d'un compte de trsorerie.
Le compte 77=0 enregistre son crdit les dettes rattac>es aux autres cranciers qui sont
destines constater soit des modes de financement soit des dettes venir se rapportant
l'exercice $c>arges paer relatives aux autres cranciers.
44" Comptes de rgularisation , passif :Le compte 772( permet de rattac>er l'exercice les produits qui le concernent effectivement,
et ceux+l seulement. )l est crdit en fin d'exercice par le dbit des comptes de produits
intresss. % l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes. Le compte
7725 enregistre son crdit le montant des intrts courus et non c>us la date de clarges autres que celles enregistres au
poste (8 1"rovisions durables pour risques et c>arges1. Les autres provisions pour risques et
c>arges sont destines faire face des risques ou des c>arges dont on prvoit la ralisation
dans un dlai infrieur ou gal dou?e mois la date de clarges, le compte de provisions
intress est crdit par le dbit *
+ du compte ;(28 1#otations d'exploitation aux provisions pour risques et c>arges1 lorsqu'elle
concerne l'exploitation
+ du compte ;525 1#otations aux provisions pour risques et c>arges financiers1 lorsqu'elleaffecte l'activit financire de l'entreprise $cas des provisions pour pertes de c>ange
+ du compte ;828 1#otations non courantes pour risques et c>arges 1lorsqu'elle a un caractre
non courant. Les comptes de provisions $poste 786 sont ra/usts la fin de c>aque exercice
par *
+ le dbit des comptes de dotations concerns ;(20, ;525 ou ;828, lorsque le montant de la
provision doit tre augment
+ le crdit du compte intress de reprises sur provisions pour risques et c>arges $0(28, 0525
ou 0828 lorsque le montant de la provision doit tre diminu ou annul.
4*- cart de conversion , passif *
Les crances de l'actif circulant $>ors trsorerie et les dettes du passif circulant $>ors
trsorerie sont converties et comptabilises en dir>ams sur la base du dernier cours de c>angeconnu la cl
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l'arrt des comptes a pour effet de modifier les montants prcdemment comptabiliss, les
diffrences de conversion sont inscrites au crdit *
+ du compte 70(6 s'il s'agit d'une augmentation des crances de l'actif circulant
+ du compte 706- s'il s'agit d'une diminution des dettes du passif circulant.
5- Compte de trsorerie :
51- trsorerie , actif :Les comptes de trsorerie enregistrent les oprations de trsorerie dans le sens strict du terme.
)ls enregistrent notamment les mouvements de valeurs en espces, c>ques ou virements ainsi
que les oprations faites avec les banques autres que celles comptabilises dans les dettes de
financement $rubrique (7.
8(( >ques et valeurs encaisser *
Les compte 8((( enregistre son crdit la fois les c>ques re!us des clients et non remis
l'encaissement et les c>ques remis l'encaissement et non encore ports au crdit du compte
de l'entreprise par la banque. Le compte 8((( est crdit pour solde de rception de l'avis du
crdit du compte de l'entreprise par la banque en contre K partie le compte de la banque
intress est dbit. Le compte 8((5 est dbit la fois des effets c>us accepts par les
clients et non remis l'encaissement et des effets remis l'encaissement non encore ports aucrdit du compte de l'entreprise par la banque. )l fonctionne dans les mmes conditions que le
compte 8(((. Le compte 8((8 est un compte de passage pour la comptabilisation des
mouvements de fonds entre les diffrents comptes de trsorerie. )l doit tre sold en fin
d'exercice.
514 /an'ues0 rsorerie gnrale et c('ues postaux d#iteurs :Le poste 8(7 ne regroupe que les comptes de trsorerie dont le solde est dbiteur. Les comptes
composant le poste 8(7 sont dbits du montant des entres et crdits des sorties de fonds.
516 Caisses0 rgies d!avances et accrditifs :Le compte 8(;( est dbit du montant des espces encaisses par l'entreprise. )l est crdit du
montant des espces dcaisses. 9on solde est tou/ours dbiteur ou nul. Le compte 8(;8
enregistre les mouvements des fonds grs par les rgisseurs et les accrditifs ouverts par les
banques au nom d'un tiers ou d'un agent de l'entreprise. Le compte 8(;8 est dbit du montant
des fonds remis aux rgisseurs et aux titulaires d'accrditifs par le crdit d'un compte de
trsorerie. )l est crdit *
+ du montant des dpenses effectues par les rgisseurs ou par les banques pour le compte de
l'entreprise par le dbit d'un compte de tiers ou de c>arge
+ du montant des reversements de fonds avancs, par le dbit d'un compte de trsorerie.
55- trsorerie , passif :Les comptes de trsorerie enregistrent les oprations de trsorerie dans le sens strict du terme.
)ls enregistrent notamment les mouvements de valeurs en espces, c>ques ou virements ainsi
que les oprations faites avec les banques autres que celles comptabilises dans les dettes definancement $rubrique (7.
55+ Crdits d!escompte :88-6. rdits d'escompte ce compte enregistre son crdit le montant nominal des effets non
c>us remis l'escompte par l'entreprise par le dbit du compte de banque intress $postes
8(7 et 887 et du compte ;5(( 1)ntrts des emprunts et dettes1. Le compte 88-6 est dbit
la date d'c>ance des effets par le crdit du compte 57-8 1lients, Effets recevoir1.
553 Crdits de trsorerie :9ont enregistrs au crdit du compte 8856 les crdits de trsorerie court terme accords par
les banques aux entreprises $arrants, crdits l'exportation, facilits de caisse, etc.. autres
que les dcouverts bancaires.
554 /an'ues solde crditeur7:
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Le poste 887 ne regroupe que les comptes de trsorerie dont le solde est crditeur. Les
comptes 887( et 887= sont dbits du montant des entres et crdits du montant des sorties
de fonds.
5"- provision pour dprciation des comptes de trsorerie :Les lments de la trsorerie su/ets dprciation sont assortis de corrections de valeur qui
prennent la forme de provisions pour dprciation inscrire aux comptes portant la racine 821"rovisions pour dprciation des comptes de trsorerie1.
5") &rovisions pour dprciation des comptes de trsorerie :8266. "rovisions pour dprciation des comptes de trsorerie. Les amoindrissements de valeur
des lments de la trsorerie %ctif rsultant de causes dont les effets ne sont pas /ugs
irrversibles sont constats par des provisions pour dprciation. Lors de la constitution ou de
l'augmentation d'une provision pou dprciation, le compte 8266 est crdit par le dbit du
compte ;52; 1#otations aux provisions pour dprciation des comptes de trsorerie1. Lors de
l'annulation ou de la diminution de cette provision, le compte 8266 est dbit par le crdit du
compte 052; 1 3eprises sur provisions pour dprciation des comptes de trsorerie1.
6-compte de c(arges :
61- c(arges d$exploitation :Les c>arges d'exploitation traduisent une destruction de ric>esse ncessaire la cration des
produits d'exploitation. Les principales c>arges d'exploitation sont * la consommation de
matires premires, les autres consommations externes $transport, nergie, publicit, eau, ga?,
lectricit..., les c>arges les frais de personnels, les impats revendus de marc>andises *
%c>at et vente de la mme valeur au mme cours afin de dclenc>er fiscalement les plus et
moins values. %insi en fin d'anne, il peut tre utile pour un investisseur de transformer ses
moins values potentielles en moins+values relles. En effet, un investisseur particulier ne peut
diminuer ses plus+values relles avec ses moins+values potentielles. La ralisation de ses
moins+values lui permettra de les dduire fiscalement.
61+ Ac(ats consomms de matires et fournitures :
613614 Autres c(arges externes :Les c>arges externes, autres que les ac>ats, en provenance des tiers. Janmoins, les
redevances dues pour concessions, brevets, licences, marques, procds, logiciels, droits et
valeurs similaires sont inscrites au dbit du compte.
616 .mp;ts et taxes :Les imparges correspondant *
+d'une part, des versements obligatoires l'Etat et aux collectivits locales pour subvenir aux
dpenses publiques
+d'autre part, des versements institus par l'autorit publique, notamment pour lefinancement d'actions d'intrt conomique ou social.
Les imp
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1:rganismes sociaux1. Les imparge de ce personnel et prlevs par l'emploeur sont
ports au crdit des comptes du poste 778 1Etat crditeur1. Le compte ;(07 enregistre son
dbit les c>arges sociales lies la rmunration du personnel supportes par l'entreprise
$cotisations patronales....
Les autres c>arges sociales tels que l'assurance groupe, les versements aux Muvres sociales,
l'>abillement et les vtements de travail..., sont inscrits dans le compte ;(0;. Le compte ;(00enregistre la rmunration de l'exploitant individuel.
Les c>arges de personnel sur exercices antrieurs sont comptabilises dans le compte ;(0=.
61 Autres c(arges d!exploitation :Elles comprennent les c>arges d'exploitation qui ne sont pas considres comme des
consommations intermdiaires pour le calcul de la valeur a/oute de l'entreprise. Le dbit du
compte ;(=- re!oit les pertes sur crances irrcouvrables qui prsentent un caractre >abituel
en rapport avec l'activit courante de l'entreprise. Le compte ;(=8 enregistre la quote+part de
pertes de l'entreprise sur des oprations faites en commun. Lorsque l'entreprise est grante des
oprations faites en commun, la quote+part des rsultats bnficiaires revenant aux autres
partenaires est enregistre au dbit du compte ;(=;. Les comptes ;(=8 et ;(=; ont leur
contrepartie dans le compte 77;7 1%ssocis, oprations faites en commun1.61" %otations d$exploitation :Les dotations de l'exercice aux amortissements et aux provisions sont portes au dbit des
comptes concerns du poste ;(2 par le crdit des comptes intresss des rubriques suivantes *
+ amortissements des immobilisations $-= provisions pour dprciation des immobilisations
$-2 provisions pour dprciation de l'actif immobilise $52 provisions durables pour
risques et c>arges$(8 autres provisions pour risques et c>arges$78.
63- c(arges financires :Les c>arges financires correspondent la rmunration des ressources d'emprunt. Elles
dpendent donc du niveau de l'endettement et des taux d'intrt. :n retrouve un effet volume
et un effet prix.
631 C(arges d$intrts :"ermettent d'identifier les intrts selon les origines des emprunts et des dettes. 9ont inscrits
aux comptes de ces postes les intrts dus par l'entreprise sur ses emprunts et dettes. Iigurent
galement dans ces postes les intrts sur les comptes courants et dpange dfinitives subies par l'entreprise.
Les carts de conversion ngatifs constats en fin d'exercice sur les comptes de trsorerie en
devises sont considrs comme des pertes de c>ange ralises.
63 Autres c(arges financires :Le compte ;5=8 enregistre les moins+values rsultant des cessions de titres et valeurs de
placement. Le compte ;5=; est dbit mme lorsqu'il s'agit d'escomptes de rglement dduitsdirectement des factures de ventes, l'escompte de rglement est une rduction de prix
accorde pour tenir compte d'un paiement avant l'c>ance prvue par les conditions de vente
ou d'un paiement au comptant.
63" %otations financires :"rlvement sur les ressources pour compenser des pertes de valeur d'actifs financiers
$immobilisations financires, valeurs mobilires de placement... ou couvrir un risque
financier futur $pertes de c>ange par exemple. L'amortissement des primes de
remboursement des obligations est inclus. Les dotations financires sont portes au dbit des
comptes sus+indiqus lorsque la constitution des amortissements et provisions affecte l'activit
financire de l'entreprise. La contrepartie se trouve dans les crdits des comptes des rubriques
(8, -=, -2, 52, 78 et 82.65- c(arges non courantes :
-
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Les c>arges non courantes se dfinissent en fonction de leur nature intrinsque et non de leur
montant. Elles sont lies la survenance de circonstances exceptionnelles telles que les
cessions d'immobilisations ou les restructurations d'entreprises.
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selon un ordre qui suit la cascade des soldes de gestion. Les comptes de la classe 0 ne doivent
enregistrer que les produits se
rapportant soit l'exploitation courante, soit l'exploitation non courante. "our la
dtermination du rsultat, les produits, l'instar des c>arges, doivent tre rattac>s l'exercice
considr. @n produit est acquis lorsque les prestations ont t effectues $services ou
lorsque les fournitures ont t livres. 9ont donc rattac>s l'exercice tous les produitsrsultant de l'activit de l'exercice et eux seuls. En consquence, la claque
exercice *
+ lorsqu'une crance comptabilise concerne un bien non livr ou une prestation non encore
effectue, le produit comptabilis d'avance est limin de produits d'exploitation par
l'intermdiaire du compte 772( 1"roduits constats d'avance1 ou d'un compte rattac>
+ lorsqu'un bien livr ou une prestation effectue n'a pas encore fait l'ob/et d'une crance, elle
est a/oute aux produits d'exploitation par l'intermdiaire du compte 57-0 1lients + factures
tablir et crances sur travaux non encore facturables1. "our toute la classe 0, des subdivisions
de comptes sont ouverts pour permettre aux entreprises de fournir plus facilement le dtail des
produits. Les entreprises peuvent, en fonction de leurs besoins, crer au niveau de c>acun des
comptes principaux, des comptes divisionnaires et des sous comptes.*1- produits d$exploitation :Les produits d'exploitations correspondent principalement aux ventes enregistres au cours de
l'exercice considr ils ne diffrent des recettes d'exploitation que du fait des dlais de
paiement accords la clientle.
*11 andises faites au Haroc, d'une part, et l'tranger, d'autre part,
apparaissent dans les comptes 0((( et 0((5. Le compte 0((= enregistre son crdit les ventes
de marc>andises des exercices antrieurs. Les rabais, remises et ristournes accords par
l'entreprise et rattac>s ces ventes sont ports au dbit du compte 0((2. Les escomptes de
rglement accords ne sont pas dduits des ventes mais dbits directement en c>arges
financires.
*1+ ors
taxes. Les ventes des biens produits et des services produits, sont enregistres selon leur
nature, au crdit des comptes 0(-( 0(-8. Les rductions accordes sur factures ne sont pas
comptabilises sparment. Les revenus provenant des brevets, marques, droits et valeurs
similaires, sont enregistrs au crdit du compte 0(-;. Le compte 0(-0 enregistre son crdit
les produits des activits annexes de l'entreprise. Le compte 0(-= est crdit de toutes les
oprations des exercices antrieurs concernant les ventes de biens et services produits. Le
compte 0(-2 enregistre son dbit les rabais, remises et ristournes sur les ventes de biens et
services produits accords des clients et dont le montant non dduit des factures, est octropostrieurement l'tablissement des factures de ventes.
*13
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progressivement, leur comptabilisation doit tre constate au fur et mesure par l'utilisation
titre transitoire des comptes d'immobilisations en cours.
*16 ?u#ventions d$exploitation :9ont inscrites au crdit de ces comptes les subventions acquises par l'entreprise pour leur
permettre de faire face des c>arges d'exploitation ou des insuffisances de certains produits
d'exploitation. La contrepartie de ces subventions se trouve dans le compte 578( 19ubventions recevoir1 ou dans un compte de trsorerie.
*1 Autres produits d$exploitation :es produits ne sont pas retenus dans la production de l'exercice servant de base au calcul de
la valeur a/oute de l'entreprise. Les produits d'exploitation raliss par l'intermdiaire des
socits en participation sont inscrits au crdit des comptes 0(=8 et 0(=;. Le compte 0(=8
enregistre son crdit la quote+part du profit rsultant des oprations faites en commun. Le
compte 0(=; est crdit de la quote+part des pertes la c>arge des associs lorsque l'entreprise
est grante de la socit en participation. La contrepartie de ces oprations se trouve au
compte 57;7 1%ssocis, oprations faites en commun1.
*1" Reprise d$exploitation0 transferts de c(arges :
Les reprises d'amortissements sont portes au crdit des comptes 0(2(, 0(2- et 0(25 par dbitdes comptes d'amortissements de la rubrique -=. Les provisions, sont en principe ra/ustes
la fin de c>aque exercice. 9i les augmentations des provisions sont dbites aux comptes du
poste ;(2, les diminutions de provisions devenues en tout ou en partie sans ob/et, sont
crdites aux comptes 0(27, 0(28 et 0(2;. La contrepartie de ces derniers comptes se trouve
dans les comptes de provisions de l'actif immobilis, de l'actif circulant ou dans les comptes
de provisions pour risques et c>arges. "our le compte 0(20, les critures passes en crdit se
/ustifient notamment dans le cas oA l'entreprise n'est pas en mesure au moment de l'imputation
initiale, de faire la distinction entre c>arges d'exploitation et c>arges non courantes. Le
transfert de telles c>arges s'effectue en fin d'exercice un autre compte du .".. par
l'intermdiaire du compte 0(20. )l en est ainsi par exemple dans le cas de lois de
restructuration de l'entreprise dont le montant est transfr de l'exploitation dans le non
courant $ l'aide de comptabilit analtique ou calculs statistiques etc.... )l convient de
prciser que la tec>nique de transferts de c>arges n'est pas emploer pour les erreurs
d'imputation de c>arges ou les oprations qui peuvent tre imputes directement aux comptes
du bilan $cas de c>arges affectables directement aux tiers. )l est rappel que le transfert des
c>arges concernant les lments immobiliser passe par le poste 0(7.
*3- produits financiers :Les produits financiers correspondent aux produits issus du placement de la trsorerie dans
l'entreprise $en particulier du disponible, des valeurs mobilires de placement...
*3+ &roduits des titres de participation et des autres titres immo#iliss :
*33 @ains de c(ange :es comptes sont crdits des gains de c>ange dfinitifs acquis l'entreprise. Les carts de
conversion positifs constats en fin d'exercice sur les comptes de trsorerie en devises sont
considrs comme des gains de c>ange raliss.
*3 .ntrts et autres produits financiers :Le compte 05=( enregistre selon le cas, les intrts et produits des prts octros, les revenus
des crances financires et comptes rattac>s et les revenus tirs des comptes en banque. Le
compte 05=5 est crdit uniquement des revenus provenant des crances rattac>es des
participations. Le compte 05=8 enregistre les plus+values rsultant des cessions de titres et
valeurs de placement. Le compte 05=; est crdit mme lorsqu'il s'agit d'escomptes de
rglement dduits directement des factures d'ac>ats.
*3" Reprises financires0 transferts de c(arges :
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Les reprises d'amortissements sont portes au crdit du compte 052( par le dbit du compte
intress de la rubrique -=. "our les provisions, elles sont ra/ustes en principe la fin de
c>aque exercice. 9i les augmentations de provisions sont dbites aux comptes du poste ;52,
les diminutions de provisions devenues en tout ou en partie sans ob/et, sont crdites aux
comptes 052-, 0525, 0527, et 052;. La contrepartie de ces derniers comptes se trouve aux
comptes de provisions de l'actif immobilis, de l'actif circulant de la trsorerie ou dans lescomptes de provisions pour pertes et c>arges. Les critures passes au crdit du compte 0520
se /ustifient notamment dans le cas oA l'entreprise n'est pas en mesure au moment de
l'imputation initiale de faire la distinction entre produits financiers et produits non courants.
Le transfert de telles c>arges s'effectue en fin d'exercice un autre compte du .".. par
l'intermdiaire du compte 0520. Le compte 0520 peut galement servir enregistrer au dbit
des comptes d'immobilisations la quote+part des c>arges financires comprise dans le cot de
ces immobilisations dans le cas oA elle les a produites pour elle+mme.
*5- produits non courants :Les produits non courants sont des produits de caractre exceptionnel qui n'ont pas vocation
se reproduire les exercices suivants. )ls n'apparaissent pas en tant que tels sous cet intitul
dans le compte de rsultat et rsultent donc d'un classement de l'analste qui exerce donc un/ugement sur leur non rcurrence. :n peut ainsi penser des plus+values, des indemnits sur
un gros sinistre...
*51 &roduits des cessions d$immo#ilisations :Les comptes du poste 08( enregistrent leur crdit les produits de cession des lments
immobiliss. Boutefois, en ce qui concerne le compte 08(7 seules sont portes son crdit les
valeurs confrant droit de proprit $postes -8( et -8=.
*56 ?u#ventions d$'uili#re :9ont inscrites au crdit de ce compte les subventions dont bnficie l'entreprise pour
compenser, en tout ou partie, la perte globale qu'elle aurait constate si cette subvention ne lui
avait pas t accorde. La contrepartie de ces subventions se trouve au compte 578(
19ubventions recevoir1 ou un compte de trsorerie.
*5* Reprise sur su#ventions d$investissements :es comptes enregistrent leur crdit le montant des subventions d'investissement vires en
produits par le dbit du compte (5(2 19ubventions d'investissement inscrites aux comptes de
produits et c>arges1.
*5 Autres produits non courants :Le compte 08=( enregistre les pnalits contractuelles et les ddits au profit de l'entreprise.
9ont enregistrs au crdit du compte 08=- les dgrvements dfinitifs sur les imp
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de rsultat d'exploitation, est extrmement utilis $notamment dans le calcul de la rentabilit
conomique car il n'est pas affect par la structure financire de l'entreprise.
1) Rsultat d!exploitation :e compte est utilis pour solder les comptes de c>arges et de produits d'exploitation de
l'exercice. Le solde du compte =(66 reprsente un bnfice d'exploitation si les produits
d'exploitation $rubrique 0( sont suprieurs aux c>arges d'exploitation $rubrique ;(. )lreprsente une perte d'exploitation si les c>arges d'exploitation sont suprieurs aux produits
d'exploitation.
11 2arge #rute :L'usage de ce compte est facultatif. Le compte =((6 sert solder les comptes faisant partie
des postes suivants *
+ 0(( 1ventes de marc>andises1
+ ;(( 1 ac>ats revendus de marc>andises1.
14 ats consomms de matires et fournitures1
+ ;(5O;(7 1 autres c>arges externes1.
1* 9xcdent #rut d!exploitation :L'usage de ce compte est facultatif. Le compte =(0( $ou =(02 sert solder les comptes
faisant partie des postes suivants *
+ =(7 1 valeur a/oute1
+ 0(; 1 subventions d'exploitation1
+ ;(; 1 imparges de personnel1.
Le compte =(66 13sultat d'exploitation1 sert ensuite solder le compte =(0( $ou =(02 ainsi
que les comptes faisant partie des postes suivants *
+ 0(= 1autres produits d'exploitation1
+ 0(2 1reprises d'exploitation et transferts de c>arges1
+ ;(= 1autres c>arges d'exploitation1
+ ;(2 1 dotations d'exploitation1.
ette comptabilisation est suivie dans le cas oA l'entreprise utilise les comptes optionnels
=(66, =(76 et =(0( $ou =(02.
3- rsultat financier : 3) et 3)) idem7Le rsultat financier traduit l'impact du mode de financement au niveau du compte de rsultat.
#ans une optique financire, on ne retient que les produits et c>arges qui se rapportent
directement l'activit d'endettement et de placement de l'entreprise en reclassant les autres
lments en exploitation ou en exceptionnel. La plupart des socits n'aant pas une vocation
financire, on parle dans la plupart des cas de c>arges financires nettes des produits.
=56 3sultat financier *
e compte est utilis pour solder les comptes de produits financiers $rubrique 05 et les
comptes de c>arges financires $rubrique ;5. Le solde du compte =566 reprsente un
bnfice financier si les produits financiers sont suprieurs aux c>arges financires. )l
reprsente une perte financire si les c>arges financires sont suprieures aux produits
financiers.4- rsultat courant : 4) et 4)) idem7
-
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Le rsultat courant est le solde entre le rsultat d'exploitation et les c>arges financires nettes
des produits financiers. )l peut tre calcul avant ou aprs imparges courantes $rubriques ;( et ;5. )l reprsente une
perte courante dans le cas inverse.
5-rsultat non courant : 5) et 5)) idem7Le rsultat non courant ou non oprationnel dsigne le rsultat de l'entreprise non gnr par
l'activit directe de l'entreprise. )l s'agit notamment du rsultat exceptionnel qui n'a pas
vocation tre rpt d'une anne sur l'autre.
5) Rsultat non courant :e compte est utilis pour solder les comptes de produits non courants $rubrique 08 et les
comptes de c>arges non courantes $rubrique ;8. 9on solde reprsente un bnfice non
courant si les produits non courants sont suprieurs aux c>arges non courantes. )l reprsente
une perte non courante dans le cas inverse.6- rsultat avant imp;ts : 6) et 6)) idem73sultat de l'entreprise avant prise en compte de l'imp