M Dahan
Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire
CNP CTCVPourquoi et Comment ?
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Historique
1. FMC et EPP = un devoir déontologique (art.11)2. Ordonnance du 24 avril 1996 : « obligation FMC »3. Loi du 13 août 2004 : obligation EPP (+ décret
14/04/2005 art. 4133-0-1)
Accréditation (HAS)
Buts de l’Accréditation
• Améliorer la qualité des soins par « la culture de l’analyse de l’échec »
• L’échec, cela peut-être– Le Décès… – Les séquelles, invalidité… – La complication ou « Évènement Indésirable
Grave »– Voire même l’allongement de la durée
d’hospitalisation…
* : décret 14/04/2005 art. 4133-0-1
Comment prévoir l’échec ?
Dépistage des …
• « Situations à risques »• « Presque complications »• « Évènement Porteur de Risque »
* : décret 14/04/2005 art. 4133-0-1
Pour comprendre !
1Peintre sur une
échelle sur le trottoir(Pot de peinture)
Danger
Arrivée d’un passant sur le même trottoirÞ
3
Situation à risque
Arrivée d’un passant
+2
Événement initiateur
Þ Chute du pot de
peinture
5Événement
redouté
Sur la tête du passant
6
EIG
+Coup de vent
violent
4
Événement
A côté du passant
EPR
Barrière
C1 C2 C3 C3 C3
C1 C2 C2 C3 C3
C1 C1 C2 C2 C3
C1 C1 C2 C2 C3
C1 C1 C1 C2 C2
Fréquence
Risque inacceptable (à traiter en priorité)
Risque acceptable en l’état
Tableau des risques en fonction de leur criticité
GravitéMineur Significatif Majeur Grave à
critiqueCatastrophique
Très probable à certain
Probable
Peu probable
Très peu probable
Très improbable
Risque tolérable sous contrôle
Certain
C1 C2 C3 C3 C3
C1 C2 C2 C3 C3
C1 C1 C2 C2 C3
C1 C1 C2 C2 C3
C1 C1 C1 C2 C2
Fréquence
Risque inacceptable (à traiter en priorité)
Risque acceptable en l’état
Tableau des risques en fonction de leur criticité
GravitéMineur Significatif Majeur Grave à
critiqueCatastrophique
Très probable à certain
Probable
Peu probable
Très peu probable
Très improbable
Risque tolérable sous contrôle
Certain
Pyothorax post-opératoire
Infection liée au malade
Infection liée au traitement
Problème opératoire
Fuite d'air
Drainage
Défaut technique
Problème technique
Défaut machine
MaladieInfection
Inoculation per
opératoire
Poumon malade
Absence machine
Mauvaise utilisation machine
Inexpérience Mauvais
choix matériel
Défaut matériel
Mauvaise mise en place du
drain
Mobilisation du drain
Problème de fixation du drain
Agitation du
malade
Problème de Surveillance
Défaut traitements Médical et
kiné)
Complication redoutée
ARBRE DES CAUSES
Pyothorax post-opératoire
Infection liée au malade
Infection liée au traitement
Problème opératoire
Fuite d'air
Drainage
Défaut technique
Problème technique
Défaut machine
MaladieInfection
Inoculation per
opératoire
Poumon malade
Absence machine
Mauvaise utilisation machine
Inexpérience Mauvais choix
matériel
Défaut matériel
Mauvaise mise en place du
drain
Mobilisation du drain
Problème de fixation du drain
Agitation du
malade
Problème de Surveillance
Défaut traitements Médical et
kiné)
Complication redoutée
EPR : Mobilisation accidentelle d'un drain thoracique
post-opératoire
Pyothorax post-opératoire
Infection liée au malade
Infection liée au traitement
Problème opératoire
Fuite d'air
Drainage
Défaut technique
Problème technique
Défaut machine
MaladieInfection
Inoculation per
opératoire
Poumon malade
Absence machine
Mauvaise utilisation machine
inexpérience Mauvais choix
matériel
Défaut matériel
Mauvaise mise en place du
drain
Mobilisation du drain
Problème de fixation du drain
Agitation du
malade
Problème de Surveillance
Défaut traitements Médical et kiné)
Complication redoutée
EPR : Mauvaise
aérostase per opératoire
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EPR « Ciblés »
L’événement redouté : PYOTHORAX• Situation à risques 1 : Gestion inadéquate du drainage en
chirurgie thoracique• Situation à risques 2 : Défaillances des techniques d’aérostase
en chirurgie thoracique
L’événement redouté : VENTILATION POST-OP• Situation à risques 3 : Défaillance dans la préparation
respiratoire pré opératoire en chirurgie thoracique• Situation à risques 4 : Défaillance dans la prise en charge per et
post opératoire en chirurgie thoracique
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ACCREDITATION : Pour qui ?
• Notion de « Spécialités à risques »
• Facultative
• Individuelle
1. Chirurgie générale ; 11. Chirurgie viscérale et digestive ;2. Neurochirurgie ; 12. Gynécologie-obstétrique ;3. Chirurgie urologique ; 13. Anesthésie réanimation ;4. Chirurgie orthopédique et traumatologie ; 14. Réanimation médicale ;5. Chirurgie infantile ; 15. Oto-rhino-laryngologie ;6. Chirurgie de la face et du cou ; 16. Ophtalmologie ;7. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie ; 17. Cardiologie ;8. Chirurgie plast. reconstructrice et esthétique ; 18. Radiologie ;9. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ; 19. Gastro-entérologie ;10. Chirurgie vasculaire ; 20. Pneumologie.
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ACCREDITATION : Comment ?
• Déclarer les EPR (2 dont 1 ciblé) / an• Appliquer les recommandations personnelles• Appliquer les référentiels de la spécialité• Fournir un bilan annuel• Accepter la visite des experts de l’OA
ACCREDITATION DE 1 ANS
Puis tous les 4 ANS
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ACCREDITATION : Et alors ?
• A titre personnel : Culture « NOUVELLE »• A titre professionnel :
– Validation de l’EPP– Base des RMM– Rôle pour certification de l’établissement
• A titre financiers : remboursement de la moitié de l’assurance, moins 500€
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Historique
1. FMC et EPP = un devoir déontologique (art.11)2. Ordonnance du 24 avril 1996 : obligation FMC3. Loi du 13 août 2004 : obligation EPP (+ décret
14/04/2005 art. 4133-0-1) Accréditation4. Loi du 21/07/2009 (HPST*), art.59 : obligation du
DPC5. Décrets DPC du 30/12/2011 et 9/01/2012
*: Hôpital, Patient, Santé, Territoires
• Développement Professionnel Continu
• Démarche obligatoire• Démarche permanente.• Concerne tous les professionnels de santé• Confiée au CNP de la spécialité !
Le DPC, « C’est quoi ? »
EPP* + FMC
* : Incluant l’Accréditation
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Le CNP, « C’est quoi encore ! »
1. Dispositions légales :– Loi du 21/07/2009 (HPST*), art.59 : obligation du DPC– Décrets DPC du 30/12/2011 et 9/01/2012
2. « Guichet unique » : de la profession et des professionnels
3. « Transparence » du financement
* : Hôpital, Patient, Santé, Territoire
« Conseil National Professionnel »
Article 1. CNP CTCV - Objectifs
« Le Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire, Association déclarée, régie par la Loi de 1901, a pour objectif de réunir toutes les compétences dans les domaines concernant la promotion de l’exercice professionnel en Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire. »
Article 3. Compétences du CNP CTCV
• Du Collège Français de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (CFCTCV)
• De la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (SFCTCV)
• Des Syndicats de la Spécialité– Syndicat National de Chirurgie Cardiaque en Exercice Libéral
(SNCCEL)– Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH)
« Ces structures restent les effecteurs dans leurs domaines respectifs mais s’accordent pour reconnaitre le CNP CTCV comme interlocuteur privilégié de la profession pour coordonner la réflexion sur tout ce qui concerne les objectifs de l’Article 1. »
Article 5. Membres – Adhésion
L’Association CNP CTCV est ouverte à
• Tous les chirurgiens inscrits au Conseil de l’Ordre des Médecins,
• Ayant la compétence Universitaire, ou son équivalent, en Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire,
• Quel que soit leur mode d’exercice hospitalier-salarié ou libéral.
Article 7-1. Conseil d’Administration
Le CA est composé de 13 membres.Sont administrateurs de droit : • Le Président de la SFCTCV ou son représentant ; • Le Directeur du Collège Français de CTCV ou son représentant.• Un représentant du syndicat professionnel (SNCCEL),• Un représentant du syndicat professionnel (SCH),• Un représentant du CNU de la spécialité• Un membre de la commission de qualification en chirurgie thoracique et
cardio-vasculaire du Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM).
Les 6 autres administrateurs sont élus parmi les membres titulaires du CNP, d’exercice hospitalier-salarié ou privé, ayant fait acte de candidature en temps utile.
Article 7-2 - Bureau
« Les membres élus du Conseil d'Administration désignent en leur sein, à bulletin secret, un Bureau composé • d'un Président, • d'un Vice-Président, • d'un Secrétaire Général, • d'un Trésorier. »
Article 7-2 - Bureau
Membres de Droit
Président SFCTCV : M LASKARPast Président : M DAHANDirecteur Collège : M RIQUETCNU : A PRATSYNACTEL : P GRIMAUDSCH : F BELLENOTOM : A PAVIE
Membres Elus
Thoracique Public : P THOMASThoracique Privé : P KLEINMANNThoracique Privé : O PAGESCardiaque Public : X ROQUESCardiaque Privé : P DONZEAU Cardiaque Privé : F MOUNET
BUREAU DIRECTEUR
Président : M DAHANVice Président : A PAVIE
Trésorier : A PRATSecrétaire Général : O PAGES
Article 7-3
« Le Président aidé de son Bureau, représente le CNP tant en France qu’à l’étranger auprès des pouvoirs publics et des tiers dans tous les actes courants de la vie civile, le représente en justice, et d'une façon générale, agit en toutes circonstances pour assurer l'exécution des décisions du Conseil d'Administration »
Article 7-4. Durée du mandat
• « Le CA est renouvelable en totalité tous les 3 ans.
• Les membres sortants sont rééligibles. Le Président ne peut pas être réélu dans cette fonction
• Le CA peut être révoqué par décision d’une Assemblée Générale délibérant comme en matière d’Assemblée Extraordinaire. »
« Vision du DPC-CTCV
ODPC
HAS
FSM
OGDPCSections paritaires
MINISTRE
ARS
OPCA€
Mon DPC
FORFAITSCME/URPS:
Promotion€
Attestation
CDOMContrôle
€
CSI-Orientations nationales-Orientations régionales
- Évaluation scientifique ODPC- Répondre demandes expertise-Critères soumission dossier/ODPC- Avis s/ méthodes formation
- Liste DU validants
MISSIONS du CNP …
• Interlocuteur unique des tutelles• Interlocuteur des professionnels• Organisation du DPC CTCV• Gestion des Bases de données• Quid du devenir de la SFCTCV ?
« ABC » du CNP
• DPC : Développement Professionnel Continu• CNP : Conseil National Professionnel• FSM : Fédération des spécialités médicales• CSI : Conseil Scientifique Indépendant• O-DPC : Organisme de DPC• OGDPC : Organisme de Gestion du DPC• OPCA : Organisme Paritaire Collecteur Agréé