© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
L’échanges de documents commerciaux : un enjeu européen
Autorisation de prélèvement
Acceptation de devis
Réclamations
Avis d’échéances
Relances
Factures
Bulletin de paie
Effets de commerce
Taxes
Relances administratives
Echéances
200 milliards de documents commerciaux en Europe> 28 milliards de factures en Europe
Moins de 7% des factures sont envoyées électroniquement
Secteur identifié comme la prochaine étape après le SEPA par la Commission Européenne avec une estimation de 100 milliards d’euros d’économie
Sujet au cœur des préoccupations des entreprises (voir rapport ABE et rapport Expert Group e-invoicing)
Taxes
Relances administratives
Echéances
Entreprises (25 millions)
Particuliers
(350 millions)
Gouvernements
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SEPAMAIL : une « messagerie » à valeur ajoutée
Identification : IBAN
Banque identifiée par son BIC
Authentification par la banque
Transport INTERNET
Authentification / Sécurisation
Transport INTERNET
Authentification / Sécurisation
Banque identifiée par son BIC
Sécurisation du canal par la banque
Authentification par la banque
Sécurisation du canal par la banque
Identification : IBANAdressage : IBAN@BIC
Authentification forte de tous les acteurs
Libre choix des canaux banque-client
Sécurisation de tous les échanges
Missives structurées par famille et par type
Messages XML-ISO
Pièces jointes « lisibles »
Missive structurée
Message structuré
Pièce jointe
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SEPAMAIL : une « messagerie » sécurisée multi-canal
Entité économique identifiée par son BIC-IBAN (IBAN1)
Banque identifiée par son BIC (BIC1)
Authentification de l’entité par sa banque
Acheminement sécurisé Internet des messages
SEPAMAIL
Acheminement sécurisé Internet des messages
SEPAMAIL
Banque identifiée par son BIC (BIC2)
Entité économique identifiée par son BIC-IBAN (IBAN2)
Authentification de l’entité par sa banque
Choix du canal par l’entité Choix du canal par l’entité
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Une dissociation claire des Flux commerciaux et flux de paiements
Banque identifiée par son BIC Banque identifiée par son BIC
Espace d’identification symétrique entre entités économiques
Espace compétitif entre la banque et son client
Espace de sécurité indépendant
Espace compétitif entre la banque et son client
Espace de sécurité indépendant
Espace SEPAMAIL coopératif
Espace de sécurité indépendant
Compensations interbancaires indépendantes
Messages de paiements basés sur SEPA ou nationaux transportés dans les systèmes de compensation
(ABE, STET, EQUENS, VOCA,…)
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Compatibilité avec les besoins EPC
Utilisation et transport de message ISO 20022
Vérification de coordonnées bancaires (CAI-VAI)
Vérification de validité de mandat (SEDA, AMI)
Tous ces fonctionnalités sont facilement « motorisables » par Sepamail sans recours aux CSM
6 Only for B2B, Debtor Bank requests confirmation by Debtor on received mandate data
5 Debtor Bank checks data and in case of positive outcome, stores them in a specific SEDA database
3
4 Alignment Bank forwards electronic mandate data
1 Debtor issues mandate
Creditor sends electronic mandate data
Creditor
AlignmentBank
9 Alignment Bank forwards check outcomes (and Debtor response for B2B)
Debtor
DebtorBank
7 Only for B2B, Debtor sends positive/negative response
Out of scope
Mandatory only for B2B
Specific contractual agreement
8 Debtor Bank sends check outcomes (and response received by Debtor for B2B)
2 Creditor stores mandate data
Message Flow IdentificationChangeAdvice
CAI and VAI – 10 July 2009 – Confidentiality: restricted 10
Customer Transaction initiationFIToFI Customer Transaction
BankToCustomer Notification
/ BankToCustomer Report/ BankToCustomer StatementFIToFI Transaction Report
Customer Transaction Report
BankToCustomer Notification
/ BankToCustomer Report/ BankToCustomer Statement
IdentificationChangeAdvice
IdentificationReport
IdentificationChangeAdvice
IdentificationReport
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Gestion des mandats de prélèvements avec SEPAMAIL (service GEMME)
créancier
Mise à disposition du débiteur
Banque du créancier
Flux commercial et saisie des données du mandat de
prélèvement
Authentification du débiteur et validation des données du
mandat
Message normalisé ISO
Banque du débiteur
internetinternet
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Demande de règlement (service RUBIS)
Le format XML de la facture permet
la création de l’ordre de virement
Système de compensation
Virement
fournisseur
Acceptation totale ou
partielle de la facture
1
2
Relevé de compte
Banque à
distance
CPAR
Banque du fournisseur
Avis de paiement
client
Banque du client
internetinternet
émission du SCT
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E-SEPA / “Payment on-line” : RUBIS avec service de garantie
Banque du payeur
CSM
Marchand WEB1
Banque du marchand
Flux commercial
(BIC+ IBAN ou identifiant dédié)
23
approbation
Payment-report
Payment -request
SCT
4 Montant + données commerciales +
informations de livraison
livraison
5
Services additionnels
Compte cumulatif
Système de validation rapide
Payeur
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Avis de paiement , données complémentaires aux paiements (service JADE)
Banque du client
Relevé électronique
CSM
Acheteur (donneur d’ordre du virement )
Avis de paiement en quasi temps
réel
1Virement + données
additionnelles
Fournisseur (bénéficiaire)
Données additionnelles
SCT « pacs.008 »
Banque du fournisseur
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Echanges de documents signés (service JASPE)
Banque du client
Destinataire du message
Message XML/PDF signé par l’authentification forte de l’émetteur
Émetteur du message
Banque de l’émetteur
Message réponse contresigné par
l’authentification forte du destinataire
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Comptage CO2
Banque du client
Acheteur possédant le moyen de paiement
Données d’achat permettant la valorisation C02 / identifiant et mode
d’achat
1
Fournisseur / point de vente
Données initiales / données enrichies
Banque du fournisseur
Base d’enrichissement
des données pour valorisation
CO2
Paiement par Carte / virement /
prélèvement
Banque de l’organisme
Paiement par cash
Organisme de collecte des données liées au cash
Tableau de bord consolidé
en cumul carbone
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Messagerie classique, sécurisée par les banques
BanqueBanque
internetinternet
Outlook + certificats
Banque à distance
Banque à distance
Outlook + certificats
« iban@bic »
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“Remittances”
network
Remittance notice
Real time information on new credit on Telco account
at BPCE
(credit information mandatory)
beneficiary
Near to real time remittance notice
Allocation of funds could be real time and independent of clearing time-frame
Control by branches directly on the SEPAMAIL messages
Withdrawal at POS
Migrant branch
SEPAMAIL
Web based interface
network account
(in Europe)
Credit Transfer to
network account
internetinternet
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Les expérimentations en cours
RUBIS (Règlement Universel Bancaire Immédiat & SEPA)
Règlement de factures, quittances, soldes par virement SEPA pour les créanciers
Expérimentation prévue en 2012 avec plusieurs Banques
Service accessible aux adhérents PSP
GEMME (Global European Mandate Management & Exchange)
Gestion des autorisations de prélèvement (mandat pour le SDD) de bout en bout avec signature électronique multi-canal
Expérimentation en cours avec SFR, Natixis, CM-CIC et Caisse d’Epargne
Service accessible aux adhérents PSP
SAPPHIRE (Security, Authentication, Privacy, Public Key Infrastructure, Highly Innovative, Interoperable, Reliable & Exchange)
Mise en place d’une sécurisation renforcée des opérations de paiements pour les smartphones et autres équipements (certificats X509)
Expérimentation dans le cadre de RUBIS pour l’application sur Android
Service accessible à tout adhérent
JADE (Joint Additional Data & Exchange)
Envoi de documents normalisés (e-invoicing) ou des pièces jointes, liées ou non à des paiements
Spécifications en cours
Service accessible à tout adhérent
SEPAMAIL
GEMME
RUBISJADE
SAPPHIRE
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Espace SEPAMAIL
Banque destinataire(émettrice)
Banque émettrice
(destinataire)
Internet /
privatenetworks
Internet /
privatenetworks
SEPAMAILreference
system
To : (famille.de.message)@BIC1.sepamail.eu
From : (famille.de.message)@BIC2.sepamail.eu
Technologies : WEB SERVICES ou SMTP
Signature : SMIME
PKI : public keys registered in the SEPAMAIL reference system
BIC1
BIC2
XML business data independent of SEPAMAIL data
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Les 2 modes d’échanges interbancaires
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Les interactions entre les acteurs
Banque du destinataire
Banque de l’émetteur
Émetteur initialDestinataire
initial
REQUEST
REPORT
initialisation Restitutionvalidation Mise à disposition
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Principes d’acquittement
Banque du destinataire Banque de
l’émetteur
2
2.1ACK – avec code réponse
Missive nominale
Module de contrôle
“identifiants”
Module de contrôle du niveau de
service
Missive d’acquittement
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Principes de desserte
Banque du destinataire Banque de
l’émetteur
ÉmetteurDestinataire
1
initialisation
2ACK- BIC destinataire non desservi
3routage du message si BIC destinataire desservi
3.1ACK – avec code réponse suivant niveau de service
3.1
REQUEST
Acquittement
Module IBAN vers
BIC
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Application à une communauté d’émetteurs / destinataires
Banque du destinataire
Banque de l’émetteur
Émetteur intialDestinataire
initial
REQUEST
REPORT
initialisationRestitutionvalidation
Mise à dispositionBanque de
la communaut
é
Communauté
INIT
Proposition
d’initialisation
COPY
Activation initiale
Authentification assurée par la communauté
Proposition
d’initialisation
1
2
3
4
5
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Protection des identifiants pour le paiement par virement
Envoi (annuaire, email, MMS) du RIS2D comme identifiant
Message de demande (mandat, règlement)
Acheminement de la demande de règlement
Base
QXBAN-IBAN
Mise à disposition (QXBAN)
Réponse : sans indication complémentaire d’identifiant
Réponse d’approbation
Le créancier ne voit plus l’IBAN réel de sa contrepartie
Le client transmet son RIS2D au créancier.
Virement (IBAN)Compensation SEPA
Le QXBAN n’est pas utilisable en compensation
Dans le cas d’un virement, la banque du créancier à l’interdiction de fournir l’IBAN du débiteur au créancier
Banque identifiée par son BIC
La banque du débiteur complète l’IBAN de la contrepartie avec la base RIS2D-IBAN pour un virement
QXBAN
QXBAN
Relevé bancaire (ne comporte pas l’IBAN du donneur
d’ordre)
1
3
2
Génération du QXBAN)
45
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Protection des identifiants pour un prélèvement
Envoi (annuaire, email, MMS) du RIS2D comme identifiant
Message de demande de mandat en QXBAN
Acheminement de la demande de mandat en QXBAN
Base
QXBAN-IBAN
Mise à disposition (QXBAN)
Réponse : IBAN réel du débiteur
Réponse :
N° Mandat et approbation
Le créancier ne voit plus l’IBAN réel de sa contrepartie
La banque du créancier complète l’IBAN de la contrepartie avec la base RUM-IBAN pour un prélèvement
Base
RUM-IBAN
La banque du débiteur complète l’IBAN de la contrepartie avec la base QXBAN-IBAN pour un virement
prélèvement
Compensation SEPA
Le QXBAN n’est pas utilisable en compensation
Le client transmet son RIS2D au créancier.
QXBAN
QXBAN / RUM
1
3
2
Génération du QXBAN)
4
56
Prélèvement (RUM)
Base
RUM
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Changement de Banque pour un créancier en mode « identifiant protégé »
Message d’amendement en QXBAN
Acheminement d’amendement en QXBAN
Base
QXBAN-IBAN
Réponse : IBAN réel du débiteur
Réponse :
N° Mandat et approbation
Le créancier émet un d’amendement
Auprès de sa nouvelle banque
La NOUVELLE banque du créancier complète l’IBAN de la contrepartie avec la base RUM-IBAN pour un prélèvement
Base
RUM-IBAN
La banque répond en confirmant que le mandat est actif
QXBAN
QXBAN / RUM
Base
RUM
La banque n’a pas besoin de contacter son client car c’est un amendement
1
3
2
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Des espaces de sécurité indépendants
Banque identifiée par son BIC Banque identifiée par son BIC
Espace de sécurité indépendant Espace de sécurité indépendant
Espace de sécurité indépendant
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Constitution de l’annuaire RUBIS
Banque du créancierBanque du
débiteur
Envoi d’un message par BIC desservi (message enroll-advise)
Enrolment du créancier suivant le message enrolrequest pour les certificats RUBIS ou GEMME
1
Référentiel créanciers enregistrés
Validation de la publication lors de la validation par administrateur
Banque du débiteur
3
Accusé réception par le message enroll-Reply
4
2
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
La vision de la banque du créancier
Point de vente avec capacité de signature
électronique
Centre de saisie
Centre d’appel
Point de vente standard
Mandat signé
Mandat non signé
Mandat déclaré signé
Site web accessible client
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Interactions décrites dans le rulebook
Systèmes de compensation
créancier
1
Saisie des données débiteur pour le
mandat
7
prélèvements
Demande de
remboursement
8
retour / rejet
2Mise à disposition pour
validation/signature
Notification d’échéances
5
4
Refus d’échéance / révocation temportaire ou permanente de mandat
3Validation / signature
Banque du créancierBanque du
débiteur
Saisie des données créancier pour le mandat
1
Demande de copie de mandat6
débiteur
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Proposition de valeur avec SEPAMAIL-GEMME
Banque du débiteur
Banque du créancier
créancier
Le créancier remet à sa banque les données (il existe un format ISO 20 022 pour les mandats)
La banque du créancier, grâce à l’IBAN et au BIC, remet à la banque du débiteur les données : il existe un réseau, SEPAMAIL, qui le permet
La banque du débiteur, grâce à l’IBAN, remet au débiteur le mandat et lui demande une confirmation-signature (il existe de moyens d’authentification existants, Banque à distance, GAB, qui le permettent)
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Les différents messages de GEMME pour mettre en œuvre les différentes interactions
Données du mandat
créancier
Mise à disposition pour validation
1
23
Validation
Message “envoi de mandat”
Messages “acceptation de mandat” / révocation de mandats
Mise à disposition des échéances
45
révocation / refus
Message “notification des échéances”
Message “refus d’échéances”
Banque du créancier
Banque du débiteur
Message “demande de copie”
Flux commercial et saisie des données du mandat de
prélèvement
débiteur
6
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Banque Multi-canal / créancier multi-contexte
Banque du débiteur
CSM
Banque à domicile
automate
téléphonie
guichet
Point de vente
(saisie manuelle ou électronique)
Site web accessible client Centre de
saisie
Centre d’appel
Flux GEMME Flux Prélèvement
Banque du créancier
Débit du compte
Relevé papier
internetinternet
webservice
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Procédure actuelle SFR de gestion des autorisations de prélèvement
CSM
créancier
Prélèvement national ou
SEPA
Banque du débiteur
Banque du
créancier
Signature électronique des
contrats et autorisations de prélèvements
Envoi postal des autorisations de prélèvement (procédure française)
Connexion interactive
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Banque du
débiteurBanque du créancier
Pilote avec SFR : architecture
compensation
créancier
Prélèvement national (SDD à
terme)
Banque à domicile
Supervision B/O
Contrôle IBAN
Supervision B/O
internetinternet
débiteurSignature de
contrat
en agence1
2
3
4
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Banque du
débiteurBanque du créancier
Pilote avec SFR (actuel)
compensation
créancier
Prélèvement national (SDD à
terme)
Banque du
débiteur
Connexion Webservice
Supervision B/O
Contrôle IBAN
Supervision B/O
internetinternet
débiteur
Signature de
contrat
en agence
Banque à domicile
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Banque du
débiteurBanque du créancier
Extension du Pilote (en réflexion) : client sans RIB
créancier
Identification IBAN
Avec N° carte
internetinternet
débiteurSignature de
contrat
en agence
Transmission N° Carte
Transmission N° Carte après identification du
BIC
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Une inscription préalable du débiteur
CREANCIER
EntrepriseDEBITEUR
Particulier Entreprise
Transmission sécurisé des coordonnées (QXBAN*) Réponse à la demande de
règlement
1
2
Saisie quasi-automatique des coordonnées3 Inscription sur l’annuaire des créanciers
PSP du débiteurPSP du créancier
*Le QXBAN est un alias d’IBAN, de format similaire mais non utilisable en compensation ce qui lui confère une forte sécurité. Il peut être en mode alphanumérique ou sous forme de code à barre 2D (RIS2D).
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Un virement assisté suite à une demande électronique de règlement
CREANCIER
EntrepriseDEBITEUR
Particulier Entreprise
Demande de règlement électronique
Réponse à la demande de
règlement
Virement SEPA
Envoi
automatique du virement
3
1
2
5
Saisie automatique ou ponctuelle
6
Dénotage automatique
Validation systématique
PSP du débiteurPSP du créancier
4
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Positionnement actuel et possible de RUBIS
Achats en ligne Achats via téléphone mobile
Transferts de personne à personne
Achats physiques auprès de commerçants / pros
Factures, quittance & impôts
urgent
Pas urgent
Cœur de cible de RUBIS
paiement par virement
RUBIS pour des niches avec nécessité de
transport d’informations
(réseau de santé,
transports, frais professionnels,
livraison)
Transfert facilité par virements (RUBIS) entre particuliers se connaissant.
Transfert non immédiat
Nécessite un système de garantie complémentaire au niveau du PSP du débiteur
(serveur d’autorisation ? Comptabilité temps réel sur virement ? Réservation préalable ?)
Le téléphone ne fait que la validation.
La sécurisation du téléphone est possible avec SAPPHIRE
RUBIS natif
(garantie = virement reçu)
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Identifiants clients du créanciers et exemples d’images d’aide
Saisissez votre numéro NAVIGO
?
Le numéro que vous devez saisir est au dos de la carte NAVIGO
Saisissez vos références client EDF
?
Le numéro que vous devez saisir est en haut à gauche de la facture
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Les flux du service RUBIS
Banque du créancier
Banque du débiteur
Validation automate Validation Banque à domicile
envoi des demandes de règlement
Validation Smartphone
Information sur la confirmation du donneur d’ordre
Acquisition & routage2
3
4
Virement SEPA6
Émission de la demande de
règlement avec libellé et End2End
1
Transmission des références client (IBAN)A
Acquittement de mise à disposition2bis
Mise à disposition par canaux
7
Relevé reprenant libellé et End2End
5domaine concurrentiel
domaine concurrentiel
domaine SEPA
domaine
SEPAMAIL
Acquittement4bis
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Les flux du service : Extension Iban 2 Iban
Banque du créancier
Banque du débiteur
Validation Banque à domicile
envoi des demandes de règlement
Validation Smartphone
Information sur la confirmation du donneur d’ordre
Acquisition & routage2
3
4
Virement SEPA6
1
Transmission des références client (RIS2D, QXBAN, IBAN)
A
Mise à disposition par canaux
5domaine concurrentiel
domaine concurrentiel
domaine SEPA
domaine
SEPAMAIL
Génération demande de règlement
confirmation
Par l’annuaire ou en direct
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Les normes et standards de RUBIS
Banque du créancierBanque du
débiteur
Validation automate Validation Banque à domicile
Validation Smartphone
Acquisition & routage
Virement SEPA
AFB 120
PACS 008
CAMT 053
CAMT 054
Payment-request (Pain013)
Payment-report (Pain014)
Payment-request (Pain013)
Payment-report (Pain014)
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Les messages interbancaires RUBIS
Banque du créancier
Banque du débiteur
confirmation du donneur d’ordre
Acquittement
demandes de règlement
Publication d’un nouveau créancier dans l’annuaire
Inscription d’un débiteur auprès d’un créancier
Acquittement
Acquittement
Acquittement
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Transcodification QXBAN-IBAN (B2C)
Envoi (annuaire, email, MMS) du RIS2D comme identifiant
virement
QXBAN ou IBAN (débiteur)
IBAN (créancier)
QXBAN ou IBAN (débiteur)
IBAN (créancier)
IBAN (débiteur)
IBAN (créancier)
RUBIS débiteur
SI Bancaire
IBAN (debiteur)
IBAN (créancier)
QXBAN (débiteur)
IBAN (créancier)
RUBIS Créancier
QXBAN (debiteur)
IBAN (créancier)
IBAN (débiteur)
IBAN (créancier)Payment-request
Payment-request
Payment-report
Payment-report
Payment-report
1
2
3
4
5.1
5.2
6
7
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Transcodification QXBAN-IBAN (B2B)
Envoi (annuaire, email, MMS) du RIS2D comme identifiant
virement
QXBAN (débiteur)
IBAN (créancier)
QXBAN (débiteur)
IBAN & QXBAN (créancier)
QXBAN (débiteur)
QXBAN (créancier)
RUBIS-débiteur
SI Débiteur
IBAN (debiteur)
QXBAN (créancier)
QXBAN (débiteur)
IBAN (créancier)
RUBIS-créancier
QXBAN (debiteur)
IBAN (créancier)
IBAN (débiteur)
IBAN(créancier)
Payment-request
Payment-report
Créancier débiteur
Payment-report
1
2
3 4
5
6
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Avant RUBIS : envoi des factures
CREANCIER DEBITEUR
Particulier1Logiciel de facturation
ERP
Génération quittances ou
facturation
Logiciel d’impression
imprimante
2
3
Génération des impressions et
contrôles
Édition et postage
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Avec RUBIS : envoi des factures
CREANCIER DEBITEUR
Particulier1Logiciel de facturation
ERP
Génération quittances ou
facturation
Logiciel d’impression étendu
Logiciel d’envoi sécurisé
2
3
Génération des impressions (format
PDF-XML) et contrôles
Envoi électronique
Banque du débiteurBanque du créancier
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Avant RUBIS : réception du règlement
CREANCIER DEBITEUR
Particulier
1Logiciel comptable
ERP
Réception et saisie chèque
2
3Gestion des
impayés
Remise des chèques en banque
Banque
Logiciel de relance ERP
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Avec RUBIS : réception du règlement
CREANCIER DEBITEUR
Particulier
1Logiciel comptable
ERP
Réception automatique pour avis
2
3Gestion des
relances
Réception directe sur le compte
(système existant)
Banque
Logiciel de relance ERP
Virement SEPA
Banque du débiteurBanque du créancier
Lien existant
Avis de règlement
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Parcours comparé client pour le paiement
Choix du moyen de paiement par carte
Choix par bouton SEPAMAIL
Saisie N° carte, date, Nom, CVV
Connexion à sa banque à distance
Validation du bordereau d’achat et de paiement sur le
site de e-commerce
Validation sécurisée du bordereau d’achat et de paiement auprès de sa
banque
Confirmation de la prise en compte de la
commande
Confirmation de la prise en compte du virementConnexion à l’application
smartphone
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Service de paiement à la livraison, service complémentaire du PSP du créancier
CREANCIER
EntrepriseDEBITEUR
Demande de règlement électronique
Réponse à la demande de règlement *
Virement SEPA
Envoi
automatique du virement
3
1
2
5
Saisie automatique ou ponctuelle
6
Dénotage automatique
Validation systématique
PSP du débiteur
4
Livreur
4 bis
* Il parait préférable que la réponse ait le code de garantie activé
4
PSP du créancier
Copie authentifiée de l’avis de validation*
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Périmètre des spécifications
SMART
(traitement des
missives interbancaires)
SMILE
(interfaces Sepamail
Pour clients)
Connecteur interbancaireConnecteur EntrepriseConnecteur Mobile
Inspection
Audit
Notarisation
Authentification
des Banques
GEMME
(traitement des
Messages GEMME)
RUBIS
(traitement des
Messages RUBIS)
SAPPHIRE
(traitement des
Messages SECURE)
Canal Banque à Distance Canal EBICS
Authentification
des clients
internetinternet
API-interne (FILE & webservice)
BR - GEMMEBR - RUBIS BR - SECURE
SMIRK – Missives
SMIRK – Application
SMIRK - Journalisation
SMIRK – Message
SMIRK – Référentiel
SMIRK - Annuaire
Protocoles d’échanges
Validation XML Guide Entreprises & Editeurs
SMART
internetinternet
clients
SI Bancaire Paiements
API-PAIN001 (FILE & webservice)
Canal SMILE
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Organisation des applications
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
SEPAMAIL : canaux existants de raccordement clients
InternetInternet
automate
Intégration interne des canaux existants
Banque à distance Centre d’appel / agencesEBICS-SwiftNet
interbancaire
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
SEPAMAIL : un canal orienté message pour les entreprises
InternetInternet
automate
Intégration interne des canaux existants
Banque à distance Centre d’appelEBICS
Pour entreprises (mode message)
InternetInternet
interbancaire
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
SEPAMAIL : un canal pour les smartphones
InternetInternet
automate
Intégration interne des canaux existants
Banque à distance Centre d’appelEBICSInternet
Internet
Pour Mobile
interbancaire
© BPCE-Sepamail-2012 confidentiel
Paiement et acheminement de billet électronique
Banque du créancier
Banque du débiteur
envoi des demandes de règlement
Validation Smartphone
Information sur la confirmation du donneur d’ordre
Acquisition & routage2
3
4
Virement SEPA
15
6
7Envoi d’un billet électronique
8
Chargement du billet
Centres d’appel / sites WEB
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Banque du débiteur
57 -
L’ardoise électronique en commerce de proximité
Banque du créancier
Banque du débiteur
Le client peut valider sur sa banque à
domicile
envoi des demandes de règlement
Information sur la confirmation du donneur d’ordre
Le commerce se connecte à sa banque pour émettre le flux
4
5
6
Virement effectué suivant les conditions bancaires standard 7
Le commece émet la demande de règlement
avec l’identifiant SEPAMAIL (temps réel ou différé suivant le service)
Passage en caisse avec le passe
Navigo 12
Le client peut valider sur son smartphone avec l’application
BPCE
3
8
Le Commerce retrouve dans son relevé électronique les références indiquées dans le flux 3
Commerce de proximité
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Une constitution au fil de l’eau de l’annuaire créancier
CREANCIER
EntrepriseDEBITEUR
Particulier Entreprise
Transmission sécurisé des coordonnées (QXBAN*)
1
2
3Mise à disposition auprès des débiteurs
*Le QXBAN est un alias d’IBAN, de format similaire mais non utilisable en compensation ce qui lui confère une forte sécurité. Il peut être en mode alphanumérique ou sous forme de code à barre 2D (RIS2D).
PSP du créancier
CREANCIER
Entreprise
Inscription du créancier auprès de son PSP engageant la responsabilité de celui-ci
1bis
PSP du créancier
PSP du débiteur
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Les principes de lettrage des virements
Banque du créancierBanque du
débiteur
Validation par le débiteur
Acquisition & routage2
3
4
Virement SEPA6
1
7
5
AFB 120
PACS 008
Payment-request (Pain013)
Payment-report (Pain014)
Payment-request (Pain013)
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Format du QXBAN
Country code : 2 letters not used in ISO 3166 QXDomestic account number example no example
BBAN structure 11!c19!cBBAN length 30!cBank identifier position within the BBAN Positions 1-11Bank identifier length 11!cBank identifier example CEPAFRPP751BBAN example CEPAFRPP751ABC25TR123456789AA
IBAN structure QX2!n11!c19!cIBAN length 34!cIBAN electronic format example QX97CEPAFRPP751ABC25TR123456789AAIBAN print format example no print example . Only presended inside RIS2D barcode formatSEPA Country sort ofContact details www.sepamail.eu
IBAN
BBAN
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Format du RIS2D
JaunePantone 116C0 M25 J100 N0R253 V196 B0
OLI-DURAN