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Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP)
Transverse Les référentiels
Détails et explicitations dans les commentaires du document
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PréambulePrésentation de l’ensemble des modules de formation proposés
Recettes
Domaines Modules de formation associés
Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéréLégende :
Transverse
Les référentiels
Présentation du processus standard de la recette
Budget
Dépenses
Elaboration, allocation et mise à disposition du budget
La gestion en AE et CP
Présentation des états budgétaires
Démarche de programmation
Comprendre les processus de la dépense
Carte d’achat et dématérialisation
Engagement juridique marché
Engagement juridique hors marché Le service fait
Retenues de garantie
Gestion des avances et des acomptes
Gestion des pénalités
Demande de paiement sur EJ Mise en paiementDemande de
paiement hors EJ
xxx module considéré
La démarche
de contrôle
Gestion des titres de recette
Recettes globalisées et fléchées
Recettes au comptant
Recettes – Cas particuliers
Comptabilités
Articulation entre les
comptabilités
Comptabilités – Cas
particuliers
Opération pour compte
de tiersGestion de la
trésorerie
Eléments de comptabilités
60’
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Sommaire
Référentiels budgétaires
Les différents référentiels
• Quatre axes• Nomenclature par nature• Nomenclature par origine• Nomenclature par opération• Organisation budgétaire
• Les différents référentiels
Référentiels comptables • Entités comptables• Plan comptable et normes comptables
Référentiels des tiers • Organisation possible en trois parties
Autres référentiels • Relatifs à l’organisation et aux autres critères de suivi
Quiz • Quiz
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Les différents référentiels
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Les différents référentiels
Référentiels de comptabilité générale Permettent d’enregistrer les opérations en comptabilité générale conformément au recueil des normes comptables et à l’instruction dédiée
Référentiels budgétaires Permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire
Autres référentiels Correspondent à des critères de suivi propres à l’organisme (exemple : critères analytiques, nomenclature achats, organisation, etc.)
Référentiels de comptabilité auxiliaireImmobilisations et stocksClients et fournisseurs
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Référentiels budgétaires
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Référentiels budgétaires
La programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire peuvent être réalisés au croisement de plusieurs axes, en fonction des besoins de pilotage de l’organisme :
En dépense En recette
Axe destination (activité de l’organisme)
Axe organisation budgétaire (service / entité)
Axe nature budgétaire
Axe opération, le cas échéant
Axe origine (activité de l’organisme), le cas échéant
Axe organisation budgétaire (service / entité)
Axe nature budgétaire
Axe opération, le cas échéant
Obligatoire Facultatif Recommandé
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Référentiels budgétairesNomenclature par nature
Les recettes
Les natures correspondent aux agrégats suivants :
•Les recettes globalisées •Les recettes fléchées
Objectif
Mise en œuvre
• Exprime la spécialité des crédits et porte le niveau de limitativité.
• Permet d’imputer les dépenses et les recettes selon leur nature : enveloppe pour les dépenses et agrégat pour les recettes.
Axe « Nature »
Les dépenses
Les natures correspondent aux enveloppes suivantes : •personnel•fonctionnement•investissement•et, le cas échéant, intervention
Obligatoire
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Référentiels budgétairesNomenclature par destination
Objectif
Mise en œuvre
Permet de connaître la finalité de la dépense (qu’il s’agisse d’une activité, d’une finalité politique, d’une finalité stratégique...).
L’axe « Destination » permet la programmation et la budgétisation, mais également le suivi de l’exécution des dépenses, c’est-à-dire qu’il doit permettre de les imputer sans ambiguïté et sans utilisation de clé de répartition.
La définition des destinations est propre à l’organisme et décidée en accord avec les tutelles.
La destination ne doit pas correspondre à une notion de compte comptable ou de nature budgétaire (enveloppe).
Exemples : 1. « Diffuser la culture » (finalité politique ou stratégique)
1.1 « Accueil du public » (activité d’un établissement) 1.2 …
Axe « Destination »Obligatoire
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Référentiels budgétairesNomenclature par origine
Objectif
Mise en œuvre
Permet de connaître l’origine d’une recette et son adéquation avec les enjeux stratégiques de l’organisme. Permet la budgétisation, la programmation et le suivi des recettes.
Le choix de recourir aux origines appartient à l’organisme qui les définit en concertation avec ses tutelles.
Les origines doivent être définies de façon à permettre aux gestionnaires de les renseigner sans ambiguïté lors de l’imputation des recettes.
L’origine ne doit pas correspondre à une notion de compte comptable ou de nature budgétaire (enveloppe).
Exemples : Ventes en boutique (catalogues etc.), billetterie.
Axe « Origine »Faculta
tif
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Référentiels budgétairesNomenclature par opération
Objectif
Mise en œuvre
Permet de modéliser des activités ou projets qui constituent des ensembles cohérents qui doivent être financés et suivis distinctement
Le budget est alors élaboré sur des triplets « opération / origine ou destination / nature ».
Exemples d’opérations : Exposition temporaire Picasso Déménagement d’un service ou d’un organisme
Point d’attention : il s’agit du seul axe sur lequel la budgétisation et la programmation ne sont pas exhaustives, c’est-à-dire que toutes les recettes de l’organisme ne sont pas nécessairement définies par opération.
Axe « Opération »Recommandé
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Référentiels budgétairesOrganisation budgétaire
Axe « Organisation budgétaire »
Objectif
Mise en œuvre
Permet de décrire la hiérarchie des entités budgétaires de l’organisme impliquées dans la gestion et le pilotage budgétaire
Les niveaux les plus hauts de la hiérarchie correspondent aux centres de responsabilité budgétaire (CRB) qui modélisent les ordonnateurs. C’est à ce niveau que peuvent s’effectuer la programmation et le dialogue de gestion avec les services opérationnels.
Exemple : service logistique, service de communication… Les autres niveaux représentent généralement les services
opérationnels.
Facultatif
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Référentiels de comptabilité générale
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Référentiels de comptabilité généraleActeurs comptables
L’agent comptable principal•Chaque organisme dispose obligatoirement d'un et d'un seul agent comptable principal •Plusieurs organismes peuvent avoir le même agent comptable.
L’agent comptable secondaire•Les agents comptables secondaires sont ceux dont les opérations sont centralisées par un comptable principal•L'étendue des attributions de l'agent comptable secondaire dépend de l’organisation retenue au plan local
Le régisseur•Des régisseurs peuvent être chargés pour le compte des comptables publics d'opérations d'encaissement ou de paiement •Le régisseur est en charge de certaines natures de dépense qui sont définies par arrêté
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Référentiels de comptabilité généraleNormes comptables et plan comptable
Les normes qui s’imposent aux organismes publics sont regroupées dans un recueil. Elles sont déclinées par une instruction de la Direction générale des finances publiques (DGFiP) Les normes de comptabilité générale applicables par le secteur public font
l’objet d’un avis préalable du Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNoCP)
Le plan comptable des organismes permet d’enregistrer les informations conformément à la réglementation. Il est organisé en fonction de natures comptables réparties en grandes classes de comptes
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Référentiels de comptabilité auxiliaire
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Référentiels de comptabilité auxiliaire
Ces quatre référentiels ont notamment pour objectifs de fiabiliser et de détailler les informations portées en comptabilité générale.
Le référentiel immobilisations permet de qualifier les biens
Le référentiel stocks permet de suivre le niveau de stock et de les valoriser comptablement.
Le référentiel clients permet de suivre les informations relatives aux clients.
Le référentiel fournisseurs permet de suivre les informations relatives aux fournisseurs
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Autres référentiels
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Autres référentiels
Ces autres référentiels peuvent apporter des informations complémentaires à la gestion financière ; ils permettent par exemple le suivi des différents métiers et activités de l’organisme.
Les organismes peuvent envisager les référentiels suivants :
Référentiels relatifs aux axes d’analyse, plusieurs axes sont possibles pour suivre ou piloter la gestion opérationnelle : natures analytiques, centres de profits, etc.
Référentiel des articles (ou nature d’achats) : il permet une classification des dépenses en vue de faciliter le pilotage des achats et leur imputation comptable.
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Quiz
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Quiz
Question 1Il est souhaitable de mettre à jour les référentiels au fil de l’eau dans le système
1- afin de garantir la cohérence de chaque recette et dépense2- afin de garantir la qualité comptable 3- afin de fiabiliser les paiements
Réponse :
Réponses 1, 2 et 3
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Quiz
Question 2Les référentiels budgétaires
1- portent les données des clients et fournisseurs2- permettent d’enregistrer les opérations en comptabilité générale 3- permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire
Réponse :
Réponse 3 : les référentiels budgétaires permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire
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Quiz
Question 3Sur un référentiel budgétaire, la nomenclature par origine
1- décrit la hiérarchie des entités budgétaires2- permet la programmation, la budgétisation et le suivi des recettes 3- permet la programmation, la budgétisation et le suivi des dépenses4- permet la programmation, la budgétisation et le suivi des dépenses et
des recettes
Réponse :
Réponse 2 : la programmation, la budgétisation et le suivi des recettes