Download - et absence de discrimination

Organisation mondiale de la Santé

Santé et absence dediscrimination

Santé et absence dediscrimination

Conférencemondiale contre le racisme, la discriminationraciale,la xénophobie et l’intolérance qui y estassociée

Contribution de l’OMS à la

Conférencemondiale contre le racisme, la discriminationraciale,la xénophobie et l’intolérance qui y estassociée

Série de publicationsSanté et Droits HumainsN° 2, août 2001

WHO/SDE/HDE/HHR/01.2 • Original: Anglais

Série de publications Santé et Droits HumainsN° 2, août 2001

Pour plus d’information, veuillez vous adresser à :

Helena Nygren-KrugOrganisation mondiale de la SantéUnité stratégieAvenue Appia, 201211 Genève 27 (Suisse)Tél : (41) 22 791 25 23 – Fax : (41) 22 791 4726Courriel : [email protected]

Cristina Torres ParodiConseiller régional pour l’élaboration des politiques de santéDivision de la Santé et du Développement humainOrganisation panaméricaine / Organisation mondiale de la Santé 525 23rd Street, N.W.Washington, D.C. 20037Tél : 202-9743217Courriel : [email protected]

« Dans les groupes vulnérables et marginalisés de la société la proportion des problèmes de santé est excessive. Ungrand nombre de ces disparités trouvent leur origine dansdes inégalités sociales et structurelles fondamentales quisont inextricablement liées au racisme et aux autres formesde discrimination sociale ... La discrimination manifeste ouimplicite viole l’un des principes fondamentaux des droitsde l’homme et souvent peut être à l’origine d’un mauvaisétat de santé. »

L’Organisation mondiale de la Santé lance dans cedocument un appel pressant aux membres de la Conférencemondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée pour qu’ilsexaminent les liens existant entre la discrimination racialeet la santé, en notant en particulier qu’il faudraitentreprendre des travaux de recherche supplémentairespour explorer les rapports entre les critères de santé et le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée.

Ce document a été produit par l’Organisation mondialede la Santé, Département Santé et Développement,Groupe Développement durable et milieux favorables à la santé, Siège de l’OMS, Genève, ainsi que par le Programme de politique et de santé publique,Organisation panaméricaine de la Santé (OPS), Bureau régional des Amériques, Washington, D.C.

S a n t é e t a b s e n c e d e d i s c r i m i n a t i o n

©© OOrrggaanniissaattiioonn mmoonnddiiaallee ddee llaa SSaannttéé,, 22000033

Tous droits réservés. Il est possible de se procurer les publications de l’Organisation mondiale de la Santéauprès de l’équipe Marketing et diffusion, Organisation mondiale de la Santé, 20 avenue Appia,1211 Genève 27 (Suisse) (téléphone : +41 22 791 2476 ; télécopie : +41 22 791 4857 ; adresse électronique :[email protected]). Les demandes relatives à la permission de reproduire ou de traduire despublications de l’OMS – que ce soit pour la vente ou une diffusion non commerciale – doivent être envoyéesà l’unité Publications, à l’adresse ci-dessus (télécopie : +41 22 791 4806 ; adresse électronique :[email protected]).

Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y figurentn’impliquent de la part de l’Organisation mondiale de la Santé aucune prise de position quant au statutjuridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontièresou limites. Les lignes en pointillé sur les cartes représentent des frontières approximatives dont le tracépeut ne pas avoir fait l’objet d’un accord définitif.

La mention de firmes et de produits commerciaux n’implique pas que ces firmes et ces produitscommerciaux sont agréés ou recommandés par l’Organisation mondiale de la Santé, de préférence àd’autres de nature analogue. Sauf erreur ou omission, une majuscule initiale indique qu’il s’agit d’un nomdéposé.

L’Organisation mondiale de la Santé ne garantit pas l’exhaustivité et l’exactitude des informationscontenues dans la présente publication et ne saurait être tenue responsable de tout préjudice subi à lasuite de leur utilisation.

Conception graphique : François Jarriau, Kaolis Photo de couverture : WHO/PAHO/Armando Waak

Contribution de l’OMS à la

Conférence mondialecontre le racisme, la discrimination

raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée

WHO/SDE/HDE/HHR/01.2 • Original: Anglais

Organisation mondiale de la Santé

Santé et absence de discrimination

3


3

1. Introduction page 5

2. Données de base2.1 Santé, droits humains et discrimination page 62.2 Inégalités dans le domaine de la santé

causées par la discrimination page 7

3. Facteurs déterminant les inégalités en matière de santé3.1 Facteurs déterminants au sein du secteur

de la santé page 83.2 Facteurs socio-économiques déterminants page 11

4. Conclusions page 12

Annexe: variation des indicateurs d’accès à la santé et aux services: perspective régionale page 15

Sommaire

Photo: WHO/PAHO/Carlos Gaggero

5


(1) Documentsfondamentaux,quarante-troisièmeédition, Genève,Organisationmondiale de la Santé,2001. La constitutiona été adoptée par la Conférenceinternationale de la Santé en 1946.

(2) Id. Préambule.

1 - La Constitution de l’Organisationmondiale de la Santé (OMS) de 1948déclare que « la possession dumeilleur état de santé qu’il est capabled’atteindre constitue l’un des droitsfondamentaux de tout être humain ».1

Elle définit la santé comme «un état decomplet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulementen une absence de maladie oud’infirmité » et elle interdit toutediscrimination intervenant dansl’exercice de ce droit.2

2 - L’Organisation mondiale de la Santéreconnaît que la Conférence mondialecontre le racisme, la discriminationraciale, la xénophobie et l’intolérancequi y est associée constitue une oppor-tunité unique pour l’élaboration etl’adoption d’une nouvelle stratégievisant à trouver une solution aux réper-cussions sur la santé du racisme, de ladiscrimination raciale, de la xénophobieet de l’intolérance.

1 - Introduction



6


2.1 Santé, droits humains 1

et discrimination3 - Dans les groupes vulnérables et margi-

nalisés de la société la proportion desproblèmes de santé est excessive. Ungrand nombre de ces disparités trou-vent leur origine dans des inégalitéssociales et structurelles fondamentalesqui sont inextricablement liées au racismeet aux autres formes de discriminationsociale. Les statistiques de la mortalitéet de la santé suivent en général de trèsprès les rapports économiques etsociaux, ce qui nous amène à conclureque l’élimination des écarts en matièrede critères de santé exige que soit traitéela question des inégalités sociales quiles sous-tendent inexorablement.

4 - Les droits humains offrent un cadreutile pour identifier, analyser et répondredirectement aux facteurs sociaux quidéterminent la santé. La vulnérabilité à la maladie peut être réduite si desmesures sont prises pour faire respecter, protéger et appliquer lesdroits humains. Il faut que les gouver-nements, lorsqu’ils s’efforcent de rem-plir leurs obligations en matière dedroits humains, le fassent d’unemanière délibérée, concrète et cibléeaussi clairement que possible.

5 - Libérer les populations de la discrimi-nation pour des raisons de race etd’ethnicité, de sexe et de sexospécificité,ainsi que de langue et de religion, constitue une norme fondamentale etprimordiale qui a des conséquences surtous les aspects de la vie publique.

Alors que le Pacte international relatifaux droits économiques, sociaux et culturels prend des mesures en vued’un exercice progressif, et reconnaît lescontraintes qui sont dues à la limitationdes ressources disponibles, il imposeégalement diverses obligations aveceffet immédiat. L’importance toute particulière à ce sujet est «l’engagementà garantir » que les droits pertinents«seront exercés sans discrimination...».

6 - La discrimination manifeste ou impliciteviole l’un des principes fondamentauxdes droits humains et souvent peut êtreà l’origine d’un mauvais état de santé.La discrimination contre la femme, le vieillard, les minorités ethniques, reli-gieuses ou linguistiques, les personneshandicapées, les populations indigènes ettout autre groupe marginalisé cause etaccentue la pauvreté et la mauvaise santé.

7 - Le respect des droits humains reposesur le principe de l’absence de discrimi-nation. La responsabilité du gouver-nement en matière de non-discriminationconsiste à garantir que les individusjouissent d’une protection et d’uneopportunité égales devant la loi, ainsique de droits de facto comme le droit àla santé publique, aux soins médicaux, àla sécurité sociale et aux servicessociaux. La convention internationalesur l’élimination de toutes les formes dediscrimination raciale fait une obli-gation à tous les Etats parties d’interdireet d’éliminer la discrimination raciale

2-Données de base


(1) Il est important de noter la nouvelle tendance àutiliser le terme «droits humains» à la place duterme «droits de l’homme». Cela s’explique: le terme«droits humains» a une plus forte connotation de lareprésentation universelle de l’espèce humaine.Dans la mesure du possible l’OMS utilise le nouveauterme, tout en sauvegardant le terme «droits del’homme» lors de citation et pour les textes cerapportant à la législation.

sous toutes ses formes et de garantir ledroit de chacun sans distinction de race,de couleur de la peau ou d’origine nationale ou ethnique à l’égalité devantla loi, notamment en ce qui concernel’exercice des droits mentionnés ci-dessus.

8 - Une observation générale sur le droit aumeilleur état de santé susceptible d’êtreatteint, récemment adoptée par le Comi-té chargé d’étudier l’application duPacte international relatif aux droits éco-nomiques, sociaux et culturels, énumèreles motifs pour ne pas effectuer de dis-crimination dans le domaine de la santéen proscrivant « toute discriminationdans l’accès aux soins de santé et auxéléments déterminants de la santé ainsiqu’aux moyens et titres permettant dese les procurer, qu’elle soit fondée sur larace, la couleur, le sexe, la langue, la reli-gion, l’opinion politique ou toute autreopinion, l’origine nationale ou sociale, lafortune, la naissance, un handicap phy-sique ou mental, l’état de santé (y com-pris l’infection par le VIH/SIDA), l’o-rientation sexuelle, la situation civile,politique, sociale ou autre, dans l’inten-tion ou avec pour effet de contrarier oude rendre impossible l’exercice sur unpied d’égalité du droit à la santé». 3

2.2 Inégalités dans ledomaine de la santécausées par la discrimination

9 - Les travaux de recherche ont mis en évi-dence des inégalités dans le domaine dela santé et des soins sociaux s’agissantdes groupes ethniques et raciaux, 4 etmontrent que le racisme est l’explicationla plus troublante de ces inégalités.5 Ona également suggéré qu’il faudrait porter son attention à la fois sur des éléments comme la sexospécificité, l’ascendance et l’ethnicité, le statutsocio-économique, le handicap, l’orien-tation sexuelle et la ruralité qui ont desrépercussions sur les critères de santé, etsur l’impact des institutions, des lois, des politiques et des programmes surles groupes ethniques et raciaux.6

10 - La sexospécificité est un thème trans-versal qui intéresse toutes les branchesde la santé et du développementpuisque les politiques et les programmesn’ont pas les mêmes conséquences selonle sexe. Une autre dimension importanteconsiste à examiner la manière dont ladiscrimination raciale est renforcée parla présence d’autres discriminations,comme par exemple celles qui sont fon-dées sur le sexe et la sexospécificité; l’âge(enfants et personnes âgées) ; l’orien-tation sexuelle ; la religion; l’affiliationpolitique ; le handicap physique oumental ; et tout autre état de santé. Parexemple, l’association de la discrimi-nation raciale et de la discriminationsexuelle a eu pour résultat d’accroître lavulnérabilité des femmes d’origineafricaine, dont un grand nombre subitune exploitation sexuelle et est l’objetd’un trafic dans l’hémisphère occidental.Dans de nombreux pays de l’Amériquelatine, l’incidence du VIH/SIDA est trèsélevée chez les hommes et les femmesd’origine afro-latino-américaine. Il fautdonc porter une attention toute spécialeaux obstacles supplémentaires causéspar la discrimination multiple.

7


(4) Voir annexe :Variation desindicateurs d’accès à la santé et auxservices : perspectiverégionale.

(5) Bhopal R. Spectreof racism in healthand health care :lessons from historyand the UnitedStates. BritishMedical Journal,27 juin 1998, 316(7149) :1970-1973.

(6) Kurland J. Publichealth in the newMillennium II. Socialexclusion,juillet/août 2000,115(4) : 298-301.

(3) Observationgénérale sur le droità la santé adoptéepar le Comité desDroits économiques,sociaux et culturels,le 11 mai 2000,paragraphe 18.(E/C.12/2000/4,CESCR Generalcomment 14, 4 juillet 2000).

Le respect des droits de l’homme, dont lesnormes se trouvent dans nombre d’instrumentsinternationaux est un élément important deprotection de la santé. Ce sont ceux qui sontles plus vulnérables dans la société: les fem-mes, les enfants, les pauvres, les personneshandicapées, les personnes déplacées dansleur propre pays, les migrants et les réfugiés,qui sont les plus exposés aux facteurs derisque qui entraînent la mauvaise santé : dis-crimination, inégalité, violence et pauvreté.

Il est par conséquent essentiel, non seulement de défendre le droit à la santé,mais de garantir que tous les droits de l’hommesont respectés et que l’on se préoccupe descauses premières, économiques, sociales etculturelles qui sont à l’origine de la mauvaisesanté.

Mary Robinson, Haut Commissaire desNations Unies aux droits de l’homme, 9e Congrès international de la Fédérationmondiale des Associations de la Santépublique, Beijing, 2-6 septembre 2000.

8


3.1 Facteursdéterminants au sein du secteurde la santé

11 - En ce qui concerne le secteur de la santé,les facteurs qui permettent le mieuxd’expliquer les disparités de situationsanitaire et d’accès aux services de santésont les suivants :

◆ Accès aux services de santé. Les obstaclesà surmonter pour avoir accès aux servicesde santé constituent un facteur essentieldes différences des critères de santéque l’on peut constater parmi les diversgroupes de population d’une société. Ilexiste plusieurs raisons d’ordre pratiqueà ceci, notamment le lieu et le coût. Detout temps, une ségrégation physique aexisté sur la base de la race et de l’ethnicité dans les quartiers et/ourégions. En même temps, les servicespublics de ces zones, y compris les services de santé, peuvent être d’unequalité et d’une efficacité moindres. Parexemple, les médecins, le matériel et lesservices sont fortement concentrésdans les zones urbaines. Des servicesabsolument essentiels sont nécessairespour garantir l’accès aux services desanté, comme par exemple des moyensde transport subventionnés.

Observation générale sur le droit au meilleurétat de santé susceptible d’être atteint adoptéepar le Comité qui est chargé d’étudier l’applica-tion du Pacte international relatif aux droitséconomiques, sociaux et culturels, mai 2000 :

«Les installations, biens et services en matièrede santé doivent être accessibles à tous, en particulier aux groupes de populations les plusvulnérables ou marginalisés, conformément à la loi et dans les faits, sans discrimination fondée sur l’un quelconque des motifs proscrits.Ceci veut également dire qu’ils doivent être

physiquement accessibles sans danger pourtous les groupes de la population. L’accessibi-lité signifie également que les services médicauxet les facteurs fondamentaux déterminants dela santé, tels que l’eau salubre et potable et lesinstallations d’assainissement appropriées,soient physiquement accessibles sans danger,y compris dans les zones rurales.»

◆ Sensibilité culturelle. Il existe d’autresfacteurs d’exclusion associés à la langueet aux valeurs culturelles. La conceptionde la santé et de la maladie en générals’insère dans un système de croyancesqui change selon le groupe ethnique.Pour certains groupes, la maladie peutêtre causée par les êtres humains quidétiennent des pouvoirs puissants, pardes forces surnaturelles ou par des accidents, des excès ou des insuffisances.Ces croyances peuvent empêcher lesgens d’avoir recours aux services desanté modernes dont la base est scienti-fique. Dans ces cas-là, la médecine traditionnelle joue un rôle importantpour la prévention et les soins. Dans laprestation de services de santé modernes,il faut par conséquent prendre soigneuse-ment en considération les différentescroyances culturelles afin d’être suffisam-ment réceptif à ces cultures pour ne paslimiter l’accès des minorités ethniques.

La Convention No 169 de l’OIT relative aux peuples indigènes et tribaux, 1991, stipule queles gouvernements doivent faire en sorte que:

1. Des services de santé adéquats soient mis àla disposition des peuples intéressés ou doivent leur donner les moyens leur permettantd’organiser et de dispenser de tels servicessous leur responsabilité et leur contrôle propres, de manière à ce qu’ils puissent jouirdu plus haut niveau possible de santé physiqueet mentale.

2. Les services de santé doivent être autant quepossible organisés au niveau communautaire.Ces services doivent être planifiés et administrés

3 - Facteurs déterminant lesinégalités en matière de santé

9


en coopération avec les peuples intéressés ettenir compte de leurs conditions économiques,géographiques, sociales et culturelles, ainsique de leurs méthodes de soins préventifs, pratiques de guérison et remèdes traditionnels.

3. Le système de soins de santé doit accorder lapréférence à la formation et à l’emploi depersonnel de santé des communautés locales etse concentrer sur les soins de santé primaires,tout en restant en rapport étroit avec les autresniveaux de services de santé.

4. La prestation de tels services de santé doitêtre coordonnée avec les autres mesures sociales,économiques et culturelles prises dans le pays.

◆ La qualité des services est un autreaspect dont il faut tenir compte quandon évalue les différences entre lesdivers indicateurs de santé des groupesmajoritaires et minoritaires. Deuxdimensions de la qualité des soinsdevraient être analysées. Tout d’abord,le rapport entre le médecin et sonpatient, dans lequel les préjugés dupersonnel et des services peuvent inter-venir, aboutissant à des différencesdans la qualité des soins au sein dumême organisme prestataire de servicesde santé. En second lieu, la formation etla dimension de l’équipe profession-nelle ainsi que la technologie dont onpeut disposer, sans oublier le modèlesanitaire utilisé par l’équipe de santé :l’existence ou l’absence des pratiquesvisant la prévention de la maladie et lapromotion de la santé conduit à des différences au niveau des indicateursde santé.

Observation générale sur le droit au meilleurétat de santé susceptible d’être atteint adoptéepar le Comité qui est chargé d’étudier l’appli-cation du Pacte international relatif aux droitséconomiques, sociaux et culturels, mai 2000 :

Outre qu’ils doivent être acceptables sur le planculturel, les installations, biens et services enmatière de santé doivent également être scien-tifiquement et médicalement appropriés et debonne qualité, ce qui suppose, notamment, dupersonnel médical qualifié, des médicamentset du matériel hospitalier approuvés par lesinstances scientifiques et non périmés, unapprovisionnement en eau salubre et potableet des moyens d’assainissement appropriés.

◆ Le moment auquel il est possible d’avoiraccès aux services est un autre aspectpertinent à envisager. Il est possiblequ’une certaine personne ait accès auxservices de santé, mais qu’elle ne puisseen profiter que tard dans certains cas,ce qui empêche le traitement médicalde réussir. Ceci pourrait expliquer lesindicateurs différentiels. Les raisonspour lesquelles les individus ou lesgroupes retardent le moment d’allerconsulter sont en partie liées auxaspects mentionnés plus haut, à savoirle coût, le lieu et la langue. Toutefois,elles découlent également de la manièredont une personne comprend le pro-cessus santé/maladie, et de la connais-sance et des informations qui lui sontdonnées sur le rôle de la prévention dela maladie et de la promotion de lasanté. Les personnes rechercheront uneaide plus facilement si le secteur de lasanté a adopté une attitude plus compré-hensive, plus sensible aux minoritésethniques dans la manière dont les services sont organisés et dispensés.

Lorsque l’OMS cherche à mesurer la capacitédes systèmes de santé à répondre aux attentesdes personnes, elle entend par concept d’at-tention rapide, «une attention immédiate dansles cas d’urgence, et un temps d’attente raison-nable dans les autres cas.

Photo: WHO/PAHO/Dana Downing

1 0


De plus, les principes internationaux des droitsde l’homme comprennent l’obligation qui estfaite aux gouvernements de respecter le droitde chaque individu à rechercher, recevoir et dif-fuser les informations et les idées concernantles problèmes sanitaires. Fournir une informationliée à la santé et y donner accès est aussiconsidéré comme « un facteur fondamentaldéterminant de la santé » et, en tant que tel,représente un élément essentiel de l’exercicedu droit au meilleur état de santé susceptibled’être atteint ».

◆ Discrimination dans le système de santé.Finalement, il faut aussi tenir compte del’effet de la ségrégation et de la discri-mination à l’encontre des maladesprovenant des minorités par les services desanté eux-mêmes. C’est un domaine moinsexploré par la littérature publiée. Toutefois,il est possible que, dans certains cas, lessystèmes de santé aient les mêmes préjugésque la société dans son ensemble, ce quirenforce la discrimination (allant mêmejusqu’à l’accentuer encore). Ainsi, il est deplus en plus évident qu’il faut sensibiliserles agents de santé aux droits humains etleur donner une formation dans cedomaine, en particulier en ce qui concernel’absence de discrimination et la manièredont cette question doit être traitée danstoutes les situations pratiques.

Article 1 de la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discri-mination raciale : l’expression discriminationraciale vise « toute distinction, exclusion, restriction ou préférence fondée sur la race, lacouleur, l’ascendance ou l’origine nationale ouethnique », qui a pour but ou pour effet dedétruire ou de compromettre la reconnais-sance, la jouissance ou l’exercice des droits del’homme, notamment le droit aux soins de santé,à l’éducation, au travail et à un logement décent.

12 - La discrimination a causé l’exclusionsociale et la marginalisation de certainsgroupes de population. A son tour, ceprocessus peut accroître la vulnérabilitédes groupes vis-à-vis de la pauvreté etde la mauvaise santé. Ainsi, étant souvent ancrés dans la discrimination,ces facteurs déterminants généraux dela santé proviennent des contextes histo-riques, culturels et socio-économiques,ce qui introduit des distorsions dans lamanière dont sont traités les individusissus de minorités et de groupesautochtones.7

(7) Thomas, VG.Explaining healthdisparities betweenAfrican-American andwhite populations:Where do we go fromhere? Journal of theNational MedicalAssociation, 1992, 84(10): 839-840; Navarro V. Raceor class versus race and class: Mortalitydifferentials in theUnited States.Lancet, 1990,336:1238–1240.



(8) Gwatkin, 1999,Rapport sur la santédans le monde,Genève, OMS, 1999.

Photo: WHO/H. Anenden

3.2 Facteurs socio-économiquesdéterminants

13 - Les travaux de recherche ont montré queles taux de mortalité sont plus élevéspour les pauvres que pour les riches quelque soit l’âge. Mais la différence estparticulièrement importante pendant lespremiers mois de la vie et l’enfance.8

14 - La ségrégation relègue certains segmentsde la population dans des quartiersdisposant de ressources moindres, où lesservices sont médiocres et l’environne-ment humain et physique est dégradé.Les populations subissant une discrimi-nation risquent plus que d’autres d’habiterdans des régions où sévissent la pollution et la dégradation de l’environ-nement, et vont vraisemblablement subirles conséquences de facteurs néfastes

comme un mauvais régime alimentaire,les toxicomanies (tabac, alcool et drogues),et le comportement social (violence etaccidents).

15 - Le niveau scolaire non seulement déter-mine les limites d’un accès équitable aumarché du travail et la perpétuation dela pauvreté, mais a aussi des répercus-sions sur la santé. Les études indiquentque le niveau d’éducation de la mère estun facteur important en ce qui concerneles soins de santé de la famille (accou-chements dans un cadre institutionnel,bilans de santé, etc.).

1 1

Que l’idée de créer une organisation mon-diale de la santé se soit inscrite dans le mêmeprocessus que la reconnaissance de l’univer-salité des droits de l’être humain n’est pasune coïncidence. Le mandat de l’OMS, luiaussi, est universel. Notre Constitution …déclare que « la possession du meilleur étatde santé qu’il est capable d’atteindreconstitue l’un des droits fondamentaux detout être humain, quelles que soient sarace, sa religion, ses opinions politiques,sa condition économique ou sociale. »

Dr Gro Harlem Brundtland, Directeurgénéral, Organisation mondiale de laSanté, Paris (France), 8 décembre 1998. Cinquantième anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l’Homme

1 2


16 - Les principes fondamentaux de l’éga-lité et de non-discrimination ont étéidentifiés comme des éléments essen-tiels de tout ce qui concerne la santé,notamment l’accès aux établisse-ments, aux produits et aux services desanté, tout en se penchant tout parti-

culièrement sur lessections les plusvulnérables et mar-ginalisées de lapopulation. Il fautégalement, danstoute la mesure dupossible, que toutesles parties de lapopulation aientaccès physique-ment et en toute

sécurité aux établissements, aux bienset aux services de santé. Ces derniersdevraient être culturellement accepta-bles, c’est-à-dire respecter la culturedes individus, des minorités et despopulations autochtones, et sensiblesaux exigences de la sexospécificité etdu cycle biologique.

17 - La situation sanitaire des minorités etdes groupes autochtones est différentede celle de la population en général enraison de facteurs structurels tels quela pauvreté, de facteurs directementattribuables à l’organisation des servi-ces de santé et à leur qualité, et duniveau d’information auquel a accès lepublic en matière de santé et de soinsde santé.

18 - Les partis pris constatés dans le trai-tement des minorités ethniques etautochtones devraient être corrigéspar des efforts systématiques et unensemble de mécanismes comme laformation, l’acquisition de compéten-ces et la sensibilisation des agents desanté dans le domaine des incidencesdes droits humains sur leur travail, enayant recours aux mesures et aux loispertinentes.

19 - Il est nécessaire de prévoir et d’appliquerdes politiques et des programmes natio-naux concernant les intérêts légitimesdes personnes appartenant aux mino-rités.9 Ceci comprend notamment lerespect des croyances, des connaissanceset de la langue des bénéficiaires, ainsique de leurs droits à participer à toutesles questions concernant leur santé etleur développement. De plus, les instru-ments et programmes de politiques de lasanté doivent être élaborés par les auto-rités du secteur de la santé dans uneperspective intersectorielle de manièreà cibler efficacement les communautésde peuples autochtones et de minoritésethniques, afin de faire diminuer lesinégalités en matière de santé, comptetenu des obligations internationales enmatière de droits humains que le gou-vernement dans son ensemble a pourmission de mettre en œuvre.

20 - L’OMS note avec intérêt les recomman-dations relatives à la non-discrimina-tion et à la santé adressées aux gouver-nements qui se sont dégagées duprocessus préparatoire de la Conférencemondiale. L’OMS souhaite appeler l’at-tention sur les points suivants :

◆ Importance d’une recherche accrue surles répercussions de la discriminationsur l’accès aux soins de santé. La surveil-lance systématique de la situation desgroupes raciaux et ethniques margi-nalisés pourrait être réalisée à l’aided’un échantillonnage périodique et dela compilation d’informations statis-tiques ventilées par race ou groupe eth-nique, notamment en ce qui concernedes indicateurs de santé aussi fondamen-taux que le taux de mortalité infantile,l’espérance de vie et l’accès aux servicesde santé. A ce sujet, l’OMS conclutqu’une recherche plus approfondiedevrait explorer les liens entre les critèresde santé et le racisme, la discriminationraciale, la xénophobie et l’intolérancequi y est associée. Les résultats de ces

4-Conclusions

(9) Article 5,Déclaration desdroits des personnesappartenant à uneminorité nationale ou ethnique,religieuse oulinguistique, adoptéepar la résolution del’Assemblée générale47/135 du 18 décembre 1992,Assemblée générale.

Photo: WHO/Armando Waak


travaux de recherche permettraient auxpays de prendre les mesures appro-priées. Sur la base de cette information,il serait possible d’établir la contributionrelative de la race par rapport à la pauvreté dans le cas où les critères desanté sont médiocres.

◆ Nécessité d’une législation globale,interdisant plus particulièrement touteforme de discrimination et prévoyantdes sanctions et des recours civils etpénaux dans le domaine de la viepublique, y compris en ce qui concernela santé et les soins. En outre, il estnécessaire de renforcer les capacitésdes gouvernements à examiner les loiset mesures liées à la santé afin de déter-miner si, dans la lettre ou dans leurapplication, il existe une discriminationinhérente. De même, les gouver-nements devraient recevoir une aidepour élaborer des législations sanitairesnationales conformes à leurs obli-gations en matière de droits humains.

◆ Nécessité pour le gouvernement central,en association avec les autorités du secteurde la santé, d’attribuer des ressourcesfinancières suffisantes dans le budgetnational pour entreprendre des program-mes de prévention, de promotion et desoins de santé adéquats en faveur despopulations autochtones et des commu-nautés ethniques minoritaires.

◆ Il est important que les institutions respon-sables des informations statistiquesdémographiques tiennent amplementcompte de l’existence des populationsautochtones, des populations d’originediverse et des autres groupes ethniques,tout en mettant en évidence les élémentsde leur diversité selon leurs besoins et caractéristiques, en élaborant des stratégies visant à évaluer les politiques dedroits humains relatives aux groupesethniques, et en échangeant les expé-riences et la pratique avec d’autres Etats. Dans ce but, il faut concevoir des

stratégies impliquant la participation deces communautés aux processus de lacollecte et de l’utilisation de l’information.Sur la base des informations statistiquesexistantes, il est important d’établir desprogrammes nationaux, et notammentdes mesures de traitement préférentiel.

◆ Il faudrait demander instamment que desmesures soient prises pour éliminer lesdisparités entre les divers états de santédes groupes raciaux et ethniquesdéfavorisés d’ici l’an 2010, notammentles disparités relevant de situationssanitaires comme le paludisme, latuberculose, le VIH/SIDA, le cancer, lesmaladies cardio-vasculaires, le diabète,le tabac, la santé maternelle, la sécuritéalimentaire, la santé mentale, la sécuritétransfusionnelle et les systèmes desanté.

◆ Il faudrait souligner les questions rela-tives à la sexospécificité et à la discri-mination selon le sexe, notamment lesdangers multiples encourus lorsque lesquestions relatives au sexe, à la classe età l’ethnicité se superposent ; insister surl’importance de politiques publiquessusceptibles de donner un élan auxprogrammes en faveur des femmesautochtones et des femmes des minoritésethniques, en vue d’encourager leursdroits civils, politiques, économiques,sociaux et culturels ; mettre un terme à cette situation de désavantage en raison du sexe; aborder les problèmesurgents les concernant dans le domainede la santé, notamment la santé génésique et la violence entre hommeset femmes ; et mettre un terme à lasituation d’aggravation de la discri-mination dont elles souffrent en tantque femmes lors des manifestations deracisme et de discrimination sexuelle.

1 3

Photo: WHO

1 4


◆ Nécessité d’examiner les situations desenfants soumis à la discriminationraciale, notamment ceux qui se trou-vent dans des conditions de vulnérabi-lité particulière, comme les enfantsabandonnés; les enfants qui vivent ou

travaillent dans larue ; les enfants victimes de la traiteet de l’exploitationéconomique ; lesenfants subissantune exploitationsexuelle; les enfantstouchés par lesconflits armés etceux qui sont victi-mes de la pauvreté;et, dans ce contexte,il importe de recueil-lir et d’analyser les

données statistiques permettant d’éva-luer la manière dont les politiques et leslois peuvent avoir un effet sur la vie del’enfant. Toutes les questions concer-nant la santé et la discrimination desenfants devront être résolues au mieuxde leurs intérêts.

◆ Il faut adopter les mesures nécessaires àl’environnement favorable aux groupesdéfavorisés, notamment prendre desmesures pour réduire et éliminer lapollution industrielle qui les affecte demanière disproportionnée ; prendredes mesures pour nettoyer et réhabiliterles sites contaminés situés dans leszones ou près des zones où ils habitent ;le cas échéant, réinstaller, sur une basevolontaire et après consultation des personnes intéressées, des groupesdéfavorisés du point de vue racial ouethnique dans d’autres régions lorsqu’iln’y a pas d’autre possibilité pratiquepour garantir leur santé et leur bien-être.

◆ Les efforts des secteurs public et privésont nécessaires pour renforcer lescapacités des représentants des peuplesautochtones et des communautésminoritaires à exercer leurs droits à laparticipation. Ceci exige la création decompétences en matière de négociation,ainsi que l’accès aux systèmes sociauxet politiques. Le droit des individus etdes groupes à une participation active,libre et significative pour fixer les prio-rités, prendre des décisions, élaborer,exécuter et évaluer les programmes quipeuvent avoir un effet sur le dévelop-pement est une composante intégraled’une approche de la santé fondée surle respect des droits.

21 - L’OMS se réjouit de participer à laConférence mondiale contre le racisme,la discrimination raciale, la xénophobieet l’intolérance qui est associée enAfrique du Sud, et prie instamment laConférence d’examiner les liens quiexistent entre la discrimination racialeet la santé. Dans l’ensemble des documents de la Conférence, l’OMSsouligne qu’il est important d’intégrerle concept de santé là où d’autres droitséconomiques, sociaux et culturels sontmentionnés, comme l’éducation, le travail et le logement.

Nous habitons un univers caractérisé par ladiversité. Il n’existe pas simplement une planète ouune étoile, mais des galaxies de natures différentes,une pléthore d’espèces animales, différentes sortesde plantes, et des races et groupes ethniques diffé-rents. Comment peut-on avoir une équipe de foot-ball si tous les membres de cette équipe sont desgardiens de but? Comment peut-on avoir un orchestresi tous les membres jouent du cor anglais?

Archevêque Desmond Tutu, s’exprimant auDébat spécial sur la tolérance et le respect,pendant la 57e session de la Commission des Droits de l’Homme des Nations Unies,mars 2001.



Variation des indicateursd’accès à la santé etaux services:perspectiverégionale

Le Bureau régional des Amériquesa étudié les différences qui existaientdans les indicateurs de santé relatifsaux divers groupes ethniques desAmériques sur la base des informationsempiriques disponibles.1

1. Les études effectuées aux Etats-Unis mettent en évidence des disparitésentre les différents groupes ethniques.2

Par exemple, la mortalité est plus éle-vée chez les Afro-Américains quedans la population blanche : auxEtats-Unis, les deux causes principa-les de décès sont le cancer, avec untaux de 1 pour 2, et les maladies cardio-vasculaires avec un taux de 1pour 6. Les taux de mortalité infanti-le et de mortalité dus au diabète, àl’homicide et au VIH/SIDA sontégalement plus élevés chez les Afro-Américains. Ces études indiquentégalement pour certaines maladiesque la population afro-américaine aun taux de mortalité supérieur àcelui des autres groupes minoritai-res, comme les Américains autochto-nes et les Hispaniques. Une autreétude américaine a récemmentconfirmé un taux de mortalité plusélevé chez les Afro-Américains dans107 villes du pays.3

2. Pour le reste de la région, lesdonnées disponibles ne sont pasaussi régulières et les études sontplus sporadiques. Toutefois, lesrésultats coïncident. Par exemple, lesétudes effectuées au Pérou indiquentdes taux de mortalité infantile plusélevés dans les provinces où la concen-tration des Afro-Péruviens est plusélevée, comme à Piura (93 pour 1000

naissances vivantes), Lambayeque(68 pour 1000), et Tacna (64 pour1000), alors que les taux les plus fai-bles sont enregistrés à Lima et à ElCallao (respectivement 45 et 41 pour1000).4 Au Panama, la probabilité dedécéder dans les douze premiersmois de vie chez les enfants autoch-tones est 3,5 fois plus élevée que chezles non-autochtones.5 Au Brésil, lamortalité infantile estimée sur labase des données de 1996 révèle desdisparités prononcées: 62 pour 1000naissances vivantes pour le groupeAfro et 37 pour 1000 pour les Blancs.6

Les indicateurs de mortalité infantilesont très révélateurs : 16% des fem-mes âgées de plus de 15 ans ontperdu au moins un enfant né vivant.Lorsqu’on analyse les données pargroupe ethnique, la répartition est lasuivante: 33% des femmes autochto-nes de plus de 15 ans ont perdu aumoins un enfant, alors que ce chiffreest de 19% pour les femmes noires etde 12,83 % pour les femmes blan-ches.

3. Au Guatemala, les donnéesindiquent que la mortalité desenfants autochtones est plus forte. La mortalité néonatale, la mortalitédes enfants âgés de 0 à 1 an et celledes enfants de moins de 5 ans sont plus élevées dans la populationautochtone (32 pour 1000, 64 pour1000 et 94 pour 1000) que dans lapopulation latino-américaine (27pour 1000, 53 pour 1000 et 69 pour1000). S’agissant de la mortalité tota-le des enfants de moins de 5 ans,67,6% correspondent à la populationautochtone et 32 % à la populationnon autochtone, ce qui est attri-buable à l’accès limité aux servicesde santé.7

4. Pour ce qui est de l’accès auxservices d’assurance, les études indi-quent qu’en 1986, 39 % de la popu-lation hispanique aux Etats-Unis n’a-vait aucune couverture, chiffre troisfois plus élevé que celui des Blancs etdeux fois plus élevé que celui des

Afro-Américains.8 Au Guatemala,plus de 70% des femmes guatémal-tèques reçoivent une certaine formede soins au moment de la naissance,mais alors que 50% des femmes d’o-rigine hispanique sont soignées pardes médecins, seulement 14,46% desfemmes autochtones reçoivent dessoins médicaux. De plus, 87 % defemmes autochtones accouchent à lamaison, à un âge moyen de 20 à 25ans. Dans la plupart des pays d’A-mérique latine et des Caraïbes, lesservices de santé sont fortementconcentrés. Dans les quartiers exté-rieurs de Caracas et de Maracaibo,les services manquent pour la popu-lation afro-vénézuélienne; pour leurpart, les agents de santé ne souhai-tent pas travailler dans les quartiersoù vit cette population en raison dela violence et du manque de sécuri-té.9 L’absence de services et l’isole-ment existent aussi pour les commu-nautés noires de la côte pacifique dela Colombie, dans la vallée du Chotaou la province Esmerardas de l’Equateur, et dans les communautésgarifuna et créole de la région autonome de l’Atlantique Sud au Nicaragua.

5. D’autres observations impor-tantes peuvent être faites en ce quiconcerne l’accès aux technologiesmodernes de la santé. Aux Etats-Unis, les Afro-Américains âgésvoient moins de spécialistes, reçoi-vent moins de soins préventifs (mam-mographies, frottis), utilisent des ser-vices hospitaliers de moindre qualitépar rapport à la population blancheâgée, et ont peu accès aux technologiescomplexes (pour problèmes cardio-vas-culaires, affections orthopédiques,transplantations rénales) et aux pro-grammes de traitement intensif pourle cancer de la prostate, les immuno-déficiences et la dépression. Cesdisparités sont également évidentesdans d’autres groupes minoritaires.10

Aucune preuve scientifique ne peutétablir que ces différences sont dues àdes causes génétiques.11 La pauvreté,

Annexe

1 5

la distance par rapport aux serviceset l’absence d’information sont desexplications possibles à ces différen-ces. Ces facteurs, à leur tour, peuventtrouver leur origine dans la discri-mination raciale.

6. Les données relatives au modede vie et à l’ethnicité indiquent éga-lement des répercussions importan-tes sur la santé. En ce qui concerne lesdécès attribuables à la violence auBrésil, ce chiffre est de 23,4% dans lapopulation noire (deuxième cause de décès), alors qu’elle n’est qu’auquatrième rang pour la populationblanche, soit moins de la moitié de cechiffre (11,4%).12

7. Au Guatemala, l’enquête natio-nale de 1998 sur la santé maternelleet infantile a indiqué une malnu-trition chronique et aiguë chez lesenfants autochtones de moins de 5 ans. Cette enquête a mis en éviden-ce une malnutrition chronique (taillepar rapport à l’âge) de 67,8% dans lapopulation autochtone, alors que lechiffre correspondant pour la popu-lation latino-américaine était de36,7%. La malnutrition aiguë (poidspar rapport à l’âge) est de 34,6 %dans la population autochtone contre20,9 % dans la population latino-américaine. De plus, le pourcentagede faible poids à la naissance est de9,94% pour les enfants autochtoneset de 8,94% pour les enfants Latino-Américains.13

8. En examinant les disparités desétats de santé des groupes ethniques,il est intéressant de noter égalementqu’ils sont sous-représentés au seinmême de la profession médicale. Parexemple, seulement 2% des cardiolo-gues aux Etats-Unis sont Afro-Améri-cains.14 En général, les données brési-liennes sur les professionnels de lasanté, comme les médecins, les dentis-tes et autres spécialistes, montrent larépartition suivante: 82,93% sont derace blanche, 12,42% sont de racemétisse et 1,01% sont de race noire.Pour ce qui est des auxiliaires médi-caux, la participation des minoritésaugmente: 59,09% de Blancs, 32,79%de Métisses et 7,6% de Noirs.

9. Finalement, la médecine tradi-tionnelle joue un rôle important dontil faut tenir compte au sein des grou-pes ethniques. Par exemple, au PetitGoave (Haïti), la moitié de la popu-lation utilise des guérisseurs tradi-tionnels (herbalistes, sages-femmesou sorciers qui pratiquent le vau-dou). Dans cette région, il y a 15 gué-risseurs pour 1000 personnes, alorsque la proportion de médecins est de15 pour 10 000.15

(1) Equity in Health : from an EthnicPerspective, Dr. Cristina Torres, Regional PolicyAdvisor, WHO Regional Office for the Americas.

(2) U.S. Department of Health, 1991, NickensHW. Race/ethnicity as a factor in health andhealth care, Health services research, 1995,Part II ; 151-177.

(3) Williams D. Race, socioeconomic status,and health : The added effects of racism anddiscrimination. Annals of the New YorkAcademy of Sciences, 1999, 986 : 173-188 ;Williams D. Race and health : Trends andpolicy implications (paper). Conference :Income of Equality, Socioeconomics Statusand Health, Washington, D.C., 2000 ; WilliamsD. House J. Understanding and reducingsocioeconomic and racial/ethnic disparities inhealth, Atlanta, Institute of Medicine of theNational Research Council, 2000.

(4) Cowater International Inc. Comunidades deAncestria Africana en Costa Rica, Honduras,Nicaragua, Argentina, Colombia, Ecuador,Perú, Uruguay y Venezuela. Washington, D.C.,Banco Interamericano de Desarrollo, 1996.

(5) Id.

(6) FOASE. Housing, services, child health alllag far behind. Latin news (12) : 2000.

(7) Valladares R, Barillas E. Inversiones ensalud, equidad y pobreza ; Guatemala. TheWorld Bank, PNUD y PAHO, 1998.

(8) Bollini, Siem. No real progress towardsequity : Health of migrants and ethnicminorities on the eve of the year 2000. Socialscience medicine, 1995, (41)6 : 819-828.

(9) Cowater International Inc. Comunidades deAncestria Africana en Costa Rica, Honduras,Nicaragua, Argentina, Colombia, Ecuador,Perú, Uruguay y Venezuela. Washington, D.C.,Banco Interamericano de Desarrollo, 1996.

(10) Fiscella K et al. Inequality in quality :Addressing socioeconomic, racial and ethnicdisparities in health care. Journal of theAmerican Medical Association, 2000, 283(19) :2579-2584.

(11) Lillie-Blanton M, Laviest T. Race/ethnicity,the social environment and health. Socialscience and medicine, 1996, 43(1) : 83-91.

(12) Barbosa, da Silva MI. Racismo e saúde.São Paulo, Tese de doutorado, 1998.

(13) Valladares R, Barillas E. Inversiones ensalud, equidad y pobreza, Guatemala. TheWorld Bank, PNUD y PAHO, 1998.

(14) This information was provided by theAssociation of Black Cardiologists (ABC),Washington, D.C.

(15) Clerismé C. Medicina tradicional ymoderna en Haití, Boletin de la OficinaSanitaria Panamericano OPS/OMS,Washington, D.C., Mayo 1985, 98 : 5,431-439.

1 6

Photo: WHO/PAHO/Armando Waak

Download - et absence de discrimination

Top Related