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D U R A C C O R D E M E N T

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SOMMAIREPage

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RAPPELDE LAET DES DE L'ART

La réglementation1.2. Les regles de1.3. Salles d'eau

Cuisines1.5.1.6. Branchements1.7. Divers

LES PRODUITS

Appareils sanitairesRobinetteries et accessoiresCanalisations et pièces annexes

2.3.1 Adduction2.3.2 Evacuation intérieure2.3.3 Réseaud'évacuation des effluents

INSTALLATIONS

9

99911111112

13

13141414

15

16

LESTRAVAUX CONCEPTION

.-MISE EN

4.1,4.1 Généralités

Canalisations d'évacuationMise en œuvreCanalisationsautres que d'évacuation piacées dans I'épaisseurd'une cioison

Canalisations enterrées4.2. Appareils sanitaires et

Prescriptionsgénérales

Les autres canaiisationsLe poste de reièvementLes branchementsLes de branchement

N-Canalisationset accessoires (travaux intérieurs au bâtiment)

Canalisations de distribution d'eau chaude ou d'eau froide

Raccordementà I'égout (extérieurau bâtiment)

Les canalisations en PVC de classe

. ET

17

1717171922

23

2525

25252527272727

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BIBLIOGRAPHIE

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I

Le raccordement I'égout des habitations est lepremier maillon de la chaîne de l'assainissement collectif des communes.Ce maillon a une importance prépondérante pour larentabilité des investissements publics, puisque lesréseaux d'assainissement et les stations d'épuration sont inutiles tant que les particuliers ne réalisent pasles travaux destinés rejeter leurs eaux usées dansles réseaux installés à leur porte.

C'est une des raisons de la mise en place d'unepolitique incitative d'aide au raccordement I'égoutdans le bassin Artois-Picardie depuis 1975.

Les travaux de raccordement I'égout,sont exécutés chez le particulier, sont réalisés soitpar une entreprise de maçonnerie ou de plomberiesoit par le propriétaire. II existe des normes, des règles, des textes peu connus et peu utilises, i lexiste aussi un savoir-faire découlant del'expérience acquise que l'Agence de l'EauPicardie souhaite voir appliquer.

Ce document répond a la demande d'information. IIest élaboré pour que les entreprises et les particuliers disposent d'un guide pratique, résumantd'une façon aussi accessible que possible le savoir-faire et les recommandations en matière de travauxintérieurs de raccordement à I'égout.

Le succès de ce guide, edité pour la première fois en 1993, nous a conduit à envisager une nouvelle

en

Je souhaite que les lecteurs de ce guide trouvent une aide utile pour concevoir et réaliser les travauxde raccordement I'égout, première pierre de lalutte contre la pollution de l'eau.

Philippe

Directeur de l'Agencede l'EauArtois-Picardie.

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Les suivantes sont valablespour ce document et pour sondomaine d'application. Certaines Sontreconnues au niveau normatif ourèglementaire national, d'autres sonttout-à-fait particulières et d'usageplus ou moins local.

Ensemble des appareils d'utilisationdu type évier, lavabo, bidet, douche,baignoire, bac àlaver, ...

Assainissement collectif

Réseau de collecte des eaux usées etéventuellement des eaux pluvialesétabli, généralement sur le domainepublic, vers les dispositifs de trai-tement collectif (stationd'èpuration).

Assainissement non collectif

Assainissement noncollectif

Système d'assainissement effectuantla collecte, le prétraitement,tion. l'infiltration ou le rejet des eauxusées domestiques des immeublesnon raccordés au réseau publicd'assainissement.

Bac séparateur

Le bac séparateur est destiné larétention des matières solides,graisses et huiles contenues dans leseaux ménagères.

Boîte de branchement

Voir regard de branchement.

Branchement public

Ensemble des travaux extérieurs decanalisation en domaine public. entrele regard de branchement et I'égout.

Broyeurs Pour évier

Dispositif électro mécanique debroyage des déchets ménagerspermettant I'évacuation à I'égout deces déchets.

Broyeurs pour~-

Dispositif électro mécanique debroyage des matières évacuerpermettant, dans certaines condi-tions, I'évacuation des eaux vannesdans des canalisations de faiblediamètre.

Chute ou descente

Canalisations d'allure verticalerecevant et véhiculant les eauxmènagères, les eaux vannes ou leseaux pluviales.

Chute unique

Système d'évacuation spécialementconçu pour évacuer dans une seulechute les eaux ménagères et les eauxvannes.

Clapet aérateur

Dispositif d'entrée d'air comportantune partie mobile permettant danscertaines conditions d'assurer laventilation des canalisationscuation.

Clapet anti-refouleur

(ou clapet de retenue).

Dispositif évitant le reflux accidenteldes eaux de I'égout vers le réseauDrivé.

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Collecteur

Canalisation d'allure horizontalerecevant et véhiculant les eauxménagères, les eaux vannes, ou leseaux .

Conduite de raccordement

Canalisation enterrée en domaine privéintérieureou extérieure au bâtiment.

Culotte de raccordement

Pièce préfabriquée intercalée sur leréseau permettant le branchement à

Cunette

Fond de forme étanche d'un regardpermettant sans ressautdes effluents, dans de bonnes condi-tions hydrauliques.

Eaux usées industrielles

Eaux provenant d'activités à caractèreindustriel.

Eaux ménaaères

Eaux en provenance des appareilssanitaires (lessive, cuisine, salled'eau. ..) àl'exclusion des

Eaux

Eaux résuitant des précipitationsatmosphériques. Sont assimilées à ceseaux pluviales celles provenant deseaux d'arrosage et de lavage des voiespubliques et privées, des jardins, descours d'immeubles...

Eaux usées (domestiques)

Ensemble des eaux ménagères et deseaux vannes.

Eauxvannes

Eaux en provenance des (urine etmatières fécales).

Terme générique désignant lesréseaux d'assainissement.

Fosse d'aisance

(fosse ou fosse étanche) :

dispositif étanche destiné a recevoirles eaux vannes.

Fosse septique

Dispositif de prétraitement qui prépareles eaux vannes à leur épurationultérieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif

Fosse toutes eaux

Dispositif de prétraitement qui prépareles eaux usées à leur épurationultérieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif.

Plateau bactérien

Dispositif désuet non autorisé par lareglementation actuelle remplacé pardes épandages souterrains ou des litsfiltrants (sable).

Poste de relevage

Dispositif permettant de refouier leseffluents lorsqu'une évacuationgravitaire n'est pas possible.(Ex. : cas d'un sous-sol).

I I

I Poste de relevage

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Puisard regard de visite

Regard permettant l’entretien duréseau

.

Puits d’infiltration

Puits dont la profondeurpermet la dispersion des eaux pluvialesou des eaux usées epuration(dans le cas d’un assainissementautonome),

Raccordement a I’égout

Ensemble des travaux de canalisationen domaine prive, enterrés ou non,

QU extérieurs au bâtiment,situés entre les appareils sanitaires(salle de bains, ou ménagers(Qvier,bac laver.. .) et le regard debranchement.

--

Regard de branchement ouregard deboite de branchement

Accessoire constitué d’unrecevant à l’amont les eaux

usées des de rac-cordement et évacuant à

les eaux usées sur lepublic (branchement puis

Regard de pied de chute

Regard visitable situ6 en decolonnes d‘eaux usées

d’eaux pluviales.

Réseau d’assainissement

Reseau dans domaine publicassurant le transport des eaux pluvialeset des eaux usees et éventuellementdes eaux industrielles.

Réseau séparatif

d’assainissement constitué dedeux canalisations distinctes :

l‘une assurant le transport des eaux

l’autre assurant le transport des eauxusées,

pluviales.

Raccordement

Fermetureemboîture

béton , intérieure QU

Joint soupleJoint souple

Regard de façade

Réseau

7

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Réseau

Réseau d’assainissement assurantdans la conduite le transport deseaux usées et des pluviales.

Siphon

Dispositif obturateur hydraulique dont leest d’empêcher fa communication

de l’air vicié des égouts et des canali-sations avec l’air des locaux habitéssans gêner pour cela desliquides et des

Siphon

Appareil en limite de propriétéayant pour fonction de retenir certainsdéchets contenus dans les eauxet gui seraient susceptibles d’obstruerle branchement I’égout.

Tabouret

Dispositif qui permet de raccorder lespieds de chutes d’eaux oud’eaux la conduite duraccordement ou du branchement.

Reseau unitaire

Tampon de visite oudispositif de fermeture

Accessoire de canalisation (oude fosseseptique) demontable, amovible,permettant descanalisationsou de lafosse.

- ~-

Venti ation

Canalisation ou réseau demettant en communication les

des eaux avecl’atmosphère.

a

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1.1 La

O Le code de la santé publique,

Les L 33 à L 35 enannexe) notamment lesobligations de raccordement, lespossibilités de délais et detions ainsi que les regles de finan-cement des travaux.

RAPPEL DE LAET DES DE

O ledépartemental,

Les articles 29 et 42 50 enannexe) traitent des d’entretienet d’utilisation des equipementsd’evacuation d’eaux usées, denagernent des locaux d’habitation etdes locaux sanitaires (habitabilité,ventilation et dispositifs d’assainis-sement autonome).

existent,les reglements d’assainissement

documents définissent lesconditions et les modalités auxquellesest le des eauxdans les d’assainissement(un exemple de règlement est joint enannexe).

le code de la construction.

1.2. Les regles de l’art

Fascicule 70 du CCTG :canalisations d’assainissement etouvrages annexes.

Fascicule J I du CCTG :fourniture et pose de conduitesd’adduction et de distributiond’eau.

Code des conditions minimalesd’éxécution des travaux de plomberieet installationssanitaires urbaines

Plomberie sanitaire pour bâtimentsusage d’habitation :

Canalisations en fonte,d’eaux usées, d’eaux pluviales etd’eaux vannes : DTU 60.2

(NF P 41-201).

Travaux de canalisations en chlorurede polyvinyle non plastifie Eau froideavec pression : DTU 60.31

Travaux canalisation en chlorurede polyvinyle non plastifie Evacua-tion des eaux pluviales : 60.32

Travaux de canalisation en chlorurede polyvinyle non Evacua-tion d’eauxusées et d’eaux vannes :

60.33

Canalisationç en cuivre Distributiond’eau chaude et froide sanitaire -Evacuation d’eaux d’eauxpluviales Installation de génieclimatique : DTU 60.5

de calcul des installations dePlomberie Sanitaire 60.1

Installations des bâtimentsusage d’habitation : DTU 70.1

Installations électriques à bassetension Règles :

Cahier des clauses techniquesgénérales. Canalisations d’assainis-sement et ouvrages annexes .Fascicule 70 du CCTG : Canalisationsd’assainissement et ouvragesannexes.

Canalisations d’eau chaude ou froidesous pression et canalisations

des eaux usées et deseaux pluviales à l’intérieur desbâtiments - Règles de miseen œuvre : DTU 65

1.3. Salles d’eau

Les électriques de sallesd‘eau sont réalisés conformement auxexigences de la partie 7 de la norme

--

NFC

En particulier, s’i l est prévu unearmoire de toilette un appareil

comportant des interrup-teurs, prises de courant, etc ... Cet

doit aux reglesde securité et en particulier cellesrelatives sa position par rapport auxvolumes enveloppe et de protection

C Section 7.01.3).

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.Classification des volumes

Les prescriptions 4volumes O, 1, et 3 tels que définisl'article 7.01.3.2de la norme

le volume Oest ie volume intérieur de la baignoireou du receveur de douche

le volume 1 est limité :d'une part, par la surface cylindriqueà génératrice verticale circonscriteàla baignoire ou au receveur dedouche ou, pour une douche sansreceveur, par la surface cylindriqueàgénératrice verticale de rayon

m et dont l'axe passe par lapomme fixe,

horizontal situéà 2.25 m au-dessusdu sol toutefois, lorsque le fond dela baignoire ou du receveur dedouche est de mau-dessus du soi, le plan horizontalpris en considérationest celui situé

m au-dessus du fond.

NFC

d'autre part. parie sol et le plan

le volume 2 est limité :

d'une part, par la surface verticaledu volume 1 et une

surface parallele situéeà 0.60 m dela première,

d'autre part, par le sol et le planhorizontal situéà m au-dessusdu soi.

le volume 3 est limité :d'une part, par ia surface verticaleextérieure du volume 2 et unesurface parallele situéeà 2.40 m dela première,

horizontal situéà 2.25 m au-dessusdu

d'autre part, par le sol et le pian

Tableau

Résumé des conditions d'utilisationdes différents matériels dans lesdifférents d'une salle d'eau

de la normeNFC 15-100).

Vue en

O

I

plan

Vue en élevation2.40m

Exemplesde définition des volumes dans le cas d'une baignoire(Figures 701 A et 701 de la nonne NF C 15-100)

Les volumes et les prescriptions du tableau ci-apres ont été rendreimprobable tout contact dangereux d'une personne mouillée ou immergee avec unéquipement éiectrique.

X InterditsII en II

:

(note 2)(note3) Chauffe-eau admis

(note4)

(note

Protectionpar dispositifs (note à àdes appareils dansce

T T limitéeà 12 V alternatif 30 V continu

limitationde tension 50

un de prise de alimentepar un de

de faible est admis

.Liaison équipotentielle

Une liaison équipotentielledoit être réalisée conformé-

ment aux indications de A dela Partie 7 de la norme NF 15-100.

Une aération, naturelle ou mécanique,doit être établie, pour respecterdispositions de l'arrêté du 24 mars 1982relatifà l'aeration des iogements.

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1.4. Cuisinesinterdictionde raccordement sur

isolement accoustique correct,

conduite d'eaux pluviales.

broyeurs

L'article 83 du titre IV "Elimination desdéchets et mesures de salubritégénérale" du règlement sanitairedépartemental type'' interdit saufdérogation préfectorale I'évacuationdans les ouvrages d'assainissementde déchets ménagers,après broyage.

ventilation

Une aération, naturelle ou mécanique,doit étre établie, pour respecter lesdispositions de l'arrêté du 24 mars

relatifà l'aérationdes logements.

1.5.

.broyeurs pour W.G

Les conditions d'installation desdispositifs de désagrégation etd'évacuation des matières fécalessont précisées dans l'article 47 dutitre II "Locaux d'habitation et assimi-lés" du "règlement sanitaire départe-mental type".

Les principales dispositionssont :

interdiction dans tout immeubleneuf,

avis nécessairede l'autorité sanitairepour installation un immeubleancien,

raccordement direct du conduitd'évacuation sur canalisationsd'eaux vannes, sans partiesascendantes,

installation électriqueconforme aNF C 15-100.

.ventilation

Une aération. naturelle ou mécanique,doit être établie, pour respecter lesdispositions de l'arrêté du 24 mars1982 relatif a l'aération des logements.

Les branchements doivent êtreréalisés conformément aux disposi-tions de l'ordonnance 58 1004 du23 octobre 1958, aux prescriptionsdu règlement sanitaire départementaltype (circuiaire du août 1978) et durèglement de la collectivité concernéepar les travaux. Ces branchementssont généralement réalisés par lacollectivité.

Exigences particulières decertaines autorisations debranchement

Préalabiement l'exécution destravaux de branchement, il y a lieu defaire une demande d'autori-sation à la mairie, laquelle préciseraies conditions particulièreséventueilesdans lesquelles les travaux pourrontêtre réalisés.(En particulier choix des entreprises etsubventions).

équipé d'un broyeur

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Tableau 2

Conditions d’utilisationdes appareils etprises de courant.

.

1.7. Divers

clapets aérateurs

L’utilisation et la mise en œuvre desclapets aérateurs de chute font l’objetde l’article 42 “évacuation” du titre“locaux d’habitation et assimilés” du”règlement sanitaire et départementaltype”.

....

Les dispositions principalessont

ils doivent faire d’un avistechnique favorable,

il doit exister au moins une ventilationprimaire traditionnelle (évent) parbâtiment ou individuelle.

système de chute unique

Les systèmes dits “chute unique”, quipermettent dans uneseule chute des eaux ménageres etdes eaux vannes sont actuellementconsidéres comme non traditionnels.

doivent faire l’objet d’un avistechnique favorable.

mise la terre

ments

Salles de chambres, couloirs.dégagements escaliers interieursgreriiers,combles a:

sols non isolants *

sols isolants

Cuisines note 2)

Salles d’eau(endehors du volume de protection),caves, garages

Escaliers, couloirs et locaux analogues

Locaux techniques

machineries surpresseurs)

Pas de mise a la terre. Les Socles de prises de courant ne pas decontact de est admts que le circuit correspondant comporte pas deconducteur de

Mtse la terre ou classe II. Les socles de prises de doivent comporter uncontact terre circuits correspondants doivent un conducteur deprotection des prises de courant sans contact de terre peuvent êtresi elles sont alimentées par un transformateur de ou si ellessont individuellement par un dispositif différentiel a haute sensibilité.(note2) : les sorties de conducteurs en appliques installées les cuisines doiventcomporter un conducteur de protection.

En sont considérés comme Par contre, les sols en b é t o n ousols isolants les parquets en bois, les revêtus de carrelage ne sont passols revêtus de moquette ou avec considéres comme isolants il en estrevêtements plastiques ou en de même de les revêtementslinoléum. métalliques.

12

....

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I I

LES PRODUITS

normalisation

Une norme est une donnée deréférence, résultant d 'un choixcollectif raisonné, en vue de servir debase d'entente pour la solution deproblèmes répétitifs.

Les normes précisent des définitions,caractéristiques,dimensions, qualités,méthodes d'essais, règles .Ces différents éléments peuvent êtreformulés séparément ou combinésdans une même norme.

L'ensemble des normes françaisesest disponible l'AFNOR TourEurope Cedex 7 92080 PARIS LaDéfense.

Pour les marchés privés les normesne peuvent étre imposées que parvoie contractuelle. L'absence deréférence à ces textes ne permet pasde s'en affranchir car, en cas de litige.l'expert s'y reporte systématique-ment.

Dans les marchés publics c'est parvoie régiementaire que sont imposéesles normes françaises. II existe aussides normes rendues obligatoires pararrêté. Elles le sont dans ce cas aussibien pour les marchés publics queorivés.

avis technique

L'avis technique s'applique desproduits ou à des procédés consi-dérés comme non traditionnels, c'està dire peu connus. C'est une procé-dure officielle d'évaluation techniqueinstituée par l'arrêté interministériel du2 décembre 1969.

L'avis technique est formuié par unecommission créée à cet effet et qui adélégué cette tâche des groupesspécialisés.

L'avis technique sert pourciation des risques en matièred'assurance.

i l est essentiel d'en suivre lesdispositions pour une utilisationsatisfaisante du produit ou duprocédé.

La liste des produits titulaires d'unavis technique est disponible auC.S.T.B.

certification NF

La marque NF est le systéme decertification le plus développé etstructuré qui existe en France. Labase technique de référencede cettecertification est constituée desnormes françaises.

Elle est destinée attester laconformité des produits qu'ellecouvre aux normes qui leur sontapplicables dans ies conditionsdéfinies par les règlements édictéspar l'AFNOR.

La marque NF apporte des garantiesessentielles aux producteurs, auxdistributeurs ou aux consommateursqui l'utilisent.

Généralement, les produits qui enbénéficient un marquage NF.

La liste des produits bénéficiant decette certification est disponiblel'AFNOR et au C.S.T.B.

certification CSTBat

La marque CSTBat s'applique auxcomposants, aux systèmes et auxprocédés d'assainissement titulairesd'un avis technique délivré par legroupe spécialisé 17 de la com-mission chargée de formuler des avistechniques.De mëme que la marque NF signe lesproduits traditionnels, la marqueCSTBat signe les produits innovants.

La marque CSTBat garantie pourl'utiiisateur, la qualité du produit et saconformité aux règlementations envigueur, confirmées par des caracté-ristiques certifiées. Elle correspondun engagement par le fabriquant demaintenir ia qualité de ses produitsdans le temps en mettant en place unsystènie d'assurance qualité tout aulong de la chaîne de production et enmettant en œuvre les moyens néces-saires pour contrôler sa qualité.

L'attribution de la marque estmatérialiséepar leapposé sur les produits.

2.1. Appareils sanitaires

Les appareils sanitaires en céramique sanitaire, en fonte émaillée, en acier émaillé,en acier inoxydableet en matériau de synthèse sont traditionnels.

font l'objet des normessuivantes :

Lavabosen céramique sanitaire

NF D 11-107 Bidets en sanitaire

Baignoires en matériaux émaillés

avec système de brassage d'eau

iNF D 11-113

NF D 11-124

NF D 11-130

NF D 12-101

NF D 12-201

NF D 12-203

XP D 12-21O

NF D 13-1O1

Receveurs de douche en matériaux émaillés

matériaux émaillés pour collectivités

Réservoirs de chasse équipès

de toilette en matériau de synthése

Ces produits font l'objet d'une certificationNF.D'autres produits tels que notamment les éviers en acier inoxydable, en matériaude synthèse ou les baignoires en matières acryliques font l'objet de cette mêmecertificationsur la base de référentiels définis dans le réglement de certification.

NF EN 198

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Robinetteriesanitaire Mitigeurs mécaniques Spécificationstechniques

Robinetteriesanitaire Robinets mitigeurs thermostatiques Spécificationstechniques !

Robinetteriesanitaire généralesdes régulateurs de jets,

Robinetterie Dispositifs de des lavabos, bidetset

Robinetteriesanitaire Dispositifs de vidage des receveurs de douche Spécifications techniques générales.

.

baignoires Spécificationstechniques générales, i

Robinetteriesanitaire Dispositifsde vidage destechniques générales.

Robinetteriesanitaire Robinets àfermeture automatique.

Ces produits font d'une Certification NF

Acier galvanisé

!

NF T 54-029 Raccords moulés en PVC non piastifié pression

Ces produits font l'objet d'une certification NF

PE

NF T 54-071 Tubes en PE32 pour réseaux de distribution d'eau potable

Ces produits font l'objet d'une certification NF

Matériaux de

Les systèmes de canalisations base detubes en materiaux de synthèse Pour eauchaude et froide sous pression font i'objet dela procédure d'avis technique. Lesvisés sont notamment les PER. PP et

textile.Une certification CSTBat est attachée à cesavis techniques. avis

Flexibles de raccordement

Les de raccordement pour eauchaude et froide sous pression font i'objet dela procédure d'avis technique Ces produitssont généralement constitués d'un tuyau en

d'une tresse métallique ou

Une certification CSTBat est attachée ces

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2.3.2. Evacuation intérieure

2.3.3. Réseau d'évacuation deseffluents

CANALISATIONSEAUX

Prescriptions tousmatériaux

Mise en et essai des branchementset collecteurs d'assainissement.

NF EN 476Prescriptions générales pour les compo-sants dans les réseaux tion, de branchement et d'assainissementà écouiement libre.

.EnPVC

NF EN :Systèmes de canalisations en plastique enPVC-U pour les branchements et les

d'assainissement enterrés Sans

XP P16-362 :Tubes en PVC-U non plastifié à paroisstructuréeset àcouches interneet externecompactes a surfaces lisses.

.En béton

P :Tuyaux en béton armé et nonarmé pour réseaux d'assainissement sans pression.

.En grès

EN 295Tuyaux et accessoires en grès et

des tuyaux pour les réseaux debranchementet d'assainissement.

Ces produits font i'objet d'une certification NF

NF A et raccordssalubres en fonte Sans pression

Ces produits font objet d'une certification NF

Matériaux de synthèse

Les systèmes de canalisations base de tubes en PE ou PP pour évacuation d'eau font l'objet de la procédure d'avis technique. Une certification CSTBat est attachée a ces avistechniques.

NF EN 1057 Tubes ronds sans soudure en cuivre

braser par capillaritepour tubes en cuivre

Ces produits font l'objet d'une NF.

Enfonte

EN 598

Tuyaux, raccords et accessoires en fonteductile et leurs assemblages pourl'assainissement.Une certification NF existe pour chacun de ces matériaux, Une certification CSTBatexiste pour les produits à caractèreinnovant.

CANALISATIONS EAUX PLUVIALES.En zinc

.Enfonte

EN 598

Tuyaux, raccords et accessoires en fonteductile et leurs assemblages pouri'assainissement.

.En béton

Pas de norme ni de NF. Unecertification CSTBat est susceptible de s'appliquerà ces produits.

BOITES DE BRANCHEMENT

NF P36-403 En béton

Evacuation des eaux pluviales, tuyaux,coudes et cuvettes métalliques.pas de certification NF sur ces produits.

NF P16-343 :fabriqués en usine pour boîtes

de branchement en béton surd'assainissement. Une certification

NF existe sur ces.EnPVC

NF T :Tubes et raccords en PVC non plastifiépour installation d'évacuation sans pres-sion.XP T

Tubes structurés en non piastifié pour installation d'évacuationsans pression.NF T

Raccords moulés en PVC non piastiflé pour installationd'évacuationsans pression.

.Enfonte

NFA :Tuyaux et raccordssalubres en fonte Sanspression, Ces produits font l'objet d'unecertification NF.

En fonte

EN 598Tuyaux, raccords et accessoires en fonte

et leurs assemblages pour i'assainissement.

En PVC ou polyéthylene

Pas de norme ni de certification NF.Une certification CSTBat est susceptiblede s'appliquerà ces produits.

DISPOSITIFSDECOURONNEMENTETFERMETURE

NF EN 124Dispositifs de couronnement et defermeture pour zones de circulationutilisées par les piétons et les véhicules.

TABOURETS.En ou polyéthylène

Pas de norme ni de certification NF.

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LES TRAVAUX :ConceptionDimensionnement Mise en œuvre

4.1. Canalisationsetaccessoires (travauxintérieursau bâtiment)

4.1.1. Généralités

La conception, ie dimensionnement,la mise en œuvre des canalisations etaccessoires pour la distribution d'eauchaude et froide sanitaire ettion des eaux usées doivent respecteries DTU en vigueur sur ie sujet (voirchapitre 1).

II est interdit de faire passercanalisations :

dans les conduits de fumée

.dans les conduits de ventilation.Toutefois, la traversée de conduits deventilation par les canalisations estautorisée, sous certaines réserves(risques liés au gel..

dans les conduits d'ordures ménageres.

dans I'épaisseur d'un isolant de murde façade. Toutefois, l'alimentationd'un robinet de puisage-arrosage yest autorisée.

Les raccords mécaniques, les flexibles,ia robinetterie et les appareiiiages etaccessoires doivent être accessibles.

Canalisations dedistribution d'eau chaude ou d'eau froide

Si l'on envisage d'utiliser des tubes enacier galvanisé, il importe de s'assurerqu'il n'existe pas en amont de tubesen cuivre (risquede corrosion).

Le passage des tuyauteries dans leslocaux normalement non protégés dugel doit être évité.Dans le cas contraire, une isolationthermique et des dispositifs devidange (nécessitéd'une pente)doiventêtre prévus. Il est rappeié qu'en casde période de gel prolongé, le calori-fuge est inefficace. Une autre solutionconsiste à utiliser des rubanschauffants.

Des robinets d'arrêt (eau chaude eteau froide) doivent être disposés surles canalisations d'alimentationprincipale des appareils ou degroupes d'appareils d'utilisation(machine iaver, chauffe-eau,salie debain, cuisine).

Au cas où les canalisations seraientengravées, l 'enrobage entre iagénératrice la plus proche de lasurface et la surface doit être d'uneépaisseur minimalede 20

Canalisations de

distribution d'eau

17

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La libre dilatation des canalisations est

DN 15

doit se faire sans entraîner dedésordre aux supports, aux acces-soires (en particulier robinetterie etaux traversées de parois. Un tracéjudicieux du réseau permet.d'absorber ces phénomènes dedilatation.

L'enrobage ou l'encastrement detuyauteries en cuivre avec ou sansfourreau est autorisé dans les bétonset mortiers sous réserve que leursadjuvants ne contiennent pas dedérivés ammoniacauxou chlorés.

DN 16 Poste d'eau robinet 13

avec ie plâtre.n'est pas avec d'autres

matériaux.

.Les diamètres des tuyauteries d'ali-mentation sont choisis en fonction dudébit qu'elles ont à assurer auxdifférents points d'utilisation, de leurdéveloppement, de la hauteur dedistribution et de la pression minimaleau dont on dispose.

Tableau3

Débits minimaux (en Ifs) prendre en considération pour le calcul des installationsd'alimentation ainsi que les diamètres intérieurs mini des canaiisations d'alimen-tation (en des appareils pris individuellement.

DN 14 DN 16 Evier 0.20 0.20 12

DN12 Lavabo

Bidet 10

DN DN 16 Baignoire 0.33 0.33 13

DouchePoste d'eau robinet lf2

DN141212

WC avec réservoir de chasseWC avec robinet de chasse

0.121.50

DN12 au moins le diamètre du robinei

Urinoir avec robinet individuelUrinoir à action siphonique

DN12 DN12 10au moins le diamètre du robinel

DN 12 DN Lavemains 10

DN 15 DN 16 Bacàlaver 13

DN DN Machineà laver linge 10

DN DN Machineà laver 10

Lorsque la production d'eau chaude est individuelle, ces débits debase au calcul des diamètres des canalisations d'eau froide à usagecollectif et des canalisations intérieures jusqu'au piquage alimentantl'appareil de production d'eau chaude.

(2 ) Ces diamètres tiennent compte des conditions d'utilisation des diversappareils sanitaires.

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Tableau 4

Valeur des coefficients

Bidet. WC àusage collectif,machines àlaver (lingeou vaisselle)

Lavabo

Douche, posta d'eau

Evier, timbre d'office

Baignoire : 150

Figure 1Diamètre intérieur minimald'aiimentationen fonction du 20

nombre d'appareils.Parties individuelles. 18

16

14

12

10

8

1

2

3

3 +par tranche

de 10 supplémentaires

Le diamètre intérieur minimal des canalisations desservant plusieurs appareils doitêtre comme suit : chaque appareil individuel est affecté d'un coefficientdéfini dans ie tableau ci-dessous. Le diamètre minimum d'alimentation du grouped'appareils, (minimumde deux appareils)est déterminé partir de la somme de cescoefficientsà l'aide de ia figure 1

W.C (avec réservoir de chassa)lava-mains. siphon de

Diametre interleur mini

4.1.3 Canalisationsd'évacuation

Coefficient fonction du nombre d'appareils

Dimensionnement

Le diamètre intérieur des branche-ments de vidange doit être auégal à ceiui des siphons reçoit.

Les canalisations d'évacuation deseaux doivent assurerrapide et sans stagnation des eauxusées provenant des appareilssanitaires et ménagers.

Cette disposition ne concerne pas lesbaignoires raccordées individuel-lement par un collecteur d'unelongueur inférieureà 1 mètre.

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Tableau 5

Evacuation individuelle d'appareils

La pente recommandee est de 1Elle peut être comprise entre1 et 3

Note :diametre intérieur minimal des chutes

est donné au tableau 7.

Collecteurs d'appareils

Les diametres desevacuationset des collecteursd'appareils sont donnes dans lestableaux 5 et 6 ci-contre

LavaboLave-mainsBidet

\

sécurité

Machineà laverlingevaisselle

80

60a actionsiphonique

77

m

sans partieverticale

oum

sur longueurd e l

sur partieL

supérieurem

DN 40

DN 40

DN 40

DN 50

DN 32

DN 32

DN 40

DN 90

DN 75

DN 90

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Tableau 6

Evacuation d'appareils

La pente recommandéeest de 1Elle peut être comprise entre1 et 3

coliecteur.se reporter autableau 5 et ensuite tableau 6.

Lavabo + bidetBidet + lavabo

Lavabo ou bidetou machineà laver

+baignoire

Baignoire + lavaboou bidet

ou machine a laver

.

Lavabo + bidet + baignoire(ordredifférent)

Machineà laver(lingeou vaisselle)

+ évier

30

vidangesséparées

sontnécessaires

(voir tableau 1)

Choisir le diamètreimmédiatement

supérieur au diamètrede l'appareil

le important

33

collecteursnécessaires

(voircasprécédents)

(lediamètre minidépend du

regroupementdes appareils.

DN 40

DN 40

21

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Chute d'eaux

1 ou plusieurs 90 DN

Tableau 7

Douche

Urinoir

Diamètres intérieurs minimaux expri-més en des tuyaux dechute ou de descente en fonction dunombre des appareils desservis.

4 à 1O appareilsincluant 2 baignoires 65 DN 75

Une douche peut être assimilée a unebaignoire.Lorsque des appareils sanitaires sonten attente, on dimensionne lescollecteurs en posant les mêmes

pour les appareilsexistants.

A de ces possibilités deregroupement, tous les autresappareils doivent être évacuésindépendamment ies uns des autres.

Chutes d'eaux usées

Les diamètres intérieurs des tuyauxde chute d'eaux usées doivent êtrechoisis conformément au tableau 7.Ces diamètres seront constants surtoute la hauteur des coionnes.

tuyaux de chute d'eaux uséesdoivent être proiongés en ventilationprimaire dans leur diamètre, jusqu'àl'air libre et au-dessus des iocauxhabités.

Les ventilations primaires de plusieurschutes peuvent être regroupées enune seule immédiatement au-dessusdu dernier branchement. Lede cette sortie étant le diamètreimmédiatement supérieur au diamètrede la plus grande des ventilationsavant regroupement, la ventilationsecondaire n'est jamais exigée.

Les parcours d'allure horizontale desventilations doivent comporter unepente pour assurer I'évacuation deseaux de condensation vers une chute.

Baignoiresà autres

Evier que baignoireou 50une baignoire au plus

Lavabo

Bide!au plus

Lave-mains

Machinesà laver au-delà11 appareils et

4.1.4 Mise enœuvre

Une non soignée, enparticulier dans le cas de canalisa-tions engravées est génératrice dedésordres.

Les canalisations peuvent être misesen œuvre soit :.en apparent,en engravé,.en enterré.

Les traversées de paroi par les cana-lisations doivent se faire avec fourreausauf s'il s'agit de points fixes.

Les chutes les descentes traversentgénéralement les pianchers sansfourreau.

Pour des raisons d'isolation acousti-que, entre le tube et le

peut être comblé l'aided'un matériau résilient.

22

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Figure 2

Traversée de plancher

Pour des raisons de résistance àcorrosion (pièces humides) lesfourreaux peuvent ètre réalisés àl'aide de tronçons de tubes en PVC.

Les fourreaux doivent dépasser le solfini d'environ 30

Les piquages ainsi que les assembla-ges mécaniques sont interdits dansles traversées de paroi ainsi que pourles canalisations engravées ouenterrées.

Pour les canalisations d'évacuation iln'est pas nécessaire de prévoir uncalorifugeage.

Pour les canalisations d'évacuationles assemblages par "joint bourré"sont interdits.

Les canalisations d'évacuation enPVC ou en cuivre peuvent êtreengravées sans ou avec fourreau (voirDTU correspondant aux produits).

Figure 3

Engravement dans carreaux de plâtre.Coupes horizontales.

Sans fixe Canalisation

acoustique

Avec point fixe

700

700

\

d'un appareil

Canalisations autres que d'évacuation placées dans I'épaisseur d'une cloison

Les canalisations ne doivent com-porter que des robinetteries et desaccessoires spéciaiement conçuspour encastrés. Les seulsblages autorisés (tubes tubes outubes raccords) sont les assembla-ges soudés. Les piquages sontinterdits sauf ceux situés au droit d'unappareil. Dans ce cas, si la canalisa-tion principale est avec fourreau, lepiquage doit i'être égaiement,

a Casde cloisons en carreaux de plâtre

Seul I'engravement avec fourreau estautorisé dans les conditions suivantes(résumé en tableau et figures 3,5,

Le matériau d'enrobage du fourreauest :.soit un mélange constitué à partsegaies de plâtre fin pour enduitmanuel (PFM)conformeàNF 12-301 et de liant colleconformeà NF P.soit une de blocage conforme àNF P

L'enrobage doit être effectué après unbrossage et un humectage dessaignées.

La saignée est effectuée à larainureuse, l'exclusion du burin. Siplusieurs saignées sont nécessairessur un mème panneau de cioison,

doivent être toutes ducôté de la cloison (voir figure 5).

Un panneau de cloison est ialongueur de cloison comprise entredeux raidisseurs successifs. Lesraidisseurs sont constitués :

.soit par les jonctions d'angle ou lesjonctions avec murs ou cloisonsperpendiculaires (voir paragraphe4.22 et 4.33 du DTU 25.31).

soit par des poteaux incorporés lacloison (voir paragraphe 3.4 du DTU25.31).

minimale des carreaux deplâtre en fond de saignée est de15

23

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b- Cas des cloisons en briques

Seul I'engravementavec fourreau estautorisé dans les conditions suivantes(résumé en tableau et figures : 3, 4,5,

Le matériau d'enrobage du fourreauest du gaché serré (20 d'eaupour 40 de plâtre).

La saignée est effectuée à lareuse. toutefois le burin est admis.

Même prescription que pour lescloisons en carreaux de plâtre pourles saignées d'un même côté (voirfigure 5).

Figure 5

Position des engravures par rapportaux parements d'une cloison

horizontale

Tableau 8

c- Cloison en panneaucomposite :plaques deparement assemblées sur uncadre ou sur une ame

Par exemple :plaques de plâtre collées sur unréseau alvéolaire cartonné.

Le passage direct (sans fourreau) descanalisations entre les plaques deparement est autorisé avec lesprescriptions des canalisations nonaccessibles

Figure 4

Engravement dans briquesplâtrières.Couoes horizontales.

....... ......... .... . . . . . . . .

r

ENGRAVEMENTINTERDIT

15

Panneaude cloisoni

Diamètre extérieurde fourreau

Epaisseur minimaled'enrobage

en carreaux de plâtreépaisseur du carreau

en briques plâtrièresépaisseur de la brique

15

Tracè oblique interdit

Tracé horizontalmaximal 0.40 m

Trace vertical

Entre-axeminimal dedeux canalisations

24

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Cloison à plaques de parementsur ossature

II s'agit des cloisons réalisées parmontage successif chantier desdivers éléments.

Le passage des canalisations entreles plaques de parement est autoriséavec les prescriptions des canalisa-tions non accessibles.

e- Canalisationsnon accessibles

La canalisation ne doit comporter niassemblage avec raccord mécanique,ni compensateur, ni robinetterie ouaccessoire, sauf si des dispositionsparticulières permettent et iedémontage de ces assemblages,robinetteriesou accessoires.

1 Pour les canalisationsd'évacuation,voir également les DTU correspon-dants : et

Une canalisation dans une paroi àlame d'air ventilée doit être

de façon ne pasarrêter cette ventiiation.

Canalisationsenterrées

Les canalisations sont disposées surle lit de pose sans fourreau. Le fondde fouille est dressé ou corrigé àl'aide de sable pour que les tuyau-teries reposent sur celui-ci sur touteieur longueur.

Le remblayage de la fouille doit étreexécuté en sable, en couchessuccessives de hauteur égale à

m damées.

Le remblayage est terminé par unecouche de mortier maigre de 5

d'épaisseur, armé ou surlequel le revêtement Ce sol défini peutétre mis en œuvre.

Figure 6

Tracé des saignées Elévation

Plafond

Cloison en carreaux de plâtreCe70 ou en briques plâtrières de50

Cloison en carreaux de plâtredeou en briques plâtriéres

de 70

4.2. Appareils sanitaireset WC

Les dispositions à respecter sont lessuivante: :

(lavabo, bidet, W.C.)

pose de niveau

pour les appareils adossés(en particulier douche)

canalisation (principalement dans lecas des et des douches)

fixation efficace de la robinetterieauxappareils ou aux cloisons pour larobinetterie murale

étanchéité desrobinetteriesmurales de douche.

.fixationsefficacesdes appareils

étanchéité entre appareil et cioison

étanchéité de l'assemblageappareil/

4.3. Raccordementà(extérieur au

Prescriptions générales

Les canalisations enterrées de rac-cordement à I'égout situées endomaine privatif, à l'extérieur dubâtiment, doivent présenter une penteminimale de 2 % pour permettrel'autocurage.

Le Ciamétre intérieur doit permettre lacollecte des eaux usées en prove-nance des canalisations situéesl'intérieur du bâtiment. et ne doit enaucun cas de diamétre inférieur à100 (PVC minimum).

Les canalisations en PVCde classe

Transport, manutention,stockage :

Les tubes ne posent pas Ce difficultésparticuliéres quant au transport. à lamanutention et au stockage. Lesprescriptions du fabricant doivent êtrerespectées, de façon éviter toutedétérioration ou déformation duproduit.

est recommandé de maintenir lestubes dans leur conditionnementd'origine iieu mêmed'utilisation.

Hors de leur conditionnement, il fauten particulier éviter :.les manutentions brutales, ies fiêchesimportantes, les ballants.les contacts avec des objets durs.piéces métalliques ou blocs demaçonnerie

Le déchargement brutal des tubes surle sol està proscrire.

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Le stockage des tubes doitréalisé horizontalement sur une aireplane, sur une hauteur nepas avec mise en place decales en bois sous le intérieur defaçon que des emboîtures nesoient pas en avec le

Le stockage de longue durée est àproscrire.

Assemblage des éléments

La réalisation de l’assemblage parla propreté des

Bléments assembler et le respectci-après :

utiliser un adhésif titulaire d’un avistechnique et se conformer auxprescriptions de cet Atec, en particu-lier en qui concerne les

l’hygrométrie et las dateslimites d’utilisation

coupe sur chantier, recons-tituer un chanfrein a dubout uni, avec un angleentre 15 et 30”:

l’aide de papier en verre ou toilenon encrassé

reporter sur l’extrémité du bout uni, al’aide d’un crayon gras, la longueurde ;

essuyage, bien nettoyer lesparties a assembler avec le décapantassocie a

après évaporation du décapant,appliquer sans excès,l’aide d’un pinceau a de

puis sur le bout uni ;

emboîter deuxà fond

tracé), en poussantlongitudinalement sans mouvementde torsion ;

avec un chiffon propreen a l’extérieur de I’assem-blage

reboucher les pots de colle et deaprès chaque usage

qu’aucun pot de colle den’a oublie ou

dans le fond de la tranchée. enest ainsi, enlever la terre souillée.

les parties assembler

Sauf indications spéciales dufabricant, les canalisations

ne doivent pas êtremanipulées dans l’heure qui suit lecollage.

Raccordement à I’égout

Pose des canalisations

Les suivantes sontapplicables uniquement aux partiesde enterre hors del’emprise du bâtiment (hors voiries ethors parkings).

Dans le cas de pose sousune voie privative empruntee

par desun dispositif de reprise des chargesdoit être réalisé, (par exemple : posesous dalle en

La hauteur minimale de couverture au-dessus de la génératrice dutube est deLe fond de fouille doit exempt deroches, de vestiges de maçonnerie etd’affleurement de point durs

La largeur de fouille doitpeur permettre l’aménagementcorrect du fond de fouille et I’assem-blage des éléments deLa largeur minimale admise au fond dela tranchée doit, en outre, être égaleau diamètre extérieur du tube,augmentée de de part etd’autre.

Le lit de pose est constitue, sur unehauteur de d’unecouche de sable ou de terre Dansle cas de terrains aquiferes, il seraconstitué d’une couche de gravillons(5 à 30 cm).

La zone d’enrobage, depréférence des mêmes matériaux quele de pose, est effectuée parcouches successives soigneusement

pour recouvrir moinsm la du

tube.

Le compactage doit êtreexclusivement par les parties latéralesde la hors de la zoneoccupée par le tube, afin d’obtenir uncalage efficace des flancs de lacanalisation.

L’assise et le remblai de protectionpeuvent être réalisés en une seule fois,

L‘exécution du remblai proprement ditpeut comporter la desdeblais d’extraction de la fouilleexpurges des pierres, débris divers,vestiges de et touséléments pouvant porter atteinte a

de la canalisation,

Ce remblai est réalise par couchessuccessives, légèrement damées,d’abord manuellement puis par desmoyens appropriés.

un autre type dematériau :

L’assemblage d’un tube avec untube ou un raccord constitue d’unautre matériau est réalise depréférence a d ’ u n joint

solidaire de l’emboîturede ce tube ou de ce raccord ou al’aide d’un manchonL’utilisation de mastic n’est pasadmise.

Raccordementauau

II est recommandé de réaliser leraccordement au réseau d’évacuation

du pard’un tel que regard de

tabouret ... muni d’undispositif d’etancheite.

26

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Figure 7 Coupe d’une

Les autres canalisations

La mise en œuvre doit être réaliséedans les conditionssuivantes .

il est souhaitable que la profondeurde la fouille permetteune hauteurde au-dessus de lagénératrice de lacanalisation d’au minimumEn cas de présence de chargesroulantes (entréede garage) cetteprofondeur a

ou des disposittonsspéciales doivent prises (parexemple : dalle armé)

expurgé de tous corps durs ou degros

le lit de pose doit être constituéd’une couche de sable d’une

minimalede

le remblaiement doit commencerpar un enrobage de la canalisationjusqu’à une hauteur de 15au-dessus de la génératrice

; doit être constitué desable et doit bien gamir les flancsde la canalisation.

le remblaiement doit être poursuivipar couches successives de

m environ, l’une àl’autre en utilisant les de la

expurgés dessuperieurs a 100

le fond de la tranchée doit

a l ’article 44 duRèglement sanitairetype du 9 Août 1978, les clapetsanti-retour (ou refouleur)

de auxprescriptions concemant la protectioncontre le reflux des eaux Ilsdoivent

Le poste de relèvement.

Dans le castaire entre la maison et le collecteurpublic ne serait pas envisageable enraison de la configuration

Remblai

proprementdit

Remblai de

protection+ Assise

1 Zone d’enrobage

2 Zone d‘enrobage

du terrain, les effluentspeuvent par un matérielde relevage.

Un particulier doit Qtrela réalisation du poste afin de garantirla tenue mécanique du dispositif et I’étanchéitédes raccordements

Des modules prefabriqués existentsur le marche comprenant la cuve(PE, polyester, acier, beton), la ou lespompes ainsi que led’asservissement.

Les eaux à evacuer sont reprises parcanalisation de inferieur

au réseau public, mais au moinsa t25 et de pente minimale de3%.

4.3.5. Les branchements

Un branchement au réseau comprenddepuis I’égout :

- un dispositif de branchement auréseauet eventuellement un coude au

pour orienter le branchement

une canalisation de branchementeventuellement, un ouvrage dit‘regard de façade” implantéen limitedu domaine public, facilitant lecurage du branchement

Le branchement doit undiamètre inferieur celui de lacanalisation publique avecminimal de 150 et une pente

Figure8 Culotte de branchement

au collecteuravec joint souple

minimale de 3% de façon éviter aumaximum la formation de

t e dispositif de branchement varie Lechoix peut-être fait soit lors de la posedu reseau ou postérieurementà celle-ci

Dans le premier cas on peut utiliser :

un raccord de type culotte debranchement avec un angle maximalde joint Blastomères(amiante-ciment, fonte, PVC,béton, cette constitueedu queSon emploi est réservé pour desbranchements des collecteursde ou

diamètres plus grands, existe desjoints préformes en misen place dans des orificespar carotteuse ou une selle debranchement adaptée sur un orifice

suivant la même technique.Cette derniere peut égalementmise en œuvre pour les enamiante-ciment,grès, fonte.

pour des réseaux en béton de

Les de branchement

Elles sont de section circulaires (dediamètre ou m de côté)carrées ou m de

-

En principe, l’emploi des regards dem de côté de diametre esta une profondeurde

Leur fermeture est assurée pas untampon, place au niveau dudevant résister aux chargesque les autres ouvrages. Dans le casou la n’est pasaux charges, le tampon reposera surun couronnement en beton rapportéet pose sur de propreté.

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ET

Les et les réceptions consistenten une du bon fonctionnementde l’installation :

le bon ecoulement des eaux,

la bonne destination des eaux,

le traitement des installationsantérieures

l’absence de fuites,

28

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Branchement à créer

Branchement en attente existant

DE COMMUNAL :

Déjà branché (eaux pluviales)

Système :

Exutoire

Unitaire

Pseudo-séparatif

Station d'épuration

Milieu naturel (fosse septique, bac dégraisseur pour eauxusées obligatoire)

Longueur du branchement

Observations :

DE CANALISATION : MINIMUM

SOCIAL : 172, PLACEDU BP 535 59505 DOUAICEDEX 03 27 88 80 60 03 27 87 57ANONYME AU CAPITAL DE 12 526 F R.C.S. DOUAI 045 550 571 A.P.E. 0801 C.C.P. DOUAI 137 68 K

adresser toute correspondance :SED 535 59505 DOUAI CEDEX

DOUAI, le

Affaire suivie M

DEMANDEDE RACCORDEMENTÀ

Immeuble Rue

Appartenant a

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ADMINISTRATIVEET

d'entreprendre toute démarche, ilest indispensable d'obtenirsation de rejet direct auprès de lamairie ou du servicel'assainissement (voir ci-contre).

Cette autorisation permet de siun est possible et deconnaître la nature du systèmed'assainissement desservant lapropriété (séparatif,unitaire.. ).

En ce qui concerne le financement destravaux, il faut distinguer deux parties :la partie publique et la partie privative.

Pour la partie publique, le dubranchement est pris partiellement ouentièrement à charge par la collectivitélocale.

Bien souvent le document d'autorisation

de rejet direct ou documentsl'accompagnant lesmodalités de financement

Peu d'aides sont auparticulier pour ces travaux qui sontsous la responsabilité de lalocale.

Les travaux réalises en domaine privesont sous la et lacharge du particulier, proprietaire del'habitation.De nombreuses aides financièrespeuvent être suivant letype d'habitation, la nature de

de l'immeuble, lestatut d'occupation, la localisation...II est recommandé de s'adressersoit au PACT local, au C.I.H. (Centred'Information de l'Habitat) ou à toutautre organisme chargé deI'ameliorationde l'habitat.

30

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BIBLIOGRAPHIE

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Fascicule 70 : Cahier des clauses techniques généralesCanalisations d'assainissement et ouvrages annexes.

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Branchementsau réseau d'assainissement(AgenceFinancière du Bassin Seine Normandie).1984.

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L'assainissement autonome individuel et collectif J.Editions du Moniteur. 1986

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Code pratique de l'eau Le Moniteur. 1978

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Réseaux d'assainissement, A. Masson,CATED (1993)

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Arrêté du 6 mai 1996fixant les prescriptions techniques applicables auxsystèmes d'assainissement non collectif.

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé parles communes sur les systèmes d'assainissement non collectif.

Circulaire 97-49 du 22 mai 1997 relatif à l'assainissement non collectif

L'assainissement non collectif, une technique adaptée l'habitat dispersé,Agence de l'Eau Artois-Picardie.

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En 1993, un groupe de travail a participéde ce document.

était de :

Messieurs Bruno GODFROY et Alain SIXde l'Agence de l'EauArtois Picardie

Messieurs Jean-PÔI MAMBOURG, Claude et Guydu Centre scientifiqueet Technique du Bâtiment (C.S.T.B.)

Monsieur Jean-Michel BURONdu P.A.C.T.de Douai

Monsieur Daniel BLANQUARTde l'entreprise BLANQUART(entreprisegénérale)

Monsieur Pierrede l'entreprise Douai (chauffage-sanitaire)

Monsieur Jules-Jeande Régionaldu Bâtiment et des Travaux Publicsdu Nord de la France.

En 1999, la mise àjour a été assurée par leCentre Scientifiqueet Technique du Bâtimentet l'Agence de l'Eau Artois-Picardie,

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