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Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR VENTES de X
L’entreprise X qui vendest une entreprise de …
négoce service
Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé
Calcul de la tva sur les encaissementsDéclaré quand encaissé
Ce vendeur a opté pourla tva sur les débits
Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé
oui
non
Entreprise X TABLEAU 1
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Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR ACHATS de X
L’entreprise X achèteà une entreprise de …
négoce service
Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé
Calcul de la tva sur les encaissementsDéclaré quand décaissé
Ce vendeur a opté pourla tva sur les débits
Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé
oui
non
Entreprise X TABLEAU 2
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Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR VENTES
TVA sur les débits : compte 445700
TVA collectée déclarée le mois de la facturation « m »
(ou de la comptabilisation)
Solde du 445700 = 0Après saisie de l’écriture
TABLEAU 1A
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Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR VENTES
TVA sur les encaissements : compte 445711
TVA collectée déclarée le mois de la facturation « m »
(ou de la comptabilisation)
Solde du 445711 différent de 0Après saisie de l’écriture
Factures encaissées
le mois « m »
TVA collectée à ne pasdéclarer le mois de la facturation « m »
(ou de la comptabilisation)
Reste-t-il des factures sur ventesnon encaissées ?
Solde du 445711 = 0Après saisie de l’écriture
oui non
non
oui
TABLEAU 1B
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Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR ACHATS
TVA sur les débits : compte 445660
TVA déductible déclarée le mois de la facturation « m »
(ou de la comptabilisation)
Solde du 445660 = 0Après saisie de l’écriture
TABLEAU 2A
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Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR ACHATS
TVA sur les encaissements : compte 445661
TVA déductible déclarée le mois de la facturation « m »
(ou de la comptabilisation)
Factures payéesle mois « m »
TVA déductible à ne pasdéclarer le mois de la facturation « m »
(ou de la comptabilisation)
Reste-t-il des factures sur achat
non payées ?oui non
non
oui
TABLEAU 2B
Solde du 445661 différent de 0Après saisie de l’écriture
Solde du 445661 = 0Après saisie de l’écriture
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Liste des questions à se poserCalcul de la TVA collectée
L’entreprise paye la TVA sur les débits ou sur les encaissements ?TABLEAU 1
Quel est le mois visé par la déclaration à payer le mois suivant ?
Procédure de calcul TABLEAU 1A ou 1B
Synthèse des éléments : TABLEAU 1C sur Excel
Simulation de la déclaration du mois de déclaration sur Excel
Saisie de l’écriture