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IAPIAP20132013--20142014
Comptabilité
A. Brun
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Site du coursSite du cours
� http://coursabrun.typepad.fr/IAP
� Les supports projetés en séance
� Des QCM et applications à préparer pour la séance suivante
� Le corrigé des QCM et applications des séances précédentes
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IntroductionIntroduction
� La comptabilité : discipline souvent réduite à sa dimension technique
� Si elle permet l’enregistrement et le stockage des informations liés aux échanges de la structure avec l’extérieur, elle permet également de produire une image synthétique de l’entreprise à de nombreux utilisateurs dirigeants, propriétaires, créanciers, salariés, statisticiens.
� La naissance du Plan Comptable Général au lendemain de la seconde guerre mondiale lance les débuts de la normalisation comptable française 3
IntroductionIntroduction
� L’évolution récente de la comptabilité est marquée par l’harmonisation des référentiels aux niveaux européen et international.
� En France le pouvoir de réglementation comptable est entre les mains de l’ANC (Autorité de Normes Comptables)
� Cependant, c’est un organisme international, l’International Accounting Standard Board (IASB) qui exerce aujourd’hui la plus grande influence sur l’évolution des normes comptables européennes.
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IntroductionIntroduction
� Les normes qu’il émet (International Financial Reporting Standards) s’imposent dans les comptes consolidés des groupes européens cotés en bourse et influencent fortement l’évolution des règles applicables aux comptes individuels.
� La comptabilité financière répond aux besoins d’information de nombreux utilisateurs mais présente également des limites. Pour compléter les informations fournies par cette dernière et utile au pilotage des entreprises, la démarche comptable peut être complétée par la mise en œuvre d’outils tels que le diagnostic financier
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Les objectifs de l’interventionLes objectifs de l’intervention
� S’approprier le vocabulaire comptable
� Comprendre les grands principes qui régissent le système comptable
� Comprendre les fondements et les enjeux des normes comptables
� Comprendre le mécanisme de constructiondes documents de synthèse (Bilan, Compte de Résultat)
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OrganisationOrganisation
� Chapitre 1 - Les rôles de la comptabilité financière et les mécanismes comptables
� Chapitre 2 – Le cadre et les enjeux de la normalisation comptable
� Chapitre 3 – Les opérations courantes de l’exercice
� Chapitre 4 – Les travaux d’inventaire et les comptes annuels
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Repères bibliographiquesRepères bibliographiques
COLASSE B., Introduction à la comptabilité (DCG9), Economica, 2010
DEFFAINS-CRAPSKY C., Comptabilité générale, Bréal, 2009
DAVASSE H., PARRUITE M., Introduction à la comptabilité, Sup’Foucher, 2011
LANGLOIS G., FRIEDERICH M., Comptabilité financière, Sup’Foucher, 2011
LASSEGUE P., DEJEAN F., LE THEULE M-A, Lexique de comptabilité, Dunod, 2012
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Chapitre 1 Les rôles de la comptabilité
financière et les mécanismes comptables
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1. La comptabilité : Mémoire et image, outil de gestion
1.1 La comptabilité comme mémoire et image
� Elle permet de garder une trace des flux monétaires liés aux contacts de l’entité avec l’extérieur notamment en cas de conflit.
� Elle permet d’élaborer une « image » de l’entité, utile dans les relations avec les banquiers, l’administration fiscale, les parties prenantes de l’entité.
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1.2. La comptabilité comme outil de gestion
� Fondement de la gestion, elle produit des informations indispensables au pilotage de l’entité, afin de garder le contrôle du système
� L’entité a une finalité. Il faut être en mesure d’évaluer, de mesurer, sa performance au regard des objectifs fixés.
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� La comptabilité doit donc permettre de :
� Collecter, saisir et classer les données relatives à l’activité de l’entité
� Traiter ces informations et établir des états financiers (des « synthèses ») permettant d’évaluer sa structure financière et sa performance.
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Salariés
Fournisseurs
Banques
Etat
Entité Clients
Flux économiques (réels ou monétaires)
2. Les données collectées par la comptabilité.
La vie économique de l’entité est marquée par des échanges économiques avec son environnement qui se caractérisent par une circulation de biens, de services et/ou de monnaie
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La plupart des opérations économiques donnent lieu à deux flux dirigés en sens contraires : un flux monétaire et un flux réel.
Acteur de
l’environnementEntité
Flux réel
Flux monétaire
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Fournisseur Entité
fournitures
Paiement ou naissance d’une dette envers le fournisseur
Exemple 1 : Achat de fournitures auprès d’un fournisseur
Flux réel
Flux monétaire
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Client Entité
Service
Paiement ou naissance d’une créance surle client
Exemple 2 : Prestation de service
Flux réel
Flux monétaire
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Un flux économique est un transfert debiens, de services ou de monnaie entrel’entreprise et un partenaire extérieur ouun transfert de biens et de services àl’intérieur de l’entreprise.
Les flux monétaires
Les flux réels
Circulation de biens ou de services entre l’entreprise et un de ses partenaires.
Circulation de monnaie entre l’entreprise et l’un
de ses partenaires .
Un flux se définit par son origine, sa destination et sa nature.
La « comptabilité » financière que nous abordons ici et qui permetl’établissement des états financiers obligatoires s’inté resse aux échangesde la structure avec l’extérieur (contrairement à la « compt abilité degestion » qui s’intéresse aux flux, stocks , résultats inter nes)
Pour une introduction aux logiques d’enregistrement
comptable des flux économiques : voir support additionnel
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L’évaluation du patrimoine de
l’entreprise permet de connaître, à une
date donnée, l’ensemble des droits
dont elle dispose et les obligations
auxquelles elle est soumise.
D’un point de vue juridique:
3.1 Informations sur le Patrimoine
3.1.1 La conception juridique du patrimoine
3. Les données traitées par la comptabilité
pour fournir des informations à la gestion.
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DROITS OBLIGATIONS
DROIT de propriété
DROITS DE créance
Obligations envers les
propriétaires : Patrimoine net
Dettes
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Ensemble des droits de
l’entreprise au démarrage de l’activité :
800 000 €
Ensemble des obligations de l’entreprise au démarrage de
l’activité
800 000 €
patrimoine net:
500 000 €
300 000 € de dettes
Au démarrage de son activité, une entreprise possède:
•L’entreprise a contracté, des emprunts à hauteur de 300 000 €
•Des biens immobiliers d’une valeur de
500 000 €
•Du matériel de transport pour une valeur de 100 000 €
•Des marchandises pour Une valeur de 150 000 €•Des disponibilités pour
50 000 €
•Les associés ont apporté 500 000 €prélevés sur leur patrimoinepersonnel
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L’évaluation du patrimoine donne
une représentation, à une date
donnée, des moyens mis en œuvre
par l’entreprise et de la manière
dont ils ont été financés.
a) Le PatrimoineD’un point de vue économique :
3.1.2 La conception économique du patrimoine
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Pour réaliser son activité, l’entreprise a besoin d’acquérir un certain nombre de biens :
L’acquisition de ces biens nécessite obligatoirement un financement mis à la disposition de l’entreprise :
D’après ces définitions, le patrimoine de l’entreprise est caractérisé par une égalité fondamentale :
Emplois = ressources
Emplois RessourcesMatériel de productionCréances
Stocksdisponibilités
Ressources propres
Dettes
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Ensemble des Emplois de
l’entreprise au démarrage de l’activité :
800 000 €
Ensemble des Ressources de l’entreprise au démarrage de
l’activité
800 000 €
Ressources propres:
500 000 €
300 000 € de dettes
Au démarrage de son activité, une entreprise possède:
•L’entreprise a contracté, des emprunts a hauteur de 300 000 €
•Un local d’une valeur de 500 0 000 €
•Du matériel durable pour une valeur de 100 000 €
•Des marchandises pour Une valeur de 150 000 €•Des disponibilités pour
50 000€
•Les associés ont apporté 500 000 €prélevés sur leur patrimoinepersonnel
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A travers l’évaluation, à une date donnée, du patrimoine de l’entreprise, la comptabilité nous informe sur :
• Les différents biens que possède l’entreprise et les droits de créance dont elle dispose à une date donnée.
• Les ressources qui, à cette date, ont permis de financer ces biens et ses créances, et notamment la répartition entre :
• Les ressources obtenues à l’extérieur : les dettes, que l’entreprise à l’obligation de rembourser à plus ou moins longue échéance.
• Les ressources propres à l’entreprise, destinées à rester durablement dans l’entreprise pour leur plus grande partie.
Interprétation juridique Interprétation économique
Droits
Patrimoine net
Dettes
Emplois
Ressources propres
Dettes
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ACTIF PASSIF
Actif immobilisé
Actif circulant
Ressources propres
Ressources propres
La synthèse comptable correspondante est le bilan
Dettes
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Exercice NACTIF
Brut A/D Net
Net
N-1 PASSIFNet
N
Net
N-1
Actif immobilisé X X X X Capitaux propres X XImmobilisations incorporelles X X X X Capital social X XImmobilisations corporelles X X X X
Résultat de l’exerciceX X
Immobilisations financières X X X X
Réserves
X X
Actif circulant X X X XProvisions
Dettes
X X
- stocks X X X X Emprunts
X X
- créances X X X X fournisseurs- disponibilités X X X fiscales et sociales
X XX X
Total Actif net= Total Passif
X X
Amortissements et dépréciations des actifs. Amortissement : consommation des avantages économiques liés aux act ifs ou encore (ancienne définition plus intuitive : perte de vale ur irréversible liée à l’usure ou à l’obsolescence) . Les dépréciations so nt en revanche des pertes de valeur réversibles.
ACTIF
IMMOBILISE
ACTIF
CIRCULANT
CAPITAUX
PROPRES
DETTES
ACTIF PASSIF
Utilisation des
capitaux
(EMPLOIS)
Origine des
capitaux
(RESSOURCES)
Les Emplois de l’entreprise sont classés selon leur destination
Les ressources de l’entreprise sont classées selon leur origine .
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L’Actif du bilan : principaux postes et règles d’év aluation
Actif immobilisé
Actif circulant
Ensemble des moyens destinés à servir durablement l’activité de l’entreprise
Ensemble des moyens destinés à sortir rapidement du patrimoine de l’entreprise.
L’Actif présente la valeur des biens et des droits que possède l’entreprise à une date donnée
On peut également formuler l’idée selon laquelle le s postes de l’actif sont classés en fonction d’un degré de liqu idité* croissant
Actif immobilisé
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations financières
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Actif circulant
Stocks
Créances
Disponibilités
Valeurs Mobilières de placement
L’actif circulant est lui-même classé selon un critère de liquidité*croissante
*Le degré de liquidité d’un actif dépend de la longueur du délai nécessaire pour le convertir en monnaie, mais aussi des frais et de la perte éventuelle qu’entraînerait la conversion en m onnaie.
Le passif du bilan : principaux postes
Capitaux propres
Provisions pour risques et charges
Ressources permanentes de l’entreprise
Destinées à rendre compte de charges probables au moment de l’inventaire.
Dettes Ressources mises temporairement à la disposition de l’entreprise
Rque : Les postes du passif respectent plus ou moins un degré une classification en fonction de l’exigibilité des fon ds (délai pendant lequel les fonds restent à la disposition de l’entr eprise)
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Capitaux propres
Capital social
Réserves
Résultat de l’exercice
Les fonds propres correspondent aux apports successifs des associé, aux bénéfices nets portés en réserve et au résultat du dernier exercice
Provisions
Il s’agit de passif dont l’échéance ou le montant n ’est pas fixé de façon précise.
(Les risques et les charges, nettement précisés qua nt à leur objet, que des événements survenus ou en cours rendent probabl es, entraînent la constitution de provisions).
Il s’agit, conformément au principe de prudence , de constater dans le résultat de l’exercice, les charg es qui risquent d’intervenir dans les exercices futurs.
Cette charge est purement comptable et ne donne lie u à aucun décaissement.
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Dettes
Dettes financières
Dettes d’exploitation
Dettes diverses
L’organisation dettes elles-mêmes respecte plus ou moins le critère d’exigibilité des fonds (les dettes d’exploitation vis-à-vis des fournisseurs sont réglées plus rapidement que les emprunts)
Attention cependant ! :Les dettes financières, et plus particulièrement le s dettes auprès des établissement de crédit incluent des découverts bancaires (soldes créditeurs de banque) et des concours bancaires courants.
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r 1. Pour démarrer son activité, l’entreprise doit trouver les ressources financières qui vont lui permettre d’acquérir les moyens de production nécessaires.
� L’entreprise procède à des opérations de financement : transaction avec les apporteurs de capitaux .
� L’entreprise procède à des opérations d’investissement : transaction avec les fournisseurs de biens de production.
2. Une fois les ressources financières obtenues, l’entreprise doit acquérir les biens de production (locaux, machines, matériel informatique,…) qui vont permettre à l’exploitation de commencer.
3. Enfin, l’activité de l’entreprise peut commencer. Tout au long de l’année, l’entreprise va consommer des biens et des services pour fabriquer des produits qu’elle veut vendre.� L’entreprise procède à des opérations d’exploitation : transaction avec les
fournisseurs, les clients, les salariés,…
Le lien Patrimoine – RésultatIntroduction à la notion de résultat
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ACTIF PASSIF
Immobilisations Stocks Créances clients Banque
28 000 2 000 10 000 4 000
Fonds propres Dettes
40 000 4 000
Total 44 000 Total 44 000
Soit le patrimoine initial suivant (Bilan très simplifié)
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1. Opérations de financement
Les opérations de financement concernent les opérations par lesquelles l’entreprise se procurent les liquidités dont elle a besoin pour démarrer son activité ou se développer.
Entreprise
Propriétaires de l’entreprise
Flux monétaire de financement: argent en banque
Obligations envers les associés
Dette envers la banque
Établissements de crédit
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Situation 1 : Considérons l’effet d’une opération de
financement sur ce patrimoine.
Expl : L’entreprise contracte un emprunt de 3 000 €
ACTIF PASSIF
Immobilisations Stocks Créances vis à vis des Clients Banque
28 000 2 000 10 000 4 000
Ressources propres Dettes
40 000 4 000
Total Total
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EmpruntBanque C
3 000 3 000
D D C C
Cette opération modifie bien la structure du patri moine. Mais elle ne change pas les Capitaux propres (40 00 0)
44 000 44 00047 00047 000
40
2. Opérations d’investissement
Les opérations d’investissement concernent l’acquis ition par l’entreprise des biens de productions nécessaires à son activité .
Fournisseur de biens de production
Flux réel externe: bien de production
Flux monétaire : chèque émis
Naissance d’une dette vis à vis du fournisseur
Entreprise
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ACTIFS PASSIF
Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque
30 000 10 000 4 000
Ressources propres Dettes
40 000 4 000
Total Total
41
ImmobilisationsBanque C
2 000 2 000
D D C C
Cette opération modifie également la structure du patrimoine. Mais elle ne change toujours pas les Capitaux propres (40 000)
44 000
- 2 000
+ 2 000
Situation 2 : A partir du même patrimoine de départ,
considérons à présent une opération d’investissement.
Expl : Achat au comptant d’un ordinateur pour 2000 €, par
chèque
44 000
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Les opérations liées à l’exploitation regroupent l’ ensemble des transactions qui permettent à l’entreprise de réali ser son activité commerciale, industrielle ou de prestation de servi ce.
3. Opérations d’exploitation.
1°Les consommations de biens et services
Flux réel externe: biens ou services
Flux Monétaire immédiat : chèque émis
Naissance d’une dette vis à vis du fournisseur
EntrepriseFournisseur de biens de consommation
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ACTIF PASSIF
Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque
30 000 10 000 4 000
Ressources propres Dettes
40 000 4 000
Total Total
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Banque« Charges »
Services extérieurs
200 200
D C D C
Cette opération n’a pas seulement modifié la struct ure du patrimoine. Elle a diminué les Capitaux propres, la richesse propre de l’entreprise : 39 800
44 000 44 00044 00043 800
- 200
- 200
43 800
Situation 3 : Considérons à présent l’effet d’une opération
d’exploitation impliquant un compte de « charges »
Expl : Recours à une prestation de services pour 200 € au comptant,
payé par chèque
ACTIF PASSIF
Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque
30 000 10 000 4 000
Ressources propres Dettes
40 000 4 000
Total Total
44
Client
« Produits »Prestations de services
100 100
D C D C
Cette opération n’a pas seulement modifié la struct ure du patrimoine. Elle a forcément augmenté les capitaux propres, la « richesse propre » de l’entreprise : 40 100
44 000 44 00044 00044 100
+ 100
+ 100
44 100
Situation 4 : Considérons à présent l’effet d’une opération d’exploitation
impliquant un compte de « produits »
Expl : ventes de services pour 100 € à crédit
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ACTIF PASSIF
Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque
30 000 10 000 4 000
Ressources propres Dettes
40 000 4 000
Total 44 000 Total 44 000
45
46 900
+ 100
Résultat (perte)
- 2000
+ 2000
+3000
46 900
Retour sur l’exemple précédent : Evolution du patri moine aprèsles 4 opérations :
Prestations de services :
100
Recours à une prestation de services : 200
Résultat de la période :
perte de 100
Charges Produits
+3000
EmpruntAchatd’un ordinateur
- 200
- 100
COMPTEDE
RESULTAT
BILAN D’ORIGINE
Rque : Nous avons pris un exemple de prestations de services pour éluder les problématiques de stockage mais une écriture d’enregistrement de vente de marchandises aurait donné lieu au même type d’enregistrement (voir également support annexe). En effet le principe de l’ « inventaire intermittent » a pour conséquence qu’aucune entrée ou sorties de stock ne sont enregistrées comptablement dans les comptes de stocks (comptes de bilan à l’actif) en cours d’exercice.
Les ventes de marchandises, produits … sont directement enregistrés en produits et les achats de marchandises, approvisionnements sont directement enregistrés en charges comme des enrichissements et appauvrissements de l’exercice.
Les variations de stocks sont uniquement évaluées et enregistrées en fin d’exercice (inventaire) comme des produits ou des charges complémentaires
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La raison d’être de l’entreprise est son activité : produire des biens ou des services et les vendre pour une valeur au moins égale aux moyens mis en œuvre.
Biens de consommation,
travail
Vente de biens ou prestation de services
Valeurs des moyens consommés pour réaliser l’activité
Valeur des biens et
valorisés à l’extérieur
par l’entrepriseRésultat de
l’activité
3.2 Informations sur Le résultat
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Lorsque l’entreprise valorise ses produits pour un montant supérieur aux biens et services qu’elle a consommé pour les produire et les vendre, elle dégage un résultat positif.
Revenus tirés de l’activité de l’entreprise
Biens et services consommés par l’entreprise pour réaliser l’activité.
Résultat de la période )
Résultat de la période
Les charges Les Produits
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Charges Produits
Charges d’exploitation Produits d’exploitation
Charges financières Produits financiers
Charges exceptionnelles Produits exceptionnels
Impôts sur les bénéfices
Résultat (Bénéfice ou
Excédent)
ou Résultat (Perte ou Déficit)
Total Total
Exemple de compte de résultat (en compte)
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Produits d’exploitation
- Charges d’exploitation
= Résultat d’exploitation (A)
Produits financiers
- Charges financières
= Résultat financier (B)
Produits exceptionnels
- Charges exceptionnelles
= Résultat exceptionnel (C)
- Participation des salariés (d)
- Impôts sur les bénéfices (e)
Résultat de l’exercice (A+B+C-d-e)
Exemple de compte de résultat (en liste)
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Le lien entre le résultat de l’activité et le patri moine.
DroitsEMPLOIS
ObligationsRESSOURCES
Dettes
État du patrimoine à la date T État du patrimoine à la date T+1
Patrimoine net T
• Flux économiques ayant une incidence sur le résultat
• Flux économiques sans incidence sur le résultat
Les flux économiques liés à l’activité permettent de déterminer les ressources dégagées par l’activité de l’entreprise. Leur solde, le résultat, constituent donc une ressource propre accumulée pendant la période. Celle-ci accroît donc le patrimoine net de l’entreprise (lorsque le résultat est positif)
DroitsEMPLOIS
ObligationsRESSOURCES
Dettes
Patrimoine netT+1
Synthèse
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Résultat de la période
(bénéfice)
Produits
Valorisation des biens et services produits pendant
l’année
Charges
Biens et services
consommés pendant l’année
Droits =
EMPLOIS
Obligations = RESSOURCES
Biens
Créances
Dettes
Ressources propres
Résultat
Capital
Le patrimoine de l’entreprise à une date donnée
Le résultat de l’activité de l’année
Synthèse
La comptabilité, en tant que système d’information sur la vie économique de l’entreprise, produit des informations sur :
Les flux économiques liés aux transactions de l’entreprise
avec ses partenaires