SOMMAIRE
6
- INSTALLATION À TITRE INDIVIDUEL OU EN SOCIÉTÉ 7- PLAN D’INVESTISSEMENTS 7- CHANGEMENT DE SYSTÈME D’EXPLOITATION 7- AMÉLIORER SA GESTION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE 8 - DIAGNOSTIC AGRILEAN ACCOMPAGNEMENT 8- PRIX DE SEUIL PERSONNALISÉ 8- STRATÉGIE D’ENTREPRISE ET DE PRODUCTION 9- TABLEAUX DE BORD DE GESTION ET INDICATEURS 9- RENDEZ-VOUS DE SUIVI DE TABLEAU DE BORD 9- TABLE RONDE CONSEIL 10- BUDGET DE TRÉSORERIE MENSUEL OU TRIMESTRIEL 10- RENDEZ-VOUS DE SUIVI DE BUDGET DE TRÉSORERIE 10- CHIFFRER UN PRÉJUDICE 11- L’ASSURANCE MULTIRISQUES RÉCOLTE 11- CAPACITÉ DE SUPPORTER UNE CHARGE SUPPLÉMENTAIRE 11
12
- DÉCISION DE GESTION EN BILAN D’OUVERTURE 13- ÉCLAIRER UNE DÉCISION FISCALE PONCTUELLE 13- PRÉ-RÉSULTAT 13- GÉRER ET ANTICIPER UN REVENU EXCEPTIONNEL 14- ÉTUDE SUR UN CHOIX DE CHANGEMENT DE RÉGIME FISCAL 14- PRÉPARER SA CESSATION D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE À TITRE INDIVIDUEL 14- OPPORTUNITÉ DE CHANGER DE DATE DE CLÔTURE 15- OPTIMISER L’IMPACT FISCAL DE LA CESSION D’UN IMMEUBLE 15- INVESTIR DANS L’IMMOBILIER À TITRE PRIVÉ 15- STRATÉGIE DE RENOUVELLEMENT DES INVESTISSEMENTS 16- INCIDENCES D’UN SINISTRE 16
ECONOMIQUEECO 1ECO 2ECO 3ECO 4ECO 5ECO 6ECO 7ECO 8ECO 9 ECO 10ECO 11ECO 12ECO 13ECO 14ECO 15
FISCALFISCA 1FISCA 2FISCA 3FISCA 4FISCA 5FISCA 6
FISCA 7FISCA 8FISCA 9FISCA 10FISCA 11
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- INSTALLATION À TITRE INDIVIDUEL OU EN SOCIÉTÉ 7- PLAN D’INVESTISSEMENTS 7- CHANGEMENT DE SYSTÈME D’EXPLOITATION 7- AMÉLIORER SA GESTION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE 8 - DIAGNOSTIC AGRILEAN ACCOMPAGNEMENT 8- PRIX DE SEUIL PERSONNALISÉ 8- STRATÉGIE D’ENTREPRISE ET DE PRODUCTION 9- TABLEAUX DE BORD DE GESTION ET INDICATEURS 9- RENDEZ-VOUS DE SUIVI DE TABLEAU DE BORD 9- TABLE RONDE CONSEIL 10- BUDGET DE TRÉSORERIE MENSUEL OU TRIMESTRIEL 10- RENDEZ-VOUS DE SUIVI DE BUDGET DE TRÉSORERIE 10- CHIFFRER UN PRÉJUDICE 11- L’ASSURANCE MULTIRISQUES RÉCOLTE 11- CAPACITÉ DE SUPPORTER UNE CHARGE SUPPLÉMENTAIRE 11
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- DÉCISION DE GESTION EN BILAN D’OUVERTURE 13- ÉCLAIRER UNE DÉCISION FISCALE PONCTUELLE 13- PRÉ-RÉSULTAT 13- GÉRER ET ANTICIPER UN REVENU EXCEPTIONNEL 14- ÉTUDE SUR UN CHOIX DE CHANGEMENT DE RÉGIME FISCAL 14- PRÉPARER SA CESSATION D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE À TITRE INDIVIDUEL 14- OPPORTUNITÉ DE CHANGER DE DATE DE CLÔTURE 15- OPTIMISER L’IMPACT FISCAL DE LA CESSION D’UN IMMEUBLE 15- INVESTIR DANS L’IMMOBILIER À TITRE PRIVÉ 15- STRATÉGIE DE RENOUVELLEMENT DES INVESTISSEMENTS 16- INCIDENCES D’UN SINISTRE 16
17
- BILAN DE FONCTIONNEMENT 18- PARTAGER UNE VISION SUR UN PROJET COMMUN 18- GESTION DES CONFLITS 18- RENDEZ-VOUS D’ANIMATION DE LA VIE SOCIÉTAIRE 19- ÉLABORATION D’UNE CHARTE DE FONCTIONNEMENT 19- AMÉLIORER LES RELATIONS INTERPROFESSIONNELLES 19MÉTHODE DISC : niveau 1 - AMÉLIORER LES RELATIONS INTERPROFESSIONNELLES 20MÉTHODE DISC niveau 2
21
- ÉTUDE PRÉALABLE À L’EMBAUCHE 22- RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL 22- DUER 22- ENVISAGER UNE SANCTION DISCIPLINAIRE 23- GÉRER LES CONGÉS ESTIVAUX 23- EMBAUCHER UN MINEUR 23- PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 24- BONS CADEAUX, CHÈQUES CADEAUX, CHÈQUES VACANCES 24- DÉNONCIATION D’USAGE 24- OUTILS DE MOTIVATION PEE, PERCO 25- APPRÉHENDER LES DIFFÉRENTS ENTRETIENS 25- INTÉRESSEMENT 25- ÉTUDE SUR LA MISE EN ŒUVRE: -CSE -UN ACCORD D’ENTREPRISE 26
SOMMAIRE
RELATIONS HUMAINESRH 1RH 2RH 3RH 4RH 5RH 6
RH 7
SOCIAL
SOC 1SOC 2SOC 3SOC 4SOC 5SOC 6SOC 7SOC 8SOC 9SOC 10SOC 11SOC 12SOC 13
3
PATRIMOINE PAT 1PAT 2PAT 3PAT 4PAT 5PAT 6
PAT 7
JURIDIQUE
JUR 1JUR 2JUR 3JUR 4JUR 5JUR 6JUR 7JUR 8JUR 9
SOMMAIRE
4
27
- BILAN PATRIMONIAL 28- ÉVALUATION DU PATRIMOINE EN ANTICIPATION DE L’IFI 28- PROJET SOCIÉTÉ FONCIÈRE (SCI /GFA / GFR) 28- PRÉPARER SA TRANSMISSION 29- RÉGIMES MATRIMONIAUX 29- AVOIR UN REGARD SUR SA TRANSMISSION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE 29- SÉCURISATION DU FONCIER 30
31
- CRÉATION DE SOCIÉTÉ NIVEAU 1 32- CRÉATION DE SOCIÉTÉ NIVEAU 2 32- ÉVALUER SA SOCIÉTÉ NIVEAU 1 32- ÉVALUER SA SOCIÉTÉ NIVEAU 2 33- APPORT EN SOCIÉTÉ : DÉTERMINATION 33- APPORT EN SOCIÉTÉ : VALIDATION DÉFINITIVE 33- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET CHARTE DE FONCTIONNEMENT 34- GÉRER SES COMPTES-COURANTS ASSOCIÉS 34- RÉGULARISER UNE CONSTRUCTION SUR SOL D’AUTRUI 34
DIAGNOSTIC
DIAG 1DIAG 2
DIVERSIFICATION
DIV 1DIV 2
DIV 3
DIV 4DIV 5DIV 6DIV 7DIV 8DIV 9DIV 10DIV 11
ADM 1
SOMMAIRE
5
27
- BILAN PATRIMONIAL 28- ÉVALUATION DU PATRIMOINE EN ANTICIPATION DE L’IFI 28- PROJET SOCIÉTÉ FONCIÈRE (SCI /GFA / GFR) 28- PRÉPARER SA TRANSMISSION 29- RÉGIMES MATRIMONIAUX 29- AVOIR UN REGARD SUR SA TRANSMISSION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE 29- SÉCURISATION DU FONCIER 30
31
- CRÉATION DE SOCIÉTÉ NIVEAU 1 32- CRÉATION DE SOCIÉTÉ NIVEAU 2 32- ÉVALUER SA SOCIÉTÉ NIVEAU 1 32- ÉVALUER SA SOCIÉTÉ NIVEAU 2 33- APPORT EN SOCIÉTÉ : DÉTERMINATION 33- APPORT EN SOCIÉTÉ : VALIDATION DÉFINITIVE 33- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET CHARTE DE FONCTIONNEMENT 34- GÉRER SES COMPTES-COURANTS ASSOCIÉS 34- RÉGULARISER UNE CONSTRUCTION SUR SOL D’AUTRUI 34
35
- DIAGNOSTIC OBJECTIF PÉRENNITÉ– XPERT A 360 36- « REGARD EXTÉRIEUR » 36
37
- ÉNERGIES RENOUVELABLES 38- DIVERSIFICATION ET COMMERCIALISATION DE SA PRODUCTION 38- ACTIVITÉS ACCESSOIRES ET EXTÉRIEURES EN ENTREPRISE AGRICOLE 38- PLAN MARKETING 39- PLAN DE COMMUNICATION 39- DÉPOT DE MARQUE ET / OU LOGO A L’INPI 39- CONSTRUIRE UNE MARQUE FORTE 40- CRÉER LE LOGO DE SON ENTREPRISE 40- ÉTUDE DE MARCHÉ 40- ENQUÊTE DE SATISFACTION CLIENT 41- ANALYSE COMMERCIALE PRODUIT/SERVICE 41
- DOSSIER ADMINISTRATIF 42
7
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Individuel : RS niveau 2
Société 2 associés : RS niveau 3
Société + 2 associés : RS niveau 3 + CF niveau 2 par associé supplémentaire
Pour 6: option CF niveau 1 à 3 selon l’enjeu
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ECO 1_INSTALLATION À TITRE INDIVIDUEL OU EN SOCIÉTÉ
RÉUSSIR SON PROJET EN ANTICIPANT ET EN VÉRIFIANT SA CAPACITÉ À INVESTIR, À S’INSTALLER
Déroulement de la prestation :1) Recherche objectif - finalité2) EBE prévisionnel pluriannuel3) Mesure des prélèvements sociaux obligatoires4) Identification des financements5) Besoins de trésorerie prévisionnels6) Enjeux date d’installation (en option)7) Calcul du revenu disponible prévisionnel (JA)8) Restitution sous forme de compte-rendu écrit et plan d’actions
ECO 2_PLAN D’INVESTISSEMENTS
RECHERCHER LES MEILLEURS FINANCEMENTS POUR INVESTIR ET VÉRIFIER LA VIABILITÉ ÉCONOMIQUE
ET FINANCIÈRE
Déroulement de la prestation :1) Recherche objectif - finalité2) EBE prévisionnel croisière3) Mesure des prélèvements sociaux obligatoires4) Identification des financements5) Besoins de trésorerie prévisionnels6) Projection des charges d’amortissements comptables7) Restitution sous forme de compte-rendu écrit et plan d’actions
ECO 3_CHANGEMENT DE SYSTÈME D’EXPLOITATION
PRENDRE LES BONNES DÉCISIONS SUR L’ÉVOLUTION DU SYSTÈME ENVISAGÉ
Déroulement de la prestation :1) Simulation de l’impact du changement :
� Etude économique sur devis ou � AGRILEAN PROJET pour le Doubs (économique, technique agronomique,
technique élevage)
2) Restitution sous forme de compte-rendu écrit et plan d’actions
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Investissement / Financement / Stratégie / Diversification / Annuités / Amortissements
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Pour les investissements de renouvellement ou de «confort» : RC niveau 1
Pour les investissements de développement ou structurels :- Mise aux normes : RS niveau 2- Développement nouvelle activité : sur devis
NB : voir avec conseiller spécialisé selon projet
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Sur devis dans tous les cas
Dans le Doubs, via un AGRILEAN PROJET
Réorientation des productions / Etude de marché / Diversification / AGRILEAN / Agrandissement
JA - Jeunes Agriculteurs / Cessation / Association / Transmission / Prévi-sionnel / Financement
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ECO 4_AMÉLIORER SA GESTION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
RECHERCHER LA PERFORMANCE DE MON/MES ACTIVITÉS
Déroulement de la prestation :1) Analyse du fonctionnement actuel2) Recherche des marges de progrès technico-économiques
ª Utilisation de l’outil Diagnostic économique et financier3) Etude d’une reconsolidation ou restructuration financière le cas échéant4) Restitution sous forme de compte-rendu écrit et plan d’actions
ECO 5_DIAGNOSTIC AGRILEAN ACCOMPAGNEMENT
AMÉLIORER LA RENTABILITÉ DE L’EXPLOITATION OU DU SYSTÈME EXISTANT
Déroulement de la prestation :1) En amont, diagnostic concerté à 3 partenaires (Chambre d’Agriculture 39/25-90, EVA JURA, Conseil Elevage 25-90 et CERFRANCE Alliance Comtoise) = 1 matinée2) Rendez-vous commun (diagnostic, gain de rentabilité, plan d’actions) chez le client = 1 après-midi3) Finalisation du compte-rendu chez le client4) Envoi du compte-rendu finalisé et validé par chaque partenaire.
ECO 6_PRIX DE SEUIL PERSONNALISÉ
MESURER LA RENTABILITÉ DES DIFFÉRENTES PRODUCTIONS DE L’ENTREPRISE ET ANTICIPATION DE L’ÉVOLUTION
DES MARCHÉS
Déroulement de la prestation :1) Détermination de vos prix de seuil : prix de revient et prix d’équilibre2) Analyse de la rentabilité de chaque activité et positionnement par rapport à des prix de marché3) Mesure chiffrée de l’impact d’une évolution de conjoncture4) Mise en place d’un plan d’actions avec choix stratégiques5) Restitution sous forme de compte-rendu écrit
Restructuration / Marge / Diagnostic / Consolidation / Technico-économique
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Qui intervient ? Conseiller AGRILEAN
Prix de l’intervention
Grille tarifaire AGRILEAN
Accompagnement (RC déductible dans le Doubs)
Audit / Performance / Choix technique / Optimisation
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Option prix de revient + RC niveau 1
ª Pour un système «simple» ª + devis complémentaire
pour multicultures ou multi ateliers (système plus «com-plexe»)
Prix d’équilibre / Prix de revient / Stratégie / Marge / Matrice de gains / Conjoncture
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Restructuration / Marge / Diagnostic / Consolidation / Technico-économique
ECO 7_STRATÉGIE D’ENTREPRISE ET DE PRODUCTION
MESURER LES IMPACTS D’UNE MODIFICATION DES MOYENS DE PRODUCTION OU D’UNE AUGMENTATION/DIMINUTION
D’UN ATELIER
Déroulement de la prestation :1) Point sur votre situation fiscale, sociale et économique2) Projection de votre situation à moyen et long terme3) Identifier et comprendre les différentes pistes d’action (modification, augmentation ou diminution de la production)4) Chiffrage des impacts indentifiés précédemment5) Plan d’actions et compte-rendu écrit
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 2
Projection / Diagnostic / EBE / Facteur limitant / Prévisionnel
ECO 8_TABLEAUX DE BORD DE GESTION ET INDICATEURS
AVOIR DES INDICATEURS POUR ÊTRE ALERTÉ DES ÉCARTS IMPACTANTS
Déroulement de la prestation :1) Etat de vos résultats économiques sur les 3 derniers exercices comptables2) Détermination des critères (3-4 maxi) de suivi en fonction de vos objectifs3) Réalisation de tableaux de bord personnalisés à échéances convenues4) Restitution écrite à chaque échéance5) Alerte en cas d’écart impactant
Qui intervient ? Comptable conseilConseiller
Prix de l’intervention
De CF à RC en fonction du nombre d’indicateurs
Rendez-vous de suivi tableau de bord : cf. ECO_10
Stratégie / Performance / Prévisionnel / Suivi / Sécurité / Prise de conscience
ECO 9_RENDEZ-VOUS DE SUIVI DE TABLEAU DE BORD
SUIVRE LES OBJECTIFS ET LE PLAN D’ACTIONS FIXÉS, LES AJUSTER
Déroulement de la prestation :1) Reprise des objectifs et du plan d’actions2) Evaluation des écarts entre prévisionnel et réalisé, contrôle et suivi3) Ajustement
Stratégie / Performance / Prévisionnel / Suivi / Constat
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’intervention
2 x Conseil Flash de niveau 2
Pas d’analyse : si besoin rajouter une RC niveau 1
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ECO 10_TABLE RONDE CONSEIL
RÉUNIR VOS PARTENAIRES FINANCIERS OU AUTRES POUR ÉTUDIER UN PROJET, VOUS ÉPAULER DANS VOS
DÉMARCHES DE DEMANDE DE FINANCEMENT...
Déroulement de la prestation :1) Analyse des objectifs2) Rencontre avec vos partenaires3) Formalisation de solution(s), plan d’actions4) Restitution sous forme de compte-rendu écrit
ECO 11_BUDGET DE TRÉSORERIE MENSUEL OU TRIMESTRIEL
RÉALISER UN BUDGET DE TRÉSORERIE POUR CONNAÎTRE ET ANTICIPER LES FLUCTUATIONS DE TRÉSORERIE
Déroulement de la prestation :1) Recherche objectifs-finalité2) Budget de trésorerie mensuel ou trimestriel3) Besoins prévisionnels et évolution de la trésorerie4) Restitution sous forme de compte-rendu écrit et plan d’actions
ECO 12_RENDEZ-VOUS DE SUIVI DE BUDGET DE TRÉSORERIE
SUIVRE LES OBJECTIFS ET LE PLAN D’ACTIONS FIXÉS, LES AJUSTER
Déroulement de la prestation :1) Reprise des objectifs et du plan d’actions2) Evaluation des écarts en prévisionnel et réalisé, contrôle et suivi3) Ajustement
Cessation / Stratégie / Prévisionnel / Installation / Trésorerie / Investissement / Association
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
cf. niveau 3 si RC préalable ou autres interventions (prévision-nel) ou Rencontre conseil niveau 1 (prépa en amont + rendez-vous partenaire)
ExemplesRDV commun Agri-Conseil 39 + banque + ODASÉA
RDV banque présentation étude prévisionnelle
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 3
Prévisionnel / FAC-PSE / Sécurité / Restructuration / Consolidation / Dette
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’intervention
2x CF niveau 2
Pas d’analyse : si besoin rajouter une RC niveau 1
Prévisionnel / FAC-PSE / Sécurité / Restructuration / Consolidation / Suivi / Constat
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ECO 13_CHIFFRER UN PRÉJUDICE
CHIFFRER LES DOMMAGES DONT VOUS ÊTES VICTIME POUR APPUYER UNE DEMANDE D’INDEMNISATION
Déroulement de la prestation :1) Rencontre pour compréhension de la situation et collecte de documents2) Etude chiffrée des préjudices3) Chiffrage des dommages et points de vigilance sur les éléments non chiffrables4) Rendez-vous de présentation de l’étude5) Restitution sous forme de compte-rendu écrit
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Sur devis avec RC déductible
Conflit / Impayé / Séparation / Accident / Tension / Litige / Financier
ECO 14_L’ASSURANCE MULTIRISQUES RÉCOLTE
POUVOIR PRENDRE DES DÉCISIONS SUR LA SOUSCRIPTION OU NON D’UNE ASSURANCE MULTIRISQUES ET CHOISIR LE NIVEAU D’ASSURANCE OPTIMAL POUR UNE EXPLOITATION
EN FONCTION DES OPTIONS
Déroulement de la prestation :1) Présentation des différentes assurances existantes2) L’intérêt de souscrire ou non à une assurance multirisque3) Simulation éventuelle avec calcul de votre rendement olympique
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
CF à RC niveau 1 selon le besoin de l’adhérent
Prévoyance / Diagnostic / Risque / Sécurité / Marge
ECO 15_CAPACITÉ DE SUPPORTER UNE CHARGE SUPPLÉMENTAIRE
AI-JE LA RENTABILITÉ NÉCESSAIRE POUR SUPPORTER UNE CHARGE SUPPLÉMENTAIRE ?
Déroulement de la prestation :1) Recherche objectifs-finalité2) EBE prévisionnel pluriannuel3) Besoins prévisionnels de trésorerie4) Impacts en cas d’évolution de la conjoncture économique5) Retour sur investissement de la charge supplémentaire6) Restitution sous forme de compte-rendu écrit et plan d’actions
Trésorerie / Prévisionnel / Main-d’oeuvre / Travaux par entreprise / Salariat / Retour sur investissement
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 1
ExemplesEmbaucher un salarié
Sous-traiter des travaux - travaux par entreprise
Passage en IA
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FISCA 1_DÉCISION DE GESTION EN BILAN D’OUVERTURE
PRÉPARER ET COMPRENDRE LE PASSAGE AU RÉGIME DU RÉEL, OU, LORS D’UNE CRÉATION DE SOCIÉTÉ AU RÉEL
Déroulement de la prestation :1) Reprise des immobilisations2) Choix des valeurs et durée d’amortissements3) Choix immobilisation ou stock (chevaux)4) Choix de la catégorie des stocks5) Inscription ou non des véhicules6) Inscription ou non des terres au bilan7) Lien avec les apports dans les statuts pour les créations de société 8) Choix de la date de clôture (pour les individuels)9) Explication du fonctionnement fiscal sous le régime réel
FISCA 2_ÉCLAIRER UNE DÉCISION FISCALE PONCTUELLE
PROJETER L’IMPACT D’UNE MESURE FISCALE ENVISAGÉE
Déroulement de la prestation :1) Simuler l’intérêt et l’impact d’une décision fiscale élémentaire sur votre exploitation2) Comprendre les conséquences à moyen et long terme d’une décision fiscale3) Mise en oeuvre des actions qui en découlent4) Présentation rapide de l’éventail des mesures courantes d’optimisation fiscale et sociale5) Compte-rendu écrit
FISCA 3_PRÉ-RÉSULTAT
ANTICIPER VOS DÉCISIONS PAR L‘APPROCHE DE VOTRE RÉSULTAT FISCAL N+1
Déroulement de la prestation :
1) Prévisionnel des produits et des charges pour anticiper votre résultat quelques mois avant la clôture des comptes2) Rencontre pour analyser le pré-résultat3) Accompagnement de vos prises de décisions4) Restitution sous forme de compte-rendu écrit
Bâtiment / Foncier / Optimisation / Installation / Bénéfice agricole / Stocks / Immobilisations
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’intervention
RC niveau 1
ExemplesRémunérer ou non les comptes courants d’associés
Faire un versement exception-nel sur un support de retraite complémentaire...
Impôt / MSA / Prélèvements sociaux et fiscaux / Optimisation
Qui intervient ? Comptable conseilConseiller
Prix de l’intervention
Option pré-résultat + RC niveau 1
Prévisionnel / Revenu / Optimisation / Prélèvements sociaux et fiscaux / Revenu imposable / Stratégie
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FISCA 4_GÉRER ET ANTICIPER UN REVENU EXCEPTIONNEL
CONNAÎTRE ET COMPRENDRE L’UTILISATION DES OUTILS D’OPTIMISATION FISCALE ET SOCIALE
LORS D’UN REVENU EXCEPTIONNEL
Déroulement de la prestation :1) Comprendre comment se forme un bénéfice agricole au réel2) Connaître et comprendre les différents outils d’optimisation fiscale et sociale cou-rants et exceptionnels3) En option : simuler et mesurer les incidences et les risques à court terme et à moyen terme d’un choix fiscal4) Compte-rendu écrit
Impôt / MSA / Prélèvements sociaux et fiscaux / Outils d’optimisation / Risque / Stratégie
FISCA 5_ÉTUDE SUR UN CHOIX DE CHANGEMENT DE RÉGIME FISCAL
CHOISIR LE RÉGIME FISCAL LE PLUS FAVORABLE À MON ENTREPRISE
Déroulement de la prestation :1) Connaître et comprendre les différents régimes fiscaux2) Diagnostic individualisé analysant l’intérêt d’un régime fiscal particulier ou d’un changement de régime.3) Chiffrer* et mesurer l’incidence à moyen terme4) Compte-rendu écrit
* En option, chiffrage d’impact IS
IR / IS / Réel / Micro-BA / RS-RN / Optimisation
FISCA 6_PRÉPARER SA CESSATION D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE À TITRE INDIVIDUEL
TRANSMETTRE SON ENTREPRISE TOUT EN OPTIMISANT LES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX ET FISCAUX
Déroulement de la prestation :1) Devenir de l’outil de production (gestion foncier, bâtiment, cheptel, matériel, stock...)2) Formalisme réglementaire et délai de la transmission de l’exploitation3) Optimisation de la date d’arrêt d’activité4) Incidences pour le cédant en matière fiscale (impôt, TVA, plus-values profession-nelles ...), sociale et retraite5) Incidences pour le repreneur6) Plan d’actions7) Compte-rendu écrit
Transmission / Cessation / Retraite / Optimisation / Arrêt d’activité
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’interventionRC niveau 1
En option : sur devis
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 2* En option, sur devis
Exemple
RS ou RNMicro-BA ou RéelIR ou IS
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 3 ou RS niveau 2
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FISCA 7_OPPORTUNITÉ DE CHANGER DE DATE DE CLÔTURE
VÉRIFIER L’IMPACT FISCAL ET SOCIAL D’UN CHANGEMENT DE DATE DE CLÔTURE
Déroulement de la prestation :1) Appréhender l’impact du changement de date de clôture sur les prélèvements sociaux et fiscaux en anticipation d’un projet2) Mesure des impacts à court terme3) Identification et listing des conséquences à moyen terme4) Plan d’actions et calendrier des démarches administratives et juridiques5) Compte-rendu écrit
FISCA 8_OPTIMISER L’IMPACT FISCAL DE LA CESSION D’UN IMMEUBLE
CONNAÎTRE LES PARTICULARITÉS ET LE PRODUIT NET DE LA CESSION D’UN IMMEUBLE VENDU OU EXPROPRIÉ
Déroulement de la prestation :1) Comprendre le mécanisme des plus-values professionnelles et privées2) Simuler l’impact de la cession sur les prélèvements sociaux et fiscaux3) Simuler l’impact au regard de la TVA (TVA immobilière ou régularisation)4) Approche du produit net de la cession
FISCA 9_INVESTIR DANS L’IMMOBILIER À TITRE PRIVÉ
CONNAÎTRE LES POSSIBILITÉS FISCALES LIÉES À L’INVESTISSEMENT LOCATIF
Déroulement de la prestation :
1) Présentation des différents dispositifs fiscaux2) Incidences patrimoniales3) Synthèse et restitution écrite4) Option : Chiffrage des impacts fiscaux (parallèle entre fiscalité et trésorerie)
Optimisation / Choix fiscal / Stratégie
Optimisation / Patrimoine / Foncier / Bâtiment
Optimisation / Patrimoine / Immeubles / Locatif / Défiscaliser
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Qui intervient ? ConseillerComptable conseil
Prix de l’intervention
CF niveau 2
Attention : l’impact patrimonial n’est pas abordé
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1 + 250€ selon le niveau de complexité en cas d’option chiffrage
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Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 2 et avec complé-ment sur devis si structure complexe (nb d’associés ou type de production)
FISCA 10_STRATÉGIE DE RENOUVELLEMENT DES INVESTISSEMENTS
MESURER LES IMPACTS DES CHOIX DE RENOUVELLEMENT DU MATÉRIEL
Déroulement de la prestation :1) Point et échange sur votre situation fiscale, sociale et économique2) Evolution dans les années à venir3) Comprendre les différentes possibilités qui s’offrent à vous4) Identifier un plan de renouvellement pluriannuel5) Calcul du prix de revient du matériel avant d’investir6) Compte-rendu écrit
Leasing-crédit bail / Optimisation / Plues-values professionnelles / Rentabilité / Choix technique / Financement / Ressources familiales
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RC niveau 2 + en option sur devis ousur devis (RC déductible)
FISCA 11_INCIDENCES D’UN SINISTRE
MESURER LES IMPACTS D’UN SINISTRE SUR LE BÉNÉFICE IMPOSABLE
Déroulement de la prestation :1) Explication du traitement comptable et fiscal des indemnités versées par la compa-gnie d’assurance2) Impact fiscal du sinistre sur le bénéfice imposable de(s) associé(s)3) En option* : Optimisation fiscale et sociale du résultat exceptionnel lié au sinistre : Etude comparative des leviers d’optimisation possibles : décote, quotient par quatre.
Optimisation fiscale et sociale / Décote / Plues-values professionnelles / Quotient par 4 / Assurance
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RH 1_BILAN DE FONCTIONNEMENT
TRAVAILLER ENSEMBLE : AVANT TOUT, UNE HISTOIRE D’HOMME
Déroulement de la prestation :1) Fourniture de documents préparatoires (10 jours avant et 1 par associé)2) Rencontre individuelle des associés et personnes satellites avec :
ª Identification de la place de chacun ª Recherche et expression des attentes, objectifs et finalités ª Exprimer et identifier la vision du fonctionnement
3) Compte-rendu écrit4) Rencontre commune : restitution du compte-rendu et échanges avec mise en place d’un plan d’actions commun
Entente / Changement / Evénement familial / Création société / Stratégie / Echange
RH 2_PARTAGER UNE VISION SUR UN PROJET COMMUN
RÉUSSIR UN PROJET ENSEMBLE : AVANT TOUT, UNE HISTOIRE D’HOMME
Déroulement de la prestation :1) Fourniture d’un document préparatoire2) Rencontre individuelle des associés et personnes satellites avec :
ª Identification de la place de chacun ª Recherche et expression des attentes, objectifs et finalités ª Appréhender la vision stratégique de la nouvelle organisation ª Exprimer et identifier la vision du fonctionnement pendant et post-projet
3) Compte-rendu écrit4) Rencontre commune : restitution du compte-rendu et échanges avec mise en place d’un plan d’actions commun
JA Jeune Agriculteur / Changement / Sinistre / Entente / Stratégie / Echange
RH 3_GESTION DES CONFLITS
AIDE À LA RÉSOLUTION DE CONFLITS POUR AMÉLIORER LES RELATIONS ET/OU FACILITER LA SÉPARATION
Déroulement de la prestation :1) Identification de la problématique2) Fourniture d’un document préparatoire3) Rencontre individuelle associés et personnes satellites avec :
ª Identification de la place de chacun ª Recherche et expression des attentes, objectifs et finalités ª Reformulation et validation des objectifs personnels ª Liste des points de satisfaction et d’insatisfaction ª Mise en place de propositions concrètes
4) Compte-rendu écrit5) Rencontre commune :
ª Restitution ª Echanges constructifs ª Mise en place et finalisation de propositions concrètes sur le fonctionnement,
l’organisation et les moyens de communication
Conflit / Tension / Séparation / Entente / Médiation / Conciliation / Litige
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Bilan de fonctionnement à 2 associés : 728€Au-delà 2 associés ou personnes satellites, supplé-ment rencontre individuelle : 146€/personne
RC déductible
Exemple
Point de fonctionnement pour «bien vivre» au sein de la struc-ture, que chacun trouve sa place et développe la commu-nication entre associés
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Bilan de fonctionnement à 2 associés : 728€Au-delà 2 associés ou personnes satellites, supplé-ment rencontre individuelle : 146€/personne
RC déductible
Exemple
Regroupement d’exploitationsNouvel associéNouvelle activité ou modifica-tion de structure
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Intervention pour 2 associés : 728€Au-delà 2 associés ou personnes satellites, supplé-ment rencontre individuelle : 146€/personne
RC déductible
Si 1/2 journée supplémentaire : RC niveau 1
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RH 4_RENDEZ-VOUS D’ANIMATION DE LA VIE SOCIÉTAIRE
MAINTENIR UNE FLUIDITÉ DES RELATIONSAU SEIN DE LA SOCIÉTÉ
Déroulement de la prestation :1) Faire exprimer les objectifs, les finalités, et les attentes de chaque associé2) Assurer une écoute mutuelle
RH 5_ÉLABORATION D’UNE CHARTE DE FONCTIONNEMENT
COMMENT ANTICIPER D’ÉVENTUELS PROBLÈMES DE FONCTIONNEMENT
Déroulement de la prestation :1) Définition des règles de fonctionnement :
ª Partage interne des informations ª Travail et partage des responsabilités ª Relations financières du GAEC avec les associés ª S’accorder sur la stratégie de renouvellement et d’investissement ª Aspect social du GAEC (congés...) ª Prévision des événements et de leurs conséquences (arrêt maladie, décès, IJ...) ª Ouverture et responsabilités extérieures ª Conciliation et modification du règlement ª Bilan d’activité globale
2) Rédaction d’un compte-rendu sous forme de charte de fonctionnement
RH 6_AMÉLIORER LES RELATIONS INTERPROFESSIONNELLES MÉTHODE DISC : NIVEAU 1
MIEUX SE CONNAÎTRE POUR MIEUX COMMUNIQUER : NIVEAU 1
Déroulement de la prestation :
Animation collective en mode coaching
1) Comprendre mon fonctionnement2) Découvrir celui de mes associés et ... accepter3) Construire les contours d’une communication efficace et acceptée par chacun
Assemblée Générale / Compte courant associé
Assemblée Générale / Règlement intérieur / Compte courant associé / Absence / Prévoyance / Responsabilités
Association / Agrandissement / Litige / Entente / Salariat
Qui intervient ? ComptableConseiller
Prix de l’intervention
Option Animation d’assemblée générale (Vizéo) ou bureau 150€ à 365€
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 2
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RC niveau 1
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cRH 7_AMÉLIORER LES RELATIONS INTERPROFESSIONNELLES
MÉTHODE DISC : NIVEAU 2
MIEUX SE CONNAÎTRE POUR MIEUX COMMUNIQUER : NIVEAU 2
Déroulement de la prestation :
1) Comprendre mon fonctionnement2) Découvrir celui de mes associés et ...accepter3) Connaître les conditions de réussite de la vie en groupe4) Construire les contours d’une communication efficace et acceptée par chacun5) Evaluation et restitution personnelle avec TTI Sucess Insights
Association / Agrandissement / Litige / Entente / Salariat
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
Sur devisRC déductible
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SOC 1_ÉTUDE PRÉALABLE À L’EMBAUCHE
VOUS SOUHAITEZ EMBAUCHER UN SALARIÉ :LES INDISPENSABLES
Déroulement de la prestation :
1) Connaître le besoin et les objectifs2) Quels sont les choix de contrats de travail3) Quels sont les opportunités (aides...)4) Recherche de la solution optimale pour limiter les coûts5) Vos obligations en tant qu’employeur si primo6) Connaître les dispositifs salariaux (PEE, PERCO...)7) Compte-rendu sous forme écrite
SOC 2_RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
VOUS SOUHAITEZ ÊTRE ACCOMPAGNÉ DANS LA RUPTURE D’UN CONTRAT DE TRAVAIL
Déroulement de la prestation :
1) Prise de connaissance de la situation2) Eclairage sur les choix possibles3) Simulation du coût de la rupture3) Rédaction des courriers selon les différentes étapes de la procédure légale
* Hors licenciement pour motif économique
CDI-CDD / Temps de travail - modulation / Classification du salarié / Congés payés /Visite médicale / Majoration des heures / Avantages sociaux / Formalités et affichages obligatoires / Equipement de protection individuelle / Tarif service social
Licenciement / Inaptitude / Disciplinaire / Faute grave / Rompre le contrat
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Qui intervient ? Conseiller social
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Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
RC niveau 1
SOC 3_DUER
AVEZ-VOUS BIEN FAIT VOTRE DÉCLARATION UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES ?
Déroulement de la prestation :
1) Visite des lieux de travail et de votre site par un conseiller spécialisé2) Identification et évaluation des risques professionnels3) Recherche conjointe de solution de prévention4) Mise en place d’un plan d’actions5) Etablissement d’un document unique d’évaluation des risques
* Suivi et mise à jour annuelle non comprises
Obligation de sécurité et de résultat / Risques professionnels / Docu-ments obligatoires / Infraction pénale / Hygiène, santé et sécurité
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Qui intervient ? Conseiller Cerfrance
Prix de l’intervention
RC niveau 1
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CDI-CDD / Temps de travail - modulation / Classification du salarié / Congés payés /Visite médicale / Majoration des heures / Avantages sociaux / Formalités et affichages obligatoires / Equipement de protection individuelle / Tarif service social
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SOC 4_ENVISAGER UNE SANCTION DISCIPLINAIRE
VOTRE SALARIÉ A COMMIS UNE FAUTE, QUELLE SANCTION ENVISAGER ?
Déroulement de la prestation :1) Identification des faits fautifs 2) Vérification des dispositions légales et internes (Règlement intérieur, appréciation délai…)3) Etude du choix de la sanction et de ses conséquences
Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
CF niveau 1
Mise à pied / Avertissement / Blâme / Mise en garde
SOC 5_GÉRER LES CONGÉS ESTIVAUX
COMMENT GÉRER LES CONGÉS ESTIVAUX DE MES SALARIÉS ?
Déroulement de la prestation :
1) Vérification des dispositions de la convention collective 2) Point sur la situation de l’entreprise et des salariés (fermeture de l’entreprise, nombre de jours acquis par salarié,…) 3) Information sur la période de prise des congés payés 4) Information sur les dates de départ en congés (hors cas de fermeture entreprise : prise en compte de certains critères pour déterminer l’ordre des départs)5) En cas de fermeture entreprise : gestion des salariés n’ayant pas acquis suffisam-ment de jours de congés
Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
CF niveau 1
Période de prise de congés payés / Nombre de jours de congés payés / Fractionnement / Congés payés par anticipation / Congés sans solde / Aide financière Pôle emploi / Délai d’information date de départ en congés
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SOC 6_EMBAUCHER UN MINEUR
QUELLES SPÉCIFICITÉS LORS DE L’EMBAUCHE D’UN MINEUR ?
Déroulement de la prestation :
1) Connaitre les besoins de l’employeur 2) Vérification des possibilités d’embauche du mineur (âge, contrat, travaux dange-reux,…) 3) Présentation des spécificités légales et conventionnelles (durée du travail, repos, pauses…) 4) Etude du coût de l’embauche et opportunités (aides…)
Moins de 16 ans / Moins de 18 ans / Apprentissage / Jeune
Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
CF niveau 1
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Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
2 CF niveau 1
SOC 7_PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
QUELLES SONT LES SOLUTIONS S’OFFRANT À VOUS POUR MIEUX PROTÉGER VOS PROCHES ET VOS COLLABORATEURS
Déroulement de la prestation :
1) Présentation des obligations légales selon la structure2) Vérification du respect du cadre légal 3) Rendez-vous personnalisé 4) Identification des besoins par catégorie de personnes et prestations 5) Impact financier 6) Rédaction d’un compte rendu 7) Proposition d’accompagnement personnalisé
SOC 8_BONS CADEAUX,CHÈQUE CADEAUX, CHÈQUE VACANCES
COMMENT RÉCOMPENSER MES SALARIÉS PAR L’OCTROI DE BONS CADEAUX
Déroulement de la prestation :
1) Evaluation des besoins2) Explication du dispositif (principes, bénéficiaires,…)3) Points sur les éxonérations de charges sociales4) Vérification concrète du respect du cadre légal et des tolérances administratives
SOC 9_DÉNONCIATION D’USAGE
VOUS SOUHAITEZ SUPPRIMER UNE PRIME, LA MISE EN PLACE DE CHÈQUES CADEAUX, ...? SAVEZ-VOUS S’IL S’AGIT
D’UN USAGE OU D’UN ENGAGEMENT UNILATÉRAL ? COMMENT PROCÉDER À LEUR SUPPRESSION ?
Déroulement de la prestation :1) Vérification de la situation (usage ou engagement unilatéral) 2) Courrier d’information aux salariés3) Si changement de convention collective :
ª Principe de faveur pendant 3 mois ª Courrier de résiliation ou d’information auprès de certains organismes
(santé, prévoyance, retraite,…) ª Recontractualisation auprès de nouveaux organismes
* Hors rédaction d’avenants aux contrat de travail
Complémentaire santé / Madelin / Retraite / Prévoyance lourde / Invalidité / Incapacité / Décès / Optimisation
Optimisation / Naissance / Noël / Récompense / Gratification
Usage et engagement unilatéral / Délais / Principe de faveur / Convention collective / Information des salariés / Changement d’organisme / Prime
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Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
2 CF niveau 1 : RC niveau 1 : en cas de changement de convention
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Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Qui intervient ? Conseiller social CERFRANCE
Prix de l’intervention
RC niveau 1
SOC 10_OUTILS DE MOTIVATION PEE, PERCO
QUELS OUTILS DE MOTIVATION DES SALARIÉS ?
Déroulement de la prestation :
1) Etude des besoins de l’employeur 2) Présentation des différents dispositifs 3) Conditions de mise en place 4) Calcul d’optimisation sociale et fiscale 5) Accompagnement
*hors rédaction du plan d’épargne
SOC 11_APPRÉHENDER LES DIFFÉRENTS ENTRETIENS
COMMENT PRÉPARER AU MIEUX LES DIFFÉRENTS ENTRETIENS, OUTILS RH INDISPENSABLES DES TPE ?
Déroulement de la prestation :
1) Présentation des différents entretiens et leurs enjeux 2) Identification de ceux obligatoires dans la structure 3) Identification des attentes de l’employeur 4) Mise en place de trames préparatoires personnalisées employeurs/salariés 5) Mise en place de trame de comptes rendus d’entretien6) Actions possibles à mettre en place à l’issue de l’entretien
Epargne salariale / Plan d’épargne / Epargne retraite / PEE / PERCO-PERCOI
Entretien professionnel biannuel / Entretien d’évaluation / Entretien avec les salariés en situation de télétravail / Entretien forfait jour
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EMBAUCHER
SOC 12_INTÉRESSEMENT
COMMENT ASSOCIER LES SALARIÉS AUX RÉSULTATS DE MON ENTREPRISE ?
Déroulement de la prestation :
1) Etude des besoins de l’employeur 2) Présentation du dispositif3) Conditions de mise en place 4) Accompagnement
* Hors rédaction de l’accord
Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Intéressement / Participation / Epargne salariale
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cSOC 13_ÉTUDE SUR LA MISE EN OEUVRE :
CSE COMITÉ SOCIAL ÉCONOMIQUE - UN ACCORD D’ENTREPRISE
COMMENT METTRE EN PLACE LE CSE DANS MON ENTREPRISE
Déroulement de la prestation :
1) Calcul de l’effectif de l’entreprise 2) Calcul du nombre de membres du CSE à élire (titulaires et suppléants)3) Note d’information du personnel sur la mise en place des élections professionnelles dans le cadre du CSE (affichage) 4) Note d’information du personnel sur la mise en place des élections profession-nelles dans le cadre du CSE (affichage)5) Rédaction des courriers d’invitation aux organisations syndicales 6) Détermination des collèges et répartition 7) Elaboration du protocole d’accord préfectoral 8) Etablissement des listes électorales9) Etablissement des listes de candidats (conseil parité H/F aux élections)10) Renseignements sur l’organisation matérielle des élections 11) Etablissement d’une liste d’émargement 12) Etablissement des bulletins de vôte 13) Calcul du quorum à l’issue du 1er tour 14) Note d’informations sur un éventuel second tour15) Rédaction d’un PV de carence ou PV d’élections (à compléter lors de l’élection)16) Note d’information du personnel sur les résultats des élections 17) Rédaction du courrier pour envoi du PV inspection du travail et au CTEP
Qui intervient ? Conseiller social
Prix de l’intervention
Sur devis - RC déductible
Election / Représentants du personnel / Délégués du personnel / Comité d’entreprise / CHSCT / Syndicat / Accord préfectoral / Elections professionnelles
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PAT 1_BILAN PATRIMONIAL
JE CONNAIS MON PATRIMOINE PRIVÉ ET PROFESSIONNEL ET JE DISPOSE DE CLÉS POUR LE FAIRE ÉVOLUER
Déroulement de la prestation :
1) Récupération des données2) Analyse et diagnosctic lors de l’entretien3) Mise en perspective de vos projets4) Hypothèse de gestion patrimoniale5) Préconisations6) Plan d’actions7) Rendu synthétique
Immeubles / Foncier / Bâtiment / Placement / Transmission
PAT 2_ÉVALUATION DU PATRIMOINE EN ANTICIPATION DE L’IFI
PRENDRE DES DÉCISIONS AVANT L’IMPOSITION À L’IFI (IMPÔT SUR LA FORTUNE IMMOBILIÈRE)
Déroulement de la prestation :
1) Collecte de vos données à domicile2) Evaluation de la situation fiscale au regard de l’IFI3) Restitution écrite
PAT 3_PROJET SOCIÉTÉ FONCIÈRE (SCI-GFA-GFR)
APPRÉHENDER CONCRÈTEMENT LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE SOCIÉTÉ FONCIÈRE
Déroulement de la prestation :
1) Réflexion sur les apports2) Caractéristiques et modalités de fonctionnement de la société foncière3) Avantages et inconvénients d’un investissement immobilier dans le cadre sociétaire4) Société foncière et transmission5) Fiscalité de la société foncière6) Compte-rendu écrit et plan d’actions
Transmission / Optimisation / IFI-ISF / Immobilier
Locatif / Immobilier / Transmission / Optimisation / Fiscal
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
Sur devis personnalisé RS déductible
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 2
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PAT 4_PRÉPARER SA TRANSMISSION
TROUVER LE JUSTE ÉQUILIBRE ENTRE TRANSMETTRE ET CONSERVER SON AUTONOMIE FINANCIÈRE
Déroulement de la prestation :
1) Etat des lieux du patrimoine et de la situation familiale2) Présentation des formes de transmissions possibles3) Anticiper pour faciliter la transmission
Donation / Succession / IFI-ISF / Droits de succession / Financement
Mariage / PACSE / Décès / Divorce / Séparation
Constat / Régime matrimonial / Usufruit / Nue-propriété / Pacte Dutreuil / Succession / Donation
PAT 5_RÉGIMES MATRIMONIAUX
CHOISIR LE RÉGIME MATRIMONIAL ADAPTÉ À MON CAS
Déroulement de la prestation :
1) Présentation des différents types de régimes existants2) Recherche des objectifs de chacun3) Choix du statut le plus approprié4) Restitution écrite5) En option : accompagnement chez le notaire
PAT 6_AVOIR UN REGARD SUR SA TRANSMISSION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE
QUELS SONT LES BONS RÉFLEXES POUR SÉCURISER, OPTIMISER LES DROITS DE SUCCESSION (ÂGE 20/45 ANS)
Déroulement de la prestation :1) Etat des lieux du patrimoine présent et projection du patrimoine futur2) Analyse du régime matrimonial selon la situation et les objectifs3) Optimisation des droits de donation et succession4) Intérêt d’un démembrement de propriété ?
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RC niveau 1 + option : CF niveau 3
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
Sur devis - RC/RS déductible
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Bail / Foncier / Indivision / Succession / Rural
PAT 7_SÉCURISATION DU FONCIER
ANALYSER LA SITUATION FONCIÈRE DE L’EXPLOITATION AGRICOLE
Déroulement de la prestation :1) Analyse juridique des baux en cours2) Analyse du sort des baux en cas de succession3) Identification des pistes de sécurisation du foncier4) Compte-rendu écrit et plan d’actions
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RC niveau 2
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Prix de l’intervention
Sur devis -RC déductible
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 1
JUR 1_CRÉATION DE SOCIÉTÉ - NIVEAU 1
S’APPROPRIER LES CONCEPTS DE BASE DE CONSTITUTION D’UNE SOCIÉTÉ
Déroulement de la prestation :
1) Mesurer les conséquences situation société / situation individuelle2) Appréhender l’intérêt fiscal et social3) Chiffrage global de l’impact juridique, fiscal et du coût de constitution4) Compte-rendu synthétique
Montage sociétaire / Impacts / Optimisation / Immeubles
Montage sociétaire / Impacts / Optimisation / Immeubles / Apports / Démarches
Patrimoine / Valeur de part sociale / Décès / Séparation / Cessation / Agrandissement
JUR 2_CRÉATION DE SOCIÉTÉ - NIVEAU 2
S’APPROPRIER ENSEMBLE DES CONCEPTSDE CONSTITUTION D’UNE SOCIÉTÉ
Déroulement de la prestation :
1) Mesurer les conséquences situation société / situation individuelle2) Appréhender l’intérêt fiscal et social3) Chiffrage global de l’impact juridique, fiscal et du coût de constitution4) Prise en compte des régimes matrimoniaux5) Réflexion sur les immeubles, le foncier, la construction 6) Réflexion sur la prise du passif7) Réflexion sur les apports comptes associés, capital8) Réflexion sur les droits à produire (Réf lait, DPB...)9) Identification des démarches administratives
JUR 3_ÉVALUER SA SOCIÉTÉ - NIVEAU 1
APPROCHER LA VALEUR PATRIMONIALE DE MON ENTREPRISE
Déroulement de la prestation :1) Approche patrimoniale à partir des estimations fournies par le client2) Détermination de la valeur de part 3) Synthèse écrite pour vous et votre juriste
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Patrimoine / Valeur de part sociale / Rentabilité / Reprenabilité / Mouvement associé
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CONNAÎTRE LA VALEUR DE MON ENTREPRISE SELON DIFFÉRENTES MÉTHODES
Déroulement de la prestation :1) Diagnostic de mon entreprise2) Approche de la valeur de la part sociale : patrimoniale, reprenabilité et rentabilité3) Tableau de synthèse des différentes valeurs et proposition de pondération des valeurs obtenues4) Approche de la valeur et recherche de compromis5) Approche de la fiscalité latente ou différée6) Synthèse écrite pour vous et votre juriste
JUR 5_APPORT EN SOCIÉTÉ : DÉTERMINATION
QU’EST-CE QUE J’APPORTE À LA SOCIÉTÉ ET À QUEL PRIX : CONSÉQUENCES DES CHOIX
Déroulement de la prestation :1) Remise d’un document préparatoire2) Quel bien apporter ou non à la société (avantages et inconvénients)3) Quel passif apporter ou non à la société (avantages et inconvénients)4) Proposition de méthode d’évaluation des biens5) Déterminer la répartition du capital social (impact PAC et financement d’une ces-sion de parts sociales)6) Appréhender la rémunération du travail et le partage du résultat7) Rédaction du plan d’actions8) Réalisation d’une synthèse pour vous et votre juriste
Capital social / Rémunération du travail / Compte courant associé / Partage du résultat / Décision de gestion / Impacts
JUR 6_APPORT EN SOCIÉTÉ : VALIDATION DÉFINITIVE
VÉRIFIER LES APPORTS DÉFINITIFS À PARTIR D’UN PROJET D’APPORT
Déroulement de la prestation :1) Mise en adéquation projet et apport2) Vérification des quantités physiques3) Synthèse écrite pour transmission au juriste4) Identification des dernières démarches à réaliser
Capital social / Rémunération du travail / Compte courant associé / Partage du résultat / Décision de gestion
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 2
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
Sur devis - RC déductible
Qui intervient ? Comptable conseilConseiller
Prix de l’intervention
RDV (150 - 315€)
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JUR 7_ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET CHARTE DE FONCTIONNEMENT
COMMENT ANTICIPER D’ÉVENTUELS PROBLÈMES DE FONCTIONNEMENT
Déroulement de la prestation :En dissociation de l’IAG, l’assemblée générale est réalisée avec le traitement de 3 points majeurs parmi :
1) Fonctionnement en cas d’arrêt maladie2) Fonctionnement en cas de décès3) Responsabilités extérieures et indemnités4) Relation financière, rémunération5) Organisation du travail6) Stratégie de développement et d’investissements7) Communication dans la société8) Bilan d’activité global et mise en place ou modification d’une charte de fonctionnement
Organisation / Décès / IJ / Bilan / Communication / Responsabilités / Stratégie / Absence
Augmentation de capital / Divorce / Décès / Cessation-arrêt d’activité / Endettement / Création société / installation / Risque
Immeubles / Bâtiment / Foncier / Propriété / Risque
JUR 8_GÉRER SES COMPTES COURANTS D’ASSOCIÉS
COMPRENDRE ET OPTIMISER LES COMPTES COURANTS D’ASSOCIÉS
Déroulement de la prestation :
1) Rappel sur les composantes d’un bénéfice agricole2) Constitution et évolution d’un compte courant d’associés3) Impacts d’une décision de gestion et/ou fiscale sur le montant d’un compte courant d’associés4) Quels leviers d’actions pour éviter l’exigibilité immédiate5) Mise en place de leviers et simulation des impacts à moyen terme6) Compte-rendu écrit et plan d’actions
JUR 9_RÉGULARISER UNE CONSTRUCTION SUR SOL D’AUTRUI
COMPRENDRE LES ENJEUX ET RÉGULARISER LA PROBLÉMATIQUE D’UNE CONSTRUCTION SUR SOL D’AUTRUI
Déroulement de la prestation :1) Rappel sur la définition d’une construction sur sol d’autrui et ses conséquences2) Identification des pistes pour lever la construction sur sol d’autrui3) Avantages et inconvénients de chacune des pistes4) Plan d’actions et synthèse écrite
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Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
Option Assemblée générale (dans Vizéo) +RC niveau 1
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 1
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 1
TRAVAILLER ENSEMBLE
SÉCURISER
SÉCURISER
Augmentation de capital / Divorce / Décès / Cessation-arrêt d’activité / Endettement / Création société / installation / Risque
DIAGNOSTIC
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DIAG 1_DIAGNOSTIC OBJECTIF PÉRENNITÉ – XPERT À 360
UN AUDIT POUR SÉCURISER VOTRE ENTREPRISE ET ENVISAGER L’AVENIR AVEC SÉRÉNITÉ EN ÉVALUANT
LA CAPACITÉ DE RÉSILIENCE DE L’ENTREPRISE
Déroulement de la prestation :
1) Approche qualitative par une cartographie des risques économiques, financiers, sociaux, environnementaux, juridiques, humains liés à l’activité (les 4 fondements de votre entreprise : Marché-client / Activité – production / Légal – réglementaire / Gestion – pilotage)2) Echanges et priorisation sur les principaux enjeux, et les risques encourus par le dirigeant et l’entreprise 3) Plan d’actions et suites à donner
Risque / Cartographie / Perig
Projection / Diagnostic / Audit / Système / Performance
DIAG 2_ «REGARD EXTÉRIEUR»
AVOIR UN «OEIL NEUF» SUR VOS PRATIQUES POUR IDENTIFIER ET FORMALISER VOTRE STRATÉGIE
Déroulement de la prestation :1) Diagnostic de votre situation actuelle et de vos objectifs2) Projection financière des besoins sur 5 ans avec nouveaux investissements 3) Evolution des amortissements fiscaux avec immobilisations en cours et les nou-veaux amortissements4) Plan d’actions à moyen terme et détermination des besoins en conseil sur les années futures 5) Restitution écrite
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Qui intervient ? Un conseiller autre que le conseiller habituel
Développeur
Prix de l’intervention
RS niveau 2
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 1
DIAGNOSTIQUER
DIAGNOSTIQUER
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cDIV 1_ÉNERGIES RENOUVELABLES
VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE PROJET DE DIVERSIFICATION EN ÉNERGIE RENOUVELABLE
Déroulement de la prestation :1) Définition de vos objectifs, et enjeux 2) Analyse de votre projet sous les angles économiques, juridiques, humains, fiscaux et sociaux3) Solutions de montages possibles4) Compte rendu écrit
Diversification / Méthanisation / Solaire / Energie verte / Photovol-taïque / Eolien / Energie thermique
Stratégie / Marché / Produit / Service / Prix / Marketing / Commercialisation
Agro tourisme / Réglementation / Risque / Juridique / Fiscal / Social
DIV 2_DIVERSIFICATION ET COMMERCIALISATION DE SA PRODUCTION
CONNAÎTRE LES POSSIBILITÉS DE DÉVELOPPEMENT D’UNE NOUVELLE ACTIVITÉ, EN ÉTUDIANT TOUS LES POURTOURS
AVANT DE VOUS LANCER
Déroulement de la prestation :
1) Analyse des objectifs du projet2) Etude de votre entreprise et de votre offre 3) Travail sur le marché potentiel et sur la demande4) Approche concurrentielle5) Mise en avant d’avantages concurrentiels et des facteurs clés de succès6) Restitution sous forme de compte rendu écrit
DIV 3_ACTIVITÉS ACCESSOIRES ET EXTÉRIEURES EN ENTREPRISES AGRICOLES
IDENTIFIER ET VOUS ACCOMPAGNER DANS UN PROJET DE NOUVELLE(S) ACTIVITÉ(S) AGRICOLE(S) OU NON
Déroulement de la prestation :1) Qualification juridique, fiscale, sociale, réglementaire et économique de l’activité 2) Impacts sur l’entreprise (PAC, aides JA, contrôle GAEC…) et mesure des risques 3) Quelles solutions s’offrent à vous4) Compte rendu et plan d’actions des démarches à effectuer
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
1 étude sur devisRC déductible
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1
Exemple
Accueil à la ferme, Agritourisme, activités accessoires-annexes, chambre d’hôte-gîte-vente di-recte-maraichage-horticulture...
Qui intervient ? Conseiller
Prix de l’intervention
RC niveau 2
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Innovation/ Marché / Produit / Service / Prix / Commercialisation
DIV 4_PLAN MARKETING
CONCRÉTISER VOTRE STRATÉGIE COMMERCIALE PAR L’ANALYSE DE VOTRE PROJET OU DE VOTRE OFFRE
GRÂCE AU MARKETING OPÉRATIONNEL
Déroulement de la prestation :1) Analyse des enjeux, des buts et des objectifs 2) Approche du mix-marketing par les 5 P (Produit & services, Prix, Distribution, communication, Personne) 3) Approche de la demande (client-potentiel marché) et segmentation 4) Mise en avant des facteurs clés de succès 5) Approche concurrentielle 6) Mise en avant d’avantages concurrentiels7) Positionnement de votre entreprise ou activité
DIV 5_PLAN DE COMMUNICATION
DÉVELOPPER SES VENTES GRÂCE AUX OUTILS DE COMMUNICATION WEB & PRINT
Déroulement de la prestation :Après avoir préalablement établi votre plan marketing ou avoir clairement identifié votre positionnement et votre ciblage client (voir DIV _4) :
1) Rappel des cibles clients et du positionnement de l’entreprise 2) Analyse de votre marque existante et vérification du dépôt et du visuel de son logo3) Définir sa stratégie de communication Print par cible (Flyers, presse, publicités (PLV), affichage, stickers, autres supports papier, goodies) 4) Définir sa stratégie de communication Web par cible (Site internet et référence-ment, Réseaux sociaux, Google et ses outils Facebook) 5) Etablissement d’un plan de communication (actions par canaux de communication planifiées)
Visibilité / Internet / Réseaux sociaux / Flyers / Publicité
DIV 6_DÉPOT DE MARQUE ET / OU LOGO À L’INPI
SÉCURISER SON ENTREPRISE AU REGARD DES CONCURRENTS EN DÉPOSANT LE NOM DE SA MARQUE
ET/OU LE LOGO DE SON ENTREPRISE
Déroulement de la prestation :1) Collecte de la marque et/ou logo2) Collecte des informations nécessaires au dépôt de votre domicile3) Accompagnement à la manipulation de dépôt
Marketing / Protection de marque / Concept / Communication
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 3
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RC niveau 1 + frais de dépôt et/ou recherche d’antériorité à la charge de l’adhérent
Exemple
Point de fonctionnement pour «bien vivre» au sein de la structure, que chacun trouve sa place et développe la co
Exemple
Point de fonctionnement pour «bien vivre» au sein de la structure, que chacun trouve sa place et développe la co
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DIV 7_CONSTRUIRE UNE MARQUE FORTE
TROUVER LE NOM DE VOTRE MARQUEPAR DU BRAINSTORMING
Déroulement de la prestation :1) Définir les attentes de la marque en groupe de travail (3 personnes mini de l’entreprise) 2) Animation en brainstorming pour - Faire émerger les idées - Epuration et sélection des 6 meilleures idées 3) Recherche rapide INPI4) Choix définitif de la marque
Appellation / Marketing / Communication
Communication / Visuel / Image / Marketing
DIV 8_CRÉER LE LOGO DE SON ENTREPRISE
CONCEVOIR UN LOGO PERTINENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE VOTRE ENTREPRISE
Déroulement de la prestation :
1) Analyse de vos attentes et des enjeux du logo2) Création - Recherche graphique multi direction - Sélection et réalisation de 5 à 6 maquettes - Retouche et amélioration - Présentation 3) Maquette finalisée sur la base de vos observations 4) Validation avec vous du visuel 5) Mise en version définitive (dernières retouches, mise au point du logo type retenu, traçage du logo définitif)6) Rendu du logo en formats informatiques de votre choix
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Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
2 RC niveau 2
DIV 9_ÉTUDE DE MARCHÉ
DÉVELOPPER OU CRÉER UN SERVICE OU UN PRODUIT EN PROPOSANT UNE OFFRE DIFFÉRENCIANTE
Déroulement de la prestation :1) Définition des objectifs et enjeux pour l’entreprise 2) Positionnement de l’activité dans les Domaines d’Activités Stratégiques (DAS) existant 3) Le produit : mise en forme des objectifs et du produit que vous souhaitez proposer 4) Connaitre ses clients potentiels : - Rappel des clients existants (qui sont-ils ? combien ? caractéristiques et risques) - Définir une nouvelle cible clients potentielles 5) Analyse concurrentielle complète (localisation, produits proposés, prix…) et analyse des facteurs de réussite et de risques6) Construire et ajuster son offre par le mix marketing en fonction de l’analyse concurrentielle pré établie : - Détermination de vos contraintes de prix - L’offre est-t-elle en adéquation avec la demande ? - Définir le contenu de vos produits et de vos prix - Définir un canal de distribution et/ou une zone de chalandise 7) Proposition de plan d’actions et chiffrage de chaque solution.8) Plan de communication (voir DIV_5)
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
Sur devis - RC/RS déductibles
Marché / Stratégie / Prix / Concurrents / Commercialisation
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41Marché / Stratégie / Prix / Concurrents / Commercialisation
DIV 10_ENQUÊTE DE SATISFACTION CLIENT
S’ASSURER QUE SON ENTREPRISE EST EN PHASE AVEC LES ATTENTES DE SES CLIENTS POUR FIDÉLISER SA CLIENTÈLE
Déroulement de la prestation :1) Définition des objectifs et enjeux pour l’entreprise 2) Co-construction du questionnaire 3) Définition du mode d’administration du questionnaire 4) En fonction du mode d’administration du questionnaire retenu, choix ou non d’un prestataire extérieur 5) Collecte des réponses et traitement statistique 6) Analyse des réponses 7) Synthèse sous forme de powerpoint 8) Plan d’action
Fidélisation / Satisfaction / Questionnaire / Sécuriser / Commercialisation
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CF niveau 3 pour étape 1 à 3 puis sur devis
DIV 11_ANALYSE COMMERCIALE PRODUIT/ SERVICE
S’ASSURER QUE SON ENTREPRISE EST EN PHASE AVEC LES ATTENTES DE SES CLIENTS POUR FIDÉLISER SA CLIENTÈLE
Déroulement de la prestation :1) Détermination de l’objectif de l’analyse 2) Création d’un tableau de bord sur les ventes en quantité et en valeur ainsi que les marges commerciales si possible 3) Mise en avant et choix des indicateurs étudiés 4) Analyse du cycle de vie des familles produits/services ainsi que produits en tant que tels 5) Analyse des 20/80 par la loi de Pareto 6) Adéquation des ventes par cible client, par commercial, et corrélation si possible avec la tendance du marché 7) Compte rendu et plan d’action
Marketing / Pilotage / Gamme / Performance / Commercialisation / Suivi
Qui intervient ? Conseiller spécialisé
Prix de l’intervention
RS niveau 1
! Nécessite la tenue d’une comptabilité analytique c’est à dire à minima les quantités dans les ventes
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ADM1_DOSSIER ADMINISTRATIF
ÊTRE APPUYÉ DANS LE REMPLISSAGE DE DOSSIER ADMINISTRATIF
Déroulement de la prestation :
Remplissage de la fiche de suivi ou appui au dossier administratif
Exemples :- Dossier FAC- Demande autorisation d’exploiter - Demande subvention bâtiment
Demande / Dossier / Subventions / Autorisation d’exploiter
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Qui intervient ? Comptable conseil - conseiller pour le JuraChambre d’agriculture pour le Doubs
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SÉCURISER
Pour toute nouvelle demande de prestations, vous pouvez contacter le Pôle développement
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Catalogue Conseil Agricole 2018-2019
CERFRANCE Alliance Comtoise17 Rue Charles de Gaulle - BP 50065
39801 POLIGNY [email protected]