Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Règles de concordance entre la maquette 2014/2015 et la maquette 2015/2016
I - validation du semestre
Semestre 1 année 2014/2015 = Semestre 1 année 2015/2016
Semestre 2 année 2014/2015 = Semestre 2 année 2015/2016
II - si l'un au moins des semestres n'est pas validé
A/ Incidence sur l'UE correspondante : validation par blocs
Semestre 1
UE 1 année 201/2015 = UE 1 année 2015/2016
UE 2 année 2014/2015 = UE 2 + UE 3 année 2015/2016 (numérotation à adapter selon les cursus)
Semestre 2
UE 1 année 2014/2015 = UE 1 année 2015/2016
UE 2 année 2014/2015 = UE 2 + UE 3 année 2015/2016 (numérotation à adapter selon les cursus)
Exemple : la L2 de droit
Semestre 1
=
=
Semestre 2
=
=
Annexe au RCC - UFR de Droit pôle Licence
2014/2015 2015/2016
UE 1 . Obligations 1 (contrats) . Droit administratif 1
UE 1 Droit des obligations 1 Droit administratif 1 Droit institutionnel de l'UE
UE 2 dominante droit . Finances publiques ou droit pénal . Droit des biens Histoire du droit ou histoire des idées politiques . Langue ou FLE
UE 2 . Droit civil des biens . Droit pénal . Finances publiques UE 3 . Histoire des obligations ou Histoire de l'Antiquité ou Histoire du droit de la famille (nouvel intitulé)
. LV1
UE 1 . Obligations 2 (responsabilité) . Droit administratif 2
UE 1 . Obligations 2 (responsabilité)
. Droit administratif 2
UE 2 Dominante droit . Procédure pénale ou Droit fiscal ou Systèmes politique comparés . Droit des affaires . Histoire des personnes et de la famille ou Comptabilité ou matière non choisie en UE2 . Langue ou FLE
UE 2 Dominante droit . Procédure pénale . Droit des affaires . Droit fiscal UE 3 Histoire des idées politiques ou Histoire du droit pénal ou Comptabilité ou Systèmes politiques comparés . LV1
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Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
B/ Incidence d'une UE validée sur les éléments d'une autre UE
a) Une UE validée contient un élément dont la note est égale ou supérieure à 10 et appartenant à une
nouvelle UE non validée : la note de l'élément est remontée ((2) : note à 17)
b) Une UE validée contient un élément dont la note est inférieure à 10 et appartenant à une
nouvelle UE non validée : la note de l'élément n'est pas remontée ((2) : note à 9)
C/ En cas de non validation d'une UE
a) Un élément pédagogique a été validé :
- soit l'élément est supprimé (ex: Histoire du droit - institutions médiévales et modernes) : l'étudiant doit passer
le ou les éléments attachés à la nouvelle UE
- soit l'élément figure dans la nouvelle maquette : la note est prise en compte
b) Un élément pédagogique n'a pas été validé :
Un élément pédagogique qui n'a pas été validé doit être repassé sauf s'il appartient désormais à une
UE 2015/2016 validée (1)
Exemple : la L2 de droit
Semestre 1
Semestre 2
UE 1 VALIDEE . Obligations 1 (contrats) . Droit administratif 1
UE 1 VALIDEE Droit des obligations 1 Droit administratif 1 Droit institutionnel de l'UE
UE 2 Dominante droit NON VALIDEE . Finances publiques ou droit pénal . Droit des biens Histoire du droit (Institutions médiévales et modernes) supp VALIDEE ou Histoire des idées politiques = 9 . Langue ou FLE
UE 2 NON VALIDEE . Droit civil des biens . Droit pénal . Finances publiques
UE 3 NON VALIDEE . Histoire des obligations ou Histoire de l'Antiquité ou Histoire du droit de la famille (nouvel intitulé) : seul le 17 est remonté. Si 9, matière à repasser
UE 1 . Obligations 2 (responsabilité)
UE 1 . Obligations 2 (responsabilité) . Droit administratif 2
UE 2 Dominante droit VALIDEE . Procédure pénale ou Droit fiscal ou Systèmes politique comparés . Droit des affaires . Histoire des personnes et de la famille = 9 ou 17
ou Comptabilité ou matière non choisie en UE2 . Langue ou FLE
UE 2 Dominante droit VALIDEE . Procédure pénale . Droit des affaires . Droit fiscal UE 3 VALIDEE Histoire des idées politiques : 9 non remonté mais matière non repassée car nouvelle UE validée
ou Histoire du droit pénal ou Comptabilité ou Systèmes politiques comparés . LV1
on ne remonte pas la note dans la nouvelle UE3 du S2 validée
on remonte la note dans la nouvelle UE 2 du S1 non validée, si note >=10
(1)
(2)
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Intitulé des UE et des enseignements CM TD Autre Total Coeff. Crédits
Semestre 1UE n° 1 7 18
Introduction au droit privé 36 18 3 7
Droit constitutionnel 36 18 3 7
Histoire de la vie politique 26 1 4
UE n° 2 5 9
Introduction historique au droit 36 18 3 3
Droit civil (personnes) 26 1 3
Institutions juridictionnelles 36 1 3
UE n° 3 2 3
Style et méthodologie juridiques 12 1 1Style et méthodologie juridiques pour étudiants en
difficulté (en fin de semestre)6
LV1 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 196 84 30Etudiants en difficulté 196 90
Volume semestriel des enseignements 196 90
Semestre 2UE n° 1 7 15Droit constitutionnel 36 18 3 6
Droit civil (famille) 36 18 3 6
Economie 26 1 3
UE n° 2 4 12Dominante DroitRelations Internationales et introduction au droit
international36 18 3 6
Sociologie Politique 36 1 6
Dominante Science PolitiqueRelations Internationales et introduction au droit
international36 1 6
Soviologie Politique 36 18 3 6
UE n° 3 2 3Style et méthodologie juridiques pour étudiants en
difficulté18 1 1/0
Projet professionnel (DPEIP) en option 15
LV1 18 1 2/3
Volume semestriel par étudiant 170 87 30Etudiants en difficulté 170 105
Volume semestriel des enseignements 170 123
Volume annuel par étudiant 366 171 60
Volume annuel des enseignements 366 213Etudiants en difficulté 366 195
Total L1
Etudiants en difficulté 561
Bonification : sports ou activités culturelles - LV2 ou latin - S2 : éloquence
Licence en droit - L1
537
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Intitulé des UE et des enseignements CM TD Autre Total Coeff. Crédits
Semestre 3UE n° 1 7 15
Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 3 6
Droit Administratif 1 36 18 3 6
Droit institutionnel de l'UE 26 1 3
UE n° 2 5 12
Dominante Droit : 1 TD au choix (Coeff 3, 6 ECTS)
Droit civil des biens 36 3 6
Droit pénal 36 1 3
Finances publiques à la place d'institutions adm 36 1 3
Dominante Science Politique
Droit pénal à la place de droit civil des biens 36 1 3
Forces politiques 36 18 3 6
Finances publiques à la place d'institutions adm 36 1 3
UE n° 3 2 3
Options : 1 sur 3
1 1
LV1 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 206 72 30
Volume semestriel des enseignements 232 72
Semestre 4UE n° 1 6 12Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 3 6
Droit administratif 2 36 18 3 6
UE n° 2 5 12Dominante Droit :
Cours obligatoires ; 1 TD au choix
Procédure pénale 36 3 6
Droit des affaires 36 1 3
Droit fiscal à la place de Finances publiques 36 1 3
Dominante Science Politique
Procédure pénale 36 1 3
Droit fiscal à la place de Finances publiques 36 1 3
Systèmes politiques comparés 36 18 3 6
UE n° 3 2 6Option : 1 sur 4 - Histoire des idées politiques ou
Histoire du droit pénal ou Comptabilité ou Systèmes
politiques comparés
36 1 3
LV1 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 30
Volume semestriel des enseignements 216 72
Volume annuel par étudiant 422 144 60
Volume annuel des enseignements 448 144Total L2
Bonification : sports ou activités culturelles, LV2 ou latin, Eloquence au S3 et/ou Culture générale au S4 ou stage soumis à
validation et se déroulant entre la L1 et la L2
Licence en droit - L2
18
566
Histoire des obligations (cours de 36h commun avec la L3)
ou Histoire de l'Antiquité ou Histoire du droit de la
famille
26
18
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Parcours droit indifférencié
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE n° 1 7 15Droit des sociétés 1 36 18 3 6
Relations individuelles de travail 36 18 3 6
Régime de l'obligation 36 1 3
UE n° 2 6 15Droit administratif des biens 36 18 3 6
Droit international public 1 36 1 3Histoire du droit des obligations (* nouvellement ouvert en L2) ou
Introduction au droit comparé ou Philosophie du droit ou Histoire
des idées politiques* ou Forces politiques et sociales* (* ne peuvent
être choisis que s'ils ne l'ont pas été en L2)
36 1 3
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 288 72 360
Semestre 6UE n° 1 5 12
Libertés fondamentales } 1 TD (coeff 3, crédits 6) 36 { 3 6
Droit européen } au choix 36 { 1 3
Droit judiciaire privé ou Contentieux administratif ou Histoire de
l'administration ou Histoire du droit des affaires ou Systèmes
politiques comparés* (* cours de L2, ne peut être choisi que s'il ne l'a pas été
en L2)
36 1 3
UE n° 2 8 18
36 { 3 6
36 { 1 3
Contrats spéciaux 36 18 3 6
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 396 72 468
Volume annuel par étudiant 432 144 576 60
Volume annuel des enseignements 684 144 828
Licence en droit - L3 2015-2018
18
2 matières au choix dont 1 avec TD (coeff 3, crédits 6) : Relations
collectives de travail ou Droit des sociétés 2 ou Droit international
public 2 (sans TD)
18
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26 [Culture Générale et Ouverture : éloquence au S2, S3 - Culture générale au S4, S5 -
Histoire du temps présent au S6] - stage effectué en L2 et bonifié en L3
5/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Parcours droit public
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE n° 1 7 15Droit administratif des biens 36 18 3 6
Droit public des affaires 36 18 3 6Régime de l'obligation ou Introduction au droit comparé ou
Histoire des idées politiques* ou Forces politiques* (* cours de L2,
ne peuvent être choisis que s'ils ne l'ont pas été en L2)
36 1 3
UE n° 2 6 15
Droit des sociétés 1 } 36 { 3 6
Relations individuelles de travail } 36 { 1 3
Droit international public 1 } 36 { 1 3
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 252 72 324
Semestre 6UE n° 1 7 15Contentieux administratif 36 18 3 6
Libertés fondamentales 36 18 3 6
Droit européen ou Contrats spéciaux ou Histoire de
l'administration ou Systèmes politiques comparés* (* cours de L2, ne
peut être choisi que s'il ne l'a pas été en L2)
36 1 3
UE n° 2 6 15
36 { 3 6
36 { 1 3
36 { 1 3
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 324 72 396
Volume annuel par étudiant 432 144 576 60
Volume annuel des enseignements 576 144 720
Licence en droit - L3 2015-2018
18
3 matières au choix dont 1 avec TD (coeff 3, crédits 6) : Relations
collectives de travail ou Droit des sociétés 2 ou Droit international
public 2 ou Droit judiciaire privé (sans TD)
18
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26 [Culture Générale et Ouverture : éloquence au S2, S3 - Culture générale au S4, S5 -
Histoire du temps présent au S6] - stage effectué en L2 et bonifié en L3
1 TD au choix
6/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Parcours droit privé
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE n° 1 9 18Régime de l'obligation 36 18 3 6
Droit des sociétés 1 36 18 3 6
Relations individuelles de travail 36 18 3 6
UE n° 2 4 12Droit économique international et communautaire ou Introduction
au droit comparé36 1 3
Droit administratif des biens ou Droit public des affaires 36 1 3Histoire du droit des obligations (*nouvellement ouvert en L2) ou
Sociologie du travail ou Philosophie du droit ou Histoire des idées
politiques* ou Forces politiques et sociales* (* ne peuvent être choisis
que s'ils ne l'ont pas été en L2)
36 1 3
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 360 72 432
Semestre 6UE n° 1 9 18Contrats spéciaux 36 18 3 6
Droit des sociétés 2 36 18 3 6
Relations collectives de travail 36 18 3 6
UE n° 2 4 12Libertés fondamentales 36 1 3
Droit européen ou Contentieux administratif ou Histoire du droit
des affaires ou Systèmes politiques comparés* (* cours de L2, ne peut
être choisi que s'il ne l'a pas été en L2)
36 1 3
Droit judiciaire privé 36 1 3
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 288 72 360
Volume annuel par étudiant 432 144 576 60
Volume annuel des enseignements 648 144 792
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26 [Culture Générale et Ouverture : éloquence au S2, S3 - Culture générale au S4, S5 -
Histoire du temps présent au S6] - stage effectué en L2 et bonifié en L3
Licence en droit - L3 2015-2018
7/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Parcours droit international et européen
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE n° 1 6 15Droit international public 1 36 18 3 6
Introduction au droit comparé 36 1 3
Droit du commerce international 36 1 3
Langue ou FLE 18 1 3
UE n° 2 7 15Relations individuelles de travail } 36 18 { 1 3
Droit des sociétés 1 } 36 { 3 6
Régime de l'obligation } 36 { 3 6
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 216 72 288
Semestre 6UE n° 1 7 15Droit européen } 36 18 { 3 6
Droit international public 2 } 36 { 3 6
Droit des sociétés 2 ou Contrats spéciaux } 36 { 1 3
UE n° 2 6 15Droit judiciaire privé 36 1 3
Contentieux administratif } 36 { 1 3
Libertés fondamentales } 36 { 3 6
Langue ou FLE 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 216 72 288 30
Volume semestriel des enseignements 252 72 324
Volume annuel par étudiant 432 144 576 60
Volume annuel des enseignements 468 144 612
Licence en droit - L3 2015-2018
18
18
18
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26 [Culture Générale et Ouverture : éloquence au S2, S3 - Culture générale au S4, S5 -
Histoire du temps présent au S6] - stage effectué en L2 et bonifié en L3
2 TD au choix
2 TD au choix
1 TD au choix (coeff. 3 crédits 6)
8/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5
UE n° 1 1 15
Droit des sociétés 1 36 18 54 2 5
Relations individuelles du travail 36 18 54 2 5
1 enseignement au choix :
Droit administratif des biens ou Droit public des affaires
ou Régime de l'obligation36 36 1 5
UE n° 2 1 15
Construction européenne 36 36 2 3
Analyse politique internationale 36 36 2 3
Transformation des sociétés contemporaines 36 36 2 3
Cours en anglais (Post-War Britain and the Special
relationship) ou TD d'anglais (SGEL)18 1 1
Conférence de méthode : Questions internationales 24 24 4 5
Volume semestriel par étudiant 234 60 294 30
Volume semestriel des enseignements 306 78 384
Semestre 6
UE n° 1 1 15
Libertés fondamentales 36 18 54 2 5
Droit européen 36 18 54 2 5
Droit judiciaire privé ou Droit des sociétés 2 36 36 1 5
UE n° 2 1 15
Epistémologie et méthodologie des sciences sociales 36 36 2 3
Grandes controverses de la philosophie politique 36 36 2 3
Histoire comparée de la représentation politique 36 36 2 3
Conférence de méthodes : Sociologie générale et
Techniques d'enquête24 24 3 5
Cours en anglais (Post-War Britain and the Special
relationship) ou TD d'anglais (SGEL)18 1 1
Volume semestriel par étudiant 234 60 294 30
Volume semestriel des enseignements 270 78 348
Volume annuel par étudiant 468 120 588 60
Volume annuel des enseignements 576 156 732
L3 Droit-Science Politique
18
18
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
9/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1
UE fondamentales de Droit 98 36 134 2 12
Introduction au droit privé 36 18 54 2 5
Droit constitutionnel 36 18 54 2 5
Droit civil (personnes) 26 26 1 2
UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12
Art et archéologie de l'Antiquité classique (Grèce-Rome) 26 33 59 1 6
Art des temps modernes (Renaissance) 26 33 59 1 6
UE Méthodologie et préprofessionnalisation 45,5 18 63,5 1 6
Institutions juridictionnelles 26 26 2 2
Méthode en archéologie 19,5 19,5 2 2
Langue vivante 1 (TD 18 à 24h) 18 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 195,5 120 315,5 30
Volume semestriel des enseignements 195,5 120 315,5
Semestre 2
UE fondamentales de Droit 72 36 108 2 12
Droit constitutionnel 36 18 54 1 6
Droit civil de la famille 36 18 54 1 6
UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12
Art contemporain (19ème) 26 33 59 1 6
Art contemporain (20ème) 26 33 59 1 6
UE Méthodologie et préprofessionnalisation 19,5 30 49,5 1 6
Introduction à la recherche documentaire en droit (y
compris le C2i)12 12 2 2
Méthode en histoire de l'art 19,5 19,5 2 2
Langue vivante 1 (TD 18 à 24h) 18 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 143,5 132 275,5 30
Volume semestriel des enseignements 143,5 132 275,5
Volume annuel par étudiant 339 252 591 60
Volume semestriel des enseignements 339 252 591
L1 Droit - Histoire de l'Art et Archéologie
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
10/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 3UE fondamentales de Droit 98 36 134 2 12Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 54 2 5
Droit administratif 1 36 18 54 2 5
Droit institutionnel de l'Union Européenne 26 26 1 2
UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12Art et archéologie du Moyen âge 26 33 59 1 6
Art et archéologie extra-européens 26 33 59 1 6
UE Méthodologie et préprofessionnalisation 55,5 60 115,5 1 6
Droit civil des biens 36 36 2 2Archéologie et anthropologie sociale ou Iconographie
religieuse19,5 19,5 2 2
LV1 (TD 18h-24h) 24 24 1 1LV2 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes (TD 24h-36h) 36 36 1 1
Volume semestriel par étudiant 205,5 162 367,5 30
Volume semestriel des enseignements 225 162 387
Semestre 4UE fondamentales de Droit 72 36 108 2 12Obligations 2 (Responsabilité) 36 18 54 1 6
Droit administratif 2 36 18 54 1 6
UE fondamentales d'Histoire de l'Art et Archéologie 52 66 118 2 12Histoire des Arts décoratifs (XVè-XXè) 26 33 59 1 6
Art des temps modernes (XVIè-XVIIè) 26 33 59 1 6
UE Méthodologie et préprofessionnalisation 55,5 60 115,5 1 6
Introduction au droit des affaires 36 36 2 2
Géologie/géomorphologie appliquées à l'archéologie
ou Inconographie profane19,5 19,5 2 2
LV1 (TD 18h-24h) 24 24 1 1LV2 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes (TD 24h-36h) 36 36 1 1
Volume semestriel par étudiant 179,5 162 341,5 30
Volume semestriel des enseignements 218,5 162 380,5
Volume annuel par étudiant 385 324 709 60
Volume semestriel des enseignements 443,5 324 767,5
L2 Droit - Histoire de l'Art et Archéologie
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
11/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5
UE fondamentales de Droit 72 36 108 2 12
Régime de l'obligation 1 36 18 54 1 6
Droit des sociétés 1 36 18 54 1 6
UE fondamentales d'Histoire de l'Art et
Archéologie78 58,5 39 2 12
Art de la Grèce antique 19,5 19,5 39 2 3
Institutions artistiques XXè 19,5 19,5 39 2 3
Arts et archéologie de l'Afrique
subsaharienne19,5 19,5 39 2 3
Histoire de l'architecture européenne ou un
autre cours parmi les cours des aires chrono-
culturelles des parcours Histoire de l'Art ou
Archéologie (sans garantie de compatibilité
horaire)
19,5 19,5 1 3
UE Méthodologie et
préprofessionnalisation55,5 33 88,5 1 6
Droit pénal (cours de L2) ou Système
juridique de l'Union Européenne ou
Relations individuelles de travail
36 36 2 2
Théories et méthodes de l'archéologie ou
Méthodologie : les grandes questions de
l'Histoire de l'art (Antiquité et Moyen âge)
19,5 9 28,5 2 2
LV1 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes
(TD 24h-36h)24 24 1 2
Volume semestriel par étudiant 205,5 127,5 333 30
Volume semestriel des enseignements 277,5 127,5 405
Semestre 6
UE fondamentales de Droit 72 36 108 2 12
Droit des contrats spéciaux 36 18 54 1 6
Droit des sociétés 2 36 18 54 1 6
UE fondamentales d'Histoire de l'Art et
Archéologie78 58,5 136,5 2 12
Art de la Rome antique 19,5 19,5 39 2 3
Création artistique au XVIIIè 19,5 19,5 39 2 3
Histoire de la photographie 19,5 19,5 39 2 3
Archéologie byzantine ou un autre cours
parmi les cours des aires chrono-culturelles
des parcours Histoire de l'Art ou Archéologie
(sans garantie de compatibilité horaire)
19,5 19,5 1 3
UE Méthodologie et
préprofessionnalisation55,5 93 148,5 1 6
Droit administratif des biens ou Droit fiscal
(L2) ou Droit processuel36 36 2 2
Traitement de données statistiques ou
Méthodologie : les grandes questions de
l'Histoire de l'art (art Moderne et
Contemporain)
19,5 9 28,5 2 2
Stage professionnalisant (Archéologie ou
Histoire de l'art)60 60 1 1
LV1 (TD 18h-24h) ou Langues anciennes
(TD 24h-36h)24 24 1 1
Volume semestriel par étudiant 205,5 187,5 393 30
Volume semestriel des enseignements 241,5 187,5 429
Volume annuel par étudiant 411 315 726 60
Volume annuel des enseignements 519 315 834
L3 Droit - Histoire de l'Art et Archéologie - Accord des 2 ufr du 11/06/14 - Prévu pour sept
2016 en fonction de Lourcine
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
12/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1UE n° 1 Droit 108 54 162 3 18
Introduction au droit privé 36 18 54 2 6
Droit constitutionnel 36 18 54 2 6
Introduction historique au droit ou Institutions
juridictionnelles36 36 1 4
LV1 18 18 1 2
UE n° 2 Philosophie 45,5 65 110,5 2 12
Philosophie générale 13 13 26 1 3
Histoire de la philosophie antique et médiévale 13 13 26 1 3
Philosophie morale 19,5 19,5 39 1 3
Méthodologie et tutorat 19,5 19,5 1 3
Volume semestriel par étudiant 153,5 119 272,5 30
Volume semestriel des enseignements 189,5 119 308,5
Semestre 2UE n° 1 Droit 108 54 162 3 17Droit constitutionnel (la constitution de la
Vème République)36 18 54 2 6
Droit civil (famille) 36 18 54 2 6Relations internationales et introduction au
droit international36 36 1 3
LV1 18 18 1 2
UE n° 2 Philosophie 45,5 104 149,5 2 13
Philosophie générale 13 13 26 1 3
Histoire de la philosophie moderne et
contemporaine13 13 26 1 3
Philosophie politique 19,5 19,5 39 1 4
Logique 39 39 1 2
Méthodologie et tutorat 19,5 19,5 1 1
Volume semestriel par étudiant 153,5 158 311,5 30
Volume semestriel des enseignements 153,5 158 311,5
Volume annuel par étudiant 307 277 584 60
Volume annuel des enseignements 343 277 620
L1 Droit - Philosophie
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13/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 3
UE n° 1 Droit (Fondamentale) 98 54 152 3 18
Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 54 2 5
Droit Administratif 1 36 18 54 2 5
Droit institutionnel de l'Union Européenne 26 26 1 5
LV 18 18 1 3
UE n° 2 Philosophie (Complémentaire) 45,5 83 128,5 2 12
Philosophie générale 13 13 26 1 3
Histoire de la philosophie antique et médiévale 13 13 26 1 3
Epistémologie 19,5 19,5 39 1 3
Méthodologie et tutorat 19,5 19,5 1 2
Informatique et Philosophie 18 18 1 1
Volume semestriel par étudiant 143,5 137 280,5 30
Volume semestriel des enseignements 143,5 137 280,5
Semestre 4
UE n° 1 Droit (Fondamentale) 108 54 162 3 18
Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 54 2 5
Droit administratif 2 36 18 54 2 5
Droit des affaires ou Histoire du droit pénal 36 36 1 5
LV 18 18 1 3
UE n° 2 Philosophie (Complémentaire) 63,5 65 128,5 2 12
Philosophie générale 13 13 26 1 3
Histoire de la philosophie moderne et contemporaine 13 13 26 1 3
Epistémologie 19,5 19,5 39 1 3
Raisonnement et argumentation 18 18 1 2
Méthodologie et tutorat 19,5 19,5 1 1
Volume semestriel par étudiant 171,5 119 290,5 30
Volume semestriel des enseignements 171,5 119 290,5
Volume annuel par étudiant 315 256 571 60
Volume annuel des enseignements 315 256
Total L2
L2 Droit - Philosophie
315
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14/30
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Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE 1 Droit 108 36 144 3 13Régime de l'obligation 36 18 54 2 51 matière au choix avec TD, 1 matière au
choix sans TD :36 18 54 2 5
36 36 1 3
UE 2 Philosophie 97,5 63,5 161 2 17Philosophie générale 19,5 6,5 26 1 3
Philosophie du droit 26 13 39 1 4
Philosophie morale et politique 26 13 39 1 4Histoire de la philosophie antique et
médiévale26 13 39 1 4
LV1 18 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 303 163 466 30
Volume semestriel des
enseignements277,5 163 440,5
Semestre 6UE 1 Droit 108 36 144 3 16Libertés fondamentales 36 36 1 4
2 matières au choix, avec TD
36 18 54 2 6
36 18 54 2 6
UE 2 Philosophie 97,5 45,5 143 2 14Philosophie générale 19,5 6,5 26 1 4
Philosophie du droit 26 13 39 1 3Histoire de la philosophie moderne et
contemporaine26 13 39 1 4
Philosophie morale et politique 26 13 39 1 3
Volume semestriel par étudiant 303 127 430 30
Volume semestriel des
enseignements349,5 127 476,5
Volume annuel par étudiant 606 290 896 60
Volume semestriel des
enseignements627 290 917
L3 Droit - Philosophie (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)
Relations individuelles de travail ou
Droit des sociétés 1 ou Droit international
Droit européen ou Droit des sociétés 2
ou Contrats spéciaux ou Droit
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Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1
UE fondamentales de Droit 72 36 108 3 12
Introduction au droit privé 36 18 54 3 6
Droit constitutionnel 36 18 54 3 6
UE fondamentales d'Histoire 39 78 117 2 14
Histoire ancienne 19,5 39 58,5 3 7
Histoire médiévale 19,5 39 58,5 3 7
UE Méthodologie 18 18 1 4
Langue vivante 1 18 18 1 4
Volume semestriel par étudiant 111 132 243 30
Volume semestriel des enseignements 111 132 243
Semestre 2
UE fondamentales de Droit 72 36 108 3 12
Droit de la famille 36 18 54 3 6
La constitution de la Vème République (Droit constitutionnel II) 36 18 54 3 6
UE fondamentales d'Histoire 39 78 117 2 14
Histoire moderne 19,5 39 58,5 3 7
Histoire contemporaine 19,5 39 58,5 3 7
UE Méthodologie 13 37,5 50,5 1 4
Histoire et informatique, C2i 13 19,5 32,5 1 2
Langue vivante 1 18 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 124 151,5 275,5 30
Volume semestriel des enseignements 124 151,5 275,5
Volume annuel par étudiant 235 283,5 518,5 60
Volume semestriel des enseignements 235 283,5 518,5
L1 Droit - Histoire
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
16/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1
UE fondamentales de Droit 108 36 144 3 13
Obligations 1 (contrats) 36 18 54 3 5
Droit administratif 1 36 18 54 3 5
Droit pénal 36 36 1 3
UE fondamentales d'Histoire 58,5 78 136,5 2 13
Histoire moderne 19,5 39 58,5 3 5
Histoire contemporaine 19,5 39 58,5 3 5
Aires culturelles (au choix) 19,5 19,5 1 3
UE Méthodologie 18 18 1 4
Langue vivante 1 18 18 1 4
Volume semestriel par étudiant 166,5 132 298,5 30
Volume semestriel des enseignements 166,5 132 298,5
Semestre 2
UE fondamentales de Droit 108 36 144 3 13
Obligations 2 (Responsabilité) 36 18 54 3 5
Droit administratif 2 36 18 54 3 5
Procédure pénale ou Histoire du droit pénal 36 36 1 3
UE fondamentales d'Histoire 58,5 117 175,5 2 13
Histoire ancienne 19,5 39 58,5 3 5
Histoire médiévale 19,5 39 58,5 3 5
Aires culturelles (au choix) 19,5 39 58,5 1 3
UE Méthodologie 0 18 18 1 4
Langue vivante 1 18 18 1 4
Volume semestriel par étudiant 166,5 171 337,5 30
Volume semestriel des enseignements 202,5 171 373,5
Volume annuel par étudiant 333 303 636 60
Volume semestriel des enseignements 369 303 672
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
L2 Droit - Histoire
17/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE fondamentales de Droit 108 36 144 3 163 cours obligatoires dont 1 sans TD (sans TD : 4 crédits et
coeff 1) sur les 4 proposésRégime de l'obligation 36 3 6
Droit des sociétés 36 3 6Relations individuelles de travail ou Droit administratif
des biens36 18 1 4
UE fondamentales d'Histoire 39 78 117 2 12
3 cours obligatoires avec TD sur les 4 proposés
Histoire ancienne 13 26 3 4
Histoire médiévale 13 26 117 3 4
Histoire moderne
Histoire contemporaine
UE Méthodologie 0 18 1 2Langue vivante 1 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 147 132 279 30
Volume semestriel des enseignements 183 132 315
Semestre 6UE fondamentales de Droit 108 36 144 3 163 cours obligatoires dont 1 sans TD (sans TD : 4 crédits et
coeff 1) sur les 5 proposés
Libertés publiques 36 3 6
Droit des sociétés 36 3 6Relations collectives de travail ou Contrats spéciaux ou
Histoire de l'administration (sans TD)36 18 1 4
UE fondamentales d'Histoire 39 78 117 2 12
3 cours obligatoires avec TD sur les 4 proposés
Histoire ancienne 13 26 3 4
Histoire médiévale 13 26 3 4
Histoire moderne
Histoire contemporaine
UE Méthodologie 0 18 18 1 2Langue vivante 1 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 147 132 279 30
Volume semestriel des enseignements 219 132 351
Volume annuel par étudiant 294 264 558 60
Volume semestriel des enseignements 402 264 666
L3 Droit - Histoire (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)
18
144
13 26 3 4
18
13 26 4
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
3
18/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1
UE n° 1 Droit 72 36 108 2 10
Introduction au droit privé 36 18 54 3 5
Droit constitutionnel 36 18 54 3 5
UE n° 2 Gestion 84 39 123 1 14
Méthodologie 12 6
Comptabilité financière 36 16,5 52,5 3 7
Macroéconomie 36 16,5 52,5 3 7
UE n° 3 Transversale 36 33 69 1 6
LV1 16,5 16,5 1 2
Statistiques appliquées 36 16,5 52,5 3 4
Volume semestriel par étudiant 192 108 300 30
Volume semestriel des enseignements 192 108 300
Semestre 2
UE n° 1 Droit 72 36 108 2 10
Droit constitutionnel (constitution de la Vème
République)36 18 54 3 5
Droit civil (famille) 36 18 54 3 5
UE n° 2 Gestion 72 33 105 1 12
Mathématiques 36 16,5 52,5 3 6
Microéconomie 36 16,5 52,5 3 6
UE n° 3 Pré-professionnalisation 6 3 9 0
CV et lettre de motivation 3 3
Projet professionnel (DPEIP) 6 6
UE n° 4 Transversale 72 16,5 88,5 1 8
Organisation et management 36 36 2 3
LV1 16,5 16,5 1 2
Relations internationales et introduction au droit
international36 36 2 3
Volume semestriel par étudiant 222 88,5 310,5 30
Volume semestriel des enseignements 222 88,5 310,5
Volume annuel par étudiant 414 196,5 610,5 60
Volume semestriel des enseignements 414 196,5 610,5
L1 Droit - Gestion
Bonus : Sports, Activités culturelles, LV2
19/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 3UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 14
Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 3 6
Droit Administratif 1 36 18 3 5
Droit civil des biens 36 1 3
UE n° 2 Management (Complémentaire) 1 11
Instruments monétaires 36 16,5 3 5
Mathématiques 36 16,5 3 6
UE n° 3 Découverte 1 5
LV1 16,5 1 2Au choix 1 sur 3 : Initiation au marketing ou
Introduction à la stratégie ou Introduction à la gestion
des ressources humaines
18 1 3
Volume semestriel par étudiant 198 85,5 30
Volume semestriel des enseignements 126 171
Semestre 4UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 10Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 3 5
Droit administratif 2 36 18 3 5
UE n° 2 Management (Complémentaire) 1 10Introduction aux marchés financiers 36 16,5 3 5
Comptabilité analytique 36 16,5 3 3
Rationalité et organisation 36 1 2
UE n° 3 Transversale 1 10LV1 16,5 1 3
Statistiques appliquées à la gestion 36 16,5 3 4
Droit des affaires 36 2 3
UE n° 4 Pré-professionnalisationConférences de professionnels 10
Volume semestriel par étudiant 262 102 30
Volume semestriel des enseignements 144 138
Volume annuel par étudiant 460 187,5 60
Volume annuel des enseignements 270 309
Total L2
Bonus : Sport, activité culturelle, 2ème langue, engagement citoyen
L2 Droit - Gestion
647,5
L2 Droit - Gestion
20/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM Nb gr Total H TD Total H Total Coeff. Crédits
Semestre 5UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 16
Régime de l'obligation 1 36 0 18 36 3 5
Droit des sociétés 1 36 0 18 36 3 5
Relations individuelles de travail 36 0 18 36 3 6
UE n° 2 Pré-professionnalisation 1 14
LV 16,5 33 1 3
Informatique 36 1 36 33 66 3 5
Comptabilité approfondie 36 1 36 16,5 33 3 6
Stage
Volume semestriel par étudiant 180 120 30
Volume semestriel des
enseignements72 240
Semestre 6UE n° 1 Droit (Fondamentale) 2 14Contrats spéciaux 36 0 18 36 3 4
Droit des sociétés 2 36 0 18 36 3 5
Relations collectives de travail 36 0 18 36 3 5
UE n° 2 Management
(Complémentaire)1 14
Gestion financière 1 36 1 36 16,5 33 3 5
Marketing 36 1 36 16,5 33 3 5
Stratégies industrielles 36 1 36 16,5 33 3 4
UE n° 3 Pré-professionnalisation 1 2LV1 16,5 33 1 2
Module DPEIP pré-professionnalisation 6 1 6
Volume semestriel par étudiant 222 120 30
Volume semestriel des
enseignements114 240
Volume annuel par étudiant 402 240 60
Volume annuel des enseignements 186 480Total L3
Volume Licence par étudiant 1330 657 180Total des 3 années
Volume Licence des enseignements 786 1 206
Bonus : Sport, activité culturelle, 2ème langue, engagement citoyen
L3 Droit - Gestion - AERES 2012 - prévue pour Sept 2016 en fonction de Lourcine
642
1987
21/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1
UE n° 1 : unité d’enseignements
fondamentaux du droit 1134 36 170 3 13
Introduction au droit privé 36 18 54 6 4
Droit constitutionnel 36 18 54 6 4
Droit civil (personnes) 26 26 4 2
Institutions juridictionnelles 36 36 4 3
UE n° 2 : unité d’enseignements généraux
éco 1108 84 192 2 15
Introduction générale à l'économie 36 18 54 2 6
Comptabilité d’entreprise 24 18 42 2 3
Statistiques et Informatique 1 24 24 48 2 3
Mathématiques 1 24 24 48 2 3
UE n° 3 : Langue vivante 0 18 18 1 2
Langue vivante 18 18 2 2
Bonus 2 activités au choix :
. Les métiers de l’économiste (organisation annuelle,
note S2)
. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
Volume semestriel par étudiant 242 138 380 30
Volume semestriel des enseignements 242 138 380
Semestre 2
UE n° 1 : unité d’enseignements
fondamentaux droit 2108 36 144 3 14
Droit civil (famille) 36 18 54 8 6
La constitution de la Ve République 36 18 54 8 6
Relations internationales et introduction au
droit international36 36 4 2
UE n° 2 : unité d’enseignements généraux
éco 284 54 138 2 14
Théories économiques comparées : prix et
répartition24 18 42 3 4
Microéconomie : marché et coordination 24 18 42 3 4
Comptabilité nationale 36 18 54 2 6
UE n° 3 : Langue vivante 0 18 18 1 2
Langue vivante 18 18 2 2Bonus (choix annuel), 2 activités au choix :
. Les métiers de l’économiste (organisation annuelle,
note S2)(15)
. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr
26
Volume semestriel par étudiant 192 108 300 30
Volume semestriel des enseignements 192 108 300
Total L1 434 246 680 60
Volume annuel des enseignements 434 246 680
L1 Droit - Economie
22/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignementsCM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 3
UE n° 1 : unité d’enseignements généraux éco 3 91 54 145 3 14
Macroéconomie : emploi et chômage 39 18 57 5 5
Economie monétaire et financière 26 18 44 3,5 4.5
Economie du budget, de la fiscalité et de la protection sociale 26 18 44 3,5 4.5
UE n° 2 : unité d’enseignements fondamentaux droit 3 134 36 170 2 14
Droit des Obligations 1 (contrats) 36 18 54 4 5
Droit Administratif 1 36 18 54 4 5
Droit civil des biens 36 36 2 2
Droit institutionnel de l'UE 26 26 2 2
UE n° 3 : Langue vivante 18 18 1
Langue vivante 18 18 2
Bonus (choix annuel), 2 activités parmi. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
Volume semestriel par étudiant 225 108 333 26 30
Semestre 4 Cours
Magistraux
Travaux
Dirigés
Crédits
UE n° 1 : unité d’enseignements généraux éco 4 78 40 118 3 14
Statistiques 2 26 24 50 4 5
Deux cours parmi :
Microéconomie : interactions et coordination 39 18 57
Economie et politiques européennes 26 18 44 2*4 2 x 4.5
Théories économiques comparées : accumulation, crises et
régulation.
26 18 44
UE n° 2 : unité d’enseignements fondamentaux droit 4 108 54 162 2 14
Droit des Obligations 2 (responsabilité) 36 18 54 5 6
Droit administratif 2 36 18 54 5 6
Droit des affaires 36 36 2 2
UE n° 3 : Langue vivante 18 18 1 2
Langue vivante 18 18 2 2
Bonus (choix annuel), 2 activités parmi. voir Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
Volume semestriel par étudiant 186 94 280 26 30
Total L2 411 202 613 52 60
L2 Droit - Economie
23/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5
UE n° 1 : unité d’enseignements fondamentaux droit 5 108 36 144 3 11
2 matières au choix avec TD, une matière au choix sans TD
Régime de l'obligation 36 18 54 7 4
Droit des sociétés 1 36 18 54 7 4
Relations individuelles de travail 36 36 3 3
UE n° 2 : unité d’enseignements généraux éco 5 132 54 186 2 17
Analyse économique du droit 24 24 2 2
Commerce international 1 (cours en français ou en anglais) 36 18 54 2 5
Statistiques appliquées 36 18 54 2 5
Macroéconomie : croissance ou Microéconomie appliquée 36 18 54 2 5
UE n° 3 : Langue vivante 0 18 18 1 2
Langue vivante 18 18 2 2
Bonus (choix annuel), 2 activités au choix : voir Règlement de contrôle
des connaissances - ufr 26
Volume semestriel par étudiant 240 108 216 30
Volume semestriel des enseignements 276 108 384
Semestre 6
UE n° 1 : unité d’enseignements fondamentaux droit 6 108 54 162 3 15
Contrats spéciaux 36 18 54 7 5
Droit des sociétés 2 36 18 54 7 5
Relations collectives de travail 36 18 54 7 5
UE n° 2 : unité d’enseignements généraux éco 6 84 46 130 2 13
Introduction à l'économétrie (en attente de réponse de l'ufr 02) 24 18+10 52 3 5
Relations monétaires internationales ou Théorie des
organisations et des marchés ou HPE36 18 54 3 4
Mécanismes financiers d'entreprise 24 24 2 4
UE n° 3 : Langue vivante 0 18 18 1 2
Langue vivante 18 18 2 2
Bonus (choix annuel), 2 activités au choix : voir Règlement de contrôle
des connaissances - ufr 26
Volume semestriel par étudiant 192 199 391 30
Volume semestriel des enseignements 264 199 463
Total L3 432 307 739 60
Volume annuel des enseignements 540 307 847
L3 Droit - Economie (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)
24/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 1
UE n° 1 72 54 126 3 14
Introduction au droit privé 36 18 54 2 6
Droit constitutionnel 36 18 54 2 6
Langue 18 18 2 2
UE n° 2 50 78 128 2 16
Milieux physiques et paysages 12 26 38 1 6
Paysages et territoires 12 26 38 1 6
Méthodes de travail et TICE 26 26 0,5 2
Culture générale 26 26 0,5 2
Volume semestriel par étudiant 122 132 254 30
Volume semestriel des enseignements 122 132 254
Semestre 2
UE n° 1 108 36 144 3 17
Droit constitutionnel (5ème République) 36 18 54 2 6
Droit de la famile 36 18 54 2 6
Relations internationales 36 36 2 5
UE n° 2 24 96 120 2 13
Climatologie 12 26 38 1 4
Sociétés et activités locales 12 26 38 1 4
Méthodes de travail et TICE 26 26 0,5 3
Langue 18 18 0,5 2
Volume semestriel par étudiant 132 132 264 30
Volume semestriel des enseignements 132 132 264
Volume annuel par étudiant 254 264 518 60
Volume annuel des enseignements 254 264 518
Certificat complémentaire : C2i
L1 Droit - Géographie et aménagement
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
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Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coef ECTS
Semestre 3
UE n° 1 3 15
Droit des obligations 1 36 18 54 2 5
Droit administratif 1 36 18 54 2 5
Droit civil des biens 36 36 2 4
Langue 18 18 1 1
UE n° 2 2 15
Biogéographie et pédologie 18 26 44 1 4
Mondialisation et territoires 18 26 44 1 4
Sociétés et espaces ruraux 18 26 44 1 4
Statistiques 15 26 41 1 3
Volume semestriel des enseignements 177 158 335 30
Volume semestriel par étudiant 177 158 335 30
Semestre 4
UE n° 1 3 14
Droit des obligations 2 36 18 54 2 5
Droit administratif 2 36 18 54 2 5
Histoire des idées politiques 36 36 2 4
UE n° 2 2 16
Géomorphologie 18 26 44 1 4
Aires économiques et culturelles 18 26 44 1 4
Sociétés et espaces tropicaux 18 26 44 1 4
Cartographie 15 26 41 1 3
Langue 18 18 1 1
Volume semestriel des enseignements 177 158 335 30
Volume semestriel par étudiant 177 158 335 30
Volume annuel des enseignements 670 60
Volume annuel par étudiant 670 60
Volume DEUG par étudiant 1208 120
L2 Droit - Géographie et aménagement
26/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Intitulé des UE et des enseignements CM TD Total Coeff. Crédits
Semestre 5
UE Ens. fondamentaux Droit 72 36 108 3 12
Droit administratif des biens 36 18 54 0,6 6
Droit international public 1 36 18 54 0,6 6
UE Ens. fondamentaux Géographie 39 39 78 2 8
Au choix 2 enseignements sur 4
. Théories et acteurs du développement
. Enjeux sociaux / enjeux spatiaux
. Villes et sociétés urbaines
. Hydrosystèmes
UE Ens. Complémentaires 47 51 98 1 10
Droit des sociétés 1 ou Relations
individuelles de travail36 36 0,4 4
Approfondissement thématique 26/13 0/26 26/39 0,2 2
Outil de géographie 11 33 44 0,2 2
Langue 18 18 0,2 2
Volume semestriel par étudiant 184/171 126/152 310/323 30
Volume semestriel des enseignements 220/207 126/152 346/359
Semestre 6
UE Ens. fondamentaux Droit 108 36 144 3 18
Contentieux administratif 36 18 54 0,7 7
Droit européen ou Droit international public
236 18 54 0,7 7
Libertés fondamentales ou Droit des
sociétés 2 ou Relations collectives de travail36 36 0,4 4
UE Ens. fondamentaux Géographie 39 39 78 2 8
Au choix 2 enseignements sur 4. Changements environnementaux
. Analyse spatiale
. Dynamiques spatiales des pays émergents et en
développement
. Les Nords
UE Ens. Complémentaires 26/20 18/58 44/78 1 4Géo : Approfondissement thématique ou
stage26/20 0/40 26/60 0,2 2
Langue 18 18 0,2 2
Volume semestriel par étudiant 173/167 93/133 266/300 30
Volume semestriel des enseignements 281/275 93/133 374/408
Volume annuel par étudiant 357/338 219/285 576/623 60
Volume annuel des enseignements 501/482 219/285 720/767
19,5 19,5 39 0,4 4
Bonifications : voir le Règlement de contrôle des connaissances - ufr 26
0,4 4
19,5 19,5 39 0,4 4
19,5 19,5 39
L3 Droit - Géographie et aménagement (applicable jusqu'en 2018 pour la partie Droit)
19,5 19,5 39 0,4 4
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Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Cours
magistraux
Semestre 1
UE n° 1 18
Introduction au droit privé 36 18 3 7
Droit constitutionnel 36 18 3 7
Histoire de la vie politique 15 1 4
UE n°2 9
Introduction historique au droit 12 3 3
Droit civil (personnes) 26 1 3
Institutions juridictionnelles 36 1 3
UE n°3 3
Méthodologie juridique 9 1 1
LV1 (Anglais) 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 161 69 30
Semestre 2 CM TD Coeff Crédits
UE n° 1
Droit constitutionnel 24 18 3 6
Droit civil (famille) 24 18 3 6
Economie 26 1 3
UE n°2Relations internationales et
introduction au droit international24 1 3
Soctiologie politique 36 1 6
UE n°3
Méthodologie juridique 9 1 1 / 3
LV1 (Anglais) 18 1 1 / 3
Volume semestriel par étudiant 134 75 30
L1 DROIT (FORMATION CONTINUE)
Coeff.
12
CréditsIntitulé des UE et des
enseignements
Travaux
dirigés
6
28/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Cours
magistraux
Semestre 3
UE n° 1 15
Droit des obligations I (Contrats) 30 18 3 6
Droit administratif I 30 18 3 6
Droit institutionnel de l’UE 15 1 3
UE n°2 12
Droits civil des biens 36 3 6
Droit pénal 18 1 3
Finances publiques 15 1 3
UE n° 3 3
Histoire de l'Antiquité 1 1
LV1 (anglais) 18 1 2
Volume semestriel par étudiant 170 54 30
Semestre 4 CM TD Coeff Crédits
UE n° 1 12
Droit des obligations 2 (Responsabilité) 24 18 3 6
Droit administratif 2 24 18 3 6
UE n°2 12
Procédure pénale 18 3 6
Droit des affaires 36 0 1 3
Droit fiscal 36 1 3
UE n° 3 6
Systèmes politiques comparés 1 3
LV1 (anglais) 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 156 54 30
L2 DROIT (FORMATION CONTINUE)
Coeff. CréditsIntitulé des UE et des
enseignements
Travaux
dirigés
0
26
18
29/30
Adopté par la CFVU du 4 juin 2015
Cours
magistraux
Semestre 5
UE n° 1 18
Régime de l’obligation 1 20 18 3 6
Droit des sociétés 1 23 18 3 6
Relations individuelles de travail 20 18 3 6
UE n°2 12
Droits fondamentaux 18 1 3
Système juridique de l’UE 18 1 3
Droit international public 1 18 1 3
LV1 (Anglais) 18 1 3
Module DPEIP pré-professionnalisation 10
Volume semestriel par étudiant 117 82 30
Semestre 6 CM TD Coeff Crédits
UE n° 1 21
Contrats spéciaux 15 15 3 6
Droit des sociétés 2 15 15 3 6
Relations collectives de travail 15 15 3 6
Droit judiciaire privé 10 1 3
UE n°2 9
Droit fiscal 24 1 3
Droit comparé 18 1 3
Sociologie du travail 18 1 3
LV1 (Anglais) 18 1 3
Volume semestriel par étudiant 115 63 30
Crédits
L3 DROIT (FORMATION CONTINUE) - applicable en fonction de Lourcine
Intitulé des UE et des
enseignements
Travaux
dirigésCoeff.
30/30