-
ANNEXE 2 - Nomenclature M9-2
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
1- COMPTES DE CAPITAUX 1- COMPTES DE CAPITAUX
10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES
101 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat 101 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat
C 103 - fonds propres et réserves des fondations - fondations universitaires
C 1031 - fonds propres sans droit de reprise
C 10312 - fonds propres et autres fonds propres
C 103121 - dotations pérennes représentatives d'actifs inaliénables
C 1031211 - dotations pérennes représentatives de biens immobiliers inaliénables
C 1031212 - dotations pérennes représentatives de biens mobiliers inaliénables
C 1031213 - dotations pérennes représentatives d'autres actifs inaliénables
C 103122 - dotations pérennes représentatives d'actifs aliénables
C 10314 - apports sans droit de reprise
C 10315 - legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
C 10316 - subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
C 10317 - autres fonds propres dotations consomptibles
C 103171 - dotations consomptibles
C 103179 - Autres fonds propres dotations consomptibles inscrites au compte de résultat
104 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat 104 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat
1041 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs 1041 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs
10411 - Contrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat 10411 - Contrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat
10412 - Contrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat 10412 - Contrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat
10413 - Financement des autres actifs - Etat 10413 - Financement des autres actifs - Etat
C 104131 - Etat
C 104132 - ANR IA
Précisions : - le fait que certains comptes sont indiqués comme supprimés, donc typés S, signifie qu'ils n'existent pas dans le plan de comptes commun.Cela ne signifie pas que les organismes doivent les supprimer. - les réimputations mentionnées sont des propositions, elles peuvent dans les faits être différentes, cela dépend de la nature des opérations figurant au solde du compte concerné.Les montants figurant sur les soldes des comptes supprimés seront repris en balance d’entrée des nouveaux comptes indiqués ci-dessous. - Pour les comptes dont l'intitulé est modifié ( comptes " M") , il convient de vérifier que les opérations comptabilisées antèrieurement à ce compte correspondent bien au nouveau périmètre.
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 104138 - autres
1049 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs M 1049 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs - Etat
10491 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat
10493 - Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat 10493 - Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat
C 104931 - Etat
C 104932 - ANR IA
C 104938 - autres
105 - Ecarts de réévaluation 105 - Ecarts de réévaluation
1051 - Réserve spéciale de réévaluation S
1052 - Ecarts de réévaluation libre 1052 - Ecarts de réévaluation libre
C 1053 - réserve de réévaluation
C 1054 - écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1055- Ecart de réévaluation (autres opérations légales) S
106 - Réserves 106 - Réserves
C 1061 - réserve légale
C 10611 - réserve légale proprement dite - filiale
C 10612 - Plus values nettes à long terme
C 1062 - réserves indisponibles - filiale
C 1063 - réserve statuaires ou contractuelles - filiale
C 1064 - Réserves réglementées
C 10641 - Plus-values nettes à long terme
C 10643 - Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
C 10648 - Autres réserves réglementées
1068 - Autres réserves 1068 - Autres réserves
10681 - Réserve de propre assureur 10681 - Réserve de propre assureur
10682 - Réserves facultatives 10682 - Réserves facultatives
106821 - Etablissement S
106824 - Services spéciaux S
C 10688 - Réserves diverses
C 107 - écart d'équivalence - filiale
C 109 - actionnaires : capital souscrit non appelé - filiale
10491 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat10492 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat
10492 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
11 - REPORT A NOUVEAU M 11 - REPORT A NOUVEAU (SOLDE CREDITEUR OU DEBITEUR)
110 - Report à nouveau (solde créditeur) 110 - Report à nouveau (solde créditeur)
1101 - Etablissement S
1104 - Services spéciaux S
C 115 - Résultat sous contrôle de tiers financeur - fondations universitaires
119 - Report à nouveau (solde débiteur) 119 - Report à nouveau (solde débiteur)
1191 - Etablissement S
1194 - Services spéciaux S
12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) 12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
120 - Résultat de l'exercice (solde créditeur) 120 - Résultat de l'exercice (solde créditeur)
1201 - Etablissement S
1204 - Services spéciaux S
129 - Résultat de l'exercice (solde débiteur) 129 - Résultat de l'exercice (solde débiteur)
1291 - Etablissement S
1294 - Services spéciaux S
13 - FINANCEMENT DE L'ACTIF PAR DES TIERS AUTRES QUE L'ETAT 13 - FINANCEMENT DE L'ACTIF PAR DES TIERS AUTRES QUE L'ETAT
131 - Financements non rattachés à des actifs déterminés M 131 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat
1312 - Régions 1312 - Régions
1313 - Départements 1313 - Départements
1314 - Communes et groupements de communes 1314 - Communes et groupements de communes
1315 - Autres collectivités et établissements publics M 1315 - Autres entités publiques dont établissements publics
1316 - Union Européenne 1316 - Union Européenne
1317 - Autres organismes 1317 - Autres organismes
1318 - Autres 1318 - Autres
134 - Financements rattachés à des actifs déterminés M 134 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat
1341 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs M 1341 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'Etat
13412 - Régions 13412 - Régions
13413 - Départements 13413 - Départements
13414 - Communes et groupements de communes 13414 - Communes et groupements de communes
13415 - Autres collectivités et établissements publics M 13415 - Autres entités publiques dont établissements publics
13416 - Union européenne 13416 - Union européenne
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
13417 - Autres organismes 13417 - Autres organismes
13418 - Autres 13418 - Autres
1349 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs M 1349 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'Etat
13492 - Régions 13492 - Régions
13493 - Départements 13493 - Départements
13494 - Communes et groupements de communes 13494 - Communes et groupements de communes
13495 - Autres collectivités et établissements publics M 13495 - Autres entités publiques dont établissements publics
13496 - Union européenne 13496 - Union européenne
13497 - Autres organismes 13497 - Autres organismes
13498 - Autres 13498 - Autres
138 - Autres subventions d'investissement M 138 - Financements liés à des activités de recherche et développement
139 - Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat (solde débiteur) M 139 - Reprise au résultat des financements liés à des activités de recherche et développement
1398 - Autres subventions d'investissement S
C 14 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
C 142 - Provisions réglementées relatives aux immobilisations
C 1423 - Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers
C 1424 - Provisions pour investissement (participation des salariés) - filiale
C 143 - Provisions réglementées relatives aux stocks
C 1431 - Hausse des prix
C 144 - Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
C 145 - Amortissements dérogatoires
C 146 - Provision spéciale de réévaluation
C 147 - Plus-values réinvesties (assimilées à des amortissements dérogatoires)
C 148 - Autres provisions réglementées
15 - PROVISIONS 15 - PROVISIONS
151 - Provisions pour risques 151 - Provisions pour risques
1511 - Provisions pour litiges 1511 - Provisions pour litiges
C 1512 - Provisions pour garanties données aux clients
C 1513 - Provisions pour pertes sur marchés à terme
C 1514 - Provisions pour amendes et pénalités
1515 - Provisions pour pertes de change 1515 - Provisions pour pertes de change
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
1516 - Provisions pour pertes sur contrat M 1516 - Provisions pour pertes sur contrats et opérations
C 1517 - Provisions pour risque d'emploi - fondations universitaires
1518 - Autres provisions pour risques 1518 - Autres provisions pour risques
153 - Provisions pour pensions et obligations similaires 153 - Provisions pour pensions et obligations similaires
154 - Provisions pour restructurations 154 - Provisions pour restructurations
155 - Provisions pour impôts 155 - Provisions pour impôts
C 156 - Provisions pour renouvellement des immobilisations (établissement concessionnaire)
157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices 157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
C 1571 - Provisions pour travaux à effectuer (norme 23)
1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions 1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
158 - Autres provisions pour charges 158 - Autres provisions pour charges
1581 - Provisions pour remises en état 1581 - Provisions pour remises en état
1582 - Provisions pour CET 1582 - Provisions pour CET
1583 - Provisions pour CET - Charges sociales et fiscales 1583 - Provisions pour CET - Charges sociales et fiscales
1587 - Provisions pour allocation perte d’emploi et indemnités de licenciement 1587 - Provisions pour allocation perte d’emploi et indemnités de licenciement
1588 - Autres 1588 - Autres
16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
C 161 - Emprunts obligataires convertibles - filiale
C 163 - Autres emprunts obligataires
164 - Emprunts auprès des établissements de crédit 164 - Emprunts auprès des établissements de crédit
165 - Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors budget) M 165 - Dépôts et cautionnements reçus
1651 - Dépôts 1651 - Dépôts
1655 - Cautionnements 1655 - Cautionnements
C 166 - Participation des salariés aux résultats - filiale
C 1661 - Comptes bloqués
C 1662 - Fonds de participation
167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières 167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1674 - Avances de l'Etat et des collectivités publiques M 1674 - Avances de l'Etat et des entités publiques
C 1675 - Emprunts participatifs - filiale
C 1678 - Divers
168 - Autres emprunts et dettes assimilées 168 - Autres emprunts et dettes assimilées
C 1681 - Autres emprunts
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
1685 - Rentes viagères capitalisées 1685 - Rentes viagères capitalisées
C 1687 - Autres dettes
1688 - Intérêts courus 1688 - Intérêts courus
C 169 - Primes de remboursement des obligations
17 - DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 17 - DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
171 - Dettes rattachées à des participations (groupe) 171 - Dettes rattachées à des participations (groupe)
174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation 178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation
18 - COMPTES DE LIAISON 18 - COMPTES DE LIAISON
181 - Comptes de liaison des établissements 181 - Comptes de liaison des établissements
185 - Opérations de trésorerie inter-services M
186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) S
187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) S
C 19 - FONDS DEDIES - FONDATIONS UNIVERSITAIRES
C 194 - Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
C 195 - Fonds dédiés sur dons manuels
C 197 - Fonds dédiés sur legs et donations
2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS
20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 - Frais d'établissement 201 - Frais d'établissement
C 2011 - Frais de constitution - filiale
C
203 - Frais de recherche et de développement 203 - Frais de recherche et de développement
M
2053 - Logiciels 2053 - Logiciels
20531 - Logiciels acquis ou sous-traités 20531 - Logiciels acquis ou sous-traités
20532 - Logiciels créés 20532 - Logiciels créés
206 - Droit au bail 206 - Droit au bail
185 - Opérations de trésorerie inter-services ou entre l'établissement et les autres structures dotées de l'autonomie financière
2013 - Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) - filiale
205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
2058 - Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
2058 - Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 207 - Fonds commercial
208 - Autres immobilisations incorporelles 208 - Autres immobilisations incorporelles
21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES M 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (HORS BIENS VIVANTS)
211 - Terrains 211 - Terrains
2111 - Terrains nus 2111 - Terrains nus
21116 - Terrains nus reçus en dotation ou en affectation M 21116 - Terrains nus mis à disposition
21117 - Terrains nus acquis 21117 - Terrains nus acquis
21118 - Autres terrains nus 21118 - Autres terrains nus
2112 - Terrains aménagés M 2112 - Terrains aménagés (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)
21126 - Terrains aménagés reçus en dotation ou en affectation S
21127 - Terrains aménagés acquis S
21128 - Autres terrains aménagés S
C 2113 - Sous-sols et sur-sols
C 2114 - Terrains de gisement
2115 - Terrains bâtis 2115 - Terrains bâtis
21156 - Terrains bâtis reçus en dotation ou en affectation S
21157 - Terrains bâtis acquis S
21158 - Autres terrains bâtis S
C 21151 - Ensembles immobiliers industriels (A,B)
C 211516 - Mis à disposition
C 211517 - Acquis
C 211518 - Autres
C 21155 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
C 211556 - Mis à disposition
C 211557 - Acquis
C 211558 - Autres
C 21158 - Autres ensembles immobiliers
C 2116 - Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret n°78-737 du 11 juillet 1978)
C 2117 - Sites naturels
212 - Agencements - Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211) 212 - Agencements - Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211)
2127 - Amélioration du fonds S Reclassement en 2187 - Amélioration du fonds
213 - Constructions 213 - Constructions
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
2131 - Bâtiments M 2131 - Bâtiments (à subdiviser comme le 2115)
21316 - Bâtiments affectés ou reçus en dotation S
21317 - Bâtiments acquis S
21318 - Autres bâtiments S
2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions M
S
21357 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions acquis S
S
2138 - Autres constructions 2138 - Autres constructions
214 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le compte 213) 214 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le 213)
215 - Installations techniques, matériel et outillage 215 - Installations techniques, matériel et outillage
C 2151 - Installations complexes spécialisées
C 21511 - Sur sol propre
C 215116 - Mises à disposition
C 215117 - Acquises
C 215118 - Autres installations complexes spécialisées sur sol propre
C 21514 - Sur sol d'autrui
C 215146 - Mises à disposition
C 215147 - Acquises
C 215148 - Autres installations complexes spécialisées sur sol d'autrui
2153 - Installations à caractère spécifique M
21536 - Installations à caractère spécifique affectées ou remises en dotation S
21537 - Installations à caractère spécifique acquises S
21538 - Autres installations à caractère spécifique S
2154 - Matériel M 2154 - Matériel (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)
21546 - Matériel affecté ou remis en dotation S
21547 - Matériel acquis S
21548 - Autre matériel S
2155 - Outillage M 2155 - Outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)
21556 - Outillage affecté ou remis en dotation S
21557 - Outillage acquis S
21558 - Autre outillage S
C 2156 - Matériel d'enseignement (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)
2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions (à subdiviser comme le 2115)
21356 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions affectées ou remises en dotation
21358 - Autres installations générales, agencements, aménagements des autres constructions
2153 - Installations à caractère spécifique (à subdiviser comme le 2151)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage M
21576 - Agencements et aménagements du matériel et outillage affecté ou remis en dotation S
21577 - Agencements et aménagements du matériel et outillage acquis S
21578 - Agencements et aménagements des autres matériel et outillage S
C 216 - Collections
217 - Biens historiques et culturels 217 - Biens historiques et culturels
C 2171 - Biens historiques et culturels immobiliers
C 2172 - Biens historiques et culturels mobiliers
218 - Autres immobilisations corporelles 218 - Autres immobilisations corporelles
M
S
21817 - Installations générales, agencements, aménagements divers acquis S
21818 - Autres installations générales, agencements, aménagements divers S
2182 - Matériel de transport M 2182 - Matériel de transport (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)
21826 - Matériel de transport affecté ou remis en dotation S
21827 - Matériel de transport acquis S
21828 - Autres matériel de transport S
2183 - Matériel de bureau et matériel informatique 2183 - Matériel de bureau et matériel informatique
21831 - Matériel de bureau M 21831 - Matériel de bureau (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)
218316 - Matériel de bureau affecté ou remis en dotation S
218317 - Matériel de bureau acquis S
218318 - Autre matériel de bureau S
21832 - Matériel informatique M
218326 - Matériel informatique affecté ou remis en dotation S
218327 - Matériel informatique acquis S
218328 - Autre matériel informatique S
2184 - Mobilier M 2184 - Mobilier (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)
21846 - Mobilier affecté ou remis en dotation S
21847 - Mobilier acquis S
21848 - Autre mobilier S
2185 - Cheptel S Réimputation au compte 25 - Immobilisations corporelles (biens vivants)
2186 - Emballages récupérables 2186 - Emballages récupérables
2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)
2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire ou qu'il n'a pas reçues en dotation)
2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il n'a pas reçu en mise à disposition) (à subdiviser comme le 2111)
21816 - Installations générales, agencements, aménagements divers affectés ou remis en dotation
21832 - Matériel informatique (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 2187 - Amélioration du fonds
2188 - Matériels divers M 2188 - Matériels divers (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)
21886 - Matériels divers affectés ou remis en dotation S
21887 - Matériels divers acquis S
21888 - Autres matériels divers S
C 22 - IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
231 - Immobilisations corporelles en cours M
2312 - Terrains M 2312 - Agencements et aménagements de terrains
2313 - Constructions 2313 - Constructions
2314 - Constructions sur sol d'autrui 2314 - Constructions sur sol d'autrui
2315 - Installations techniques, matériel et outillage 2315 - Installations techniques, matériel et outillage
2318 - Autres immobilisations corporelles 2318 - Autres immobilisations corporelles
232 - Immobilisations incorporelles en cours 232 - Immobilisations incorporelles en cours
2325 - Logiciels 2325 - Logiciels
23251 - Logiciels sous-traités 23251 - Logiciels sous-traités
23252 - Logiciels créés 23252 - Logiciels créés
235 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) 235 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)
2351 - Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 2351 - Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)
2353 - Animaux de service 2353 - Animaux de service
C 2354 - Plantations pérennes
2356 - Plantations pérennes S A réimputer au 2354
2357 - Autres végétaux immobilisés S A réimputer au 2358
C 2358 - Autres végétaux immobilisés
237 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles 237 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles
C 2371 - Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles
C 2372 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles
238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
C 2381 - Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles
2382 - Terrains M 2382 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
2383 - Constructions S
231 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
2384 - Constructions sur sol d'autrui S
2385 - Installations techniques, matériel et outillage S
2388 - Autres immobilisations corporelles S
C 24 IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROIT - FONDATIONS UNIVERSITAIRES
C 248 – Immobilisations grevées de droit
C 249 - Droits des propriétaires
25 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (BIENS VIVANTS) 25 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (BIENS VIVANTS)
251 – Animaux reproducteurs (adultes) 251 – Animaux reproducteurs (adultes)
252 – Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 252 – Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)
253 – Animaux de service 253 – Animaux de service
254 – Plantations pérennes 254 – Plantations pérennes
257 – Autres végétaux immobilisés S A réimputer au 258
C 258 – Autres végétaux immobilisés
26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
261 - Titres de participation 261 - Titres de participation
C 2611 - Actions
C 2618 - Autres titres
C 265 - Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées (filiale)
266 - Autres formes de participation 266 - Autres formes de participation
2661 - Fonds national d'aide à la gestion de l'emploi (droit d'entrée) S 2661 - Fonds national d'aide à la gestion de l'emploi (droit d'entrée)
2668 - Autres S 2668 - Autres
267 - Créances rattachées à des participations 267 - Créances rattachées à des participations
2671 - Créances rattachées à des participations M
C 2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe)
C 2675 - Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appels de fonds)
2676 - Avances consolidables 2676 - Avances consolidables
C 2677 - Autres créances rattachées à des participations
C 2678 - Intérêts courus
268 - Créances rattachées à des sociétés en participation 268 - Créances rattachées à des sociétés en participation
C 2681 - Principal
2671 - Créances rattachées à des participations (groupe)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 2688 - Intérêts courus
269 - Versement à effectuer sur titres de participation non libérés 269 - Versement à effectuer sur titres de participation non libérés
27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
2711 - Actions 2711 - Actions
2718 - Autres titres 2718 - Autres titres
272 - Titres immobilisés (droits de créance) 272 - Titres immobilisés (droits de créance)
2721 - Obligations 2721 - Obligations
2722 - Bons 2722 - Bons
2728 - Autres 2728 - Autres
273 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 273 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274 - Prêts 274 - Prêts
C 2741 - Prêts participatifs - filiale
C 2742 - Prêts aux associés - filiale
2743 - Prêts au personnel 2743 - Prêts au personnel
C 2744 - Prêts étudiants
2748 - Autres prêts 2748 - Autres prêts
275 - Dépôts et cautionnements versés 275 - Dépôts et cautionnements versés
2751 - Dépôts 2751 - Dépôts
2755 - Cautionnements 2755 - Cautionnements
276 - Autres créances immobilisées 276 - Autres créances immobilisées
2761 - Créances diverses 2761 - Créances diverses
2768 - Intérêts courus 2768 - Intérêts courus
C 27682 - Sur titres immobilisés (droits de créance)
C 27684 - Sur prêts
C 27685 - Sur dépôts et cautionnements
C 27688 - Sur créances diverses
C 277 - Actions propres ou parts propres - filiale
C 2771 - Actions propres ou parts propres
C 2772 - Actions propres ou parts propres en voie d'annulation
C 279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 - Amortissements des immobilisations incorporelles 280 - Amortissements des immobilisations incorporelles
2801 - Frais d'établissement (même ventilation que le 201) 2801 - Frais d'établissement (même ventilation que le 201)
2803 - Frais de recherche et de développement M
2806 - Droit au bail 2806 - Droit au bail
C 2807 - Fonds commercial
2808 - Autres immobilisations incorporelles 2808 - Autres immobilisations incorporelles
281 - Amortissements des immobilisations corporelles (hors biens vivants) 281 - Amortissements des immobilisations corporelles (hors biens vivants)
C 2811 - Terrains de gisement
2812 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation le compte 212) 2812 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que le compte 212)
2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213) 2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814 - Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) 2814 - Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815 - Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215)
2817 - Amélioration du fonds M 2817 - Biens historiques et culturels
2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) 2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
C 282 - Amortissements des immobilisations mises en concession
29 - DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS 29 - DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS
290 - Dépréciation des immobilisations incorporelles 290 - Dépréciation des immobilisations incorporelles
2906 - Droit au bail 2906 - Droit au bail
C 2907 - Fonds commercial
2908 - Autres immobilisations incorporelles 2908 - Autres immobilisations incorporelles
291 - Dépréciation des immobilisations corporelles M
C 292 - Dépréciations des immobilisations mises en concession
293 - Dépréciation des immobilisations en cours 293 - Dépréciation des immobilisations en cours
2931 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants) 2931 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)
C 2932 - Immobilisations incorporelles en cours
2935 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) 2935 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)
C 295 - Dépréciation des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser comme le 25)
296 - Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations 296 - Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
2803 - Frais d'études, de recherche et de développement
2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205)
2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205)
2815 - Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215)
285 - Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser le cas échéant comme le compte 25)
285 - Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser le cas échéant comme le compte 25)
2905 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (même ventilation que le compte 205)
2905 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (même ventilation que le compte 205)
291 - Dépréciation des immobilisations corporelles (hors biens vivants) (même ventilation que le compte 21)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
2961 - Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers 2961 - Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers
2966 - Autres formes de participation 2966 - Autres formes de participation
2967 - Créances rattachées à des participations 2967 - Créances rattachées à des participations
2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation 2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation
297 - Dépréciation des autres immobilisations financières 297 - Dépréciation des autres immobilisations financières
2971 - Titres immobilisés (droit de propriété) 2971 - Titres immobilisés (droit de propriété)
2972 - Titres immobilisés (droit de créance) 2972 - Titres immobilisés (droit de créance)
2973 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 2973 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
2974 - Prêts 2974 - Prêts ( même ventilation que le compte 274)
29743 - Prêts au personnel 29743 - Prêts au personnel
C 29744 - Prêts étudiants
29748 - Autres prêts 29748 - Autres prêts
2975 - Dépôts et cautionnements 2975 - Dépôts et cautionnements (même ventilation que le compte 275)
29751 - Dépôts 29751 - Dépôts
29755 - Cautionnements 29755 - Cautionnements
2976 - Autres créances immobilisées 2976 - Autres créances immobilisées (même ventilation que le compte 276)
29761 - Créances diverses 29761 - Créances diverses
29768 - Intérêts courus 29768 - Intérêts courus
3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS 3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS
30 - APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES M 30 - ANIMAUX ET VEGETAUX
301- Approvisionnements M 301 - Animaux
3011 – Engrais et amendements S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables
3012 – Semences et plants S Réimputation à une subdivision du compte 31 - Matières premières et fournitures
3013 – Produits de défense des végétaux S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables
3014 – Aliments de bétail S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables
3015 – Produits de défense des animaux S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables
3016 – Produits de reproduction animale S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables
3017 – Emballages S Réimputation au compte 326 - Emballages
30171 - Emballages perdus S Réimputation au compte 3261 - Emballages perdus
30175 – Emballages récupérables non identifiables S Réimputation au compte 3265 - Emballages récupérables non identifiables
30177 – Emballages à usage mixte S Réimputation au compte 3267 - Emballages à usage mixte
3018 – Combustibles S Réimputation au compte 3221 - Combustibles
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
302 – Autres approvisionnements M 302 - Végétaux
3021 – Carburants et lubrifiants S Réimputation au compte 3221 - Combustibles
3022 - Produits d’entretien S Réimputation au compte 3222 - Produits d'entretien
3023 – Fournitures d’atelier et de magasin S Réimputation au compte 3223 - Fournitures d’atelier et d'usine
3024 – Fourniture de bureau S Réimputation au compte 3225 - Fourniture de bureau
3025 – Denrées et fournitures pour le personnel S
3026 – Matériaux divers S
3027 – Autres fournitures consommables S Réimputation à la subdivision du 3228 - Autres fournitures consommables
3028 – Matières premières S Réimputation aux comptes 313 - Matières (ou groupe) A et 314 - Matières (ou groupe) B
307 - Marchandises S Réimputation à une subdivision du compte 37 - Stocks de marchandises
31 – ANIMAUX (cycle long) M 31 - MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
C 311 - Terrains (opérations d'aménagement et de portage foncier)
C 3110 - Réserves foncières
C 31101 - Coût d'achat
C 31102 - Frais d'acquisition
C 31103 - Frais d'études
C 31104 - Travaux
C 31105 - Frais annexes
C 311051 - Impôts fonciers
C 311052 - Frais financiers
C 311053 - Frais accessoires
C 31109 - Produits en atténuation des charges
C 3111 - Portage
C 31111 - Coût d'achat
C 31112 - Frais d'acquisition
C 31113 - Frais d'études
C 31114 - Travaux
C 31115 - Frais annexes
C 311151 - Impôts fonciers
C 311152 - Frais financiers
C 31116 - Frais accessoires
C 31119 - Produits en atténuation des charges
Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables ou du 322 - Fournitures consommables Réimputation à la subdivision la plus adaptée du 31 - Matières premières et fournitures ou 321 - Matières consommables
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 3112 - Autres
C 312 - Immeubles (opérations d'aménagement et de portage foncier) même ventilation que le 311
C 313 - Matières (ou groupe) A
C 314 - Matières (ou groupe) B
C 317 - Fournitures A,B,C…
32 – ANIMAUX (cycle court) M 32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS
C 321 - Matières consommables
C 3211 - Matières (ou groupe) C
C 3212 - Matières (ou groupe) D
C 322 - Fournitures consommables
C 3221 - Combustibles
C 3222 - Produits d'entretien
C 3223 - Fournitures d'atelier et d'usine
C 3224 - Fournitures de magasin
C 3225 - Fournitures de bureau
C 3228 - Autres fournitures consommables
C 323 - Pièces de rechange et matériel d'entretien
C 326 - Emballages
C 3261 - Emballages perdus
C 3265 - Emballages récupérables non identifiables
C 3267 - Emballages à usage mixte
33 – VÉGÉTAUX (cycle long) M 33 - EN COURS DE PRODUCTIONS DE BIENS
331 – Avances aux cultures M 331 - Produits en cours
C 3311 - Produits en cours P1
C 3312 - Produits en cours P2
332 - Pépinières S A réimputer au compte 331 - produits en cours
C 335 - Travaux en cours
C 3351 - Travaux en cours T1
C 3352 - Travaux en cours T2
338 – Autres végétaux S A réimputer au compte 331 - produits en cours
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
34 – VÉGÉTAUX (cycle court) M 34 - EN COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341 – Avances aux cultures M 341 - Etudes en cours
C 3411 - Etudes en cours E1
C 3412 - Etudes en cours E2
C 345 - Prestations de services en cours
C 3451 - Prestations de services S1
C 3452 - Prestations de services S2
348 – Autres végétaux S A réimputer au compte 302 - végétaux
35 – EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS ET SERVICES (cycle long) M 35 - STOCKS DE PRODUITS
351 – Vins M 351 - Produits intermédiaires
C 3511 - Produits intermédiaires (ou groupe) A
C 3512 - Produits intermédiaires (ou groupe) B
352 - Alcools S A réimputer au compte 331 - Produits en cours
C 355 - Produits finis
C 3551 - Produits finis (ou groupe) A
C 3552 - Produits finis (ou groupe) B
356 – Autres biens (dont travaux en cours) S A réimputer au compte 331 - Produits en cours ou 335 - Travaux en cours
357 – Études en cours S A réimputer au compte 341 - Etudes en cours
358 – Prestations de services en cours M 358 - Produits résiduels (ou matières de récupération)
C 3581 - Déchets
C 3585 - Rebuts
C 3586 - Matières de récupération
36 – EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS ET SERVICES (cycle court) S
361 – Produits végétaux S
362 – Produits animaux S
363 – Vins S
364 – Alcools S
365 – Autres produits transformés S
366 – Autres biens (activités annexes) S
367 – Études en cours S
368 – Prestations de services en cours S
Réimputation aux subdivisions des comptes 33 - En-cours de production de biens et 34 - En-cours de production de services
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
37 - PRODUITS M 37 - STOCKS DE MARCHANDISES
371 – Produits intermédiaires végétaux M 371 - Marchandises (ou groupe) A
372 – Produits intermédiaires animaux M 372 - Marchandises (ou groupe) B
373 – Produits intermédiaires transformés S A réimputer au compte 351 - Produits intermédiaires
374 – Produits finis végétaux (dont stocks provenant d’immobilisations) S A réimputer au compte 355 - Produits finis
375 – Produits finis animaux (dont stocks provenant d’immobilisations) S A réimputer au compte 355 - Produits finis
376 – Produits finis transformé S A réimputer au compte 355 - Produits finis
377 – Produits résiduels S A réimputer au compte 358 - Produits résiduels
378 – Produits (activités annexes) S
38 – STOCKS DE MARCHANDISES M 38 - STOCKS EN VOIE D'ACHEMINEMENT, MIS EN DEPOT OU DONNES EN CONSIGNATION
39 - DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS 39 - DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS
390 - Dépréciation des approvisionnements et des marchandises M 390 - Dépréciation des animaux et végétaux
391 – Dépréciation des animaux à cycle long M 391 - Dépréciation des matières premières et fournitures (ventilé comme le compte 31)
392 - Dépréciation des animaux à cycle court M 392 - Dépréciation des autres approvisionnements (ventilé comme le compte 32)
393 – Dépréciation des végétaux à cycle long M 393 - Dépréciation des en-cours de production de biens (ventilé comme le compte 33)
394 - Dépréciation des végétaux à cycle court M 394 - Dépréciation des en-cours de production de services (ventilé comme le compte 34)
395 - Dépréciation des en-cours de production de biens et de services à cycle long M 395 - Dépréciation des stocks de produits (ventilé comme le compte 35)
396 – Dépréciation des en-cours de production de biens et de services à cycle court S
397 - Dépréciation des produits M 397 - Dépréciation des stocks de marchandises (ventilé comme le compte 37)
C
4 - COMPTES DE TIERS 4 - COMPTES DE TIERS
40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401 - Fournisseurs 401 - Fournisseurs
4011 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services - Exercices antérieurs M 4011 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services
4012 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services - Exercice courant S Reclassement en 4011
4017 - Retenues de garantie et oppositions 4017 - Retenues de garanties et oppositions
403 - Fournisseurs - effets à payer 403 - Fournisseurs - effets à payer
404 - Fournisseurs d'immobilisations 404 - Fournisseurs d'immobilisations
398 - Dépréciation des stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation (ventilé comme le compte 38)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
4041 - Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent M 4041 - Fournisseurs d'immobilisations - Achat d'immobilisations
4042 - Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant S Reclassement en 4041
4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions 4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions
405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer 405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
408 - Fournisseurs - Factures non parvenues 408 - Fournisseurs - Factures non parvenues
4081 - Fournisseurs - Factures non parvenues M
4084 - Fournisseurs d'immobilisations - Factures non parvenues M
4088 - Fournisseurs - Intérêts courus 4088 - Fournisseurs - Intérêts courus
409 - Fournisseurs débiteurs M 409 - Fournisseurs - Avances, avoirs, remises
4091 - Avances et acomptes versés sur commandes M 4091 - Fournisseurs - Avances versées sur commandes
4092 - Avances à l'UGAP S
C 4094 - Etudes préliminaires à la construction d'opérations d'aménagement ou de portage foncier
4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériels à rendre 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES
411 - Clients divers M 411 - Clients
4111 - Clients - Exercices antérieurs M
4112 - Clients - Exercice courant S Reclassement en 4111
4117 - Retenues de garantie 4117 - Retenues de garanties
412 - Elèves, stagiaires M
413 - Clients - Effets à recevoir M
416 - Clients douteux ou litigieux 416 - Clients douteux ou litigieux
M 418 - Clients - Produits non encore facturés
4181 - Clients - Factures à établir 4181 - Clients - Factures à établir
4188 - Clients - Intérêts courus 4188 - Clients - Intérêts courus
419 - Clients, usagers et étudiants créditeurs M 419 - Clients et étudiants créditeurs
4191 - Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes en cours M 4191 - Clients - Avances reçues sur commande en cours
4192 - Elèves, stagiaires - Avances et acomptes reçus M 4192 - Étudiants, élèves, stagiaires - avances reçues
4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés 4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés
C 4197 - Clients et étudiants - Autres avoirs
4198 - Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 4198 - Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
4081 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services
4084 - Fournisseurs d'immobilisations - Achats d'immobilisations
4111 - Clients - Ventes de biens ou de prestations de services
412 - Etudiants, élèves, stagiaires
413 - Clients - Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services
418 - Clients et usagers - Produits non encore facturés
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421 - Personnel - Rémunérations dues 421 - Personnel - Rémunérations dues
4211 - Personnel - Rémunérations dues - Exercice antérieurs S
4212 - Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant S
422 - Oeuvres sociales 422 - Oeuvres sociales
423 - Prêts consentis au personnel 423 - Prêts consentis au personnel
C 424 - Participation des salariés aux résultats
425 - Personnel - Avances et acomptes 425 - Personnel - Avances et acomptes
C 426 - Personnel - Dépôt
427 - Personnel - Oppositions 427 - Personnel - Oppositions
428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir 428 - Personnel - charges à payer et produits à recevoir
4282 - Dettes provisionnées pour congés payés 4282 - Dettes provisionnées pour congés payés
4286 - Autres charges à payer 4286 - Autres charges à payer
4287 - Produits à recevoir 4287 - Produits à recevoir
429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs 429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs
4291 - Déficits constatés 4291 - Déficits constatés
42911 - Comptables 42911 - Comptables
42912 - Régisseurs 42912 - Régisseurs
4292 - Ordres de versement émis suite à constatation de déficit M
42921 - Comptables 42921 - Comptables
42922 - Régisseurs 42922 - Régisseurs
4294 - Débets émis par arrêté du ministre 4294 - Débets émis par arrêté du ministre
42941 - Comptables 42941 - Comptables
42942 - Régisseurs 42942 - Régisseurs
4295 - Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes 4295 - Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes
42951 - Comptables 42951 - Comptables
42952 - Régisseurs 42952 - Régisseurs
4296 - Redevables d'intérêts sur débet 4296 - Redevables d'intérêts sur débet
42961 - Comptables 42961 - Comptables
42962 - Régisseurs 42962 - Régisseurs
4297 - Redevables des condamnations pécuniaires 4297 - Redevables des condamnations pécuniaires
42971 - Comptables 42971 - Comptables
42972 - Régisseurs 42972 - Régisseurs
4292 - Demandes de versement émis suite à constatation de déficit
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
43 - SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 43 - SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 - Sécurité sociale 431 - Sécurité sociale
4311 - Mutualité sociale agricole - Cotisations patronales M 4311 - Cotisation patronale
43111 - Cotisation patronale - Exercices antérieurs S
43112 - Cotisation patronale - Exercice courant S
4312 - Mutualité sociale agricole - Cotisation ouvrière M 4312 - Cotisation salariale
43121 - Cotisation ouvrière - Exercices antérieurs S
43122 - Cotisation ouvrière - Exercice courant S
C 4313 - Cotisation sociale généralisée
C 4314 - Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
437 - Autres organismes sociaux 437 - Autres organismes sociaux
4371 - Contribution exceptionnelle de solidarité 4371 - Contribution exceptionnelle de solidarité
4372 - Contributions et retenues pour pensions civiles M 4372 - Contributions et retenues pour pensions
4373 - Cotisation sociale généralisée M 4373 - Chèques restaurants
4374 - Cotisations de retraite complémentaire 4374 - Cotisations de retraite complémentaire
4375 - PREFON 4375 - PREFON
4376 - Cotisations de prévoyance 4376 - Cotisations de prévoyance
4377 - Assurance chômage 4377 - Assurance chômage
43771 - ASSEDIC S
43772 - FNAGE S
4378 - Divers 4378 - Divers
438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir 438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
4382 - Charges sociales sur congés à payer 4382 - Charges sociales sur congés à payer
4386 - Autres charges à payer 4386 - Autres charges à payer
4387 - Produits à recevoir 4387 - Produits à recevoir
44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES M 44 - ETAT ET AUTRES ENTITES PUBLIQUES
441 - Etat et autres collectivité publiques - Subventions à recevoir M 441 - Etat et autres entités publiques - Subventions
4411 - Subventions d'investissement M 4411 - Financements
4417 - Subventions d'exploitation M 4417 - Subventions
4419 - Avances sur subventions M 4419 - Avances
C 44191 - Avances sur financements et subventions
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 442 - État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
C 4426 - Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu
M 443 - Opérations particulières avec l'Etat, les entités publiques et les organismes internationaux
4431 - Créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
4432 - Attribution du produit de l'imposition pour frais de chambre d'agriculture 4432 - Attribution du produit de l'imposition pour frais de chambre d'agriculture
4433 - Opérations particulières avec les collectivités publiques M 4433 - Créances sur l'Etat résultant des compensations des réductions de charges sociales
C 4434 - Opérations particulières avec l'Etat et les entités publiques
C 44341 - Prélèvement sur ressources accumulées
4435 - Opérations particulières avec l'ASP 4435 - Opérations particulières avec l'ASP
C 44352 - Aide de l'Etat versée par l'ASP au titre des contrats aidés
C 44356 - Charges à payer sur contrats aidés
C 44357 - Produits à recevoir sur contrats aidés
444 - Impôt sur les bénéfices (au sens fiscal du terme) M 444 - Impôt sur les bénéfices
C 4441 - Etat - Créance de carry-back
C 4442 - Etat - Impôt sur les bénéfices - Acomptes
C 4444 - Etat - Impôt sur les bénéfices
C 4445 - Etat - Impôt sur les sociétés - fondations universitaires
445 - Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires 445 - Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires
4452 - TVA due intra-communautaire 4452 - TVA due intra-communautaire
4455 - TVA à décaisser M
C 44551 - TVA à décaisser
C 44558 - Taxes assimilées à la TVA
4456 - TVA déductible M
44562 - TVA déductible sur immobilisations 44562 - TVA déductible sur immobilisations
445621 - TVA déductible sur immobilisations-France S
445622 - TVA déductible sur immobilisations intra-communautaires S
445623 - TVA déductible sur immobilisations-Autres pays S
C 44563 - TVA transférée par d'autres organismes
44566 - TVA déductible sur autres biens et services 44566 - TVA déductible sur autres biens et services
445661 - TVA déductible sur autres biens et services-France S
445662 - TVA déductible sur intra-communautaires S
445663 - TVA déductible sur autres biens et services-Autres pays S
443 - Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux
4431 - Créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
4438 - Intérêts courus sur créance sur l'Eat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
4438 - Intérêts courus sur créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
4455 - Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
44567 - Crédit de T.V.A. à reporter 44567 - Crédit de T.V.A. à reporter
445671 - Sur achats-France S
445672 - Sur achats intra-communautaires S
445673 - Sur achats autres pays S
C 44568 - Taxes assimilées à la TVA
4457 - TVA collectée par l'établissement M 4457 - Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'établissement
C 44571 - TVA collectée
C 44578 - Taxes assimilées à la TVA
4458 - TVA à régulariser ou en attente 4458 - TVA à régulariser ou en attente
44581 - Acomptes-régime simplifié d'imposition 44581 - Acomptes-régime simplifié d'imposition
C 44582 - Acomptes Régime du forfait
44583 - Remboursement de TVA demandé 44583 - Remboursement de TVA demandé
44584 - TVA récupérée d'avance 44584 - TVA récupérée d'avance
44585 - TVA à régulariser sur retenues de garanties M 44585 - TVA à régulariser
44586 - TVA sur factures non parvenues 44586 - TVA sur factures non parvenues
44587 - TVA sur facturation à établir 44587 - TVA sur facturation à établir
44588 - Autre TVA à régulariser S
C 446 - Obligations cautionnées
447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés 447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés
C 4471 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
C 44711- Taxe sur les salaires
C 44718- Autres impôts, taxes et versements assimilés
C
C 4473 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
C 4478 - Divers autres impôts, taxes et versements assimilés
448 - Etat et autres collectivités publiques - Charges à payer et produits à recevoir M 448 - Etat et autres entités publiques - Charges à payer et produits à recevoir
4482 - Charges fiscales sur congés à payer 4482 - Charges fiscales sur congés à payer
4486 - Charges à payer M
4487 - Produits à recevoir 4487 - Produits à recevoir
44871 - Subventions d'investissements à recevoir M 44871 - Financements à recevoir
44877 - Produits à recevoir au titre des subventions de fonctionnement M 44877 - Subventions de fonctionnement à recevoir
C 449 - Etat - Quotas d'émission à restituer à l'Etat
4472 - Etat - Ressources à rembourser (art. 8-5 du décret n°2004-1165 du 2 novembre 2004 modifié et art. 2 du décret n°2007-1267 du 24 août 2007) - Conseils de la formation
4486 - Autres charges à payer
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
45 - COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES 45 - COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES
451 - Groupe 451 - Groupe
C 455 - Associés Comptes courants - filiale
C 456 - Associés Opérations sur le capital - filiale
C
C 45611 - Apports en nature – filiale
C 45615 - Apports en numéraire - filiale
C
C 45621 - Actionnaires Capital souscrit et appelé, non versé - filiale
C 45625 - Actionnaires Capital appelé, non versé – filiale
C
C
C
C
C 457 - Associés Dividendes à payer – filiale
458 - Opérations faites en commun et en GIE M 458 - Opérations faites en commun ou en groupement (GIE - GCS - GIP)
46 - DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 46 - DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
462 - Créances sur cessions d'immobilisations 462 - Créances sur cessions d'immobilisations
463 - Autres comptes débiteurs - Ordres de recettes ou ordres de reversement à recouvrer M
4631 - Exercices antérieurs S
4632 - Exercice courant S
464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
466 - Autres comptes créditeurs 466 - Autres comptes créditeurs
4661 - Mandats à payer M 4661 - Demandes de paiement à payer
46611 - Exercice précédent S
46612 - Exercice courant S
4663 - Virements à réimputer 4663 - Virements à réimputer
4664 - Excédents de versement à rembourser 4664 - Excédents de versement à rembourser
4667 - Oppositions 4667 - Oppositions
4668 - Avis de paiement S Réimputation au compte 4661
467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4561 - Associés Comptes d'apport en société - filiale
4562 - Apporteurs Capital appelé, non versé - filiale
4563 - Associés Versements reçus sur augmentation de capital - filiale 4564 - Associés Versements anticipés - filiale
4566 - Actionnaires défaillants – filiale
4567 - Associés Capital à rembourser - filiale
463 - Autres comptes débiteurs - Titres de recettes, demandes de reversement ou de versement à recouvrer
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
4671 - APCA (ouvert dans la comptabilité des chambres départementales et régionales) M 4671 - Aide à la mobilité internationale
S 4672 - Chambres d'agriculture et APCA
C 46721 - APCA (ouvert dans la comptabilité des chambres départementales et régionales)
C
C 46723 - Chambre régionale (ouvert dans la comptabilité des chambres participantes)
C
C 4673 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention)
C 46731 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Redevables
C 46732 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Fournisseurs
C 46733 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Mandataires
C 46734 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Mandants
4674 - Taxe d'apprentissage 4674 - Taxe d'apprentissage
4675 - Chambre régionale (ouvert dans la comptabilité des chambres participantes) M 4675 - dispositifs d'intervention
C 46751 - dispositifs d'intervention non soumis à une convention de mandat
C 46752 - dispositifs d'intervention soumis à une convention de mandat
M 4676 - Opérations pour comptes de tiers hors dispositifs d'intervention et conventions de mandat
C 4678 - Autres
C 4679 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs – Avances
4682 - Charges à payer sur ressources affectées S Les ressources affectées n'existent plus.
4684 - Produits à recevoir sur ressources affectées S Les ressources affectées n'existent plus.
4686 - Charges à payer 4686 - Charges à payer
4687 - Produits à recevoir 4687 - Produits à recevoir
47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 - Recettes à classer M 471 - Recettes à classer et à régulariser
4711 - Recettes perçues avant émission de titre M 4711 - Recettes à classer
C 4712 - Recettes des comptables secondaires à vérifier
C 4713 - Recettes perçues avant émission de titres
4715 - Recettes des régisseurs à vérifier 4715 - Recettes des régisseurs à vérifier
4718 - Autres recettes à classer 4718 - Autres recettes à classer
C 47181 - Autres recettes à classer Compensation légale
472 - Dépenses à classer et à régulariser 472 - Dépenses à classer et à régulariser
4672 - Chambres départementales et régionales (ouvert dans la comptabilité de l'APCA, du FNPAPCA et du FNAGE)
46722 - Chambres départementales et régionales (ouvert dans la comptabilité de l'APCA, FNPAPCA et FNAGE)
46724 - Chambres d'agriculture participantes (ouvert dans la comptabilité des chambres régionales)
4676 - Chambres d'agriculture participantes (ouvert dans la comptabilité des chambres régionales)
468 - Divers - Produits à recevoir et charges à payer 468 - Divers - Produits à recevoir et charges à payer
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
4721 - Dépenses payées avant ordonnancement 4721 - Dépenses payées avant ordonnancement
4722 - Dépenses des comptables secondaires à vérifier 4722 - Dépenses des comptables secondaires à vérifier
4725 - Dépenses des régisseurs à vérifier 4725 - Dépenses des régisseurs à vérifier
4728 - Autres dépenses à régulariser 4728 - Autres dépenses à régulariser
C 47281 - Autres dépenses à régulariser Compensation légale
473 - Recettes et dépenses à transférer 473 - Recettes et dépenses à transférer
4731 - Recettes à transférer 4731 - Recettes à transférer
4735 - Dépenses à transférer 4735 - Dépenses à transférer
C 474 - Compte d'attente
C 475 - Legs et donations en cours de réalisation - fondations universitaires
476 - Différence de conversion sur opérations en devises - Actif 476 - Différences de conversion sur opération en devises - Actif
4761 - Diminution des créances 4761 - Diminution des créances
4762 - Augmentation des dettes 4762 - Augmentation des dettes
4768 - Différences compensées par couverture de change 4768 - Différences compensées par couverture de change
477 - Différence de conversion sur opérations en devises - Passif 477 - Différence de conversion sur opérations en devises - Passif
4771 - Augmentation des créances 4771 - Augmentation des créances
4772 - Diminution des dettes 4772 - Diminution des dettes
4778 - Différences compensées par couverture de change 4778 - Différences compensées par couverture de change
478 - Autres comptes transitoires 478 - Autres comptes transitoires
48 - COMPTES DE REGULARISATION 48 - COMPTES DE REGULARISATION
481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices 481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices
4816 - Frais d'émission des emprunts 4816 - Frais d'émission des emprunts
486 - Charges constatées d'avance (imputables à l'exercice suivant) 486 - Charges constatées d'avance
487 - Produits constatés d'avance (à rattacher à l'exercice suivant) 487 - Produits constatés d'avance
C 489 - Quotas d'émission alloués par l'Etat
49 - DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 - DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS
M
C 4911 - Clients divers
C 4912 - Étudiants
495 - Dépréciation des comptes du groupe et associés 495 - Dépréciation des comptes du groupe et associés
4951 - Compte du groupe 4951 - Compte du groupe
491 - Dépréciation des comptes de clients et comptes rattachés (clients, élèves, stagiaires) 491 - Dépréciation des comptes de clients et comptes rattachés (clients, élèves, étudiants, stagiaires)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 4955 - Comptes courants des associés - filiale
4958 - Opérations faites en commun et en GIE M 4958 - Opérations faites en commun ou en groupement (GIE - GCS - GIP)
496 - Dépréciation des comptes de débiteurs divers 496 - Dépréciation des comptes de débiteurs divers
4962 - Créances sur cessions d'immobilisations 4962 - Créances sur cessions d'immobilisations
4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4967 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4967 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs
5 - COMPTES FINANCIERS 5 -COMPTES FINANCIERS
50 - VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 50 - VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
C 501 - Parts dans les entreprises liées - filiale
C 502 - Actions propres des organismes - filiale
C 503 - Actions
C 5031 - Titres cotés
C 5035 - Titres non cotés
C 504 - Autres titres conférant un droit de propriété
C 505 - Obligations et bons émis
C 5051 - Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle - filiale
C 5052 - Obligations et bons émis par l'établissement et rachetés par lui
506 - Obligations 506 - Obligations
C 5061 - Titres cotés
C 5065 - Titres non cotés
507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées
5081 - Autres valeurs mobilières 5081 - Autres valeurs mobilières
C 5082 - Bons de souscription
5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées
51 - BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 51 - BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
511 - Valeurs à l'encaissement 511 - Valeurs à l'encaissement
5112 - Chèques bancaires à encaisser M 5112 - Chèques à encaisser
5113 - Chèques vacances à l'encaissement M
C 5114 - Effets à l'escompte
5115 - Cartes bancaires à l'encaissement 5115 - Cartes bancaires à l'encaissement
5113 - Effets à l'encaissement
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
5117 - Chèques impayés 5117 - Chèques impayés
5118 - Autres valeurs à l'encaissement 5118 - Autres valeurs à l'encaissement
512 - Banques 512 - Banques
5121 - Compte en monnaie nationale 5121 - Compte en monnaie nationale
5124 - Compte en monnaies étrangères 5124 - Compte en monnaies étrangères
515 - Compte au Trésor 515 - Compte au Trésor
C 5151 - Compte au Trésor
C 5159 - Règlements en cours de traitement
C 516 - Agents de change et sociétés de bourse
517 - Autres organismes financiers 517 - Autres organismes financiers
C 5171 - Compte à terme
518 - Intérêts courus 518 - Intérêts courus
C 5186 - Intérêts courus à payer
C 5187 - Intérêts courus à percevoir
519 - Concours bancaires courants 519 - Concours bancaires courants
C 5191 - Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC)
5192 - Lignes de crédits de trésorerie 5192 - Lignes de crédits de trésorerie
C 5193 - Mobilisation de créances nées à l'étranger
5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants 5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants
C 52 - INSTRUMENTS DE TRESORERIE (COMPTE D'ATTENTE)
53 - CAISSE 53 - CAISSE
C 531 - Caisse
C 5311 - Caisses en monnaie nationale - filiale
C 5314 - Caisses en devises - filiale
C 532 - Caisse succursale ou filiale A
C 533 - Caisse succursale ou filiale B
54 - REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS 54 - REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS
C 541 - Comptables secondaires
C 542 - Accréditifs
543 - Régies d'avances 543 - Régies d'avances
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
545 - Régies de recettes 545 - Régies de recettes
C 547 - Avances pour achats de rentes
548 - Avances pour menues dépenses 548 - Avances pour menues dépenses
58 - VIREMENTS INTERNES 58 - VIREMENTS INTERNES
581 - Virements internes de comptes 581 - Virements internes de comptes
585 - Virements internes de fonds 585 - Virements internes de fonds
59 - DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 59 - DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS
590 - Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement 590 - Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement
C 5903 - Actions
C 5904 - Autres titres conférant un droit de propriété
5906 - Obligations 5906 - Obligations
5908 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 5908 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées
6 - COMPTES DE CHARGES 6 - COMPTES DE CHARGES
60 - ACHATS M 60 - ACHATS ET VARIATION DE STOCKS
601 - Achats stockés d’approvisionnements M 601 - Achats stockés - Matières premières et fournitures
6011 – Engrais et amendements M 6011 - Terrains (subdivisé comme le compte 311)
6012 – Semences et plants M 6012 - Constructions
6013 – Produits de défense des végétaux M 6013 - Matière A
6014 – Aliments de bétail M 6014 - Matière B
6015 – Produits de défense des animaux S Réimputation à une subdivision du 6021 - Matières consommables
6016 – Produits de reproduction animale S Réimputation à une subdivision du 6021 - Matières consommables
6017 – Emballages M 6017 - Fournitures A,B,C
60171 – Emballages perdus S Réimputation au compte 60261 - Emballages perdus
60175 – Emballages récupérables non identifiables S Réimputation au compte 60265 - Emballages récupérables non identifiables
60177 – Emballages à usage mixte S Réimputation au compte 60267 - Emballages à usage mixte
6018 – Combustibles S Réimputation au compte 60221 - Combustibles
602 - Achats stockés d’autres approvisionnements M
6021 – Carburants et lubrifiants M 6021- Matières consommables
6022 - Produits d'entretien M 6022 - fournitures consommables
C 60221 - Combustibles
602 - Achats stockés - Autres approvisionnements
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 60222 - Produits d'entretien
C 60223 - Fournitures d'atelier et d'usine
C 60224 - Fournitures de magasin
C 60225 - Fournitures de bureau
C 60228 - Autres fournitures consommables
6023 - Fournitures d'atelier et de magasin S Réimputation au compte 60223 - Fournitures d’atelier et d'usine
6024 - Fournitures de bureau S Réimputation au compte 60225 - Fourniture de bureau
6025 – Denrées et fournitures pour le personnel S
6026 – Matériaux divers M 6026 - Emballages
C 60261 - Emballages perdus
C 60265 - Emballages récupérables non identifiables
C 60267 - Emballages à usage mixte
6027 – Autres fournitures consommables S Réimputation à la subdivision du 6022 - Fournitures consommables la plus adaptée
6028 – Matières premières S Réimputation aux comptes 6013 - Matière A ou 6014 - Matière B
C 6021- Matières consommables
C 6022 - fournitures consommables
C 60221 - Combustibles
C 60222 - Produits d'entretien
C 60223 - Fournitures d'atelier et d'usine
C 60224 - Fournitures de magasin
C 60225 - Fournitures de bureau
C 60228 - Autres fournitures consommables
C 6026 - Emballages
C 60261 - Emballages perdus
C 60265 - Emballages récupérables non identifiables
C 60267 - Emballages à usage mixte
603 – Variation des stocks (approvisionnements et marchandises) 603 - Variation des stocks (approvisionnements, marchandises)
6031 – Variation des stocks d’approvisionnements (à subdiviser comme 601) M
6032 – Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme 602) 6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme le 602)
6037 – Variation des stocks des marchandises (à subdiviser comme 607)
604 - Achats d'animaux M 604 - Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits)
C 6041 - Achats d'études
C 60411 - Etudes sur terrains
Réimputation à une subdivision du 6021 - Matières consommables ou du 6022 - Fournitures consommables
6031 - Variation des stocks de matière première et fournitures (subdivisé comme le 601)
6037 - Variation des stocks de marchandises (à subdiviser comme le 607)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 60412 - Etudes sur constructions
C 60413 - Levés topographiques généraux
C 6042 - Mise en état des sols
C 60421 - Frais de démolition
C 60422 - Frais de sondage
C 60425 - Frais de géomètre
C 60428 - Autres travaux de mise en état des sols
C 6044 - Frais annexes
C 60441 - Promotion
C 60442 - Frais de commercialisation
C 60443 - Frais divers
C 6048 - Contribution financière aux équipements publics
M 605 - Achat de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)
C 6053 - Travaux secondaires sur terrains
C 60531 - Voiries, routes et chemins
C 60532 - Réseaux et branchements
C 60533 - Travaux divers de VRD et aménagements
C 60534 - Honoraires sur VRD et aménagements
C 60535 - Travaux de bornages relatifs aux travaux de recollement
C 60538 - Autres travaux secondaires
C 6054 - Travaux tertiaires sur terrains
C 60541 - Voiries, routes et chemins
C 60542 - Réseaux et branchements
C 60543 - Travaux divers de VRD et aménagements
C 60544 - Honoraires sur VRD et aménagements
C 60548 - Autres travaux tertiaires
C 6056 - Travaux sur constructions
C 60561 - Fondations spéciales
C 60562 - Travaux de construction
C 60563 - Tous corps d'Etat
C 60564 - Honoraires sur constructions
C 60565 - Taxe chauffage urbain
C 60568 - Autres travaux sur constructions
605 - Achat d’études, prestations de service, de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
C 6058 - Autres travaux sur terrains
C 60581 - Voiries, routes et chemins
C 60582 - Réseaux et branchements
C 60583 - Travaux divers de VRD et aménagements
C 60584 - Honoraires sur VRD et aménagements
606 - Achats non stockés de fournitures M 606 - Achats non stockés de matières et fournitures
6061 – Eau M 6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie)
C 60611 - Électricité
C 60612 - Carburants et lubrifiants
C 60613 - Gaz
C 60614 - Chauffage sur réseau
C 60617 - Eau
C 60618 - Autres fournitures non stockables
6062 - Gaz M 6062 - Assainissement
6063 - Électricité M 6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 – Carburants et lubrifiants M 6064 - Fournitures administratives
6065 – Eau d’irrigation M 6065 - Linge, vêtements de travail
6066 - Fournitures d’entretien et de petit équipement M 6066 - Animaux
C 6067 - Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche non immobilisés
6068 – Autres fournitures non stockées M 6068 - Autres matières et fournitures non stockées
607 - Achats de marchandises 607 - Achats de marchandises
608 - Frais accessoires d'achat 608 - Frais accessoires d'achat
609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091 – d’approvisionnements M 6091 - De matières premières et fournitures
6092 - d'autres approvisionnements M 6092 - D'autres approvisionnements stockés
6094 - d'animaux M 6094 - D'études et de prestations de services
M 6095 - De matériels, équipements et travaux
6096 – de fournitures non stockées M 6096 - D'approvisionnements et de fournitures non stockés
6097 - de marchandises 6097 - De marchandises
6098 - rabais, remises, ristournes non affectés M 6098 - Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés
61 - ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES EXTERIEURS 61 - ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES EXTERIEURS
611 - Sous-traitance générale 611 - Sous-traitance générale
6095 – d’études, prestations de service, de matériel d’équipement et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
612 - Redevances de crédit-bail 612 - Redevances de crédit-bail
6122 - Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) 6122 - Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21)
6125 - Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21 6125 - Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21)
613 - Locations 613 - Locations
6132 - Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) 6132 - Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)
C 6134 - Locations d'animaux
6135 - Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) 6135 - Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)
6136 - Malis sur emballages restitués 6136 - Malis sur emballages restitués
C 6138 - Autres locations
614 - Charges locatives et de copropriété 614 - Charges locatives et de copropriété
615 - Travaux d'entretien et de réparations M 615 - Entretien et réparations
6152 - Sur biens immobiliers (à subdiviser comme le compte 21) M 6152 - Sur biens immobiliers
6155 - Sur biens mobiliers (à subdiviser comme le compte 21) M 6155 - Sur biens mobiliers
6156 - Maintenance (à subdiviser comme le compte 21) M 6156 - Maintenance
616 - Primes d'assurance 616 - Primes d'assurance
C 6161 - Multirisques
C 6162 - Assurance obligatoire - dommage construction
C 6163 - Assurance transport
C 6164 - Risques d'exploitation
C 6168 - Autres assurances
617 - Etudes et recherches 617 - Etudes et recherches
618 - Divers 618 - Divers
6181 - Documentation générale M 6181 - Documentation générale et administrative
6183 - Documentation technique et bibliothèques M 6183 - Documentation technique et pédagogique
6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences
619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité) 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité)
621 - Personnel extérieur à l'établissement 621 - Personnel extérieur à l'établissement
6211 - Personnel intérimaire 6211 - Personnel intérimaire
6214 - Personnel prêté à l'établissement 6214 - Personnel prêté à l'établissement
C 62141 - Personnel détaché ou prêté à l'entreprise - filiale
C 62142 - Personnel prêté à l'établissement
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 - Commissions et courtages sur achats 6221 - Commissions et courtages sur achats
6222 - Commissions et courtages sur ventes 6222 - Commissions et courtages sur ventes
6224 - Rémunérations des transitaires 6224 - Rémunérations des transitaires
C 6225 - Rémunérations d'affacturage - filiale
6226 - Honoraires 6226 - Honoraires
6227 - Frais d'actes et de contentieux 6227 - Frais d'actes et de contentieux
6228 - Divers 6228 - Divers
623 - Publicité, publications, relations publiques 623 - Publicité, publications, relations publiques
6231 - Annonces et insertions 6231 - Annonces et insertions
6232 - Echantillons 6232 - Echantillons
6233 - Foires et expositions 6233 - Foires et expositions
C 6234 - Cadeaux
C 6235 - Primes
6236 - Catalogues et imprimés 6236 - Catalogues et imprimés
6237 - Publications 6237 - Publications
6238 - Divers 6238 - Divers
624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel M 624 - Transports de biens et transports collectifs de personnes
6241 - Transports sur achats 6241 - Transports sur achats
6242 - Transports sur ventes 6242 - Transports sur ventes
6243 - Transports entre établissements ou services 6243 - Transports entre établissements ou services
6244 - Transports administratifs 6244 - Transports administratifs
C 6245 - Voyages d'études, visites et sorties pédagogiques
6247 - Transports collectifs du personnel 6247 - Transports collectifs du personnel
6248 - Divers 6248 - Divers
625 - Déplacements, missions et réceptions 625 - Déplacements, missions et réceptions
C 6251 - Voyages et déplacements du personnel
6254 - Frais d'inscription aux colloques 6254 - Frais d'inscription aux colloques
6255 - Frais de déménagement 6255 - Frais de déménagement
6256 - Missions 6256 - Missions
62561 – Déplacements du personnel S
62562 – Déplacements des membres de la chambre d’agriculture S
62568 – Divers S
-
Table de transposition - Nomenclature M9-2
Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune
Comptes supprimés
(S), modifiés (M) ou créés
(C)
6257 - Réceptions 6257 - Réceptions
C 6258 - Divers
626 - Frais postaux et frais de télécommunications 626 - Frais postaux et frais de télécommunications
627 - Services bancaires et assimilés 627 - Services bancaires et