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PlanPlan
Partie I. Concepts gnraux Partie II. La comptabilisation de la
paie Partie III. Laudit de la paie Laudit de conformit
Laudit defficacit Laudit stratgique Lanalyse des comptes
Partie V. tude de cas
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Concepts
gnraux
Partie1:
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Dfinitions
RmunrationSalaireMasse salarialeProcessus de la
paie
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Fixation des
bases de larmunration
tat des
effectifs
Dure du
travail
lments
complmentaires
Calculs et
dition desdocuments
Salaires Accessoires
Comptabilisela charge et
la dette
Comptabilisele paiement
PAIEMENT
ORDONNANCEMENT
COMPTABILISATION
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Lacomptabilis
ation de laPaie
Partie2:
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1. Gnralits :
Le personnel : lensembledes personnes lies lentreprise parun contrat de travail, il est donc
form des salaris, des ouvriers,employs, reprsentants, cadres etpersonnel de direction.
Les salaires : cest larmunration verse au personnel.
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2. Les lments dusalaire brut :
Le salaire de baseLes heures
supplmentairesLes indemnitsLes primes
Les gratificationsLes avantagesLes allocations
familiales
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Le salaire debase:
Le salaire de base=
nombre dheures normales x tauxhoraire normal
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Les heures supplmentaires
Elles sont payes avec majoration de 25% le jour 50% la nuit
Ces taux sont ports 50% le jour et100% la nuit si les heurs supplmentairessont effectues pendant les reposhebdomadaires et les jours fris.
Taux horaire supplmentaire=
Taux horaire normal * (1+ taux
de majoration)
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Les indemnits
Les indemnits sont des sommesdargent attribues au salari en
rparation dun dommage ou dunprjudice ou en compensation decertains frais ou encore pour tenir
compte de la valeur ou de la duredes services rendus.
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Lesprimes
Une prime est une sommedargent accorde un salari titre dencouragement ou de
rcompense.
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Lesgratifications
Une gratification est unelibralit en plus du salaire debase (13me mois, prime devacances)
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Les avantages
Les avantages sont les
rmunration accessoires enargent ou en nature attribuespar lemployeur en plus des
rmunrations proprement dites.
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Les allocations familiales
Ce sont les prestations servies parla caisse nationale de scurit
sociale (CNSS) aux salaris ayant desenfants charge.
Le montant des allocationsfamiliales est de 150 dhs par moispour chacun des 3 premiers enfants
et 36 dhs par mois pour chacun des
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3. Les retenues sursalaires :
On retranche de ce salaire brut le totaldes retenues afin dobtenir le salaire net.
Ces retenues sont : Les cotisations salariales (CNSS, CIMR,
Mutuelle, Assurance)
Avances et acomptes Cessions de salaires Oppositions IGR
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Les cotisations salariales (CNSS,CIMR, Mutuelle, Assurance) :
A la CNSS :
Famille deprestation
A partir du 1/3/95
Prestations sociales court termeplafond
0 ,22%
5000 DH
Prestation sociale long termeplafond
3,04 %
5000 DH
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Les prestations sociales court
terme regroupent les indemnitsjournalires de maladie, lesindemnits journalires de maternit,les indemnits journalires
daccidents et les allocations en casde dcs.
Les prestations sociales longterme regroupent la pension devieillesse ou de retraite, la pensiondinvalidit et la pension de
survivants.
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A la CIMR :
Ce rgime est aliment par descotisations supportes la fois par lessalaris et par lemployeur.
Le taux de cotisation pour le salari (etlemployeur) peut varier de 3% 6% dutraitement de base. Le taux est choisi parlemployeur et est uniformment
appliqus tous les salaris dune mmecatgorie.Traitement de base= salairebrut (avantages en
nature+remboursement desfrais effectifs dem loi
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Les taux et les bases de calcul sontvariables dun organisme lautre.
Les cotisations salarialesaux organismes deprvoyance sociale
(mutuelles):
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La part salariale des primesdassurance groupe maladie,maternit):
Lemployeur peut souscrire auprsdune compagnie dassurance un contratdassurance au profit de lensemble de sonpersonnel pour la couverture des risquesde maladies, maternit, invalidit etdcs.
La part salariale sera retenue dans lalimite, le cas chant, du plafond prvupar le contrat dassurance.Cotisation= (salaire brut- frais
effectifs demploi) x taux
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Avances etacomptes
Une avance consentie un salariau cours dune priode est rcupresur son salaire la fin de cette
priode.
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Le salari peut, de son plein gr,accepter quune partie de son salairelui soit retenue par lemployeur pourtre paye directement sescranciers. Il sagit alors dune
cession de salaire.
Cessions de salaires:
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Une partie du salaire peut tresaisie entre les mains de lemployeur
par un crancier du salari.Lemployeur doit alors retenir lasomme saisie sur les paiements
faire au salari te la verser aucrancier.
Oppositions :
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LImpt Gnral sur le Revenu
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La dtermination de la baseimposable
Salaire brut global
- lments
exonrs
= Salaire brutimposable
- lmentsdductibles
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Les lments exonrs
Les indemnits Les allocations familiales et
dassistance la famille( prime denaissance, allocation de dcs)
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Les lments dductibles
Les frais inhrents la fonction ou
lemploi; Les cotisations salariales la CNSS Les cotisations salariales pour la
constitution de pensions ou deretraite (CIMR) Les cotisations salariales aux
organismes de prvoyance sociale(mutuelles) La part salariale des primes
dassurance-groupe maladie,
maternit, invalidit et dcs et
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Le calcul de limpt
Limpt brut = S.N.I X taux somme dduire
Tranche du SNI Taux en % Somme dduire
0 - 20000 0 0
20001 - 24000 13 2600
24001 - 36000 21 4520
36001 - 60000 35 9560
> 60000 44 14960
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Limpt net = impt net dductions sur impt
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Salaire net payer
Salaire de base+ Heures supplmentaires+ Primes+ Indemnits+ Gratifications= Total des gains- Cotisations salariales- Avances et acomptes-
Cession de salaire- Oppositions- I.G.R= Salaire net
L h l i
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Les charges sur salairessupportes par lemployeur
(Charges patronales)Il sagit des charges sociales qui seconstituent de :
Les cotisations patronales descurit sociale
Les cotisations patronales la CIMR Les prestations familiales Les cotisations patronales aux
assurances et accidents de travail
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Et des charges sociales diverses quise constituent de :
Primes patronales dassurance- groupe Les prestations de retraite Les allocations aux uvres sociales
(versement pour les services sociauxgrs par le comit dentreprise).
Lhabillement et les vtements de travail Les indemnits de pravis et de
licenciement Les frais de mdecine de travail et de
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4- La comptabilisationdes charges du
personnel
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Lenregistrement de la paie sedivise en trois phases :
Lenregistrement des rmunrationsnettes
Lenregistrement des chargespatronales
Lenregistrement du rglement des
sommes dues au personnel, auxorganismes sociaux, ltat..
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Lenregistrement desrmunrations nettes
6171
343144324434444144434448
44525
Rmunrations du personnel
Avances et acomptes dus au personnelRmunrations dues au personnel
Oppositions aux salairesCNSS
Caisse de retraite (CIMR)Autres organismes sociaux
(Organismes dassurance)tat, IGR
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Lenregistrement du
rglement des sommes dues
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Rglement des salaires nets
On dbite le compte
rmunration dues au personnel (4432) ; et on crdite le compte detrsorerie.
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Rglement des cotisationssociales (salariales et patronales)
la CNSS :
On dbite le compte CNSS (4441) et
on crdite le compte de trsorerie
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Rglement des cotisationssociales (salariales et patronales)
aux caisses de retraite et auxautres organismes sociaux :
On dbite les comptes : 4443 Caisse de retraite (CIMR) 4448 Autres organismes sociaux.
On crdite un compte de trsorerie
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Rglement de lIGR retenu lasource sur les salaires :
On dbite compte 44525 (tat
IGR) et on crdite le compte detrsorerie
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Laudit de la
paie
Partie3:
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Laudit deconformit
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Dfinition
Laudit de conformit permetdapprcier la conformit despratiques de lentreprise aux rgles
applicables internes ou externes,lgales ou conventionnelles- et deporter un jugement sur la qualit des
informations et des processus.
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Objectifs
a. Garantir la qualit delinformation :
b. Assurer le respect des dispositionslgales, rglementaires ouconventionnelles
c. Assurer lapplication des accords
dentreprise et des procduresinternes
G ti l lit d
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Garantir la qualit delinformation
la confidentialit est une exigenceessentielle. Les informations nominatives,celles qui ont un caractre prvisionnel
doivent tre protges ; La scurit est une seconde exigence. lesoprations informatises de la paiedoivent tre protges ainsi que laccs
aux bases de donnes.Il faut galement vrifier que la
concentration des traitements
informatiques ne prsente pas de risques
Ass rer le respect des
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Assurer le respect desdispositions lgales,rglementaires ouconventionnelles
Lauditeur en contrle le respect et
value les risques encourus du faitdune application insuffisante.
A l li ti d d
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Assurer lapplication des accordsdentreprise et des procdures
internes
Il est essentiel de disposer en
permanence dun guide rassemblantlensemble des rgles portant surchaque composante de la
rmunration, et den contrler lerespect.
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Dmarche
Il effectue linventaire des rglesexternes et internes ;
Il dlimite le cadre de sesinvestigations et procde auxtravaux de vrification ;
Il rdige son rapport et sesrecommandations
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Principales missions :
la fixation du salaire : les ngociations salariales ; lgalit professionnelle ;
les avantages sociaux ; les primes spcifiques ; le paiement des salaires ;
lintressement, la participation etlactionnariat ;
les scurits et la qualit du contrle
interne.
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Objectifs du contrle interne
Sassurer que les sparations de fonctionssont suffisantes entre service de la paie etservice du personnel ;
Sassurer que les personnes figurant sur le
journal de paie ont bien droit leurrmunration ; Sassurer que le temps pay correspond
au temps du;
Sassurer de lexactitude des calculs ; Sassurer que les niveaux dermunrations ont t approuvs ;
Sassurer que le paiement est effectu
dans des conditions de scuritsuffisantes.
Rponse
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Observations
RponseQuestions
Oui Non
1. Existe-t-il un fichier dupersonnel contenant pourchaque employ :a) photo?
b) spcimen de signature?c) situation de famille?d) date dengagement?e) dtail des rmunrations etdes retenues effectuer?f) exemple du contrat de
travail (ou lettredengagement)?g) pensions et indemnitsdues?2. Les oprations suivantessont-elles soumises
lautorisation dunres onsable:
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Observations
RponseQuestions
Oui Non
3. Sassurer-t-on quetoutes ces modificationssont prises en compte parle service paie?4. a) Des rfrences sont-elles exiges pour lesfuturs titulaires des
postes de confiance ?b) Les titulaires de telspostes sont-ils couvertspar une police spcialedassurance garantissant
lentreprise contre les
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Observations
RponseQuestions
Oui Non
5.Les donnesvariable, telles que lesheures travailles, les
quantits produites,les affairescommissionnablessont-elles approuvespar des personnescomptentes etresponsable avantdtre communiquesau service paie?
6. Les donnesincluses dans le fichier
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Auditdefficacit
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Audit defficacit
Les rsultats obtenus sont-ilsconformes aux objectifs fixs ?
Les rsultats ont ils t obtenusau moindre cot ?
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Les niveaux de contrle
Laudit defficacit sexerce par uncontrle cinq niveaux: La cohrence des procdures avec les
choix de lentreprise en matire depolitique de rmunration
La cohrence des pratiques en matirede rmunration avec lensemble desautres aspects de la gestion sociale
La cohrence interne des procdures degestion et dadministration desrmunrations
La pertinence des procdures
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Domaines
Les principales missions desaudits defficacit comprennent lesdomaines suivants:
laudit des qualifications et desclassifications
laudit de lindividualisation des
rmunrations;laudit du salaire indirect;laudit des rmunrations
effectives
La qualification et classification
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La classification desemplois en vigueur
Vrifier lexistenceet la prcision desgrilles declassification lintrieur de chaque
fonction. Il vrifieque les fiches depostes et les fichesde paiecorrespondent aux
classifications.
Vrifier si lesdifficultsdapplication de lagrille sont suivies ?Par qui ? Quand?
Lactualisation de lagrille est-ellergulire ? Qui secharge de cetteactualisation ?
Dmarche ?
Les mcanismes dervision de la grille
La qualification et classification
Audit de lindividualisation des
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rmunrations
Points
examiner
Quelques questions poser
Do vientlindividualisati
on?
Quels sont les documents qui prsentent lesobjectifs de lentreprise sur ce point ? quelle poque le principe delindividualisation a-t-il t adopt ?
Pour quelles raisons?Quelles ont t les ractions (syndicats,encadrement, personnel) ?Quelles sont les instructions relatives auxaugmentations individuelles ?Toutes les catgories sont-ellesconcernes ?
Les modalits Quelles sont les rgles de rpartition delenveloppe augmentationsindividuelles ?A quel niveau est rpartie l enveloppe ?Qui prend les dcisions?
Audit de lindividualisation des
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Audit de l individualisation desrmunrations (2)
Points examiner
Quelques questions poser
Les rsultats Quel a t le poids rel des augmentationsindividuelles ces dernires annes?Combien de personnes ont-elles taugmentes ?
Taux moyen des augmentations ?Taux minimal ? Taux maximal ? (Mmesquestions pour les diffrentes catgories.)Existe-t-il des agents augments plusieursannes de suite ?
Existe-t-il des agents qui nont pas faitlobjet de mesures individuelles depuislongtemps? Et pourquoi?
Les incidencessur la
productivit et
Des mesures de limpact des augmentationsindividuelles ont-elles t faites ?
Par qui ?
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Lauditstratgique
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Laudit stratgique correspond unedouble proccupation.
-Les politiques de rmunration sont-elles conformes aux objectifs
poursuivis par lentreprise, sastratgie sociale ?
-La traduction des grands choix de lapolitique de rmunration en plans eten programmes est elles ralise ?
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2. valuer les politiques
de rmunration
Qui a pris linitiative de la rflexion
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Qui a pris l initiative de la rflexion,pour quelles raisons; quand etcomment la direction gnrale a t
saisie ; Qui a eu la responsabilit des
travaux prparatoires avec quelsmoyens ;
Qui a t associ la rflexionstratgique, comment ;
Quelles ont t les tapes de la
formation des choix ; Qui a rdig les documents portantsur la politique adopte, qui les aprsents, qui a dcid de les
diffuser ;
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2. Audit de la structure
salariale
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Dfinition
Ensemble des plages desalaires dont la progression tientcompte des carts de
rmunration entre des postes deniveaux diffrents et dontltendue ou la dispersion dans
chaque classe permet de tenircompte des diffrencesindividuelles de performance par
des augmentations au mrite
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Audit de la structure salariale parrapport au March du travail ;
Audit de la structure salariale parrapport aux exigences dquitinterne ;
Audit de la structure salariale parrapport aux volutions decarrire
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Analyse descomptes
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Lanalyse se fait au niveau du:
Bilan: sassurer que les comptes detiers inscrits au bilan et provenantdes transactions avec le personnelsont correctement valus et bienclasss.
Compte de rsultats: sassurer queles charges et produits inscrits et
ayant pour origine les droits et lesobligations de l'entreprise vis--visde son personnel, rsultent
uniquement des transactions
Les contrles types:
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Les contrles types:
Contrles gnraux
Contrle au niveau des comptes relatifs auxcharges du personnel Rmunrations dues Dirigeants et administrateurs Dpts Provisions pour congs payer
Oppositions Avantages en nature Avances et acomptes
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Cas PFIZER
Direction des Service paie Service comptabilit
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ressourceshumaines & servicefinancier de lusine
gnrale
Etablissementdes lments
de la paie
Traitementde la paie
du mois surla base de
ceslments.
dition dujournal depaie, la liste
des chques tablir et les
lettres devirement.
o Etablissement deschques et desordres de rglementcorrespondants;
o Faire signer leschques et lesordres de virementpar les fonds depouvoir;
o Adresser auxbanques les ordresde virements;
o Remettre aupersonnel les
chques signs;
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Audit de la paie PFAIZER
Questionnaire du contrle
interne Faiblesses etrecommandations
FAIBLESSESAPPARENTES RELEVEES
EFFETS POSSIBLES RECOMMANDATIONS
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APPARENTES RELEVEES
Le pointage par
cartes magntiquesnest pas appliqucomme mentionndans la procdure
Les personnes
absentes ne sont passusceptibles dtredtectes par leurssuprieurs en cas denon vrification
Utiliser le systme
de pointagenumrique encoopration avec labase de donnes dela scurit pour
faciliter la tche auxresponsables duservice paie
Les avances
octroyes aupersonnel pourdplacements nesont pas rendues terme en cas de nonusage
Alourdissement des
charges delentreprise
Se conformer la
procdure mise enplace, relance, puisen dernier lieuappliquer desretenues sur lapaie.
Bibliograph
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Bibliographie
Ressources Humaines, Jean-MariePeretti, dition Gestion7e dition,
Contrle de gestion sociale, Bernard
Martory, dition gestion, 4e ditionRapport de stage : Audit social deFIDEX
La comptabilit gnrale des entreprises
marocaines, Fouguig Brahim & FechtaliAbderrazak, Tome 1, Edition EditConsulting, 2e dition