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Le Transport routier de marchandises
Caractéristiques techniques
Possibilité de transporter par conteneur
Possibilité de réaliser du transport combiné (railroute) ou multimodal (fluvial ou maritime/route)
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Le Transport routier de marchandises
Avantages
Souplesse d’adaptation grâce au transport porte à porte, sans rupture de charge et au transport combiné
Délais relativement courts (grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières allégées, comme le carnet TIR)
Gamme de services très étendue comme le groupage, le fret express, le cabotage,…)
Rapport vitesse/prix avantageux
Inconvénients
Sécurité et délais dépendant des pays parcourus et des conditions climatiques
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Segmentation de l’offre du transport routier délais 0 à
1kg10 kg 30 kg 100kg à 300 kg 1t à 3t 15t 25t
messagerie Lot complet
Lot partiel
délaisgarantis
Mo
no
po
le po
stal
Express sur
mesureExpress
plis ou colis normalisés
le petit colis normalisé
non garantis Messagerie rapide ou économiqueTous types de colis
espace géographique
surtout national
national européen
régional ou national
traitement marchandises
passage à quai (p à q)systématique
(p à q) non systématique pas de (p à q)
traitementinformations
suivi colis ( code barre) obligatoire suivi colis
pas de suivi colis
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La vie du contrat de transport
Formation du contrat
Fin du contrat
Accord des parties
Mise à disposition
véhicule
Prise en charge marchandises
Mise à disposition
marchandises
Livraison marchandise
Paiement du port
Chargement par
expéditeur
déchargement par
réceptionnaire
trajet
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Les contrats Types du transport routier intérieur de marchandises
La LOTI = la Loi d’Orientation des transports intérieurs prévoit la création de contrats types pour suppléer à l’absence ce conventions entre les parties au contrat de transport ou de location sur le territoire national. On retrouvera dans chaque contrat type les clauses suivantes :
la nature et l’objet du transport
les modalités d’exécution du transport proprement dit
les conditions d’enlèvement et de livraison des objets transportés
Les obligations respectives de l’expéditeur, du transporteur et du destinataire
le prix du transport
Le prix des prestations accessoires
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L’ exécution du contrat
Obligations de l’expéditeur
emballage + conditionnement étiquetage destination étiquetage mat. dangereuses
immobilisation véhicule remise marchandise chargement et arrimage (>3t) documents signés
Obligations du transporteur Choix véhicule: adapté, en état
Respect heure présentation
Chargement des envois <3t
Contrôles chargement :sécurité, conservation, documents
Prise en charge : état, poids, colis, palettes
Réserves si nécessaires
Remise physique
Acheminement
Livraison : destinataire, lieu, date
Présentation documents
Déchargement des envois <3t
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Les incidents de livraison
Avaries et manquants
réserves faites au moment de la livraison
elles portent sur l’état, le poids, ou le nombre
d’objets ou colis (idem les termes du contrat)elles sont significatives et complètes elles sont mentionnées sur la lettre de voitureelles sont signées par destinataire et livreurelles sont confirmées par lettre recommandée
dans les 3 jours
Incidents de livraison
Laissé pour compte si le destinataire refuse la marchandise
empêchement à la livraison
avis de souffrance si le livreur ne peut accéder au destinataire
avis de passage si le livreur a trouvé « portes closes »
dans tous les cas le transporteur reste responsable de la marchandise
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L’ indemnisation des pertes et avariesEnvois < à 3T Envois > à 3T
La plus petite de ces 3 valeurs :
le montant du dommage
poids brut marchandise manquante ou avariée X 23 €/kg
maxi de 750 € par colis perdu
La plus petite de ces 3 valeurs :
le montant du dommage
poids brut marchandise manquante ou avariée X 14 €/kg
2 300€ par tonne perdus ou avariée
Exemple : envoi de 5 colis = 60 kg
dont 1 colis = 12 kg = 1.200 €
Préjudice = 1 colis manquant + 1 colis avarié à 50%
• dommage = 1200+600= 1800 €
• calcul par /kg =18 kg x23€= 414€
• maxi 750X 2= 1500 €
indemnité = 414 €
Exemple : envoi de 8 palettes = 4.800 kg
pour une valeur globale de 20.000 €
Préjudice = vol de l’intégralité du lot
•dommage = 20.000 €
• calcul par /kg =4.800 kg x14€= 67.200€
• maxi 2300X 4,8t= 11.040 €
indemnité = 11.040 €
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Les temps d’attente
Temps Contrat type général
Contrat type température dirigée
cas
15 mn Envois < 100 kg et < 20 colis
tous30 mn Autres envois <3t
1h envois >3t si rendez-vous
respecté
1h30 Envois > 3t et < 10t et < à 30 m3
si plage horaire
respectée
2h
> 10t et > à 30 m3
> 3t et< 10t+ à >30 m3
dans les autres cas3h > 3t > 10t et > à 30 m3
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Les délais d’acheminement
Contrats types
Délais
de trajet de livraison à domicile
• général• température dirigée
1 jour par fraction
de 450 km
> 3t = 1 jour
< 3t dans s/préfectures et villes de 5.000 h = 1 jour
< 3t dans autres localités= 1 jour
• citernes• véhicules roulants• animaux vivants
Quel que soit le tonnage et la destination = 1 jour
• objets indivisibles• fonds et valeurs
Pas de délais du fait des contraintes spécifiques à ces types de transport
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Poids total autorisé des véhicules routiers
Porteurs (PTAC poids total autorisé en charge)
2 essieux
3 essieux
4 essieux et +
19t
26t
32t
Trains routiers (PTRA poids total roulant autorisé)
2 essieux + 2 essieux
5 essieux et +38t
40t
Ensembles articulés (PTRA)
2 essieux
3 essieux
4 essieux et +Train double (PTRA)
5 essieux et +
38t
40t
44t
40t
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Vitesses maximum autorisées
Autoroutes Routes à 2 voies séparées par terre-plein
central
Autres routes
PTAC
Ou PTRA
<3,5T > 3,5t
et
< 12t
>12t <3,5T > 3,5t
et
< 12t
>12t <3,5T > 3,5t
et
< 12t
Véhic articulé ou
avec remorq
>12t
sur R.np
vitesse 130 km
110 km
90 km
et
80 km M.D
110 km 100 km
80 km
et
70 km M.D
90 km
80 km
et M.D
R.n= 70 km
R.np=60 km
60 km
MD = Matières dangereuses ; Rn = route nationale ; Rnp = route non prioritaire
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Temps de service et de repos des chauffeurs
Temps Messagerie Conducteur courte distance
Conducteur longue distance
conduite continue Conduite maxi 4h30 ; repos mini 45 mn
Durée journalière Conduite = 9h ; maxi 10h 2fois/semaine;12h 1x/s
repos = 11h consécutives et mini 9h 3 x/semaine
Durée semaine civile
Conduite = 35h
Maxi moy= 44h
Maxi isolé= 48h
39h
48h
48h
43h
56h
50h
Repos consécutif = 45h
Mini = 36h mini = 24h
Durée mois Conduite = 169h
Maxi = 208h
Conduite = 186h
Maxi = 220h
Majorations salaires Semaine >36°h à 43°h +25% à partir 44°h=+50%
mois >153°h à 186°h +25% à partir 187°=+50%
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La formation des conducteurs
catégories E C D Restrictions liées
Permis
validité
5 ans si -60 ans
2 ans si 60 à 76
1 an si + 76 ans
véhicules utilitaires
légers
poids lourds isolés > 3,5t
véhicules transport
en commun
à l’âge
à des aptitudes physiques
aux suivis des formations initiales et continues
FIMO = Formation Initiale Minimum Obligatoire = durée 4 semaines
FCOS = Formation Continue Obligatoire de Sécurité =durée 3 jours et validité 5 ans pour tous les conducteurs de véhicules >3,5t et >14 m3 (utiles)
Attestation de formation au transport des matières dangereuses = validité 5 ans pour un type de matières dangereuses
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La tarification des transports routiers
Structure tarifaire du routier
1- Charges variables (37 % du total)
Coûts / km majoré par coef en charge
1.1 Carburant 20 %
1.2 Pneus 2,5%
1.3 Entretien&réparation 9%
1.4 Péages 5%
2- Charges de conduite ( 38 % du total)
Coûts / journée d’exploitation
2.1 Salaires + primes 21 %
2.2 Charges sur salaires 10%
2.3 Frais déplacement 7%
3- Charges fixes véhicule (14% du total)
Coûts / journée d’exploitation
3.1 Amortissement tracteur 7%
3.2 Amortissement remorque 4%
3.3 Assurances 2,3%
3.4 Taxes(à l’essieu+vignette 0,5%
4- Charges de structure (11% du total)
Coûts / journée d’exploitation
4.1 Structures + autres charges indirectes
11%
Coût de revient pour un charge 20t Total 1 + 2 + 3 + 4
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Les unités d’œuvre de la tarification routière
tarification au poids:
lots par tranche de 100 kg arrondis aux 100 kg supérieurs
messagerie par tranche de 10 kg arrondis aux 10 kg supérieurs
tarification au volume
lot = 300 kg/m3
messagerie = 150 kg/m3
tarification à la palette avec un poids minimum taxable de 330 kg/palette
tarification au mètre linéaire = 1790 kg par m-linéaire de plancher,
Règle du payant pour :on applique la taxation la plus avantageuse entre
exemple = 8,5t *[(d * t/km) + b]* k7t = 8,5* [(500*0,020)+26,79]*1,49= 466 €
et 10t *[(d * t/km) + b]* k10t = 10* [(500*0,020)+26,79]*1,25= 460 €
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La CMR 1/2 Le contrat de transport routier international
une « lettre de voiture » qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire
l’exécution du contrat :
L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture
le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état apparent de la marchandise
la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement auusi ce sont les lois des pays respectifs qui priment
le déplacement de la marchandise
l’accomplissement des formalités douanières
La livraison
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La CMR Le contrat de transport routier international
La CMR = Convention de transport international de Marchandises sur Route
La CMR régit l’ensemble du transport y compris la partie nationale du transport.
le contrat de transport est constaté par une « lettre de voiture» qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire
l’exécution du contrat :
L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture
le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état de la marchandise
la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement ausi ce sont les lois des pays respectifs qui priment
le déplacement de la marchandise
L’accomplissement des formalités douanières
La livraison de la marchandise
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Le transit douanier = TIR
L’objectif : éviter des ruptures de charge au passage des frontières
l’application : CE pays tiers ou CE CE en passant par pays tiers
CE + Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein
Le mode de fonctionnement :
L’expéditeur charge le véhicule
la douane vérifie que le transporteur est habilité au régime TIR
La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés
La marchandise est alors en transit
le carnet de transit (délivré par l’AFTRI) représente la marchandise lors du franchissement des frontières (1 carnet par voyage et un feuillet par poste frontière traversée)
Le scellement garantit au douanier l’intégrité des marchandises à l’arrivée
La douane vérifie le routage et le respect des délais et retourne les documents à la douane de départ
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Le transit communautaire interne = T2
L’objectif : acheminer une marchandise en suspension des droits et taxes
l’application : CE + AELE + DOM CE +AELE + DOM
AELE = Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein
Le mode de fonctionnement : idem TIR
Le déclarant émet une déclaration de sortie DAU Document Administratif Unique
le transporteur fait viser par la douane les exemplaires 1,4,5 du DAU
La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés
La marchandise est alors en transit
le poste de douane de destination donne décharge sur l’ exemplaires 4 et renvoie l’exemplaire 5 (le T2) au poste douane de départ
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Le Transport ferroviaire de marchandises
Caractéristiques techniques
Expédition par wagon isolé (entre 5 et 60 tonnes de marchandises) ou par trains entiers pour des tonnages supérieurs
Diversité du matériel disponible et utilisation de caisses mobiles permettant la combinaison de différents types de transport
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Le Transport ferroviaire de marchandises
Avantages
Développement du transport combiné et possibilité de porte à porte grâce aux ITE (Installation terminale embranchée)
Adaptation aux longues distances et aux tonnages importants
Surtout avantageux pour le transport de marchandises par trains entiers par rapport au transport par wagons isolés
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Le Transport ferroviaire de marchandises
Inconvénients
Inadapté aux distances courtes ( > 500 km)
Limité par le réseau ferroviaire (30.000 km)
Nécessite un pré et un post acheminement en dehors du combiné et des ITE ( Installation Terminal d’embarquement)
Ruptures de charges en dehors du combiné et des ITE
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Organisation du transport ferroviaire
Trains complets
TC
Lieu de chargement des wagons
Lieu de déchargement des wagons
WI : Wagons Isolés
ITE Gare fretCMT
Chantier multi Technique
Gare principale de fret
Gare de triage Départ
Gare de triage Arrivée
Gare principale de fret
ITE CMTGare fret
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Les wagons
Wagons plats
Wagons couverts
Wagons tombereaux
Essieux CU = 25t
20% parc
Bogies
CU = 60t
Catégories
A = 16t / essieu
B = 18t / essieu
C = 20t / essieu
D = 22,5t / essieu
Gabarit
Longueur < 18,50m
Largeur < 3,15 m
Hauteur < 4,28 m
Masse unitaire <20t
Wagons citernes
Wagons spéciaux
WP = wagons de particuliers
WR = wagons réseaux
UTI = Unité Transport Intermodal ;
Conteneur, caisses mobiles, semi-remorques
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Le Transport fluvial de marchandises
Caractéristiques techniques
Utilisation des voies navigables naturelles et des canaux :
Surtout adapté aux produits pondéreux et volumineux
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Le transport fluvial
Avantages
Très bonne capacité de transport, 300 à 25000 tonnes selon les convois
Coût faible : t/km fluvial = 0,025€; fer = 0,035€; route = 0,055€
Inconvénients
Lenteur et donc immobilisation de la marchandise pendant le transport
Coûts de pré et post acheminement
Ruptures de charge en dehors du multimodal
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Les péniches
Péniches
Canal du Nord
Chaland de Seine
14 X
30 X
48 X
38m x 5m
70m x 9,5m
100m x 11,5m
600t à 750t enfoncement jusqu’à 3,70 m
900t à 1300t
300t à 350t enfoncement 1,80 à 2,70 m
Un convoi fluvial de 3800t = 66 WI = 127 semis = caravane de 6 km sur autoroute
enfoncement barge t1= 70x9,5 barge t2= 70x11,5
2,20 m 1 060 t 1 425 t
2,80 m 1 443 t 1935 t
3,20 m 1 705 t 2279 t
3,70 m ---------------- 2 600 t
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Le Transport maritime de marchandises
Caractéristiques techniques
Diversité et adaptation des différents types de navires
Utilisation très fréquente du conteneur qui permet de diminuer le nombre de ruptures de charges
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Le transport maritime
Avantages
Taux de fret avantageux, le moins coûteux et le mieux adapté pour les transports lourds et volumineux (céréales, hydrocarbures, fruits…)
Possibilité de stockage dans des zones portuaires
Nombreuses zones géographiques desservies
Inconvénients
Délais importants
Pas de conteneurs sur certaines lignes
Assurances et emballages plus onéreux
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Les 10 premiers ports français
Trafic 2002 en milliers de tonnes
Marseille-Fos 92 260 Rouen 19 590
Le Havre 68 120 Bordeaux 8 610
Dunkerque 47 580 La Rochelle 7 310
Calais 34 380 Bayonne 4 170
Nantes – St.Nazaire
31 650 Cherbourg 4 330
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Les bateaux
Navires transbordeursFerry-boat : railCar ferries : voitures
Empruntent le canal de PANAMA
Handysize = 10 000t à 39 999tHandymax = 40 000t à 59 999tPanamax = 60 000t à 79 999t
Hors gabarit PANAMAOver panamax larg> 42m
Mais compatibles SUEZ
capsize = 80 000t à 320 000tSuezmax = 130 000t
Navires mixtesPaquebots et cargos
Cargos non spécialisésConventionnelsRouliersPorte conteneurs
Cargos spécialisésVraquierCiternesréfrigérés
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Quelques termes maritimes
le tirant d’eau : c’est la distance verticale entre la ligne de flottaison et le dessous de la quille
le port en lourd : (dead weight) c’est le poids (tonnes)que le navire peut charger sans s’enfoncer au dessus de sa ligne de flottaison
la jauge : c’est le volume intérieur du navire. La jauge nette = volume utile. Il s’exprime en tonneau (2,83 m3)
le nœud : l’unité de mesure de vitesse du navire = 1 mille marin = 1852 m
EVP : (Équivalent Vingt Pieds) capacité d’un porte conteneurs
les môles d’escales : plates-formes aménagées situées au large pour l’accostage des très gros navires
l’inderland d’un port = zone géographique desservie par un port
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Les acteurs du maritime
Le capitaine du navire a la responsabilité technique, juridique et commerciale de l’expédition maritime
Le pilote est obligatoire. Il dirige le navire dans ports et rades
L’armateur équipe le navire et recrute l’équipage
L’affréteur se réserve l’utilisation des capacités d’un navire en tout ou en partie. Charte partie = contrat d’affrètement
L’agent maritime le représentant de l’armateur. Il agit comme mandataire du transporteur
Le consignataire de la cargaison
le mandataire commercial des réceptionnaires. Il prend livraison de la marchandise
Le transitaire le représentant du chargeur. Il agit comme mandataire du chargeur ou comme commissionnaire de transport
La douane elle contrôle le caractère légal des imports /exports et les opérations fiscales liées à ces opérations
Le port 7 ports autonomes =Bordeaux, Dunkerque, le Havre, Marseille-fos, Nantes, Rouen = 99% des conteneurs
La société de manutention elle charge et décharge le navire
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La conteneurisation
Le complet: FCL « Full Container Load »
Le groupage: LCL « Less than Container Load » : un conteneur est rempli de plusieurs chargements.
Les NVOCC « Non Vessel Operating Common Carriers » : service spécialisé de groupage
La location des conteneurs : les armements fournissent des conteneurs aux clients qui n’en possèdent pas. Il assure également les groupages
L’empotage et dépotage = remplissage ou vidage du conteneur
Chargeur Terminal Terminal Consignataire
FCL FCL
LCL LCL
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Les documents du transport maritime= le connaissement
Rôle du connaissement :
C’est le contrat de transport maritime. Il permet au détenteur de son original, de prendre en charge la marchandise à son arrivée.
Connaissement au porteur : sans spécification du destinataire
Connaissement à ordre : négociable et transmissible. Dans le crédoc le destinataire est souvent la banque de l’importateur
Connaissement nominatif : mention non négociable apparente + mention à ordre rayée.
Les mentions obligatoires du connaissement
Nom transporteur et nom bateau nom destinataire marchandisePersonne à notifier (à l’arrivée)Nom chargeurPort embarquement et débarquement
Description marchandise : nature, quantité, poids, marqueMention fret payé u port duMention «original » + nombre originaux émis Date, lieu de l’établissement et mise à bord signature compagnie maritime
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Le Transport aérien
• Caractéristiques
– Appareils mixtes et tout cargo
– Chargement en ULD (igloos, palettes, container…)
• Avantages
– Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale)
– Régularité et fiabilité du transport
– Emballage peu coûteux
– Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période)
– De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies
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Le Transport aérien des marchandises
Avantages
Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale)
Régularité et fiabilité du transport
Emballage peu coûteux
Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période)
De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies
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Le Transport aérien des marchandises
Inconvénients
Prix élevés qui proscrit l’envoi de marchandises denses ou à faible valeur ajoutée
Interdit à certains produits dangereux
Ruptures de charge
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Les avions
Avions cargos
Uniquement marchandises
Avions combis
voyageurs + fret
Avions convertibles
voyageurs + fret
ou tout fret
Avions passagers
voyageurs + fret
Pont
soutes
fret
Voyageurs ou fret
fret
voyageurs fret
Voyageurs
fret
Chargement des conteneurs
Par le nez Par la porte
arrière
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La sécurité et la sûreté aérienne
Tout acteur de l’aérien est formé sur la sûreté
Tout objet embarqué fait l’objet d’une sécurisation(certificat de sûreté)
Tout chargeur doit emballer en conformité la marchandise et le confirmer par un «témoin d’intégrité »
Tout chargeur ne peut remettre son fret qu’à un gent habilité
L’agrément de « chargeur connu » est donné pour 5 ans sur un site précis
Tout exportateur doit être «chargeur connu » si son fret ne peut être sécurisé par les moyens habituels de sécurisation : marchandises sensibles aux rayons X ou si la quantité risque de saturer les installations de contrôle
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Les documents du transport aérien = LTA
Rôle de la LTA (Lettre de Transport Aérien) ou AWB ( AirWay Bill)
C’est le contrat de transport aérien nationaux et internationaux entre le transporteur et l’expéditeur. Elle est souvent rédigée par les agents de fret agrées qui agissent pour le compte des transporteurs
Elle sert d’accusé de réception des marchandises en vue de leur expédition
Elle sert de facture des frais de transport
Elle sert de certificat d’assurance
Contrairement au connaissement, la LTA n’est pas négociable.
Destinataires de la LTA universelle : de 9 à 14 exemplaires
Original vert n°1 = transporteur initialOriginal rose n°2 = destinataire Original bleu n°3 = expéditeur Copie 4 = reçu de livraison
Copie 5 = aéroport de destinationCopies 6,7,8 = pour les autres transporteursCopie 9 = reste chez l’émetteur du LTA Copies 10 à 14 = copies supplémentaires