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Version du 8 01 2016 Version modifiée et approuvée en séance du 22 01 2016 (Sous réserve des ajustements à effectuer pour certains organismes résultant de la réduction du nombre de titulaires impliquant une réduction du nombre de suppléants). DESIGNATIONS DE CONSEILLERS REGIONAUX A DIVERS ORGANISMES MANDATURE 2015-2021

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Version du 8 01 2016

Version modifiée et approuvée en séance du 22 01 2016

(Sous réserve des ajustements à effectuer pour certains organismes résultant de la réduction du nombre de titulaires impliquant une réduction

du nombre de suppléants).

DESIGNATIONS DE CONSEILLERS REGIONAUX

A DIVERS ORGANISMES

MANDATURE 2015-2021

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

2/36

-A-

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES L’Agence départementale

pour la mobilité des ultra-

marins (LADOM)

1 titulaire :

TROBEAU-THOMASEAU

Marie-Eugène

1 suppléant :

BONDOT-GALAS Gersiane

DEAFP Présence statutaire

Agence des aires marines

protégées

Le président ou son représentant :

HUBERT Jean-Marie

DAT Code l’environnement

Art.r334-4

Agence foncière

d’urbanisme et

d’aménagement de la

Guadeloupe

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

1 suppléant :

PELAGE Camille

DAT Présence statutaire

Agence pour la mise en

valeur des espaces urbains

de la zone dite des 50 pas

géométriques

1 titulaire :

PELAGE Camille

1 suppléant :

PANCREL Bernard

DAT Présence statutaire

Agence régionale de

développement économique

Guadeloupe Expansion

3 titulaires :

SERVA Olivier

TROBEAU-THOMASEAU M-Eugène

TAILLEPIERE Sonia

DSIE Présence statutaire

Agence régionale de

développement économique

Guadeloupe Expansion

Bureau

1 titulaire :

LOSBAR Guy

DSIE Présence statutaire

AEC- comité spécial du

Tourisme durable

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valérie

1 suppléant :

DESTOUCHES ABELA Annick

DGAAEC/DTTDN

AEC – Comité spécial sur

les transports

1 titulaire :

BARDAIL Jean

1 suppléant :

LINON Jennifer

DGAAEC/DTTDN

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

3/36

AEC – Comité spécial sur

les Catastrophes naturelles

1 titulaire :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

1 suppléant :

COURTOIS Jean-Philippe

DGAAEC

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES AEC – Comité spécial du

Commerce et des

investissements et forum

des entreprises de la grande

Caraïbe

1 titulaire :

SERVA Olivier

1 suppléant :

PERRAN Diana

DGAAEC/DSIE

AEC – Conseil des

représentants nationaux du

fonds spécial

1 titulaire :

LOSBAR Guy

1 suppléant :

PANCREL Bernard

DGAAEC

AEC – réunion inter

secrétariat

(AEC/CARICOM/OECS etc.)

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

BREDENT Georges

DGAAEC

AEC - Réunion préparatoire

du conseil des ministres

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

THEOPHILE Dominique

DGAAEC

AEC - Conseil des ministres

et réunions

intersessionnelles

1 titulaire :

CHALUS Ary

1 suppléant :

PENCHARD Marie-Luce

DGAAEC

Archipel des sciences 1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DSIE Présence statutaire

Association des écrivains de

la caraibe

PCR ou son représentant ou ses

représentants (2)

BREDENT Georges

DESTOUCHES-ABELA Annick

Association Gwad’air

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

DECV Présence statutaire

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

4/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Association internationale

des régions francophones

(AIRF)

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

TROBEAU-THOMASEAU

Marie-Eugène

DGAAEC

Association de préfiguration

de l’Agence de promotion et

de diffusion des cultures de

l’Outre-Mer

1 titulaire :

BREDENT Georges

2 suppléants :

BARDAIL Jean

NELSON Jean-Claude

DCFA

Association « les

cannelieres » Lycée

Providence (Hébergement)

3 titulaires :

THEOPHILE Dominique

MOLINIE Louis

PELAGE Camille

3 suppléants :

CELIGNY Maguy

DAGONIA Sylvie

BONDOT-GALAS Gersiane

DEES Présence statutaire

Association des régions

européennes (ARE)

1 titulaire :

CELIGNY Maguy

1 suppléant :

PERRAN Diana

DGAAEC

Association trajectoires

maison régionale de la

formation et de l’emploi

(CARIF-OREF)

PCR ou son représentant

COURTOIS Jean-Philippe

2 titulaires :

LINON Jennifer

BAILLET Patricia

DEAFP Présence statutaire

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

5/36

-С-

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Caisse régionale du

crédit maritime mutuel

de la Guadeloupe

1 titulaire :

LOSBAR Guy

DAPDR Présence statutaire

Centre de formation des

travailleurs sociaux

(CFTS)

1 titulaire :

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

Centre régional de

documentation

pédagogique

1 titulaire :

BONDOT-GALAS Gersiane

1 suppléant :

BREDENT Georges

DEES/DJS Présence statutaire

Centre régional

information jeunesse

(CRIJ)

1 titulaire :

LINON Jennifer

1 suppléant :

DESTOUCHES-ABELA Annick

DJS Présence statutaire

Centre gérontologique

de la Guadeloupe

1 titulaire :

BARDAIL Jean

1 suppléant :

THEOPHILE Dominique

DSS Présence statutaire

Centre de ressources,

d’expertise et

performance sportive

(CREPS)

1 titulaire : PCR

3 suppléants :

THEOPHILE Dominique

CEROL-PROTO Nita

PETRO Corinne

Cité des métiers PCR

4 titulaires :

BARDAIL Jean

SERVA Olivier

DAGONIA Sylvie

NELSON Jean-Claude

4 suppléants :

BAILLET Patricia

LINON Jennifer

PERRAN Diana

PANCREL Bernard

DEAFP Présence statutaire

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

6/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

Conférence des régions

ultra périphériques

maritimes (CRPM)

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

DGAAEC

Conférence des

Présidents des régions

ultrapériphériques (RUP)

PCR

2 titulaires :

PENCHARD Marie-Luce

BREDENT Georges

DGAAEC

Conférence régionale

d’aménagement et de

développement du

territoire (C.R.D.A.T)

1 titulaire :

PELAGE Camille

1 suppléant :

BARDAIL Jean

DAT

Conférence régionale de

la santé et de

l’autonomie

3 titulaires :

THEOPHILE Dominique

PETRO Corinne

DAGONIA Sylvie

3 suppléants :

COURTOIS Jean-Philippe

BARDAIL Jean

LINON Jennifer

DSS

Comité de gestion du

fonds d’investissement

de la Région Guadeloupe

(FIRG)

2 titulaires :

LOSBAR Guy

SERVA Olivier

DSIE Règlement intérieur du Fonds

Comité régional de

l’emploi, de la formation

et de l’orientation

professionnelle

(CREFOP)

7 titulaires :

LINON Jennifer

TAILLEPIERRE Sonia

PERRAN Diana

BARDAIL Jean

DESTOUCHES-ABELA Annick

COURTOIS Jean-Philippe

PETRO Corinne

7 suppléants :

BONDOT-GALAS Gersiane

DAGONIA Sylvie

BAILLET Patricia

SAMUEL-CESARUS Valérie

BREDENT Georges

NELSON Jean-Claude

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DEAFP

Article R. 6523-19

du code du travail

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

7/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

Comité régional

recherche et

technologie de

Guadeloupe (CORTEG)

1 titulaire :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

DSIE

Comité régional de

l’enseignement agricole

(CREA)

2 titulaires :

HUBERT Jean-Marie

TROBO-THOMASEAU Marie-Eugène

2 suppléants :

LINON Jennifer

CEROL-PROTO Nita

DAPDR/

DEAFP/DEES

Présence statutaire

Comité du tourisme des

îles de Guadeloupe

(CTIG)

PCR ou son représentant : MOLINIE

Louis

7 titulaires :

TAILLEPIERRE Sonia

CEROL-PROTO Nita

SAMULE-CESARUS Valérie

PELAGE Camille

CELIGNY Maguy

THEOPHILE Dominique

PENCHARD Marie-Luce

DTTDN Présence statutaire

Comité départemental

de l'aide médicale

urgente et des

transports sanitaires

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

1 suppléant :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DSS Présence statutaire

Comité de liaison

université-collectivités

1 titulaire :

BREDENT Georges

1 suppléant :

DESTOUCHES-ABELA Annick

DEES Présence statutaire

Comité de pilotage du

plan de relance de la

canne à Marie-Galante

1 titulaire :

PELAGE Camille

1 suppléant :

HUBERT Jean-Marie

DAPDR Présence statutaire

Comité de pilotage de

l’école des arts

plastiques

2 titulaires :

BREDENT Georges

NELSON Jean-Claude

2 suppléants :

DESTOUCHES-ABELA Annick

BONDOT-GALAS Gersiane

DCFA Présence statutaire

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

8/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

Comité de pilotage

registre du cancer en

Guadeloupe

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

1 suppléant :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DSS Présence statutaire

Comité de pilotage de

l’opération de

renouvellement urbain de

Pointe à Pitre

1 titulaire :

BREDENT Georges

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DAT

Comité de pilotage de

l’opération de

renouvellement urbain

des Abymes

1 titulaire :

CELIGNY Maguy

1 suppléant :

SERVA Olivier

DAT

Comité consultatif de la

réserve naturelle et

marine de Désirade et

Petite-Terre

1 titulaire :

PANCREL Bernard

1 suppléant :

NELSON Jean-Claude

DECV

Comité départemental

d’insertion par l’activité

économique (CDIAE)

1 titulaire :

SERVA Olivier

DEAFP/DSIE

Présence statutaire

Comité de pilotage du

contrat urbain de

cohésion sociale de

l’agglomération de Pointe-

à-Pitre

1 titulaire :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

1 suppléant :

BREDENT Georges

DAT

Comité de pilotage du

Fort Delgrès

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valérie

1 suppléant :

PENCHARD Marie-Luce

DCFA Présence statutaire

Comité régional

d’orientation

de l’ADEME

PCR ou son représentant :

CELIGNY Maguy

DECV Décret 2009/603 du 28 mai

2009

Comité de Sélection

Interreg IV « Caraïbe »

PCR (tournant) ou son représentant :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

9/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

Comité de Suivi interreg

IV « Caraïbe »

PCR (tournant) ou son représentant :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DAE/STC Art.47 du règlement 1303/2013

du parlement européen et du

conseil.

Comité de suivi

– Programme

opérationnel

PCR ou son représentant :

PENCHARD Marie-Luce

DAE Art.47 du règlement 1303/2013

du parlement européen et du

conseil.

Comité régional unique

de programmation

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

DGAAEC

Comité de suivi relatif à

la taxe d’apprentissage

7 titulaires :

LINON Jennifer

LOSBAR Guy

SERVA Olivier

PANCREL Bernard

BAILLET Patricia

CELIGNY Maguy

COURTOIS Jean-Philippe

DEAFP

Comité de bassin

3 titulaires :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

HUBERT Jean-Marie

COURTOIS Jean-Philippe

3 suppléants :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

BARDAIL Jean

MOLINIE Louis

DECV Présence statutaire

Comité local de

l’IFRECOR

PCR ou son représentant :

HUBERT Jean-Marie

DECV

Arrêté préfectoral n°2009-823

AD/1/4 du 29/5/08

Comité régional de

développement durable

PCR ou son représentant :

BARDAIL Jean

DECV

Comité régional

d’orientation de la

banque publique

d’investissement (BPI)

3 titulaires :

LOSBAR Guy

PANCREL Bernard

SERVA Olivier

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

10/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

Comité de suivi pour la mise

en œuvre des conclusions

du Schéma départemental

des ports 2007-2015

PCR ou son représentant :

PELAGE Camille

1 suppléant :

MOLINIE Louis

DTTDN

Comité régional des

transports

PCR ou son représentant :

BARDAIL Jean

DGAI

Comité de gestion de

l’IGUAVIE

1 titulaire

HUBERT Jean-Marie

DAPDR

Comité de gestion du

fonds de coopération

régionale (FCR)

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

CELIGNY Maguy

DGAAEC

Comité régional de la

qualité et de la

coordination des soins

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

1 suppléant :

BAILLET Patricia

DSS

Comité d’orientation et

de surveillance des

zones franches urbaines

de Basse-Terre

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

LINON Jennifer

DAT/DSIE

Comité d’orientation et

de surveillance des

zones franches urbaines

de Pointe-à-Pitre

2 titulaires :

TROBO-THOMASEAU Marie-Eugène

BREDENT Georges

2 suppléants :

SERVA Olivier

THEOPHILE Dominique

DAT/DSIE

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

11/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Comité local pour les

personnes handicapées

dans le secteur public

1 titulaire :

BAILLET Patricia

1 suppléant :

THEOPHILE Dominique

DSS

Comité de suivi de

l’accord du 4 mars 2009

PCR ou son représentant

LOSBAR Guy

DGS

Comité stratégique et de

suivi des décisions du

conseil interministériel

de l’outre-mer du 6

novembre 2009

PCR ou son représentant

PENCHARD Marie-Luce

DGS

Comité de

programmation du

groupe d’action locale

Nord Grande-Terre

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

1 suppléant :

NELSON Jean-Claude

DAPDR

Comité de

programmation du

groupe d’action locale

Orient Guadeloupe

1 titulaire :

PERRAN Diana

1 suppléant :

CHRISTOPHE Jean-Claude

DAPDR

Comité de

programmation du

groupe d’action locale

Nord Basse-Terre

1 titulaire :

BAJAZET Clodomir

1 suppléant :

DAGONIA Sylvie

DAPDR

Comité de

programmation du

groupe d’action locale

Sud Basse-Terre

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

CESARUS SAMUEL

DAPDR

Comité de

programmation du

groupe d’action locale

Côte Sous le Vent

1 titulaire :

BAILLET Patricia

1 suppléant :

LINON Jennifer

DAPDR

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

12/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Comité de

programmation du

groupe d’action locale

Pays de Marie-Galante

1 titulaire :

PELAGE Camille

1 suppléant :

SERVA Olivier

DAPDR

Commission de

coordination des

politiques publiques de

santé (prévention,

scolaire, au travail, PMI)

2 titulaires :

BAILLET Patricia

THEOPHILE Dominique

2 suppléants :

BREDENT Georges

PETRO Corinne

DSS Décret du 1er avril 2010

Commission de

coordination des

politiques publiques de

santé (prises en charge

et accompagnement

médico-sociaux)

2 titulaires :

THEOPHILE Dominique

BAILLET Patricia

2 suppléants :

BREDENT Georges

PETRO Corinne

DSS Décret du 1er avril 2010

Commission de

concertation de

l’enseignement privé

instituée au siège de

l’académie de

Guadeloupe (CCEP)

3 titulaires :

PETRO Corinne

DESTOUCHES-ABELA Annick

BONDOT-GALAS Gersiane

3 suppléants :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

TAILLEPIERRE Sonia

BAJAZET Clodomir

DEES Article R. 442-64

Commission de

concertation de

l’enseignement prive

instituée au chef-lieu du

département

2 titulaires :

PENCHARD Marie-Luce

MOLINIE Louis

2 suppléants :

LINON Jennifer

SAMUEL-CESARUS Valérie

DEES Article R. 442-66

Commission

départementale de

transition vers la

télévision numérique

1 titulaire :

PERRAN Diana

DTTDN

Commission d’élaboration

du SAR

5 titulaires :

PELAGE Camille

5 suppléants :

BARDAIL Jean

DAT

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

13/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES NELSON Jean-Claude

CHRISTOPHE Jean-Claude

MOLINIE Louis

BAILLET Patricia

CEROL-PROTO Nita

CELIGNY Maguy

BREDENT Georges

PETRO Corinne

Commission

d’organisation de la

transfusion sanguine

2 titulaires :

THEOPHILE Dominique

BAILLET Patricia

2 suppléants :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

SAMUEL-CESARUS Valérie

DSS

Comité d’orientation

stratégique et de

développement agricole

(COSDA)

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

(membre de droit : le président du

conseil régional)

1 suppléant :

GUSATAVE-DIT-DUFLO Sylvie

DAPDR Le code rural et de la pêche

maritime et notamment ses

articles L181-25 ; D 181-16 et

D181-18

Commission régionale

des professionnels du

spectacle

1 titulaire :

NELSON Jean-Claude

DCFA Présence statutaire

Commission consultative

économique de l’aéroport

du Raizet (COCO-ECO)

PCR ou son représentant :

CELIGNY Maguy

1 suppléant :

BARDAIL Jean

DTTDN Décret n2007-917 du 16 avril

2007

Commission consultative

des stations-service

1 titulaire :

LOSBAR Guy

1 suppléant :

PANCREL Bernard

DAF

Commission régionale

pour les produits

alimentaires de qualité

(CORPAQ)- DAF

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

Commission du service

public de l’électricité

1 titulaire :

CELIGNY Maguy

1 suppléant :

LOSBAR Guy

DECV Présence statutaire

Commission régionale

des qualifications de la

chambre de métiers et

de l’artisanat de la

1 titulaire :

LINON Jennifer

1 suppléant :

SERVA Olivier

DSIE Décret 98-247 du 2 avril 1998

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

14/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Guadeloupe.

Commission régionale du

patrimoine et des sites

(CRPS)

PCR ou son représentant :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

BREDENT Georges

DCFA

Commission

départementale pour la

promotion et l’égalité

des chances et la

citoyenneté

1 titulaire :

DESTOUCHES-ABELA Annick

1 suppléant :

SAMUEL-CESARUS Valérie

Commission

départementale de la

présence postale

2 titulaires :

TAILLEPIERRE Sonia

SAMUEL-CESARUS Valérie

2 suppléants :

BONDOT-GALAS Gersiane

NELSON Jean-Claude

DTTDN

Commission

départementale de

cohésion sociale

1 titulaire :

PETRO Corinne

1 suppléant :

PELAGE Camille

DAT Présence statutaire

Commission

départementale de la

coopération

intercommunale

2 titulaires :

CHALUS Ary

PELAGE Camille

2 suppléants :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

MOLINIE Louis

DAT

Commission des îles de la

conférence des régions

périphériques maritimes

(CRPM)

PCR

4 titulaires :

PENCHARD Marie-Luce

BREDENT Georges

SAMUEL-CESARUS Valérie

PERRAN Diana

4 suppléants :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

BARDAIL Jean

NELSON Jean-Claude

PANCREL Bernard

DGAAEC

Commission des 50 pas

géométriques

1 titulaire :

PELAGE Camille

1 suppléant :

BARDAIL Jean

DAT

Commission

départementale des

PCR ou son représentant :

BARDAIL Jean

DECV

Arrêté préfectoral n°2007-627

AD/1/4 du 3/5/07

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

15/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES mines

Commission régionale

des pêches maritimes et

de l’aquaculture

maritime (COREPAM)

PCR ou son représentant

HUBERT Jean-Marie

2 suppléants :

MOLINIE Louis

PELAGE Camille

DAPDR Articles D. 914-1 et D. 914-2 du

code rural et de la pêche maritime

Commission des cultures

marines

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

1 suppléant :

MOLINIE Louis

DAPDR Articles D. 914-4 et R. 951-2 du code

rural et de la pêche maritime

Commission

départementale de

consommation des

espaces agricoles

(CDCEA)

PCR

1 suppléant :

HUBERT Jean-Marie

DAPDR Arrêté préfectoral n°2008-1365 du

15/10/2008 relatif à la constitution

de la commission départementale

d’orientation de l’agriculture

Commission nationale

d’évaluation des

politiques de l’Etat

outre-mer

PCR ou son représentant : LOSBAR Guy

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

SERVA Olivier

Conseil technique de

l’institut de formations

en soins infirmiers

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

1 suppléant :

LINON Jennifer

DEAFP

Conseil d’architecture

d’urbanisme et de

l’environnement de la

Guadeloupe (CAUE)

1 titulaire :

CHRISTOPHE Jean-Claude

1 suppléant :

NELSON Jean-Claude

DAT Présence statutaire

Conseil de coordination

interportuaire institué

entre les grands ports

maritimes de la

Guadeloupe, de la

Guyane, de la Martinique

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

PELAGE Camille

DTTDN Décret n° 2014-383 du 28 mars

2014

Conseil académique de

l’éducation nationale

8 titulaires :

DESTOUCHES-ABELA Annick

8 suppléants :

CELIGNY Maguy

DEES

Article R. 234-2

du code de l’éducation

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

16/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

BONDOT-GALAS Gersiane

COURTOIS Jean-Philippe

BAILLET Patricia

PERRAN Diana

LINON Jennifer

BAJAZET Clodomir

PETRO Corinne

CEROL-PETRO Nita

LOSBAR Guy

CHRISTOPHE Jean-Claude

SAMUEL-CESARUS Valérie

NELSON Jean-Claude

HUBERT Jean-Marie

BREDENT Georges

Conseil de surveillance

de l’agence régionale de

santé

PCR 1 suppléant :

THEOPHILE Dominique

DSS Décret du 1er Avril 2010

Conseil de surveillance

du CHU

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

DSS

Conseil national de la

montagne

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

1 suppléant :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DECV

Conseil intercommunal de

sécurité et de

prévention de la

délinquance de la

conurbation Pointoise

1 titulaire :

BREDENT Georges

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DAT Présence statutaire

Conseil de

perfectionnement CFA

AGRICOLE

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DEAFP

Conseil de

perfectionnement

Centre de formation

d’apprentis Jean

BELLOC

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valerie

DEAFP

Conseil de

perfectionnement CFA

chambre des métiers

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valerie

DEAFP Présence statutaire

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

17/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Conseil de

perfectionnement CFA

CIFAB

1 titulaire :

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

Conseil de

perfectionnement CFA

PROVIDENCE

1 titulaire :

CELIGNY Maguy

DEAFP Présence statutaire

Conseil de

perfectionnement CFA

FDMFR (Fédération des

maisons familiales et

rurales)

1 titulaire :

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

Conseil de

perfectionnement CFA

de la chambre de

commerce et d’industrie

des îles de Guadeloupe

1 titulaire :

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

Conseil de

perfectionnement

CFA sport animation

tourisme de l’association

Kalamus Guadeloupe

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

1 suppléant :

DAGONIA Sylvie

DEAFP

Conseil national de la

formation

professionnelle tout au

long de la vie

1 titulaire :

DESTOUCHES-ABELA Annick

1 suppléant

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

Conseil de discipline de

recours placé auprès du

centre de gestion de la

fonction publique

territoriale

1 titulaire :

BARDAIL Jean

2 suppléants :

CELIGNY Maguy

DESTOUCHES-ABELA Annick

DRH

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

18/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Conseil départemental

de la sécurité civile

(CDSC)

2 titulaires :

LOSBAR Guy

MOLINIE Louis

2 suppléants :

BAILLET Patricia

BREDENT Georges

DMG La loi n° 2004-811 du 13 août 2004

relative à la modernisation de la

sécurité civile prévoit, dans ses

annexes, la création d’un Conseil

National de la Sécurité Civile (CNSC).

Conseil départemental

de la santé et de la

protection animale

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

Conseil académique des

langues régionales

1 titulaire :

PERRAN Diana

1 suppléant :

BREDENT Georges

DCFA/DEES Présence statutaire

Conseil d’administration

de L’I.P.A.G

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

1 suppléant :

COURTOIS Jean-Philippe

DEES Présence statutaire

Conseil départemental

de l'habitat

2 titulaires :

DAGONIA Sylvie

PETRO Corinne

2 suppléants :

CHRISTOPHE Jean-Claude

NELSON Jean-Claude

DSS (Loi BESSON 1990)

Conseil supérieur de

prévention de la

délinquance

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valérie

1 suppléant :

DESTOUCHES-ABELA Annick

DAT Présence statutaire

Conseil académique de la

vie lycéenne (CAVL)

1 titulaire :

BONDOT-GALAS Gersiane

1 suppléant :

DESTOUCHES-ABELA Annick

DEES Présence statutaire

Conseil départemental

consultatif des

personnes handicapées

1 titulaire :

PETRO Corinne

1 suppléant :

THEOPHILE Dominique

DSS

Conseil des rivages

français d’Amérique

2 titulaires :

BARDAIL Jean

MOLINIE Louis

2 suppléants :

PELAGE Camille

BREDENT Georges

DECV

Conseil départemental

de la prévention de la

délinquance, d’aide aux

victimes et de lutte

contre la drogue, les

dérives sectaires et les

PCR ou son représentant :

PETRO Corinne

DSS/DAT

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

19/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES violences aux femmes

Conservatoire botanique

des Antilles

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DECV

Conseil régional

d’orientation de la

politique sanitaire

animale et végétale

(CROPSAV)

PCR ou son représentant :

HUBERT Jean-Marie

Arrêté préfectoral

CREPS (Centre de

ressources, d’expertise

et de performance

sportive)

PCR ou son représentant :

C.R.O.U.S 1 titulaire :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

1 suppléant :

DAGONIA Sylvie

DEES Présence statutaire

- D –

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Délégation régionale du

centre national de la fonction

publique territoriale

1 titulaire :

BARDAIL Jean

DRH

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

20/36

- E –

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

21/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Ecole régionale de la seconde

chance

5 titulaires :

COURTOIS Jean-Philippe

TAILLEPIERRE Sonia

NELSON Jean-Claude

PETRO Corinne

LINON Jennifer

5 suppléants :

BONDOT-GALAS Gersiane

PERRAN Diana

BARDAIL Jean

DAGONIA Sylvie

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DEAFP Présence statutaire

Ecole Supérieure du

professorat et de l’éducation

(ESPE)

1 titulaire:

BONDOT-GALAS Gersiane

1 suppléant :

BREDENT Georges

DEES Décret n° 2013-782

du 23 août 2013

Etablissement public de

formation professionnelle

Conseil d’administration

6 titulaires :

LINON Jennifer

COURTOIS Jean-Philippe

PERRAN Diana

BARDAIL Jean

CHALUS Ary

DESTOUCHES-ABELA Annick

DEAFP Présence statutaire

Etablissement public foncier

local (EPFL)

14 –titulaires

CHRISTOPHE Jean-Claude

CELIGNY Maguy

BARDAIL Jean

PELAGE Camille

SERVA Olivier

BREDENT Georges

PERRAN Diana

LOSBAR Guy

14- Suppléants

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

22/36

- F –

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Fédération régionale des

sociétés musicales et

folkloriques

Conseil d’administration

1 titulaire :

NELSON Jean-Claude

1 suppléant :

BREDENT Georges

DCFA Présence statutaire

Fonds de gestion du congé

individuel de formation

(FONGECIF)

1 titulaire :

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

- G –

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Grand Port Maritime de

Guadeloupe (conseil de

surveillance)

1 titulaire : PCR

1 suppléant :

PELAGE Camille

DSIE/DTTDN Décret n° 2012-1102

du 1er octobre 2012

Grand Port Maritime de

Guadeloupe (conseil de

développement)

1 titulaire :

MOULINIE Louis

1 suppléant :

BARDAIL Jean

Art. R102-24 et R102-25 du

code des ports maritimes

Groupement d’intérêt public

(GIP) CIMGUA

1 titulaire :

(membre de droit : le président du conseil régional)

1 suppléant

THEOPHILE Dominique

Décret n°2012-91 du 26-01-

2012

Groupement d’intérêt public

(GIP) RASPEG (Réseau et

Le PCR et son représentant :

THEOPHILE Dominique

Décret n° 2012-91 du 26

janvier 2012 relatif aux

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

23/36

actions de santé publique en

Guadeloupe)

groupements d’intérêt public –

Présence statutaire

Initiative Guadeloupe 1 titulaire :

SERVA Olivier

1 suppléant :

MOULINIE Louis

DSIE Présence statutaire

-I –

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Institut de coopération

franco-caraibe (ICFC)

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

PERRAN Diana

DGAAEC Présence statutaire

Institut de formation des

aides soignants

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

DEAFP Présence statutaire

Institut de Recherche sur

l’Enseignement des

Mathématiques des Antilles-

Guyane (IREMAG)

1 titulaire :

PERRAN Diana

1 suppléant :

BONDOT-GALAS Grsiane

DEES/DSIE Présence statutaire

Institut régional de la pêche

et de la marine (IRPM)

4 titulaires :

HUBERT Jean-Marie

MOLINIE Louis

SERVA Olivier

COURTOIS Jean-Philippe

DAPDR/DEAFP

Présence statutaire

Institut Universitaire de

Technologie

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DEES

- J –

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

24/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Jury du concours des villes

et villages fleuris

2 titulaires :

BREDENT Georges

BAILLET Patricia

2 suppléants :

BONDOT-GALAS Gersiane

DAGONIA Sylvie

DECV

- K -

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES KARUKERA Logement

1 titulaire :

CHRISTOPHE Jean-Claude

1 suppléant :

DAGONIA Sylvie

DSS Présence statutaire

- L -

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

25/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTIO

N **

TEXTES

REGLEMENTAIRES Lycées d’enseignement

général et technologique

LEGT - Baimbridge 2 titulaires :

BREDENT Georges

BODOT-GALAS Gersiane

2 suppléants

TROBO-THOMASEAU Marie-

Eugène

THEOPHILE Dominique

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Gerville-Réache 2 titulaires :

PENCHARD Marie-Luce

SAMUEL-CESARUS Valérie

2 suppléants

LINON Jennifer

BAILLET Patricia

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Sonny Rupaire 2 titulaires :

BAJAZET Clodomir

DESTOUCHES-ABELA Annick

2 suppléants

DAGONIA Sylvie

PETRO Corinne

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Jardin d’essai 2 titulaires :

SERVA Olivier

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

2 suppléants

CELIGNY Maguy

BONDOT-GALAS Gersiane

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Félix Proto 2 titulaires :

CELIGNY Maguy

SERVA Olivier

2 suppléants

THEOPHILE Dominique

BARDAIL Jean

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Faustin Fléret 2 titulaires :

BARDAIL Jean

NELSON Jean-Claude

2 suppléants

PANCREL Bernard

HUBERT Jean-Marie

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Droits de l’Homme

(Petit-Bourg)

2 titulaires :

LOSBAR Guy

TAILLEPIERRE Sonia

2 suppléants

PETRO Corinne

COURTOIS Jean-Philippe

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - (Sainte-Anne) 2 titulaires :

PANCREL Bernard

PERRAN Diana

2 suppléants

CHRISTOPHE Jean-Claude

NELSON Jean-Claude

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEGT - Raoul – Georges

NICOLO

2 titulaires :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

2 suppléants

PENCHARD Marie-Luce

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

26/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTIO

N **

TEXTES

REGLEMENTAIRES (Basse-Terre). BAILLET Patricia SAMUEL-CESARUS Valérie

Lycée Alexandre Buffon 2 titulaires :

PETRO Corinne

DESTOUCHES-ABELA Annick

2 suppléants

LOSBAR Guy

TAILLEPIERRE Sonia

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Lycées

Polyvalents

LP – Chevalier de Saint-

Georges (Abymes)

2 titulaires :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

SERVA Olivier

2 suppléants

THEOPHILE Dominique

CELIGNY Maguy

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LP – Hyacinthe Bastaraud

(Grand-Bourg)

2 titulaires :

PELAGE Camille

THEOPHILE Dominique

2 suppléants

SERVA Olivier

CELIGNY Maguy

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LP - Nord-Grande-Terre 2 titulaires :

HUBERT Jean-Marie

BARDAIL Jean

2 suppléants

SERVA Olivier

THEOPHILE Dominique

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LP - (SEP) (Pointe-Noire) 2 titulaires :

BAILLET Patricia

LINON Jennifer

2 suppléants

PENCHARD Marie-Luce

SAMUEL-CESARUS Valérie

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LP - Charles Coeffin

Trioncelle (Baie-Mahault)

2 titulaires :

PETRO Corinne

CELIGNY Maguy

2 suppléants

BONDOT-GALAS Gersiane

BAJAZET Clodomir

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycées d’enseignement

professionnel

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

27/36

LEP - Louis Delgrès (Moule) 2 titulaires :

NELSON Jean-Claude

BARDAIL Jean

2 suppléants

HUBERT Jean-Marie

PERRAN Diana

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEP –Paul Lacavé (Capesterre

B/E)

2 titulaires :

COURTOIS Jean-Philippe

CEROL-PROTO Nita

2 suppléants

SAMUEL –CESARUS Valérie

TAILLEPIERRE Sonia

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEP – Carnot (Pointe-à-Pitre) 2 titulaires :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

BREDENT Georges

2 suppléants

SERVA Olivier

CHRISTOPHE Jean-Claude

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEP – Gerty Archimède

(Morne-à-L’eau)

2 titulaires :

BARDAIL Jean

HUBERT Jean-Marie

2 suppléants

NELSON Jean-Claude

PANCREL Bernard

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEP – Bertene

Juminer(Lamentin)

2 titulaires :

DAGONIA Sylvie

DESTOUCHES-ABELA Annick

2 suppléants

BAJAZET Clodomir

PETRO Corinne

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

LEP – Ducharmoy (Saint-

Claude)

2 titulaires :

LINON Jennifer

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

2 suppléants

BAILLET Patricia

PECHARD Marie-Luce

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES

Lycée hôtelier et du

Tourisme – (Gosier)

2 titulaires :

CHRISTOPHE Jean-Claude

PERRAN Diana

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée Professionnel Augustin

Aaron - (Baie-Mahault)

2 titulaires :

PETRO Corinne

DESTOUCHES-ABELA Annick

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

28/36

Lycée privé

La persévérance (Abymes)

2 titulaires :

SERVA Olivier

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée privé

Les persévérants (Basse-

Terre)

2 titulaires :

BAILLET Patricia

SAMUEL-CESARUS Valérie

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée privé

Massabielle (Pointe-à-Pitre)

2 titulaires :

BREDENT Georges

TROB-THOMASEAU M-Eugène

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée privé

Versailles (Basse-Terre)

2 titulaires :

PENCHARD Marie-Luce

LINON Jennifer

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée professionnel

Blanchet (Gourbeyre)

2 titulaires :

SAMUEL-CESARUS Valérie

PENCHARD Marie-Luce

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée professionnel

BEL-AIR (Baie-Mahault)

2 titulaires :

LOSBAR Guy

TAILLEPIERRE Sonia

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée professionnel

Boc CALMET – (Pte-à-Pitre)

2 titulaires :

TROB-THOMASEAU M-Eugène

BREDENT Georges

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

Lycée professionnel

Saint-Joseph de Cluny

2 titulaires :

PETRO Corinne

CELIGNY Maguy

DEES Article R. 421-14 du code de

l’éducation

-M –

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

29/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Mission locale d’insertion 1 titulaire :

BARDAIL Jean

DEAFP Présence statutaire

– O -

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Observateur OECS –

CARICOM – CARIFORUM

ex : COHSOD

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

PERRAN Diana

DGAAEC Présence statutaire

Observatoire des prix et des

revenus de la Guadeloupe

PCR ou son représentant :

LOSBAR Guy

DAF Décret n°2007-662 du 2 mai

2007 – Arrêté préfectoral

n°2007-2366 du 11/9/07

Office de l’eau 2 titulaires :

CEROL-PROTO Nita

NELSON Jean-Claude

DECV Présence statutaire

Office du carnaval

Conseil d’administration

1 titulaire :

BREDENT Georges

1 suppléant :

NELSON Jean-Claude

DCFA Présence statutaire

- P –

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

30/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Partenariat Pan-Caraïbe

(PANCAP) contre le VIH et

le SIDA/ Conseil exécutif

1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

DGAAEC

Parc national de la

Guadeloupe (PNG)

1 titulaire : LOSBAR Guy

(Membre de droit : PCR

ou son représentant : HUBERT

Jean-Marie)

1 suppléant :

GUSTVE-DIT-DUFLO Sylvie

DECV Décret n° 2009-614

du 3 juin 2009

PLIE (plan local pour

l’insertion et l’emploi) NORD

GRANDE-TERRE

Communauté de Communes du

Nord Grande Terre Comité

de Pilotage

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

DEAFP Présence statutaire

PLIE MARIE-GALANTE

Communauté de Communes de

Marie-Galante Comité de

Pilotage

1 titulaire :

PELAGE Camille

DEAFP Présence statutaire

P.L.U.(Commission de

révision)

Les Abymes

1 titulaire :

SERVA Olivier

DAT

P.L.U. (Commission

d’élaboration)

Anse-Bertrand

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

DAT

P.L.U (Commission de

révision)

Baie-Mahault

1 titulaire :

PETRO Corinne

DAT

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

31/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES P.L.U (Commission

d’élaboration)

Baillif

1 titulaire :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Basse-Terre

1 titulaire :

LINON Jennifer

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Bouillante

1 titulaire :

BAILLET Patricia

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Capesterre Belle-Eau

1 titulaire :

CEROL-PROTO Nita

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Capesterre Marie-Galante

1 titulaire :

PELAGE Camille

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Deshaies

1 titulaire :

BAJAZET Clodomir

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Désirade

1 titulaire :

PANCREL Bernard

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration) Gosier

1 titulaire :

BONDOT-GALAS Gersiane

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Gourbeyre

1 titulaire :

SAMUEL-CESARUS Valérie

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Goyave

1 titulaire :

LOSBAR Guy

DAT

P.L.U (Commission 1 titulaire : DAT

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

32/36

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES d’élaboration)

Grand-Bourg

THEOPHILE Dominique

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Lamentin

1 titulaire :

DAGONIA Sylvie

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

le Moule

1 titulaire :

NELSON Jean-Claude

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Morne-A-L’eau

1 titulaire :

BARDAIL Jean

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Petit-Bourg

1 titulaire :

TAILLEPIERRE Sonia

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Petit-Canal

1 titulaire :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DAT

P.L.U (Commission de suivi)

Pointe-A-Pitre 1 titulaire :

BREDENT Georges

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration) Pointe-Noire

1 titulaire :

BAILLET Patricia

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration) Port-Louis

1 titulaire :

HUBERT Jean-Marie

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Sainte-Anne

1 titulaire :

PERRAN Diana

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Saint-Claude

1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

DAT

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ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016

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ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES P.L.U (Commission

d’élaboration)

Saint-François

1 titulaire :

PANCREL Bernard

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Saint-Louis

1 titulaire :

PELAGE Camille

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Sainte-Rose

1 titulaire :

DESTOUCHES-ABELA Annick

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Terre-De-Bas

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Terre-De-Haut

1 titulaire :

CHRISTOPHE Jean-Claude

DAT

P.L.U (Commission de

révision)

Trois-Rivières

1 titulaire :

MOLINIE Louis

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Vieux-Fort

1 titulaire :

MOLINIE Louis

DAT

P.L.U (Commission

d’élaboration)

Vieux-Habitants

1 titulaire :

LINON Jennifer

DAT

- R –

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ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES R.S.M.A.

Conseil de Perfectionnement

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

DEAFP Présence statutaire

Réseau rural PCR ou son représentant :

HUBERT Jean-Marie

DAPDR Présence statutaire

- S –

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES SAGIPAR

Conseil d’Administration

1 titulaire :

LOSBAR Guy

DSIE Présence statutaire

SAGPC SA

Société Aéroportuaire

Guadeloupe Pôle Caraibes

Conseil de surveillance : CELIGNY

Maguy titulaire

Assemblée Générale : LOSBAR Guy

1 titulaire

SEM PATRIMONIALE

REGION GUADELOUPE

6 membres

NELSON Jean-Claude

LOSBAR Guy

PANCREL Bernard

PETRO Corinne

SERVA Olivier

PENCHARD Marie-Luce

DSIE

SEMAG

Conseil d’administration

PCR

4 membres :

NELSON Jean-Claude

PELAGE Camille

DAT Présence statutaire

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ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

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TEXTES

REGLEMENTAIRES THEOPHILE Dominique

BREDENT Georges

SEMSAMAR

Conseil d’administration

2 titulaires:

CHRISTOPHE Jean-Claude

LOSBAR Guy

2 suppléants :

BARDAIL Jean

PELAGE Camille

DAT Présence statutaire

Service Public de l’Emploi

Régional

1 titulaire :

LINON Jennifer

DEAFP Présence statutaire

SIKOA 1 titulaire :

CELIGNY Maguy

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DSS Présence statutaire

SP HLM – “La Pointoise” 1 titulaire :

DAGONIA Sylvie

1 suppléant :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

DSS Présence statutaire

Syndicat eaux de Guadeloupe

2 titulaires :

PCR

MATHIASIN Max

Présence statutaire

Syndicat mixte des

transports du petit-cul-de-

sac marin (SMTPCSM)

2 titulaires :

PCR

BARDAIL Jean

2 suppléants :

TROBO-THOMASEAU M-Eugène

PETRO Corinne

DIR/DGAI Présence statutaire

Syndicat mixte « Routes de

Guadeloupe »

3 titulaires :

PCR

BARDAIL Jean

LOSBAR Guy

3 suppléants :

PELAGE Camille

LINON Jennifer

DIR Présence statutaire

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ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

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TEXTES

REGLEMENTAIRES BONDOT-GALAS Gersiane

Syndicat de valorisation des

déchets - SYVADE

2 titulaires : PCR

Max CELIGNY

2 suppléants :

SERVA Olivier

PANCREL Bernard

DECV Présence statutaire

Synergîle 1 titulaire :

GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie

1 suppléant :

SERVA Olivier

DSIE Présence statutaire

- U –

ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION

**

TEXTES

REGLEMENTAIRES Université des Antilles 1 titulaire :

PENCHARD Marie-Luce

1 suppléant :

LINON Jennifer

DEES Présence statutaire

UFR sciences exactes et

naturelles

1 titulaire :

COURTOIS Jean-Philippe

1 suppléant :

PERRAN Diana

DEES Présence statutaire

UFR sciences juridiques et

économiques

1 titulaire :

SERVA Olivier

1 suppléant :

BREDENT Georges

DEES Présence statutaire

UFR sciences médicales 1 titulaire :

BAILLET Patricia

1 suppléant :

THEOPHILE Dominique

DEES Présence statutaire

UFR STAPS 1 titulaire :

THEOPHILE Dominique

1 suppléant :

BAILLET Patricia

DEES/DJS Présence statutaire

DIRECTIONS CONCERNEES

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DIRECTION GENERALES DES SERVICES (DGS) :

DAEC : DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES AFFAIRES EUROPEENNES ET DE LA COOPERATION

DAE : DIRECTION DES AFFAIRES EUROPENNES

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES :

DAF : DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES

DMG : DIRECTION DES MOYENS GENERAUX

DRH : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES INFRASTRUCTURES, DU CADRE DE VIE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

DECV : DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, ET DU CADRE DE VIE

DIR : DIRECTION DES ROUTES

DAT : DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L’EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT HUMAIN :

DEAFP : DIRECTION DE L’EMPLOI, DE L’ALTERNANCE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

DEES : DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

DJS : DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

DCFA : DIRECTION DE LA CULTURE ET DE LA FORMATION ARTISTIQUE

DSS : DIRECTION DE LA SANTE ET DE LA SOLIDARITE

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

DSIE : DIRECTION DE LA STRATEGIE ET DES INTERVENTIONS ECONOMIQUES

DAPDR : DIRECTION DE L’AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL.

DTTDN : DIRECTION DU TOURISME, DES TRANSPORTS ET DU DESENCLAVEMENT NUMERIQUE