demi-journée d’échanges - fne paca...e 3 projet dÉchets de chantiers du btp * dynamique...

Déchets du BTP

Demi-journée d’échanges

28 février 2019

13H30 ACCUEIL

14H ETAT DES LIEUX EN REGION

• Région SUD Provence-Alpes Côte d’Azur – Barbara Cholley

• Fédération du BTP – Christelle Pourroy

15H30 VISION DE TERRAIN : PROBLEMATIQUES ET SOLUTIONS

• Entreprise Gaglio – Fabien Gaglio

• Filiater – Michel Oggero

28 février 2019

Une journée réalisée grâce au soutien de l’ADEME

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DÉCHETS DE CHANTIERS DU BTP

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DYNAMIQUE RÉGIONALE

FNE / Demi-journée d’échanges

sur les déchets du BTP • 28 février 2019

Barbara CHOLLEY

Chargée de mission Etudes et Projets Environnement – Référente Déchets du BTP

Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur

Projet intégré LIFE SMART WASTE (2018-2023)

http://www.google.fr/url?sa=i&rct=j&q=&esrc=s&source=images&cd=&cad=rja&uact=8&ved=2ahUKEwiFk5n78tzbAhXCPhQKHTSQC8sQjRx6BAgBEAU&url=http://alpesdusud.alpes1.com/news/region-paca/69485/region-paca-c-est-ici-c-est-dans-le-sud-la-nouvelle-marque-regionale-presentee-a-paris&psig=AOvVaw3Z_fFwXx5oyOgyvyl9xtD0&ust=1529400493618482

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Production de Déchets du BTP en Provence-Alpes-Côte d’Azur (Année 2016)

•* Évaluations issues de ratios et données nationales et régionales

Bâtiment 2, 8 Millions de tonnes de

Déchets Inertes

Travaux Publics 11, 9 Millions de tonnes de

Déchets Inertes

Près de 14, 8 Millions de tonnes* / an de Déchets Inertes produits par le Secteur du BTP

59 700 entreprises

78 900 salariés

10,2 Milliards € de CA 20 % de commande

publique

840 entreprises 24 000 salariés

3,8 Milliards € de CA 67 % de commande

publique

DEPT 06 3,6 Mt de Déchets du

BTP dont 3,4 Mt de DI

Taux de valorisation 52 % << 70 %


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Filières de traitement des déchets inertes (Année 2016)


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Les principaux objectifs du Plan Régional Déchets pour les déchets d’activités économiques …et déchets inertes vers une économie circulaire

Réduire de 10 % la production de DAE (non inertes)

Développer le réemploi et augmenter de 10 % la quantité de déchets

faisant l’objet de prévention

Diviser par 2 la quantité de DAE collectés en mélange avec les déchets

des ménages pour faciliter la mise en œuvre du décret 5 flux

Valoriser 65 % des déchets non dangereux non inertes en 2025

Valoriser 70 % des déchets inertes issus de chantiers du BTP d’ici 2020,

et plus de 75 % en 2031

https://www.maregionsud.fr/developpement-durable/prevention-et-gestion-des-dechets/le-plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets.html































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La feuille de route « Déchets de chantiers du BTP », pour une dynamique d’actions régionales

Projets de Convention

Région – Branches

Prof.

Dynamique des Parties Prenantes

RESEAUX

AAP Filidechets

et ProValoTri

REGION

Dispositifs d’aides

techniques et

financières

AAP ProValoTri

Partenariat ADEME

AAP FILIDECHETS

Club des Maitres d’ouvrag

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Ademe/Région Animation ARPE

Groupe de Travail

Déchets du BTP

Projet LIFE IP SMART WASTE

ORD Observatoire

Déchets

Formations (Portage Ademe)

Collaboration technique /

animation et valorisation des projets


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Appel à Projets

• Annuel depuis 2012 / Budget d’environ 2 M€/an ADEME et REGION • Cible : les déchets d’activités économiques non dangereux ou dangereux • Porteur éligibles : entreprises, associations et collectivités et toutes structures œuvrant dans le

secteur économique implantées ou souhaitant s’implanter pour ce projet en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il est ouvert à tous les secteurs professionnels.

Objectifs • Accompagner techniquement et financièrement les projets • Favoriser l’économie circulaire, • Réduire la quantité de déchets destinés au stockage et à l’incinération, • Optimiser la valorisation des déchets, créer de nouvelles ressources • Favoriser le développement économique, social et environnemental autour de nouvelles activités

liées à la valorisation matière des déchets • Faire de la prévention et de la valorisation des déchets une ressource pour les territoires.

117 projets accompagnés par la Région depuis 2012 !


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ORD - Observatoire Régional des Déchets http://www.ord-paca.org/cms/

Un observatoire régional des déchets de chantier du BTP depuis janvier 2017

Année de référence 2015 => PRPGD / publication en 2017

Année de suivi 2016 => Publication au mois de juillet 2018

Année de suivi 2017 => Enquêtes en cours et Publication courant 2018

Programme de travail 2019

Nouvel outil de saisie et de traitement de la donnée : SINOE

Faire évoluer les publications en fonction des besoins des acteurs

Partage des données vers les sites internet FFB / MATERRIO (FNTP-Unicem)

Collaboration avec le futur observatoire des matériaux CERC-DREAL (Schéma Régio. Carrières)

Collaboration avec le SMART DATA Région


http://www.ord-paca.org/cms/



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Club des Maîtres d’Ouvrage Publics « Marchés de travaux au service de l’économie circulaire »

Lancement le 19 octobre 2017 ~ 40 inscrits dont 20 MO

(CD/ Métropoles / CA/ CC/ SPL/ Smixtes/ 10 communes/ CEA/ ENSOSP …)

Sensibiliser, former les maitres d’ouvrages, étude de retours

d’expériences pour la prise en compte de l’économie

circulaire dans la rédaction des marchés de travaux, notamment

la bonne gestion des déchets, la prévention, le tri, le recyclage et la

valorisation, l’utilisation de matériaux secondaires et recyclés et de

déboucher sur un partage et un suivi de retours d’expériences des

changements.

Programme 2018-2019 = 3 journées techniques Travaux

Public => prochain RDV en mai 2019 ; Présentation du guide

« voiries durable »

Programme 2019-2020 = 3 journées techniques Bâtiment

Action animée par l’ARPE, dans

le cadre du réseau de la

Commande publique et

développement durable (créé

en 2006)


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Projet LIFE IP SMART WASTE Provence Alpes Côte d’Azur www.lifeipsmartwaste.eu

OBJECTIFS 2018-2023

Orienter la prévention et la gestion des déchets vers

une économie circulaire innovante, durable et inclusive.

Accompagner la mise en œuvre du Plan des déchets

18 PARTENAIRES co financés :

• Chef de file : Conseil Régional Sud Provence Alpes Côte d’Azur

• Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

• Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

• Métropole Aix Marseille Provence / Toulon Provence Méditerranée

/Terre de Provence Agglomération / Communauté d'Agglomération

Var Estérel Méditerranée

• Communauté de Communes : Méditerranée Porte des Maures /

Golfe de Saint Tropez / Pays de Fayence / Vallée du Gapeau : Vallée

des Baux-Alpilles / Cœur du Var et Mairie de MIRAMAS

• Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement et de Transport des

Ordures Ménagères de l'Aire Toulonnaise / Syndicat Intercommunal

de Valorisation et d'Elimination des Déchets Nouvelle Génération /

Syndicat Mixte du Haut Var / Syndicat Mixte de la Zone du Verdon

• PARTENAIRES ASSOCIES : DREAL PACA / ADEME / CITEO


http://www.lifeipsmartwaste.eu/

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Exemples de projets inscrits dans le LIFE IP SMART WASTE

Région Lancer un appel à projet (AAP) pour soutenir le monde économique pour le développement de solutions

innovantes

AMP - CT2 - Pays d’Aix Assistance des entreprises et administrations (producteurs de DAE) dans la gestion de leurs déchets

AMP - CT5 - Istres-Ouest

Provence Action éco-exemplarité : Collecte du papier et du tri dans les bureaux - prestation insertion

Miramas Etude d’identification des déchets du BTP sur la ville

CAVEM Mise en place d'un logiciel de facturation et d'accessibilité à l'ensemble des déchèteries du territoire

AMP - CT2 - Pays d’Aix Mise en place d’un système de contrôle d’accès et de gestion des données des 18 déchèteries du Pays d’Aix

AMP - CT2 - Pays d’Aix Etudes pour la création de 3 déchèteries professionnelles

AMP - CT2 - Pays d’Aix Extension de la collecte sélective aux commerces de proximité (imbriqués dans l'habitat-centre ville)

REGION Etude sur les flux des déchets d'activité économique

AMP - CT5 - Istres-Ouest

Provence

Étude d’accompagnement pour la mise en place de la Redevance Spéciale sur le territoire Istres-Ouest-

Provence

AMP - CT2 - Pays d’Aix Étude d’accompagnement pour la mise en place de la Redevance Spéciale sur le pays d’Aix

REGION Animation ciblée de maîtres d’ouvrage appliquée aux marchés travaux du Bâtiment et des

Travaux Publics et Animation du Groupe de travail Régional « déchets de chantier du BTP »


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Merci

À l’écoute de vos questions…


Gestion des déchets du BTP dans les Alpes-Maritimes

Rôle de la FBTP06 28 février 2019

Christelle POURROY (Chargée de Mission Environnement à la FRB PACA)

Sept 2016

ORDRE DU JOUR

19

Présentation de la BTP06

Contexte : Rappels Enjeux pour la profession

Outils et actions du réseau FFB Site internet www.dechets-chantier.ffbatiment.fr et application Formation des entreprises aux chantiers faibles nuisances Documentation et outils de sensibilisation Démarche Chantier Propre Autres actions (partenariats FFB)

Echanges

http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/



Présentation de la BTP06

20

Sept 2016

LE POIDS DU BTP DANS L’ÉCONOMIE

Le BTP, au plan national, pèse aussi lourd que l'aéronautique, la sidérurgie, l'industrie pharmaceutique et l'armement réunis :

350 000 entreprises

160 Milliards d'euros HT de travaux

Le BTP dans les Alpes-Maritimes représente :

5 000 entreprises

dont 700 adhérents (artisans, TPE, PME et majors)

pour un Chiffre d’Affaire de 3 Milliards d'euros HT de travaux

21

Sept 2016

RÔLE DE LA FÉDÉRATION DU BTP

Représentation de la Profession auprès des

Pouvoirs publics,

Administrations,

Organismes à gestion paritaire,

Organismes divers publics et privés.

Promotion de l'activité du BTP

Défense des intérêts des entreprises adhérentes

22

Sept 2016

LES SERVICES DE LA FÉDÉRATION DU BTP

Service Juridique - Social - Technique

Service Formation - Emploi - HandiBtp

Service Développement

Service Comptabilité

Au total, 9 collaborateurs.

23

Contexte

Rappels

Enjeux pour la profession

24

Sept 2016

RAPPELS

Définition de déchet : « toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire. » (L. 541-1-1 code env.)

Responsabilité : Chaque entreprise est responsable de la gestion des déchets qu'elle produit et/ou détient jusqu'à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de traitement à un tiers. (L 541-2 code env.)

responsabilité conjointe entre le producteur de déchets et les différents détenteurs (maître d’ouvrage, l’entreprise de travaux et les éventuels prestataires jusqu’à l’installation de traitement)

25

Sept 2016

RAPPELS

Obligation d’organiser la reprise des déchets par les distributeurs de matériaux

Reprise des matériaux, produits et équipements de construction qu'il distribue

Magasins à destination des professionnels

Surface est ≥ 400 m²

Chiffre d'affaires annuel ≥ 1 Mons €

Reprise sur site ou dans un rayon maximal de 10 km (information client)

Extrait de l’article D543-289 du Code de l’Environnement créé par le Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets

26

Sept 2016

RAPPELS

Obligations des entreprises

Bordereaux de Suivi des Déchets (BSD) :

3 sont obligatoires

Déchets dangereux (hydrocarbures, solvants, peinture, terre polluées,...)

Déchets amiantés (bordereau spécifique)

Déchets d’emballages (trace écrite d’élimination)

Pour les autres déchets :

Obligation de tenir un registre pour les établissements produisant des déchets (Article R541-43 du Code de l’Environnement)

Conseillé de garder une trace écrite (cf. modèle de BSD sur le site www.dechets-chantier.ffbatiment.fr)

27

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI000006839117&dateTexte=&categorieLien=cid






Sept 2016

PROBLEMATIQUES POUR LA PROFESSION

Fermeture des déchèteries publiques aux pros

Proximité, continuité des filières (bois, plâtre, amiante)

Capacités de stockage en ISDI et en ISDND

dégressivité des volumes

concurrence des gestionnaires de sites de stockage

augmentation des coûts pour les professionnels

Faciliter la création de sites

accompagnement à la rédaction des documents d’urbanisme

problématiques foncières sur les territoires

sensibilisation du grand public (changer l’image du déchets)

28

Sept 2016

ENJEUX POUR LA PROFESSION

Plusieurs actions à mettre avant :

Contribution à l’élaboration du PRPGD

Enquête auprès des entreprises adhérentes

Réunion de groupes de travail

Elaboration de fiches d’actions

Participation au groupe de travail régional pour accompagner la commande publique

Soutien d’association en faveur de l’Economie Sociale et Solidaire (ex. : R-Aedificare)

29

Sept 2016

ENJEUX POUR LA PROFESSION

Améliorer l’accessibilité aux points de collecte

Maillage, coût, horaires, communication, ...

Intégrer la gestion des déchets dans les marchés et les pratiques des professionnels

Sensibiliser l’ensemble des acteurs de la construction (élus, Maîtres d’ouvrage, particuliers,...)

Développer des outils pour la maîtrise d’ouvrage

Favoriser économiquement et administrativement le développement du tri, des filières de collecte et de valorisation

30

Outils et actions du réseau FFB

31

Sept 2016

POUR LES ENTREPRISES

Le répertoire national

des sites d’accueil

des déchets du

BTP

32



Sept 2016


Site internet : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr

33




Sept 2016

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EXEMPLE : SITE DECHETS DE CHANTIER

Sept 2016

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Sept 2016

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NOM DE L’INSTALLATION

Sept 2016

LA FORMATION CHANTIER A FAIBLES NUISANCES


Sept 2016


Actions au plus près des entreprises en PACA :

• des permanences BPP régulières dans les Fédérations Départementales,

• des réunions collectives sur des sujets environnement et déchets avec des outils de mise en place de démarche environnementale,

• le questionnaire des services aux adhérents pour toute demande de renseignements ou de documentation,

• La lettre Bâtir Pour la Planète (BPP) d’information trimestrielle sur les sujets environnement aux adhérents.

38

Sept 2016

Outils de communication et de sensibilisation

Pictogrammes


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Sept 2016

Outils de techniques et méthodologiques

Un modèle de BSD pour la traçabilité des déchets inertes

Une trame de SOGED pour préparer et suivre au mieux le chantier


40

Sept 2016



Une affiche « Chantier Propre : adoptons les bons gestes ! »

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Sept 2016


Une brochure « Mieux gérer les déchets de chantier du bâtiment »),

Une brochure « Mieux gérer les déchets de chantier du bâtiment »),


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Sept 2016

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Des vidéos d’information et de sensibilisation

Sept 2016


Lettre Bâtir Pour la Planète

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Sept 2016

POUR LA MAÎTRISE D’OUVRAGE

Démarche « Chantier Propre »

• Accompagnement du Maître d’Ouvrage de l’appel d’offre jusqu’à la fin du chantier

• Outils méthodologiques et supports de communication

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Sept 2016

AUTRES ACTIONS (PARTENARIAT FFB)

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Projet DEMOCLES

Sources : ARES, GTM Bâtiment, NANTET LOCABENNES, RECYLUM

Guide des clauses déchets MOA MOE-DEMOCLES VF.pdf

infographie_democles_2.pdf

Sept 2016

CONCLUSION

Merci pour votre attention !

47

OBJECTIF 100% DE DÉBLAIS INERTES RECYCLÉS :

L’économie circulaire des Géo-matériaux dans

la construction « Bas Carbone »

28/02/2019 OBJECTIF 100 % DE DEBLAIS INERTES RECYCLES : DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUBRAGES / FEVRIER 2019 48

DES ÉTUDES TECHNIQUES AUX OUVRAGES


1987 : Création de l’activité immobilière à Nice par Michel Oggero

1997-2007 : Programme pionnier de promotion immobilière à Grasse : construction d’une greffe de village de

16 maisons en déblais recyclés : 1000 m3 de terre revalorisée en mortier pour la maçonnerie de pierres porteuses

Avis Technique (ATEx) du CSTB et partenariat avec l’Ecole Nationale des Travaux Publics (ENTPE-Lyon)

Assurance Dommage Ouvrage du programme par la SMABTP

2008-2009 : La société devient le groupe FILIATERRE, officialisation du Bureau d’Etude interne et de la R&D : 1ères

reconnaissances en innovation (soutien OSEO/bpifrance, poursuite du partenariat avec la recherche académique…)

2011-2014 : Nouvelle promotion immobilière innovante à Nice en éco-béton de poudingue – 1000 m3 revalorisés

Avis Technique (Avis sur procédé) du bureau de contrôle QUALICONSULT

Assurance dommage ouvrage du programme par la SMABTP

2016 : Partenariat avec Briques Technic Concept pour construire en Briques de Terre comprimées produites sur site

2017 : Lauréat du projet TERVA (soutiens ADEME, Capenergies, EnvirobatBDM)

2018 : Lancement de la nouvelle offre d’études techniques pour la revalorisation des géo-matériaux...

DES ÉTUDES TECHNIQUES À LA PRODUCTION SUR SITE, POUR CONSTRUIRE AVEC LA TERRE : UNE SOLUTION COMPLÈTE POUR VALORISER LES MATERIAUX GEO-SOURCES

NOTRE HISTOIRE : de la promotion immobilière au Bureau d’Etude 22 ANS DE RÉEMPLOI DES GÉO-MATÉRIAUX SUR SITE

FILIATER : NOS COMPÉTENCES ET ATOUTS EN BUREAU

D’ETUDE


Analyses et essais des matériaux

Aide à la conception dans le respect des contraintes des géo-matériaux

Etudes techniques: Structure, Parasismique, Thermique, Environnementale

Production de Fiches Déclaratives Environnementales et Sanitaires (FDES)

Validation des procédés constructifs par Avis Technique

Assistance à l’assurabilité

L’UTILISATION DES DÉBLAIS : UNE NÉCESSITÉ ANCESTRALE


Les Géo-matériaux

disponibles sur

place sont utilisés

depuis que l’homme

s’est lancé dans

l’acte de bâtir.

Le pisé Le béton de poudingue

Les adobes Les briques de terre comprimées

Les techniques utilisées dans la construction sont nombreuses, mais les familles les plus connues sont :

Le torchis

La limousinerie (pierres, terre, chaux)

LA DÉMARCHE FILIATER : À CHAQUE SOL UNE SOLUTION


LA PRODUCTION DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION :

NOTRE SOLUTION ZÉRO ÉVACUATION SUR CHANTIER

MAIS AUSSI UNE OPPORTUNITÉ DE

REVALORISATION POUR LES PLATEFORMES

DE TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DÉBLAIS

PREMIER EXEMPLE ZÉRO ÉVACUATION : Réalisation Filiater

CONSTRUCTION EN PIERRE ET MORTIER DE TERRE


Greffe de 16 maisons

dans le village

de MAGAGNOSC (Grasse, 06)

« Les Maisons du Terroir »

1500 m² habitable

1000 m3 de terre recyclée

ATEx CSTB - Assurance DO SMABTP - Contrôle

Technique QUALICONSULT

Voûtes et murs porteurs en zone sismique 3

Zéro béton armé

DEUXIÈME EXEMPLE ZÉRO ÉVACUATION : Réalisation Filiater

CONSTRUCTION EN BÉTON DE SITE (Poudingue)


5 villas contemporaines

« Le Domaine des Galets »

650 m² habitable en éco-béton non armé

1000 m3 de terre recyclée

Avis sur Procédé QUALICONSULT – Assurance

DO SMABTP

Voûtes et murs porteurs en zone sismique 4

LA TERRE COMPRIMEE : GÉO-MATÉRIAU D’AVENIR


Exemple de réalisation :

Pôle Culturel Aria

de Cornebarrieu (31)

Conception Ateliers MADEC

Réalisation Demathieu Bard

Production des briques

comprimées par notre partenaire

:

LA SOLUTION TERRE COMPRIMEE FILIATER :

UNE INNOVATION POUR L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE


LA PRODUCTION SUR SITE DES CHANTIERS : LA SOLUTION ZÉRO ÉVACUATION

UNE OPPORTUNITÉ POUR LES PLATEFORMES DE RECYCLAGE DES DÉBLAIS

Recyclage des déblais argileux sur le site d’excavation, économie

d’évacuation et de prise en charge des déblais inertes.

Technique validée par le bureau de contrôle QUALICONSULT jusqu’à R+3

en zone sismique 4 (Enquête de Technique Nouvelle 2018)

FDES conforme à la future RT/RE 2020

Chantier pilote à Levens (06), production sur chantier par :

Soutiens

Valorisation de déblais argileux/limoneux en matériaux de terre crue comprimée à destination du négoce de matériaux (principe prévu dans le projet CYCLE TERRE à SEVRAN pour le recyclage des déblais du Grand Paris Express)

Possibilité de campagnes ponctuelles de production par usines mobiles

Permet de revaloriser des déblais de toute granulométrie par homogénéisation des ressources

Technologie et Etudes FILIATER prochainement à disposition

Merci pour votre attention


Retrouvez nous sur notre site web

www.filiater.fr

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