definition du compta

7/23/2019 Definition Du Compta

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Université Antonine

Faculté de Gestion et des Affaires

1ère année de Licence

Principes de Comptabilité ACC 201

Semestre I 2009-2010

Prof : Abdallah FICANI



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Chapitre I : L’ENTREPRISE ET SON

PATRIMOINE

I. NOTIONS GENERALES SUR L’ENTREPRISE :L’entreprise est constituée par un groupement de personnes qui travaillent sous ladirection d’un chef ou d’une équipe de direction pour produire et vendre des biens(commerce, industrie) ou rendre des services (banques, assurances, transports, professions libérales) à ceux qui en ont besoin (consommateurs ou utilisateurs) etce, avec l’espoir de réaliser un bénéfice.

L’entreprise est dite individuelle lorsqu’elle est la propriété d’une seule personnequi en assure la direction, soit personnellement, soit par l’intermédiaire d’undirecteur général appelé gérant.

L’entreprise est dite sociétaire lorsqu’elle est la propriété d’au moins deux ou plusieurs personnes appelées associés. La direction est assurée, soit par un ou plusieurs gérants, soit par un Président-directeur général, assisté d’un conseild’administration (cas des Sociétés Anonymes S.A.L).

On peut classer les Entreprises selon 2 critères principaux :

1) Classement selon l’activité :Selon les types d’opérations accomplies, on distingue :

a) Les entreprises commerciales qui revendent lesmarchandises qu’elles ont achetées : l’épicerie, la librairie,

les magasins de prêts-à-porter etc.… b) Les entreprises industrielles qui vendent des biens qu’ellesont elles même fabriqués et cela, à partir des matières premières que ces entreprises ont achetées : la fabrique desmeubles, l’imprimerie, etc.…

c) Les entreprises agricoles : une ferme, un élevage.

d) Les entreprises, fournisseurs de services : les hôtels etrestaurants, les entreprises de transports, les banques, lescompagnies d’assurances, les bureaux de professionslibérales (avocats, ingénieurs, conseillers, experts, etc.…)

2)

Classement selon la Nature Juridique :La loi distingue 2 catégories d’Entreprises :

L’Entreprise individuelle يدزا ؤوا: dans laquellel’entreprise se confond avec son propriétaire et dont la richesse del’entreprise constitue un élément de la richesse du propriétaire.



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La société Commerciale يرجا كزا: dans laquelle l’entreprise aune personnalité juridique distincte de ses propriétaires (associés),c'est-à-dire, que la loi lui confère des droits et des obligations quilui sont propres. Elle a une existence propre distincte de l’existencede ses associés. Ces droits et obligations sont exercés par

l’entreprise, par l’intermédiaire d’une ou plusieurs personnes physiques appelées Gérants اوذرا qui représentent l’entreprise

envers les Tiers افزاد qui sont les clients, les fournisseurs, les banques, l’Etat, etc.

Le Code de commerce distingue 2 catégories de sociétés commerciales :

Les sociétés de Personnes :شزكت اشخص dans lesquelles 2 ou plusieurs personnes appelées associés participent à la création de la société en apportant unesomme d’argent en commun appelée « Capital ». Ce capital est divisé en parts,chaque associé ayant un nombre de parts proportionnel à son apport. Les associés

se partagent les résultats (bénéfice ou perte) de l’entreprise, proportionnellement àleurs droits dans la société (Nombre de parts). Ils sont tous solidairement etindéfiniment responsables des engagements de la société.

Les sociétés de Capitauxشزكت اهال

: dans lesquelles le capital social est diviséen actions ن) ), chaque propriétaire ayant un nombre d’actions proportionnel àson apport ; ces propriétaires s’appèlent les actionnaires de la société. Le bénéficedistribué aux actionnaires s’appelle Dividende, il est calculé par actions endivisant le bénéfice distribué par le nombre total des actions. La responsabilité desactionnaires n’est pas indéfinie, elle est limitée à leur capital dans la société. Lasociété est dirigée par un conseil d’administration (هجس إدارة) élu par l’assembléegénérale des actionnaires (

وو هوعا عوجا). Le conseil est présidé par un président qui occupe la fonction du directeur général d’où l’appellation du :PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL ( اوذيز اع – رئس هجس ادارة ).

Ces quelques notions sur les entreprises sont très simplifiées, elles ont pour but dedonner aux étudiants quelques définitions d’ordre général pour les aider à lacompréhension du cours de comptabilité de gestion.

II. DEFINITION DE LA COMPTABILITE : La comptabilité peut être définie comme une science qui a pour objetl’enregistrement au jour le jour, dans des livres appelés « Livres Comptables »,les différentes opérations d’une entreprise dans le but de déterminer périodiquement les résultats par l’activité, et de dresser la situation de sesressources et de ses dettes, de ses biens et de ses créances ; c'est-à-dire, en termecomptables, d’établir son BILAN. Parmi ces opérations, on peut distinguer principalement :

- Les achats et ventes de marchandises.- Le paiement des fournisseurs.- L’encaissement de créances auprès des clients.



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- Le règlement de frais divers.- L’acquisition ou la vente de biens d’équipement. - Les opérations financières : augmentation de capital, emprunt, etc.

III. OBLIGATIONS LEGALES EN MATIERE DE COMPTABILITE :

Le code de commerce Libanais, dans ses articles No 16 à 19, ainsi que l’article No 8 du Décret No 4665 du 26/12/1981, impose et justifie la tenue d’unecomptabilité pour toute personne physique ou morale ayant la qualité decommerçant.L’article 16, prévoit la tenue d’un livre journal enregistrant, jour par jour, lesopérations de l’entreprise ou récapitulant, au moins mensuellement, les totaux deces opérations, à la condition de conserver, dans ce cas, tous les documents permettant de vérifier ces opérations par jour.L’article 16, prescrit un inventaire annuel des éléments d’actif et de passif et unarrêt de tous les comptes pour établir les documents annuels de synthèse : Bilan,Compte de résultats.

Le Bilan et le compte de résultats doivent être copiés sur le livre d’inventaire.

L’article 17, prévoit, quant à lui, que le Livre journal et le livre d’Inventaire sonttenus chronologiquement, sans blancs ni altérations d’aucune sorte ; il est interdit,en particulier, de sauter des lignes, de raturer etc.

Ces deux livres doivent être cotés et paraphés, soit par un des juges du tribunal decommerce, soit par le juge du tribunal de première instance, soit par le juge dePaix, et doivent être conservés pendant 10 ans.

Selon le Décret No 4665 du 26/12/1981, la tenue de cette comptabilité a étéuniformisée par l’institution du Plan Comptable Général Libanais, qui impose àtoutes les entreprises assujetties à l’impôt d’après leur bénéfice réel, de présenterleur bilan selon un bilan type, complété par les engagements hors bilan ; ce décreta également fixé le modèle d’un certain nombre de documents qui doivent êtreannexés au bilan.

IV. FONCTIONS ET UTILITE DE LA COMPTABILITE : Nous venons de voir que la tenue d’une comptabilité est o bligatoire pour uneentreprise ; elle présente en effet pour l’entreprise elle-même, pour les tiers quisont en rapport avec elle, pour l’Etat et pour l’ensemble des rapports entre lesentreprises, de très grands avantages qu’il convient de mettre en relief.

Pour les commerçants et les industriels, elle constitue une documentation précieuse sans laquelle ils seraient dans l’impossibilité de diriger sérieusementleurs affaires. La compatibilité a en effet un rôle de renseignement et de contrôle.Grâce à elle, le chef d’entreprise peut à tout moment :



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a) Connaître la situation instantanée de son patrimoine ; en particulier, il détermine ce qui lui appartient en propre, ce qu’ildoit et ce qu’on lui doit.

b) Déterminer ses résultats, ce qui revient à savoir s’il gagne ou s’il perd de l’argent ; ainsi que les causes de ce résultat.

c)

Contrôler la gestion interne et éventuellement l’améliorer pouraccroître l’efficacité de l’entreprise. |Elle permet de dresser desstatistiques grâce auxquelles toutes les entreprises suivent leursaffaires et leurs résultats ; elle explique le passé et le présent ;mais elle travaille aussi pour l’avenir en suggérant deschangements. La comptabilité permet de faire des prévisions.

Pour les tiers en rapport avec l’entreprise, la comptabilité estsource d’information et de protection ; les tiers peuvent ainsiconnaître la situation de l’entreprise avec laquelle ils sont enrapport. Parmi les tiers particulièrement intéressés, on peut citer :

les prêteurs d’argent (banquiers, actionnaires, etc..). Lesfournisseurs. Les clients. L’administration fiscale, etc.…

Ces tiers et le public tout entier disposent, grâce à la publicitéobligatoire d’un certain nombre de documents comptables, d’unmoyen efficace pour connaître la situation des grandes entreprisesconstituées sous forme de sociétés anonymes.

Dans les rapports entre l’entreprise et les autres personnescommerçantes, la comptabilité constitue également un précieuxinstrument de preuve. En cas de contestations, les tiers peuventdemander la communication des livres comptables en justice et, par là, se constituer des modes de preuves ou de présomptionsincomparables. A ce titre, la comptabilité est une garantie de larégularité des transactions et de la probité commerciale, puisqu’elle offre à l’Etat et à la justice un moyen de contrôler lesopérations effectuées ; le juge peut d’ailleurs atténuer ou aggraverles peines encourues par les commerçants défaillants, selon que,leur comptabilité est régulière ou non.

Pour l’administration fiscale, enfin, la comptabilité est l’instrumentqui sert de base au prélèvement des différents impôts dontl’entreprise est redevable.

En conclusion, il est permis de dire qu’une comptabilité bienorganisée est un élément important pour la gestion d’uneentreprise.



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V. NOTION DU PATRIMOINE ها: L’exercice d’un commerce suppose l’existence d’un certain nombre d’élémentstels que : local, mobilier et matériel de bureau, stock de marchandises, fonds deseulement (argent en caisse ou déposé dans un compte en banque).

Les achats de marchandises à crédit engendrent des Dettes de l’entreprise enversses fournisseurs ; inversement les ventes de marchandises à crédit donnent lieu àdes créances sur les clients. L’ensemble de ces éléments et valeurs (local, mobilieret matériel, marchandises, créances, dettes, argent en caisse ou en banque)forment ce qu’on appelle le Patrimoine.

Le Patrimoine Brut représente tout ce que l’entreprise possède à un momentdonné ; le Patrimoine Net représente le Patrimoine Brut diminué des Dettes à payer aux tiers (fournisseurs pour les achats à crédit, banques pour les créditsobtenus).

La richesse réelle de l’entreprise représente par l’excédent des Biens possédés surles dettes à payer constitue son patrimoine Net appelé en termes de comptabilité«Capital ».

EXEMPLE D’APPLICATION: Le 31 Décembre 1992, une entreprise possède des biens d’équipement destinés àassurer son fonctionnement : (mobilier et matériel) pour 5.000 $ des marchandises pour 10.000 $ des espèces en caisse pour 1.000 $ des fonds disponibles en banque pour 6.000 $ des sommes dues par des clients devant payer plus tard desmarchandises vendues à crédit pour 3.000 $, d’autre part, elle doit payer à sesfournisseurs 3.000 $.

On demande de calculer la Situation Nette ou Patrimoine Net de cette entreprise :

Biens possédés:Mobilier et Matériel 5.000Marchandises 10.000Espèces en caisse 1.000Fonds en banque 6.000Somme dues par les clients 3.000

____________Total Biens 25.000

Dettes à payer :Fournisseurs 5.000Situation Nette = Bien possédés – Dettes à payerLe Patrimoine Net de cette entreprise sera :

25.000 – 5.000 = 20.000 $ (Capital)

SON PATRIMOINE BRUT SERA 25.000 $.



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VI. NOTION DE BILAN:

Supposons que vous vouliez une affaire commerciale (ouverture d’un

magasin de ventes d’accessoires pour voitures).

Que vous faut-il pour installer, pour exercer votre commerce ?

Un local.

Du matériel et du mobilier de bureau.

Un stock d’accessoires.

De l’argent en caisse, en banque.

Des clients : un minimum …

Vous avez une fortune PERSONNELLE qui se monte à 10.000.Vous avez également la possibilité d’emprunter auprès d’une banque jusqu’à 50.000, quevous pourrez rembourser sur 10 ans.

Au début de l’année, vous achetez un fonds de commerce, c'est-à-dire le droitd’exercer une activité commerciale dans un local, et la clientèle de votre prédécesseur.Celui-ci en quittant les lieux, vous cède une partie du mobilier et du matériel d’une valeurde 5.000, vous réglez le tout 90.000.

Vous faites l’acquisition d’un stock d’accessoires que vous payez 30.000.

Votre affaire prend forme. Vous êtes en possession de tous les éléments qui sontindispensables à l’exercice de votre activité.

Une dernière chose toutefois, vous devez encore constituer un fonds de caisse

pour les dépenses que vous aurez à engager au cours de l’exploitation, et ouvrir uncompte dans une banque.

Vous mettez en caisse 500, et faites un dépôt à la banque de 10.000.Faisons nos comptes :

- un fonds de commerce valant ………………………………….85.000 - Du mobilier et du matériel pour ………………………………. 5.000- Un stock d’accessoires se montant à ………………………….. 30.000

-----------Le tout a coûté …………………………………………………………………. 20.000

Vous mettez à la disposition de votre entrepriseune certaine somme d’argent en caisse …………………………………………. 500 et à la banque …………………………………………10.000

Le fonctionnement de votre entreprise a doncnécessité la somme de ………………………………………………………... 130.500

Votre fortune personnelle se montant à ……………………………………….100.000



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Vous devez donc emprunter ………………………………………………... 30.500 ------------130.500

Votre entreprise est maintenant prête à fonctionner car elle est dotée de tous les éléments

nécessaires à la mise en route.

Pour plus de clarté, nous pourrions regrouper dans un tableau tous ces éléments.Les uns représentent les ressources financières qui sont votre fortune personnelle etl’emprunt bancaire, les autres correspondent aux emplois qui ont été faits de cesressources. En effet, votre fortune personnelle à laquelle vous ajoutez la sommeempruntée de la banque, vous a permis d’acquérir tous les moyens dont votre entreprise a besoin pour fonctionner : les moyens d’activité. Ainsi l’ensemble des emplois correspondà l’ensemble des ressources.

EMPLOIS = RESSOURCES

Cette égalité peut se traduire concrètement dans un tableau appelé BILAN ; c’estle recensement de l’ensemble des ressources dont dispose l’entreprise à une date donnéeet l’ensemble des emplois utilisés à cette même date.

Les ressources dont dispose l’entreprise sont regroupées dans la partie du Tableauappelée conventionnellement PASSIF; ces ressources sont classées d’après leur origine :

- CAPITAUX PROPRES : Capital, réserves (bénéfices non distribués laissés dansl’entreprise…)

- DETTES : Fournisseurs, banques …

Les emplois dans lesquels sont investis les capitaux de l’entreprise sont regroupés dans la partie gauche du tableau appelée conventionnellement ACTIF. L’Actif montre commentsont utilisées, à la date donnée, les ressources dont dispose l’entreprise ; on y trouve :

- ACTIF IMMOBILISE : biens durables maintenus dans l’entreprise etnon tr ansformes au cours de l’activité (Immeubles, mobilier, matériel,…).

- ACTIF CIRCULANT : biens transformables en d’autres biens au coursdu cycle d’exploitation ; ce sont les stockstransformés par les ventes en créances sur lesclients, puis lorsque les ACTIF = PASSIF.

Biens = Capitaux propres – Dettes.Emplois = Ressources.Capitaux propres = Biens – Dettes.Situation Nette = Actif – Dettes.

S = A = D.



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De l’exercice ci-dessus, le Bilan sera établi comme suit :

BILAN (classification simple)

ACTIF (Emplois) PASSIF (Ressources)

Local (fonds de commerce)Mobilier et MatérielStock d’accessoires BanqueCaisse

85.0005.000

30.00010.000

500

CapitalEmprunt (Banque…)

100.00030.500

130.500 130.500

BILAN (classification rationnelle)

ACTIF (Emplois) PASSI|F (Ressources)

ACTIF IMMOBILISELocal (Fonds de Com.) Mobilier et Matériel

85.000 90.000 Capitaux Propres 100.000

Capital 100.000

5.000

90.000

ACTIF CIRCULANT 40.500 DETTES 30.500

Stocks 30.000 Emprunt à longterme (Banque…)

30.500

Banque 10.000Caisse 500

130.500 130.500

CLASSIFICATION DES PRINCIPAUX COMPTES DU BILAN : Les éléments de l’actif et du passif du bilan peuvent être regrou pés comme suit :

1)

A L’actif :a) Les immobilisations :

Dans les Immobilisations, on distingue au moins les comptessuivants :- Terrains.- Bâtiments (ou «Construction »).- Installations techniques, matériels et outillages industriels.



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- Autres immobilisations corporelles (matériel de transport,mobilier, agencements, installations).

En outre, des Immobilisations Financières peuvent figurer parmi les bienséconomiques de l’entreprise et notamment :

-

Prêts : créances (à plus d’un an le plus souvent) sur des débiteurs diversde l’entreprise (et, souvent, sur le personnel, à qui l’on a pu accorder des prêts à long terme, pour la construction en particulier).

- Dépôts et cautionnements : créances sur les tiers (le propriétaire de noslocaux loués, l’Electricité du Liban, l’office des P.T.T.) à qui nous avonsversé des sommes d’argent en « cautionnement », c’est-à-dire en garantie.Ces sommes nous seront restituées à la fin du contrat de location oud’abonnement (télex, téléphone.) elles représentent donc des créances à plus d’un an d’échéance, en principe.

b) Les Stocks et En-cours :

Les stocks comprennent les comptes de :-

Marchandises.- Matières ou fournitures.- Produits semi-finis (ou semi-ouvrés) : par exemple, pieds de tables dans

une fabrique de mobilier.- Produits finis (ou fabriqués).- Produits ou travaux en cours : produits dont la fabrication n’est pas

achevée (par exemple : table en cours de montage).- Emballages commerciaux, destinés à contenir les produits vendus (par

exemple, caissettes de fruits ou bouteilles d’eau minérale, etc.)

c) Disponibilités :- Banque.- Caisse.

(Fonds disponibles : liquidités).

2) AU PASSIF :a) Capitaux propres (formant la « situation nette » après affectation du résultat):

- Capital : montant des « apports » des associés ou de l’exploitant individuel(propriétaire de l’entreprise).

- Réserves : Bénéfices antérieurs (profits) conservés dans l’entreprise. - Résultat net de l’exercice : Bénéfice (en +) ou perte (en -).

b) Dettes :- Emprunts auprès d’Etablissement de crédit y compris les sommes dues, à

court terme (à quelques jours ou quelques mois), aux banques nous ayantconsenti des « avances » ou des « découverts » (prêts).

- Fournisseurs : dettes résultant de nos achats de marchandises, de matières, defournitures et services (à trois mois maximum en général) ; y compris les« effets à payer » (dettes envers les fournisseurs, en général représentées par



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des « effets de commerce » traites et billets à ordre acceptés ou signés parnous, à moins de trois mois usuellement).

- Dettes fiscales et sociales : dettes envers le personnel, l’Etat. Ces dettes sontnormalement contractées dans le cadre du cycle d’exploitation.

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