db investment loan financez le projet de vos rêves grâce à votre … · de nombreux clients nous...

6
DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre compte-titres

Upload: others

Post on 24-Aug-2020

3 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre … · De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche

DB Investment Loan

Financez le projet de vos rêves grâce à votre compte-titres

Page 2: DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre … · De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche

De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche Bank des solutions de crédit pour leurs projets, principalement immobiliers.

La conjoncture des taux d’intérêt, qui se trouvent à un niveau plancher, nous donne l’occasion d’élargir aujourd’hui notre offre de services, en proposant désormais à nos clients DB Personal & Private Banking une solution de crédit avantageuse et plutôt originale : le DB Investment Loan.Il s’agit d’un prêt à tempérament soumis aux dispositions du livre VII du Code de droit économique relatives au crédit à la consommation si le but du prêt est mobilier (par ex. achat d’une voiture, d’une oeuvre d’art, de travaux de rénovation...). Si le but du crédit est immobilier (par ex. acquisition d’une maison), il s’agit alors d’un crédit soumis aux dispositions du livre VII du Code de droit économique relatives au crédit hypothécaire.

Deutsche Bank voit en ce service – encore très peu connu du grand public belge - une nouvelle solution innovante. Au lieu de travailler avec des solutions standardisées comme le font d’autres banques, le DB Investment Loan fournit une solution sur mesure.

Pourquoi Deutsche Bank propose-t-elle une solution de crédit ?

« DB Investment Loan : une solution de crédit flexible pour les clients DB Personal & Private Banking. »

Page 3: DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre … · De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche

« Le DB Investment Loan est un emprunt sur base de votre compte-titres. ».

DéfinitionLe DB Investment Loan est un moyen pour vous de financer un besoin de liquidités (par exemple pour l’acquisition d’un achat immobilier) en faisant appel aux placements que vous possédez déjà en compte-titres auprès de Deutsche Bank et ce sans devoir vendre ces titres. Ceux-ci peuvent être des obligations, des fonds d’investissement, des actions, des produits structurés (instruments de créance négociables). Des liquidités, également placées en nantissement, pourraient aussi partiellement couvrir le crédit.

Chez Deutsche Bank, nous avons fixé à 50.000 € le minimum requis pour l’ouverture d’un DB Investment Loan. La durée minimum de crédit est de 6 mois et la durée maximum est de 20 ans.

Analyse et valorisation du compte-titresConcrètement, Deutsche Bank analyse chaque ligne de votre compte-titres sur la base de différents critères : valeur du portefeuille, type de placement, échéance restante, devise, volatilité, liquidité, rating, etc. Nous déterminons en-suite une valeur de nantissement qui correspond au montant maximum de crédit que la banque pourra vous prêter. Cette valeur s’appuie sur les critères susmentionnés et est exprimée en pourcentage de la valeur de chaque titre. La somme des valeurs de nantissement de votre portefeuille (soit la contre-partie), représente le montant maximum du prêt qui vous sera proposé.

Remboursement du créditVous avez le choix entre 2 formules :

zz Formule « classique » avec des remboursements du capital et des intérêts sur base mensuelle (durée min. 1 an et max. 20 ans). Cette formule est adaptée pour ceux qui ont des revenus réguliers suffisants pour sup-porter, en plus de leurs autres charges, le paiement de mensualités en capital et en intérêts.

zz Formule « bullet » (ou prêt à remboursement in fine) : remboursement intégral du capital à l’échéance du crédit (entre 6 mois et 10 ans) et paiement d’intérêts trimestriels. Ce type de crédit convient à ceux qui atten-dent, dans un futur assez proche, une rentrée impor-tante d’argent (vente d’un immeuble, paiement d’une assurance groupe, ...)

Qu’est-ce que le DB Investment Loan ?

Page 4: DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre … · De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche

Le gros avantage d’un DB Investment Loan ? Vous pouvez financer le projet de vos rêves (la plupart du temps un projet immobilier) sans devoir vendre vos titres et en évitant une inscription hypothécaire. Dans le cas d’un DB Investment Loan, les perspectives de rendement éventuel de votre portefeuille restent intactes et le taux d’intérêt de votre crédit pourrait être inférieur à ce rendement.

Le DB Investment Loan, est-ce aussi pour moi ?

Un exemple pour mieux comprendre*

Février 2018 : Michel souhaite financer son projet immobilier : un superbe appartement sur le front de mer à Nieuport. Jeune retraité de 62 ans, Michel envisage de signer un compromis pour l’acquisition de sa future seconde résidence au prix de 400.000 €.

Ensuite, dans l’attente de la vente d’un appartement dont il est propriétaire à Bruxelles (il ne le mettra en vente qu’après son déménagement et quelques travaux destinés à le réfectionner), il contacte son conseiller pour un crédit de 200.000 €. Il ne souhaite en effet pas liquider le portefeuille titres qu’il possède chez Deutsche Bank.

Nous soumettons le 15 février 2018 le portefeuille de Michel à notre département crédit pour obtenir une valeur d’avance. Michel accepte définitivement le 15 mars 2018 une proposition d’un DB Investment Loan sous forme d’une avance disponible à hauteur de 200.000 € au taux en vigueur à ce moment-là.

Le 30 mai 2018, Michel a utilisé comme prévu 200.000 € en complément de son apport personnel lors de la signature de l’acte notarié pour l’achat de sa seconde résidence.

Au 18 janvier 2019, la valeur d’avance de son portefeuille a nettement progressé. Elle demeure largement supérieure à l’utilisation de Michel qui prévoit d’utiliser son DB Investment Loan jusqu’à la fin de l’année 2020, soit au moment où son appartement bruxellois est réellement vendu et où il remboursera alors son DB Investment Loan.

* Ce récit fictif est inspiré de situations réelles. Il est destiné à illustrer la mise en place et le fonctionnement d’un DB Investment Loan dont l’octroi se fait sous réserve de l’accord du prêteur. Ce n’est pas une proposition commerciale ou une offre de financement. Les conditions de financement dépendent de la situation de chaque emprunteur.

1

3

4

5

2

Page 5: DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre … · De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche

Le DB Investment Loan tombe sous la législation fiscale des crédits personnels et peut dans certains cas donner droit à un avantage fiscal. Concrètement, l’avantage fiscal ne vaut que si l’emprunt est destiné à :

zz l’acquisition d’un bien immobilierzz la rénovation d’un bien immobilierzz la préservation d’un bien immobilier

Contrairement à un prêt hypothécaire, vous ne pourrez prétendre à un avantage fiscal que dans le cadre du remboursement des intérêts et donc pas pour le remboursement du capital.

Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle du client et est susceptible de changer à l’avenir. Lorsqu’on se réfère à un régime fiscal, celui-ci doit être compris comme étant le système fiscal applicable à un client de détail moyen ayant la qualité de personne physique résident belge. L’avantage fiscal est limité et ne doit pas être un élément déterminant pour l’emprunteur.

Quelle est la fiscalité d’un DB Investment Loan ?

«zzL’avantage d’un DB Investment Loan ? Vous pouvez financer le projet de vos rêves sans devoir vendre vos titres et en évitant une inscription hypothécaire. »

Exemples de projets à financer par un DB Investment Loanzz Acquisition d’une seconde résidence en Belgique ou à l’étranger.

zz Projet de rénovation d’un bien immobilier.

zz Achat d’un immeuble de rapport.

zz Crédit-pont.

zz Autre investissement immobilier.

A côté du DB Investment Loan qui est destiné à des dépenses privées, Deutsche Bank octroie également des crédits profession-nels garantis par le nantissement de votre portefeuille. Si cette possibilité vous intéresse, veuillez dès lors vous adresser à votre conseiller DB Personal ou à votre Private Banker pour plus d’informations.

Page 6: DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre … · De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche

Le DB Investment Loan en résumé Une solution de crédit qui vous permet de financer le projet de vos rêves sans devoir vendre vos titres.

zz L’examen de votre demande de crédit* est directement pris en charge par les équipes de Deutsche Bank en Belgique.

zz Pendant la durée de votre crédit, vos placements continuent à vous procurer un rendement potentiel.

zz Deutsche Bank vous propose des taux d’intérêt très compétitifs sur le marché belge.

zz Flexibilité : votre crédit peut spécifiquement être modulé en fonction de vos besoins.

zz Idéal pour financer l’acquisition d’une résidence secondaire, un projet de rénovation, un investissement dans un immeuble de rapport, un crédit-pont, un crédit d’investissement (société, œuvres d’art…) ou le paiement des droits de succession. Le DB Investment Loan ne peut pas être utilisé pour réaliser des placements financiers.

zz Ne requiert ni intervention de notaire ni acte notarié étant donné que le crédit n’est pas garanti par une inscription ou un mandat hypothécaire.

zz Frais de dossier de 200 €, payable une fois après la signature du contrat de crédit. Aucuns frais de gestion annuels.

Convaincu des avantages du DB Investment Loan ?

• Prenez rendez-vous avec votre conseiller DB Personal dans votre Financial Center ou appelez votre Private Banker.

• Appelez votre équipe de conseillers DB Personal au 078 15 22 22. Ils sont à votre disposition du lundi au vendredi de 9 h à 19 h et le samedi de 9 h à 12 h.

• Retrouvez toutes les informations sur le DB Investment Loan sur deutschebank.be/credit-invest.

Deutsche Bank AG, Taunusanlage 12, 60325 Frankfurt am Main, Germany, HR/RC Frankfurt am Main/Francfort-sur-le-Main. HRB nr. 30000. Deutsche Bank AG Bijkantoor Brussel/Succursale de Bruxelles, avenue Marnixlaan 13-15, 1000 Brussel/Bruxelles, België/Belgique, RPR/RPM Brussel/Bruxelles, BTW/TVA BE0418.371.094, IBAN BE03 6102 0085 7284, IHK D-H0AV-L0HOD-14. E.R. : Steve De Meester. Novembre 2019 - MKG.110.191

* Sous réserve du respect de certaines conditions particulières comme l’analyse de la solvabilité et des capacités de remboursement du demandeur, la valeur minimum de nantissement du portefeuille-titres et la durée du crédit.

Attention : emprunter de l’argent coûte aussi de l’argent.