282 N UNANCY (Meurthe-et-:Moselle).

Décret, du 24 novembre 1896, re-.jetant la demande du s` Ilipperten concession de mines de sel etsources salées, dans les com-munes de --, Tombla.ine et autres(Meurthe-et-Moselle) ; V, 580.

NARBONNE-L:ARA (Albéric de)(S"). Voir BeACUV (concession Il;Dynamite (Dépôts).

NARBONNE LAR.1 (Henri de)(S',). Voir Mo-Tri-s (concession de).

NAVIGATION FLUVIALE OU MA-Voir 13ATEAtx et BATr:AUx

A VAPEUR.

NESCUS (Ariège). 1"oir A].zeN(commune ('). _ (Société « 'I he.

mining and smelting companyof - limited l'on MOTELS(commune et concession (le)MOATCOUSTAN (con.cessio)i dc).

NEYRE'I' (consorts). Voir JuRr-PRUDENCE) iederanees tréfoneières).

NEYRON-DE-SAINT-JULIEN(Affaire). Voir JeiuspRUnENcE (lic-devances trc fonrüres).

NICOLAS (consorts). Voir .In-ursrncuExcE (Concessions demines).

NI VELLEMENI'.Loidelinances,du 13 avril 1900. Extraits (arti-cles 19 à 22) concernant les tra-vaux de triangulation, d'arpen-tage ou de - exécutés pour lecompte de l'Etat, dos départe-ments ou des communes ; IX, 142.

NOEL N°" 3 ET 5 (Sources - àSaint-Galmier). Voir E.scx mnNé-RALES.

NOEU1 (Pas-de-Calais). VoirCuE\nss DE VER MINIERS; DYNAMITE(Dépôts).

NOL'

NONARDS (Corrèze). Décret,du 24 novembre 1893, prorogeantla durée de l'autorisation ac-cordéée, par décret du 15 juil-let 1891, à la dame V`° Ma,jiuon,d'exécuter des recherches demines de plomb argentifère à-;11, 541. = Décret, du 22 août 196,instit.uant, en laveur de la Société;civile d'etm ies et reclrcrehes (les

quines de plomb argentifère deNonards, la concession de minesde plomb argentifère et autresmétaux connexes de -; V, 452.

NONTRON (Dordogne). Décret,du 24 août 1899, instituant, enfaveur (le la Société anorytnud'études des gisen(cnts lainiers dela Dordogne, la concession demines de plomb, argent, zinc etautres métaux connexes de -;VIII, 492.

NORD ET (DE) L'EST (Société desforges ell acir-ries (1ur). loir CiLv-

PIENSE (concessions (le); JU-trsrRl Dr:xcE (Ite(lero ocr propor-tionnelle).

\0'l'RE-DAME-DE-LA-GORGI:(Haute-Savoie). Voir DEcni.:xcr.s,AD.1L-nicAT10N-.

NOTRE-DAME D'UBAYE(Busses-Alpes). Décret, du 31

mars 1892, instituant, eu faveurdes s'" Go.ssiauuc et Fougue, la con-cession de mines (le schistes bi-

tumineux de -; 1, 64.

NOUVELLE-CAI.EDONIE. Dé-cret, du 15 octobre 189-?, abrageant le décret du 30 Juin ts8:;et modifiant celui du 22 ,juillet9883 relatifs au régime des

mines de la -; 1, 315. = Décret,du 24 juin 1893, complétant ledécret précité du 45 octobre 1892;II, 381. - Décret, du 17 octo-bre 1e96, portant réorganisationdu régime des mines de la -;

PAL PAx. 283

519. = Décret, du 17 octo-V ciéié de la). loir MonsoïT (com-,

bre ts96, fixant les droits d'expor- inane (le).tation des minerais en - ;539.

V,(1.a) (Société ci-

NOUVELLE-MONTAGNE (Se-vile). Voir Aroui;.iL, Bou-Cinanr(concessions de).

o

OBJETS MOBILIERS uoRS DESLnvn:i: (Vente (les). Voir Do«wxrs(Administration des).

OL1.1I RES (Meuse). Voirarvnr-CIRCOURT (eonriune M.

OFFICE DU TitAVAli.. Décret,du 4 lévrier 1892, modifiant ledécret du 19 août 1891 relatifaux attributions et au fonction-nement de l' -; 1, 29. = Décret,du 6 juin 1897, modifiant l'orga-nisation de l' -; VI, 333.

ORAN (Grand lac salé d'). l'oirLacs s)LéS.

olll ;N.AC (Hautes-Pyrénées).Voir Dr".ra(:AcES.

de mines de zinc, plomb etautresmétaux connexes de - tdépa.r-tement de Constantine) et auto-risant, la réunion de cette con-cession avec celle de mines deplomb, cuivre et autres métauxconnexes de llesloula, et celle (lemines de fer, cuivre et autresmétaux connexes (l'Ouenza(mémedépartement) ; X, 305.

OUEN''/,A (Algérie). Décret, du20 mai 1901, instituant,en faveurdu s"' Pascal, la concession demines de fer, cuivre et autresmétaux connexes d' - (dépar-tement (te Constantine) et auto-risant le concessionnaire à dis-poser des minerais provenant

.de tous travaux antérieurs audécret de concession; A, 9114.

OIJASTA (L') (Algérie). Décret,du 21 août 1901, instituant, enfaveur du sr Pascal, la concession

PALEYIIETS (Aveyron) (Minesdes). Voir JuilisdeUDeNce (Uclrgaésà la sécurité des ouvriers iniucurs).

PALHERS (Lozère). Décret, du:3 décembre 1892, autorisant les'' Brajon à exécuter, nonobstantle refus des propriétaires du sol,des recherches de mines de man-gani,se dans deux parcelles deterrains de la commune de -;1, 351.

OZIOL (S"). loir MoTr.-Seov i-r.Ex (commune (le T..A).

1)

PALIS (SI). Voir DCilAmTE (Dé-pôts).

PALOUMA (Hautes-Pyrénées).Voir DccnéaxCES.

PAPE ET DELAM ARE (S""). VoirNADOn-CnA"ia (concession. de).

PA11(Source minérale dut. VoirEAUX MuNéRALES.

28 PEN

PARIS (Sr). Voir Esrr`na:xcuaar(con(craae d').

I AROT (Source). 11 ir ExexMIN (11aLEs.

PASCAL (S''). Voir OurNZ.a,0u.vsrx (L') (concessions dc).

PASSIER (Dame V-). VoirRociii -MILLav (corn(((une (le La).

PASTRIE (SI. Voir Dva aiia(1)épd1s) ; MoLOv (coares-sions du).

PAULILLES (Pyrénées-Orien-tales). loir Dvx v!rrr (Fabriques).

PAYEN (V°°). Voir iI in>rnr-I(ENCR (()ueriels m in eues).

PtiLISSIER (Affaire). Voir Il;-

PELLETIER (Affaire). Voir Je-x!sieuDr:\i:e (AuMssinns ale mi-mies).

PENSIONS CIVILES. Loi definances du 29 mars 18'07. Extraitarticles 28, 29 et 33) concernant,

des modifications apportées auxlois des 9 juin 1853 et, 30 no-vembre 1875 sur les -; VI, 90.= Décret, du '2î mai 1897, mo-difiant le décret chi 9 novembre1853, relatif à l'admission à laretraite des fonctionnaires etagents de liant (maintien enservice jusqu'à la remnise'du titrede pension? ; VI, 305. - Décret,du 28 juillet 1897, portant règle-ment d'administration publiquepour l'application de l'article 28précité de la loi du 29 mars 1897(versement, par quart du premierdouzième du traitement) ; VI,356. -= Circulaire, du 16 août.1897, portant envoi d'instruc-tions pour l'application du décretdu 2 7 mai 1897 ; VI, 389. - Cir-

PERculaire, du 2l mars 1897, relativeaux retenues à exercer sur lestraitements des agents en conté,en non-activité ou en disponi-bilit.é, admis par la loi du 9 ,juin9853 à conserver leurs droits ii

la retraite ; VI, 390.- Circulaire,du 27 août 1897, relative à l'ap-plication du décret précité dit28 ,juillet 1897 ; VI, 396. _ Loide finances, du 13 avril 1898.Extrait (article 44) relatif à unemou ticaition des dispositions dela loi (la 9 juin 18:33 en ce quiconcerne les pensions allouéesaux veuveset orphelins (les fonc-tionnaires (réduction de 30 à 21ans (les années de service cont'é-rant à la veuve ort aux orphelinsle droit il pulsion); VII, 3-21-1.

PERCHET av BROCHET (S''')..Voir CnauD:nv-Lr-Var.ux (com-ni2nie (le).

PEIiltIl(RES (Calva(Ios). Dé-cret, du 9 août 1901, instituant.en faveur du s' .Ifasse, la coucession de mines de fer de -;N, 2103.

PERRIGNY Décret, du4 juillef 189`2, insti tuant,en faveurde la S'ci(;le civile de rechercl(es(le sels, la concession do minesde sel gemme de - 267.

PEIISONNEL. Circulaire, du25 novembre 1890, rappelant, lesprescriptions de la circulaire du

30 octobre 1S86 relative aux con-ditions dans lesquelles los fonc-tionnaires et agents du ministèredes travaux publics peuvent ac-cepter la mission d'experts prèsdes tribunaux ; IV, r,.Ot. = Dé-cret, du 1''' février 1894, fixantles conditions dans lesquellesles fonctionnaires et agents desservices (les ponts et ch uie5e s

et des mines seront cnsidérés.comme étant en service détaché

PIE

III, trg. Circulaire, du 30 avril1897, relative aux autorisationsd'absence clos ingénieurs ; VII283. - Circulaire, du 14 mai 189 î,rappelant l'interdiction pour lesfonctionnaires et agents de l'Etalde se livrer à des opérationsconnnerciales; VI, 311.. =Décret,du 19 juillet 1897, déterminantles conditions du congé illimitépour les ingénieurs des ponts etchaussées et des mines ; V1, 345.= Circulaire, du 9 aoùt 1897,portant envoi du décret du19 juillet 1897 précité ; VI, 388.- Allocations accessoires. Voir'rouRN(:a.s.

P1 RUS ET RICE (S"). VoirA«!rn:xs (concession (l'ï.

PETITE-HICAMARIE (Sociétécivile de La). Voir Jr nasrnuur.xc!e(Concessions (le 10ines).

PETITS-(-CilÂTEAUX (Les)(Saùne-et,Loire)VoirDr".c.ui.uNc!ss.

PEYCHAGNARD (Le) (Isère).Voir Siseur-LEvcor (con('essionde).

PEVPIN rr SAINT-SAVOUR-NIN-SPD bouches-du-Rhône).Décret, du 24 avril 1893, portantextension du périmirtre (le litconcession de mines (le bouillede -- ; L I, 208.

PEYRERRUNE (Société desmines de). Voir DvNaaarrr. (Dé-pôts).

PHOSPHATES DE maux (Ex-ploitation des - en Algérie).loi'ALaian:; Junrseal:nwvcE (Car-rii'res).

PICARD, MAUDET et consorts(S"). Voir Sruxox (concession, (laa).

PIENNE (Meurthe-et-Moselle).

PLA 2 85

Décret, du 20 mars 9900, insl.i-tuant, en faveur de la Société (lesforges et aciéries (la lord et del'Est, la concession de mines defer de - et autorisant la réunion(le cette concession avec cellesde même nature de Cl(ai'irny-Vandoeucre et de Lav(u.m; (Mciii-the-et-Mosélle) ; I\, 125.

PIERRE-13ECQUA (Savoie).Décret, du 30 décembre 1899.autorisant la Coutpojnie généraleCEleclru-chimie à réunir les con-cessions de mines d'anthracitede - et, du Doron (Savoie) ; VIII,657. .

PIERREFITTE (Hautes-Pyré-nées) (Mines de). Voir DyNarrrc(Dépôts).

PIN, DAVID et consorts (S'').Voir JuaisP!uvnrixes (Reclae'clacs deïnincs).

PI_NOI.S (Haute-Loire'. Décret,du 2 février 1899, instituant, enfaveur du s'' Charrier, la con-cession de n i es ale plomb, zinc,argent, or et métaux connexesde -, et autorisant la réunionde cette concession avec cellede même nature d'_lurouse(laute-Loire); VIII, 47.

PISSOT (V''') (Affaire). Voir Ju-sisrrauDr_NCE (Recl(.erches (le usines).

PI,AMORES (Les) (Allier).Décret, du 23 février 1897, auto-risant la Compagnie (le.s usines(le houille et (le schistes bitu-mineux de La Condenzine, à réunirles concessions (le mines deschiste bitumineux des - et dela. Sarceliére (Allier), du Cerveauet de LaConuaille (Saône-et-Loire);VI, 45. = Voir Dnacv-S.icsr-Lour(concession (le).

286 POM

PLAN D'ARC (Le)(Savoie). VoirSORDIGRE (concession (le).

PLESSIS (Le) (Manche). VoirDÉCHÉANCES.

PLOMB. Loi, du 3 mars 1898,portant établissement d'undroit d'entrée sur le -,ses mine-rais enrichis et ses dérivésdivers ; VII, 91. =_ Décret, du4 septembre 1898, fixant les con-ditions d'application du régimede l'admission temporaire enfranchises des - ; VII, 447.

PLOTTON(Election du s'). VoirJURISPRUDENCE (Caisses de secours).

POCHONNIÉRE (La) (Allier).Voir Dmtcmi vscES.

POLICE DEs CHEMINS DE FER(Règlement sur la). Voir cHEUu,NsDG EEa (Divers)-

POLICE DES MINES. Circulaire,du 25 ,juillet 1895, relative à laréglementation de la - (règle-ment-type annexé); IV, 342.

POLICE Dis MINES ET CARRIÈRES.Circulaire, dul°''septembre 1898,relative à l'envoi à l'Administra-tion centrale d'un exemplaire desarrétés préfectoraux intervenusen matière de - ; VII, 451.

POLIGNY. Décret, du 15 février1894, instituant en faveur de laSociété civile (le recherches de selsla concession de mines de selgemme de - ; III, 52.

POMMIERS (Isère). Décret, du5 juillet 1901, rejetant lademande(les si, Rosset, Bérard et Gondranden concession de mines delignite dans les communes de -et de Saint-Julien-de-Ratz (Isère);X, 196. = Concession de -. VoirDécim ANGES.

PON

POMPEZ' (Meurthe-et-Moselle(.Voir ANDEIINY, AVANT-GARDE (r'),LB.YR, MOUII,I .RE (LA) (COncess'ionie

(le).

PONCELET ET LAGET (S').Voir JUIIISPIIIJDENGE (Appareilsvapeur).

PONCIN (S"). Voir ARMEN'TIEI n(Concession (les).

PONT-A-MOUSSON (Sociétéanonyme des hauts-fourneauxet fonderies de). Voir BELLEVILLE,CIIALIGNY. M91RY (concessions de).

PON'l'-DE-CÉRASSON_N° 1 (Le)(Haute-Savoie). Voir D6.cn.-ces.

PONT-DE-CÉIIASSON N° 2 (Le)(Haute-Savoie). Décision ministé-rielle, du 4 ,juin 1896, portantdélimination de la concession demines d'asphalte du -; V, 381.

Décision ministérielle, du13 Janvier 1899, portant nouvelledélimitation de la concessionde mines d'asphalte du - ; VIII,19.

PONIT-FLEURI (Meurthe-et-Moselle). Voir CHEMINS DE 1aMINIERS.

PONITAUMUR (Puy-de-Dôme).Décret, du 29 juin 1901, rejetant.la demande des s" Guérin etDuparchy en concession (le minesde houille et tous produitsconnexes dans les communes de- et autres (Puy-de-Dôme) ; X,

1-12.

PONTGIIIAUD (Puy-de-Dôrne)(mines et fonderies de). VoirDYNAMITE (Dépôts).

PONTPÉAN (Société des minesargentifères de). Voir POULLAOUEN(commune de).

POU

PONTS ETCFIAUSSÉES (servicedes). Voir DYNAMITE (Dépôts).

PORCHÈRE (La) (Loire).Décret,du 21 août 1893, autorisant laSoci»rté anonyme (les houillères (leRive-de-Gier à réunir la con-cession de mines de houille de- aux concessions de mêmenature de La Cappe, de C'orbeyre,(le Grand-Croix et de Frir1erin(Loire) ; 11, 468.

PORTAL (S''). Voir CISTDIPIIEs(concession de).

POR'T'ES ET SÉNECIIAS (So-ciété de l'éclairage au gaz et deshauts-fourneaux et fonderies deMarseille et des mines (le). VoirSOCI'I'IiS ANONYMES.

POIITET-DE-LUCHON (Haute-GarOnnP,). Voir DÉCIIéANCES; ADJU-DICATIONS.

POU13 EAU (Ilaute-Garonne).Décret, du 6 août 1891, rejetantla demande des s", Sapène etBarès en concession de minesd'antimoine et métaux connexesdans les communes de - etautres (Haute-Garonne) ; III,1î-,25. - Décret, du 5 décembre1897, instituant en faveur dusr Truchon, la concession demines d'antimoine et métauxconnexes de - ; VI, 505.

POUDRES DE MINE. VoirExrLO-tIFS.

POUGUES (Nièvre). Voir EAUXMINÉRALES ; .IURISPRUDENCE (Eauxminérales).

POULLAOUEN (Finistère). Dé-cret, du 27 mai 1896, autorisantla Société anonyme des minesargentifères (le Pontpéan, à exé-cuter, malgré le refus du pro-priétaire du sol, des recherches

PRO 287

de minerai de plomb argentifèredans plusieurs parcelles deterrain de la commune de - ;V, 353.

POURCIIARESSE-ET-SERAIL-LON (Société anonyme desmines de). Voir SAINI'-;1NDRÉ.-I,ACUAMP (commune (le).

POUZANQUE (La) (Aude). VoirSAINT-ANDRIEU (concession (le).

PRABIS (Le) (Nièvre). Décret,du 30 juin 1896, instituant, enfaveur du s'' Pastrie, la con-cession de mines de pyrite defer et autres minerais connexesdu - ; V, 382.

PRADES (de) (consorts). VoirJURISPRUDENCE (Recherches de

mines).

PRANNES (Les) (Var). Décret,du 9 août 1897, instituant en fa-veur des s" Etienne et Libercier,la concession des mines de ferdes -; VI, 374.

PRAX (Affaire). Voir JuRIsPRu-DENCE (Réunion (le concessions (lemines).

PRÉS (Les) (Drôme). Décret,du 24 avril 4893, instituant, en fa-veur de la Société anonyme métal-lique austro-belge, la concessionde mines de zinc, plomb et autresmétaux connexes des -; II, 207.

PREUTIN (Meurthe-et-Moselle).Décret, du 20 mars 1900, rejetantla demande de la Société anonymedes hauts-fourneaux de la Chiers,en concession de mines de ferles communes de - et autres clans(Meurthe-et-Moselle) ; IX, 131.

PROCÉS-VERBAUX DE VISITE DEMINES. Voit' SURVEILLANCE DES Ex-PLOITATIONS VISI?It.-1LES.

288 REB

M fIPIERES (Rhêne). loir Dé-C Ii(iNr.ES.

PROVIDENCE (Société ano-nvnie (les laminoirs, hauts-lour-neaux, forges, fonderies et,usiL'esde la). Voir Au:R>ro NT FILLIi:REs(rrincr,S.. ions (lie).

111I1'F5 (Sour(,e minérale du).Voir EAUX )IINPIIALICS.

PUITS- SAIN'I - CEOIIGES(Source minérale de). Voir EIUXM IN Y. RALES.

1)IIITS D'EAU sALr.i: (llégimelégal des sources eL - en Alg'é-rie'). Voir AL éIIle.

1

Q

QUERQIJE,VILLE (Manche). Voir DYNAin'rE, (Dépôts)

R

RAISil1ES(Nord). V'oiri)YNAMITE(Dépôts).

RAMILLARD (Société anonymedénommée : LUS MINES nE -).Voir SAINT-CLI4)IESr (con(nrllrlc rte).

It.ANCIE Mines de fer colnmu-nales de Ariège). = Loi, du1 I février 1893, fixant, le I l gilnede l'exploitation des mineslle-II, Décret, da21 avril 189:1,portant rc,lemenI d'administra-tion publique laoin. l'applicationde la loi plécitee; 11, 2211. _Remise dr_ la redevance propor-tionnelle pour les mines de -1.Voir 111:loivxNcE r'ROPOIIïIONNELLE(Remises). = Voir DYN:ULITE (Dé-pôts).

1IATT ET (;il (Si. '"Voir Saxt:v(conc(,s ioii de).

R ADFASTE (Si'). Voir RIVrRE.-NEirr (commune de).

IIERAIA (Algérie). Décret, du21 août 1901,re,jetantlademan(ledes s" Boulier et de Lape en con-cession des sources salées ditesde -, commune de 13crrozuayhirr(département d'Alger) ; X, 309.

RECETTES mis 'gris DE INES.

Circulaire, du 2 mai 1892, relativeà l'installation, aux -, de bar-rières mobiles destinées à enassurer automatiquement la fer-meture ; I, 233.

IiECIIERCIIES DE MINES (Au-torisation de -- malgré le refusdes (propriétaires du sol. Voie

LANU.llJLS, I EL-LINr nEN. il.(ius-CHAL, AIOSISCROL sut. LOIPI No

xARU3, P\rlll IS, Poil. oh'IiN,SAINL LAUI,I N LE-(MINA II, SAINT-

111`vr, Y'I:zzANJ (communes de). _tic jets de demandes en rntori-

saleon Li loir IJlhl(rr,NorL1 ,

RLIIRLIEIIE (I 1), SAINT-SI'.R1'rhh:ND'A IGREI'lil;ILLE communes de).

(Autorisations à des conces-sionnaires de mines de disposerdes minerais extraits avant laconcession). loir M(:nucual.,OUENZ\ (concessions de). 7

(Réglementation des - en 'l'uni-sie). Voir 'IL':x ISIIS.

RECIIERCIIES DUMIDI (Sociétédes). Voir SAINT-MARTIN-Di:-VAL-GALGGES (concession de).

RECHERCHES DE MINES D'ORID1 FRANCE (Société civile del.

lVoi TAllE (COibceSSio11 (le LA).

RED

REC11ERCHESDESELS (Sociétécivile de). Voir PERRIONY (conces-sion (le).

RECHERCHES DES SOURCESD'EAU SALÉE (Société d'étudespourla). Voir SAUVF,'PERRE (conces-sion de'.

RI CIIICOURT (Meuse). Voir1lvtiv-CiacouRT (colmmmune (le).

RECIPIENTS DE GAZ SOUS PIiES-SION. Voir GAZ Co)IPRI\1}x:3 ourn(s.

Ri CIPIENTS DE VAPEUR. Circu-laire, du le" septembre 1896,portant envoi de recommanda-tions au sujet de la constitutiondéfectueuse de certains types detambours sécheurs, contenantde la vapeur sous pression,employés dans les papeteries;V, 488. = Circulaire, du 27avril 1898, relative à l'appli-caLion du Litre V du décret du30 avril 1880, à tous les- suscep-tibles de développer unlepressioneffective appréciable ; Vil, 317. -Circulaire, du Il juin 1898, rela-tive aux conditions d'épreuve descylindres lessiveursàrevêtemenlScéramiques internes employésdans les papeteries; VII, 380.

REDEVANCIESSUIt LESMINES.Circulaire, du 12 février 189!x,relative à l'admission parmi lesdépenses à déduire du produitbrut, (les sommes payées pour larétribution des délégués à la sé-curité des ouvriers mineurs; III,59. = Circulaire, du 100,juin 1895,relative : 1° au mode de calcul dela redevance fixe pour les conces-sions nouvellement instituées;20 à l'admission, pour la rede-vance proportionnelle, parmi lesdépenses à déduire du produitbrut, des frais des procès serattachant directementàl'exploi-

REN 280

Cation et à l'entretien de, la mine ;IV, 317. = Circulaire, du 10 fI;-vrier 1897, relative aux recettesaccessoires entrant, dans le calculde la redevance proportionnelleainsi qu'au mode d'évaluationdes stocks ; VI, 74. - Circulaire,du 5 mai 1899, portant envoi deformules imprimées d'un nou-veau modèle pour l'établissementdu travail annuel des - avec lesinstructions nécessaires pourleur rédaction ; VIII, 380. = Dé-

du 8 septembre 1899, mo-difiant le décret du 6 mai 1811(suppression des comités de pro-posi Lion); VI11, 543. = Circulaire,du 25 septembre 1899, portant;envoi d'instructions pour l'appli-cation du décret du 8 septem-bre 1899 précité; VII[, 559. _Circulaire, du 27 ,janvier 1900,insistant pour que le travail an-miel des - soit toujours établiet expédié aux époques ré.gle-nientaires; IX, 27.

REDEVANCE PROPORTION-NELLE (Hl ilse). Décret, du 13 dé-cembre 989!,, portant remise àl'administration des mines defer de liancid (Ari(,,ge) de la- afférente aux exercices 1894à 18,J8; III, 559. - Décret, du30 août 1899, portant remise,à l'administration cles minesde fer de Rancie (Ariège), de la- afférente aux exercices 1899à. 1903 inclus; VIII, 302.

BEDON (Élection du e). VoirJUIIISPRUDENCE (1)éléflaaéS (1 la SGei(-rité (les ouvriers niineiU's).

REIiCHI (Algérie). Voir DYNA-nuire (Dépôts).

IIEMY (Source - à Saint-Cal-mier). Voir EAUX MINI'RALES.

BENNES -LES- I3AINS (Aude).Voir EAux SIINP BALES.

19