Prsentation PowerPoint

Universit Sidi Mohamed Ben AbdallahEcole Nationale de Commerce et Gestion

Ralis par: AZZOUZI Basma BENSEDDIK Meftaha

Encadr par:

Anne Universitaire 2013-2014

Crdit DOCUMMENTAIRE (CRDOC)M. ERRABIHPlanIntroductionDfinition du Crdit DocumentaireLes principaux acteurs du Crdit DocumentaireTypes de Crdit DocumentaireLes modalits de payement du crdit documentaireFonctionnement du Crdit DocumentaireLouverture.lmission du crdit documentaire.Ralisation.Avantages et inconvnientsConclusion

introductionTrois modes de rglement des transactions commerciales internationales sont utiliss entre exportateurs et importateurs des diffrents pays:

la remise directe; la remise documentaire;Le crdit documentaire.

Le choix du mode de rglement dpend du degr de confiance qui existe entre l'exportateur et son acheteur tranger. Le crdit documentaire est le mode le plus utilis.

DfinitionLe Crdit Documentaire est l'opration par laquelle une banque (la banque mettrice ) s'engage d'ordre et pour compte de son client importateur (le donneur d'ordre ) rgler un tiers exportateur (le bnficiaire ) dans un dlai dtermin, via une banque intermdiaire (la banque notificatrice) un montant dtermin contre la remise de documents strictement conformes justifiant la valeur et l'expdition des marchandises.

Le crdit documentaire (CREDOC) est la fois un mode de rglement intressant pour le vendeur et un moyen de financement consenti lacheteur .

REMARQUELa lettre de crdit est galement connue sous le nom de crdit documentaire, communment appel Credoc, et est parfois dsigne par L/C, abrviation de letter of crdit.

Les Principaux Acteurs

Les principaux ActeursLe RleLe donneur dordreLacheteur.Le bnficiaireLe vendeur.La banque mettriceLa banque choisie par lacheteur qui procde louverture du Credoc.La banque notificatrice La banque correspondante de la banque mettrice qui notifie le Credoc au vendeur (gnralement situe dans le pays du vendeur, qui peut tre sa banque ou non ou peut tre une banque internationale).La banque confirmantela banque choisie par la banque mettrice pour ajouter sa confirmation.La banque dsigneLa banque aux guichets ou aux caisses de laquelle le Credoc est ralis (cela peut tre la banque mettrice ou notificatrice ou confirmante).

La banque de remboursementla banque qui sengage au rglement de la banque du vendeur dans le cas o la banque mettrice ne dtient pas de compte auprs de la banque du vendeur.Les Principaux Acteurs

Types de Crdit Documentaire

Le Crdit Documentaire Irrvocable et Confirm:

Il offre une double garantie lexportateur:

la banque mettrice; Une banque de son propre pays ou dune grande banque internationale (la banque confirmante), qui ajoute sa confirmation, son engagement irrvocable de payer.

Soit le donneur dordre, quand il demande louverture du crdit documentaire, demande galement sa confirmation la banque notificatrice qui devient dans ce cas, si elle accepte, la banque confirmante. Soit le vendeur, sil le juge ncessaire, demande la confirmation du crdit une banque de son choix (gnralement sa propre banque) et paie les frais de confirmation. De ce fait, tous les risques dimpay sont couverts et lexportateur bnficie dune garantie totale, sous rserve quil remplisse ses obligations.

Le Crdit Documentaire Irrvocable :

Il ne peut tre annul sans laccord du bnficiaire, cest--dire que toute modification ou annulation de la part des autres parties dun crdit irrvocable est impossible;

La banque mettrice dun crdit documentaire irrvocable sengage fermement rgler le bnficiaire contre prsentation de documents conformes aux termes de louverture de ce crdit et dans les dlais impartis. Ces documents sont chargs de prouver le bon droulement du contrat.

Remarque: Ce type de crdit permet la protection contre le risque commercial, mais pas contre le risque de non paiement d au risque politique du pays (vnements catastrophique, politique ou conomique) qui empcherait la banque mettrice de respecter son engagement.

Le Crdit Documentaire rvocable :

C'est une forme de crdit documentaire dans laquelle le banquier metteur du crdit peut revenir sur son engagement avant expdition des marchandises. L'exportateur conserve un risque tant qu'il na pas expdi ses marchandises. En pratique, ce mode de paiement ne convient que si les deux partenaires contractuels se connaissent bien et que le vendeur a une certaine confiance en l'importateur dans tous les autres cas il est conseiller de recourir un crdit irrvocable .

Le crdit rvocable implique un engagement bancaire souple. Il peut tre amend ou annul par la banque mettrice tout moment et sans que le bnficiaire en soit averti au pralable. Un tel crdit offre donc peu de garanties au bnficiaire.

Modalits de paiementPar paiement vueIl est ralisable prsentation des documents reconnus conformes.Par paiement diffrLe vendeur accorde un dlai de paiement l'acheteur (paiement terme sans cration de traite). Le paiement intervient l'chance du dlai fix.

Par acceptationUtilis lorsque le vendeur accorde lacheteur un certain dlai de paiement. Il est semblable celui d'un Credoc ralisable par paiement diffr, mais avec cration par le bnficiaire d'un effet de commerce tir sur la partie requise au crdit documentaire (banque notificatrice/confirmatrice ou banque mettrice).

Par ngociationLe Credoc est ngociable soit vue, soit terme auprs de toute banque dans le pays de l'exportateur (ngociation ouverte), soit auprs d'une seule banque toujours dans le pays de l'exportateur (ngociation restreinte). La banque ngociatrice peut escompter les documents et/ou la traite en faisant l'avance l'exportateur sous dduction d'agios. Dans le cas de crdit notifi, cette avance est effectue sauf bonne fin ; dans le cas de crdit confirm, la ngociation ferme et dfinitive est dite sans recours.

Fonctionnement du Crdit DocumentaireL'ouverture du crdit documentaire

L'acheteur (donneur d'ordre) donne les instructions sa banque d'mettre un crdit documentaire en faveur de l'exportateur selon les conditions prvues dans le contrat commercial. La banque de l'acheteur (la banque mettrice) tudiera la demande de son client et procdera en cas d'accord l'ouverture du crdit documentaire.

Elle matrialisera son engagement en adressant son correspondant un crit (lettre, tlex, SWIFT..) tabli sur la base de la demande de l'acheteur et spcifiant les conditions dans lesquelles son engagement prendra effet.Le correspondant, rception de l'ouverture du crdit, notifiera au bnficiaire les termes du crdit en y ajoutant le cas chant sa confirmation.

A rception du crdit, le bnficiaire possde la garantie de paiement de la banque mettrice et de la banque notificatrice si le crdit est confirm.Il est donc certain d'tre pay, s'il se conforme aux termes du crdit.Il peut alors procder l'expdition de la marchandise et runir les documents requis.

L'utilisationUne fois l'exportation ralise, l'exportateur doit runir l'ensemble des documents requis par le crdit documentaire et les prsenter sa banque (banque notificatrice) dans le dlai de validit du crdit documentaire.Une fois vrifis, les documents sont achemins vers la banque mettrice du crdit documentaire.

La liquidationLa banque confirmatrice rgle son client (l'exportateur) ds prsentation des documents s'il s'agit d'un crdit vue.Elle lui confirmera l'engagement de paiement l'chance (effet rgl l'chance) s'il s'agit d'un crdit usance.Lorsque le crdit documentaire est non confirm, la banque notificatrice transmet les documents la banque mettrice et rglera son client exportateur ds qu'elle est crdite.Enfin la banque mettrice transmet les documents au donneur d'ordre (acheteur ou importateur) pour lui permettre de prendre possession de sa marchandise.

(1) : Etablissement dun contrat commercial entre acheteur et vendeur.(2) : Demande douverture dun crdit documentaire par lacheteur sa banque.(3) : Envoi du crdit documentaire la Banque du Vendeur.(4) : Notification de louverture du crdit documentaire au vendeur. Confirmationventuelle du crdit par le banquier du vendeur.(5) : Livraison des biens ou des services par le vendeur.(6) : Transmission des documents par le vendeur sa banque. Celle cicontrle la conformit de ces documents aux spcifications du crditdocumentaire.(7) : Transmission des documents la banque de lacheteur, qui paiera labanque du vendeur sur la base de ces documents.(8) : Transmission des documents du vendeur, pour que lacheteur puissedisposer des biens.

16Avantages et inconvnientsAVANTAGESMoyen de paiement :RapideEfficaceReconnu et utilis partout dans le mondeInstrument de couverture de risques :Pour l'acheteurPour le vendeur Instrument de financement :En priode de fabricationEn priode de crdit aprs expdition

Engagement bancaire :A l'importation.A l'exportation.Reconnu et utilis partout dans le monde.Soumis des rgles internationales trs prcises .

Gage de scurit :Pour l'acheteur: celui de payer une marchandise seulement si les documents exigs par le crdit documentaire sont prsents en conformit avec les termes du crdit.Pour le vendeur: celui d'tre pay d'une marchandise qu'il a expdie (scurit maximale quand le crdoc est confirm).

Pour limportateur

Limportateur peut ngocier des tarifs prfrentiels et des conditions de paiement auprs de lexportateur.

Limportateur a la certitude que tant quil naura pas preuve que la marchandise a bel et bien t expdi, lexportateur ne pourra tre pay. Pour lexportateur

La garantie bancaire de paiement permet lexportateur de traiter en toute confiance avec limportateur.

Lexportateur peut aussi escompter sur le march financier une traite terme accepte en vertu dun crdit documentaire, pour obtenir ses fonds rapidement.

INCONVENIENTSProcdure complexe, exigeant beaucoup de rigueur et de formalisme pour :respecter les clauses et les dlais.Cot plus lev que les autres modes de paiement et d'encaissement.Le crdit n'est qu'un engagement payer sur prsentation des documents. Il ne constitue en rien un engagement sur la conformit de la marchandise! L'acheteur n'a aucun recours si les documents sont conformes mais pas la qualit de la marchandise. L'acheteur ne se trouve nanmoins pas dmuni, dans la mesure o il pourra toujours agir contre le vendeur en vertu de leur contrat de vente sous-jacent, duquel l'acte de crdit documentaire est donc abstrait.La lettre de crdit est une technique de paiement qui relve d'oprations trs procdurires. Le cot est lev comparativement d'autres techniques de paiement internationales (ex.: remise documentaire) mais la scurit de paiement est galement leve.

Conclusion ( CONSEILS)Ne jamais oublier que vous disposez dun engagement dune banque trangre et que vous tes donc pleinement expos au risque politique ( coup dtat, incapacit du pays dhonorer des engagements financiers;.) qui pourrait mettre cette banque dans limpossiblit de respecter son engagement irrvocable de payer.Crdit documentaire cest de bonnes garanties sil sagit dune opration intra-europenne.Le recours une seconde banque est une technique qui permet dassurer lexportateur une plus grande scurit.Si vous tes exportateur, il est fondamental dexiger une lettre de crdit qui soit conforme aux termes de votre contrat avec limportateur. En effet, lengagement du banquier est dfini exclusivement par les termes de la lettre de crdit quil a tablie et lexportateur ne pourrait pas , mme par rfrence au contrat de base qui le lie limportateur , le contraindre sen carter. Le crdit documentaire est un engagement juridique distinct du contrat commercial qui lie le bnficiaire (exportateur) la banque de son client .

MERCI DE VOTRE ATTENTION