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CREATION DUN CHEMIN AU LIEU-DIT "LES VIGNES BLANCHES" VILLE DE TAVERNES 3 Déclaration de Travaux CREATION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT "LES VIGNES BLANCHES" VILLE DE TAVERNES - VAR MARCHE DE TRAVAUX 3 Déclarations de Travaux DT Maître d’ouvrage : Ville de Tavernes Maître d’œuvre : Sitétudes – Agence de Marseille

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CREATION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT "LES VIGNES BLANCHES" VILLE DE TAVERNES

3 Déclaration de Travaux

CREATION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT

"LES VIGNES BLANCHES"

VILLE DE TAVERNES - VAR

MARCHE DE TRAVAUX

3 Déclarations de Travaux

DT

Maître d’ouvrage : Ville de Tavernes

Maître d’œuvre : Sitétudes – Agence de Marseille

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SITETUDES MARSEILLE - CHAOUCHE Salah

Chantier 14 064 554 crée le 01/10/15 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES

83670 - TAVERNES - 04/01/16 - 90 jours

Référence du chantier : MM123A

Numéro de consultation : 2015100102300D0D

Tableau récapitulatif généré le 06/10/15

N° Exploitant Contact Envoi Commentaires

DT(NR)127119732

Mode : Mail XML

Catégorie : sensible GU

ERDF AGENCE RESEAUELECTRICITE VAR

1 Jardin du Champ de Mars83000 TOULON

[email protected]: 0494364832Fax: 0344625412Urgence: 0181624701Endommagement:0176614701

Demande : Reçue le 01/10/15

DT(NR)127119734

Mode : Site

Catégorie : non sensible GU

Orange J2Orange DT/DICTTSA 4011169949 LYON CEDEX 20

[email protected]: 0497461600Fax: 0489430091Urgence: 0497461600Endommagement:0810300111

Demande : Reçue le 01/10/15Réponse : A réceptionner

DT(NR)127119736

Mode : Site

Catégorie : non sensible GU

Veolia Eau MéditerranéeCHEZ SOGEDATACentre Var - Zone EstTSA 4011169949 LYON CEDEX 20

[email protected]: 0494176402Fax: 0420104285Endommagement:0969329328

Demande : Reçue le 01/10/15Réponse : A réceptionner

DT(NR)127119737

Mode : Mail XML

Catégorie : non sensible GU

PRO RDICT cellulecentraliséeEAUX DE PROVENCEESAT Service réponse-BP 3268250 ROUFFACH Cedex

[email protected]: 0442111971Fax: 0158813909Urgence: 0977429431Endommagement:0810757757

Demande : Reçue le 01/10/15

DT(NR)127119739

Mode : E-Mail

Catégorie : non sensible GU

Grégory PAONEConseil Général du VarPôle technique ProvenceVerteAvenue Estienne d’Orves83470 Saint-Maximin-La-Sainte-Baume

[email protected]: 0498059410Fax: 0498059417Urgence: 0626704610Endommagement:0626704610

Demande : Reçue le 01/10/15

IPT127119742

Mode : Fax

Catégorie : non sensible

MAIRIEService TechniqueHOTEL DE VILLE83670 TAVERNES

Tel: 0494723329Fax: 0494723365

Demande : Reçue le 05/10/15

© 2015 DICT.fr

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1

X

X

2015100102300D0D

MM123A

01/10/2015

TAVERNES

SITETUDES MARSEILLE

37-39 BD VINCENT DELPUECH

13006 MARSEILLE 06

X

VEOLIA EAU MÉDITERRANÉE CHEZ SOGEDATA

TSA 40111

69949 LYON CEDEX 20

0494176402 0420104285

Julie

QUARTIER LES VIGNES BLANCHES

X

X

I J

Paragraphe(s): 5.6, 5.7 du guide technique

Les tronçons ne sont pas systématiquement dotés de grillages avertisseurs

PEIXOTO_JEREZ

05/10/2015

0969329328

X

quartier les vignes blanches 05/10/20152000 60

127119736

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Echelle : 1/2000

Le 05/10/2015Les branchements et le réseau sontpourvus d’affleurants visiblespermettant de les localiserClasse de précision : C

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Récépissé de DT Récépissé de DICT

Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail

Destinataire Dénomination : _____________________________________________________

Complément / Service : _____________________________________________________

Numéro / Voie : _____________________________________________________

Lieu-dit / BP : _____________________________________________________

Code Postal / Commune : abbbc __________________________________________

Pays : _____________________________________________________

Éléments généraux de réponse

Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :

______________________________________________________________________________________________________________________

Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m

Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie : ____ ____ ____ (voir liste des catégories au verso)

Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages

Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________

Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.

Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc

NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.

Emplacement de nos réseaux / ouvrages

Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :

_______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________

_______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________

Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___

ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)

Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.

(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l’emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marche a prévoir.

Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.

(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint

Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr

Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :

__________________________________________________________________________________________________________________________

Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________

Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible

Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________________________

Dispositifs importants pour la sécurité :

Cas de dégradation d’un de nos ouvrages

En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc

Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________

Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant

Nom : ________________________________________________ Nom du signataire : _________________________________________

Désignation du service : __________________________________ Signature :

Tél. : acbcbcbcbc Date : ___ / ___ / _____ Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____

Récépissé de DT

Récépissé de DICT

Récépissé de DT/DICT conjointe

N° consultation du téléservice :

Référence de l’exploitant :

N° d’affaire du déclarant :

Personne à contacter (déclarant) :

Date de réception de la déclaration :

Commune principale des travaux :

Adresse des travaux prévus :

abbbbbbbbbbbbcbc __________________________

__________________________

__________________________

____ / ____ / ________

__________________________

__________________________ 

Coordonnées de l’exploitant :

Raison sociale : ____________________________________________

Personne à contacter : _______________________________________

Numéro / Voie : ____________________________________________

Lieu-dit / BP : ______________________________________________

Code Postal / Commune : abbbc _________________________

Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.

NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.

N° 14435*02

© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES

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thomas.blaton
Texte tapé à la machine
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
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REF01 REF02

REF03

TAVERNESClasse C

la

Sus-Ville

Pierre

Carra

ire

Clots

Colle

Marjo

laine

Vallon

Escolles

Michel

Clos

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Rodats

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des

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à

Colombonnes

LE CLOS DE SUS-VILLE

Chemin

LES OLIVIERS DE MAURIN

LE VALLON DE LA COLLE

Montm

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Hermes

PIED DE CLARE

L'ENTEC

LES CLOTS

LA PEADE

LES ESCOLLES

PIERRE BLANCHE

LES GRESLES CLAUVEOUS

LES HERMES

LES COLOMBONNES

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Chemin

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Montmeyan

LE CLOS

VIGNES BLANCHES LES CHEMINS DE MONTMEYAN

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156 154

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329 368

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806

907

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in

787

321

Chemin

Chemin

Montmeyan

636

du

352

0 125 25062.5 Mètres

±

(897038.7585978912 , 1850728.615803742)

ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex

N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu

Échelle : 1/5000

LégendeConduite Allégée Existante

Conduite Enrobée Existante

Artère en Pleine Terre

Artère Aérienne Appuis FT et EDF

© Orange

© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES

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TAVERNESClasse C

Vignes Blanchesdes

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321

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2

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Chemin

VIGNES BLANCHES

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319

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[C]

[C]

L0T

K1C

L1TREG

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[C]

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360

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

0 25 5012.5 Mètres

±

(897468.7576810799 , 1850968.2110559046)

ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex

N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu

Échelle : 1/1000

LégendeConduite Allégée Existante

Conduite Enrobée Existante

Artère en Pleine Terre

Artère Aérienne Appuis FT et EDF

© OrangeRéférence: REF01 / 3

© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES

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TAVERNESClasse C

Sus-Ville

24

72

61

739

707

573

679

793

641

35

795

Chemin

Montmeyan

LES CHEMINS DE MONTMEYAN

804

790

663

931

787

786

776

775

740

739

937

661

660 659

905

657

655

333

904

307

306

842

876

844

872

871

849

875

843

789

658

906

913

788

331

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

K3C

REG

L1C

L0T

REG

L1C

L2T

L1C

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

845

L0T

REG[C]

[C]

[C][C]

[C]

[C]

[C]

[C]

[C]

0 25 5012.5 Mètres

±

(897756.2585978912 , 1850968.2110559046)

ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex

N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu

Échelle : 1/1000

LégendeConduite Allégée Existante

Conduite Enrobée Existante

Artère en Pleine Terre

Artère Aérienne Appuis FT et EDF

© OrangeRéférence: REF02 / 3

© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES

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TAVERNESClasse C

400

265

360 184

205

210

328

285

134

170

LE CLOS

680 679

678

677

676

637

370

346

421

344

337

334

681

711 757

758

771

772

868

867

836

837 345

773

[C]L0T290 915

[C]

[C]

[C]

[C]

0 25 5012.5 Mètres

±

(897468.7576810799 , 1851128.615803742)

ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex

N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu

Échelle : 1/1000

LégendeConduite Allégée Existante

Conduite Enrobée Existante

Artère en Pleine Terre

Artère Aérienne Appuis FT et EDF

© OrangeRéférence: REF03 / 3

© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES

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_____________________

Récépissé de DT Récépissé de DICT

Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail

Destinataire

Dénomination :

Complément / Service :

Numéro / Voie :

Lieu-dit / BP :

Code Postal / Commune : Pays :

Eléments généraux de réponse Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :

_____________________________________________________________________________________________________________________

Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m

Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie :_________________________________(voir liste des catégories au verso)

Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages

Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________

Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.

Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.

Emplacement de nos réseaux / ouvrages Plans joints : Références : Echelle : Date d’édition : Sensible : Prof. règl. mini :

_______________ _______________ ______ cm

_______________ _______________ ________________ ______ cm

Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________

Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.

(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l'emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marché à prévoir.

Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.

Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr

Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :

__________________________________________________________________________________________________________________________

Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________

Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________________________

Cas de dégradation d’un de nos ouvrages

En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________

Récépissé de DT

Récépissé de DICT

Récépissé de DT/DICT conjointe

N° consultation du téléservice :

Référence de l’exploitant :

N° d’affaire du déclarant :

Date de réception de la déclaration :

Commune principale des travaux :

__________________________

__________________________

____________________ __________________________

Raison sociale : ____________________________________________ Personne à contacter : _______________________________________ Numéro / Voie : ____________________________________________ Lieu-dit / BP : ______________________________________________

Code Postal / Commune : ___________________________________

Tél. : _______________ Fax : _______________

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.

NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.

Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant

_______________

Nom :Nom :Désignation du service :

Tél : Date :Signature :

Nbre de pièces jointes, y compris les plans :

(Rcp_V5_v1.01)

N° 14435*02

________________

Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________

Matériau réseau :(1) (1) (1) (1)

_______________

_______________

ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)

Personne à contacter (déclarant) : __________________________

Adresse des travaux prévus : __________________________

Coordonnées de l'exploitant :

(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint

Ministère chargé de l'écologie

(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)

0

SITETUDES MARSEILLE

BP 32

France

Mme lehoussel isabelle

QUARTIER LES VIGNES BLANCHES

1540053688.154001RDT02

+330977409431

CHAOUCHE Salah

01/10/15

ESAT Service réponse

TAVERNES, 83670

PRO RDICT cellule centralisée

2015100102300D0D

68250 ROUFFACH Cedex

13006 MARSEILLE 06

01/10/15

37-39 Bd vincent Delpuech

Mme LEHOUSSEL isabelle

MM123A

1/11540053688.154001RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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_____________________

Récépissé de DT Récépissé de DICT

Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail

Destinataire

Dénomination :

Complément / Service :

Numéro / Voie :

Lieu-dit / BP :

Code Postal / Commune : Pays :

Eléments généraux de réponse Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :

_____________________________________________________________________________________________________________________

Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m

Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie :_________________________________(voir liste des catégories au verso)

Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages

Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________

Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.

Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.

Emplacement de nos réseaux / ouvrages Plans joints : Références : Echelle : Date d’édition : Sensible : Prof. règl. mini :

_______________ _______________ ______ cm

_______________ _______________ ________________ ______ cm

Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________

Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.

(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l'emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marché à prévoir.

Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.

Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr

Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :

__________________________________________________________________________________________________________________________

Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________

Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________________________

Cas de dégradation d’un de nos ouvrages

En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________

Récépissé de DT

Récépissé de DICT

Récépissé de DT/DICT conjointe

N° consultation du téléservice :

Référence de l’exploitant :

N° d’affaire du déclarant :

Date de réception de la déclaration :

Commune principale des travaux :

__________________________

__________________________

____________________ __________________________

Raison sociale : ____________________________________________ Personne à contacter : _______________________________________ Numéro / Voie : ____________________________________________ Lieu-dit / BP : ______________________________________________

Code Postal / Commune : ___________________________________

Tél. : _______________ Fax : _______________

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.

NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.

Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant

_______________

Nom :Nom :Désignation du service :

Tél : Date :Signature :

Nbre de pièces jointes, y compris les plans :

(Rcp_V5_v1.01)

N° 14435*02

________________

Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________

Matériau réseau :(1) (1) (1) (1)

_______________

_______________

ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)

Personne à contacter (déclarant) : __________________________

Adresse des travaux prévus : __________________________

Coordonnées de l'exploitant :

(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint

Ministère chargé de l'écologie

(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)

2

+330494369212

SITETUDES MARSEILLE

Des branchements sans affleurant ou (et) aéro-souterrain sont susceptibles d'etre dans l’emprise TVX

Voir chapitre 5 du guide technique relatif aux travaux

France

EL

SDIS du Var 0494603700

1 Jardin du Champ de Mars

0176614701

Mme TIRION Nathalie

QUARTIER LES VIGNES BLANCHES

1540053698.154101RDT02

+330494364832

CHAOUCHE Salah

01/10/15

TAVERNES, 83670

ERDF AGENCE RESEAU ELECTRICITE VAR

2015100102300D0D

83000 TOULON

13006 MARSEILLE 06

08/10/15

37-39 Bd vincent Delpuech

pproches au réseau

vous devrez avant le début des travaux évaluer les distances d’a

M ROBITAIL Jean-Claude

MM123A

1/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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COMMENTAIRES IMPORTANTS ASSOCIES AU DOCUMENT N°

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Date :

Responsable :

(Commentaires_V5.3_V1.0)

Signature :

Tél :

Tél : Fax :

Service qui délivre le document

83000 TOULON

Mme TIRION Nathalie

08/10/2015

1540053698.154101RDT02

+330494364832

+330494364832

France

ATTENTION : les documents pdf qui vous sont adressés sont multiformats.Les formatsd'impression sont indiqués sur chaque page, pour conserver les échelles et avoir unebonne lecture des 1/200, il vous faut imprimer chaque page au bon format.

POUR NOUS CONTACTER :Vous disposiez par le passé de la possibilité d'effectuer vos déclarations à ERDF via l'outil dictplus. Dorénavant, ERDF vous propose d'utiliser le site internetProtys.fr pour un envoi direct dématérialisé de vos déclarations.

1 Jardin du Champ de Mars

M ROBITAIL Jean-Claude

[email protected]

ERDF AGENCE RESEAU ELECTRICITE VAR

2/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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Accessibilité

Libre © Copyright ERDF 2012 05/04/2012

LEGENDES SIMPLIFIEES

En application du décret n°2011-1241 du 05 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens, ou subaquatiques de transports ou de distribution.

Symbologie des principaux ouvrages des plans de masse et de détails Type de tension Type de réseau Représentation dans

le plan de masse Représentation dans les plans de détails

HTA

Souterrain

ou

Aérien

Aérien torsadé

BT

Souterrain

ou

Aérien

Aérien torsadé

Si l’extrait cartographique n’est constitué que d‘un plan de masse, les ouvrages sont classé en catégorie C.

Si l’extrait cartographique est constitué d‘un plan de masse, et de plans de détails, la catégorie des ouvrages est définie par la légende ci dessous :

Catégorisation des ouvrages souterrains des plans de détails au sens de la réglementation DT-DICT

Classe des ouvrages Eléments particuliers présents sur

la symbologie des ouvrages précités

Exemple appliqué à un tronçon de réseau BT souterrain dans

un plan de détails

A

B Aucun élément particulier

C « ? » ou « Tracé incertain »

ou

Ce document ne donne que les informations sur les ouvrages de distribution d’électricité exploités par ERDF (catégorie d’ouvrage au sens de l’article R.554-1 du code de l’environnement). Les autres réseaux qui pourraient apparaître ne sont pas à prendre en compte (gaz, éclairage, autres distributeurs d’électricité, …) 1-Sauf précision ponctuelle, les branchements ne sont pas systématiquement représentés. 2-Sauf précision ponctuelle, les ouvrages souterrains ont été construits à une profondeur générique comprise entre 0,50m et 1,20m (généralement autour de 0,80m) La légende de représentation complète est disponible sur demande auprès d’ERDF ou téléchargeable sur le site www.protys.eu.

Tracé incertain

? ? ?

3/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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Coffret électrique

Armoire électrique

BT HTA

{Fourreau

Accessoires

Bout perdu

Remontée aérienne

Noeud topologique

Coffret type REMBTArmoire de comptage BTArmoire HTA

Symboles et description

Boîte BT sous trottoirRéseau

Branchement

BTHTA

BTHTARAS BTRAS HTABT pénétrant dans un bâtimentHTA pénétrant dans un bâtiment

Mise à la terre

BTHTA

Jonction

Dérivation

Coffret réseau et branchement

Réseau et branchement

Légende du Plan de détail

Armoire à Coupuretélécommandée

Armoire à CoupureManuelle

Coupure

Fausse Coupure

Sectionnement

CRCoupure rapide

ADC

Boite de coupure

Boite coupe circuit

RM BT

Non normalisé

Tarif jaune C4

Tarif bleu C5

Client MHRV

Producteur BT G

Poteauremontée Aéro

JonctionEtoilement

JonctionExtrémité

JonctionChgt Sec.

BT

HTA

BT ABAN

HTA ABAN

BT BRCHT

AérienTorsadé

Poste DP

Poste Client HTA

Poste de Répartition

Poste de Production

Connexion AérienneChgt Sec.

Réseau électrique Poste électrique Coffret BT

Armoire HTA

Client BT

Souterrain

AérienTorsadéSouterrain

AérienTorsadéSouterrain

TorsadéAérien

Souterrain

Connexion-jonction

Appareil de coupure aérienInterrupteur

non télécommandé

Interrupteurtelecommandé

Interrupteurnon télécommandé

avec ouvertureà creux de tension

N° AFFAIRE

Poste Source

Poste DPClient HTA

Poste DPClient-Production

Poste ClientProduction

Poste DPProduction

Poste detransformation

HTA/HTA

Boite de coupure3D

Boite de coupure4D

Zone en projet

Légende du Plan de Masse

Représentation des principaux éléments constituant les ouvrages électriques exploités

4/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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Carte n° 1

Carte n° 2

Carte n° 3

Carte n° 4

LES GRES

VIGNE BLANCHEVIGNE BLANCHEVIGNE BLANCHEVIGNE BLANCHE

Carte n° 1

Carte n° 2

Carte n° 3

Carte n° 4

PR1

PR2

PR3

Format A4 - Plan de masse

A4_H53549_07-10-2015_15-32-30_2015100102300D0D TAVERNES

Page 1/5

Source : DGFIP/IGN - Cadastre - Droits réservés

ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

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ERDF

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N

©IGN - 2013

5/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

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ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

7/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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EN CHANTIER BTA (3 X 150 + 70) AL ds TPC 110

EN CHANTIER

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BTA (3 X 150 + 70) AL ds TPC 110

BTA (3 X 150 + 70) AL ds TPC 110

PR1

A4_H53549_07-10-2015_15-32-30_2015100102300D0D TAVERNES

Page 4/5Carte N°3Format A4 - Plan de détail -

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ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

8/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES

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LES CHEMINS DE MONTMEYAN83135 B026 04

BT 3X150+70Al

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EN CHANTIER BTA (3 X 150 + 70) AL ds TPC 110

1.70

BTA (3 X 150 + 70) AL ds TPC 110

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LES CHEMINS DE MONTMEYAN

EN CHANTIER

LES CHEMINS DE MONTMEYAN

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LES CHEMINS DE MONTMEYAN

BT 3X150+70Al

BT 3X150+70Aldans Fx 110

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LES CHEMINS DE MONTMEYAN

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