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SOMMAIRE Le mot du Maire ........................................................p.1Compte-rendus des réunions du conseil ..............p. 2-13Vie associative ....................................................p.14-25Elections municipales................................. ........p.26-27Tarifs salles ..............................................................p.28État civil 2013 ..........................................................p.29Calendrier des fêtes ..................................................p.30

Arts et découvertes





Cette année très chargée en investissements, arrive à son terme. Les projets se

concrétisent. Ainsi, l’extension de l’école, la construction des annexes à la salle de la

Mainborgère, l’assainissement collectif à la Roussière, le giratoire à l’intersection des

rues de la Caillelle, du Bouvet et des Carrières, le ralentisseur rue des Carrières, les

effacements des réseaux aériens, (ligne moyenne tension qui traverse la Mainborgère) se

de chacun d’entre nous et la sécurité de tous. Je remercie chaleureusement les commissions, le personnel

et l’ensemble des acteurs qui ont contribué à ces réalisations.

Après deux années d’étude l’enquête publique pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

(PLU) est close. Le commissaire enquêteur rédige son rapport qui sera transmis au Préfet. Dans l’hypothèse

où il n’y aura ni incompatibilité ni anomalie, ce nouveau document d’urbanisme deviendra opérationnel.

Les prochaines élections municipales se dérouleront les 23 et 30 mars prochains. La loi du 17 mai

2013 instaure un nouveau mode de scrutin. Les éléments essentiels à retenir sont les suivants :

et de la plus forte moyenne (concrètement, ce mécanisme revient à attribuer une forte majorité de

sièges à la liste arrivée en tête).

communautaires de l’autre, dans des conditions strictes d’ordre et de parité.

de moins de 1000 habitants. (voir document spécial élection joint en annexe).

En ce qui me concerne, je vous informe qu’après quatre mandats, deux en qualité d’adjoint et deux

de maire, j’ai décidé de ne pas conduire une liste électorale en mars 2014.

Toutefois, je reste disponible pour apporter mon soutien, transmettre les acquis et assurer la transition

auprès d’une nouvelle équipe qui, j’en suis sûr, saura porter des idées nouvelles pour développer et

construire notre territoire communal.

J’ai particulièrement apprécié toutes ces années passées au service de la commune avec

l’ensemble des adjoints, des conseillers municipaux, des membres des commissions et des associations que

mairie et ses collaborateurs qui appliquent et coordonnent les décisions prises par les élus. Cette équipe

Pour cette nouvelle année je vous souhaite mes meilleurs vœux de bonheur, de santé, de réussite et

une harmonieuse prospérité à CHATEAU-GUIBERT.

Michel BREBION

Le MOT du MAIRE

CHÂTEAU-GUIBERT DÉCEMBRE 2013

1

Réunion du 24 avril 2013

Avenant n°1 Lot 1 Création locaux de rangement rue du Stade La Mainborgère Dans le cadre des travaux de création de locaux de rangement à La Mainborgère, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°1 au marché de travaux du LOT 01 – TERRASSEMENT-GROS OEUVRE-ESPACES VERTS attribué à l’entreprise LAURENT Elie.Le montant du marché initial H.T : 99.225,74 € est porté à 103.954,32 € en raison de travaux supplémentaires (Enduit intérieur dans local de rangement) d’un montant de 4.728,58 € H.T.Le nouveau montant du marché est de 124.329,37 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Nouvelles modalités de composition du Conseil Communautaire Vu la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités locales (RCT) ;Vu la loi « Pélissard » n°2012-281 du 29 février 2012 ;Vu la loi « Richard » n°2012-1561 du 31 décembre 2012 relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération ;Vu la délibération n°D13-061 du Conseil Communautaire en date du 25 mars 2013 relative aux nouvelles modalités de composition du Conseil Communautaire ;Monsieur le Maire indique que les textes précités prévoient de nouvelles modalités de répartition des sièges des conseillers communautaires à partir des prochaines élections municipales en 2014.

d’assurer un meilleur équilibre entre les communes, le Conseil Communautaire lors de sa séance en date du 25 mars dernier a approuvé la conclusion d’un accord avec les communes membres augmentant de 25% le nombre de sièges obtenu par application de la règle de droit commun, portant à 30 le nombre de conseillers communautaires.Il est proposé la répartition suivante :

Population totale

Nombre

communes

Nombre suppléants

BESSAY 421 2 0

LA BRETON-NIÈRE LA CLAYE

629 2 0

CHÂTEAU-GUIBERT

1 489 4 0

CORPE 921 3 0

LA COUTURE 202 1 1

MAREUIL SUR LAY-DISSAIS

2 855 9 0

COMPTE-RENDUS des RÉUNIONS de CONSEILMOUTIERS SUR LE LAY

664 2 0

PEAULT 542 2 0

LES PINEAUX 595 2 0

ROSNAY 562 2 0

SAINTE PEXINE 241 1 1

9 121 30 2

Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient à chaque Conseil Municipal des communes membres,

sur ce projet de nouvelle répartition des sièges communautaires.Monsieur le Maire demande au conseil municipal de s’exprimer sur ce projet.Monsieur le Maire soumet donc cette question à l’appréciation du Conseil Municipal.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimitéAPPROUVE le projet de nouvelle répartition des sièges communautaires tel qu’indiqué ci-dessus ; AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l’ensemble des pièces afférentes au dossier ;Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Délibération portant approbation des statuts du syndicat mixte e-collectivités Vendée Le Président du Centre de Gestion et le Président de l’Association des Maires et des Présidents de Communautés de Vendée soumettent à l’approbation de notre collectivité un projet de statuts d’un syndicat mixte ouvert dont l’objectif est de réaliser une plateforme « multiservices numériques » qui proposera un socle commun de prestations puis des services « à la carte ».Les premiers services proposés seront les suivants :- Parapheur et signature électronique- Télétransmissions au contrôle de légalité et au trésorier- Marchés publics dématérialisés- Gestion électronique des documents et archivage numérique à

valeur probanteCe nouvel établissement public permettra :- d’éviter toute fracture numérique entre les collectivités du

les technologies de l’information et de la communication, - de garantir une gestion plus performante, une sécurisation des

systèmes, une plus grande célérité dans les échanges et une

- d’assurer la cohérence d’ensemble des échanges, sans rupture de la chaîne de dématérialisation,

- de réaliser des économies d’échelle en mutualisant notamment les études et l’expertise nécessaires à la conduite de ce type de projets innovants.

Les statuts prévoient la répartition suivante, tant en ce qui concerne la représentation au comité syndical qu’en ce qui

- communes / 50 %

2

DÉCEMBRE 2013 CHÂTEAU-GUIBERT

- établissements publics de coopération intercommunale à

- autres établissements publics / 10 %- Sydev / 5 %- Vendée Eau / 5 %- Trivalis / 5 %- Centre de Gestion / 5 %Compte tenu de l’intérêt de ce nouvel établissement public pour la mise en œuvre de nouveaux projets de déploiement des technologies de l’information et de la communication, M. Le Maire invite le Conseil Municipal à adopter les statuts joints à la présente délibération, et d’adhérer ainsi à la structure dont la création sera prononcée par arrêté du représentant de l’Etat dans le département.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :- Adopte les statuts du futur syndicat mixte ouvert à la carte

dénommé « e-collectivités Vendée »- Décide d’adhérer à cette structure- Autorise le Maire à signer tous documents nécessaires à la

mise en œuvre de ce projetFait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Demande de subvention bibliothèque – Réserve parlementaire Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de construction de la bibliothèque municipale à La Mainborgère pour un montant de 171.000 € H.T et l’informe

réserve parlementaire.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

réserve parlementaire pour les travaux de construction de la bibliothèque municipale à La Mainborgère.et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Création et dénomination voies privées La Mainborgère Suite à la demande des services du Cadastre, Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il convient de prendre une délibération pour le choix de la dénomination des nouvelles voies créées à La Mainborgère. Monsieur le Maire précise que ces voies sont privées :Impasse du Muguet : Depuis la rue du Bouvet, entre les parcelles I 939 et I 150.Impasse des Lilas : Depuis la rue du Bouvet entre les parcelles I 931 et I 939Impasse des Lys : Depuis la rue du Bouvet entre les parcelles

AE 532 et AE 458Impasse des Rosiers : Depuis la rue du Stade entre le n° 5 et le n° 7Impasse de la Prairie : Depuis la rue du Stade entre le n° 3 bis et le n° 5Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les dénominations proposées.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Réunion du 12 Juin 2013

Révision des statuts du SyDEVVu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 5211-17, L. 5211-18, L. 5211-20 et L. 5214-27, Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 24/10/2005 relative au transfert de la compétence «éclairage public», Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 19/10/2011 relative au transfert de la compétence «signalisation lumineuse», Vu l’arrêté préfectoral n°2012 – D.R.C.T.A.J./3 – 896

des statuts du Syndicat Départemental d’Energie et d’équipement de la Vendée, Vu la délibération de la communauté de communes du Pays Mareuillais en date du 25 février 2013 relative à sa demande d’adhésion au SyDEV, Vu la délibération du comité syndical du SyDEV n° DEL020CS120413 en date du 12 avril 2013 relative à la révision des statuts du SyDEV, Vu les statuts du SyDEV,Considérant que le Comité syndical du SyDEV a décidé par délibération en date du 12 avril 2013 d’une révision statutaire, Considérant que cette nouvelle révision statutaire a pour objet de permettre notamment :

devenant un syndicat mixte fermé à la carte,- L’adaptation des compétences pour tenir compte de

l’adhésion des établissements publics de coopération

- L’introduction d’une nouvelle compétence « communications électroniques » dans les statuts du SyDEV complétant la compétence existante et visant à permettre au SyDEV d’exercer la compétence pour :

l’exploitation de réseaux de communications électroniques à partir des points d’arrivée des réseaux d’intérêt départemental sur le territoire communautaire jusqu’aux points de mutualisation

n°2010-1312 de l’ARCEP en date du 14 décembre 2010 précisant les modalités de l’accès aux lignes de communications électroniques à très haut débit en

des zones très denses , ou jusqu’aux points d’intérêts intercommunaux;

et la maintenance de points de raccordements mutualisés conformément à la décision de l’ARCEP

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n°2011-0668 du 14 juin 2011 et de l’offre de référence de France Télécom pour la création de points de raccordements mutualisés dans sa version en vigueur à la date de réalisation de ces points de raccordement mutualisés;

en 3 compétences :

à partir d’énergies renouvelables à l’exception des systèmes de cogénération,

de froid » complétant la compétence « distribution de chaleur ou de froid »

d’énergie »,

charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables » du projet de statuts en vue de la mise en œuvre du schéma départemental ;

- La constitution des Comités Territoriaux de l’Energie sur des périmètres actualisés et cohérents avec les territoires intercommunaux, à compter du prochain mandat.

Considérant que l’adhésion de la commune au SyDEV et l’adoption du projet de statuts entraînent transfert des compétences obligatoires, Considérant que le transfert des compétences facultatives requiert une délibération expresse de la commune en application de l’article 6 du projet de statuts, Considérant que, par délibérations sus visées du Conseil Municipal, la commune a transféré au SyDEV les compétences suivantes : Eclairage public, signalisation lumineuse, Considérant que conformément aux articles L.5211-17 et L.5211-18 du code général des collectivités territoriales, notre conseil municipal est appelé à se prononcer sur le projet de statuts joint en annexe de la présente délibération, Considérant que notre conseil municipal est appelé à se prononcer sur le transfert des compétences facultatives au SyDEV, Considérant que la Communauté de Communes du Pays Mareuillais a sollicité son adhésion au SyDEV par délibération sus visée, Considérant que conformément à l’article L. 5214-27 du code général des collectivités territoriales, l’adhésion de la communauté de communes au SyDEV est subordonnée à l’accord des conseils municipaux des communes membres,Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :- Décide de l’adoption des statuts du SyDEV joints en

annexe de la présente délibération,- Donner un avis favorable à l’admission des nouveaux

membres listés dans le projet de statuts,- Approuver l’adhésion de la communauté de communes

du Pays Mareuillais au SyDEV,Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Convention n°2013.EXT.0259 Extension de réseau électrique (Poste de refoulement La Roussière)Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention à intervenir entre le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) et

la commune de CHATEAU-GUIBERT pour la réalisation d’une extension de réseau électrique (Poste de refoulement à La Roussière). Le montant de la participation de la commune s’élève à 14.457,00 €.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :Approuve et autorise le maire à signer la convention à intervenir.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Effacement de réseaux Rue du Coiffeur Affaire E.ER.061.11.002 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’estimation des travaux établie par le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) pour l’effacement des réseaux de la rue des Coiffeurs. Le coût estimé des travaux est de 49.725,00 € TTC. Le montant de la participation communale serait de 28.708,00 €.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :Donne son accord pour établir le projet de détail et s’engage à réaliser les travaux dans la limite du montant estimé soit 49.275,00 € TTCAutorise le maire à signer tout document relatif à cette affaire.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Poste de refoulement

Avant

Après Impasse des Vignes

Pendant

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Avenant n°1 _ Lot 5 Couverture bacs aciers Extension EcoleDans le cadre des travaux d’extension des locaux scolaires, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°1 au marché de travaux du lot 5 – Couverture bacs aciers attribué à l’entreprise AB²M.Le montant du marché initial H.T : 46.970,25 € est porté à 50.597,65 € en raison de travaux supplémentaires d’un montant de 3.627,40 € soit une augmentation du marché de 8%.Le nouveau montant du marché est de 60.514,79 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Indemnité pour le gardiennage de l’égliseMonsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du

maximum de l’indemnité allouée aux préposés chargés du gardiennage des églises communales.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser à la paroisse Saint Vincent sur Lay la somme de 119,55 € pour le gardiennage de l’église (gardien ne résidant pas dans la commune et visitant l’église à des périodes rapprochées).Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Projet de parc éolien sur le territoire de la Commune de Château-GuibertConsidérant que la société wpd qui développe, réalise et exploite des parcs éoliens envisage un projet éolien sur le territoire de la Commune de Château-Guibert, en vue de produire de l’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent et de la vendre à EDF ou à l’organisme localement chargé de la vente et de l’achat de l’électricité,Après avoir pris connaissance du document de présentation du projet de parc éolien de la société wpd, Le Conseil Municipal se prononce favorablement au projet de parc éolien porté par la société wpd et encourage cette dernière à poursuivre les démarches nécessaires à la réalisation de ce projet (observations de terrain, études des règles d’urbanisme, rédaction de l’étude d’impact sur l’environnement, consultation des services de l’Etat, analyse des possibilités de raccordement, …) en vue de l’élaboration d’un dossier de demande de permis de construire et d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE).Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Projet éolienDans le cadre des orientations gouvernementales en matière de développement des énergies renouvelables, la société ABO WIND, 2 rue du Libre Echange à TOULOUSE, réalise des études de faisabilité d’un projet éolien sur le territoire de la commune de CHATEAU-GUIBERT.Considérant que le projet peut constituer un élément positif dans le développement de la commune, notamment l’intérêt qu’il représente en matière de développement local et de ressources potentielles, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, se prononce favorablement à ce projet et donne l’autorisation à ABO WIND d’entreprendre toutes les démarches nécessaires inhérentes à celui-ci :Rencontre des propriétaires fonciers et des exploitantsMise en place d’un mât de mesureRéalisation des études nécessaires et réglementaires pour constituer les demandes d’autorisations administratives (permis de construire, autorisation d’exploiter au titre des ICPE…)Réalisation de la concertation et de l’information aux habitants de la commune et aux communes voisines, sur le projet.La commune apportera son soutien, sans frais de sa part, à la société ABO WIND pour ce projet, notamment dans la mission d’information de la population.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Préemption immeuble cadastré AE 138Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la possibilité qu’il a, par délibération du 27 février 2013, d’exercer son droit de préemption lors de cessions immobilières de biens situés dans les zones U et NA du Plan d’Occupation des Sols.Conformément aux dispositions réglementaires, la commune a été saisie d’une Déclaration d’Intention

10 a 00 ca sise 2 et 4 rue Napoléon à La Mainborgère appartenant à M. et Mme HEMERY. Le prix de vente mentionné est de 73.500 €.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de faire valoir son droit de préemption pour un montant de 50.000 € après enlèvement de l’important stock de pneus et de l’épave de la voiture entreposés sur la propriété.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Av t n°1 Lot 5 Co tu b ie Ext si

Rue du Coiffeur

Rue Napoléon

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Tirage au sort : liste préparatoire jurés 2014 : Catherine DECOEUR ép. BRIEREHenri MARCEAUGustave ORDRONNEAU

Réunion du 24 Juillet 2013

Augmentation temps de travail de deux adjoints techniques Suite à l’extension de l’école et à une réorganisation du travail, Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il convient d’augmenter le temps de travail de deux adjoints techniques.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’augmentation de temps de travail de :Mme BONDIS Brigitte : A compter du 1er septembre 2013, la durée hebdomadaire de son travail passera de 11 heures 38 minutes à 12 heures 25 minutes.M. BESSON Jean-Claude : A compter du 1er septembre 2013, la durée hebdomadaire de son travail passera de 17 heures 21 minutes à 18 heures 45 minutes.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Avenant n°1 _ Lot 01 Canalisations et ouvrages annexes village de la RoussièreDans le cadre des travaux d’assainissement au village de la Roussière, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°1 au marché de travaux du lot 1 – Canalisations et ouvrages annexes village de la Roussière attribué à l’entreprise CHARPENTIER TP.Le montant du marché initial H.T : 149.670,60 € H.T est porté à 163.428,87 € H.T en raison de travaux supplémentaires (réfection de voirie en enrobés) d’un montant de 13.758,27 € H.T.Le nouveau montant du marché est de 195.460,92 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Avenant n°2 _ Lot 01 Création locaux de rangement rue du Stade La MainborgèreDans le cadre des travaux de création de locaux de rangement à La Mainborgère, Monsieur le Maire présente

au Conseil Municipal l’avenant n°2 au marché de travaux du lot 1 – Terrassement-Gros œuvre-Espaces verts attribué à l’entreprise LAURENT Elie.Le montant du marché initial H.T : 99.225,74 € + l’avenant N°1 de 4.728,58 € H.T est porté à 102.404,32 € H.T en raison de travaux en moins-value d’un montant de 1.550,00 € H.T.Le nouveau montant du marché est de 122.475,57 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Avenant n°2 _ Lot 02 Création locaux de rangement rue du Stade La Mainborgère Dans le cadre des travaux de création de locaux de rangement à La Mainborgère, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°2 au marché de travaux du lot 2 – Charpente-Bardage bois attribué à l’entreprise COUDRONNIERE.Le montant du marché initial H.T : 5.738,20 € H.T est porté à 7.162,95 € H.T en raison de travaux supplémentaires (reprise totale charpente du sas entrée) d’un montant de 1.424,75 € H.T.Le nouveau montant du marché est de 8.566,89 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Interventions Musique et Danse pour l’année scolaire 2013/2014 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les interventions Musique et Danse peuvent être reconduites pour l’année scolaire 2013/2014 dans les mêmes conditions proposées par le Conseil Général pour l’année 2012/2013 :- Une subvention en nature (organisation des plannings,

préparation des documents administratifs, relations avec l’inspection académique, etc.)

- Une subvention de fonctionnement de 10 € par élèveAprès en avoir délibéré, le Conseil Municipal :- Décide de reconduire les interventions Musique et Danse

pour l’année scolaire 2013/2014- Autorise le maire à solliciter une subvention auprès

du Conseil Général au titre du programme «Aide aux

Rue du Puits

Annexes 1-2

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interventions Musique et Danse en milieu scolaire»- Sollicite l’accompagnement du Conseil Général pour

l’organisation des interventions- Autorise le maire à signer tout acte lié à ce dossier.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Délibération portant élection d’un représentant au sein du collège des communes Le Maire expose :Le projet de création du syndicat mixte e-collectivités Vendée, auquel notre commune a décidé d’adhérer, va maintenant entrer dans sa phase de concrétisation.Le périmètre de la future structure est en effet connu dorénavant. Le Centre de Gestion et L’Association des Maires et des Présidents de Communautés de Vendée, qui coordonnent la mise en place du futur syndicat mixte, vont

adhérents. Il pourra alors saisir pour avis la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale, avant d’instruire la demande et de prononcer la création du syndicat mixte, au 1er janvier 2014 autant que possible.Conformément aux dispositions des statuts, la composition du futur conseil d’administration sera la suivante :- Collège des communes – 20 délégués titulaires et 20 délégués suppléants- Collège des communautés – 8 délégués titulaires et 8 délégués suppléants- Collège des autres syndicats – 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants- SyDEV – 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants- Vendée Eau – 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants- Trivalis – 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants- Centre de Gestion – 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléantsLes 3 premiers collèges sont constitués d’1 représentant par organe délibérant des différentes structures concernées (communes, EPCI, autres syndicats). L’ensemble des représentants ainsi élus seront appelés, dans un second temps, à procéder à l’élection des délégués de leur collège, sous l’égide de l’Association des Maires et des Présidents de Communautés de Vendée qui, comme le prévoient les statuts, organisera cette élection par correspondance.Le Maire sollicite donc l’assemblée délibérante de la

appelé dans un second temps à procéder à l’élection des délégués au sein du conseil d’administration d’e-collectivités Vendée.Le Maire indique à l’assemblée que :-- M. Bernard LECLERCQs’est porté candidat pour représenter la commune.Le Conseil Municipal procède à l’élection.- M. Bernard LECLERCQ est proclamé élu représentant

de la commune.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

SYDEV : Avenant n°1 à la convention n°2012.ECL.1036 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération 2012_45 relative à la convention entre le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) et la commune de CHATEAU-GUIBERT pour des travaux neufs d’éclairage à La Mainborgère.

travaux (fourniture et pose de 6 prises guirlandes), Monsieur le Maire présente l’avenant n°1 à intervenir entre le SyDEV et la commune pour un montant de : 823,00 €Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

SYDEV : Convention n°2013.ECL.0862 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention à intervenir entre le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) et la commune de CHATEAU-GUIBERT pour des travaux neufs d’éclairage Rue du Calvaire. Le montant de la participation communale est de 578,00 Euros.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve et autorise le Maire à signer la convention à intervenir.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

SYDEV : Convention n°2013.ECL.0874 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention à intervenir entre le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) et la commune de CHATEAU-GUIBERT pour des travaux de remplacement de lampes à VM-Programme 2013. Le montant de la participation communale est de 2.305,00 Euros.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve et autorise le Maire à signer la convention à intervenir.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal autorise la mise à disposition d’une partie (12,95 m²) de la parcelle ZV 84 située à La Roussière, pour l’installation d’un poste de transformation et tous les accessoires alimentant le réseau

Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée).Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Avantages en nature - Repas Monsieur le Maire indique que l’agent affecté au service de restauration à l’école de La Mainborgère est amené à prendre ses repas sur place. Ces repas sont déclarés comme

prévus pour les avantages «nourriture».Cette notion d’avantages en nature est encadrée par l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique

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territoriale.

l’URSSAF. Pour l’année 2013, ce prix de référence s’élève à 4,55 €.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la mise en œuvre de ces dispositionsFait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Convention ATESAT 2013Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention ATESAT pour l’année 2013.Cette convention règle les rapports entre les parties en ce qui concerne la mission technique fournie par les services

Les prestations font l’objet d’une rémunération forfaitaire

2002 relatif à la rémunération de l’assistance technique fournie par l’Etat aux communes et à leurs groupements au titre de la solidarité et de l’aménagement du territoire. Le montant forfaitaire correspondant à la mission de base (valeur 2012) est de 425,08 €.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve et autorise le maire à signer la convention à intervenir entre la commune et l’Etat.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

PLU : Bilan de la concertation et arrêt du projetLe Conseil municipal a, par délibération du 23 novembre 2011, prescrit la révision du plan d’occupation des sols valant élaboration d’un plan local d’urbanisme.Après plusieurs mois de procédure, il convient de tirer le bilan de la concertation d’une part, et d’arrêter le projet de plan local d’urbanisme d’autre part.BILAN DE LA CONCERTATION

à l’article L300-2 du Code de l’Urbanisme, les modalités de la concertation avec la population qui a pris les formes suivantes :

Information régulière sur l’état d’avancement des études et sur les dates des réunions ou manifestations liées à la procédure d’élaboration du PLU dans le bulletin municipal. La Commune a publié tout au long

dans la publication municipale.Information régulière sur l’état d’avancement des études et sur les dates des réunions ou manifestations liées à la procédure d’élaboration du PLU sur le site internet de la commune.

a été créée sur le site internet de la commune. Elle retrace les grandes étapes de la procédure et permet de télécharger les documents présentés au public, au fur et à mesure de l’avancée des études.Mise en place d’un registre en mairie de la prescription de l’élaboration du PLU à l’arrêt du projet.Le registre a été mis en place à l’accueil de la mairie et

demandes qui y ont été glissées avant l’arrêt du projet. 8 personnes se sont exprimées dans ce registre.Organisation d’une exposition sur les principaux éléments du projet de développement consultable en mairie et mise en place d’un registre pour recueillir les observations du public.Deux réunions publiques ont été organisées :

- le 21 janvier 2013: présentation du diagnostic et des premiers enjeux

- le 30 mai 2013 : présentation du projet de règlement et de zonage.

Au travers de ces différents éléments, la population a pu exprimer ses attentes et faire part de ses remarques.Durant la période de concertation, la Commune a par ailleurs reçu environ 13 courriers relatifs à des demandes de classement de terrains en zone constructible ou à des problématiques diverses en matière d’urbanisme formulées par des propriétaires fonciers.Le Maire et l’Adjoint à l’urbanisme ont également reçu en mairie les riverains qui le souhaitaient durant toute cette période de concertation.Le conseil municipal,VU les articles L 123-6, L 300-2 et R 123-18 du code de l’urbanisme,VU la délibération du conseil municipal en date du 23 novembre 2011 prescrivant l’élaboration du P.L.U. et précisant les modalités de concertation,VU la délibération du conseil municipal en date du

concertation,Entendu l’exposé de Monsieur le maire,Après en avoir délibéré :- Prend acte que la concertation avec la population s’est

déroulée dans les formes prévues par les textes

remarques émises lors de la concertation ayant été étudiées lors de l’élaboration du dossier de PLU

approuvée du P.L.U.) sera tenu à la disposition du public aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie.

ARRET du Projet de Plan Local d’UrbanismeMonsieur le maire rappelle les conditions dans lesquelles le projet de plan local d’urbanisme a été établi, à quelle étape de la procédure il se situe et le présente au conseil municipal.Le conseil municipal,VU la délibération du conseil municipal en date du 23 novembre 2011 prescrivant l’élaboration du plan local d’urbanisme et précisant les modalités de concertation,VU le compte-rendu du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable en date du 16 janvier 2013 qui a eu lieu au sein du conseil municipal sur les orientations générales d’aménagement et de développement conformément à l’article L 123-9 du code de l’urbanisme,VU le bilan de la concertation (L 300-2 du code de l’urbanisme).CONSIDÉRANT que le projet de plan local d’urbanisme

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est prêt à être transmis pour avis aux personnes publiques associées et aux organismes qui en ont fait la demande.Après en avoir délibéré,ARRÊTE le projet de plan local d’urbanisme de la commune tel qu’il est annexé à la présente.PRÉCISE que le projet de plan local d’urbanisme sera communiqué pour avis :

coopération intercommunale qui en ont fait la demande

Espaces Agricoles (CDCEA) conformément à l’article L 123-9 du code de l’urbanisme,

et des Sites (CDNPS) au titre de l’article L 122-2 du code de l’urbanisme concernant les zones d’urbanisation future

La présente délibération, accompagnée du dossier du nouveau PLU qui lui est annexé, est transmise à M le Préfet du département de Vendée.Conformément à l’article R 123-18 du code de l’urbanisme,

pendant un mois.Le dossier de plan local d’urbanisme est tenu à la disposition du public en mairie.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

PLU : Passage en CDNPS (Commission Départementale compétente en matière de Nature, de Paysages et de SitesLa commune s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme par délibération du 23 novembre 2011Depuis, la commune a procédé à la concertation avec le public telle que précisée dans la délibération de prescription et le conseil municipal a débattu lors de sa séance du 16 janvier 2013 sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.De plus le conseil municipal a arrêté le projet de PLU par délibération du 24 juillet 2013 transmise à la préfecture le 25 juillet 2013Ce projet se traduira par la création de nouvelles zones à urbaniser pour une contenance totale de 9,82 ha.Notre commune est située à moins de 15 kms de la périphérie d’une agglomération de + 15 000 habitants au sens du recensement général de la population. Par ailleurs, elle n’est pas couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), et n’est pas non plus incluse dans un périmètre de SCOT arrêté.Aussi pour ouvrir à l’urbanisation de nouvelles zones (délimitées après le 1er juillet 2002), il convient conformément aux dispositions de l’article L 122-2 du code de l’Urbanisme d’obtenir l’accord de Monsieur le Préfet du département de la Vendée, après avis de la Commission Départementale compétente en matière de Nature, de Paysages et de Sites et de la Chambre de l’Agriculture.Après avoir entendu l’exposé du Maire et délibéré, Le Conseil municipal décide :

de l’Urbanisme précité, de demander à Monsieur le Préfet du département de la Vendée, après avoir recueilli l’avis de la Commission Départementale compétente en matière de Nature, de Paysages et de Sites, et de la Chambre d’Agriculture de donner son accord sur l’ouverture à l’urbanisation envisagée telle que dans le rapport joint en annexe.

Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Epandage des boues de la station d’épuration de Moulin Grimaud – Enquête PubliqueMonsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a été procédé du 17 juin au 17 juillet 2013 à une enquête publique portant sur la demande d’autorisation formulée par La Roche sur Yon Agglomération au titre de la législation sur l’eau et les milieux aquatiques et marins relative à l’extension du périmètre d’épandage des boues de la station d’épuration de Moulin Grimaud.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette demande.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Réunion du 28 Août 2013

Participation aux raccordements à l’assainissement collectif La Roussière et Rue des Ceps Dans le cadre de l’assainissement collectif de La Roussière et de la rue des Ceps, Monsieur le Maire propose au

du raccordement au réseau eaux usées.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les tarifs suivants :La Roussière et le 24 rue des Terrières:

ère année : 1.000 € (du 01/10/2013 au 30/09/2014)

ème année :1.500 € (du 01/10/2014 au 30/09/2015)Au terme de la 2ème année, le raccordement est obligatoire.Rue des Ceps :

d’achèvement de travaux

Au terme de la 10ème année, le raccordement est obligatoire.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

La Roussière

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Marché prestations de services d’assurance Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal

CONSULTANT une mission d’assistance à la renégociation des contrats d’assurance de la commune et qu’une procédure adaptée a été lancée pour quatre lots (terme du marché le 31/12/2017 à minuit) :Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexesLot 2 : Responsabilité civile et risques annexesLot 3 : Protection juridique et risques annexesLot 4 : Assurance véhicules à moteur et risques annexesAprès analyse et synthèse des offres déposées, le Conseil Municipal décide l’attribution suivante :Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : SMACL Assurances 141 avenue Salvador Allende 79031 NIORT Cedex 9 Prime annuelle : 2.909,96 € T.T.C Prise d’effet du marché : 01/09/2013 à 0 h 00Terme du marché : 31/12/2017 à minuitLot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : SMACL Assurances 141 avenue Salvador Allende 79031 NIORT Cedex 9 Prime annuelle : 1.347,42 € T.T.CPrise d’effet du marché : 01/09/2013 à 0 h 00Terme du marché : 31/12/2017 à minuitLot 3 : Protection juridique et risques annexes SMACL Assurances 141 avenue Salvador Allende 79031 NIORT Cedex 9 Prime annuelle : 535,83 € T.T.CPrise d’effet du marché : 01/09/2013 à 0 h 00Terme du marché : 31/12/2017 à minuitLot 4 : Assurance véhicules à moteur et risques annexes SMACL Assurances 141 avenue Salvador Allende 79031 NIORT Cedex 9 Prime annuelle : 1.667,77 € T.T.C Prise d’effet du marché : 05/02/2014 à 0 h 00 01/09/2013 à 0 h 00 (auto-collaborateurs en mission) Terme du marché : 31/12/2017 à minuitet autorise le Maire à signer les contrats correspondants ainsi que les pièces s’y rapportantFait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Communauté de Communes du Pays Mareuillais :

Intercommunal Vu les statuts portant création de la Communauté de Communes approuvés par arrêté préfectoral en date du 23 décembre 1996, et notamment son article 2 ;Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-17 ;Monsieur le Maire informe le Conseil que la Communauté de Communes du Pays Mareuillais souhaite élargir

Intercommunal.Lors de sa séance du 22 juillet 2013, le Conseil

Communautaire, à l’unanimité, a approuvé cette

Monsieur le Maire poursuit en indiquant que le texte suivant pourrait être inséré au sein des compétences obligatoires – 2) Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la communauté – rubrique « Etudes, promotion, réalisations ou actions de développement touristique d’intérêt communautaire » :

Conformément à l’article L. 5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient à chaque Conseil Municipal des communes membres, de se prononcer sur ce transfert de compétence.Monsieur le Maire demande au conseil municipal de

Monsieur le Maire soumet donc cette question à l’appréciation du Conseil Municipal.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Communauté de Communes tel que rédigé ci-dessus, proposé et voté par le conseil de la Communauté de Communes lors de sa réunion du 22 juillet 2013 ;AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l’ensemble des pièces afférentes au dossier ;Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Participation aux raccordements à l’assainissement collectif La Roussière et Rue des Ceps(annule et remplace la délibération 2013_57) Dans le cadre de l’assainissement collectif de La Roussière et de la rue des Ceps, Monsieur le Maire propose au

du raccordement au réseau eaux usées.En application de l’article L 1331-2 du code de la santé publique,Le Conseil Municipal adopte les tarifs suivants :La Roussière et le 24 rue des Terrières:

ère année :1.000 € (du 01/10/2013 au 30/09/2014)

ème année :1.500 € (du 01/10/2014 au 30/09/2015)Au terme de la 2ème année, le raccordement est obligatoire.Rue des Ceps :

d’achèvement de travaux

Au terme de la 10ème année, le raccordement est obligatoire.Cette délibération annule et remplace la délibération 2013_57Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Réunion du 25 Septembre 2013

Rapport d’activités 2012 Communauté de Communes du Pays Mareuillais Conformément aux dispositions de l’article L 5211-39 du

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Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais.Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir pris connaissance, prend acte de la présentation du rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Avenant 2 Lot 7 – Menuiseries bois Travaux EcoleDans le cadre des travaux d’extension des locaux scolaires, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°2 au marché de travaux du lot 7 - Menuiseries bois attribué à l’entreprise FLOBOIS Sarl.Le montant du marché initial H.T : 44.755,07 € est porté à 46.923,52 € en raison de :L’avenant n°1 d’un montant de 3.685,65 €,Travaux en plus et moins-values d’un montant de - 1517,20 €,soit une augmentation du marché de 5%Le nouveau montant du marché est de 56.120,53 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Avenant 1 Lot 11 – Sols collés Travaux EcoleDans le cadre des travaux d’extension des locaux scolaires, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°1 au marché de travaux du lot 11 – Sols collés attribué à l’entreprise ABC Revêtements.Le montant du marché initial H.T : 6.519,76 € est porté à 6.104,44 € en raison de :La pose d’une barre de seuil d’un montant de 8.97 € HT et de la suppression des plinthes PVC d’un montant de - 424,29 € HT, soit un total de - 415,32 €,soit une diminution du marché de - 6%Le nouveau montant du marché est de 7.300,91 € T.T.C.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cet avenant et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Mises à disposition et renouvellement de mises à disposition personnel communal

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le maire à signer les conventions à intervenir entre la Commune et:

pour le renouvellement de la mise à disposition de Mme DAVIET Angélica et la mise à disposition de Mmes RENAUD Priscillia et MOKRIS Coralie,

Château-Guibert pour le renouvellement de la mise à disposition de Mme LELAURE Laetitia

Publique pour le renouvellement de la mise à disposition de Mmes DAVIET Angélica, DEVAUD Lydie, LELAURE Laetitia et la mise à disposition de M. BESSON Jean-Claude, Mmes BONDIS Brigitte, MOKRIS Coralie et RENAUD Priscillia,

renouvellement de la mise à disposition de Mme DEVAUD Lydie

Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Assurances des risques statutaires – Contrat groupe proposé par le Centre de GestionLe Maire expose :Les dispositions statutaires (loi n° 84-53 du 26 janvier

au maintien de tout ou partie de leur traitement en cas de maladie, maternité, accident du travail ainsi qu’au versement d’un capital décès. Les agents relevant de

d’un régime de protection sociale dérogatoire de droit commun (décret du 15 février 1988).

supportées par la collectivité employeur, il est recommandé

statutaires.Depuis la transposition de la directive européenne n° 92/50/CEE du 18 juin 1992 en droit français (décret du 27 février 1998), les contrats d’assurance sont soumis au code des marchés publics. Dans ce cadre et en application des dispositions de l’article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et du décret n° 86-552 du 14 mars 1986, le Centre de Gestion de la Vendée, mandaté par un certain nombre de collectivités, a conclu avec la C.N.P. Assurances, un contrat groupe « Assurance des risques statutaires » par capitalisation sans reprise du passé et d’une durée de quatre (4) ans (du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017) auquel toute collectivité peut adhérer.I - Le Maire vous propose de souscrire pour le personnel de la collectivité, comptant moins de 30 agents au 1er janvier

groupe et aux conditions suivantes :POUR LES AGENTS AFFILIES A LA CNRACL

La couverture retenue est une garantie tous risques

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(maladie ordinaire, longue maladie, maladie longue durée, maternité, paternité, adoption, accident du travail, maladie imputable au service et décès), à prise d’effet au 1er janvier 2014, avec une franchise au choix de quinze (15) jours ou de trente (30) jours fermes en maladie ordinaire.Le taux de cotisation pour l’année 2014 appliqué à l’assiette de cotisation pour la part assureur s’élève à :

Cinq virgule zéro cinq pour cent (5,05 %) avec une franchise de quinze (15) jours fermes en maladie ordinaire Quatre virgule soixante-trois pour cent (4,63%) avec une franchise de trente (30) jours fermes en maladie ordinaire

L’assiette de cotisation est composée du Traitement Brut

s’ajoutent les éléments optionnels suivants : le supplément familial de traitement la moitié des charges patronales (soit un taux de 25 % de la masse salariale à déclarer lors de l’appel de prime) la totalité des charges patronales (soit un taux de 50 % de la masse salariale à déclarer lors de l’appel de prime)

POUR LES AGENTS AFFILIES A L’IRCANTEC

La couverture retenue est également une garantie tous risques (maladie ordinaire, grave maladie, maternité accident du travail et maladie professionnelle), à prise d’effet au 1er janvier 2014, avec une franchise de quinze (15) jours en maladie ordinaire.Le taux de cotisation pour l’assureur s’élève à un virgule vingt-cinq pour cent (1,25 %) de l’assiette de cotisation composée du Traitement Brut Indiciaire et de la Nouvelle

optionnels suivants : le supplément familial de traitement. la totalité des charges patronales (soit un taux de 37 % du traitement brut correspondant à un remboursement de la totalité des charges).

de la Vendée, par voie de convention, la gestion dudit

de zéro virgule douze pour cent (0,12 %) et pour les

zéro cinq pour cent (0,05 %).Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les propositions ci-dessus et autorise le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Remboursement électricité salle du Bourg (2012) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que l’Association d’Education Populaire (A.E.P) chargée de la gestion des locations de la salle du bourg devra verser à la commune de CHATEAU-GUIBERT la somme de 1.262,19 €, correspondant aux charges d’électricité 2012.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Remboursement électricité salle La Mainborgère (2012) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que le comité des fêtes de Château-Guibert chargé de la gestion des locations de la salle de La Mainborgère devra verser à la commune de CHATEAU-GUIBERT la somme de 3.578,91 €, correspondant aux charges d’électricité 2012.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Convention N°2013.EFF.0140 avec le SyDEV Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention à intervenir entre le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) et la commune de CHATEAU-GUIBERT pour des travaux d’effacement de réseau électrique à La Mainborgère Rue du Coiffeur. Le montant de la participation communale est de : 14.051,00 Euros.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :Approuve et autorise le maire à signer la convention à intervenir.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Convention N°2013.ECL.1307 avec le SyDEV Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention à intervenir entre le SyDEV (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée) et la commune de CHATEAU-GUIBERT pour des travaux neufs d’éclairage à La Mainborgère Rue du Coiffeur. Le montant de la participation communale est de : 6.483,00 Euros.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :Approuve et autorise le maire à signer la convention à intervenir.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

des Bois Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’article L442-5-1 du code de l’éducation précise que la participation de la commune de résidence revêt le caractère d’une dépense obligatoire lorsque la scolarisation d’un élève dans une école située sur le territoire d’une autre commune que celle où il est réputé résider trouve ses origines dans des contraintes liées à des raisons médicales. Un enfant de la commune scolarisé à l’école privée de Saint Florent des Bois se trouve dans ce cas.Après en avoir délibéré, considérant que l’enfant est scolarisé à l’école Notre-Dame de St Florent des Bois depuis le 26/04/2010, le Conseil Municipal décide de verser une participation, calculée sur le coût d’un élève de l’école publique de Château-Guibert, de 1.125,29 € correspondant :Année scolaire 2009/2010 (à compter du 26/04/2010): 137,70 €Année scolaire 2010/2011 : 478,67 €Année scolaire 2011/2012 : 508,92 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

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Le règlement du cimetière communal a été adopté le 28 avril 2011 après avis du Conseil municipal par délibération du 20 avril 2011.Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

suit :Article 19 : Scellement d’une urne sur la pierre tombaleLe scellement d’une urne sur la pierre tombale est interditLe dépôt d’une urne dans un caveau familial est autoriséPrécise que les autres termes du règlement demeurent inchangés

vigueur le 1er octobre 2013

2° - A compter du 1er octobre 2013, complète les tarifs votés le 20/04/2013 par :Dépôt d’une urne dans un caveau : 50 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Travaux Construction bibliothèque : Demande de subvention auprès du Conseil GénéralMonsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de construction de la bibliothèque et l’informe que les communes qui se sont engagées sur un projet de développement de leur bibliothèque par la signature d’une convention d’objectifs (24/04/2013) avec le Conseil Général de la Vendée-Bibliothèque Départementale

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :Approuve le projet et sollicite le Conseil Général de la Vendée pour l’octroi d’une subvention

suit : DEPENSES : Travaux : 171.000,00 € H.T Lever topographique : 892,00 € H.T Etude géotechnique : 1.565,00 € H.T Maîtrise d’œuvre : 23.785,00 € H.T Mission SPS : 836,00 € H.T Bureau contrôle technique : 1.530,00 € H.T TOTAL H.T : 199.608,00 € H.T

RECETTES : CONSEIL GENERAL : 59.882,40 € H.T

Emprunt : 70.000,00 € H.T TOTAL H.T : 199.608,00 € H.TAutorise le Maire à signer tous documents se référant à ce dossier.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide le virement de crédit suivant :2315 – Travaux : - 2.800,00 €203 – Frais d’études : + 2.800,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les

FONCTIONNEMENT :Dépenses : 023 _ Virement à la section d’investissement : 19.000,00 €Recettes : 74121 _ Dotation de solidarité rurale : 19.000,00 €INVESTISSEMENT :Dépenses : 204172/165 _ Eclairage public : 6.500,00 €Dépenses : 204172/166 _ Effacement de réseaux : 12.500,00 €Recettes : 021 _ Virement de la section de fonctionnement : 19.000,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Cession du bâtiment communal jouxtant l’égliseConsidérant la proposition d’acquisition auprès de la commune du bâtiment jouxtant l’église,Le Conseil Municipal,Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1311-9 et suivants, et L.2241-1,Vu le code général de propriété des personnes publiques,Vu l’avis 2013-061-V-0703 en date du 17 mai 2013 portant estimation par les services domaniaux,Approuve la cession du bâtiment cadastré AB 392 d’une contenance de 176 m² au prix de 40.000 € hors frais annexes à M. et Mme MONTASSIER Laurent, 13 place de l’Eglise 85320 CHATEAU-GUIBERT, (Mme MONTASSIER, intéressée, ne prend pas part au vote)Autorise le Maire à signer tous documents se référant à ce dossier.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

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EXTENSION DE L’ECOLEAvril 2013, nous avions eu un avant-goût de la nouvelle école avec la mise en service des deux nouvelles classes, du bureau et de la salle des enseignants.Septembre 2013, nous avons la chance d’évoluer dans une école achevée spacieuse et fonctionnelle. La salle de motricité, la garderie, la classe de Mme PROUST, les aménagements extérieurs ainsi que les annexes de ser-vices du personnel de cantine fonctionnent pleinement au grand bonheur de tous.

ÉCOLE PUBLIQUE de LA MAINBORGÈRE

Classes Effectifs actuels Enseignants

Petite section 2ème annéeMoyenne section

1214

Annie MARSAUD-LABORIEUX

Moyenne sectionGrande section

917

Myriam PROUST

Cours préparatoireCours élémentaire 1ère année

176

Marie-Hélène BARLIERMarie-Germaine PAIN

Cours élémentaire 1ère annéeCours élémentaire 2ème année

169

Karen AUGEREAUMarie-Germaine PAIN

Cours élémentaire 2ème annéeCours moyen 1ère année

620

Nathalie BOURONSandrine SAR

Cours moyen 1ère annéeCours moyen 2ème année

1016

Jean-Louis LE BAIL

Cette année, l’école accueille 152 élèves, répartis de la manière suivante:

A noter : Pour préparer la rentrée de septembre 2014, nous invitons toutes les familles ayant des enfants nés en 2011 à contacter l’école

Suppléants : Delphine PERROTIN Audrey LUMINEAU Anthony CHIRON Stéphanie IMBERT Céline MARIONNEAU Emilie CHAGNOLLEAU

ÉLECTIONS DES DÉLEGUÉS DE PARENTS D’ÉLÈVES Elles ont eu lieu le vendredi 11 octobre 2013.Sont élus pour l’année scolaire 2013-2014 :

Titulaires : Claire RENAUDIN Nathalie BARRADEAU Isabelle PERROTIN Alain MURAIL Vincent GILLAIZEAU Valérie DAS NEVES

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PROJETS ET ACTIVITESActivités culturelles

Sorties au CinémaCette année, l’école s’est inscrite au dis-positif «Cinécole». Les élèves de la PS au CM2 se rendront 3 fois au Cinéville de La Roche sur Yon pour assister à la projection

dès le mois d’octobre avec «Petit à Petit» et «Le Jour des Corneilles»

Activités sportives

Course d’endurance : Le cross de secteur a eu lieu à Mareuil sur Lay le mercredi 13 novembre 2013. De nombreux élèves du CP au CM2 sont arri-vés dans les trois premiers de leur catégorie. BRAVO !4 élèves ont participé au cross départemental à La Roche sur Yon le mercredi 4 décembre.

Découverte du Hand-BallLes élèves de CM1/CM2 et de CE2/CM1 ont découvert et pratiqué cette activité grâce à l’intervention de Monsieur Gaël DORET. Ces 7 séances avaient pour objectifs de ma-nipuler le ballon (passer, tirer) de connaitre les différents rôles (attaquant / défenseur) de connaître et respecter les règles du jeu.

AVIS DE RECHERCHE

Nous cherchons un nom pour l’écoleSi vous souhaitez soumettre une proposition, n’hésitez pas à déposer votre idée dans la boîte aux lettres de l’école (nom de poètes, hommes et femmes célèbres, personnes ou lieux en lien avec la commune….)

Calendrier1. Recensement des idées auprès des familles Décembre 2013

2. Une première sélection sera faite par l’équipe enseignante, la Municipalité et les Représentants de Parents d’élèves Janvier 2014

3.élèves sur cette sélection et un vote sera organisé (1 voix par élève, 1 voix par famille, 1 voix par enseignant et 1 voix par conseiller municipal) Ven-

dredi 24 janvier 2014

4. Dépouillement du scrutin, Lundi 27 janvier 2014

Tous les vendredis-matin, la classe de CE1/CE2 se rendra à la piscine de mars à juin.Nous sommes à la recherche de personnes disponibles pour encadrer un groupe dans l’eau sous la responsabilité de l’enseignante. Si cette activité vous intéresse, n’hésitez pas à contacter l’école (le lundi de préférence).

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NoSilaou

Ca1.fa2.l’leJa

3.

Nos petits sagement assis

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ASSOCIATION des PARENTS d’ÉLÈVES et AMIS de l’ÉCOLE PUBLIQUE de LA MAINBORGÈRE

L’Association a procédé au renouvellement du tiers sortant de son conseil d’administration :

Tiers élu en 2013 : Aurélie BULTEAU, Billy CHAR-NEAU, Anthony CHIRON, Laurence LESCELLES, Nico-las MANDIN, Manuela PIGEAUD, Carole ROBLIN.

Le Conseil d’Administration a ensuite élu son bureau le lundi 14 octobre 2013 :

Présidente : Emilie BERTHOMÉVice-Président : Vincent GILLAIZEAUVice-Président : Nicolas MANDIN Secrétaire : Christelle DE OLIVIERASecrétaire adjointe : Vanessa BOITELTrésorière : Céline MARIONNEAUTrésorière Adjointe : Elsa SEGURET GRISTrésorerie cantine : Hélène THOUZEAU (facturation fournisseurs) Laëtitia LELAURE (facturation familles)Trésorerie garderie : Ingrid AVERTY (facturation fournisseurs) Lydie DEVAUD (facturation familles)

Le prix du repas reste inchangé (2.95 €) pour 2014.

-tat satisfaisant s’explique par le nombre de rationnaires : en moyenne 129 repas par jour.

La garderie du matin est assurée par Angelica DAVIET de 7h30 à 9h.Lydie DEVAUD et Laëtitia LELAURE prennent en charge les enfants après l’école de 16h30 à 18h45 et Angélica DA-VIET en renfort le mardi et jeudi de 16h30 à 17h15.Le prix de l’heure de garde pour les amicalistes est main-tenu à 1,80 €/heure et 0.50 cts pour le goûter.Le tarif du ¼ d’heure de 18h30 à 18h45 est doublé.Le coût des salaires cantine/garderie pris en charge par l’association représente 39 887 €.

Notre kermesse a eu lieu cette année sur le même déroulé que l’année précédente : danses des enfants en extérieur,

Nous remercions tous les participants bénévoles, la mairie et les sponsors.La soirée s’est terminée par le traditionnel repas moules/frites avec près de 500 repas servis.

Veuillez noter dès à présent notre prochaine kermesse qui aura lieu le SAMEDI 28 JUIN 2014

Vente de chocolats

Cette année, une vente de chocolats de noël est organisée.

La location des tables et barbecues de l’association se fait auprès de Aude MOINARD, 11 place de l’Eglise (02.51.28.23.67) ou Nicolas BERTHOME, 2b chemin des Borderies (06.25.83.13.34 ou 02.51.05.83.08)

La Présidente, Emilie BERTHOMÉ.16


SPORTS pour TOUS

Cette année «Sports pour Tous» a repris ses activités le 10 septembre 2013 avec 84 adhérentes, réparties en 6 groupes.L’Assemblée Générale du 2 juillet a démontré un bilan positif mais depuis deux ans nous puisons dans nos réserves.

-noiseries, à la tombola et à notre grand rassemblement annuel : Le gala. En attendant, nous remercions la Communauté de Communes pour leur subvention de 2013.L’Association «Sports pour Tous» a participé, cette année encore, au projet de l’Automne en Pays Mareuillais le dimanche 29 septembre au sein de l’organisation et en tenant un stand crêpes. Je remercie toutes les personnes de l’association qui se sont rendues disponibles ce week-end là.La saison 2013/2014 a commencé le mardi 10 septembre avec Annabelle LOIZEAU notre professeur de danse diplômée d’Etat. Elle a en charge tous les groupes de danse de l’Association. Merci aussi à Gaëtane prof sur Luçon, qui a remplacé Annabelle, au pied levé, 15 jours en septembre. Céline RIBÉROLLE, professeur diplômée d’Etat, prend en charge le

aussi le LIA, step et renforcement musculaire.Je veux remercier le bureau et le Comité des fêtes, tous les bénévoles, les ados, les professeurs et les adhérentes pour leur dévouement, leur attachement à l’Association «Sports pour Tous». Cela fait 13 ans que je suis Présidente et il est temps

Christine MARIONNEAU

RAPPELL’Association «Sports pour Tous» a participé pour la 9ème année au téléthon en organisant une marche nocturne le ven-dredi 6 décembre 2013. Le départ était à la salle des fêtes de la Mainborgère vers 18h45. Au départ, une collation était offerte par la Commune de Château-Guibert.

LE BUREAU… inchangéLE BUREAU… inchangé

MARDI

- de 17H15 à 18H15 les 2003/2004 110€

- de18H15 à 19H15 les 2001/2002 110€

- de 19H15 à 20H15 les ados 110€

MARDI

- de 20H30 à 21H30 GYM adultes 110€

MERCREDI

- de 10H à 11h les 2007/2008/2009 110€

- de 11H à 12H les 2005/2006 110€

- TOMBOLA (tirage au gala de danse)

- GALA le 14 juin 2014

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La saison 2012-2013 du FC Château-Guibert a débuté dans la continuité de la saison passée pour nos 35 années d’exis-tence.Avec un effectif toujours réduit (actuellement 22 séniors), nous sommes repartis en 4ème division niveau district. Nous souhaitons terminer dans les premiers avec l’ambition de faire du jeu et donner du plaisir aux gens qui nous accom-pagnent, dirigeants, bénévoles et supporters. Concernant

-TERIUM.

toujours un arbitre, nous sommes maintenant en infraction au niveau du district et cela nous pénalise pour des mutations de joueurs ou d’éventuelle montée à la division supérieure.

L’encadrement des seniors est assuré par Matthieu GALI-CHET avec en nouveauté un entraînement en commun avec le club de ROSNAY tous les mardis. Ce rapproche-

nombre de joueurs et ainsi de créer des séances d’environ 15/20 joueurs.

Pour nos jeunes, nous avons actuellement 45 joueurs ré-partis ainsi : 10 joueurs en U6/U7, 11 en U8/U9, 14 en U10/U11 et 10 en U12/U13. Lydie étant en congé mater-nité, l’entraînement est assuré par Matthieu GALICHET, Laurent BAROTIN et moi-même tous les mercredis. Ces jeunes participent à des plateaux les samedis et sont enca-drés souvent par des parents/joueurs.Pour les loisirs, avec toujours un effectif d’une vingtaine de joueurs, ils se réunissent tous les vendredis soir avec le même plaisir et souvent beaucoup d’histoires à raconter le lendemain…Après l’achat de survêtements la saison dernière grâce aux entreprises ATV et MALIGORNE, l’entreprise MENUI-SERIE D’OLIVIER a offert 55 nouveaux maillots et shorts pour les jeunes, tous identiques. Merci à elle. Le club, lui, a énormément investi dans l’achat de matériel (but en alu-minium, ballons, chasubles, plots…) avec l’objectif de per-mettre d’aider nos éducateurs et bénévoles à perfectionner nos jeunes et séniors.

-

notre calendrier.

Côté festif, nous vous invitons à la galette des rois le 02 février 2014. Nous organisons notre traditionnelle «coq au vin» le 5 avril 2014 et notre concours de pêche à la truite le 26 avril 2014. Nous espérons vous voir toujours aussi nombreux !!

de leur temps pour tenir le bar le dimanche, monter et des-cendre les tubulures, s’occuper de nos manifestations et ramasser le lendemain… Merci à euxIl ne me reste plus qu’à vous souhaiter de bonnes fêtes de

Le Président, Jérôme BREBION

FOOTBALL CLUB

Jeunes lors de la remise ds maillots de la

MENUISERIE D OLIVIER

jeunes lors de la remise des survêtements des

entreprises ATV ET MALIGORNE

Equipe 1 + Jeunes

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Le Foyer des Jeunes est ouvert à tous les jeunes de 12 ans et plus qui souhaitent s’amuser et rencontrer d’autres jeunes.

Pour s’inscrire, contacter Lydie DEVAUD, l’animatrice au 06 18 62 63 74.

Le Foyer est ouvert hors vacances scolaires (jour et ho-

est mis en place une grande partie des vacances scolaires.

Le 14 juillet 2013, le Foyer des Jeunes a organisé avec les Rameurs du Marillet, le vide-grenier et les courses de Baleinières. Merci à tous les bénévoles qui ont fait de cette journée une réussite.

Pour le téléthon 2013, nous avons renouvelé l’après-midi «jeux en famille» le dimanche 8 décembre avec la participation de la Mairie de Château-Guibert (pour la salle), le Football Club de Château-Guibert qui va

offrir la recette du bar d’un match, Arts et Découvertes qui va offrir un lot au gagnant de la loterie à l’américaine et les Amis du Temps Libre qui vont venir nous aider. Cette année, nous avons invité Les Editions Les Minots, mai-son d’édition de livres pour la jeunesse créée par Angeline

CHUSSEAU de la Roussière. Elle reversera 10 % des ventes réalisées ce jour au Téléthon(1).

-veau président. Devenu majeur en juin 2013, Benjamin SOUCHET a pris le poste de président et Bastien DAVIET, celui de vice-président. Nous remer-cions Annie ELIE qui a fait l’intérim pour la présidence

installations du Foyer. Merci Annie.

Notre animatrice, Lydie, était en congé maternité depuis juin 2013 et c’est le 8 octobre dernier qu’Angèle a montré

-tions aux parents et au grand frère, Jasmin.

La secrétaire du Foyer des Jeunes,Sophie Baribaud

(1) La somme totale remise au Téléthon est de 679,36 € (FCCG compris)

Le FOYER des JEUNES

Date à retenir : L’Assemblée Générale se déroulera le vendredi 31 jan-vier 2014 au foyer des jeunes.

Les AMIS du TEMPS LIBREEn juillet, nous avons fait un pique-nique aux Roches avec les résidents de l’EHPAD.A cette occasion, nous avons donné le chèque de 1000 € (notre participation à l’achat de la nouvelle voiture). Notre ami Narcisse a fait la démonstration de l’utilité du véhicule sous les applaudissements du club.

Notre soirée spectacle de novembre nous a permis d’apprécier des chanteurs de talent. Plus de 120 spectateurs étaient sous le charme. Merci à tous ceux qui nous permettent chaque année d’offrir une animation à la commune. Ils prouvent, en préparant la salle et le repas, que les moins jeunes restent toujours actifs.

Toujours en novembre, l’EHPAD des Roches a organisé son 1er concours de belote pour rassembler les 3 clubs qui viennent régulièrement partager les jeux : Château-Guibert, Thorigny, Mareuil sur Lay. Nous étions là dans une très bonne ambiance et pour la petite histoire, c’est Château-Guibert qui a gagné les 1ers prix.

Nous avons terminé l’année autour de la bûche de Noël.

La Présidente, Monique BARRADEAUAU

Poavmidiladelade

offrir la recette du bar d’un matc

l ésid

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Les PETITS CHASSEURS Castel-GuibertinsL’assemblée générale de notre association a eu lieu le di-manche 28 juillet 2013, à son issue le nouveau bureau a été constitué :- Président .......................... André GUILLON...................................... ( Tél. 02.51.31.70.48)- Vice-Présidents ........... Jean-Luc COUTRET..............................................Jacky GROLIER- Secrétaire ...............Jean-Paul BARRITAUD- Secrétaire adjoint .. Jean-François TESSIER- Trésorier ......................... Gilles OLLIVEAU- Trésorier adjoint ........................Patrice YOUL’ensemble des sociétaires a décidé la poursuite des actions favorisant la reproduction naturelle de la faune sauvage (ja-chères, aménagements du territoire, comptages...) en par-tenariat avec la fédération des chasseurs de Vendée et les agriculteurs castel-guibertins.

Intercultures : des semences labellisées « petite faune»Une nouvelle disposition agricole est apparue récemment : la couverture obligatoire des sols par des intercultures en automne/hiver.Ces CIPAN (Couverts d’Intercultures Pièges A Nitrate) sont un refuge idéal pour la petite faune, à l’opposé d’une plaine nue, sans abri contre les prédateurs, battue par le vent et lavée par les pluies. Le couvert choisi doit être fa-vorable, la moutarde qui jaunit gaiement nos campagnes

-ment entre ces tiges hautes et serrées qui de plus gardent l’humidité, facteur de maladies. Le Groupe Technique du réseau Agrifaune (Fédération nationale des chasseurs, ONCFS, Chambres d’Agriculture, FNSEA) a expérimenté plusieurs mélanges d’intercultures au sein des différentes plates-formes pilotées par des Chambres d’agriculture et des Fédérations de chasseurs. Il a fallu tenir compte des intérêts agronomiques, cynégétiques, mais aussi des contraintes techniques et économiques. Avec 3 ou 4 es-pèces végétales mellifères, crucifères et légumineuses, les mélanges sont implantés précocement après la moisson pour un développement rapide. Ils sont conduits de façon raisonnée en termes de densité des semis et maintenus le

destruction «douce» sont privilégiées. (utilisation crois-sante des barres d’effarouchement..) Une marque déposée «Agrifaune Interculture» labellise des couverts végétaux

projets à Château-Guibert se rapprocher des membres de la Société Communale de Chasse, de la Coopérative Agricole

«La rencontre du lièvre»Tout commence dans un labour que l’on croit vide et que l’on arpente jambes lourdes, découragé par des heures de marche sans voir un gibier. La terre, uniforme, bouge tout à coup dans vos pieds. Une motte de terre que rien ne dis-tinguait des autres se met à vivre. Elle déploie des pattes nerveuses, dresse de longues oreilles ourlées de noir ; un

cacher, le salut est dans la fuite à présent. C’est la rencontre d’un lièvre qui suivant les régions peut-être banale, ou au contraire rare, sans qu’on puisse l’expliquer : le lièvre ne livre pas facilement ses mystères et ses secrets.

En vous remerciant de votre attention, sachez que nous res-tons à votre écoute ; nous vous invitons le samedi 22 mars 2014 à nous rejoindre à Billy pour notre habituel concours de pêche à la truite et le dimanche 11 mai 2014 pour notre repas des chasseurs.

2014.

André Guillon

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Nous sommes une association avec 4 activités artistiques :

LA POTERIELes amateurs se retrouvent tous les lundis pour créer, modeler, tourner et émailler leurs créations.Horaire : Lundi de 14h00 à 17h00Lieu : n°1 Les Fauchardières à CHATEAU-GUIBERT

LA PHOTOGRAPHIELe but de nos rencontres est de mieux connaître la photographie, de maîtriser la tech-nique, de bien cadrer portraits, paysages, photo-macro etc…Réunions tous les 15 jours, le jeudi de 20h30 à 22h30 à la salle de La Mainborgère.

LA PEINTURERéunion tous les jeudis de 14h00 à 17h00 à la salle de La Mainborgère. Les séances sont animées par

DENTELLELa réunion des dentellières est le samedi de 14h00 à 18h00 à la salle de La Mainborgère.

Pour tous renseignements, vous pouvez contacterMme BERNARDS au 02 51 09 61 14

La PÉTANQUENous arrivons au terme de la saison de pétanque 2013, avec 40 licenciés dont 7 féminines et 4 jeunes. Cette année n’a pas été riche en résultats très peu de joueurs ont marqué des points.Les concours organisés cette année nous ont permis d’ac-cueillir plus de 1200 Joueurs.Les championnats départementaux ne nous ont pas apporté les résultats escomptés, mais nous avons participé avec enthousiasme et sportivité.Nous avons participé aux championnats des clubs dans la deu-xième division et pour la saison 2014 nous restons dans cette division, le résultat nous place à la 2ème Place du classement.Les joueurs ont participé aux différents nationaux et grands prix du département, leurs places dans le classement a été honorable.Les concours organisés les jeudis, en juillet et août nous ont permis de réunir un nombre important d’équipes et se sont déroulés en toute sportivité et convivialité. Il faut dire que cette année nous avons eu une saison excellente, avec un beau temps pratiquement à chaque manifestation, nous re-commencerons l’année prochaine et espérons avoir encore plus de participants.Plusieurs équipes de cinq joueurs se sont déplacées pour jouer au bol d’or d’Espagne, et sont revenues enchantées de leur séjour, ils comptent bien récidiver l’année prochaine.Le premier championnat des clubs s’est déroulé sur notre

terrain et s’est merveilleusement bien passé. Nous avons clôturé notre saison, par la journée du club. Cette année nous avons inauguré, le repas du midi s’est passé au restau-rant, tous les participants ont été enchantés de cette déci-sion prise par le bureau.L’Assemblée Générale s’est déroulée le soir à 19h30, nous avons terminé cette soirée par un apéritif.

Journée du club le 26 octobre 2013

Nous sommes prêts à accueillir toute personne voulant par-ticiper à nos manifestations et nos concours.Pour tous renseignements et prix des licences, vous pouvez vous adresser au Président où à la Secrétaire.Pour l’année 2014 les inscriptions peuvent se faire au-près de M. BOUREAU Michel, Président du Club : 02.51.30.56.79 ou Mme BRIANÇON Marguerite, Secré-taire : 02.51.28.06.54. Mme BRIANÇON Marguerite, Secrétaire.

ARTS et DÉCOUVERTES

LALALALARé

DEDEDEDELasa

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LIGUE contre le CANCER COMITÉ DE VENDÉEMANIFESTATION DU 5 OCTOBRE 2013 AU PROFIT DU COMITE DE VENDEE,LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER

Une soirée réussie lors de la manifestation organisée par un groupe de bénévoles de la Commune de Château-

contre le cancer, Comité de Vendée.Ce repas a lieu depuis 10 ans à la salle de la Mainbor-gère et nous approchons un

public de tous âges (3 à 80 ans). Il avait été initié par nos aînés à Château-Guibert.

A ces 190 repas, nous associons la bourriche. Celle-ci est composée de tableaux de peinture et autres objets confec-tionnés par des Castels-Guibertins, des entrées gratuites de divers parcs attractifs, un don par le Crédit Mutuel et le Cré-dit Agricole de Mareuil sur Lay, des lots offerts par certaines entreprises de la région. Cette manifestation nous a permis de remettre au Comité de Vendée une somme de 3 600 €.

Gérard Jourdain, Directeur de la Ligue, nous a tracé les prin-cipales missions de la ligue : actions de prévoyance et de dé-pistage, l’aide à la recherche, l’investissement en matériel de pointe au CHD, l’aide aux malades et aux familles ainsi que les ateliers de bien être.Ceux ci mis en place dans les 10 antennes sont ouverts aux malades et à leurs proches. Ils proposent des ateliers collectifs notamment de la sophrologie, des activités de gym douce et des nouveautés en 2013 dans certaines antennes (des ateliers itinérants d’arts plastiques et de la marche nordique).

Le combat contre le cancer passe par le sport.Sur notre dernier bulletin communal, nous vous avions parlé

un cancer et qui a réalisé un marathon de 6 000 Kms à travers 48 départements sur 175 jours non stop. Il est arrivé le 6 Sep-tembre à Orthez et à chaque étape les dons récoltés étaient pour la Ligue contre le cancer. Nous pouvons également citer Arnaud BOISSIÈRES atteint d’une leucémie lors de la pre-mière édition du Vendée Globe en 1989 et qui a porté les cou-leurs de la ligue en Novembre 2012.

Le Comité Départemental de la Vendée en partenariat avec le Comité départemental de canoë-kayak lançait ce samedi 5 Octobre l’opération «Ramer en Vendée contre le cancer» acti-vité inspirée des Pink Dragon Ladies canadiennes sur trois sites : Mervent, Sallertaine et Rocheservière. Cette activité encadrée par des moniteurs professionnels pourra permettre à des femmes touchées par le cancer du sein de ramer et de former ces nouveaux équipages.

N’hésitez pas à demander des renseignements auprès du CO-MITE DE LA VENDEE, Ligue Nationale contre le Cancer, CHD Les Oudairies 85925 LA ROCHE SUR YON Cedex 9 – Téléphone 02 51 44 63 28 ou 06 63 75 53 35 - Contact email : [email protected]

Les représentants de la Ligue adressent un GRAND MERCI A TOUS CEUX QUI CONTRIBUENT AU SUCCES DE CETTE SOIREE.

bonne année 2014. La déléguée, Françoise BREBION

Une maunla

coVeCeangè

public de tous âges (3 à 80 ans) Il a

Une nouvelle année s’achève… la vie continue aux Roches…

Sur le volet vie sociale et convivialité :Cette année, il y a eu les rendez-vous habituels et notam-ment :

Une fois par semaine les courses à Mareuil, désormais pour tous ceux qui le souhaitent, y compris ceux à mobi-lité réduite,Une fois par mois la fête des anniversaires, bien souvent par-tagée avec les voisins des «Ardillers»,

Le Samedi 30 mars 2013 le loto (262 cartes jouées)Le Vendredi 21 juin 2013 le repas annuel des familles (184 participants)Le Samedi 26 octobre 2013 avec le spectacle annuel pré-paré et présenté par les résidentsLe Mardi 17 décembre 2013 après-midi a eu lieu la Fête de Noël des résidents animée par «Animation Jacques et Daniel»

En 2013, il y a eu de nouveaux rendez-vous :Le Jeudi 4 juillet 2013 le pique-nique aux Roches auquel

L’E.H.P.A.D.

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ont participé les membres des associations locales : «Les Amis du Temps Libre de Château-Guibert» et «l’AEP Salle des Fêtes de Château-Guibert» en remerciement de l’aide qui

-blissement.La journée fût belle et conviviale.

Rendez-vous a été pris pour 2014.Le Samedi 30 novembre 2013 a eu lieu le premier concours

-naires de l’établissement».

Sur le volet des nouveaux équipements :L’EHPAD «Les Roches» a réceptionné le 1er Aout le véhicule particulier adapté pour le Transport des Personnes à Mobilité

-taux de Paris Hôpitaux de France (à hauteur de 12 516,00 €) et l’Association des Amis du Temps Libre de Château-Guibert (à hauteur de 1 000,00 €).

Ce nouveau véhicule permet de développer des opportunités nouvelles de lien social pour les résidents à Mobilité Réduite de l’établissement.

En effet outre l’utilisation dans le cadre des Projets d’Accompagnement Individualisés, le Conseil de la Vie Sociale et le Conseil d’Administration de l’établissement ont respectivement proposé et adopté le principe et les conditions d’une

«Les Ardillers», voire de membres des associations locales pré-citées.

Sur le volet stratégie de l’établissement :L’année 2013 a été l’occasion de poursuivre les travaux concernant l’évaluation interne, la réécriture du Projet d’Etablissement et le mois de novembre a été celui de l’éva-luation externe.

Les conclusions de cette évaluation externe devront être

Conseil Général de la Vendée et l’Agence Régionale de Santé au plus tard pour le 31 décembre 2014.

Le respect de ce délai est incontournable pour permettre à l’établissement de conserver son autorisation de fonction-ner pour 15 ans à compter du 1er janvier 2017.

Sur le volet des perspectives :L’année 2014 sera une année importante pour l’EHPAD « Les Roches » qui devra négocier le renouvellement de sa Convention Tripartite pour la période 2014-2019 avec le Conseil Général de la Vendée et l’Agence Régionale de Santé.

L’ensemble des professionnels de l’établissement conti--

nue à être un «lieu de vie à vivre1» dans le respect des droits et libertés des résidents mais aussi des contraintes

à lui.

aux et a-

re

e

et l’Association des Amis du Temps Libre de Château-

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Chantier : blanchisserieLavage, séchage, repassage : maillots sport, draps, tenues de travail, couvertures et autres textiles.Couture : réparation et petits travaux.

Marquage textiles

Environnement – Multiservices - BlanchisserieJob Insertion est une association de Chantiers Collectifs conventionnée par l’Etat et le Conseil Général de la Vendée, créée en Janvier 2000.Date de création des chantiers :- Environnement multiservices : 27/02/1992- Blanchisserie : 01/08/1993

6 Rue du marché 85310 Saint Florent Des Bois

Tel : 02 51 34 59 92 Mail : [email protected]

ATELIERS CHANTIERS COLLECTIFS

DONNEURS D’ORDRE- Associations- Collectivités

ACTIVITÉS

AIDVY

Chantier : environnementDébroussaillage, élagage, tronçonnage, nettoyage de ruisseaux, aménagement des berges, entretien de la si-gnalétique, toute activité concernant l’environnement.Entretien des espaces vertsPlantations, taille, pelouse, massifs…

Chantier : multiservicesTravaux de peinture, petits tra-vaux de maçonnerie, démoli-tion, pose de revêtements de sol, murs…

Objectif

d’accès à l’emploi de reprendre une activité et de construire un projet professionnel. Le salarié, en Contrat Unique d’Insertion, suit une formation personnalisée complémentaire. Les salariés sont encadrés par trois permanent(e)s.

- Jeunes âgés de moins de 26 ans

- Personne reconnues travailleurs handicapées

AccueilPermanences :Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h

sociales et professionnelles, pour les mettre à disposition d’utilisateurs (particuliers, entreprises, collectivités locales, associations…) à titre onéreux.

-tion dans un emploi durable.

Notre territoire d’interventionSt Florent des Bois Le Champ St Père

St Florent des Bois9 Rue des Tamaris85310 St Florent des BoisTel : 02.51.46.72.65Permanence tous les matins de 8h45 à 12h15

Le Champ St Père7, rue de l’hôtel de ville

85540 Le Champ st PèreTel : 02.51.40.99.66

Permanence lundi et jeudi de 13h30 à 17h00

Missions proposées aux particuliers :Emplois familiaux :

Ménage, Entretien du linge, repassageGarde d’enfants de plus de 3 ansJardinage Gardiennage et surveillance à domicile

Autres activités :

Petits travaux de bricolageAide au déménagementTravaux divers (peinture, tapisserie)Garde d’animaux

Missions proposées aux Entreprises et collectivités :Le remplacement d’un salariéUn surcroît d’activitéDes travaux saisonniers

Sur différents types d’activités:Entretien des locaux et bureaux...Entretien des espaces verts

Interventions auprès des écoles : aide maternelle, aide à la garde-rie, agent d’entretien, aide à la restauration scolaire…

ManutentionService restauration et plongeTravaux agricoles

Etc

mail : [email protected]

AnglesMairie

sur rendez-vous9 bis, rue de la Garde

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Les services à domicile ? tout le monde connaît ! mais, savez-vous que dans le Pays Mareuillais,400 personnes font appel régulièrement à l’ADMR !

L’association ADMR de Mareuil-sur-Lay intervient dans toutes les communes du canton de Mareuil pour apporter une aide à domicile et permettre aux familles et aux personnes de bien vivre chez elles.

Les valeurs associatives de l’ADMR et ses actions sont basées sur l’écoute, sur le respect du projet de vie de chaque per-sonne, de sa famille, de son environnement et de ses besoins.

Au cours de l’année 2012, les Aides à domicile, au nombre de 33, sont intervenues auprès de différentes personnes

dans le canton à Château Guibert

Nombre personnes concernées

Nombre heures intervention

Nombre personnes concernées

Nombre heures intervention

383 38 228 50 3 778

La garde d’enfants à domicile pour les parents qui ont des horaires de travail atypiques, continue de progresser et corres-pond à un réel besoin.

Par ailleurs, plus de 50 personnes ont recours aux services de Téléassistance pour pouvoir appeler à l’aide en cas de chute ou de malaise, ou contacter un proche.

Ainsi avec sa large gamme de services à domicileMénage – repassage : le domicile facile à vivre !Garde d’enfants, aide à la vie quotidienne, soutien éducatif et parental

aide à la vie quotidienne, garde de jour, transport accom-pagné.

Le secrétariat de l’association renseigne les usagers sur les possibilités d’aide offertes, selon leur situation. Il est ouvert le

Vous pouvez aussi contacter un bénévole responsable : Annie ELIE Tél. 02 51 31 97 26 ou Geneviève NEAU Tél. 02 51 31 70 38

Les services ADMR offrent aux personnes aidées la qualité, la tranquillité et la sécurité qu’elles attendent.

et compétences techniques.

et de renouveler son équipe de bénévoles. Le mouvement ADMR permet au bénévole de s’épanouir dans son engagement au service des habitants de son territoire. Si vous êtes intéressé(e) contacter directement la Présidente : Mme Grolleau ou un autre bénévole

Association ADMR de MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS 35 rue Echallard de la Boulaye – 85320 MAREUIL-SUR-LAY DISSAIS Tél. 02.51.30.55.31 – E-mail : [email protected]

ASSOCIATION d’AIDE à DOMICILE

en MILIEU RURAL

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La SALLE des FÊTES du BOURG

La SALLE des FÊTES de LA MAINBORGÈRE

Président : Hervé NAULEAU 02 51 46 75 63Réservation à la Mairie : 02 51 30 54 03TARIFS DES LOCATIONS :

À ces tarifs, il convient d’ajouter :-

levé du compteur).

105 €.Le coût de l’utilisation de la cuisine est compris dans les tarifs (45 € pour information).

NETTOYAGE DE LA CUISINE : Ce travail est à la charge de l’utilisateur (traiteur ou locataire). Lorsque

majoration de 20€/h travaillée sera facturée. Souvent les traiteurs nettoient aussitôt le repas, si vous réutili-sez la cuisine dans la nuit pour le café ou autre...N’OUBLIEZ PAS DE RENETTOYER.La salle est dotée de vaisselle (soit 100 couverts), prê-tée à titre gracieux (casse facturée). Si le locataire en fait la demande, le nombre de couverts nécessaires sera mis à sa disposition lors de la remise des clés et un inventaire sera fait à la restitution des clés. CAPACITE de la SALLE : 250 personnes.

Nature de la location CommuneHors

commune

Mariage(le jour + le lendemain)

220 € 445 €

Repas buffet campagnard(dansant)

190 € 380 €

Concours de cartes, loto,arbre de Noël

120 €

Repas de famille(grande salle)

90 € 185 €

Repas de famille(grande salle) + le lendemain

117 € 235 €

Réunion, séminaire, conférence, 56 € 130 €

Réunion, séminaire avec buffet 110 € 205 €

Vin d’honneur(bar + salle)

36 € 95 €

Vin d’honneur(bar uniquement)

20 € 65 €

Ampli-micro 31 € 70 €

Président : Francis BARRADEAU 02 51 31 98 28Réservation à la Mairie : 02 51 30 54 03 TARIFS DES LOCATIONS :

ÉLÉCTRICITÉ : Il est demandé 0.15€ du KWh au dessus de 20 KWh.NETTOYAGE : Serpillage compris dans le prix, mais la salle doit être balayée. Le sol de la cuisine lavé.VAISSELLE : La vaisselle cassée ou manquante est à la charge de la personne qui loue.L’entretien de la salle est assuré par Laëtitia LE-LAURE, elle est également chargée des inventaires.CAPACITE de la SALLE : 120 personnes.

Nature de la location CommuneHors

commune

Vin d’honneur 60 € 75 €

Sauterie, buffet, pique-nique sans vaisselle

76 € 105 €

Repas de famille avec traiteur sans vaisselle

90 € 105 €

Repas de famille 100 € 145 €

+ lendemain 50 € 50 €

Soirée association Football, Cuma

65 €

Mariage, Repas 115 € 160 €

+ lendemain 50 € 50 €

Concours cartes, palets 50 €

Rassemblement sépulture 32 €

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NAISSANCESROBLIN Anna ...........................02/12/2012 ................11 La VassalièreGROLLEAU Elia ......................27/12/2012 ................60 rue des Carrières – La MainborgèreBAUDRY Zoé ............................29/12/2012 ................10 La BrunetièreRICHARD Mazarine .................30/01/2013 ................5 rue des Ceps – La MainborgèreJAUNET Arthur .........................03/02/2013 ................1 rue des Ceps – La MainborgèreAGENEAU Milan .....................14/02/2013 ................8 rue du Bouvet – La MainborgèreKAHLAOUI R edwane .............03/03/2013 ................4 La MorandièreRIALLAND Tyler ......................11/03/2013 ................8 rue des Carrières – La MainborgèreBERTHOMÉ Loïs .....................10/06/2013 ................2 bis chemin des Borderies – La MainborgèrePOIRAUD Ethan .......................30/08/2013 ................20 route de ThorignyCHEVAL Louen .........................08/09/2013 ................16 rue du Stade – La MainborgèreMARTINEAU Dorian ...............16/09/2013 ................2 Les JaunièresGRUGET Tom ...........................17/09/2013 ................4 La BarilleraieBARRAUD Romane .................26/09/2013 ................7 La GorinièreCHAIGNEAU Clovis ................22/10/2013 ................12 rue des Carrières – La MainborgèreCOUILLARD Zélie ...................24/10/2013 ................14 Le Bas BillyIMBERT Tiago ...........................04/11/2013 ................15 rue du Bouvet – La MainborgèreHARLÉ Eden .............................05/11/2013 ................40 rue des Terrières – La Mainborgère

MARIAGESLOUVARD Yannick et MICHOT Stéphanny, 15 La Valinière .................................................................... 18/05/2013BERGEROT Fabrice et GOFFIN Nathalie, 20 rue du Puits – La Roussière .............................................. 17/08/2013GUIOCHET David et PASQUIER Clara, 3 impasse des Primevères – La Mainborgère .......................... 21/09/2013GALICHET Matthieu et THOUZEAU Hélène, 11 rue de la Caillelle – La Mainborgère ......................... 28/09/2013LEGRAND Tony et FROELICHER Virginie, 12 rue de Bellenoue ............................................................ 28/09/2013

DÉCÈSARNAUD Louis, Les Roches..............................................................................................................06/12/2012CHARRIER veuve SOURISSEAU Marie, Les Roches ...................................................................12/12/2012PAILLET veuve MAGNINO Madeleine, Les Roches ......................................................................20/12/2012MARTINEAU Michel, 13 rue du Coiffeur – La Mainborgère .........................................................18/12/2012PALVADEAU veuve GIRAUDET Théoline, Les Roches ...............................................................22/12/2012SIMONNEAU Germain, Les Roches .................................................................................................10/01/2013GENDRONNEAU veuve ARNAUD Marie, Les Roches ................................................................21/01/2013GRÉAU veuve BOISSELEAU Léone, Les Roches ..........................................................................29/01/2013HOZOTTE Jean-Luc, rue des Terrières – La Mainborgère ...............................................................19/02/2013GAUDUCHEAU veuve HERBRETEAU Odile, Les Roches .........................................................26/02/2013NEAU Denis, 12 rue Richelieu – La Mainborgère ............................................................................28/03/2013GODART Lucien, Les Roches ............................................................................................................29/03/2013BOURRAUD épouse BOUREAU Paulette, La Maison Blanche ...................................................03/04/2013CHISSON Fernand, Les Roches .........................................................................................................14/04/2013COUTAUCHAUD veuve ROGUIN Aléxina, Les Roches ..............................................................09/05/2013COTTREAU veuve VINÇONNEAU Renée, 16 rue du Bouvet – La Mainborgère ......................11/06/2013GALIPAUD veuve PILLAUD Madeleine, Les Roches ...................................................................26/06/2013MATHIS Pierre, Les Roches ................................................................................................................10/07/2013DESHAYES veuve MARQUIS Gisèle, Les Roches .........................................................................13/07/2013NEAU Claude, 7 rue du Jarc ................................................................................................................19/07/2013GUERRY veuve DRAPEAU Georgette, Les Roches .......................................................................20/07/2013RAVIER Christian, 5 La Mortière .......................................................................................................21/07/2013MOREAU veuve POUZIN Marguerite, Les Roches ........................................................................01/08/2013VALLOT Rémi, 34 rue des Carrières – La Mainborgère ..................................................................03/08/2013JOGUET Marie, Les Roches ...............................................................................................................07/08/2013MOYEUX Charles, Les Roches ..........................................................................................................21/09/2013BALLINGER veuve TRAVERS Régine, Les Roches ......................................................................23/09/2013PICHARD Adalbert, Les Roches ........................................................................................................02/10/2013MÉNAGER Noël, Les Roches ............................................................................................................27/11/2013

ÉTAT CIVIL

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JANVIER

Vendredi 10 Voeux Salle de Château-Guibert 19h. A l’occasion du nouvel an, le conseil municipal organise une soirée d’échanges de vœux communaux. Les élus vous invitent tous à y participer et seront très heureux de vous accueillir.Mercredi 15 Goûter des Aînés Salle de La Mainborgère

FÉVRIERSamedi 01 Poule au pot Comité Château-Guibert Salle de Château-GuibertDimanche 02 Galettes des rois FCCG Salle de La Mainborgère

MARSSamedi 22 Concours de pêche à la truite Les Petits Chasseurs

AVRILSamedi 05 Coq au vin FCCG - Salle de La MainborgèreSamedi 26 Concours de pêche à la truite FCCG

MAIDimanche 11 Repas des Chasseurs Les Petits Chasseurs - Salle de La Mainborgère

JUINSamedi 14 Gala Sports pour Tous - Salle de La MainborgèreSamedi 28 Kermesse Ecole de La Mainborgère - Salle de La Mainborgère

CALENDRIER des FÊTES 2014

Sites à visiter…Mairie :Heures d’ouverture :mardi au samedi de 9h à 12h30http://chateau.guibert.free.frTél. : 02 51 30 54 03 - Fax : 02 51 28 23 62 FCCG : http://chateau-guibert.over-blog.com Amis du Temps Libre : http://site.voila.fr/amis.temps.libre/index.html Foyer des Jeunes : http://fdjchateauguibert.e-monsite.com

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RECENSEMENT

COUPEZ VOS BRANCHES POUR GARDER LE FIL

Bientôt 16 ans ! Pensez au rencensementQui ?Pourquoi ? Pour vous enregistrer et permettre votre convocation à la journée défense et citoyenneté. L’attestation de recensement est obligatoire pour l’inscription à tout examen ou concours soumis au contrôle de l’autorité publique.Comment ? Deux possibilités s’offrent à vous :

1 - Créez votre compte sur www.mon.service-public.fr

2 - Munissez-vous des documents numérisés suivants : pièce d’identité et livret de famille3 - Allez dans la rubrique «catalogue des services», cliquez sur «les démarches», puis, dans la zone «recherche» tapez «recensement citoyen en ligne».4- Vous n’avez plus qu’à suivre les instructions.

Munissez-vous des documents suivants : pièce d’identité et livret de famille.

Le réseau téléphonique véhicule des communications. Le préserver, c’est maintenir le lien entre les personnes.Le frottement et la chute des branches détériorent les câbles et peuvent provo-quer des coupures aux conséquences graves en cas d’urgence.Un élagage régulier permet d’éviter ces désagréments.

Lors de l’élagage, si vous craigniez d’endommager les câbles vous pouvez demander leur dépose pré-alable auprès du :Guichet d’Accueil Techniquepar courrier : 72 bd de Creach Gwen - CS 43043 - 26334 Quimper cedexou par mail : [email protected]

Le savez-vous ?si le propriétaire ne fait rien, il engage sa responsa-bilité civile et il est passible d’une amende de 1 500

€ par câble endommagé (article 1382 et suivants du Code Civil et article L65 du Code des Postes et Communications Electroniques).

RENSEIGNEMENTS ET CONTACTS

alGupa26ou

Lesibi

€ câbl do é (article 1382 et

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Départ en retraite de Geneviève

Remise de la Médaille de la Famille

ZA La Mainborgère85320 CHATEAU-GUIBERT

Tél / Fax02 51 08 91 66

Menuiserie intérieure et extérieure

Bois, Alu, PVC, Charpente

Escaliers, Cloison sèche, Volet,

Portail et store banne électrique,

Parquet neuf et rénovation…

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crédit photo : christian thibaut - freechateau.guibert.free.fr/pdf/bulletin_municipal_decembre...de...

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