Questionnaire PME d'analyse du contrle interne

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Objectif du fichier

Etablir les liste des contrles insdispensables raliser en matire de contrle interne par cycle

Organisation et utilisation du fichierLe fichier comporte 1 feuille

Rpondez chaque question pose en inscrivant "x" ou tout autre texte que vous souhaitez.

Protection du fichier et modification

- Contrle interne : il s'agit de la liste des contrles, effectuer en matire de contrle interne. Ces questions sont rparties par cycle (clients, personnel, achats, etc.)

Cette liste n'est pas exhaustive et peut tre modifie pour tre adapte pour le cabinet d'expertise comptable. Modifier cette liste si ncessaire en tant la protection de la feuille.

Par dfaut, seules les cellules remplir sont modifiables (voir "Protection du fichier et modification")

Le fichier est, par dfaut, protg (sans mot de passe) afin que les formules automatiques ne soient pas supprimes par erreur.

Questionnaire PME d'analyse du contrle interne

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Etablir les liste des contrles insdispensables raliser en matire de contrle interne par cycle

Rpondez chaque question pose en inscrivant "x" ou tout autre texte que vous souhaitez.

- Contrle interne : il s'agit de la liste des contrles, effectuer en matire de contrle interne. Ces questions sont rparties par cycle (clients, personnel, achats, etc.)

Cette liste n'est pas exhaustive et peut tre modifie pour tre adapte pour le cabinet d'expertise comptable. Modifier cette liste si ncessaire en tant la protection de la feuille.

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Client : Cabinet :

Exercice : Resp. :

Date : Revue :

oui non Observations

Environnement de contrle

La comptabilit est-elle rigoureusement tenue jour ?

La direction a-t-elle la matrise de la fonction informatique ?

Quels sont les constructeurs et les modles d'ordinateurs utiliss ?

Questionnaire PME d'analyse du contrle

interne

Les contrles des exercices prcdents ont-ils rvl l'existence de nombreuses faiblesses de contrle interne ?

Existe-t-il un manuel de procdures ? Est-il rgulirement mis jour? Selon quelle priodicit?

Les comptes et oprations personnels du propritaire ou du dirigeant sont-ils spars des comptes et oprations de l'entreprise?

Le dirigeant est il sensible l'importance des contrleset a-t-il accord une attention suffisante nos recommandations antrieures ?

Le dirigeant s'implique-t-il dans l'activit de l'entreprise?

Le dirigeant accorde-t-il une attention suffisante aux risques inhrents l'activit (par exemple les aspects oprationnels et financiers lis l'environnement)?

A-t-on relev certaines situations ou vnements laissant supposer l'existence de fraudes ou d'erreurs conduisant des anomalies significatives dans les comptes ?

Le personnel comptable, et de faon plus gnrale, le personnel de la socit, a-t-il une formation approprie ?

Existe-t-il des budgets et des situations intermdiaires et ces lments font ils lobjet dun rapprochement rgulier? Selon quelle priodicit?

La direction tablit ses tats financiers avec pour objectif de (cocher les lments applicables):

- Maximiser le rsultat,- Lisser la croissance des rsultats,- Atteindre les budgets/prvisions,- Minimiser le bnfice imposable,- Pas de tendance particulire.

La direction a-t-elle mis en place un environnement de contrle permettant de minimiser les biais pouvant affecter les estimations comptables et les autres jugements?

La socit a-t-elle recours aux services:

- dun expert comptable?

- dun avocat?

Quels sont les types de logiciels et dapplications? ( Dtailler brivement sil sagit de logiciels standards ou dvelopps, de tableurs prprogramms, si les ventes, les achats et la paye sont intgrs, comment? )

Les logiciels utiliss pour le traitement de l'information comptable et financire manquent-ils de fiabilit ?

Le dirigeant a-t-il labor et dvelopp un plan d'urgence appropri en matire de systmes d'information pour assurer la poursuite du fonctionnement de l'entreprise en cas de sinistre ?

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Client : Cabinet :

Exercice : Resp. :

Date : Revue :

oui non Observations

Questionnaire PME d'analyse du contrle

interne

Environnement de contrle (suite)

Cycle Achats

Existe-t-il des bons de commande pr numrots

Les commandes font-elles l'objet d'une procdure d'autorisation ?

Existe-t-il une procdure de validation et de suivi des avoirs ?

La comptabilit fournisseurs est-elle jour ?

Les paiements se font-ils systmatiquement au vu d'une pice justificative ?

Type derreurs releves :

Conclusion :

Le dirigeant a-t-il labor et dvelopp des mthodes appropries d'autorisation des oprations, y compris pour viter les modifications non autorises des fichiers de donnes et des programmes?

La sparation des tches est-elle suffisante, tant donn la taille et la complexit de l'organisation et l'implication du dirigeant ( Cf grille de sparation des fonctions )

La socit dispose-t-elle dune documentation suffisante et rgulirement mise jour en matire comptable, fiscale et sociale?

S'il s'agit d'une filiale, d'une division ou d'un tablissement, la socit mre ou le sige exerce-t-il un contrle effectif ( Informations financires priodiques, contrle des rsultats, visites des auditeurs internes )?

Les contrles qualitatifs et quantitatifs des livraisons font-ils lobjet dun visa matrialis par une personne indpendante?

Lors de la rception des factures, est-il appos un cachet ORIGINAL sur l'un des exemplaires reus et les exemplaires excdentaires sont-ils dtruits?

Les factures sont-elles rapproches des bons de rception (ou de livraison) et des bons de commande ?

Les factures comportent-elles l'imputation comptable, font-elles mention dune rfrence de rglement et y figure-t-il un visa de saisie et de paiement ?

Y a-t-il une procdure de collecte des informations lies au cut off (BL en attente, avoirs en attente, factures non reues, etc, ...) confirme par le service achats et le service comptable?

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Client : Cabinet :

Exercice : Resp. :

Date : Revue :

oui non Observations

Questionnaire PME d'analyse du contrle

interne

Cycle Ventes

Existe-t-il des bons pr numrots de commande clients ?

Les factures sont-elles numrotes squentiellement?

Les commandes non livres font-elles l'objet d'un suivi ?

Existe-t-il un rapprochement entre les expditions et la facturation ?

Les comptes clients et les effets recevoir sont-ils justifis rgulirement ?

Les relances sont-elles faites dans des dlais satisfaisants ?

Le service commercial est-il inform des incidents de rglement ?

Type derreurs releves :

Conclusion :

Cycle PaieExiste-t-il une procdure d'embauche du personnel ?

Les heures de prsence sont-elles correctement suivies, connues et valides ?

Les lments de paie et les charges sur salaires sont-ils correctement comptabiliss ?

Type derreurs releves :

Conclusion :

La socit ralise-t-elle des enqutes pralables clients ? Sont elles rgulirement remises jour ?

La facturation est-elle tablie dans les meilleurs dlais aprs l'expdition des marchandises ?

Existe-t-il un suivi rgulier de la dure du crdit client global, de la valeur des retards de rglement et du montant des crances douteuses, par un responsable comptent ?

Existe-t-il une intgration directe des lments de la gestion commerciale dans la comptabilit? La fiabilit de la procdure est-elle vrifie ?

Y a-t-il une procdure de collecte des informations lies au cut off (BL en attente, avoirs en attente, factures non reues etc ...) confirme par le service clients et le service comptable ?

Les ventuelles annulations de facturation sont-elles approuves par un responsable clairement dfini ?

Les paramtres retenus pour l'tablissement et la modification de la paie font-ils l'objet d'un contrle adquat et du visa dune personne indpendante ?

La procdure de paiement inclut-t-elle le contrle du montant pay chaque salari par une personne indpendante du suivi de la paie ?

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Client : Cabinet :

Exercice : Resp. :

Date : Revue :

oui non Observations

Questionnaire PME d'analyse du contrle

interne

Cycle Financier

La signature des pices de rglement est-elle faite au vu des pices justifiant la dpense ?

Les rglements reus sont-ils dposs dans les meilleurs dlais la Banque ?

Y a-t-il un contrle rgulier des existants en caisse ?

Les journaux de trsorerie sont-ils jour et rgulirement viss par un responsable ?

Ces tats sont-ils rgulirement apurs des montants anciens ?

Existe-t-il des prvisions de trsorerie faisant l'objet d'un suivi rgulier ?

Type derreurs releves :

Conclusion :

Cycle Immobilisations

Existe-t-il des tudes pralables l'acquisition des immobilisations ?Les factures d'immobilisations font-elles l'objet d'un classement distinct ?

Les cessions et les mises au rebut sont-elles matriellement justifies et approuves ?

Les immobilisations sont-elles suffisamment assures ?

La comptabilisation des immobilisations et des amortissements est-elle jour ?

Type derreurs releves :

Conclusion :

Existe-t-il une procdure de double signature des rglements suprieurs un certain montant?

Existe-t-il une procdure de limitation des engagements de paiement?

Les tats de rapprochement de banque sont-ils tablis rgulirement, viss et contrls par une personne indpendante ?

Existe-t-il un budget des investissements ? Est-il rapproch des investissements raliss?

Existe-t-il un fichier des immobilisations ? Est il rgulirement rapproch de la comptabilit?

Fait-on rgulirement linventaire des immobilisations? Cet inventaire est-il rapproch du fichier des immobilisations?

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Client : Cabinet :

Exercice : Resp. :

Date : Revue :

oui non Observations

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interne

Cycle Stocks

La fonction de magasinier est-elle distincte des fonctions administratives ?

L'accs au stock est-il suffisamment rglement ?

Les stocks sont-ils suffisamment assurs ?

Utilise-t-on des bons d'entre en stock ?

Les bons de sortie de stock pr numrots comportent-ils une signature autorise ?

Existe-t-il des procdures d'inventaire physique satisfaisante ?

Le stock fait-il l'objet d'un suivi rgulier en quantits et en valeur ?

Existe-t-il une procdure pour dterminer les provisions pour dprciation des stocks ?

Type derreurs releves :

Conclusion :

Conclusion gnrale

L'inventaire permanent est il rapproch des rsultats de l'inventaire physique ? Les carts sont ils analyss?

Niveau de risque

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