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1 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES MARCHE N° : 01/2014/INDH TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA POPULATION DES DOUARS DE LA REGION AIT MOUSSA OU ALI, COMMUNE RURALE DE TNINE ADAY, CERCLE D’ANEZI , PROVINCE DE TIZNIT LOT : UNIQUE ROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L’INTERIEUR PROVINCE DE TIZNIT CERCLE D’ANEZI CAIDAT D’ANEZI COMMUNE RURALE DE TNINE ADAY ASSOCIATION AGUERD N’TGUIDAR AIT MOUSSA OU ALI POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL

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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

MARCHE N° : 01/2014/INDH

TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA POPULAT ION DES DOUARS DE LA

REGION AIT MOUSSA OU ALI, COMMUNE RURALE DE TNINE A DAY, CERCLE D’ANEZI ,

PROVINCE DE TIZNIT

LOT : UNIQUE

ROYAUME DU MAROC MINISTRE DE L’INTERIEUR

PROVINCE DE TIZNIT CERCLE D’ANEZI CAIDAT D’ANEZI

COMMUNE RURALE DE TNINE ADAY ASSOCIATION AGUERD N’TGUIDAR

AIT MOUSSA OU ALI POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL

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ROYAUME DU MAROC

MINISTRE DE L’INTERIEUR PROVINCE DE TIZNIT

CERCLE D’ANEZI CAIDAT D’ANEZI

COMMUNE RURALE DE TNINE ADAY ASSOCIATION AGUERD N’TGUIDAR

AIT MOUSSA OU ALIPOUR LE DEVELOPPEMENT RURAL

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

MARCHE N° : 01/2014/INDH TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA POPULAT ION DES DOUARS DE LA REGION

AIT MOUSSA OU ALI, COMMUNE RURALE DE TNINE ADAY, CE RCLE D’ANEZI , PROVINCE DE

TIZNIT

Marché passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix en application de l’alinéa 1 paragraphe 2. de l’article16 , paragraphe 1. de l’article17 et de l’article 17et de l’alinea 3 du paragraphe 3de l’article 17 du décret n°2-12- 349 du 08 joumada I 1434 ( 20 Mars 2013 ) relatif aux marchés publics.

ENTRE

Le Président de l’Association Aguerd N’Tguidar pour le Développement Rural à la Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit

Désigné ci-après par le terme "maître d’ouvrage", D’u ne part

ET

Monsieur……………………………………………………………………………………... Agissant au nom et pour le compte de :………………..……………………………………. Au capital de ………………………………………..……….……………………………… Faisant élection de domicile à ……………………………………………………………………

Inscrite au Registre de commerce de…………………………sous n°……..…………………

N° de la patente ………………………………………………………………………………… Affiliée à la C.N.S.S. sous le N°….……………………………..…………………… Compte bancaire n°……………………………………………………………………. Ouvert au nom de la société à ………………………………………………………… En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés……………………………………………………… Désigné ci-après, par « le Titulaire »

D’autre part. IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

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- CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet : Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la

région Ait Moussa ou Ali , Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

ARTICLE 2 : COMPOSITION DU CORPS D’ETAT

Les travaux seront exécutés en lot unique qui se compose comme suit

I) – Travaux de géni civil :

Construction d’un réservoir posé sur le sol, de capacité 10 m3. Construction d’une bâche de reprise (réservoir posé sur le sol, de capacité 10 m3. II) – Travaux d’équipement en moyenne de pompage : * Equipement du puits par la fourniture , transport et installation d'une pompe immergée solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 180 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions.

* Equipement de la bâche de reprise par la fourniture , transport et installation d'une pompe à axe horizontale ( pompe multicellulaire ) solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 270 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions.

III)– Colonne montante du puits :

Fourniture, transport et installation de la colonne montante en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris toutes sujétions.

IV) – Conduite de refoulement puits/Bâche de reprise :

Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions.

V) – Conduite de refoulement Bâche de reprise / Réservoir Ait Moussa ou Ali:

Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en acier galvanisé de 1 pouce 1/2 avec brides avec socles de fixation en béton armé tous les 6 m y compris joints, boulons tés réductions, raccords et écrous galvanisés ou cadmiés t tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions .

VI) – Réseau de distribution :

Fourniture , transport et installation de la conduite de distribution en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 40 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions .

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VII) – Regards et Pièces spéciales : Regards Vanne de réglage de débit Ventouses à simple fonction Robinets de vidange VIII) – Bornes Fontaine

Construction de borne fontaine en béton armé comprenant les terrassements en déblais en terrain de tout nature et toute profondeur , le réglage soigné par couches, le béton de 15 cm, la mise en décharge des déblais inutilisables ou excédentaires, le béton de propreté, coffrage, ferraillage, béton, enduit et toutes sujétions suivant le plan d’exécution fourni par le maitre d’ouvrage , y compris les accessoires d’équipement et deux robinet de service et de raccordement tel que collier de prise en charge, robinet de prise, porte de niche, bouche à clé, tube allonge, robinet d’arrêt et toutes sujétion

ARTICLE 3 : Le Maître d’Ouvrage Le maître d’ouvrage pour le dit marché est l’Association Aguerd N’Tguidar Ait Moussa ou Ali pour le Développement Rural à la Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit .

ARTICLE 4 : Le Maître d’œuvre Le maître d’œuvre du dit marché est la commission technique provinciale.

ARTICLE 5 : PIECES CONTRACTUELLES DOCUMENTS GENERAUX TEXTES SPE CIAUX Les obligations du bureau d’Etudes, pour l'exécution des travaux, objet du présent marché, résulteront de l'ensemble des documents suivants :

a. PIECES CONTRACTUELLES

• L’Acte d’engagement de l’entreprise, • Le présent cahier des prescriptions spéciales, Le cahier des prescriptions techniques, • Le devis descriptif, • Le bordereau des prix unitaires et le devis quantitatif et estimatif à remplir par l’entreprise , • Le calendrier général d'exécution accepté par l’entreprise , et approuvé par le Maître

d'Ouvrage et le Maître d'Œuvre dans le cadre du planning enveloppe. En cas de contradiction entre les documents ci-dessus, les prescriptions du document portant le numéro le moins élevé primeront.

Le C.C.A.G.T b. TEXTES SPECIAUX

Le titulaire du marché reste soumis aux textes législatifs et réglementaires en vigueur et notamment : L'entrepreneur est soumis aux textes généraux ci-après :

� Décret n° 2-12-349 du 08 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics � Les textes officiels réglementant les salaires et la main d'œuvre. � Le circulaire Ministériel n° D.A.T/3/716 du 14 février 1994 se rapportant aux mesures de sécurité dans

les chantiers de bâtiment et des travaux publics. � Le Dahir n° 1-85-347 du 10-12-1986 portant promulgation de la loi n° 30-85 de la TVA. � Le Dahir du 27 décembre 1994 sur la législation des accidents de travail. � cahier des clauses administratives générales applicables aux marches de travaux exécutes pour le

compte de l’état (C.C.A.G -T) � le décret n° 2-05-1016 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) portant création du compte d’affectation

spéciale « fonds de Soutien a l’Initiative Nationale Pour le Développement Humain » � Le décret royal n° 330-66 du 10 Moharam 1387 (21/04/1967) portant règlement général de la

comptabilité publique tel qu’il a été modifié ou complété. � Le Dahir 28/08/1948 relatif au nantissement tel qu’il a été modifié par les Dahir n° 1-60-371 du

31/01/1961 et n°162-202 du 29/10/1962.

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Article 6 : CAUTIONNEMENTS - RETENUE GARANTIE

6.1. Cautionnement provisoire

Le cautionnement provisoire est fixé à : Treize Mille dirhams (13.000,00 DH).

6.2. Cautionnement définitif

Le cautionnement définitif est fixé à : Trois pour cent (3 %) du montant initial du marché. Conformément à l'article 12, alinéa 3 du C.C.A.G. ce cautionnement doit être constitué dans les trente (30) jours, qui suivent la notification de l'approbation du marché. A défaut, l’entrepreneur sera assujetti aux sanctions prévues à cet effet. Ce cautionnement reste affecté à la garantie des engagements contractuels de l'Entrepreneur jusqu'à la réception définitive des travaux.

Toutes les dispositions du C.C.A.G. T et du Règlement précité sur cautionnement définitif restent applicables à ce marché.

6.3. Retenue de garantie

La retenue de garantie, à prélever sur les acomptes mensuels de l’entrepreneur est de dix pour cent (10%), elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint sept pour cent (7%) du montant initial du marché; Elle sera remboursée dans les trois mois qui suivent la date de la réception définitive des travaux si l'entrepreneur a rempli toutes ses obligations vis à vis le maître d'ouvrage et ce conformément à l'article 16 du CCAG -T.

Article 7 : NATURE ET COMPOSITION DES PRIX - MODE DE REGLEMENT

7.1. Nature des prix :

7.1.1. Nature du marché Le présent marché sera passé et présenté suivant le modèle du présent dossier. Les prix

unitaires sont libellés en Dirhams Hors Taxes.

7.1.2. Contenu des prix

Les prix du marché comprennent le bénéfice ainsi que tous droits, impôts taxes, frais généraux, faux frais, et d'une façon générale, toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire directe ou indirecte des travaux concernant le présent marché.

7.1.3. Dépenses annexes réputées incluses dans les prix du marché

Elles concernent entre autres, telles qu'elles sont explicitées dans les divers articles du présent CPS et dans les documents généraux auxquels il se rattache :

- Les frais de publication (reproduction en dix "10" exemplaires des pièces du marché -Art. 3.1-, la reproduction de la totalité des plans du présent au lot) et de passation du marché.

- Timbres, enregistrement.

- Les différents frais relatifs au compte prorata, installation de chantier,….

- Les frais de vérification, essais et contrôles de tous matériaux finis pour lesquels les fréquences sont précises dans le cahier des prescriptions techniques devis descriptif. Les contrôles supplémentaires demandés par la Maîtrise d'Œuvre sont, s'ils s'avèrent défectueux, à la charge de l'Entreprise et défalqués de ses situations. - Les frais d'assurances (Tous risques chantier, individuelles ou collectives, et décennales).

- Les frais de reproduction des documents demandés au cours de chantier. - Les pénalités, amendes et astreintes prévues à l'article correspondant.

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7.1.4. Sous détails des prix

Au stade de la consultation, comme en cours de réalisation des travaux, le Maître d'Ouvrage et la Maîtrise d'œuvre pourront demander à l'Entrepreneur, sans qu'il puisse refuser de donner le sous détail de tout prix figurant au bordereau quantitatif estimatif, ou de tout nouveau prix proposé par lui pour régler un travail supplémentaire.

7.2. Mode de règlement

7.2.1. Travaux au métré (suivant bordereau de prix détail estimatif)

Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et les décomptes définitifs, les prix unitaires du devis quantitatif et estimatif aux quantités réellement exécutées.

Des attachements contradictoires seront pris régulièrement à chaque fin de mois, feront ressortir les quantités réalisées qui serviront à l’établissement des situations.

7.2.2. Situations mensuelles

Les situations mensuelles seront établies chaque fin de mois par la Maîtrise de chantier à partir des attachements contradictoires établis par la Maîtrise de chantier en présence de l'entreprise.

7.2.3. Décompte provisoire n° X et dernier

Le décompte n° X et dernier sera réglé sur le vu du certificat de réception provisoire prononcée par la Maîtrise d'œuvre conformément à l'article 20.1 du C.P.S.

7.2.4. Retenue de garantie .

La restitution de la retenue de garantie sera réglé sur le vu de certificat de réception définitive prononcée par le Maître d'Ouvrage.

7.2.5. Cautionnement définitif

Le cautionnement définitif sera restitué à l'Entrepreneur à la prononciation de la réception définitive par le Maître d'Ouvrage.

Article 8 : DELAIS D'EXECUTION - PENALITES –AMENDES - ASTREINT ES

8.1. Délai d'exécution des travaux

Le délai global d’exécution des travaux TCE est fixé à 115 jours (Cent Quinze Jours ) .

Ce délai est absolument impératif. Il est dès à présent précisé qu'il ne pourra être procédé à aucune modification de planning pour quelque cause que ce soit, à l'exception de cas de force majeure visé à l'article 43 du CCAG-T.

Enfin ce délai commence à courir à la date qui sera précisé sur l'ordre de service n° 1 adressé par le Maître d'Ouvrage au bureau d’études.

8.2. Calendrier détaillé

Le bureau d’études est tenu de proposer à la Maîtrise d’œuvre un planning détaillé des travaux, ce planning une fois approuvé par le Maître d’Ouvrage et la Maîtrise d’œuvre, deviendra contractuelle et opposable au bureau d’études.

8.3. Prolongation de délai

Dès que le planning détaillé devient exécutoire, aucune prolongation de délai ne pourra être accordée par le Maître d'Ouvrage sans une demande expresse formulée par lettre

recommandée au Maître d'Ouvrage dans un délai de dix (10) jours au plus après l'événement motivant la demande de prolongation.

Toutes les justifications nécessaires permettant au Maître d'Ouvrage de reconnaître, après avis de la Maîtrise d'Œuvre, le bien fondé des difficultés imprévues motivant le retard, doivent être jointes.

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8.4. 1.Pénalités pour retard dans l'exécution 9.4.1. Pénalités pour retard

Au cas où les travaux d e l ’ é t u d e ne seraient pas terminés dans les délais fixés et sans mise en demeure préalable, sur simple confrontation de la date d'expiration du délai contractuel d'exécution et de la date de réception provisoire, il sera appliqué une pénalité de 1/1000 du montant du marché par jour calendaire de retard, sans préjudice de l'application des mesures coercitives prévues à l'article 70 du CCAG-T et au présent C.P.S.

Le montant des pénalités est plafonné à 10% du montant du marché modifié par les avenants conformément de l’article 60 de CCAGT .

8.4.2. Pénalités prévisionnelles pour non respect du planning

Le respect de la date contractuelle de fin de travaux est subordonné au respect du planning des travaux établi pour chaque corps d'état par la Maîtrise de chantier en collaboration avec les Entreprises.

Lorsqu'en cours d'opération, il sera constaté, par rapport à ce planning un retard dans l'exécution d'une ou plusieurs tâches entraînant un retard dans le respect du planning, il sera appliqué, en fin de mois, une pénalité provisoire de 1/1000 du montant du marché du corps d’état défaillant à l'Entreprise par jour calendaire.

Le mois suivant, cette pénalité sera supprimée, diminuée, augmentée ou maintenue suivant l'évolution du nombre de jours de retard imputables à l'Entreprise.

A cet effet, la Maîtrise de chantier établira chaque mois un tableau d'avancement, accompagné éventuellement de la proposition de pénalités ou de remboursement des retenues déjà effectuées à ce titre.

Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans les délais fixés et sans mise en demeure préalable, sur simple confrontation de la date d'expiration du délai contractuel d'exécution et de la date de réception provisoire, le montant des amendes cumulées sera pris en compte au titre de l’article pénalités ci-dessus.

Le respect de la date contractuelle de réception provisoire entraîne automatiquement le remboursement des amendes.

Par ailleurs dans le cas où l'Entrepreneur ne donnerait pas suite aux réclamations émanant du Maître d'Ouvrage ou de la Maîtrise d'Œuvre et figurant sur les comptes-rendus, il sera pénalisé de 1.000,00 DH (Mille dirhams) au premier rappel hebdomadaire et de 2.000,00

DH (Deux mille dirhams) au deuxième rappel et par rappel supplémentaire. Cette pénalité n'est pas récupérable.

8.4.3. Pénalités pour retard dans la remise des pièces qui incombent l’entreprise après notification du marché

Dès notification de l'approbation du marché, le bureau d’études devra fournir au maître d’ouvrage dans un délai maximum de 15 jours, les détails complémentaires de ses prestations et l'ensemble des renseignements nécessaires à l'établissement du planning détaillé,

Article 9 : DEROGATION AU C.C.A.G.T ET AU D.G.A

Si le présent marché déroge à une prescription des textes cités en titre de l'article 3, le bureau d’étude se

conformera aux prescriptions du présent cahier des prescriptions spéciales.

Article 10 : NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que:

1/-La liquidation des sommes dues, en exécution du présent marché sera opérée par les soins de Monsieur Le Président de l’Association Aguerd N’Tguidar Ait Moussa ou Ali pour le Développement Rural à la Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit

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2/-Le fonctionnaire chargé en titre présent marché ainsi qu'au bénéficiaire des nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28.08.1948 est

Le Président de l’Association Aguerd N’Tguidar Ait Moussa ou Ali pour le Développement Rural à la Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit

3/-Les paiements prévus au présent marché seront effectué par Monsieur le trésorier provincial seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.

Article 11 : DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

Conformément à l'article 6 du C.C.A.G.T, l’entreprise devra supporter les frais de timbre et s'il y a lieu des frais d'enregistrement des différentes pièces du marché.

Article 12 : DISPOSITIONS GENERALES

Toutes les dispositions relatives aux marchés publics stipulées au Règlement précité C.C.A.G.T et autres et qui ne sont pas mentionnées au présent marché sont applicables.

CHAPITRE II : CLAUSES TECHNIQUES

ARTICLE 13: CONSISTANCE DES TRAVAUX :

Les prestations demandées concernent les travaux d’alimentation en eau potable de la région des douars de la région Ait Moussa ou Ali , Commune Rural de Tnine Aday , Cercle d’Anezi Province de Tiznit

I) – Travaux de géni civil :

Construction d’un réservoir posé sur le sol, de capacité 10 m3. Construction d’une bâche de reprise (réservoir posé sur le sol, de capacité 10 m3 .

II) – Travaux d’équipement en moyenne de pompage :

* Equipement du puits par la fourniture , transport et installation d'une pompe immergée solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 180 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions.

* Equipement de la bâche de reprise par la fourniture , transport et installation d'une pompe à axe horizontale ( pompe multicellulaire ) solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 270 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions.

III)– Colonne montante du puits :

Fourniture, transport et installation de la colonne montante en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris toutes sujétions.

IV) – Conduite de refoulement puits/Bâche de reprise :

Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions.

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V) – Conduite de refoulement Bâche de reprise / Réservoir Ait Moussa ou Ali:

Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en acier galvanisé de 1 pouce 1/2 avec brides avec socles de fixation en béton armé tous les 6 m y compris joints, boulons tés réductions, raccords et écrous galvanisés ou cadmiés t tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions .

VI) – Réseau de distribution :

Fourniture , transport et installation de la conduite de distribution en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 40 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions .

VII) – Regards et Pièces spéciales : Regards Vanne de réglage de débit Ventouses à simple fonction Robinets de vidange VIII) – Bornes Fontaine

La qualité et l'emploi des matériaux, matériels, matières, produits et fournitures rentrant dans l'équipement devront satisfaire aux conditions et spécifications des textes réglementaires en vigueur au Maroc.

En l'absence de ces textes, il sera fait appel aux normes UTE en vigueur à la date de l’acte d’engagement étant entendu que l'entrepreneur peut réaliser l'équipement demandé en s'appuyant sur les normes équivalentes ou supérieures. Il lui sera toutefois fait l'obligation de spécifier dans sa réponse les normes auxquelles il se référera ou auxquelles correspondront ces appareillages et d'en donner des exemples en langue française.

Le matériel sera prévue pour fonctionner dans les conditions climatiques particulières au Maroc notamment en ce qui concerne la température, l'humidité et les vents: - En hiver : + 4°C + 19°C à l'ombre. - En été : + 20°C+ 45°C à l'ombre. La température maximale au soleil du sol sans végétation peut atteindre 75°C. Le matériel devra être capable de supporter une température ambiante de 45°C et non 40°C comme ceci est prévu dans les normes UTE.

ARTICLE 14 : OBLIGATIONS CONTRACTUELLES DE L'ENTREP RISE :

L'entreprise reconnaît disposer de tous les éléments nécessaires pour assurer ses engagements; elle déclare avoir une parfaite connaissance des installations à réaliser et de leurs conditions d'exploitation et de fonctionnement, et elle accepte, en toute liberté et sans réserve, de prendre l'entière responsabilité de ces installation qu'elle aura à remettre au maître d’ouvrage en parfaits états de marche, sanctionnée par tous les essais et contrôles jugés utiles

Les descriptions et spécifications du présent document sont énonciatives et non limitatives.

En tout état de cause, les prestations de l'entreprise s'entendent pour la totalité du matériel nécessaire à la réalisation des installations complètes, en ordre de marche, conformes aux schémas et spécifications, orientée suivant les règles de l'art et particulièrement adaptées à l'usage industriel auquel elles sont destinées.

ARTICLE 15 : NORMES :

L'ensemble des installations sera conforme aux règles de l’art.

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ARTICLE 16 : GENERALITES :

Tous les matériels, fournitures et accessoires divers, fournis par l'Entreprise, seront neufs et de première qualité, construits suivant les règles de l'art, et répondront aux derniers progrès de la technique, de manière à présenter en exploitation industrielle les meilleurs services de sécurité et de fonctionnement.

Ils seront largement dimensionnés, de manière à présenter un coefficient de sécurité élevé à tous égards.

Ils seront conformes aux spécifications données par l'entreprise, et le choix de tout l'appareillage devra être soumis à l'agrément du maître d’ouvrage.

Le matériel ne devra présenter en cours d'exploitation aucune usure ni échauffement anormal.

Les équipements (pompe immergée, pompe à axe horizontal, pompe doseuse, anti-bélier, accessoires etc…) doivent être de première marque. Le maître d’ouvrage se réserve le droit de refuser tout matériel insuffisant et d'imposer dans certains cas dans le but de standardisation, les équipements d'une marque et d'un type déterminé.

Le fonctionnement sera aussi silencieux que possible, et sans vibration. Les organes susceptibles d'usure seront munis de pièces d'usure pouvant être facilement remplacées.

Le matériel sera protégé contre l'oxydation et l'humidité : les bobinages seront imprégnés sous vide ; les boulons et vis de fixation seront, soit inoxydables soit protégés par galvanisation, cadmiage ou un autre procédé équivalant, ayant l'accord du maître d’ouvrage.

Le matériel sera établi pour pouvoir supporter sans dommages les efforts électrodynamiques dus aux courants de court-circuit, dans les conditions les plus défavorables.

La tension d'isolement sera suffisante pour éviter tout risque d'amorçage à la masse ou de court-circuit, dans les conditions les plus défavorables et sous les tensions tant permanentes que transitoires, susceptibles de se manifester.

La sécurité de fonctionnement sera totalement assurée dans les limites de variation des tensions des auxiliaires alternatifs et continus, les limites extrêmes pouvant être supportées en permanence sans échauffement nuisible.

Elle devra être également assurée à toutes les températures ambiantes susceptibles d'intervenir et l'Entreprise devra prendre toutes les dispositions utiles à cet effet.

Le matériel installé à l'extérieur sera prévu pour résister aux agents atmosphériques.

L'Entreprise prendra toutes les précautions et les dispositions pour éviter les condensations et rentrées d'eau et de poussières dans les appareils et leurs accessoires.

Les vis et voulons ne devront en aucun cas pouvoir se desserrer intempestivement en exploitation.

Les raccords seront réalisés de manière à éviter tout effet de couple électrolytique entre métaux différents.

ARTICLE 17 : PROTECTION CONTRE LA CORROSION :

La fourniture comprendra la protection contre la corrosion et la peinture de tous les appareils et éléments métalliques de la fourniture.

La peinture sera exécutée conformément aux dispositions générales suivantes :

- Toutes les tuyauteries, accessoires hydromécaniques, charpentes, grillages, serrures, socles d'appareils et coffrets, recevront une couche de peinture antirouille et deux couches de peinture de finition,

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- La face avant des tableaux de commande et armoires sera peinte après sablage, ponçage, masticage et application d'une couche d'impression et deux couches de peinture de finition,

- Les faces intérieures et les châssis de relais seront peints en deux couches,

- Les parties ne se recouvrant pas par assemblage seront peintes d'une couche de peinture antirouille.

L'application de la peinture ne sera faite qu'après une préparation de la surface exécutée suivant les règles de l'Art, et particulièrement soignées.

Les peintures seront de toute première qualité, et leur teinte sera soumise à l'agrément du maître d’ouvrage.

ARTICLE 18 : APPAREILLAGES HYDRO MECANIQUES :

Montage : Le matériel sera exécuté et monté suivant les règles de l'Art. Il sera composé de matériaux de première

qualité, non usagés et conformes aux normes homologuées. Il présentera le maximum de sécurité dans les manœuvres ou lors des incidents d'exploitation. Bruits et vibrations : Les différentes manœuvres de vannes ou autres organes devront se faire, à toutes les pressions et

débits normaux sans vibrations nuisibles, ni bruit anormal. Etanchéité : Les soudures, les joints et les raccords, ainsi que les carters et autres organes pouvant contenir de l'eau

et de l'air seront étanches. Il ne sera toléré aucune fuite d'eau ou d'air. Echauffements : Les échauffements des moteurs ne doivent pas dépasser les valeurs maxima fixées par les règlements

U.T.E. en vigueur : Protection contre la corrosion : La totalité des supports métalliques sera protégée par sablages et métallisation. (Épaisseur de Zinc 80

microns ou galvanisation) et les raccords doivent être protégés par phosphatation (Couche de Zinc 80 à 120 microns) . La boulonnerie sera de type " Inox " Conditions particulières : 1) Coudes : Pour toutes les tuyauteries, il sera prévu l'utilisation de coudes grand rayon pour minimiser les pertes

de charges en fonte ou acier coulé. 2) Vannes : Les vannes ne comporteront aucune pièce en fonte. Les corps seront en acier coulé ou laminé ou en

bronze. Les pièces métalliques, sujettes à usure par l'eau, seront en bronze ou en acier inoxydable. Les tiges seront en acier inoxydable en laiton ou en bronze. 3) Mamelons :

Les mamelons seront installés dans les conduites en acier galvanisé pour faciliter le montage des conduites de refoulement et pour d’éventuelles réparations. 4) Supports :

Tous les supports de tuyauteries seront exécutés au moyen de fers plats ou profilés dont le nombre, les dimensions et les différentes caractéristiques varieront suivant le diamètre des tuyauteries et suivant la position de celles - ci, en accord avec le maître d’ouvrage.

D'une façon générale, ces supports seront conçus de façon à permettre les démontages éventuels et à faciliter le réglage des pentes de canalisations.

Ces supports seront soit scellés directement, soit boulonnés dans des chevilles montées avec procédé SPIT - ROC.

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ARTICLE 19 : GARANTIES, ESSAIS :

Garanties globales d'installation : Pour un point de fonctionnement défini par une hauteur énergétique totale H et un régime du

groupe électrogène (vitesse de rotation) les garanties portent sur les caractéristiques suivantes : - Le débit des pompes : Q en litre par seconde -La hauteur manométrique totale demandée. - La puissance électrique absorbée par les pompes : F - Le rendement des pompes : R

- Les NPSH requis et NPSH disponibles. Les valeurs garanties sont celles lues sur les courbes caractéristiques et déterminées à partir de la

hauteur énergétique totale H pour la zone de fonctionnement prévue. Mesures et essais :

Les grandeurs suivantes seront mesurées ou simplement lues sur les appareils prévus dans l'installation.

- Hauteur manométrique de refoulement H - Puissance absorbée par la pompe P im

CHAPITRE III

CHARGES ET PERSPECTIVES DES CONTRACTANTS

ARTICLE 20: GARANTIES EXIGEES DE L’ENTREPRENEUR :

L'Entrepreneur ne devra commettre aucune négligence dans l'exécution des ordres de service du Maître d’ouvrage concernant les travaux à exécuter ainsi que les constatations à faire ou les mesures à prendre susceptibles de renseigner sur la nature des travaux en cours, de telles négligences seront à la charge de l'Entrepreneur.

ARTICLE 21 : RESPONSABILITE DE L’ENTREPRENEUR :

Si au cours des travaux l'Entrepreneur se trouvait dans l'impossibilité de mener à bien les travaux commencés par suite de défaillance du personnel et/ou du matériel il devra aussitôt en aviser le Maître d’ouvrage, remédier à l'insuffisance du personnel, approvisionner le matériel nécessaire pour terminer les travaux. Si le matériel est défaillant, il sera tenu d'installer dans les mêmes conditions un nouveau matériel identique à l'ancien.

Il ne sera dû aucune indemnité pour le matériel abandonné, par contre le décompte du délai d'exécution ne sera pas pris en considération.

ARTICLE 22: CHARGE DU MAITRE D’OUVRAGE :

Le Maître d’ouvrage se chargera de prévenir les autorités locales et d'aplanir les difficultés pouvant surgir avec les populations sauf faute caractérisée de la part de l'Entrepreneur qui prendra alors à sa charge la réparation de tout dégât causé aux tiers. Le Maître d’ouvrage prendra à sa charge les autorisations d'occupation temporaire des terrains et de leurs accès ainsi que les éventuelles indemnisations aux divers propriétaires.

Par contre le Maître d’ouvrage ne sera pas chargé d'assurer l'approvisionnement du chantier, sauf accord spécial mentionné dans le marché.

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ARTICLE 23 : ASSURANCE :

Conformément aux dispositions de l'article 24 du CCAGT, L'Entrepreneur doit, adresser au maître d'ouvrage les copies des polices d'assurance qu'il doit souscrire pour l'ensemble de son personnel et du matériel contre les risques et accident pourront surgir lors du déroulement des travaux à savoir celles se rapportant :

a) aux véhicules utilisés sur le chantier b) aux accidents du travail c) à la Responsabilité Civil

ARTICLE 24 : LUTTE CONTRE LA FRAAUDE ET LA CORRUPTION

L’entrepreneur ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du marché.

L’entrepreneur ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des étapes de son exécution.

Les dispositions du présent article s’appliquent à l’ensemble des intervenants dans l’exécution du présent marché.

Clauses d’audit :

Clause 1 : Inspections et audit

Dans le cadre des marchés financés par l’Initiative Nationale pour le Développement Humain, il est demandé aux soumissionnaires, fournisseurs, entrepreneurs et leurs sous-traitants d'observer, lors de la passation et de l'exécution de ces marchés, les règles d'éthique professionnelles les plus strictes. Tout entrepreneur ayant bénéficié d’un contrat financé par l’INDH pourra être soumis à un audit par le Gouvernement ou toute autre partie autorisée par ce dernier.

Clause 2 : Corruption ou manœuvres frauduleuses

S'il juge que l'Entrepreneur s'est livré à la corruption ou à des manœuvres frauduleuses, ou des pratiques collusoires ou coercitives au cours de l'attribution ou de l'exécution du Marché, le Maître d'Ouvrage peut quatorze (14) jours après le lui avoir notifié, résilier le Marché. Les dispositions suivantes sont applicables de plein droit:

- Si l'Entrepreneur n'a pas déféré à la mise en demeure du maître d'ouvrage, la résiliation du Marché peut être décidée.

- La résiliation du Marché décidée en application du présent Article peut être soit simple, soit aux frais et risques de l'Entrepreneur.

- En cas de résiliation aux frais et risques de l'Entrepreneur, il peut être passé un Marché avec un autre Entrepreneur pour l'achèvement des travaux. Dans ce cas, Le décompte général du Marché résilié ne sera notifié à l'Entrepreneur qu'après règlement définitif du nouveau Marché passé pour l'achèvement des travaux.

Dans Le cas d'un nouveau marché aux frais et risques de l'Entrepreneur, ce dernier est autorisé à en suivre l'exécution sans pouvoir entraver les ordres du Maître d'Œuvre et de ses représentants. Les excédents de dépenses qui résultent du nouveau marché sont à la charge de l'Entrepreneur. Ils sont prélevés sur les sommes qui peuvent lui être dues ou, à défaut, sur ses garanties, sans préjudice des droits à exercer contre lui en cas d'insuffisance.

Aux fins de la présente clause, les termes ci-après sont définis comme suit :

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(i). est coupable de "corruption" quiconque offre, donne, sollicite ou accepte, directement ou indirectement, un quelconque avantage en vue d'influer indûment sur l'action d'une autre personne ou entité; le terme « une autre personne ou entité » fait référence à un agent public agissant dans le contexte de l'attribution ou de l'exécution d'un marché public et inclut le personnel et les employés d'autres organisations qui prennent les décisions de passation des marchés ou les examinent ; dans ce contexte également, toute action d'un soumissionnaire, fournisseur, entrepreneur ou sous-traitant destinée à influer sur l'attribution ou l'exécution d'un marché en vue d'obtenir un avantage illicite est par nature inappropriée ;

(ii). se livre à des «manœuvres frauduleuses» quiconque agit, ou dénature des faits, délibérément ou par négligence grave, ou tente d'induire en erreur une personne ou une entité afin d'en retirer un avantage financier ou de toute autre nature, ou se dérober à une obligation;

(iii). se livrent à des «manœuvres collusoires» les personnes ou entités qui s'entendent afin d'atteindre un objectif illicite, notamment en influant indûment sur l'action d'autres personnes ou entités ;

(iv). se livre à des «manœuvres coercitives» quiconque nuit ou porte préjudice, ou menace de nuire ou de porter préjudice, directement ou indirectement, à une personne ou à ses biens en vue d'en influer indûment les actions; et

(v). se livre à des « manœuvres obstructives »

(aa) quiconque détruit, falsifie, altère ou dissimule délibérément les preuves sur lesquelles se base une enquête par une partie tierce désignée par le Gouvernement en matière de corruption ou de manœuvres frauduleuses, coercitives ou collusives, ou fait de fausses déclarations à ses enquêteurs destinées à entraver son enquête; ou bien menace, harcèle ou intimide quelqu'un aux fins de l'empêcher de faire part d'informations relatives à cette enquête, ou bien de poursuivre l'enquête ; ou

(bb) celui qui entrave délibérément l'exercice par la partie tierce désignée par le Gouvernement de son droit d'examen tel que stipulé aux clauses de la présente annexe.

Si le gouvernement établit , à un moment quelconque , qu’une entreprise , fournisseur , ou sous-traitant s’est livré , directement ou par l’intermédiaire d’un agent , à la corruption ou à des manœuvres frauduleuses ; collusoires , coercitives ou obstructives au cours de l’attribution ou de l’exécution d’un marché financé par l’INDH,celle-ci pourra faire l’objet d’exclusion indéfiniment ou pour une période déterminée .

ARTICLE 25 : PROVENANCE DES MATERIAUX :

Tous les matériaux, matières et produits utilisés dans la construction des ouvrages faisant l’objet du présent cahier des prescriptions spéciales proviendront de carrières ou d’usines agréées par le maître d’œuvre. L’entrepreneur ne peut, en aucun cas, se prévaloir de l’éviction par le Maître d’œuvre de fournisseurs ou sous-traitant pour demander une majoration quelconque sur le prix de la fourniture.

Chaque espèce de matériau doit satisfaire aux normes marocaines en vigueur à la signature du Marché ou à défaut, aux normes AFNOR ou, à défaut aux normes ASTM, ou à défaut aux règles de l’art usuelles, dont certaines sont rappelées ou précisées dans les présentes spécifications.

Le maître d’œuvre peut effectuer tous les essais qu’il estime nécessaires pour vérifier que les matériaux ou produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées.

L’Entrepreneur est tenu d’éloigner du chantier, à ses frais, en un lieu agrée par le Maître d’œuvre les matériaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus.

Le Maître d’œuvre est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de leur lieu d’emploi. En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser préjuger de leur qualité.

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ARTICLE 26 : CONTRÔLE DES MATERIAUX :

L’Entrepreneur est responsable de la bonne qualité des matériaux, matières et produits.

Pour tous les matériaux utilisés dans les ouvrages, les essais effectués pour juger des qualités de ces matériaux sont agrées par le Maître d’œuvre et conformes aux normes en vigueur.

Le maître d’œuvre se réserve le droit de contrôler tous les chantiers, ateliers et magasins de l’Entrepreneur et de ces fournisseurs pour la fabrication comme pour le stockage et transport de tous les matériaux. A cet effet, il peut nommer des agents spéciaux ou s’y faire représenter par des organismes de contrôles de son choix.

Pendant toute la période de construction, l’Entrepreneur donnera toutes facilités aux représentants dûment habilités du Maître d’œuvre pour permettre le contrôle complet des matériaux, ainsi que pour effectuer tout essai sur ceux-ci.

Les frais de contrôle et d’essai de matériaux sont à la charge de l’Entrepreneur.

L’Entrepreneur et les fournisseurs doivent remettre gratuitement toutes les qualités requises pour les essais qui s’avéreraient nécessaires.

Le Maître d’œuvre se réserve le droit de prélever à tout moment des échantillons de tous les matériaux destinés à être incorporés dans les ouvrages, afin de procéder lui-même à des essais de contrôle inopinés.

Les contrôles ne dégagent en rien la responsabilité de l’Entrepreneur quant à la bonne qualité des matériaux, matières et produits.

Les matériaux ne répondant pas aux exigences, sont automatiquement refusés et doivent être immédiatement évacués par les soins de l’Entrepreneur et ses frais hors du chantier en des lieux agréés par le Maître d’œuvre.

ARICLE 27 : GRANULATS :

1 : Généralités Les granulats destinés à la fabrication des mortiers et bétons proviennent des carrières ou de ballastières proposées par l’Entrepreneur et agréés par le Maître d’œuvre. Les granulats doivent être conformes à la norme marocaine en vigueur pour les bétons de la classe B1 de la dite norme. Les installations de criblage, concassage, lavage, dépoussiérage et d’une manière générale, toutes les installations de préparation des granulats doivent être étudiées avec soin et soumises à l’agrément du Maître d’œuvre.

2 : Propreté. 2.1 : Lavage.

La totalité des granulats est prévue lavée. Des précautions particulières au niveau de la décantation des eaux de lavage doivent être prises pour éviter tout risque de pollution.

2.2 : Critères de propreté.

Dans les gravillons, graviers et cailloux, la proportion d’éléments inférieurs à 2 mm doit être inférieurs à 3%, et ces éléments ne doivent pas être de nature argileuse. L’équipement de sable mesuré par la méthode avec piston sur la fraction inférieure à 5 mm (module 38) de l’ensemble des granulats entrant dans la composition des bétons doit être supérieur à 80%. Si ce critère n’est pas satisfaisant les mises en stock sont suspendues. En cas de nécessité l’essai au bleu de méthylène peut être considéré .La valeur de bleu à admettre est définie en temps opportun. Les sables ne doivent pas contenir de matière organique, l’essai colorimétrique doit donner une coloration moins foncée que la couleur type définie dans la norme P18301 AFNOR La teneur en soufre total, exprimée en anhydride sulfurique (SO3), ne doit pas dépasser 1% du poids des granulats, de plus, la répartition doit être uniforme et les grains les constituant avoir un volume inférieur à 0.5 cm3 (selon la NM 10.03.5.009)

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3 – Forme : Le coefficient volumétrique des granulats de dimensions supérieures à 5 mm (module 38) doit être supérieur à 0.21, ce qui peut nécessiter une étude particulière du matériel de concassage. Sur un échantillon de 20 à 30 grains choisis de manière aléatoire on effectue une mesure : Du volume total V des grains de l’échantillons. Des diamètres D de chacun des grains de l’échantillon. De D3=somme des cubes des valeurs de D mesurées, On calcule de coefficient volumétrique de l’échantillon : Cv= 6V/II X D3 Cet essai peut être remplacé par l’essai de mesure du coefficient d’aplatissement, dont le seuil correspondant est fixé à 30% (A<30%). 4- Résistance mécanique : Le pourcentage d’usure des granulats de dimensions supérieures à 5mm (module38) doit être inférieur à 30% après épreuve à l’essai Los Angles (ASTMC 131 – 47).

ARTICLE 28 : Ciments et chaux On utilise en principe du ciment Portland artificiel pouzzolanique (CPJ) à prise lente de la classe 45 répondant à la norme NM-106016F-004. ARTICLE : 29 : Bétons pour la construction du local Technique :

1 : Conditions préalables

L’Entrepreneur devra faire agréer par le Maître d’œuvre la formulation du béton qu’il compte utiliser pour le bétonnage de l’ensemble des différentes composantes du local.

Aucun béton n’est mis en place en principe avant que la totalité de la surface à couvrir par le béton ne soit réceptionnée, notamment la qualité du ferraillage et coffrage en place.

2 - Fabrication – Mise en place - Vibration

La fabrication des bétons est réalisée dans des bétonnières à ((Tambour)). Avant tout bétonnage, l’Entrepreneur devra obtenir l’accord écrit du Maître d’œuvre. Au moment de sa mise en œuvre, le béton doit être exempt de ségrégation et cette mise en œuvre doit intervenir avant tout début de prise ou de dessiccation. Le béton doit être mis en place de façon à entrer parfaitement en contact avec les parois, les coffrages et les armatures sur toute leur surface. Les méthodes envisagées pour la mise en place des bétons sont soumises au Maître d’œuvre pour approbation. Pour en expulser l’air et assurer le remplissage complet des vides, le béton est serré par vibration ou pervibration jusqu’à ce que le mortier reflue légèrement à la surface. Les vibrations à la main de petit diamètre (de l’ordre de 60 mm compte tenu des petites sections à bétonner. Toutes précautions sont prises pour que la vibration ne déplace pas les armatures et ne détériore pas les pièces noyées éventuelles dans le béton. Tout arrêt ou insuffisance des vibrateurs rendant impossible la vibration parfaite du béton à la cadence à laquelle il est approvisionné entraîne l’arrêt total du bétonnage.

3 – Conservation et Cure :

La cure du béton, destinée à le maintenir dans l’état d’humidité nécessaire à un durcissement satisfaisant doit être faite par humidification ou par enduit spécialement conçu à cet effet.

Le Maître d’œuvre pourra imposer l’une ou l’autre méthode sans que cela ne donne lieu à réclamation de la part de l’Entrepreneur.

ARTICLE 30 : Coffrages :

Les coffrages de type ((lisses)) doivent présenter un fini de parement exempt d’aspérités et de décrochements au droit des raccordements de panneaux. Ces coffrages sont faits de contre plaqué, tôles métalliques, ou planches rabotées bouvetées.

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Les tolérances prescrites en mm sont :

TOLERANCE IRREGULARITES

SINGULIERES

IRREGULARITES

GRADUELLES

+ 24 5 20

+ 12 3 14

+ 5 2

ARTICLE 30 : Armatures

Avant leur mise en place, les armatures ( et tous leurs supports métallique ) sont nettoyées pour éliminer les traces de béton , les poussières diverses , la graisse et tout autre matière néfaste . Les plaques de rouille ou de calamine qui peuvent s’enlever par brossage énergique sont considérées comme néfastes.

Après leur mise en place, les armatures sont maintenues propres jusqu’à l’enrobage complet.

Les armatures sont placées avec précision et maintenues solidement de façon à ne pouvoir bouger lors du bétonnage, on s’attachera tout spécialement à éviter de déplacer des armatures du béton déjà coulé. Des chevalets, suspentes, épingles métalliques, cales en béton, ou tous autres systèmes, acceptables, pourront être utilisés à cet effet.

Les cales peuvent être en plastique, en béton ou mortier, les cales métalliques n’étant pas admises au contact des coffrages.

ARTICLE 31 : COMPOSITION DES MORTIERS ET BETONS :

La composition des mortiers et bétons est rappelée ci-après d’une manière générale pour toutes les catégories de mortiers et bétons qui peuvent être rencontrés au cours des travaux.

1 - Béton : ( Dosage par m3 )

DESIGNATION CPJ 45

en kg

SABLE

en litre

GRAVETTES(en litre)

(10/15) (15/20)

EMPLOI

Béton N° 1

Béton N° 2

Béton N° 3

Béton N° 4

Béton N° 5

350

350

300

300

250

350

350

450

450

450

700 300

300 700

1000

1000

1000

Béton pour béton armé ou pour béton étanche

Béton pour béton armé

Béton banché et dallage reflué

Gros béton

Béton de propreté et de forme

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2 - Mortier : (Dosage par m3)

DESIGNATION CPJ 35 ou 45

En kg

SABLE

CHAPITRE IIn

litre

GRAINS DE RIZ (en litre)

EMPLOI

Mortier N° 1

Mortier N° 2

Mortier N° 3

Mortier N° 4

Mortier N° 5

Mortier N° 6

300

400

500

350

500

250

1000

500

1000

1000

1000

1000

500

hydrofuge dosé par sac de ciment

Hourdage de maçonnerie

Mortier de reprise de béton

Enduit gobetis, chape support de revêtement

Corps d’enduit

Mortier étanche

Chape de lissage de forme

L’administration se réserve à tout moment la faculté de modifier l’un ou l’autre de ces éléments de la composition des mortiers et bétons si la nécessité l’exige.

ARTICLE 32 : QUALITE ET EMPLOI DES MATERIAUX ET MAT ERIELS

La qualité et l'emploi des matériaux, matériels, matières, produits et fournitures rentrant dans l'équipement devront satisfaire aux conditions et spécifications des textes réglementaires en vigueur au Maroc.

En l'absence de ces textes, il sera fait appel aux normes UTE en vigueur à la date de l’acte d’engagement étant entendu que l'entrepreneur peut réaliser l'équipement demandé en s'appuyant sur les normes équivalentes ou supérieures. Il lui sera toutefois fait l'obligation de spécifier dans sa réponse les normes auxquelles il se référera ou auxquelles correspondront ces appareillages et d'en donner des exemples en langue française.

Le matériel sera prévue pour fonctionner dans les conditions climatiques particulières au Maroc notamment en ce qui concerne la température, l'humidité et les vents:

- En hiver : + 4°C + 19°C à l'ombre.

- En été : + 20°C+ 45°C à l'ombre.

La température maximale au soleil du sol sans végétation peut atteindre 75°C. Le matériel devra être capable de supporter une température ambiante de 45°C et non 40°C comme ceci est prévu dans les normes UTE.

A - pompes : Les moteurs des pompes seront à cage (rotor en court circuit) conçu pour un démarrage en étoile triangle à partir de 5,5 KW, un fonctionnement permanent dans les eaux dont la température peut dépasser 30° C. Ces moteurs seront installés dans des puits (la vitesse de circulation d'eau autour du moteur très réduite) ou dans des forages de faible diamètre ne permettant pas un bon refroidissement. Le fournisseur doit tenir compte de ces éléments et dimensionner en conséquence les moteurs.

Les moteurs devront être en mesure de supporter l'effet des deux démarrages consécutifs (intervalle de temps < 30 min).

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La section des câbles d'alimentation des groupes électro-pompes immergés sera largement calculée et la chute de tension ne doit pas dépasser 3% que l'intensité nominale du moteur. Les câbles ne doivent comporter qu’une seule boite de jonction sur toute la longueur depuis la sortie du moteur. Le concurrent devra fournir avec son offre une note de calcul détaillée sur le dimensionnement des câbles et boites de jonction proposées ainsi que la norme y afférente.

B- Conditions de fonctionnement :

Le rendement global de chaque groupe de pompage ne doit pas être inférieur à 50 % pour le point de fonctionnement optimum.

C - Condition d'exécution :

* Constitution des groupes immergés :

• Les corps des pompes doivent être réalisés en Inox • Les caches moteurs ainsi que les enveloppes de systèmes de compensation doivent être en Inox ou

bronze. • Les moteurs doivent être rebobinables au moins pour les puissances supérieures à 10 KW 380 V /

660 V. • Les caractéristiques des matériaux constituant les différents éléments des groupes électro-pompes

devront résister à des eaux ayant des teneurs en sable d'au moins égales à 50 g/m3 ou à des dangers de corrosion ou des dépôts calcaires.

ARTICLE 33 : DESCRIPTION DES EQUIPEMENTS

Spécifications des pompes :

Dans son offre le concurrent devra préciser les caractéristiques techniques pour chaque pompe proposéedans le tableau suivant :

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DESIGNATION Pompe puits : Pompe immergée solaire complète de marque Grundfos ou similaire avec panneaux

solaire ( Ait Moussa ou Ali )

POMPES - Marque - Type - Débit (l/s) - HMT ( m) - NPSH (m) - Vitesse (tr/mn) - - Puissance absorbée (KW) - Diamètre max - Nombre d'étages MOTEURS - Marque - Genre - Type - Puissance (KW) - Tension ( V ) - ID/IN (Direct) - Intensité ( A ) - Cos Ø : à ½ à ¾ à 4/4 - classe d'isolation - Rendement à ½ (% ) à ¾ ( % ) à 4/4( % ) - Rendement global du groupe % - Protection - Vitesse ( 3000 tr/mn) - Diamètre max (mm) - Température maxi admissi °C - Type de refroidissement - Type de démarrage - Type de bobinage - Nbre de démarrage admiss / h - Section câble ( mm2 ) Divers - Durée de la garantie au taux de sable maximum - Diamètre du forage requis pour environnement correct. - Masse total du GEP (Kg ) - Longueur hors tout ( mm ) - Construction métallurgique avec – spécificat° des alliages garantis . Corps . Roues (turbines ) . Palier d'étage . Arbre . Chemise entretoise . Butée axiale moteur . Garniture moteur . Boulonnerie

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Spécification des équipements électriques des 'armoires de commande : Le concurrent doit les préciser pour chaque pompe proposée Ci-après

DESIGNATION

Pompe puits : Armoire de commande de la Pompe immergée solaire complète de marque Grundfos ou similaire avec panneaux solaire (Ait Moussa ou Ali)

Armoire en tôle de dimensions ( L x l x E )

Porte fusible

Disjoncteur magnéto-thermique

Relais de phase

Relais de niveau

Voltmètre

Ampèremètre

Bouton poussoir Marche

Bouton poussoir arrêt

Commutateur Manuel Automatique

Signalisations

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DESIGNATION

Pompe Bâche de reprise : Pompe à axe horizontale (pompe multicellulaire) solaire complète de

marque Grundfos ou similaire avec panneaux solaire (Ait Moussa ou Ali)

POMPES - Marque - Type - Débit (l/s) - HMT ( m) - NPSH (m) - Vitesse (tr/mn) - - Puissance absorbée (KW) - Diamètre max - Nombre d'étages MOTEURS - Marque - Genre - Type - Puissance (KW) - Tension ( V ) - ID/IN (Direct) - Intensité ( A ) - Cos Ø : à ½ à ¾ à 4/4 - classe d'isolation - Rendement à ½ (% ) à ¾ ( % ) à 4/4( % ) - Rendement global du groupe % - Protection - Vitesse ( 3000 tr/mn) - Diamètre max (mm) - Température maxi admissi °C - Type de refroidissement - Type de démarrage - Type de bobinage - Nbre de démarrage admiss / h - Section câble ( mm2 ) Divers - Durée de la garantie au taux de sable maximum - Diamètre du forage requis pour environnement correct. - Masse total du GEP (Kg ) - Longueur hors tout ( mm ) - Construction métallurgique avec – spécificat° des alliages garantis . Corps . Roues (turbines ) . Palier d'étage . Arbre . Chemise entretoise . Butée axiale moteur . Garniture moteur . Boulonnerie

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Spécification des équipements électriques des 'armoires de commande : Le concurrent doit les préciser pour chaque pompe proposée Ci-après

DESIGNATION

Pompe Bâche de reprise: Armoire de commande de la Pompe à axe horizontale (pompe multicellulaire) solaire complète de marque Grundfos ou similaire

avec panneaux solaire ( Ait Moussa ou Ali )

Armoire en tôle de dimensions ( L x l x E ) Porte fusible Disjoncteur magnéto-thermique Relais de phase Relais de niveau Voltmètre Ampèremètre Bouton poussoir Marche Bouton poussoir arrêt Commutateur Manuel Automatique Signalisations

ARTICLE 34 : DISPOSITIONS GENERALES DE L'INSTALLATI ON ELECTRIQUE – CABLAGE – FILERIE – REPERAGE :

Dispositions générales de l'installation :

Dans le cadre des prescriptions, l'installation sera dans son ensemble et dans tous les détails, étudiée et réalisée en vue :

- De présenter la sécurité maximum tant en exploitation normale qu'en cas d'incidents.

- Par une disposition et un groupement rationnel des appareils, de faciliter au maximum l'exploitation et l'entretien, ainsi que la recherche et l'élimination des défauts. Tous les appareils seront aisément accessibles et démontables et le repérage exécuté avec le plus grand soin.

- De réduire au maximum les risques de fausses manœuvres et leurs conséquences possibles.

Nature et section des conducteurs :

Tous les conducteurs seront en cuivre, leur section sera largement calculée, afin d'éviter tout échauffement anormal et toute chute de tension nuisible au fonctionnement correct des appareils alimentés.

La limite supérieure d'échauffement admise au-dessus de l'ambiante est fixée à 20°c.

Les chutes de tension dans les circuits de commande et de contrôle ne devront pas dépasser:

-Pour les circuits de courant continu, 5 V entre les bornes de batterie et bobine des appareils (cette limite s'entendant pour l'intensité maxima permanente, majorée de l'intensité de pointe appelée par certains appareils) ;

- Pour les circuits alternatifs, entre bornes BT, des transformateurs S.A. et appareils :

- 2,5 % V entre phases pour l'intensité maxima permanente.

- 3 % V entre phases pour l'intensité totale de pointe.

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Filerie :

La filerie et les connexions seront exécutées avec un soin particulier afin d'éviter tout risque d'incident pouvant provenir de ruptures de fils, blessures de l'isolent, mauvaises connexions etc…

Le fil utilisé sera du – 500V ou 500V.

Câblage :

En règle générale, les câbles seront à isolation thermoplastique, sans feuillard pour ceux installés à l'intérieur, avec feuillard protégé par une gaine thermoplastique pour ceux enterrés ou placés à l'extérieur.

Pour tous circuits de commande et de signalisation, de protection de sécurité, la section des conducteurs ne sera pas inférieure à 1,5 mm².

La disposition des câbles dans les caniveaux ou sur les chemins de câbles sera étudiée de manière à éviter dans toute la mesure du possible les croisements et chevauchements, et à obtenir une répartition claire et cohérente.

Les tablettes devront permettre un accès facile à tous les câbles et les soutenir suffisamment pour éviter leur festoiement.

Repérage :

L'ensemble de l'installation : appareils, relais, câbles, filerie, sera intégralement repéré suivant un système de repérage défini par la norme UTE 15.123.

Tous les conducteurs seront repérés, à chaque extrémité, au moyen d'étiquettes imperdables. Les câbles seront munis, à chaque extrémité, d'une étiquette métallique ou plastique, et leurs

conducteurs aboutiront à des réglettes de bornes ou éventuellement à des boites à bornes d'essai, portant elles-mêmes des repères gravés sur métal ou en matière plastique ininflammable.

Tous les appareils seront munis d'une plaquette indicative disposée sur le socle fixe portant repère correspondant aux schémas. Pour les relais, une plaquette sera disposée sur l'embase et une autre sur le relais si ce dernier est embrochable.

Les commutateurs placés en face avant des tableaux auront un plastron gravé. Pour les boutons - poussoirs, l'inscription sera gravée sur plaque indicatrice. Tous les repères seront ceux des schémas de principe, plans de câblage et carnets de câbles, à remettre par l'Entreprise. Moteurs :

a) Conditions de fonctionnement : Les moteurs seront des moteurs à cage, rotor court-circuit. La puissance nominale des moteurs devra

être supérieure d'au moins 20 % à la puissance absorbée par les pompes définie par les conditions de fonctionnement correspondant à la première tranche d'équipement.

La ventilation sera assurée en circuit ouvert. L'étanchéité doit être suffisante pour résister à l'épreuve d'un jet d'eau.

Le moteur devra être en mesure de supporter : ♦ Deux démarrages consécutifs ♦ Un démarrage toutes les 30 minutes L'Entreprise fournira avec son offre les caractéristiques mécaniques et électriques des moteurs, et en

particulier : - La courbe des couples en fonction de la vitesse sous les tensions normales et minimales de

démarrage. - L'intensité de démarrage. Les moteurs seront conçus pour un fonctionnement aussi silencieux que possible et sans vibration. Les vitesses de rotation doivent être de l'ordre de 3000 tours /mn. b) Essais :

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Les essais seront effectués conformément aux normes en vigueur (AFNOR 051/100 – Juillet 1965). Ils porteront essentiellement :

- sur les échauffements, - sur le glissement, - sur le rendement, - sur le facteur de puissance,

Pompes immergées : Les matériaux de construction des pompes doivent être choisis en fonction de la qualité de l'eau à pomper. Elles devront être en acier inoxydable qui permet d’avoir une bonne résistance à l’usure.

Les pompes immergées doivent disposer d’une étanchéité optimale.

ARTICLE 35 : DESCRIPTION ET MODE D’EVALUATION DES T RAVAUX ( DEFINITION DES PRIX )

Les travaux seront exécutés conformément aux indications fournies par l’Administration.

Le Maître d’ouvrage se réserve la faculté de modifier en cours des exécutions toutes parties du projet qu’il juge utile et les travaux seront réalisés comme suite :

I) - TRAVAUX DE GENIE CIVIL :

* Construction d’un réservoir posé sur le sol de capacité 10 m3 ;

* Construction d’une bâche de reprise (réservoir posé sur le sol, de capacité 10 m3;

Prix n° 1 : Terrassement en terrain de toute nature

Les travaux de terrassement comprennent tout nettoyage de surface, décapage de la terre végétale, fouille en pleine masse pour mise à la cote dans les terrains en pente ou création de plate forme sur laquelle sera édifié l’ouvrage, fouilles en rigoles qui seront descendues aux niveaux reconnus et acceptés par le maître d’œuvre y compris toutes sujétions d’évacuation des déblais et de mise en remblai

Ouvrage payé au mètre cube au prix n° …...........................................................1

Prix n° 2 : Exécution de herisnonnage en pierres sèches La préparation du sol doit être assurée par un hérissonnage de 0,20 m d’épaisseur en pierres sèches,

soigneusement choisi, posé debout la pointe à l’air et mise en place à la main. Les moellons les plus gros seront placés en bas, les éléments les plus petits serviront à la fermeture des premiers.

Ouvrage payé au mètre carré au prix n° ........……………............................... 2

Prix n° 3 : Béton de propreté

Ce prix se rémunère la fourniture et la mise en œuvre du béton de propreté sous les ouvrages de maçonnerie ou en béton (semelles, langrines, voiles …)

Le béton de propreté sera exécuté en béton n° 5 de 0.10 m d’épaisseur et débordant de chaque coté des ouvrages, le prix comprend également le coffrage des joints, le damage et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre cube au prix n° ..........………...................................... 3

Prix n° 4 : Béton de forme de 10 cm d’épaisseur

Exécuté sur hérissonage en béton n° 5 (250 kg/m3 de ciment CPJ 45)de 10 cm d’épaisseur soigneusement réglée y compris pilonnage mécanique, ferraillage (quadrillage en armatures T6 espacées de 20 cm) et toutes sujétions de mise en œuvre

Ouvrage payé au mètre cube au prix n° ........……………................................ 4

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Prix n° 5 : Fourniture et pose des armatures en aciers tors

Ce prix rémunère la fourniture, façonnage et pose des armatures tous diamètres y compris fers de montage, fils de ligature et cales y compris toutes sujétions de mise en œuvre.

Ouvrage payé au kilogramme au prix n° ..……………………………….. 5

Prix n° 6 : Béton pour béton armé

Le béton pour béton armé sera réalisé en béton B1 suivant tableau déjà défini (dosé à 350 kg/m3 au CPJ 45 ) obligatoirement vibré, les travaux comprennent le coffrage et le décoffrage et toutes sujétions de mise en œuvre, la fabrication exclusive aux engins mécaniques, l’utilisation d’huile de décoffrage ; aucune ségrégation n’est admise.

Ouvrage payé au mètre cube au prix n° .........……..................................... 6

Prix n° 7 : Béton étanche pour béton armé

Le béton étanche pour béton armé sera réalisé en béton B1 suivant tableau déjà défini (dosé à 350 kg/m3 au CPJ 45) avec l’addition d’hydrofuge SIKALATEX suivant les prescriptions du fournisseur, en tout cas au moins 1 kg de sika par sac de ciment ; Il concerne les voiles et la dalle de fond ; obligatoirement vibré, les travaux comprennent le coffrage et le décoffrage et toutes sujétions de mise en œuvre, la fabrication exclusive aux engins mécaniques, l’utilisation d’huile de décoffrage ; aucune ségrégation n’est admise.

Ouvrage payé au mètre cube au prix n° ....................................................... 7

Prix n° 8 : Enduit ordinaire

Il sera appliqué sur toute la surface de la structure porteuse qu’elle soit en maconnerie, en béton ou en béton armé pour assurer leur protection contre toute forme d’humidité. La mise en place s’effectuera en 2 couches :

- 1ére couche a une épaisseur de 1,5 cm au mortier N° 4 dosé à 350 kgs/m3 au CPJ 45.

- 2ème couche a une épaisseur de 1 cm au mortier N° 6 dosé à 250 kgs/m3 au CPJ 45.

Ouvrage payé au mètre carré au prix n° .......................……….…...................... 8

Prix n° 9 : Enduit étanche

Il sera appliqué à l’interieur du réservoir avec l’addition d’un hydrofuga SIKA-1, exécuté en 3 couches d’une épaisseur totale de2 cm :

Couche Epaisseur Dosage de ciment CPJ 45 (kg/m3)

Dosage d’hydrofuge SIKA-1

I 3 à 5 mm 700 Selon les prescriptions du fournisseur

II 12 à 14 mm

550 Selon les prescriptions du fournisseur

III 3 mm 700 Selon les prescriptions du fournisseur

Ouvrage payé au mètre carré au prix n° .......................……............................ 9

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Prix n° 10 : Forme de pente dalle supérieure

Exécuté en béton B5 dosé à 250 kg de ciment pour 0,45 m3 de sable et 1 m3 de gravette 15/15, cette forme sera soigneusement damée et finement talochée. Les points les plus bas auront une épaisseur de 5 cm minimum, les pentes seront de 1,5 cm/m minimum. y compris pose de gargouilles en PVC de bonne qualité jusqu’au pied du mur et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétion de fourniture, de pose et de finition au prix n° ………….................................................................................... 10

Prix n° 11: Echelle métallique

L’échelle métallique sera en acier galvanisé à chaud de Ø� = 1 pouce pour les montants et Ø = 3/4 pouces pour les marches ; de 40 cm de largeur ; installée à l’extérieur du réservoir. Les échelons seront bien soudés et espacés de 30 cm y compris toutes sujétions de cintrage, de fourniture et de scellement

Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n°……………………..............……….. 11 Prix n° 12 : Tuyaux de 2 pouces en acier galvanisé

Ce prix se rémunère la fourniture et la pose des tuyaux en acier galvanisé de diamètre de 2 pouces liant le réservoir au regard, y compris vanne, Té et coude en acier galvanisé, accessoires nécessaires pour scellement et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° .................……………....................... 12

Prix n° 13 : Trappe d’accès au réservoir

Ce prix se rémunère la fourniture et la pose d’une trappe en tôle d’acier de 2 mm de dimensions : 0,80 x 0,80 m2 avec double cadre en cornière de 40 mm y compris serrure (cadenas), peinture antirouille, peinture glycérophtalique en 2 couches teintée au choix de l’administration et toutes sujétions

Ouvrage payé à l’unité au prix n° .............................…………...................13

Prix n° 14: Col de cygne

Le réservoir doit avoir un col de cygne pour l’aération, il aura un diamètre de 2 pouces en acier galvanisé y compris fourniture, pose, peinture antirouille en 2 couches, peinture glycérophtalique en 2 couches teintée au choix de l’administration et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix n° ...................................…................................. 14

Prix n° 15 : Réalisation des regards

Les travaux comprennent les terrassements d’une fouille de 1,50 m x 1,00 m et de 0,80 m de profondeur, elle recevra un béton de propreté de 0,10 m d’épaisseur, puis un radier en béton banché de 0,10 m d’épaisseur également. Les parois seront exécutées aussi en béton banché (béton N°3 dosé à 350 kg/m3 du CPJ 45) de 0,10 m épaisseur y compris enduit à l’intérieur et à l’extérieur du regard et peinture vinylique en deux couches à l’extérieur teintée au choix de l’administration.

- La partie supérieure sera couverte par une porte en tôle d’acier de 2 mm circulaire 60 cm de diamètre ; avec cadre double en cornière de 40 mm y compris serrure (cadenas), peinture antirouille, peinture glycérophtalique en 2 couches teintée au choix de l’administration et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix n° .................................................................. 15

Prix n° 16 : Robinet vanne

Fourniture, transport et installation des Robinets de vidange de bonne qualité y compris accessoires et toutes sujétions.

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Ouvrage payé à l’unité au prix n° .......................…........................................ 16

Prix n° 17 : Peinture vinylique

Elle sera appliquée en deux couches teintée au choix sur murs du réservoir, murs et plafond du local technique y compris grattage, nettoyage dépoussiérage.

- une couche d’impression diluée à l’eau.

- une couche de vinylique pur à l’emploi.

Ouvrage payé au mètre carré fini au prix n° : ...................……...................... 17

Prix n° 18: Remplissage des réservoirs

Après achèvement des enduits étanches intérieurs, le réservoir doit être rempli complètement en trois paliers pour éviter la fissuration du béton et s’assurer de l’étanchéité de l’ouvrage, le temps séparant les paliers doit être supérieur à 2 jours

Ouvrage payé au mètre cube au prix n° ........................……............................ 18

II ) – Travaux d’équipement en moyenne de pompage :

Prix n° 19: * Equipement du puits par la fourniture , transport et installation d'une pompe immergée solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 180 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix N°……………………..……….….…19

Prix n° 20: * Equipement de la bâche de reprise par la fourniture , transport et installation d'une pompe à axe horizontale ( pompe multicellulaire ) solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 270 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix N°……………………..……….….…20

III)– Colonne montante du puits :

Prix n° 21: * Fourniture, transport et installation de la colonne montante en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre linaire au prix N°……………………..……….….…21

IV) – Conduite de refoulement puits/Bâche de reprise :

Prix n° 22: * Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre linaire au prix N°……………………..……….….…22

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V) – Conduite de refoulement Bâche de reprise / Réservoir Ait Moussa ou Ali:

Prix n° 23 * Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en acier galvanisé de 1 pouce 1/2 avec brides avec socles de fixation en béton armé tous les 6 m y compris joints, boulons tés réductions, raccords et écrous galvanisés ou cadmiés t tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions .

Ouvrage payé au mètre linaire au prix N°……………………..……….….…23

VI) – Réseau de distribution :

Prix n° 24 * Fourniture , transport et installation de la conduite de distribution en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 40 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions .

Ouvrage payé au mètre linaire au prix N°……………………..……….….…24

VII) – Regards et Pièces spéciales : Prix n° 25: Réalisation des regards :

- Les travaux comprennent les terrassements d’une fouille de 1,50 m x 1,00 m et de 0,80 m de profondeur, elle recevra un béton de propreté de 0,10 m d’épaisseur, puis un radier en béton banché de 0,10 m d’épaisseur également. Les parois seront exécutées aussi en béton banché (béton N°3 dosé à 350 kg/m3 du CPJ 45) de 0,10 m épaisseur y compris enduit à l’intérieur et à l’extérieur du regard et peinture vinylique en deux couches à l’extérieur teintée au choix de l’administration.

- La partie supérieure sera couverte par une porte en tôle d’acier de 2 mm circulaire 60 cm de diamètre ; avec cadre double en cornière de 40 mm y compris serrure (cadenas), peinture antirouille, peinture glycérophtalique en 2 couches teintée au choix de l’administration et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix n° ..................…………………...........................25

Prix n° 26 : Vanne de réglage :

Fourniture, transport et installation des Vannes de réglage en bonne qualité y compris accessoires et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix n° ……..………………………………………….. 26

Prix n° 27: Ventouses :

Fourniture , transport et installation des ventouses simple fonctions y compris un Té de raccordement à la conduite par des joints, une vanne de garde permettant le démarrage et le remplacement de ventouse et toutes sujétions elles doivent assurer :

- Le dégazage pour évacuation de l’air à faible débit ; - L’évacuation de l’air lors du remplissage de la conduite ; - La rentrée de l’air lors des vidanges ou des ruptures accidentelles.

Ouvrage payé à l’unité au prix n° ……..……………………………………..…27

Prix n° 28 : Robinet de vidange :

Fourniture, transport et installation des robinets de vidange de bonne qualité y compris accessoires et toutes sujétions.

Ouvrage payé à l’unité au prix n° ……..………..……………………….... 28

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VIII) – Bornes Fontaine

Prix n° 29 : - * Construction de borne fontaine en béton armé comprenant les terrassements en déblais en terrain de tout nature et toute profondeur , le réglage soigné par couches, le béton de 15 cm, la mise en décharge des déblais inutilisables ou excédentaires, le béton de propreté, coffrage, ferraillage, béton, enduit et toutes sujétions suivant le plan d’exécution fourni par le maitre d’ouvrage , y compris les accessoires d’équipement et deux robinet de service et de raccordement tel que collier de prise en charge, robinet de prise, porte de niche, bouche à clé, tube allonge, robinet d’arrêt et toutes sujétion.

Ouvrage payé à l’unité au prix N°……….…….………………………..……29

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ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 1/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou

Ali , Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

Prix

Désignation des Prestations U Q Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

I) - TRAVAUX DE GENIE CIVIL :

* Construction d’un réservoir posé sur le sol de capacité 10 m3 ;

* Construction d’une bâche de reprise (réservoir posé sur le sol, de capacité 10 m3;

1 Terrassement en terrain de toute nature y compris rocher et toutes sujétions d’évacuation des déblais et de mise en remblai M3 12,00

2 Préparation du sol par exécution de l’hérissonnage de 0,20 m d’épaisseur en pierres sèches soigneusement choisi y compris toutes sujétions.

M2 18,00

3 Fourniture et mise en œuvre du béton de propreté en béton dosé à 250 kg/m3 de 0,10 m d’épaisseur y compris toutes sujétions M3 0,20

4 Béton de forme de 10 cm d’épaisseur exécuté sur l’hérissonnage en béton dosé à 250 kg/m3 faiblement armé y compris toutes sujétions M3 1,80

5 Fourniture et pose des armatures en aciers tors y compris façonnage, fers de montage, fils de ligature, cales et toutes sujétions. Kg 1400

6 Béton pour béton armé réalisé en béton dosé à 350 kg/m3 obligatoirement vibré, y compris fabrication mécanique, coffrage et décoffrage et toutes sujétions de mise en œuvre. M3 3,00

7 Béton étanche pour béton armé dosé à 350 kg/m3 avec l’addition d’hydrofuge de type SIKALATEX ou similaire obligatoirement vibré, y compris fabrication mécanique, coffrage et décoffrage et toutes sujétions de mise en œuvre. M3 10,40

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ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 2/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali ,

Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

Prix

Désignation des Prestations U Q Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

8 Enduit ordinaire appliqué sur toute la surface de la structure porteuse exécuté en 2 couches y compris toutes sujétions M2 76,00

9 Enduit étanche appliqué à l’interieur du réservoir exécuté en 3 couches y compris l’addition d’hydrofuge et toutes sujétions. M2 52,00

10 Forme de pente dalle supérieure exécuté en béton dosé à 250 kg/m3 soigneusement damé y compris toutes sujétions. M2 12,40

11 Fourniture et scellement d’échelle

métallique en acier galvanisé à chaud

d’un diamètre de 1 pouce et 40 cm de

largeur y compris toutes sujétions. Ml 6,00

12 Fourniture, pose et fixation de tuyaux de 2 pouces en acier galvanisé liant le réservoir au regard, y compris toutes sujétions Ml 8,00

13 Fourniture et pose de trappe d’accès au réservoir en tôle d’acier de 2 mm d’épaisseur y compris serrure, peinture et toutes sujétions. U 2,00

14 Fourniture et pose de col de cygne pour l’aération d’un diamètre de 2 pouces en acier galvanisé y compris cintrage et toutes sujétions U 2,00

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ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 3/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali ,

Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

Prix

Désignation des Prestations U Q Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

16 Fourniture et pose d’un robinet

vanne de diamètre 2 pouces de

bonne qualité reconnue sur

le marché national U 4

17 Peinture vinylique appliquée en

deux couches teintée au choix y

compris grattage, nettoyage

dépoussiérage et toutes sujétions M2 56,00

18 Remplissage du réservoir après

achèvement des enduits étanches en

trois paliers. M3 20,00

II ) – Travaux d’équipement en moyenne de pompage :

19 Equipement du puits par la fourniture , transport et installation d'une pompe immergée solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 180 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , colliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions U 01

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ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 4/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali ,

Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

Prix

n° Désignation des

Prestations U Q

Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

II ) – Travaux d’équipement en moyenne de pompage :

20

Equipement de la bâche de reprise par la fourniture , transport et installation d'une pompe à axe horizontale ( pompe multicellulaire ) solaire complète de marque Grundfos ou similaire dont les caractéristiques sont HMT= 270 m ; Q = 2,00 l/s y compris coffret , convertisseur , panneaux solaire , supports panneaux , câble 3x6 , câble 3x1 , boite de jonction , coude égal , raccord mal , coulliers , manchette , et tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions . (Alimentation Photovoltaïque, support pour les champs Photovoltaïque) avec tous les accessoires nécessaires y compris fourniture, transport, installation et mise en service et toutes sujétions U 01

21

III)– Colonne montante du puits :

Fourniture, transport et installation de la colonne montante en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris toutes sujétions ML 18

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35

ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 5/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali , Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit

Prix

n° Désignation des Prestations U Q

Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

22

IV) – Conduite de refoulement puits/Bâche de reprise :

Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 50 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions. ML 900

23

V) – Conduite de refoulement Bâche de reprise / Réservoir Ait Moussa ou Ali:

Fourniture , transport et installation de la conduite de refoulement en acier galvanisé de 1 pouce 1/2 avec brides avec socles de fixation en béton armé tous les 6 m y compris joints, boulons tés réductions, raccords et écrous galvanisés ou cadmiés t tous les accessoires nécessaires y compris toutes sujétions .

ML 1 300

24

VI) – Réseau de distribution :

Fourniture , transport et installation de la conduite de distribution en polyéthylène PEHD PN 16 de diamètre 40 mm y compris les accessoires nécessaires, Tés, réductions, raccords, bouchons y compris travaux de terrassement de la tranchée de 0,40 m de largeur x 0,60 m de profondeur en terrain de toutes natures y compris toutes sujétions . ML 700

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ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 6/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali , Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit

Prix

n° Désignation des Prestations U Q

Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

25

VII) – Regards et Pièces spéciales : Réalisation des regards : Les travaux

comprennent les terrassements d’une

fouille de 1,50 m x 1,00 m et de 0,80 m

de profondeur, elle recevra un béton de

propreté de 0,10 m d’épaisseur, puis un

radier en béton banché de 0,10 m

d’épaisseur également. Les parois

seront exécutées aussi en béton banché

(béton N°3 dosé à 350 kg/m3 du CPJ

45) de 0,10 m épaisseur y compris

enduit à l’intérieur et à l’extérieur du

regard et peinture vinylique en deux

couches à l’extérieur teintée au choix

de l’administration.

La partie supérieure sera couverte par

une porte en tôle d’acier de 2 mm

circulaire 60 cm de diamètre ; avec

cadre double en cornière de 40 mm y

compris serrure (cadenas), peinture

antirouille, peinture glycérophtalique

en 2 couches teintée au choix de

l’administration et toutes sujétions. U 18

26 Fourniture, transport et installation des

Vannes de réglage en bonne qualité y compris accessoires

et toutes sujétions.

U

7

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37

ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 7/8)

Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali , Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

Prix

n° Désignation des Prestations U Q

Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

27

Fourniture , transport et installation des

ventouses simple fonctions y compris

un Té de raccordement à la conduite

par des joints, une vanne de garde

permettant le démarrage et le

remplacement de ventouse et toutes

sujétions elles doivent assurer :

- Le dégazage pour évacuation de l’air

à faible débit ;

- L’évacuation de l’air lors du

remplissage de la conduite ;

La rentrée de l’air lors des vidanges ou

des ruptures accidentelles.

U

2

28

Fourniture, transport et installation des robinets de vidange de bonne qualité y compris accessoires et toutes sujétions.

U

2

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38

ARTICLE 36 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF : ( 8/8) Travaux d’Alimentation en Eau Potable de la population des douars de la région Ait Moussa ou Ali ,

Commune Rurale de Tnine Aday , Cercle d’Anezi , Province de Tiznit.

Prix

Désignation des Prestations U Q Prix Unitaire (hors TVA) Prix Total

En chiffre En Lettres

29

VIII) – Bornes Fontaine

Construction de borne fontaine en béton armé comprenant les terrassements en déblais en terrain de tout nature et toute profondeur , le réglage soigné par couches, le béton de 15 cm, la mise en décharge des déblais inutilisables ou excédentaires, le béton de propreté, coffrage, ferraillage, béton, enduit et toutes sujétions suivant le plan d’exécution fourni par le maitre d’ouvrage , y compris les accessoires d’équipement et un robinet de service et de raccordement tel que collier de prise en charge, robinet de prise, porte de niche, bouche à clé, tube allonge, robinet d’arrêt et toutes sujétion. U 3

TOTAL GENERAL HORS TVA :

TAUX TVA (20 %) :

TOTAL GENERAL TTC :

ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIM ATIF A LA SOMME DE :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

ANNEXE 1

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39

MODELE DU SOUS-DETAIL DES PRIX

N° des prix 1

Quantités

2

Montant des

matériaux et

fournitures

3

Main d’œuvre

4

Frais de fonctionneme

nt du matériel

(consommable et entretien)

5

Frais généraux (y compris

amortissement du matériel le cas échéant)

6

Taxes 7

Marges 8

Total (1)

9 = 3+4...+8

Le montant figurant dans cette colonne doit correspondre au prix unitaire ou forfaitaire considéré

MARCHE N° : 01/2014/INDH

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Le présent Marché est passé après appel d’offres ouvert, sur offres de prix en application de l’alinéa 2, paragraphe 1,

de l'article 16 et paragraphe 1, de l'article 17 et l’alinéa 3paragraphe 3 de l’article 17 du Décret n° 2-12-349 du 08

joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ; ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à

leur gestion .

TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA POPULA TION DES DOUARS DE LA REGION AIT MOUSSA OU ALI, COMMUNE RURALE DE TNINE A DAY, CERCLE D’ANEZI ,

PROVINCE DE TIZNIT

MONTANT DU MARCHE EN TTC : .............................. ………………………………………………

Dressé par : Lu et accepté sans réserves

par l'Entrepreneur ( avec mention lu et accepté )

le .............................. le ..........………………………

Approuvé par :

A……………….., le.................................