cote : sb 7 intitulé : secrétariat général du département ... · loi du 21 novembre 1967 sur...

123
© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va] ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES Section S : Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 Sous-section SB : Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports INVENTAIRE Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) : 14.12.2012 Conditions de consultation : Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Upload: others

Post on 21-Jul-2020

0 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES

Section S : Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985

Sous-section SB : Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996

Cote : SB 7

Intitulé : Secrétariat général du Département des

travaux publics, de l'aménagement et des transports

INVENTAIRE

Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) : 14.12.2012

Conditions de consultation : Librement consultable après un

délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Page 2: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 2

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS

IDENTIFICATION

Cote: SB 7

Intitulé: Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports

Dates: 1946-1999

Niveau de description: Fonds

Importance matérielle et support: -

Dimension: 26.38

CONTEXTE

Nom du producteur d'archives: Secrétariat général du Département des travaux publics, de

l'aménagement et des transports

Histoire du producteur: Secrétariat général

En 1955, le Bureau administratif du 1er service donne naissance à la Section administrative,

1955-1973, puis au Secrétariat général, 1973-1997

Secrétariat du Chef du Département, 1973-1982

puis, Affaires générales, coordination, 1982-1987

puis, Affaires générales, coordination, information, 1988-1990

puis, Affaires générales, information, 1990-1993

puis, Affaires générales, information, ressources humaines, 1994-1997

Comptabilité du Département, 1973-1997 par l'intermédiaire de MM. Charles Jomini

(1966-1968), Charles Travaini (1969-1973) et Daniel Bartl (1974-1997)

Bureau central d'exécution dactylographique, 1973

Mines et carrières, 1976-1978

Mines et carrières, hydrocarbures , énergie, 1978-1981

Mines, carrières, hydrocarbures, affiches et réclames, prévention des accidents sur les

chantiers, 1981

Mines, carrières, hydrocarbures, affiches et réclames, décharges I et II, 1982-1996

Carrières, procédés de réclame, 1997

Momentanément, entre 1965 et 1972,l'Inspection du tourisme et des transports, dirigé

successivement par Gustave Perrin (1965-1967), Jacques Bally (1968) et Eugène Kutel

(1969-1973), lui est rattachée, ainsi que :

- la Délégation cantonale à l'énergie, dirigée dès 1982 par Pierre-Alain Berthoud (1982-

1995), puis par Charly Cornu (1996-1997)

- le Centre informatique de la Riponne (CIR), dirigé dès sa création par Jean-Paul Jaunin

(1987-1997)

Page 3: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 3

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- la Centrale des autorisations en matière d'autorisations de construire (CAMAC), dirigée

dès sa création par Christophe de Planta (1990-1997).

Le Secrétariat général gère et participe aux commissions et organes suivants :

- Commission consultative sur les procédés de réclames (Loi du 22 septembre 1970)

- Commission consultative du règlement d'adjudication

- Commission consultative cantonale de la prévention des accidents dus aux chantiers

(Décision du Conseil d'Etat du 17 juin 1950).

Auparavant :

- Commission cantonale des mines et des hydrocarbures (Décision du Conseil d'Etat du 9

décembre 1955)

- Commission consultative cantonale chargée de traiter les questions relatives au bruit de la

navigation aérienne (Décision du Conseil d'Etat du 1er juillet 1969).

Plusieurs secrétaires généraux se succédèrent à ce jour :

- Maurice Barrilliet (1955-1965)

- Louis Fornerod (1966-1981)

- Jean-Luc Perret (1981-1997).

Historique de la conservation: Les carrières sont mentionnées dans la loi du 6 février 1891

qui précise qu'elles appartiennent au propriétaire du sol mais qu'aucune exploitation ne peut

être entreprise sans l'autorisation du Département des travaux publics. Cette compétence

était assumée par le Service des routes jusqu'en 1955. Elle est reprise dès lors par le

Secrétariat général qui vient d'être créé.

Une loi sur les carrières sera votée le 21 novembre 1967 : elle précise la notion de carrière

dans son article premier : Sont réputées carrières tous les gisements naturels, exondés ou

immergés, se substances utilisées dans l'économie, existant dans le sein de la terre ou à sa

surface et qui ne sont pas classés dans les lois sur les mines ou les hydrocarbures (par

exemple les gisements de pierre, de gravier, de sable, de marne ou de glaise).

Dès le mois d'avril 1998, les carrières relèvent du Service des eaux, sols et assainissement

au Département de la sécurité et de l'environnement.

Les dossiers étaient conservés par l'ingénieur responsable dans les locaux de la rue du

Valentin 10 à Lausanne.

Modalités d’entrée: Versements effectués par M. Jean-Pierre Guignard, ingénieur

responsable, les 12 janvier 1987, 16 mars 1991, 13 octobre 1997 et 10 novembre 1999.

Date(s) d’entrée: 12.01.1987, 16.03.1991, 13.10.1997, 10.11.1999

CONTENU ET STRUCTURE

Présentation du contenu: Dossiers généraux concernant les gravières et l'approvisionnement

en matériaux pierreux. Dossiers sur le traitement des ordures ménagères (décharges, usines

d'incinération). Dossiers particuliers concernant les carrières, gravières et décharges.

Page 4: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7 Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports 4

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Plan de classement:

[Note : ce plan de classement ne rend compte que des niveaux supérieurs au « Dossier », ce qui peut expliquer des sauts dans la numérotation des cotes Pour une vue plus

détaillée, voir la présentation en ligne.]

Intitulé Dates Cotes

Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports 1946-1999 SB 7

Documentation et dossiers généraux 1964-1997 SB 7/1-67

Fichier et inventaires des carrières, gravières et décharges 1980-1997 SB 7/68-71

Dossiers des gravières, carrières et décharges 1952-1999 SB 7/72-264

Page 5: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 5

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

Statut juridique: Versement

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant,

autorisation écrite nécessaire.

Conditions de reproduction: -

Langue et écriture des documents: Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques: Papier

Instruments de recherche: -

SOURCES COMPLÉMENTAIRES

Existence et lieu de conservation des originaux: -

Existence et lieu de conservation de copies: -

Sources complémentaires aux ACV: K IX 1001-1192 Archives du Service des routes et

administration générale du département, en particulier :

K IX 1003 Journal du Département, 1862-1951.

K IX 1159-1160 Département des travaux publics, service des routes : carrières, 1890-

1912, 1946-1955.

K IX 1161-1165 Département des travaux publics, service des routes : gravières, 1850-

1957.

Sources complémentaires hors ACV: -

Bibliographie: Législation et annexes :

Loi du 6 février 1891 sur les mines

Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières

Loi du 24 mai 1988 sur les carrières

Décret du 18 septembre 1991 portant adoption du plan directeur cantonal des carrières

Plan directeur des dépôts d'excavation et de matériaux (PDDEM), adopté par le Conseil

d'État le 3 septembre 1997

Cadastre des anciennes décharges sur sol vaudois (au 30.9.1997).

Travaux :

Carole Holzmann, Contexte géologique et géomorphologique de la région du Boiron :

Analyse d'un projet de gravière en zone agricole. Université de Lausanne, mémoire de

licence, juin 1999.

Eliane Ramuz, Gestion des déchets ménagers dans l'agglomération lausannoise. Université

Page 6: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 6

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

de Lausanne, mémoire de licence, juillet 1999.

Ces deux travaux comportent des bibliographies détaillées.

NOTES

Notes: L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des

Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du

département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des

organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les

versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT,

structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION

Information sur le traitement: Répertoire numérique réalisé par Maximilien Montanaro

sous la direction de Michel Depoisier en août 2001.

Les dossiers particuliers qui avaient été remis par gros cartons, ont été triés et reclassés par

commune en utilisant les divers inventaires de remises établis par M. Jean-Pierre Guignard.

Diverses abréviations sont utilisées pour désigner ces dossiers :

CA carrière

DE dépôt d'excavation

DI décharge de matériaux inertes

DO décharge à ordures

DM décharge de matériaux inertes

DS décharge avec casiers à scories

DT décharge de matériaux terreux

GV gravière

IS installation de stockage pour déchets stabilisés

MA marnière

PL plâtrière

Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en décembre 2012.

Page 7: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 7

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS

SB 7/1-67 Documentation et dossiers généraux 1964-1997

Dates: 1964-1997

Niveau: Série

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/1 Généralités gravières. 1964-1978

Contenu: Plans d'extension pour l'exploitation des

graviers immergés.

Dates: 1964-1978

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/2 Généralités gravières. 1965-1971

Contenu: Etude des nappes et cours d'eau souterrains.

Dates: 1965-1971

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/3 Généralités gravières. 1964-1979

Contenu: Divers.

Dates: 1964-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/4 Généralités gravières. 1964-1979

Page 8: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 8

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: Décharges et matériaux.

Dates: 1964-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/5 Généralités gravières. 1965-1981

Contenu: Approvisionnement en matériaux pierreux

(AMP).

Dates: 1965-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/6 Généralités AMP. 1967-1979

Contenu: Motion Porchet & consorts sur les gravières.

Dates: 1967-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/7 Carrières gravières. 1969-1986

Contenu: Enquêtes publiques sur l'ouverture et

l'aménagement de gravières.

Dates: 1969-1986

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/8 Généralités AMP. 1976-1982

Contenu: Prix, lois, permis, statuts juridiques, liste de

remise en état.

Page 9: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 9

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Dates: 1976-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/9 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion

André Porchet concernant l'exploitation des gravières.

1973-1983

Contenu: Procès-verbaux des séances de la commission

consultative de l'AMP.

Dates: 1973-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/10 Commission consultative d'approvisionnement en

matériaux pierreux.

1982-1987

Contenu: - Liste des membres

- Feuilles de présence

- Convocations

- Procès-verbaux

- Correspondance

- Lois et règlements

- Décision du Conseil d'Etat

- Affaires avec le service des forêts.

Dates: 1982-1987

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/11 AMP - Commission consultative de l'AMP. 1979-1984

Contenu: Procès-verbaux, rapport au Conseil d'Etat.

Dates: 1979-1984

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 10: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 10

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/12 AMP - 4 cartes au 1:100'000, avec mention des carrières

et gravières.

1974-1975

Contenu: - N°35: Vallorbe.

- N°36: Sarine.

- N°40: Le Léman.

- N°41: Col du Pilon.

Dates: 1974-1975

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/13 Permis d'exploitation des gravières et carrières. 1981

Contenu: Autorisation d'exploitation de décharges

terreuses. Autorisation de forages.

Dates: 1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/14 Permis d'exploitation des gravières et carrières. 1982

Dates: 1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/15 Permis d'exploitation des gravières et carrières, listes

d'état au 31 décembre 1983.

1983

Dates: 1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 11: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 11

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/16 Fiches de mutation des gravières et carrières reconnues et

réaménagées, garanties bancaires restituées.

1983

Dates: 1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/17 Autorisation d'exploitation de: 1980-1983

Contenu: Décharges terreuses classe I

Décharges inertes classe II.

+ Etat des classes I et II.

Dates: 1980-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/18 AMP - Etude de l'Institut de géophysique de l'Université

de Lausanne.

1979-1983

Dates: 1979-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/19/1-3 Etude du potentiel en gravier dans le canton de Vaud par

l'institut de géophysique de l'Université de Lausanne.

1988

Dates: 1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 3 boîtes

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/19/1 Sainte-Croix, Grandson, Fribourg, Orbe, Yverdon-les-

Bains, Romont

1988

Page 12: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 12

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Dates: 1988

Niveau: Sous-dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/19/2 Cossonay, Echallens, Moudon, Marchairuz, Morges,

Lausanne

1988

Dates: 1988

Niveau: Sous-dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/19/3 Nyon, Montreux, Coppet, Monthey, Val-D'Illiez, Morat -

Payerne - Neuchâtel - Châtel-Saint-Denis

1988

Dates: 1988

Niveau: Sous-dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/20 Commission permanente de l'organisation des secours en

cas de catastrophe (ORCA)

1970-1983

Contenu: Procès-verbaux, correspondance. Projet

d'accord franco-suisse (1982 novembre). Plan ORCA

(1970 novembre 4).

Dates: 1970-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Sources complémentaires aux ACV: Concernant ORCA

voir SB 142/50-64.

SB 7/21 Organisation des secours en cas de catastrophe (ORCA) 1982

Page 13: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 13

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: Schémas d'alerte, types de risques, défense

contre hydrocarbures, collaboration franco-suisse.

Dates: 1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/22 Défense générale (dossier Jean-Pierre Guignard). 1974-1980

Contenu: - Rapport du Conseil Fédéral.

- Politique de sécurité.

- Cas stratégiques.

- Organigrammes EM civil cantonal et régionaux.

- Service territorial.

- Economie de guerre.

- Service de l'adjudance.

- Danger de radioactivité.

- Coupures de courant.

- ORCA VD.

- Gaznat, gazoduc.

Dates: 1974-1980

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/23 Décrets du Grand Conseil pour la défense contre les

hydrocarbures.

1978-1979

Contenu: Procès-verbaux des commissions.

Dates: 1978-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/24 Projet de décret accordant un crédit à l'équipement des

centres de renfort, défense contre hydrocarbures et autres

liquides dangereux pouvant altérer l'eau.

1977-1978

Dates: 1977-1978

Niveau: Dossier

Page 14: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 14

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/25 Protection en cas de catastrophe. 1978-1979

Contenu: Question Willy Vuagniaux (collision ferroviaire

de Concise - Vaumarcus), avec réponse du Conseil d'Etat.

Dates: 1978-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/26 Défense contre les hydrocarbures. 1966-1981

Contenu: - Généralités.

Dates: 1966-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/27 Défense contre les hydrocarbures. 1972-1982

Contenu: - Bases légales.

Dates: 1972-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/28 Défense contre les hydrocarbures. 1981-1982

Contenu: - Exercices.

Dates: 1981-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 15: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 15

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/29 Défense contre les hydrocarbures. 1980-1983

Contenu: - Financement.

Dates: 1980-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/30 Défense contre les hydrocarbures. 1979-1982

Contenu: - Absorbants.

Dates: 1979-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/31 Défense contre les hydrocarbures. 1979-1982

Contenu: - Bateaux.

Dates: 1979-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/32 Défense contre les hydrocarbures. 1978-1982

Contenu: - Techniques.

Dates: 1978-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/33 Défense contre les hydrocarbures. 1982-1983

Contenu: - Transmissions.

Page 16: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 16

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Dates: 1982-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/34 Défense contre les hydrocarbures. 1978-1982

Contenu: - Matériels.

Dates: 1978-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/35 Défense contre les hydrocarbures. 1969-1982

Contenu: - Véhicules.

Dates: 1969-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/36 CIPEL (Commission internationale sur la protection des

eaux du Léman contre la pollution.), commission franco-

suisse.

1978-1982

Contenu: Collaboration des CR (centres de renfort) DCH

(défense contre hydrocarbures) en cas d'accident

d'hydrocarbures.

Dates: 1978-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/37 DCH LEM (défense contre hydrocarbures pour le

Léman).

1978

Contenu: Exercice CIPEL 1. Thonon, Haute-Savoie.

Page 17: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 17

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Dates: 1978

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/38 DCH LEM. 1980

Contenu: Exercice CIPEL 2. Monthey (VS) + Vaud:

Martigny, Evionnaz, Bouveret.

Dates: 1980

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/39 DCH LEM. 1980-1981

Contenu: Exercice CIPEL 3. Vaud: Bière, Allaman.

Dates: 1980-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/40 DCH LEM. 1981

Contenu: Exercice CIPEL 4. Genève: Cheneviers,

Vernier, Versoix.

Dates: 1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/41 DCH LEM. 1982

Contenu: Exercice CIPEL 5. France-Suisse: Divonne,

Chavannes-de-Bogis, sur la Versoix.

Dates: 1982

Niveau: Dossier

Page 18: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 18

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/42 DCH Jura. 1978-1983

Contenu: Commission intercantonale des 3 lacs

(Neuchâtel, Bienne et Morat). Collaboration CR DCH:

Berne, Fribourg, Vaud, Neuchâtel.

Dates: 1978-1983

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/43 Commission intercantonale romande pour le traitement

des déchets.

1978-1981

Contenu: NE, VD, FR, BE, GE, JU, VS + CH.

Dates: 1978-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/44 Commission interdépartementale d'étude des décharges

régionales contrôlées.

1975-1980

Dates: 1975-1980

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/45 Ordures ménagères, décharges, usines d'incinération. 1972-1982

Contenu: Motion A. Mayor. Question A. Modoux + E.

Rüegger. Projet de modification de la loi sur la protection

des eaux contre la pollution (LPEP 74).

Dates: 1972-1982

Niveau: Dossier

Page 19: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 19

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/46 Compagnie de traitement des ordures. 1975-1978

Contenu: Procédé "Jetzer": ordures + bois = panneaux en

fibres.

Dates: 1975-1978

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/47 Traitement des ordures. 1979-1982

Contenu: Fermeture des décharges. Dénonciation de

communes. Procédure pénale.

Dates: 1979-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/48 Question P. Gamboni. 1979

Contenu: - décharges publiques.

Dates: 1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/49 Question E. Rüegger. 1978-1979

Contenu: - dépôts d'ordures, usines d'incinération.

Dates: 1978-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Page 20: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 20

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Langue et écriture: Français

SB 7/50 Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Willy

Vuagniaux et consorts.

1975-1976

Dates: 1975-1976

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/51 Transfert des ordures ménagères Nyon et environs. 1980-1982

Contenu: Trélex. "Mollard Parrelliet", station de transfert

des ordures.

Dates: 1980-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/52 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1977-1981

Contenu: Généralités.

Dates: 1977-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/53 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1978-1981

Contenu: Lausanne, "Le Vallon".

Dates: 1978-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/54 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1975-1981

Page 21: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 21

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: Penthaz, "Sus l'Ecluse".

Dates: 1975-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/55 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1977-1981

Contenu: Monthey, "SATOM".

Dates: 1977-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/56 Usines d'incinération d'ordures ménagères. 1977-1982

Contenu: Yverdon, "La Brasserie".

Dates: 1977-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/57 Décharge classe IV (déchets chimiques spéciaux). 1977-1981

Contenu: Généralités.

Dates: 1977-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/58 Dépôts pour véhicules hors d'usage et autres déchets

métalliques.

1966-1977

Contenu: Généralités.

Dates: 1966-1977

Niveau: Dossier

Page 22: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 22

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/59 Places de dépôt pour pneus usagés. 1972-1979

Contenu: Groupe de travail "élimination pneus",

directives. Récupération, pyrolyse.

Dates: 1972-1979

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/60 Commission interdépartementale. 1980-1981

Contenu: Plan directeur cantonal.

Dates: 1980-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/61 Plan directeur des carrières, adopté par le Grand Conseil

le 18 septembre 1991.

1991

Dates: 1991

Niveau: Pièce

Importance matérielle et support: 1 registre

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/62 Adaptation du plan directeur des carrières. 1997-1998

Contenu: Avant-projet d'automne 1997.

Dates: 1997-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 23: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 23

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/63 Plan directeur des dépôts d'excavation et de matériaux. 1994

Contenu: Avant-projet. Eté 1994.

Dates: 1994

Niveau: Pièce

Importance matérielle et support: 1 registre

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/64 Plan directeur des dépôts d'excavation et de matériaux,

adopté par le Conseil d'Etat le 3 septembre 1997.

1997

Dates: 1997

Niveau: Pièce

Importance matérielle et support: 1 registre

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/65 Cadastre des anciennes décharges. 1997

Contenu: Etat au 30 septembre 1997, publié par le

DTPAT le 25 novembre 1997.

Dates: 1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/66 Concession d'exploitation touristique de l'Orbe souterrain:

grottes de Vallorbe.

1970-1977

Dates: 1970-1977

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/67 Spéléologie nord-vaudois. 1970-1971

Page 24: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 24

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - gorge de la Covatannaz.

- gouffres du Corbet et borne 13.

- grottes des lacs de Coratannaz.

Dates: 1970-1971

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 chemise

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/68-71 Fichier et inventaires des carrières, gravières et décharges 1980-1997

Dates: 1980-1997

Niveau: Série

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/68 Fichier des carrières, gravières et glaisières. 1980

Dates: 1980

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte à fiches

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/69 Inventaires des archives du Secrétariat général du

Département des travaux publics concernant les carrières,

gravières et décharges.

1986

Dates: 1986

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 classeur

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/70 Inventaires des archives du Secrétariat général du

Département des travaux publics concernant les carrières,

gravières et décharges.

1988

Dates: 1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte à fiches

Page 25: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 25

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/71 Inventaires des archives du Secrétariat général du

Département des travaux publics concernant les carrières,

gravières et décharges.

1997

Dates: 1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 classeur

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/72-264 Dossiers des gravières, carrières et décharges 1952-1999

Contenu: Les dossiers sont classés par commune selon la

numérotation cadastrale. Pour chaque commune, la

numérotation utilisée par le service en 1997 a été

conservée. Certains numéros manquent: il peut s'agir de

dossiers encore actifs au service ou de dossiers regroupés

sous un seul numéro. Pour la présentation des dossiers

nous avons conservé celle utilisée par le service dans sa

correspondance:

No commune. type. No dossier dans la commune

Ex. : 1.GV. 2. Aigle, gravière. 2

Les abréviations sont explicitées dans le champ

"Informations sur le traitement".

Dates: 1952-1999

Niveau: Série

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/72 Aigle 1962-1991

Contenu: - 1.CA.2 : Aigle ; Petit Plantour (1 dossier),

1983-1991

- 1.DI.3 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1965-1986

- 1.GV.5 : Aigle ; Le Grand Chalet (1 dossier), 1962-1979

- 1.GV.6 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1971-1983

- 1.GV.7 : Aigle ; Aux Afforets (1 dossier), 1968-1971

- 1.GV.8 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1970-1971

Page 26: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 26

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 1.GV.9 : Aigle ; Aux Afforets (1 dossier), 1973-1974

- 1.GV.10 : Aigle ; En la Cheneau (1 dossier), 1962-1979

Dates: 1962-1991

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/73 Aigle , Bex 1965-1993

Contenu: - 1.GV.11 : Aigle ; En Resent (1 dossier), 1970-

1971

- 1.GV.12 : Aigle ; Les Iles (1 dossier), 1966-1967

- 1.DI.15 : Aigle ; La Mêlée (voir 1.DI.3 SB 7/72), 1965-

1986

- 2.GV.1 : Bex ; Les Neyex IV (1 dossier), 1975-1993

- 2.GV.2 : Bex ; Les Placettes (1 dossier), 1985-1989

- 2.DI.4 : Bex ; Sous-Vent I (1 dossier), 1988-1992

- 2.CA.6 : Bex ; Le Montet 6 (1 dossier), 1981-1993

- 2.CA.7 : Bex ; Le Montet (1 dossier), 1968-1980

Dates: 1965-1993

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/74 Bex 1946-1988

Contenu: - 2.CA.8 : Bex ; Sous-Vent III-IV (1 dossier),

1962-1988

- 2.CA.9 : Bex ; Le Montet III (1 dossier), 1972-1980

- 2.CA.10 : Bex ; Le Montet III (1 dossier), 1973-1986

- 2.CA.11 : Bex ; Sous-Vent I (1 dossier), 1946-1962

Dates: 1946-1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/75 Bex 1946-1988

Contenu: - 2.CA.12 : Bex ; Sous-Vent II (1 dossier),

1946-1962

Page 27: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 27

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 2.CA.13 : Bex ; En Savougny (1 dossier), 1973-1975

- 2.DO.14 : Bex ; Le Chenil (1 dossier), 1956-1984

- 2.DI.15 : Bex ; Les Placettes (1 dossier), 1961-1985

- 2.DI.16 : Bex ; Les Grandes Iles (1 dossier), 1984-1988

- 2.DT.17 : Bex ; La Combe (1 dossier), 1972-1974

- 2.GV.18 : Bex ; Les Neyex III (1 dossier), 1964-1986

Dates: 1946-1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/76 Bex , Bex 1960-1996

Contenu: - 2.GV.19 : Bex ; Les Placettes II (1 dossier),

1972-1977

- 2.GV.20 : Bex ; Les Neyex (1 dossier), 1972-1976

- 2.GV.21 : Bex ; Les Grandes Iles I-II (1 dossier), 1960-

1986

- 2.GV.22 : Bex ; Les Neyex V (1 dossier), 1982-1985

- 2.GV.24 : Bex ; Les Placettes III (1 dossier), 1982-1985

- 2.GV.26 : Bex ; La Peuffeyre (1 dossier), 1969-1979

- 2.GV.27 : Bex ; La Torme I (1 dossier), 1966-1971

- 2.GV.29 : Bex ; Les Neyex (1 dossier), 1962-1978

- 2.DI.30 : Bex ; Les Grandes Iles (avec 2.DI.16, voir SB

7/75)

- 2.DI.32 : Bex ; Les Neyex (1 dossier), 1996

Dates: 1960-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/77 Bex , Bex, Chessel, Corbeyrier 1959-1997

Contenu: - 2.DI.33 : Bex ; Frenières (1 dossier), 1996

- 2.DI.34 : Bex ; Les Plans (1 dossier), 1996

- 2.DI.35 : Bex ; Les Combes (1 dossier), 1996

- 2.DI.36 : Bex ; Le Replan (1 dossier), 1996

- 2.DI.37 : Bex ; Sous-Vent IV (1 dossier), 1988-1996

- 2.DT.38 : Bex ; Le Montet (1 dossier), 1981-1991

- 2.GV.39 : Bex ; La Torme II (1 dossier), 1971-1978

- 2.CA.42 : Bex ; Le Montet IV (1 dossier), 1981-1990

- 2.DI.44 : Bex ; Les Placettes 6 (1 dossier), 1996-1997

- 2.DI.45 : Bex ; Les Placettes 7 (1 dossier), 1996

Page 28: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 28

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 2.DI.46 : Bex ; Les Chenalettes (1 dossier), 1996

- 3.DI.1 : Chessel ; En La Confrary (1 dossier), 1959-1981

- 3.DM.2 : Chessel ; Les Iles Ferrandes (avec 3.DI.1),

1959-1981

- 4.GV.1 : Corbeyrier ; Montagne Tompey (1 dossier),

1986-1975

- 4.GV.2 : Corbeyrier ; L'Ovaille I (1 dossier), 1965-1981

- 4.GV.3 : Corbeyrier ; L'Ovaille II (1 dossier), 1967-1981

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/78 Gryon, Lavey-Morcles, Leysin 1959-1997

Contenu: - 5.DI.1 : Gryon ; Au Sépey (1 dossier), 1964-

1996

- 5.DI.2 : Gryon ; Plan Sépey (1 dossier), 1985-1988

- 5.DI.3 : Gryon ; La Barboleuse (1 dossier), 1996

- 6.CA.1 : Lavey-Morcles ; Le Bras II (1 dossier), 1986-

1994

- 6.CA.2 : Lavey-Morcles ; Le Bras I (1 dossier), 1976-

1987

- 6.DO.3 : Lavey-Morcles ; Les Chenalettes (1 dossier),

1959-1983

- 6.DT.4 : Lavey-Morcles ; Les Verneyrons (1 dossier),

1975-1976

- 6.DO.5 : Lavey-Morcles ; Au Revers (1 dossier), 1996

- 6.CA.6 : Lavey-Morcles ; Grand Bois de Ban (1

dossier), 1990-1991

- 6.DI.7 : Lavey-Morcles ; Combe (1 dossier), 1996

- 7.DO.1 : Leysin ; Creux du Flot (1 dossier), 1965-1997

- 7.DI.2 : Leysin ; La Léchère (1 dossier), 1989-1997

- 7.DT.3 : Leysin ; La Léchère (1 dossier), 1989-1990

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/79 Noville 1955-1998

Contenu: - 8.DO.1 : Noville ; Pré des Fourches (3

dossiers), 1972-1998

Page 29: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 29

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 8.DT.2 : Noville ; Les Saviez (1 dossier), 1965-1978

- 8.DT.3 : Noville ; Pré des Fourches (1 dossier), 1986

- 8.DT.4 : Noville ; Vers l'Eau Froide (1 dossier), 1982-

1985

- 8.DT.5 : Noville ; Pré des Fourches (1 dossier), 1986

- 8.DT.6 : Noville ; La Muraz (1 dossier), 1973-1977

- 8.GV.7 : Noville ; La Muraz (1 dossier), 1969-1970

- 8.GV.8 : Noville ; En Chaux Rossat (1 dossier), 1955-

1976

- 8.GV.9 : Noville ; La Muraz II (1 dossier), 1955-1972

Dates: 1955-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/80 Noville 1953-1997

Contenu: - 8.GV.10 : Noville ; La Praille (1 dossier),

1953-1980

- 8.DT.11 : Noville ; Vers l'Eau Froide (avec 8.DT.4, voir

SB 7/79)

- 8.DI.14 : Noville ; Les Saviez III (2 dossiers), 1975-

1997

- 8.DT.15 : Noville ; Les Saviez IV (1 dossier), 1984-

1991

- 8.DE.16 : Noville ; L'Aulaniez (1 dossier), 1990-1991

- 8.DI.17 : Noville ; Les Saviez V (1 dossier), 1996

- 8.DI.18 : Noville ; Les Saviez VI (1 dossier), 1995-1996

Dates: 1953-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/81 Ollon 1969-1998

Contenu: - 9.GV.1 : Ollon ; Prés de la Gryonne I-II (2

dossiers), 1970-1989

- 9.DE.2 : Ollon ; Au Rembloz I (1 dossier), 1992-1996

- 9.CA.3 : Ollon ; Au Lessus (1 dossier), 1971-1973

- 9.DI.4 : Ollon ; Les Grandes Iles 3 (1 dossier), 1996-

1998

- 9.DE.5 : Ollon ; Au Rembloz (1 dossier), 1991-1992

- 9.DI.6 : Ollon ; Les Iles d'Aval (avec 9.DS.54, voir SB

Page 30: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 30

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

7/85)

- 9.GV.10 : Ollon ; Au Duzillet I-II (2 dossiers), 1969-

1988

- 9.GV.11 : Ollon ; Au Duzillet I (avec 9.GV.10)

Dates: 1969-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/82 Ollon 1956-1994

Contenu: - 9.CA.14 : Ollon ; Charmet II (1 dossier),

1986-1991

- 9.CA.15 : Ollon ; Les Andonces 4 (1 dossier), 1987-

1994

- 9.CA.16 : Ollon ; Les Andonces I-II (1 dossier), 1967-

1987

- 9.CA.17 : Ollon ; Pré Bosset (1 dossier), 1968-1983

- 9.CA.18 : Ollon ; Au Lessus II (1 dossier), 1973-1977

- 9.CA.19 : Ollon ; Charmet (1 dossier), 1982-1986

- 9.CA.21 : Ollon ; Maladeyre (1 dossier), 1956-1983

- 9.CA.22 : Ollon ; Maladeyre (1 dossier), 1956-1982

- 9.CA.23 : Ollon ; Au Lessus III (1 dossier), 1973-1986

Dates: 1956-1994

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/83 Ollon 1957-1998

Contenu: - 9.CA.24 : Ollon ; Maladeyre III (2 dossiers),

1980-1983

- 9.CA.25 : Ollon ; Au Bouillet (1 dossier), 1969-1978

- 9.CA.26 : Ollon ; Au Lessus IV (1 dossier), 1987-1988

- 9.DO.27 : Ollon ; Les Grandes Iles II (2 dossiers), 1957-

1998

- 9.DO.28 : Ollon ; Exergillod (2 dossiers), 1976-1996

- 9.DT.29 : Ollon ; En la Cousse (1 dossier), 1972

- 9.DT.31 : Ollon ; Maladeyre (1 dossier), 1983-1984

Dates: 1957-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

Page 31: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 31

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/84 Ollon 1962-1996

Contenu: - 9.GV.32 : Ollon ; Arcossey (1 dossier), 1966-

1969

- 9.GV.33 : Ollon ; Bois de Gericton I (1 dossier), 1974-

1975

- 9.GV.35 : Ollon ; Prés de la Gryonne I (1 dossier), 1971-

1972

- 9.GV.36 : Ollon ; Prés de la Gryonne II (1 dossier),

1970-1974

- 9.GV.39 : Ollon ; En Murgate (1 dossier), 1966-1972

- 9.GV.40 : Ollon ; Aux Etrives (1 dossier), 1962-1981

- 9.GV.41 : Ollon ; Les Grandes Iles (1 dossier), 1962-

1977

- 9.GV.42 : Ollon ; Bois de Gericton (1 dossier), 1974-

1967

- 9.CA.43 : Ollon ; Les Andonces (voir 9. CA.15+16, voir

SB 7/82)

- 9.CA.44 : Ollon ; Les Andonces (voir 9. CA.15+16, voir

SB 7/82)

- 9.DT.45 : Ollon ; Plan Meunier I-II (1 dossier), 1988-

1989

- 9.DI.47 : Ollon ; Arveyes (1 dossier), 1996

- 9.DO.48 : Ollon ; La Barboleuse (avec 5.DI.3, voir SB

7/78)

- 9.DI.49 : Ollon ; Saint-Triphon (1 dossier), 1996

- 9.DO.51 : Ollon ; Colleu (1 dossier), 1996

- 9.DO.52 : Ollon ; Les Ruvines (avec 9.DO.51)

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/85 Ollon 1969-1998

Contenu: - 9.DI.53 : Ollon ; Prés de la Gryonne VI (1

dossier), 1983-1997

- 9.DS.54 : Ollon ; Les Iles d'Aval (1 dossier), 1973-1998

- 9.GV.55 : Ollon ; Prés de la Gryonne IV (1 dossier),

1984-1996

- 9.GV.57 : Ollon ; Au Duzillet (1 dossier), 1969-1975

- 9.DT.58 : Ollon ; Les Ecovets (1 dossier), 1988-1991

Page 32: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 32

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Dates: 1969-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/86 Ormont-Dessous 1959-1995

Contenu: - 10.GV.2 : Ormont-Dessous ; La Badause III (1

dossier), 1985-1995

- 10.CA.3 : Ormont-Dessous ; Les Corbassières (1

dossier), 1984-1995

- 10.CA.4 : Ormont-Dessous ; Praz Moux (1 dossier),

1984-1986

- 10.DI.5 : Ormont-Dessous ; La Scierie (2 dossiers),

1959-1995

- 10.DT.6 : Ormont-Dessous ; Au Plan Champ (1

dossier), 1982-1986

- 10.DT.7 : Ormont-Dessous ; Es Preises (1 dossier),

1981-1983

- 10.DT.8 : Ormont-Dessous ; Les Evoëttes (1 dossier),

1986-1989

- 10.GV.9 : Ormont-Dessous ; La Badause I-II (1 dossier),

1974-1986

- 10.GV.10 : Ormont-Dessous ; La Badause (avec

10.GV.9)

- 10.GV.11 : Ormont-Dessous ; Au Plan Champ I (1

dossier), 1963-1986

Dates: 1959-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/87 Ormont-Dessous, Ormont-Dessus 1970-1996

Contenu: - 10.GV.12 : Ormont-Dessous ; Pleines Joux (1

dossier), 1975-1976

- 10.GV.13 : Ormont-Dessous ; Praz Moux (1 dossier),

1976-1983

- 10.GV.14 : Ormont-Dessous ; Au Velard (1 dossier),

1970-1986

- 10.DI.16 : Ormont-Dessous ; En Palluex (1 dossier),

1995

- 10.DT.17 : Ormont-Dessous ; L'Arsat (2 dossiers),

Page 33: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 33

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1983-1996

- 10.DI.18 : Ormont-Dessous ; Les Biolles (1 dossier),

1995

- 10.DO.19 : Ormont-Dessous ; Les Fontaines (avec

10.DI.18)

- 10.DO.20 : Ormont-Dessous ; Le Gîte (avec 10.DI.18)

- 10.DO.21 : Ormont-Dessous ; Chalet Bussard (avec

10.DI.18)

- 11.GV.1 : Ormont-Dessus ; La Couffa II (1 dossier),

1984-1995

- 11.CA.2 : Ormont-Dessus ; La Bierla 1 (1 dossier),

1982-1994

- 11.CA.3 : Ormont-Dessus ; Dalé le Dar (1 dossier),

1986-1990

Dates: 1970-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/88 Ormont-Dessus 1954-1998

Contenu: - 11.CA.4 : Ormont-Dessus ; Les Semeleys (1

dossier), 1981-1987

- 11.CA.5 : Ormont-Dessus ; La Joux-Noire (1 dossier),

1982-1985

- 11.CA.6 : Ormont-Dessus ; Neyarevaux-dessus (1

dossier), 1982-1988

- 11.CA.7 : Ormont-Dessus ; Creux du Culan (1 dossier),

1984-1986

- 11.GV.8 : Ormont-Dessus ; La Couffa I (1 dossier),

1967-1986

- 11.DI.9 : Ormont-Dessus ; Es Moilles du Rang (2

dossiers), 1954-1998

- 11.DT.10 : Ormont-Dessus ; Les Aviolats (1 dossier),

1975-1995

- 11.DT.12 : Ormont-Dessus ; La Tré (1 dossier), 1979-

1989

- 11.DT.12 : Ormont-Dessus ; Le Boir (1 dossier), 1986-

1996

Dates: 1954-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 34: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 34

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/89 Ormont-Dessus, Rennaz, Roche (Vaud), Villeneuve (Vd) 1959-1998

Contenu: - 11.DT.13 : Ormont-Dessus ; Es Moilles du

Rang II (1 dossier) (voir aussi 11.DI.9, SB 7/88), 1989-

1998

- 11.DI.15 : Ormont-Dessus ; Pont Bourquin (avec

11.DI.9, voir SB 7/88)

- 12.DI.1 et 12.DO.1 : Rennaz ; Au Marais Rond (2

dossiers), 1967-1996

- 12.DT.2 : Rennaz ; La Jonnaire (1 dossier), 1981

- 13.CA.4 : Roche (Vaud) ; Les Lisettes (1 dossier), 1959-

1986

- 13.DI.5 et 13.DO.5 : Roche (Vaud) ; Grand Cercle (2

dossiers), 1965-1995

- 13.CA.6 : Roche (Vaud) ; Les Métraudes (avec

13.CA.4)

- 14.CA.1 : Villeneuve (Vd) ; La Charmotte I (1 dossier),

1974-1989

- 14.CA.4 : Villeneuve (Vd) ; La Charmotte II (1 dossier),

1975-1991

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/90 Villeneuve (Vd) 1908-1996

Contenu: - 14.CA.5 : Villeneuve (Vd) ; La Brûlée (1

dossier), 1975-1993

- 14.CA.6 : Villeneuve (Vd) ; Aveneyre I (1 dossier),

1970-1984

- 14.CA.7 : Villeneuve (Vd) ; Arvel (1 dossier), 1908-

1974

- 14.CA.8 : Villeneuve (Vd) ; Arvel I (1 dossier), 1973-

1984

- 14.DI.9 : Villeneuve (Vd) ; Pré au comte (2 dossiers),

1960-1996

- 14.DT.10 : Villeneuve (Vd) ; Pré Neuf (1 dossier),

1983-1985

- 14.GV.11 : Villeneuve (Vd) ; Champloget (1 dossier),

1963-1975

Dates: 1908-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

Page 35: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 35

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/91 Villeneuve (Vd), Yvorne 1963-1996

Contenu: - 14.DT.13 : Villeneuve (Vd) ; La Charmotte III

(1 dossier), 1985-1996

- 14.CA.14 : Villeneuve (Vd) ; Le Châble du Midi (1

dossier) (voir 14.CA.1)

- 14.DI.16 : Villeneuve (Vd) ; Pré Neuf II (1 dossier),

1996

- 15.DT.1 : Yvorne ; Lac Vernay (1 dossier), 1977-1979

- 15.GV.2 : Yvorne ; Les Communailles II (1 dossier),

1970-1975

- 15.GV.3 : Yvorne ; Plan d'extension cantonal 230 (1

dossier), 1968-1975

- 15.GV.4 : Yvorne ; Les Communailles (1 dossier),

1970-1971

- 15.GV.5 : Yvorne ; Les Communailles III (1 dossier),

1971-1985

- 15.GV.6 : Yvorne ; Pré de l'Oie (3 dossiers), 1985-1989

- 15.GV.7 : Yvorne ; En Crétaz Moret (1 dossier), 1963-

1976

- 15.GV.8 : Yvorne ; Les Communailles (1 dossier),

1972-1980

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/92 Yvorne 1960-1980

Contenu: - 15.GV.9 : Yvorne ; Lac Vernay (1 dossier),

1973-1974

- 15.GV.10 : Yvorne ; Les Planches (1 dossier), 1960-

1968

- 15.GV.11 : Yvorne ; Pré de l'Oie (3 dossiers), 1966-

1980

- 15.GV.12 : Yvorne ; Pré de l'Oie (avec 15.GV.11)

- 15.GV.13 : Yvorne ; La Tannière à l'Ours (1 dossier),

1972-1979

Dates: 1960-1980

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

Page 36: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 36

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/93 Apples 1959-1995

Contenu: - 16.DI.2 : Apples ; Aux Planches (1 dossier),

1959-1995

- 16.GV.3 : Apples ; Bois de Bussy (1 dossier), 1982-

1987

- 16.GV.4 : Apples ; Les Délices (3 dossiers), 1985-1989

Dates: 1959-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/94 Aubonne, Ballens 1961-1996

Contenu: - 17.GV.1 : Aubonne ; En Chetry II (1 dossier),

1983-1989

- 17.DI.2 : Aubonne ; En Chetry I-V (1 dossier), 1962-

1996

- 17.GV.3 : Aubonne ; En Chetry I (1 dossier), 1963-1973

- 17.GV.4 : Aubonne ; En Chetry III (1 dossier), 1989-

1994

- 18.GV.1 : Ballens ; Froideville (1 dossier), 1961-1962

- 18.GV.2 : Ballens ; En Biolley (1 dossier), 1968

- 18.GV.3 : Ballens ; Creux aux Loups I (1 dossier), 1969-

1972

- 18.GV.4 : Ballens ; La Gaudille (1 dossier), 1961-1962

- 18.GV.5 : Ballens ; Creux aux Loups II (1 dossier),

1972-1983

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/95 Ballens, Berolle 1960-1996

Contenu: - 18.GV.6 : Ballens ; La Neirègue (1 dossier),

1960-196

- 18.GV.7 : Ballens ; La Vy de Bière (1 dossier), 1962

- 18.DI.8 : Ballens ; Mont Ratelet (1 dossier), 1967-1996

Page 37: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 37

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 18.GV.9 : Ballens ; Au Sépey (1 dossier), 1986-1994

- 18.DI.10 : Ballens ; Au Sépey II (avec 18.DI.8)

- 19.GV.1 : Berolle ; Au Cambèze III (3 dossiers), 1982-

1990

Dates: 1960-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/96 Berolle 1973-1987

Contenu: - 19.GV.3 : Berolle ; Au Cambèze I (2

dossiers), 1973-1982

- 19.GV.6 : Berolle ; Au Cambèze II (2 dossiers), 1973-

1987

Dates: 1973-1987

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/97 Berolle 1962-1989

Contenu: - 19.GV.9 : Berolle ; Crêt de May (1 dossier),

1963-1984

- 19.GV.10 : Berolle ; En Arnichens (1 dossier), 1963-

1975

- 19.GV.11 : Berolle ; La Verrière (1 dossier), 1962-1978

- 19.GV.12 : Berolle ; Au Cambèze III (2 dossiers), 1986-

1989

Dates: 1962-1989

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/98 Berolle, Bière 1965-1996

Contenu: - 19.DI.13 : Berolle ; Côte de Berolle (1

dossier), 1965-1996

- 19.GV.14 : Berolle ; Au Cambèze III (3 dossiers), 1986-

1995

Page 38: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 38

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 20.GV.1 : Bière ; La Tuilière I (1 dossier), 1988-1990

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/99 Bière 1962-1986

Contenu: - 20.GV.6 : Bière ; Champagne (1 dossier),

1968-1985

- 20.GV.7 : Bière ; Au Seppey I (1 dossier), 1967-1978

- 20.GV.8 : Bière ; La Tuilière (1 dossier), 1962-1984

- 20.GV.9 : Bière ; Au Seppey II (1 dossier), 1979-1986

- 20.GV.11 : Bière ; Champagne II (1 dossier), 1976-1985

- 20.GV.12 : Bière ; Bouzeguet II (1 dossier), 1963-1983

Dates: 1962-1986

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/100 Bière, Bougy-Villars 1962-1997

Contenu: - 20.GV.13 : Bière ; Champet (1 dossier), 1964

- 20.GV.14 : Bière ; Les Mossières (1 dossier), 1962-1975

- 20.GV.15 : Bière ; Les Mossières I (1 dossier), 1967-

1983

- 20.DI.17 : Bière ; Covatanne (1 dossier), 1966-1997

- 21.DI.1 : Bougy-Villars ; Les Perrailles (2 dossiers),

1965-1996

Dates: 1962-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/101 Féchy 1965-1998

Contenu: - 22.GV.1 : Féchy ; Gordanne IV (1 dossier),

1987-1990

- 22.DO.2 : Féchy ; Gordanne (1 dossier), 1965-1980

- 22.DI.3 : Féchy ; Saint-Pierre V (1 dossier), 1982-1998

Page 39: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 39

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 22.GV.4 : Féchy ; Saint-Pierre I (1 dossier), 1980-1983

- 22.GV.5 : Féchy ; Saint-Pierre II (1 dossier), 1980-1983

- 22.GV.6 : Féchy ; Saint-Pierre III (1 dossier), 1981-1983

Dates: 1965-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/102 Féchy 1983-1993

Contenu: - 22.GV.7 : Féchy ; Gordanne II (1 dossier),

1983-1987

- 22.GV.8 : Féchy ; Gordanne II (1 dossier), 1983-1984

- 22.GV.9 : Féchy ; Gordanne III (1 dossier), 1986-1988

- 22.GV.10 : Féchy ; Saint-Pierre IV (1 dossier), 1989-

1993

- 22.GV.11 : Féchy ; Gordanne V (1 dossier), 1990-1992

Dates: 1983-1993

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/103 Gimel 1963-1982

Contenu: - 23.GV.1 : Gimel ; Sur les Arrenys (1 dossier),

1971-1973

- 23.GV.2 : Gimel ; La Piquette (1 dossier), 1965-1970

- 23.GV.3 : Gimel ; Au Croset (1 dossier), 1967-1982

- 23.GV.4 : Gimel ; En Mongerex (1 dossier), 1967

- 23.GV.5 : Gimel ; Sur Crétandy I (1 dossier), 1963-1979

- 23.GV.6 : Gimel ; Sur Crétandy II (1 dossier), 1972-

1975

Dates: 1963-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/104 Gimel 1946-1991

Contenu: - 23.GV.7 : Gimel ; Sur Crétandy III (1 dossier),

Page 40: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 40

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1971-1982

- 23.GV.8 : Gimel ; En Mongerex I (1 dossier), 1946-

1963

- 23.GV.9 : Gimel ; En Mongerex II (1 dossier), 1962

- 23.GV.10 : Gimel ; En Mongerex III (1 dossier), 1962-

1975

- 23.GV.11 : Gimel ; En Mongerex V (1 dossier), 1972-

1983

- 23.GV.12 : Gimel ; La Piquette I (1 dossier), 1963-1970

- 23.GV.13 : Gimel ; La Piquette II (1 dossier), 1964-1970

- 23.GV.14 : Gimel ; La Piquette III (1 dossier), 1963-

1970

- 23.GV.15 : Gimel ; Au Marais (1 dossier), 1963-1974

- 23.GV.19 : Gimel ; La Fouly (1 dossier), 1984-1991

Dates: 1946-1991

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/105 Longirod, Marchissy 1965-1996

Contenu: - 24.GV.1 : Longirod ; Outard (1 dossier), 1973-

1986

- 24.GV.3 : Longirod ; La Motelette (1 dossier), 1989-

1993

- 25.GV.1 : Marchissy ; Les Raffours I (1 dossier), 1969-

1994

- 25.DI.2 : Marchissy ; Les Communs (1 dossier), 1965-

1996

- 25.DI.3 : Marchissy ; Les Raffours II (1 dossier), 1980-

1996

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/106 Mollens (Vaud), Montherod 1962-1996

Contenu: - 26.GV.1 : Mollens (Vaud) ; Aux Dailles (1

dossier), 1978

- 26.GV.2 : Mollens (Vaud) ; Champ Ramé (1 dossier),

1982-1983

- 26.GV.3 : Mollens (Vaud) ; Aux Rousses (1 dossier),

Page 41: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 41

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1964-1972

- 26.GV.4 : Mollens (Vaud) ; Fontannalaz (avec 26.GV.1)

- 26.DI.5 : Mollens (Vaud) ; En Forchy (1 dossier), 1965-

1996

- 26.GV.7 : Mollens (Vaud) ; Bois Belin (2 dossiers),

1985-1996

- 27.DO.1 : Montherod ; En Chetry (1 dossier), 1965-

1979

- 27.DT.2 : Montherod ; Auberge Communale (1 dossier),

1976

- 27.GV.3 : Montherod ; L'Armary (1 dossier), 1962

- 27.GV.4 : Montherod ; Les Ursins (1 dossier), 1967-

1983

- 27.GV.5 : Montherod ; Plan des Soules IV (1 dossier),

1981-1985

- 27.GV.6 : Montherod ; Es Mollies (1 dossier), 1962

- 27.GV.7 : Montherod ; En Chetry IV (1 dossier), 1990-

1995

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/107 Pizy, Saint-George, Saint-Livres 1965-1995

Contenu: - 28.DI.1 : Pizy ; La Grangette (2 dossiers),

1965-1995

- 29.CA.1 : Saint-George ; La Palud (1 dossier), 1982-

1990

- 29.DI.3 : Saint-George ; Roche de la Baume II (1

dossier), 1988-1994

- 29.GV.4 : Saint-George ; Pré de la Baume I (1 dossier),

1965-1994

- 29.DO.5 : Saint-George ; La Baumaz (1 dossier), 1968-

1975

- 29.DT.6 : Saint-George ; La Baume (1 dossier), 1988-

1991

- 30.GV.2 : Saint-Livres ; Les Mossières II (1 dossier),

1972-1991

- 30.GV.3 : Saint-Livres ; Les Mossières III (1 dossier)

(avec 30.GV.2)

- 30.GV.4 : Saint-Livres ; Montosset III (1 dossier), 1982-

1989

Dates: 1965-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 42: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 42

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/108 Saint-Livres 1961-1996

Contenu: - 30.GV.5 : Saint-Livres ; Montosset IV (1

dossier), 1982-1989

- 30.GV.6 : Saint-Livres ; Montosset V (2 dossiers),

1983-1996

- 30.DT.7 : Saint-Livres ; En Tirementez (1 dossier),

1974-1981

- 30.GV.8 : Saint-Livres ; Es Côtes (1 dossier), 1961-

1976

- 30.GV.9 : Saint-Livres ; Montosset I (1 dossier), 1968-

1969

- 30.GV.10 : Saint-Livres ; Montosset II (1 dossier),

1968-1971

- 30.GV.11 : Saint-Livres ; Les Bioles (1 dossier), 1983-

1984

- 30.GV.12 : Saint-Livres ; En Sermarets (1 dossier),

1962-1963

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/109 Saint-Livres, Saint-Oyens, Saubraz 1962-1996

Contenu: - 30.DI.13 : Saint-Livres ; En Arzilly, 1965-

1996

- 31.DT.1 : Saint-Oyens ; En Murgi (1 dossier), 1973

- 31.GV.4 : Saint-Oyens ; Es Vermennes (2 dossiers),

1988-1993

- 32.GV.1 : Saubraz ; Dessus le Moulin (1 dossier), 1962-

1965

- 32.GV.2 : Saubraz ; Au Chaney (1 dossier), 1965-1966

- 32.GV.3 : Saubraz ; Sus les Tattes I (1 dossier), 1962-

1963

- 32.GV.4 : Saubraz ; Sus les Tattes II (1 dossier), 1963-

1977

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

Page 43: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 43

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/110 Saubraz 1961-1996

Contenu: - 32.GV.5 : Saubraz ; Plan des Soules (1

dossier), 1964-1966

- 32.GV.6 : Saubraz ; En Borire I (1 dossier), 1961-1963

- 32.GV.7 : Saubraz ; En Borire II (1 dossier), 1962-1979

- 32.GV.8 : Saubraz ; Grand Marais (1 dossier), 1961-

1962

- 32.GV.9 : Saubraz ; Dessus le Moulin I (1 dossier),

1961-1968

- 32.GV.10 : Saubraz ; Petit Moulin (1 dossier), 1963-

1965

- 32.DI.11 : Saubraz ; Au Mothy (1 dossier), 1965-1996

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/111 Avenches 1965-1998

Contenu: - 33.DO.1 : Avenches ; Es Vursys (2 dossiers),

1965-1998

- 33.DI.2 : Avenches ; Derrière Châtel IV (1 dossier),

1974-1980

- 33.GV.3 : Avenches ; Derrière Châtel (1 dossier), 1966-

1975

- 33.GV.4 : Avenches ; Derrière Châtel (1 dossier), 1974-

1979

- 33.GV.5 : Avenches ; Derrière Châtel II (1 dossier),

1974-1979

- 33.DI.7 : Avenches ; Es Mottes (1 dossier) (voir aussi

33.DO.1), 1998

- 33.DI.8 : Avenches ; La Saugette (avec 33.DO.1)

Dates: 1965-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/112 Chabrey, Champmartin, Constantine, Cudrefin, Donatyre, 1965-1998

Page 44: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 44

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Montagny, Mur (Vaud)

Contenu: - 35.DO.1 : Chabrey ; Les Roches (2 dossiers),

1965-1998

- 36.DO.1 : Champmartin ; Les Bioles (1 dossier), 1965-

1995

- 37.DI.1 : Constantine ; Montauban I (1 dossier), 1966-

1996

- 37.DI.2 : Constantine ; Montauban II (1 dossier), 1987-

1998

- 37.DT.4 : Constantine ; Au Crénochet (1 dossier), 1984-

1991

- 38.DI.1 : Cudrefin ; Le Bon Marais (1 dossier), 1965-

1995

- 38.DI.3 : Cudrefin ; La Praz (avec 38.DO.1)

- 38.DI.4 : Cudrefin ; La Côte (avec 38.DO.1)

- 39.DI.1 : Donatyre ; La Geire (1 dossier), 1965-1995

- 41.D1.3 et 41.DO.1 : Montagny ; Cimetière I (2

dossiers), 1966-1997

- 41.DO.2 : Montagny ; Au Vion (avec 41.DO.1)

- 41.DI.1 et 41.DI.2 : Montagny ; Cimetière II

- 42.DI.1 : Mur (Vaud) ; La Motte (1 dossier), 1965-1995

Dates: 1965-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/113 Oleyres, Vallamand, Villars-le-Grand, Bettens 1962-1997

Contenu: - 43.GV.1 : Oleyres ; Es Côtes à Pury (1

dossier), 1969-1973

- 44.DI.1 : Vallamand ; En Ferraget I (1 dossier), 1962-

1995

- 44.DI.2 : Vallamand ; En Ferraget II (avec 44.DI.1)

- 44.DI.3 : Vallamand ; En Ferraget III (1 dossier), 1984-

1996

- 45.DI.1 : Villars-le-Grand ; Pré du Moulin (1 dossier),

1965-1995

- 45.DI.2 : Villars-le-Grand ; Cornau (avec 45.DO.1)

- 45.DI.3 : Villars-le-Grand ; Praz Mosset (avec 45.DO.1)

- 46.GV.1 : Bettens ; Bioley IV (1 dossier), 1989-1996

- 46.GV.2 : Bettens ; Angolliaux (1 dossier) (voir aussi

SB 7/114, 46.GV.2), 1983-1997

Dates: 1962-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 45: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 45

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/114 Bettens, Bettens 1983-1997

Contenu: - 46.GV.2 : Bettens ; Angolliaux (6 dossiers)

(voir aussi SB 7/113, 46.GV.2), 1983-1997

- 46.DI.3 et 46.DI.9 : Bettens ; Les Grands Champs (1

dossier), 1983-1996

- 46.GV.4 : Bettens ; Angolliaux (1 dossier), 1983-1984

Dates: 1983-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/115 Bettens 1983-1988

Contenu: - 46.GV.6 : Bettens ; Bioley (3 dossiers), 1983-

1988

Dates: 1983-1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/116 Bettens 1983-1987

Contenu: - 46.GV.7 : Bettens ; Bioley (1 dossier), 1983-

1986

- 46.GV.8 : Bettens ; Bioley (1 dossier), 1985-1987

Dates: 1983-1987

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/117 Bettens, Bournens, Boussens, Chavannes-le-Veyron 1961-1996

Contenu: - 46.DO.9 : Bettens ; Praz Girard (1 dossier)

(voir aussi 46.DI.3), 1965-1982

Page 46: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 46

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 46.GV.10 : Bettens ; Au Sesaux (1 dossier), 1987-1992

- 47.DI.1 : Bournens ; Champ d'Ost (1 dossier), 1965-

1996

- 47.DO.2 : Bournens ; Sur les Puits (avec 47.DO.1)

- 48.DI.1 : Boussens ; A la Déviaz I (1 dossier), 1965-

1996

- 48.DI.2 : Boussens ; A la Déviaz II (avec 48.DO.1)

- 48.DI.3 : Boussens ; Le Grand Marais (avec 48.DO.1)

- 48.DI.4 : Boussens ; Forétella (avec 48.DO.1)

- 49.GV.1 : Chavannes-le-Veyron ; En Croset I (1

dossier), 1961-1970

- 49.GV.2 : Chavannes-le-Veyron ; En Croset II (1

dossier), 1976-1982

- 49.DI.3 : Chavannes-le-Veyron ; Bois de la Fole (1

dossier), 1961-1996

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/118 Chevilly, Cossonay 1964-1992

Contenu: - 50.GV.1 : Chevilly ; La Gravine I (1 dossier),

1964-1981

- 50.GV.2 : Chevilly ; La Gravine II (1 dossier), 1970-

1973

- 50.GV.3 : Chevilly ; La Gravine III (1 dossier), 1973-

1990

- 51.GV.1 : Cossonay ; Les Marches IV (1 dossier), 1978-

1992

- 51.GV.3 : Cossonay ; Au Bois de Sépey (1 dossier),

1966

- 51.GV.4 : Cossonay ; Les Marches I (1 dossier), 1969-

1970

Dates: 1964-1992

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/119 Cossonay 1963-1999

Contenu: - 51.GV.5 : Cossonay ; Les Marches II (1

dossier), 1971-1972

Page 47: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 47

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 51.GV.6 : Cossonay ; Les Marches III (1 dossier), 1973-

1983

- 51.GV.7 : Cossonay ; Les Marches V (1 dossier), 1983-

1985

- 51.DI.8 : Cossonay ; Les Rochettes (1 dossier), 1986-

1996

- 51.DI.9 et 51.DO.9 : Cossonay ; La Laiterie (2 dossiers),

1965-1996

- 51.GV.10 : Cossonay ; Au Bois du Sépey (1 dossier),

1963-1968

- 51.DT.11 : Cossonay ; Grand Verney (1 dossier), 1987-

1999

Dates: 1963-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/120 Cottens (Vaud), Cuarnens, Daillens, Dizy 1962-1996

Contenu: - 52.DI.1 : Cottens (Vaud) ; Aux Combes (1

dossier), 1965-1994

- 53.CA.1 : Cuarnens ; Pierre de taille (1 dossier), 1980

- 53.GV.2 : Cuarnens ; Es Gadolliards (1 dossier), 1974-

1975

- 53.DO.3 : Cuarnens ; Es Gadolliards (1 dossier), 1962-

1996

- 54.DT.2 : Daillens ; Les Gravays (1 dossier), 1985-1989

- 54.DI.3 : Daillens ; Arneys (1 dossier), 1968-1996

- 54.DI.4 : Daillens ; Arneys (avec 54.DI.3)

- 55.GV.1 : Dizy ; En Fayet III (2 dossiers), 1965-1995

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/121 Dizy 1962-1996

Contenu: - 55.DI.2 : Dizy ; En Gravey (1 dossier), 1965-

1995

- 55.GV.3 : Dizy ; En Fayet I-II (3 dossiers), 1962-1977

- 55.DI.4 : Dizy ; La Millière (1 dossier) (avec 55.DI.2) +

dossier, 1996

- 55.GV.6 : Dizy ; En Fayet I à X (1 dossier), 1978-1986

Page 48: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 48

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 55.GV.7 : Dizy ; En Fayet I (1 dossier), 1963-1980

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/122 Dizy, Eclépens 1961-1997

Contenu: - 55.GV.8 : Dizy ; En Roginet (1 dossier), 1964-

1967

- 55.GV.9 : Dizy ; En Fayet II (1 dossier), 1961-1985

- 55.GV.18 : Dizy ; En Fayet IV à VII (1 dossier), 1982-

1996

- 55.GV.19 : Dizy ; En Fayet V (1 dossier), 1984-1997

- 55.DE.20 : Dizy ; En Delèze (1 dossier), 1990-1991

- 55.DE.21 : Dizy ; Les Epoisats (1 dossier), 1991-1994

- 56.CA.1 : Eclépens ; Le Mormont I à III (1 dossier),

1969-1985

- 56.CA.2 : Eclépens ; Le Mormont (avec 56.CA.1)

- 56.GV.3 : Eclépens ; Cinq Sous (1 dossier), 1969

- 56.MA.4 : Eclépens ; Côte de Vaux I (1 dossier), 1969-

1977

Dates: 1961-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/123 Eclépens, Ferreyres, Gollion 1955-1998

Contenu: - 56.MA.5 : Eclépens ; Aux Portettes (1

dossier), 1964-1965

- 56.MA.6 : Eclépens ; Aux Portettes II (1 dossier), 1964-

1976

- 56.CA.7 : Eclépens ; Le Mormont (avec 56.CA.1)

- 56.CA.8 : Eclépens ; Le Mormont IV (1 dossier), 1969-

1990

- 56.DO.9 : Eclépens ; Sous les Côtes (1 dossier), 1965-

1998

- 57.DI.1

- 57.DO.1 : Ferreyres ; Aux Buis (2 dossiers), 1965-1996

- 58.DO.1 : Gollion ; Le Grand Record (1 dossier), 1955-

1996

- 58.GV.2 : Gollion ; En Braillon I (1 dossier), 1969

Page 49: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 49

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 58.GV.3 : Gollion ; En Braillon II (1 dossier), 1969-

1986

Dates: 1955-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/124 Gollion, Grancy, La Chaux 1961-1996

Contenu: - 58.GV.4 : Gollion ; En Crausaz I (1 dossier),

1970

- 58.DI.5 : Gollion ; En Crausaz II (1 dossier), 1995-1996

- 59.DI.1 : Grancy ; Sur Chaux (1 dossier), 1961-1995

- 60.DI.1 : La Chaux ; Au Bois Vigoureux (1 dossier),

1961-1996

- 60.GV.2 : La Chaux ; En Vigny I (1 dossier), 1964-1976

- 60.GV.3 : La Chaux ; En Vigny II (1 dossier), 1965-

1988

- 60.GV.4 : La Chaux ; Prévondavaux (1 dossier), 1961-

1980

- 60.DE.6 : La Chaux ; En Vigny III (1 dossier), 1989-

1996

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/125 La Sarraz 1961-1986

Contenu: - 61.CA.2 : La Sarraz ; Les Buis I (1 dossier),

1971-1973

- 61.CA.3 : La Sarraz ; Les Buis II (1 dossier), 1978-1986

- 61.CA.4 : La Sarraz ; Ch. du Mormont (1 dossier), 1980

- 61.CA.5 : La Sarraz ; Les Buis (3 dossiers), 1961-1986

Dates: 1961-1986

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/126 La Sarraz, L'Isle 1962-1998

Page 50: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 50

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - 61.CA.6 : La Sarraz ; Les Buis III (1 dossier),

1972-1986

- 61.DI.7 : La Sarraz ; Clairière du Veyron (1 dossier),

1965-1995

- 61.DT.8 : La Sarraz ; Sur les Fours (1 dossier), 1973-

1978

- 61.GV.9 : La Sarraz ; Les Planies (1 dossier), 1962-1983

- 61.GV.10 : La Sarraz ; En Frasset (1 dossier), 1963-

1977

- 61.DO.12 : La Sarraz ; En Pontet (1 dossier), 1988-1998

- 61.DO.13 : La Sarraz ; Sur les Fours II (avec 61.DO.12)

- 62.DO.1 : L'Isle ; En Jaccard I (1 dossier), 1965-1995

- 62.GV.2 : L'Isle ; Communale (1 dossier), 1974-1982

- 62.GV.3 : L'Isle ; Chergeaulaz-projet III (1 dossier),

1974-1986

- 62.GV.4 : L'Isle ; Chergeaulaz (1 dossier), 1967-1968

Dates: 1962-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/127 L'Isle 1968-1996

Contenu: - 62.GV.5 : L'Isle ; Chergeaulaz (1 dossier),

1968-1972

- 62.GV.6 : L'Isle ; Chergeaulaz-enquête II (2 dossiers),

1986-1989

- 62.DI.7 : L'Isle ; En Jaccard II (1 dossier), 1987-1996

- 62.DI.10 : L'Isle ; La Rochelle (1 dossier), 1995-1996

Dates: 1968-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/128 Lussery, Mauraz, Mex (Vaud), Moiry, Mont-la-Ville,

Montricher

1963-1996

Contenu: - 63.DI.1 et 63.DO.1 : Lussery ; En Bois de

Vaux (2 dossiers), 1965-1995

- 63.DT.2 : Lussery ; La Chavanne (1 dossier), 1972

- 63.DI.3 : Lussery ; La Chavanne (avec 63.DO.1)

- 64.DO.1 : Mauraz ; La Rochelle (1 dossier), 1965

Page 51: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 51

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 65.DI.1 : Mex (Vaud) ; Sous Valeyres (1 dossier), 1965-

1995

- 65.DT.2 : Mex (Vaud) ; A la Janibaud (1 dossier), 1976

- 66.DO.1 : Moiry ; Crétau (1 dossier), 1965-1996

- 67.GV.2 : Mont-la-Ville ; Longe Raye (1 dossier), 1963-

1977

- 67.DI.3 : Mont-la-Ville ; En Piosant I (1 dossier), 1965-

1996

- 68.GV.1 : Montricher ; En Grassey V (2 dossiers), 1989-

1995

- 68.GV.2 : Montricher ; Les Rippes (1 dossier), 1986-

1989

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/129 Montricher 1959-1992

Contenu: - 68.DO.4 : Montricher ; Les Rippes (1 dossier),

1965-1984

- 68.DI.5 : Montricher ; La Combe-à-Mayaud (1 dossier),

1984-1987

- 68.GV.6 : Montricher ; A la Croix I-II (2 dossiers),

1959-1982

- 68.GV.7 : Montricher ; En Fiaugire (1 dossier), 1968-

1973

- 68.GV.8 : Montricher ; Aux Genévriers I (1 dossier),

1962-1970

- 68.GV.9 : Montricher ; Aux Genévriers III (1 dossier),

1975-1986

- 68.GV.10 : Montricher ; Aux Genévriers II (1 dossier),

1969-1992

Dates: 1959-1992

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/130 Montricher 1959-1992

Contenu: - 68.GV.11 : Montricher ; Au Saragin (1

dossier), 1969-1992

- 68.GV.12 : Montricher ; En Grassey I-II (2 dossiers),

Page 52: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 52

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1959-1984

- 68.GV.13 : Montricher ; En Grassey III (1 dossier),

1960-1983

- 68.GV.14 : Montricher ; En Fiaugire I + II (1 dossier),

1979-1988

- 68.GV.15 : Montricher ; Aux Dailles (1 dossier), 1978-

1982

- 68.GV.16 : Montricher ; Es Crays (1 dossier), 1962-

1969

Dates: 1959-1992

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/131 Montricher 1963-1988

Contenu: - 68.GV.17 : Montricher ; Aux Genévriers IV (1

dossier), 1973-1983

- 68.GV.18 : Montricher ; En Grassey II (1 dossier), 1963-

1965

- 68.GV.19 : Montricher ; Aux Genévriers V (1 dossier),

1982-1985

- 68.GV.20 : Montricher ; Aux Genévriers (1 dossier),

1982-1983

- 68.GV.22 : Montricher ; En Fiaugire VI (1 dossier),

1986-1987

- 68.GV.23 : Montricher ; Es Crays II (2 dossiers), 1969-

1988

Dates: 1963-1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/132 Montricher 1959-1996

Contenu: - 68.GV.24 : Montricher ; Aux Closels (1

dossier), 1959-1977

- 68.GV.25 : Montricher ; Aux Ages (1 dossier), 1961-

1976

- 68.GV.26 : Montricher ; En Fiaugire V (1 dossier),

1979-1987

- 68.GV.27 : Montricher ; En Grassey VI (1 dossier),

1986-1989

Page 53: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 53

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 68.DT.28 : Montricher ; Es Crays IV (1 dossier), 1989-

1992

- 68.GV.29 : Montricher ; En Fiaugire II (avec 68.GV.14)

- 68.GV.30 : Montricher ; En Fiaugire III-IV (1 dossier),

1983-1985

- 68.GV.31 : Montricher ; Es Crays (1 dossier), 1969-

1980

- 68.GV.32 : Montricher ; En Châtillon (avec 68.GV.25)

- 68.DI.33 : Montricher ; Les Rippes (1 dossier), 1986-

1996

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/133 Orny 1958-1985

Contenu: - 69.CA.1 : Orny ; Mauremont (1 dossier),

1968-1969

- 69.DT.2 : Orny ; Entreroches (1 dossier), 1978-1979

- 69.GV.3 : Orny ; Entreroches (1 dossier), 1960-1968

- 69.GV.4 : Orny ; Creux du Loup (1 dossier), 1965-1972

- 69.GV.5 : Orny ; En Plan Manand III (1 dossier) (voir

aussi 69.GV.10), 1977-1985

- 69.GV.6 : Orny ; Entreroches II (1 dossier), 1958-1979

- 69.GV.7 : Orny ; Corbateires (1 dossier), 1983-1984

- 69.GV.8 : Orny ; En Plan Manand (1 dossier) (voir aussi

69.GV.10), 1967

Dates: 1958-1985

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/134 Orny 1961-1992

Contenu: - 69.GV.9 : Orny ; En Plan Manand (1 dossier)

(voir aussi 69.GV.10), 1972-1980

- 69.GV.10 : Orny ; Aux Crosets, 1979-1980

- 69.GV.11 : Orny ; A la Repiaz, 1961-1977

- 69.DE.13 : Orny ; En Plan Manand IV, 1991-1992

Dates: 1961-1992

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 54: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 54

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/135 Pampigny, Penthalaz, Penthaz 1963-1996

Contenu: - 70.DO.1 : Pampigny ; Fontannaz (1 dossier),

1967-1996

- 71.DT.1 : Penthalaz ; Les Fourches (1 dossier), 1967-

1966

- 71.DI.2 : Penthalaz ; Pré du Mas (1 dossier), 1972-1996

- 71.DO.3 : Penthalaz ; Côte du Mont (avec 71.DI.2)

- 72.DI.1 : Penthaz ; La Réverule IV (1 dossier), 1970-

1992

- 72.DO.2 : Penthaz ; En Colliare I (1 dossier), 1963-1983

- 72.GV.3 : Penthaz ; La Réverule I (1 dossier), 1966-

1970

- 72.GV.4 : Penthaz ; La Réverule II (1 dossier), 1972-

1980

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/136 Penthaz 1960-1992

Contenu: - 72.GV.5 : Penthaz ; La Réverule (1 dossier),

1962-1980

- 72.GV.6 : Penthaz ; En Colliare II (1 dossier), 1960-

1984

- 72.DS.7 : Penthaz ; La Réverule (1 dossier), 1979-1992

- 72.DS.8 : Penthaz ; En Colliare III (1 dossier), 1970-

1992

Dates: 1960-1992

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/137 Penthaz, Pompaples, Senarclens, Sévery 1962-1996

Contenu: - 72.DS.9 : Penthaz ; En Colliare V (1 dossier),

1987-1993

Page 55: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 55

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 73.DO.1 : Pompaples ; La Sablière (1 dossier), 1962-

1996

- 73.DI.2 : Pompaples ; Buchillon (1 dossier), 1965-1996

- 73.GV.3 : Senarclens ; En Rue (1 dossier), 1984-1987

- 74.DI.1 et 74.DO.1 : Senarclens ; Chattonnaires (2

dossiers), 1968-1996

- 74.GV.2 : Senarclens ; Gratteloup (1 dossier), 1983-

1985

- 75.DO.1 : Sévery ; Au Pâquier I (1 dossier), 1965-1983

- 75.DI.2 : Sévery ; Au Pâquier II (1 dossier), 1983-1996

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/138 Sullens, Villars-Lussery, Vufflens-la-Ville 1959-1997

Contenu: - 76.DI.1 : Sullens ; Le Déven (1 dossier), 1959-

1996

- 76.DI.2 : Sullens ; Le Déven (avec 76.DI.1)

- 76.DI.3 : Sullens ; Le Déven (avec 76.DI.1)

- 77.DI.1 et 77.DO.1 : Villars-Lussery ; Rière Le

Cimetière (2 dossiers), 1967-1996

- 78.DI.1 et 78.DO.1 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz (2

dossiers), 1976-1997

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/139-141 Vufflens-la-Ville 1965-1981

Contenu: - 78.DT.2 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz (6

dossiers "=" 3 boîtes), 1965-1981

Dates: 1965-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 3 boîtes

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/142 Vufflens-la-Ville 1965-1986

Page 56: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 56

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - 78.DT.3 : Vufflens-la-Ville ; Loveret (1

dossier), 1965-1970

- 78.DT.4 : Vufflens-la-Ville ; Terreau de Laviaux (1

dossier), 1965-1966

- 78.DT.5 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz II (1 dossier),

1970-1985

- 78.DT.6 : Vufflens-la-Ville ; Trembley, 1979-1986

Dates: 1965-1986

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/143 Vufflens-la-Ville 1965-1996

Contenu: - 78.GV.7 : Vufflens-la-Ville ; En Sency (1

dossier), 1976

- 78.DI.8 : Vufflens-la-Ville ; En Falien (1 dossier), 1965-

1996

- 78.DS.9 : Vufflens-la-Ville ; La Réverule VI (1 dossier),

1980-1992

- 78.DS.10 : Vufflens-la-Ville ; La Réverule VII (1

dossier), 1989-1993

- 78.DM.11 : Vufflens-la-Ville ; En Faraz IV (1 dossier),

1988-1995

- 78.DS.12 : Vufflens-la-Ville ; La Réverule (1 dossier),

1994

- 78.DI.13 : Vufflens-la-Ville ; En Sency II (avec

78.DO.8)

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/144 Assens, Bioley-Orjulaz 1962-1997

Contenu: - 79.DI.1 et 79.DO.1. : Assens ; En Rogeny (2

dossiers), 1965-1996

- 80.DI.1 et 80.DO.1 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy II (2

dossiers), 1963-1997

- 80.GV.2 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy I (2 dossiers),

1962-1990

Dates: 1962-1997

Page 57: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 57

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/145 Bioley-Orjulaz 1962-1990

Contenu: - 80.GV.2 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy I (1

dossier), 1962-1990

Dates: 1962-1990

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/146 Bioley-Orjulaz 1967-1986

Contenu: - 80.GV.3 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy II (1

dossier), 1981

- 80.GV.4 : Bioley-Orjulaz ; En Coffy III (1 dossier),

1967-1985

- 80.GV.5 : Bioley-Orjulaz ; En Vuagire (1 dossier),

1982-1986

- 80.GV.6 : Bioley-Orjulaz ; Bioley (1 dossier), 1983-

1984

- 80.GV.7 : Bioley-Orjulaz ; Bioley (avec 80.GV.5)

Dates: 1967-1986

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/147 Bioley-Orjulaz 1982-1990

Contenu: - 80.GV.8 : Bioley-Orjulaz ; Sautaires (1

dossier), 1982-1984

- 80.GV.9 : Bioley-Orjulaz ; Bioley II (1 dossier), 1983-

1990

- 80.GV.10 : Bioley-Orjulaz ; Bioley III (1 dossier), 1984-

1990

Dates: 1982-1990

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 58: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 58

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/148 Bottens, Bretigny-sur-Morrens, Cugy (Vaud) 1965-1999

Contenu: - 81.DI.1 : Bottens ; Creux d'Enfer (1 dossier),

1965-1995

- 81.DT.2 : Bottens ; Chalet Curial (1 dossier), 1972

- 81.DT.4 : Bottens ; La Moille (1 dossier), 1972

- 81.DI.5 : Bottens ; Au Château (1 dossier) (voir aussi

81.DO.1), 1967-1995

- 81.DI.6 : Bottens ; Pont Posat (avec 81.DI.1)

- 81.DI.7 : Bottens ; Chavanne (avec 81.DI.1)

- 81.DI.8 : Bottens ; Au Château (avec 81.DI.1)

- 81.DI.9 : Bottens ; La Ferme (avec 81.DI.1)

- 81.DI.10 : Bottens ; La Mollie II (1 dossier), 1984-1999

- 82.DT.1 : Bretigny-sur-Morrens ; En Béthusy (1

dossier), 1972-1983

- 82.DT.2 : Bretigny-sur-Morrens ; Au Chalet aux Choux

(1 dossier), 1973-1974

- 83.DT.1 : Cugy (Vaud) ; Au Paquier (1 dossier), 1972

- 83.DI.2 : Cugy (Vaud) ; Au Rosset (1 dossier), 1968-

1996

- 83.DI.3 : Cugy (Vaud) ; Grands Vuarnes (1 dossier),

1987-1997

- 83.DI.4 : Cugy (Vaud) ; Praz Richard (avec 83.DI.3)

Dates: 1965-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/149 Dommartin, Echallens, Eclagnens 1964-1997

Contenu: - 84.DI.1 et 84.DO.1 : Dommartin ; Sous la

Tour (2 dossiers), 1965-1996

- 84.DI.2 : Dommartin ; Au Publoz (1 dossier), 1996

- 84.DI.3 : Dommartin ; Cimetière (1 dossier), 1996

- 85.DI.1 : Echallens ; Les Grands Bois (1 dossier), 1964-

1996

- 85.DI.2 : Echallens ; En Brit (1 dossier), 1986-1995

- 86.DI.1 : Eclagnens ; Sur le Gor (1 dossier), 1969-1980

- 86.DI.2 : Eclagnens ; Fontannettes I (1 dossier), 1978-

1997

- 86.DI.3 : Eclagnens ; Fontannettes II (avec 86.DI.2)

Page 59: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 59

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Dates: 1964-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/150 Essertines-sur-Yverdon, Etagnières, Fey 1961-1996

Contenu: - 87.DI.1 : Essertines-sur-Yverdon ; Champs

Lé-Bas (1 dossier), 1973-1996

- 87.DI.2 : Essertines-sur-Yverdon ; La Pendiâ (1 dossier),

1974-1996

- 87.DT.3 : Essertines-sur-Yverdon ; Au Mont (1 dossier),

1983-1986

- 87.DI.4 : Essertines-sur-Yverdon ; Froideville (1

dossier), 1966-1996

- 87.DT.6 : Essertines-sur-Yverdon ; Verchère (1 dossier),

1987-1996

- 88.DT.1 : Etagnières ; Bois Liamont (1 dossier), 1977-

1978

- 88.DO.2 : Etagnières ; En Bois André I (1 dossier),

1965-1990

- 88.DI.3 : Etagnières ; En Bois André II (avec 88.DO.2)

- 88.DI.4 : Etagnières ; En Bois André III (avec 88.DO.2)

- 88.DI.5 : Etagnières ; Les Ripes (avec 88.DO.2)

- 89.DO.1 : Fey ; Roussillon I (1 dossier), 1961-1996

- 89.DI.2 : Fey ; Roussillon II (1 dossier), 1987-1996

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/151 Froideville, Goumoens-la-Ville 1959-1997

Contenu: - 90.DO.1 : Froideville ; Bois du Jorat (2

dossiers), 1981-1997

- 90.DI.2 : Froideville ; Mollie à Lombard (2 dossiers),

1959-1997

- 90.DT.3 : Froideville ; Le Rossy (1 dossier), 1970

- 90.DT.4 : Froideville ; Pré Camuz (1 dossier), 1971-

1972

- 90.DO.5 : Froideville ; Raffort (1 dossier), 1997

- 91.DO.1 : Goumoens-la-Ville ; En Vuade I (1 dossier),

1965-1996

Page 60: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 60

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 91.DI.3 : Goumoens-la-Ville ; En Vuade II (1 dossier),

1986-1997

- 91.DT.4 : Goumoens-la-Ville ; Le Moulinet (1 dossier),

1990-1995

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/152 Goumoens-le-Jux, Malapalud, Morrens (Vaud), Oulens-

sous-Echallens

1965-1995

Contenu: - 92.DI.1 : Goumoens-le-Jux ; Combettes (1

dossier), 1969-1995

- 92.DE.2 : Goumoens-le-Jux ; Le Brésil (1 dossier),

1987-1994

- 93.DO.1 : Malapalud ; En Malapalud (1 dossier), 1968-

1995

- 93.DT.2 : Malapalud ; Batoillats (1 dossier), 1989-1995

- 94.DI.1 : Morrens (Vaud) ; Au Bois Poury (1 dossier),

1965-1995

- 96.DT.1 : Oulens-sous-Echallens ; Le Gor (1 dossier),

1976

- 96.DI.2 : Oulens-sous-Echallens ; La Combe (1 dossier),

1971-1973

- 96.IS.5 : Oulens-sous-Echallens ; Planche à Magnin (1

dossier), 1993-1994

Dates: 1965-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/153 Pailly, Penthéréaz, Poliez-le-Grand, Poliez-Pittet 1959-1998

Contenu: - 97.DI.1 : Pailly ; Haut Soffoux (1 dossier),

1967-1995

- 97.DT.2 : Pailly ; En Sautau (1 dossier), 1982-1993

- 97.DT.3 : Pailly ; Roseire (1 dossier), 1986-1995

- 98.DO.1 : Penthéréaz ; Bois Désert (1 dossier), 1961-

1981

- 98.DI.2 : Penthéréaz ; Petit Morez (1 dossier), 1996

- 98.DI.5 : Penthéréaz ; Cuenet (1 dossier), 1983-1998

- 99.DI.1 : Poliez-le-Grand ; Renny (1 dossier), 1965-

Page 61: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 61

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1996

- 100.DI.1 : Poliez-Pittet ; Bois de Malpra (1 dossier),

1959-1995

- 100.DI.2 : Poliez-Pittet ; Bottares (1 dossier), 1982-1995

- 100.DT.3 : Poliez-Pittet ; Aux Adélins (1 dossier),

1974-1977

- 100.DT.4 : Poliez-Pittet ; Les Grands Champs (1

dossier), 1986-1989

- 100.DI.5 : Poliez-Pittet ; Creux de Chaudière (1 dossier)

(voir aussi 100.DO.1), 1996

- 100.DI.6 : Poliez-Pittet ; Pralet (1 dossier), 1996

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/154 Saint-Barthélemy, Villars-le-Terroir, Villars-Tiercelin,

Vuarrens, Bonvillars

1959-1997

Contenu: - 102.DT.1 : Saint-Barthélemy ; Au Maupas (1

dossier), 1976

- 102.DT.3 : Saint-Barthélemy ; Au Pays (1 dossier),

1986-1994

- 104.DI.1 : Villars-le-Terroir ; Rosie (1 dossier), 1959-

1996

- 105.DT.1 : Villars-Tiercelin ; A la Combaz (1 dossier),

1974-1975

- 105.DI.2 : Villars-Tiercelin ; Le Grand Bois (1 dossier),

1965-1996

- 105.DI.4 : Villars-Tiercelin ; Au Châtelard (avec

105.DI.2)

- 106.DO.1 : Vuarrens ; En Titonnet (1 dossier), 1959-

1997

- 106.DT.2 : Vuarrens ; Grand Bois des Râpes (1 dossier),

1990-1995

- 107.DI.1 : Bonvillars ; Le Marais (1 dossier), 1965-1996

- 107.DO.2 : Bonvillars ; Riette (avec 107.DI.1)

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/155 Bullet, Champagne, Concise, Corcelles-près-Concise 1942-1998

Page 62: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 62

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - 108.DO.1 : Bullet ; Les Crosats (1 dossier),

1965-1995

- 108.DI.2 : Bullet ; Les Crosats (1 dossier), 1998

- 109.DO.1 : Champagne ; Biolex (1 dossier), 1967-1995

- 109.GV.2 : Champagne ; Bois de champagne (1

dossier), 1973

- 109.DI.3 : Champagne ; Grand Bois (1 dossier), 1983-

1996

- 110.CA.1 : Concise ; La Lance (1 dossier), 1942-1979

- 110.DI.2 : Concise ; Au Paquis (1 dossier), 1965-1997

- 110.DI.3 : Concise ; La Raisse (avec 110.DI.2)

- 111.GV.1 : Corcelles-près-Concise ; En Vuète I (1

dossier), 1960-1979

- 111.DI.2 : Corcelles-près-Concise ; En Vuète II (1

dossier), 1965-1997

- 111.DI.3 : Corcelles-près-Concise ; En Colachoz (avec

111.DI.2)

Dates: 1942-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/156 Fiez, Fontaines-sur-Grandson, Fontanezier, Giez,

Grandevent

1959-1996

Contenu: - 112.DI.1 : Fiez ; Les Chapelles (1 dossier),

1965-1996

- 112.DO.2 : Fiez ; Les Vaux (1 dossier), 1968-1996

- 112.DT.3 : Fiez ; Les Vaux I (1 dossier), 1985-1988

- 112.DI.4 : Fiez ; Les Vaux II (1 dossier) (voir aussi

112.DO.2), 1988-1996

- 113.DI.1 : Fontaines-sur-Grandson ; Plantaz de Bise (1

dossier), 1965-1996

- 113.DI.1 : Fontaines-sur-Grandson ; Les grassilières

(avec 113.DI.1)

- 114.DI.1 : Fontanezier ; Ruginel (1 dossier), 1965-1995

- 114.DO.2 : Fontanezier ; Champ du Village (avec

114.DI.1)

- 115.DI.1 : Giez ; Bois de la Râpe (1 dossier), 1959-1996

- 116.DI.1 : Grandevent ; Sous les Crêts (1 dossier), 1965-

1996

- 116.DI.2 : Grandevent ; Sous le Village (avec 116.DI.1)

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 63: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 63

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/157 Grandson, Mauborget, Mutrux 1962-1998

Contenu: - 117.GV.1 : Grandson ; La Mottaz (1 dossier),

1986-1993

- 117.DI.2 et 117.DO.2 : Grandson ; Au Pécos (2

dossiers), 1962-1998

- 117.DT.3 : Grandson ; A la Chantaire (1 dossier), 1980

- 117.GV.4 : Grandson ; En Bayard (1 dossier), 1972-

1978

- 117.GV.5 : Grandson ; Champ du Creux (1 dossier),

1983-1985

- 117.GV.6 : Grandson ; Les Moqueuses (1 dossier),

1984-1987

- 118.DO.1 : Mauborget ; Prés de la Meule (2 dossiers),

1965-1996

- 118.DI.2 : Mauborget ; La Côte (1 dossier), 1980-1996

- 119.GV.1 : Mutrux ; La Genoulaz. (1 dossier), 1974-

1977

- 119.DI.2 : Mutrux ; "Au Perran". (1 dossier), 1967-1996

Dates: 1962-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/158 Novalles 1965-1996

Contenu: - 120.GV.1 : Novalles ; La Côte (1 dossier),

1978-1991

- 120.GV.2 : Novalles ; La Côte II (1 dossier), 1985-1991

- 120.DI.4 : Novalles ; La Côte I (1 dossier), 1965-1995

- 120.DI.5 : Novalles ; La Côte II (avec 120.DO.4)

- 120.DI.6 : Novalles ; La Côte III à VI (1 dossier), 1988-

1996

- 120.GV.7 : Novalles ; La Combe (1 dossier), 1989-1991

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 64: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 64

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/159 Onnens (Vaud), Provence 1960-1996

Contenu: - 121.GV.1 : Onnens (Vaud) ; La Galilée II (1

dossier), 1975-1993

- 121.DI.2 : Onnens (Vaud) ; La Galilée I (2 dossiers),

1960-1996

- 121.GV.3 : Onnens (Vaud) ; Au Réservoir (1 dossier),

1975-1982

- 121.DT.4 : Onnens (Vaud) ; La Galilée (1 dossier),

1975-1991

- 122.DI.2 : Provence ; Les Gresailles (1 dossier), 1965-

1995

- 122.DT.3 : Provence ; Alligny (1 dossier), 1971

- 122.GV.4 : Provence ; Au Grand Pré I (1 dossier), 1972-

1985

- 122.GV.5 : Provence ; Au Grand Pré II-III (1 dossier),

1981-1987

- 122.GV.6 : Provence ; Champs de la Chaux (1 dossier),

1973-1977

- 122.DI.7 : Provence ; La côte (1 dossier), 1995-1996

- 122.DI.8 : Provence ; Vers-chez-Amiet (avec 122.DI.7)

Dates: 1960-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/160 Romairon, Sainte-Croix 1967-1999

Contenu: - 123.DO.1 : Romairon ; Au Stand (1 dossier),

1969-1995

- 124.DI.2 : Sainte-Croix ; Les Bioles (1 dossier), 1967-

1996

- 124.GV.3 : Sainte-Croix ; La Frâche I (1 dossier), 1971-

1987

- 124.DI.4 : Sainte-Croix ; La Combe de Ville II (2

dossiers), 1987-1999

- 124.DT.5 : Sainte-Croix ; Aux Combes (1 dossier),

1990-1999

Dates: 1967-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 65: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 65

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/161 Vaugondry, Villars-Burquin, Belmont-sur-Lausanne,

Cheseaux-sur-Lausanne

1960-1997

Contenu: - 125.DO.1 : Vaugondry ; Entre les Routes (1

dossier), 1969-1995

- 125.GV.2 : Vaugondry ; Bellevue (1 dossier), 1961-

1975

- 126.DO.1 : Villars-Burquin ; La Grassillière (1 dossier),

1965-1996

- 127.DI.1 et 127.DO.1 : Belmont-sur-Lausanne ; Les

Bas-Monts II (2 dossiers), l949-1997

- 127.DT.2 : Belmont-sur-Lausanne ; En Arnier (1

dossier), 1978

- 127.GV.3 : Belmont-sur-Lausanne ; Les Bas-Monts (1

dossier), 1964-1975

- 127.DT.4 : Belmont-sur-Lausanne ; En Mouille Pertuit

(1 dossier), 1972

- 127.GV.5 : Belmont-sur-Lausanne ; Praz Reguet (1

dossier), 1960-1985

- 127.GV.6 : Belmont-sur-Lausanne ; Les Bas-Monts (1

dossier), 1980-1996

- 127.GV.7 : Belmont-sur-Lausanne ; La Coulettaz (1

dossier), 1963-1970

- 128.DT.1 : Cheseaux-sur-Lausanne ; Le Timonet (1

dossier), 1968-1979

- 128.DT.2 : Cheseaux-sur-Lausanne ; Pré Manju (avec

128.DT.1)

Dates: 1960-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/162 Crissier 1963-1996

Contenu: - 129.DO.1 : Crissier ; En Chantemerle (2

dossiers), 1963-1996

- 129.DT.2 : Crissier ; Au Casard (1 dossier), 1971-1978

- 129.DO.3 : Crissier ; En Chantemerle (1 dossier), 1969-

1971

- 129.DT.4 : Crissier ; En Chantemerle (1 dossier), 1970-

1980

- 129.DT.5 : Crissier ; Chatanérie (1 dossier), 1968-1969

- 129.DT.6 : Crissier ; Esserpys (1 dossier), 1969

- 129.DT.7 : Crissier ; Gottrause (1 dossier), 1978

- 129.DT.8 : Crissier ; Sur Montassé (1 dossier), 1969

Page 66: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 66

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 129.DT.9 : Crissier ; En Saugy (1 dossier), 1972

- 129.DT.10 : Crissier ; En Sorge (1 dossier), 1972-1979

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/163 Crissier, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Lausanne 1959-1996

Contenu: - 129.DT.11 : Crissier ; Aux Vaux (1 dossier),

1969-1972

- 129.GV.12 : Crissier ; En Praz Bugnet (1 dossier), 1962

- 129.MA.13 : Crissier ; Bois Genoud I (1 dossier), 1961-

1985

- 129.DT.14 : Crissier ; La Mèbre (1 dossier), 1989-1991

- 130.DI.1 : Epalinges ; A la Pierraz (2 dossiers), 1996

- 130.DI.2 : Epalinges ; A la Pierraz (1 dossier), 1963-

1995

- 131.DO.1 : Jouxtens-Mézery ; Bois Genoud (1 dossier),

1959

- 132.MA.1 : Lausanne ; Bois Genoud II (2 dossiers),

1977-1994

- 132.DI.2 : Lausanne ; La Bérallaz (2 dossiers), 1965-

1996

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/164 Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne 1957-1998

Contenu: - 132.DT.4 : Lausanne ; Vieux Rovéréaz (1

dossier), 1972

- 132.DT.5 : Lausanne ; Montblesson (1 dossier), 1971-

1996

- 132.DT.6 : Lausanne ; La Bérallaz (1 dossier), 1972-

1974

- 132.DT.7 : Lausanne ; L'Essert (1 dossier), 1972-1975

- 132.DO.8 : Lausanne ; Montblesson II (1 dossier), 1998

- 132.DI.9 : Lausanne ; Châtelard (1 dossier), 1996

- 132.DI.10 : Lausanne ; Petit Flon (1 dossier), 1996

- 132.DT.12 : Lausanne ; Bois d'en Bas (1 dossier), 1957-

1996

Page 67: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 67

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 133.DI.1 : Le Mont-sur-Lausanne ; Le Rionzi (2

dossiers), 1959-1996

- 133.DT.2 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron I (1

dossier), 1972-1996

- 133.DT.3 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron II (1

dossier), 1973-1995

- 133.DT.4 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron H (1

dossier), 1979-1985

- 133.DT.6 : Le Mont-sur-Lausanne ; La Valleyre (1

dossier), 1974

- 133.DT.7 : Le Mont-sur-Lausanne ; Rionzi d'en Bas (1

dossier), 1979

- 133.DO.8 : Le Mont-sur-Lausanne ; La Clochatte (1

dossier), 1998

- 133.DO.9 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Martines (1

dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996

Dates: 1957-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/165 Le Mont-sur-Lausanne, Paudex, Prilly, Pully, Renens

(Vaud), Romanel-sur-Lausanne

1959-1999

Contenu: - 133.DI.10 : Le Mont-sur-Lausanne ; Les

Planches (1 dossier), 1971-1995

- 133.DO.11 : Le Mont-sur-Lausanne ; A la Cason (1

dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996-1999

- 133.DO.12 : Le Mont-sur-Lausanne ; Le Châtaignier (1

dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996-1997

- 133.DI.13 : Le Mont-sur-Lausanne ; En Budron (1

dossier) (voir aussi 133.DO.1), 1996

- 133.DI.14 : Le Mont-sur-Lausanne ; Rionzi d'en Bas (1

dossier), 1996

- 133.DO.15 : Le Mont-sur-Lausanne ; Praz Fichet (1

dossier), 1996-1997

- 134.DO.1 : Paudex ; Au Lac (1 dossier), 1965-1995

- 134.DT.2 : Paudex ; La Grangette (1 dossier), 1972

- 135.DI.1 : Prilly ; UIOM de Lausanne (1 dossier), 1959-

1965

- 135.DT.2 : Prilly ; Hôpital de Cery (1 dossier), 1975

- 136.DO.1 : Pully ; Monts de Pully (1 dossier) (voir aussi

127.DI.1), 1959-1995

- 136.DT.2 : Pully ; Monts de Pully (1 dossier), 1970-

1996

- 136.DO.3 : Pully ; Côtes de la Rosiaz (avec 136.DO.1)

Page 68: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 68

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 136.DO.4 : Pully ; Les Bas-Monts (avec 136.DO.1)

- 137.DO.1 : Renens (Vaud) ; Au Léman (1 dossier),

1959-1967

- 138.DO.1 : Romanel-sur-Lausanne ; Praz des Craux (2

dossiers), 1959-1996

Dates: 1959-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/166 Romanel-sur-Lausanne, L'Abbaye 1959-1995

Contenu: - 138.DT.2 : Romanel-sur-Lausanne ; Dessous-

la-Vaux (2 dossiers), 1969-1978

- 138.DT.3 : Romanel-sur-Lausanne ; La Genévrier (1

dossier), 1971-1973

- 138.DT.4 : Romanel-sur-Lausanne ; L'Epine (1 dossier),

1981-1988

- 138.GV.5 : Romanel-sur-Lausanne ; A la Gétaz (1

dossier), 1959-1960

- 138.DT.6 : Romanel-sur-Lausanne ; Les Corbes (1

dossier), 1990-1995

- 139.DI.1 : L'Abbaye ; Vers chez Colas (1 dossier), 1960-

1995

Dates: 1959-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/167 L'Abbaye, Le Chenit 1957-1998

Contenu: - 139.GV.2 : L'Abbaye ; Aubert (1 dossier),

1975

- 139.GV.3 : L'Abbaye ; En Groinroud (1 dossier), 1968-

1984

- 139.GV.4 : L'Abbaye ; Vers-chez-Grosjean (1 dossier),

1969-1977

- 139.GV.5 : L'Abbaye ; En Sagne-Vuagnard (avec

139.DI.1, voir SB 7/166)

- 139.DT.6 : L'Abbaye ; L'Aouille(1 dossier), 1986-1998

- 139.DO.8 : L'Abbaye ; Le Mont du Lac (avec 139.DI.1,

voir SB 7/166)

- 140.GV.1 : Le Chenit ; Pré Rodet III (1 dossier), 1977-

Page 69: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 69

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1991

- 140.CA.3 : Le Chenit ; Piguet-dessous (1 dossier), 1987-

1990

- 140.DI.5 : Le Chenit ; Champs sous la Côte (1 dossier),

1957-1995

Dates: 1957-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/168 Le Chenit, Le Lieu 1963-1995

Contenu: - 140.DI.6 : Le Chenit ; Pré Rodet V (1 dossier),

1977-1983

- 140.GV.7 : Le Chenit ; L'Orient de l'Orbe (1 dossier),

1963-1975

- 140.GV.8 : Le Chenit ; Chez-Le-Gros (1 dossier), 1964-

1983

- 140.GV.9 : Le Chenit ; Vers-chez-Villard (1 dossier),

1968-1975

- 140.GV.10 : Le Chenit ; Pré Rodet I-II (1 dossier), 1968-

1983

- 140.GV.11 : Le Chenit ; Pré Rodet II (1 dossier) (voir

aussi 140.GV.10), 1980-1983

- 140.DS.12 : Le Chenit ; Pré Rodet IV (1 dossier), 1977-

1978

- 140.DI.17 : Le Chenit ; L'Orient de l'Orbe (avec

140.DI.5, voir SB 7/167)

- 140.DI.18 : Le Chenit ; Le Crêt Meylan (avec 140.DI.5,

voir SB 7/167)

- 140.DI.19 : Le Chenit ; Aux Saules (avec 140.DI.5, voir

SB 7/167)

- 141.CA.2 : Le Lieu ; Combe Noire III (1 dossier), 1987-

1995

- 141.DI.3 : Le Lieu ; Le Vivier (1 dossier), 1968-1995

Dates: 1963-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/169 Le Lieu, Chexbres, Cully 1952-1995

Contenu: - 141.GV.4 : Le Lieu ; Combe Noire (1 dossier),

Page 70: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 70

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1983-1984

- 141.GV.5 : Le Lieu ; Au Vieux Mortier (1 dossier),

1970-1971

- 141.DM.6 : Le Lieu ; Combe Noire I (1 dossier), 1990-

1991

- 141.DO.8 : Le Lieu ; La Sagne (avec 141.DI.3, voir SB

7/168)

- 142.DO.1 : Chexbres ; Mont de Plan (1 dossier), 1961-

1995

- 142.DT.2 : Chexbres ; La Rochette (1 dossier), 1971

- 142.DT.3 : Chexbres ; En Frut (1 dossier), 1988-1989

- 142.DE.4 : Chexbres ; En Suhen (1 dossier), 1989-1993

- 143.DO.1 : Cully ; La Bahyse (1 dossier), 1965-1995

- 143.DT.2 : Cully ; La Clavilaz (1 dossier), 1972

- 143.DT.3 : Cully ; La Thioleyre (1 dossier), 1982-1985

- 143.DT.4 : Cully ; Les Crêts Leyrons (1 dossier), 1967-

1973

- 143.GV.5 : Cully ; La Thioleyre (1 dossier), 1952-1965

- 143.GV.6 : Cully ; Le Deven (avec 143.GV.5, voir SB

7/169)

Dates: 1952-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/170 Epesses, Forel (Lavaux), Grandvaux 1958-1997

Contenu: - 144.DO.1 : Epesses ; Aux Crêts Leyron (1

dossier), 1959-1995

- 145.CA.1 : Forel (Lavaux) ; Les Cheneveyres (1

dossier), 1958-1977

- 145.DT.2 : Forel (Lavaux) ; La Rochettaz (1 dossier),

1967-1978

- 145.DT.3 : Forel (Lavaux) ; Moille Margot (1 dossier),

1971

- 145.DI.4 : Forel (Lavaux) ; La Rochettaz II (1 dossier),

1962-1995

- 145.DE.6 : Forel (Lavaux) ; Le Marais (1 dossier), 1990-

1992

- 146.DO.1 : Grandvaux ; Aux Crêts Leyrons (3 dossiers),

1995-1997

- 146.DO.2 : Grandvaux ; Aux Gérignes (1 dossier),

1967-1979

Dates: 1958-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 71: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 71

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/171 Grandvaux, Lutry, Puidoux 1956-1996

Contenu: - 146.DT.3 : Grandvaux ; En Chincuz (1

dossier), 1966-1984

- 146.DO.4 : Grandvaux ; Aux Gérignes (1 dossier),

1963-1995

- 146.DT.5 : Grandvaux ; Le Tronchet (avec 146.DT.3,

voir SB 7/171)

- 147.DI.1 : Lutry ; Savuit (1 dossier), 1996

- 147.DT.2 : Lutry ; Bois de la Gameyre (1 dossier), 1973-

1978

- 147.DO.3 : Lutry ; En Chanoz Brocard (2 dossiers),

1963-1996

- 148.DI.1 : Puidoux ; Treytorrens (1 dossier), 1996

- 148.DI.2 : Puidoux ; La Corbassière (1 dossier), 1996

- 148.DT.3 : Puidoux ; La Vuillière (1 dossier), 1975

- 148.DT.4 : Puidoux ; Flonzaley (1 dossier), 1974

- 148.DT.5 : Puidoux ; En Praz Romblon (1 dossier),

1966

- 148.DT.6 : Puidoux ; Pré à l'Avoyer (1 dossier), 1968

- 148.DT.7 : Puidoux ; En Long Essert (2 dossiers), 1956-

1975

- 148.DT.8 : Puidoux ; Praz Pingeard (1 dossier), 1965-

1987

- 148.DT.9 : Puidoux ; Les Palettes (1 dossier), 1969-

1974

- 148.DT.10 : Puidoux ; La Corbessière II (2 dossiers),

1972-1987

Dates: 1956-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/172 Puidoux, Riex, Rivaz, Saint-Saphorin (Lavaux) 1954-1996

Contenu: - 148.GV.11 : Puidoux ; En Publoz I (1

dossier), 1954-1968

- 148.GV.12 : Puidoux ; En Publoz II (1 dossier), 1961-

1986

- 148.GV.13 : Puidoux ; Sur La Crausaz (avec

148.GV.11, voir SB 7/172)

Page 72: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 72

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 148.DT.14 : Puidoux ; La Pésottaz (1 dossier), 1985-

1989

- 148.DI.15 : Puidoux ; Mont de Plan (1 dossier), 1996

- 148.GV.16 : Puidoux ; Les Râpes I à III (1 dossier),

1956-1991

- 149.DO.1 : Riex ; Champaflon (2 dossiers), 1962-1996

- 150.DO.1 : Rivaz ; Mont de Plan, 1959-1965

- 151.DO.1 : Saint-Saphorin (Lavaux) ; Les Rueyres (1

dossier), 1965-1996

- 151.DO.2 : Saint-Saphorin (Lavaux) ; Mont de Plan (1

dossier), 1964-1965

Dates: 1954-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/173 Savigny 1956-1989

Contenu: - 152.GV.3 : Savigny ; Claie-aux-Moines III (1

dossier), 1972-1989

- 152.DI.4 : Savigny ; Le Grand Jorat (1 dossier), 1956-

1988

- 152.DT.5 : Savigny ; La Branche (1 dossier), 1979

- 152.DT.6 : Savigny ; Le Martinet (1 dossier), 1972-1974

- 152.DT.7 : Savigny ; Le Martinet (1 dossier), 1969-1970

- 152.DT.8 : Savigny ; Le Martinet II (1 dossier), 1969-

1970

- 152.DT.9 : Savigny ; Le Martinet III (1 dossier), 1969-

1970

- 152.DT.10 : Savigny ; La Corsale (1 dossier), 1972-

1981

- 152.DT.11 : Savigny ; En Nialin (1 dossier), 1970-1973

- 152.DT.12 : Savigny ; La Boillate (1 dossier), 1970-

1971

- 152.DT.13 : Savigny ; Pierre Ozaire (1 dossier), 1980-

1981

- 152.DT.14 : Savigny ; Claie-aux-Moines (1 dossier),

1972-1985

Dates: 1956-1989

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 73: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 73

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/174 Savigny 1960-1981

Contenu: - 152.GV.15 : Savigny ; Claie-aux-Moines (1

boîte), 1960-1981

Dates: 1960-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/175 Savigny 1960-1981

Contenu: - 152.GV.15 : Savigny ; Claie-aux-Moines (1

boîte), 1960-1981

Dates: 1960-1981

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/176 Savigny 1983-1993

Contenu: - 152.GV.17 : Savigny ; Pétozan (1 boîte),

1983-1993

Dates: 1983-1993

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/177 Savigny, Villette (Lavaux), Aclens 1957-1997

Contenu: - 152.GV.16 : Savigny ; Claie-aux-Moines II (1

dossier), 1971-1984

- 152.DI.21 : Savigny ; Le Grand Jorat II (1 dossier),

1988-1997

- 153.DI.1 : Villette (Lavaux) ; L'Arzillier (2 dossiers),

1959-1996

- 154.GV.2 : Aclens ; Mont Bavon I (1 dossier), 1957-

1991

- 154.DI.3 : Aclens ; La Priâ (1 dossier), 1965-1996

Dates: 1957-1997

Niveau: Dossier

Page 74: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 74

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/178 Buchillon, Bussigny-près-Lausanne, Bussy-Chardonney,

Chavannes-près-Renens

1953-1996

Contenu: - 156.DO.1 : Buchillon ; Pré de l'Eglise (2

dossiers), 1965-1996

- 156.GV.2 : Buchillon ; Bois Chamblard (1 dossier),

1959-1962

- 156.GV.4 : Buchillon ; Au Bois Martine (1 dossier),

1953-1964

- 156.GV.5 : Buchillon ; Les Grands Bois (1 dossier),

1990-1994

- 157.DI.1 : Bussigny-près-Lausanne ; En fallien (1

dossier), 1996

- 157.DO.2 : Bussigny-près-Lausanne ; En Sorge (2

dossiers), 1978-1996

- 157.DT.3 : Bussigny-près-Lausanne ; En Fallien (2

dossiers), 1958-1981

- 157.DT.4 : Bussigny-près-Lausanne ; La Plannaz (1

dossier), 1981-1982

- 157.GV.5 : Bussigny-près-Lausanne ; En Sorge (1

dossier), 1969-1980

- 157.DI.6 : Bussigny-près-Lausanne ; Bourou (1 dossier),

1996

- 158.DO.1 : Bussy-Chardonney ; La Tuilière (2 dossiers),

1959-1996

- 160.DO.1 : Chavannes-près-Renens ; A la Palaz (2

dossiers), 1959-1996

- 160.DT.2 : Chavannes-près-Renens ; Autoroute

Lausanne - Genève (1 dossier), 1978

- 160.DT.3 : Chavannes-près-Renens ; Le Caudray (1

dossier), 1970-1981

- 160.DT.4 : Chavannes-près-Renens ; Gare-Mèbre (1

dossier), 1970-1971

Dates: 1953-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/179 Chavannes-près-Renens, Chigny, Colombier (Vd),

Denens, Denges, Echandens

1959-1996

Page 75: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 75

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - 160.DT.5 : Chavannes-près-Renens ; La

Bourdonnette (1 dossier), 1975-1977

- 160.DT.6 : Chavannes-près-Renens ; Au Taluchet (1

dossier), 1970-1975

- 160.GV.7 : Chavannes-près-Renens ; Au Taluchet (avec

160.DT.6)

- 161.DI.1 : Chigny ; Les Cornettes (2 dossiers), 1959-

1996

- 161.DI.2 : Chigny ; Mont de Vaux (1 dossier), 1996

- 163.DI.1 : Colombier (Vd) ; En Covalannaz (1 dossier),

1965-1996

- 164.DO.1 : Denens ; La Morgette (2 dossiers), 1965-

1995

- 165.DO.1 : Denges ; Es Esterpy (2 dossiers), 1960-1995

- 166.DO.1 : Echandens ; Aux Abesses (2 dossiers),

1959-1995

- 166.DT.2 : Echandens ; Aux Abesses (1 dossier), 1967-

1968

- 166.DT.3 : Echandens ; La Chocolatière (1 dossier),

1969

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/180 Echandens, Echichens, Ecublens (Vaud), Etoy 1960-1997

Contenu: - 166.DT.4 : Echandens ; L'Ile à Brizet (1

dossier), 1975-1977

- 166.DT.5 : Echandens ; "En Rueyres" (1 dossier), 1967

- 166.DI.6 : Echandens ; Bois de la Côte (1 dossier), 1995

- 167.DO.1 : Echichens ; La Pointe du Bon (2 dossiers),

1965-1995

- 168.DI.1 : Ecublens (Vaud) ; Aux Fontannettes (1

dossier), 1960-1997

- 168.GV.2 : Ecublens (Vaud) ; Sur Croset (1 dossier),

1981-1983

- 169.DI.1 : Etoy ; Farabosse (1 dossier), 1967-1995

- 169.DT.2 : Etoy ; La Mine (1 dossier), 1988-1993

- 169.DE.3 : Etoy ; Vaux du Faux (1 dossier), 1990-1994

Dates: 1960-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Page 76: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 76

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Langue et écriture: Français

SB 7/181 Lavigny 1954-1996

Contenu: - 170.GV.1 : Lavigny ; Sus Vaudallaz III (1

dossier), 1954-1992

- 170.GV.2 : Lavigny ; Entre-deux-Monts (1 dossier),

1982-1992

- 170.DO.3 : Lavigny ; En Tirementez (2 dossiers), 1965-

1996

- 170.GV.4 : Lavigny ; Preman (1 dossier), 1964-1965

- 170.GV.5 : Lavigny ; En Salagnon (1 dossier), 1964-

1965

- 170.GV.6 : Lavigny ; Entre-deux-Monts (1 dossier),

1962-1977

- 170.GV.7 : Lavigny ; Sus Vaudallaz (1 dossier), 1960-

1986

Dates: 1954-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/182 Lavigny, Lonay, Lully (Vaud), Lussy-sur-Morges,

Monnaz, Morges, Préverenges

1961-1998

Contenu: - 170.GV.8 : Lavigny ; Sus Vaudallaz II (1

dossier), 1961-1986

- 170.DI.9 : Lavigny ; Sus Vaudallaz (1 dossier), 1996

- 170.DI.10 : Lavigny ; Entre-deux-Monts (1 dossier),

1982-1995

- 170.DO.11 : Lavigny ; Moulin de la Vaux (1 dossier),

1996

- 171.DO.1 : Lonay ; Chaumet (1 dossier), 1965-1998

- 172.DO.1 : Lully (Vaud) ; Tolochenaz (1 dossier), 1965

- 172.DT.2 : Lully (vaud) ; La Pale (1 dossier), 1973-1974

- 173.DO.1 : Lussy-sur-Morges ; Au Pâquier (1 dossier),

1969-1995

- 174.DO.1 : Monnaz ; En Tornafou (1 dossier), 1965-

1995

- 175.DT.1 : Morges ; En Grassey (1 dossier), 1980

- 175.DT.2 : Morges ; La Morgette (1 dossier), 1981-1993

- 176.DI.1 : Préverenges ; Es Recorbes (1 dossier), 1996

Dates: 1961-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Page 77: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 77

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/183 Romanel-sur-Morges, Saint-Prex, Saint-Sulpice (Vd),

Tolochenaz

1957-1998

Contenu: - 178.DO.1 : Romanel-sur-Morges ; Au Forvey

(1 dossier), 1965-1984

- 178.DT.2 : Romanel-sur-Morges ; Le Grez (1 dossier),

1973

- 179.DT.1 : Saint-Prex ; A la Rapaz (1 dossier), 1968

- 179.GV.2 : Saint-Prex ; A la Caroline (1 dossier), 1964

- 179.DO.3 : Saint-Prex ; A la Rapaz (1 dossier), 1957-

1998

- 181.DO.1 : Saint-Sulpice (Vd) ; Sur le Laviau (1

dossier), 1996-1997

- 181.DT.2 : Saint-Sulpice (Vd) ; L'Abbaye (1 dossier),

1971

- 181.DT.3 : Saint-Sulpice (Vd) ; Es Plattes (1 dossier),

1967

- 181.DT.4 : Saint-Sulpice (Vd) ; Aux Pierrettes III (2

dossiers), 1965-1995

- 181.DT.5 : Saint-Sulpice (Vd) ; Aux Pierrettes (1

dossier), 1971

- 181.DT.6 : Saint-Sulpice (Vd) ; A la Plantaz, 1969

- 181.GV.7 : Saint-Sulpice (Vd) ; Es Plattes (1 dossier),

1980

- 182.DI.2 : Tolochenaz ; Au Boiron (1 dossier), 1960-

1983

- 182.DT.3 : Tolochenaz ; Au Boiron (2 dossiers), 1968-

1982

Dates: 1957-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/184 Tolochenaz, Vaux-sur-Morges, Villars-Sainte-Croix,

Villars-sous-Yens

1960-1998

Contenu: - 182.GV.4 : Tolochenaz ; La Caroline (1

dossier), 1963-1970

- 182.DI.5 : Tolochenaz ; Au Boiron III (1 dossier), 1983-

1998

- 183.DO.1 : Vaux-sur-Morges ; Maison Rouge (1

Page 78: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 78

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

dossier), 1965-1969

- 184.DO.1 : Villars-Sainte-Croix ; Les Dalles (2

dossiers), 1965-1998

- 184.DT.2 : Villars-Sainte-Croix ; Le Sancy (1 dossier),

1974-1981

- 185.GV.1 : Villars-sous-Yens ; A la Mottaz II (1

dossier), 1982-1989

- 185.DO.2 : Villars-sous-Yens ; Combe aux Rippes (1

dossier), 1960-1995

- 185.GV.3 : Villars-sous-Yens ; A la Mottaz (1 dossier),

1984-1988

Dates: 1960-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/185 Villars-sous-Yens, Vufflens-le-Château, Vullierens, Yens 1962-1996

Contenu: - 185.GV.4 : Villars-sous-Yens ; A la Mottaz (1

dossier), 1962-1970

- 185.DO.5 : Villars-sous-Yens ; Combaz Lavaux (avec

185.DO.2, voir SB 7/184)

- 186.DO.1 : Vufflens-le-Château ; Es Grands Champs (1

dossier), 1965-1995

- 187.DO.1 : Vullierens ; En Fossiau (1 dossier), 1965-

1996

- 188.GV.1 : Yens ; Au Vernay I (1 dossier), 1963-1991

- 188.GV.3 : Yens ; Montosset II (1 dossier), 1970-1992

- 188.GV.4 : Yens ; Au Vernay I (1 dossier), 1963-1985

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/186 Yens 1961-1996

Contenu: - 188.GV.5 : Yens ; Mortmontant (2 dossiers),

1961-1972

- 188.GV.6 : Yens ; Montosset I (1 dossier), 1962-1983

- 188.GV.7 : Yens ; Mortmontant II (1 dossier), 1973-

1983

- 188.DO.8 : Yens ; Aux Tattes (1 dossier), 1965-1996

Dates: 1961-1996

Page 79: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 79

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/187 Bercher, Brenles, Chesalles-sur-Moudon, Correvon,

Cremin, Curtilles

1959-1996

Contenu: - 189.DO.1 : Bercher ; Sous la Râpaz I (1

dossier), 1965-1986

- 189.DI.2 : Bercher ; Sous la Râpaz (avec 189.DO.1)

- 189.DI.3 : Bercher ; Sous la Râpaz (1 dossier) (voir

aussi 189.DO.1), 1981-1996

- 191.DO.1 : Brenles ; Clos de la Grange (2 dossiers),

1965-1996

- 191.DI.2 : Brenles ; Melley (1 dossier), 1984-1996

- 194.DO.1 : Chesalles-sur-Moudon ; Bois de

Montsendon (2 dossiers), 1965-1996

- 196.DI.1 : Correvon ; Brolliet (1 dossier), 1959-1996

- 197.DI.1 : Cremin ; Champ du Noyer (1 dossier), 1965-

1996

- 197.DI.2 : Cremin ; Les Charbonnières (avec 197.DI.1)

- 198.GV.1 : Curtilles ; La Coulaz (2 dossiers), 1979-

1990

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/188 Curtilles, Denezy, Dompierre (Vd) 1963-1996

Contenu: - 198.GV.2 : Curtilles ; Champ Millon II (1

dossier) (voir aussi 198.GV.1), 1980-1990

- 198.GV.4 : Curtilles ; En Salamin (1 dossier), 1964-

1983

- 198.GV.6 : Curtilles ; Sus Roche (1 dossier), 1963-1969

- 198.DI.7 : Curtilles ; Les Tailles (1 dossier), 1995-1996

- 198.DI.8 : Curtilles ; Les Bioles (1 dossier), 1995-1996

- 198.DI.9 : Curtilles ; Sus Roches II (1 dossier), 1995-

1996

- 198.DO.10 : Curtilles ; En Salamin (1 dossier), 1964-

1980

- 198.DO.13 : Curtilles ; Champs Coin (1 dossier), 1995-

1996

Page 80: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 80

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 199.DI.1 : Denezy ; La Baumettaz (1 dossier), 1965-

1996

- 200.DI.1 : Dompierre (Vd) ; Bas de Lavaux (2 dossiers),

1966-1996

- 200.DI.2 : Dompierre (Vd) ; Bois de la Léchère (1

dossier), 1995-1996

- 200.DI.3 : Dompierre (Vd) ; En Champ Dé (1 dossier),

1995-1996

- 200.DI.4 : Dompierre (Vd) ; En Champ Dé II (1

dossier), 1995-1996

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/189 Forel-sur-Lucens, Hermenches, Lovatens, Lucens 1959-1997

Contenu: - 201.DI.1 : Forel-sur-Lucens ; Champ de

Romon (1 dossier), 1959-1996

- 201.DI.2 : Forel-sur-Lucens ; Les Grosses Côtes (avec

201.DI.1)

- 201.DI.3 : Forel-sur-Lucens ; Côtes à Bovey (avec

201.DI.1)

- 202.DI.1 : Hermenches ; En Freyvaux II (1 dossier),

1965-1996

- 202.GV.2 : Hermenches ; En Freyvaux (1 dossier),

1975-1980

- 202.DE.3 : Hermenches ; Le Gottau (1 dossier), 1989-

1991

- 202.DI.4 : Hermenches ; Au Creux Mermy (avec

202.DI.1)

- 202.DI.5 : Hermenches ; Le Gottau (1 dossier), 1995-

1997

- 203.DI.1 : Lovatens ; Au Carroz (1 dossier), 1985-1996

- 204.GV.1 : Lucens ; Bramafan II (1 dossier), 1980-1989

- 204.GV.3 : Lucens ; Bramafan (1 dossier), 1980-1985

- 204.GV.5 : Lucens ; En Praz Mettraux (1 dossier), 1962

- 204.DT.6 : Lucens ; La Fin de Ponty II (1 dossier),

1987-1989

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 81: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 81

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/190 Lucens, Martherenges, Montaubion-Chardonney, Moudon 1959-1998

Contenu: - 204.GV.7 : Lucens ; Les Isles (1 dossier),

1969-1971

- 204.DT.8 : Lucens ; La Fin de Ponty II (avec 204.DT.6,

voir SB 7/189)

- 204.GV.9 : Lucens ; Bramafan I (1 dossier), 1985-1980

- 204.GV.10 : Lucens ; Bramafan II (avec 204.GV.1, voir

SB 7/189)

- 204.GV.11 : Lucens ; La Ballastière (1 dossier), 1962-

1982

- 205.DI.1 : Martherenges ; Grand Clos I (2 dossiers),

1965-1996

- 206.DI.1 : Montaubion-Chardonney ; Au Vuaz (2

dossiers), 1965-1991

- 206.DI.2 : Montaubion-Chardonney ; Derrière Blanchy

(1 dossier), 1992-1995

- 207.DO.1 : Moudon ; En Beauregard I (2 dossiers),

1965-1997

- 207.DO.2 : Moudon ; Iles à l'Ours (2 dossiers), 1959-

1998

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/191 Moudon 1955-1988

Contenu: - 207.DT.3 : Moudon ; En Plan Dessous (1

dossier), 1988

- 207.DT.4 : Moudon ; Bressonnaz (1 dossier), 1976-1980

- 207.GV.5 : Moudon ; Valacrêt (1 dossier), 1963-1970

- 207.GV.6 : Moudon ; Le Fey (1 dossier), 1975-1981

- 207.GV.7 : Moudon ; En Bronjon (1 dossier), 1964-

1973

- 207.GV.8 : Moudon ; Pré Bryan (1 dossier), 1955-1984

- 207.GV.9 : Moudon ; Maladeire (1 dossier), 1983-1986

- 207.GV.10 : Moudon ; En Bronjon II (1 dossier), 1965-

1986

- 207.GV.11 : Moudon ; En Plan Dessous (1 dossier),

1957-1960

- 207.GV.12 : Moudon ; Au Plan(1 dossier), 1964-1976

- 207.GV.13 : Moudon ; Pré Bryan (1 dossier), 1965-1974

Dates: 1955-1988

Niveau: Dossier

Page 82: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 82

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/192 Moudon, Neyruz-sur-Moudon, Oulens-sur-Lucens,

Peyres-Possens

1963-1996

Contenu: - 207.DE.14 : Moudon ; En Bronjon III (1

dossier), 1987-1992

- 207.DT.15 : Moudon ; Iles à l'Ours (1 dossier), 1987-

1989

- 207.DI.16 : Moudon ; Le Fey (1 dossier), 1996

- 207.DI.17 : Moudon ; Saint-Michel (1 dossier), 1995-

1996

- 207.DI.18 : Moudon ; En bronjon (1 dossier), 1995-

1996

- 208.DI.1 : Neyruz-sur-Moudon ; Au Bois du Banc (1

dossier), 1965-1996

- 210.GV.1 : Oulens-sur-Lucens ; En Plan Champ (1

dossier), 1963-1967

- 211.MA.1 : Peyres-Possens ; Au Plat I (1 dossier), 1976-

1992

- 211.MA.2 : Peyres-Possens ; Au Plat II (1 dossier),

1978-1992

- 211.MA.3 : Peyres-Possens ; Au Plat III (1 dossier),

1980-1992

- 211.DI.4 : Peyres-Possens ; Es Molliettes (2 dossiers),

1965-1996

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/193 Peyres-Possens, Prévonloup, Rossenges, Saint-Cierges,

Sarzens, Sottens

1962-1999

Contenu: - 211.DT.5 : Peyres-Possens ; Es Molliettes (1

dossier), 1983-1988

- 211.MA.6 : Peyres-Possens ; Au Plat IV (1 dossier),

1986-1988

- 211.DS.7 : Peyres-Possens ; Au Plat (1 dossier), 1978-

1983

- 212.DO.1 : Prévonloup ; Bas de Lavaux (1 dossier),

1965

Page 83: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 83

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 213.DO.1 : Rossenges ; Le Gottau (1 dossier), 1965-

1980

- 213.DE.2 : Rossenges ; A la Rupaz (1 dossier), 1990-

1991

- 214.GV.1 : Saint-Cierges ; Corrençon (1 dossier), 1982-

1983

- 214.DI.4 : Saint-Cierges ; Fochaux (1 dossier), 1965-

1997

- 215.DI.1 : Sarzens ; Es Clos Delex (1 dossier), 1995-

1996

- 215.DT.2 : Sarzens ; Sous-la-Ville (2 dossiers), 1965-

1985

- 216.DT.1 : Sottens ; Chalet La Fontaine (1 dossier),

1977-1999

- 216.GV.2 : Sottens ; A la Morenche (1 dossier), 1967-

1978

- 216.GV.3 : Sottens ; A la Morenche II b (1 dossier),

1962-1986

- 216.GV.4 : Sottens ; Gailletout (1 dossier), 1982-1983

Dates: 1962-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/194 Sottens, Syens 1965-1998

Contenu: - 216.DI.5 : Sottens ; La Rochette (1 dossier),

1965-1998

- 216.GV.6 : Sottens ; A la Morenche III (1 dossier),

1983-1987

- 216.GV.7 : Sottens ; A la Morenche IV (avec 216.GV.6)

- 216.GV.8 : Sottens ; Chalet La Fontaine I (1 dossier),

1967-1978

- 216.DI.9 : Sottens ; A la Fully (avec 216.DO.5)

- 217.GV.1 : Syens ; La Pendiâ III (1 dossier), 1984-1995

- 217.DO.2 : Syens ; A Syens (2 dossiers), 1965-1996

- 217.DI.3 : Syens ; Planfey III (1 dossier), 1984-1998

- 217.GV.4 : Syens ; Planfey (1 dossier), manque, 1995-

1996

Dates: 1965-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 84: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 84

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/195 Syens 1967-1996

Contenu: - 217.GV.5 : Syens ; La Pendiâ I (1 dossier),

1983-1989

- 217.GV.6 : Syens ; Au Marais Planfey (1 dossier), 1967-

1970

- 217.GV.7 : Syens ; La Pendiâ II (1 dossier), 1983-1989

- 217.GV.8 : Syens ; Planfey (1 dossier), 1982-1987

- 217.DI.9 : Syens ; La Pendiâ I (1 dossier), 1986-1996

- 217.DI.10 : Syens ; La Pendiâ II (avec 217.DI.9)

Dates: 1967-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/196 Thierrens, Villars-le-Comte, Villars-Mendraz, Vucherens,

Arnex-sur-Nyon, Arzier

1965-1996

Contenu: - 218.DI.1 : Thierrens ; Moulins Dessus I (1

dossier), 1965-1996

- 218.DI.2 : Thierrens ; Moulins Dessus II (avec 218.DI.1)

- 219.DO.1 : Villars-le-Comte ; Les Cascades (2

dossiers), 1965-1996

- 219.DI.2 : Villars-le-Comte ; Au Pauthez (1 dossier),

1984-1996

- 220.DI.1 : Villars-Mendraz ; Derrière Blanchy (1

dossier) (voir aussi 206.DI.2), 1965-1996

- 221.DI.1 : Vucherens ; Becot (1 dossier), 1965-1996

- 221.DI.2 : Vucherens ; Au Cul des Prés II (1 dossier),

1974-1996

- 221.DT.3 : Vucherens ; Au Cul des Prés (1 dossier),

1966-1984

- 221.DI.4 : Vucherens ; Roseires (1 dossier), 1996

- 222.DO.1 : Arnex-sur-Nyon ; Creux du Chêne (1

dossier), 1965-1995

- 223.GV.1 : Arzier ; Côtes de Genolier II (1 dossier),

1977-1989

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 85: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 85

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/197 Arzier, Bassins 1959-1997

Contenu: - 223.DI.2 : Arzier ; Côtes de Genolier I (1

dossier), 1965-1995

- 223.GV.3 : Arzier ; Champs des Bois (1 dossier), 1959-

1968

- 223.GV.4 : Arzier ; Côtes de Genolier I-II (1 dossier),

1975-1985

- 223.GV.5 : Arzier ; Molard aux Cerfs (1 dossier), 1963-

1983

- 223.GV.6 : Arzier ; Au Bochet (1 dossier), 1976-1962

- 223.GV.7 : Arzier ; La Combe (1 dossier), 1974-1975

- 223.DO.8 : Arzier ; Au Bix (1 dossier) (voir aussi

223.DI.2), 1995-1997

- 224.CA.1 : Bassins ; Moinsel (1 dossier), 1983

- 224.DO.2 : Bassins ; Les Rochettes (2 dossiers), 1965-

1997

- 224.DT.3 : Bassins ; Pré de l'Abbaye (1 dossier), 1980-

1983

- 224.DO.5 : Bassins ; La Fontaine (1 dossier) (voir aussi

224.DO.2), 1997

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/198 Begnins, Bogis-Bossey, Borex, Chavannes-de-Bogis,

Chavannes-des-Bois, Chéserex

1960-1995

Contenu: - 225.DO.1 : Begnins ; En Fleuri (1 dossier),

1972-1995

- 225.GV.2 : Begnins ; A la Collombière (1 dossier),

1986-1989

- 226.DO.1 : Bogis-Bossey ; Bois d'Ely (1 dossier), 1965-

1995

- 226.DT.2 : Bogis-Bossey ; Marais Versoix (1 dossier),

1972-1975

- 227.DO.1 : Borex ; En Pléfon (1 dossier), 1965-1995

- 228.DO.1 : Chavannes-de-Bogis ; Les Iles (1 dossier),

1965-1995

- 229.DO.1 : Chavannes-des-Bois ; Moulin de Grilly (1

dossier), 1962-1995

- 230.DO.1 : Chéserex ; Aux Genèvries (1 dossier), 1965-

1995

- 230.GV.2 : Chéserex ; En Aubaz-Terraz (1 dossier),

1960-1964

Page 86: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 86

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 230.GV.3 : Chéserex ; Chardonneret (1 dossier), 1964-

1980

- 230.GV.4 : Chéserex ; Les Echaux (1 dossier), 1985-

1987

Dates: 1960-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/199 Coinsins 1966-1998

Contenu: - 231.GV.2 : Coinsins ; Sus la Chanellaz IV (2

dossiers), 1977-1993

- 231.GV.3 : Coinsins ; Sus la Chanellaz III et V (1

dossier), 1986-1990

- 231.GV.4 : Coinsins ; Sus la Chanellaz VI (1 dossier),

1988-1993

- 231.DI.6 : Coinsins ; La Croix II (2 dossiers), 1966-1998

Dates: 1966-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/200 Coinsins 1956-1982

Contenu: - 231.DT.7 : Coinsins ; Champ des Noyers (1

dossier), 1976

- 231.GV.8 : Coinsins ; La Croix (1 dossier), 1960-1978

- 231.GV.9 : Coinsins ; Au Grand Champ (1 dossier),

1957

- 231.GV.10 : Coinsins ; Au Grand Cordex (1 dossier),

1958-1977

- 231.GV.11 : Coinsins ; En Serrant (2 dossiers), 1972-

1982

- 231.GV.12 : Coinsins ; Au Mollard Monterlin (1

dossier), 1956-1979

- 231.GV.13 : Coinsins ; Les Epinettes (1 dossier), 1968

- 231.GV.14 : Coinsins ; Sus la Chanellaz (2 dossiers),

1956-1962

- 231.GV.15 : Coinsins ; Les Vettanes (1 dossier), 1962-

1977

Dates: 1956-1982

Niveau: Dossier

Page 87: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 87

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/201 Coinsins 1958-1989

Contenu: - 231.GV.17 : Coinsins ; Gros Naz (1 dossier),

1983-1987

- 231.GV.18 : Coinsins ; Sus la Chanellaz II (1 dossier),

1978-1989

- 231.GV.19 : Coinsins ; Sus la Chanellaz III (1 dossier),

1983-1985

- 231.GV.20 : Coinsins ; En Condamine I (1 dossier),

1983-1989

- 231.GV.21 : Coinsins ; Champ des Noyers (1 dossier),

1958-1987

Dates: 1958-1989

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/202 Coinsins, Commugny, Coppet, Crans-près-Céligny,

Crassier, Duillier

1961-1998

Contenu: - 231.GV.22 : Coinsins ; En Condamine (1

dossier), 1961-1974

- 231.GV.23 : Coinsins ; En Creusaz I (1 dossier), 1982-

1989

- 231.GV.24 : Coinsins ; Au Mollard Monterlin (avec

231.GV.22)

- 232.DO.1 : Commugny ; Bois de Portes (1 dossier),

1965-1995

- 232.DO.2 : Commugny ; En Saugey (avec 232.DO.1)

- 232.DO.3 : Commugny ; Bois de Portes (avec

232.DO.1)

- 233.DO.1 : Coppet ; En Chaucey (1 dossier), 1965-1995

- 234.DO.1 : Crans-près-Céligny ; Riond (1 dossier),

1965-1995

- 234.DT.2 : Crans-près-Céligny ; Le Tirage (1 dossier),

1972-1973

- 235.DO.1 : Crassier ; Les Pralies (1 dossier), 1965-1995

- 235.DO.2 : Crassier ; Le Nant (avec 235.DO.1)

- 236.DT.1 : Duillier ; Au Marais (1 dossier), 1968

- 236.DI.2 : Duillier ; Le Bas Marais (1 dossier), 1965-

Page 88: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 88

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1998

Dates: 1961-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/203 Eysins, Founex, Genolier 1959-1998

Contenu: - 237.DI.1 : Eysins ; Aux Perrettes I (1 dossier),

1965-1996

- 237.DI.2 : Eysins ; Aux Perrettes II (avec 237.DI.1)

- 237.DI.3 : Eysins ; Aux Foulis (avec 237.DI.1)

- 238.DO.1 : Founex ; En Cuttemers (2 dossiers), 1965-

1998

- 238.DT.2 : Founex ; Au Fancous (1 dossier), 1971-1972

- 238.GV.3 : Founex ; En Cuttemers (1 dossier), 1959-

1969

- 239.DI.1 : Genolier ; La Colonie (1 dossier), 1995

- 239.GV.2 : Genolier ; Clos de Barin (1 dossier), 1975

- 239.GV.3 : Genolier ; La Caisserie (1 dossier), 1975-

1981

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/204 Genolier 1959-1998

Contenu: - 239.GV.4 : Genolier ; Au Triolet I (1 dossier),

1962-1985

- 239.GV.5 : Genolier ; En Monod I (1 dossier), 1984-

1986

- 239.GV.6 : Genolier ; Au Petit Bois (1 dossier), 1963-

1973

- 239.GV.7 : Genolier ; Au Triolet II (avec 239.GV.4)

- 239.GV.8 : Genolier ; Clos de Barin II (1 dossier), 1990-

1992

- 239.DI.9 : Genolier ; Clos de Barin (2 dossiers), 1959-

1998

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

Page 89: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 89

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/205 Gingins, Givrins, Gland 1962-1997

Contenu: - 240.DO.1 : Gingins ; Aux Echaux (2 dossiers),

1965-1997

- 240.DT.2 : Gingins ; Le Martinet (1 dossier), 1974-1975

- 240.GV.3 : Gingins ; La Florettaz (1 dossier), 1967

- 240.DO.4 : Gingins ; Le Pontet (avec 240.DO.1)

- 241.GV.1 : Givrins ; Chanay (1 dossier), 1988-1992

- 241.DO.2 : Givrins ; Les Bévières (1 dossier), 1963-

1995

- 241.GV.3 : Givrins ; Les Places I (1 dossier), 1962-1992

- 241.GV.4 : Givrins ; Les Places II (avec 241.GV.3)

- 241.GV.5 : Givrins ; Les Places III (avec 241.GV.3)

- 241.DI.6 : Givrins ; Les Côtes (avec 241.DO.2)

- 242.GV.4 : Gland ; Le Croisonnier II (1 dossier), 1988-

1992

Dates: 1962-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/206 Gland 1959-1999

Contenu: - 242.GV.5 : Gland ; En Pomi Verdan (1

dossier), 1985-1992

- 242.DI.6 : Gland ; La Ballastière (2 dossiers), 1959-

1999

- 242.DI.7 : Gland ; Sus la Ruaz (1 dossier), 1977-1995

- 242.DT.8 : Gland ; Sus la Ruaz (1 dossier), 1976-1977

- 242.GV.9 : Gland ; En Vertelin (1 dossier), 1959-1972

- 242.GV.10 : Gland ; Aux Echelettes (1 dossier), 1961

- 242.GV.11 : Gland ; La Combaz (1 dossier), 1973-1977

- 242.GV.12 : Gland ; La Ballastière (1 dossier), 1970

- 242.GV.13 : Gland ; En Cocardon I (1 dossier), 1983-

1985

Dates: 1959-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 90: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 90

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/207 Gland 1970-1989

Contenu: - 242.GV.14 : Gland ; En Cocardon II (3

dossiers), 1984-1988

- 242.GV.15 : Gland ; En Fossabot (1 dossier), 1970-1975

- 242.GV.16 : Gland ; Le Croisonnier I (1 dossier), 1988-

1989

Dates: 1970-1989

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/208 Gland, Grens, La Rippe 1960-1997

Contenu: - 242.DT.17 : Gland ; Sus la Ruaz II (1 dossier),

1989-1991

- 242.DO.21 : Gland ; En Vertelin III (1 dossier) (voir

aussi 242.DI.6, SB 7/206), 1995-1997

- 243.DO.1 : Grens ; Aux Genièvries (1 dossier), 1965-

1995

- 244.DI.1 : La Rippe ; Creux du Chêne II (1 dossier),

1965-1996

- 244.GV.2 : La Rippe ; Petit Sonnailley (1 dossier),

1984-1986

- 244.DO.3 : La Rippe ; Au Bucley (1 dossier), 1982-1995

- 244.GV.4 : La Rippe ; Bucley (1 dossier), 1960-1983

- 244.GV.5 : La Rippe ; Creux du Chêne (1 dossier),

1965-1979

- 244.DI.6 : La Rippe ; Les Esserts (1 dossier), 1974-1996

- 244.CA.7 : La Rippe ; La Combe du Faoug I (1 dossier),

1984-1990

- 244.CA.8 : La Rippe ; La Combe du Faoug II (1

dossier), 1991-1992

- 244.DI.9 : La Rippe ; En Vendôme (avec 244.DI.1)

Dates: 1960-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/209 Mies, Nyon, Prangins 1959-1996

Contenu: - 245.DO.1 : Mies ; Les Morennes (2 dossiers),

Page 91: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 91

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1962-1995

- 246.DO.1 : Nyon ; Molard Parelliet (1 dossier), 1959-

1995

- 246.DT.2 : Nyon ; En Champ Colin (1 dossier), 1968-

1969

- 246.DT.3 : Nyon ; Chantemerle (1 dossier), 1971

- 246.DT.5 : Nyon ; Usine Guex (1 dossier) (voir aussi

246.DO.1), 1995

- 247.GV.1 : Prangins ; La Côte Rôtie (1 dossier), 1960-

1984

- 247.GV.2 : Prangins ; En Folliouse (1 dossier), 1961-

1966

- 247.GV.3 : Prangins ; En Messerin (1 dossier), 1961-

1970

- 247.GV.4 : Prangins ; La Côte Rôtie (avec 247.GV.1)

- 247.DI.5 : Prangins ; Les Ages (1 dossier), 1963-1996

- 247.DI.7 : Prangins ; Mont Trotty (avec 247.DO.5)

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/210 Saint-Cergue, Signy-Avenex, Tannay, Trélex 1965-1997

Contenu: - 248.GV.1 : Saint-Cergue ; Les Allévays (1

dossier), 1984-1992

- 248.DO.2 : Saint-Cergue ; Crévaz Tsévaux (2 dossiers),

1965-1997

- 248.DT.3 : Saint-Cergue ; Crévaz Tsévaux (1 dossier),

1978-1983

- 248.GV.4 : Saint-Cergue ; La Côte (1 dossier), 1967-

1975

- 249.DO.1 : Signy-Avenex ; Aux Echaux (1 dossier),

1965-1995

- 250.DO.1 : Tannay ; Suile (1 dossier), 1965-1995

- 250.DO.2 : Tannay ; Torry (avec 250.DO.1)

- 250.DO.3 : Tannay ; Les Moulins (avec 250.DO.1)

- 251.GV.3 : Trélex ; Molard Parelliet (1 dossier), 1965-

1995

- 251.DI.4 : Trélex ; Molard Parelliet II (1 dossier), 1988-

1992

Dates: 1965-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Page 92: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 92

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Langue et écriture: Français

SB 7/211 Trélex 1958-1994

Contenu: - 251.DI.5 : Trélex ; Molard Parelliet (1

dossier), 1964-1985

- 251.GV.6 : Trélex ; Molard Parelliet (1 dossier), 1960-

1980

- 251.GV.7 : Trélex ; Bois de Bamp II (1 dossier), 1976-

1986

- 251.GV.8 : Trélex ; En Crusaz (1 dossier), 1969

- 251.GV.9 : Trélex ; Bois de Bamp III-IV (1 dossier),

1982-1987

- 251.GV.10 : Trélex ; Molard Parelliet II (1 dossier),

1985-1994

- 251.GV.11 : Trélex ; La Violette (1 dossier), 1967-1970

- 251.GV.12 : Trélex ; Bois de Bamp (avec 251.GV.9)

- 251.GV.14 : Trélex ; Bois de Bamp (1 dossier), 1958-

1975

Dates: 1958-1994

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/212 Le Vaud, Vich 1959-1996

Contenu: - 252.DO.1 : Le Vaud ; Bois Laurent (2

dossiers), 1959-1996

- 252.GV.2 : Le Vaud ; La Côte (1 dossier), 1967-1971

- 253.DO.1 : Vich ; Pralies (1 dossier), 1965-1995

- 253.GV.2 : Vich ; En Pérauses II (1 dossier), 1981-1984

- 253.GV.3 : Vich ; En Pérauses (1 dossier), 1978-1982

- 253.GV.4 : Vich ; En Crétanaux (1 dossier), 1975-1977

- 253.GV.5 : Vich ; En Clarens (1 dossier), 1976

- 253.GV.6 : Vich ; En Serrant (1 dossier), 1976

- 253.GV.7 : Vich ; La Dude (1 dossier), 1983-1988

- 253.GV.8 : Vich ; Les Esserts (1 dossier), 1984-1985

- 253.GV.9 : Vich ; En Crétanaux (1 dossier), 1984-1985

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 93: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 93

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/213 Vich, L'Abergement 1963-1993

Contenu: - 253.GV.10 : Vich ; En Pérauses III (1 dossier),

1988

- 253.GV.11 : Vich ; En Pérauses IV (1 dossier), 1989-

1992

- 253.GV.12 : Vich ; Penex I (1 dossier), 1989-1992

- 253.GV.13 : Vich ; Penex II (1 dossier), 1991-1993

- 254.GV.1 : L'Abergement ; En Nagy I (1 dossier), 1963-

1990

- 254.GV.2 : L'Abergement ; Combe à l'Ane (1 dossier),

1983-1990

Dates: 1963-1993

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/214 L'Abergement 1962-1998

Contenu: - 254.GV.3 : L'Abergement ; En Nagy III (1

dossier), 1988-1989

- 254.GV.4 : L'Abergement ; Crêt des Bordes (1 dossier),

1971-1974

- 254.GV.5 : L'Abergement ; Bois du Tillerey (1 dossier),

1965-1966

- 254.GV.6 : L'Abergement ; Au Crêt du Derbelloz (1

dossier), 1966-1975

- 254.GV.7 : L'Abergement ; Champs Corbets (1 dossier),

1981-1987

- 254.GV.8 : L'Abergement ; En Yenet (1 dossier), 1962-

1972

- 254.DO.9 : L'Abergement ; Au Crêt du Derbelloz (1

dossier), 1965-1998

- 254.GV.11 : L'Abergement ; Au Cramelet (1 dossier),

1990-1998

Dates: 1962-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/215 Agiez, Arnex-sur-Orbe, Ballaigues 1963-1999

Page 94: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 94

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - 255.GV.1 : Agiez ; Les Poses (1 dossier),

1987-1992

- 255.GV.2 : Agiez ; Au Bas du Bois (1 dossier), 1964-

1972

- 255.GV.3 : Agiez ; Au Bas du Bois (1 dossier), 1963-

1980

- 255.GV.4 : Agiez ; Sous Creux de Sable (1 dossier),

1973-1985

- 255.DO.5 : Agiez ; La Fosse (1 dossier), 1965-1999

- 256.GV.1 : Arnex-sur-Orbe ; Bioute (1 dossier), 1975

- 257.DI.1 : Ballaigues ; Les Rablards (1 dossier), 1996

- 257.DO.2 : Ballaigues ; Bois de Ban (1 dossier), 1965-

1996

Dates: 1963-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/216 Ballaigues, Baulmes 1962-1996

Contenu: - 257.DT.5 : Ballaigues ; La Brenette (1

dossier), 1985-1993

- 257.DT.6 : Ballaigues ; Pré-Benoit (1 dossier), 1985-

1995

- 258.GV.1 : Baulmes ; Les Naz (1 dossier), 1972-1989

- 258.GV.2 : Baulmes ; Crêt de Palet II (1 dossier), 1962-

1990

- 258.GV.3 : Baulmes ; Crêt de Palet III (1 dossier), 1987-

1989

- 258.GV.5 : Baulmes ; Montjovet (1 dossier), 1976-1989

- 258.DI.6 : Baulmes ; Trois Villes (1 dossier), 1965-1996

- 258.DI.7 : Baulmes ; Crêt de Palet (1 dossier), 1986-

1996

- 258.GV.8 : Baulmes ; Crêt de Palet I (1 dossier), 1963

- 258.GV.9 : Baulmes ; Arenas (1 dossier), 1962-1975

- 258.DT.10 : Baulmes ; Crêt de Palet V (1 dossier),

1989-1995

- 258.DI.11 : Baulmes ; Six Fontaines (1 dossier), 1987-

1996

Dates: 1962-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 95: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 95

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/217 Bavois, Bofflens, Bretonnières 1965-1996

Contenu: - 259.CA.1 : Bavois ; La Thioleire (2 dossiers),

1973-1981

- 259.DI.2 : Bavois ; Lentillières (1 dossier), 1965-1996

- 259.DT.3 : Bavois ; En Bavauges (1 dossier), 1965

- 259.DI.4 : Bavois ; Marais des Puits (avec 259.DO.2)

- 259.DI.5 : Bavois ; La Thioleire I (1 dossier), 1985-1996

- 260.CA.1 : Bofflens ; Le Chaney I (1 dossier), 1987-

1995

- 260.DT.3 : Bofflens ; Sur Totoura (1 dossier), 1989-

1996

- 261.GV.1 : Bretonnières ; Au Sappelet III (1 dossier),

1972-1994

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/218 Bretonnières 1963-1998

Contenu: - 261.DT.2 : Bretonnières ; Ancienne gravière

(1 dossier), 1976

- 261.GV.3 : Bretonnières ; Au Sappelet (2 dossiers),

1968-1993

- 261.GV.4 : Bretonnières ; Au Sappelet I (1 dossier),

1963-1986

- 261.GV.5 : Bretonnières ; En Perruets (1 dossier), 1979-

1980

- 261.DI.6 : Bretonnières ; Combe au Clerc (1 dossier),

1965-1998

Dates: 1963-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/219 Chavornay, Les Clées 1962-1998

Contenu: - 262.DO.1 : Chavornay ; En Forez (3 dossiers),

1962-1998

- 262.DT.2 : Chavornay ; En Ouvioz (1 dossier), 1965-

1970

Page 96: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 96

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 262.GV.3 : Chavornay ; La Verne (1 dossier), 1965-

1970

- 262.DI.4 : Chavornay ; Bois du Devens (1 dossier),

1996-1980

- 262.DT.5 : Chavornay ; En Ouvioz II (1 dossier), 1986-

1989

- 262.DT.6 : Chavornay ; Champ Palin (1 dossier), 1990-

1995

- 262.DO.7 : Chavornay ; Praz Bélisson (avec 262.DO.1)

- 262.DO.8 : Chavornay ; Les Hollandaises (avec

262.DO.1)

- 263.GV.3 : Les Clées ; Sur le Mont III (2 dossiers),

1979-1990

Dates: 1962-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/220 Les Clées 1970-1993

Contenu: - 263.GV.4 : Les Clées ; Sur le Mont IV (1

dossier), 1979-1990

- 263.GV.5 : Les Clées ; Sur le Mont V (1 dossier), 1986-

1990

- 263.GV.6 : Les Clées ; Sur le Mont VI (1 dossier),

1988-1991

- 263.GV.8 : Les Clées ; En Chassagne (1 dossier), 1970-

1993

- 263.GV.9 : Les Clées ; Sur le Mont II (1 dossier), 1979-

1986

- 263.GV.10 : Les Clées ; Plamont II (1 dossier), 1970-

1984

- 263.GV.11 : Les Clées ; La Combe I (1 dossier), 1982-

1984

Dates: 1970-1993

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/221 Les Clées 1953-1988

Contenu: - 263.GV.12 : Les Clées ; Plamont (4 dossiers),

1953-1982

Page 97: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 97

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 263.GV.14 : Les Clées ; Sur les Crêts (1 dossier), 1962-

1988

- 263.GV.15 : Les Clées ; La Combe II (1 dossier), 1982-

1986

- 263.GV.16 : Les Clées ; La Vénaire (1 dossier), 1985-

1987

- 263.GV.17 : Les Clées ; Sur les Crêts (1 dossier), 1963-

1969

Dates: 1953-1988

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/222 Les Clées, Corcelles-sur-Chavornay, Juriens 1965-1998

Contenu: - 263.GV.18 : Les Clées ; Sur les Crêts (1

dossier), 1966-1977

- 263.GV.19 : Les Clées ; Sur les Crêts (1 dossier), 1973-

1979

- 263.GV.20 : Les Clées ; Bois de la Ville (1 dossier),

1987-1989

- 264.DI.1 : Corcelles-sur-Chavornay ; Les Combes (1

dossier), 1996

- 264.DI.2 : Corcelles-sur-Charvornay ; Grand Bois (1

dossier), 1984-1996

- 264.DO.3 : Corcelles-sur-Chavornay ; Courberolle (2

dossiers), 1965-1996

- 264.DI.4 : Corcelles-sur-Chavornay ; Les Tuileries,

1968-1996

- 267.DO.1 : Juriens ; Au Pré Luquiens (1 dossier), 1965-

1998

Dates: 1965-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/223 La Praz, Lignerolle, Montcherand 1963-1997

Contenu: - 268.DO.1 : La Praz ; Au Bois de Bamp (1

dossier), 1965-1996

- 268.DO.2 : La Praz ; Au Bioley (avec 268.DO.1)

- 268.DI.3 : La Praz ; Bois de la Sapelle (avec 268.DO.1)

- 268.DI.4 : La Praz ; La Chapelle (avec 268.DO.1)

Page 98: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 98

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 269.GV.1 : Lignerolle ; A la Chouarde I (1 dossier),

1970

- 269.GV.2 : Lignerolle ; Le Vuarine I (1 dossier), 1967-

1985

- 269.GV.3 : Lignerolle ; Le Vuarine II (avec 269.GV.2)

- 269.GV.4 : Lignerolle ; Le Vuarine III (avec 269.GV.2)

- 269.GV.5 : Lignerolle ; A la Chouarde II (1 dossier),

1983-1987

- 269.GV.6 : Lignerolle ; A la Chouarde III (avec

269.GV.5)

- 269.GV.7 : Lignerolle ; A la Chouarde IV (avec

269.GV.5)

- 270.GV.1 : Montcherand ; Les Planches III (1 dossier),

1979-1992

- 270.GV.2 : Montcherand ; La Bossière I (1 dossier),

1987-1997

- 270.GV.5 : Montcherand ; Les Planches II et autoroute

(1 dossier), 1963-1990

Dates: 1963-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/224 Montcherand 1959-1998

Contenu: - 270.DO.6 : Montcherand ; Les Planches

Martin (2 dossiers), 1959-1998

- 270.GV.7 : Montcherand ; Les Léchères (1 dossier),

1975-1982

- 270.GV.8 : Montcherand ; Trésy-Dessus (2 dossiers),

1968-1981

- 270.GV.9 : Montcherand ; Trésy-Dessus III (1 dossier),

1981-1987

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/225 Montcherand, Orbe 1959-1996

Contenu: - 270.GV.10 : Montcherand ; Etude d'impact

autoroute N9 (1 dossier), 1979

- 270.GV.11 : Montcherand ; Trésy-Dessus II (1 dossier),

Page 99: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 99

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1979-1982

- 270.GV.12 : Montcherand ; En Tranguillard (1 dossier),

1992-1996

- 270.DT.13 : Montcherand ; Les Planches Martin (1

dossier), 1978-1990

- 270.GV.14 : Montcherand ; Les Planches Martin III (1

dossier), 1990-1994

- 271.CA.1 : Orbe ; Au Brêt (1 dossier), 1976

- 271.DO.2 : Orbe ; Aux Perches (1 dossier), 1959-1990

- 271.DI.3 : Orbe ; Les Prés Neufs (1 dossier), 1996

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/226 Orbe, Premier, Rances 1967-1998

Contenu: - 271.DI.4 : Orbe ; Pré Bernard (1 dossier),

1996

- 271.DI.5 : Orbe ; Les Hollandaises (1 dossier) (voir

aussi 262.DO.1), 1996

- 271.DT.9 : Orbe ; Les Prés Neufs (1 dossier), 1988-1990

- 271.DI.10 : Orbe ; Au Séchon (1 dossier), 1996

- 271.DI.12 : Orbe ; Boscéaz (1 dossier), 1996

- 272.DI.1 : Premier ; Aux Chaumes (2 dossiers), 1996-

1998

- 272.DI.2 : Premier ; Rte de Bretonnières (1 dossier),

1996

- 273.GV.1 : Rances ; Au Lavoir I (1 dossier), 1972-1985

- 273.GV.2 : Rances ; Au Lavoir II (avec 273.GV.1)

- 273.GV.3 : Rances ; Au Lavoir IV (1 dossier), 1977-

1993

- 273.GV.4 : Rances ; Vy des Buissons II (1 dossier),

1967-1985

- 273.DI.5 : Rances ; Praz Tecoz (1 dossier), 1968-1996

- 273.DT.6 : Rances ; Vy des Buissons II (1 dossier),

1985-1996

- 273.GV.8 : Rances ; Au Lavoir (avec 273.GV.3)

- 273.DO.9 : Rances ; Les Valerettes (avec 273.DI.5)

Dates: 1967-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 100: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 100

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/227 Romainmôtier-Envy, Sergey 1965-1996

Contenu: - 274.GV.1 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau I

(1 dossier), 1973-1975

- 274.GV.2 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau II (1

dossier), 1975-1986

- 274.GV.3 : Romainmôtier-Envy ; Champaillard (1

dossier), 1967-1968

- 274.GV.4 : Romainmôtier-Envy ; Aux Prés Neufs (1

dossier), 1973-1983

- 274.GV.5 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau III (1

dossier), 1981-1988

- 274.GV.6 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau IV (avec

274.GV.5)

- 274.GV.7 : Romainmôtier-Envy ; Le Fochau IV (1

dossier), 1982-1984

- 275.DO.2 : Sergey ; Les Coteaux (1 dossier), 1965-1996

- 275.DI.3 : Sergey ; Les planches (1 dossier), 1985-1996

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/228 Sergey, Valeyres-sous-Rances 1973-1995

Contenu: - 275.GV.4 : Sergey ; Les planches I (1 dossier),

1974-1995

- 275.GV.5 : Sergey ; Esselaires (1 dossier), 1981-1984

- 275.GV.6 : Sergey ; Les planches (1 dossier), 1973-1980

- 276.GV.2 : Valeyres-sous-Rances ; Sur le Môti (1

dossier), 1989-1994

Dates: 1973-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/229 Valeyres-sous-Rances, Vallorbe 1956-1998

Contenu: - 276.GV.3 : Valeyres-sous-Rances ; Sur le Bois

(1 dossier), 1971-1983

- 276.GV.4 : Valeyres-sous-Rances ; Les planches VI (1

dossier), 1963-1972

Page 101: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 101

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 276.DT.7 : Valeyres-sous-Rances ; Sur le Bois II (1

dossier), 1983-1996

- 277.DT.1 : Vallorbe ; Le Croset (1 dossier), 1981-1986

- 277.DT.2 : Vallorbe ; Sur la torche (1 dossier), 1978

- 277.DT.3 : Vallorbe ; Le Grand Morcel (1 dossier),

1976

- 277.DI.4 : Vallorbe ; La Combe du Bugnon I (1 dossier),

1960-1995

- 277.GV.5 : Vallorbe ; L'Echelle (1 dossier), 1956-1973

- 277.DI.6 : Vallorbe ; La Combe du Bugnon II (1

dossier), 1987-1998

Dates: 1956-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/230 Vallorbe, Vaulion, Vuiteboeuf, Bussigny-sur-Oron,

Carrouge (Vaud)

1959-1998

Contenu: - 277.DE.8 : Vallorbe ; Le Dessaroir II (1

dossier) (voir aussi 278.DO.3), 1990-1995

- 278.DO.1 : Vaulion ; Prés de l'Etang (1 dossier), 1996

- 278.DO.2 : Vaulion ; Le Plâne (1 dossier), 1996-1997

- 278.DO.3 : Vaulion ; Bas du Village (1 dossier), 1965-

1996

- 278.DI.4 : Vaulion ; Cul du Nozon (1 dossier) (voir

aussi 278.DO.3), 1987-1998

- 279.GV.2 : Vuiteboeuf ; Bas de la Côte (1 dossier),

1973-1983

- 279.DO.3 : Vuiteboeuf ; Bois des Tours (1 dossier),

1973-1979

- 279.DI.5 : Vuiteboeuf ; Sèce de Peney (1 dossier), 1959-

1996

- 280.DO.1 : Bussigny-sur-Oron ; La Mionne (2 dossiers),

1965-1996

- 281.DT.1 : Carrouge (Vaud) ; Praz Repos (1 dossier),

1976

- 281.DT.2 : Carrouge (Vaud) ; Step SIEMV (1 dossier),

1977

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 102: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 102

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/231 Carrouge (Vaud), Châtillens, Chesalles-sur-Oron,

Ecoteaux, Essertes, Ferlens (Vaud), Maracon

1965-1998

Contenu: - 281.DO.3 : Carrouge (Vaud) ; La Louye (1

dossier), 1965-1998

- 281.DO.4 : Carrouge (Vaud) ; Encocheboeuf I (1

dossier), 1967-1996

- 281.DO.5 : Carrouge (Vaud) ; Norozan (avec 281.DO.3)

- 281.DI.6 : Carrouge (Vaud) ; Encorcheboeuf II (avec

281.DO.4)

- 282.DO.1 : Châtillens ; La Chaussiaz (2 dossiers), 1984-

1996

- 283.DO.1 : Chesalles-sur-Oron ; Au Marais (2 dossiers),

1965-1996

- 286.DO.1 : Ecoteaux ; Derrey chez Donné (1 dossier),

1965-1996

- 286.DI.2 : Ecoteaux ; Clos Derrey (avec 286.DO.1)

- 287.DO.1 : Essertes ; En Bretonneire (2 dossiers), 1965-

1996

- 288.DO.1 : Ferlens (Vaud) ; Sensaires (2 dossiers),

1965-1996

- 289.GV.2 : Maracon ; Sud de l'Eglise (1 dossier), 1981

- 289.GV.4 : Maracon ; La Coutaz II (1 dossier), 1986-

1978

- 289.GV.6 : Maracon ; La Coutaz III (avec 289.GV.4)

- 289.DT.8 : Maracon ; La Coutaz I-II (1 dossier), 1982-

1991

Dates: 1965-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/232 Maracon, Mézières (Vaud), Montpreveyres 1962-1999

Contenu: - 289.DT.9. : Maracon ; En Praz Long (2

dossiers), 1962-1999

- 290.DO.1 : Mézières (Vaud) ; En Praz Cottier I-II (1

dossier), 1965-1997

- 290.DO.1 : Mézières (Vaud) ; En Praz Cottier II (1

dossier), 1987-1996

- 291.DT.1 : Montpreveyres ; A l'Allaman (1 dossier),

1973-1974

- 291.DT.2 : Montpreveyres ; A la Combaz (1 dossier)

(voir aussi 291.DI.3), 1973-1980

- 291.DI.3 : Montpreveyres ; A la Combaz II (1 dossier),

Page 103: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 103

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1965-1997

- 291.DI.5 : Montpreveyres ; La Rochette (avec 291.DI.3)

Dates: 1962-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/233 Oron-la-Ville, Oron-le-Châtel, Palézieux, Peney-le-Jorat 1956-1998

Contenu: - 292.DO.1 : Oron-la-Ville ; Planches des Bures

(2 dossiers), 1959-1998

- 292.DT.2 : Oron-la-Ville ; Aux Léchaires (1 dossier),

1974

- 292.GV.3 : Oron-la-Ville ; Champ dessus (1 dossier),

1973-1980

- 293.DO.1 : Oron-le-Châtel ; Au Bois Léderey (2

dossiers), 1969-1996

- 294.DS.1 : Palézieux ; En Morau (1 dossier), 1980-1981

- 294.DI.2 : Palézieux ; L'Ochette (1 dossier), 1956-1996

- 294.DT.3 : Palézieux ; Entre Mionnaz (1 dossier), 1987-

1996

- 294.DT.4 : Palézieux ; En Golétaz (1 dossier), 1989-

1994

- 294.DI.5 : Palézieux ; Sur Broye (1 dossier), 1986

- 295.DI.1 : Peney-le-Jorat ; Sous les Gares (1 dossier),

1967-1997

- 295.DO.2 : Peney-le-Jorat ; Le Moulin (avec 295.DI.1)

Dates: 1956-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/234 La Rogivue, Ropraz, Servion, Les Tavernes 1964-1998

Contenu: - 296.DI.1 : La Rogivue ; Es Mosses I (1

dossier), 1967-1996

- 296.DT.2 : La Rogivue ; Es Mosses II (1 dossier), 1972-

1994

- 296.DT.3 : La Rogivue ; Es Mosses III (1 dossier),

1987-1988

- 297.DO.1 : Ropraz ; La Rapette (1 dossier), 1967-1996

- 297.DT.2 : Ropraz ; Ed. Burdet (1 dossier), 1974

- 297.DT.3 : Ropraz ; A Ussières (1 dossier), 1967-1968

Page 104: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 104

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 297.DT.4 : Ropraz ; La Riaz (1 dossier), 1981-1998

- 298.DI.1 : Servion ; En la Crausaz La Riaz (1 dossier),

1996

- 298.DI.2 : Servion ; En Jorat La Riaz (2 dossiers), 1965-

1996

- 298.DI.3 : Servion ; Praz Nicady (avec 298.DI.2)

- 299.DO.1 : Les Tavernes ; La Chaussiaz (2 classeurs),

1964-1996

Dates: 1964-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/235 Les Thioleyres, Vuibroye, Vulliens, Cerniaz (Vaud),

Champtauroz, Chevroux, Combremont-le-Grand

1959-1996

Contenu: - 300.DI.1 : Les Thioleyres ; Les Douzilles (1

dossier), 1996

- 300.DI.2 : Les Thioleyres ; Les Douzilles (1 dossier),

1989-1995

- 300.DI.3 : Les Thioleyres ; Les Douzilles (1 dossier)

(voir aussi 300.DO.1), 1968-1995

- 301.DO.1 : Vuibroye ; La Pierraire (2 dossiers), 1959-

1996

- 302.DO.1 : Vulliens ; La Fayettaz (2 dossiers), 1968-

1996

- 302.DI.2 : Vulliens ; Flon de Carrouge (1 dossier), 1996

- 302.DI.3 : Vulliens ; Bois de Ban (1 dossier), 1996

- 302.DO.4 : Vulliens ; Vers Plan (avec 302.DO.3)

- 303.DI.1 : Cerniaz (Vaud) ; Taillaz (1 dossier), 1966-

1996

- 304.DI.1 : Champtauroz ; La Chaux (1 dossier), 1967-

1996

- 305.DO.1 : Chevroux ; En Reverettaz (1 dossier), 1965-

1996

- 306.DO.1 : Combremont-le-Grand ; En Vuchy I (1

dossier), 1965-1986

- 306.DI.2 : Combremont-le-Grand ; En Vuchy II (avec

306.DO.1)

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 105: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 105

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/236 Combremont-le-Petit, Corcelles-près-Payerne, Grandcour,

Granges-près-Marnand

1965-1996

Contenu: - 307.DI.1 : Combremont-le-Petit ; Au Paturage

(1 dossier), 1965-1996

- 308.DI.1 : Corcelles-près-Payerne ; Les Troches (2

dossiers), 1967-1995

- 308.DT.2 : Corcelles-près-Payerne ; Les Troches (1

dossier), 1980-1988

- 309.DS.1 : Grandcour ; Le Laret (1 dossier), 1967-1975

- 309.DO.2 : Grandcour ; Devant la Ville (2 dossiers),

1965-1995

- 309.MA.3 : Grandcour ; Le Laret (1 dossier), 1972-1987

- 309.DI.4 : Grandcour ; Champ Battoir (1 dossier), 1985-

1995

- 310.GV.2 : Granges-près-Marnand ; Le Replan I (1

dossier), 1969-1990

- 310.GV.3 : Granges-près-Marnand ; Le Replan III (1

dossier), 1968-1991

- 310.GV.4 : Granges-près-Marnand ; Le Replan IV (1

dossier), 1968-1995

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/237 Granges-près-Marnand 1960-1996

Contenu: - 310.GV.6 : Granges-près-Marnand ; En

Beauregard III (1 dossier), 1968-1990

- 310.DS.7 : Granges-près-Marnand ; Les Replans (1

dossier), 1980-1985

- 310.DT.8 : Granges-près-Marnand ; La Lambe (1

dossier), 1973-1981

- 310.GV.9 : Granges-près-Marnand ; Sur le Muret (1

dossier), 1961-1974

- 310.GV.10 : Granges-près-Marnand ; Les Adoux I (1

dossier), 1961-1971

- 310.GV.11 : Granges-près-Marnand ; En Beauregard I

(1 dossier), 1968-1969

- 310.GV.12 : Granges-près-Marnand ; En Beauregard II

(1 dossier), 1962-1983

- 310.GV.13 : Granges-près-Marnand ; Sous Bosset I (1

dossier), 1969-1987

- 310.GV.14 : Granges-près-Marnand ; Les Adoux II (1

Page 106: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 106

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

dossier), 1968-1976

- 310.DI.15 : Granges-près-Marnand ; Les Râpes (1

dossier), 1960-1996

- 310.DT.17 : Granges-près-Marnand ; En Beauregard IV

(1 dossier), 1962-1996

Dates: 1960-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/238 Henniez 1958-1996

Contenu: - 311.GV.1 : Henniez ; Les Avattes III (1

dossier), 1962-1973

- 311.GV.2 : Henniez ; Vallon Râpaz (1 dossier), 1959-

1971

- 311.GV.3 : Henniez ; La Râpaz I (1 dossier), 1960-1965

- 311.GV.4 : Henniez ; La Râpaz II (1 dossier), 1961-

1974

- 311.GV.5 : Henniez ; Vallon Râpaz II (1 dossier), 1963-

1985

- 311.GV.6 : Henniez ; Les Avattes IV (1 dossier), 1973-

1974

- 311.GV.7 : Henniez ; Les Avattes I (1 dossier), 1958-

1964

- 311.DI.8 : Henniez ; L'Ile (1 dossier), 1960-1996

Dates: 1958-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/239 Marnand, Missy, Payerne 1961-1998

Contenu: - 312.DO.1 : Marnand ; La Côte (2 dossiers),

1964-1995

- 312.GV.2 : Marnand ; En Coutat (1 dossier), 1961-1963

- 312.GV.3 : Marnand ; Bois des Côtes I (1 dossier),

1965-1971

- 312.GV.4 : Marnand ; Bois des Côtes II (1 dossier),

1967-1982

- 312.GV.5 : Marnand ; La Côte (1 dossier), 1964-1983

- 312.DT.6 : Marnand ; La Côte (1 dossier), 1987-1990

- 313.DO.1 : Missy ; L'Ecrua (2 dossiers), 1965-1995

Page 107: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 107

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 314.DO.1 : Payerne ; La Palaz I (1 dossier), 1962-1998

- 314.DI.2 : Payerne ; Pont de Ville (1 dossier), 1995

- 314.DI.3 : Payerne ; Sur le Borny (1 dossier), 1995

- 314.DI.4 : Payerne ; La Palaz II (1 dossier), 1995

- 314.DI.5 : Payerne ; Champ Aubert (1 dossier), 1995

Dates: 1961-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/240 Rossens (Vaud), Sassel, Sédeilles, Seigneux, Trey,

Villars-Bramard

1959-1997

Contenu: - 315.DO.1 : Rossens (Vaud) ; Sous le Village

(2 dossiers), 1972-1995

- 316.GV.1 : Sassel ; En Léchire (1 dossier), 1961-1962

- 316.GV.2 : Sassel ; Champ de la Croix (1 dossier),

1964-1965

- 316.DT.4 : Sassel ; Pré au Duc (1 dossier), 1988-1997

- 317.DO.1 : Sédeilles ; Rière le Battoir (2 dossiers),

1965-1995

- 318.DO.1 : Seigneux ; La Pallaz I (1 dossier), 1959-

1997

- 318.DI.2 : Seigneux ; La Pallaz II (avec 318.DO.1)

- 318.DI.3 : Seigneux ; Haut des Praz (avec 318.DO.1)

- 319.DO.1 : Trey ; Au Pralex (2 dossiers), 1965-1995

- 319.GV.2 : Trey ; Vy de Payerne I (1 dossier), 1962-

1980

- 319.GV.3 : Trey ; Vy de Payerne II (1 dossier), 1977-

1995

- 319.GV.4 : Trey ; Planche Rogin (1 dossier), 1991-1996

- 321.DO.1 : Villars-Bramard ; Vuzy (2 dossiers), 1965-

1995

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/241 Villarzel, Château-d'Oex 1963-1996

Contenu: - 322.GV.1 : Villarzel ; Les Avattes II (2

dossiers), 1963-1973

- 322.GV.2 : Villarzel ; Petites Avattes (1 dossier), 1971-

Page 108: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 108

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1978

- 322.GV.3 : Villarzel ; La Râpe (1 dossier), 1984

- 322.DI.4 : Villarzel ; Lavaux-Morattel (1 dossier), 1966-

1996

- 322.DT.5 : Villarzel ; La Gravière (1 dossier), 1987-

1990

- 323.GV.1 : Château-d'Oex ; Au Crau (avec 323.DT.26,

SB 7/243)

- 323.CA.2 : Château-d'Oex ; Au Perreys (1 dossier),

1989-1993

Dates: 1963-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/242 Château-d'Oex 1960-1998

Contenu: - 323.CA.3 : Château-d'Oex ; Aux Combes (1

dossier), 1983-1990

- 323.CA.4 : Château-d'Oex ; Les Grosses Anteines (1

dossier), 1980-1984

- 323.CA.5 : Château-d'Oex ; Les Chaux (1 dossier),

1978-1985

- 323.CA.6 : Château-d'Oex ; En Chargiaux (1 dossier),

1983-1989

- 323.CA.7 : Château-d'Oex ; Les Etreys (1 dossier),

1983-1987

- 323.CA.8 : Château-d'Oex ; Le Tabousset (1 dossier),

1963-1965

- 323.DO.9 : Château-d'Oex ; Aux Combes (1 dossier),

1963-1996

- 323.DI.10 : Château-d'Oex ; Le Pissot (2 dossiers),

1960-1998

- 323.DT.11 : Château-d'Oex ; Aux Crottels (1 dossier),

1981

- 323.DI.12 : Château-d'Oex ; Essert es Roch (1 dossier),

1975-1983

Dates: 1960-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/243 Château-d'Oex 1967-1997

Page 109: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 109

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Contenu: - 323.DT.13 : Château-d'Oex ; La Tonnaz (1

dossier), 1983-1985

- 323.GV.14 : Château-d'Oex ; La Tonnaz (1 dossier),

1983-1985

- 323.GV.15 : Château-d'Oex ; Aux Maulatreys (1

dossier), 1976-1977

- 323.GV.16 : Château-d'Oex ; Le Pissot (1 dossier),

1967-1980

- 323.GV.17 : Château-d'Oex ; Praz Cornet (1 dossier),

1978-1981

- 323.GV.18 : Château-d'Oex ; Les Anteines (1 dossier),

1982

- 323.GV.19 : Château-d'Oex ; Les Anteines I-II (3

dossiers), 1967-1968

- 323.DI.22 : Château-d'Oex ; Essert es Roch (1 dossier)

(voir aussi 323.DO.9, SB 7/242), 1996-1997

- 323.DI.25 : Château-d'Oex ; Les Charbonnières (avec

323.DO.9, voir SB 7/242)

- 323.DT.26 : Château-d'Oex ; Au Crau I (1 dossier),

1985-1996

- 323.DT.27 : Château-d'Oex ; Aux Ougettes (1 dossier),

1987-1995

- 323.GV.28 : Château-d'Oex ; Aux Maulatreys (avec

323.DO.9, voir SB 7/242)

- 323.DT.29 : Château-d'Oex ; Aux Bregots (1 dossier),

1987-1991

- 323.DT.30 : Château-d'Oex ; Au Cudret (1 dossier),

1989-1995

Dates: 1967-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/244 Château-d'Oex, Rossinière, Rougemont 1959-1998

Contenu: - 323.GV.32 : Château-d'Oex ; La Counesse (1

dossier), 1987-1991

- 324.DT.1 : Rossinière ; A la Coulaz I (1 dossier), 1979-

1981

- 324.DI.2 : Rossinière ; Solosex (1 dossier), 1959-1998

- 324.DO.3 : Rossinière ; A la Coulaz II (1 dossier) (voir

aussi 324.DO.2), 1988-1996

- 324.DT.4 : Rossinière ; Les Planches (1 dossier), 1986-

1995

- 324.GV.5 : Rossinière ; Planarancy (1 dossier), 1989-

Page 110: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 110

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1992

- 325.DT.2 : Rougemont ; Le Crau (1 dossier), 1972-1988

- 325.DT.3 : Rougemont ; Le Vernex (1 dossier), 1980-

1983

- 325.DT.4 : Rougemont ; Les Crosets (1 dossier), 1984

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/245 Rougemont, Allaman 1959-1998

Contenu: - 325.DO.5 : Rougemont ; La coudre (1

dossier), 1961-1998

- 325.DT.6 : Rougemont ; Taborena (1 dossier), 1985-

1989

- 325.DE.7 : Rougemont ; La Ritte (1 dossier), 1987-1995

- 326.DI.2 : Allaman ; Les Bastiaux (1 dossier), 1996

- 326.DO.3 : Allaman ; A la Vuaz Marin (3 dossiers),

1959-1995

- 326.GV.4 : Allaman ; Au Château (1 dossier), 1973-

1975

Dates: 1959-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/246 Allaman 1963-1984

Contenu: - 326.GV.5 : Allaman ; Contour d'Allaman (2

dossiers), 1963-1972

- 326.GV.6 : Allaman ; Au Parc (1 dossier), 1963-1976

- 326.GV.7 : Allaman ; Au Château (1 dossier), 1975-

1984

- 326.GV.8 : Allaman ; Au Château II (1 dossier), 1984-

1970

- 326.GV.9 : Allaman ; Clavelaire IV (1 dossier), 1981-

1983

Dates: 1963-1984

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Page 111: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 111

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Langue et écriture: Français

SB 7/247 Allaman, Burnisel, Bursins 1960-1995

Contenu: - 326.GV.10 : Allaman ; En Chanet I (1

dossier), 1963-1967

- 326.GV.11 : Allaman ; En Chanet II (avec 326.GV.10)

- 326.GV.12 : Allaman ; A l'Eau Noire (1 dossier), 1968-

1970

- 326.GV.13 : Allaman ; La Frésaire II (1 dossier), 1984-

1991

- 327.DO.1 : Burnisel ; Grande Barbe (1 dossier), 1960-

1995

- 327.DT.2 : Burnisel ; En la Forêt (1 dossier), 1976

- 328.GV.1 : Bursins ; La Perrettaz III (1 dossier), 1981-

1991

- 328.GV.2 : Bursins ; La Perrettaz I (1 dossier), 1961-

1981

- 328.GV.3 : Bursins ; La Perrettaz II (1 dossier), 1981-

1988

Dates: 1960-1995

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/248 Bursins, Burtigny, Dully, Gilly 1959-1997

Contenu: - 328.DI.4 : Bursins ; Marais Aubert (1 dossier),

1959-1996

- 328.DO.5 : Bursins ; La Folliousaz (avec 328.DI.4)

- 328.DO.6 : Bursins ; En Châtillon (avec 328.DI.4)

- 329.GV.1 : Burtigny ; Les Inversins (1 dossier), 1974-

1995

- 329.DI.2 : Burtigny ; Les Inversins (1 dossier), 1968-

1997

- 329.DO.1 : Burtigny ; Les Tattes (avec 329.DI.2)

- 330.DT.1 : Dully ; En Daganet (1 dossier), 1970-1982

- 330.DI.2 : Dully ; En Daganet (1 dossier), 1967-1996

- 330.DO.3 : Dully ; En Fossy (avec 330.DI.2)

- 332.GV.1 : Gilly ; A la Côte (1 dossier), 1961-1981

Dates: 1959-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Page 112: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 112

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

Langue et écriture: Français

SB 7/249 Gilly, Luins, Mont-sur-Rolle, Perroy 1959-1996

Contenu: - 332.GV.2 : Gilly ; En Champ Montagny (1

dossier), 1963-1975

- 332.GV.3 : Gilly ; A la Côte (1 dossier), 1982-1984

- 332.DI.5 : Gilly ; En Champ Montagny II (1 dossier),

1996

- 333.DI.1 : Luins ; Soumilloud (1 dossier), 1965-1996

- 333.DO.2 : Luins ; Raffaudex (avec 333.DI.1)

- 334.DO.1 : Mont-sur-Rolle ; Les Galliottes II (1

dossier), 1959-1995

- 334.DI.2 : Mont-sur-Rolle ; Les Galliottes II (1 dossier),

1986-1996

- 334.DI.3 : Mont-sur-Rolle ; Es Bourgeoises (avec

334.DI.2)

- 335.DO.1 : Perroy ; En Sécheron (1 dossier), 1965-1996

- 335.DT.2 : Perroy ; Les perrailles (1 dossier), 1981-1984

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/250 Rolle, Tartegnin, Vinzel, Blonay 1959-1996

Contenu: - 336.DO.1 : Rolle ; Au Rupalet (1 dossier),

1959-1977

- 336.DO.2 : Rolle ; Au Creux de l'Oie (avec 336.DO.1)

- 336.DO.3 : Rolle ; En Champ Montagny (avec

336.DO.1)

- 337.DI.1 : Tartegnin ; Aux Chaumiaux (1 dossier),

1963-1996

- 337.DI.2 : Tartegnin ; Aux Chaumiaux II (1 dossier),

1985-1993

- 337.GV.3 : Tartegnin ; Aux Chaumiaux (1 dossier),

1963-1969

- 338.DI.1 : Vinzel ; En Baffa (1 dossier), 1965-1996

- 339.CA.3 : Blonay ; En Fayau (1 dossier), 1963-1992

- 339.CA.4 : Blonay ; En Fayau I (1 dossier), 1963-1996

- 339.DO.5 : Blonay ; La Baye de Clarens I (1 dossier)

(voir aussi 341.DI.2, SB 7/251), 1960-1980

- 339.DT.6 : Blonay ; Mousse (1 dossier), 1976

- 339.DT.7 : Blonay ; En Baye (1 dossier), 1978-1980

- 339.DT.8 : Blonay ; Aux Châbles (1 dossier), 1980

Page 113: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 113

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 339.DT.9 : Blonay ; Mousse II (1 dossier), 1983-1984

- 339.DT.10 : Blonay ; Champ Luet (1 dossier), 1983-

1985

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/251 Blonay, Chardonne, Montreux, Corseaux 1957-1997

Contenu: - 339.DT.11 : Blonay ; Les Cornes (1 dossier),

1984-1985

- 339.GV.12 : Blonay ; En la Crête (1 dossier), 1957-1966

- 339.DT.13 : Blonay ; La Monneyre (1 dossier), 1988-

194

- 339.DI.16 : Blonay ; La Baye de Clarens IV (1 dossier),

1996

- 340.DO.1 : Chardonne ; Le Bugnon (2 dossiers), 1958-

1996

- 340.DT.2 : Chardonne ; En l'haut Bozon (1 dossier),

1989-1991

- 341.DI.1 : Montreux ; Ciblerie de Chailly (1 dossier),

1996

- 341.DI.2 : Montreux ; La Baye de Clarens II (1 dossier),

1996

- 341.DI.3 : Montreux ; Rio de Chaulin (1 dossier), 1996

- 341.DI.4 : Montreux ; En la Rottaz (avec 341.DI.2)

- 341.DO.5 : Montreux ; En Champ Avant (1 dossier),

1996-1997

- 341.DO.6 : Montreux ; Les Saviers (1 dossier), 1957-

1980

- 341.DI.7 : Montreux ; La Baye de Clarens III (1 dossier),

1996

- 342.DO.1 : Corseaux ; En Gallatry (2 dossiers), 1965-

1996

Dates: 1957-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/252 Corsier-sur-Vevey, Jongny, Saint-Légier-La Chiésaz 1954-1996

Contenu: - 343.DI.1 : Corsier-sur-Vevey ; Mollie-Saulaz

Page 114: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 114

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

II (1 dossier), 1956

- 343.DT.2 : Corsier-sur-Vevey ; En Fenil (2 dossiers),

1965-1981

- 343.DT.3 : Corsier-sur-Vevey ; En Praz Libon (1

dossier) (voir aussi 343.DT.2), 1967-1975

- 343.GV.4 : Corsier-sur-Vevey ; Bois Gentil (1 dossier),

1954-1973

- 343.GV.5 : Corsier-sur-Vevey ; Mollie-Saulaz (1

dossier) (voir aussi 343.DT.2), 1974-1983

- 343.DI.6 : Corsier-sur-Vevey ; Mollie-Saulaz III (avec

343.DI.1)

- 343.DI.7 : Corsier-sur-Vevey ; La Grange (1 dossier),

1996

- 344.DO.1 : Jongny ; La Tuilière (2 dossiers), 1965-1996

- 344.DT.2 : Jongny ; De la Costa (1 dossier), 1974

- 344.DI.3 : Jongny ; La Chaude I (1 dossier), 1996

- 344.DT.4 : Jongny ; Aux Friboges (1 dossier), 1988-

1996

- 344.DT.5 : Jongny ; En Perey (1 dossier), 1988-1996

- 344.DI.6 : Jongny ; La Bergère (1 dossier), 1996

- 344.DI.7 : Jongny ; La Chaude II (avec 344.DI.3)

- 346.DO.2 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Chalet de Brie (2

dossiers), 1965-1996

- 346.DO.3 : Saint-Légier-La Chiésaz ; L'Arbériat (1

dossier), 1987-1989

- 346.DT.4 : Saint-Légier-La Chiésaz ; A la Retraite (1

dossier), 1969

Dates: 1954-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/253 Saint-Légier-La Chiésaz 1963-1982

Contenu: - 346.GV.5 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La

Veyre I (1 dossier), 1964-1967

- 346.GV.6 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon (1

dossier), 1963-1982

Dates: 1963-1982

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 115: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 115

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/254 Saint-Légier-La Chiésaz 1960-1997

Contenu: - 346.GV.7 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes I

(1 dossier), 1967-1984

- 346.GV.8 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Veyre d'Enhaut

(1 dossier), 1960-1980

- 346.GV.9 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon II (1

dossier), 1981-1986

- 346.GV.10 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes III (1

dossier), 1982-1983

- 346.GV.11 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes II (1

dossier), 1982-1988

- 346.DI.12 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon (1

dossier), 1997

- 346.DO.14 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Mottaz (1

dossier), 1996

- 346.DI.15 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Bendes II (1

dossier), 1982-1996

- 346.GV.16 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Veyre (1

dossier), 1979-1982

- 346.DT.17 : Saint-Légier-La Chiésaz ; La Crausa (1

dossier), 1989-1991

- 346.DI.20 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Fortalles (1

dossier), 1996

- 346.DI.21 : Saint-Légier-La Chiésaz ; Saumon IV (avec

346.DI.12)

Dates: 1960-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/255 La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux, Arrissoules, Bioley-

Magnoux

1959-1996

Contenu: - 347.DI.1 : La Tour-de-Peilz ; La Crause (1

dossier), 1996

- 347.DO.2 : La Tour-de-Peilz ; En la Malègue (2

dossiers), 1961-1996

- 348.DI.1 : Vevey ; Aux Toveyres (1 dossier), 1959-1994

- 349.DO.1 : Veytaux ; Les Saviers (1 dossier), 1965-

1977

- 349.DT.2 : Veytaux ; La Combe de Naye (1 dossier),

1976-1977

- 350.DI.1 : Arrissoules ; Es Cotteires (1 dossier), 1965-

1995

- 352.GV.1 : Bioley-Magnoux ; Au Bois de Plan I-II (2

Page 116: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 116

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

dossiers), 1964-1996

Dates: 1959-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/256 Bioley-Magnoux 1988-1993

Contenu: - 352.GV.3 : Bioley-Magnoux ; La Bruyère II (3

dossiers), 1988-1993

Dates: 1988-1993

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/257 Bioley-Magnoux, Chamblon, Champvent 1961-1996

Contenu: - 352.GV.4 : Bioley-Magnoux ; Au Bois de

Plan (1 dossier), 1961-1981

- 352.DI.5 : Bioley-Magnoux ; Au Montilier I-II (1

dossier), 1965-1995

- 352.GV.6 : Bioley-Magnoux ; Au Bois de Plan III (1

dossier), 1992-1996

- 352.DO.10 : Bioley-Magnoux ; Au Montilier II (avec

352.DI.5)

- 353.CA.1 : Chamblon ; Au Peyrou (1 dossier), 1988-

1990

- 353.DI.2 : Chamblon ; Au Peyrou II (1 dossier), 1965-

1996

- 353.GV.3 : Chamblon ; Au Cossaux (1 dossier), 1969-

1980

- 353.DI.4 : Chamblon ; Au Peyrou III (1 dossier), 1986-

1996

- 353.DI.5 : Chamblon ; A l'Etang (avec 353.DI.2)

- 353.DO.7 : Chamblon ; Aux Cossaux (avec 353.DI.4)

- 354.DT.1 : Champvent ; Pré Bâtard (1 dossier), 1980

Dates: 1961-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 117: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 117

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

SB 7/258 Chavannes-le-Chêne, Chêne-Pâquier, Cheseaux-Noréaz,

Cronay, Démoret, Donneloye, Ependes (Vaud)

1956-1997

Contenu: - 356.DI.1 : Chavannes-le-Chêne ; La Croix (1

dossier), 1963-1988

- 356.DO.2 : Chavannes-le-Chêne ; Covet (avec 356.DI.1)

- 356.DO.3 : Chavannes-le-Chêne ; La Ruchille (avec

356.DI.1)

- 357.DI.1 : Chêne-Pâquier ; Montmorin (1 dossier),

1965-1997

- 358.DI.1 : Cheseaux-Noréaz ; Praz Nové (1 dossier),

1965-1995

- 359.DI.1 : Cronay ; Tirechamp (1 dossier), 1960-1997

- 359.DI.2 : Cronay ; Rio de Tenallu (avec 359.DI.1)

- 359.DI.4 : Cronay ; La Valeyres (avec 359.DI.1)

- 359.DI.5 : Cronay ; Les Brits (avec 359.DI.1)

- 359.DI.6 : Cronay ; Crevel (avec 359.DI.1)

- 361.DI.1 : Démoret ; Les Rotes II (1 dossier), 1965-1996

- 361.DI.2 : Démoret ; Les Rotes I (avec 361.DI.1)

- 361.DI.3 : Démoret ; La Râpe I (avec 361.DI.1)

- 361.DI.4 : Démoret ; La Râpe II (avec 361.DI.1)

- 361.DI.5 : Démoret ; La Râpe III (avec 361.DI.1)

- 362.DI.2 : Donneloye ; La Vignette I (1 dossier), 1965-

1984

- 362.GV.3 : Donneloye ; La Bruyère I (1 dossier), 1956-

1983

- 362.DI.5 : Donneloye ; La Râpe (1 dossier), 1965-1996

- 363.DT.1 : Ependes (Vaud) ; Raymond Grin (1 dossier),

1989

Dates: 1956-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/259 Essert-Pittet, Essert-sous-Champvent, Gossens, Gressy,

Mathod, Molondin, Montagny-près-Yverdon, Oppens

1931-1997

Contenu: - 364.DO.1 : Essert-Pittet ; La Rionze (1

dossier), 1965-1995

- 365.DO.1 : Essert-sous-Champvent ; Vigny (1 dossier),

1965-1980

- 366.DI.1 : Gossens ; Barbeyre (1 dossier), 1967-1995

- 366.DO.2 : Gossens ; Grange de Gossens (avec

366.DI.1)

- 367.DO.1 : Gressy ; A l'Eglise (1 dossier), 1965-1995

Page 118: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 118

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 368.DO.1 : Mathod ; Giraudet (1 dossier), 1965-1990

- 370.DO.1 : Molondin ; Entre-deux-Ruz (1 dossier),

1965-1997

- 371.GV.1 : Montagny-près-Yverdon ; Les Secrétaires (1

dossier), 1960-1965

- 371.GV.2 : Montagny-près-Yverdon ; Sur le Crêt (1

dossier), 1961-1983

- 372.GV.1 : Oppens ; Gravière cantonale (1 dossier),

1931-1957

- 372.GV.2 : Oppens ; Champ de Plan (1 dossier), 1967

- 372.GV.3 : Oppens ; Plan d'Eau (1 dossier), 1982-1985

- 372.DO.4 : Oppens ; La Lécherettaz (1 dossier), 1965-

1996

- 372.DI.5 : Oppens ; La Lécherettaz (avec 372.DO.4)

Dates: 1931-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/260 Orzens, Pomy, Prahins, Suchy, Suscévaz, Treycovagnes 1965-1997

Contenu: - 374.DO.1 : Orzens ; Villard (1 dossier), 1965-

1995

- 374.DI.2 : Orzens ; Ru de Jaudray (1 dossier), 1979-

1996

- 374.DI.3 : Orzens ; Champs Plats (avec 374.DI.2)

- 375.DI.1 : Pomy ; Pré au Ray (1 dossier), 1965-1997

- 375.DI.2 : Pomy ; Aux Bioles I (avec 375.DO.1)

- 375.DI.3 : Pomy ; Aux Bioles II (avec 375.DO.1)

- 375.DI.4 : Pomy ; Perrause (avec 375.DO.1)

- 375.DI.5 : Pomy ; Grand-Pré (avec 375.DO.1)

- 375.DI.6 : Pomy ; Terres Rouges (avec 375.DO.1)

- 376.DI.2 : Prahins ; La Roseire (1 dossier), 1983-1996

- 378.DO.1 : Suchy ; Vautelin (1 dossier), 1965-1995

- 379.DO.1 : Suscévaz ; Chemont-dessus (2 dossiers),

1965-1995

- 379.DI.2 : Suscévaz ; La Carrière (1 dossier), 1995

- 379.DO.3 : Suscévaz ; La Rate (avec 375.DO.1)

- 379.DO.4 : Suscévaz ; Sur Toile (1 dossier), 1983-1995

- 380.CA.1 : Treycovagnes ; Le Châtelard II (1 dossier),

1974-1989

- 380.CA.2 : Treycovagnes ; Le Châtelard I (1 dossier),

1974-1975

- 380.DO.3 : Treycovagnes ; En Salagon (1 dossier),

1965-1995

- 380.DI.4 : Treycovagnes ; Marais Devant (1 dossier),

Page 119: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 119

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1984-1990

Dates: 1965-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/261 Treycovagnes, Ursins, Valeyre-sous-Montagny 1965-1996

Contenu: - 380.DT.5 : Treycovagnes ; Le Châtelard III (1

dossier), 1975-1996

- 381.DO.1 : Ursins ; Pré du Ru (1 dossier), 1965-1996

- 381.DI.2 : Ursins ; Cul-de-Chien (avec 381.DO.1)

- 382.DO.1 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille I-II (1

dossier), 1965-1995

- 382.DT.2 : Valeyre-sous-Montagny ; Les Tuileries (1

dossier), 1970

- 382.GV.3 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille (1

dossier), 1974-1980

- 382.DI.4 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille III (1

dossier), 1982-1996

- 382.DT.5 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille V (1

dossier), 1984-1995

Dates: 1965-1996

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/262 Valeyre-sous-Montagny, Valeyres-sous-Ursins, Villars-

sous-Champvent, Vugelles-La Mothe, Yverdon-les-Bains

1965-1997

Contenu: - 382.DS.6 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur

Crusille II (1 dossier), 1979-1997

- 382.DS.7 : Valeyre-sous-Montagny ; Sur Crusille IV

(avec 382.DS.6)

- 382.DI.8 : Valeyre-sous-Montagny ; Sous Lily (avec

382.DO.1)

- 383.DO.1 : Valeyres-sous-Ursins ; Champ Palley (1

dossier), 1965-1996

- 383.DT.2 : Valeyres-sous-Ursins ; Pré du Moulin (1

dossier), 1983-1990

- 385.DO.1 : Villars-sous-Champvent ; Les Plantaz (2

dossiers), 1965-1995

- 386.DO.2 : Vugelles-La Mothe ; Le Rossy I (1 dossier),

Page 120: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 120

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

1965-1990

- 386.DI.3 : Vugelles-La Mothe ; Le Rossy II (avec

386.DO.2)

- 386.DT.4 : Vugelles-La Mothe ; Le Trésy (1 dossier),

1983-1991

- 386.DO.5 : Vugelles-La Mothe ; Les Neyrettes (avec

386.DO.2)

- 387.DT.1 : Yverdon-les-Bains ; Le Saut (1 dossier),

1975-1976

Dates: 1965-1997

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/263 Yvonand 1963-1998

Contenu: - 388.DI.1 : Yvonand ; En Vursis II (1 dossier),

1964-1998

- 388.GV.2 : Yvonand ; Derrière le Battoir (1 dossier),

1963

- 388.GV.3 : Yvonand ; Champs-sur-le-Ru (1 dossier),

1966-1983

- 388.GV.4 : Yvonand ; La Mauguettaz (1 dossier), 1968

- 388.GV.5 : Yvonand ; La Mauguettaz (1 dossier), 1967-

1969

- 388.GV.6 : Yvonand ; Devant le Moulin I (1 dossier),

1964-1969

- 388.GV.7 : Yvonand ; Devant le Moulin II (1 dossier),

1969-1972

- 388.GV.8 : Yvonand ; La Menthue (1 dossier), 1965

Dates: 1963-1998

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

SB 7/264 Yvonand 1954-1999

Contenu: - 388.GV.9 : Yvonand ; Le Moulin (1 dossier),

1960-1961

- 388.MA.10 : Yvonand ; Sur le Caudo I-II (1 dossier),

1954-1986

- 388.MA.11 : Yvonand ; Sur le Caudo I (1 dossier),

1956-1988

Page 121: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 121

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

- 388.DT.13 : Yvonand ; Champs-sur-le-Ru III (1

dossier), 1970-1995

- 388.DO.14 : Yvonand ; En Vursis I (1 dossier), 1964-

1995

- 388.DE.15 : Yvonand ; L'Ila I (1 dossier), 1979-1996

- 388.GV.16 : Yvonand ; En Vursis III (1 dossier), 1994-

1999

- 388.DO.17 : Yvonand ; Derrière le Battoir II (1 dossier)

(voir aussi 388.DI.1), 1995-1996

- 388.DO.18 : Yvonand ; Devant le Moulin III (1 dossier)

(voir aussi 388.DI.1), 1995-1996

Dates: 1954-1999

Niveau: Dossier

Importance matérielle et support: 1 boîte

Conditions d'accès: Librement consultable après un délai

de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Langue et écriture: Français

Page 122: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 122

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

INDEX DES NOMS DE MATIÈRES

CATASTROPHE SB 7

FORAGE SB 7

PIERRE SB 7

POLLUTION SB 7

PROTECTION CIVILE SB 7

[plan directeur] SB 7

argile SB 7

carrière (exploitation de matériau) SB 7

carrière (profession) SB 7

cours d'eau SB 7

décharge publique SB 7

déchets SB 7

déchets solides SB 7

excavation SB 7

glaisière SB 7

gravière SB 7

hydrocarbure SB 7

marne (roche) SB 7

nappe phréatique SB 7

plâtrerie SB 7

spéléologie SB 7

stockage SB 7

usine d'incinération des résidus SB 7

INDEX DES NOMS DE LIEUX

Léman (lac) SB 7

Pillon (Suisse, col) SB 7

Sarine (Suisse, cours d'eau) SB 7

Vallorbe (Suisse, VD) SB 7

Vallorbe (Suisse, VD) - Grottes SB 7

Vaud (Suisse) SB 7

INDEX DES NOMS DE PERSONNES

GAMBONI (FAMILLE, ORIGINAIRE DE ROSSA,

NYON ET LAUSANNE)

SB 7

GAMBONI (PLATRERIE ET PEINTURE, PULLY) SB 7

PORCHET (ANDRE, DEPUTE VAUDOIS) SB 7

RÜEGGER (FAMILLES, ORIGINAIRES DES

CANTONS D'ARGOVIE ET THURGOVIE)

SB 7

VAUD. DEPARTEMENT DES TRAVAUX

PUBLICS. SECRETARIAT GENERAL

SB 7

VAUD. ORGANISATION DE SECOURS EN CAS

DE CATASTROPHE

SB 7

VAUD. SERVICE DES EAUX, SOLS ET

ASSAINISSEMENT

SB 7

VUAGNIAUX (WILLY, DEPUTE VAUDOIS, 1925-

1990)

SB 7

TABLE DES MATIÈRES

DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS 2

IDENTIFICATION 2

Page 123: Cote : SB 7 Intitulé : Secrétariat général du Département ... · Loi du 21 novembre 1967 sur les carrières Loi du 24 mai 1988 sur les carrières Décret du 18 septembre 1991

SB 7Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des

transports 123

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.12.2012 [va]

CONTEXTE 2

CONTENU ET STRUCTURE 3

CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION 5

SOURCES COMPLÉMENTAIRES 5

NOTES 6

CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION 6

DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS 7

INDEX DES NOMS DE MATIÈRES 122

INDEX DES NOMS DE LIEUX 122

INDEX DES NOMS DE PERSONNES 122

TABLE DES MATIÈRES 122