copil charte qualité lr du 26 janvier 2017 · des travaux 11 aep escueillens eu feste et saint...
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ORDRE DU JOURMatin
1. Validation du dernier compte rendu du COPIL du 23/09/2016
2. Points techniques de la mission- Chantiers : réceptionnés/suivi- Outils- Groupes de travail- Problématique CD30 (schema technique)
3. Communication et évènementsPetit-dejeuner Charte qualitéSupports de communication actualisésFinancement des supports de communication 2017Site internetEvènements 2017
ORDRE DU JOUR
Après-midi
4. Administratif:Rapport d'exécution 2016Point Financement 2016Plan de charge et financement 2017
5. Présidence
6. Points de discussion/ DiversLa Charte est-elle applicable pour les réseaux de transfert d’eaubrute/reuse?Formation Agence de l’eau pour chargés de mission?Autres formations intéressantes ?Charte, formation AIPR (NAVARRO)Charte pour les aménageurs privés reprise par Amiens Metropole
2. POINT TECHNIQUEChantiers réceptionnés
4 chantiers réceptionnés (bilan à venir):
2 en AEP :- 11 : Jonquière – Syndicat de la Robine (démarrage du suivi en 2016)- 11 : Courtète (démarrage du suivi 2016)
2 en EU :- 30 : Meynes (démarrage du suivi en 2014)- 34 : La Tour sur Orb (démarrage du suivi en 2012)
2. POINT TECHNIQUEChantiers suivis
DépartementsNature du chantier
Suivi avant choix du MOE (Schéma, DCE)
Suivi avant choix de l'entreprise travaux (Avant AVP, avant DCE, après DCE)
Suivi au démarrage des travaux
11
AEP Escueillens
EUFeste et Saint André,
Cazalrenoux,
30
AEP Sivom de Collorgue
EUVers-Pont-du-Gard, Aubais
Saint-Julien-de-Peyrolas, Junas
34
AEPRégie des eaux
MontpellierGanges
EU Vacquières Olargues, Brissac, FontanèsSaint-Christol
(CAMAOU)
Mixte Lieuran Cabrières Aniane
66
AEP PerpignanIlle sur Têt, Haute
Cerdagne
EU Font Romeu Saint-Paul-de-Fenouillet
Mixte CC Sud Roussillon Corneilla la Rivière
2. POINT TECHNIQUEChantiers suivis
Nature du chantierNombre de
chantiers suivisDont nombre de chantiers
en phase travaux
AEP 7 4
EU 13 5
MIXTE 4 1
TOTAL 24 10
2. POINT TECHNIQUEOutils
Outils Consignes des membres du COPIL AvancementAmont de l’opération
Procédure type de suivi
Outil à ajouter sur le site internet
Définition des objectifs par le MOAEngagement d’un chantier sous Charte qualité
DélibérationPas nécessaire de prendre le modèle de délibération de l’AERMC. Le modèle initial peut être gardé.
Attestation de réalisation des travaux sous Charte qualité
Identification des étapes clés
Aucun élément sur les opérations préalables à la réception des réseaux AEPAjouter les contrôles pour l’AEP : désinfection, pression, sanitaire (analyse).Pour le compactage : mentionner qu’il est « fortement recommandé et en conformité avec les exigences des gestionnaires de voirie »
Fiche habitatTrès peu d’éléments sur l’eau potable1 section pour EU1 section pour AEP (avec plans de récolement)
2. POINT TECHNIQUEOutils
Outils Consignes des membres du COPIL AvancementDéfinition des objectifs par le MOA
Aide au choix de l’AMORèglement de consultation Évolution des marchés publics
Créer un groupe de travail avec des spécialistes des marchés publics?
Transmis aux départements le 05/01/17. Retour du CD66- à
valider par COPILTableau d’analyse des offres
Études préalables
Fiche habitat Voir Attestation des travaux sous Charte (précédent)
Etude géotechnique Phases 1 et 2
Outil à faire relire par un géotechnicien et les services des départements
Transmis le 11/01/17 au Cabinet Abesol
Relance le 25/01/17Aide au choix du MOE
Aide au choix du MOE
Evolution des marchés publics Créer un groupe de travail avec des spécialistes des marchés publics
Transmis aux départements 05/01/17. Retour du CD66- à
valider par COPILConception du projet
Guide d’aide au choix des matériaux
Prévoir une réunion pour simplifier ce document et le rendre plus lisible pour les MOA. En 2017?Les MOE devront argumenter le choix des matériaux dans les CCTP MOE.
Échéance ?
2. POINT TECHNIQUEOutils
Outils Consignes des membres du COPIL Avancement
Fiche DT-DICTMichel Benedetti se chargera de mettre à jour cet outil
Mi 2017
ConsultationContrôle et OPR
Texte Charte DCE Contrôles
Texte uniquement pour l’EU. Ajouter les notions sur l’AEP
À discuter
RéceptionCertificats AERMC (AEP,EU)
Documents à ajouter sur le site internet de laCharte qualité (mettre un lien)
OPR AEP : Inspection, nettoyage et désinfection (document de l’ASTEE)
Lien vers le document de l’ASTEE sur le site internet de la Charte qualité (sur proposition des animatrices)
Aménageurs privésCharte pour les aménageurs privés
Outils à destination des MOA travaillant avec les aménageurs privés (règlement de service type). Outils à actualiser pour les rendre opérationnels.Ajout des notions sur l’eau potable.
Transmis aux départements en
octobre 2016.Intégrer au
groupe de travail « Relecture de la
Charte »
Cahier type des prescriptions techniques pour les réseaux humides
2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail
1. Uniformisation des schémas d’assainissement
CR COPIL du 23/09/16 : « Philippe Cluzel fera un retour aux animatrices pour savoirs’il existe, au sein de l’Agence, une réflexion sur l’actualisation du cahier des chargestype du schéma pour l’assainissement. Un groupe de travail sera créé le caséchéant. »
Mail de Philippe le 12/10/16 : refonte du CCTP type pour la réalisation desschémas d’assainissement prévue en 2017
Suite :
- Pas besoin de monter un GT spécifique à ce stade
- Possibilité d’être associées, selon des modalités à définir
2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail
2. Réemploi des matériaux et remblayage des tranchées
Semaine du 9/01/17 : Lancement de l’appel à participation (mailing + formulaire)
952 contacts (financeurs, MOA, MOE, entreprises travaux, organismes decontrôles…)
Au 25/01/17 : 22 inscrits (Syndicats, EPCI, MOE, entreprises travaux, fournisseurs)
24/01/17 : Rencontre de M. CAZARD du département 66
Services Voirie des départements 30 et 34 ?
Suite :
- Doodle : 1ère réunion en mars 2017
- Tri des participants ou interventions ponctuelles des fabricants ?
- Répartition géographique si besoin
2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail
2. Réemploi des matériaux et remblayage des tranchées
22 inscrits :
Répartis sur 8 thèmes :
Études géotechniques
Qualité des matériaux et techniques de réemploi
Techniques de remblayage des tranchées et réfection des chaussées
Réemploi et essais de réception
Enjeux environnementaux
Présentation de matériaux de canalisations
Éléments proposés:
2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail
3. Actualisation des outils relatifs aux marchés publics
05/01/17 : Transmission des outils suivants aux services techniques desdépartements
- AMO : Acte d’engagement – CCAP, Notice d’utilisation, Règlement deconsultation
- MOE : Introduction aide au choix de l’AMO
11/01/17 : Retour du département 66
Suite :
- Faire valider
- Diffuser sur le site internet
2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail
4. Relecture de la Charte qualité
CR du COPIL du 23/09/16 : Notions à apporter- Précisions sur l’AIPR- Sécurité sur le chantier (cohérence avec la Charte nationale)- Obligation de compter l’eau sur les chantiersPas nécessaire de refaire signer la Charte => il suffira d’envoyer aux signatairesl’annonce et pour avis
13/12/16 - PDJ : Retour des participants => Amiante
Élargissement de la relecture à la Charte pour les aménageurs privés et au Cahiertype des prescriptions techniques pour les réseaux humides
Suite :
- Groupe de travail interne aux membres du COPIL
- Fixer une 1ère réunion
2. POINT TECHNIQUEProblématique CD 30 (évoquée lors du COPIL
du 23/09/2016)
Schéma technique
3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité
Le 13/12/2016 , 7h30-10h, au MIBI, Montpellier
- Programme :La Charte qualité : historique, déroulé d’unchantier sous charte, les outilsLes perspectives 2017/2018Échange/débatConclusion et synthèse
- 13 participants dont :→ 4 cabinets de MOE (5 représentants)→ 1 agglomération (2 représentants)→ 1 syndicat d’eau potable (2 représentants)→ 2 entreprises (travaux, Start up) (3 représentants)→ Pôle Eau (1 représentant)
3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité
Sujets abordés Retours des participants
Réemploi des matériaux et remblayage des tranchées
- Politique volontariste du SIEVH dans le réemploi- Remblayage avec béton auto-compactant sur les couches
supérieures => réemploi possible sur les couches inférieures
- Pas de réelle volonté des MOA- Exigences des départements très strictes
Contrôles du COFRAC
- Volonté politique plus forte pour l’eau potable que pour l’assainissement
- Décret du 21 juillet 2015 relatif à la surveillance des systèmes d’assainissement
- Assouplissement du règlement COFRAC
3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité
Sujets abordés Retours des participants
Éléments à intégrer dans la Charte
- Sécurité sur le chantier- AIPR- Amiante
Éléments de sensibilisation à élargir
- Efforts à faire auprès des aménageurs privés => ex : signature du cahier des charges par les lotisseurs, les entreprises et le maire
- Plus d’information/sensibilisation sur les schémas directeurs
- Plus d’information/sensibilisation sur la gestion patrimoniale
- Montrer que la Charte est un maillon fort de la chaîne (des études à la gestion patrimoniale)
- Valoriser la plus-value de l’animation (par rapport aux autres chartes)
3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité 2017
Prochains Petit-déjeuner Charte qualité LR :
Département Date Lieu Public
11Le Grand Narbonne, Carcassonne?
MOE, Entreprises, Collectivités
30 Nîmes, Alès?MOE, Entreprises, Collectivités
34 fin 2017 ?MIBI, Domaine de Bayssan ?
MOE, Entreprises, Collectivités
66 02/03/2017RivesaltesCEEI Plein Sud EntreprisesHôtel d'Entreprises
MOE, Entreprises, Collectivités
Concept proposé : - 1 réunion (semestre/an)/département, 8h-10h, 15-20 personnes max- Découverte de la Charte + discussion/échange
3. COMMUNICATION Les supports actualisés
Supports de communication
Actualisation sur la forme Impression
Document de la Charte qualité
- Date de signature (page de couverture arrière, page des signataires)
- Logos des financeurs à jour (avec la mention « financée par »)
- Logo SWELIA ajouté (avec la mention « hebergée et administrée par »)
- « la région Languedoc-Roussillon » remplacée par « le Languedoc-Roussillon »
Impression de 100 exemplaires (au lieu de 50 prévus initialement)=> Prix
Flyer- Logos des financeurs à jour- Faute d’orthographe sur Languedoc-Rousillon corrigée- Texte engagement des financeurs réagencé
Impression de 500 exemplaires
Roll up - Un autocollant SWELIA sera collé sur les rolls up.
(Actualisations sur le fond traitées au point 2)
3. COMMUNICATION Financement supports de communication 2017
Nouveaux supports 2017-2018: cartes de visites, plaquette gestion patrimoniale, publicités, stylos…?Chartes actualisées pour 2018?
Supports de communication
Engagements pour 2017
Reste à engager pour 2017 (Budget initial: 1500 euros)
Document Charte 491
709 euros2 Roll up (prévisionnel fin 2017)
200
Droit de cession Infographiste (prévisionnel)
100
3. COMMUNICATIONSite internet – via aude.fr
Aude.fr : Vous êtes ici : Accueil > Environnement > L'eau une ressource àpréserver :
Ajouter un lien vers le site internet de la Charte LR ?
3. COMMUNICATIONSite internet – via aude.fr
Règlement du Département de l’Aude dans le domaine de l’environnement :Volet Eau et Assainissement, p.2 :
Faire référence à la Charte Eau potable ET
Assainissement LR ?
3. COMMUNICATIONSite internet – via gard.fr
Accueil > Au quotidien > Votre commune > L'eau > Eau potable et assainissement :
Ajouter un lien vers le site internet de la Charte LR ?
3. COMMUNICATIONSite internet – via gard.fr
Formulaire de demande d’aide financière (Programmation départemental du Gard)Gestion quantitative et alimentation en eau potable, Annexe 1, p.6 :
Faire référence à la Charte Eau potable ET
Assainissement LR ?
3. COMMUNICATIONSite internet – via herault.fr
Accueil » Environnement » Eau » Assainissement
Faire référence à la Charte Eau potable ET
Assainissement LR ?
Remplacer par la dernière version de la Charte ? (Flyer
ancien graphisme)
Accueil » Environnement » Eau » Eau potable
Aucune référence à la Charte LR. Faire de même que pour la rubrique Assainissement ?
3. COMMUNICATIONSite internet – via ledepartement66.fr
Faire référence à la Charte Eau potable ET Assainissement LR ?
Accueil > Découvrir le Département > Gérer les ressources en eau > L'assainissement
Accueil > Découvrir le Département > Gérer les ressources en eau > L‘eau potable
Aucune référence à la Charte LR. Faire de même que pour la rubrique Assainissement ?
Mettre Liens utiles
3. COMMUNICATION Évènements à venir en 2017
22 février, Perpignan, Infrastructure et réseaux, patrimoine vivant
(préfecture, département, AMF).
2 Mars, Rivesaltes, Petit-déjeuner Charte- Autres départements ?
17-18 Mai, Montpellier, HydroGaïa : Quelle participation?
Borne sur Pavillon SWELIA ? Autre ?
Comité de suivi
Evènements SWELIA 2017
- Journées d’information: 17 mars (partie 1) et 18 mai (partie 2) sur l’arrêté du 21 juillet 2015
Décembre 2017, Formation CNFPT
AG AMF11: possibilité de présenter la Charte 10-15 minutes (demande écrite à faire
parvenir du president de la Charte).
Evènements AERMC ? Départements ?
4. ADMINISTRATIF:Rapport d’execution (mai-décembre 2016)
CHANTIERS
32 chantiers identifiés pour le suivi (2016-2018),
22 chantiers effectivement suivis,
41 réunions de chantier,
4 chantiers réceptionnés,
ADMIN- REUNIONS
1 COPIL,
2 réunions avec l’AERMC,
4 réunions départementales.
COMMUNICATION
1 petit déjeuner Charte (Montpellier)
875 contacts pour la lettre d’information,
1 lettre d’information,
4 représentations sur des salons (HydroGaïa ,Congrès de l’ATTF, POLLUTEC, CNFPT),
2 publi-reportages dans le journal TSM (HydroGaïa et Pollutec).
Réunions technique
2 réunions avec la Charte nationale, 4 groupes thématiques de travail à créer,
La Charte qualité 2016 en bref :
4. ADMINISTRATIF:Plan de Charge et financement 2017
Demandes de subvention 2017:
o AERMC 2017-2018 : à la date du 21/12/16 avec AR de l’AE le 11/01/17. La
demande d’accompte interviendra dès signature des conventions
correspondantes.
o Départements: pas de convention spécifique.
Modalités identiques à 2016? Versements d’accomptes?
Convergence régionale : SWELIA/PÔLE EAU/WSM
=> Avenants aux conventions (New Pôle)
5. PRESIDENCE DE LA CHARTE QUALITE LR
Appel à candidature?
Ouverture à entreprise, MOE, MOA, exploitants?
6. POINTS DE DISCUSSION/ DIVERS
La Charte est-elle applicable pour les réseaux de transfert d’eau
brute/reuse?
Formation Agence de l’eau pour chargés de mission?
Autres formations intéressantes ?
Retour d’un MOE sur la fiche “sol”: quelle responsabilité juridique et
pénale?
Charte pour les aménageurs privés reprise par Amiens Metropole
Charte/ guide formation AIPR (M.NAVARRO, Aduecha)
Projet de Guide AIPR
Guide de présentation de la réforme A.I.P.R. À l’attention des collectivités et des entreprises
Présentation du projet
Projet de Guide AIPR
Les documents
Une infographie (projet en cours avec la FRTP-Midi-
Pyrénées) pour présenter les grandes lignes et termes-clés de la réforme avec un guide général associé
Des guides détaillés par phase de réalisation d’un projet et par type d’intervenant pour préciser les responsabilités, tâches et devoirs de chacun
Des outils-fiches techniques adaptés à chaque étape-clé, selon le rôle pour accompagner les personnes de l’établissement de la DT à la gestion d’une urgence
Des focus ou présentations complémentaires pour un public plus restreint ou souhaitant
Projet de Guide AIPR
Devoirs et obligations des intervenants (Concepteur, Encadrant et Opérateur) et étapes à respecter
Guide par profil d’intervenant
Les Guides Détaillés
Réactivité, chaînes et prises de décision lors de la découverte de réseaux inconnus ou lors d’incidents
Etablissement des DT et gestion des réponses, choix des investigations complémentaires et analyse des résultats…
Guide détaillé : Phase Préalable
Guide détaillé : Gestion de l’urgence
Anticiper, organiser et suivre un chantier (DICT, Marquage-piquetage, Réalisations des sondages et des investigations complémentaires, …)
Guide détaillé : Phase travaux
Projet de Guide AIPR
Le marquage-piquetage / Préparer un chantierRéagir face à un dommage ou à la découverte d’un réseau
Remplir une déclaration (DT, DICT…)Répondre à une déclarationAnalyser les réponses reçues et traiter les absences de réponses
DT, DICT, ou DT/DICT conjointe
Les fiches techniques ont vocation à accompagner le public dansles différentes tâches qu’il aura à accomplir pour respecter laréglementation. Les fiches qui demandent un suivi plus détaillé(réponses à DT, IC, …) seront complétées par des tableurs.
Le Chantier : Préparation et Gestion
Fiches techniques
Types et coûts : Aide au choix Intégration dans le planning de l’opérationAnalyser les résultats
Investigations Complémentaires
Projet de Guide AIPR
Entreprise : Compléter les investigations complémentaires en phase de préparation
Responsable du projet : Aides au choix des investigations (type et planning) selon la nature et le niveau de sensibilité du projet
Les focus sont des documents plus détaillés sur des points particuliers de la réforme ou des orientations à mettre en place.
Le choix des thèmes est ouvert et à discuter.
Focus
Exploitant : Améliorer la connaissance des infrastructures ses équipements
Thèmes proposés