contrats et standards

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Contrats et Standards Acheteur Client Utilisateur Vendeur Entreprise Organisme Bon de commande Contrat Mandat / mission Spécification Standard Réglementation Méthode de test Vérification Matériel de référence Unités SI + Bonnes pratiques, état de l’art, clauses juridiques, Qualité, ISO, ASTM,

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Contrats et Standards. Méthode de test Vérification. Matériel de référence. Unités SI. Spécification Standard Réglementation. Acheteur Client Utilisateur. Vendeur Entreprise Organisme. Bon de commande Contrat Mandat / mission. - PowerPoint PPT Presentation

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Page 1: Contrats et Standards

Contrats et Standards

AcheteurClient

Utilisateur

VendeurEntrepriseOrganisme

Bon de commandeContrat

Mandat / mission

SpécificationStandard

Réglementation

Méthode de testVérification

Matériel de référence

Unités SI

+ Bonnes pratiques, état de l’art, clauses juridiques, Qualité,ISO, ASTM, …

Page 2: Contrats et Standards

LES DEMARCHES VOLONTAIRES

MISES EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES QUI ANTICIPENT AUX «PRESSIONS» DES ELUS, CONSOMMATEURS, ASSOCIATIONS

• LES MOTIVATIONS

– ARGUMENT COMMERCIAL

– POLITIQUE DE GROUPE

– POSITIONNEMENT A L’EXPORT

– REGLEMENTATION

• LA NORME ISO 14 000 OFFRE ESSENTIELLEMENT UNE GARANTIE DE RECONNAISSANCE PAR LES ACTEURS DE LA SOCIETE

• LA NORME OFFRE L’AVANTAGE DE LA STABILITE DANS LE TEMPS ET DANS L’ESPACE

90 569 certificats de conformités 14001 délivrés dans 127 pays en fin 2004…

Page 3: Contrats et Standards

La démarche Qualité

Qualité : des produits, des équipements, des méthodes de production, de gestion

Directement liée à la satisfaction client et au bon fonctionnement de l’entreprise, sa performance.

Démarche Qualité : fait suite à la volonté d’une entreprise de vérifier ses comportements vis-à-vis de la qualité. Les normes ISO apportent une méthode, point par point, des protocoles.

Page 4: Contrats et Standards

La démarche Qualité

Elle implique la réunion des informations nécessaires, la mise en place d’une équipe interne, à tous les niveaux.

Elle vise à détecter les éventuelles non-conformités, les difficultés, et améliorations possibles depuis les fournisseurs jusqu’au client, et s’ouvre à l’amélioration continue.

Page 5: Contrats et Standards

La démarche Qualité

• Elle favorise la prise en compte de la qualité à tous les niveaux internes , la prise en charge par la direction.

• Elle permet d’accéder en interne à l’ensemble des aspects et des données. Elle est une référence dans le domaine de l’entreprise et atteste de bonnes pratiques de gestion. Même une TPME peut être certifiée ISO.

Page 6: Contrats et Standards

La démarche Qualité

• Sa mise en place implique une première phase de constitution des dossiers, et s’appuie pour cela sur une réseau de collaborateurs internes qui vont mettre en place la les éléments nécessaires, point par point, voire secteur par secteur.

• Ces documents vont être validés par l’entreprise avant d’être audités.

Page 7: Contrats et Standards

La démarche Qualité

• L’auditeur fait part de ses éventuelles difficultés. A terme, il délivre la certification. Il s’assure de la mise en place des corrections préconisées.

• La certification n’est valable que pour une période donnée, et donc le dossier qualité se doit d’être mis à jour régulièrement.

• C’est aussi un système à deux sens où les remarques ou suggestions des salariés, des clients ou fournisseurs doivent être pris en compte.

Page 8: Contrats et Standards

La démarche QualitéISO : International Standard OrganisationDIS : Draft International StandardFDIS : Final Draft International StandardSME : Système de Management EnvironnementalSMQ : Système de Management de la Qualité

Ceci dit, il existe d’autres normes, standards et agréments ou structures OSHAS : Occupational Health and Safety Standard …..COFRAC : Comité Français d’Accreditation (technique analyse)NF….

Page 9: Contrats et Standards

LES NORMESISO 14 000 / ISO 9 000

TYPE ISO 9 000 ISO 14 000

QUALITE ENVIRONNEMENTLIGNES

DIRECTRICES

DEMONSTRATION

SPECIFICATION

OUTILS

D’EVALUATION

AUDITS,..

ISO 9 004

ISO9 001

ISO19 011

ISO19 011

ISO14 001

ISO 14 004

Page 10: Contrats et Standards

2. LA FAMILLE ISO 9000 : 2000

PRINCIPES ESSENTIELS ET VOCABULAIRE

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE PRIX QUALITEEXIGENCES CONSEILS

AUDIT QUALITE ET ENVIRONNEMENT

ISO 19011

ISO 9001

ISO 9000

ISO 9004

Page 11: Contrats et Standards

3. LES 8 PRINCIPES DU MANAGEMENT

• ORIENTATION CLIENT

• LEADERSHIP

• IMPLICATION DU PERSONNEL

• APPROCHE PROCESSUS

• MANAGEMENT PAR APPROCHE SYSTEME

• AMELIORATION CONTINUE

• APPROCHE FACTUELLE POUR LA PRISE DE DECISION

• RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES AVEC LES FOURNISSEURS

Page 12: Contrats et Standards

3. ORIENTATION CLIENT

PRINCIPES : ISO 9000• ASSURER LA SATISFACTION DES EXIGENCES• COMPRENDRE LES BESOINS PRESENTS ET FUTURS• ALLER AU DEVANT DES ATTENTES DU CLIENT

APPLICATION : ISO 9001 ET ISO 9004• S’ENGAGER A COMMUNIQUER SUR L’IMPORTANCE A

SATISFAIRE LES EXIGENCES DES CLIENTS• DETERMINER LES CARACTERISTIQUES DU PRODUIT

ESSENTIELLES POUR LES CLIENTS• IDENTIFIER ET EVALUER LA CONCURRENCE• MESURER LA SATISFACTION DES CLIENTS

Page 13: Contrats et Standards

3. LEADERSHIP

PRINCIPES : ISO 9000

• FAIRE PREUVE DE LEADERSHIP DE FAÇON VISIBLE

• ETABLIR LA FINALITE ET LES ORIENTATIONS DE L’ORGANISME

• IMPLIQUER LE PERSONNEL DANS LA REALISATION DES OBJECTIFS

BONNES PRATIQUES : ISO 9004

• ETABLIR DES POLITIQUES ET OBJECTIFS STRATEGIQUES COHERENTS AVEC LA FINALITE DE L’ORGANISME

• CONDUIRE L’ORGANISME PAR L’EXEMPLE POUR DEVELOPPER LA CONFIANCE DU PERSONNEL

• COMMUNIQUER LES VALEURS DE L’ORGANISME ET DU SMQ

• METTRE A DISPOSITION LES STRUCTURES ET RESSOURCES NECESSAIRES POUR L’AMELIORATION CONTINUE

Page 14: Contrats et Standards

3. IMPLICATION DU PERSONNEL

PRINCIPES : ISO 9000

• LE PERSONNEL EST LA RICHESSE DE L’ORGANISME

• UNE TOTALE IMPLICATION DU PERSONNEL PERMET D’UTILISER SES APTITUDES AU PROFIT DE L’ENTREPRISE

BONNES PRATIQUES : ISO 9004

• ACCROITRE LA MOTIVATION ET L’IMPLICATION DU PERSONNEL PAR LA PROMOTION DES POLITIQUES ET OBJECTIFS

• IDENTIFIER LES BESOINS ET ATTENTES DU PERSONNEL EN TERMES DE :

– RECONNAISSANCE

– SATISFACTION PROFESSIONNELLE

– DEVELOPPEMENT INDIVIDUEL

Page 15: Contrats et Standards

3. L’APPROCHE PROCESSUS

PRINCIPES : ISO 9000

• ACTIVITE QUI UTILISE DES RESSOURCES POUR CONVERTIR LES ELEMENTS D’ENTREE EN ELEMENTS DE SORTIE

• ATTEINDRE LE RESULTAT ESCOMPTE EN GERANT LES ACTIVITES ET RESSOURCES COMME UN PROCESSUS

BONNES PRATIQUES : ISO 9004

• COMPRENDRE ET SATISFAIRE LES EXIGENCES

• CONSIDERER LES PROCESSUS EN TERMES DE VALEUR AJOUTEE

• MESURER LA PERFORMANCE ET L’EFFICACITE DES PROCESSUS

• AMELIORER EN PERMANENCE LES PROCESSUS SUR LA BASE DE MESURES OBJECTIVES

Page 16: Contrats et Standards

3. MANAGEMENT PAR APPROCHE SYSTEME

DEMARCHE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE

• DETERMINER BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS

• ETABLIR LA POLITIQUE ET LES OBJECTIFS QUALITE

• ATTEINDRE LES OBJECTIFS QUALITE EN

– DETERMINANT PROCESSUS ET RESPONSABILITES

– FOURNISSANT LES RESSOURCES NECESSAIRES

• MESURER EFFICACITE ET EFFICIENCE DES PROCESSUS

– EN DEFINISSANT LES METHODES DE MESURE

– EN METTANT EN ŒUVRE CES METHODES

• EMPECHER LES NON CONFORMITES, ELIMINER LES CAUSES

• APPLIQUER L’AMELIORATION CONTINUE

Page 17: Contrats et Standards

3. AMELIORATION CONTINUE

AMELIORERAMELIORER

VERIFIERVERIFIER REALISERREALISER

PREVOIRPREVOIR

PDCA

Page 18: Contrats et Standards

3. AMELIORATION CONTINUE

OBJET : AUGMENTER LA SATISFACTION DES CLIENTS

• P : IDENTIFIER LES DOMAINES D’AMELIORATION

• P : ETABLIR DES OBJECTIFS D’AMELIORATION

• D : RECHERCHER LES SOLUTIONS POSSIBLES

• D : EVALUER CES SOLUTIONS ET SELECTIONNER

• D : METTRE EN ŒUVRE LA SOLUTION CHOISIE

• C : MESURER, EVALUER LES RESULTATS ET DETERMINER SI LES OBJECTIFS SONT ATTEINTS

• A : FORMALISER LES CHANGEMENTS

Page 19: Contrats et Standards

3. APPROCHE FACTUELLE POUR LA PRISE DE DECISION

LES DECISIONS EFFICACES SE FONDENT SUR L’ANALYSE DES DONNEES

• DONNEES DU MARCHE

• BENCHMARKING

• BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS

• ENQUETE SATISFACTION DU PERSONNEL

• RESULTATS D’AUDITS, DE REVUES

• MESURES, TABLEAUX DE BORDS

• TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

• TRAITEMENT DES RECLAMATIONS CLIENTS

• MESURE DE LA SATISFACTION CLIENT

Page 20: Contrats et Standards

3. RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES AVEC LES FOURNISSEURS

• CRÉER DES RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES

• DEFINIR LES VOIES DE COMMUNICATIONS

• SUIVRE LES RESULTATS DU FOURNISSEUR

• COOPERER AVEC LES FOURNISSEURS POUR VALIDER L’ADEQUATION DU PRODUIT AUX EXIGENCES

• IMPLIQUER LES FOURNISSEURS DANS LA CONCEPTION

• ENCOURAGER LES FOURNISSEURS A MENER DES PROGRAMMES COMMUNS D’AMELIORATION

• AIDER LES TPE, PME A ETRE COMPETITIVES

Page 21: Contrats et Standards

4. PROCESSUS CLIENT <--> CLIENT

Page 22: Contrats et Standards

4. MODÈLE DE PROCESSUS

FOURNISSEUR

PROCESSUS

EXIGENCES

EXIGENCES

ENTRÉES SORTIES

ÉQUIPEMENTSINSTALLATIONS

CRITÈRES DE RÉALISATION

PROCÉDURES

FORMATIONCOMPÉTENCE

7.x

CLIENTS

7.2

7.5.4

7.4

8.2.4

8.3

7.1

8.2.3

7.2.3

7.4.3

6.46.2

8.2.4

6.3

8.2.1

Page 23: Contrats et Standards

CLIE

NT C

LIE

NT

Pilotage du Système de Management de la Qualité

Management

des R.H.Amélioration du SMQ

6. CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS ( ch 4.1 )6. CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS ( ch 4.1 )

Sales Management Process Déploiement

Call Management ProcessTechnical Assistance

Achats Informatique

Serv. Gx

Page 24: Contrats et Standards

MAITRISE DES DOCUMENTS (ch 4.2.3)

REDACTION

DIFFUSION

APPROBATION

MODIFICATION

RETRAIT PERIMES

IDENTIFIFIER LES PERIMES CONSERVES PAR LE RAQ

Page 25: Contrats et Standards

PROCESSUS PILOTAGE DU SMQ ( ch 5)

BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS

DEPLOIEMENT DES OBJECTIFS QUALITE

POLITIQUE QUALITE

DETERMINER LES RESPONSABILITES

FOURNIR LES RESSOURCES

REVUE DE DIRECTION

5.2

5.3

5.4.1

5.5

5.1

5.6

ENGAGEMENT DE LA DIRECTION

5.4.2

Page 26: Contrats et Standards

6.2 MANAGEMENT DES COMPETENCES

P : DETERMINER LES

COMPETENCES NECESSAIRES D : CONCEVOIR LE

PROCESSUS D’EVALUATION

A : DETERMINER LES

BESOINS : formation, recrutement C : EVALUERER LES

COMPETENCES

LE PERSONNEL DOIT ETRE COMPETENT, sur la base de :

LA FORMATION INITIALE

LA FORMATION PROFESSIONNELLE

LE SAVOIR FAIRE

L’EXPERIENCE

MANAGEMENT DES COMPETENCES

Page 27: Contrats et Standards

6.2.2FORMATION

D : DISPENSER LES FORMATIONS

P : ETABLIR LE PLAN

A : QUALIFIER LES

APPRENANTS C : EVALUER LES

FORMATIONS

Page 28: Contrats et Standards

6. PROCESSUS DE RÉALISATION

DU PRODUIT ( ch 7 )

EXIGENCES DES CLIENTS

CONCEPTION

PROPOSITION, DEVIS

LIVRAISON, INSTALLATION

INDUSTRIALISATION ET PRODUCTION

FACTURATION, RECOUVREMENT

7.2.1

7.2.2

7.3

7.5.1

7.2.2 COMMANDE, CONTRAT

7.5

Page 29: Contrats et Standards

8. 1 PROCESSUS D’AMELIORATION PERMANENTE

P : SURVEILLANCE ET MESURES

A : REVUE DE DIRECTION D : ANALYSE DES DONNEES

C : ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES

5.6

8.5

8.4

8.38.2

Page 30: Contrats et Standards

GÉNÉRALITÉS

L’ADOPTION D’UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ( SMQ ) EST UNE DECISION STRATEGIQUE

LA CONCEPTION DU SMQ TIENT COMPTE DES BESOINS DE L’ORGANISME :OBJECTIFS PARTICULIERSPRODUITS FOURNISPROCESSUS MIS EN ŒUVRETAILLE ET STRUCTURE

LES EXIGENCES DE L’ISO 9001 SONT COMPLEMENTAIRES DES EXIGENCES PRODUIT

L’ENTREPRISE PEUT TENIR COMPTE DES CONSEILS DE L’ISO 9004 : 2000

Page 31: Contrats et Standards

DOMAINE D’APPLICATION

LA NORME ISO 9001 SPÉCIFIE LES EXIGENCES DU SMQ LORSQUE L’ ORGANISME DOIT :DEMONTRER SON APTITUDE A FOURNIR UN PRODUIT

CONFORME AUX EXIGENCES :DES CLIENTSREGLEMENTAIRES APPLICABLES

SATISFAIRE SES CLIENTS PAR :L’APPLICATION EFFICACE DU SMQL’AMÉLIORATION CONTINUE

L’ISO 9001 S’APPLIQUE A TOUT TYPE D’ORGANISMEL’ISO 9001 S’APPLIQUE A TOUTES SES ACTIVITÉS

L’ORGANISME NE PEUT EXCLURE DES EXIGENCES CONCERNANT L’APTITUDE A FOURNIR UN PRODUIT CONFORME

Page 32: Contrats et Standards

UN COUPLE COHERENT ISO 9001 / 9004

ELABORATION PAR LE MEME GROUPE DE TRAVAILSTRUCTURES IDENTIQUES ISO 9001 : EXIGENCES

SOUS FORME DE SPECIFICATIONS : « Ce qu’il faut faire»MANAGER LES PROCESSUS POUR SATISFAIRE LES BESOINS

ET EXIGENCES DU CLIENTELLE PORTE SUR L’EFFICACITE DU SMQ

ISO 9004 : LIGNES DIRECTRICESNORME DE RECOMMANDATIONS : «Ce qu’il convient de faire»TREMPLIN VERS LES REFERENTIELS TQMELLE PORTE SUR L’EFFICACITE ET L’EFFICIENCE DU SMQ

Page 33: Contrats et Standards

LA FAMILLE ISO 14 000

ORGANISATION PRODUITS ISO 14000

MANAGEMENT ENVIRONNEMENT

ISO 14 004

SYSTEME MGTENVIRONNEMENT

ISO 14 001

AUDIT ENVIRONNEMENT

ISO 19 011

TERMINOLOGIEISO 14 050

GUIDE POURLES REDACTEURS

ISO 64

ETIQUETAGEENVIRONNEMENTAL

ISO 14 02X

ANALYSE DU CYCLE DE VIE

ISO 14 04X

Page 34: Contrats et Standards

LES NORMES ISO 14 000

• APPROCHE ORGANISATION : MAITRISE DES PROCESSUS = ISO 14 001

• LA 14 001 VISE LES ASPECTS ENVIRONNEMENT LIES AUX ACTIVITES, PRODUITS ET SERVICES, C.A.D. LE PRODUIT NON INTENTIONNEL MAIS AUSSI LE PRODUIT INTENTIONNEL

• DEFINIR UN SYSTEME DE MANAGEMENT, AUDITE, AVEC DES OBJECTIFS SUIVIS

• APPROCHE PRODUIT : VALIDER DES OUTILS D’AIDE A LA DECISION POUR AMELIORER LE PRODUIT = ANALYSE DU CYCLE DE VIE

Page 35: Contrats et Standards

LES ENJEUX

• CONCILIER UNE INDUSTRIE COMPETITIVE AVEC LA PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL

• APPROCHE TECHNICIENNE : LARGEMENT PILOTEE PAR LA REGLEMENTATION

• APPROCHE OUVERTE : DEVELOPPEMENT D’UNE VERITABLE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT

• L’ENVIRONNEMENT DEVIENT UNE EXIGENCE DES GRANDS MARCHES PUBLICS NORD EUROPEENS

• NECESSITE D’UNE VISION A LONG TERME, INSCRITE DANS LA POLITIQUE ET LA STRATEGIE DE L’ENTREPRISE

• NECESSITE D’UN REFERENTIEL RECONNU POUR VALORISER LES EFFORTS DE L’ENTREPRISE

Page 36: Contrats et Standards

LES DEMARCHES VOLONTAIRES

MISES EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES QUI ANTICIPENT AUX «PRESSIONS» DES ELUS, CONSOMMATEURS, ASSOCIATIONS

• LES MOTIVATIONS

– ARGUMENT COMMERCIAL

– POLITIQUE DE GROUPE

– POSITIONNEMENT A L’EXPORT

– REGLEMENTATION

• LA NORME ISO 14 000 OFFRE ESSENTIELLEMENT UNE GARANTIE DE RECONNAISSANCE PAR LES ACTEURS DE LA SOCIETE

• LA NORME OFFRE L’AVANTAGE DE LA STABILITE DANS LE TEMPS ET DANS L’ESPACE

Page 37: Contrats et Standards

LE POSITIONNEMENT ISO 14 001 ET 14 004

• LES DEUX PRINCIPES DU MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL :

– L’ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DEFINISSANT UNE POLITIQUE

– LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME AUTO-AMELIORANT POUR DEPLOYER CETTE POLITIQUE

• L’ISO 14 001 DONNE DES PRESCRIPTIONS VERIFIABLES SUR L’ENSEMBLE DU SYSTEME : LE QUOI

• L’ISO 14 004 DEVOILE DES PRINCIPES ET RECOMMANDATIONS POUR CES PRESCRIPTIONS : LE COMMENT

Page 38: Contrats et Standards

ISO 14001:2004 Overview of Change ref 1996

4.1 General Requirements 4.3.1 Environmental Aspects

Rearticulated for clearer meaning, with enhanced terminology.

4.2 Environmental Policy 4.4.6 Operational Control 4.4.7 Emergency Preparedness And Response

Updated to reflect terminology enhancements and clarification of the requirements.

4.3.2 Legal and Other Requirements Provides clarification to the requirements and divides the requirement into sub paragraphs, allowing for ease of understanding.

4.3.3 Objectives, Targets and Programme(s)

The addition of Programme(s), is an instinctive addition to the specification, bringing together the key activities of the system.

Mise à jour 14001

Page 39: Contrats et Standards

4.4.1 Resources, Roles,Responsibility And Authority

The title is updated and includes terminologyenhancement for clarification of the requirements.

4.4.2 Competence, Training andAwareness

The title is updated and includes an emphasis ondemonstrating competence and training documentation.

4.4.3 Communication This section includes the addition of "internal"communication in addition to external communication(similar to OSHAS 18001 Health & SafetyManagement System or HSMS standard)

4.4.4 Documentation The “Environmental Management SystemDocumentation” has been updated and re-titled to“Documentation” and includes a clearer intent of thesignificant environmental aspects documentation.

4.4.5 Control of Documents The title is updated and includes enhanced clarity to therequirement, allowing for ease of understanding.

4.5.1 Monitoring and Measurement A re-write of the paragraph for clearer meaning and theaddition of calibration

Page 40: Contrats et Standards

4.5.2 Evaluation of Compliance The revision adds “Evaluation of Compliance” as aseparate requirement within the EnvironmentalManagement System. The emphasis on compliancerequires developing a documented process that includesevaluating and maintaining the results of periodicevaluations of compliance with applicable legalrequirements.

4.5.3 Nonconformity, CorrectiveAction and Preventive Action

Provides clarification and restructures the requirementinto sub paragraphs, allowing for ease ofunderstanding.

4.5.4 Control of Records Updated title, with a restructure of the paragraph andterminology for ease of understanding with anemphasis on control of conformity records.

4.5.5 Internal Audit Updated title and an emphasis on independent auditors.4.6 Management Review Management Review process is updated to include the

identification of inputs and outputs. The addition ofidentifying inputs and outputs aligns ISO14001:2004 toISO 9000:2000, moreover, the revision clarifies thedescription of the information that needs to be collectedand reviewed by top management.

Page 41: Contrats et Standards

New Standards : ISO 14064 et 14065The ISO 14064 standards for greenhouse gas accounting and verification published on 1 March 2006 by ISO (International Organization for Standardization) provide government and industry with an integrated set of tools for programmes aimed at reducing greenhouse gas emissions, as well as for emissions trading.Implementing ISO 14064 is intended to achieve the following benefits: * promote consistency, transparency and credibility in GHG quantification, monitoring, reporting and verification; * enable organizations to identify and manage GHG-related liabilities, assets and risks; * facilitate the trade of GHG allowances or credits, and * support the design, development and implementation of comparable and consistent GHG schemes or programmes.

Page 42: Contrats et Standards

ISO 14064 et 14065ISO 14064 comprises three standards, respectively detailing specifications and guidance for the organizational and project levels, and for validation and verification . They can be used independently, or as an integrated set of tools to meet the varied needs of GHG accounting and verification. They are: ISO 14064-1:2006, Greenhouse gases – Part 1: Specification with guidance at the organization level for the quantification and reporting of greenhouse gas emissions and removals. ISO 14064-2:2006, Greenhouse gases – Part 2: Specification with guidance at the project level for the quantification, monitoring and reporting of greenhouse gas emission reductions and removal enhancements. ISO 14064-3:2006, Greenhouse gases – Part 3: Specification with guidance for the validation and verification of greenhouse gas assertions.

Page 43: Contrats et Standards

ISO 14064 et 14065ISO 14064 will be complemented by ISO 14065, which specifies requirements to accredit or otherwise recognize bodies that undertake GHG validation or verification using ISO 14064 or other relevant standards or specifications. ISO 14065 is expected to be published in early 2007.

Page 44: Contrats et Standards

Nouvelles réglementations = nouveaux standards

ASTM F 40 Substances déclarables dans les matériaux

* Commission Européenne 2002/95/EC :Restriction of the use of certain

hazardous substances in Electrical and Electronic Equipment (RoHS)

* REACH

Page 45: Contrats et Standards

GENERALITES SUR LES AUDITS : DEFINITION

Audité

Auditeur

Organisme, activité ou personne qui est audité

Personne possédant la compétence nécessaire pour réaliser un audit

Résultat d’un audit fourni par l’équipe d’audit après avoir pris en considération les objectifs de l’audit et tous les constats d’audit

Conclusions d’audit = Rapport f’audit

Page 46: Contrats et Standards

Déontologie : le fondement du professionnalisme : intégrité, confidentialité et discrétion

Présentation impartiale : obligation de rendre compte de manière honnête et précise : constats d’audit

Conscience professionnelle : attitude diligente et avisée au cours de l’audit

Indépendance : fondement de l’impartialité et de l’objectivité des conclusions de l’audit

Preuve : fondement logique pour parvenir à des conclusions fiables et reproductibles dans un processus d’audit systématique

GENERALITES SUR LES AUDITS

La Norme ISO DIS 19011 : Principes de l’audit

Page 47: Contrats et Standards

Avec les audités

• Reconnaître ce qui est bien fait

• Appréhender les points à améliorer

• Détecter les risques potentiels

En général

• Donner confiance

• Apporter une aide

• Ne jamais mettre en cause les personnes

L’auditeur vient contrôler la conformité, et non trouver, à tout prix des écarts

GENERALITES SUR LES AUDITS

Principes de l’audit : Les fondamentaux

Page 48: Contrats et Standards

LA CONDUITE DE L’AUDIT

REVUE DES DOCUMENTS

DECLENCHEMENT DE L’AUDIT

EXECUTION DE L’AUDIT SUR SITE

PREPARATION DU RAPPORT D’AUDIT

CONCLUSIONS D’AUDIT : LE RAPPORT

PREPARATION DES ACTIVITES D’AUDIT SUR LE SITE

SUIVI D’AUDIT

Page 49: Contrats et Standards

CONDUITE DE L’AUDIT

Exécution de l’audit sur site

Sources d’informations: entretien, observations

Recueil d’informations par échantillonnage

Évaluation des preuves selon les critères d’audit

Constats d’audit : preuves de conformité et écarts

Réunion de clôture : Conclusions d’audit

Page 50: Contrats et Standards

CONDUITE DE L’AUDIT

• DES FAITS

• PAS DES OPINIONS

Une règle :

Page 51: Contrats et Standards

LE RAPPORT D’AUDIT

– Rédigé par le responsable d’audit ( RA )– Fournit un compte rendu fidèle de l’audit– Fait référence aux objectifs, au plan d’audit– Donne les conclusions de l’audit sur :

• l’efficacité et conformité du système audité

• les points forts

• les axes d’améliorations

• les écarts d’audit

– Indique tout plan d’action convenu (audit interne ou fournisseur)

Le rapport d’audit

Page 52: Contrats et Standards

COMPETENCE DES AUDITEURS• L’AUDITEUR est :• Indépendant• Méthodique• Psychologue• Exhaustif• Compétent• Communiquant• Analytique• Bienveillant• Loyal• Expérimenté

Page 53: Contrats et Standards

Les « mots » du professionnel / entrepriseConnaissances

Expérience

Compétences

Adaptabilité

Technicité

Disponibilité

Esprit de synthèse

Objectifs

Efficacité

Rentabilité

Communication

Autonomie

Relationnel

Equipe

Adéquation

Page 54: Contrats et Standards

Devoirs EnvironnementRappels :

– Tableau de bord avec 3 indicateurs : économie, social, environnement

– Concision, (pas de superflu), faire les bons choix

– Précision des termes,

– Bonne connaissance du sujet mais surtout réflexion et synthèse.

– Volumes (page en note de synthèse) et délais impartis (10 minutes)

– Notation sur qualités techniques du travail et de la présentation.