• Conseil, accompagnement,• Coordination des actions avec

les ayants droit,• Suivi du projet,

Une implication dans la

réalisation du projet de

valorisation,Un statut en adéquation avec les

besoins du projet (durée).

•Maîtrise de la réalisation du

projet vs objectifs,• Elaboration du dossier de

valorisation,• Elaboration des demandes de

soutien,• Interlocuteur principal du

projet.

Projet de valorisation : les acteurs

Responsable Projet

Responsable du SPV

Responsable scientifiqueChercheurInventeur Correspondant valo...

• Descriptif de la demande (planning / objectifs, budget…)

Projet de valorisation : Formalisation

• Une présentation générale du projet de valorisation :

- l’unité, l’équipe, - les objectifs du projet, - le programme,- ….

• Un descriptif technique des résultats obtenus (déclaration d’invention),• Des informations sur les inventeurs (Fiche individuelle, répartition des parts),

Dossier valorisation

Dossier de demande de soutien

Transfert Soutien au transfert

Le Comité des Engagements

Protection de la propriété industrielle

Soutien au transfert

• pour ne pas disperser les moyens,

• pour forger et exprimer les priorités de l ’établissement,

• pour améliorer le transfert (la protection de la PI n’est qu ’une condition du transfert).

Pourquoi un comité ?

Sur la base d’un projet de valorisation ou d’une demande de soutien autransfert :

décider des investissements pour

• La protection de la propriété Intellectuelle (dépôt de brevet, entretien)

• Le courtage technologique

• Le soutien au transfert [Aide financière / ITA de valorisation / CDD transfert, Bourse post-doctorale]

• A la demande du RPV : décider des analyses technico-économiques, statuer sur les extensions PI, décider de la participation à la PI quand le CNRS n’est pas valorisateur, déclencher des audits de propriété intellectuelle

Les Missions

Soutien au transfert

Poste d ’ingénieur de valorisation

CDD de transfert

Bourse post-doctorale DAE

Aide financière

Une approche globale pour maîtriser l ’accompagnement au transfert de technologie : cohérence dans les soutiens attribués, suivi budgétaire des projets de valorisation et maîtrise des délais.

Protection des résultats de recherche et Courtage technologique

Invention Protection Marché

ETAPES (1/2)

Élaboration et validation du projet de valorisation . Responsable projet,

. RSPV.

- Évaluation du projet de valorisation . Resp. Pilotage Valo,

. DS

. FIST SA,

-Décisions relatives au projet de valorisation . Comité des

engagements . Resp. Pilotage Valo,

DV