VOS FINANCEMENTSFinancer vos besoins de trésorerie

Ouverture de crédit en compte courant

Commission sur OCCC à la réalisation et sur le montant du plafond .........0,30%

- minimum de perception..........................................................75,00 €

- maximum de perception .......................................................900,00 €

Commission d'engagement, prélevée par trimestre sur le montant

du plafond ...............................................................................0,20% l’an

Renouvellement OCCC à la date anniversaire..............................44,40 €

Prêt court terme Agri (frais de dossier)

Court terme classique...................................................................1,00%

Cap appro 12 mois (avec un maximum de 400 €).........................1,00%

Bovi-Flash 12 mois ......................................................................40,00 €

Préfipac (avec un mini de 50 € et un maxi de 400 €) ....................1,00%

Financer vos projets d’exploitation

Crédit moyen, long terme

Participation aux frais de dossier sur le montant du prêt ...............1,00%

- minimum de perception..........................................................50,00 €

Pour les dossiers > 500 000 € ....................................................sur devis

Crédit moyen, long terme bonifié

Participation aux frais de dossier, par prêt .................................125,00 €

Installation Jeune Agriculteur............................................nous consulter

Cautionnement bancaire

Jusqu’à 75 000 €, forfait ..........................................................250,00 €

Au-delà de 75 000 € ........................................................nous consulter

Autres opérations liées aux crédits

Information annuelle des cautions (à la charge des emprunteurs) ......43,70 €

Mainlevée de garantie ................................................................83,00 €

Changement de garantie, désolidarisation ..................................99,00 €

Décompte de prêt (sauf réaménagement) ...................................24,00 €

Mise en place de délais ou plans d'apurement ............................59,00 €

Changement de compte payeur (prêt ou ADI), par demande ......26,50 €

Changement de date d'échéance et/ou de périodicité, par prêt ..26,50 €

Transfert de prêts......................................................................110,00 €

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VOS ASSURANCES

Vos biens professionnelsDes experts assurances agricoles sont à votre disposition sur tout le département pourla protection de vos biens professionnels : batiments, cheptel, automoteurs, véhiculesutilitaires, aléas climatiques…

Vous et votre famille

Des contrats performants pour votre protection ainsi que pour celle de votre famille :habitation, complémentaire santé, Garantie des Accidents de la Vie, véhicule…

Vos moyens de paiement

Sécuricompte, par an..................................................................21,60 €

VOS CONSEILS PERSONNALISÉSGestion patrimoniale

Bilan patrimonial, étude fiscale ou successorale, transmission d'entreprise,constitution et dynamisation de patrimoine, investissement locatifdéfiscalisant .............................................................................1000,00 €

Projet Photovoltaïque : Frais d’étude....................................1000,00 €

Multirisque agricoleGarantie de perte d'exploitation jusqu'à 24 mois.

Reconstruction à neuf.Choix du niveau de franchise.Bris de machine sur matériel.

Véhicule utilitaireVéhicule de remplacement.

Assurance dès 0 km.Cadeau de franchise.

Droits de garde Compte-TitresCalculés sur la valeur du portefeuille du Compte-Titres au 31 Décembre

Frais à la ligne-actions Crédit Agricole SA, parts sociales, SCPI, DAT,Bons, CDN .............................................................................. gratuit-autres valeurs Crédit Agricole...................................................1,67 €*-valeurs externes .......................................................................3,34 €*

Frais proportionnels-actions Crédit Agricole SA, parts sociales, SCPI, DAT,Bons, CDN .............................................................................. gratuit-autres valeurs Crédit Agricole ..............................................0,0837%*-valeurs externes...................................................................0,3345%*-valeurs externes nominatives ou étrangères .........................0,5017%*

Minimum de perception par an ................................................22,58 €*Maximum de perception par an ..............................................275,92 €*

Opérations de Bourse par InternetHors frais de marché, négociés au mieux, conformément à la directive des MarchésFinanciers

Investstore Initial-% du montant ..........................................................................0,55%-minimum par ordre....................................................................8,00 €

Investstore Intégral-commission de service (facturée si inférieure à 2 ordres) .............8,00 €

-frais fixe par ordre-ordres < 1 500 €..................................................................8,00 €

-ordres entre 1 500 € et 7 500 €.........................................14,00 €

-ordres ≥ 7 500 €................................................................14,00 €+ 0,12% du montant

Fil Bourse-Courtage (% du montant)........................................................1,10 %-Frais fixes par ligne ....................................................................3,40 €

-minimum par ordre..................................................................16,15 €

Epargne salariale (PER CONVERGENCE)L'épargne salariale vous donne, ainsi qu'à votre conjoint (collaborateur ou associé) et à vossalariés, l'opportunité de constituer progressivement un capital de façon souple et libre.Vous bénéficiez d'un cadre financier et fiscal exceptionnel.

Frais de tenue de compte annuel pour 1 contrat .....................125,00 €*Frais de tenue de compte annuel pour 2 contrats....................199,00 €*Par salarié supplémentaire (au-delà de 10 salariés) ....................10,50 €*

Epargne Retraite (PREDIAGRI)Dans le cadre de la loi Madelin, vous pouvez vous constituer une épargne que vousrécupérerez au moment de votre départ à la retraite sous forme de rente à vie. Cetteépargne, réversible en faveur de votre conjoint, bénéficie d'un cadre fiscal particuliè-rement attractif.

Pour votre trésorerie à moyen termeUn compte DPA Crédit Agricole pour bénéficier à la fois

d’une épargne performante disponible et garantie,et d'une déduction fiscale pour aléas.

LES DU CA

VOTRE EPARGNEGestion des excédents de trésorerie

Tandem Agris, par mois ..............................................................21,90 €

Sicav de trésorerie ............................................................nous consulterDépôt à terme ..................................................................nous consulterCertificat dépôt négociable...............................................nous consulterCompte épargne Agricole.................................................nous consulter

Pour plus de renseignements sur les solutions de placementet d'épargne, n'hésitez pas à contacter votre conseiller.

LES DU CA

LES DU CA

Selon conditions contractuelles.

Selon conditions contractuelles.

�Conditions Générales de Banqueà compter du 1er Janvier 2011

* Services assujettis à la TVA de plein droit.(1) Hors coût de communication téléphonique et/ou de l'abonnement fournisseur d'accès.Conformément à la loi, le Crédit Agricole du Centre Ouest, a choisi d'appliquer une facturation sans TVA, à l'exceptionde la TVA de plein droit.La Directive Européenne sur les services de Paiement (DSP) est entrée en vigueur en France le 1er novembre 2009. Elleinterdit les dates de valeur pour les opérations de virement, de prélèvement et cartes en euros ou en devises des Etatsmembres de l'EEE, dans l'EEE. Elle règlemente les délais d'exécution des virements en euros ou devises des Etats membresde l'EEE, dans l'EEE. Ils sont limités à un jour ouvrable maximum suivant la date de réception de l'ordre-un jour ouvrablesupplémentaire si l'ordre est reçu sous forme papier - un report de cette règle est autorisée jusqu'au 01/01/2012 (3 joursouvrables au maximum). A cette date, le Crédit Agricole du Centre Ouest respectera ces délais d'exécution sauf en casd'incident d'ordre technique. Pour les opérations en devises hors celles de l'EEE ou hors EEE, consulter votre conseiller.LITIGES : En cas de litiges non résolus, ni par votre agence, ni par le service Qualité-Client de la Caisse Régionale et dansles conditions prévues par la loi du 11/12/2001, nous mettons à votre disposition les services du médiateur de la CaisseRégionale. Dans le cadre de ses compétences, le service Qualité-Client vous dirigera vers le médiateur de la banque. Vouspourrez le contacter par écrit.

Cette plaquette est un large extrait des tarifs de nos produits et services. Le présent tarif annule et remplacetoute édition précédente. Il n'est pas limitatif et peut être modifié à tout moment.Nos tarifs sont exprimés HT pour les opérations et services soumis à la TVA.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Centre-OuestSociété Coopérative à Capital Variable, agréée en tant qu’établissement de crédit.Société de courtage d’assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en

Assurance sous le n° 07 022 854 - CRCO 391 007 457 RCS Limoges29 bd de Vanteaux - 87044 Limoges cedex - Tél : 09 789 789 09 (appel non surtaxé)

www.ca-centreouest.fr-agréée (sous le numéro 19506) et contrôlée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel :

61 rue Taitbout-75436 Paris Cedex 09. Voir le site www.banque-france.fr-contrôlée par Crédit Agricole S.A. : 91 boulevard Pasteur-75710 Paris Cedex 15

-contrôlée par l’Autorité des Marchés Financiers : 17 place de la Bourse-75082 Paris Cedex 02

AGRI 15-09:PRO 1/1/09 - 6/08 15/09/10 10:13 Page1

VOTRE COMPTE AU QUOTIDIENFonctionnement et suivi de compte

Ouverture de compte ................................................................ gratuitFrais de tenue de compte, par mois ......................................... gratuitCommission de mouvement de compte .................................... gratuitCommission du plus fort découvert ......................................... 0,042 %

Consultation de compteVia Crédit Agricole en ligne....................................................... gratuit

RelevésRelevé de compte mensuel........................................................ gratuitRelevé de compte autre périodicité, par relevé ............................ 1,00 €Relevé de compte par Internet (E-relevé*).................................. gratuitRelevé Situation des engagements à la date de l’arrêté comptable

(Compta Prêt).............................................................................. 33,63 €*hors personne morale

Comptes Services Agriculteurs (cotisation mensuelle)Compte Service sans découvert................................................. 12,56 €Compte Service avec découvert de 1 à 4000 €.......................... 17,36 €Compte Service avec découvert de 4001 à 8000 €.................... 19,62 €Compte Service avec découvert de 8001 à 16000 €.................. 25,57 €

Réédition du code confidentiel......................................................8,65 €

Recherche de paiement national .................................................15,25 €

Recherche de paiement international ..........................................66,00 €

Opposition pour perte, vol ou usage abusif ............................... gratuitCommande de carte urgente .......................................................6,45 €

Modification du plafond carte ....................................................10,20 €

Frais de re-fabrication de la carte ...............................................10,20 €

ChèquesRemise de chèques.................................................................... gratuitEnvoi de chéquier en envoi simple ................................................1,52 €

Envoi de chéquier en recommandé ...............................................6,50 €

Renouvellement automatique de chéquier................................. gratuitEmission d'un chèque de banque................................................14,50 €

Opposition sur chèque................................................................17,00 €

Opposition sur chéquier ou série de chèques ..............................26,60 €

VirementsRéception d'un virement ........................................................... gratuitEmission d'un virement occasionnel

-entre comptes Crédit Agricole, en agence ou par Internet ...... gratuit-vers compte d’une autre banque, par Internet ........................ gratuit-vers compte d’une autre banque en agence, par virement .........3,85 €

Virement en euros vers un pays de l’Espace EconomiqueEuropéen* (Virement SEPA**) .........................................................3,85 €

*Dans la zone euro, pour les ordres en euros < à 50 000€ comportant l’IBAN (Identifiant international ducompte du bénéficiaire) et le BIC (Identifiant international de la banque qui tient le compte)**SEPA (Single Euro Payments Area) Espace Unique de paiement en Euros

Emission d'un virement permanent-entre comptes Crédit Agricole, en agence ou par Internet ...... gratuit-vers compte d’une autre banque, par Internet ........................ gratuit-vers compte d’une autre banque en agence, par virement .........1,30 €

Virements en liste-remise papier ......................................................................... gratuit-à l'opération papier ...................................................................3,30 €

-remise magnétique................................................................. gratuit-à l'opération magnétique...........................................................0,40 €

Virement de trésorerie (VSOT)-papier......................................................................................16,80 €

-télétransmis ...............................................................................8,40 €

Ordre de virement permanent vers une autre banque non exécuté pourdéfaut de provision après 2 interrogations du solde du compte .......7,50 €

PrélèvementsPrélèvement ou Titre Interbancaire de Paiement (TIP) ................. gratuitMise en place d'autorisation de prélèvement ou TIP ......................8,60 €

(uniquement sur organismes financiers et assurances)Prélèvements en liste

-remise papier ......................................................................... gratuit-à l'opération papier ...................................................................4,65 €

-remise magnétique................................................................. gratuit-à l'opération magnétique...........................................................0,40 €

Opposition sur avis de prélèvement, par prélèvement ................ gratuit

Effets de commerceEffet présenté au paiement ....................................................... gratuitEffets en liste

-remise papier ......................................................................... gratuit-à l'opération papier ...................................................................6,10 €

-remise magnétique................................................................. gratuit-à l'opération magnétique...........................................................0,40 €

Traitement sur effet (impayé, rejeté pour défaut de provision,prorogation, réclamation, modification, avis de sort)......................16,45 €

Commission adhérents cartes-cartes émises en zone euro........................................................0,80%-cartes émises hors zone euro.....................................................1,45%

-minimum par opération .........................................................0,15 €

Commission MONEO....................................................................0,30%

Dates de valeur (en jours traités)Date de valeur : date à laquelle une somme est définitivement débitée ou

créditée sur le compte et à partir de laquelle sont établis les décomptes d’intérêts.Jours ouvrables : les jours ouvrables sont les jours d’ouverture du Crédit

Agricole du Centre Ouest et des systèmes de compensation. Ils sont indiqués dans lecalendrier à disposition sur notre site Internet.Tout ordre reçu après les heures limites de traitement des opérations définies parvotre Crédit Agricole sera réputé reçu le jour ouvrable suivant. Le Crédit Agricole du Centre Ouest n’applique donc pas de dates de valeur,à l’exception de :

Remise de chèque à l’encaissement..........................................J+1 ouvré-titulaire d’un compte service ...........................................................J

VOS REGLEMENTS ET ENCAISSEMENTSEspèces

Versement d'espèces au guichet................................................ gratuitRetrait d'espèces avec une carte libre service Agence,

à partir du 3e par mois .................................................................. 3,00 €

Retrait d'espèces au guichet...................................................... gratuit

Cartes bancaires (cotisation annuelle)MASTERCARD Société, débit immédiat .......................................37,00 €

MASTERCARD Société, débit différé ...........................................45,00 €

Business Mastercard, débit immédiat ..........................................40,00 €

Business Mastercard, débit différé...............................................50,00 €

Business Executive, débit différé................................................115,00 €

GOLD Société, débit différé ......................................................110,00 €

VISA Société, débit différé .........................................................45,00 €

VISA Premier Société, débit différé ............................................125,00 €

Retrait d'espèces à un distributeur de billets Crédit Agricole en France..... gratuitRetrait d'espèces à un distributeur de billets d'une autre banque en France

-Business Exécutive, GOLD, VISA Premier ................................ gratuit-à partir du 7ème retrait, par retrait pour les autres cartes ...........1,00 €

Retrait distributeur dans un pays hors de l’Union Européenne...3,20 € + 2,15%Paiement dans un pays de l'Union Européenne ......................... gratuitPaiement dans un pays hors de l’Union Européenne............1,05 € + 2%

VOS OPERATIONS A DISTANCE

Crédit Agricole en ligneSite Internet : www.ca-centreouest.fr

Accès libre (1), par connexion (maxi par mois 4,20 €)..................0,42 €*Accès Professionnel (1), par mois ..................................................5,00 €

Accès Professionnel Titres (1), par mois .........................................7,50 €

Relevé de compte en ligne ..........................................................gratuitPlateforme téléphonique

Accès par téléphone 09 789 789 09 (Coût d’un appel local)

Accès aux services experts : Pleinchamp.comAccès aux informations et services du siteAccès aux services experts Pleinchamp.com (abonnement mensuel)

- Météo locale ........................................................................12,00 €*- Analyses et prospectives marchés Grandes Cultures ..............10,00 €*- Analyses et prospectives marchés Energie et Azote ...............12,00 €*- Analyses et prospectives marchés Elevage ...............................7,00 €*- Analyses et prospectives marchés Porcs .................................12,00 €*- Service experts Vins ..............................................................15,00 €*

Echange de données informatisées (cotisation mensuelle)

Par canal télétransmissionETEBAC 3 / EBICS .....................................................................54,00 €*ETEBAC 5 .................................................................................91,00 €*Relevé de virements reçus ...........................................................5,10 €*

Par canal InternetWEB EDI Standard (Virements) ..................................................12,00 €*WEB EDI Transfert .....................................................................23,50 €*WEB EDI avec saisie + transfert de fichier + prise de relevé ........37,00 € *

Lecteur de cartes bancaireset lecteur de chèques fixes ou portables,

offres "entrée de gamme"ou solutions technologiques GPRSet ADSL…, commerce électronique…

Le Crédit Agricole du Centre Ouest vous accompagne dansle choix de votre solution monétique.

VOS INCIDENTSCommission d'intervention (3 opérations maxi/jour)......................7,50 €

Frais de rejet de chèque sans provision (par chéque impayé)-montant 50 € .....................................................................30,00 €

-montant > 50 € .......................................................................50,00 €

Ces 2 montants comprennent la commission d’intervention, les frais pour lettre d’information préalable etles frais pour rejet.

-en cas de nouveau rejet du même chèque dans un délai de 30 jourssuite à la première présentation............................................... gratuit

Chèque émis en infraction, par chèque payé ou présenté ...........25,50 €

Suivi interdiction bancaire externe, par interdiction .....................25,50 €

Lettre d'information 1er rejet de chèque ou de carte........................15,50 €

Rejet de prélèvement pour absence de provision.........................20,00 €

Lettre de rappel par compte en dépassement..............................16,00 €

Gestion contentieuse ou recouvrement .....................................18,44 €*Saisie attribution ou conservatoire, avis à tiers détenteur

opposition administrative (dans ce dernier cas frais limités à 10 %du montant dû au Trésor Public) ..................................................68,81 €*

-si provision insuffisante ........................................................ 21,32 €*Levée de l’interdit carte à la Banque de France ............................21,70 €

Retour courrier adresse erronée* ................................................18,60 €

Gestion de compte inactif, par an ...............................................50,00 €

Clôture de compte .................................................................... gratuit* A concurrence du solde, compte sans mouvement depuis 15 mois consécutifs.

MonétiqueLocation TPE (Terminal de Paiement Electronique)............à partir de 10 €Tarifs personnalisés selon vos choix ...................................nous consulter

MA BANQUE EN DIRECT

LES DU CA

Avantages tarifaires sur Comptes servicesGratuité : - virements permanents

- envoi de chéquier- frais de tenue de compte- opposition sur moyens de paiement- accès professionnel et titres (CA en ligne)- commission du plus fort découvert- accès aux services experts : pleinchamp.com(Météo-élevage, grandes cultures, porcs,énergie, azote, vins, info)

Réduction de 40% sur Compta Prêt20% sur carte Mastercard et Business Mastercard

LES DU CA

Comptes services commercialisés jusqu’au 01/10/2009. de 11,82 à 24,63 €

Vos opérations à l'internationalChange en ligne pour passage des ordres....................................gratuitE-trade........................................................................................gratuit

Les questions que vous vous posez…Les questions que vous vous posez…La commission d’intervention

La présentation d’une opération débitrice non autorisée, qu’elle soit payée ounon, nécessite un traitement journalier adapté qui entraîne des fraisd’intervention.

Les questions que vous vous posez…Les questions que vous vous posez…Echange de données informatiques

Gagnez du temps en transmettant vos fichiers bancaires (virements,prélèvements, effets de commerce). Optimisez votre gestion par l'import derelevés de compte. Le WEB-EDI permet de réaliser ces échanges par Internet,sans installation spécifique de logiciels.

Echange de Données Informatisées Internet

Légendes

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