Conditions d’utilisation - International conditions-d'utilisation-international Dernière mise à jour : 19 juillet 2019 HP Smart (auparavant, « HP Connected ») permet aux utilisateurs d’accéder à, d’utiliser et/ou de gérer les applications, les offres et/ou les services HP qui leur sont proposés, à la discrétion de HP, et qu’ils pourront utiliser sur les imprimantes HP (désignés séparément et collectivement le « Service »).

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation HP Smart (les « Conditions d’Utilisation ») avant de commencer à utiliser le Service. Les présentes Conditions d’Utilisation constituent un contrat entre l’entité HP que vous avez choisie lors de votre inscription (« HP ») et vous-même (« Vous »), que ce soit dans le cadre de votre utilisation personnelle ou que Vous vous soyez inscrit et que Vous utilisiez le Service et/ou le Site, tel que défini dans les présentes Conditions d’Utilisation, au nom ou pour le compte de votre employeur. La liste des entités HP proposant le Service dans des pays spécifiques et les coordonnées de contact sont consultables à l’adresse suivante : (https://www.hpsmart.com/contact/).

Les présentes Conditions d’Utilisation régissent votre utilisation du Service. L’utilisation de certaines offres de Service peut impliquer que vous acceptiez des conditions additionnelles ou particulières (les « Autres Accords »).

Pour utiliser le Service, vous devez confirmer avoir lu les présentes Conditions d’Utilisation et accepter d’y être légalement lié en cliquant sur le bouton « J’accepte » qui s’affichera lors de la procédure de « Création de compte ». Votre utilisation du Service implique que vous vous conformiez aux présentes Conditions d'Utilisation. En utilisant le Service, vous confirmez avoir compris et accepté les Conditions d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas les termes des présentes Conditions d’Utilisation, vous ne devez pas utiliser le Service.

VOUS POUVEZ CONSULTER, ENREGISTRER OU IMPRIMER TOUTE PARTIE DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. NOUS VOUS INVITONS À IMPRIMER UN EXEMPLAIRE DE L’INTÉGRALITÉ DE CE DOCUMENT ET À VOUS Y RÉFÉRER LORSQUE VOUS UTILISEZ LE SERVICE.

]]> Collecte de données Collecte de donnéesInformations personnelles et relatives au compte. La collecte et l’utilisation des Données sont régies par la Déclaration de Confidentialité HP consultable à l’adresse www.hp.com/go/privacy.

Pour utiliser le Service, vous devez créer un compte Service. Pour créer un compte Service, vous devez créer un compte HP à cette adresse : https://login.id.hp.com/login-ui/sign-up. Dans le cadre de ce processus, HP doit collecter certaines informations personnelles vous concernant. Vous acceptez d’autoriser HP à collecter et utiliser vos informations personnelles (notamment vos nom, adresse de livraison, ville, code postal, adresse e-mail, date d’inscription au Service, adresse IP, identificateurs d’impression uniques, ainsi que d’autres renseignements techniques non personnels) telles que décrites sur le site Internet HP Smart ou un site relatif au Service applicable au lieu de résidence ou au pays sélectionné lors de l’inscription (désignés collectivement le « Site ») (dans les présentes, ces informations personnelles seront désignées « Données »). Ces données incluent les informations relatives à la carte de crédit et au compte utilisés pour les paiements, conformément au Service. HP pourra conserver des copies des Données que vous fournissez pendant toute la durée d’utilisation du Service. Les détails concernant les modalités de conservation de ces copies par HP et les caractéristiques du Service sont fournis sur le Site ou peuvent être obtenus en envoyant un e-mail via www.hp.com/support. Vous acceptez que HP utilise ces Données conformément aux dispositions de

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la Déclaration de Confidentialité HP consultable à l’adresse www.hp.com/go/privacy. HP pourra accéder aux informations relatives à votre compte et les communiquer pour les besoins suivants : (i) vous fournir une assistance technique, des mises à jour et résoudre des problèmes techniques liés au Service, (ii) vérifier la conformité aux termes des présentes Conditions d’Utilisation et/ou (iii) faire appliquer les termes des présentes Conditions d’Utilisation. HP pourra également accéder aux informations relatives à votre compte et les communiquer pour les besoins (i), (ii) et/ou (iii) afin de s’assurer que le Service n’est pas utilisé à des fins frauduleuses ou illégales, que vos agissements ne visent pas à menacer la sécurité du Service ou, si HP le juge nécessaire, afin de fournir le Service ou de se conformer à la législation en vigueur.

HP fournit aux utilisateurs un accès raisonnable aux données personnelles qu’ils ont fournies à HP et la possibilité raisonnable de les vérifier et de les corriger ou de demander leur anonymisation, leur blocage ou leur suppression, selon le cas. Afin de protéger votre vie privée et votre sécurité, nous prendrons également toutes les mesures raisonnables pour vérifier votre identité en exigeant, par exemple, un mot de passe et un nom d’utilisateur, avant d’accorder tout accès à vos Données. Pour consulter et corriger les informations personnelles que vous avez directement fournies à HP, vous pouvez accéder et modifier les informations de votre compte personnel en vous rendant sur le site www.hpsmart.com. Vous pouvez également contacter l’assistance HP de l’entité HP proposant le Service dans le pays où vous résidez ou dans le pays sélectionné lors de votre inscription. La liste des entités HP et leurs coordonnées de contact sont disponibles à l’adresse : (https://www.hpsmart.com/contact/).

]]> Accord pour conclure un contrat par voie électronique. Accord pour conclure un contrat par voie électronique. Vous acceptez de conclure un contrat avec HP par voie électronique pour pouvoir utiliser le Service. Cela signifie que lorsque vous cliquez sur le bouton pour accepter les présentes Conditions d’Utilisation, vous acceptez l‘ensemble des termes des présentes Conditions d'Utilisation dans le but de conclure un contrat avec HP. De plus, HP pourra communiquer avec vous par e-mail ou via le Site. Vous acceptez de reconnaître à toutes les notifications et autres communications que HP vous adresse par voie électronique la même portée légale que les communications faites par écrit. Vous déclarez expressément être âgé d’au moins dix-huit ans et avoir atteint l’âge légal exigé pour conclure un contrat dans la juridiction dont dépend votre lieu de résidence et, le cas échéant, que vous êtes dûment autorisé par votre employeur à conclure ce contrat en son nom.

]]> Modifications des présentes Conditions d’Utilisation. Modifications des présentes Conditions d’Utilisation. HP se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment moyennant un préavis de : Au moins trente (30) jours avant l’entrée en vigueur de la modification ou un délai plus court si nécessaire pour continuer à fournir le Service, (sauf si un délai plus long est exigé par la loi, auquel cas, ce délai plus long doit s’appliquer). HP vous informera de toute modification des Conditions d’Utilisation par l’envoi d’un e-mail à l’adresse électronique associée à votre compte, la publication d’un avis sur le Site ou par tout autre moyen requis et/ou autorisé par la loi. Si vous n’êtes pas d’accord et/ou n’acceptez pas les Conditions d’Utilisation, vous ne devez pas utiliser le Service. Vous devrez cesser d’utiliser le Service et procéder à sa résiliation en suivant la procédure indiquée à l’article 12 du présent document. En continuant à utiliser le Service après la publication de ces modifications, vous acceptez les Conditions d’Utilisation telles que modifiées, à compter de la date d’entrée en vigueur de la modification. Les obligations de HP afférentes au Service et au Site sont exclusivement régies par les présentes Conditions d’Utilisation. Certaines dispositions des présentes Conditions d’Utilisation peuvent être remplacées par des notices légales expressément désignées publiées sur le Site et/ou par toute autre communication qui vous sera faite conformément à la loi. Dans ces circonstances, la notice légale

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expressément désignée sera réputée être intégrée aux présentes Conditions d’Utilisation et prévaloir sur les dispositions des présentes Conditions d’Utilisation désignées comme ayant été remplacées.

]]> Modifications du Service. Modifications du Service. HP pourra, à sa seule discrétion, modifier le Service pour lequel HP ne perçoit aucun droit ou redevance, ou toute partie, version ou fonction du Service, à tout moment et moyennant un préavis de : Au moins trente (30) jours avant l’entrée en vigueur de la modification ou un délai plus court si nécessaire pour continuer à fournir le Service, (sauf si un délai plus long est exigé par la loi, auquel cas, ce délai plus long doit s’appliquer). HP vous informera de toute modification des Conditions d’Utilisation par l’envoi d’un e-mail à l’adresse électronique associée à votre compte, la publication d’un avis sur le Site ou par tout autre moyen requis et/ou autorisé par la loi. HP peut interrompre la fourniture du Service si vous refusez de manière effective ce Service ou dans le cas où, vous êtes invité à accepter le Service et que vous ne le faites pas dans le délai spécifié. Si vous n’êtes pas d’accord et/ou n’acceptez pas les modifications, vous devrez cesser d’utiliser le Service et procéder à sa résiliation en suivant la procédure indiquée à l’article 12 des Conditions d’Utilisation. Si, après la modification apportée au Service, vous ne respectez pas l’une des obligations prévues dans les présentes Conditions d’Utilisation, HP pourra, à sa seule discrétion, mettre fin au Service et ne sera pas tenue responsable de toute modification, suspension ou interruption du Service.

]]> Autres Accords. Autres Accords. L’utilisation de certaines offres de Service peut impliquer que vous acceptiez les conditions additionnelles ou particulières d’Autres Accords. Sans limiter la portée de ce qui précède, les applications ou autres logiciels mis à disposition dans le cadre du Service vous sont concédés sous licence et ne vous sont pas vendus. Sauf indication contraire de HP, votre licence pour chaque application et autre logiciel que vous obtenez dans le cadre du Service est soumise à votre acceptation du contrat de licence d’utilisateur final applicable qui vous est fourni par HP pour le logiciel ou l’application concerné, sauf si l’application ou le logiciel en question est concédé sous licence dans le cadre d’un contrat de licence d’utilisateur final distinct conclu entre vous et un fournisseur tiers, auquel cas les conditions de ce contrat de licence d’utilisateur final distinct seront applicables.

]]> Configuration requise. Configuration requise. L’utilisation du Service peut nécessiter un ou plusieurs des éléments suivants : un équipement compatible prenant en charge une connexion à Internet, un accès sans fil (le cas échéant), un accès à Internet et des logiciels particuliers qui peuvent nécessiter l’obtention de mises à jour et mises à niveau régulières, et toutes autres conditions nécessaires à la fourniture du Service et dont HP vous informera régulièrement. Votre capacité à utiliser le Service peut être affectée par les performances de ces éléments. Vous êtes responsable de l’acquisition et de l’entretien à vos frais de tous les équipements et services requis pour accéder au Service et l’utiliser. Si vous n’êtes pas en mesure de respecter la Configuration requise à vos propres frais, vous devrez cesser d’utiliser le Service.

]]> Vos autres déclarations. Vos autres déclarations. En utilisant le Service ou le Site, vous déclarez que :

1. vous avez le droit, la capacité et l’autorité de l’entité désignée sur la page d’inscription pour conclure le présent contrat avec HP et être juridiquement lié par les présentes Conditions d'Utilisation ;

2. toutes les informations que vous avez communiquées à HP pour les besoins du Service ou du Site, y compris mais sans s‘y limiter des informations personnelles (telles que vos nom, adresse, numéro de carte de crédit, date d’expiration, compte de messagerie, etc.), sont authentiques, exactes et complètes et vous informerez HP de toute modification de ces informations ;

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3. vous ne participerez pas à des activités illégales ou inappropriées dans le cadre de votre utilisation du Service ou du Site ni ne créerez un volume déraisonnablement élevé de demandes d’assistance.

4. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité du mot de passe associé à votre du compte de Service et vous êtes entièrement responsable de toutes les activités réalisées sous votre mot de passe ou vos comptes et vous vous engagez (a) à ne pas divulguer vos mots de passe, (b) à ne laisser personne accéder à vos mots de passe ou agir de façon susceptible de compromettre la sécurité de vos mots de passe et (c) à informer HP immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de toute autre infraction à la sécurité du Site ou du Service. HP se réserve le droit de vous demander de changer votre mot de passe si HP estime que celui-ci n’est plus sécurisé et

5. Vous serez exclusivement responsable de la fourniture et du maintien (a) des connexions réseau qui permettent la connexion de votre réseau aux systèmes HP, ainsi que des pares-feux, des méthodes d’authentification et de chiffrement que HP jugera adéquates et (b) du matériel situé sur votre site et utilisé pour la connexion au Service. HP ne saurait être tenue responsable de la fiabilité ou des performances des connexions ou du matériel.

]]> Aucune responsabilité pour les matériels tiers. Aucune responsabilité pour les matériels tiers.Certains contenus, applications, services, produits et autres contenus accessibles via le Service et le Site sont fournis par des parties tierces ou peuvent inclure du contenu émanant de parties tierces. Vous reconnaissez que HP ne peut être tenue responsable de ces contenus, applications, services, produits ou autres contenus (« contenus de parties tierces »). HP n’accorde aucune garantie et ne supportera aucune responsabilité en ce qui concerne les contenus de parties tierces. Votre utilisation de ces contenus de parties tierces se fera à vos propres risques et pourra être soumise aux conditions générales supplémentaires des fournisseurs des contenus de parties tierces. LE PRESENT ARTICLE 8 EST SOUMIS AUX EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DÉFINIES À L’ARTICLE 16 ET S’APPLIQUERA DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI.

]]> Utilisations interdites. Utilisations interdites. Vous acceptez de ne pas utiliser le Service (y compris mais sans s’y limiter, tout contenu que vous pourriez obtenir dans le cadre de l’utilisation du Service) ou le Site : (a) d’une manière qui serait contraire à toutes dispositions législatives et réglementaires, ordonnances, traités ou toute autre loi émanant d’une juridiction locale, étatique, nationale, étrangère ou internationale, (b) pour épier, harceler ou porter atteinte à une autre personne, y compris mais sans s’y limiter, en utilisant de façon abusive les mécanismes de signalement ou de notification disponibles dans le cadre du Service ou sur le Site, (c) pour vous faire passer pour une autre personne physique ou morale ou encore pour présenter de manière délibérément erronée vos rapports avec une personne physique ou morale ou (d) pour perturber ou interrompre le Service ou le Site ou les serveurs ou réseaux connectés au Service ou au Site. Par ailleurs, vous vous engagez à ne pas : (e) utiliser des techniques d’extraction de données, des robots ou d’autres méthodes d’extraction semblables dans le cadre de votre utilisation du Service ou du Site, (f) tenter d’obtenir un accès non autorisé à ou de surveiller une partie du Service ou du Site ou d’autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés au Service ou au Site, que ce soit par piratage informatique, extraction de mot de passe ou tout autre moyen, (g) prendre toute autre mesure visant à perturber l’utilisation normale par les autres utilisateurs du Service, du Site ou d’Internet, (h) utiliser à des fins commerciales tout Service qui n’a pas été désigné comme étant une version commerciale, (i) reproduire, vendre ou exploiter le Service ou le Site ou (j) par tout autre moyen, à l’appréciation exclusive de HP, abuser du Service ou du Site.

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]]> Contenu interdit. Contenu interdit. Vous assumez exclusivement la responsabilité du contenu que vous, ou toute autre personne qui utilise votre compte pour le Service, générez, publiez, transmettez, distribuez, imprimez ou stockez autrement dans le cadre de votre utilisation du Service ou du Site. Il vous est interdit d’utiliser le Service ou le Site pour générer, publier, transmettre, distribuer, imprimer ou stocker autrement du contenu que HP estime raisonnablement comme : (a) étant abusif, trompeur, pornographique, obscène, diffamatoire, calomnieux, offensant ou inapproprié, (b) comprenant du contenu protégé par des droits d’auteur utilisé sans l’autorisation exprès de son propriétaire ou violant de quelque manière que ce soit les droits de propriété d’un tiers, (c) ou violant ou empiétant de quelque manière que ce soit les droits de tiers, (d) contenant des virus, des vers, des fichiers corrompus, des chevaux de Troie ou toute autre forme de code corrompu ou tout autre contenu susceptible de compromettre le Service ou le Site, (e) faisant la promotion d’une activité illégale, (f) piratant, déstabilisant ou adaptant le Service ou le Site ou altérant un autre site Web pour donner à tort l‘impression qu’il est affilié au Service ou au Site, (g) utilisant tout moyen automatisé (y compris des robots, des mécanismes d’exploration de données ou des scripts) pour accéder au Service ou au Site, (h) diffusant ou envoyant toute forme de publicité, communication ou sollicitation en masse aux utilisateurs du Service ou du Site, (i) harcelant ou portant préjudice à quiconque, (j) sans être autorisé à le rendre disponible car vous ne disposez pas du droit à cet effet en vertu de toute loi ou d'une relation contractuelle ou fiduciaire, (k) enfreignant intentionnellement ou non toute loi applicable, (l) susceptible d’engager la responsabilité légale de HP ou (m) fournissant un lien vers du contenu tel que décrit ci-dessus (« Contenu interdit »). HP, à sa seule discrétion, peut déterminer si le contenu est un Contenu Interdit. Sans avis préalable, tout contenu peut faire l’objet d’un examen et d’un signalement en vue de l’application de la loi ou pour satisfaire de toute autre manière à une loi, une réglementation ou une demande gouvernementale (y compris mais sans s’y limiter le respect des mandats, des décisions de justice et des assignations). Bien que HP n’examine pas ou ne vérifie pas tout le contenu généré, publié, transmis, distribué, imprimé ou stocké de quelque manière que ce soit dans le cadre de l’utilisation du Service ou du Site, HP peut supprimer ou retirer le contenu pour tout motif, à tout moment et sans préavis, sauf si la loi l’interdit. En visitant le Site ou en utilisant le Service, vous pouvez être exposé à du contenu que vous considérez comme offensant. Vous en assumez l’entière responsabilité.

]]> Conservation de votre contenu original. Conservation de votre contenu original. Vous comprenez que votre utilisation du Service peut impliquer (i) la transmission du contenu sur divers réseaux et (ii) des modifications du contenu afin d’assurer sa conformité et son adaptation aux exigences techniques afférentes à la connexion de réseaux ou d’appareils. Vous devez toujours conserver votre contenu original ou effectuer des copies de sauvegarde de ce contenu sur vos systèmes personnels. Vous ne devez pas utiliser le Service comme seul lieu de stockage de votre contenu.

]]> Résiliation des présentes Conditions d’utilisation. Résiliation des présentes Conditions d’utilisation. Les présentes Conditions d’Utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation ou rejet en vertu des présentes. Les présentes Conditions d’utilisation seront également résiliées dans les conditions définies dans les présentes.

Vous pouvez arrêter d’utiliser le Service à tout moment. Pour désactiver et, par conséquent, résilier votre compte Service, contactez HP en utilisant la fonction Aide ou le lien d’accès à l’assistance fourni sur le Site ou appelez le numéro d’assistance dédié à votre région ou au pays sélectionné lors de votre inscription. Consultez les coordonnées de contact disponibles pour votre région à l’adresse : https://www.hpsmart.com/contact/.

En cas de manquement important, y compris mais sans s’y limiter (i) la violation des droits de propriété intellectuelle de HP ou d’autres tiers, (ii) le non-paiement du Service le cas échéant et (iii) si

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votre comportement est préjudiciable pour les autres utilisateurs du Service ou pour les activités de HP, HP pourra résilier immédiatement les présentes Conditions d'Utilisation par notification écrite si vous ne parvenez pas à remédier à la situation dans un délai de sept (7) jours suivant mise en demeure écrite d’y remédier.

SI VOUS ÊTES UN CONSOMMATEUR QUI BENEFICIE DU SERVICE DANS UN ÉTAT MEMBRE DE LA ZONE ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE OU DE LA SUISSE : En tant que consommateur, vous pouvez résilier le Service à tout moment dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date d’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation, sans pénalité. La résiliation peut être notifiée à HP par téléphone (des coûts de communication locale peuvent s’appliquer). Consultez les coordonnées de contact disponibles pour votre région à l’adresse https://www.hpsmart.com/contact/. Vous pouvez également utiliser le formulaire de rétractation standard ci-dessous, mais sans que ceci ne constitue une obligation :

Formulaire de rétractation

• À l’attention de [Voir les coordonnées de contact pour votre région à l’adresse https://www.hpsmart.com/contact/]

• Je/Nous(1) vous notifie/notifions par la présente ma/notre(1) rétractation du contrat pour la fourniture du Service(1),

• Commandé le(1) /reçu le(1), • Nom du/des client(s),• Nom du/des client(s),• Adresse du/des client(s),• Signature du/des client(s) (uniquement si ce formulaire est remis sous forme papier)• Date

(1) Rayez la mention inutile

]]> Après la résiliation. Après la résiliation. Suite à la résiliation ou à la suspension de votre compte, nous pourrons supprimer et retirer tout contenu téléchargé ou stocké de quelque manière que ce soit par vous ou en votre nom dans le cadre de l’utilisation du Service. Vous reconnaissez que la société HP n’assumera à votre égard ou à l’égard d’une quelconque partie tierce aucune responsabilité en cas d’arrêt ou de refus d’accès au Service, de la suppression ou de la destruction de votre contenu ou encore dans le cas où elle manquerait de vous en aviser. Suite à la résiliation de votre compte associé au Service (que cette résiliation soit de votre fait ou de celui de HP), tous les droits qui vous étaient accordés en vertu des présentes Conditions d’Utilisation seront supprimés et vous devrez immédiatement cesser tout accès au Service et à son utilisation, de même pour les logiciels associés.

]]> EXCLUSION DE GARANTIES. EXCLUSION DE GARANTIES. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI : LE SERVICE ET LE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES », AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS. HP DECLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, CONCERNANT LE SERVICE ET LE SITE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LEGALE DE QUALITE MARCHANDE, POUR UN USAGE PARTICULIER, TITRE ET NON-RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE). SANS RESTREINDRE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS BESOINS OU QUE LE SERVICE OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, A JOUR, SECURISES OU EXEMPTS DE DEFAUTS OU QUE LES DÉFAUTS DU SERVICE OU DU SITE SERONT CORRIGÉS. HP N’OFFRE AUCUNE

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GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS OBTENUS GRÂCE À L’UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE, À L’EXACTITUDE OU À LA FIABILITÉ DES INFORMATIONS OBTENUES DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE OU À L’EXACTITUDE DES IMPRESSIONS EFFECTUÉES DANS LE CADRE DU SERVICE. AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, QU’IL SOIT ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DU SERVICE, DU SITE OU AUPRÈS DE HP, DE SA SOCIÉTÉ MÈRE, DE SES FILIALES OU D’AUTRES SOCIÉTÉS AFFILIÉES (OU DES DIRIGEANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS OU AGENTS DE CES ENTITÉS) (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT, LES « PARTIES HP ») NE SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE; ET SANS LIMITATION DE CE QUI PRÉCÈDE, HP NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES PERTES DE DONNÉES OU D’AUTRES CONTENUS, DYSFONCTIONNEMENTS, DEFAUTS, PANNES OU AUTRES DESORDRES POUVANT RÉSULTER DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE. LE PRESENT ARTICLE 14 EST SOUMIS AUX EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DÉFINIES À L’ARTICLE 16 ET S’APPLIQUERA DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI.

]]> LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, HP NE SERA EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE DE REVENUS, DU MANQUE À GAGNER, DE LA PERTE DE NOTORIÉTÉ, DE JOUISSANCE, DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, FORTUITS OU CONSÉCUTIFS QUELS QU’ILS SOIENT, DÉCOULANT OU LIES A L’UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’INCAPACITÉ D’UTILISATION OU LES CONSEQUENCES DE L’UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE OU DE TOUT CONTENU OU AUTRES SUPPORTS MIS À DISPOSITION PAR L’INTERMEDIAIRE DU SERVICE OU DU SITE OU EN QUELQUE RAPPORT AVEC LE SERVICE OU LE SITE OU LES ATTEINTES À LA SÉCURITÉ OU LES ERREURS LIÉES AU SERVICE OU AU SITE), QUE CES DOMMAGES SOIENT FONDÉS SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN ACTE DELICTUEL, LA LOI OU TOUT AUTRE FONDEMENT JURIDIQUE, ET CE MÊME SI HP A ÉTÉ INFORMÉE OU AURAIT DÛ AVOIR CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LOI, VOUS CONVENEZ EN OUTRE QU’EN AUCUN CAS, LE MONTANT GLOBAL MAXIMUM DE LA RESPONSABILITE DE HP DECOULANT DE TOUT TYPE DE RÉCLAMATION RELATIVE AU SERVICE OU AU SITE NE POURRA DÉPASSER 5,00 DOLLARS AMÉRICAINS ($) AUX ÉTATS-UNIS, 5,00 EUROS (€) EN EUROPE, 30 RMB EN CHINE OU L’ÉQUIVALENT DE 5,00 DOLLARS AMÉRICAINS ($) EN MONNAIE LOCALE AILLEURS.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LA PUBLICATION DE TOUT CONTENU DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE ET LE TÉLÉCHARGEMENT OU LE CHARGEMENT DE TOUT CONTENU OU D’AUTRES SUPPORTS DANS LE CADRE DE L‘UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE EST EFFECTUÉ À VOTRE SEULE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET QUE VOUS SEREZ ENTIÈREMENT ET EXCLUSIVEMENT RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE SUR VOTRE CONTENU OU VOS SYSTÈMES INFORMATIQUES OU IMPRIMANTES OU DE LA PERTE DU CONTENU (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DONNÉES) POUVANT RÉSULTER DU TÉLÉCHARGEMENT OU DU CHARGEMENT DE TOUT CONTENU OU D’AUTRES SUPPORTS DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE OU DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE OU DU SITE.

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LE PRESENT ARTICLE 15 EST SOUMIS AUX EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DÉCRITES À LA SECTION 16 ET S’APPLIQUERA DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI.

]]> Exclusions et limitations. Exclusions et limitations. Certaines juridictions n’autorisent pas (i) l’exclusion des garanties implicites ou des limitations sur la durée des garanties implicites et/ou (ii) l’exclusion ou la limitation de certains dommages. Par conséquent, les exclusions de garanties et/ou les limitations et/ou les exclusions énoncées ci-dessus ne s’appliqueront pas à vous dans leur intégralité. SI VOUS BENEFICIEZ DU SERVICE DANS UN ÉTAT MEMBRE DE LA ZONE ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE OU DE LA SUISSE : AUCUNE DISPOSITION DES PRÉSENTES NE LIMITE LES RESPONSABILITÉS QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE LÉGALEMENT LIMITÉES, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LA RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS OU DE PREJUDICE CORPOREL CAUSÉ PAR NÉGLIGENCE, LA FRAUDE OU DES DÉCLARATIONS FRAUDULEUSES, ET LA VIOLATION DE CONDITIONS PRÉVUES PAR LA LOI QUI NE PEUT PAS ÊTRE EXCLUE PAR CONTRAT. SI VOUS ÊTES UN CONSOMMATEUR QUI BENEFICIE DU SERVICE DANS UN ÉTAT MEMBRE DE LA ZONE ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE OU DE LA SUISSE :HP respectera toutes les garanties légales qui sont exigées par la loi en vigueur.

1. HP est responsable envers Vous des pertes et dommages prévisibles causés par HP. Si HP ne respecte pas le présent Contrat, HP sera responsable des pertes ou dommages que vous pourriez subir qui seraient la conséquence prévisible du non-respect par HP du présent Contrat ou de l’incapacité de HP à faire preuve de soins et de savoir-faire raisonnables, mais sans que HP puisse être tenue responsable des pertes ou dommages non prévisibles. Les pertes ou dommages sont prévisibles s’il est évident qu’ils peuvent survenir ou si, au moment de la conclusion du contrat, Vous et HP aviez connaissance qu’ils pourraient se produire, par exemple, si vous en avez discuté avec HP dans le cadre du processus de vente.

2. HP n’exclut pas ou ne limite en aucune façon sa responsabilité envers vous lorsque la loi ne l’autorise pas. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel du fait de la négligence de HP ou de celle de l’un de ses employés, agents ou sous-traitants, en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse, en cas de violation de vos droits légaux dans le cadre de l’utilisation du Service ou du Site.

3. HP n’est pas responsable des pertes commerciales. Si vous utilisez le Service ou le Site à des fins commerciales ou de revente, HP ne saurait être tenue responsable en cas de manque à gagner, de perte de chiffre d’affaires, d’interruption d’activités ou de perte de marchés.

EN AUSTRALIE, nos produits et services s’accompagnent de garanties qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi australienne relative à la protection des consommateurs. Pour les défauts majeurs du Service, vous êtes autorisé à :– annuler votre contrat de service passé avec HP et – bénéficier d’un remboursement pour la partie non utilisée ou d’une compensation pour la réduction de sa valeur. Vous êtes également autorisé à choisir entre un remboursement ou un remplacement pour les défauts majeurs des produits. Si le désordre affectant le produit ou le service ne correspond pas à un défaut majeur, vous êtes autorisé à demander la réparation du défaut dans un délai raisonnable. Si cela n’est pas fait, vous êtes autorisé à bénéficier d’un remboursement du produit, à annuler le contrat de service et à obtenir un remboursement pour toute partie non utilisée. Vous êtes également autorisé à percevoir une compensation pour toute autre perte ou dommage raisonnablement prévisible résultant d’un

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défaut du produit ou du service. Si vous bénéficiez d’une réparation, les données stockées peuvent être perdues lors de la réparation. Si vous souhaitez bénéficier d’une assistance ou exercer un recours au titre des présentes Conditions d’Utilisation ou de la loi australienne relative à la protection des consommateurs, vous devez contacter HP PPS Australia Pty Ltd dont les coordonnées de contact sont fournies à l’adresse https://www.hpsmart.com/contact/.

EN NOUVELLE-ZÉLANDE, ce Service s’accompagne de garanties qui ne peuvent pas être exclues en vertu des lois relatives à la protection des consommateurs en vigueur en Nouvelle-Zélande. Les consommateurs néo-zélandais qui achètent des produits en vue d’un usage ou d’une consommation personnelle, familiale ou domestique et non à des fins commerciales (les « Consommateurs ») sont autorisés à faire réparer, remplacer ou obtenir un remboursement en cas de défaut et à obtenir une compensation pour toute autre perte ou dommage raisonnablement prévisible. Vos droits en vertu des présentes Conditions d’Utilisation s’appliquent en complément des droits et recours des Consommateurs en vertu des lois relatives à la protection des consommateurs en vigueur en Nouvelle-Zélande. Si vous bénéficiez d’une réparation, les données stockées peuvent être perdues lors de la réparation.

]]> Indemnisation. Indemnisation.Vous vous engagez à indemniser, garantir et dégager de toute responsabilité les Parties HP en cas de réclamations, mise en cause de responsabilité, dommages, pertes, coûts, frais et honoraires (y compris sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables) supportés par les Parties HP du fait de la violation par Vous (ou par la personne utilisant votre compte du Service) des présentes Conditions d’Utilisation. HP se réserve le droit d'assurer sa seule défense pour toutes questions relatives à cette indemnisation, et vous consentez, dans ce cas, à donner votre entière coopération pour garantir HP dans le cadre de cette réclamation.

]]> Liens vers des sites internet tiers, mots de passe. Liens vers des sites internet tiers, mots de passe.(a) Les liens d’accès à des sites internet tiers à partir du Service et du Site vous sont fournis exclusivement à titre de référence. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le Site. HP ne contrôle pas et n’est pas responsable de ces sites internet tiers (ni des produits, services, contenus ou autres supports qu’ils mettent à disposition). Par ailleurs, HP ne donne aucune garantie et n’effectue aucune déclaration concernant ces sites internet tiers et les produits, services, contenu ou autres supports qu’ils fournissent. La Déclaration de Confidentialité HP ne s’applique pas aux sites internet tiers et HP ne saurait être tenue responsable de l’utilisation des informations vous concernant par les sites internet tiers. Si vous décidez d’accéder à des sites internet tiers depuis le Service ou le Site, vous le faites à vos propres risques et pourrez être soumis à des conditions d’utilisation supplémentaires.(b) Vous pouvez vous connecter au Site et au Service en utilisant vos identifiants de connexion à un compte existant sur différents sites internet tiers, qui peuvent changer périodiquement, y compris, mais sans s’y limiter, Twitter, Facebook et LinkedIn (les « Identifiants de connexion à des sites tiers ») et, le cas échéant, configurer vos paramètres de confidentialité associés à votre compte sur le site internet tiers afin de permettre que vos activités sur le Site soient partagées avec vos contacts définis dans votre compte du site internet tiers (comme décrit plus en détail dans la Déclaration de Confidentialité HP accessible à l’adresse www.hp.com/go/privacy). Nonobstant ce qui précède, vous acceptez que votre utilisation de site internet tiers à partir duquel vous vous connectez au Site et au Service en utilisant vos identifiants de connexion au site tiers soit régie par les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité de ce site tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les politiques en matière de sécurité de compte et de mot de passe du site tiers, ainsi que les politiques d’utilisation en vigueur et en matière de publication du contenu par les utilisateurs.

]]> Liens d’accès au site. Liens d’accès au site. Vous pouvez créer des liens d’accès au Site à partir d’autres sites internet, à la condition expresse de respecter les conditions ci-dessous et l’ensemble des

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lois en vigueur. En l’absence d’une autorisation écrite de HP, un site internet avec un lien hypertexte vers le Site :

• ne doit pas dupliquer le contenu du Service ou du Site (y compris les logos de HP).• ne doit pas créer d’environnement de navigation ou de bordure autour du contenu, quel qu’il

soit, du Service ou du Site.• ne doit pas impliquer que HP approuve ce site internet ou les produits, services ou contenu

accessibles via ce site.• ne doit pas dénaturer sa relation avec HP.• ne doit pas présenter d’informations erronées ou trompeuses sur HP, ses produits ou ses

services,• ne doit pas présenter de Contenu Interdit,• ne doit pas présenter de contenu qui pourrait être raisonnablement considéré comme

diffamatoire ou calomnieux, inciter à la haine fondée sur la race, l’origine ethnique ou la religion, tendancieux ou offensant, susceptible de menacer ou harceler toute personne physique ou morale, vulgaire, pornographique ou obscène ou portant atteinte au droit au respect de la vie privée d’une autre personne et

• ne doit pas présenter de contenu inapproprié pour des enfants de moins de treize (13) ans.

]]> Marques déposées. Marques déposées. « HP Smart », « HP » et tout autre nom de service ou de produit, slogan ou logo contenu dans le Service ou sur le Site sont des marques déposées de HP et de ses fournisseurs ou concédants de licences et ne peuvent pas être copiés, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable de HP ou du titulaire de la marque concernée. Vous ne pouvez pas utiliser de métabalises ou de texte caché utilisant le nom, la marque, le nom du produit ou du service de HP sans l’autorisation écrite préalable de HP. De plus, la présentation du Site (y compris tous les en-têtes de page, les graphismes personnalisés, les icônes de boutons et les scripts) constitue la marque du service, la marque déposée et/ou l’habillage commercial de HP et ne doit pas être copiée, imitée ou utilisée (en tout ou partie) sans l’autorisation écrite préalable de HP.

]]> Droits de propriété intellectuelle. Droits de propriété intellectuelle. Aucun droit de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, secrets commerciaux, marques déposées...) détenu par HP ne vous sera accordé dans le cadre de votre utilisation du Service ou du Site. Vous n’êtes pas autorisé à effectuer de l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Service, sauf, et seulement si, la loi vous y autorise nonobstant cette limitation ou si les présentes Conditions d’Utilisation le stipulent expressément.

]]> Procédure de Réclamation. Procédure de Réclamation. HP respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. En vertu de la loi applicable, HP a mis en place des procédures pour recevoir des réclamations concernant une violation des droits d’auteur et pour traiter ces réclamations conformément à la loi. Si vous estimez que vos droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sont violés par un utilisateur du Service ou du Site, veuillez en informer par écrit l’agent HP suivant ou toute autre partie désignée pour recevoir les plaintes :

HP Inc. – Global Legal Affairs 1501 Page Mill Road Palo Alto, CA 94304, USA Tél. : 1-(650) 857-1501Télécopie : 1-(650) 236-9855 E-mail : dmca_copyright_notice@hp.com Veuillez ne pas envoyer de réclamation sans aucun lien avec une prétendue violation de droits

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d’auteur ou de droit de propriété intellectuelle à l’agent HP désigné. Votre réclamation sera détruite dès réception.

]]> Conformité aux lois, y compris aux lois en matière d’exportation. Conformité aux lois, y compris aux lois en matière d’exportation. Vous acceptez de respecter toutes les lois et réglementations applicables. Sans limitation de ce qui précède. En utilisant le Service ou le Site, il vous incombe de respecter les lois et réglementations en vigueur en matière de contrôle des exportations des Etats-Unis et de tout autre pays (les « Lois en matière d’Exportation »). Vous respecterez toutes les Lois en matière d’Exportation afin que le Service et tout autre support, y compris, mais sans s’y limiter, les données techniques, ne soient pas (1) exportés ou réexportés, directement ou indirectement, en violation des Lois en matière d’Exportation ou (2) utilisés à des fins interdites par les Lois en matière d’Exportation, y compris sans s’y limiter, la prolifération d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques. Sans limitation de ce qui précède, vous acceptez de ne pas utiliser le Service ou le Site pour exporter ou réexporter tout contenu ou support quel qu’il soit, y compris sans s’y limiter, les données techniques (a) vers des pays sous embargo des États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste des personnes non autorisées éditée par le gouvernement américain (liste des ‘'Specially Designated Nationals’’ du Département du Trésor ou ‘’Table of Deny Orders du Département du Commerce). Vous déclarez et garantissez ne pas demeurer, être sous l'autorité de, ou ressortissant ou résident d'un tel pays ni figurer sur lesdites listes. Si vous choisissez d’accéder au Service ou de l’utiliser hors de votre pays de résidence ou du pays que vous avez choisi lors de votre inscription (le cas échéant) (i) HP vous fournira la version du Service dans la langue disponible lors de votre inscription et dans votre région, (ii) vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur à l’endroit où vous utilisez le Service disponible et (iii) vous acceptez être responsable de tous les dommages et que HP ne saurait être tenue responsable de votre utilisation du Service en anglais ou dans une autre langue.

]]> Droit applicable. Droit applicable [US]. Les présentes Conditions d’Utilisation seront régies et interprétées selon les lois de l’État de Californie (États-Unis), indépendamment des principes sur le choix de la loi applicable. Toutes les poursuites et autres actions découlant ou liées aux présentes Conditions d’Utilisation, au Service ou au Site seront de la compétence exclusive des tribunaux d’État ou fédéraux situés dans le comté de Santa Clara (Californie). Si vous êtes un consommateur, dans le cas où la loi applicable dans votre région l’exige, tout litige découlant ou lié aux Conditions d’Utilisation de HP Smart sera régi par les lois et sera de la compétence des tribunaux de votre pays et de votre lieu de résidence.

Droit applicable et résolution des litiges en ligne [EMEA]. Tout litige découlant ou lié aux présentes Conditions d'Utilisation, qu'il soit de nature contractuelle, délictuelle ou qu’il relève de tout autre fondement juridique, sera régi par la loi de votre pays (quand la loi locale l’exige) et, dans tous les autres cas, par la loi du pays que vous avez sélectionné lors de votre inscription, indépendamment de ses principes de conflit de loi et les tribunaux de ce pays seront compétents pour connaître des litiges liés ou découlant du Service. HP se conforme à la réglementation sur le géo-blocage en donnant la possibilité aux résidents de l’Espace Economique Européen et de Suisse de conclure un contrat relatif au Service dans n’importe quel pays de cette zone. Si vous choisissez la France, et si vous êtes un professionnel, le Tribunal de Commerce de Paris (France) aura compétence exclusive pour connaître des litiges découlant du présent Accord, de son interprétation, de son exécution, de sa résiliation ou en rapport avec le présent Accord, y compris dans le cas de procédures de référé.De plus, notez que vous pouvez accéder à la Plateforme de Résolution des Litiges en Ligne (ODR, Online Dispute Resolution), à l‘adresse http://ec.europa.eu/odr. La Plateforme ODR est une plateforme en ligne spécifiquement conçue pour aider les consommateurs qui ont acheté des biens ou

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des services en ligne et qui, par la suite, rencontrent un problème avec leur achat en ligne. Elle permet aux consommateurs de soumettre leur litige contractuel et de lancer la procédure de Résolution Alternative des Litiges (ADR, Alternative Dispute Resolution) en ligne. La plateforme ODR transmet uniquement les litiges aux organismes de médiation qui figurent sur les listes nationales des organismes de médiation qui remplissent les critères de qualité requis par la Directive ADR. De plus, nous vous rappelons que vous pouvez contacter HP à l’adresse hpsmart-eu-feedback@hp.com. Si vous êtes un consommateur résident en France, conformément à l’article L.612-1 du Code de la Consommation, si le litige ne peut pas être résolu directement avec HP, Vous pouvez vous adresser gratuitement au Médiateur de la Consommation afin de régler le litige à l’amiable. À cet effet, vous pouvez bénéficier du service de médiation proposé par HP, en contactant : Medicys, 73 boulevard de Clichy 75009 Paris, Tél. : 01 49 70 15 93, E-mail : contact@medicys.fr, http://www.medicys.fr. Le recours à la médiation n’est pas obligatoire ; il est seulement proposé pour tenter de résoudre les litiges en évitant un recours aux tribunaux.

Droit applicable [Australie] Les présentes Conditions d’Utilisation seront régies et interprétées selon les lois de l’État de la Nouvelle-Galles du Sud (Australie), indépendamment de ses principes sur le choix de la loi applicable. Les parties se soumettent irrévocablement à la compétence des tribunaux australiens.

Droit applicable [Reste de l’Asie-Pacifique] Les présentes Conditions d’Utilisation seront régies et interprétées selon les lois du pays de l’entité HP qui a accepté votre formulaire d’inscription, indépendamment de ses principes sur le choix de la loi applicable. Les parties se soumettent irrévocablement à la compétence des tribunaux de ce pays. Si vous êtes un consommateur, dans le cas où la loi applicable dans votre région l’exige, tout litige découlant ou lié aux Conditions d’Utilisation de HP Smart sera régi par les lois et sera de la compétence des tribunaux de votre pays et de votre lieu de résidence.

]]> Sous-traitants. Sous-traitants. Dans le cadre du Service, HP pourra utiliser des centres de données tiers pour stocker, contrôler et assurer la maintenance du matériel sur lequel vos informations personnelles sont stockées (les « Centres de Données »). HP pourra également faire appel à des sous-traitants en vertu des présentes Conditions d’Utilisation pour la fourniture du Service, y compris mais sans s’y limiter, pour les services de traitement des cartes de crédit. Concernant tous les sous-traitants auxquels HP fait appel dans le cadre du Service (y compris mais sans s’y limiter, les « Fournisseurs tiers »), HP assumera les mêmes responsabilités quant au comportement et aux performances de ces sous-traitants que si elle avait elle-même effectué tous les services des sous-traitants. Aucun frais, coût ou charge lié à la sous-traitance ne sera mis à votre charge.

]]> Intégralité de l‘Accord et généralités. Intégralité de l’Accord et généralités. Les Conditions d’Utilisation et les autres conditions HP applicables dont il est fait expressément mention dans les présentes Conditions d’Utilisation ou sur le Site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et HP concernant l’utilisation du Service et du Site et elles se substitueront à toute communication, déclaration ou accord antérieurs, qu’ils soient oraux ou écrits. Le défaut d’exercice par HP d’un droit au titre des présentes Conditions d’Utilisation ne saurait constituer une renonciation à ce droit. Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions d’utilisation par effet de la loi ou autrement. Toutes les filiales HP sont des tiers bénéficiaires en ce qui concerne les dispositions des présentes Conditions d’Utilisation qui les mentionnent. Les titres des sections des présentes Conditions d’Utilisation n’ont qu’une valeur indicative et n’ont aucun effet juridique ou contractuel. Si une disposition quelconque des présentes Conditions d’Utilisation est jugée non valide par un tribunal, le tribunal saisi devra s’efforcer de donner effet aux intentions des Parties telles qu’elles ressortent de ladite disposition, et les autres dispositions des présentes Conditions d'Utilisation ne s’en trouveront pas affectées et

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resteront en vigueur. Toutes les dispositions des présentes Conditions d’Utilisation qui, par leur nature, ont vocation à survivre à la résiliation (y compris, mais sans s’y limiter, celles relatives à la responsabilité de HP, au droit applicable et à la juridiction compétente) demeureront en vigueur après la résiliation.

]]> © Copyright 2019 HP Development Company, L.P.

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Country: Australia Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/au/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP PPS Australia Pty Ltd Street Address: 1 Homebush Bay Drive, Building F, Level 5 , Rhodes Corporate Park, NSW 2138 Support Contact: https://support.hp.com/au-en/contact-hp Support Phone: +61 282781039 VAT ID: … Country: Austria Language: German HP Contact: https://www8.hp.com/at/de/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Austria GmbH Street Address: Technologiestraße 5, Wien, Austria 1120 Support Contact: https://support.hp.com/at-de/contact-hp/ Support Phone: +43 1 36027 74402 VAT ID: ATU69369015 Country: Belgium Language: French HP Contact: https://www8.hp.com/be/fr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Belguium BVBA Street Address: Hermeslaan 1B, Floor B1, Diegem, Belgium 1831 Support Contact: https://support.hp.com/be-fr/contact-hp Support Phone: +32 26 200 565 VAT ID: BE0597618285 Country: Belgium Language: Dutch HP Contact: https://www8.hp.com/be/nl/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Belguium BVBA Street Address: Hermeslaan 1B, Floor B1, Diegem, Belgium 1831 Support Contact: https://support.hp.com/be-nl/contact-hp Support Phone: +32 2 620 1600 VAT ID: BE0597618285 Country: Brazil Language: Portuguese HP Contact: https://www8.hp.com/br/pt/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Brasil Indústria e Comércio de Equipamentos Eletrônicos Ltda. Street Address: ITower , Alameda Xingu, 350, Barueri, São Paulo, Brazil 06455-030 Support Contact: https://support.hp.com/br-pt/contact-hp Support Phone: 0-800-709-7751 [São Paulo: +55 (11) 3878-8338] VAT ID: … Country: Canada Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/ca/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Canada Co.

Street Address: 5150 Spectrum Way, Floor 6, P.C L4W 5G1, Mississauga, Canada Support Contact: https://support.hp.com/ca-en/contact-hp Support Phone: (855) 785-2777 VAT ID: … Country: Canada Language: French HP Contact: https://www8.hp.com/ca/fr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Canada Co. Street Address: 5150 Spectrum Way, Floor 6, P.C L4W 5G1, Mississauga, Canada Support Contact: https://support.hp.com/ca-fr/contact-hp Support Phone: (855) 785-2777 VAT ID: … Country: China Language: Chinese (S) HP Contact: http://www8.hp.com/cn/zh/contact-hp/office-locations.html HP Entity: China HP Co., Ltd. Street Address: No.8 Guang Shun Avenue South, Bldg 1, 5th floor; Lei Shing Hong center,

ChaoYang District, P.C.100102, Beijing, China Support Contact: https://support.hp.com/cn-zh/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Croatia Language: Croatian HP Contact: https://www8.hp.com/hr/hr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Computing and Printing d.o.o. Street Address: Radnicka cesta, 41, 5th Floor (North Wing), Zagreb, Croatia 10000 Support Contact: https://support.hp.com/hr-hr/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: HR69629777390 Country: Czech Republic Language: Czech HP Contact: https://www8.hp.com/cz/cs/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc Czech Republic s.r.o. Street Address: Prague BB Centrum-Delta Building, Za Brumlovkou 5/1559, Praha,

Česka Republika 140 00 Support Contact: https://support.hp.com/cz-cs/contact-hp/ Support Phone: +420 239 016 398 VAT ID: CZ03208427 Country: Denmark Language: Danish HP Contact: https://www8.hp.com/dk/da/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc Danmark ApS Street Address: Engholm Parkvej 8, 7th and 8th Floor, Alleroed, Denmark, DK-3450 Support Contact: https://support.hp.com/dk-da/contact-hp

Support Phone: +45-3515-0600 VAT ID: DK36497718 Country: Finland Language: Finnish HP Contact: https://www8.hp.com/fi/fi/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Finland Oy Street Address: Piispankalliontie 17, Pt. Ground Floor, Espoo, Suomi, FI-02200 Support Contact: https://support.hp.com/fi-fi/contact-hp/ Support Phone: +358 981 710 031 VAT ID: FI26694733 Country: France Language: French HP Contact: https://www8.hp.com/fr/fr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP France SAS Street Address: 14, rue de la Verrerie – CS 40012, 92197 Meudon CEDEX, France Support Contact: https://support.hp.com/fr-fr/contact-hp Support Phone: +33 969 320 435 VAT ID: FR25448694133 Country: Germany Language: German HP Contact: https://www8.hp.com/de/de/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Deutschland GmbH Street Address: Geschäftsstelle Böblingen. Schickardstr. 32, 71034 Böblingen Support Contact: https://support.hp.com/de-de/contact-hp Support Phone: +49 69 2999 3434 VAT ID: DE815547421 Country: Greece Language: Greek HP Contact: https://www8.hp.com/gr/el/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Printing and Personal Systems Hellas EPE Street Address: Τζαβέλλα 1-3, Χαλάνδρι, 2ο όροφο, Τ.Κ. 152 31, Αθήνα Support Contact: https://support.hp.com/gr-el/contact-hp/ Support Phone: + 30 210 969 6416 [Cyprus +357 22 008 677] VAT ID: EL800635185 Country: Hong Kong Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/hk/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc AP Hong Kong Limited Street Address: 19/F CityPlaza 1, 1111 King's Road, Tai Koo Shing, Hong Kong Support Contact: https://support.hp.com/hk-en/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Hong Kong

Language: Chinese (S) HP Contact: https://www8.hp.com/hk/zh/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc AP Hong Kong Limited Street Address: 19/F CityPlaza 1, 1111 King's Road, Tai Koo Shing, Hong Kong Support Contact: https://support.hp.com/hk-zh/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Hungary Language: Hungarian HP Contact: https://www8.hp.com/hu/hu/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc Hungary Ltd. Street Address: Aliz u.1., 3rd Floor (North Wing), P.C. 1117, Budapest, Hungary Support Contact: https://support.hp.com/hu-hu/contact-hp/ Support Phone: +36 1 7777545 VAT ID: HU24854171 Country: India Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/in/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc. Street Address: 5F,Salarpuria GR Tech Park, Khatha No 69/3, Mahadevapura CMC 5 &9 FL ,

Whitefield Road, P.C. 560066, Bangalore, Karnataka, India Support Contact: https://support.hp.com/in-en/contact-hp Support Phone: +91 80 3383 7405 VAT ID: … Country: Indonesia Language: Indonesian HP Contact: https://www8.hp.com/id/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: P.T. Hewlett-Packard Indonesia Street Address: 9th Floor, Jl.Casablanca Kav.88 Prudential Centre, P.C 12870, Jakarta, Indonesia Support Contact: https://support.hp.com/id-en/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Ireland Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/ie/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Technology Ireland Limited Street Address: Liffey Valley Office Campus, 1st floor, Block B, Quarryvale, Co.

Dublin D22 X0Y3, Ireland Support Contact: https://support.hp.com/ie-en/contact-hp Support Phone: +353 1 533 9808 VAT ID: IE9Y63215O Country: Israel Language: Hebrew HP Contact: https://www8.hp.com/il/he/contact-hp/office-locations.html

HP Entity: HP Israel Ltd. Street Address: 9 Dafna St.; 4366223 Raanana, Israel Support Contact: https://support.hp.com/il-he/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: 515201655 Country: Italy Language: Italian HP Contact: https://www8.hp.com/it/it/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Italy Srl Street Address: Via Donat Cattin, 5, Cernusco Sul Naviglio (MI), Milan, Italy 20063 Support Contact: https://support.hp.com/it-it/contact-hp Support Phone: +39 80 989 8007 VAT ID: IT08954150960 Country: Japan Language: Japanese HP Contact: http://www8.hp.com/jp/ja/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Japan Inc. Street Address: 4F Ojima2-2-1 Koto-ku, Tokyo, Japan, 136-8711 Support Contact: https://support.hp.com/jp-ja/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Korea Language: Korean HP Contact: http://www8.hp.com/kr/ko/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Korea Inc. Street Address: 서울특별시 영등포구 의사당대로, 당대로 83(우) 150-

724 한국, 휴렛팩커드빌딩 Support Contact: https://support.hp.com/kr-ko/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Luxembourg Language: French HP Contact: https://www8.hp.com/be/fr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Belguium BVBA Street Address: Hermeslaan 1B, Floor B1, Diegem, Belgium 1831 Support Contact: https://support.hp.com/be-fr/contact-hp Support Phone: +352 27 302 007 (fr) +352 27 302 049 (d) VAT ID: BE0597618285 Country: Mexico Language: Spanish HP Contact: https://www8.hp.com/mx/es/contact-hp/office-locations.html HP Entity: Computing and Printing Mexico S. de R.L. de C.V. Street Address: Av. Vasco de Quiroga No. 2999, C.P.01210, Mexico City, Mexico

Support Contact: https://support.hp.com/mx-es/contact-hp Support Phone: 01-800-063-0234 [Ciudad de Mexico (DF): 55-5091-2455] VAT ID: … Country: Netherlands Language: Dutch HP Contact: https://www8.hp.com/nl/nl/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Nederland B.V. Street Address: 1187XR Amstelveen, Postbus 667, 1180 AR Amstelveen,

KvK Amsterdam: 62544721 Support Contact: https://support.hp.com/nl-nl/contact-hp Support Phone: +31 20 721 9041 VAT ID: NL854860125B01 Country: New Zealand Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/nz/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP New Zealand Street Address: Level 5, 22 Viaduct Harbour, Auckland 1010, New Zealand,

PO BOX 3860, Auckland 1140 Support Contact: https://support.hp.com/nz-en/contact-hp Support Phone: +64 800449553 VAT ID: … Country: Norway Language: Norwegian HP Contact: https://www8.hp.com/no/no/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Norge AS Street Address: Rolfsbuktveien 4, 1364 Fornebu, Oslo, Norway Support Contact: https://support.hp.com/no-no/contact-hp Support Phone: +47 23 502 019 VAT ID: NO914908566MVA Country: Poland Language: Polish HP Contact: https://www8.hp.com/pl/pl/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc Polska sp. z o.o. Street Address: University Business Center II, ul. Szturmowa 2A, 4th floor, Warsaw 02-678 Support Contact: https://support.hp.com/pl-pl/contact-hp Support Phone: +48 (22) 5 666 000 VAT ID: PL5213690563 Country: Portugal Language: Portuguese HP Contact: https://www8.hp.com/pt/pt/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HPCP Computing and Printing Portugal, Unipessoal, Lda. Street Address: Quinta da Fonte, Pt. Ground Floor, P.C. 2774-528, Paco de Arcos, Portugal Support Contact: https://support.hp.com/pt-pt/contact-hp Support Phone: +351 210 608 062

VAT ID: PT513410651 Country: Romania Language: Romanian HP Contact: http://www8.hp.com/ro/ro/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc Romania SRL Street Address: 5, Fabrica de Glucoza Street, 2nd District, zip code 20331, Bucharest, Romania Support Contact: https://support.hp.com/ro-ro/contact-hp/ Support Phone: +40 37 378 8045 VAT ID: RO34104693 Country: Russia Language: Russian HP Contact: http://www8.hp.com/ru/ru/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc. LLC Street Address: Ленинградское шоссе, 16A block 3, 9th Floor, P.C. 125171,

Москва, Russian Federation Support Contact: https://support.hp.com/ru-ru/contact-hp/ Support Phone: +7 8 800 500 9268 [Moscow +7 (495) 777 3284] VAT ID: INN - 7709048326 Country: Saudi Arabia Language: Arabic HP Contact: https://www8.hp.com/sa/ar/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP KSA Ltd. Street Address: Floor 14, King Fahad Highway, Olaya District, Riyadh, Saudi Arabia Support Contact: https://support.hp.com/emea_middle_east-ar/contact-hp/ Support Phone: +966 4609 844 800 VAT ID: 300458587700003 Country: Singapore Language: English HP Contact: https://www8.hp.com/sg/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Singapore (Private) Limited Street Address: 1 Depot Close, Singapore – 109841 Support Contact: https://support.hp.com/sg-en/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: IE3472792EH Country: Slovakia Language: Slovak HP Contact: https://www8.hp.com/sk/sk/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc Slovakia, s.r.o. Street Address: Galvaniho 7, 4th floor, P.C. 820 02, Bratislava 22 Support Contact: https://support.hp.com/sk-sk/contact-hp/ Support Phone: +421 2 6862 2071 VAT ID: SK2120006933 Country: Spain

Language: Spanish HP Contact: https://www8.hp.com/es/es/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Printing and Computing Solutions SLU Street Address: Calle Jose Echegaray No. 18, Las Rozas de Madrid, Spain 28232 Support Contact: https://support.hp.com/es-es/contact-hp Support Phone: +34 91 375 47 69 VAT ID: NIF - ESB28260933 Country: Spain Language: Catalin HP Contact: https://www8.hp.com/es/es/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Printing and Computing Solutions SLU Street Address: Calle Jose Echegaray No. 18, Las Rozas de Madrid, Spain 28232 Support Contact: https://support.hp.com/es-es/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: ESB28260933 Country: Sweden Language: Swedish HP Contact: https://www8.hp.com/se/sv/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP PPS Sverige AB Street Address: Gustav III:s boulevard 34, 169 73 Stockholm, Solna, Sweden Support Contact: https://support.hp.com/se-sv/contact-hp/ Support Phone: +46 8 5199 3363 VAT ID: SE559001938501 Country: Switzerland Language: French HP Contact: https://www8.hp.com/ch/fr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP International Sàrl Street Address: Route du Nant-d'Avril 154, CH-1217 Meyrin Support Contact: https://support.hp.com/ch-fr/contact-hp Support Phone: +41 22 567 51 83 VAT ID: IT02468010208 Country: Switzerland Language: German HP Contact: https://www8.hp.com/ch/de/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP International Sàrl Street Address: Route du Nant-d'Avril 154, CH-1217 Meyrin Support Contact: https://support.hp.com/ch-de/contact-hp Support Phone: +41 22 567 51 83 VAT ID: IT02468010208 Country: Taiwan Language: Chinese (T) HP Contact: https://www8.hp.com/tw/zh/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Taiwan Information Technology Ltd. Street Address: 10F-2, No. 66 Jing Mao 2 Road, P.C 11568, Taipei, Taiwan

Support Contact: https://support.hp.com/tw-zh/contact-hp/ Support Phone: (02)3789-9900 VAT ID: … Country: Thailand Language: Thai HP Contact: https://www8.hp.com/th/en/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Inc (Thailand) Ltd. Street Address: 968 U Chu Liang Building, 3rd Floor, Rama IV Rd., Silom, Bangrak,

BKK 10500, P.C 10500, Bangkok, Thailand Support Contact: https://support.hp.com/th-th/contact-hp/ Support Phone: … VAT ID: … Country: Turkey Language: Turkish HP Contact: https://www8.hp.com//tr/tr/contact-hp/office-locations.html HP Entity: HP Bilgisayar ve Baskı Teknolojileri Limited Şirketi” Street Address: Saray Mah. Dr. Adnan Büyükdeniz Cad. No :4, Akkom Plaza Kat :8,

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