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Compte rendu CFDT du CE du 14 novembre 2013 (Les Renardières) Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D : Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77, Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76. 1. Déclaration du Président B. Salha absent est remplacé par M. Maschi (innovation). Pas de déclaration. 2. Déclaration du Secrétaire Secrétaire : La commission des transports s’est réunie le 6 novembre, la société chargée de mesurer les temps de transport à été choisie. Changement de contrat de gardiennage, arrêt du contrat actuel fin novembre 2013. Il n’y a aucune information sur les conditions et termes du futur contrat. Direction : Le contrat existant sera prolongé jusqu’au 01 janvier 2014, c’est en cours de discussion entre la DIG et la direction des achats. Le cahier des charges des besoins de la R&D a été co-rédigé avec les équipes site R&D et la DIG. La commission cantine s’est réunie, lors de cette réunion la direction a indiquée avoir demandé à ce que la cantine R&D soit gérée par le même prestataire que celle du site de formation qui se trouve à coté. Un appel d’offre commun pour les 2 entités. Le statut prévoit que la CCAS doit être consulté en premier sur cet appel doffre, celle-ci na pas répondu favorablement à cet appel doffre. 3. Approbation des PV des CE du 28 août 2013 et du 19 septembre 2013 pour avis Vote : approuvé par 9/9. 4. Plan de Formation 2014-2016 pour avis CFDT : AK = Académie de Métier Les Orientations de la formation à la R&D pour 2014-2016 La formation au sein de la R&D d’EDF a ceci de particulier qu’elle est extrêmement diversifiée, à l’image de la vocation du métier de recherche : être au service de l’ensemble des compétences du groupe EDF. Une décision stratégique a statué sur le fait que la R&D n’aurait pas d’AK spécifique : au fur et à mesure de la construction des catalogues des AK, ses salariés peuvent profiter des formations proposées par les 14 AK. Le volume de formation devrait rester globalement stable sur la période. Orientation 1 : Actualiser et élargir les compétences scientifiques et techniques en fonction des enjeux du Groupe et de la GPEC de la R&D.

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Compte rendu CFDT du CE

du 14 novembre 2013

(Les Renardières)

Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

1. Déclaration du Président

B. Salha absent est remplacé par M. Maschi (innovation). Pas de déclaration.

2. Déclaration du Secrétaire Secrétaire :

La commission des transports s’est réunie le 6 novembre, la société chargée de mesurer les temps

de transport à été choisie.

Changement de contrat de gardiennage, arrêt du contrat actuel fin novembre 2013. Il n’y a aucune

information sur les conditions et termes du futur contrat.

Direction :

Le contrat existant sera prolongé jusqu’au 01 janvier 2014, c’est en cours de discussion entre la

DIG et la direction des achats.

Le cahier des charges des besoins de la R&D a été co-rédigé avec les équipes site R&D et la DIG.

La commission cantine s’est réunie, lors de cette réunion la direction a indiquée avoir demandé à ce

que la cantine R&D soit gérée par le même prestataire que celle du site de formation qui se trouve

à coté. Un appel d’offre commun pour les 2 entités. Le statut prévoit que la CCAS doit être consulté

en premier sur cet appel d’offre, celle-ci n’a pas répondu favorablement à cet appel d’offre.

3. Approbation des PV des CE du 28 août 2013 et du 19 septembre 2013 – pour avis Vote : approuvé par 9/9.

4. Plan de Formation 2014-2016 – pour avis CFDT : AK = Académie de Métier

Les Orientations de la formation à la R&D pour 2014-2016 La formation au sein de la R&D d’EDF a ceci de particulier qu’elle est extrêmement diversifiée, à l’image de la vocation du métier de recherche : être au service de l’ensemble des compétences du groupe EDF. Une décision stratégique a statué sur le fait que la R&D n’aurait pas d’AK spécifique : au fur et à mesure de la construction des catalogues des AK, ses salariés peuvent profiter des formations proposées par les 14 AK. Le volume de formation devrait rester globalement stable sur la période. Orientation 1 : Actualiser et élargir les compétences scientifiques et techniques en fonction des enjeux du Groupe et de la GPEC de la R&D.

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Compte rendu CFDT du CE

du 14 novembre 2013

(Les Renardières)

Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Le pôle Compétences et Développement RH crée à la Filière RH R&D à l’été 2012 veillera à ce que le plan de formation soit construit en prenant en compte les Perspectives d’évolutions de l’emploi et des compétences2. 2 Cf. le document « BILAN et PERSPECTIVES DE L'EMPLOI à EDF R&D » présenté annuellement au CE conformément à l’accord GPEC (dernière présentation le 30 mai 2013). Par ailleurs seront favorisées toutes les formations spécifiques liées à des programmes de recherche. Les ingénieurs de recherche et les techniciens seront encouragés à développer leur professionnalisation dans les disciplines scientifiques et techniques de la R&D. La participation aux parcours de formation qui leur sont ouverts dans les « Académies de métiers » des directions métiers clientes peut être l’un des moyens de se former pour les salariés de la R&D dans les métiers correspondants à leurs domaines de compétence. L’ITECH est toujours aussi une excellente manière d’approfondir ou élargir ses connaissances pour les salariés de la R&D. Orientation 2 : Contribuer à la professionnalisation des différents acteurs de la recherche dans leurs missions respectives par la mise en place des parcours de professionnalisation avec une palette de stages nationaux et/ou locaux. Une attention particulière sera portée à la professionnalisation :

- des managers : les nouveaux entrants dans les métiers MPL ou MDL suivent les formations PASS-MPL et PASS-MDL proposées par l’entreprise dans le cadre de l’Université Groupe du Management. Pour les nouveaux chefs de groupe une formation complémentaire spécifique R&D est proposée (2j). D’autres modalités de professionnalisation des managers seront mises en place.

- des nouveaux arrivants : pour faciliter l’intégration des nouveaux arrivants à la R&D, le séminaire « Découvrir EDF R&D » continuera à être proposé aux nouveaux arrivants qu’ils soient embauchés ou qu’ils arrivent dans le cadre d’une mutation. En fonction du flux d’arrivants seront envisagées 2 sessions par an. Afin de permettre aux participants de mieux se connaître la fin de la première journée sera clôturée par une animation à l’extérieur de la R&D.

- dans la filière expertise, la population des ingénieurs chercheurs seniors doit être prise en compte à la fois pour leur permettre de maintenir et développer leurs compétences, mais aussi pour les aider à transmettre leur savoir-faire. Les séniors peuvent être un appui pour transmettre des méthodes de travail spécifique à la recherche et apprendre comment travailler avec les mondes universitaires, académiques et industriels.

- des salariés des métiers d’appui, en particulier des assistantes.

2 Cf. le document « BILAN et PERSPECTIVES DE L'EMPLOI à EDF R&D » présenté annuellement au CE conformément à l’accord GPEC (dernière présentation le 30 mai 2013). Orientation 3 : Promouvoir certaines formations spécifiques - Maintenir les formations linguistiques et les espaces langues pour faciliter le travail de recherche au quotidien et favoriser également des parcours à l’international. - Promouvoir les formations dans le domaine de la prévention, de la sécurité, de la QVT et de l’environnement. Un cursus de formations obligatoires et/ou conseillées est actualisé tous les ans par la filière « Santé, Sécurité, Environnement » d’EDF R&D (pour tous les acteurs : MDL et MPL, correspondants sécurité, ingénieurs sécurité environnement, relais environnement, correspondants produits dangereux, présidents de CHSCT …).

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du 14 novembre 2013

(Les Renardières)

Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Les formations dans le domaine santé, sécurité assureront la sensibilisation, le maintien et le développement des compétences (habilitations, recyclage…) en conformité avec les normes en vigueur. Les nouveaux arrivants seront sensibilisés et formés aux contraintes et aux bonnes pratiques environnementales (gestion des déchets, maîtrise de l’énergie…) Orientation 4 : Apporter et partager le savoir-faire de la R&D au sein du groupe en intégrant les offres de formations de l’Institut de Transfert des Technologies (ITech) aux Académies des Métiers. ITech continuera son implication dans les différentes Académies des métiers. Des stages ITech sont déjà intégrés aux parcours de formation proposés par les Académies de Métiers (en particulier Finances, Commerce, Ingénierie Nucléaire). De nouveaux stages pourront être proposés pour répondre aux besoins des Académies de métiers. ITech se positionne comme une entité de maitrise d’oeuvre de formation ; à ce titre elle est intégrée au réseau des entités de Maitrise d’oeuvre de formation du groupe. Orientation 5 : des Orientations issues d’accords ou de politiques d’entreprise.

L’accord Défi Formation. Encourager en particulier :

o Les formations promotionnelles. Les départements de recherche continueront à être informés des modalités pratiques concernant les formations promotionnelles diplômantes comme FPCAE/FPMAE, CIC/CIM, et encourager à en faire la promotion.

o Alternance et tutorat. La R&D continuera à accueillir des jeunes en formations en alternance, pour les accompagner vers l’emploi et faciliter la diversification de ses recrutements (alternants préparant des diplômes BAC+2 à BAC+5). Elle portera une attention particulière à la formation des tuteurs.

Frais de garde des enfants pendants les temps de formation Inciter les parents d’enfants en bas âges à suivre une formation grâce à la prise en charge des frais supplémentaires de garde engendré par un départ en formation, quels que soient les types de formation. Orientation 6 : Favoriser les différentes formes de mobilité interne fonctionnelle, promotionnelle notamment et géographique en lien avec les dispositions de l’Entreprise en matière de formation promotionnelle. Concernant les mobilités internes, on mettra en oeuvre les actions nécessaires pour faciliter la mobilité des agents au sein de l’Entreprise (stage d’immersion, connaissance des métiers du Groupe, formations pour préparer à un nouveau métier...). L’action des conseillers RH et la démarche Parcours Pro R&D (documents, Amphis de présentation des métiers) sont en appuis des salariés et managers dans ce sens.

2. EXPRESSION QUANTITATIVE PREVISIONNELLE DES BESOINS POUR L’ANNEE 2014 2.1. VALEURS GENERALES

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

(*) Comme dans les autres entités, les effectifs pris en compte sont les effectifs réels fin du mois précédent l’envoi du plan, et

non plus le prévisionnel des effectifs fin d’année. Sont désormais comptabilisés, comme dans le bilan : - les salariés statutaires hors U et HC - les salariés non statutaires (CDD, CDI)

- les contrats de professionnalisation - les contrats d’apprentissage

- les médecins sous contrat pour lesquels l’unité prend en charge les coûts de formation

- les thésards 3 Rappel : un même salarié compte pour 1 stagiaire pour chaque stage auquel il est prévu de l’inscrire (1 inscription prévue à un stage = 1 stagiaire). Par conséquent, un salarié peut compter pour plusieurs stagiaires.

2.2. REPARTITION PAR FINALITE4 DE FORMATION ET REGROUPEMENT DE DOMAINES DE COMPETENCES

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

2.3. Répartition par collège et par sexe

L’ITECH : l’Institut de Transfert des Technologies

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Afin d’être davantage en lien avec la GPEC de la R&D, le sommaire du catalogue des formations ITech 2014 sera articulé selon les macro-compétences R&D. L’offre de formations ITech 2014, validée par le Comité de Pilotage de l’ITech d’octobre 2013, comporte 121 stages dont 18 nouveaux stages proposés par les départements R&D (11 de l’Amont et 7 de l’Aval), dont un stage proposé par le R&D UK Center sur l’Eolien en Mer. CFDT : Evolution des effectifs (Tendance 2013-2015) et du nombre de stages par Macro-compétences Tableau de la Direction :

CFDT :

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Compte rendu de la commission formation et emploi

du 12 novembre 2013

Ordre du jour :

1. Plan de formation 2014-2016 d’EDFR&D Participants : Adina Casselle, Emmanuelle Enrici (RH pôle formation), Sylvaine Nugier Thierry Fouquet (SUD), Jean Angles (CFDT)

1/ Plan de formation 2014-2016 d’EDF R&D

Dans son ensemble le document est clair et bien fait, même s’il reste des points à améliorer. Dans le nouveau plan les agents de la R&D pourront bénéficier en moyenne de 31h de formation par an, ce qui est inférieur à la moyenne nationale d’EDF SA et reste insuffisant. Ce nombre moyen d’heure de formation est en légère augmentation 31h au lieu de 30h, mais une partie de cette augmentation résulte du fait que le nombre de salariés formables a diminué par rapport au 31 décembre 2012 : 2259 à la place de 2299. Un lien plus fort entre GPEC et formation est fait dans le document à travers le tableau des stages Itech et de l’évolution des effectifs (tendance 2013-2015) par macro-compétence. Il reste à encore améliorer la coordination GPEC / formation. Pour ce qui est de l’examen des PFU des départements en intersyndicale, la Direction proposerait de refondre les intersyndicales PFU par département en faisant une présentation plus proche de la réalité de ces derniers et en associant davantage les emplois, l’alternance, l’intégration des nouveaux arrivants et la GPEC à la formation. Il y aurait au moins 2 intersyndicales par an. Le remontage au niveau de la R&D de la formation serait maintenu. En ce qui concerne les formations promotionnelles, 7 FPCAE, 1 FPMAE et 4 APMC (formation accompagnant la promotion). Depuis longtemps à la R&D une FPMAE (formation promotionnelle vers le collège Maîtrise) est prévue en 2014 à OSIRIS. Le nombre de ces formations bien qu’en augmentation, reste encore faible, il est encore nécessaire que la filière RH en fasse davantage la promotion. Les entretiens individuels annuels doivent également être une occasion d’en parler. Un accompagnement des agents qui se lancent dans ce type de formation pourrait être mis en place ainsi que la valorisation au niveau de la direction de ce type de parcours. Les femmes agents de maîtrise se forment moins que les hommes du même collège, il est nécessaire de poursuivre l’effort de définition de formations adaptées à la population des assistantes. Une action spécifique pour les tuteurs a été mise en place (stage, prime). Cette mission est indiquée dans la fiche C01 qui retrace le parcours professionnel de chaque agent.

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Formation en langue : Un portail langue (EDF LANGUES www.edf-langues.com) sur Veol (intranet) propose un auto-test pour les salariés qui débouche sur un parcours de formation mixte présenciel/en ligne. Les espaces langues organisent 2 journées portes ouvertes par an. S’inscrire à une formation Un portail pour les formations des 14 académies ouvrira avant la fin de l’année 2013 avec d’abord les formations transverses. L’inscription à une formation ne change pas : le site planet permet de connaître les formations internes à EDF le futur site présentera les formations des académies internes ou externes à EDF, l’inscription se faisant ensuite via l’intranet. Les DIF (Droit Individuel à la Formation) Au 30 septembre 2013, aucune demande n’est remontée pour 2014. Ces demandes se font habituellement en début d’année lors de l’entretien individuel. Ne pourrait-on pas faire une relance auprès des agents sur la formation à mi-année ? Les DIF peuvent être hors temps de travail, dans ce cas l’entreprise compense par une indemnité. VAE Les congés pour VAE (Validation de l’Acquis de l’Expérience) sont à promouvoir. Le dispositif d’aide à la garde des enfants quand un agent suit une formation n’est pas utilisé à la R&D, est-il assez connu ?

Direction :

Dans les départements, nous envisageons de traiter de manière liée : revue de compétence et formation

lors des intersyndicales.

Alternance : le bilan est fait lors du bilan du plan de formation de l’année n-1.

Nous ferons une nouvelle communication sur le dispositif d’aide à la garde des enfants quand un agent suit

une formation. CFDT : Des nouvelles compétences émerges elles sont traitées en revue de CAP ? Les femmes agents de maîtrise se forment moins que les hommes du même collège

Vote : 7/9 pour, 2 abstentions

5. Plan d’actions R&D Accord handicap – pour information Direction :

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

CFDT : Seulement 2,9% de personne handicapé dans les effectifs de la R&D alors que la cible est de 4% au niveau national. Partenariat avec les écoles et les lycées : la R&D s’est fixée un objectif de 1 stagiaire par an, pour la CFDT cela est trop peu. Dans le plan d’action 2013-2015 la cible est de 8 embauches, c’est encore trop faible. Pour la CFDT la direction manque d’ambition. Facilité l’accès aux métiers de l’entreprise : aujourd’hui, y a-t-il des alternants qui sont reconnus travailleur handicapé ? Mettre en œuvre l’égalité des chances au cours du parcours professionnel : Lors de l’entretien individuel il est recommandé de définir les objectifs en tenant compte du handicap. Mais qui définit les critères pour adapter les objectifs ? Sensibilisation et communication : concernant la sensibilisation des équipes, le correspondant handicap proposera une réunion de sensibilisation au groupe avec l’accord de la personne. Cette pratique est-elle systématiquement en œuvre ?

Il est difficile de déclarer son handicap, quelles seront les conséquences ? Il est important de rassurer sur

ce point.

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Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Pour avoir des candidats à l’embauche Bac+5, l’entreprise ne pourrait-elle pas accompagner davantage les

étudiants du lycée au diplôme universitaire ou d’ingénieur ?

OS :

Quid du déménagement à Saclay pour nos collègues handicapés ?

Direction :

C’est plutôt aux associations d’accompagner les jeunes sur le long terme (lycée Bac+5).

Les NR attribués le sont hors contingent.

Déménagement à Saclay : des choses seront faites au cas par cas pour répondre à cette problématique.

Il est difficile d’adapter la charge de travail, il faut le faire au cas par cas.

6. Compte rendu de gestion CE – pour avis Secrétaire :

Mettre à jour les règles de fonctionnement.

Demande à la direction du temps pour les commissions provisoires.

Les comptes sont certifiés par un expert comptable indépendant et ils sont publiés.

Le CE a embauché une assistante le 11 mars 2013.

Le CE a des difficultés à réaliser son budget (réserve à fin 2013 d’environ 600 k€).

Vote : 9/9 pour.

7. GPEC trimestrielle – pour information CFDT : Atteindrons-nous la cible prévue des effectifs à la fin de l’année 2013 ? Direction : Nous n’atteindrons pas la cible d’effectif à la fin de l’année 2013, nous serons à environ -5 de cette dernière.

8. Questions diverses

OS : Quid d’un questionnaire LH2 sur la perception de l’égalité des chances en entreprise ?

Direction : Nous n’avons aucunes informations sur ce sondage.

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Compte rendu CFDT du CE

du 14 novembre 2013

(Les Renardières)

Représentants CFDT au Comité d’établissement EDF R&D :

Philippe Dolhen : 57 67 72, Jean Angles : 47 81 77,

Daniel Leprince : 47 34 18, François Gerbaud : 57 78 76.

Direction :

C’était le dernier CE dans cette configuration avant les élections.

Merci pour le travail fait pendant ces 3 années.

Le CE se termine à 17h10.