COMPTE RENDU (car quorum non atteint)

PROCES VERBAL

COMITE DE DIRECTION

du 15 juin 2011

au Relais Sport-Santé-Nature à Bouzy (51)

Compte rendu du Comité de Direction du CROS du 15/06/2011 approuvé par le Comité de Direction du 03/10/11 2/7 le 04/10/2011

Présents : Présidence : M. ROTHIER – Président Président d’Honneur : M. LORIN Membres élus du Comité de Direction : Mmes MM. PREVOST (Athlétisme) LAURENT (Basket-ball) GODRON (Canoë-kayak) VERCRUYSSE (Cyclisme) CHARLIER (EPMM) BUSSY (Escrime) DEPIT (Etudes et Sports Sous Marins) HAZEAUX (Football) TEDESCHI (FSCF) MONDON (Golf) MOREAUX (Tennis) MORLET (UNSS) Membres de droit du Comité de Direction : M. COLLOT (Président CDOS Ardennes) Invités permanents : Mme MM. BAILLON (représentant titulaire des CTS/CTR DRJSCS au CROS) BERTRAND (Secrétaire du CROS) MARTIN (Chef de Projets du CROS) Autres invités : Mmes MM. Ligues et comités régionaux : PAILLARD (Cyclotourisme) MUSE (FCSAD) VAILLANT (FSCF) LEFEVRE (Gymnastique Volontaire) BAECHLER (Haltérophilie) FANCHINI (Joinvillais) MINET (Pêche sportive au coup) AUBRY (Randonnée pédestre) ADNET (Tir à l’arc) HUET (Vol à voile) BARTHE (Vol libre) Partenaires : RIGAUDEAU (chargé de mission sport Conseil Régional) SAINT AUBIN (responsable service sport Conseil Régional) GRILLON (responsable pôle sport DRJSCS) BAUDRY (Directeur CREPS Reims) BARROIS CHOMBART (responsable haut niveau CREPS Reims) PAILLARD (maire de Bouzy)

Excusés : Membres élus du Comité de Direction : Melle MM. COLLARD (Badminton) PROCUREUR (Bowling et Sports de Quilles) DE TREGLODE (Equitation) HENNION (Equitation) GRASMUCK (Gymnastique) LAMBLIN (Gymnastique) CHAIGNEAU (Judo) ATTAFI (Lutte) STEVENIN (Natation) BUNEL (Natation) RIVIERE (Rugby) DELAVERNY (Rugby) M. BESCONT (Tir) SMITH (UFOLEP) BLAISE (Volley-ball) DANCOT (Volley-ball) Personne qualifiée : M. BELZ (Equitation) Mme SALAUN (Gymnastique)

Membres de droit du Comité de Direction : MM. VILLE (Président CDOS Aube) M. LEQUEUX (Président CDOS Marne) – représenté par M. MONCHABLON RENOUX (Président CDOS Haute-Marne) Invitée permanente : Mme MORETTI (Chef de Projets du CROS)

Absents : MM. CHERET (Tennis de Table) LEJEUNE (Tir à l’Arc)

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Compte rendu du Comité de Direction du CROS du 15/06/2011 approuvé par le Comité de Direction du 03/10/11 3/7 le 04/10/2011

Emargement de la feuille de présence. Le quorum n’étant atteint, seulement 14 membres étant présents, Monsieur ROTHIER ouvre la séance à 18 heures 30, annonce les personnes excusées et remercie les personnes présentes. Il remercie chaleureusement Madame PAILLARD, Maire de Bouzy, pour son accueil au sein du tout nouveau Relais Sport-Santé-Nature et l’organisation de l’après-midi sportif « randonnée pédestre » dans le vignoble. Il demande aux participants de se présenter et donne ensuite la parole aux personnalités présentes.

I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE DE DIREC TION DU 07 MARS 2011 Le quorum n’étant pas atteint, Monsieur PREVOST annonce que ce projet de procès verbal sera soumis au vote lors du prochain Comité de Direction.

II – INFORMATIONS GENERALES ➘➘➘➘ DRJSCS : campagne CNDS 2011 – commission territoriale du 25 mai 2011 La commission a procédé à l’étude des dossiers relatifs au CNDS Equipements, des dossiers relatifs à « l’enveloppe complémentaire » pour les ligues, les comités régionaux et départementaux, des dossiers relatifs aux demandes de subvention des ligues et comités régionaux et départementaux (incluant les aides à l’emploi) et a validé ces derniers. Il a été proposé la tenue d’une commission territoriale « restreinte » spécifique à l’Equipement, validée par la commission. Les modalités d’attribution de l’enveloppe « Femme et Sport » ont été étudiées et validées par la commission. Prochaine commission : le 21 juin 2011 ➘➘➘➘ Conseil Régional : - diminution des subventions de fonctionnement des ligues et comités régionaux : Le CROS a contacté les ligues et comités régionaux afin de recueillir les éléments lui permettant d’adresser un courrier commun au mouvement sportif à l’attention du Président BACHY dans le but d’exposer les conséquences désastreuses d’une telle diminution sur le fonctionnement des ligues et comités régionaux.

Compte rendu du Comité de Direction du CROS du 15/06/2011 approuvé par le Comité de Direction du 03/10/11 4/7 le 04/10/2011

RECAPITULATIF DES AIDES AU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL REGIONAL 2011

LIGUE OU CRECART

FONCT.

ECART

CRE OU POLE

% DE L'AIDE

ACCORDEEINCIDENCES SUR VOTRE TRESORERIE

Athlétisme -37% 20% 44%

Baseball -50%

Basket Ball -32% -20% 67%augmentation de la participation des familles pour le pôle

augmentation de la participation des clubs pour le reste

Bowling -1% 65%

Boxe -32% 21%

Cyclisme -17% 57%faisabilité des sorties des sélections

notamment dans le cadre d'une division nationale féminine

Equitation -31% 38%pas d'acquisition de matériel

annuler certaines formations pour bénévoles et cavaliers

Escrime -32% -25% 46%baisse des aides aux clubs et aux licenciés

Football -24% 58%moins de rassemblements de jeunes

formation des dirigeants

FCSF -10% 68%

Handisport -13% 37%annuler certaines actions

Karaté 20%

moins de formations de haut niveau

moins de formations des arbitres

moins de formations pour la sécurité des compétiteurs

pas de mise en place de CQP et de formations des instructeurs

moins de participation aux déplacements des athlètes

moins de stages expert pour les profs de la ligue

plus d'école d'arbitrage

pas de création d'école d'arbitrage

Randonnée

pédestre15% 68%

Tir à l'arc -30% 68%réduction de l'achat de matériel pour l'ETR ou du nombre de participants aux stages

jeunesTir sportif -82% 68%

UFOLEP 15% 55-60 %

Voile 38% 8%pas d'embauche de conseillé - conférence régionale du sport : Les bases du règlement de la conférence régionale du sport ont été arrêtées. Elle sera un outil de meilleure lisibilité des politiques publiques en faveur du sport, d’observation des besoins et de concertation avec le mouvement sportif et de mutualisation des moyens entre Etat et Collectivités territoriales. Elle se réunira en session plénière une fois par an. Trois commissions thématiques seraient mises en place, dont les thèmes sont à définir, et pilotées chacune par l’une des trois entités : CROS – Etat – Région, avec un salarié référent dans chaque commission. Lors de la prochaine réunion du comité de pilotage du 21 juin 2011, la liste des 10 ligues et comités régionaux membres de la conférence régionale du sport doit être arrêtée. Pour ce faire, le CROS doit faire l’appel à candidature. Monsieur GRASMUCK ayant démissionné de sa fonction de représentant du mouvement sportif au sein de la conférence régionale du sport, Monsieur COLLOT acce pte de prendre cette fonction.

- forum EDUCASPORT : La Région Champagne-Ardenne et la ville de Reims accueilleront en novembre prochain (du 16 au 18) le Forum EDUCASPORT, rassemblement national des solidarités par le sport.

Cet évènement, organisé tous les 2 ans depuis 1999, est organisé par l’association « L’Agence pour l’Education par le Sport » (L’APELS) qui œuvre avec son réseau pour une meilleure éducation, insertion et intégration des personnes.

Le CROS, qui n’a malheureusement pas été associé à l’organisation de ce forum, se doit cependant d’être présent.

➘➘➘➘ CROS :

- trophées du CROS 2010 : concours de dessin Le matin même a eu lieu une demi-journée d’animation sportive au Relais Sport-Santé-Nature de Bouzy dans le cadre du concours organisé par le CROS. Puis a eu lieu, en fin de matinée, la remise des récompenses aux lauréats du concours, parmi les 167 participants. Les 15 lauréats (3 par catégorie d’âge : 6 ans – 7 ans – 8 ans – 9 ans et 10 ans) ont reçu un bon d’achat d’une valeur de 100 € à valoir chez Décathlon. Tous les participants présents ont été dotés de lots aimablement offerts par note partenaire le Crédit Agricole du Nord-Est qui était présent. Un buffet froid a clôturé cette matinée globalement positive et dynamique malgré le peu de monde présent. Un grand merci à nos partenaires : le Conseil Régional, le Crédit Agricole du Nord-Est et la DRJSCS pour leur soutien.

Compte rendu du Comité de Direction du CROS du 15/06/2011 approuvé par le Comité de Direction du 03/10/11 5/7 le 04/10/2011

- challenge de la commune la plus sportive de Champ agne-Ardenne

L’appel à candidature a été fait en mai auprès des associations des maires. Nous sommes dans la phase de réception des candidatures. Le dossier de présentation va être envoyé aux ligues et comités régionaux.

- activités physiques et sportives en milieu carcér al

Le bilan au 30 mai est satisfaisant. Les nouvelles activités ont bien démarré : tennis de table à la maison d’arrêt de Châlons, boxe éducative et football à la maison d’arrêt de Charleville. Le CROS va intervenir la semaine prochaine à la Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires à Dijon pour présenter le CROS, ses activités et les actions carcérales mises en place depuis 2004. Seront présents les moniteurs de sport en milieu carcéral des régions Centre, Champagne-Ardenne et Bourgogne ainsi que la responsable des Sports de la Direction Nationale du Ministère de la Justice.

- sport-santé A l’occasion de l’assemblée générale du CROS le 08 avril dernier, le CROS et le Réseau Sport Santé Bien-Etre ont signé une convention pour la gouvernance partagée des professionnels de santé, des usagers et du mouvement sportif champardennais œuvrant sur deux axes principaux : la santé des sportifs et le développement de la santé par le sport par le biais du développement des lieux de pratique.

- calendrier des réunions du CROS

- réunion de Bureau le premier lundi du mois sauf si en période de vacances, décalé au second lundi. - Comité de Direction le lundi 03 octobre 2011

➘➘➘➘ Podiums : à consulter sur le site internet du CROS ➘➘➘➘ Jeux Régionaux des Jeunes 2012 : La date arrêtée est le mercredi 30 mai 2012. Monsieur LAURENT rappelle que la Journée Olympique préconisée par le CNOSF peut maintenant être organisée jusqu’à 15 jours avant ou après la date officielle du 23 juin. Il ne faudrait donc pas que cette manifestation fasse doublon avec les Jeux Régionaux des Jeunes. Peut-être faudrait-il cibler un public différent ? comme les adolescents ? ➘➘➘➘ CNOSF : assemblée générale fixée au 25 mai 2011 Aucune information n’a été communiquée aux CROS et CDOS à ce sujet.

Compte rendu du Comité de Direction du CROS du 15/06/2011 approuvé par le Comité de Direction du 03/10/11 6/7 le 04/10/2011

III – FINANCES et PERSONNEL ➘➘➘➘ Situation financière :

Monsieur BUSSY procède à la présentation de la situation financière en commentant le tableau ci-dessous.

BUDGET 2011 CROS CHAMPAGNE -ARDENNECHARGES Prévision

2011Réactualiséau 1er juin PRODUITS Prévision

2011Réactualiséau 1er juin

I. Charges directes affectées à l’action I. Ressources directes affectées à l’action

60 - Achat 43 000 38 00070 – Vente de pdts finis, prestations de services, marchandises

2 000 1 900

Prestations de services 38 000 33 000 - Stagiaires formation sport santé acquis 2 000 1 900- APS en milieu carcéral 28 000 25 000- Sport santé 10 000 8 000

Achats matières et fournitures 5 000 5 00061 - Services extérieurs 10 000 10 000Locations mobilières et immobilièresEntretien et réparation 74- Subventions d’exploitation 165 750 165 750Assurance - CNDS CROS acquis 58 000 58 000Documentation - CNDS national référent territorial acquis 12 000 12 00062 - Autres services extérieurs 43 000 43 000Région(s) :Personnel ext. - Conseil Régional - CROS acquis 55 000 55 000Rému. intermédiaires et honoraires - Conseil Régional - Formations sport santé acquis 5 000 5 000Déplacements, missionsTélécommunications Agence Régionale de Santé (ARS) sollicité 12 000 12 000Services bancaires, autresCotisations Crédit Agricole acquis 250 250

CNOSF acquis 6 000 6 00063 - Impôts et taxes 2 300 2 300Impôts et taxes sur rémunération, Actions milieu carcéral :

Autres impôts et taxes- Direction Départementale de la Cohésion Sociale et

de le Protection des Populations 51 sollicité2 000 2 000

64- Charges de personnel 92 000 92 000 - Protection Judiciaire de le Jeunesse (PJJ) acquis 2 000 2 000

Rémunération des personnels, charges…- Direction Régionale aux Droits des Femmes et de

l'Egalité sollicité1 500 1 500

- DSPIP acquis 12 000 12 00065- Autres charges de gestion courante 75 - Autres produits de gestion courante 19 000 19 00066- Charges financières 100 100756- Cotisations prévu 19 000 19 00067- Charges exceptionnelles 4 90076 - Produits financiers prévu 2 500 2 500

68- Dotation aux amortissements et divers 7 320 7 32078 - Reportsressources non utilisées d’opérations antérieures

8 470 8 470

687- Provision Fonds dédiés APS milieu carcéral 2 350 2 350Fonds dédiés sport santé (carnet du bénévole) 3 000 3 000Fonds dédiés Conférence régionale du sport 2 370 2 370Fonds dédiés Crédit Agricole 750 750

Total des charges 197 720 197 620Total des produits 197 720 197 62086- Emplois des contributions volontaires en nature 86- Emplois des contributions volontaires en nature(Secours en nature Bénévolat Mémoire MémoireMise à disposition gratuite de biens et prestations DéficitPersonnel bénévole) Mémoire Mémoire Dons en natureTOTAL 197 720 197 620TOTAL 197 720 197 620

Une relance des cotisations va être faite. ➘➘➘➘ Taux de remboursement du km : absence de quorum, à voir le 03 octobre. ➘➘➘➘ Prolongation arrêt maladie d’Emilie MORETTI : jusqu’au 10 juillet 2011. Une convention de mise à disposition a été signée entre le CROS et le CDOS Marne afin de mettre à disposition du CROS Monsieur Aurélien SCHENKER, Chef de Projet, dans le cadre du développement des formations Sport-Santé et de la suppléance à durée déterminée d’Emilie. Le quorum n’étant pas atteint, le sujet sera remis à l’ordre du jour du prochain Comité de Direction.

IV – COMMISSIONS ➘➘➘➘ Commission médicale : Le Docteur VANDENDAELE ayant démissionné de toutes ses fonctions au sein du CROS (médecin du CROS, Président de la commission médicale), Madame Evelyne SALAUN est proposée à la Présidence de la commission médicale. Cette proposition sera à nouveau faite au Comité de Direction du 03 octobre prochain compte tenu que le quorum n’est pas atteint ce jour. Il faut également trouver un médecin pour le CROS.

Compte rendu du Comité de Direction du CROS du 15/06/2011 approuvé par le Comité de Direction du 03/10/11 7/7 le 04/10/2011

➘➘➘➘ Commission aménagement du territoire, espaces et s ites naturels : Monsieur GODRON s’est rendu à une réunion sur le développement durable à Paris. La circulaire Natura 2000 devient effective. ➘➘➘➘ Conseil Régional Interfédéral des Sports Aériens ( CRISA) : Monsieur HUET a réuni le Conseil une première fois et déplore trop peu de membres.

V – TOUR DE TABLE ET QUESTIONS DIVERSES Monsieur FANCHINI, Président de la Fédération Nationale des Joinvillais et du Comité Régional Champagne-Ardenne, présente la fédération nationale des Joinvillais (www.fnj.asso.fr) et le Comité Régional. Le Comité Régional va prochainement adhérer au CROS.

* * * Monsieur ROTHIER clôture la réunion en remerciant les personnes présentes et les invite au dîner au cours duquel la médaille d’honneur du CROS est remise à Mesdames BARROIS-CHOMBART et PAILLARD et Monsieur BAUDRY. Le Secrétaire Général, Le P résident, Christian PREVOST Serge ROTH IER