compta_inermediaire_td_2011.pdf

Cahier de travaux dirigs

SERIES DE TRAVAUX DIRIGES

& ANNALES DEXAMEN

Septembre 2010

Anne universitaire 2010/2011

ISG Tunis F. DERBEL Y.TEKARI K.DEROUICHE W.BENSALAH Compta. Interm. Cahier de TD 3me A. LFG / A.U.2010/11 - - K. - F .DERBEL

1

UNIVERSITE DE TUNIS INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION

DDppaarrtteemmeenntt ddee ccoommppttaabbiilliitt -- ffiinnaannccee MMaattiirree :: CCoommppttaabbiilliitt iinntteerrmmddiiaaiirree

AAnnnnee ddttuuddeess :: 33mmee aannnnee LLFFGG :: ooppttiioonn ccoommppttaabbiilliitt EEnnsseeiiggnnaannttss rreessppoonnssaabblleess :: FFaayyaall DDEERRBBEELL YYoouusssseeff TTEEKKAARRII -- WWaalliidd BBEENN SSAALLAAHH KKaarriimm DDEERROOUUIICCHHEE

SSEERRIIEE NN 11 THEME PRINCIPAL DE LA SERIE

REGLEMENTATION & NORMALISATION COMPTABLES

EXERCICE N1 1- expliquez la diffrence qui existe entre tats financiers et information financire ?

2- La profession comptable fait face de nombreux dfis. Nommez en quelques uns ?

3- Quels sont les objectifs de linformation financire ?

4- Quest ce qui limite vraisemblablement lutilit des tats financiers vocation gnrale ?

5- Quelle est la source officielle des normes comptables en Tunisie ? Pourquoi possde-t-elle une reconnaissance juridique ?

EXERCICE N2

Voici trois approches en matire dtablissement des normes comptables :

1- Lapproche purement politique, o les normes sont dcrtes par voie de lgislation nationale ;

2- Lapproche prive, professionnellement, o la profession, par ses seuls moyens, conoit les normes comptables et sassure de leur respect.

3- Une approche mixte, joignant lintervention publique laction prive, en fonction de laquelle les normes sont prpares sous lgide dun organisme public, l o les responsables du secteur priv sont fortement reprsent et ont beaucoup dinfluence sur le modle retenu et la consistance des normes. Celles-ci ne deviennent obligatoires quaprs leur approbation par voie de lgislation nationale.


2

Travail faire

a) Laquelle de ces trois approches vous semble-t-elle dcrire le mieux le processus de normalisation Tunisien ? Justifiez votre rponse ?

b) Pourquoi les dirigeants et les professionnels comptables des socits, les analystes financiers, les syndicats, les associations patronales et autres sintressent-ils la normalisation comptable ?

EXERCICE N 3 : Historique de normalisation

Dbit crdit, lAssociation des tudiants en comptabilit de votre institut, dsire publier une brochure lintention de ses tudiants. Cette brochure dcrira les diffrents aspects de la profession comptable. En tant qutudiant (e) en comptabilit, on vous demande de rdiger larticle qui prsentera lvolution de la normalisation comptable en Tunisie ?

Travail faire

Dans un article dune ou deux pages, prsentez lhistorique de la normalisation ayant men ladoption du systme comptable des entreprises. (Une bonne faon de commencer cet article serait dexpliquer le besoin de plus en plus grand duniformiser le traitement comptable au sein des entreprises).

EXERCICE N4 : Comptabilit internationale

Michael Sharpe, vice-prsident de lInternational Accounting Standards Committee (dsormais connu sous le nom dInternational Accounting Standards Board), y allait des dclarations suivantes lors du 63 congrs annuel de Financial Executives Institute : Il y a actuellement un mouvement irrversible vers lharmonisation de linformation financire dans le monde ; les marchs de capitaux internationaux ont besoin que cessent les situations suivantes :

1- La confusion cause par les entreprises internationales qui dclarent des rsultats diffrents selon les normes comptables utiliss. Les rcentes dclarations de Daimler-Benz (dsormais connue sous le nom de Daimler Chrysler) illustrent bien la confusion quengendre cette faon de faire.

2- Les socits qui, dans certains pays, retirent des avantages commerciaux inquitables de lutilisation de normes comptables nationales particulires.


3

3- Lutilisation de normes comptables incompatibles qui compliquent la ngociation darrangements commerciaux des coentreprises internationales.

4- Les socits internationales qui se voient obliges de comprendre et dutiliser une myriade de norme comptables diffrentes selon les pays o ont lieu leurs oprations commerciales et selon les pays o elles empruntent des capitaux, ce qui est cause dinefficacit. Des ressources humaines de haut niveau sont inutilement accapares par la ncessit de rester lafft des diffrents ensembles de normes comptables et des modifications incessantes quon y apporte.

5- Les gestionnaires dinvestissements, banquiers et analystes financiers qui perdent beaucoup de temps essayer de comparer des tats financiers prpars selon diffrents ensembles de normes comptables, ce qui est cause dinefficacit.

6- Lincapacit dun grand nombre de marchs boursiers et dorganismes de rglementation exiger que des socits qui relvent de leur comptence fournissent des tats financiers comparables, dtaills et transparents qui permettent la comparabilit lchelle internationale.

7- La difficult quprouvent des pays en dveloppement et des pays qui intgrent actuellement lconomie du march libre, comme la Chine et la Russie, accder aux marchs de capitaux trangers cause de la complexit et de lincompatibilit des normes comptables nationales.

8- La mobilit rduite des fournisseurs de services financiers du monde entier, cause par la trop grande diversit des normes comptables.

Il est certain que les entreprises internationales bnficieraient dune harmonisation mondiale de linformation financire, harmonisation qui liminerait les problmes dcrits ci-dessus.

Travail faire

a) Quest-ce que lInternationa Accounting Standards Board ?

b) Quels avantages les parties prenantes pourraient-elles retirer de lutilisation des normes internationales (telles les IAS et les IFRS) ?

c) Daprs vous, quels sont les principaux obstacles lharmonisation des normes comptables ?


4





CADRE CONCEPTUEL

EXERCICE N1

1- Quest ce quun cadre conceptuel ? Pourquoi un cadre conceptuel est utile pour la comptabilit gnrale ?

2- Quels sont les objectifs gnraux de la comptabilit gnrale ?

3 - Quentend-on par qualit de linformation comptable ?

4 - Dcrivez brivement les qualits fondamentales dune information comptable utile.

5 - Les charges, les pertes et les distributions prleves sur les capitaux propres entranent toutes une diminution des capitaux propres quest ce qui les distingue ?

6 - Les produits, les profits et les apports de capital entranent tous un accroissement des capitaux propres. Quest-ce qui les distingues ?

7 - La dure de vie dune entit est divise en priodes dtermines, habituellement dune dure dun an. Ce dcoupage permet la mesure des rsultats dexploitation de chacune de ces priodes et la prsentation de la situation financire de lentit la fin de chaque priode.

a) Cette pratique comptable est fonde sur le postulat selon lequel la vie dune entit est compose dune srie de priodes et quil est possible de mesurer adquatement les rsultats dexploitation de chacune de ces priodes. Commentez la validit et la ncessit dun tel concept.


5

b) En quoi cette pratique a-t-elle influenc la comptabilit ? quel rapport a-t-elle avec la comptabilit dexercice ? en quoi influence-t-elle les mthodes comptables ?

EXERCICE N2

Indiquez quelle composante des tats financiers chacun des lments ci-dessous appartient :

a) Les bnfices non rpartis b) Les ventes c) Laccroissement total de lactif net provenant de tiers d) Les stocks e) Lamortissement f) Une perte sur vente de matriel g) Les intrts payer h) Les dividendes i) Un profit sur vente de placement j) Lmission dactions ordinaires.

EXERCICE N3

Indiquez quelle convention chacun des noncs suivants illustre le mieux :

a) Les activits conomiques de la socit ABC sont divises en exercice de 12 mois aux fins de la publication de ses tats financiers.

b) La socit AM ne tient pas compte des effets de linflation lorsquelle prpare ses tats financiers

c) La socit XYZ distingue les catgories court terme et long terme dans son bilan.

d) Aux fins de linformation financire, les activits conomiques de la socit ABC et de ses filiales sont regroupes.

EXERCICE N4

a) Dites brivement ce que signifient les qualits suivantes de linformation comptable ;

Pertinence

Fiabilit


6

Intelligibilit

Comparabilit

b) Pour chaque des paires de qualits numres ci-dessous, donnez un exemple de situation dans laquelle lune des deux qualits pourrait tre sacrifie en faveur de lautre.

Pertinence et fiabilit

Pertinence et permanence des mthodes

Pertinence et intelligibilit.

c) De quel critre devrait-on se servir pour valuer les compromis relatifs aux qualits de linformation ?


7

UNIVERSITE DE TUNIS

INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DDppaarrtteemmeenntt ddee ccoommppttaabbiilliitt -- ffiinnaannccee

MMaattiirree :: CCoommppttaabbiilliitt iinntteerrmmddiiaaiirree AAnnnnee ddttuuddeess :: 33mmee aannnnee LLFFGG :: ooppttiioonn ccoommppttaabbiilliitt

EEnnsseeiiggnnaannttss rreessppoonnssaabblleess :: FFaayyaall DDEERRBBEELL YYoouusssseeff TTEEKKAARRII -- WWaalliidd BBEENN SSAALLAAHH KKaarriimm DDEERROOUUIICCHHEE


PROCESSUS DE PREPARATION DES ETATS FINANCIERS

EXERCICE N1

1 - Indiquez si chacun des lments ci-dessous correspond un compte de bilan ou un compte temporaire, et sil sera prsent dans le bilan ou dans ltat des rsultats.

a) Loyer pay davance ; b) Salaires et charges sociales payer ;

c) Stock de marchandises ; d) Amortissement cumul

b) e) Mobilier de bureau ; f) Produits de la prestation de services ;

g) Salaires des employs ; h) Fournitures en main

2 - Des ouvriers reoivent leur salaire tous les samedis pour le travail quils ont effectu durant la semaine. Sil lon prpare un bilan le mercredi (31 dcembre), que reprsente le montant des salaires gagns par les ouvriers durant les trois premiers jours de la semaine des 29, 30 et 31 dcembre ? Expliquer.

a) En quoi les composantes des produits et charges diffrent-elles selon quon adopte le perspective dune entreprise commerciale ou celle dune entreprise de services ?

b) Expliquez la mthode dvaluation du bnfice brut dune entreprise commerciale?

3 - Si une entreprise utilise la mthode de linventaire priodique quoi sert le compte Cot de marchandises vendues ?

4 - Si une entreprise utilise la mthode de linventaire permanent quoi sert le compte Cot des marchandises vendues ?


8

5 - Si lon a inscrit 3 900 DT au dbit du compte Achats pour lacquisition dun nouveau micro-ordinateur et dune imprimante destins lusage du bureau, quel effet cette erreur aura-t-elle sur le bilan et sur les rsultats de lexercice au cours duquel lerreur t commise ?

6 - Quelles diffrences remarque-t-on entre la balance tablie avant la clture des comptes et la balance aprs clture en ce qui concerne les comptes suivants ?

a) Comptes fournisseurs b) Comptes de charges c) Comptes de produits d) Compte bnfices non rpartis e) Compte caisse.

7 - Quentend-on par critures de rgularisation et pourquoi sont-elles ncessaires ?

8 - Quentend-on par critures de clture et pourquoi sont-elles ncessaires ?

EXERCICE N2

A Mme Alia, contrematresse de lentretien pour la compagnie dassurance, a fait lacquisition dune tendeuse gazon et de ses accessoires, lensemble devant servir lentretien du terrain aux abords du sige social. Elle a fait parvenir linformation suivante au service de la comptabilit :

Cot de la tendeuse et de ses accessoires 3 000 DT Date dacquisition 01-07-2008 Dure de vie estimative 5 ans Cot estimatif de la consommation annuelle dessence 150 Salaire mensuel de loprateur 1 100 DT

Calculez le montant de la dotation lamortissement de la tondeuse et de ses accessoires qui devra apparatre dans ltat des rsultats de la socit pour lexercice se terminant le 31 dcembre 2008 Supposez que cette compagnie dassurances utilise la mthode de lamortissement linaire.

B - Voici une criture quon a passe le 31 dcembre 2008 dans le journal gnral des entreprises ABC :

Intrts dbiteurs 10 000 Intrt payer 10 000

(pour inscrire les intrts courus sur un emprunt contract la Banque)


9

1- Quelle criture la Banque devrait-elle passer relativement au prt consenti aux entreprises ? Expliquez pourquoi il doit en tre ainsi ?

2 - Expliquez la diffrence qui existe entre la comptabilit de caisse et la comptabilit dexercice. Pour la plupart des entreprises commerciales, pourquoi la comptabilit dexercice est-elle acceptable et la comptabilit de caisse inacceptable en ce qui concerne ltablissement de ltat des rsultats et du bilan ?

EXERCICE N3 : Analyse de donnes aprs rgularisation

Voici la balance partielle aprs rgularisations du 31 janvier 2008 de la socit ABC

ABC Balance aprs rgularisations au 31 janvier 2008

Dbit Crdit

Fournitures

Assurance paye davance

Salaires payer

Produits reus davance

Fournitures utilises

Frais dassurance

Salaires

Honoraires

700

2 400

950

400

1 800

800

750

2 000

Travail faire

Rpondez aux questions suivantes en supposant que lexercice de la socit ABC dbute le 1er janvier

a) Si le montant du compte Fournitures utiliss provient de lcriture de rgularisation du 31 janvier et si lentreprise a achet pour 850 DT de fournitures en janvier, quel tait le solde du

compte du compte Fourniture le 1er janvier ?

b) Si le montant du compte Frais dassurance provient de lcriture de rgularisation du 31 janvier et si la prime dassurance originale a une dure de 1 an, quelle tait la prime totale et

quel moment la police dassurance a-t-elle t achete ?

c) Si lentreprise a vers 2 500 DT en salaires en janvier, quel tait le solde du compte Salaires payer le 31 dcembre 2007 ?


10

d) Si lentreprise a reu en janvier 1 600 DT pour des services fournis au cours du mois de janvier, quel tait le solde du compte Produits reus davance le 31 dcembre 2007 ?

EXERCICE N4 : Ecritures de rgularisation

Madame ABC est la nouvelle propritaire de Coiffure Paquette. A la fin du mois daot 2008, clture de son premier mois doprations, elle tente dtablir ses tats financiers mensuels. Vous trouverez ci-dessous certaines informations concernant des charges qui ne sont pas encore inscrites, mais que lentreprise a engages au cours du mois daot.

1- Le 31 aot, Mme ABC doit ses employs 1 900 en salaires, qui devraient tre verss le 1er septembre.

2- A la fin du mois, elle navait pas encore reu le compte dlectricit. Selon les relevs antrieurs, ce compte devrait se chiffrer approximativement 600 DT.

3- Le 1er aot, Mme ABC a contract auprs de sa banque un emprunt hypothcaire de 30 000 DT pour une dure de 15 ans. Le taux dintrt annuel a t fix 8%.

4- Le compte de tlphone du mois daot, qui slve 117 DT, navait pas t pay le 31 aot.

Travail faire

Passez les critures de rgularisations ncessaires au 31 aot relativement aux oprations dont on vient de faire mention.


11





ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS

EXERCICE N1

Vous relevez ci-aprs les lments vous permettant dtablir ltat de flux de trsorerie de la socit MTX de lexercice clos le 31 dcembre 2006 :

ACTIFS CAPITAUX PROPRES & PASSIFS

2006 2005 2006 2005 ACTIFS NON COURANTS CAPITAUX PROP. Immobilisations corporelles (1) 291.000 244.000 Capital social 100.000 120.000 Immobilisations financires 64.000 60.000 Rserve de rv. 20.000 -

ACTIFS COURANTS Rserves et rsultat 147.000 121.000

Stocks 82.000 42.000 PASSIFS NON COURANTS Clients et comptes rattachs 63.000 43.000 Emprunts 99.000 125.000

Charges payes davance 21.000 16.000 PASSIFS COURANTS Liquidits et quivalents - 6.000 Fournisseurs 72.000 35.000 Etat, impts payer 40.000 10.000 Dcouvert bancaire 43.000 - _______ _______ _______ _______ Total des actifs 521.000 411.000 Total des C.P & Passifs 521.000 411.000


12

(1) Les immobilisations corporelles se dtaillent comme suit :

2006 2005 Constructions 250.000 220.000

Machines 35.000 20.000 Matriel de transport 6.000 4.000

Ltat de rsultat de lexercice clos le 31 dcembre 2006, stablit comme suit (en dinars) : Revenus 850.000 Cots des ventes (637.500) ________ Marge brute 212.500 Frais dadministration (28.100) Autres charges dexploitation (73.600) ________ Rsultat dexploitation 110.800 Charges financires (15.800) ________ Rsultat avant impt 95.000 Impt sur les socits (44.000) Rsultat net de lexercice 51.000

Le tableau de variation des capitaux propres de lexercice clos le 31 dcembre 2006, stablit comme suit :

Capital social

Rserve de rvaluation

Rserves et rsultat

Total

Solde en dbut de lexercice 120.000 121.000 241.000

Rvaluation des constructions 20.000 20.000

Rsultat net de lexercice 51.000 51.000

Dividendes pays (25.000) (25.000)

Remboursement du capital (20.000) (20.000)

Solde en fin dexercice 100.000 20.000 147.000 267.000


13

On vous prcise ce qui suit :

1- Les autres charges dexploitations incluent des charges damortissement des constructions et du matriel de transport pour respectivement 25.000 et 2.000. La dotation de lexercice est de 32.000 D.

2- Une machine totalement amortie ayant une valeur dacquisition de 15.000 a t vendue pour 5.000 pendant lexercice. La plus-value a t dduite des charges dexploitation.

3- Le dirigeant a dclar que la socit sorientait vers une possible crise de liquidits, elle a du mal remplir ses obligations court terme pendant lanne.

Travail faire

Etablir ltat de flux de trsorerie selon le modle de rfrence et commenter la situation de trsorerie de cette socit. TOUS LES MONTANTS CI HAUT INDIQUES SONT EXPRIMES EN DINARS.

EXERCICE N 2

1- Ltablissement du schma des Soldes Intermdiaires de Gestion est-il obligatoire ? Faut-il le prvoir systmatiquement et pour toutes les entreprises dans les notes aux tats financiers ?

2- Peut-on calculer une marge commerciale dans une entreprise industrielle ?

3- A rentabilit gale, quelle est linfluence de la mise en uvre dune politique de sous-traitance sur le calcul des SIG.

4- Certains exploitants individuels enregistrent les rmunrations servies pour soi-mme au dbit du compte de lexploitant et non en charges de personnel. Comment ce traitement influence t-il le tableau du SIG.

EXERCICE N 3

Ltat de rsultat de la socit SCD se prsente au 31 dcembre 2006 comme suit :

31 dcembre 2006 2005 Produits dexploitation

Revenus 338.384,000 315.776,000 Autres produits dexploitation 20.800,000 19.200,000

Total des produits dexploitation 359.184,000 334.976,000


14

Charges dexploitation

Achats consomms 194.820,000 190.950,000 Charges de personnel 57.329,700 51.284,000 Dotations aux amortissements et aux provisions 15.857,000 14.675,000 Autres charges dexploitation (1) 32.659,000 30.724,000

Total des charges dexploitation 300.665,700 287.633,000

Rsultat dexploitation 58.518,300 47.343,000

Charges financires nettes (1.905,000) (1.940,000) Produits des placements 1.000,000 1.500,000 Autres gains ordinaires 8.265,000 2.400,000 Autres pertes ordinaires (12.902,000) -

Rsultat des activits ordinaires avant impt 52.976,300 49.303,000

Impt sur les bnfices (18.725,000) (15.750,000)

Rsultat net de lexercice 34.251,300 33.553,000 (1) dont impts et taxes : 12.300,000 en 2006 et 14.200,000 en 2005.

Travail faire

Etablir le schma des soldes intermdiaires de gestion de lexercice clos le 31 dcembre 2006

EXERCICE N 4

Vous lisez dans les comptes de la socit CFD les soldes suivants :

- Cot des marchandises vendues 151.250,000 - Transports sur achats 2.362,500 - Stocks en dbut de priode 54.550,000 - Stocks en fin de priode 64.500,000 - R.R.R obtenus sur achats 2.887,500 - Ventes, travaux services 228.312,500 - Frais de distribution 2.500,000 - R.R.R accords sur ventes 812,500

TAF : Dterminer le montant des achats et celui de la marge brute.


15

EXERCICE N 5 :

SOURCE : EXAMEN INTEC (CNAM) UV 715 NORMES COMPTABLES - SESSION 2004

Vous disposez des informations suivantes concernant lactivit dune socit en N :

- Ventes de 100 000 units de produits finis 150 lunit. - Production 90 000 units de produits finis en N. - Le stock initial de produits finis (au 1/ 1/ N) tait de 25 000 units 80 - Achats de 95 000 composants 40 lunit ; il faut un composant par unit de produit fini.

Le stock initial de composants (au 1/ 1/N) tait de 10 000 units 40 . - Charges de personnel : 6 000 000 dont 3 600 000 concernent le personnel de production,

1 400 000 le personnel commercial et 1 000 000 le personnel administratif. - Dotations aux amortissements du matriel industriel : 500 000 . - Loyer du sige social : 80.000 - Frais de transport des produits vendus : 2 par unit vendue.

Les stocks sont valoriss en FIFO (ou PEPS).

TAF : Prsenter le compte de rsultat :

a) avec un classement des charges par nature et

b) avec un classement des charges par destination / fonction


16




SSEERRIIEE DDEE TTRRAAVVAAUUXX DDIIRRIIGGEESS NN5 THEME PRINCIPAL DE LA SERIE

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

EXERCICE N1

Au dbut de lexercice, le comptable de la socit ABC a regroup dans un seul compte immobilisations corporelles lensemble des immobilisations dtenues par la socit et comprenant :

un terrain et des constructions

du matriel et outillage industriel

du matriel de transport

des agencements, amnagements et installations gnrales

du mobilier et matriel de bureau

Le compte 22 Immobilisations corporelles prsente au dbut de lexercice un solde de 315.150,000 rparti entre les cinq types dimmobilisations ci-avant indiques et selon des valeurs en progression de 25% dans lordre prcit de leur indication.

Au courant de lexercice, la socit a ralis les acquisitions suivantes enregistres au dbit du compte 22 immobilisations corporelles :

Vitrines et cloisons 6.140,000

Mini ordinateur 5.070,000

Pices de rechange 1.200,000 (pices standard et interchangeables)


17

Par ailleurs, un camion financ par un contrat de leasing a t enregistr au dbit du compte Immobilisations corporelles .

Enfin la cession dune ancienne voiture a t enregistre tort au crdit du compte cautionnements verss , le prix de la cession et la valeur dorigine sont respectivement de 1.500,000 et 6.700,000.

Le solde du compte 22 Immobilisations corporelles la date de clture des comptes est de 347.560,000.

TAF :

1- Dterminer les soldes des diffrents comptes dimmobilisations (avant aucune correction) au dbut et la clture de lexercice sachant que la valeur des constructions reprsente deux fois celle du terrain.

2- Passer toutes les critures de correction que vous jugez ncessaires, en supposant que la valeur nette comptable de la voiture cde est de 150,000 que les frais de cession sont de 450,000 et dterminer les soldes exacts la clture de lexercice.

EXERCICE N2

Le compte 23 Immobilisations en cours de la socit Fer forg prsente un solde de 50.000,000 reprsentant les dpenses engages pour la construction, par les soins propres de la socit, dun hangar de stockage.

Le dtail de ce compte se prsente comme suit :

Matriaux de construction (achet) 15.000,000

Matriel achet pour les besoins de la construction (grue, mlangeur) 20.000,000

Main duvre

- 10 ouvriers x 200,000 x 6 mois 12.000,000

- 1 chef chantier : 300,000 x 6 mois 1.800,000

Fer (valu au prix de vente, la marge tant de 20% sur le prix de revient) 1.200,000


18

Sachant que le matriel achet pour les besoins de la construction a une dure de vie habituelle de 4 ans et que la socit la utilis dune manire acclre (2 fois que lhabituelle) pendant 6 mois. Ce matriel a t vendu la fin du chantier pour 14.800,000.

Notons aussi que le comptable de la socit a dbit pour toutes ces dpenses effectues au cours de lexercice, le compte Immobilisations en cours par les comptes de trsorerie, sauf pour le fer prlev directement du stock, le compte ventes a t crdit, considrant quil sagit dune vente soi-mme.

TAF :

1- Calculer le cot du hangar de stockage

2- Supposons que la charge financire de lexercice sest leve 42.840,000, celle se rapportant au financement du matriel achet a t de 1.550,000, prciser dans quelle mesure et proportion cette charge pourrait tre incluse dans le cot du hangar

3- Passer les critures de rgularisations ncessaires

EXERCICE N3

SOURCE : EXAMEN INTEC (CNAM) UV 715 NORMES COMPTABLES - SESSION 2004

Une socit a acquis en N un matriel industriel dans les conditions suivantes (il sera fait abstraction de la TVA) . Le bien a t livr le 12 fvrier N et mis en service le 1er avril N.

- Prix dachat du matriel : 130 000

- Frais de transport : 5 000

- Droits de douane : 2 000

- Frais de formation des oprateurs : 8 000

La dure dutilisation prvue de ce matriel est de 3 ans. Le frais de dmantlement de la machine, sont estims 3 000 . Elle devrait tre revendue au prix de 40 000


19

Ce nouveau matriel devrait permettre la socit daccrotre la production dans les proportions suivantes :

N : + 100 000 units

N +1 : + 230 000 units

N +2 : + 180 000 units

N+ 3 : + 20 000 units

TAF :

a) Pour quelle valeur le matriel sera t- il inscrit lactif ?

b) Dterminer la valeur amortir.

c) Prsenter le tableau damortissement du bien, sachant que la mthode damortissement choisie est le mode des units de production.

EXERCICE N 4

La socit ABC a acquis et mis en service le premier juillet 2006, un matriel de production pour un montant de 400.000 Dinars, payable en quatre tranches annuelles de 100.000 Dinars chacune dbut juillet de chaque anne, partir de 2006. Un prix au comptant de 372.325 Dinars lui a t propos lors des ngociations relatives cette acquisition

TAF : Sachant que ce matriel a une valeur rsiduelle nulle et qu'il est amorti linairement sur 10 ans, constater les critures comptables de l'exercice 2006 et relatives cette opration d'acquisition.


20




SSEERRIIEE DDEE TTRRAAVVAAUUXX DDIIRRIIGGEESS NN6 THEME PRINCIPAL DE LA SERIE

IMMOBILISATIONS CORPORELLES : DEPENSES POSTERIEURES

EXERCICE N1

Aprs cinq ans de pleine activit, la direction gnrale de lhtel lune de miel a engag les travaux de rnovation et de restauration suivants au cours du dernier trimestre 2006 :

1- Changement du pare terre de la rception en y posant du marbre de luxe :

- Facture du marbrier 100.000,000

- TVA 18%

- Maonnerie et pose 14.750,000 (ralis par un forfaitaire)

Les frais denlvement du pare terre chang ont t de 1.450,000.

2- Grosse rparation du matriel de cuisine en procdant la rfaction des fours et lchange de certaines pices de rechange. Le cot de cette opration a t de 48.750,000 (TVA EN SUS AU TAUX DE 18%). Aprs cette opration on estime que la dure de vie du matriel pourrait tre proroge dau moins 3 ans et quune conomie dnergie serait attendue de lordre de 3%.

3- Nivelage et mouvement de terre du terrain afin de faciliter l'accs la mer. Cette opration qui devient rcurrente a cot 1.000,000. A loccasion, il a t retrouv une pice archologique de trs grande valeur. Cette pice a t remise au service de la protection du patrimoine archologique, qui, en rcompense a remis, la socit, un chque de 5.000,000.


21

4- Les installations de toutes les chaudires ont t changes pour permettre un fonctionnement gaz au lieu du fuel, jusque l utilis. Cet change permettra lhtel de raliser une conomie dnergie trs substantielle.

Cot des nouvelles installations : 14.650,000 (le cot des anciennes tant inclus dans celui de la construction)

Cot des nouvelles chaudires : 84.680,000 (La VNC des anciennes chaudires tant de 15.000,000 avec une V.O de 45.000,000 Une entreprise de plomberie a offert un prix de reprise de 10.000,000).

5- Rvision moteur de deux bus et de la voiture de direction afin de proroger la dure de vie de ce matriel. Le cot total de cette rvision tant de 21.000,000 (dont 80% pour les bus) TVA en plus au taux de 18%.

TAF : Analyser les oprations ci avant indiques et passer les critures comptables correspondantes

EXERCICE N2

La socit XYZ a occup ses installations pendant 15 ans. Quoique son usine soit encore en tat de fonctionnement, il a fallu faire de nombreuses dpenses pour la maintenir dans cet tat.

Au cours de lexercice 2003, les dpenses suivantes ont t engages relativement cette usine :

a. Par suite de la demande croissante pour ses produits, lentreprise a augment la capacit de production de son usine en construisant une nouvelle aile au cot de 420 000 D.

b. La peinture de lusine a t refaite au cot de 18 000 D.

c. Les branchements dlectricit ont t refaits pour 420 000 D. On ignore le cot des anciennes installations lectriques. On value que la dure de vie utile du btiment ne sera pas modifie

par cette rnovation.

d. Lentreprise a effectu une srie de rparations majeures au cot de 90 000 D, rparations rendues ncessaires cause de la pourriture de la charpente. On juge que ces rnovations

importantes augmenteront la dure de vie utile du btiment.


22

T.A.F : Expliquer comment chacune de ces oprations devrait tre comptabilise, puis passer les critures dans les livres de la socit XYZ.

EXERCICE N3

La socit Afef est une entreprise dimpression et ddition. Elle possde diverses immobilisations (corporelles et incorporelles) totalisant la valeur de 1.877.342,600, aprs amortissements de 1.232.657,400. Ces valeurs immobilises incluent :

Un terrain dune valeur de 148.000,000. Ce terrain a t acquis pour la construction des locaux de limprimerie. Toutefois, la direction de la protection de lenvironnement, considrant que cette activit est polluante, na pas autoris la construction. La socit aura acheter un autre terrain en remplacement du premier. Celui ci sera soit cd, le meilleur prix offert est alors de 100.000,000 en raison de linterdiction de l'usage industriel et commercial, soit le louer une autre socit pour le stationnement des camions, moyennant un loyer annuel de 6.000,000.

Diverses machines de reliure de des ouvrages et publications, totalisant la valeur de 62.444,000 aprs amortissement de 210.450,000. Du fait que la socit a chang de matriel dimpression ces machines ne peuvent plus tre utilises. Daprs les avis des techniciens, lesdites machines peuvent tre vendues dautres imprimeurs pour les utiliser comme pices de rechange. Le meilleur prix probable de vente couvrirait peine les frais denlvement.

Un fond commercial dune valeur de 65.000,000, acquis il y a deux ans. En raison de linterdiction de circulation tous les types de vhicules au niveau des deux rues desservant le local o est acquis le fond, la valeur de ralisation probable de ce fond, ne dpasserait pas, selon les experts spcialiss en la matire les 30.000,000.

TAF : Passer les critures de rgularisation que vous jugez ncessaires dment justifies et expliques.


23





IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

EXERCICE N1

Le bilan de la socit les Industries Mtalliques fait tat des brevets suivants au 31 dcembre 2003.

Brevet Cot initial Date dacquisition Dure de vie utile la

date dacquisition

Brevet A 30 600 2000-03-01 17 ans

Brevet B 15 000 2001-07-01 10 ans

Brevet C 14 400 2002-09-01 4 ans

Les vnements suivants sont survenus au cours de lexercice se terminant le 31 dcembre 2004 :

1- Des frais de recherche-dveloppement de 245 700 ont t engags en cours dexercice.

2- Un brevet a t acquis le 1er Juillet au cot de 36 480. ce brevet a une dure de vie utile de 9 ans.

3- Etant donn que la demande pour certains produits protgs par le brevet B est plus faible, il se peut que ce brevet connaisse une perte de valeur au 31 dcembre 2004. Voici les rentres futures pour le brevet selon le vrificateur (auditeur) de la socit les Industries Mtalliques :


24

Pour lexercice se terminant le Rentres futures

31 dcembre 2005 2 000

31 dcembre 2006 2 000

31 dcembre 2007 2 000

Le taux descompte utiliser pour ces rentres est de 8%. (Supposez que ces rentres arrivent en fin dexercice.)

Travail faire

a) Calculez la valeur comptable totale au bilan des brevets de la socit les Industries Mtalliques , au 31 dcembre 2003.

b) Calculez la valeur comptable totale au bilan des brevets de la socit les Industries Mtalliques , au 31 dcembre 2004.

EXERCICE N2

Voici quatre cas totalement indpendants, mais qui se rapportent tous des frais de recherche-dveloppement :

1- En 2002, la socit ABC a engag les frais suivants :

Recherches effectues par ABC pour la socit AGM 350 000

Essais et valuation de nouveaux produits ltude 300 000

Recherches en laboratoire en vue de dcouvrir de nouvelles connaissances 425 000

Quel montant de frais de recherche-dveloppement ABC doit-elle prsenter pour lexercice se terminant le 31 dcembre 2002 ?

2- La socit Gamma a engag les frais suivants au cours de lexercice clos le 31 dcembre 2002 :

Dessins de plans, construction et essais de prototypes et de modles 290 000

Travaux usuels et priodiques visant lamlioration de la qualit des produits existants 250 000


25

Contrle de la qualit durant lexploitation commerciale, y compris les essais priodiques de produits 300 000

Recherches en laboratoire en vue de dcouvrir de nouvelles connaissances 420 000

Quel montant devra-t-on passer en charges au titre des frais de recherche-dveloppement en 2002 ?

3- La socit ALPHA a engag les frais suivants en 2002 :

Acquisition de matriel destin divers projets de recherche-dveloppement 900 000

Amortissement du matriel dcrit ci-dessus 210 000

Matires premires utilises pour la recherche-dveloppement 300 000

Salaires du personnel affect la recherche-dveloppement 40 000

Frais de consultations externes pour des tudes de recherche-dveloppement 220 000

Frais indirects attribuables la recherche-dveloppement 260 000

A combien slvera le montant prsent titre de frais de recherche dans ltat des rsultats de la socit ALPHA en 2002 ?

4- La socit OMEGA a engag les frais suivants au cours de lexercice clos le 31 dcembre 2002 :

Recherches en laboratoires en vue de dcouvrir de nouvelles connaissances 200 000

Modification radicale de la formule de composition dun produit chimique au stade de la conception 145 000 Frais de recherche-dveloppement engags pour le compte de la socit ABC et remboursables en vertu de lentente contractuelle 350 000

Essais et exprimentation dun nouveau produit. 225 000

Quel montant OMEGA devras-t-elle inscrire au titre de frais de recherche-dveloppement en 2002 ?


26

EXERCICE N 3 :

Durant lanne 2000, la socit RAFA a engag 170 000 en frais de recherche-dveloppement. Les travaux ont permis de crer un nouveau produit brevet sous le nom de Rafanova. Les frais juridiques et autres frais relatifs ce brevet slvent 15 000.

Le brevet a t enregistr le 1er octobre 2000, et sa dure lgale est de 20 ans, mais on prvoit que sa dure de vie utile ne dpassera pas 10 ans.

Travail faire

a) Passez les critures ncessaires en 2000 et en 2001 pour inscrire les oprations ci-dessus.

b) Le 1er juin 2002, RAFA a engag des frais juridiques de 9 840 pour gagner une poursuite contre un contrefacteur, ce qui lui permet de prolonger la dure de vie utile de son brevet de 12 ans,

compter du 1er juin 2002. Passez les critures ncessaires pour 2002 et 2003.

c) En 2004, RAFA dcouvre quun concurrent a mis sur le march un produit qui rendra le sien dsuet et entranera la perte de toute valeur pour son brevet au 31 dcembre 2005. Passez les

critures ncessaires en 2004 et 2005.


27





CHARGES REPORTEES

EXERCICE N1

Une socit nouvellement constitue en vue de construire un centre commercial louer. Dix mois plus tard, elle construit le centre dans une zone en pleine expansion.

Ce centre commercial aurait ouvert ses portes le 1er janvier N+1 s'il n'avait t svrement endommag par un incendie en dcembre N. L'ouverture s'est finalement faite le 1er octobre N+1. Tous les frais de construction et de rparation supplmentaires rsultant de l'incendie sont couverts par l'assurance.

En juillet N, en prvision de l'ouverture en janvier N+1, l'entreprise avait engag du personnel pour assurer la publicit du nouveau centre commercial, trouver des locataires pour les espaces inoccups et grer le centre.

Le relev des principaux frais engags en N et durant les neuf premiers mois de N+1 se prsente comme suit :

N

Du 1er janvier au 30 septembre N+1

Intrts des emprunts 183.000 197.000

Frais de mise en location 133.000 160.000

Frais de publicit 245.000 246.500


28

La campagne de publicit tait destine familiariser les consommateurs avec ce nouveau centre. Si on avait pu prvoir que le centre n'ouvrirait pas ses portes avant octobre N+1, on n'aurait pas engag de frais de publicit en N.

Il a donc fallu lancer une nouvelle campagne en N.

Travail faire : Comment doit-on traiter chacune de dpenses engages en N et durant les neuf premiers mois de N+1 ? Justifier chaque traitement choisi.

EXERCICE N2

Une socit a comptabilis l'ensemble des charges engages pour les tudes de mise niveau en charges reporter soit :

- Etude : 100.000 D

- Formation du personnel : 400.000 D

Qu'en pensez-vous ?

EXERCICE N 3 :

Le 1/1/N, une socit assujettie obtient un emprunt de 1.000.000 D, remboursable en 5 tranches constantes (amortissement constant) au taux de 8%.

Les frais d'mission s'lvent :

- Frais d'tudes retenus par la banque : 10.000 D H.TVA 18%

- Honoraires d'tude de l'expert-comptable : 10.000 D H.TVA 10%

- Frais d'enregistrement et d'hypothque : 20.000 D

Travail faire : Prsenter le traitement comptable relatif cette opration au cours de l'exercice N.


29

EXERCICE N4 :

Une entreprise engage le 1/7/N des charges reportes pour un montant de 300.000 D qu'elle dcide d'amortir sur 3 ans.

L'tude ayant prouv leur utilit pour les diffrents exercices subsquents retient un amortissement variable sur la base des ventes.

Prvisions initiales (Montants en milliers de dinars)

du 1/7/N au 31/12/N 500

du 1/1/N+1 au 31/12/N+1 2.000

du 1/1/N+2 au 31/12/N+2 2.000

du 1/1/N+3 au 30/6/N+3 1.500

Au 31/12/N, les ventes du 1/7/N au 31/12/N s'lvent 800 MD.

Les autres prvisions restent inchanges.

Au 31/12/N+1, les ventes de l'exercice N+1 s'lvent 2.500 MD, les autres prvisions sont inchanges.

Au 31/12/N+2, les ventes de l'exercice N+2 s'lvent 1.900 MD, les prvisions pour le premier semestre N+3 s'tablissent 1.200 MD.

Travail faire :

1- Dterminer la rsorption annuelle de ces charges.

2- Comment doit-on qualifier les diffrents changements des bases de rsorption ?


30





STOCKS

EXERCICE N1

La socit ABC vend un seul produit. Son stock douverture se compose de 100 units de ce produit 5 DT lunit. Vous trouverez ci-dessous les oprations qua effectues la socit au cours du mois de janvier.

1er janvier Stock 100 units 5 DT chacune

04 Janvier Vente 80 units 8 DT chacune

11 Janvier Achat 150 units 6 DT chacune


20 Janvier Achat 150 units 7 DT chacune


La socit ABC adopte lhypothse du premier entr, premier sorti (PEPS) pour dterminer le cot des stocks. Tous les achats et toutes les ventes se font crdit.

Travail faire

a) Supposez que la socit ABC utilise la mthode de linventaire intermittent. Prparez toutes les critures ncessaires, incluant les critures de fermeture la fin du mois, pour inscrire le cot des


31

marchandises vendues. Linventaire des marchandises en magasin indique que le stock de clture

se compose de 100 units.

b) Calculez la marge bnficiaire brute en supposant que la socit utilise la mthode de linventaire intermittent.

c) Supposez que la socit utilise la mthode e linventaire permanent. Prparez toutes les critures ncessaires.

d) Calculez la marge bnficiaire brute en supposant que la socit utilise la mthode de linventaire permanent.

EXERCICE N2

Pour le mois de juin, le registre de stock comporte les mentions suivantes relativement au stock de pices n 311 :

1er Juin Solde 300 units 10 DT

11 Juin Achat 800 units 12 DT

20 Juin Achat 500 units 14 DT

10 Juin Vente 200 units 24 DT



Travail faire

a) Dans lhypothse o lentreprise utilise la mthode de linventaire intermittent, calculez le cot des marchandises vendues et le stock de clture selon les mthodes PEPS et du cot moyen pondr.

b) Dans lhypothse o lentreprise utilise la mthode de linventaire permanent, selon laquelle on inscrit la fois les quantits et les valeurs, et on calcule les cots au moment de chaque sortie de

stock, calculez le cot de stock de clture selon les mthodes PEPS et du cot moyen mobile.


32

EXERCICE N 3 :

Il manque trois montants ou plus dans chacune des colonnes du tableau suivant, contenant des donnes tires dun tat des rsultats. Trouvez les montants qui ont t omis.

1999 2000 2001

Chiffre daffaires 290 000 400 000

Rductions sur ventes 11 000 13 000

Chiffre daffaires net 347 000

Stock douverture 20 000 30 000

Stock de clture

Achats 260 000 298 000

Rductions sur achats 5 000 8 000 10 000

Frais sur achat 8 000 9 000 12 000

Cot des marchandises vendues 233 000 293 000

Marge bnficiaire brute 46 000 91 000 97 000


33

UNIVERSITE DE TUNIS

INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DDppaarrtteemmeenntt ddee ccoommppttaabbiilliitt -- ffiinnaannccee MMaattiirree :: CCoommppttaabbiilliitt iinntteerrmmddiiaaiirree


SSEERRIIEE NN1100 THEME PRINCIPAL DE LA SERIE

PLACEMENTS ET OPERATIONS FINANCIERES

EXERCICE N1 :

Dans le but damliorer la trsorerie et de se librer de certaines valeurs qui ne permettent pas datteindre le niveau de rentabilit souhaite, la socit ILHEM a procd le 1er mars 2007, la cession de 1000 obligations figurant au compte 52 valeurs mobilires de placement dun nominal de 100 D chacune, taux dintrt 9%, chances le 1er juillet de chaque anne.

Ces obligations avaient t acquises le 30 novembre 2006, au prix unitaire, intrts compris, de 108,450 et cdes au prix de 108,500, le montant encaiss tant de 108,000.

Seul lencaissement de ce montant a t port au crdit du compte 52 valeurs mobilires de placement par le dbit du compte banque. Les critures constatant lacquisition de ces obligations et les produits y affrents ont t correctement comptabiliss.

TAF : Passer les critures de rgularisation que vous jugerez ncessaires.

EXERCICE N2 :

Lintermdiaire en bourse a adress le 29 dcembre 2006 un avis la socit lui notifiant lencaissement pour son compte des intrts des obligations chus le 25 dcembre 2006. Le montant net de commission a t port au crdit du compte de la socit. La commission hors TVA perue par lintermdiaire est de 0,5% du montant brut des intrts.

Ces obligations ont t acquises le 25 mars 2006 au prix de 203.500,000 (2000 obligations dune valeur nominale de 100,000) et ont t correctement comptabilises.


34

Les intrts sont servis annuellement terme chu au taux de 8%. Hormis, l'criture d'acquisition des obligations, le comptable n'a enregistr aucune criture.

TAF : Passer toutes les critures rsultant des donnes qui prcdent, toute en reconstituant l'criture d'acquisition.

EXERCICE N3 :

La socit financire de leasing a lanc un emprunt obligataire remboursable partir du 2/1/2005 cest dire une anne aprs la souscription. Le taux dintrt est de 9,75%.

Le remboursement du principal est linaire. Vous lisez au bilan de lexercice clos le 31 dcembre 2005 ce qui suit :

- 2731 Primes de remboursement des obligations (avant toute rsorption) 40.000,000

- 2732 Frais dmission dobligations (0,150 par obligation) : montant brut 3.000,000

- 502 Obligations chues rembourser 400.000,000

- 5082 Coupons payer : intrts des obligations 156.000,000

TAF :

Reconstituer les critures de souscription et de libration (2/1/2004) ainsi que les critures de rgularisation de lemprunt (31/12/2004 et de remboursement (2/1/2005).

Exercice N4 : (Daprs lexamen de la rvision comptable Session Juin 1998)

Le 30/09/1997 une socit a acquis lmission de 5.000 obligations prsentant les caractristiques suivantes :

Prix dmission : 95,470 DT

Valeur nominale : 100 DT

Prix de remboursement : 105 DT

Taux dintrt : 7%


35

Dure de remboursement : 5 ans

Modalit de remboursement du principal : en bloc le 31/08/2002

Modalit de remboursement des intrts : annuellement terme chu.

Travail faire :

Comptabiliser les critures de lexercice 1997, lies cette opration.


36





REVENUS

Exercice N1 :

Le 02/01/1999, une socit industrielle a ralis une vente crdit dans les conditions suivantes :

Prix de vente HTVA : 100.000 DT TVA : 18% FODEC : 1%

Paiement sur 2 ans le 31/12 de chaque anne

Taux dintrt applicable dans le march : 10%

Travail faire :

Comptabiliser les critures relatives cette vente.

Exercice N2 :

Une socit a conclu un contrat de prestations de services stalant sur une priode de deux ans commenant le 01/01/2008. Le montant total factur au titre de ce contrat slve 5.000.000 DT HTVA.

Les cots prvisionnels relatifs ce contrat slvent, la date de sa conclusion, 4.000.000 DT.

Les modalits de paiement sont dfinies comme suit :

10% la signature du contrat ;

40% la fin de la premire anne ;


37

40% la fin des travaux ; et

10% de retenue de garantie, payable aprs la rception dfinitive.

La facturation des prestations est prvue lachvement des prestations.

Au 31/12/2008, les cots engags slvent 2.200.000 DT et le total des cots prvisionnels du contrat est revu la hausse de 10%.

Travail faire :

Comptabiliser les critures relatives lexcution de ce contrat en 2008 et 2009.

Exercice N3 :

La socit AGRI vend des machines agricoles. Le 1er Juillet 2001, elle a conclu un contrat de vente temprament dune dure de dix ans avec un important client. Ce contrat prvoit des versements annuels de 100.000 DT effectus le 1er juillet de chaque anne. Un premier versement est obtenu par la socit AGRI le 1er juillet 2001. Il y a lieu de noter, ce titre, que :

Si le client avait achet ce matriel au comptant, il lui en aurait cot 676.000 DT.

Le cot des machines agricoles vendues ce client slve 500.000 DT.

Les frais de financement calculs selon un taux dintrts appropri de 10% slvent 324.000 DT sur dix ans.

Le recouvrement de la crance terme est raisonnable.

Travail faire :

1. Comptabiliser les critures relatives cette vente en 2001.

2. Dterminer et prsenter le rsultat avant impts ralis par la socit AGRI au titre de lexercice clos le 31 dcembre 2001, relativement aux oprations prcites ?


38




SSEERRIIEE NN1122 THEME PRINCIPAL DE LA SERIE

CHARGES DEMPRUNTS

EXERCICE N1 :

La socit ABC a engag la construction dun immeuble le 1er janvier 2007 avec un cot total prvisionnel de 2.500.000 dinars pour la construction et 500.000 pour lacquisition du terrain. La construction est acheve le 31 dcembre 2008.

Les dpenses engages ce titre, se dtaillent comme suit :

01/01/2007 500.000 (acquisition terrain)

28/02/2007 240.000

01/03/2007 600.000

30/09/2007 400.000

31/12/2007 300.000

30/06/2008 500.000

31/12/2008 200.000

Pour le financement de la construction de limmeuble, la socit ABC a contract le 01/01/2007, un emprunt de 1.500.000 dinars, remboursable par amortissement constant sur 5 ans partir du 31/12/2007 et rmunr au taux de 10% lan.

Au cours de lexercice 2008, les autres emprunts contracts par la socit se prsentent comme suit :

Dcouvert moyen de 1.020.000 dinars ayant gnr des intrts de 140.000 dinars en 2008.

Versement en compte courant associ pour 1.000.000 dinars, effectu le 31/03/2008, remboursable en bloc dans 3 ans et rmunr au taux de 12% lan.


39

Travail faire

1. Quelles sont les conditions dincorporation des charges demprunts dans une immobilisation.

2. Calculer les intrts capitalisables dans le cot de limmeuble au titre des exercices 2007 et 2008.

3. Comptabiliser les critures dinventaire au 31 dcembre 2007 et 2008.

Exercice N2 :

Une entreprise a entrepris au dbut de lanne N la construction de son nouveau sige social sans faire appel un financement particulier. Les emprunts et les dpenses cumules au dbut et la clture de lexercice N taient les suivants :

01-01-N 31-12-N

Emprunts :

Emprunt A 8% 1 000 000 800 000

Emprunt B 6% 1 500 000 1 500 000

2 500 000 2 300 000

Dpenses cumules 2 200 000 3 400 000

Au cours de lexercice N, les intrts sur emprunts se sont levs 170 000 DT.

Travail faire

Dterminer les intrts demprunts capitalisables dans le cot de limmeuble au 31/12/N.

Exercice N3 :

Une socit a commenc le 1er janvier 2008 la construction dun entrept Ben Arous dont lachvement des travaux est prvu au cours du troisime trimestre 2009.

Les dpenses suivantes ont t engages au cours de lanne 2008 :


40

31 janvier 200 000

31 mars 450 000

30 juin 100 000

31 octobre 200 000

30 novembre 250 000

La premire dpense du 31 janvier a t honore grce lensemble des dettes non spcifiques dj contractes par la socit.

Pour le besoin du financement de la construction de lentrept, la socit a contract, le 31 mars 2008, un emprunt moyen terme, pour un montant de 800 000 DT, rmunr au taux simple de 9% par an, et payable annuellement terme chu. Lexcdent des fonds non utiliss cet emprunt a t plac temporairement au taux de 6% par an, payable annuellement terme chu.

Afin de boucler le schma de financement de la construction en 2008, la socit a utilis de nouveau des fonds non spcifiques pour un montant de 200 000 DT ayant servi honorer en partie les dpenses du 30 novembre (qui ne peuvent pas tre finances par lemprunt moyen terme prcit).

Le projet a t temporairement suspendu, pour une dure de trois semaines au cours du mois de mai, en vue dachever des travaux techniques et administratifs importants lis aux travaux de construction.

Les dettes de la socit se prsentent au 31 dcembre 2008, comme suit :

Emprunt moyen terme (contract le 31 mars 2008) 800 000

Dcouvert bancaire (le montant moyen payer pour lanne est de 750 000 DT, et le montant des intrts prlevs par la banque en 2008, slve 33 800 DT)

1 200 500

Emprunt obligataire de 10.000.000 obtenu le 01/01/2007, remboursable sur 10 ans (au 31 dcembre de chaque anne) et rmunr au taux de 10% lan

8 000 000

Travail faire :

Dterminer les cots demprunts qui doivent tre incorpors dans le cot de lentrept en 2008.


41




DDoossssiieerr ddee ssyynntthhssee nn 11

CCee ddoossssiieerr ddooiitt ttrree ssooiiggnneeuusseemmeenntt pprrppaarr.. LLee ttrraavvaaiill ddooiitt ttrree rreemmiiss aapprrss aacchhvveemmeenntt

ddee llaa pprreemmiirree ppaarrttiiee dduu ccoouurrss ((ddbbuutt nnoovveemmbbrree))

Chaque question doit tre suffisamment dveloppe et illustre par des exemples, les rponses doivent tre claires et bien documentes.

1- Quels sont les deux principaux courants de rglementation comptable et quelles sont les principales caractristiques de chacun ?

2- Quelles sont les principales caractristiques du modle tunisien de rglementation comptable, de quel modle il sapparente le plus ? Pourquoi et comment ?

3- Quest ce quun cadre conceptuel ? quelles sont les principales composantes du cadre conceptuel tunisien ?

4- Dvelopper les caractristiques qualitatives de linformation financire selon le cadre conceptuel

5- Quelles diffrences faites vous entre une convention comptable et une hypothse sous-jacente ?

6- Il y a lieu dans certains cas de faire un compromis entre la pertinence et la fiabilit dune information comptable. Expliquer et donner un exemple

7- Pour tre utile linformation comptable doit tre comprhensible. De qui et de quelle faon doit elle tre comprise ?

8- Quelles sont les principales composantes dune norme technique ?

9- Quentend-on, en comptabilit, par continuit de lexploitation ? de quelle faon cette hypothse influe t elle sur lvaluation des lments dactif ? Dans quelles circonstances cette hypothse ne

doit plus sappliquer ?


42

10- Quelles sont les principales dispositions lgales rgissant la tenue des livres ?

11- Quest ce quun manuel comptable ? quelles sont ses composantes et quelle est son utilit pour lentreprise et pour les tiers ?

12- Dvelopper les rgles de prise en compte dun actif ? et dun produit ?

13- Quel est le fait gnrateur de constatation dun produit ? dune charge ?

14- Quelles sont les principales considrations pour llaboration et la prsentation des tats financiers ?

15- Quest ce quun tableau des soldes intermdiaires de gestion ? quelle est sont utilit ?

16- Quelles sont les conditions de forme de tenue de la comptabilit dveloppes par la norme gnrale ?

17- Quels sont, votre avis, les plus grands dangers que recle lutilisation dun logiciel comptable ? Comment y remdier ?

18- Prsenter le processus de normalisation comptable en Tunisie en le positionnant par rapport celui de l'IASB

19- Quelles divergences peut-on relever entre les caractristiques qualitatives prvues par le SCE et celles du cadre conceptuel de l'IASB

20- Quel est le traitement comptable appropri des lments suivants :

A Construction sur sol d'autrui B- Prix d'achat de servitude C- Frais de dmolition d'une vieille construction D Droit d'option sur un terrain E Indemnit d'viction verse conscutivement l'achat d'un bien F Frais de raccordement aux rseaux public d'assainissement et d'lectricit G Frais de peinture et de ravalement H Pices rcupres suite la mise hors service d'immobilisation I Installation tlphonique et de rseau informatique J Travaux faits en interne pour dmolir un immeuble.


43




DDoossssiieerr ddee ssyynntthhssee nn 22

CCee ddoossssiieerr ddooiitt ttrree ssooiiggnneeuusseemmeenntt pprrppaarr.. LLee ttrraavvaaiill ddooiitt ttrree rreemmiiss aapprrss aacchhvveemmeenntt ddee llaa ddeeuuxxiimmee ppaarrttiiee dduu ccoouurrss ((mmii--ddcceemmbbrree))

Chaque question doit tre suffisamment dveloppe et illustre par des exemples, les rponses doivent tre claires et bien documentes.

1- Rpondez aux questions suivantes (Source RCF : Examen AICPA, USA)

Doit-on incorporer les frais de transport lachat dans les cots des stocks ? Pourquoi ?

Une socit a achet trois reprises un produit pour le revendre. Chaque fois, le prix dachat tait

plus lev que la fois prcdente. Quelle aurait t lincidence sur les stocks, le cot des

marchandises vendues et la marge brute si la socit avait utilis la mthode du cot moyen

pondr plutt que la mthode du FIFO ?

Quentend on par marchandises en consignation ? comment faut-il les prsenter dans les comptes

de lentreprise ?

2- Quappelle t-on justifier un solde ?

3- Quest ce que le lettrage ?

4- Peut-on tablir des tats de rapprochement bancaire si le compte Banque dans lentreprise est tenu par copie du relev bancaire ?

5- Pourquoi les amortissements sont-ils calculs sur une base hors taxes ?

6- Comparer le traitement comptable des frais de recherche et celui des logiciels crs par lentreprise.

7- Lanalyse comptable des dpenses effectues sur des immobilisations existantes est-elle influence par le montant de ces dpenses ?

8- Quel est le poste dimmobilisations le plus important dune socit holding ?

9- Quelle particularit prsente la comptabilisation des immobilisations financires ?


44

AAnnnnaalleess ddeexxaammeennss

LETUDIANT GAGNERAIT A TRAITER LE MAXIMUM POSSIBLE DE SUJETS PARMI CEUX PRESENTES CI-APRES.

Page

Anne universitaire 2009 2010 Session principale 45 Anne universitaire 2009 2010 Session de contrle 47 Anne universitaire 2007 2008 Session principale 49 Anne universitaire 2007 2008 Session de contrle 52 Anne universitaire 2006 2007 Session principale 55 Anne universitaire 2006 2007 Session de contrle 59 Anne universitaire 2005 2006 Session principale 62 Anne universitaire 2005 2006 Session de contrle 66 Anne universitaire 2004 2005 Session principale 69 Anne universitaire 2004 2005 Session de contrle 73 Anne universitaire 2003 2004 Session principale 75 Anne universitaire 2003 2004 Session de contrle 78 Anne universitaire 2002 2003 Session principale 82 Anne universitaire 2002 2003 Session de contrle 85 Anne universitaire 2001 2002 Session principale 88 Anne universitaire 2001 2002 Session de contrle 92 Anne universitaire 2000 2001 Session principale 95 Anne universitaire 2000 2001 Session de contrle 99 Anne universitaire 1999 2000 Session principale 102 Anne universitaire 1999 2000 Session de contrle 105 Anne universitaire 1998 1999 Session principale 108 Anne universitaire 1998 1999 Session de contrle 110


45

UUNNIIVVEERRSSIITTEE DDEE TTUUNNIISS IINNSSTTIITTUUTT SSUUPPEERRIIEEUURR DDEE GGEESSTTIIOONN DDEE TTUUNNIISS

AANNNNEEEE UUNNIIVVEERRSSIITTAAIIRREE 22000099//22001100 33EEMMEE AANNNNEEEE LLFFGG -- OOPPTTIIOONN CCOOMMPPTTAABBIILLIITTEE

EEXXAAMMEENN DDEE LLAA SSEESSSSIIOONN PPRRIINNCCIIPPAALLEE DDEE CCOOMMPPTTAABBIILLIITTEE IINNTTEERRMMEEDDIIAAIIRREE Barme Nombre de pages Enseignants responsables

Exercice 1 : 6 points Exercice 2 : 8 points Exercice 3 : 6 points

2

Mr Fayal Derbel Mr Walid Ben Salah Mr Karim Derouiche

NB : Documents interdits (cours, systme comptable ) Seuls les calculatrices non programmables sont acceptes. Exercice n 1 (6 points)

1- Enumrer les mthodes de comptabilisation des stocks et fournir la dfinition de chacune de ces mthodes.

2- Quelles diffrences faites-vous entre un revenu et un gain ;

3- Quelles sont les conditions dincorporation des charges demprunts dans le cot dune immobilisation.

Exercice n 2 (8 points)

La Bouffe est une SARL, ayant pour activit lexploitation de restaurants. Elle est soumise la TVA au taux de 18% et procde des ventes exclusivement au comptant. Ses achats sont par contre payables moyennant un crdit fournisseurs .

Au titre de 2009, on relve les donnes suivantes :

- Les encaissements ont t 1.227.200d,000

- Les rglements des fournisseurs se dtaillent comme suit :

FOURNISSEURS ACHATS 2009 TTC REGLEMENTS

DE LEXERCICE Denres alimentaires

Eau, Gaz et lectricit

Produits dentretien

Divers prestataires de services

495.000,000 (1)

100.300,000 (2)

16.520,000 (2)

26.880,000 (3)

410.000,000

107.000,000

15.000,000

18.000,000

- Alors quau dbut de lexercice, la socit ne dtenait aucun stock, la clture de lexercice, il a t inventori un stock de denres alimentaires valu 15.000,000 (hors taxes)

- Les charges de personnel de lexercice (y compris les charges fiscales et sociales) ont t de 214.500,000, et rgles en totalit au courant de lexercice.

- Les dotations aux amortissements et aux provisions ont t respectivement de 36.500,000 et 12.400,000 ;

- Les impts et taxes pays durant lexercice ont t de 34.100,000 et se dtaillent comme suit :

Impts et taxes constats en charges de lexercice 24.000,000

Avances et acomptes pays 10.100,000

(1) TVA incluse au taux moyen de 10%

(2) TVA incluse au taux de 18%

(3) TVA incluse au taux de 12%


46

- Les charges financires supportes durant lexercice se rapportent un crdit moyen terme obtenu le 1er Juillet 2009 dun montant de 100.000,000 et rmunr au taux de 8%, ces charges ont t dcaisses la fin de lexercice. La socit na pas dautres emprunts. Ce crdit moyen terme a permis de financier partiellement lacquisition dune immobilisation dun montant de 340.000,000 (hors TVA au taux de 18%). Le reliquat du prix a t rgl sur les fonds propres.

- Au courant de lexercice, la socit a procd une distribution de dividendes sur les bnfices de 2008 dun montant de 25.000,000. Elle a galement augment son capital de 100.000,000 hauteur de 50% par incorporation de rserves et le reste par apport en numraires.

- Limpt sur les socits au titre des bnfices de 2009 a t de 60.900,000 T.A.F 1- Etablir ltat de rsultat de la socit Bouffe au 31 Dcembre 2009. 2- Etablir ltat des flux de trsorerie au 31 Dcembre 2009.

Exercice n 3 (6 points) La socit ZAHRA est spcialise dans la distillation des plantes et fleurs. Elle a t cre en janvier 2008 et nest entre en exploitation que le premier octobre 2009. Au titre de lanne 2008, la socit ZAHRA a engag les dpenses suivantes : 1- frais juridiques de constitution 3.000,000 2- Frais de fonctionnement antrieurs au dmarrage 25.000,000 3- Frais de soins et dhospitalisation ltranger du grant 6.000,000 4- Dpenses de construction des locaux industriels et administratifs 250.000,000 (Les travaux de construction ont dmarr dbut 2008 et se sont poursuivis jusquau juin 2009) 5- Intrts sur crdit pour le financement de la construction (de la date de dblocage jusquau 31 dcembre : un semestre) 7.800,000 6- Etudes technique, laboration des procds de fabrication, Dveloppement de produits en vue dobtenir un brevet 10.500,000 7- Importation et installation des machines de distillation 7.1 - Prix dachat vir au fournisseur tranger 140.000,000 Et rglement des frais inhrents la mise en service desdites machine 7.2 - Transport 1.000,000 7.3 - Frais de montage 3.000,000 7.4 - Frais de formation du personnel 1.600,000 7.5 - Assurance tout risque des machines 2.000,000 8 - Ventes de divers lots de bois, de boites en acier et de cartons ayant servi pour lemballage des machines imports pour 1.000,000 T.A.F 1- Sur la base des oprations ci avant indiques complter le tableau suivant :

N Opration Montant Imputation comptable Commentaires et justifications

1 8

.

... ..


47

UUNNIIVVEERRSSIITTEE DDEE TTUUNNIISS

IINNSSTTIITTUUTT SSUUPPEERRIIEEUURR DDEE GGEESSTTIIOONN Examen anne universitaire 2009 2010 session de contrle

Module denseignement Comptabilit Intermdiaire

Barme Nombre de pages Enseignants Filire Exercice n 1 : 6 points Exercice n 2 : 14 points

2

F. DERBEL K. DEROUICHE

W. BEN SALAH 3me A. Licence Fondamentale.

en Gestion Parcours : comptabilit

NN..BB :: DDooccuummeennttss iinntteerrddiittss.. SSeeuulleess lleess mmaacchhiinneess ccaallccuulleerr nnoonn pprrooggrraammmmaabblleess ssoonntt aauuttoorriisseess.

EXERCICE N 1 :

1- Quelles sont les conditions de prise en compte (de comptabilisation) dune immobilisation corporelle ?

2- Dfinir les diffrentes mthodes dvaluation des stocks ?

3- Quelle est la diffrence entre une charge et une perte ?

4- Quelles sont les hypothses sous-jacentes prvues par le cadre conceptuel pour llaboration des tats financiers ?

EXERCICE N 2

Lextrait de la balance avant inventaire de la socit OMEGA arrte au 31 dcembre 2009, fait apparatre les soldes suivants :

- Achats de marchandises 540.220,000 - Autres services extrieurs 22.500,000 - Charges de personnel 135.120,000 - Charges diverses ordinaires 62.820,000 - Charges financires 46.600,000 - Impts et taxes 20.412,000 - Produits divers ordinaires 72.320,000 - Pertes de change 3.000,000 - Services extrieurs 58.700,000 - Stocks de marchandises 67.200,000 - Frais prliminaires (nets de rsorptions) 1.290,000 - Ventes 835.650,000


48

Les travaux de rgularisation de fin dexercice, dapurement et de justification des comptes ont permis de relever que le comptable de la socit na pas procd la constatation des oprations suivantes :

1- Une dotation aux amortissements des immobilisations dun montant de 35.750,000.

2- La socit est entre en exploitation le 1er avril 2007. A ce titre elle a engag des frais prliminaires pour 15.480,000.

3- Une dotation aux provisions pour risques et charges et pour dprciation des crances pour respectivement 10.850,000 et 15.630,000.

4- Des charges financires dun montant de 12.000,000 doivent tre rattaches au cot des constructions acheves et entres en service le 1er avril 2009.

Ces intrts ont rmunr un crdit ayant financ la ralisation de la construction pendant une dure totale de 24 mois. Le taux damortissement des constructions est de 5%.Le montant de la dotation ci-haut indiqu, ne tient pas compte de leffet de la rgularisation de cette opration.

5- Le compte Produits divers ordinaires a enregistr des dividendes encaisss et des actions reues gratuitement durant lexercice pour respectivement 12.500,000 et 25.000,000.

6- Les services extrieurs englobent le montant pay le 31 mai 2009 au titre du loyer annuel du sige social pour 18.000,000.

7- En janvier 2010 la socit a reu le mmoire de rglement de lassurance du dpt relative au semestre commenant le 1er novembre 2009 pour 3.600,000.

8- Le compte Charges financires a t crdit pour le montant encaiss du revenu des obligations pour la priode allant du 1er octobre 2008 au 30 septembre 2009.

Le montant encaiss net de la retenue la source au taux de 20% a t de 11.200,000.

9- A la fin de lexercice 2009, la socit a accord son principal client Mustapha une ristourne de 2% au titre du chiffre daffaires quelle a ralis avec lui en 2009 et qui slve 285.000,000.

10- Les stocks de marchandises slvent la clture de lexercice 92.320,000. Ces stocks comportent des articles prims ayant une valeur comptable de 14.760,000 et qui sont vendus au dbut de lexercice 2010 au prix de 6.500,000.

TAF : 1- Passer les critures que vous jugerez ncessaires au 31 dcembre 2009

2- Etablir ltat de rsultat de lexercice 2009 ((JJuussqquuaauu rrssuullttaatt ddeess aaccttiivviittss oorrddiinnaaiirreess aavvaanntt iimmpptt))


49


2me anne sciences de gestion option tudes comptables Examen de la session de contrle Anne Universitaire 2007 2008

Module d'enseignement

EEnnsseeiiggnnaannttss rreessppoonnssaabblleess Comptabilit financire III

Fayal DERBEL & Youssef TEKARI

NB : Documents interdits (cours, codes, .) Seules les machines calculer non programmables sont autorises

EXERCICE N 1 (8 points)

La socit ABC a achet le 1er septembre 2007, 1000 obligations de la Banque X mises, par celle-ci, le 1er Janvier 2006 au nominal de 100 Dinars et rmunres au taux de 7,5% lan.Les intrts sont pays le 1er janvier de chaque anne. Le principal tant remboursable intgralement la fin de la cinquime anne.

Les obligations ont t acquises au prix de 104d,500, les frais dacquisition ont t de 0d,400 lobligation.

Le premier avril 2008, la socit ABC a vendu 500 obligations au prix de 103d,500, la rmunration de lintermdiaire en bourse a t de 1.500 d,000. (Faites abstraction de la TVA)

TAF

1- Sachant que lemprunt obligataire comprend 50.000 obligations et que les frais dmission ont t de 0,400 lobligation, passer les critures de souscription, de libration (1er Janvier 2006) et de rgularisation (31/12/2006) chez lmetteur la banque X .

2- Passer chez la socit ABC :

2.1- Les critures dacquisition des obligations (1er septembre 2007)

2.2- Les critures de rgularisation au 31 dcembre 2007 et dencaissement des intrts au 1er /1/ 2008

2.3- Les critures de cession des 500 obligations au 1er Avril 2008.


Vous avez une liste de postes pouvant figurer dans lun des lments des tats financiers (bilan, tat de rsultat ou tat de flux de trsorerie).

Il vous est demand didentifier chacun de ces postes en portant devant chaque numro, la nature exacte dudit lment selon le lexique suivant :


50

CP : Capitaux Propres ANC : Actifs Non Courants

AC : Actifs Courants PNC : Passifs Non Courants

PC : Passifs Courants R : Etat de Rsultat

F : Etat de Flux de Trsorerie

1- Rserve lgale

2- Coupons chus lencaissement

3- Avances et acomptes verss sur commandes dimmobilisations

4- Emprunts non assortis de sret

5- TVA payer

6- Personnel, rmunrations dues

7- Avances reues et comptes courants des associs bloqus

8- Transport sur achat

9- Gains de change

10- Crdit Fournisseurs dimmobilisations

11- Subventions dinvestissement

12- Taxes sur les vhicules

13- Encaissements reus des clients

Votre rponse consistera porter, sur la copie dexamen, uniquement le numro de llment et sa nature.

Par exemple : 1 : CP


La socit Sana (assujettie obligataire la TVA) a acquis au dbut de lexercice 2008 un matriel industriel qui lui a t livr le 25 janvier 2008 et mis en service le 15 mars 2008. Les cots inhrents cette acquisition sont les suivants :


51

Prix dacquisition du matriel 150.000 Dinars

Frais de transport 2.500 Dinars

TVA 12% 12%

Frais de formation des utilisateurs 3.500 Dinars

Installation et montages 7.500 Dinars

La dure dutilisation de ce matriel est de trois ans il sera amortie selon le mode fonctionnel (variable). Les frais de dmantlement la fin de la dure de vie sont estims 3.000 DT. Ce matriel devrait tre cd au prix de 25.000 Dinars, il devrait permettre la socit Sana daccrotre la production comme suit :

2008 40.000 Units fabriques 2010 72.000 Units fabriques

2009 92.000 Units fabriques 2011 8.000 Units fabriques

Il vous est demand de remplir le tableau suivant quil y a lieu de reproduire sur votre copie dexamen.

Libells Montant Dtail & justification

1 Valeur pour laquelle la machine est inscrite lactif ....DT

2 Montant amortissable de la machine .DT

3 Dotation aux amortissements de la machine des exercices :

2008

2009

2010

2011

DT

DT

DT

.DT

4 Les frais accessoires non inclus dans le cot slvent .DT

5 Ces frais doivent tre enregistrs au compte (Intitul du compte) .


52


2me anne sciences de gestion option tudes comptables Examen de la session Principale Anne Universitaire 2007 2008

Module d'enseignement

EEnnsseeiiggnnaannttss rreessppoonnssaabblleess Comptabilit financire III

Fayal DERBEL & Youssef TEKARI

NB : Documents interdits (cours, codes, .) Seules les machines calculer non programmables sont autorises


1 Quelles diffrences faites-vous entre le taux de marque et le taux de marge ?

2 Quel est le nombre total de normes comptables approuves par arrts du ministre des finances au 30 novembre 2007 (y compris norme gnrale) ? Combien le systme compte de normes sectorielles ?

3 Quelles diffrences faites-vous entre les placements courants, les participations et les titres immobiliss ?


Lentreprise RYM est une entreprise de btiment et de VRD. Elle a construit par ses propres moyens et pour ses propres besoins un hangar de stockage de matriels amortissable linairement sur 20 ans. Les travaux de construction ont dmarr le 2 janvier 2006 et ont t achevs le 1er octobre 2007.

A ce titre, les dpenses engages se dtaillent comme suit :

Cot des matires et approvisionnements utiliss 90.000,000

Charges directes de production (salaires, charges sociales ) (1) 83.500,000

Autres charges (honoraires architectes, assurances chantiers ) 26.500,000

__________

Total des cots directs 200.000,000

Cot des tudes techniques 5.250,000

Charges administratives (cot dadministration gnrale) (2) 37.500,000

Charges financires (3) 24.000,000

Total des cots indirects 66.750,000

Autres dpenses engages (cot de dmolition et de reconstruction des

Bureaux administratifs du magasinier annexs l'hangar) 15.500,000


53

Total des dpenses engages pour la construction du hangar 282.250,000

(1) Cette charge inclut le cot de cinq journes de grve des ouvriers qui a t pris en charge par la socit dans le cad