compta générale- travaux de fin d'exercice

8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice

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PRESENTATION DU MODULE

1. Le module constitue un aboutissement des modules de comptabilit gnrale qui lont

prcd (concepts de base de la comptabilit gnrale, Oprations courantes, les salaires).

Il met en vidence la dmarche pratique dtablissement des tats de synthse, dans le

respect de la loi comptable tout en reprenant les comptences acquises dans les modules

prcdents.

2. Etapes de droulement des activits dapprentissage :

Identifier le schma gnral des travaux de fin dexercice avec rappel des principes

comptables fondamentaux justifiant ces travaux dans lobjectif de limage fidle.

Constater les dprciations de lactif immobilis (amortissement ou provision)

Constater les dprciations de lactif circulant et de la trsorerie

Constater les provisions pour risques et charges

Rgulariser les comptes de charges et de produits

Passer les critures de regroupement et de dtermination du rsultat

Etablir les tats de synthse

Procder la clture des comptes

Procder la rouverture des comptes

Etudes de cas de synthse


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Prsentation du moduleRsum de thorie :Introduction .. 7

CH 1 Dprciation des immobilisations . 10I 1- Lamortissement des immobilisations .. 10

I 2 Les provisions pour dprciation des immobilisations . 24Exercices 27CH II Les cessions dimmobilisations. 30

I limmobilisation cde est amortissable 30II Limmobilisation cde nest pas amortissable 31Exercices 33

CH III Les provisions pour dprciation (PPD)II 1 Les PPD des lments de lactif circulant 33II 2 Les provisions pour dprciation des comptes de trsorerie 40Exercices. 41

CH IV - Les provisions pour risques et charges 43Exercices 47

CH V Les provisions rglementes 49CH VI La rgularisation des comtes de charges et de produits

I Rgularisation des comptes de charges. 50II Rgularisation des comptes de produits.. 52Exercices.. 54

CH VII Les tats de rapprochement bancaire 56Exercices 58

CH VIII La comptabilisation des stocks

II 1 Cas de lentreprise commerciale.. 60II 2 Cas de lentreprise industrielle. 62

CH IX Autres rgularisations : les carts de conversion. 63Exercices. 65CH X - Etablissement du CPC et du bilan et dtermination du rsultat

I Ecritures de regroupement. 66II Ecritures de dtermination du rsultat 66III Etablissement du CPC 68IV Clture des comptes.. 68V Rouverture des comptes 69

CH XI Ltat des soldes de gestion 72CH XII Le Tableau de financement. 75Annexes : Etats de synthse 81Etudes de cas de synthse.. 88


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TRAVAUX COMPTABLES DE FIN DEXERCICE

I RAPPEL :

1 - Linventaire :

Avant dtablir le bilan, il est ncessaire de procder un inventaire des lmentsactifs et passifs de lentreprise. Cet inventaire consiste :

Dnombrer les lments de lactif et du passif, Evaluer ces lments cest dire leur donner une valeur relle exprime en

monnaie nationale (dirham).

2 - Principes comptables fondamentaux :

1. Continuit dexploitation2. Permanence des mthodes.3. Cot historique4. Spcialisation des exercices5. Prudence6. Clart7. Importance significative

Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers lobjectif de limagefidle de :

La situation financire de lentreprise Son patrimoine Ses rsultats.

Cest dans cet objectif justement que lon procde aux travaux dinventaire.

II OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES :

La loi comptable impose toutes les entreprises tenant une comptabilit :1. Dtablir un inventaire annuel des lments actifs et passifs de lentreprise.2. Darrter les comptes en fin dexercice en vue dtablir les tats de synthse :

bilan, Compte de produits et charges, tat des soldes de gestion, tableau definancement et tat des informations complmentaires (uniquement le bilan etle CPC pour les entreprises dont le chiffre daffaires annuel est infrieur 7,5millions de dirhams).

III TRAVAUX DINVENTAIRE :

1 Caractre incomplet et discontinu des enregistrements comptables :

La balance une date donne (avant inventaire) ne donne quune vue densembleimparfaite de la gestion et de la situation du fait que :


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les comptes de gestion ne correspondent pas exactement lexploitation delexercice

Les comptes de bilan ne refltent pas ncessairement la ralit conomique.

2 Rgularisations pour redressements :

Ltablissement des tats de synthse suppose donc des rgularisations pralables descomptes de gestion dans le but de dterminer le rsultat exact en respectant les tapessuivantes :

Oprations de lexercice

Balance avant inventaire

Inventaire extra-comptable

Rgularisations et redressements des comptes

Balance aprs inventaire

Ecritures de clture de lexercice

Ecritures de rouverture des livres pour lexercice suivant

BL, CPC, ESG, TF, ETIC

Vrifier et valuerles lments delactif et du passifnotamment les

Travaux de

findexercice


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IV DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE :

Le calcul du rsultat comptable seffectue par tapes savoir :

Rsultat dexploitation = produits dexploitation charges dexploitation

Rsultat financier = produits financiers charges financires

Rsultat courant = rsultat dexploitation + rsultat financier

Rsultat non courant = produits non-courants charges non courantes

Rsultat avant impt = rsultat courant + rsultat non courant

Rsultat net = rsultat avant impt impt sur les rsultats

Produits dexploit. Charges dexploit. Rsultat dexploit.

x x

Produits financiers Charges financires Rsultat financier

x x

Produits non courants Charges non courantes Rsultat courant

x x

R. non courant R. avant impt

Solde = R. dex l.

Solde = R. financier

Solde = R. courant

Solde = R..non courantSolde = R. avant impt


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CH I LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS

Prambule :

Les immobilisations sujettes dprciation font lobjet la fin de lexercice, descorrections de valeur qui prennent la forme damortissements et/ou de provisions pourdprciation inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29.Les comptes dimmobilisations pouvant faire lobjet dune dprciation appartiennentaux rubriques :21- Immobilisations en non-valeurs22 Immobilisations incorporelles23 Immobilisations corporelles24/25 Immobilisations financires

1 Lamortissement des immobilisations :

I Dfinitions :

Lamortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur desimmobilisations se dprciant avec le temps (usure), lusage (facteur physique) oule progrs technologique (obsolescence).

La dprciation est calcule forfaitairement daprs les taux damortissement enusage.

Lamortissement est une technique de renouvellement des immobilisations(reconstitution du capital)

Lamortissement permet de rpartir le cot dun lment dactif immobilis sur sadure probable de vie.

Terminologie :

Valeur dentre (VE) : cot dacquisition ou de production de limmobilisationhors taxes rcuprables.

Annuit damortissement (A) : montant de lamortissement pratiqu annuellement.

Dure de vie (d) :- Dure de vie probable : apprcie en fonction de facteurs physiques (usure)ou conomiques (obsolescence).

- Dure dutilisation propre lentreprise (qui peut tre infrieure la durede vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratgie de renouvellementdes immobilisations.

Taux damortissement : nombre dannes dutilisation exprim en pourcentage.t = 100 / nombre dannes

Si dure de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 % Amortissements cumuls (AC) : total des amortissements pratiqus depuis

lacquisition des immobilisations.


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Valeur nette damortissement (VNA) : diffrence, une date donne, entre lavaleur dentre et les amortissements cumuls.

Plan damortissement : tableau prtabli qui donne pour chaque immobilisation,lamortissement annuel, les amortissements cumuls et la valeur nettedamortissement la fin de chaque exercice (VNA).

II Base de calcul de lamortissement :

Cest la valeur dentre ou valeur dorigine telle quelle figure au bilan (cf. Moduledes oprations courantes Acquisition des immobilisations). Cette valeur peut tre : Le prix dacquisition augment des frais accessoires (transport, assurance, frais de

pose,..). A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais dacte) La valeur dapport dans le cas de la constitution ou de la fusion des socits. Le cot rel dans le cas des immobilisations produites par lentreprise pour elle-

mme.

Exemple :

Une entreprise a achet le 1/1/2000 un camion au prix de 200 000 DH.Elle prvoit pour ce camion une dure probable dutilisation de 5 ans.Etablissons le plan damortissement de cette immobilisation.

Solution :

VE = 200000 d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5 t = 20 %Cela signifie que ce camion va perdre, chaque anne, un cinquime de sa valeur.

Do, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie galement que, la fin de ladure damortissement, la VNA sera nulle.

Plan damortissement

AnnesBase de calcul

( VE)Taux Annuit

Amortissementscumuls

VNA

2000 200000 20 % 40000 40000 160000

2001 200000 20 % 40000 80000 120000

2002 200000 20 % 40000 120000 80000

2003 200000 20 % 40000 160000 40000

2004 200000 20 % 40000 200000 40000

III Point de dpart de lamortissement :

Cest le 1erjour du mois dacquisition (ou de lachvement)Cependant les biens meubles (matriels, mobiliers), peuvent tre amortis partir du1erjour du mois de mise en service ou dutilisation effective.

Exemple :


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Une machine outil est acquise pour 85000 le 10 septembre N. Lexercice comptableconcide avec lanne civile. Taux damortissement 15 %.Calculons le 1eramortissement :

Annuit damortissement = 85000 x 15 % = 12750.Dotation aux amortissements de lexercice N= 12750 x 4/12 = 4250.

IV Taux damortissement en usage :

Immeubles dhabitation ou usage commercial : 4 % Immeubles industriels construits en dur : 5 % Constructions lgres : 10 % Mobilier, agencements et amnagements divers : 10 % Gros matriel informatique : 10 % Micro-ordinateurs, priphriques, programmes : 15 % Matriel roulant, matriel automobile et hippomobile : 20-25 % Outillage de faible valeur autre que loutillage main : 30 % Concessions, brevets, licences : selon la dure de lexclusivit.

Remarque : il existe des taux spciaux pour certaines catgories dactivits : industrieshtelires, exploitations minires etc.

V Comptabilisation de lamortissement :

Annuit damortissement = VE x t ou A = VE / d = dotation aux amortissements delexercice

Dbit : un des comptes de charges suivants :

6191 DEA de limmobilisation en non-valeurs

6192 DEA des immobilisations incorporelles

6193 DEA des immobilisations corporelles

6391 DA des primes de remboursement des obligations

6591 DAE des immobilisationsCrdit : Compte damortissement de limmobilisation concerne

Rappel :

Le chiffre 8 en deuxime position indique un compte damortissement quand cecompte appartient la classe 2.Pour obtenir le numro dun compte damortissement, il suffit dinsrer le chiffre 8 endeuxime position, dans le numro de compte de limmobilisation concerne.

Exemples :


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2321 btiments 28321 Amortissements des btiments2340 Matriel de transport 28340 Amortissement du matriel de transport

Reprenons lexemple vu dans le II, et comptabilisons lamortissement la fin delexercice 2003. lcriture au journal sera la suivante :

6193

2834

DEA des immobilisations corporelles

Amortissement du matriel de transport

Dotations aux amortissements de lexercice

40000

40000

1 Amortissement des non-valeurs :

Les frais prliminaires peuvent tre amortis entirement ds le 1erexercice, la duremaximale damortissement est de 5 ans. Il est prfrable, cependant, de les amortir leplus tt possible.

Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amortiesau prorata des intrts courus. Elles peuvent tre galement amorties par fractionsgales au prorata de la dure de l emprunt, quelle que soit la cadence deremboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent tre maintenues

lactif des primes affrentes des obligations rembourses.

Ecritures :

Dbit : 6191 DEA de limmobilisation en non-valeurs6391 DA des primes de remboursement des obligations6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

Crdit : 2811 amortissements des frais prliminaires2812 amortissements des charges rpartir2813 amortissements des primes de remboursement des obligations

Les dotations aux amortissements exceptionnels peuvent concerner les fraisprliminaires et les charges rpartir.

Exemple :

Le 1/2/N, lentreprise a vers au notaire une somme de 22000 Dh reprsentant les frais

dactes, honoraires et droits de mutation relatifs lacquisition dun btiment

31/12/03


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industriel. En fin danne, il est dcid damortir la moiti de ces frais. Prixdacquisition 600000 pay par chque.

Ecritures au journal :

23211

2121

Btiments industriels

Frais dacquisition des immobilisations

Banque

600000

22000

622000

6191

28121

6193

28321

DEA de limmobilisation en non-valeur

Am des frais dacquisition desimmob.

11000

30000

11000

30000DEA des immobilisations corporelles

Amortissement des btiments


1/2/N

d

31/12 /N


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2 Amortissements des immobilisations incorporelles :

i. Immobilisations en recherche et dveloppement :Elles doivent en principe tre amorties dans un dlai maximum de 5 ans. En casdchec dun projet de recherche et dveloppement, les dpenses correspondantes

doivent tre immdiatement amorties :

Dbit : 6591 DAE des immobilisations

Crdit : 2811 Amortissement de limmobilisation en recherche dveloppement

ii. Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires : Les brevets dinvention sont amortissables sur la dure du privilge ou leur dure

effective dutilisation si elle est plus courte. Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection nest pas

limite dans le temps. Les procds industriels, modles et dessins sont amortissables sil y a risque

dobsolescence.

Dbit : 6192 DEA des immobilisations incorporellesOu parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

Crdit : 2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires

iii. Amortissement du fonds commercial :Les lments du fonds commercial, qui ne bnficient pas dune protection juridiqueleur garantissant une certaine valeur, sont amortissables (clientle, achalandage, droitau bail, nom commercial, enseigne).

Dbit : 6192 DEA des immobilisations incorporellesOu parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

Crdit : 2823 Amortissement du fonds commercial

3 Amortissements des immobilisations corporelles :

Terrains :


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Annuit dgressive = VNA x t x c

Exemple 1 : une machine a t achete 100 000 le 1erjanvier 2000. Duredamortissement 5 ans.

Etablissons son plan damortissement.

Taux dgressif = 20 % x 2 = 40 %.

AnnesBasedamortissement

Taux en % AnnuitAmortissement

cumul

2000 100000 40 40000 40000

2001 60000 40 24000 64000

2002 36000 40 14400 78400

2003 21600 50 10800 892002004 21600 50 10800 100000

Si on applique un taux dgressif pour les deux dernires annes, la dernire annuitsera suprieure la prcdente. Ce qui est contraire au principe de lamortissementdgressif.On remarque en outre, que pour lanne 2003 lannuit constante = 21600 /2 = 10800,donc suprieure lannuit dgressive (8640). De l, on retient lannuit constante,calcule toujours su la mme base (21600).

Conclusion : Lorsque, au dbut dun exercice :

Lannuit constante >annuit dgressive, on retient lannuit constante

Avec : annuit constatnte = VNA / nombre dannes restant courir

Le mme raisonnement peut tre fait en considrant les taux damortissement. Eneffet :

Pour lanne 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dgressif (40 %)On retient donc le taux constant. Ce qui nest pas le cas pour 2002 :Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.

Exemple 2 : soit une machine acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Duredamortissement 5 ans.

Etablissons son plan damortissement : Taux dgressif = 40 %


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Plan damortissement

AnnesBase

damortissement

Taux en

%Annuit

Amortissement

cumul

2000 (3 mois) 16000 40 1600 6400

2001 14400 40 5760 73602002 8640 40 3456 10816

2003 5184 40 2073,60 12889,60

2004 3110,40 57,14 1777,28 14666,88

2005 (9 mois) 3110,40 57,14 1333,14 16000

N.B : Ce mode de calcul de lamortissement dgressif est conforme la loi fiscalemarocaine (Circulaire des impts).

AnnesTaux constant

2000 (3 mois) 100/5 =20

2001 100 / 4,75 = 21,05

2002 100/3,75 = 26,66

2003 100/2,75 = 36,36

2004 100/1,75 = 57,14 > taux dgressif 402005 (9 mois)

Comptabilisation :

Deux options :

1reoption: On considre que lamortissement dgressif correspond la dprciationrelle (amortissement conomique), option de la plupart des petites et moyennesentreprises, les mmes critures sont passes que pour lamortissement constant.

6193

2833

6193

2833


Amortissement des ITMO

1600

5760

1600

5760




31/12/01

31/12/00


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2me

option: On considre que lamortissement dgressif ne correspond pas ladprciation relle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, lexcdentde lamortissement dgressif sur lamortissement constant constitue un amortissementdrogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions rglementes. Seullamortissement conomique est inscrit dans lactif soustractif, ce qui permet deconserver la signification conomique du rsultat.

Reprenons lexemple prcdent et calculons lamortissement drogatoire :

AnnesAnnuit

dgressive

Annuit

constante

Diffrence(amortissement

drogatoire)

2000 (3 mois) 1600 800 800,00

2001 5760 3200 2560,00

2002 3456 3200 256,00

2003 2073,60 3200 -1126,40

2004 1777,28 3200 -1422,72

2005 (9 mois) 1333,12 2400 -1066,88

Total 16000 16000 0


17/72

6193

2833

6594(65941)

1351

6193

2833

6594

1351

6193

2833

6594

1351

6193

2833

1351

75941



800

800

3200

2560

3200

256

3200

1126,40

800

800

3200

2560

3200

256

3200

1126,40

DNC aux provisions rglementes(ou DNC pour amortissements drogatoires)

PP amortissements drogatoires



DNC aux provisions rglementes

Provisions pour amort. drogatoires



DNC aux provisions rglementes





Reprises sur amort. drogatoires

31/12/01

31/12/02

31/12/00


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#.Lamortissement acclr :Il sagit dun amortissement suprieur la dprciation normale des immobilisations

(amortissement conomique), autoris parfois par ladministration fiscale dans le cadredes codes des investissements.Dans ce cas, lexcdent de lamortissement acclr sur lamortissement conomiqueconstitue un amortissement drogatoire. Cet amortissement est regroup avec lesprovisions rglementes au passif du bilan.

Exemple : Soit un matriel amortissable sur 6 ans. En vertu du code desinvestissements industriels, une entreprise a le droit de lamortir sur la moiti de sadure dutilisation.VE = 36000, acquis le 1/1/98.

Plan damortissement

Anne Amortis. conomique Amortis. fiscal Amortis. drogatoire

00 6000 12000 6000

01 6000 12000 6000

02 6000 12000 6000

03 6000 - - 6000

04 6000 - - 6000

05 6000 - - 6000

6193

2833

1351

75941

6193

2833

1351

75941



3200

1422,72

2400

1066,88

3200

1422,72

2400

1066,88







31/12/04

d

d

31/12/05


19/72

6193

2833

6594(65941)

1351

6193

2833

1351

75941



6000

6000

6000

6000

6000

6000

6000

6000

DNC aux provisions rglementes(ou DNC pour amortissements drogatoires)


Mmes critures pour 2001 et 2002





d

d

31/12/00

31/12/03


20/72

Mmes critures en 2003, 2004 et 2005

Extrait du bilan au 31/12/01

Actif BrutAm etprov

Net Passif Montant

ITMO 36000 12000 24000 Prov rglementes 12000

A la fin de la 3meanne, lamortissement conomique est entirement comptabilis,mais conomiquement le matriel est amorti uniquement pour 18000. Pour continuerlamortissement conomique, on reprend les amortissements drogatoires. De ce fait,les critures nont aucune incidence sur le rsultat partir de la 3meanne.

$.Lamortissement exceptionnel des immobilisations :Compte 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

(en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)

Ce compte peut tre utilis dans les cas suivants :

Sur utilisation du matriel entranant un vieillissement rapide des quipements Matriel devenu inutilisable ou invendable

Matriel devenu obsolte Echec dun projet en recherche dveloppementN.B : Lamortissement exceptionnel est distinguer de lamortissement drogatoire.Le 1errelve dune dcision de lentreprise, le second relve dun dispositif fiscal ourglementaire.

Exemple : La direction dune entreprise industrielle a jug utile sur le plan conomiqueet financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installationsinformatiques touches par lobsolescence. La valeur brute de ces installations figurantau bilan est de 892000. le taux damortissement pratiqu depuis 3 ans sur ces

immobilisations est de 20 %. La direction a dcid de porter ce taux 30 %.Comptabilisation :

31/12


21/72


22/72

VE = 900x1000 = 900000, cours linventaire = 850 x 1000 = 850000do une moins value de 50000

Comptabilisation :

2 Diminution ou annulation dune provision :

Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte de provision est dbiten contrepartie dun compte de reprises sur provisions :

Dbit: 2920, 2930, 2941,2948, 2951 ou 2958

Crdit: 7194 Reprises /PPD des immobilisations7392 Reprises /PPD des immobilisations financires7596 Reprises non courantes /PPD

Exemple :

Reprenons lexemple prcdent et supposons que le 31/12/03, le cours des actions X est de920 DH.

Nous constatons une plus value, et la provision doit tre annule puisquelle est devenue sansobjet.

Remarque importante :

Lors de la cession de limmobilisation, la provision antrieurement constitue doit treannule.

6392

2951

Dotations aux PPD des immobilisations financires

PPD des titres de participation

50000

50000

2951

7392

PPD des titres de participation

Reprises/ PPD des immobi. financires

50000

50000

31/12/02

31/12/03


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23

CH II LES CESSIONS DIMMOBILISATIONS

La cession dimmobilisation constitue pour lentreprise une opration non courante, ilpeut sagir dimmobilisations amortissables ou non amortissables.

1 Limmobilisation cde est amortissable :

Dans ce cas, la cession doit tre enregistre en 3 phases :

1retape: Enregistrement du produit de cession.

Dbit: Compte de trsorerie ou 3481 Crances sur cessions dimmobilisations

Crdit : 751 Produits de cession des immobilisations

2

me

tape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis le dbut delexercice jusqu la date de cession.

3me

tape : Enregistrement de la sortie de limmobilisation

Dbit : 651. VNA des immobilisations cdes

28.. Amortissements des immobilisations

Crdit : Compte dimmobilisation concern

Exemple :

Un matriel de transport achet le 1/1/2000 pour 100000 est amortissable sur 5 ans(amortissement constant). Il a t cd le 30/6/2002 pour la somme de 60000 crdit :

Soldes avant inventaire Soldes aprs inventaireFrais pralables de dmarrage

AmortissementConstructions

Amortiss.Mat. et outillageAmortiss.

Mat. De transportAmortiss

Dotations dexploitation auxamortissements.

8100

55000

36000

22000

4050

2200

6750

8400

8100

55000

36000

22000

11462,50

6075

3300

10687,50

12800


24/72

24

Prix de cession VNA = Plue value sur cession

2 Limmobilisation cde nest pas amortissable :

Dans ce cas, les amortissements cumuls sont nuls, et VNA = VELe jour de la cession, on constate la cession comme prcdemment.A la fin de lexercice, on passe larticle suivant :

Dbit : 6512 VNA des immobilisations incorporelles cdes

Ou 6513 VNA des immobilisations corporelles cdesOu 6514 VNA des immobilisations financires cdes

Crdit : Compte dimmobilisation concern.

Si limmobilisation a fait lobjet dune provision pour dprciation, celle-ci doit treannule le jour de la cession.

Exemple :

Un terrain achet 500000 est revendu 800000 contre chque.Comptabilisons la cession.

3481

7513

6193

2834

283465132340

Crances sur cessions dimmobilisations

PC des immobilisations corporelles

60000

60000


Amort du matriel de transportDotation complmentaire

10000

10000

Amort du matriel de transportVNA des immob. corporelles cdes

Matriel de transport

5000050000

100000

30/06/02

31/12/02

d


25/72


26/72

26

CH III LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION

) '"inition :

Les provisions correspondent des charges incertaines (probables) quant leurmontant, elles sont constates en vertu du principe de prudence. Elles sont nes au cours de lexercice et sont comptabilises en fin dexercice pour

que le rsultat obtenu aussi exact que possible (objectif dimage fidle). Il y a trois types de provisions :

Pour dprciation de lactif (immobilisations, actif circulant, trsorerie) Provisions pour risques et charges (durables ou momentanes) Provisions rglementes (dont provisions pour amortissements drogatoires,

dj vues)

)) %rovisions pour dprciation des lments dacti" :

A - PPD des immobilisations(cf. CH I / dprciation des immobilisations )

B - PPD de lactif circulant :

Les lments pouvant tre sujets dprciation correspondent aux rubriques :

31 Stocks

34 Crances de lactif circulant35 Titres et valeurs de placement

Les provisions correspondantes sont inscrites aux comptes :

39 PPD des comptes de lactif circulant

1 PPD des stocks :

a/ Constitution de la provision :

Dbit : 61961 DEPPD des stocks

Crdit : Un des comptes du poste 391 PPD des stocks

Provision = Valeur comptable Valeur relle (ou valeur actuelle des stocks)


27/72

27

Exemple :

Sur un lot de marchandises de 10000, linventaire extra-comptable rvle unedprciation de 1000. Comptabilisons la provision correspondante.

B/ Rajustement de la provision :

1ercas : Augmentation : Ecriture identique celle de la constitution.

Exemple : reprenons lexemple prcdent en supposant quen fin N+1, la dprciation rvle

par linventaire physique est de 1600. Rajustons la provision.

2mecas : Diminution de la provision :

Dbit : 391 PPD des stocks

Crdit : 7196 Reprises sur PPD de lactif circulant

Exemple : (suite de lexemple prcdent) Supposons quen fin N+2, la provision existencedoit tre ramene 1200. Comptabilisons le rajustement.

3mecas : La provision devient sans objet quand les stocks retrouvent leur valeur dorigine ouune valeur suprieure : elle est annule de la mme manire que lors de la diminution.

2 PPD des crances de lactif circulant :

61961

3911

DEPPD des stocks

PPD des marchandises

1000

1000

61961

3911

DEPPD des stocks


1600

1600

3911

7196


Reprises/ PPD de lactif circulant

400

400

31/12/N

31/12/N+1

31/12/N+1


28/72

28

a/ Constitution :

Dbit : 61964 DEPPD des crances de lactif circulant

Crdit : 394 PPD des crances de lactif circulant

Exemple 1 : Dotation caractre courant :

Au 31/12/N, parmi les clients de lentreprise, M. Nam dbiteur de 6000 est devenu douteux.Lentreprise espre rcuprer 70 % de la crance.

Il convient de :

1. Reclasser la crance devenue douteuse2. Constituer la provision sur le montant hors taxe.

Exemple 2 : Dotation caractre non courant :

Au 31/12/N, parmi les autres dbiteurs de lentreprise figure Fahmi, dbiteur de 9000 est enrglement judiciaire. La perte probable est estime 40 % du nominal.

b/ Ajustement :

1. Augmentation: Quel que soit le caractre de la crance (courant ou non courant),lcriture dajustement est identique celle de la constitution pour le complment.

2. Diminution ou annulation de la provision :

3424

3421

61964

3942

Clients douteux ou litigieux

Clientsreclassement du client Naim

6000

6000

DEPPD des crances de lactif circulant

PPD des CCR

Perte probable / Nam (6000/1,20) * 30 %

1500

1500

65963

3911

DNC aux PPD des crances de lactif circulant

PPD des autres dbiteursPerte probable/ Fahmi 40 %

3000

3000

31/12/N+1


29/72

29

Exemple 1 : Crance courante :

Au 31/12/N+1, la perte sur Naim est estime 20 % (ancienne provision 30 %).

Nouvelle provision = (6000 / 1,20) * 20 % = 1000.Il faut ramener la provision 1000.

Exemple 2 : Crance non courante :

Au 31/12/N+1, la provision sur Fahmi doit tre ramene 2000.

c/ Utilisation de la provision :

Il sagit dans ce cas de : Constater la perte devenue certaine (charge courante), Annuler le montant de la TVA facture Annuler la provision existante.

Exemple 1 : Crance courante : Reprenons lexemple prcdent en supposant quen N+ 2, leclient Naim rgle lentreprise 4000 pour solde. Lcriture de rglement a dj t passe.Calculons la perte et comptabilisons..

Perte / Naim = (6000 4000) / 1,20 = 1666,67TVA = 2000 * 20 % = 333,33

Ecriture :

3942

7196

PPD des CCR

Reprises/ PPD de lactif circulantAjustement Provision / Naim

500

500

3942

75963

PPD des autres dbiteurs

RNC/ PPD de lactif circulantAjustement Provision / Fahmi

1000

1000

31/12/N+1

31/12/N+1


30/72

30

Exemple 2 : Crance non courante : Suite de lexemple 2 : au 31/12/N+1, Fahmi estdfinitivement insolvable.

Ecriture

Important : la perte dans ce cas est une charge non courante.

3 PPD des titres et valeurs de placement :

Les TVP sont acquis dans un objectif de spculation et sont rmunrs par un taux dintrtou une part des bnfices de la St mettrice. Ils sont entrs au bilan leur prix dachat.Nanmoins, lorsque leur cours linventaire rvle une moins-value, il y a lieu de constituerune provision pour dprciation.

a- Constitution :

Dbit : 6394 Dotations aux PPD des TVP

Crdit : 3950 PPD des TVP

61824456

3424

3942

7196

Pertes / crances irrcouvrablesEtat TVA due

Clients douteux ou litigieuxPour solde du compte Naim

1666,67333,33

2000

PPD des CCR

Reprises / PPD de lactif circulant

1000

1000

65854456

3488

3942

75963

Crances devenues irrcouvrablesEtat TVA due

Autres dbiteursPour solde du compte Fahmi

75001500

9000

PPD des autres dbiteurs

RNC / PPD de lactif circulantAnnulation de la provision/ Fahmi

2000

2000

d

31/12/N+2

d

31/12/N+2


31/72

31

b Diminution ou annulation:

Dbit : 3950 PPD des TVP

Crdit : 7394 Reprises sur PPD des TVP

Important : Les dotations aux provisions comme les reprises, relatives aux TVP, sont toujoursde type financier.

3 Cession des TVP :

Il convient dans ce cas de :

Annuler la provision ventuelle sur les titres cds Constater la perte ou le gain sur cession.

i. Cas dune moins-value :Exemple : soient les TVP SOMI acquis le 15/7/02 500000 DH (valeur nominale 1000).Au 31/12/02, les cours de ces titres est de 960.Le 30/01/03, ces titres sont cds crdit 990 Dh lun.

Solution :

VE = 1000 Cours fin 2002 = 960 => Provision = (1000 960) x 500 = 20000.

Cession le 30/1/03 : Prix de cession = 500 x 960

Rsultat sur cession = Prix de cession - VE = ( 990 - 1000) 500 = - 5000

ii. Cas dune plus-value :Reprenons lexemple prcdent en supposant que les titres ont t cds 550 000. La cessionsest faite contre virement bancaire.

Solution :

3950

7394

34826385

350

PPD des TVP

Reprises / PPD des TVP

49500

20000

Crances sur cession dlments de lactif circulantCharges nettes /cession des TVP

TVPCession des titres SOMI

4950005000

500000


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32

Rsultat de cession = 550 000 500 000 = 50000.

C Provisions pour dprciation des comptes de trsorerie:

Comme pour les autres lments dactif, les comptes de trsorerie peuvent faire lobjet dePPD en cas de perte probable.

Exemple : notre banque est en rglement judiciaire, la perte probable est estime 18000.

Annulation :

3950

7394

5141

7385350

PPD des TVP

Reprises / PPD des TVP

49500

20000

Banque

Produits nets /cession des TVPTVP

Cession des titres SOMI

550000

50000500000

6396

5900

Dotations aux PPD des comptes de trsorerie

PPD des comptes de trsorerie

18000

18000

5900

7396

PPD des comptes de trsorerie

Reprises/PPD des comptes de trsorerie

18000

18000


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33

CH IV LES PROVISIONS POR RISQUES ET CHARGES

) '"inition :

Elles sont destines couvrir des risques ou des charges nettement prciss quant leur objetmais la ralisation et le montant sont incertains la clture de lexercice.

)) *+pes de %%R :

Le PCGE prvoit deux types :

Durables : dlai prvu de ralisation suprieur 12 mois la date de clture de lexercice.Il sagit des comptes de la rubrique 15.

151 Provisions pour litiges

155 Provisions pour charges (voir schma ci-dessous pour le dtail des comptes)

Momentanes : dlai prvu de ralisation infrieur ou gale 12 mois la date de clturede lexercice : Comptes de la rubrique 45 (passif circulant).

))) omptabilisation des %%R :

Dbit : => 6195 DEPPRC

ou 61955 DEP durables PRC

ou 61957 DEPPRC momentans

=> 6393 DPPRC financiers

=> 6595 DNC aux PPRC

ou 65955 DNC aux provisions durables pour R C

ou 65957 DNC aux PPRC momentans

Crdit : un des comptes des rubriques 15 ou 45

Lannulation des PPRC se fait par :

Dbit: Compte de provision concern

Crdit: Compte de reprises sur PPRC


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34

A noter que la reprise doit tre toujours de mme nature que la dotation (Exploitation,financire ou non courante)

Exemple 1 :

Au 31/12/N, la suite dun litige avec un transporteur, et aprs consultation de son avocat,lentreprise Amal estime 8000 le montant des dommages intrts verser. Dnouement de

laffaire prvu au cours de lexercice suivant.

Exemple 2 :

Une entreprise a dcid, au cours de lexercice 2000, de raliser des travaux de rnovation deses locaux. Le cot est estim 30000 rpartir sur 3 exercices.

Ecriture passer la fin des exercices 2000, 2001, 2002 :

Supposons que les travaux soient raliss le 15/3/2003 au cot de 34000. Ecriture ?

Il faut en plus annuler la provision constitue 30000.

Exemple 3 :

Suite un contrle fiscal, lentreprise AMAL devra probablement payer, durant lexercicesuivant une amende de 15000.

61957

4501

DEP PRC momentans

PP litigesSuivant lettre n de lavocat

8000

8000

61955

1555

DEP PRC durables

PP charges rpartir sur plusieurs exercices

Travaux de rnovation relatifs lexercice

10000

10000

6133

4411

Entretiens et rparations

Fournisseurs

Travaux de rnovation

34000

34000

15/3/03


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35

La dotation est non courante car la charge correspondante est non courante.

Exemple 4 :

Le 1/11/2002, la St AMAL a vendu un client franais des marchandises pour 300 000Euros, rglement crdit de 3 mois. Au moment de la vente, le cours de lEuro tait de 10,90.Le 31/12/2002, le cours est de 10,80.

Le 31/12/02, la perte probable sur la crance est de :

300 000 (10,90 10,80) = 30000.

65957

4505

Dotations non courantes aux PPRC momentanes

PP amendes, doubles droits et pnalits

Suite contrle fiscal

34000

34000

6393

4506

Dotations aux PPRC financiers

PP pertes de change

30000

30000


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37

CH V LES PROVISIONS REGLEMENTEES

) '"inition :

Ces provisions ne correspondent pas lobjet normal des provisions, elles sont comptabilisescomme telles en vertu de dispositions lgales ou rglementaires. Elles sont inscrites dans larubrique capitaux propres assimils car constituent plutt lquivalent de rserves nonlibres dimpts.

)) omptes :

Comptes 135 : (Voir schma prcdent)

1351 PP amortissements drogatoires (cf. chapitre 1er amortissement dgressif et acclr)

1352 PP plus values en instance dimposition

1354 Provisions pour investissements

1355 PP reconstitution de gisements

1356 PP acquisition et construction de logements

1358 Autres provisions rglementes

))) omptabilisation:

La constitution ou laugmentation se par :

Dbit: 6594 DNC aux provisions rglementes

Crdit: Compte de provision concern

La rduction ainsi que lannulation de la provision se par :

Dbit: Compte de provision concern

Crdit:7594 Reprises non courantes sur provisions rglementes


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39

Montant hors taxe = 72000 / 1,20 = 60000

Important :

Toutes les critures de rgularisation des charges et des produits se font au montant

hors taxe, la TVA ntant pas une charge pour lentreprise.

Toutes les critures de rgularisation sont contre-passes au dbut de lexercice

suivant.

Contre-passation louverture de lexercice suivant :

A la rception des pices justificatives, les charges sont comptabilises normalement ;

Si on suppose que la facture arrive le 7/1/03, lcriture cette date sera :

Si on examine le compte achats de marchandises, il se prsentera schmatiquement de la

faon suivante : Achats de marchandises (2003)

(1/1/03) 60000(7/1/03) 60000

La charge aura t, de ce fait, entirement rattache lexercice 2002 et na aucune influencesur le rsultat de lexercice 2003.

Exemple 2 :

6111

4417

Achats de marchandises

Fournisseurs factures non parvenuesLivraison du 25/12/03

60000

60000

4417

6111

Fournisseurs factures non parvenues

Achats de marchandisesContre-passation de lart de rgularisation du31/12/02

60000

60000

6111345514411

Achats de marchandisesEtat TVA rcuprable/ charges

FournisseursFacture N

6000012000

72000

31/12/02

1/1/03

7/1/03


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40

Le 31/12/02, il reste payer le loyer de dcembre montant 2000.

B Charges constates davance :

Certaines charges enregistres durant lexercice (pices justificatives dj reues) sontimputables lexercice suivant. Elles doivent tre annules en crditant les comptescorrespondants.

Dbit: 3491 Charges constates davance

Crdit: Compte de charges concern

Exemple :

Le 31/12/02, on constate que :1. Le loyer pay le 1/11/02 est relatif aux mois de novembre, dcembre et janvier. Montant

total 36002. Des fournitures de bureau values 1350 nont pas t consommes.

Lcriture est contre-passe au dbut de lexercice suivant.

)) R!ularisation des comptes de produits :

A Produits recevoir :

Certains produits lis lexercice qui sachve nont pas t comptabiliss faute de picesjustificatives. Ils doivent tre enregistrs comme suit :

6131

4487

Locations et charges locatives

Dettes rattaches aux autres cranciers

Loyer de dcembre

2000

2000

3491

613161254

Charges constates davance

Locations et charges locativesAchats de fournitures de bureau

Loyer de janvier 03Fournitures de bureau non consommes

2550

12001350

31/12/02

31/12/02


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41

Dbit: 3417 RRR obtenir avoirs non encore reus

3427 Clients, factures tablir et crances/ travaux non facturables

3467 Crances rattaches aux comptes dassocis

3487 Crances rattaches aux autres dbiteurs

3493 Intrts courus et non chus percevoir

Crdit: Compte de produits concern

Exemple : Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur la facture du 20/12/02, lavoir

correspondant na pas encore t reu (achat de marchandises) Les marchandises relatives la facture du 27/12/02 nont pas t livres montant 8000

HT.

Lors de ltablissement des pices justificatives, les produits sont comptabiliss normalement.

B Produits constats davance :

Certains produits comptabiliss durant lexercice sont lis lexercice suivant. Il convient deles rgulariser comme suit :

Dbit: Compte de produits intresss

Crdit: 4491 Produits constats davance

Exemple :Le 1/12/02, reu le loyer davance de 3 mois, 4500 DH.

3417

34271

6119

7111

RRR obtenir, avoirs non encore reus

Clients, factures tablir

RRRO/ achats de mses

Ventes de marchandises au Maroc

900

8000

900

8000

71271

4491

Locations diverses reues

Produits constats davanceLoyer de janvier et fvrier 2003 reus davance

3000

3000

31/12/02


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42

CH VII ETATS DE RAPPROCHEMENT

Le compte banque (ou chques postaux ) tenu par lentreprise, et le compte

client tenu par la banque ( ou les chques postaux) sont rciproques. Lerapprochement de ces deux comptes permet de vrifier leur concordance et dedtecter les erreurs ventuelles.En raison des dcalages dans lenregistrement des oprations, le compte banque tenu par lentreprise ne prsente pratiquement jamais le mme solde la mme dateque le compte entreprise tenu par la banque. Cette diffrence peut avoir commecause : Lentreprise a mis des chques et a pass les critures correspondantes, mais

ces chques nont pas t prsents au paiement par les bnficiaires. La banque prlve des frais de tenue de compte et des commissions, mais

lentreprise nen est informe exactement que lorsque la banque lui envoie unrelev de compte.

A - Comment procder ?

1. On commence par pointer toutes les critures pour lesquelles la rciprocit estparfaite.

2. Sur ltat de rapprochement, on dispose les deux comptes rciproques avec leurssoldes la date considre.

Compte banque Compte client Z

(tenu par lentreprise Z ) (tenu par la banque)

3. On inscrit dans chacun de ces comptes les oprations qui le concernent , maisqui ny sont pas encore enregistres, alors quelles sont dj inscrites sur lautrecompte. Si aucune erreur na t commise dans la tenue des comptes, on doitalors obtenir des soldes opposs.

4. On enregistre ensuite dans la comptabilit de lentreprise les critures relativesaux oprations dont elle vient de prendre connaissance par le relev bancaire(agios, frais bancaires, rglement deffets domicilis, virements en faveur delentreprise etc.).

B Exemple :

Le 31 mars N, le compte BMCE prsente dans nos livres (nous St ASNI) un soldedbiteur de 14 456,15 DH et le relev de compte la mme date fait apparatre un

solde en notre faveur de 13 652,30 DH. Le pointage des deux comptes rvle que :

Solde dbiteur X Solde crditeur Y


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43

a. des oprations inscrites sur le compte tenu par la banque nont pas encore tenregistres dans nos livres :

Frais descompte de 81,34 DH sur remise lescompte du 28 mars Commissions bancaires du 4metrimestre :132 DH Virement notre ordre du client Ahmed : 574 DH Domiciliation n 51, rgle le 31 mars par la BMCE : 2 667,41 DH

Coupons dobligations (intrts en faveur de lentreprise, sur des prts quellea accords :obligations) encaisss par la banque pour notre compte : 246 DH

b. Dautres oprations, enregistres dans nos livres, ne lont pas t par la banque :

Chque n 6341 lordre du fournisseur Ghazi 258,90 Dh Chque n 6443 lordre du fournisseur Fatmi 998 Dh.

Ltat de rapprochement peut tre dispos :

Chez nous Chez la banqueLibells Dbit Crdit Libells Dbit Crdit

Solde dbiteurEscompte (a)Commission (b)Virement Ahmed Domiciliation (d)Coupons (e)Solde dbiteuraprsrapprochement

14456,15

574,00

246,00

81,34132,00

2667,41

12395,40

Solde crditeurChque n 6341 lordre de GhaziChque n 6343 lordre de FatmiSolde crditeuraprsrapprochement

258,90

998,00

12395,40

13652,30

15276,15 15276,15 13652,30 13652,30

A la suite de ce rapprchement, enregistrons dans nos livres comptables les oprationsdont nous avons pris connaissance par le relev bancaire :

6311 Intrts des emprunts et dettes6147 Services bancaires4411 Fournisseurs (Z)

5141 Banque

BMCE

81,34132,00

2667,412880,75

5141 Banque BMCE3421 Clients Ahmed

7325 Revenus des t.

immobiliss

820,00574,00246,00

-Escompte sur effets decommerce (compte 6311)

-Commissions (compte6147)

-Paiement du fournisseur Zpar domiciliation

-Virement reu de Ahmed-Revenus de titres


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45

Etat de rapprochement

Comptabilit Banque :

Rapprochement du mois de : N de compte :

Daprs notre journal de banque Daprs relev de notre banque

Libell Dbit Crdit Libell Dbit Crdit

Solde fin de mois Solde fin de mois

Totaux Totaux

Solde rapproch Solde rapproch


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46

CH VIII COMPTABILISATION DES STOCKS

) - as de lentreprise commerciale :

Une entreprise commerciale est celle qui achte des marchandises en vue de les

revendre en ltat.Les comptes enregistrant les variations de stocks sont les suivants :

6114 Variation de stocks de marchandises6124 - Variation de stocks de matires fournitures (matires 1res, matires etfournitures consommables, emballages).

Ces comptes ne fonctionnent quen fin dexercice pour constater la variation de stocksentre le dbut et la fin de lexercice.Dans le cas de linventaire intermittent, linventaire extra-comptable se fait une fois

par an la fin de lexercice. Dans ce cas, on annule les stocks existant au dbut del'exercice et on constate les stocks dtenus en magasin la fin de lexercice.

Exemple : Le 1/1/N, stock initial de marchandises 20000 Le 31/12/N+1, stock de marchandises =25000 (valeurs fournis par linventaire

extra-comptable)

3110 marchandises 6114 variation de stocks de m/ses

(1/1- SN) 20000 20000 20000(31/12) 25000 25000

(annulation du stockinitial au 31/12/N)

Constatation du stock final

Le compte de stocks de marchandises exprime par son solde le montant du stock finalqui figurera au bilan.

Le compte variation de stock reprsente :

Une charge ngative (enrichissement) en cas daugmentation du stock (soldecrditeur) :

SF > SI => variation de stock positive

Une charge positive en cas de diminution de stocks (solde dbiteur) :

SF < SI => variation de stock ngative


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47

Ecritures au journal :

6114

3110

31106114

Variation de stocks de m/ses

Marchandises

Pour solde du compte crdit

20000

25000

20000

25000Marchandises

Variation de stocks de m/ses

Constatation du stock final

Supposons que les achats de marchandises de lexercice N slvent 130000.

On sait que :

Achats revendus de m/ses = achats de marchandises variation de stocks dem/ses

A Revendus de m/ses = Achats de m/ses (Stock final stock initial)

Achats revendus de marchandises = 130000 (25000 20000) = 125000

Dans le CPC, seul figure le compte achats revendus de marchandises avec lescharges. Le compte variation de stocks de m/ses est sold.

6111 Achats de marchandises 6114 variation de stocks de m/ses

130000 20000 25000130000 (31/12/N) (31/12/N) 5000

611 Achats revendus de marchandises

130000 5000

Les comptes concernant les matires et fournitures fonctionnent de la mme manireque ceux des marchandises. Il sagit de :

3122 Stocks de matires et fournitures

6124 variation de stocks de matires et fournitures

Solde : 125000

31/12/N


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48

)) as de lentreprise industrielle :

1 - Principe :

Lentreprise industrielle est celle qui achte des matires pour les revendre aprstransformation ;

Outre le compte 6124 variation de stocks de M/F, on utilise les comtes :

7131 variation de stocks de produits en cours

7132 variation de stocks de biens produits

7131 variation de stocks de services en cours

Ces comptes fonctionnent comme le compte 6124, cest dire qu la fin de lexercice,ils sont dbits du stock initial et crdits du stocks final (en contrepartie des comptesde stocks concerns). Cependant ils sont rattachs aux produits dans le CPC :

=> Si SF > SI => solde crditeur => ils constituent des produits

=> Si SF < SI => solde dbiteur => ils constituent des produits ngatifs figurantavec un signe (-) parmi les produits

2 Particularits des entreprises industrielles :

dans ces entreprises on distingue deux types de stocks : Ceux dapprovisionnement et de matires 1res, fonctionnent comme le compte

stocks de marchandises : ce stock valu au cot dachat vient corriger par savariation annuelle les achats correspondants.

Ceux de produits finis, produits intermdiaires et en cours, valus au cot deproduction. La variation de stocks sajoute aux ventes algbriquement pourdterminer la production totale de lentreprise.

Production = ventes + variation de stocks de produits

= ventes + (SF SI)

Conclusion : La variation de stocks de M/F est retranche des charges (au niveau des achats

correspondants) La variation de stocks des produits finis et en cours est ajoute aux produits :

Variation positive en cas daugmentation (+) Variation ngative en cas de diminution (-)


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49

CH IX- AUTRES REGULARISATIONS :

ECARTS DE CONVERSION

En fin dexercice, il convient de rgulariser lensemble des crances et dettes libellesen monnaie trangre.Deux cas peuvent se prsenter :1. Dans le cas dune perte de change probable, il faut constater lcart de conversion

de mme quune provision pour perte de change (principe de prudence)2. Dans le cas dun gain de change probable, constater lcart de conversion

N.B : Lorsque les comptes dcarts de conversion sont utiliss par lentreprise, ces derniersdoivent obligatoirement tre contre-passs louverture de lexercice suivant.

Exemple 1 :

Le 1/1/98, la St a vendu un client amricain des marchandises pour 5000 $ US.

Lors de la vente, le cours du $ tait de 8.10.Le 1/6/98 : la St a encaiss 2000 $ de ce client. Cours cette date 8,20 DHLe 31/12/98 : le cours est de1rehypothse : 8,50 Dh2mehypothse : 7,60

3421

7111

Clients

Ventes de marchandises

40500

40500

514134217331

BanqueClientsGains de change

1640016200

200

34214701

ClientsAugmentation des crances circulantes

1

re

hypothse

12001200

37013421

Diminution des crances circulantesClients

15001500

63934506

DPPRC financiersProvisions pour pertes de change

15001500

1/4/98

1/6/98

31/12/98

d


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51/72

51

CH X - ETABLISSEMENT DU CPC ET

DETERMINATION DU RESULTAT

) critures de re!roupement :

Aprs inventaire et critures de rgularisation, la dtermination du rsultat se fait envirant, dans un compte de synthse unique les soldes des comptes de charges et deproduits.Cependant, dans le CPC, seules figurent les rubriques . Do ncessit de regrouperles comptes dun mme poste dans des comptes de regroupement (numro de du posteauquel on ajoute 0 en terminaison et mme intitul que le poste).

Exemple : Produits :

Soit un extrait de la balance aprs inventaire au 31/12/N :

7111 ventes de m/ses au Maroc7113 Ventes de m/ses ltranger7119 RRR accords par lentreprise7127 ventes de produits accessoires

15000

2190000950000

117800

Ecritures de regroupement :

71117113

7110

71117119

71277120

Ventes de marchandises au MarocVentes de marchandises ltranger

Ventes de marchandises

2190000950000

15000

117800

3140000

15000

117800

Ventes de marchandisesRRR accords par lentreprise

Ventes de produits accessoiresVentes de B/S produits

)) - critures de dtermination du rsultat :

La dtermination du rsultat net se fait en virant, dans un compte de synthse unique, lessoldes des comptes de charges et de produits.Cette dtermination se fait en cascade en utilisant les comptes de la classe 8.

8100 Rsultat dexploitation

31/12/N

d


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52

8300 Rsultat financier

8400 Rsultat courant

8500 Rsultat non courant

8600 Rsultat avant impt

8800 Rsultat aprs impt

1 Rsultat dexploitation : 8100

Comptes de produits :

Dbit : comptes de produits dexploitation

Crdit : 8100 Rsultat dexploitation

Comptes de charges :

Dbit : 8100 Rsultat dexploitation

Crdit : Comptes de charges dexploitation

2 Rsultat financier : 8300

Dbit : comptes de produits financiers

Crdit : 8300 Rsultat financier

Dbit : 8300 Rsultat financier

Crdit : Comptes de charges financires

3 Rsultat courant : 8400

On vire les soldes des comptes 8100 et 8300 (selon leur solde dbiteur ou crditeur) aucompte 8400

4 Rsultat non courant : 8500

Dbit : comptes de produits non courants

Crdit : 8500 Rsultat non courant

Dbit : 8500 Rsultat non courant

Crdit : comptes de charges non courantes

5 Rsultat avant impt : 8600

le solde du compte 8400 est vir au compte 8600


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53

le solde du compte 8500 est vir au compte 8600

6 Impt sur les rsultats :

Dbit : 6700 Impt sur les rsultats

Crdit : 4453 Etat impt sur les rsultats

7 Rsultat aprs impt 8800 :

Dbit : 8600 Rsultat avant impt

Crdit : 8800 Rsultat aprs impt

8 Rsultat net de lexercice : 1191 ou 1199

Le solde du compte 8800 sera vir au compte 1191 ou 1199 selon la nature du solde

Dbit : 8800 Rsultat aprs impt

Crdit : 1191 si le solde est crditeurou 1199 si le solde est dbiteur

))) tablissement du % :

Le CPC est prsent en liste afin de dterminer le rsultat en cascade.

Dans le modle simplifi, les produits financiers et les charges financires sont regroups

avec les charges et les produits dexploitation et apparaissent sous les chapeaux produits

courants et charges courantes, alors quils sont distingus dans le modle normal.

Dans le modle simplifi le CPC est complt par un petit tableau o les entreprises doivent

mettre en vidence la marge brute sur vents en ltat et la valeur ajoute produite.

Les oprations concernant les exercices prcdents sont normalement portes dans les

comptes des exercices antrieurs, ce qui permet de remplir la colonne 2 du CPC.

La colonne des totaux de lexercice prcdent est remplie pour permettre une comparaison

dans le temps.

)/ - l0ture des comptes :

Lensemble des comptes de gestion (classes 6, 7 et 8) a t sold lors de la dtermination

du rsultat. Seuls restent les comptes de situation qui doivent tre clturs la fin de

lexercice et rouverts au dbut de lexercice suivant. Pour arrter un compte, on totalise

ses dbits et ses crdits, le solde est report sur lexercice suivant. Cest le solde

nouveau.

Lors des critures de clture les comptes prsentant un solde dbiteur sont crdits, ceux

prsentant un solde crditeur sont dbits.

Exemple dcritures de clture :


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1111Capital social

1191 Rsultat net de lexercice

1481 Emprunts auprs des tablissements de crdit

228321 Amortissement des btiments

28332 Amortissements des ITMO

28340 Amortissements du matriel de transport

4411 Fournisseurs

4415 Fournisseurs effets payer

4432 Rmunrations dues au personnel

4441 CNSS

4443 Caisse de retraite

4452 Etat impts et taxes et assimils

4481 Dettes sur acquisitions dimmobilisations

2321 Btiments

2332 Matriel et outillage

2340 Matriel de transport

2486 Dpts et cautionnements verss

3111 Marchandises

3421 Clients

3424 clients douteux ou litigieux

5141 Banques

5161 Caisse

100000

487

150000

120000

40000

15000

10000

180000

25000

11800

4000

5000

18000

160000

90000

20000

700

60000

205000

20000

200000

13587

Total 769287 769287

/ Rouverture des comptes :

On commence par reporter les totaux de la balance dinventaire (exemple ci dessous)

On contre passe les critures de rgularisation des charges et des produits

On procde laffectation du rsultat :

- Dans lentreprise individuelle, le rsultat est vir dans le compte capital personnel

aprs prlvement ventuel dune part des bnfices :

- Dans les socits, le rsultat net est vir au compte rsultat en instance daffectation en

attendant la runion de lassemble ordinaire des associs pour dcider de laffectation

dfinitive du rsultat.


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55

- Les pertes sont vires dans un compte dbiteur Report nouveau ou imputes sur les

rserves ou sur le capital.

Exemple 1 :

Ecriture douverture (suite de lexemple prcdent)

2321 Btiments

2332 Matriel et outillage

2340 Matriel de transport

2486 Dpts et cautionnements verss

3111 Marchandises

3421 Clients

3424 clients douteux ou litigieux5141 Banques

5161 Caisse

1111 Capital social

1191 Rsultat net de lexercice

1481 Emprunts auprs des tablissements de crdit

228321 Amortissement des btiments

28332 Amortissements des ITMO

28340 Amortissements du matriel de transport

4411 Fournisseurs

4415 Fournisseurs effets payer

4432 Rmunrations dues au personnel

4441 CNSS

4443 Caisse de retraite

4452 Etat impts et taxes et assimils

4481 Dettes sur acquisitions dimmobilisations

160000

90000

20000

700

60000

205000

20000200000

13587

100000

487

150000

120000

40000

15000

10000

180000

25000

11800

4000

5000

18000

Exemple 2 :

Le rsultat de lexercice N ralis par lentreprise NSMA est de 217000. Il est affect

de la manire suivante :- Prlvement 100000

1/1/N+1


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56

- Mise en rserves 60000- Le reste sans affectation

1191

5141

1150

1161

Rsultat net de lexercice

Caisse

Rserves

Report nouveauAffectation du bnfice

217000

100000

60000

57000


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57

Cours de Comptabilit gnraleTravaux de fin dexercice

cma rcapitulati" des travaux de "in dexercice

2alance avant inventaire )nventaire extra comptable : les constatations de cet

inventaire sont 3 la base de la ma4orit des redressements et

des r!ularisations comptables.

omptabilisation des r!ularisations : amortissements,provisions, r!ularisations etc.

critures de re!roupement des car!es et des produits critures de dtermination du rsultat %, tat des soldes de !estion 2alance dinventaire &seuls + "i!urent les comptes de situation

pour leur solde "inal que lon portera au bilan(

2ilan l0ture des comptes Rouverture des comptes


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LETAT DES SOLDES DE GESTION (ESG)

Rappel : Le compte de produits et charges :

La prsentation du CPC rpond 2 objectifs :1. Faire apparatre le rsultat comme le cumul de 3 rsultats partiels : exploitation, financier,

non courant.2. Dgager du rsultat de lexercice des marges et des soldes intermdiaires permettant

davoir plus dinformations de gestion (valeur ajoute, Excdent brute dexploitation)Le CGNC a prvu une gnralisation de cette mthode danalyse en dfinissant une suite dediffrences (ou soldes) entre produits et charges : les soldes intermdiaires de gestion (SIG)

L5 :LESG est un tat de synthse obligatoire pour les entreprises dont le chiffre daffaires atteint

ou dpasse 7 500 000 DH et qui donc doivent tenir leur comptabilit selon le modle normal.Cet tat permet de :

Dcrire en cascade la formation du rsultat (1re

partie du tableau) Calculer la capacit dautofinancement de lentreprise (2mepartie du tableau. Cet tat mentionne en tte les dates de dbut et de fin de lexercice et ceux de lexercice

prcdent.

) - *ableau de "ormation des rsultats &*6R( :

Les diffrents SIG mis en vidence sont les suivants :

1. La marge brute sur ventes en ltat: cest le solde fondamental pour les entreprisesde ngoce

Marge bute /ventes en ltat = ventes de marchandises - Achats revendus de marchandises

Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises mmmmvariation de stock de M/ses

2. La production de lexercice= Production vendue + P stocke + P immobiliseProduction de lexercice = Ventes de B/S produits + Variation de stock de produits +Immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme

La notion de production est rserve aux entreprises ayant une activit de fabrication ou detransformation de biens et services.

Pour les entreprises exerant la fois une activit commerciale et une activit industrielle, ondtermine : Une marge commerciale pour ce qui concerne lactivit de ngoce Une production pour ce qui relve de lactivit industrielle.

Do :


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Production globale = Marge brute sur ventes en ltat + Production de lexercice

3. La valeur ajoute (VA): Elle s value par la diffrence entre la production globale et laconsommation de B/S en provenance des tiers. Elle mesure la contribution que lentrepriseet son personnel apportent lconomie nationale.

VA = P globale - Consommation de lexercice

Consommation de lexercice = Achats consomms de M/Fournitures + Autres chargesexternes

La VA peut se dterminer galement par une approche additive : la VA produite parlentreprise est partage entre : Le personnel : salaires et prestations sociales LEtat : impts et taxes

Les apporteurs de capitaux (associs et cranciers) : intrts, dividendes Lentreprise : bnfices mis en rserve et dotations aux amortissements et provisionsAinsi la VA se dfinit comme la rmunration des facteurs de production.

4. Lexcdent brut d exploitation (EBE) ou insuffisance brute dexploitation :

il reprsente le rsultat provenant du cycle dexploitation, cest le solde qui traduit le mieux laperformance conomique de lentreprise car indpendant :

De la politique damortissement (acclr ou dgressif)De son mode de financement (interne ou externe)De lincidence des lments exceptionnels et de la fiscalitLEBE est souvent interprt comme le rsultat conomique de lentreprise, il permet descomparaisons inter-entreprises neutres de toute politique de gestion.A partir de ce solde, on reprend les autres niveaux du rsultat directement partir du CPC.

5. Le rsultat dexploitation :

RE = EBE + Autres produits dexploitation + Reprises dexploitation - Autres charges

dexploitation Dotations dexploitation

Ce rsultat est calcul avant charges et produits financiers mais il prend en compte les autreslments dexploitation.Comme pour lEBE, ce solde permet des comparaisons dans lesquelles la diversit des modesde financement est neutralise.

RE mmmm Rsultat financier = Rsultat courant

R courant mmmmR non courant Impt sur les rsultats = Rsultat net


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60

Conclusion : lESG reprsente un document essentiel pour raliser le diagnostic du rsultatconomique de lentreprise.

)) A6 et auto"inancement :

La capacit dautofinancement exprime la capacit de lentreprise sautofinancer cest direson aptitude renouveler ses quipements et financer sa croissance par elle-mme. Elle estobtenue en ajoutant au rsultat net :

Toutes les dotations concernant lactif immobilisToutes les dotations concernant le financement permanentEt en retranchant les reprises sur provisions et amortissements, sur risques et chargesdurables et sur subventions dinvestissement.Il faut aussi liminer le rsultat net (plus ou moins values) des cessions dimmobilisations.

A CAF :

CAF = Rsultat net de lexercice

+ Dotations dexploitation

+ Dotations financires

+ Dotations non courantes

-Reprises dexploitation

-Reprises financires

-Reprises non courantes

-Produits de cession dimmobilisations

+ VNA des immobilisations cdes

B Lautofinancement :

LAf est le reliquat de la CAF disponible aprs distribution des bnfices (dividendes) auxassocis)

AF = CAF Dividendes distribus

Sauf dotations et reprises / actiifet passif circulants et sur

trsorerie

Y compris reprises / subventions

dinvestissement


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TABLEAU DE FINANCEMENT

%rambule :

Le bilan nous permet de calculer les lments suivants :

FRF = Financement permanent Actif immobilis

BFG = Actif circulant HT Passif circulant HT

Trsorerie nette = Trsorerie Actif trsorerie passif

Cependant, il ne nous permet pas de calculer les mouvements (flux) qui se sont

produits au cours de lexercice ni leur origine. Ce qui nous amne dterminer les

ressources nouvelles et la manire dont elles ont t employes. Do la ncessit

daborder lanalyse dynamique partir de 2 bilans successifs.

1 %rsentation du *6 :

A Synthse des masses du bilan :

Exemple : Soient les deux bilans successifs de lentreprise CORMA (en milliers deDH).

Actif 31/12/N 31/12/N+1 Passif 31/12/N 31/12/N+1

Actif immobilisActif circulantTrsorerie actif

1000070005000

12000900011000

Financement perm.Passif circ. HTTrsorerie passif

1500060001000

20000100002000

Totaux 22000 32000 Totaux 22000 32000

Etude des variations : Tableau de synthse des masses du bilan :

Remarque : Le FRF suit les variations de lactivit :

Quand la situation financire de lentreprise samliore, le FR augmente aussi. On

dit alors quil y a amlioration du FR.

Quand la situation financire se dtriore, le FR diminue. On dit alors quelentreprisea consomm une partie de son FR.

On tudiera donc la variation du FRF qui nest autre que la variation du BFG et de latrsorerie nette dans le cadre du tableau de synthse des masses du bilan en tenant compte de

la rgle suivante :


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FR en ressources et en emplois

BFG en emploi et en ressources

Et

Actif = EmploiPassif = Ressource

Actif = Ressource ; Passif = Emploi

I Synthse des masses du bilan Exercice Variations (a b)N+1 N Emplois ressources

Masses a b c d

1 - Financement permanent2 moins actif immobilis3 = FRF (A) (1 2)

20000120008000

15000100005000

20005000

3000

4 Actif circulant5 moins passif circulant6 = BFG (B) (4-5)

900010000- 1000

70006000+ 1000

200040002000

7- Trsorerie nette 9000 4000 5000

FRF BFG =BFG =BFG =BFG = TNTNTNTN (calcul vertical)

La trsorerie nette, obtenue horizontalement (TN exercice N+1 TN exercice N) dans letableau est vrifie verticalement.Ce tableau ne fait apparatre que les variations nettes. Il ne renseigne pas sur lorigine desmouvements, do la ncessit de le complter par un second tableau Emplois etressources

B - Le tableau des emplois et ressources (T.E.R)

Ce second tableau prsente 4 masses successives : Les ressources stables : Autofinancement, cessions dimmobilisations, augmentation

des capitaux propres et des dettes de financement. Les emplois stables : Acquisitions dimmobilisations, remboursements des capitaux

propres et des dettes de financement. Variation du besoin de financement global : Telle quelle ressort du tableau de

synthse des masses du bilan. Variation de la trsorerie : Elle est extraite aussi du tableau de synthse des masses

du bilan.


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63

Le T.E.R fait ressortir les mouvements financiers intervenus au cours dun exercice savoirles ressources nouvelles dont lentreprise a dispos et les emplois dont elle a fait.

En rgle gnrale, tout accroissement dun lment dactif et toute baisse dun lmentdu passif constitue un emploi. Au contraire, toute augmentation dun lment du passifet toute baisse dun lment de lactif constitue une ressource.

1 Ressources stables de lexercice :

a) Autofinancement:

Rappel : Autofinancement = CAF Dividendes distribus au cours de lexercice.

C.A.F= Rsultat net + Dotations durables Reprises durables + VNA - Produits decession dimmobilisation.

b) Cessions et rduction dimmobilisation:

Les cessions dlments dactif apparaissent dans le (C.P.C) parmi les produits noncourants. Aussi retient-on dans le TF le prix de cession de ces immobilisations quireprsente une ressource dfinitive pour lentreprise. Les rductions dimmobilisationsfinancires visent les rentres sur prts et crances long terme.

c) Augmentation des capitaux propres et assimils :

On retient en ressources, les augmentations du capital qui correspondent des apportsnouveaux en espces ou en nature. De ce fait, sont exclues du tableau de financement

les augmentations du capital par incorporation des rserves qui sont sans impact surles flux financiers de la priode.

d)Augmentation des dettes de financement:

Il sagit des emprunts nouveaux plus dun an.

Emprunt (exercice N) = Emprunt (Exercice N-1) + Nouvel emprunt - Remboursement

2 Les emplois stables de lexercice :

Acquisitions et augmentation des immobilisations, Remboursement des capitaux propres, Remboursement des dettes de financement, Emplois en non-valeurs.

Les flux demplois et de ressources stables sont obtenus : Pour lautofinancement : partir de lESG Pour les autres flux : directement partir du grand livre(mouvements dbit et crdit des

comptes relatifs aux postes concerns au tableau de financement. A la diffrence des deux premires masses, les masses III et IV sont calcules partir des

variations des montants nets du bilan :


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BFG obtenu la ligne 6 du T de synthse des masses du bilan

TN obtenue la ligne 7

Application :

Au 31/12/N et au 31/12/N+1, les bilans schmatiques de lentreprise SOPRAF sont lessuivants (valeurs en milliers de DH):

Actif31/12/N 31/12/N+1

Passif 31/12/N 31/12/N+1Brut A & P Net Brut A & P Net

Fr prlimTerrainsBtimentsMatrielsD.& caut.

StocksCCRBanques

230234035105200740

703032501030

42-

9802340

-

190120

-

188234025302860740

684031301030

350202039407340680

752040501250

78-

13501990

-

410180

-

2 722 02025905350680

711038701250

CapitalRservesRsultat

D. de fin.PPRC

FCR

6000163019407170340

2578

10200130

14203600590

7202

Totaux 19658 23142 Totaux 19658 23142

Informations complmentaires :1. Augmentation du capital opre en N+1 :

* par incorporation des rserves : 3000* par apport en espces : 1200.

2. Distribution de dividendes opre en N+1 : 440.

3. Il ny a pas eu de reprises sur provisions en N+1.4. Emprunt moyen terme 1500 contract en N+1.5. Mouvements dimmobilisations en N+1 :

* Acquisition dune machine : montant calculer* Cession dun matriel : valeur dentre 2750, amortissement 1790, prix de cession695

6. Un cautionnement a t rembours lentreprise en N+1.

TAF : 1 Calculer la CAF et lautofinancement2 Prsenter le tableau de financement.


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65

I Synthse des masses du bilan

Exerci

ce

Variations (a b)

N+1 N Emplois ressources

Masses a b c d

1 - Financement permanent2 moins actif immobilis

1594010912

170808658

11402254

3 = FRF (A) (1 2) 5028 8422 3394

4 Actif circulant5 moins passif circulant

109807202

99702578

10104624

6 = BFG (B) (4-5) 3778 7392 3614

7- Trsorerie nette(Actif Passif) = A - B 1250 1030 220

Autofinancement = CAF dividendes.CAF = RN + Dotations durables reprises + VNA + produits de cessionCAF = 1420 +2096 + 960 1445 + 320 = 3351Dotations / frais prliminaires = 78 42 = 36Dotations / btiments = 6

Tableau emplois et ressources :

I Ressources stables de lexercice

Exercice

Emplois Ressources

Autofinancement (A)Capacit dautofinancement- Distribution de bnfices

Cessions et rductions dimmobilisations (B)Cessions dimmobilisations incorporellesCessions dimmobilisations corporellesCessions dimmobilisations financires

Rcuprations sur crances immobilisesAugmentation des capitaux propres et assimils

Augmentations de capital, apportsSubventions dinvestissement

Augmentation de dettes de financement(d)(nettes de primes de remboursement)

Total I - Ressources stables (A+B+C+D)

440

29113351

1445

60

1200

15007116

II- Emplois stables de lexercice (flux)


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66

Acquisitions et augmentations dimmob (E)

Acquisitions dimmobilisations incorporellesAcquisitions dimmobilisations corporellesAcquisitions dimmobilisations financiresAugmentation des crances immobilises

Remboursement des capitaux propres(F)Remboursement des dettes de financement(G)Emplois en non-valeur (H)

Total II Emplois stables (E+F+G+H)

5320

5070120

10510

III Variation du besoin de financement global(B.F.G)

3614

VI Variation de la trsorerie 220

Total gnral 10730 10730


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67

ANNEXES :

BILAN (ACTIF) Entreprise Exercice clos le ...

ACTIFExercice N Exercice N-1

Brut Amor & prov Net Net

ACTIF IMMOBILISE

IMMOBILISATION EN NON-VALEURS (A)

Frais prliminaires

Charges rpartir sur plusieurs exercicesPrimes de remboursement des obligations

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B)

Immobilisations en recherche et dveloppement

Brevets, marques, droits et valeurs similaires

Fonds commercial

Autres immobilisations incorporelles

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)

Terrains

Constructions

Installations techniques, matriel et outillage

Matriel de transport

Mobilier, matriel de bureau et amnagements diversAutres immobilisations corporelles

Immobilisations corporelles en cours

IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)

Prts immobiliss

Autres crances financires

Titres de participation

Autres titres immobiliss

ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (E)

Diminution des crances immobilises

Augmentation des dettes de financement

TOTAL I (A + B + C + D + E)

ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)STOCKS (F)

Merchandises

Matires et fournitures consommables

Produits en cours

Produits intermdiaires et rsiduels

Produits finis

CREANCES DE LACTIF CIRCULANT (G)

Fournisseur dbiteurs, avances et acomptes

Clients et comptes rattachs

Personnel

Etat

Comptes dassocisAutres dbiteurs

Comptes de rgularisation - ACTIF

TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT (H)

ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (I)

TOTAL II (F + G + H + I)

TRESORERIE

TRESORERIE - ACTIF

Chques et valeurs encaisser

Banques, TG et CP

Caisse, rgies davances et accrditifs

TOTAL III

TOTAL GENERAL I + II + III


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68

BILAN (PASSIF) Entreprise Exercice clos le ...

PASSIF Exercice N Exercice N-1

FINANCEMENT PERMANENT

CAPITAUXPROPRES

Capital social ou personnel 1

Moins : actionnaires, capital souscrit non appelCapital appel / dont vers ...

Primes dmission, de fusion, dapportEcarts de rvaluation

Rserve lgale

Autres rserves

Report nouveau 2

Rsultat net en instance daffectation 2

Rsultat net de lexercice 2

Total des capitaux propres (A)

CAPITAUXPROPRESASSIMILES(B)

Subventions dinvestissement

Provisions rglementes

DETTESDEFINANCEMENT(C)Emprunts obligataires

Autres dettes de financement

PROVISIONSDURABLESPOURRISQUESETCHARGES(D)

Provisions pour risques

Provisions pour charges

ECARTSDECONVERSIONPASSIF(E)

Augmentation des crances immobilises

Diminution des dettes de financement

TOTALI(A+B+C+D+E)

PASSIFCIRCULANT(HORSTRESORERIE)DETTES DU PASSIF CIRCULANT (F)

Fournisseurs et comptes rattachs

Clients crditeurs, avances et acomptes

Personnel

Organismes sociaux

Etat

Comptes dassocis

Autres cranciers

Comptes de rgularisation passif

AUTRESPROVISIONSPOURRISQUES ET CHARGES(G)

ECARTSDECONVERSION-PASSIF(H)

(lments circulants)TOTALII(F+G+H)

TRESORERIE

TRESORERIE-PASSIF

Crdits descompte

Crdits de trsorerie

Banques (soldes crditeurs)

TOTALIII

TOTALGENERALI+II+III


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69

COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (HORS TAXES)

Exercice du ..au.

Modle normal Oprations

Totaux

De

lexercice

N

(3)

Totauxde

lexercice

prcdent

(4)

propres

lexercic

concern

antles

exercice

s

prcde

I

Produits d'exploitationVentes de marchandises (en l'tat)

Ventes de biens et services produits

E Chiffre d'affaires

X Variation de stocks de produits ()*

P Immo. prod. par l'entrep. pour elle mme

L Subventions d'exploitation

O Autres produits d'exploitation

I Reprises d'exploit. : transfert de charges

T Total I

A II Charges d'exploitation

T Achats revendus** de marchandises

I Achats consomms de matires et fournitures

O Autres charges externes

N Impts et taxesCharges de personnel

Autres charges d'exploitation

Dotations d'exploitation

Total IIIII Rsultat d'exploitation (I - II)IV Produits financiers

Produits des titres de participation et autres titres immob.

F Gains de change

I Intrts et autres produits financiers

N Reprises financires : transferts de charges

A Total IV

N V Charges financires

C Charges d'intrtsI Pertes de change

E Autres charges financires

R Dotations financires

Total VVI Rsultat Financier (IV - V)VII Rsultat Courant (III + VI)VIII Produits non courants

Produits de cessions d'immobilisations

N Subventions d'quilibre

O Reprises sur subventions d'investissement

N Autres produits non courants

Reprises non courantes ; transferts de charges

C Total VIII

O IX Charges non courantes

U VNA des immobilisations cdes

A Subventions accordes

N Autres charges non courantes

T Dotations non courantes aux amortissements et provisions

Total IXX Rsultat non courant (VIII - IX)XI Rsultat avant impts (VII + X)XII Impts sur les rsultatsXIII Rsultat Net (XI - XII)

Total Des Produits (I + IV + VIII)

Total Des Charges (II + V + IX + XII)

RESULTAT NET


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ETAT DES SOLDES DE GESTION ( E.S.G.)

I TABLEAU DE FORMATION DES RESULTATS (T.F.R) Exercice du : au

Exercice ExercicePrcdent

12 -

Ventes de marchandises (en ltat )Achats revendus de marchandises

I = MARGE BRUTE SUR VENTES EN LETAT (A)

II345

+ PRODUCTION DE LEXERCICE (3+4+5) (B)Ventes de biens et services produitsVariation stocks de produitsImmobilisations produits par lentreprise pour elle mme

III 67

- CONSOMMATION DE LEXERCICE (6+7)

Achats consomms de matires et fournituresAutres charges externes

IV = VALEUR AJOUTEE (I+II III) ( C)

8910

+-

-

SUBVENTIONS DEXPLOITATIONImpts et taxesCharges de personnel

V = EXEDENT BRUT DEXPLOITATION (E.B.E.) ouINSUFFISANCE BRUTE DEXPLOITATION (I.B.E.) (D)

1112

+-

Autres produits dexploitationAutres charges dexploitation

1314

+-

Reprises dexploitation , transferts de chargesDotations dexploitation

VI RESULTAT DEXPLOITATION (+ OU -) (E )

VII +/- RESULTAT FINANCIER

VIII RESULTAT COURANT (F)

IX +/- RESULTAT NON COURANT

15 - Impts sur les rsultats

X = RESULTAT NET DE LEXERCICE (+ ou- ) (G)


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II CAPACITE DAUTOFINANCEMENT (C.A.F)(a)- AUTOFINANCEMENT

1

23456789

+++----+

Rsultat net de lexercice :Bnfice +

Perte Dotation dexploitation (b) (453+165)Dotation financire (b)Dotation non courantes (b)

Reprise dexploitation (c)

Reprise financires (c)

Reprise non courantes (c) (d)

Valeurs nettes damortissements desimmobilisations cdes

I CAPACITE DAUTOFINANCEMENT(C.A.F)

II 10 - Distributions de bnficesAUTOFINANCEMENT

TABLEAU DE FINANCEMENT

I Synthse des masses du bilanExercice

Variations (a b)

N+1 N Emplois ressources

Masses a b c d1 - Financement permanent2 moins actif immobilis

3 = FRF (A) (1 2)

4 Actif

compta générale- travaux de fin d'exercice

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