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COMMUNE DE POISY74 330

PLAN LOCAL D’URBANISMEModi f icat ion s impl i f iée n°5

Orientations d’AménagementDocument en date de Novembre 2016

R É P U B L I Q U E F R A N A I S E - D E P A R T E M E N T D E H A U T E - S A V O I E

Vu pour être annexé à la délibération d’approbation du conseil municipal en date du 29/11/2016Le Maire, Pierre Bruyère

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Orientations d’aménagement applicables aux zones 1AU(i)

La zone 1AUb1 «Les Prés de Clavière» p4

La zone 1AUbc2 «Les Léchettes» p5

Les zones 1AUhc3 «Couloutte» p6

La zone 1AUh4 «La Pièce Est» p7

La zone 1AUhc5 «Monod» p8

La zone 1AUhc6 «Les Violettes» p9

La zone 1AUhc7 «Brassilly» p10

La zone 1AUc9 «La Caillère» p11

La zone 1AUc10 «Bourguat» p12

La zone 1AUc11 «Lettraz» p13

La zone 1AUhc13 «Le Peuplier» p14

La zone 1AUhc17 «Les Resses d’Aze» p15

Les zones 1AUxb15 et 1AUxbh16 «La Fin de Closon» p16

La zone Uc «Petit Clos» p17

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

La commune de POISY a souhaité préciser des Orientations d’Aménagement sur des secteurs stratégiques de la commune.

Cette démarche se fonde sur deux objectifs :

D’une part, elle s’insère dans un souci de cohérence de l’urbanisation et du maillage des voiries, notamment en répondant à l’un des objectifs principaux du PADD : le recentrage de l’urbanisation autour de pôles déjà urbanisés et la prise en compte de la qualité environnementale qui caractérise la commune.

D’autre part, en apportant des Orientations d’Aménagement sur certains secteurs, la commune souhaite :

- Imposer un maillage piéton permettant de faire le lien avec les structures urbaines et touristiques environnantes et traiter de façon qualitative les espaces publics (traitement paysager),

- Imposer des formes urbaines plus denses au chef-lieu, (par la construction de petits collectifs) et assurer la mixité sociale, - Imposer une organisation du bâti, - Imposer un réseau d’espaces publics et un maillage routier,

pour garantir le respect du cadre de vie pour les générations futures.

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUb1 au lieu dit «Les Prés de Clavière» Localisation : Chef-lieu

P

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Superficie : 36 393 m2Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Ub.

4Conditions d’ouverture :

Un seul accès depuis la Route de MarnyUn seul accès depuis la Route de la MontagneCréation d’un espace communLe réglement du secteur est celui de la zone UbConstitution d’une bande boisée avec un sentier piéton et d’un espace tampon entre la future voie de contournement et la zone d’habitatRappel : Servitudes liés au passage du pipelineRéalisation de cheminements piétonniers

Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commercialesUrbanisation possible de la zone en plusieurs tranches ou en plusieurs phases.

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUb/c2 au lieu dit «Les Lechettes» Localisation : Chef-lieu

P

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Superficie :

18 678 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Ub et de la zone Uc.

Conditions d’ouverture :

Un seul accès depuis la Route de LovagnyRéalisation d’une voirie jusqu’en limite nord de la zone en vue d’une connexion future sur la Route de MarnyCréation d’un espace public + stationnementLe réglement du secteur est celui de la zone UbLe réglement du secteur est celui de la zone Uc Préservation des bosquetsAménagement d’un chemin piéton de 1,50 m de large minimum accompagnant le bosquet existant

Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales. Urbanisation possible de la zone en plusieurs tranches ou en plusieurs phases.

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUhc3 au lieu dit «Couloutte» : Localisation : Vernod

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Un seul accès depuis la Route d’AnnecyUn seul accès depuis la Route de VernodCréation de liaisons piétonnes de 1,50 m de large minimumRéalisation d’un espace public arboré conservant les meilleurs sujets existantsAlignement d’arbres accompagnant le chemin piétonLe réglement du secteur est celui de la zone UhLe réglement du secteur est celui de la zone Uc Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales

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6

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Superficie :

21 841 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uh et de la zone Uc.

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 7

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUh4 au lieu dit «La Pièce Est» : Localisation : Vernod

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Mise en valeur de la bande boisée et du cours d’eau existantAménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurAdaptation de la hauteur des constructions en interface avec l’habitat individuel existant à l’Est du secteur. Réalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales

Superficie :

11 795 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uh.

M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 8

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUhc5 au lieu dit «Monod» : Localisation : Monod

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Deux accès à réaliserCréation d’une liaison piétonne de 1,50 m minimum de largeCréation d’un espace commun avec traitement qualitatif et paysagerLe réglement du secteur est celui de la zone UhLe réglement du secteur est celui de la zone Uc Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales

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Superficie :

13570 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uh et de la zone Uc.

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUhc6 au lieu dit «Les Violettes»: Localisation : Monod

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Un seul accès depuis le Chemin des PacheuxUn accès depuis la route des CollinesAccès futur à la zone 2AU “Les Violettes”Création d’une liaison piétonne de 1,50 m de large minimum doublée d’arbres de haute tigeCréation d’un espace publicElargissement de l’espace public et mise en valeur du bâti ancienAménagement d’une piste cyclable en site propreLe réglement applicable est celui de la zone UhLe réglement applicable est celui de la zone Uc Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales

4

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1

Superficie :

17143 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uh et de la zone Uc.

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 10

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUhc7 au lieu dit «Brassilly» : Localisation: Brassilly

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Un seul accès depuis le Passage de BrassillyPoursuite de l’accès vers le Passage de Brassilly à l’EstCréation d’un espace commun paysagerLe réglement du secteur est celui de la zone UhLe réglement du secteur est celui de la zone Uc Création d’un chemin piéton de 1,50 m de large minimumAménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales

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Superficie :

13370 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uh et de la zone Uc.

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 11

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUc9 au lieu dit «La Caillère» :

Superficie :24273 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uc.

Localisation: Charneuse

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Accès par le passage du Creux du Mion et/ou par l’accès nord-ouest. Les accès présenteront une largeur minimale de 5 m.Accès complémentaire possible par l’ancienne route d’Annecy après réalisation du contournement. L’accès présentera une largeur minimale de 5 m.Réalisation d’un espace planté tampon entre la voie de contournement et la zone d’habitatPréservation et mise en valeur de la bande boisée existanteLe réglement du secteur est celui de la zone Uc Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)

Urbanisation possible de la zone en plusieurs tranches ou en plusieurs phases. Dans l’attente de la réalisation du contournement, la 1ère tranche sera obligatoirement constituée par la partie haute de la zone. Possibilité d’aménager la partie basse, avec un accès par le haut ; l’accès à la partie basse par la RD14 (noté 1bis) ne pourra s’effectuer qu’après réalisation du contournement de Poisy (ER3).

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1bis

1bis

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 12

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Conditions d’ouverture :

Rappel : Prendre en compte dans l’aménagement du secteur du passage de la canalisation de gazSecteur peu dense en interface avec la commune riveraine. Urbanisation possible du secteur situé entre la conduite de gaz et Epagny/Metz-Tessy indépendamment du reste de la zone 1AUc10 à condition que sa desserte s’effectue depuis l’opération voisine d’Epagny/Metz-Tessy. Un seul accès depuis la route de l’Ecole d’AgricultureUn seul accès depuis le chemin de la CafetaUn seul accès depuis le Chemin des PrairiesCréation d’une liaison piétonne de 1,50 m de large minimumRéalisation d’un espace vert planté tampon entre la zone d’habitat et la route d’AnnecyEspace ouvert au publicLe règlement applicable est celui de la zone Uc. Secteur d’habitat accolé.

Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteur.Réalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires).Urbanisation possible de la zone en deux tranches sachant que le découpage en tranche doit respecter les secteurs n°9 et 2).

Zone 1AUc10 au lieu dit «Bourguat» :

Superficie :

24 715 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uc.

Localisation : Charneuse

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

RD 14

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 13

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUc11 au lieu dit «Lettraz» :

Superficie :

12 573 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uc.

Localisation : Charneuse

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Conditions d’ouverture :

Un seul accès depuis le chemin ruralUn seul accès depuis le Chemin des PrairiesCréation d’une liaison piétonne de 1,50 m de large minimumRéalisation d’un espace vert tampon entre la zone d’habitat et la route d’AnnecyLe règlement applicable est celui de la zone Uc. Secteur d’habitat accolé.Secteur peu dense en interface avec l’habitat existant.Aménagement paysager des espaces ouvert au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)

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2

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RD 14

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 14

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUhc13 au lieu dit «Le Peuplier» : Localisation : Monod

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

1

Superficie :

23 568 m2

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uh.

Conditions d’ouverture :

Un accès depuis le Chemin rural Un accès depuis la route de MonodCréation de liaisons piétonnes de 1,50 m de large minimumRéalisation d’une coulée verte en lien avec la bande boisée existante et la zone humide du Champ des PalludsArbres existants conservésCréation d’un espace commun ouvert au publicAménagement d’une piste cyclable en site propreAménagement d’accompagnement paysager de la piste cyclableLe réglement applicable est celui de la zone UhLe réglement applicable est celui de la zone Uc Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales)Urbanisation possible de la zone en plusieurs tranches ou en plusieurs phases.

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M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 15

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone 1AUhc17 au lieu dit «Les Resses d’Aze» : Localisation : Macully

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

1

Superficie :

env. 2,5 ha

Réglement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uc sous secteur Ucr et de la zone Uh sous secteurs Uhr1 et Uhr2

Conditions d’ouverture :

Un seul accès entrée/sortie depuis la Route de ChaumontetCréation de liaisons piétonnes de 1,50 m de large minimumConstitution d’une bande boisée espacée.Création d’un espace public

Le réglement du secteur est celui de la zone Uh sous-secteur Uhr2Le réglement du secteur est celui de la zone Uc sous-secteur UcrLe réglement du secteur est celui de la zone Uh sous-secteur Uhr1

Hors application d’une éventuelle majoration de droit à bâtir au titre des articles L.127.1 et L.128.1La surface de plancher autorisée est de 9 500 m2 pour les secteurs 5 et 7La surface de plancher autorisée est de 2 250 m2 pour le secteur 6

Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteurRéalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires)Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commercialesLes constructions devront contribuer à économiser la ressource énergétiqueLe phasage d’ouverture à l’urbanisation sera libre

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2

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LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zones 1AUxb15 et 1AUxbh16 au lieu dit «La Fin de Closon» : Localisation : La Fin de Closon

Superficie globale des zones:

env. 2,85 ha

Réglements applicables :

Règlement des zones 1AUxb et 1AUxbh

1AUxbh16

1AUxb15

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

Éléments indicatifsImplantation des façadesVoie cyclable sur le domaine publicEmprise indicative des aménagements RD14/ÉchangeurZone Nng au plan de zonageTraitement végétalisé des abordsEmprise de développement des activités autorisées dans les zonesLimites des zones 1AUxb15 et 1AUxbh16Aires de stationnement végétalisées

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2

2

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3

3

4

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Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

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90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90° Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

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NORD

5

5

Emprise indicative des aménagements RD3508/Échangeur

ENTRÉE ET SORTIE PL & VL

ENTRÉE PL & VL

SORTIE

90°

90°AXE

100 m minimum

EPAGNY

Parc relais

ENTRÉE PL & VL

50 m minimum

AXE

90°

Conditions générales d’ouverture des zones :

Réalisation préalable des aménagements de voirie (RD14/Échangeur)Gaz : zone 1AUxb15 : réalisation de travaux de sécurisation de la canalisation de gaz (dalle béton) ; zone 1AUxbh16 : prise en compte des contraintes liées à la présence de la canalisation de gaz. (consultation de GRTGaz pour évaluer les éventuelles mesures de sécurisation à apporter)Ouverture à l’urbanisation possible au “coup par coup”

Dispositions d’aménagement à respecter

Zone 1AUxbh16Une seule voie d’accès/desserte depuis l’échangeur. Aucun autre accès ne sera accordé en l’état actuel des conditions d’environnement et de sécurité de cette section de la RD14.Une seule voie d’accès/desserte possible au secteur Sud, depuis la voie principale interne avec lien au futur parking relais. Un sens unique sera privilégié.Reculs obligatoires, minimum, des constructions à respecter (50 m au Nord et 100 m au Sud selon les axes définis au plan)Aires de stationnement végétalisées à réaliser en partie arrière des constructionsSecteur préférentiel d’installation de bureaux, ou d’un hôtel avec un restaurant

Zone 1AUxb15Une seule voie d’accès/desserte depuis la zone 1AUxbh16Système de circulation privilégié à sens unique en interface avec EpagnyEmplacement pour aire de stationnement végétalisée en interface avec Epagny

En outre, les constructions devront contribuer à économiser la ressource énergétique

M o d i f i c i a t i o n s i m p l i f i é e n ° 5 P L U d e P O I S Y - O r i e n t a t i o n s d ’ A m é n a g e m e n t - N o v e m b r e 2 0 1 6 / / E s p a c e s e t M u t a t i o n s , 7 4 6 5 0 C h a v a n o d 17

LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT DE POISY

Zone Uc au lieu dit «Petit Clos» : Localisation : Vernod

Nota : La représentation graphique est à respecter dans l’esprit.

1

Superficie :

env. 0,7 ha

Règlement applicable :

La règlementation applicable à la zone est celle de la zone Uc

Conditions d’ouverture :

Accès entrée/sortie depuis le chemin des Greffons et/ou depuis la voie privée au sud. Voie traversante possible.Création de liaisons piétonnes de 1,50 m de large minimum, traversant la zone et liant obligatoirement le chemin des Greffons à la voie privée au sud.Préservation, autant que possible, des éléments boisés ;Création d’un espace commun ouvert au public.

Le règlement du secteur est celui de la zone Uc .

Aménagement paysager des espaces ouverts au public et des entrées/sorties du secteur.Réalisation des réseaux et plus particulièrement de la gestion des eaux pluviales (voir annexes sanitaires).Aménagement des accès livraisons et accueil clients en cas de réalisation d’activités artisanales ou commerciales.Les constructions devront contribuer à économiser la ressource énergétique.

Le phasage d’ouverture à l’urbanisation sera libre.

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