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COMMUNE DE

Plan Local d'UrbanismeDocument graphique

Plan du zonage et des PrescriptionsPlanche Commune

Echelle : 1/6000Edité le : 27/07/2018

- Document réalisé par le service SIG- Document non opposable au tiers Source : Origine DGFiP Cadastre ©Droit de l'Etat réservés ® Légende

ZonageLes espaces boisés classés (à conserver ou à créer)Les points de vue à protéger ou à mettre en valeurVillas balnéaires où s'exercent des prescriptions architecturalesEspace naturel de compensationBâtiment susceptible de changer de destinationBâtiment faisant l'objet des dispositions de l'alinéa 7 de l'article L.123-1 du Code de l'urbanismeAutre01 : espace boisé classé07 : élément de paysage, de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur11 : limitations particulières d'implantation des constructions15 : règles d'implantation des constructions par rapport aux voies et limites séparatives24 : voies, chemins, transport public à conserver et à créer25 : éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (R123-11 i)28 : conditions de desserte50 : espace proche du rivage51 : cheminement piétonnier existant52 : cheminement piétonnier à aménager53 : chemin de randonnée60 : rez-de-chaussée obligatoirement affectés à une activité commerciale99 : autre

PRESCRIPTION_SURFLIB_VALAT1

Bâti d'accompagnementBâti d'intérêt patrimonial01 : espace boisé classé02 : secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques05 : emplacement réservé07 : élément de paysage, de patrimoine, point de vue, à protéger, mettre en valeur08 : terrain cultivé à protéger en zone urbaine09 : emplacement réservé logement social/mixité sociale11 : limitations particulières d'implantation des constructions12 : secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global17 : secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU et secteur soumis à un quota de logements locatifs18 : secteur comportant des orientations d'aménagement22 : secteurs de diversité commerciale à protéger25 : éléments de continuité écologique et trame verte et bleue26 : secteurs de performance énergétique27 : secteurs d'aménagement numérique29 : secteurs avec densité minimale de construction à proximité des transports collectifs existants ou programmés50 : plan de prévention des risques60 : limitation de la hauteur de construction67 : espace naturel de compensation99 : autreBâtisParcelles00 : zonages indéterminés01 : habitat urbanisé02 : activité urbanisé03 : mixte habitat-activité05 : loisirs, tourisme et équipements07 : activité agricole08 : espace naturel09 : espace naturel littoral10 : secteur de carrière, de traitement de déchets11 : habitat à urbaniser (à court et long terme)12 : activité à urbaniser (à court et long terme)99 : domaine ferroviaireLimite communale

31/12/2016

PLENEUF-VAL-ANDRE