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aimes COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINTES CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 28 juin 2018 Date de convocation : 21 juin 2018 Délibération n°2018-138 Nomenclature 7.1.6 Nombre de membres En exercice : 70 Présents : 40 Votants : 58 Dont un pouvoir de : M. Christian FOUGERAT à M. Jean-Pierre SAGOT Mme Annie ROUBY à M. Pascal GILLARD Mme Anne-Marie FALLOURD à M. Alarn MONJOU M. Jean-Luc GRAVELLE à M. Eric PANNAUD M. Jean-Paul COMPÂIN à M. Gérard DESRENTE Mme Colette AIMON donne à Mme Eliane TRAIN Mme Catherine BÂRBOTIN à M. Alain MARGAT M. Christian LACOTTE à M. Pierre-Henri JÂLLA1S M. Bernard COMBEÂU à M. Michel CHANTEREAU M. Jean-Phih'ppe MACHON à M. Dominique ARNAUD Mme NeLly VEILLET donne pouvoir à M. Jean ENGELKING M. Bruno DRAPRON à Mme Geneviève THOUÂRD M. Frédéric NEVEU à Mme Céline VIOLLET Mme Danièle COMBY à Mme Marie-Une CHEMiNADE Mme Mélissa TROUVE à Mme Françoise BLEYNIE Mme Dominique DEREN à M. Marcel GINOUX M. Philippe CALLAUD à M. François EHLINGER Mme Sylvie MERCIER à M. Jean-Claude CLASSIQUE Ne prend pas part au vote : 0 OBJET : Approbation des tarifs du Centre Aquatique Aquarelle et de la Piscine Starzinsky L'an deux mille dix-huit, le vingt-huit juin, le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de SAINTES, régulièrement convoqué à 18h00, s'est réuni à t'Auditorium de la Cité Entrepreneuriale à Saintes (17100), sous La présidence de Monsieur Jean-Claude CLASSIQUE, Président. Présents : 40 Mesdames et Messieurs Françoise DURAND, Eric PANNÂUD, Jean-Pierre SAGOT, Chantai RIPOCHE, Denis REDUREAU, Alain MARGAT, Alain MONJOU, Marie-Claude COLIN, Pascal GILLARD, Bernard CHAIGNEAU, Jean-Claude CLASSIQUE, Claudine BRUNETEAU, Pierre-Henri JALLAIS, Joseph de MINIAC, Jérôme GARDELLE, Stéphane TAILLA550N, Geneviève THOUARD, Patrick SIMON, Jacki RAGONNEAUD, Agnès POTTIER, Philippe DELHOUME, Raymond MOHSEN, Joël ARNAUD, Michel CHANTEREAU, Jean-Marc CAILLAUD, Brigitte SEGUIN, Bernard BERTRAND, Corinne PEQUIGNOT, Michel ROUX, Marie-Une CHEMINÂDE, Jean-Pierre ROUDIER, Françoise BLEYNIE, Marcel G1NOUX, Céline V10LLET, Dominique ARNAUD, Gérard DESRENTE, Jean ENGELKING, François EHLINGER, ELiane TRAIN et Fabrice BARUSSEAU. Absents : 12 Mesdames et Messieurs Christophe DOURTHE, Caroline QUERE-JELINEÂU, Eric BIGOT, Anne FOCKEDEY, Philippe ROUET, Pierre TUAL, Alain 5ERIS, Annie TENDRON, Brigitte FAVREAU, Laurence HENRY, Jean BRETHOME et Françoise LIBOUREL. Secrétaire de séance ; Monsieur Stéphane TAILLASSON.

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Page 1: COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION aimes ENGELKING...Mme Colette AIMON donne à Mme Eliane TRAIN Mme Catherine BÂRBOTIN à M. Alain MARGAT ... 23,70 € 69,30 € ... Dirp^pnr. fp rpmhnnr-îpmpnt

aimesCOMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATIONDE SAINTES

CONSEIL COMMUNAUTAIRESéance du 28 juin 2018

Date de convocation : 21 juin 2018 Délibération n°2018-138Nomenclature 7.1.6

Nombre de membresEn exercice : 70Présents : 40Votants : 58Dont un pouvoir de :M. Christian FOUGERAT à M. Jean-Pierre SAGOTMme Annie ROUBY à M. Pascal GILLARDMme Anne-Marie FALLOURD à M. Alarn MONJOUM. Jean-Luc GRAVELLE à M. Eric PANNAUDM. Jean-Paul COMPÂIN à M. Gérard DESRENTEMme Colette AIMON donne à Mme Eliane TRAINMme Catherine BÂRBOTIN à M. Alain MARGATM. Christian LACOTTE à M. Pierre-Henri JÂLLA1SM. Bernard COMBEÂU à M. Michel CHANTEREAUM. Jean-Phih'ppe MACHON à M. DominiqueARNAUDMme NeLly VEILLET donne pouvoir à M. JeanENGELKINGM. Bruno DRAPRON à Mme Geneviève THOUÂRDM. Frédéric NEVEU à Mme Céline VIOLLETMme Danièle COMBY à Mme Marie-UneCHEMiNADEMme Mélissa TROUVE à Mme Françoise BLEYNIEMme Dominique DEREN à M. Marcel GINOUXM. Philippe CALLAUD à M. François EHLINGERMme Sylvie MERCIER à M. Jean-Claude CLASSIQUENe prend pas part au vote : 0

OBJET : Approbation des tarifs du CentreAquatique Aquarelle et de la Piscine Starzinsky

L'an deux mille dix-huit, le vingt-huit juin, le Conseil Communautaire de la Communautéd'Agglomération de SAINTES, régulièrement convoqué à 18h00, s'est réuni à t'Auditorium de la CitéEntrepreneuriale à Saintes (17100), sous La présidence de Monsieur Jean-Claude CLASSIQUE,Président.

Présents : 40Mesdames et Messieurs Françoise DURAND, Eric PANNÂUD, Jean-Pierre SAGOT, Chantai RIPOCHE,Denis REDUREAU, Alain MARGAT, Alain MONJOU, Marie-Claude COLIN, Pascal GILLARD,Bernard CHAIGNEAU, Jean-Claude CLASSIQUE, Claudine BRUNETEAU, Pierre-Henri JALLAIS,Joseph de MINIAC, Jérôme GARDELLE, Stéphane TAILLA550N, Geneviève THOUARD, Patrick SIMON,Jacki RAGONNEAUD, Agnès POTTIER, Philippe DELHOUME, Raymond MOHSEN, Joël ARNAUD,Michel CHANTEREAU, Jean-Marc CAILLAUD, Brigitte SEGUIN, Bernard BERTRAND,Corinne PEQUIGNOT, Michel ROUX, Marie-Une CHEMINÂDE, Jean-Pierre ROUDIER,Françoise BLEYNIE, Marcel G1NOUX, Céline V10LLET, Dominique ARNAUD, Gérard DESRENTE,Jean ENGELKING, François EHLINGER, ELiane TRAIN et Fabrice BARUSSEAU.

Absents : 12Mesdames et Messieurs Christophe DOURTHE, Caroline QUERE-JELINEÂU, Eric BIGOT, AnneFOCKEDEY, Philippe ROUET, Pierre TUAL, Alain 5ERIS, Annie TENDRON, Brigitte FAVREAU, LaurenceHENRY, Jean BRETHOME et Françoise LIBOUREL.

Secrétaire de séance ; Monsieur Stéphane TAILLASSON.

Page 2: COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION aimes ENGELKING...Mme Colette AIMON donne à Mme Eliane TRAIN Mme Catherine BÂRBOTIN à M. Alain MARGAT ... 23,70 € 69,30 € ... Dirp^pnr. fp rpmhnnr-îpmpnt

Vu te Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les statuts de La Communauté cT Agglomération de Saintes annexés à L'arrêté préfectoraln°17/2605-DRCTE-BCL du 20 décembre 2017 et notamment l'article 6, II, 3°), « Construction,aménagement, entretien et gestion des équipements culturels et sportifs d'intérêtcommunautaire »,

Vu la délibération n°2013-149 du Conseil Communautaire du 21 novembre 2013 portant définitionde L'intérêt communautaire de la compétence obligatoire « équilibre social de l'habitat » et de lacompétence optionnelle « équipements culturels et sportifs » définissant d'intérêt communautaireLa Piscine Starzinsky, Le Centre Aquatique Aquarelle et la Piscine Samt Césaire,

Vu la délibération n°2017-147 du Conseil Communautaire du 6 juillet 2017 portant approbation destarifs du Centre Aquatique Aquarelle et de la Piscine Starzinsky,

Considérant la nécessité de modifier les tarifs et de compléter la grille tarifaire du CentreAquatique « Aquarelle » et de la Piscine Starzinsky à compter du 1er septembre 2018,

Il est proposé aux membres du Conseil Communautaire :

- d'approuver Les tarifs du Centre Aquatique Aquarelle et de la Piscine Starzinsky ci-joint à compterdu 1er septembre 2018.

- d'autoriser Monsieur Le Président ou son représentant en charge du fonctionnement et de['animation des Piscines, à signer tout document nécessaire à l'exécution de La présentedétibératîon.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,

ADOPTE à ['unanimité l'ensemble de ces propositions par :

58 Voix pour0 Voix contre0 Abstention

Ainsi clos et délibéré les jour, mois et an que dessus.

,^aute-^A9g/°^

4, Avede Tombouctou

17100 SAINTES

Pour extrait conforme,

Le Président,

</e Saintes Jean-Claude CLASSIQUE

En application des dispositions des articles R421 "1 à R421 -5 du code de justice administrative, cette décision peut faire ['objetd'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de sa publication

2018-13», Approbation clos tarifs du Centre AquaLicjLie AqLmrelle et de la piscine Slnrzinsky î/7.

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Tarifs Centre Aquatique "Aquarelle"

DESIGNATION

à compter du 1er Septembre 2018tarifs actuels

2017/2018tarifs à compter du lei

leplennbra 2019TARIF REDUIT actuels

(l)

TARIFS RËOUITSACOMPTËRDU1ER

SEPTEMBRE 2018 (1i

ACCES UNITAIRE BassinsENTREE PLEIN TARIFENTREE ENFANT (4-17 ans)

SAISON ESTIVALE juin à Août - ENTREE PLEIN TARIF

SAISON ESTIVALE juin à Août- ENTREE ENFANT (-1 -17 ans)

Entrée Enfant moins de A ans

Entrée Gratuite sur décision de la CDA de Saintes

Tarif "dernière heure"

4,90 €

3,80 €

5,90 €

4,90 €

GRATUITGRATUIT3,aoÊ

4,90 e

3,80 €

5,90 €

4,90 €

GRATUITGRATUIT3,80 €

3,90 €

2,80 €

4,90 €

3,90 €

GRATUITGRATUIT2,80 €

3,9Ù€2,80 €4,90 €

3,90 e

ORATUITQftATUIÎ2,80 €

ABONNEMENT CARTE ACCES Bassins

:ARTE DE 10 ENTREES PLEIN TARIF:ARTE OE 10 ENTREES TARIF ENFANT:ARTË DE 20 ENTREES PLEIN TARIF:ARTE HORAIRE (10 Heures)

FORFAIT 80 Heures

FORFAIT 40 Heures

' Pass'Famille" (2 adultes + 2 enfants)

41 €26,00 €

76 €19,10€

130€

15€ ( hiver)18€(été)

42 €26,50 €

77 €19,30 E

66 €~ÎW

( hiver) 18€ (été)

36,90 €

23,40 €

68,40 €

17,20 €

117,00 G

13, SE (hiver)16,20€ (été)

37,40 €23,70 €69,30 €

17,40 €

60,60 e

13,5€ (hiver)16,20€(até)

ACTIVITES

ACTIVITES AQUAGYM, AUTRES (2)1 SEANCEABONNEMENT TRIMESTREL: tarif catculé au prorata du nombre de séances

ABOHNEMENT TRIMESTRIEL; tarif calculé au pro^ta du nombre de séancespour 2 deux activités

Location Aqua-Bike à la demi-heiirc ( hors entrée bassin}

10 SEANCES BB Mageurs

fS.iglABONNEMEm" PERFECTIONNEMENT ET APPRENTISSAGEEn pénode Scoiiiire de Septembre à Janvier inclus

ABOHNEMEHT PERFECTIONNEMEMT ET APPRENTISSAGEEn période Scolaire de Février à Juin inclus

ABONNEMENT AQUAPHOBIE de septembre à janvier inclus et de février

à juin inclus

8,70 €

6,6€/5éance

4,70 €

77 €

ffiS^Ei

ll5,ooe

115,00 €

115,00 £

^rwiiw^8€/séance

7€/séance

4,80€

78 €

ï...

118,00 €

HB.ooe

118,00 €

7,70 €

5,6€/séance 7€/séance

6,3€/séance

3,70€ j 3,80€69,30 €

103,50 €

103,50 €

103,50 €

70,00 €

.^T-'T^^îSBES'ï'Sa^gjg^'^s.^^ssss

105,00 €

105.00 €

105,00 €ECOLE DE NATATION ENFANT Le mercredi (Z)

ABONNEMENT ACTIVITE ANNUEL ENFANT (Période Scolaire)ABONNEMENT ACTIVITE ANNUEL 2eme ENFANT (Pénode Scolaire)

ABONNEMENT ACTIVITE ANNUEL 3eme ENFANT (Période Scolaire)

158,00 €

126,00 €

53,00 €

159,50€

127,50 €

54.00 €

142,20 €

113,40 €

47,70 €

1-(3,50 E

11-t.50€

48,00 E

STAGE D'APPRENTISSAGE NATATION ENFANT (3)

STAGE DE 10 OU 5 COURS, Périodes de petles et grandes vacancesscolairesiTarifs inctiaués à la séance 7,7€/séance 7,8€/séance 6,7Ê/séance 6,8€/séance

ESPACE BIEN ETRE et accès bassins

ACCES A L' ESPACE BIEN ETRE . BADGE 2 Heures

RECHARGE BADGE 2 Heures

RECHARGE BADGE 10 HeuresENTREE UNITAIRE pour la journée

Tarif pour (es deux dernières heures d'ouverture pour tes (-omîtes

d entreprises

Entrée Gratuite sur décision de la CDA de Saintes

10,50 €

10,00 €

12,70 €

4,9€/pour îheures

GRATUIT

10,60 €

10,20 €

-t5,00€

12,80 €

5€/pour 2 heures

GRATUIT

9,50 €

9.00 €

11,40 €

GRATUIT

9,60 €

9,10€

40,50 €

11,50€

GRATUIT

LOCATION COUR (1 Heure)LOCATION DE MATERIELLOCATION COURT (1 Heure) HEURES CREUSES (entre Hhet16h)FORFAIT LOCATION 10 HEURES

10,ÊO€

3,30 €

5,30 €

95,00 €

10,70€

3,40 €

5,40 €

96,50 €

9,60 e

85,50 E

9,70 €

86,50 £

SCOLAIRESECOLES PRIMAIRES CDA

ECOLES PRIMAIRES HORS CDA

Gratuité pour 5 entrées enfants maxfmLlm à toutes les écoles dit territoire de

la Communauté d' agglomération de Saintes sur demande, pour la partidpation|

de remise de lots lors de leur (été d'école de (in d'anrée.

CARTE OU BADGE PERDU

GRATUIT

18,00 €

GRATUIT

DIVERS2,00 €

W.W €

GRATUIT

2,00 €

(l)Tarif réduit pour les lycéens, les étudiants derenseignement supérieur, allocataires RSA, partenariat

Paléosite, les comités d'entreprises et adhérants au CNAS.

et Amicales entreprises ( Sur présentation de Justificatifs ).(2) Abonnement pour les Activités

Inscription sur l séance l fois par semaine, sur jour et créneau fixe

Activités dispensées en Période Scolaire uniquementDurée de l'Activité : 45 ' sauf aquabike; 30'

(3) Stage d'Apprentissage Matation Enfant uniquementpendant les petites et grandes vacances scolaires

Inscription pour une durée maximum de 10 séances suivant les périodes

durée de l'activité 30'

Modalités de remboursement : Dans

Ihypothèse où les séances d'activjtés ne

seraient pas assurées pour les motifssuivants (fermeture technique non

programmée, absence de personnel,

mouvements sociaux ou en cas de

dysfonctionnement majeur de l'espace

bien-être) le remboursement pourra être

effectué après validation par leDirp^pnr. fp rpmhnnr-îpmpnt nnurrn ptrp

21/05/1S

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Tarifs Piscine Starzinsky 2018

Désignation Tarifs actuels 2017-2018

ECOLES SECONDAIRES CDA (1 créneau / Classe)'ECOLES SECONDAIRES HORS CDA (1 créneau / Classer

''* Classe de 30 élèves maximum pour 1 séance

Gratuité pour les associations sportives autorisées par convention

Proposition Tarifaire à

compter du 01

septembre 2018

Augmentation en %

LOCATION LIGNE D'EAU Bassin Sportîf (1 Heure) - Intérieur