COMITE DE SUIVI DE LA CHARTE DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

15 mars 2012

COMITE DE SUIVI DE LA CHARTE DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

Charte de qualité environnementale

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR ET D’INDICATEURS POUR LES REUNIONS ULTERIEURES

1. Vie du centre2. Présentation des données d’exploitation (flux)3. Bilan énergétique4. Consommation d’eau et réactifs5. Rejets6. Alertes et nuisances7. Communication8. Questions diverses

Charte de qualité environnementale

1Vie du centre

Charte de qualité environnementale

Disponibilité des équipementsUnité de valorisation énergétique

XX %XX % Année 2011

N°2N°1Lignes de four-chaudières

1

Charte de qualité environnementale

Disponibilité des équipementsCentre de tri des collectes sélectives

1

XX%Année 2011

Taux d’utilisationChaîne de tri

Charte de qualité environnementale

FAITS MARQUANTSUnité de valorisation énergétique

1

Doivent être indiqués tous les faits marquants survenus dans l’année écoulée : - certification- travaux de maintenance- travaux d’amélioration- périodes d’arrêt

Charte de qualité environnementale

FAITS MARQUANTSCentre de tri des collectes sélectives

1

Doivent être indiqués tous les faits marquants survenus dans l’année écoulée :- certification- travaux de maintenance- travaux d’amélioration des équipements de tri

Charte de qualité environnementale

FAITS MARQUANTSDéchèterie

1

Doivent être indiqués tous les faits marquants survenus dans l’année écoulée (partenariat et dispositif de collecte en faveur du réemploi)

Charte de qualité environnementale

2Présentation des données d’exploitation (flux)

Charte de qualité environnementale

2

Bassin versant des collectes sélectives 2012

Charte de qualité environnementale

Flux entrant dans le centre de tri

XXXX t- X benne(s) refusée(s) Quelle(s) commune(s)

-XXX tonnes déclassée(s)Retrouvez les tonnages commune par commune de l’année écoulée sur www.syctom-paris.fr/edi/collectivité

Collectes sélectives réceptionnées

Année 2010

refus de bennesvers incinération

détection radioactivité

Année 2011 XXXXXXXX tt- X benne(s) refusée(s) Quelle(s) commune(s)

- XXX tonnes déclassée(s)- XXX bennes signalées

refus de bennesvers incinération

détection radioactivité

Charte de qualité environnementale

Flux sortant du centre

de tri

Gonesse (95)Eco-SystèmesXXX tXXX tPetits électro-ménagers

UVE Ivry-Paris XIIIIP13XXX tXXXX tRefus de tri

DestinationRepreneurAnnée2010

Année 2011

Cycléade

UPM

REVIPAC

SITA IDF (PET)

PAPREC (PEHD)

REVIPAC

Acier : Arcelor MittalAlu -> AFFIMET

Vitry-sur-Seine (94)XXX tXXX tAutres fibreux

Grand-Couronne (76)XXX tXXX tJournaux revues

magazines

Kreuzau (D)XXX tXXX tEmballages pour

liquides alimentaires

Limay (78) 88

St Herblain (44) 71-60XXX tXXX tPlastiques

Nogent/Seine (10)XXX tXXX tCartons

Dunkerque (59)

Compiègne (60)XXX tXXX tMétaux

Charte de qualité environnementale

Flux sortant du centre de tri

Nouveau camembert à insérer pour l’année 2011

Taux de tri par matière en 2011 (Janv à Aout)

Journaux Revues Magazines

30,5%

Autres papiers20,2%

PAM0,1%

Refus + stock22,3%

Métal1,3% Cartons

20,3%

Plastique5,5%

Emballages Liquides

Alimentaires0,3%

Exemple

Charte de qualité environnementale

Année 2011

Centre de tri Exemples de produits recyclés

cartons d’emballage, boîtes àchaussures…XXX tCartons

boules de pétanques, trottinettes…XXX tMétaux

papier toilette, essuie-tout…

nouvelles bouteilles, pulls polaires, fibres de rembourrage, tuyaux…

…

Pâte à papier pour journaux

XX tBriques alimentaires

XXX tPlastiques

XXX tAutres fibreux

XXX tJRM (Journaux/revues/magazines)

Charte de qualité environnementale

Flux réceptionnés à la déchèterie

XXXX t

Déchets réceptionnés

Année 2010

Année 2011 XXXXXXXX tt

Charte de qualité environnementale

Flux sortant de la

déchèterie

XXX tXXX tGravats

XXX tXXX tCartons

Année2010

Année 2011

XXX tXXX tDéchets ménagers spéciaux

XXX tXXX tTout venant incinéré

XXX tXXX tBois

XXX tXXX tMétaux

Charte de qualité environnementale

Bassin versant des ordures ménagères 2012

Charte de qualité environnementale

2010

2011

Flux entrant dans l’unité de valorisation énergétique

XXXXX t(XXXXX t)

XXXXXX t

Ordures ménagères incinérées(dont refus de tri)

Ordures ménagères entrantes

XXXX t(XXXX t)

XXXX t

Retrouvez les tonnages commune par commune de l’année écoulée sur www.syctom-paris.fr/edi/collectivité

Charte de qualité environnementale

ISDD

ISDD

ISDD

Acierie

Maturation avant valorisation

Valorisation énergétiqueValorisation énergétique

Enfouissement en ISDND

Traitement

SITA FD (77)XXXX t XXXX tGâteaux de filtration du traitement des eaux résiduaires

GALLOOXXXX t XXXX tFerrailles

RepreneurAnnée 2010Année 2011

SITA FD (77)

SITA FD (77)

CIDEME (…)

Isséane (92)UIOM Saint-Ouen

(95)REP

XXXX tXXXX tGâteaux de filtration des eaux de lavage des fumées

XXXX tXXXX tCendres volantes

XXXX tXXXX tMâchefers

XXXX t XXXX tOrdures ménagères transférées

Flux sortant de l’unité de valorisation énergétique

Charte de qualité environnementale

Déchets d’activité évacués vers filières

Chiffons

Batteries

Total évacué(en kg)

Repreneur

Type de déchets

Bidons souillés

Aérosols

Luminaire

PileDéchets collectés en XXXX

A noter : les déchets de bureau (papier, bouteilles…) des locaux sociaux des exploitants IP13 et Sita sont directement envoyés au centre de tri.

Charte de qualité environnementale

Circulations relatives au centre de tri et àl’unité de valorisation énergétique

XXXUVE

XXX

XXX

Camions/jour(moyenne)

Année 2011

Total

Centre de tri

Charte de qualité environnementale

Transport fluvial

Journauxrevues

magazines

2011Nombre dePéniches

TotalMâchefers

(U.V.E)

Charte de qualité environnementale

Bilan énergétique

3

Charte de qualité environnementale

Production de vapeur

XXXXéq.logements

XXXX tonnes

2011

XXXXXtonnes

XXXXXXtonnes

20102011

Production & consommation d’énergies

Livraison de vapeur

pour le chauffage urbain

Charte de qualité environnementale

Production & consommation d’énergies

XXXXXEn nombre de personnes alimentées

XXXX tepTonnes équivalent-pétrole économisées

XXXXXRevente(en MWh)

X %En % de la production totale

de vapeur

XXXXXAutoconsommation Électricité

2011dont

Production vapeur

Production électrique(en MWh)

XXXXX

Année 2011

Charte de qualité environnementale

Achat d’énergies en 2011

- Gaz- Electricité- Fuel

Production & consommation d’énergies

Charte de qualité environnementale

Consommations

4

Charte de qualité environnementale

2011

XXXXConsommation eau de ville (m3)Locaux sociaux U.V.E et C.D.T

XXXXConsommation eau brute (m3)Eau pour chaudières, pour refroidissement mâchefers,…

Consommation d’eau

Charte de qualité environnementale

XXXXRéactif 4 : soude

XXXXRéactif 3 : ammoniac

XXXXRéactif 2 : charbon actif

2011

XXXXRéactif 5 : acide sulfurique

XXXXRéactif 1 : chaux

Consommation de réactifs pour le traitement des fumées

Charte de qualité environnementale

Rejets 2011

5

Charte de qualité environnementale

Rejets atmosphériques pour chaque ligne de four

Substances mesurées en continu:

• Poussières

•Chlore (HCl)

•Dioxyde soufre (SO2)

•Monoxyde de carbone (CO)

•Oxydes d’azote (NOx)

•Carbone organique total (COT)

Charte de qualité environnementale

Rejets atmosphériques

U.I.O.M IVRY- PARIS XIII - FOUR N°1 - ANNEE 2011 - NOx *

0

20

40

60

80

100

120

140

160

janv-11 févr-11 mars-11 avr-11 mai-11 juin-11 juil-11 août-11 sept-11 oct-11 nov-11 déc-11

mg/

Nm

3 à

11%

d'O

2 su

r gaz

sec

moyenne jour

seuil réglementaire arrêté préfectoral moyenne jour

mise à jour mensuelle

* : oxydes d'azote exprimés en NO2

exemple

Charte de qualité environnementale

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

20

janv-11 févr-11 mars-11 avr-11 mai-11 juin-11 juil-11 août-11 sept-11 oct-11 nov-11 déc-11

mg/

Nm

3 à 1

1% d

'O2

sur g

az s

ec

moyenne jour

seuil réglementaire arrêté préfectoral moyenne jour

mise à jour mensuelle

* : carbone organique total

U.I.O.M IVRY- PARIS XIII - FOUR N°1 - ANNEE 2011 - COT *

exemple

Charte de qualité environnementale

Rejets liquides

5

•Eaux de lavage des fumées

•Eaux résiduaires

•Eaux de la bâche de neutralisation

Charte de qualité environnementale

Résultats des contrôles réglementaires des rejets atmosphériques 2011

Charte de qualité environnementale

Contrôles réglementaires des rejets atmosphériques 2011A Ivry-Paris XIII, en plus du contrôle en continu de l’installation effectué par l’exploitant quotidiennement, 4 contrôles annuels (1 par trimestre) sont effectués par des laboratoires extérieurs. 2 contrôles sont réalisés dans le cadre de l’arrêté d’autorisation et 2 autres sont commandés par le Syctom en plus des exigences réglementaires.

Substances mesurées dans le cadre des contrôles réglementaires:

Substances mesurées en continu

Métaux lourds

Cadmium + thallium

Mercure

Antimoine + arsenic + plomb + chrome + cobalt + cuivre + manganèse + nickel + vanadium

Dioxines et furanes (en ng/Nm3)

Charte de qualité environnementale

Mesures en auto surveillance par contrôle continu : Température, pH, débit, COT.

Mesures en auto surveillance par analyse quotidienne : MES, DCO

Contrôle mensuel par laboratoire accrédité COFRAC: Débit, pH, température, MES, DBO5, DCO, hydrocarbures

totaux, Pb, Hg, Tl, Cr, Cr6, Cu, Ni, Cd, As, Zn, Sn, CN libres, AOX, Fe+Al, fluorures, phosphores total, sulfates, N total, COT,indice phénol, Mn

Contrôle trimestriel par laboratoire accrédité COFRAC: Dioxines et furanes

Rejets aux égoutsIl s’agit des eaux de la station de traitement des eaux résiduaires (TER) et des effluents de neutralisation issus de la production d’eau déminéralisée en vue d’une utilisation pour le procédé de valorisation énergétique.

Charte de qualité environnementale

Contrôle réglementaire mensuel et trimestriel par laboratoire agréé

Contrôle continu exploitant - Année 2010

Rejets aux égoutsContrôles & dépassements transmis tous les trimestres au STIIIC.

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6Alertes & nuisances

Charte de qualité environnementale

Registre de la Ville DRegistre de la Ville D’’IvryIvry--sursur--Seine Seine

-- XXX observationsXXX observations

Appels tAppels tééllééphoniques et mails rephoniques et mails reççus au Syctomus au Syctom

-- NombreNombre

-- ObjetsObjets

-- RRééponses apportponses apportééeses

-- Mesures correctivesMesures correctives

Observations

Charte de qualité environnementale

7Information et sensibilisation

Charte de qualité environnementale

7

Information et sensibilisation

Visites du centre :

2107 personnes ont été accueillies en 2011

- Scolaires : 1311

- Grand public : 503

- Personnel communal : 277

- Journalistes : 16

Lors de la Journée Portes Ouvertes organisée le 26 novembre 2011 dans le cadre de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets, 585 visiteurs ont été accueillis dont 250 originaires du Val de Marne (près de 43%) et 169 de Paris.

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8Questions diverses