Circulaire sur les Circulaire sur les rencontres sportivesrencontres sportives

Juin 2012 Juin 2012

Le cadreLe cadre► Le choix:Le choix:

Activité support en lien avec les programmes et Activité support en lien avec les programmes et avec les modules programmés en EPS dans le cadre desavec les modules programmés en EPS dans le cadre des programmations de cycle ou d’école.programmations de cycle ou d’école.

► La rencontre est en lien avec un projet La rencontre est en lien avec un projet pédagogique:pédagogique:

(elle n’est pas mise en place pour elle-même, (elle n’est pas mise en place pour elle-même, elle s’intègre à un module en EPS et/ou au projet d’école elle s’intègre à un module en EPS et/ou au projet d’école

))► Basée sur la confrontation ou l’échangeBasée sur la confrontation ou l’échange► Présence d’élèves de plusieurs classesPrésence d’élèves de plusieurs classes► Responsabilité de l’enseignant Responsabilité de l’enseignant ( projet ( projet

pédagogique)pédagogique)► Le directeur autoriseLe directeur autorise► GratuitéGratuité

Les modalités de mise en Les modalités de mise en œuvreœuvre

3 modalités:3 modalités:Rencontres sportives simplesRencontres sportives simples

►3 classes maxi3 classes maxi►Si hors temps scolaire Si hors temps scolaire assurance resp assurance resp

civile et indiv accident obligatoires (Cf BO civile et indiv accident obligatoires (Cf BO sorties scolaires)sorties scolaires)

22èmeème CAS: CAS:

Rencontres sportives conventionnées par l’USEPRencontres sportives conventionnées par l’USEP 2 cas de figure:2 cas de figure:

Seulement des classes USEPSeulement des classes USEP USEP responsable USEP responsable

Classes USEP et non USEPClasses USEP et non USEP après autorisation après autorisation du CD USEP, prise d’une assurance organisateur du CD USEP, prise d’une assurance organisateur (RAT) pour les élèves non USEP .(RAT) pour les élèves non USEP .

-Le contrat d’établissement MAE ne -Le contrat d’établissement MAE ne couvre pas les élèvescouvre pas les élèves au cours des rencontres sportives au cours des rencontres sportives USEPUSEP..

--La RAT ne couvre pas les élèves des La RAT ne couvre pas les élèves des écoles privéesécoles privées

Les Les CPC EPSCPC EPS peuvent être sollicitéspeuvent être sollicités pour aider à la pour aider à la mise en œuvremise en œuvre

Rencontres à l’initiative d’un tiersRencontres à l’initiative d’un tiers

Partenariat avec l’USEP obligatoire en temps Partenariat avec l’USEP obligatoire en temps scolairescolaire

Les Les CPC EPSCPC EPS n’ont pas missionn’ont pas mission à accompagner à accompagner ces actions.ces actions.