cgem infos n°2668 le 9 mars 2009

Volonté commune de développer

l’investissement et le partenariat

Maroc-Egypte.

N°2

668

Le 9

Mar

s 20

09

Sommaire Conseil d’administration de la CGEM, le 13 mars

Commission «Règles de médiation». Formation aux techniques de la médiation commerciale

FNPI. Adhésion des promoteurs immobiliers à la Charte d’éthique

AFEM. Conférence internationale le 14 mars à Agadir

Agadir. Colloque international sur La Responsabilité Sociale des Entreprises

Marrakech. Réunion mensuelle du Bureau de l’union régionale Tensift

Réélection de M. Sallah Eddine Ennaciri à la tête de l’AIH-Marrakech

Crise Financière. Incidences sur les employés du secteur de la finance

Premier Forum des hommes d’affaires maghrébins

Création de l’Institut Marocain des Administrateurs.

Commission Droit. Débat sur « La nouvelle gouvernance de la société anonyme ».

INTERNATIONAL 16

ACTU CGEM

FOCUS

ACTUALITÉ 4-5

FÉDÉRATION 6

UNION REGIONALE 7

ÇA NOUS INTÉRESSE 8

DOSSIER 12

APPEL D’OFFRES 18

FOIRES & SALONS 17

5

10

CGEM INFOS 9 Mars 20094

ACTUALITÉ CGEM

Directeur de publication : Moulay Hafid ElalamyAdministration et Rédaction : 23, bd Mohamed Abdou, Palmiers - Casablanca.Tél : 05 22 99 70 00 Fax : 05 22 98 39 71 E-mail : [email protected] en chef : Mustapha MoulayRégie publicitaire : Agence AUTOGRAPH, Bd Brahim Roudani (ex Route d’El Jadida). Rés. Al FathTél : 05 22 98 29 64 /75 Fax : 05 22 98 29 82 E-mail : [email protected] : Malika Charafi, E-mail : [email protected] : 0851-123X D.L : 214/99 Web : www.cgem.ma

Impression : IMPRIMAHD

Maroc-Egypte. Examen des perspectives de la coopération bilatérale

Les moyens de renforcer davan-tage les liens de coopération entre les entrepreneurs ma-

rocains et égyptiens ont été au cen-tre d’une rencontre organisée, le 5 mars 2009 au siège de la CGEM. A l’ouverture des travaux de cette ren-contre, M. Hammad Kessal, vice-président de la CGEM, a fait savoir que les relations économiques entre le Maroc et l’Egypte sont régies par plusieurs accords dont le plus im-portant est l’accord d’Agadir qui a instauré une zone de libre-échange entre le Maroc, l’Egypte, la Tu-nisie et la Jordanie. Pour rehauss-er les échanges entre le Maroc et l’Egypte, M. Kessal a insisté sur la nécessité d’harmoniser les normes industrielles, d’instaurer une ligne maritime et d’augmenter le volume des investissements en capitalisant sur les accords de libre échange conclus par le Maroc avec les Etats-Unis et l’Union Européenne. De

son côté, le ministre égyptien de l’Investissement, M. Mahmoud Mohiedine, a appelé les opéra-teurs économiques des deux pays à saisir les opportunités d’affaires offertes aussi bien au Maroc qu’en Egypte dans des secteurs porteurs tels que: le tourisme, l’immobilier, l’industrie automobile, les services, l’agroalimentaire, l’électronique, les industries de transformation, le textile et les télécommunications. Le ministre égyptien a également donné un aperçu des avantages fiscaux accordés aux investisseurs étrangers en Egypte, mettant l’accent sur les performances de l’économie égyptienne dopée par une croissance annuelle de plus de 7 %, des ressources humaines compétitives et un flux substantiel des investissement directs étrangers (IDE). M. Mahmoud Mohiedine a, en outre, évoqué les difficultés con-joncturelles structurelles affectant

• La CGEM a participé au sa-lon des Solutions et Techniques pour la Qualité, la sécurité et l’environnement (SolutechQ) par un stand qui comprend plusieurs publications de la Confédération notamment les guides sectoriels ( Label, Elections des représentants des salariés, Fiscalité etc) récem-ment édités. Cette manifestation qui s’est tenu, du 5 au 7 février à Casablanca, sous le thème “Quel management et quelle gouvernance pour une performance durable?” et organisée sous l’égide du ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies, avec le par-rainage de la CGEM, s’inscrit selon le ministre de l’Industrie, du Com-merce, M. Ahmed Reda Chami, dans la droite ligne de l’action du gouvernement à même de promou-voir la qualité des produits et ser-vices des entreprises. M. Chami a rappelé l’arsenal de normes obliga-toires au Maroc, afin de protéger aussi bien le consommateur que le professionnel. Ce salon a permis aux décideurs et aux managers, souci-eux du développement durable de leurs entreprises, d’accéder à une information spécialisée à travers des conférences et des ateliers organisés à cette occasion.

les échanges commerciaux entre les deux pays, appelés à coordon-ner leurs actions et stratégies afin qu’ils puissent relever les défis de la concurrence mondiale.

Brèves

5CGEM INFOS 9 Mars 2009

Événement La prochain Conseil d’administration de la CGEM, aura lieu, le 13 mars au siège de la Confédération.Ordre du jour :• Point sur l’AMO ;• Présentation de l’état d’avancement des études menées par le Cabinet Roland Berger relatives aux accords de libre-échange signés par le Maroc (FTA et Accord d’Agadir) ;• Présentation du questionnaire proposé par l’IFOP dans le cadre de la mise en place du Baromètre de Conjoncture CGEM.

Création de l’Institut Marocain des Administrateurs

Maroc-Egypte. Examen des perspectives de la coopération bilatérale

La réflexion menée depuis quelques années au Maroc sur la gouvernance d’entreprise s’est orientée vers la nécessité de renforcer

les pratiques et les normes nationales en la mat-ière et ce, dans un souci permanent d’amélioration de l’environnement des affaires. Dans ce cadre, et faisant suite à la publication du Code marocain de bonnes pratiques de gouvernance en mars 2008, confortée par l’élaboration de dispositions spéci-fiques de gouvernance des PME et des entreprises familiales en décembre 2008, une attention particu-lière est aujourd’hui accordée à l’implémentation de ces nouvelles normes de références établies, notam-ment à travers la création d’un Institut Marocain des Administrateurs. A cet effet, une réunion a eu lieu, le 24 février, présidée par M. Nizar baraka, ministre délégué au près du premier ministre chargé des Af-faires Economiques et générales avec la participa-tion notamment de la CGEM, membre fondateur, en la personne de M. Youssef Alaoui, vice-président de la Confédération et qui a examiné les orientations générales du projet de création de l’Institut Maro-cain des Administrateurs, les expériences interna-tionales et les modalités techniques et financières

de mise en place de l’IMA, organisme qui aurait ainsi pour mission principale de mettre à la disposition des entre-prises nationales soucieuses d’améliorer de manière continue leurs pratiques de gouvernance, la formation, l’information l’expertise, les outils et les méthodes de travail adaptés en vue de professionna-liser le métier d’administrateur et lui per-mettre d’exercer sa mission avec efficaci-té, responsabilité et intégrité. Le marché potentiel de l’Institut Marocain des Ad-ministrateurs (IMA) serait constitué des membres des organes de gestion et des organes de gouvernance des grandes en-treprises publiques et privées nationales. De nombreux opérateurs économiques publics et privés de premier plan ont déjà manifesté leurs besoins en matière de for-

mation de leurs administrateurs et pourraient con-stituer le premier vivier de clients de l’IMA.

• La Commission « Règles de médiation » de la CGEM a organisé le 2,3 et 4 mars 2009, avec l’appui de Société Fi-nancière Internationale (SFI), dans le cadre du schéma du développement de la Médiation, une formation aux tech-niques de la médiation commerciale au profit des juristes d’entreprises et aux cadres de ressources humaines. Cette formation assurée par trois experts étrangers du Cabinet « Lathman & Watkins » a connu la participation d’un groupe de 24 cadres représentant les plus grandes entreprises ma-rocaines. En plus de la maitrise des techniques de la médiation, la formation avait aussi pour objectif de sensibiliser les en-treprises participantes aux avantages liés à la médiation comme mode alternatif de résolution des conflits en raison de la souplesse, de la rapidité et du faible coût de cette procédure. La formation a porté aussi sur les différentes formes de clauses de médiation et les techniques de leur rédaction dans le but de sensibiliser et inciter les juristes d’entreprises à les insérer dans les contrats qui signent avec leurs partenaires, ce qui permettra certes de développer le recours à cette technique de résolution des conflits com-merciaux.

M. Youssef Alaoui, vice-présidentde la CGEM.


Une trentaine de pro-moteurs immobiliers, membres de la FNPI,

ont signé, en marge de la 2e édition du Salon DARNA qui s’est tenu du 26 février au 1er mars 2009 à Marrakech, la Charte d’éthique et de déontol-ogie de la profession lors d’une cérémonie organisée à cet ef-fet en présence du ministre de l’Habitat Taoufiq Hejira. Cette signature de la charte s’insère dans le cadre du pro-cessus de professionnalisa-tion du secteur, initié par la FNPI et entamé depuis le mois d’avril 2008 et qui a abouti dans une première étape à la normalisation des relations avec l’administration fiscale, puis dans une seconde, à la sig-nature de la charte d’éthique par le Président de la FNPI,

le ministre de l’Habitat et le président de la CGEM au mois de novembre 2008.Grâce à cet acte éthique et responsable, les promoteurs immobiliers du Maroc témoi-gnent de leur volonté d’aller vers la voie de la transparence et du professionnalisme pour accompagner la politique so-cio économique tracée par le gouvernement en matière de logement.La FNPI se félicite de l’adhésion de ses membres à cette démarche citoyenne qui tend vers l’instauration d’une nouvelle ère de la promotion immobilière au Maroc.La liste des signataires reste ouverte aux promoteurs qui souhaitent adhérer à cette dé-marche et adopter les valeurs défendues dans la Charte.

FédérationACTUALITÉ CGEM

FNPI. Adhésion des promoteurs immobiliers à la Charte d’éthique

• « Quelles opportunités face à la crise », tel est le thème retenu par l’AFEM, pour sa conférence internationale, qui aura lieu à Agadir le 14 mars 2009. Ce choix n’est pas fortuit. L’AFEM opte pour l’action et préconise une démarche proactive par rapport à la crise internationale. Si les pays dével-oppés connaissent une crise financière, suivie selon divers indicateurs, d’une crise économique et d’une récession, l’AFEM voudrait à travers la con-férence d’Agadir offrir aux acteurs économiques nationaux, l’opportunité de discuter et de passer en revue les dif-férents outils pour appréhender la situ-ation comme une occasion susceptible de créer de véritables opportunités de développement de l’entreprise ma-rocaine et cultiver un esprit proactif. Pour atteindre les objectifs escomptés de cet événement, les organisateurs ont prévus des activités qui se dérouleront autour de trois Works Shop interactifs, co-animés par des spécialistes maro-cains et des expertes américaines.


Dans le cadre de la convention de partenariat en-

tre l’ISIAM-Agadir et l’union régionale Souss Massa Daraa, l’ISIAM-Agadir, l’Université du Québec à Montréal, le Réseau International de Recherche sur les Or-ganisations et le Dével-oppement Durable, l’Université des Antil-les et de la Guyane et la Commission Label ont organisé, du 26 au 28 février, un colloque international sur « La Responsabilité Sociale des Entreprises. En plus des communications scientifiques, deux tables rondes ont été or-ganisées sur « L’état des lieux de la RSE au Maroc » et les «Standards, certifications, labels de la RSE et performance financière». Lors de la première table ronde, M. Aziz Bous-likhane, Directeur ISIAM-Agadir a soulevé l’importance de la RSE pour l’entreprise dans le contexte financier international actuel. Les développements économiques de ces derniers mois ont démontré que l’irrespect des valeurs et procédés défen-dus par la RSE mènent inéluctablement à la crise financière et la récession. M. Abdelmalek KETTANI, président du La-bel a présenté la charte de la RSE de la CGEM ainsi que les critères pour pouvoir décrocher le label CGEM. M. Michel Doucin, Ambassadeur en charge de la bioéthique et de la re-sponsabilité sociale des entreprises pour la France a exposé la stratégie des pays francophones en matière de RSE ainsi que l’approche européenne par rapport à celle nord-américaine. La deuxième table ronde qui a porté sur «Standards, certifica-tions, labels de la RSE et performance financière», animée par Mme Bouchra M’ZALI, de l’Université du Québec à Mon-tréal. Mme M’ZALI a essayé de montrer la corrélation entre la performance financière et l’engagement dans la RSE. De son côté, Mme Marie-France TURCOTTE, de l’Université du Québec a fait la synthèse des entreprises qui se sont enga-gées avec succès dans la démarche RSE aux Etats-Unis et au Canada et l’impact de cette démarche sur leur performance commerciale. Ce colloque a vu également l’organisation de plusieurs ateliers.

Réunion mensuelle du Bureau de l’union régionale TensiftSous la présidence de M. Mustapha BELKAHIA, le bureau de l’union tensift a tenu sa réunion mensuelle, le 4 mars, pour débattre du projet de la zone offshore de Marrakech, de la création des centres de formation « français et anglais sans frontières », du programme PAAP et du plan d’actions de l’union pour 2009. Ouvrant la séance, le président a informé l’assistance que l’union a participé à une réunion présidée par Monsieur le Wali de la région et qui a été consacrée à l’examen de l’état d’avancement du projet de la zone offshore de Mar-rakech et a précisé que monsieur le wali déploie tous les efforts nécessaires afin de faire aboutir ce chantier stratégique pour

le développement de la ré-gion de Marrakech Tensift Al haouz. Le président a fait savoir aussi que la réussite d’un tel projet est tributaire de la préparation des res-sources humaines capables de répondre aux besoins en compétences des « Call Cen-ter » qui vont s’installer dans ladite zone et qui ont besoin de collaborateurs maîtri-sant les langues étrangères notamment le Français. Il a ajouté, que l’union a un rôle

important à jouer dans ce domaine en parrainant avec ses différents partenaires, la mise en place de plusieurs centres de formation en langues étrangères pour permettre aux jeunes chercheurs d’emploi de bénéficier gratuitement de cours de perfectionnement en Français et en Anglais. Cette proposition qui vise essentiellement la promotion de l’emploi dans la ré-gion de Marrakech Tensift al Haouz a été vivement saluée par les membres du bureau qui se sont montrés très disposés à la participer à la réussite de cette importante initiative.

Plan d’actions de l’union régionale Tensift pour 2009Actions réalisées : • Rencontre régionale sur les prestations de la CNSS• Plénière sur la loi de Finances 2009Prochaines actions : • Parrainage du Projet de création des centres de perfectionnement en langues étrangères • Co-organisation de la Journée scientifique de RIAD ATR EXPO (26 Mars) et du séminaire d’information sur les consortiums d’exportation (26 mars 2009) • Séminaire sur les élections des délégués des salariés (avril)• Signature de la charte du réseau régional pour la modernisation des entreprises et lancement de l’étude sur les besoins des entreprises en matière d’accompagnement (Mars/Avril) • Lancement d’un cycle de formation pour les membres (8 modules à partir du mois d’Avril) • Journée sur la compétitivité des entreprises régionales (Mai)• Réunion de consortium Tempus Isaforce à Toulouse (27 Mai) • 2ème édition de la Conférence sur Emergence (octobre)• Journée sur la Qualité (novembre)• Organisation de trois missions (France, Italie, Espagne) Une consultation a été lancée auprès des membres pour accueil-lir d’autres propositions d’activités à intégrer dans le plan d’actions 2009 pour étoffer ce dernier. Les membres de l’union sont donc invités à faire parvenir leurs propositions à la direction de l’union : mail : [email protected]

Union régionale

Agadir. Colloque international sur La Responsabilité Sociale des Entreprises

Réélection de M. Sallah Eddine Ennaciri à la tête de l’AIH-Marrakech

M. Salah Eddine Naciri a été réélu, à l’unanimité, président de l’AIH- Marrakech par L’Assemblée Générale Ordinaire qui s’est tenue le 27/2/2009 à l’hôtel Atlas Asni, pour un mandat de trois ans (2009-2011).


les asso-ciations, les PME/PMI, les multina-tionales et les grandes figures mar-quantes de l ’actual i té e n v i r o n -nementale internation-ale, le Pre-mierFestival Af-ricain sur l ’ é co log i e et le dével-oppement durable vous offre dif-férents pôles d’échanges et de ren-contres :- Un salon profession-nel de 10 000 m2.- Un fo-rum afric-ain pour la terre.- Des con-férences.

- Un Espace documentaire.- Des espaces expo et d’expression artistique.- Des ateliers de sensibilisationContact :Tél : (212) 22 94 71 44 / Fax : (212) 22 99 45 43E-mail : [email protected] web: www.festival-ecologie.com

CIPE. Gouvernance d’Entreprises Le Centre International pour l’Entreprise Privée (CIPE) vient de lancer son premier Guide Elec-tronique pour la Gouvernance d’Entreprises. Ce guide mis en forme de CD est une compilation d’information sur la gouvernance d’entreprise et le lien vital avec le développement économique. Le

Festival africain sur l’écologie La deuxième édition du «Festival Af-ricain sur l’écologie et le développe-ment durable en Afrique» aura lieu, du 27 au 31 mai 2009, à Casablanca, en plein coeur de la forêt de Bousk-oura, sous le thème «L’eau c’est la vie.»L’objectif de cette manifestation, outre la sensibilisation d’un large public quant aux enjeux environ-nementaux, est de créer une plate-forme Africaine annuelle regroupant les acteurs oeuvrant dans le domaine de l’écologie et du développement durable.Ainsi, dans le cadre d’une action con-certée unique en Afrique réunissant les ministères, les ambassades, les cham-bres de commerce et d’industrie, les organismes institutionnels, les ONG,

ÇA NOUS INTÉRESSEguide comprend les principales publications du CIPE et de ces partenaires, des guides pratiques, des ressources et des études de cas, les lignes directrices de la réforme, et des liens vers d’autres organisa-tions. Le CD du guide électronique pour la gouvernance d’entreprise est un outil pratique, accessible et rempli de ressources disponibles en anglais, en arabe et en français. Le CIPE a également publié le dernier numéro de son bulletin mensuel en langue Française. Pour accéder au bulletin mensuel et pour savoir plus sur les programmes de CIPE en Moyen-Orient, Nord Afrique et à travers le monde, veuillez consulter notre site web en Français.

Chaouia-Ouardigha La Wilaya de la Région Chaouia-Ouardigha, le Conseil Régional de Chaouia-Ouardigha, l’Université Hassan Ier, le Centre Régional d’Investissement de Settat, le Cen-tre Mohammed VI de Soutien à la Micro-finance Solidaire et l’association de microcrédit IN-MAA organisent, le 12 mars 2009 à partir de 9 h dans l’amphithéâtre de l’ENCG (Université Hassan Ier) de Settat, une journée autour du thème « Accompagnement des jeunes porteurs de projets et créa-tion des entreprises dans la Région Chaouia-Ouardigha ». La création d’entreprises est un enjeu national et un axe majeur du développement économique et social de notre pays. Présenter la politique gouvernemen-tale d’encouragement à la création des entreprises des jeunes porteurs de projets, prendre connaissance des expériences réussies en la mat-ière et quel rôle peut jouer la Micro-finance, identifier les méthodologies les plus appropriées en matière d’accompagnement des jeunes en-trepreneurs, et explorer les pistes que peut emprunter l’association de microcrédit INMAA pour con-tribuer à l’accompagnement des je-unes dans la création de leurs entre-prises, tels sont les objectifs de cette journée. Contact :


ment technologique radical. Cette manifestation s’adresse particulière-ment aux responsables de banques d’assurance, aux responsables finan-ciers ainsi qu’aux experts et décideurs sur les stratégies du commerce élec-tronique et la politique de paiement en ligne. Au programme de cette manifestation internationale figurent plusieurs ateliers et débats portant sur le commerce et le paiement en ligne notamment ‘’Comment créer de la valeur avec l’Internet’’ et ‘’Pres-tation des services de la e-Finance’’. Animeront cette conférence des ex-perts nationaux et internationaux dans les TIC et le développement et la gouvernance de l’internet et e-gouvernance venus notamment d’Inde et du Canada.

AGEF. Prix des Ressourc-es humainesL’Association nationale des forma-teurs et gestionnaires des ressources humaines (AGEF) lancera la sec-onde édition du Prix des Ressources humaines qui aura lieu, le jeudi 4 juin 2009, à Casablanca. Ce prix est ouvert aux organismes privés et pub-lics, industriels ou de services quels que soient leurs domaines d’activités opérant au Maroc.

5e Forum mondial de l’eauLa métropole turque Istanbul s’apprête à accueillir, du 16 au 22 mars 2009, la cinquième édition du Forum mondial de l’eau, une mani-festation planétaire dédiée à la ges-tion de l’eau et à la préservation des ressources hydrauliques.Ce rendez-vous triennal réunira quelque 20.000 participants de plus

- Tél : 023 40 24 66 / 023 40 07 54/55- Fax : 023 40 09 90- Email : [email protected] ou [email protected]

Rencontre sur la déontologie financière Les deuxièmes rencontres inter-nationales de la déontologie finan-cière se tiendront le 9 avril 2009 à Rabat. Cible : les banques, sociétés de Bourse, sociétés d’assurances, responsables des audits, ainsi qu’à toute personne intervenant dans la promotion de la déontologie finan-cière au sein des entreprises et des administrations.

Conférence sur le e-commerce Une conférence internationale sur le commerce et paiement par inter-net (e-commerce et e-paiement) aura lieu les 19 et 20 mars 2009 à Casa-blanca.Cette rencontre a pour objectif de sensibiliser les principaux acteurs ma-rocains dans les domaines du e-com-merce et du e-paiement pour pouvoir instaurer une société d’information et utiliser les outils de commerce et de paiement en ligne, selon l’Institut Supérieur des Sciences et Technolo-gies (Educasphere) de Casablanca. Cette rencontre intervient à une conjoncture internationale marquée notamment par l’émergence de l’économie numérique et le change-

d’une centaine de pays de par le monde, et sera consacré en particu-lier à l’examen des questions rela-tives à la préservation et à la gestion rationnelle des ressources en eau de plus en plus menacées par la sur-consommation et les changements climatiques.Une conférence ministérielle ainsi que des rencontres entre respons-ables de collectivités locales seront programmées dans le cadre de cette manifestation qui abritera égale-ment une exposition mondiale de l’eau ainsi qu’une foire de l’eau.Le thème général retenu pour le 5e Forum mondial de l’eau, “Bridg-ing Divides for Water” (surmontons les divergences pour l’eau), met l’accent sur le besoin d’une inter-

action, d’une communication et d’une harmonisation fonctionnelle accrues entre les différentes entités engagées ou bien concernées par la gestion de l’eau. Le Forum mondial de l’eau, dont la première édition a été organisée en 1997 à Marrakech, constitue une plate-forme unique d’échange et de discussion au sein de laquelle la communauté de l’eau ainsi que les politiques et les décideurs du monde entier se pencheront sur l’examen des solutions visant à renforcer la

sécurité de l’eau.S’efforcer de mettre les problèmes de l’eau plus en avant sur la scène politique, faciliter l’intensification des débats en vue de résoudre les problèmes liés à l’eau dans le monde au 21ème siècle, formuler des prop-ositions concrètes et souligner leur importance sur la scène interna-tionale et susciter un engagement politique, figurent parmi les objec-tifs essentiels du Forum.


Cette réforme s’inspire largement de la loi française du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques

(« Loi NRE ») et reprend plusieurs princi-pes de « Corporate Governance ». La Loi NRE s’était elle-même inspirée des travaux réalisés dans ce domaine au Royaume Uni et aux Etats-Unis sur de la question de la dissociation entre les fonctions de Chairman et celles de CEO. La « Corporate Gover-nance » peut être définie comme étant un courant d’idées sur les modalités optimales d’organisation, de gestion et de répartition des pouvoirs au sein d’une société. L’objectif de la réforme introduite par la loi n° 20-05 s’inscrit dans la logique d’une meilleure définition et répartition des pouvoirs entre les différents organes de la société anonyme. Cette réforme tourne autour de trois axes qui ont été développés par les conférenciers au cours de leurs interventions :

1. Une revalorisation des fonctions en les rendant plus crédibles avec la Possibilité de faire coller des situations de droit à des situ-ations de fait (exemple : limitation du rôle d’un Président non exécutif aux fonctions du Président du Conseil d’Administration par opposition à celle de Président Direct-eur Général). Favoriser l’exercice des fonc-tions par une meilleure information (la loi 20-05 permet à chaque mandataire mem-bre du Conseil d’Administration d’avoir accès à une information suffisante pour lui permettre une participation active et éclai-rée aux discussions et délibérations du Con-seil d’Administration).Faciliter le fonctionnement du Conseil d’Administration en assouplissant les mo-dalités de tenue des réunions (recours à la visioconférence).

2. Redéfinition des compétences :• Une confusion régnait en ce domaine compte tenu du recoupement entre la dé-limitation des fonctions entre le Conseil

d’Administration et le Président.• Une meilleure répartition des compétenc-es doit donc permettre la limitation d’une trop forte concentration des pouvoirs entre les mains d’une seule personne.

Au résultat, et en s’en tenant aux grandes lignes du dispositif nouveau :

- La délimitation des orientations des socié-tés et le contrôle de leur mise en œuvre est rattachée au Conseil d’Administration.- La garantie du bon fonctionnement des or-ganes constitue la tâche essentielle du Con-seil d’Administration.- Le Directeur Général se voyant confier la direction générale et le pouvoir d’engager la société.

a. L’accentuation de la liberté d’organisation :

La loi 20-05 met en place un système op-tionnel de dissociation de la présidence et de la direction générale qui contribue à en-richir la diversité des modes disponibles de l’organisation d’une Société Anonyme, ac-centuant ainsi l’orientation vers un droit des

sociétés faisant une large place à la liberté de choix des agents économiques.

• La mise en œuvre de cette dissociation des fonctions a rencontré un succès inégal selon les juridictions. Les britanniques sont friands de la distinction entre CEO et Chairman. Les américains après l’avoir expérimenté sont revenus petit à petit à la formule clas-sique.

• On ne peut nier que le dispositif nouveau va bousculer beaucoup d’habitudes et risque d’établir des rapports de force inédits entre les différents organes.

• Ce système a au moins le mérite d’exister et de prévoir une option supplémentaire d’organisation des entreprises qu’elles au-ront la faculté d’utiliser ou non.

• L’opportunité de la mise en place de la gouvernance dissociée devra être soi-gneusement étudiée au cas par cas suivant un certain nombre de paramètres (culture de l’entreprise, taille, personnalité des di-rigeants, …).

FOCUS

La Commission Droit a organisé, le 3 mars 2009, un séminaire autour du thème « La nouvelle gouvernance de la société anonyme : un nouveau mode d’emploi ». Ce séminaire animé par M. Hicham Naciri et Karim Mouttaki, respectivement président et vice- président de la Com-mission Droit en présence du Président de la CGEM, M. Moulay Hafid Elalamy, a connu une importante participation des chefs d’entreprises et experts et s’est consacré aux principales innovations en matière de gouvernance de la société anonyme (CGEM INFOS du 16 février 2009) apportées par la nouvelle loi 20-05 qui a complété et remplacée la loi 17-95 sur les socié-tés anonymes. M. Moulay Hafid Elalamy, président de la CGEM, a déclaré, à l’ouverture de ce séminaire, que « le changement négocié par les entreprises est important car il concerne les modifications de la responsabilité des gestionnaires. De plus il clarifie les rôles du conseil, du président, et du directeur général ».

Commission Droit. Débat sur « La nouvelle gouvernance de la société anonyme »

RENCONTRE D’HOMMES D’AFFAIRES MAROCAINS RESIDANT A L’ETRANGER AVEC LEURS HOMOLOGUES AU MAROC

SOUS LE THEME

«L’INVESTISSEMENT DANS LA REGION : PERSPECTIVES ET DEVELOPPEMENT»

HOTEL ROYAL MANSOUR, CASABLANCALES 17&18 MARS 2009

Contact : 1, Place Istiqlal av des FAR Casablanca - 20000 - MarocTel: (+212) 22-44-64-00Fax: (+212) 22-44-64-01E-mail: [email protected]


Cet événement fait partie du Pro-gramme d’Activités

Sectorielles du Bureau In-ternational de Travail dont l’objectif est d’accompagner les gouvernements et les or-ganisations des employeurs et travailleurs à consolider leurs capacités de trait-er de façon équitable les problèmes sociaux dans cer-tains secteurs économiques. Ce programme vise aussi de promouvoir le dialogue social international et ren-forcer le tripartisme.

Secteur des services financiersLe secteur des services finan-ciers inclut les banques, les assurances et réassurance et les intermédiaires d’assurance et de finance. Les marchés financiers ont enregistré une progression remarquable ces dernières décennies. Les institutions financières sont devenues des acteurs mondiaux.

Profession et diplômesLe secteur embauche un nombre important de cadres et de responsables, experts en affair-es et en finances, des techniciens et des infor-maticiens. Le secteur prévoit dans tous les pays un pourcentage beaucoup plus distingué de cadres, de personnes de spécialisation moyenne élevée, et de postes dans l’informatique. Durant les deux dernières décennies, la base de con-

naissance du secteur des services de la finance s’est améliorée. Les nouveaux emplois sollicitent des niveaux de compétences élevés. Contraire-ment à ce que la plupart croient, une multitude d’emplois dans les services financiers sont mal rémunérés. Ceux qui sont bien rémunérée con-cernent plutôt les banques d’investissement, les services bancaires des sociétés et des entreprises de négociants opérateurs.

Mondialisation de la criseL’industrie financière, étant très réglementée et compartimentée au passé, opère de nos jours à l’échelle mondiale. Le progrès de l’informatique a rendu une décision qui est prise au siège de grandes institutions financières dans un pays se

DOSSIER

Crise Financière. Incidences sur les employés du secteur de la financeLa CGEM a participé au Forum de dialogue mondial sur l’incidence de la crise financière sur les travailleurs du secteur financier, organisé les 24 et 25 février 2009 à Genève, par l’Organisations Internationale de Travail (OIT) pour discuter de l’impact de la crise économique sur les plus de 20 millions de personnes employées dans le secteur financier à travers le monde. Rétablir la confiance dans les banques et résoudre les problèmes actuels entraînés par les marchés financiers défectueux est la première étape pour niveler l’économie mondiale.


répercuter dans des succursales d’un autre pays. L’examen de l’incidence de la crise sur l’emploi des travailleurs du secteur financiers n’est plus à limiter à un seul pays. Les décisions prises par les gestionnaires dépassent les frontières du pays d’attache d’une société.

Impact de la criseLe secteur financier s’est trouvé au cœur de la crise économique et financière. L’emploi dans les services financiers a atteint 325.000 licen-ciement entre août 2007 et 12 février 2009. 40% de ces licenciements ont été annoncé d’octobre 2008 à février 2009. Selon le rap-port de l’Organisation International de Travail publié le 23 février 2009, cette tendance devrait s’amplifier dans les prochains mois. « On peut s’attendre à ce que les pertes d’emplois augmen-tent encore plus vite alors que l’économie mon-diale s’enfonce toujours plus dans la récession et que les institutions financières subissent de plus importantes dépréciations d’actifs » Estime l’OIT. Depuis août 2007, Bank of América et Citgroup ont licencié 45.000 et 75.000 salariés respectivement. L’économie mondiale subit les retombés de la crise, surtout New York et Lon-dres, considérés les centres financiers. L’Afrique n’a pas été éloignée de cette crise non plus. Alors qu’on croyait que le continent africain est écarté des inquiétudes financières mondiales. Effective-ment, notre continent avait de bonnes chances de sortir de cette crise sans dégâts vu le progrès fait récemment en termes de diminution de pau-vreté. Sauf que, indirectement, les effets de la crise sont bien présents : des retombées dans le système bancaire à cause de la présence de nombreux capitaux étrangers, la diminution des

flux de capitaux privé, la décadence des prix de produit de base et encore plus important c’est la déchéance de l’aide de l’étranger. Ces derniers ont certainement de l’effet sur le secteur finan-cier africain et les possibilités d’embauche.

Mesures suggérées pour affronter cette criseLes recommandations proposées durant cet évé-nement visent à préparer les pays à une relance rapide du secteur financier et prévoir une évolu-tion du marché d’emploi.• Adoption d’une stratégie globale face à la cri-se : le besoin d’établir un ensemble de mesures d’appui adroit de rompre le cercle vicieux de l’économie mondiale (Figure1) et de résoudre les problèmes présents causés par les marchés financiers défectueux.

Cercle vicieux de l’économie


DOSSIER

• Aider les salariés à faire face à la crise : les sala-riés licenciés à cause de la crise ont besoin d’aide pour trouver un nouveau travail et d’adapter leurs qualifications à ce poste. Il est important d’accompagner ces employés à accéder à la pro-tection sociale, mobiliser les services d’emplois à établir des politiques de réinsertion des travail-leurs du secteur financier, promouvoir le dia-logue social dans le cadre d’éviter de prendre le licenciement comme première solution, et écarter les solutions contre productive (retraite anticipée, sous-traitance, personnel et méthode

de travail flexible… etc.) qui ont des effets né-gatifs à long termes du marché de travail.

• Un secteur financier plus efficace au service e l’économie d’échelle : les employés ayant pu conserver leurs travail sont de même confronté à des défis. Les institutions financières doivent centrer leurs efforts sur leur mission princi-pale et éviter de prendre des risques excessifs. Il faut réajuster le salaire des cadres, les poli-tiques en matière de dividende et les objectifs de l’entreprise. Il faudra aussi revoir la gouver-nance de l’entreprise.

Décisions prises lors de ce ForumLors de cet important Forum trois défis sont été soulevés :

• Donner à l’OIT et à ses mandants la possibilité de se faire entendre dans les débats sur la crise financière

- Ajuster le système financier. ii) Améliorer la réglementation des marchés financiers de manière à prévoir de retomber sur une crise pareille au futur. iii) l’OIT doit organiser, à


l’échelle mondiale ou régionale, des activités pour encourager la coopération tripartite en vue de régenter les incidences de la crise financière sur la main d’œuvre.

• Structurer la réponsede l’OIT

- Exiger une procédure pour suivre de près les conséquences de la crise et des mutations sur l’emploi et la dimension sociale dans le secteur. ii) L’OIT, avec ces mandataires, doit procéder à la quête des données, étudier et contrôler l’évolution de l’emploi dans le secteur de la finance, ainsi qu’exprimer son opinion con-cernant l’emploi pour répondre à la crise. iii) Priorité aux activités visant à gérer la dimen-sion sociale de la crise financière. iv) L’OIT doit apporter son aide aux gouvernements et aux partenaires sociaux pour se pencher sur la dimension sociale de la crise financière

• Des réponses efficaces

- Promouvoir le Dialogue Social. ii) déployer tous les efforts pour trouver une alternative au licenciement. iii) Tenir compte de la Déclara-tion de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998). iv) Les parte-naires sociaux doivent garantir la sécurité de l’emploi des travailleurs. v) veiller à ce que les améliorations accomplies dans le cadre des politiques d’égalité entre les genres soient re-spectées.


Premier Forum des hommes d’affaires maghrébins

Organisé par l’Union maghré-bine des employeurs (UME), le premier Forum des hom-

mes d’affaires maghrébins se déroul-era, les 10 et 11 mai 2009 à Alger. L’événement drainera quelque 700 opérateurs des cinq pays de la région

ainsi que des sommités économiques mondiale. Ce Forum, qui se tien-dra annuellement est censé offrir l’opportunité pour les partenaires maghrébins d’explorer les possibilités de développer les affaires, d’identifier les besoins de chaque marché et

éventuellement trouver des solutions aux différentes contraintes qui entra-vent l’élargissement des échanges in-termaghrébins, sachant que ces der-niers ne dépassent le taux de 2,9 % du flux commercial mondial et que le taux de croissance est inférieur à 4,6 % dans l’ensemble des Etats de la région. Les secteurs porteurs ont déjà été identifiés dans les perspectives de partenariat notamment les indus-tries navales, chimiques, pharma-ceutiques mais aussi mécaniques et celle du verre plat. Il s’agira, lors de ce Forum, de rechercher les moyens de construire une assise économique commune basée sur la complémen-tarité des investissements et le princi-pe de l’autosuffisance. Le 1er Forum des hommes d’affaires maghrébins, qui aura sans doute un impact très important sur le développement économique commun, se veut égale-ment un relais entre la région et le reste des partenaires du Maghreb à travers le monde. Le Forum prévoit une série d’ateliers techniques et un Salon professionnel.

I N T E R N AT I O N A L

Brèves

• Le nombre de logements vendus en 2008 en Espagne a atteint au to-tal 564.464 unités, ce qui représente une chute de 32,6 % des opérations de vente par rapport à 2007, selon des statistiques du ministère de l’habitat, rendues publiques la semaine dernière. Les opérations de vente de logements de seconde main ont ac-cusé une baisse de 45,6 % à 231.038 unités vendues, alors que la baisse des ventes des logements neufs a atteint 19,2 % à 333.426 unités.

Le quatrième trimestre de 2008 a toutefois enregistré une rupture de cette tendance baissière avec une lé-gère hausse de 2 % des ventes de loge-ments par rapport au troisième trimes-tre de la même année, avec 125.419 logements vendus. Par régions auto-nomes, la Catalogne a enregistré la plus forte chute avec un 45,3 %, suivie des îles Baléares (-43,2 %), de la com-munauté de Valence (-37,6 %), des Canaries (-36 %), de Castille et Leon, (-31,8 %) et de Madrid (-30,3 %).

Revue de presse France. Les TPE

redoutent le pireLe chômage gangrène l’Espagne

La BCE explore de nouveaux horizons

Les petites sociétés sont touchées de plein fouet par la crise. Selon le baromètre trimestriel IFOP-FI-DUCIAL, les dirigeants de très pe-tites entreprises sont inquiets. 38% déclarent qu’ils pourraient cesser leur activité au cours de l’année. Si ces craintes se traduisaient dans les faits, le pire surviendrait car les TPE, qui sont 2,5 millions, représentent 37% de l’emploi en France.

Face à la déferlante du chômage, le gouvernement espagnol a décidé d’ajouter sept nouvelles mesures “ur-gentes” à la bonne soixantaine que contient déjà son “plan pour la stim-ulation de l’économie et de l’emploi”, baptisé Plan E. Ce nouvel effort de 1,5 milliard d’euros consiste en une série d’aides à l’emploi, notamment par le biais d’exonérations de charg-es sociales pour les entreprises qui embaucheront des chômeurs.

Comme pressenti, la Banque cen-trale européenne a réduit, le 5 mars, son principal taux directeur de 0,5 point, à un plus-bas historique de 1,50%.Il s’agit de la cinquième baisse opérée face à la crise depuis octo-bre, date où le taux était encore de 4,25%. Elle pourrait ne pas être la dernière, puisqu’il n’était pas exclu de recourir à de nouvelles mesures “non conventionnelles.


SICCAM Le Salon international des centres de contacts et d’appels au Maroc «SICCAM» tiendra sa 6e édition,

les 12 et 13 mai 2009 à Casablanca, avec la participation d’une soixantaine de professionnels représentant plusieurs pays étrangers. L’édition 2009 du «SICCAM», placée sous le thème «Label social et performance économique», coïncide-ra avec la célébration de la 10e année de la création des pre-miers centres d’appels à l’échelle nationale. Ce rendez- vous euro-méditerranéen des centres d’appels sera marqué par la participation de 60 exposants et partenaires venus d’une dizaine de pays.

Salon International de la Logistiqueet la Manutention

Le 11e Salon International de la Logistique et la Manuten-tion (SIL), se tiendra en juin 2009 à Barcelone avec comme défi de réunir le plus grand nombre d’entreprises internation-ales dans un contexte économique de plus en plus difficile. Véritable point de rencontre de l’activité logistique du sud de l’Europe, du bassin méditerranéen et en particulier des pays du Maghreb, mais aussi de l’Amérique latine et de l’Asie du sud-est, le SIL s’est imposé en Espagne comme un rendez-vous incontournable du secteur. L’édition de cette année sera marquée par une forte présence de pays d’Amérique Latine, avec le Panama comme invité d’honneur. L’autorité portuaire du Canal de Panama devra présenter un projet d’expansion du canal pour un investissement de plus de 5 milliards de dol-lars. A quatre mois de son inauguration, plusieurs pays ont confirmé leur participation à ce salon international comme le Portugal, la Belgique, le Luxembourg, l’Allemagne, Andorre, les Emirats arabes unis, la Jordanie, la Turquie, la Chine, l’Inde, la Hongrie, les Etats-Unis, le Royaume-Uni, la Hol-lande, la Grèce, la Russie, la République tchèque, l’Argentine, le Chili, la Finlande, la Corée du Nord, le Japon et la Suisse.

MAROC’IMMO 2009Sous l’égide du Ministère de l’habitat de l’urbanisme et de l’aménagement de l’espace et du Ministère chargé

de la communauté des Marocains Résidants à l’Etranger, l’Association le Mouvement Franco Marocain de Rhône-Alpes organise le premier salon de l’immobilier Marocain MAROC ‘IMMO, du 17 au 19 Avril 2009 au centre de con-grès de Lyon en France. L’Association le Mouvement Franco Marocain de Rhône-Alpes organise ce rendez-vous excep-tionnel en partenariat avec AttijariWafa Banque, la ville de Lyon et le Centre de Congrès de Lyon.

F O I R E S & SALONSO


MISE EN RELATION

Ministère du Tourisme

Le 07 Avril 2009 à 10h00 , il sera procédé aux bureaux de la Société Marocaine d’Ingénierie Touristique sise au siège du Ministère du Tour-isme situé au Centre d’Affaires, aile Sud, îlot 1C 17, avenue Annakhil, Hay Riad, CP 10100, Ra-bat, Maroc, à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres sur offre de prix concernant l’Assistance Technique à la Mise en Œuvre des Pays d’Accueil Touristique . Le dossier d’appel d’offres peut être retiré au siège du Ministère du Tourisme –So-ciété Marocaine d’Ingénierie Touristique sise au 2e étage-à l’adresse susmentionnée. Le caution-nement provisoire est fixé à 35 000 (Trente Cinq Milles) dirhams. Le contenu ainsi que la présenta-tion des dossiers des concurrents doivent être con-formes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharam1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passa-tion des marchés de l’Etat ainsi que certaines dis-positions relatives à leur contrôle et leur gestion. Les concurrents peuvent : • Soit déposer contre récépissé leurs plis dans les bureaux de la Société Marocaine d’Ingénierie Touristique ; • Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception aux bureaux précités ; • Soit les remettre directement au président de la Commission d’ouverture des plis, au début de la séance et avant l’ouverture de ces plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles pré-vues par l’article 23 du décret n°2-06-388 précité à savoir : 1. Dossier Administratif comprenant : • La déclaration sur l’honneur ; • La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; • L’attestation du percepteur du lieu d’imposition délivrée depuis moins d’un an ; • L’attestation délivrée depuis moins d’un an par la CNSS ; • Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire qui tient lieu ; • Le certificat d’immatriculation au registre de commerce. Les concurrents peuvent obtenir des informations complémentaires auprès de la Société Marocaine d’Ingénierie Touristique à l’adresse indiquée ci-dessus ou en contactant : • M. Moha ER-RICH au 037 57 78 83 et/ou par émail : [email protected] M. Nabil AMEZIANE au 037577883 et/ou par émail : [email protected]

Ministère de l’Energie

Le 30 mars 2009 à 10 heures, il sera procédé dans les bureaux de la Direction desRessources Humaines et des Affaires Générales à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres sur of-fres de prix pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau, de papeterie, de fournitures de reproduc-tion et de fournitures pour impression de rapports :Lot 1 : Fournitures de bureauLot 2 : PapeterieLot 3 : Fournitures de reproductionLot 4 : Fournitures pour impression de rapportsLe dossier d’appel d’offres peut être retiré à la Di-rection des RessourcesHumaines et des Affaires Générales, Département de L’Energie et des Mines, Service des Marchés, Agdal-Rabat.Il peut être également téléchargé à partir du portail des marchés de l’Etathttp://www.marchespublics.gov.ma/marchespub-lics/ et à partir de l’adresse électronique suivante http://www.mem.gov.ma/ Le dossier d’appel d’offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur ges-tion et à leur contrôle.Le cautionnement provisoire est fixé à la Somme de :Lot 1: 5.000,00 DHLot 2: 7.000,00 DHLot 3: 25.000,00 DHLot 4: 15.000,00 DHLe contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n° 2-06-388 précité.Les concurrents peuvent :• Soit déposer contre récépissé leurs plis au Service des Marchés - Direction desRessources Humaines et des Affaires Générales, Département de l’Energie et desMines Agdal, Rabat.• Soit les envoyer par courrier recommandé avec ac-cusé de réception au bureau précité ;• Soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance et avant l’ouverture des plis.Les échantillons exigés par le dossier d’appel d’offres doivent être déposés au magasin du Département de l’Energie et des Mines, Agdal-Rabat avant le 27 mars 2009 à15 heures (heure limite pour le dépôt des échantil-lons).

Appel d’offres

cgem infos n°2668 le 9 mars 2009

Documents