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AIDE AUX CLUBS OMNISPORTSSAISON SPORTIVE 2018 - 2019
Date de dépôt du dossier au Conseil départemental au plus tard le 30 novembre 2018Les dossiers seront instruits par ordre d’arrivée
PARTIE 1 : identification du CLUB OMNISPORTS
- 206 -1-
Nom de l’association : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Personne en charge du suivi du dossier : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Téléphone : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Mail : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’association est-elle intercommunale ? : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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(Partie 2)
Association
Le Département au cœur des solidarités humaines et territorialesDépartement de la Gironde : 1, esplanade Charles-de-Gaulle - CS 71223 - 33074 BORDEAUX CEDEX - Tél. 05 56 99 33 33 - gironde.fr
Direction générale adjointe chargée de la jeunesse, l’éducation, le sport et la vie associative
Direction sports, loisirs et vie associativeService de l’animation et des pratiques sportives
Vous souhaitez être accompagné pour votre projet, contactez le Conseiller en Développement Sport et Vie Associative de votre territoire
Langon
Bordeaux
Libourne
Marcheprime
Castelnau de Médoc
Libourne
Vendays-Montalivet
Lacanau
Mios
Préchac
Reignac
Biganos
Saint-Savin
Massugas
Saint-Émilion
Arcachon
Lège-Cap-Ferret
Saint-Christoly-de-Blaye
Paillet
Donnezac
Laruscade
Gujan-Mestras
Naujac-sur-Mer
Blaye
La Teste-de-Buch
Coutras
Tabanac
Langon
Bellebat
Lesparre-Médoc
Cudos
Saint-Denis-de-Pile
Soulac-sur-Mer
Sigalens
Saint-Léon
Lagorce
Carignan-de-
Bordeaux
Tarnès
Cénac
Bonnetan
Comps
Guillac
Monprimblanc
Latresne
Montagne
Loupes
Cadillac-en-
Fronsadais
Castelmoron-d'Albret
Saint-Quentin-
de-Caplong
Savignac-de-l'Isle
Bonzac
Camblanes-et-Meynac
Saint-Martin-du-Bois
Saint-Caprais-de-Bordeaux
Castres-Gironde
Sadirac
Saint-Martin-de-Laye
Saint-Michel-de-
Rieufret
Saint-Ciers-
d'Abzac
La Sauve
Podensac
Beautiran
Izon
Galgon
Madirac
Fronsac
Faleyras
Villegouge
Branne
Saint-Michel-de-Fronsac
Ladaux
Lugon-et-l'Île-
du-CarnayAsques
Moulon
Romagne
Génissac
Nérigean
Saint-Genès-de-Fronsac
Saint-Germain-du-Puch
Lalande-de-Pomerol
Saint-Germain-de-
la-RivièrePomerol
Gauriac
Arveyres
Vérac
Saint-Aignan
Mourens
Périssac
Gornac
Tizac-de-Lapouyade
Courpiac
Cessac
Baigneaux
Cantois
Saint-Seurin-de-Bourg
DaignacDardenac
Cadillac
Virelade OmetDonzac
Béguey
Rions
Targon
Laroque
Escoussans
Arbis
Lestiac-sur-Garonne
Soulignac
Camarsac Tizac-de-Curton
Camiac-et-Saint-
DenisEspiet
Saint-Quentin-de-Baron
Le Tourne
Cardan
Capian
Villenave-de-Rions
Cadaujac
Baurech
Saint-Médard-d'Eyrans
Haux
Fargues-Saint-Hilaire
Ayguemorte-les-Graves
Blésignac
Portets
Cambes
Arbanats
La Brède
Baron
Langoiran
Cursan
Andernos-les-Bains
Cabara
Saumos
Le Tuzan
LaRivière
Berson
Salaunes
Valeyrac
Canéjan
Martillac
Cestas
LesArtigues-
de-Lussac
Léognan
Néac
Mouillac
Saint-Loubès
Sallebœuf
Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Cadarsac
Montussan
Pompignac
Tresses
Sainte-Eulalie
Vignonet
Beychac-et-Caillau
Marcenais
LugaignacSaint-
Aubin-de-Branne
Naujan-et-Postiac
Jugazan
Saint-Pierre-de-Bat
Grézillac
Saint-Gervais
Saint-André-
de-Cubzac
Castelnau-de-Médoc
Saint-Romain-la-Virvée
Le Pian-Médoc
Teuillac
Macau
Marsas
Arcins
Cubnezais
Bourg
Lamarque
Cavignac
Listrac-Médoc
Val deVirvée
Prignac-et-Marcamps
Samonac
La Lande-de-Fronsac
Tauriac
Labarde
Saint-Genès-de-Lombaud
Arsac
Quinsac
Soussans
Captieux
Lansac
Saint-Hilaire-du-Bois
Civrac-de-Blaye
Saint-Laurent-d'Arce
Goualade
Peujard
Ludon-Médoc
Pugnac
Créon
Isle-Saint-Georges
Saint-Sulpice-de-Guilleragues
Sainte-Gemme
Saint-Laurent-du-Bois
Saint-Jean-d'Illac
Saint-Martin-
de-Lerm
Saint-Félix-de-Foncaude
Saint-Yzans-de-
Médoc
Le Teich
Arès
Le Temple
Bayon-sur-Gironde
Brach
Villeneuve
Sainte-Hélène
Lugos
LePout
MaransinBayas
Aubiac
Saint-Ciers-de-Canesse
Montignac
Plassac
Caudrot
Saint-Germain-d'Esteuil
Cissac-Médoc
Hostens
Générac
Saugon
Bégadan
Saint-Sauveur
Fours
Saint-Martin-
Lacaussade
Saint-Genès-de-
Blaye
Saint-Trojan
Marcillac
Avensan
Lussac
Le Porge
Campugnan
Sainte-Foy-la-Grande
Saint-Vivien-de-Blaye
Cazats
Hourtin
Cars
Saint-Paul
Saint-Girons-
d'Aiguevives
Cubzac-les-Ponts
Saucats
Bieujac
Louchats
Saint-Côme
Le Barp
Sainte-Foy-la-Longue
Salles
Casseuil
Saint-Magne
Saint-Pierre-
d'Aurillac
Lucmau
Cazalis
Saint-Michel-de-Castelnau
Giscos
Escaudes
Saint-Pardon-de-Conques
Brannens
Saint-Pierre-de-
Mons
Saint-Caprais-de-Blaye
Saint-Martin-de-Sescas
Saint-Loubert
Le Pian-sur-
Garonne
Saint-André-du-Bois
Saint-Martial
Villandraut
Saint-Germain-de-Grave
Saint-Hippolyte
Coimères
Lados
Balizac
Le Nizan
Pompéjac
Bourideys Bernos-Beaulac
Roaillan
Marimbault
Berthez
Gans
Gajac
Tayac
Birac
Brouqueyran
Auros
Blaignac
Aillas
Léogeats
Lignan-de-Bazas
Pellegrue
Sauviac
Saint-Selve
Origne
Saint-Avit-de-Soulège
Saint-Léger-
de-Balson
Landerrouat
Uzeste
Noaillan
Saint-Symphorien
Mazères
Saint-Morillon
SauternesFargues
Saint-Macaire
Toulenne
Saint-Maixant
Semens
Bommes
Castelviel
Cabanac-et-Villagrains
Verdelais
Bagas
Saint-André-et-Appelles
Castets etCastillon
Sainte-Florence
Saint-Laurent-
des-Combes
Saint-Philippe-d'Aiguille
Puisseguin
Saint-Christophe-des-Bardes
Saint-Pey-d'Armens
Saint-Antoine-
du-Queyret
Saint-Étienne-de-Lisse
La Roquille
Saint-Genès-de-Castillon
Cérons
Petit-Palais-et-Cornemps
Saint-Magne-de-Castillon
Flaujagues
Gardegan-et-Tourtirac
Saint-Avit-Saint-
Nazaire
Guillos
Belvès-de-Castillon
Saint-Christoly-
Médoc
Pujols
Bossugan
Mouliets-et-Villemartin
Cleyrac
Doulezon
Saint-Philippe-
du-Seignal
Riocaud
Ligueux
Sendets
Margueron
Coubeyrac
Cauvignac
Francs
Saint-Estèphe
Monségur
Neuffons
Savignac
Le Puy
Bassanne
Cours-de-
MonségurTaillecavat
LesEsseintes
Coutures
Rimons
Landerrouet-sur-Ségur
Labescau
Pleine-Selve
Noaillac
Eynesse
Saint-Exupéry
Pessac-sur-
Dordogne
Masseilles
Castillon-la-Bataille
Puynormand
Caplong
Loupiac-de-la-Réole
Auriolles
Lavazan
Saint-Cibard
Mesterrieux
LesSalles-de-Castillon
Juillac
Daubèze
Gensac
Sainte-Radegonde
Bazas
Saint-Jean-de-Blaignac
Coirac
Saint-Vincent-
de-Pertignas
Cussac-Fort-
Médoc
Sainte-Terre
Saint-Martin-du-Puy
Rauzan
Lapouyade
Les Lèves-et-Thoumeyragues
Lanton
Saint-Pey-de-Castets
Virsac
Cézac
Ruch
Mérignas
Marions
Pujols-sur-Ciron
Grignols
Roquebrune
Hure
Montagoudin
Saint-Michel-de-Lapujade
Mazion
LesBillaux
Saint-Sève
BarieMongauzy
Preignac
Saint-Vivien-de-Monségur
Bourdelles
Saint-Hilaire-de-la-NoailleGironde-
sur-Dropt
Lamothe-Landerron
Saint-Seurin-de-Cadourne
Fossès-et-Baleyssac
Morizès
Fontet
Saint-Laurent-du-Plan
Puybarban
Camiran
Loubens
Barsac
La Réole
Cours-les-Bains
Gabarnac
Lartigue
Saint-Médard-
de-Guizières
Camps-sur-l'Isle
Sablons
Les Églisottes-et-Chalaures
Chamadelle
LesPeintures
Gauriaguet
Abzac
Floudès
Saint-Antoine-sur-l'Isle
Saint-Brice
Le Fieu
Porchères
Saint-Seurin-sur-l'Isle
Sainte-Croix-
du-Mont
Gours
Couquèques
Dieulivol
Saint-Ferme
Cazaugitat
Bellefond
Martres
Frontenac
Lugasson
Pauillac
Mauriac
Saint-Seurin-
de-Cursac
Sauveterre-de-Guyenne
Blasimon
Saint-Sulpice-de-Pommiers
Illats
Vertheuil
Margaux-Cantenac
Carcans
Loupiac
Saint-Genis-du-Bois
Pineuilh
Budos
Landiras
Saint-Yzan-de-Soudiac
Marcheprime
Saint-Aubin-
de-Blaye
Eyrans
Étauliers
Saint-Androny
Anglade
Listrac-de-
Durèze
Saint-Palais
Saint-Ciers-sur-Gironde
Braud-et-Saint-Louis
Cartelègue
Saint-Mariens
Ordonnac
Saint-Julien-Beychevelle
Saint-Laurent-Médoc
Moulis-en-Médoc
Audenge
Vayres
Guîtres
Saint-Sauveur-de-Puynormand
Lerm-et-Musset
Sillas
Jau-Dignac-et-Loirac
Talais
Saillans
Le Verdon-sur-Mer
Grayan-et-l'Hôpital
Saint-Vivien-
de-Médoc
Yvrac
Queyrac
Prignac-en-Médoc
Civrac-en-Médoc
Blaignan
Vensac
Belin-Béliet
Gaillan-en-Médoc
Pondaurat
Saint-Sulpice-de-Faleyrens
Saint-Christophe-de-Double
Croignon
Soussac
Mombrier
Lignan-de-Bordeaux
Sainte-Colombe
Caumont
Civrac-sur-Dordogne
Bordeaux
Bouliac
Gradignan
Talence
Le Haillan
Eysines
Saint-Aubin-de-
Médoc
Saint-Médard-en-Jalles
Martignas-sur-Jalle
Le Bouscat
Blanquefort
Le Taillan-Médoc
Cenon
Ambarès-et-Lagrave
Saint-Louis-de-Montferrand
Artigues-près-
Bordeaux
Lormont
Floirac
Carbon-Blanc
Ambès
Parempuyre
Saint-Vincent-de-Paul
Bègles
Villenave-d'Ornon
Bassens
Bruges
Mérignac
Pessac
Département de la GirondeConseillers en Développement Sport et Vie Associative
PJT Bassin : 05 57 71 24 24François CANTET : 06 10 78 81 15, [email protected] POURCHASSE : 06 03 61 71 90, [email protected]
PJT Sud Gironde : 05 56 76 76 40Olivier RENAUX : 06 14 13 62 25, [email protected] NARDIN : 06 83 61 14 87, [email protected]éphane MICHEL : 06 83 61 17 19, [email protected]
PJT Médoc : 05 56 16 80 30Jacques DOSPITAL : 06 03 61 75 67, [email protected] GUERRY : 06 16 38 75 25, [email protected] RIVEREAU : 06 12 91 13 60, [email protected]
PJT Gironde Centre Bordeaux : 05 56 40 23 23Vincent POUGET : 06 10 78 81 17, [email protected]édric BERTRAND : 06 14 14 95 99, [email protected]égory PAULIN : 06 35 15 56 12, [email protected]
DGAJ/BREP - 26/07/2018
PJT Haute Gironde Libournais : 05 57 25 78 30Dominique CHANSARD : 06 03 61 75 25, [email protected] BRASSENS : [email protected] JOUCLAS : 06 03 61 74 17, [email protected]
Les bénéficiaires d’une aide départementale s’engagent à :
- apposer le logo du Département sur l’ensemble des outils de communication de la structure;
(bulletin, news letter, courriers adhérents, site internet, plaquette...),
- citer l’implication du Département lors des prises de parole en interne et en externe;
(interview, réunion publique, assemblée générale...),
- poser une signalétique fournie par le Département dans les locaux de la structure (affiche, stickers...) affichant le
soutien départemental.
- logo à télécharger sur gironde.fr et pour tout contact : [email protected]
Le non respect de ces modalités peut entraîner la remise en cause de la subvention.
Communication et publicité
Adresser les documents à
�MONSIEUR�LE�PRÉSIDENT�DU�CONSEIL�DÉPARTEMENTALDIRECTION�SPORTS,�LOISIRS�ET�VIE�ASSOCIATIVE�1�ESPLANADE�CHARLES�DE�GAULLE�CS�71223�33074 BORDEAUX CEDEX
Ou à déposer au Pôle Jeunesse Territorial le plus proche de l’adresse de l’association (seuls les dossiers complets seront instruits)
PÔLE HAUTE GIRONDE-LIBOURNAIS� � � PÔLE SUD GIRONDE14,�RUE�JULES�VÉDRINES� � � BOULEVARD�LÉON�BLUM33500�LIBOURNE� � � 33210�LANGONTÉL.�05�57�25�78�30� � � TÉL.�05�56�76�76�[email protected] [email protected]
PÔLE BASSIN� � � PÔLE GIRONDE CENTRE BORDEAUX33�BIS,�AVENUE�LÉON�DELAGRANGE� � � BP�N°30144-�RUE�RECTEUR�THAMIN33380�MARCHEPRIME� � � 33015�BORDEAUX�CEDEX�TÉL.�05�57�71�24�24� � � TÉL.�05�56�40�23�[email protected] [email protected]
PÔLE MÉDOCLA�PAILLEYRE,�RUE�AUDUBERT33480�CASTELNAU�DU�MÉDOCTEL�:�05�56�16�80�[email protected]
Déclaration sur l'honneur
Le droit d’accès aux informations prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’exerce auprès du service ou de l’Etablissement auprès duquel vous déposez ce dossier.
Je soussigné(e) (nom et prénom) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Représentant(e) légal(e) de l’association : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’association, joindre le pouvoir lui permettant d’engager celle-ci.
Déclare :- Que l’association est à jour de ses obligations sociales et fiscales (déclarations et paiements correspondants),- Exactes et sincères les informations du présent formulaire, notamment relatives aux demandes de subventions déposées
auprès d’autres financeurs publics ainsi que l’approbation du budget par les instances statutaires,- Que l’association a perçu un montant total et cumulé d’aides publiques (subventions financières et en nature) sur les
3 derniers exercices (6) pour l’ensemble de ses activités : r inférieur ou égal à 500 000 $ r supérieur à 500 000 $ (7)- Solliciter du Conseil départemental une subvention au titre de l’aide aux clubs pour la saison 2018/2019.
Fait, le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5. Toute fausse déclaration est passible de peines d’emprisonnement et d’amendes prévues par les articles 441-6 et 441-7 du code pénal.
6. Conformément à la Décision 2012/21/UE de la Commission Européenne du 20 décembre 2011 et au Règlement n°1407/2013 (UE) de la Commission du 18 décembre relatif à l’application des articles 107 et 108 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis.
7. Le montant total et cumulé d’aides publiques sur 3 ans ne conditionne pas l’attribution ou non d’une subvention. Cette attestation n’a pas d’autre objet que de permettre aux pouvoirs publics d’adapter le formalisme de leur éventuelle décision d’attribution.
PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT pour le club omnisports
A joindre en cas de 1ère demande pour cette année ou de modification :
- Les statuts- L’avis de situation INSEE ou l’extrait K-Bis- Le récépissé de déclaration de création ou de modification de l’association en Préfecture (siège, titre, objet, bureau)- Le procès verbal de la dernière Assemblée Générale
Obligatoire :
- Le relevé d’identité bancaire, postal ou d’épargne de l’association
Documents comptables signés par le Président ou son représentant légal :
- Le budget prévisionnel global de fonctionnement équilibré (voir formulaire en PJ)- Le compte de résultat détaillé n-1 (voir formulaire en PJ)- Le bilan détaillé de l’association n-1 ou la situation de trésorerie à la date de la dernière clôture des comptes (voir formulaire en PJ)- Le rapport du commissaire aux comptes ou de l’expert comptable et les annexes aux documents de synthèse selon le budget de la structure
Signature du (de la) Président(e) du Club Omnisports, (+tampon)
Ce document concernant la Partie 1 : identification du CLUB OMNISPORTS est à remplir 1 fois/an (faire des copies)
et à joindre en complément de toute demande de subvention d’une section
Les bénéficiaires d’une aide départementale s’engagent à :
- apposer le logo du Département sur l’ensemble des outils de communication de la structure;
(bulletin, news letter, courriers adhérents, site internet, plaquette...),
- citer l’implication du Département lors des prises de parole en interne et en externe;
(interview, réunion publique, assemblée générale...),
- poser une signalétique fournie par le Département dans les locaux de la structure (affiche, stickers...) affichant le
soutien départemental.
- logo à télécharger sur gironde.fr et pour tout contact : [email protected]
Le non respect de ces modalités peut entraîner la remise en cause de la subvention.
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Adresser les documents à
�MONSIEUR�LE�PRÉSIDENT�DU�CONSEIL�DÉPARTEMENTALDIRECTION�SPORTS,�LOISIRS�ET�VIE�ASSOCIATIVE�1�ESPLANADE�CHARLES�DE�GAULLE�CS�71223�33074 BORDEAUX CEDEX
Ou à déposer au Pôle Jeunesse Territorial le plus proche de l’adresse de l’association (seuls les dossiers complets seront instruits)
PÔLE HAUTE GIRONDE-LIBOURNAIS� � � PÔLE SUD GIRONDE14,�RUE�JULES�VÉDRINES� � � BOULEVARD�LÉON�BLUM33500�LIBOURNE� � � 33210�LANGONTÉL.�05�57�25�78�30� � � TÉL.�05�56�76�76�[email protected] [email protected]
PÔLE BASSIN� � � PÔLE GIRONDE CENTRE BORDEAUX33�BIS,�AVENUE�LÉON�DELAGRANGE� � � BP�N°30144-�RUE�RECTEUR�THAMIN33380�MARCHEPRIME� � � 33015�BORDEAUX�CEDEX�TÉL.�05�57�71�24�24� � � TÉL.�05�56�40�23�[email protected] [email protected]
PÔLE MÉDOCLA�PAILLEYRE,�RUE�AUDUBERT33480�CASTELNAU�DU�MÉDOCTEL�:�05�56�16�80�[email protected]
Déclaration sur l'honneur
Le droit d’accès aux informations prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’exerce auprès du service ou de l’Etablissement auprès duquel vous déposez ce dossier.
Je soussigné(e) (nom et prénom) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Représentant(e) légal(e) de l’association : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’association, joindre le pouvoir lui permettant d’engager celle-ci.
Déclare :- Que l’association est à jour de ses obligations sociales et fiscales (déclarations et paiements correspondants),- Exactes et sincères les informations du présent formulaire, notamment relatives aux demandes de subventions déposées
auprès d’autres financeurs publics ainsi que l’approbation du budget par les instances statutaires,- Que l’association a perçu un montant total et cumulé d’aides publiques (subventions financières et en nature) sur les
3 derniers exercices (6) pour l’ensemble de ses activités : r inférieur ou égal à 500 000 $ r supérieur à 500 000 $ (7)- Solliciter du Conseil départemental une subvention au titre de l’aide aux clubs pour la saison 2018/2019.
Fait, le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . , à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
5. Toute fausse déclaration est passible de peines d’emprisonnement et d’amendes prévues par les articles 441-6 et 441-7 du code pénal.
6. Conformément à la Décision 2012/21/UE de la Commission Européenne du 20 décembre 2011 et au Règlement n°1407/2013 (UE) de la Commission du 18 décembre relatif à l’application des articles 107 et 108 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis.
7. Le montant total et cumulé d’aides publiques sur 3 ans ne conditionne pas l’attribution ou non d’une subvention. Cette attestation n’a pas d’autre objet que de permettre aux pouvoirs publics d’adapter le formalisme de leur éventuelle décision d’attribution.
PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT pour le club omnisports
A joindre en cas de 1ère demande pour cette année ou de modification :
- Les statuts- L’avis de situation INSEE ou l’extrait K-Bis- Le récépissé de déclaration de création ou de modification de l’association en Préfecture (siège, titre, objet, bureau)- Le procès verbal de la dernière Assemblée Générale
Obligatoire :
- Le relevé d’identité bancaire, postal ou d’épargne de l’association
Documents comptables signés par le Président ou son représentant légal :
- Le budget prévisionnel global de fonctionnement équilibré (voir formulaire en PJ)- Le compte de résultat détaillé n-1 (voir formulaire en PJ)- Le bilan détaillé de l’association n-1 ou la situation de trésorerie à la date de la dernière clôture des comptes (voir formulaire en PJ)- Le rapport du commissaire aux comptes ou de l’expert comptable et les annexes aux documents de synthèse selon le budget de la structure
Signature du (de la) Président(e) du Club Omnisports, (+tampon)
Ce document concernant la Partie 1 : identification du CLUB OMNISPORTS est à remplir 1 fois/an (faire des copies)
et à joindre en complément de toute demande de subvention d’une section
AIDE AUX CLUBS OMNISPORTSSAISON SPORTIVE 2018 - 2019
Date de dépôt du dossier au Conseil départemental au plus tard le 30 novembre 2018Les dossiers seront instruits par ordre d’arrivée
PARTIE 1 : identification du CLUB OMNISPORTS
- 206 -1-
Nom de l’association : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Personne en charge du suivi du dossier : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Téléphone : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Mail : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’association est-elle intercommunale ? : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Ce document est à joindreà l’ensemble des demandes de subvention des sections
(Partie 2)
Association
Le Département au cœur des solidarités humaines et territorialesDépartement de la Gironde : 1, esplanade Charles-de-Gaulle - CS 71223 - 33074 BORDEAUX CEDEX - Tél. 05 56 99 33 33 - gironde.fr
Direction générale adjointe chargée de la jeunesse, l’éducation, le sport et la vie associative
Direction sports, loisirs et vie associativeService de l’animation et des pratiques sportives
Vous souhaitez être accompagné pour votre projet, contactez le Conseiller en Développement Sport et Vie Associative de votre territoire
Langon
Bordeaux
Libourne
Marcheprime
Castelnau de Médoc
Libourne
Vendays-Montalivet
Lacanau
Mios
Préchac
Reignac
Biganos
Saint-Savin
Massugas
Saint-Émilion
Arcachon
Lège-Cap-Ferret
Saint-Christoly-de-Blaye
Paillet
Donnezac
Laruscade
Gujan-Mestras
Naujac-sur-Mer
Blaye
La Teste-de-Buch
Coutras
Tabanac
Langon
Bellebat
Lesparre-Médoc
Cudos
Saint-Denis-de-Pile
Soulac-sur-Mer
Sigalens
Saint-Léon
Lagorce
Carignan-de-
Bordeaux
Tarnès
Cénac
Bonnetan
Comps
Guillac
Monprimblanc
Latresne
Montagne
Loupes
Cadillac-en-
Fronsadais
Castelmoron-d'Albret
Saint-Quentin-
de-Caplong
Savignac-de-l'Isle
Bonzac
Camblanes-et-Meynac
Saint-Martin-du-Bois
Saint-Caprais-de-Bordeaux
Castres-Gironde
Sadirac
Saint-Martin-de-Laye
Saint-Michel-de-
Rieufret
Saint-Ciers-
d'Abzac
La Sauve
Podensac
Beautiran
Izon
Galgon
Madirac
Fronsac
Faleyras
Villegouge
Branne
Saint-Michel-de-Fronsac
Ladaux
Lugon-et-l'Île-
du-CarnayAsques
Moulon
Romagne
Génissac
Nérigean
Saint-Genès-de-Fronsac
Saint-Germain-du-Puch
Lalande-de-Pomerol
Saint-Germain-de-
la-RivièrePomerol
Gauriac
Arveyres
Vérac
Saint-Aignan
Mourens
Périssac
Gornac
Tizac-de-Lapouyade
Courpiac
Cessac
Baigneaux
Cantois
Saint-Seurin-de-Bourg
DaignacDardenac
Cadillac
Virelade OmetDonzac
Béguey
Rions
Targon
Laroque
Escoussans
Arbis
Lestiac-sur-Garonne
Soulignac
Camarsac Tizac-de-Curton
Camiac-et-Saint-
DenisEspiet
Saint-Quentin-de-Baron
Le Tourne
Cardan
Capian
Villenave-de-Rions
Cadaujac
Baurech
Saint-Médard-d'Eyrans
Haux
Fargues-Saint-Hilaire
Ayguemorte-les-Graves
Blésignac
Portets
Cambes
Arbanats
La Brède
Baron
Langoiran
Cursan
Andernos-les-Bains
Cabara
Saumos
Le Tuzan
LaRivière
Berson
Salaunes
Valeyrac
Canéjan
Martillac
Cestas
LesArtigues-
de-Lussac
Léognan
Néac
Mouillac
Saint-Loubès
Sallebœuf
Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Cadarsac
Montussan
Pompignac
Tresses
Sainte-Eulalie
Vignonet
Beychac-et-Caillau
Marcenais
LugaignacSaint-
Aubin-de-Branne
Naujan-et-Postiac
Jugazan
Saint-Pierre-de-Bat
Grézillac
Saint-Gervais
Saint-André-
de-Cubzac
Castelnau-de-Médoc
Saint-Romain-la-Virvée
Le Pian-Médoc
Teuillac
Macau
Marsas
Arcins
Cubnezais
Bourg
Lamarque
Cavignac
Listrac-Médoc
Val deVirvée
Prignac-et-Marcamps
Samonac
La Lande-de-Fronsac
Tauriac
Labarde
Saint-Genès-de-Lombaud
Arsac
Quinsac
Soussans
Captieux
Lansac
Saint-Hilaire-du-Bois
Civrac-de-Blaye
Saint-Laurent-d'Arce
Goualade
Peujard
Ludon-Médoc
Pugnac
Créon
Isle-Saint-Georges
Saint-Sulpice-de-Guilleragues
Sainte-Gemme
Saint-Laurent-du-Bois
Saint-Jean-d'Illac
Saint-Martin-
de-Lerm
Saint-Félix-de-Foncaude
Saint-Yzans-de-
Médoc
Le Teich
Arès
Le Temple
Bayon-sur-Gironde
Brach
Villeneuve
Sainte-Hélène
Lugos
LePout
MaransinBayas
Aubiac
Saint-Ciers-de-Canesse
Montignac
Plassac
Caudrot
Saint-Germain-d'Esteuil
Cissac-Médoc
Hostens
Générac
Saugon
Bégadan
Saint-Sauveur
Fours
Saint-Martin-
Lacaussade
Saint-Genès-de-
Blaye
Saint-Trojan
Marcillac
Avensan
Lussac
Le Porge
Campugnan
Sainte-Foy-la-Grande
Saint-Vivien-de-Blaye
Cazats
Hourtin
Cars
Saint-Paul
Saint-Girons-
d'Aiguevives
Cubzac-les-Ponts
Saucats
Bieujac
Louchats
Saint-Côme
Le Barp
Sainte-Foy-la-Longue
Salles
Casseuil
Saint-Magne
Saint-Pierre-
d'Aurillac
Lucmau
Cazalis
Saint-Michel-de-Castelnau
Giscos
Escaudes
Saint-Pardon-de-Conques
Brannens
Saint-Pierre-de-
Mons
Saint-Caprais-de-Blaye
Saint-Martin-de-Sescas
Saint-Loubert
Le Pian-sur-
Garonne
Saint-André-du-Bois
Saint-Martial
Villandraut
Saint-Germain-de-Grave
Saint-Hippolyte
Coimères
Lados
Balizac
Le Nizan
Pompéjac
Bourideys Bernos-Beaulac
Roaillan
Marimbault
Berthez
Gans
Gajac
Tayac
Birac
Brouqueyran
Auros
Blaignac
Aillas
Léogeats
Lignan-de-Bazas
Pellegrue
Sauviac
Saint-Selve
Origne
Saint-Avit-de-Soulège
Saint-Léger-
de-Balson
Landerrouat
Uzeste
Noaillan
Saint-Symphorien
Mazères
Saint-Morillon
SauternesFargues
Saint-Macaire
Toulenne
Saint-Maixant
Semens
Bommes
Castelviel
Cabanac-et-Villagrains
Verdelais
Bagas
Saint-André-et-Appelles
Castets etCastillon
Sainte-Florence
Saint-Laurent-
des-Combes
Saint-Philippe-d'Aiguille
Puisseguin
Saint-Christophe-des-Bardes
Saint-Pey-d'Armens
Saint-Antoine-
du-Queyret
Saint-Étienne-de-Lisse
La Roquille
Saint-Genès-de-Castillon
Cérons
Petit-Palais-et-Cornemps
Saint-Magne-de-Castillon
Flaujagues
Gardegan-et-Tourtirac
Saint-Avit-Saint-
Nazaire
Guillos
Belvès-de-Castillon
Saint-Christoly-
Médoc
Pujols
Bossugan
Mouliets-et-Villemartin
Cleyrac
Doulezon
Saint-Philippe-
du-Seignal
Riocaud
Ligueux
Sendets
Margueron
Coubeyrac
Cauvignac
Francs
Saint-Estèphe
Monségur
Neuffons
Savignac
Le Puy
Bassanne
Cours-de-
MonségurTaillecavat
LesEsseintes
Coutures
Rimons
Landerrouet-sur-Ségur
Labescau
Pleine-Selve
Noaillac
Eynesse
Saint-Exupéry
Pessac-sur-
Dordogne
Masseilles
Castillon-la-Bataille
Puynormand
Caplong
Loupiac-de-la-Réole
Auriolles
Lavazan
Saint-Cibard
Mesterrieux
LesSalles-de-Castillon
Juillac
Daubèze
Gensac
Sainte-Radegonde
Bazas
Saint-Jean-de-Blaignac
Coirac
Saint-Vincent-
de-Pertignas
Cussac-Fort-
Médoc
Sainte-Terre
Saint-Martin-du-Puy
Rauzan
Lapouyade
Les Lèves-et-Thoumeyragues
Lanton
Saint-Pey-de-Castets
Virsac
Cézac
Ruch
Mérignas
Marions
Pujols-sur-Ciron
Grignols
Roquebrune
Hure
Montagoudin
Saint-Michel-de-Lapujade
Mazion
LesBillaux
Saint-Sève
BarieMongauzy
Preignac
Saint-Vivien-de-Monségur
Bourdelles
Saint-Hilaire-de-la-NoailleGironde-
sur-Dropt
Lamothe-Landerron
Saint-Seurin-de-Cadourne
Fossès-et-Baleyssac
Morizès
Fontet
Saint-Laurent-du-Plan
Puybarban
Camiran
Loubens
Barsac
La Réole
Cours-les-Bains
Gabarnac
Lartigue
Saint-Médard-
de-Guizières
Camps-sur-l'Isle
Sablons
Les Églisottes-et-Chalaures
Chamadelle
LesPeintures
Gauriaguet
Abzac
Floudès
Saint-Antoine-sur-l'Isle
Saint-Brice
Le Fieu
Porchères
Saint-Seurin-sur-l'Isle
Sainte-Croix-
du-Mont
Gours
Couquèques
Dieulivol
Saint-Ferme
Cazaugitat
Bellefond
Martres
Frontenac
Lugasson
Pauillac
Mauriac
Saint-Seurin-
de-Cursac
Sauveterre-de-Guyenne
Blasimon
Saint-Sulpice-de-Pommiers
Illats
Vertheuil
Margaux-Cantenac
Carcans
Loupiac
Saint-Genis-du-Bois
Pineuilh
Budos
Landiras
Saint-Yzan-de-Soudiac
Marcheprime
Saint-Aubin-
de-Blaye
Eyrans
Étauliers
Saint-Androny
Anglade
Listrac-de-
Durèze
Saint-Palais
Saint-Ciers-sur-Gironde
Braud-et-Saint-Louis
Cartelègue
Saint-Mariens
Ordonnac
Saint-Julien-Beychevelle
Saint-Laurent-Médoc
Moulis-en-Médoc
Audenge
Vayres
Guîtres
Saint-Sauveur-de-Puynormand
Lerm-et-Musset
Sillas
Jau-Dignac-et-Loirac
Talais
Saillans
Le Verdon-sur-Mer
Grayan-et-l'Hôpital
Saint-Vivien-
de-Médoc
Yvrac
Queyrac
Prignac-en-Médoc
Civrac-en-Médoc
Blaignan
Vensac
Belin-Béliet
Gaillan-en-Médoc
Pondaurat
Saint-Sulpice-de-Faleyrens
Saint-Christophe-de-Double
Croignon
Soussac
Mombrier
Lignan-de-Bordeaux
Sainte-Colombe
Caumont
Civrac-sur-Dordogne
Bordeaux
Bouliac
Gradignan
Talence
Le Haillan
Eysines
Saint-Aubin-de-
Médoc
Saint-Médard-en-Jalles
Martignas-sur-Jalle
Le Bouscat
Blanquefort
Le Taillan-Médoc
Cenon
Ambarès-et-Lagrave
Saint-Louis-de-Montferrand
Artigues-près-
Bordeaux
Lormont
Floirac
Carbon-Blanc
Ambès
Parempuyre
Saint-Vincent-de-Paul
Bègles
Villenave-d'Ornon
Bassens
Bruges
Mérignac
Pessac
Département de la GirondeConseillers en Développement Sport et Vie Associative
PJT Bassin : 05 57 71 24 24François CANTET : 06 10 78 81 15, [email protected] POURCHASSE : 06 03 61 71 90, [email protected]
PJT Sud Gironde : 05 56 76 76 40Olivier RENAUX : 06 14 13 62 25, [email protected] NARDIN : 06 83 61 14 87, [email protected]éphane MICHEL : 06 83 61 17 19, [email protected]
PJT Médoc : 05 56 16 80 30Jacques DOSPITAL : 06 03 61 75 67, [email protected] GUERRY : 06 16 38 75 25, [email protected] RIVEREAU : 06 12 91 13 60, [email protected]
PJT Gironde Centre Bordeaux : 05 56 40 23 23Vincent POUGET : 06 10 78 81 17, [email protected]édric BERTRAND : 06 14 14 95 99, [email protected]égory PAULIN : 06 35 15 56 12, [email protected]
DGAJ/BREP - 26/07/2018
PJT Haute Gironde Libournais : 05 57 25 78 30Dominique CHANSARD : 06 03 61 75 25, [email protected] BRASSENS : [email protected] JOUCLAS : 06 03 61 74 17, [email protected]
1
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
Partie 1
Identification du porteur de projet
Veillez à faire des copies de cette partie du formulaire, dûment complété, il sera à joindre à chaque demande de subvention pour l'année en cours.
IDENTIFICATION DE LʼASSOCIATION
NOM STATUTAIRE DE LʼASSOCIATION (nom sous lequel lʼassociation a été déclarée en Préfecture) ................................................................................................................................................................................................................ ............................................................................................................ ………………………………………………………………………… SIGLE OU NOM USUEL : .....................................................................................................................................................................
Adresse du Siège Social : Adresse .................................................................................................................................................................................................. Lieu dit, escalier, bât ............................................................................................................................................................................... Boîte postale ........................................................................................................................................................................................... Code postal…………………………Commune ........................................................................................................................................ Téléphone : .......................................................... Courriel : .................................................................................................................. Adresse Site Internet .............................................................................................................................................................................
Si votre adresse postale est différente de votre adresse du siège social : Adresse .................................................................................................................................................................................................. Lieu dit, escalier, bât ............................................................................................................................................................................... Boîte postale ........................................................................................................................................................................................... Code postal…………………………Commune ........................................................................................................................................
REPRÉSENTANT(E)(S) LÉGAL(E)(S)(AUX) (Président(e) ou autre personne désignée par les statuts)
CIVILITÉ NOM PRÉNOM FONCTION* DATE d'entrée en fonction
TÉLÉPHONE COURRIEL
*Fonction : Président(e), Co-Président(e), Délégué(e) départemental(e), Secrétaire général(e), Autre :…..
PERSONNE CHARGÉE DE LA DEMANDE : Madame Monsieur
Nom ..................................................................................... Prénom ...................................................................................................... Fonction : .................................................................................................................................................................................................. Date dʼentrée en fonction : ......................................................................................................................................................................... Téléphone : ......................................................................................... ........................................................... ……………………………… Courriel : ..................................................................................... ……. ................................................................. …………………………
2
OBJET DE VOTRE ASSOCIATION (cf Statuts) :
..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..................................................................................... ………………………………………………………………………… ..........................................................................................................................................................................................
PRINCIPALES ACTIVITÉS DE VOTRE ASSOCIATION :
Principales activités Public *
*PUBLIC: Familles, Enfants-Petite enfance, Jeunes (12-25 ans), Personnes âgées, Personnes en situation de handicap, Personnes en situation de fragilité sociale, Personnes bénéficiaires du RSA, Tout public, Autres, précisez
VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION AFFILIÉE À UNE FÉDÉRATION, UN RÉSEAU, UNE UNION ? OUI NONSi oui, précisez : ............................................................................................................................................................... ........................................................................................................................................................................................
VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION FÉDÉRATRICE ? OUI NONSi oui, précisez le NOMBRE de structures affiliées : ....................................................................................................................... Joindre la liste des noms des structures affiliées
VOTRE ASSOCIATION A-T-ELLE BÉNÉFICIÉ DʼUN DʼACCOMPAGNEMENT POUR LES STRUCTURES DE LʼECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ? (DLA, Aquitaine Active, ATIS, la CRESS…) OUI NON
INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
NUMÉRO IMMATRICULATION INSÉE (SIRET) : ............................................................................................................................
VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION DÉCLARÉE ET PUBLIÉE LOI 1901 OUI NON
N° R.N.A (Registre National des Associations) ou, à défaut, le N° DU RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION EN PRÉFECTURE :
.................................................................................................................................................................................................
DATE : -----------/-----------/-----------
VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION RECONNUE DʼUTILITÉ PUBLIQUE : OUI NON
DATE DE RECONNAISSANCE : -----------/-----------/----------
3
AVEZ-VOUS UNE LICENCE ENTREPRENEUR DU SPECTACLE ? OUI NON
NUMERO DE LICENCE : ................................................................................................................................................................
PRÉCISEZ LA CATÉGORIE : 1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie
VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION AGRÉÉE : OUI NON Si oui, veuillez renseigner le tableau :
Type dʼagrément Date
Jeunesse Education Populaire
Sport
Entreprise Solidaire dʼutilité sociale (ESUS)
Autres, précisez :
Autres, précisez :
VOTRE ASSOCIATION EST-ELLE SOUMISE AUX IMPÔTS COMMERCIAUX POUR TOUTE OU PARTIE DE SES ACTIVITÉS? (impôts sur les sociétés, taxes sur la valeur ajoutée, contribution économique territoriale) OUI NON
MOYENS HUMAINS au 31 décembre de lʼannée écoulée
Catégorie NombreAdhérents
Bénévoles (Bénévole : personne contribuant régulièrement à lʼactivité de lʼassociation, de manière non rémunérée)
Volontaires : (Volontaire : personne engagée pour une mission dʼintérêt général par un contrat spécifique, par ex. Service civique)
Salariés
Dont nombre de C.D.I
Dont nombre de C.D.D
Dont nombre de contrats aidés
Dont nombre intermittents du spectacle
Dont nombre de femmes salariées
Salariés en équivalent temps plein travaillé *
Personnels mis à disposition ou détachés par une autorité publique
Les ETP correspondent aux effectifs physiques pondérés par la quotité de travail. A titre dʼexemple, un salarié dont la quotité de travail est de 80% sur toute lʼannée correspond à 0.8 ETP. Un salarié en CDD de 3 mois, travaillant à 80% correspond à 0.8 x 3/12 soit 0.2 ETP.
COMMUNICATION
QUELS OUTILS DE COMMUNICATION UTILISEZ-VOUS AU SEIN DE VOTRE ASSOCIATION ?
Newsletter Site internet Magazine dʼinformations Flyer, plaquette (…) Réseaux sociaux (Facebook, Twitter…)
Outils collaboratifs Don en ligne Communiqué de presse
Autres, précisez : .............................................................................................................................................................................
4
RÉFÉRENCES BANCAIRES OU POSTALES
INTITULE DU COMPTE : ................................................................................................................................................................. IBAN :……………../…………………./…………………/…………………/………………./………………./ ............................................. BIC : .... .............................................................................................................................................................................................
COMPTE DE RÉSULTAT simplifié
Année du dernier exercice approuvé : ....................................
CHARGES en euros a
Montant PRODUITS Montant
CHARGES D'EXPLOITATION (60 à 65 et 681) PRODUITS D'EXPLOITATION b
(70-74-75 et 781)
60 - Achats 70 - Vente de marchandises, de biens et de services
61 - Services extérieurs 74 - Subvention d'exploitation 62 - Autres services extérieurs Département de la Gironde 63 - Impôts et taxes État 64 - Charges de personnel Région 65 - Autres charges de gestion courante Intercommunalités 681 - Dotations aux amortissements et provisions Commune(s) Europe
CAF-MSA Agence Services Paiement Autres financements publics
Autres financements privés 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations, dons manuels ou legs Engagement à réaliser sur ressources affectées (689)
781 - Reprise sur amortissements et provisions, transfert de charges
66 - CHARGES FINANCIERES 76 - PRODUITS FINANCIERS 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
789 - Report des ressources non utilisées sur exercices antérieurs
TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS RESULTAT EXCEDENTAIRE RESULTAT DEFICITAIRE
EVALUATION DES CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES c EN NATURE
EVALUATION DES CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRESc EN NATURE
Personnel bénévole (bénévolat) Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériels…) et prestations
Prestations en nature (mise à disposition gratuite)
Secours en nature (alimentaires, vestimentaires…) Dons en nature
Dont le montant total des contributions volontaires en nature publiques :
a) Les chiffres doivent être arrondis.
b) L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements reçus d'autres financeurs publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs.
c) Les "contributions volontaires" (=produits) correspondent au bénévolat, aux mises à disposition gratuites de personnes ainsi que de biens meubles (matériel, véhicules, etc.) ou immeubles. Leur inscription en comptabilité n'est possible que si l'association dispose d'une information quantitative et valorisable sur ces contributions volontaires ainsi que de méthodes d'enregistrement fiables. Estimation financière du temps bénévole, exemple : évaluation du SMIC horaire : 9,88€/h (2018) brut + charges patronales (20% fourchette basse).
Annexe (fin du formulaire) : exemples de charges et produits du Compte de Résultat
5
BILAN SIMPLIFIÉ OU SITUATION DE TRÉSORERIE
Vous devez renseigner : le bilan simplifié ou le montant de la trésorerie de votre association selon les 2 situations suivantes :
Situation 1 : votre association est soumise aux seuils règlementaires :
⇒ Elle perçoit des aides publiques annuelles supérieures à 153 000 €
et / ou
⇒ Elle perçoit une aide du Département supérieure à 75 000 € ou lʼaide du Département représente plus de 50% du produit du Compte de Résultat et dépasse le seuil de 23 000 €
Situation 2 : votre association nʼest pas soumise aux seuils règlementaires.
Situation 1 : veuillez compléter ce bilan simplifié ci-après :
Date de début ------------------ et date de fin ----------------------- du dernier exercice comptable approuvé.
ACTIF
Montant PASSIF Montant
ACTIF IMMOBILISE NET FONDS PROPRES Immobilisations incorporelles nettes (1) Fonds associatifs (sans droit de reprise) Immobilisations corporelles nettes (2) Réserves (5) Immobilisations financières nettes (3) Report à nouveau (6) (7)
Résultat de l'exercice [bénéfice ou perte] (8) ACTIF CIRCULANT NET Autres fonds associatifs (9) Avances et acomptes versés sur commandes Stocks et en-cours FONDS DEDIES Créances PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (10) Créances clients et comptes rattachés Autres DETTES
Emprunts et dettes auprès établissements de crédits (a)
Emprunts et dettes financières divers
Valeurs mobilières de placement Avances et acomptes reçues sur commandes en cours
Disponibilités (4) Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Charges constatées d'avance Dettes sur immobilisations et Comptes rattachés Charges à répartir sur plusieurs exercices Autres dettes Produits constatés d'avance
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL (a) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an
(1) à (10) : voir les exemples en ANNEXE à la fin du formulaire
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Situation 2 : veuillez complétez le montant de la trésorerie de votre association :
Montant total de la Trésorerie (disponibilités) : ....................................... € à la fin du dernier exercice approuvé
Il est égal à la somme : − du solde du relevé bancaire − du solde du fonds de caisse (liquidités) − du solde de lʼargent placé (ex : épargne)
BUDGET PRÉVISIONNEL
Eléments financiers du budget prévisionnel :
Année : ......................................................
Montant total : ..........................................€
1- Les montants doivent être arrondis
2- EPCI : Catégories d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre : communauté de communes, métropole, communauté d'agglomération, communauté urbaine.
Joindre obligatoirement à cette demande le budget prévisionnel détaillé (cf Décret n°2016-1971 du 28/12/2016).
AIDES PUBLIQUES relevant de la règlementation européenne des aides dʼEtat
Si, et seulement si votre association a perçu au cours des 3 derniers exercices (dont lʼexercice en cours) des subventions publiques au titre dʼun texte relevant de la règlementation européenne des aides dʼEtat ( ex : « décision Almunia, « Règlement de minimis », « Régime dʼaide pris sur la base du RGEC, …) : indiquez ci-après le montant total cumulé de ces aides sur les 3 derniers exercices : ..................................€
Noms des financeurs publics/ privés MONTANTS1
Département de la Gironde
Etat (DRAC…)
Région
Intercommunalités (EPCI 2 , Métropole)
Commune(s)
Europe (FSE, FEADER, FEDER, FEAMP, LEADER, autre )
Organismes sociaux CAF-MSA
Agence de services et de paiement (ex-CNASEA emplois aidés)
Autres financements publics
TOTAL financements publics Autres financements : privés (ex. don, mécénat, fédérations sportives, …)
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ANNEXE EXEMPLES de charges et de produits dʼexploitation pour le COMPTE DE RÉSULTAT
CHARGES PRODUITS 60 Achats 70 Vente de produits finis, de marchandises,
prestations de services, produits de tarification, ventes, billetterie (lotos, tombolas...), restauration, T-shirts, formations, conseils, soutien scolaire, entrées musées - manifestations, buvette, inscriptions courses
Prestations de services : impression d'un livre revendu par l'association, duplication d'un CD produit par l'association, prestation d'un groupe musical intervenant lors d'une manifestation de l'association, orchestre
Achats matières et fournitures : Eau, gaz, électricité, nourriture, traiteur (vente nourriture au public), achats billetterie, spectacle, récompense coureurs (médailles, …), gazole, carburant
Autres fournitures : petit matériel bureautique, informatique, tournevis, petit logiciel <500 € ht (autrement en immobilisations)
61 Services extérieurs 74 Subventions d'exploitation
Locations : location de salles, matériel, matériel de bureau, voiture, camion, chapiteaux, vaisselle pour manifestation, location longue durée - crédit bail, hébergement d'urgences
Département de la Gironde : Montant total des subventions attribuées
Entretien et réparation : maintenance, surveillance bâtiment, réparation voiture et diverse, sécurité manifestations État : DRAC, CNDS, …
Assurances
Divers : documentation, frais de séminaires, conférences, formations, frais de stage : athlètes, cadres…,
Intercommunalités : Catégories d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communauté de communes, métropole, communauté d'agglomération, communauté urbaine.
62 Autres services extérieurs Communes : y compris FIL (Fonds d'Intervention / d'Initiatives Locales)
Rémunérations intermédiaires et honoraires : honoraires d'avocat, d'expert comptable, conseils divers, personnel extérieur, intérimaires, Dont intermittents
Europe : FSE, FEADER, FEDER, FEAMP, LEADER, autre
Publicité, publication : cadeaux, annonces publicitaires, affiches, programmes, pourboires, frais de communication, relations publiques
CAF, MSA
Déplacement, missions : frais de transport, restauration, réceptions, hébergement… à destination du personnel et des bénévoles
Agence de services et de paiement (ex-CNASEA, emplois aidés)
Services bancaires et autres services extérieurs : cotisations, achat de licences, frais d'arbitrage fédération, commissions, affranchissements, téléphone, internet
Autres financements publics : FSL
63 Impôts et taxes Autres financements privés : Don, dons manuels, legs,
mécénat, fédération sportive, Sponsor, participation de la Fédération, remboursement de frais de formation :AGEFOS, Uniformation …
Impôts, taxes et versements assimilés : taxes foncières, taxe professionnelle, autres impôts locaux
64 Charges de personnel
Salaires et traitements, dont intermittents, Charges sociales :sécurité sociale et prévoyance, retraite, Taxes sur rémunérations et autres : taxes sur salaires, contribution à la formation professionnelle
65 Autres charges de gestion courantes : droits d'auteur (SACEM), redevances, concessions, kermesses, loto
75 Autres produits de gestion courante : refacturations diverses, cotisations, licences, adhésions
66 Charges financières : intérêts sur emprunts, agios 76 Produits financiers : intérêts
67 Charges exceptionnelles : pénalités, amendes 77 Produits exceptionnels : remboursement indemnités sécurité sociale, assurances
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ANNEXE
EXEMPLES pour le BILAN
ACTIF PASSIF
(1) Immobilisations Incorporelles nettes :
Frais d'établissement, Frais de développement, Concession, Brevets et droits similaires, Fond de commerce, Autres immobilisations incorporelles
(5) Réserves :
Excédents affectés à l'investissement, à la couverture du besoin en fonds de roulement, Réserves de compensation, pour projets associatifs
(2) Immobilisations Corporelles nettes :
Terrains Constructions / Bâtiment, Travaux, Autres immobilisations corporelles, Immobilisations en cours, Avances et acomptes
(6) Report à nouveau :
Report à nouveau, dépenses refusées par l'autorité de tarification ou inopposables aux financeurs, résultat sous contrôle tiers financeurs, dépenses non opposables aux tiers financeurs
(3) Immobilisations Financières nettes :
Participations mises en équivalence, Autres immobilisations financières
(7) Montant précédé du signe moins (-) lorsqu'il s'agit de pertes reportées
(4) Disponibilités:
caisse et banque (8) Montant précédés du signe moins (-) lorsquʼil sʼagit dʼune perte.
(9) Autres fonds associatifs :
Subventions d'investissement Provisions réglementées
(10) Provisions pour risques et charges :
pour grosses réparations, pour indemnités de départ à la retraite