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Bulletin d’information de laChambre de commerce, d’industrieet des services de Genève

Avril 2013 No3

MENSUEL

www.ccig.ch

1-2 Assurer une économieforte, concrètement

2 ÉDITORIALLe prix de la réputation

3 infoPARTENAIRESIG lance la nouvelle gamme Gaz Vitale: un gaz pourréduire le CO2 à Genève

4 infoCOMMERCEINTERNATIONAL

- Délégation économiqueà Beijing avec le Présidentdu Conseil d’Etat

- Opportunités d’investisse-ments en Corée du Sud

- Opportunités d’investisse-ments au Xinjiang, Extrême-Occident de la Chine

5 infoCHAMBREArbitrage et médiation: aider les sociétés de négoce à résoudre leurs litiges

6 infoCHAMBRE- Nouveaux membres- Midi de la Chambredu 21 mars 2013

7 infoSPONSORStarling Hotel Geneva – Efficiently different!

8 infoAGENDA- Avis aux exportateurs- Prochain Midi de la Chambre- E-droit: Survol des règles juridiques suisses dans les environnements numériques

- Affaires compensatoires- Donnez de la visibilité àvos événements!

La première mission de la Chambre

Aménagement: organiser harmonieusement des espacespour vivre et travaillerLa CCIG a su tirer parti du succès del’exposition GVACUBE, à nouveau présentée en septembre 2012 àUni-Dufour, pour devenir un repré-sentant des milieux économiquesreconnu par l’Etat dans les diversgrands projets de planification terri-toriale en cours. C’est ainsi qu’elle aété partie au groupe de travail qui afinalisé la loi générale sur les zonesde développement industriel oud’activités mixtes (LZIAM), qui auto-rise 40% d’activités tertiaires à sedévelopper dans ces zones. LaChambre avait cependant souhaitéqu’elle puisse s’étendre à toutes leszones industrielles. La CCIG a ététrès présente et force de proposi-tion, depuis plusieurs années, dansles consultations initiées sous formede tables rondes par l’Etat sur les

différents secteurs en phase d’urba-nisation dans le canton et la région.

Ces réflexions urbanistiques ont étéle terreau du Projet d’agglomérationfranco-valdo-genevois N°2, paraphéfin juin, et ont également soutenul’émergence d’un plan directeurcantonal ambitieux et s’élevant au-dessus des visions communales tropétriquées. Tous deux ont été traitéspar la Commission consultative surl’aménagement du territoire àlaquelle la CCIG est représentée parun membre de sa Direction.Membre du groupe de suivi du pro-jet Praille-Acacias-Vernets (PAV), laCCIG a été attentive aux évolutionsdu dossier et s’attache particulière-ment à la question des compensa-tions financières entre les différentsacteurs du périmètre, publics et pri-vés, qui devra impérativement trou-ver réponse en 2013, et à l’avenir

Toute l’activité de la CCIG tend vers un seul but : faire en sorte que Genève connaisse une prospérité économique durable, fondéesur des bases saines. Pour cela, il est nécessaire que les entreprises, quelles que soient leur taille et leur nature, trouvent dansle canton un cadre favorable à l’exercice de leur activité. La CCIG concentre donc son action sur quatre aspects constitutifs del’attractivité de Genève pour les entreprises : l’aménagement, l’énergie, la fiscalité et la mobilité. Illustrations.

Assurer une économie forte,concrètement

en faire davantage n’aura aucuneincidence sur le climat de la pla-nète, mais risque de compromettrela survie de certains pans de l’in-dustrie suisse. A l’inverse, d’autressecteurs pourraient tirer leur épin-gle du jeu grâce à l’afflux de sub-ventions de ce projet dirigiste.

Fiscalité: impact sur les emploisLe domaine de la fiscalité a été uncentre d’attention au cours de l’an-née 2012, de nombreux processusde réforme étant engagés ou ayantfait l’objet de projets de loi. Les sta-tuts fiscaux de certaines sociétés(holding, auxiliaire) implantées enSuisse font actuellement l’objet detoutes les attentions. La fixation d’untaux d’imposition unique, quelle quesoit l’activité déployée, recueille

du secteur industriel, actuellementfortement présent sur le site et quidevra trouver des solutions adé-quates de relocalisation.

Energie: important facteur deproduction pour l’industrieEn tout début de cette année, laCCIG a fait part de sa position rela-tivement à la stratégie énergétiquedu Conseil fédéral. Si la volontéd’améliorer l’efficacité énergétiqueet d’utiliser davantage les énergiesrenouvelables est louable, elle nepeut pas justifier l’imposition demesures draconiennes aux entre-prises. Les bases sur lesquellesrepose tout l’édifice paraissent trèsfragiles et il n’y a pas d’alternativesenvisagées au cas où la réalitén’évoluerait pas dans le sens sou-haité. La Suisse est déjà un trèsbon élève en matière de politiqueénergétique et climatique. Vouloir

suite page 2

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infoCHAMBRECommerce internationalLe Service Arbitrage et Médiation de la CCIG a lancéun outil en ligne simple et paramétrable générant desclauses modèles, prêtes à être insérées dans le contrat.

PAGE 5

Participer avec le Président du Conseil d’Etat aux«Journées genevoises» qui auront lieu à Beijingen septembre: séance d’information le 17 mai.

PAGE 4

infoSPONSOR

© Didier Jordan

« Il faut que Genève reste une plateforme forte et dynamiquedans les échanges internationaux.Elle ne peut plus vivre sur lepassé. Aujourd’hui, mobilité etlogement sont un frein pour lesentreprises, heureusement pasdéfinitif. Quant à la fiscalité, noussubissons une pression forte del’étranger».

Charles Sulmoniavocat, fondateur du cabinet SFM.

2Avril2013 No3

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suite de la page 1

Il est un fait que la marque «Suisse» – et le symbole de lacroix fédérale – ajoute de la valeur, même si elle est difficile àchiffrer avec précision, à un objet. Dans l’industrie, fût-ce l’in-dustrie du luxe comme l’horlogerie, cette valeur ajoutée estde l’ordre de 20%, soit 1% de PIB.

En proposant que 60% au moins du prix de revient d’unproduit soit réalisé en Suisse, le Conseil fédéral a fixé un seuilpertinent qui tient compte des réalités physiques (p. ex. dis-ponibilité des matières premières en Suisse) et reconnaît laplus-value intellectuelle apportée en Suisse. Ainsi, les coûtsliés à la recherche et au développement peuvent être pris encompte dans ce calcul, mais pas les coûts liés à la commercia-lisation des produits finis, comme les dépenses publicitaires etles frais de marketing.

Il permet également de répondre clairement aux attentesdes consommateurs qui recherchent un produit suisse. Un pro-duit qui ne serait qu’à moitié suisse serait donc aussi à moitiénon suisse; la fixation du seuil à 50% n’aurait aucune crédibilité.

A l’inverse, une exigence renforcée, s’agissant des pro-duits industriels (c’est-à-dire tous les produits à l’exception deceux issus de l’agriculture), poserait des problèmes de respectdes traités internationaux de libre-échange.

Le second volet du projet «Swissness» du Gouvernementest une défense accrue de la marque «Suisse» et de ses attri-buts. Des instruments supplémentaires sont prévus sur le plannational afin de relever le niveau de protection de l’indicationde provenance. L’utilisation abusive de la désignation «Suisse»et de la croix suisse sera dorénavant poursuivie d’office auplan pénal et, au plan civil, l’Institut Fédéral de la PropriétéIntellectuelle (IPI) pourra déposer plainte.

Enfin, la nouvelle Loi sur la protection des armoiries de laSuisse et autres signes publics distingue clairement, d’unepart, les armoiries officielles de la Confédération et, d’autrepart, le drapeau et la croix suisses, qui peuvent dorénavantêtre utilisés par toute personne remplissant les conditionsd’utilisation de la désignation «Suisse».

Une telle protection de la marque est sans aucun doutebienvenue dans un monde non seulement compétitif mais oùle relatif succès de la Suisse éveille des jalousies. La réputationde la qualité suisse a été acquise au fil de générations d’arti-sans, d’inventeurs, de travailleurs acharnés. Il n’est que justicequ’elle soit aujourd’hui défendue avec sérieux.

l’adhésion de la CCIG, pour autantqu’il soit suffisamment proche decelui actuellement appliqué auxsociétés à statuts afin d’éviter leurdélocalisation et la perte des dizainesde milliers d’emplois qui en résulte-rait. Le rôle de la CCIG est d’expli-quer à la population les mécanismeset les enjeux de cette réflexion.

La CCIG a été auditionnée par laCommission fiscale du Grand Conseilrelativement à l’initiative cantonalesur l’imposition selon la dépense. Ellea rappelé l’importance directe (prèsde 150 millions d’impôts annuels) etindirecte (milliers d’emplois induits)des bénéficiaires de ce système d’im-position pour Genève.

Au début de l’été, la CCIG a appris lasignature d’une nouvelle Conventionde double imposition (CDI) franco-suisse en matière de succession et aimmédiatement adressé au Conseilfédéral une ferme prise de positionregrettant cette convention – entière-ment en défaveur de la Suisse.

Transports et mobilité : à l’originede tous les échangesLa CCIG a pris position sur le projetde stratégie multimodale du canton.Les manques du plan «Mobilités2030» sont nombreux: absence depriorités stratégiques, absence deprogramme de financement, réduc-tion de la capacité du réseau routierde 30% comme seule réponse oupresque à l’optimisation des trans-ports collectifs et de la mobilité

Les conditions nécessaires à la vie des entreprises1. L’aménagement: d’une part, les entreprises ont besoin de locaux à des coûts acceptables, dans des zonesbien équipées, et, d’autre part, le canton doit pouvoir loger une plus grande part de sa population active ;

2. l’énergie: important moyen de production pour l’industrie, sa disponibilité et son coût jouent un rôle majeurdans la capacité concurrentielle des entreprises ;

3. la fiscalité: un taux compétitif encourage l’audace économique. Avec des ressources financières disponibles,les entreprises investissent et créent de l’emploi ;

4. la mobilité : indispensable aux échanges, son rôle est capital. De mauvaises conditions de circulation engen-drent des surcoûts, tant pour les entreprises que pour les individus.

ALEXANDRARYSmembre de la Direction

«Pour les collaborateurs qui tra-vaillent en service externe, à lavente ou à l’après-vente, la circu-lation et l’insuffisance de l’offrede stationnement constituent des problèmes majeurs.»

Claude Devillarddirecteur commercial, Devillard SA.

«Payer moins d’impôts n’est pasune fin en soi, mais cela permetde libérer énormément de margede manœuvre pour investir, pourinnover et pas seulement pourrémunérer l’actionnariat. C’estégalement un moyen de promou-voir notre place économique carcertains arbitrages de localisationd’activité peuvent se faire entredifférents pays, différentes unitésd’un groupe, en fonction de lafiscalité.»

Jean-Luc Favredirecteur, ABB Sécheron SA.

douce, entre autres. Si quelquesaspects positifs sont à saluer, tels quela prise en compte de la probléma-tique des transports professionnels,ce ne sont cependant que des décla-rations d’intention pour lesquellesnon seulement aucune ébauche demise en œuvre concrète n’apparaîtmais aucune alternative n’existe.

La traversée du lac en est un excellentexemple. L’Office fédéral des routesa déclaré, courant 2012, que celle-cigénérait une utilité supplémentaire àl’élargissement de l’autoroute exis-tante. En d’autres termes, il aconfirmé ce que la CCIG soutientdepuis longtemps: la traversée du lacest un véritable outil de développe-ment territorial. Or, même si la tra-versée du lac est inscrite dans le plancantonal «Mobilités 2030», aucunplan B n’est prévu en cas de report.

La CCIG fait partie du groupe de tra-vail mis sur pied par l’administrationcantonale pour préparer le règlementd’application de la «loi sur le station-nement» (LaLCR 10816), entrée envigueur le 23 mai dernier. Elle prévoitque, si des places de stationnementen surface sont supprimées, ellesseront remplacées dans un nouveauparking, qui peut être souterrain ;ou par des places existantes, actuel-lement privées, qui pourraient deve-nir publiques. Pour l’heure, l’inter-prétation de cette loi pose unproblème et la CCIG veille à en fairerespecter l’esprit.�

Alexandra Rys

3No3 Avril2013

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Neutre en CO2 par compensationà hauteur de 90%, ce gaz contientaussi 10% de biogaz produit àGenève, à la station d’épurationd’Aïre. En choisissant Vitale Vert,les clients contribuent donc à développer le biogaz à Genèveet à financer des projets environne-mentaux 100% genevois.

Des projets pour un engagementdurable et responsablePour tout projet financé en souscri-vant à un produit de la gamme GazVitale, SIG investit un montantéquivalent au titre de sa missionde service public.

Les projets environnementauxfinancés à travers Vitale Bleu sontprincipalement menés dans les paysen voie de développement. Ils ont

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La compensation de CO2: unedémarche durable et simpleLe gaz naturel est issu directementdu sous-sol et acheminé par gazo-duc, sans transformation indus-trielle. Ses émissions de CO2 sontplus faibles que celles des autresénergies fossiles.

Le principe de la compensation est«simple»: il consiste à neutraliserles émissions de CO2 du gaz à hauteur de sa consommation, enfinançant un projet qui, ici ou ailleurs, réduit ces émissions dansla même proportion. Ainsi l’impactsur le réchauffement climatiques’annule. Pour la gamme GazVitale, la neutralisation de ces émissions est vérifiée par l’orga-nisme indépendant SGS (SociétéGénérale de Surveillance).

Vitale Bleu ou Vitale Vert?

Avec la gamme Gaz Vitale, les clientsde SIG bénéficient depuis le 1er jan-vier 2013, automatiquement et sansaugmentation de prix, de Vitale Bleu.Ce gaz naturel est neutre en CO2

par compensation via le financementde projets environnementaux àGenève et dans le monde.

Pour un prix légèrement supérieurà Gaz Vitale Bleu, les clients peu-vent choisir un gaz naturel plusvert et plus local : Gaz Vitale Vert.

pour but de réduire lesémissions de carbonequi ont un impact sur leclimat, tout en contri-buant au développe-ment durable dans larégion concernée.

Les projets sélectionnéspar SIG sont certifiés«Gold Standard», certi-fication attribuée auxprojets les plus efficacesen termes de réductiondes émissions de gaz àeffet de serre. Ils rem-plissent des critèresstricts afin de garantir

un impact optimal au niveau envi-ronnemental, économique et social.

Quelques exemples de projetsenvironnementaux pour protéger le climat:

- la construction de fours de cuisson performants pour limiter la combustion de bois

- le montage d’installations deproduction de biogaz pour rem-placer la combustion de bois etl’utilisation d’engrais chimiques

- l’installation de systèmes de filtration de l’eau pour rempla-cer la combustion de bois afinde rendre l’eau potable.

Avec Vitale Vert, les projets environ-nementaux sont 100% genevois. Ils

ont pour but de réduire les émis-sions de carbone à Genève en inter-venant sur divers axes comme:

- accompagner les entreprisesde la place dans une gestion efficiente de leur énergie

- optimiser la performance éner-gétique de parcs immobiliers enrégulant de manière optimalela production et la distributionde chaleur dans les bâtiments

- développer des solutions dechauffage à partir d’énergiesrenouvelables dans les immeu-bles et villas.

Quels avantages pour les entreprises de choisir la gammeGaz Vitale?Elles agissent concrètement contre leréchauffement climatique en soutenant des projets à Genève etdans le monde. Par exemple, un clientconsommant 20 MWh de gaz naturelcompense, avec la gamme Gaz Vitale,4 tonnes de CO2, soit l’équivalent de18 mois de transport en véhicule!

Elles réduisent leur empreinte carbone sans coûts supplémentairesni modification de leurs installations.Et elles soutiennent le développe-ment du biogaz genevois. Autantd’actions qu’elles peuvent valori-ser auprès de leurs clients et partenaires.

Plus d’info sur www.sig-vitale.ch

Depuis plus de 10 ans, les Genevois peuvent choisir la qualité de leur électricité avec les produits Vitale Bleu et Vitale Vert. Plus de 55000 clients ontopté pour l’éco-courant Vitale Vert. Depuis le 1er janvier 2013, en cohérence avec son engagement pour le développement durable, SIG propose unenouvelle gamme Gaz Vitale, un gaz naturel neutre en CO2 grâce au principe de la compensation des émissions de carbone.

SIG lance la nouvelle gamme Gaz Vitale:un gaz pour réduire le CO2 à Genève

4Avril2013 No3

infoCOMMERCE INTERNATIONAL

Délégation économique à Beijingavec le Président du Conseil d’Etat

Opportunités d’investissements en Corée du Sud

Charles Beer, Président duConseil d’Etat genevois, se ren-dra en Chine au mois de septem-bre prochain pour signer unaccord stratégique. Dans cecadre et afin de promouvoirGenève, la Chancellerie d’Etat etle département de l’économieorganiseront les 16 et 17 sep-tembre, en plein cœur deBeijing, des «Journées gene-voises» sous forme de sémi-

naires, de rencontres et devisites, qui permettront de pré-senter et promouvoir les acteursgenevois du monde de lafinance, des cleantech, de l’édu-cation, du tourisme et du luxe.

Dans le contexte chinois, le soutiengouvernemental est une clé impor-tante pour ouvrir les portes et réus-sir ses projets. C’est pourquoi l’Etatde Genève, en collaboration avec la

CCIG, l’Office de Promotion desIndustries et des Technologies (OPI)et la Chambre de commerce Suisse-Chine Section Romande (SCCC)invitent les sociétés genevoises déjàactives ou intéressées par le marchéchinois à se joindre à ce voyage.

Lors de la séance d’informationqu’organisent la CCIG, l’OPI et laSCCC le 17 mai prochain, laChancelière d’Etat genevoise pré-sentera le programme détaillé de lamission économique en Chine, quiest soutenue par le Bureau desAffaires Extérieures de laMunicipalité de Beijing, l’Ambassadede Suisse en Chine, le SwissBusiness HUB, Beijing et laSwissCham Beijing.�

Durant les 50 dernières années, laCorée du Sud a connu une phasespectaculaire de croissance et d’in-tégration dans l’économie mon-

diale moderne. Les niveaux de vieet de scolarité sont, à l’heureactuelle, égaux, voire supérieurs àceux observés dans les pays déve-loppés occidentaux. Depuis 2007,l’économie sud-coréenne a pour-suivi son développement pourparvenir à un taux de croissanceannuelle de 5%, l’amenant à êtreà ce jour la douzième puissanceéconomique mondiale.

Partenaire commercial importantde bon nombre de pays, la Coréedu Sud est devenue un des leadersmondiaux dans le domaine dessemi-conducteurs (p. ex. mémoireRAM et Flash), de l’affichage numé-rique (p. ex. les écrans LCD etplasma) et d’appareils électroniquesgrand public. Samsung et LG, entre-prises phares coréennes, sont eneffet connues du monde entier.

En outre, le pays investit dans desindustries très diverses telles que l’aé-rospatiale, les bio technologies, lestechnologies propres et robotiques,ainsi que les services financiers et dedivertissement, marchés offrant desnombreuses possibilités de dévelop-pement aux entreprises suisses.

Lors de ce séminaire organisé par laCCIG et l’association Suisse-Corée

(ASAMCO), des intervenants spécialistes de l’économie sud-coréenne présenteront aux entrepre-neurs genevois, déjà actifs ou intéressés par le marché de la Coréedu Sud, les opportunités d’investis-sement qu’offre ce pays.�

Jeudi 16 mai 2013, de 11h30 à 14h - CCIG, bd du Théâtre 4, Genève

� INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS:

www.ccig.ch - Agenda des événements

� INFORMATIONS:

Philippe Meyer, p.meyer@ccig.chtél. 022 819 91 11

� INSCRIPTIONS:

www.ccig.ch - Agenda des événements

Opportunités d’investisse-ments au Xinjiang, Extrême-Occident de la Chine

Le Xinjiang présente un dévelop-pement accéléré qui le singularisedes autres provinces intérieuresde la Chine, dont il a atteint lepremier rang au niveau du PIB.Cette évolution s’explique d’unepart par son rôle géostratégiquedû à sa richesse en ressourcesnaturelles et à sa position fronta-lière, qui lui confère la fonctionde «tête de pont» commercialede la Chine en Asie centrale. Etd’autre part, par les milliards deyuans investis dans cette régionpar les entreprises publiques rele-vant du gouvernement centralainsi que par de nombreux éta-blissements privés d’investisse-ment, chinois ou internationaux.

Le Xinjiang, réputé pour ses pro-duits agricoles (fruits, blé, coton,soie) et d’élevages (mouton), dis-pose également de ressources miné-rales, dont le pétrole, divers métaux(plomb, zinc, cuivre, fer, or) et l’ura-nium. De plus, il est pourvoyeur

d’énergie durable, grâce à songrand parc éolien. Tous ces élé-ments sont encourageants pour lesinvestisseurs étrangers. En effet,investir dans le Xinjiang offre auxhommes d’affaires étrangers nonseulement l’accès aux marchés decette province, mais aussi à ceuxdes autres régions de la Chine ainsique des pays de l’Asie centrale.

Lors de ce séminaire, organisé par laCCIG et l’association CHINEASY, desreprésentants officiels du Xinjiangexposeront aux entrepreneurs gene-vois la situation générale, les condi-tions cadre et les atouts économiques,ainsi que les meilleures opportunitésd’affaires de cette province. Ce seraégalement l’occasion d’en apprendre

plus sur la 3e China-Eurasia Expo, qui auralieu en septembre2013 en Chine.�

Lundi 22 avril 2013, de 10h à 12h, suivi d’un cocktail asiatiqueCCIG, bd du Théâtre 4, Genève

Vendredi 17 mai 2013, de 8h à 10h - CCIG, bd du Théâtre 4, Genève

Séminaire

Séance d’information

Séminaire en anglais

� PROGRAMME ET INSCRIPTIONS:

www.ccig.ch - Agenda des événements

Arbitrage et médiation: aider les sociétésde négoce à résoudre leurs litigesEn 2012, près de 30% des nouvelles affaires prises en charge par le Service Arbitrage et Médiation de la CCIG étaient liées au commerce des matières premières.Fort de ce constat, Eric Biesel, responsable de ce service, et Stéphane Graber, secrétaire-général de la Geneva Trading and Shipping Association (GTSA) ont missur pied une conférence le 26 février dernier pour présenter à quelque 130 participants un projet innovant : ACT (pour Alternative Dispute Resolution forCommodity Trading Shipping and Trade Finance). L’Agefi a relaté l’événement dans son édition du 28 février 2013. Nous reproduisons ici un extrait de l’articlede Nicoletta de Joncaire.

5No3 Avril2013

infoCHAMBRE

Compte rendu

«Le rôle de Genève en tant quepôle du négoce, de l’affrètement etdu financement des flux dematières premières n’est plus àfaire, pas plus que sa réputation enmatière d’arbitrage et de médiationau niveau international.

» La Chambre de commerce, d’in-dustrie et des services de Genève(CCIG), qui administre de nom-breux arbitrages internationaux enmatière de négoce, et le GenevaTrading and Shipping Association(GTSA) ont fait cause communepour mettre sur pied le projet ACT(Alternative dispute resolution forCommodity Trading, shipping andtrade finance), avec trois objectifsprioritaires: permettre aux sociétésde négoce de résoudre aussi rapi-dement que possible leurs litigesgrâce à l’arbitrage et à la média-tion, leur assurer l’exécutabilité dessentences arbitrales tout en rédui-sant le coût de la procédure et lamise à disposition d’une liste d’ar-bitres et de médiateurs spécialisésdans le secteur concerné.

» Pour Jacques-Olivier Thomann,président du GTSA, et pourStéphane Graber, son secrétairegénéral, ce projet est une nouvelleplateforme d’assistance aux mem-bres de leur association, au mêmetitre que celle d’échanges de cré-dits documentaires ou de REACH

(L’Agefi du 1er octobre 2012).Quant à Eric Biesel, membre de ladirection de la CCIG, il le conçoitcomme une prolongation naturelledu rôle joué par Genève et par laCCIG en matière d’arbitrage inter-national et de médiation.

» Mode de règlement confidentieldes litiges, l’arbitrage se fonde surla volonté des parties de recourir àdes juges privés et indépendants –le plus souvent spécialistes dudomaine concerné – auxquels ellesconfient la résolution de leur diffé-rend et qui se conclut par une sen-tence arbitrale. Les parties bénéfi-cient d’une grande flexibilitépuisqu’elles sont libres de choisir lesiège du Tribunal Arbitral, leursarbitres, le droit applicable, lalangue de la procédure et leurconseil en Suisse ou à l’étranger.

» La médiation commerciale est unmode amiable de résolution quipermet aux parties de trouver unaccord grâce à l’intervention d’untiers neutre et indépendant,qu’elles choisissent librement.Contrairement à l’arbitre ou aujuge, le médiateur ne rend pas desentence ni de jugement.

» Arbitrage et médiation, lesquelssont administrés par la CCIG, sontefficaces à résoudre les litiges entrepartenaires commerciaux car ils

sont à la fois plus rapides et pluséconomiques que les procéduresdevant les tribunaux ordinaires. Ilsprésentent tous deux l’avantage derester confidentiels et offrent auxparties le choix des arbitres etmédiateurs ce qui n’est, bien évi-demment, pas le cas de la justicetraditionnelle.

» Les sentences arbitrales sont direc-tement exécutoires dans les 148pays signataires de la Convention deNew York (Convention pour lareconnaissance et l’exécution dessentences arbitrales étrangères),mettant ainsi un terme au morcelle-ment du droit, source d’insécuritéjuridique.

» Dans l’univers peu procédurier dunégoce des commodities, simplicitéet rapidité étaient à l’ordre du jourdu projet ACT. Premier instrumentmis à la disposition des partiesdans le cadre de ce projet, l’intro-duction de clauses modèles dès larédaction du contrat.

» Ces clauses, extraites duRèglement suisse d’arbitrage inter-national et/ou du Règlement suissede médiation commerciale, serontdirectement disponibles sur le siteinternet de la CCIG, à travers unoutil simple et paramétrable per-mettant d’adapter les clauses auxexigences des parties et de lesintroduire directement dans leurs

contrats. Parmi les paramètresofferts, la CCIG permet d’opter, parexemple, pour une constitutionaccélérée du Tribunal Arbitral,lequel pourra ensuite plus rapide-ment traiter le litige, ou encored’opter pour une sentence arbitralerendue en 6 mois.

» Le second instrument est une perlerare. Il s’agit de la liste des arbitreset médiateurs spécialisés dans lesdomaines de référence – négoce,affrètement, trade finance – et com-pétents dans des juridictions multi-ples. Une liste élaborée par uncomité indépendant constitué par laCCIG et le GTSA et réunissant dessociétés de négoce, de la financed’une part et des spé cia listes de l’ar-bitrage et de la médiation d’autrepart. Réservée aux membres duGTSA ainsi qu’aux parties recourantà une procédure d’arbitrage ou de

médiation, cette liste a été établiesur des critères exigeants dont uneexpérience de 5 ans minimum dansle domaine traité.

» A noter que les parties restentnéanmoins libres de choisir un arbitre ou un médiateur ne figurantpas sur cette liste. Elle permet simplement d’éviter aux partiesla longue recherche souvent hasardeuse de l’arbitre ou dumédiateur idéal.»

Cette liste, optionnelle, estappelée à s’élargir. Arbitres etmédiateurs spécialisés dans leCommodity Trading peuvent soumettre leur candidature en serendant sur le site internet duGTSA (www.gtsa.ch).�

Parmi les participants, de nombreux acteurs du négoce de matières premières, du transport maritime, du secteur financier et du monde juridique.

La conférence s’est terminée sur une session de questions – réponses animée.

� INFORMATIONS:

www.ccig.ch - Arbitrage et Médiation

6Avril2013 No3

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JULIA SOIMU, IMAGE IDConseil en imagewww.image-id.ch

LAURENT FERRIER SAManufacture horlogèrewww.laurentferrier.ch

MEUBLES GRANGELA BOUTIQUE DU SOMMEIL SAAmeublement – Décorationwww.grange-geneve.ch

ONDACO S.àr.l.Conseils et services en informatiquewww.ondaco.com

PROMEX SA - Salon internationaldes inventions de GenèveOrganisation du salon des inventionsà Genève et à l’étrangerwww.inventions-geneva.ch

Monsieur Lionel RICOU Membre individuelc/o Cabinet Privé de Conseils SA

SWISS PARTNERSHIP SP S.àr.l.Séminaires, concerts, eventswww.swisspartnership.ch

THE INVESTOUR GROUPPublishing and public relationsWorld Trade Center Genevawww.investour.ch

THE SWISS BRIDGE,THORENS PEREZE-commercewww.thanku.ch

Bienvenueaux nouveaux membres admis lors de la séancedu Conseil du 11 mars 2013

Compte rendu

Midi de la Chambre du 21 février 2013

Banquiers de proximité et banquefamiliale indépendante depuis desgénérations, Bordier & Cie se consa-cre exclusivement depuis 1844 à lagestion de patrimoine familial et à satransmission aux générations futures,en offrant à sa clientèle privée unservice sur mesure, une relationunique et personnalisée basée sur lelong terme, ainsi qu’une approched’investissement simple, transparenteet mesurée. www.bordier.com

Actif sur le marché suisse depuis prèsde 20 ans, Unirisc Group offre uneexpertise à forte valeur ajoutée dansles domaines de la gestion desrisques, du conseil en assurance et del’externalisation de la gestion admi-nistrative des ressources humaines.Elle a développé un modèle d’affairesunique dédié à sa clientèle d’entre-prises suisses et internationales.Membre du réseau Jardine LloydThompson, Unirisc Group emploie85 collaborateurs. www.unirisc.ch

Fondé en 2005 par d’anciens asso-ciés d’Arthur Andersen, EdgarBrandt Advisory SA s’appuie surles meilleures pratiques des grandscabinets d’audit et de conseil d’en-treprise. L’expérience et l’expertisede ses collaborateurs en font unacteur unique en Suisse romande.Elle recherche la plus haute valeurajoutée pour ses clients dans ledomaine du conseil stratégique,organisationnel et opérationnel.www.eb-advisory.com

L’American International Club ofGeneva (AIC), fondé à Genève en1951, est une association à but nonlucratif qui regroupe plus de 850adhérents de 50 nationalités. Parmises multiples activités profession-nelles, culturelles et caritatives,l’AIC organise la fête du 4 juilletet des déjeuners-conférences avecdes invités de marque, contribuantau rayonnement internationalde Genève. www.amclub.ch

Moinas & Savoye SA, Cabinet deconseil en propriété intellectuelle,accompagne ses clients dans toutesles étapes de l’innovation nécessi-tant une dimension juridique, souvent combinée avec au moinsune autre dimension technique,marketing, commerciale ou finan-cière. Il aide ses clients à concrétiserune stratégie de propriété intellec-tuelle et exerce une activité de protection des marques.www.msc-ip.com

Branding et édition, print et web,publicité et promotion, ThéorèmeCommunication exploite tous lesmoyens et tous les supports pourpositionner et promouvoir lamarque ou les produits de sesclients. Ses recettes s’appuient toujours sur les mêmes ingrédients :stratégie, innovation, créativité, sensdes responsabilités, rigueur dansle suivi des dossiers et qualité deservice. www.theoreme.ch

Axés sur la mise en relation d’affaires, les Midis de la Chambre rencontrent toujours un plein succès.

7No3 Avril2013

infoSPONSOR

Hébergement: Votre confort commence ici...

496 chambres et Suites spacieuseset élégantes, au décor contempo-rain, équipées de toutes les atten-tions nécessaires à votre confort.

Un large espace de travail ergono-mique avec Internet haut-débit parla fibre optique.

Le lieu idéal pour concilier travail etdétente.

Conférences et Banquets : Réunir efficacité et émotion...

5500 m2 d’espace modulable répar-tis en 43 salles de 2 à 800 per-sonnes, situées au cœur de l’hôtel.

Une équipe de professionnelsentièrement dédiée à la réussite devotre évènement.

Dans un cadre moderne et chaleu-reux, le Starling Hôtel Geneva vouspropose des solutions adaptées àvos besoins et à vos exigences,pour chacune de vos manifestations

• 1 salle sans pilier de 800 places assises

• 1 salle sans pilier de 600 places assises avec lumière naturelle

• 1 espace d’exposition de 711 m2

• 13 salles de 50 à 250 places assises avec lumière naturelle

• 8 salles avec lumière naturelle jusqu’à 10 places assises

• 1 bureau pour les organisateurs• accès Wifi & ADSL basé sur la fibre optique

• 1 monte-charge supportant jusqu’à 5 tonnes (2.40 x 5.58 x 2.09 m)

• 1 parking couvert et surveilléde 180 places

• 1 parking extérieur avecemplacement pour les bus

• service de navette gratuit de et vers l’aéroport toutes les 15 min.

Le Starling Geneva Hotel andConference Center aime à se dépasser pour vous surprendreEfficiently sensational in events!

Restauration:

Deux restaurants et un bar jouentla carte des découvertes cosmopo-lites et vous proposent des recettescréatives et savoureuses.

Accords des produits du terroir, plaisir des yeux et éveil du palais,chaque lieu est une invitation à unvoyage gourmand.

L’olivo: L’ambiance élégante et raffinée d’unlieu où les saveurs italiennes sont àl’honneur. En saison, notre terrasseombra gée vous invite à la détente dansun havre de paix, comme un écrinintimiste, à l’abri du tumulte urbain.

C Bar & Lounge: Le lieu de prédilection pour chacunede vos rencontres, l’endroit parfaitpour débuter ou prolonger une soiréeautour d’un verre, Le Cbar & loungevous propose une carte des mets auxsaveurs internationales pour un dinerou juste un snack jusqu’à minuit. Lacarte des boissons comblera vosenvies avec des choix classiques etdes cocktails intrigants et originaux.

Localisation:

• à 10 minutes du centre-villeet du lac

• à 3 minutes de l’aéroport • à 3 minutes de l’aérogare • à 1 minute de Geneva Palexpo

Service de transfert de et versl’aéroport : votre confort commence ici…

Toutes les 15 minutes, de 5h10 lematin à 23h45 le soir, nos transfersofficers sont à votre disposition pourvous conduire, à bord de voituresconfortables, de l’aéroport à l’hôtelou de l’hôtel à l’aéroport.�

Starling Hotel Geneva – Efficiently different!Bienvenue au Starling Geneva Hotel and Conference Center, 4 étoiles supérieur. Vous entrez dans le plus grand hôtel de Suisse qu’un grandnombre d’entre vous a pu découvrir à l’occasion de l’Assemblée générale de la CCIG le mardi 26 mars dernier.

Starling Café: Dans une ambiance contemporaineet un cadre design, le Starling Cafévous accueille dès 5h30 autour d’unvaste buffet de 70 mets différentspour le petit déjeuner et pour vospetites et grandes faims, à la faveurd’une carte de mets jusqu’à 16h30.

Tous les derniers dimanches dechaque mois dès 12h venez parta-ger en famille ou entre amis leBrunch des P’tits Chefs. Au pro-gramme: Les enfants sont à l’hon-neur : magie, spectacles de marion-nettes ou encore jeux animés sontautant d’activités auxquelles ils sontconviés!

Fitness & Wellness7 jours sur 7:

Envie de bouger? Laissez-vous surprendre par l’ambiance toniquede notre fitness Topform… 1500m2

d’installations performantes et inno-vantes et les conseils de moniteursdiplomés.

Envie de détente? Entrez dans labulle de bien-être de notre wellnessWellform… Sous une verrière baignéede lumière, découvrez le plaisir denager en toute saison dans une piscinecouverte et chauffée de 20m x 7m.

L’olivo – ouvert du lundi au vendredide 12h à 14h et de 19h à 22h30.Réservation au 022 747 04 00www.olivo-geneva.ch

Starling Café – ouvert tous les joursde 5h30 à 16h30.Réservation au 022 747 02 47www.starling-cafe.ch

Cbar&lounge – ouvert tous les joursde 16h30 à 1h.Réservation au 022 747 04 22 www.cbar-lounge.ch

Envie d’en savoir plus :www.shgeneva.ch

2013Sponsors Co-sponsors Partenaires

8Avril2013 No3

IMPRESSUM

Bulletin d’information de la CCIG.

Paraît 10 fois par an, 3200 exemplaires

Responsable d’édition:Alexandra Rys

Rédaction:Fabienne Delachaux et Alexandra Rys

Publicité:Promoguide SA - Tél. 022 809 94 92

Concept et Graphisme:ROSS graphic design - Rolle

Impression:SRO-KUNDIG SA -Genève

Informations:publications@ccig.ch

infoAGENDA

4, boulevard du Théâtre - 1204 Genève

Adresse postaleCase postale 5039 - 1211 Genève 11Tél. 022 819 91 11 - Fax 022 819 91 00

Manufacture Horlogère, Genève, depuis 1755.

17 Septembre 1755. A l’étude de Maître Choisy, notaire, Jean-Marc Vacheron, jeune Maître Horloger genevois s’apprête à engager son premier apprenti. Cet engagement porte la plus ancienne mention connue du premier horloger d’une dynastie prestigieuse et représente l’acte de naissance de Vacheron Constantin, la plus ancienne manufacture horlogère au monde en activité continue depuis sa création.

.

Maison Vacheron Constantin: 7, Quai de l’Ile - 1204 Genève - Tél. 022 316 17 20

Boutique Vacheron Constantin: 1, Place de Longemalle - 1204 Genève - Tél. 022 316 17 40

Patrimony Contemporaine, Boîtier en or rose,

Poinçon de Genève, Mouvement mécanique à remontage manuel

Réf. 81180/000R-9159

Vous avez la possibilité d’annoncervotre événement – séminaire ouconférence – sur la page «Agenda»de notre site web, visité en 2012par près de 5000 personnes. Deuxconditions à cela : que la manifesta-tion se déroule dans le canton deGenève ou les environs immédiatset que la thématique ait trait àl’économie et/ou à l’entreprise.

Pour les membres de la CCIG,cette prestation est facturéeFr. 80 + TVA et pour les non-membres, Fr. 200.- + TVA.

� POUR BÉNÉFICIER DE CE SERVICEcontactez le Service communication:communication@ccig.ch

La CCIG se réserve le droit de refuser d’inscrire un

événement de tiers dans son agenda. Cette décision

n’est pas sujette à recours.

Donnez de la visibilité àvos événements!

Midi de la ChambreJeudi 25 avril 2013, de 12h à 14h - CCIG, bd du Théâtre 4, Genève

� PROGRAMME ET INSCRIPTIONS www.ccig.ch (Agenda des événements)

HENRI HARSCH HH SA

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SALON DES CHOCOLATIERS S.àr.l.

INSTITUT D’EXPERTISEDES BEAUX-ARTS SA

� PROGRAMME ET INSCRIPTIONS

www.petitsdejeuners.ch (entrée gratuite mais inscription indispensable)

� INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS:

Marie-Hélène Hancock, marie-helene.hancock@konsulenten.ch - 022 340 28 45

E-droit : Survol desrègles juridiques suissesdans les environnementsnumériques

Petit déjeuner des PME et start-up

Avis aux exportateurs

Séance d’information

Mercredi 15 mai 2013, dès 17hCentre de formation de Pont-Rouge, rampe de Pont-Rouge 4,6e étage, Petit-Lancy

Vendredi 30 avril 2013, de 8h30 à 10h30Salon eCom, Palexpo, Genève

Affaires compensatoires:que peut apporter le nouvelavion de combat aux entreprises de notre région?

Organisés par le Service de la pro-motion économique du canton deGenève et ses partenaires, dont laCCIG, les Petits déjeuners des PMEet des start-up ont pour objectif deformer et d'informer les entrepre-

neurs, mais aussi de favoriser leréseautage. La manifestation du30 avril prochain aura lieu dansle cadre du salon eCommerce.www.salon.ecom.com

L’achat du nouvel avion de combatpar la Confédération présente unintérêt économique majeur pour lesindustries locales. C’est pourquoi laCCIG, l’Office de Promotion desIndustries et des Technologies (OPI)et l’Union Industrielle Genevoise(UIG) organisent cette séance d’information sur le thème descompensations industrielles, en collaboration avec le constructeur

suédois Saab, producteur de l’avionGripen. Cette présentation seral’occasion d'expliquer en détail auxentrepreneurs genevois le pro-gramme de compensation, ainsique la manière dont la régionromande et ses entreprises indus-trielles pourront en bénéficier.

La présentation sera suivie d'uncocktail dînatoire.

Venez assister aux présentations des entreprises suivantes :

Pour des raisons de formation, le Service Visas et Légalisations de la CCIGsera fermé toute la journée le vendredi 19 avril 2013.

Pas encore membre?La CCIG a pour mission d’assurer une économie forte et de promouvoir ses mem-bres. Avec plus de 2000 entreprises membres, de toutes tailles et tous secteurs, ellerassemble plus des trois quarts des emplois privés du canton. Indépendante del’Etat, son autonomie et sa représentativité en font le porte-parole de l’économieface aux autorités publiques.

Si vous souhaitez bénéficier des services de la CCIG, devenez membre sanstarder! www.ccig.ch – tél. 022 819 91 11.

Et pour retrouver et partager l’actualité politique etéconomique, rendez-vous sur notre page Facebook