CCAM-V2Une lueur d’espoir ?

Dr Frédéric Staroz Secrétaire Général du SMPFDr Stéphane Kirchner Vice-Président du SMPF

La CCAM-V1 ressemble trop à la NGAP : Peu précise. Parfois ambiguë. Décrivant des actes très différents sous un

seul libellé. Les tarifs restent inchangés.

Pourquoi une V2 ?

Mais alors, pourquoi une V1 ?

190 codes pour la V2 contre moins de 100 pour la V1

Mais : Simplification des libellés pour biopsies,

cytologie, et exérèse simple. Définition d’une rubrique « pièce d’exérèse à

visée carcinologique » très précise. Actes nouveaux (pathologie moléculaire) Tarifs reflétant mieux la difficulté et la lourdeur

des actes.

V2 vs V1

Une centaine d’acte concernent spécifiquement la cancérologie.

Ces libellés se rapportent explicitement à une pièce d’exérèse donnée : Examen anatomopathologique de pièce de colectomie

totale Examen anatomopathologique de rectosigmoidectomie,

ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum

V2 et cancérologie

La V2 doit intégrer un certains nombres d’actes nouveaux. Soit lors de sa mise en place. Soit avec quelques mois de décalage.

Pathologie moléculaire Cytobloc Technique de Mohs …….

V2 et actes nouveaux

Le principe d’une V2 a été acté en 2009. Pour son élaboration, quatre étapes :

Descriptions des actes (sociétés savantes) Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité :

intraspé Hiérarchisation des actes par rapport aux autres

spécialités : interspé (longtemps « refusée » par la CNAM)

Connaissance du « coût de la pratique ».

Mise en place

Travail terminé

Description des actes

La hiérarchisation consiste à classer les actes les uns par rapport aux autres en fonction de leur difficulté de réalisation.

Chaque acte se voit attribuer un nombre de points travail (W) représentant cette difficulté.

Exemples : Biopsie 34 points, conisation 100 points, pyramidectomie 200 points.

Ce travail (Sociétés savantes) est achevé.

Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité

Le tarif cible des actes CCAM est déterminé pour que le revenu du médecin (revenu net de charge, c.à.d. bénéfice) soit, pour un acte donné, égal au nombre de point travail multiplié par un facteur de conversion monétaire (Fc = 0,44 €).

Le nombre de points travail des actes médicaux doit donc être évalué sur une échelle unique pour toutes les spécialités

Par exemple, la conisation estimée à 100 points en intra spécialité pourra passer à 95 ou 110, après avoir été intégrée dans « l’échelle  » unique.

Ce travail est en passe d’être achevé.

Hiérarchisation des actes par rapport aux autres spécialités

La rémunération nette du médecin est égal à W*0,44€

L’honoraire (H) d’un acte doit être égal à W*0,44 € + le montant des charges (local, salaires, matériel, CARMF, …) payées par le médecin pour réaliser cet acte.

H = W*0,44 + Chg. En CCAM, Chg = W*cp, où cp représente le

coût de la pratique de la spécialité. Ce cp est différent pour chaque spécialité.

Coût de la pratique (1)

cp se calcule à partir du taux de charge de la spécialité.

Ce taux de charge n’est pas connu en ACP Nécessité de réaliser une enquête pour

calculer ce taux de charge.

Coût de la pratique (2)

Le profil de cette enquête a été établi conjointement par le SMPF et l’assurance maladie.

Une charte a été établie afin d’encadrer l’utilisation des données recueillies.

Cette enquête comporte un volet comptable, destiné à évaluer

strictement le taux de charge Un volet descriptif se voulant plus prospectif.

Enquête coût de la pratique (1)

Fichier Excel à remplir par : Un médecin de la structure L’expert comptable de la structure Environ une heure de travail pour le médecin

et 2 heures pour l’expert comptable.

Format de l’enquête

Nomenclature CCAM pour toutes les spécialités basée sur les coûts du secteur libéral

Impossible de déroger à cette règle pour l’ACP Mais désir du SMPF de mettre le questionnaire

à disposition des services hospitaliers volontaires (au moins le volet qualitatif)

Problème pour les éléments comptables que les services hospitaliers ne connaissent pas

Champ de l’enquête imposé par la CNAM-TS

Lettre d’annonce (en cours d’envoi) Envoi des fichiers : Fin novembre. Recueil des fichiers : Mi décembre.

Calendrier enquête

Les données comptables permettront de connaître le taux de charge moyen de la spécialité.

Il sera peut être différencié pour les FCU.

Les données descriptives permettront de mieux connaître « l’état » de la spécialité et d’évaluer les évolutions nécessaires et les coûts afférents.

Exploitation enquête