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Formations Aéronautiques Catalogue 2012

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Bureau Veritas Services Aéronautique & Espace

DES FORMATIONS SPECIALISEES Pour acquérir et maintenir la connaissance des règlements et des normes

VOS ENJEUX Sensibiliser et familiariser vos personnels aux règlements et normes applicables.

Informer vos personnels sur les évolutions des règlements et normes en vigueur.

Développer les connaissances et les compétences de vos personnels.

Améliorer les techniques de travail conformément aux normes et règlements.

Améliorer l’efficacité opérationnelle de vos personnels.

NOS ATOUTS � Plus de 50 salles de formation disponibles sur demande en France

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• niveau avancé en Anglais (qualification internationale)

PARTENAIRE EAQG L’European Assurance Quality Group fait confiance au Bureau Veritas pour déployer tous les nouveaux outils et standards de mesure et d’amélioration de la performance et de la maturité des industriels

SOMMAIRE (détaillé page 6) STANDARDS QUALITE 10 Systèmes de Gestion de la Qualité 10 Audit 14 Performance Industrielle 16 REGLEMENTATION AVIATION CIVILE 18 Cadre Réglementaire Aéronautique 18 Navigabilité Initiale 20 Gestion du Maintien de Navigabilité 30 Maintenance 35 Opérations Aériennes 47 Aéroport 52 Gestion de la Sécurité 53 Sûreté 58 Marchandises Dangereuses – IATA 75 REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE 89 Cadre Réglementaire Aéronautique 89 Navigabilité Initiale 90 Gestion du Maintien de Navigabilité 91 Maintenance 95

NOUVELLE ACCREDITATION Obtention en 2011 de l’accréditation IATA pour dispenser toutes les formations « Marchandises Dangereuses »

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FORMATIONS EN INTER-ENTREPRISES

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Inscrivez-vous en retournant votre bulletin d’inscription (dont un exemplaire est présenté à la fin de ce catalogue) à l’une de nos correspondantes formation (coordonnées au dos de ce catalogue).

FORMATIONS EN INTRA-ENTREPRISE

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♦ Réduction de vos coûts de formation

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Notre équipe d’ingénierie de formation vous conseillera dans votre projet, et développera une solution sur mesure pour satisfaire vos attentes.

All courses are also available in English.

Consultez-nous pour dispenser les cours dans d’autr es langues.

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UNE OFFRE DE FORMATION MODULABLE

Pour une offre encore plus adaptée à vos besoins, n’hésitez pas à nous faire part de vos demandes. Nous pouvons constituer une solution sur mesure, prenant en compte vos spécificités. Des séminaires peuvent être organisés à partir des modules de formations présentés dans ce catalogue.

UN ACCOMPAGNEMENT TOUJOURS PLUS ADAPTE Afin de compléter l’offre de formation et vous aider à relever vos défis, notre expertise est à votre service. La filière Aéronautique et Espace propose une gamme complète de solutions pour vous accompagner dans la réalisation de vos objectifs.

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Sommaire

STANDARDS QUALITE 10

Systèmes de Gestion de la Qualité 10

EN 9100 – Standard pour les Organismes de Conception et de Production 10 EN 9110 – Standard pour les Organismes de Maintenance – Cours complet 11 EN 9110 – Standard pour les Organismes de Maintenance – Cours allégé 12 EN 9120 – Standard pour les Distributeurs et Revendeurs 13

Audit 14

Techniques d’Audit 14

Cours spécialisés supplémentaires 15 � Audit de Sécurité OACI (USOAP) 15

Performance Industrielle 16

Maturité de la Supply Chain – Sensibilisation 16 Maturité de la Supply Chain – Approfondissement 17

REGLEMENTATION AVIATION CIVILE 18

Cadre Réglementaire Aéronautique 18

Législation Aéronautique – Sensibilisation 18 Législation Aéronautique – Approfondissement 19

Navigabilité Initiale 20

Part 21 sous-partie J – Agrément d’Organisme de Conception (DOA) 20 Part 21 sous-partie G – Agrément d’Organisme de Production (POA) 21 Part 21 sous-partie B – Certificats de Type 22 Part 21 sous-partie C et D – Modifications aux Certificats de Type et Certificats de Type Supplémentaires 23 Part 21 sous-partie M – Réparations 24

Cours spécialisés supplémentaires 25 � DO-178 – Aspects logiciels embarqués pour la certification 25 � DO-254 – Aspects matériels électroniques pour la certification 26 � Service Bulletin 27 � Certification Individuelle des aéronefs 28 � Part/CCAR 21 – Comparaison des règlements EASA et CAAC 29 � Analyse MSG-3 et Processus MRB (Maintenance Review Board) 29

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Sommaire

Gestion du Maintien de Navigabilité 30

Part M sous-parties G et I – Gestion du Maintien de la Navigabilité 30 Part M sous-partie F/G/I – Maintenance et Gestion de la Navigabilité pour l’Aviation Légère privée 31

Cours spécialisés supplémentaires 32 � Programme d’Entretien 32 � Programme de Fiabilité 33 � Examen de Navigabilité 34 � Inspecteur Navigabilité 34

Maintenance 35

Part 145 – Agrément EASA d’Organisme d’Entretien (MOA) 35 FAR 145 – Agrément FAA d’Atelier d’Entretien (Repair Station) 36 CCAR 145 – Agrément CAAC d’Organisme d’Entretien 37 Part 66 – Licence de Mécanicien d’Aéronef 38 Part 147 – Agrément d’Organisme de Formation à la Maintenance (MTOA) 39

Cours spécialisés supplémentaires 40 � Part/FAR 145 – Comparaison des règlements EASA et FAA 40 � APRS – Approbation pour la Remise en Service des aéronefs 41 � FTS – Fuel Tank Safety 42 � FH – Facteurs Humains – Cours de sensibilisation 43 � FH – Facteurs Humains – Cours approfondi 44 � FH – Facteurs Humains – Equivalent au Module 9 du Part 66 45 � Part/CCAR 145 – Comparaison des règlements EASA et CAAC 46

Opérations aériennes 47

EU OPS – Transport Aérien Commercial (Avions) 47 OPS 3 – Transport Aérien Commercial (Hélicoptères) 48

Cours spécialisés supplémentaires 49 � ETOPS – Extended Twin Operations 49 � Flight Dispatch 50 � MEL – Minimum Equipement List 51 � Manuel d’Exploitation 51 � Inspecteur Opérations Aériennes 51

Aéroport 52

Certification des Aérodromes 52

8

Sommaire

Gestion de la Sécurité 53

Système de Gestion de la Sécurité – Cours de sensibilisation 53 Système de Gestion de la Sécurité – Mise en œuvre pratique du SGS 54 Système de Gestion de la Sécurité – Cours approfondi 55 PSE – Programme de Sécurité de l’Etat 56

Cours spécialisés supplémentaires 57 � SGS – Formation spécifique à un domaine d’activité 57 � Enquêtes accidents et incidents 57

Sûreté 58

C01 / C02 (RE 185 / 11.2.3.8) – Traitement des passagers et des bagages 58 C03 (RE 185 / 11.2.3.9/ 11.2.3.10) – Sûreté du Fret, du Courrier et des Approvisionnements de bord 59 C04 (RE 185 / 11.2.3.7) – Sûreté des aéronefs 60 C06 (RE 185 / 11.2.3.6) – Fouille de sûreté des aéronefs 61 C07 (RE 185 / 11.2.4 et 11.2.5) – Gestionnaire de la Sûreté, Superviseur de la Sûreté 62 Titres de Circulation Aéroportuaire (RE 185 / 11.2.6) 63 CQP – Agent de Sûreté Aéroportuaire – Modules CCA 01 à 04 et CCB 01 64 CQP – Agent de Sûreté Aéroportuaire – Modules CPG 01 à 05 65 Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 01 66 Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 02 67 Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 03 68 Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 04 69 Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 05 70 Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 06 71

Cours spécialisés supplémentaires 72 � OEA – Devenir « Opérateur Economique Agréé » 72 � Programme de Sûreté 73 � Formation spécifique Imagerie Radioscopique 74

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Sommaire

Marchandises Dangereuses - IATA 75

IATA – DGR – Categorie 1 – Formation initiale 75 IATA – DGR – Categorie 2 – Formation initiale 76 IATA – DGR – Categorie 3 – Formation initiale 77 IATA – DGR – Categorie 4 – Formation sensibilisation 78 IATA – DGR – Catégorie 5a/ b - Formation sensibilisation 79 IATA – DGR – Catégorie 6a/6b - Formation initiale 80 IATA – DGR – Categorie 7 – Formation sensibilisation 81 IATA – DGR – Catégorie 8a /8b– DGAC - Formation sensibilisation 82 IATA – DGR – Catégorie 8c (DGAC) - Formation sensibilisation 83 IATA – DGR – Categorie 9 – Formation sensibilisation 84 IATA – DGR – Categorie 10 – Formation sensibilisation 85 IATA – DGR – Categorie 11 – Formation sensibilisation 86 IATA – DGR – Categorie 12 – Formation sensibilisation 87 IATA – DGR – Comat - Formation sensibilisation 88

REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE 89

Cadre Réglementaire Aéronautique 89

NAV – Règlement de Navigabilité Etatique Français 89

Navigabilité Initiale 90

FRA 21 sous-parties J et G – Activités de Conception et de Production 90

Gestion du Maintien de Navigabilité 91

FRA M sous-parties G et I – Gestion du Maintien de la Navigabilité 91

Cours spécialisés supplémentaires 92 � Examen de Navigabilité 92 � CDN – Certificat de Navigabilité 93 � Audit d’un Organisme de Gestion de Maintien de Navigabilité 94

Maintenance 95

FRA 145 – Agrément d’Organismes d’Entretien 95 FRA 66 – Licence de Mécanicien d’Aéronef 96 FRA 147 – Agrément d’Organismes de Formation 97

Cours spécialisés supplémentaires 98 � Audit d’un Organisme d’Entretien 98 � Audit d’un Organisme de Formation à la Maintenance 99

Choisissez votre session de formation 2 jours 750 € HT

MARSEILLE PARIS TOULOUSE 26 & 27 mars 05 & 06 mars 03 & 04 avril

02 & 03 octobre 04 & 05 juin 12 & 13 septembre 1er et 02 octobre

10

Formations Aéronautique Catalogue 2012

STANDARDS QUALITE Systèmes de Gestion de la Qualité

EN 9100 – Standard pour les Organismes de Conceptio n et de Production

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître la norme en matière de

systèmes de management de la qualité applicables aux industries aéronautiques, spatiales et de défense ayant des activités de conception, développement, production, installation et exploitation

� Être capable d’accompagner l’organisation dans une démarche de certification

� Se familiariser avec les exigences à évaluer lors d’un audit interne

� L'environnement réglementaire et normatif international aéronautique

� Les concepts de la Qualité

� Principes et définitions

� L’approche processus

� Les différents chapitres de la norme 9100 : � Introduction, domaine d’application,

références, définitions � Système de management de la qualité � Responsabilité de la Direction � Management des Ressources � Réalisation du Produit � Mesures, Analyses et Amélioration

� Contrôle des connaissances acquises

Public concerné � Personnel du service Qualité,

auditeurs internes

� Responsables des différents secteurs de l’organisation

� Tout personnel impliqué dans la démarche de certification

Pré-requis � Aucun


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 16 & 17 octobre 07 & 08 mars 06 & 07 février

03 & 04 octobre

11



EN 9110 – Standard pour les Organismes de Maintenan ce – Cours complet


systèmes de management de la qualité applicables aux industries aéronautiques, spatiales et de défense ayant des activités de maintenance



� L'environnement réglementaire et normatif international aéronautique








auditeurs internes




Choisissez votre session de formation 1 jour 400 € HT

MARSEILLE PARIS TOULOUSE 18 octobre 09 mars 27 avril

12



EN 9110 – Standard pour les Organismes de Maintenan ce – Cours allégé


systèmes de management de la qualité applicables aux industries aéronautiques, spatiales et de défense ayant des activités de maintenance



� L'environnement réglementaire & normatif international aéronautique








auditeurs internes



Pré-requis � Avoir suivi le cours EN 9100

Formation en intra-entreprise. Nous consulter 1 jour 13



EN 9120 – Standard pour les Distributeurs et Revend eurs


systèmes de management de la qualité applicables aux industries aéronautiques, spatiales et de défense ayant des activités de distribution et de revente

� Être capable d’accompagner l’orga-nisation dans une démarche de certification


� L'environnement réglementaire & normatif international aéronautique








auditeurs internes




Choisissez votre session de formation 3 jours 1 100 € HT

MARSEILLE PARIS TOULOUSE 20, 21 & 22 mars 13, 14 & 15 février 22, 23 & 24 mai 19, 20 & 21 juin 26, 27 & 28 juin 10, 11 & 12 décembre

11, 12 & 13 décembre 15, 16 & 17 octobre

14


STANDARDS QUALITE Audit

Techniques d’Audit

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les principes fondamentaux

et les objectifs de l’audit

� Acquérir la méthodologie de prépara-tion, de réalisation et de suivi d’un audit qualité, dans un but d’efficacité et d’amélioration

� Connaître les règles relatives à la communication et au comportement de l’auditeur afin de maîtriser l’aspect relationnel durant l’audit

� Principes fondamentaux de l’audit

� Introduction à la norme ISO 19011

� Terminologie de l’audit

� Programmation des audits � Rôle du commanditaire � Programme d’audit

� Les étapes de l’audit : � Le déclenchement � La préparation � La réalisation de l’audit sur site � Le rapport et le suivi

� La communication lors de l’audit

� Les comportement et attitudes de l’auditeur

� Exercices pour consolider les acquis

� Mise en situation : déroulement d’un audit de bout en bout

Public concerné � Responsables qualité, auditeurs

internes

� Tout personnel amené à réaliser des audits internes ou externes


+ Ce cours peut être cumulé à une formation sur les n ormes qualité aérospatiales (EN 9100, EN 9110, EN 9120) o u sur un règlement technique (Part 145, Part M, EU-OPS, etc. ) pour appliquer les techniques d’audit au domaine aéronau tique.

15


STANDARDS QUALITE Audit Cours spécialisés supplémentaires

Consultez-nous également pour :

�� Audit de Sécurité OACI (USOAP)

� Former des personnels des Autorités de l’Aviation Civile à l’audit USOAP et à ses exigences de conformité avec les 18 annexes de l’OACI


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 24 avril 10 septembre 22 octobre

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STANDARDS QUALITE Performance Industrielle

Maturité de la Supply Chain – Sensibilisation

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les outils en matière de

mesure de performance des processus industriels de vos fournisseurs et de votre propre organisation

� Appréhender la démarche d’amé-lioration des performances de vos fournisseurs et de votre organisation

� Se familiariser avec les outils d’amélioration de la performance

� L'environnement normatif international aéronautique : l’IAQG et ses missions

� Les outils SCM (Supply Chain Management)

� Les Processus et leurs facteurs contributeurs

� Le SSCAM (Supplier Selection & Capability Assessment Model) � Niveaux de maturité � Mesure du niveau de Maturité

� Le PPDAC (Product Performance Detailed Assessment Checklist) � De la certification à l’amélioration des produits � Le principe de la Mesure du niveau de Performance

� Exercice d’Application

Public concerné Personnel du service Qualité, auditeurs internes

Responsables des différents secteurs de l’organisation

Tout personnel impliqué dans la démarche de certification

Pré-requis Connaissance de l’approche processus

Ce cours est développé en partenariat avec l’EAQG


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 25, 26 & 27 avril 11, 12 & 13 septembre 23, 24 & 25 octobre

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STANDARDS QUALITE Performance Industrielle

Maturité de la Supply Chain – Approfondissement

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les outils en matière de

mesure de performance des processus industriels de vos fournisseurs et de votre propre organisation

� Maitriser la démarche d’amélioration des performances de vos fournisseurs et sous-traitants et de votre organisation

� Conduire une évaluation du niveau de maturité des performances industrielles et dresser un plan d’action / d’amélioration du tissu industriel de votre organisation et/ou de l’organisation

� L'environnement normatif international aéronautique : l’IAQG et ses missions

� Les outils SCM (Supply Chain Management) Le SSCAM (Supplier Selection & Capability Assessment Model) & PPDAC (Product Performance Detailed Assessment Checklist) � Les processus industriels de l’organisation � Les facteurs contributeurs du processus, � La mesure du niveau de Maturité de l’organisation, � Rapport d’évaluation du niveau de maturité

� Le PPDAC � De la certification à l’amélioration des produits � L’utilisation et l’adaptation de l’outil par rapport aux

objectifs de l’entreprise � Préparation à l’Evaluation du processus ou de

l’Organisation � Evaluation de l’organisation et visualisation des

résultats � Mise en évidence des écarts et Etablissement du plan

d’action / amélioration � Le suivi des actions

Exercices pratiques d’Evaluation et d’Etablissement du Plan d’Action

Public concerné Personnel du service Qualité, auditeurs internes

Responsables des différents secteurs de l’organisation

Pré-requis Connaissance de l’approche processus

Ce cours est développé en partenariat avec l’EAQG



REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Cadre Réglementaire Aéronautique

Législation Aéronautique – Sensibilisation

Objectifs du cours Plan du cours � Appréhender le cadre réglementaire

aéronautique de l’aviation civile dans son contexte international et européen

� Se familiariser avec la structure documentaire légale

� Présentation de l’OACI et de son rôle

� Présentation des textes de l’OACI et des 18 annexes techniques

� Présentation de l’EASA et de son rôle

� Présentation du processus d’adoption des textes réglementaires européens

� Présentation de la structure de la réglementation européenne

� Présentation du partage des responsabilités entre l’EASA et les pays membres

� Présentation des notions de navigabilité et des notions d’agrément

Public concerné � Tout public


Formation en intra-entreprise. Nous consulter 4 jours 19


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Cadre Réglementaire Aéronautique

Législation Aéronautique – Approfondissement

Objectifs du cours Plan du cours � Appréhender les exigences

internationales et européennes, et leur relation avec d’autres règlementations de navigabilité

� Comprendre les règles et agréments de l’EASA, les privilèges associés

� Connaître les responsabilités légales � Se familiariser avec la structure

documentaire légale

� Présentation du cadre réglementaire international et européen

� La règlementation EASA Part 66 (Licences du personnel de maintenance)

� La règlementation EASA Part 145 (Organismes de maintenance agréés)

� La règlementation EU OPS (Transport aérien commercial)

� La règlementation EASA Part 21 (Certification des aéronefs)

� La règlementation EASA Part M (Maintien de navigabilité)

� Spécifications nationales, européennes et internationales applicables (SB, CRS, ETOPS…)


Public concerné � Dirigeants responsables, responsables

techniques, responsables qualité � Tout personnel impliqué dans

l’exploitation, la maintenance ou le maintien de navigabilité des aéronefs civils

Pré-requis � Connaissance du milieu aéronautique

et de la navigabilité des aéronefs

+ Ce stage couvre l’ensemble des thèmes du module 10

(appendice 1 du Règlement EASA Part 66)


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 04 avril 05 avril 16 février

08 octobre 10 septembre

20


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Navigabilité Initiale

Part 21 sous-partie J – Agrément d’Organisme de Con ception (DOA)

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences relatives à

un organisme de conception et le processus permettant d’obtenir l’agrément DOA

� Connaître les obligations et privilèges d’un organisme possédant l’agrément DOA

� Comprendre les notions d’assurance conception, de navigabilité initiale et continue

� Présentation du cadre règlementaire � La structure règlementaire européenne � Le règlement Part 21 et ses sous-parties � La notion d’agrément & ses implications

� Présentation détaillée des exigences de la sous-partie J du Part 21 : Agrément de Conception

� Présentation des obligations liées à l’agrément DOA

� Présentation des privilèges liés à l’agrément DOA

� Présentation du processus d’agrément DOA � Délivrance initiale de l’agrément � Maintien de l’agrément


Public concerné � Personnel du Système d’Assurance

conception (DAS) (système qualité, système de surveillance indépendante et système de vérification indépendante)

� Personnel signant des documents libératoires

� Personnel Navigabilité, Bureau d'Etudes, Méthodes, Support client



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 03 avril 24 janvier 15 février

25 octobre 13 mars 11 septembre 21 juin 12 novembre

21



Part 21 sous-partie G – Agrément d’Organisme de Pro duction (POA)

Objectif du cours Plan du cours � Connaître l'environnement réglemen-

taire EASA de la production d'aéronefs

� Appréhender le règlement Part 21 et connaître ses domaines d'application en conception et production de matériels aéronautiques et plus précisément la sous-partie G (POA)

� Vue générale des règlements européens

� Le Part 21 : � Identification et thème des différents chapitres � Définitions � L'agrément de conception "Design Organisation

Approval" (D.O.A.) � L'agrément de production "Production

Organisation Approval" (P.O.A.) � Les chapitres connexes : TC, modifications &

STC, conception de réparations, ETSO...

� Examen détaillé de la sous-partie G (agrément de production)

� Présentation du processus d’agrément POA � Délivrance initiale de l’agrément � Maintien de l’agrément

� L’utilisation du formulaire EASA Form 1


Public concerné � Personnel Assurance Qualité,

Navigabilité, Bureau d'Etudes, Méthodes, Production, Contrôle, Support client





Part 21 sous-partie B – Certificats de Type

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences de la sous-

partie B du Part 21

� Comprendre le processus EASA de Certification de Type

� Comprendre les notions d’assurance conception, de navigabilité initiale et continue

� Présentation du cadre règlementaire � La structure règlementaire européenne � Le règlement Part 21 et ses sous-parties � La notion de certificat de type

� Présentation détaillée des exigences de la sous-partie B du Part 21 - Certificats de Type

� Présentation du processus EASA de Certification de Type � Phase d’application � Familiarisation technique et base de certification

de type � Programme de certification � Démonstration de capacité � Rapport final et délivrance du Certificat de Type

� Présentation des sous-parties connexes de l’annexe Part 21

� Présentation des obligations liées au Certificat de Type

Public concerné � Personnel impliqué dans le

processus de Certification de Type, côté constructeur (postulant) ou autorité

� Personnel signant des documents liés à la démonstration de capacité

� Personnel du bureau navigabilité ou du bureau d’études





Part 21 sous-partie C et D – Modifications aux Cert ificats de Type et

Certificats de Type Supplémentaires

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences des sous-

parties C et D du Part 21

� Comprendre les processus EASA d’approbation des modifications et de Certification de Type Supplémentaire

� Comprendre la notion de classification des modifications et son impact sur le processus d’approbation

� Connaître les avantages d’un agrément DOA dans le cadre des modifications de type

� Présentation du cadre règlementaire � La structure règlementaire européenne � Le règlement Part 21 et ses sous-parties � La notion de modifications aux Certificats de

Type � La notion de Certificat de Type Supplémentaire

� Modifications aux Certificats de Type � Classification des modifications � Désignation des spécifications de certification � Présentation détaillée des exigences de la sous-

partie D du Part 21 – Modifications aux Certificats de Type et aux Certificats de Type Restreints

� Présentation du processus d’approbation des modifications suivant la classification

� Obligations liées aux modifications

� Certificats de Type Supplémentaires � Présentation détaillée des exigences de la sous-

partie E du Part 21 – Certificats de Type Supplémentaires

� Présentation du processus de Certification de Type Supplémentaires

� Obligations liées aux Certificats de Type Supplémentaires

� Exemples et cas d’études

Public concerné � Personnel impliqué dans le

processus de conception et d’approbation des modifications côté postulant (dans le cadre d’un agrément DOA ou non)

� Personnel impliqué dans le processus d’approbation des modifications côté autorité

� Personnel signant des documents liés à la démonstration de conformité





Part 21 sous-partie M – Réparations

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences de la sous-

partie M du Part 21

� Comprendre les processus EASA d’approbation des réparations

� Comprendre la notion de classification des réparations et son impact sur le processus d’approbation

� Connaître les avantages d’un agrément DOA dans le cadre des réparations

� Présentation du cadre règlementaire � La structure règlementaire européenne � Le règlement Part 21 et ses sous-parties � Introduction aux réparations

� Présentation détaillée des exigences de la sous-partie M du Part 21 – Réparations

� Réparations et « Structural Repair Manual (SRM) »

� Evaluation des dommages

� Classification des réparations

� Conception de réparations

� Limitations

� Processus d’approbation des réparations suivant la classification

� Instructions pour le maintien de la navigabilité


Public concerné � Personnel impliqué dans le processus

de conception et d’approbation des réparations côté postulant (dans le cadre d’un agrément DOA ou non)

� Personnel impliqué dans le processus d’approbation des réparations côté autorité

� Personnel signant des documents liés à la démonstration de conformité



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 07 & 08 novembre 03 & 04 avril 25 & 26 avril

29 & 30 novembre

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REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Navigabilité Initiale Cours spécialisés supplémentaires

�� DO-178 – Aspects logiciels embarqués pour la certi fication

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences applicables

aux logiciels aéronautiques critiques � Connaître la démarche à appliquer

pour une certification de logiciel embarqué

� Savoir comment adapter cette démarche dans les cas particuliers prévus par la norme (codage automatique, réutilisation de logiciel...)

� Le contexte règlementaire de la certification � Les principes généraux et les aspects système :

� Certification système vs certification logiciel � Les niveaux de logiciel � Les options architecturales

� La planification du développement : � La définition du cycle de vie � Les objectifs et les activités de planification � Les critères de transition � Les plans et les standards � L’environnement (méthodes, outils…)

� Le processus de développement � Les activités de soutien :

� La vérification � La gestion de configuration � L'assurance qualité

� La démonstration de conformité : � Traçabilité des informations � Couverture des vérifications � Coordination pour la certification

� Les aspects particuliers : � Les logiciels du commerce � Les logiciels réutilisés � Les outils et l'environnement de développement � Les moyens de conformité spécifiques

Public concerné � Chefs de projets, responsables

logiciels, ingénieurs méthodes, responsables de certification des systèmes embarqués, responsables assurance qualité

� Tout personnel impliqué dans le développement de logiciel pour systèmes de bord complexes ou à haute intégration

Pré-requis � Connaissances générales en génie

logiciel et assurance qualité logiciel


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 05 & 06 novembre 16 & 17 février 23 & 24 avril

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�� DO-254 – Aspects matériels électroniques pour la c ertification

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences applicables

au matériel électronique pour équipement aéronautique

� Connaître la démarche à appliquer pour une certification de matériel embarqué

� Le contexte règlementaire de la certification � Les principes généraux et les aspects système :

� Certification système vs certification matériel � Les niveaux de criticité du matériel

� La planification du développement � Le processus de développement :

� Recueil des exigences � Conception préliminaire et détaillée � Réalisation � Transfert en production � Tests d’acceptation � Production de série

� Les activités de soutien : � La vérification et la validation � La gestion de configuration � L'assurance qualité

� La démonstration de conformité : � Documentation et traçabilité des informations

� Les aspects particuliers : � Les matériels du commerce � Les matériels réutilisés � L’expérience en service � La qualification des outils

Public concerné � Chefs de projets, responsables

matériel, ingénieurs méthodes, responsables de certification des systèmes embarqués, responsables assurance qualité

� Tout personnel impliqué dans le développement de matériel électronique (carte électronique, ASIC, PAL...) pour systèmes de bord complexes ou à haute intégration

Pré-requis � Connaissances générales en

conception de matériel électronique




�� Service Bulletin

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre le concept de « Service

Bulletin (SB) »

� Connaître les différentes catégories de SB et les classifications associées

� Comprendre comment établir un SB et connaître le processus d’approbation

� Introduction aux « Service Bulletins (SB) »

� Présentation des différentes catégories de SB et des classifications associées � SB standard (Inspection ou Modification), SB

Alerte, SB fournisseur � Optionnel, Recommandé ou impératif

� Cas du SB impératif et Consignes de Navigabilité

� Cas du SB fournisseur

� Rappel sur l’approbation des modifications

� Rappel sur les privilèges DOA

� Contenu d’un SB suivant les recommandations de la spécification ATA 220.

� Processus d’approbation et de délivrance d’un SB


Public concerné � Personnel des départements

« Engineering Support Client » et personnel concerné du Bureau d’Etudes.

� Personnel de l’autorité impliqué dans la publication de Consignes de Navigabilité (CN), dans l’approbation des modifications et Service Bulletins associés





�� Certification Individuelle des aéronefs

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre le processus de

Certification Individuelle des aéronefs

� Connaître les exigences liées à la délivrance d’un Certificat de Navigabilité

� Introduction à la Certification Individuelle des aéronefs

� Exigences relatives à la Certification Individuelle des aéronefs

� Sous-partie H du Part 21 – Certificats de Navigabilité � EASA Form 52 � Certificat d’Examen de Navigabilité

� Processus de Certification Individuelle � Généralités � Liens avec les agréments DOA et POA � Documents associés à la certification individuelle

� Certificat de Navigabilité pour exportation

Public concerné � Personnel d’un organisme agrémenté

DOA ou POA impliqué dans le processus de Certification Individuelle


29




�� Part/CCAR 21 – Comparaison des règlements EASA et CAAC

� Connaître les principales différences entre les réglementations européennes et chinoise pour la conception et la production des aéronefs et de leurs composants

�� Analyse MSG-3 et Processus MRB (Maintenance Review Board)

� Présentation du processus MRB et de l’outil MSG-3 permettant d’élaborer les instructions de maintenance planifiée, en vue de développer le programme de maintenance


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 14 mars 08 février 15 mars 12 juin 29 mars 01 octobre

11 octobre 25 juin 10 décembre 09 octobre

30


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Gestion du Maintien de Navigabilité

Part M sous-parties G et I – Gestion du Maintien de la Navigabilité

Objectifs du cours Plan du cours � Appréhender le règlement PART M,

connaître les exigences de maintien de la navigabilité suivant les règles de l’EASA ainsi que les exigences de délivrance et prolongation du CEN

� L'architecture réglementaire

� Identification et objectif des différentes sous-parties du PART M

� Généralités

� Définitions des responsabilités

� Définition de la gestion du Maintien de la Navigabilité

� Standards d’Entretien

� Eléments d’Aéronef

� Organismes de Gestion du Maintien de la Navigabilité – Manuel.

� Certificat de Remise en Service

� Le CEN Certificat d’Examen de Navigabilité (qui accompagne le CDN)

� Délivrance et renouvellement du CEN – Importation d’aéronefs


Public concerné � Tous Responsables de Compagnies

aériennes

� Dirigeants et personnels d’organismes de maintenance approuvés PART 145

� Responsables Qualité et tout personnel d'encadrement

� Dirigeants et personnels d’ateliers

Part M/F

� Propriétaires d'aéronefs, Présidents et responsables techniques d'aéro-clubs



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 17 & 18 avril

20 & 21 novembre

31


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Gestion du Maintien de Navigabilité

Part M sous-partie F/G/I – Maintenance et Gestion d e la Navigabilité pour

l’Aviation Légère privée

Objectifs du cours Plan du cours � Appréhender le règlement PART M,

connaître les exigences de maintien de la navigabilité, de délivrance et prolongation du CEN suivant les règles de l’EASA ainsi que les règles qui s’appliquent à la maintenance des aéronefs légers et privés

� L'architecture réglementaire

� Identification et objectif des différentes sous-parties

� Généralités





� Organismes de Maintenance


� Certificat de Remise en Service




Public concerné � Tous Dirigeants et personnels

d’ateliers Part M/F

� Propriétaires d'aéronefs, Présidents et responsables techniques d'aéro-clubs

� Mécaniciens





REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Gestion du Maintien de Navigabilité Cours spécialisés supplémentaires

�� Programme d’Entretien

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre les objectifs et le rôle d’un

Programme d’entretien.

� Développer et utiliser le Programme d’Entretien d’un aéronef.

� Faire évoluer un Programme d’Entretien

� Notions générales : � Principes généraux du Programme d’Entretien (PE) � Définition et nature des différents manuels � Responsabilité, Applicabilité, Approbation

� Développement � Exigences réglementaires étatiques � Instructions pour le Maintien de la Navigabilité (IMN) � Le processus MSG-3 � Les exigences de certification (ALI, CMR) � EWIS et CDCCL

� Modifications & Exploitation � PE d’aéronefs du même type � Customisation d’un PE à un aéronef particulier � Gestion des modifications � Exploitation prévisionnelle de l’aéronef � Low Utilisation Requirements (LUR) � Type d’exploitation particulier (Météo,

Environnement, Manœuvre…)

� Structure & contenu du PE � Informations de base & pagination

� Recommandations & erreurs à éviter � Pièges à éviter et recommandations � Etude de trois exemples de PE

� Evolution - optimisation � Evolution du PE et mise à jour annuelle � Optimisation du PE et utilisation du Programme

de Fiabilité � Regroupement de plusieurs tâches d’entretien

� Approbation � Etapes et procédure d’approbation � Documents mis en place par l’Autorité � Approbation indirecte

Public concerné � Personnels en charge du maintien de

la navigabilité et impliqués dans le développement et l’utilisation des Programmes d’Entretien et des Programmes de Fiabilité

Pré-requis � Notions sur l’environnement

règlementaire relatif à la gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs




�� Programme de Fiabilité

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre les objectifs et les enjeux

d’un Programme de Fiabilité

� Développer et interpréter les résultats du Programme de Fiabilité

� Appliquer les résultats des études de fiabilité au Programme d’Entretien

� Généralités � Historique et évolution des pratiques de maintenance

aéronef � Définition et objectifs d’un Programme de Fiabilité � Relations entre le Programme de Fiabilité et le

Programme d’Entretien � Contenu du MGN relatif au Programme de Fiabilité

� Exigences réglementaires � Revue des différentes exigences règlementaires � Cas d’exigibilité d’un Programme de Fiabilité

� Exemples � Exemples d’indicateurs pouvant être utilisés pour

le suivi de fiabilité � Définition des niveaux d’alerte � Exemple d’application: problème de fiabilité de l’OFV

� Sources � Sources de données pouvant être prises en compte

pour le développement d’un Programme de Fiabilité � Exemples d’incidents � Dépose d’une pièce et suivi en fiabilité

� Traitement de l’information � Calcul des indicateurs à partir des données collectées � Traitement des données par simple analyse � Forme et contenu d’un rapport de fiabilité � Exemple de rapports de fiabilité

� Analyse des données � Méthode d’examen des données � Conséquences de l’analyse de données

� Décisions � Exemple d’analyse coûts-bénéfices

� Engine Condition Monitoring � Principes généraux de la fiabilité moteur

Public concerné � Personnels en charge du maintien de

la navigabilité et impliqués dans le développement et l’utilisation des Programmes d’Entretien et des Programmes de Fiabilité

Pré-requis � Notions sur l’environnement

réglementaire relatif à la gestion du maintien de la navigabilité des Aéronefs

34




�� Examen de Navigabilité

� Connaître le processus de revue documentaire et d’examen physique de l’appareil permettant de contrôler sa navigabilité, et ainsi de délivrer un CEN (Certificat d’Examen de Navigabilité) ou émettre une recommandation à l’autorité en vue de cette délivrance

�� Inspecteur Navigabilité

� Former des personnels des Autorités de l’Aviation Civile à la surveillance de la navigabilité (contrôle technique des aéronefs, supervision d’Organismes de Gestion de Maintien de la Navigabilité et des organismes d’entretiens)


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 13 mars 23 janvier 14 février

13 juin 14 mars 07 juin

25 septembre 20 juin 04 octobre

04 décembre 13 novembre 29 novembre

35


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Maintenance

Part 145 – Agrément EASA d’Organisme d’Entretien (M OA)

Objectifs du cours Plan du cours � Disposer de bonnes connaissances

sur les exigences du règlement européen Part 145 et les modalités d’application qui permettent la délivrance et le renouvellement de l’agrément des ateliers d’entretien d’aéronefs et de composants

� Être capable de s’impliquer dans une organisation de maintenance


� Le règlement 2042/2003 Part 145 : présentation détaillée, définitions, exigences y compris ses AMC

� Manuel de spécifications d'Organisme d'Entretien (MOE) : présentation du document, objectifs, procédures

� Notions de responsabilités liées à l’APRS d’un aéronef et de composants EASA Form 1



techniques, responsables qualité, auditeurs qualité et autres intervenants dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs

� Tout personnel impliqué dans la démarche réglementaire d’entretien d’aéronefs



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 19 septembre 12 mars 21 mars

36



FAR 145 – Agrément FAA d’Atelier d’Entretien (Repai r Station)

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître la réglementation

américaine FAA (Federal Aviation Administration) relative à l'entretien des aéronefs immatriculés au registre US

� Préparer l'entreprise à l'audit FAA


� La FAA (Federal Aviation Administration)

� Les différents règlements FAR

� Le concept de navigabilité suivant les FAR

� La certification des produits suivant les FAR

� Les opérations et règles de vol aux USA

� La maintenance : FAR 145 & FAR 43

� L’approbation pour la remise en service

� Les différents imprimés (8130-3, 337...)




� Tout personnel impliqué dans la démarche d’entretien d’aéronefs selon la règlementation FAR 145



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 19 octobre

37



CCAR 145 – Agrément CAAC d’Organisme d’Entretien

Objectifs du cours Plan du cours � Disposer de bonnes connaissances

sur les exigences du règlement chinois CCAR Part 145, et les modalités d’application qui permettent la délivrance et le renouvellement de l’agrément des ateliers d’entretien d’aéronefs et de composants

� Être capable de répondre aux besoins croissants du marché aéronautique chinois

� Introduction générale : contexte réglementaire mondial � Les enjeux des règlements : la sécurité � L’OACI � Le système règlementaire international

� Introduction générale : la CAAC � Historique � Structure de la réglementation

� Demande de l’agrément CCAR Part 145 R3

� Le règlement CCAR Part 145 R3 : � Présentation détaillée � Définitions, exigences � Différences avec le PART145 � Différences avec le CCAR Part 145 R2

� Manuel de maintenance: présentation du document, objectifs, contenu � Implémentation au sein de la documentation

existante (MOE)

� L’APRS d’éléments d’aéronefs avec la Form AAC-038




� Tout personnel impliqué dans la démarche d’entretien d’aéronefs selon la règlementation CCAR Part 145

Pré-requis � Connaissance du contexte de la

maintenance aéronautique et de son environnement réglementaire EASA


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 06 mars 10 mai 05 juin

38



Part 66 – Licence de Mécanicien d’Aéronef

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître l’environnement réglemen-

taire EASA relatif à la délivrance et au renouvellement de la licence de mécanicien avion

� Comprendre les objectifs du règlement PART 66 et en connaître ses modalités de mise en œuvre

� Environnement aéronautique

� Les règlements de la Communauté Européenne

� Lien entre les règlements de maintenance : Part 145, Part 66, Part 147

� Le Part 66 et le principe de licences : � Les catégories de licences � Les conditions d'expérience � Les formations de base et de type � Les droits acquis par équivalence � Formation complémentaire dans le système

français



techniques, responsables qualité, personnel habilité APRS et autres intervenants dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs

� Responsables pédagogiques d’orga-nismes de formation agréés Part 147




MARSEILLE PARIS TOULOUSE 05 mars 11 mai 06 juin

39



Part 147 – Agrément d’Organisme de Formation à la M aintenance (MTOA)

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences de la

réglementation EASA en matière de centre de formation des personnels d'entretien d'aéronef en vue d'obtenir une licence Partie 66

� Environnement aéronautique

� Les règlements de la Communauté Européenne

� Le PART 147 et ses AMC : présentation détaillée, définitions, exigences

� Organisation d’un centre de formation 147

� Le MTOE (Maintenance Training Organisation Exposition) : présentation du document, objectif et contenu

� Formation de base théorique & pratique, principe des examens de connaissances



techniques, responsables qualité, responsables pédagogiques et autres personnels (instructeurs, examinateurs) des centres de formation

� Dirigeants responsables et responsa-bles qualité dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs




MARSEILLE PARIS TOULOUSE 18 septembre 09 février 22 mars

11 juin 14 novembre

40


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Maintenance Cours spécialisés supplémentaires

�� Part/FAR 145 – Comparaison des règlements EASA et FAA

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les liens et les principales

différences entre réglementations EASA (Agence Européenne pour la Sécurité Aérienne) et FAA (Federal Aviation Administration) pour l’entretien des aéronefs et de leurs composants

� Savoir déployer et gérer un agrément FAR145 sous BASA-MIP pour une organisation de maintenance

� L’OACI et l’environnement réglementaire international et européen

� Structure de la réglementation américaine

� Structure de la réglementation de l’Union Européenne

� Production et entretien dans l’Union Européenne et aux Etats-Unis

� Maintenance (FAR 145, FAR 43, FAR 65, FAR 121 sous-partie L)

� Intégration des exigences FAR 145, 43 dans le règlement Part 145

� Comparaison détaillée des exigences de l’EASA Part 145 et du 14 CFR Part 145 (FAR145)

� Remise en service pour l’EASA Part 145 et pour le 14 CFR Part 145 (FAR145) – EASA Form 1 « dual release »

� Le Manuel d’Organisme d’Entretien (MOE) et le supplément FAA




� Tout personnel impliqué dans la démarche d’entretien d’aéronefs selon la règlementation FAR 145

Pré-requis � Connaissance du règlement EASA

Part 145 ou FAA FAR 145

Choisissez votre session de formation 0,5 jour 250 € HT

MARSEILLE PARIS TOULOUSE 07 décembre

41



�� APRS – Approbation pour la Remise en Service des a éronefs

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les dispositions relatives à

la remise en service d’équipements aéronautiques ou d’aéronefs

� Connaître les responsabilités associées

� Définition, objectifs � Personnel signataire de l’APRS � Compétences � Responsabilité � Tâches

� Intervention des sous-traitants

� Documents utilisés � EASA Form 1, CRS-CRM � FAA Form 8130-3



techniques, responsables qualité, chefs d’équipe

� Tout intervenant dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs

� Personnels de certification

Pré-requis � Formation Part 145 ou équivalent

Choisissez votre session de formation 0,5 jour 250 € HT

MARSEILLE PARIS TOULOUSE 21 février

42



�� FTS – Fuel Tank Safety

Objectifs du cours Plan du cours � Être en conformité avec la Décision

Européenne ED 2007/001/R, qui exige que le personnel concerné par les “Fuel Tank Safety Systems” soit formé aux CDCCL

� Etre capable de donner une description simple du contexte historique et des éléments qui exigent une considération sécurité, en utilisant des mots simples et en donnant des exemples de non-conformités

� Introduction au Fuel Tank Safety � SFAR88 et JAA INT/POL/25-12 � Applicabilité du Fuel Tank Safety � Explications des revues Design

� Objectifs de la formation Fuel Tank Safety � Exigences des niveaux 1 et 2

� Historique et concepts du Fuel Tank Safety � Historique des Accidents

� Réponses et analyses de la FAA et de l’EASA

� Explications et Triangle de Feu � Causes de feu � Prévention du feu

� Impacts du Fuel Tank Safety � Modifications de design � Fuel Airworthiness Limitation Items � Critical Design Configuration Control Limitations � Modifications de procédures de maintenance � Modifications du MOE et de cartes de travail � Personnel de maintenance


Public concerné � Responsables qualité, auditeurs

qualité et personnels en charge des magasins, techniciens

� Tout personnel impliqué dans les activités d’entretien d’aéronefs




MARSEILLE PARIS TOULOUSE 15 mars 25 janvier 29 mars 14 juin 12 juin 30 novembre

26 septembre 10 octobre 05 décembre

43



�� FH – Facteurs Humains – Cours de sensibilisation

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les mécanismes

d’apparition des erreurs humaines dans le domaine de la maintenance des aéronefs et des équipements

� Connaître les facteurs permettant une diminution de leurs causes

� Connaître l’approche préconisée dans le fascicule P 54-45

� Introduction générale : � Un regard nouveau sur les hommes et la sécurité � La réponse de l’OACI et de l’EASA

� Sensibilisation aux « facteurs humains » : � Bases physiologiques et médicales � Capacités intellectuelles de l’opérateur � Erreur et fiabilité humaine � Stress-adaptation-vigilance et attention � Communication au sein d’une équipe � Automatisation des systèmes � Prise de décision � Gestion des ressources dans une équipe � L’opérateur, acteur d’un système complexe

� Synthèse : qu’est ce qu’une organisation sûre ? � Les attitudes dangereuses et leurs antidotes � Glossaire


Public concerné � Tout personnel impliqué dans les

activités de maintenance aéronautique d’une compagnie aérienne ou d’un atelier agréé Part 145 (encadrement, qualité, techniciens)


+ Bureau Veritas a participé à l’élaboration du Fasci cule P 54-45


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 09 & 10 mai 19 & 20 mars

44



�� FH – Facteurs Humains – Cours approfondi

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les mécanismes d’apparition

des erreurs humaines dans le domaine de la maintenance des aéronefs et des équipements


� Connaître l’approche préconisée dans le fascicule P 54-45

� Améliorer la sécurité des personnels et des produits entretenus

� Introduction générale : � Un regard nouveau sur les hommes et la sécurité � La réponse de l’OACI et de l’EASA

� Présentation détaillée des Facteurs Humains : � Bases physiologiques et médicales � Capacités intellectuelles de l’opérateur � Erreur et fiabilité humaine � Stress-adaptation-vigilance et attention � Communication au sein d’une équipe � Automatisation des systèmes � Prise de décision � Gestion des ressources dans une équipe � L’opérateur, acteur d’un système complexe

� Exercices sur les illusions optiques

� Travaux de groupe : � Etude de cas vécus à partir de vidéos � Exercices montrant l’importance des facteurs

humains dans la rédaction des procédures � Utiliser efficacement le retour d’expérience

� Introduction au système de gestion de la sécurité

� Exercices et tests psychologiques


Public concerné � Tout personnel impliqué dans les

activités de maintenance aéronautique d’une compagnie aérienne ou d’un atelier agréé Part 145 (encadrement, qualité, techniciens)


+ Bureau Veritas a participé à l’élaboration du Fascicule P 54-45




�� FH – Facteurs Humains – Equivalent au Module 9 du Part 66

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les mécanismes d’apparition

des erreurs humaines dans le domaine de la maintenance des aéronefs et des équipements


� Améliorer la sécurité des personnels et des produits entretenus

� Introduction générale sur les facteurs humains

� Les performances humaines et leurs limites

� L’influence de la psychologie dans les actions individuelles et sociales

� Les divers facteurs pouvant affecter les performances humaines

� L’influence de l’environnement physique

� Les erreurs inhérentes à l’organisation des tâches

� Le rôle de la communication

� Compréhension et maîtrise du processus de l’erreur humaine

� Identification et contrôle des dangers professionnels


Public concerné � Techniciens souhaitant intégrer un

atelier de maintenance agréé Part 145


+ Ce stage couvre l’ensemble des thèmes du module 9 (appendice 1 du Règlement Part 66)

46




�� Part/CCAR 145 – Comparaison des règlements EASA et CAAC

� Connaître les principales différences entre les réglementations européennes et chinoise pour la maintenance des aéronefs et de leurs composants


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 21 & 22 mai 26 & 27 mars 18 & 19 juin

12 & 13 novembre 17 & 18 septembre

47


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Opérations aériennes

EU OPS – Transport Aérien Commercial (Avions)

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître la nouvelle réglementation

EASA transposée en droit Européen en matière d'exploitation aérienne

� Etre capable de prendre en compte les exigences de l'Assurance Qualité dans l'organisation d'une compagnie aérienne, division exploitation

� Connaître les différences entre le JAR OPS et le nouveau règlement EU OPS

� Environnement réglementaire : � Instances européennes : JAA – EU – EASA � Historique, organisation, fonctionnement

� Les différences avec le règlement JAR OPS

� Présentation détaillée des exigences EU OPS

� Concepts généraux de la qualité

� La qualité au sens de l’EU OPS

� Présentation de l’AMC 1.035

� La documentation qualité liée aux opérations

� Organisations conformes à l’EU OPS


Public concerné � Directeur Exploitation - Chef Pilote

� Responsables de la Direction Exploitation

� Personnel navigant technique et commercial impliqué dans les actions Qualité



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 23 & 24 mai

14 & 15 novembre

48


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Opérations aériennes

OPS 3 – Transport Aérien Commercial (Hélicoptères)

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître la réglementation européen-

ne en matière d'exploitation aérienne


� Environnement réglementaire : � Instances européennes : JAA – EU – EASA � Historique, organisation, fonctionnement

� Exigences relatives à la délivrance d’un CTA

� Présentation détaillée des exigences OPS 3

� Concept généraux de la qualité

� La qualité au sens de l’OPS 3

� Documentation qualité aux Opérations

� Futures évolutions de la règlementation (EASA PART OPS)


Public concerné � Directeur Exploitation - Chef Pilote

� Responsables de la Direction Exploitation

� Personnel navigant technique et commercial impliqué dans les actions Qualité


Formation en intra-entreprise. Nous consulter 2 jours

49


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Opérations aériennes Cours spécialisés supplémentaires

�� ETOPS – Extended Twin Operations

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre le concept ETOPS et

connaître les exigences associées


� Introduction à l’ETOPS � Historique � Présentation du concept et de ses avantages

� Introduction au cadre règlementaire � Exigences américaines (AC 120-42) � Exigences européennes (Part 21, CS-25, AMC

20-6, EU-OPS)

� Certification ETOPS de l’avion au niveau constructeur � Impact sur la définition de type initiale � Fiabilité & Taux d’IFSD � ETOPS CMP � ETOPS data

� Autorisation ETOPS de la compagnie aérienne � Comment obtenir l’agrément opérationnel ? � Evaluation de l’opérateur (objectifs de fiabilité) � Responsabilités liées à l’ETOPS � Documentation liée à l’ETOPS � Spécificités d’un vol ETOPS

Public concerné � Côté constructeur :

� Personnel du département support client

� Personnel du département naviga-bilité impliqué dans la certification ETOPS

� Côté compagnie aérienne: � Tout personnel impliqué dans les

opérations ETOPS � Responsable qualité et responsable

des opérations aériennes des compagnies aériennes

Pré-requis � Cours EU-OPS ou équivalent

Formation en intra-entreprise. Nous consulter 3 jours

50



�� Flight Dispatch

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les exigences européennes

en matière de préparation et de suivi des vols

� Connaître les responsabilités et les tâches liés au Flight Dispatch

� Comprendre et pratiquer les étapes de la préparation d’un vol ainsi que le suivi et la conclusion d’un vol

� Introduction générale de la notion de Flight Dispatch

� Les exigences règlementaires liées à la préparation et au suivi des vols

� Comment préparer un vol ? Les différentes étapes : � Etude de la MEL (Minimum Equipment List) � Etude des altitudes minimales de vol, des routes

et documents associés � Etude des aérodromes de départs, en route, et

de destination � Le dossier météorologique et son contenu � Le bilan carburant et son application pratique � La pratique des devis de masse et centrage � Présentation pratique du PLN et de l’OFP

� Le suivi et la conclusion d’un vol

Public concerné � Flight dispatcher

� Inspecteurs Opérations Aériennes d’une Autorité de l’Aviation Civile

� Personnel technique impliqué dans la préparation, le suivi et la conclusion des vols


51



Consultez-nous pour :

�� MEL – Minimum Equipement List

� Connaître le contenu d’une MEL et les critères qu’il faut prendre en compte pour l’élaborer à partir de la Master MEL (MMEL) du constructeur

�� Manuel d’Exploitation

� Connaître le contenu d’un Manuel d’Exploitation, et savoir développer et maintenir un manuel décrivant les opérations aériennes et conforme à la règlementation

�� Inspecteur Opérations Aériennes

� Former des personnels des Autorités de l’Aviation Civile à la supervision des opérateurs aériens



REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Aéroport

Certification des Aérodromes

Objectifs du cours Plan du cours � Présenter l’ensemble des exigences

relatives à la certification

� Assurer la compréhension du processus de certification

� Fournir des éléments permettant la rédaction d’un Manuel d’Aérodrome

� Se familiariser avec l’audit de Certification des Aérodromes

� Introduction à la sécurité aéroportuaire

� Présentation du cadre réglementaire international relatif à la certification des aérodromes (notamment OACI Annexe 14 et Doc 9774)

� Présentation des exigences réglementaire nationales

� Présentation du processus de certification

� Les caractéristiques physiques d’un aérodrome

� Les procédures d’exploitation (inspections des pistes, entretien, contrôle des accès et de la circulation, procédures LVP, etc.)

� SSLIA et plans d’urgence de l’aérodrome

� Présentation du contenu d’un Manuel d’Aérodrome

� Introduction au Système de Management de la Sécurité (SMS)

� Le certificat de sécurité aéroportuaire

� Eléments pour la réalisation/préparation d’un audit de certification

Public concerné � Responsables Qualité, Sécurité et

Sûreté des aérodromes

� Tout personnel impliqué dans la gestion aéroportuaire

� Tout personnel impliqué dans le processus de certification des aérodromes



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 28 mars 1er février 14 mai

08 octobre 13 juin 17 septembre 24 septembre 03 décembre

53


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Gestion de la Sécurité

Système de Gestion de la Sécurité – Cours de sensib ilisation

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre les concepts de gestion

de la sécurité

� Connaître les recommandations OACI, ainsi que les exigences européennes et nationales en matière de gestion de la sécurité

� Préparer à la mise en œuvre un SGS efficace, en conformité avec la réglementation et le Programme de Sécurité de l’Etat

� Introduction au SGS � Les principes de la Sécurité Aérienne � Pourquoi un SGS ? � Concept de gestion de la sécurité

� Les exigences règlementaires � Les recommandations OACI � Les exigences nationales

� Présentation de la structure du SGS � Politique et Objectifs de sécurité � Gestion des risques � Assurance Sécurité � Promotion de la Sécurité

� Les points clef du SGS � Identification des dangers et des évènements

indésirables � Recueil et analyse des données de sécurité � Mise en œuvre et suivi des actions correctives

� Plan de mise en œuvre du SGS

Public concerné � Dirigeants, responsables SGS,

enquêteurs - analystes SGS

� Toute personne impliquée dans la mise en œuvre du SGS

� Personnel des compagnies aériennes, des aéroports certifiés, des ateliers d’entretiens (Part 145) et des OGMN (Part M/G)



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 29 & 30 mars 02 & 03 février 15 & 16 mai

09 & 10 octobre 14 & 15 juin 18 & 19 septembre 25 & 26 septembre 04 & 05 décembre

54



Système de Gestion de la Sécurité – Mise en œuvre p ratique du SGS

Objectifs du cours Plan du cours L’objectif du cours est de proposer aux participants une approche pratique du SGS qui comprend :

� des méthodes proactives, réactives et prédictives d’identification des dangers et d’évaluation des risques,

� une démarche pragmatique de gestion de la sécurité,

� des critères pertinents pour l’élaboration d’actions préventives et d’indicateurs de sécurité.

A partir d’exemples de données de sécurité réelles, le cours explicite les concepts du SGS pour leur mise en œuvre pratique : � Politique et objectifs de sécurité � responsabilités en matière de sécurité � définir une stratégie

� Méthode de gestion des risques � modèle de représentation du risque et modèle

SHELL � recueil et d’analyse des évènements � volet proactif, comment établir une cartographie

des risques et gérer le changement � volet réactif, comment réévaluer les risques à

partir des événements � volet prédictif, une introduction aux méthodes

statistiques � Assurance de la sécurité � choix et suivi des actions correctives/préventives � mise à jour de la cartographie des risques � mise en place d’indicateurs de sécurité pertinents � comment mesurer la performance du SGS ?

� Promotion de la sécurité � communiquer sur le retour d’expérience � créer une culture de sécurité � sécurité et management

Public concerné � Dirigeants, responsables SGS

� Enquêteurs - analystes SGS


Pré-requis � SGS – Formation Initiale

Choisissez votre session de formation 3 jours 1 100 € HT

MARSEILLE PARIS TOULOUSE 28, 29 & 30 mars 1er, 02 & 03 février 14, 15 & 16 mai

08, 09 & 10 octobre 13, 14 & 15 juin 17, 18 & 19 septembre 24, 25 & 26 septembre 03, 04 & 05 décembre

55



Système de Gestion de la Sécurité – Cours approfond i

Objectifs du cours Plan du cours � L’objectif du cours est d’apporter une

connaissance approfondie et pratique du SGS à des personnes n’ayant pas suivi de formation SGS au préalable

� A ce titre, ce cours regroupe les objectifs des formations « Système de Gestion de la Sécurité – Cours de sensibilisation » et « Système de Gestion de la Sécurité – Mise en œuvre pratique du SGS »

� Ce cours est constitué successivement des formations : � « Système de Gestion de la Sécurité – Cours de

sensibilisation », et � « Système de Gestion de la Sécurité – Mise en

œuvre pratique du SGS »

� Ces deux formations sont regroupées afin de présenter l’ensemble des éléments constituant le SGS

� Le cours présente donc les aspects théoriques du SGS et développe des méthodes pour en assurer la mise en œuvre pratique Public concerné

� Dirigeants, responsables SGS

� Enquêteurs - analystes SGS






PSE – Programme de Sécurité de l’Etat

Objectifs du cours Plan du cours � Introduire les concepts fondamentaux

de mise en œuvre d’un PSE afin d’assurer la surveillance des Systèmes de Gestion de la Sécurité (SGS) des différents prestataires de service

� Comprendre les enjeux et les objectifs d’un PSE

� Planifier l’implémentation du PSE

� Introduction au concept de Sécurité

� Cadre règlementaire applicable et responsabilités des Autorités d’Aviation Civile

� Présentation du Programme de Sécurité Européen (EASP)

� Définition et objectifs d’un PSE

� Relations entre le PSE et les SGS

� Contenu du PSE � Politique & objectifs de Sécurité � Gestion des risques � Assurance de la Sécurité � Promotion de la Sécurité

� Implémentation d’un PSE

� Développement et mise en place du manuel PSE

� Conduite et gestion des audits de surveillance

Public concerné � Directeur de la Sécurité et

responsable de départements et de services de l’Autorité de l’Aviation Civile

� Personnel impliqué dans le processus de surveillance de la sécurité


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REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Gestion de la Sécurité Cours spécialisés supplémentaires


�� SGS – Formation spécifique à un domaine d’activité

Bureau Veritas propose des formations SGS ciblées et spécifiques à un domaine d’activité (opérations aériennes, gestion du maintien de la navigabilité, maintenance, opérations aéroportuaire, gestion du trafic aérien, etc.). Ces formations permettent de pratiquer le SGS en utilisant des données de sécurité, des exemples et des cas d’études spécifiques au domaine d’activité en question.

�� Enquêtes accidents et incidents

Cette formation, après avoir présenté le rôle des enquêtes accidents/incidents dans la gestion de la sécurité aérienne, introduit les techniques d’enquêtes ainsi que les modèles et outils utilisés dans le cadre de ces enquêtes.

Formation en intra-entreprise. Nous consulter 0,5 jour 58


REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Sûreté

C01 / C02 (RE 185 / 11.2.3.8) – Traitement des pass agers et des bagages

Objectifs du cours Plan du cours La formation doit permettre d’avoir une connaissance des mesures de sûreté applicables dans le cadre de l’activité :

� Procédures d’intervention d’urgence

� Techniques de vérification de concordance

� Exigences en matière de protection des équipements utilisés pour le traitement

� Actes d’intervention illégale déjà perpétrés dans l’aviation civile, des attentats terroristes et des menaces actuelles;

� Prescriptions légales applicables; � Objectifs et de l’organisation de la sûreté de

l’aviation, notamment des obligations et des responsabilités des personnes qui effectuent des contrôles de sûreté;

� Aptitude à réagir de manière appropriée en cas de détection d’articles prohibés;

� Procédures d’intervention d’urgence; � Exigences et des techniques en matière de

vérification de concordance entre passagers et bagages;

� Exigences de protection pour le matériel des transporteurs aériens utilisés pour le traitement des passagers et des bagages.


Public concerné � Tout personnel impliqué dans le

traitement des passagers et des bagages

Pré-requis

� Aucun

Durée

0.5 jour

+ Cette formation est dispensée par des formateurs ce rtifiés par la DGAC

Tous les lundis de 13h30 à 17h00 à Roissy CDG 0,5 jour 100 € HT

Pour les formations en intra-entreprise, nous consu lter 100 € HT 59


REGLEMENTATION AVIATIO N CIVILE Sûreté

C03 (RE 185 / 11.2.3.9/ 11.2.3.10) – Sûreté du Fret , du Courrier et des

Approvisionnements de bord


� Contrôles de sûreté autres que l’inspection filtrage

� Procédures de notification et de détection

� Exigences en matière de protection


� Prescriptions légales applicables;

� Objectifs et Organisation de la sûreté de l’aviation, notamment obligations et responsabilités des personnes qui effectuent des contrôles de sûreté;

� Procédures de contrôle des personnes et des circonstances dans lesquelles les personnes doivent être signalées ou invitées à justifier de leur identité;

� Procédures de notification;

� Identifier les articles prohibés;

� Réagir de manière appropriée en cas de détection d’articles prohibés;

� Moyens de dissimulation d’articles prohibés;

� Exigences de protection pour le fret et le courrier;

� Exigences de protection applicables au courrier et au matériel des transporteurs aériens, aux approvisionnements de bord et aux fournitures d’aéroport, selon le cas;


Public concerné � Tout personnel impliqué dans la

réception, le conditionnement, la manutention (y compris la manipulation), la vérification et la surveillance du fret, ou des approvisionnements de bord utilisés à bord des aéronefs

Pré-requis

� Aucun

+ Cette formation est dispensée par des formateurs ce rtifiés

par la DGAC




C04 (RE 185 / 11.2.3.7) – Sûreté des aéronefs


� Techniques de surveillance et de protection des aéronefs

� Marche à suivre pour protéger les aéronefs et prévenir les accès non autorisés aux aéronefs;

� Procédures pour sceller les aéronefs, le cas échéant;

� Systèmes de titres de circulation aéroportuaires;

� Procédures de contrôle des personnes et des circonstances dans lesquelles les personnes doivent être signalées ou invitées à justifier de leur identité;

� Procédures d’intervention d’urgence.


Public concerné � Tout personnel impliqué dans la

surveillance ou protection des aéronefs des aéronefs

Pré-requis

� Aucun





C06 (RE 185 / 11.2.3.6) – Fouille de sûreté des aér onefs


� Techniques de fouille de sûreté des aéronefs

� Dispositions légales applicables aux fouilles de sûreté d’aéronefs;

� Configuration du ou des types d’aéronefs sur lesquels la personne devra effectuer des fouilles de sûreté;

� Identifier les articles prohibés;

� Réagir de manière appropriée en cas de détection d’articles prohibés;

� Moyens de dissimulation d’articles prohibés;

� Effectuer des fouilles de sûreté d’aéronef selon une norme suffisante pour raisonnablement garantir la détection des articles prohibés dissimulés.


Public concerné � Tout personnel impliqué dans la fouille

des aéronefs

Pré-requis

� Aucun


par la DGAC

Une session par mois inter-entreprises à Roissy CDG Nous consulter

1 jour

200 € HT (Repas inclus)




C07 (RE 185 / 11.2.4 et 11.2.5) – Gestionnaire de l a Sûreté, Superviseur de la

Sûreté

Objectifs du cours Plan du cours La formation doit permettre d’avoir une connaissance des mesures applicables dans le cadre :

� de l’activité / mesures de sûreté

� du programme de sûreté

� du contrôle de la qualité

� Actes d’intervention illégale déjà perpétrés dans l’aviation civile

� Cadre juridique pour la sûreté de l’aviation civile;

� Obligations et responsabilités des personnes qui effectuent des contrôles de sûreté;

� Procédures de contrôle d’accès;

� Systèmes de titre de circulation utilisés à l’aéroport;

� Procédures de contrôle des personnes et procédures de notification;

� Facteurs humains;

� Capacité à communiquer avec clarté et assurance.

� Prescriptions légales applicables et des moyens de s’y conformer;

� connaissance des tâches de supervision

� Contrôle de la qualité

� Procédures d’intervention d’urgence; aptitude à réagir de manière appropriée en cas de détection d’articles prohibés;

� Capacité à motiver; capacité à parrainer, à former sur le tas et à motiver;

� Capacités et des limites des équipements de sûreté ou des méthodes d’inspection/de filtrage utilisées.


Public concerné � Responsable sûreté, responsable

qualité au niveau national ou local en charge du respect de toutes les dispositions légales applicables dans le cas d’un programme de sûreté et de sa mise en œuvre («gestionnaires de la sûreté»).

� Personnes qui supervisent directement les personnes qui effectuent des contrôles de sûreté («superviseurs»).



Formation dans nos locaux de Roissy CDG Tous les lundis de 9h30 à 12h30 Tous les vendredis de 14h00 à 17h00

0,5 jour 20 € HT)




Titres de Circulation Aéroportuaire (RE 185 / 11.2. 6)

Objectifs du cours Plan du cours La formation doit permettre d’avoir une connaissance des mesures applicables dans le cadre :

� de l’accès et de la circulation dans les zones de sûreté à accès réglementé


� Prescriptions légales applicables;

� Objectifs et Organisation de la sûreté de l’aviation, notamment obligations et responsabilités des personnes qui effectuent des contrôles de sûreté;

� Configuration du point d’inspection/de filtrage et du processus d’inspection/de filtrage;

� Procédures de contrôle d’accès et des procédures d’inspection/de filtrage correspondantes;

� Systèmes de titres de circulation aéroportuaires;

� Procédures de notification;

� Réagir de manière appropriée face à des incidents liés à la sûreté


Public concerné � Toute personne circulant dans les

zones de sûreté à accès règlementé






CQP – Agent de Sûreté Aéroportuaire – Modules CCA 0 1 à 04 et CCB 01

Objectifs du cours Plan du cours � Acquérir les connaissances communes

au métier de la sécurité : � Cadre réglementaire et légal � Gestion des situations conflictuelles � SST

� Cadre réglementaire régissant l’activité de sécurité privée

� Cadre légal d'intervention de l'agent de sécurité privé

� Savoir rendre compte par oral et par écrit aux services de police et de gendarmerie

� Gestion des situations conflictuelles

� Gestes élémentaires de premier secours et sécurité incendie

� Examen CQP

Public concerné � Agent de sûreté (salarié d’une société

de sûreté)

Pré-requis � Nous consulter


par la DGAC




CQP – Agent de Sûreté Aéroportuaire – Modules CPG 0 1 à 05

Objectifs du cours Plan du cours � Acquérir les connaissances

professionnelles générales de la sûreté aéroportuaire

� Contexte général (CPG-01) � Terrorisme et transport aérien � Objectifs de la sûreté

� Environnement aéroport (CPG-02) � Connaissance générale de l'environnement

aéroportuaire � Connaissance générale des différents acteurs et de

leur rôle � Accès et circulation en zone côté piste

� Agent de sûreté (CPG-03) � Cadre d'emploi de l'agent de sûreté

� Mesures préventives (CPG-04) � Généralités sur les mesures préventives � Inspection filtrage des personnes, des véhicules,

des bagages de cabine et des objets transportés, des bagages de soute

� Vérification physique du fret � Vérification physique des approvisionnements de

bord et des fournitures destinées aux aéroports � Equipement d'imagerie radioscopique à diagnostic

classique � Equipement d'imagerie radioscopique à diagnostic

automatique � Equipement de détection de traces d'explosifs � Palpations de sécurité, portique ou équipement

portable de détection de masses métalliques � Gestes et postures � Radioprotection

� Facteur humain (CPG-05) � Contact avec les passagers � Travail en équipe

� Examen CQP : salarié d’une société de sûreté

Contrôle des connaissances : salarié d’un aéroport ou d’une société de transport


de sûreté/sécurité)

� Agent de sûreté (salarié d’un aéroport ou d’une société de transport)

Pré-requis � Nous consulter

+ Cette formation est dispensée par des formateurs certifiés par la DGAC




Agent de Sûreté Aéroportuaire – Module CPS 01


professionnelles spécifiques à la sûreté aéroportuaire

� Contrôle d’accès et inspection filtrage des personnes (CPS 01)

� Connaître la structure de la règlementation applicable dans le domaine de la sûreté

� Connaître les procédures d’inspection filtrage des personnes applicables sur le poste de travail

� Savoir adapter son mode de communication au profil des personnes

� Savoir détecter avec méthode les articles prohibés sur les personnes

� Connaître les dispositions d’application locale en matière de sûreté

� Savoir utiliser les dispositifs de contrôle du poste de travail, conformément à leurs spécifications et leurs limitations technologiques

� Savoir utiliser méthodiquement toutes les fonctionnalités des dispositifs de contrôle du poste

de travail afin de déceler les éventuels articles prohibés sur les personnes





Pré-requis � Avoir réussi la totalité des modules

CPG ou être en possession du CQP








� Contrôle d’accès et inspection filtrage des véhicules (CPS 02)


� Connaître les procédures d’inspection filtrage des véhicules applicables sur le poste de travail

� Savoir détecter avec méthode les articles prohibés dans les véhicules




de travail afin de déceler les éventuels articles prohibés dans les véhicules














� Contrôle d’accès et inspection filtrage des bagages de cabine et objets transportés (CPS 03)


� Connaître les procédures d’inspection filtrage des bagages de cabine et objets transportés applicables sur le poste de travail


� Savoir détecter avec méthode les articles prohibés dans les bagages de cabine et objets transportés




de travail afin de déceler les éventuels articles prohibés parmi le contenu des bagages de cabine et objets transportés








par la DGAC







� Contrôle d’accès et inspection filtrage des bagages de soute (CPS 04)


� Connaître les procédures d’inspection filtrage des bagages de soute applicables sur le poste de travail


� Savoir détecter avec méthode les articles prohibés dans les bagages de soute




de travail afin de déceler les éventuels articles prohibés parmi le contenu des bagages de soute

� Connaître les dispositions applicables en matière

de protection des bagages de soute














� Vérification physique du fret et de la poste (CPS05)

� Connaître la structure de la règlementation applicable dans le domaine de la sûreté du fret et des envois postaux

� Connaître les principes de base de la réglementation en matière de sûreté du fret et des envois postaux

� Connaître les procédures de vérification physique du fret applicables sur le poste de travail

� Savoir détecter avec méthode les articles prohibés dans les expéditions de fret et les envois postaux

� Connaître les dispositions d’application locale et/ou propre à l’entreprise en matière de sûreté



de travail afin de déceler les éventuels articles prohibés dans les expéditions de fret et des envois postaux








par la DGAC







� Contrôle d’accès et Inspection filtrage des approvisionnements de bord et des fournitures destinées aux aéroports (CPS 06)


� Connaître les procédures d’inspection filtrage des approvisionnements de bord et des fournitures destinées aux aéroports applicables sur le poste de travail

� Savoir détecter avec méthode les articles prohibés dans les approvisionnements de bord et les fournitures destinées aux aéroports




de travail afin de déceler les éventuels articles prohibés dans les approvisionnements de bord et fournitures destinées aux aéroports










REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Sûreté Cours spécialisés supplémentaires

�� OEA – Devenir « Opérateur Economique Agréé »

Objectifs du cours Plan du cours � Etre en mesure de préparer et

présenter la demande d’agrément en qualité OEA - Opérateur Economique Agréé

� Choix du certificat � Certificat OEA « simplifications douanières » � Certificat OEA « sécurité/sûreté » � Certificat OEA « simplifications douanières et

sécurité/sûreté »

� Demande de certification OEA (Formulaire Cerfa n°13686*01)

� Questionnaire d'auto-évaluation relatif aux opérateurs agréés (Formulaire Cerfa n°13687*01) � Première section : Informations relatives à l’activité et

au fonctionnement � Deuxième section : Rubriques relatives au respect de

la réglementation douanière � Troisième section : Conformité des systèmes

comptable et logistique de l'entreprise � Quatrième section : Solvabilité financière � Cinquième section : Exigences en matière de sécurité

et de sûreté

� Notice explicative � Niveaux de conformité attendus :

� Conformité des moyens mis en œuvre par l’entreprise � Conformité des documentations existantes dans

l’entreprise (notes de service internes à l'entreprise, protocoles, procédures ou fiches pratiques pour lesquels une personne ou un service a été désigné afin de veiller à leur application et à leur mise à jour)

� Formulation des réponses à apporter dans le formulaire de demande et le questionnaire

� Communication et fourniture d’éléments de réponse conformes aux attentes du référentiel des auditeurs

� Présentation des documentations demandées

Public concerné � Directeur ou Responsable de la

sûreté, de la sécurité, ou de la qualité

� Directeur ou Responsable des services export ou douane





�� Programme de Sûreté

Objectifs du cours � Plan du cours

� Savoir rédiger et mettre à jour le programme de sûreté de l’entreprise en fonction des obligations inhérentes à l’activité de l’entreprise

� Connaître et comprendre les obligations de l’entreprise relatives à la sûreté : � Programme de sûreté � Contrôle de la mise en œuvre des mesures de sûreté � Formation des personnels

� Obligations et responsabilités de l’entreprise

� Identifier les processus concernés par la sûreté à adopter et mettre en œuvre dans l’entreprise : � Organisation en matière d’exécution des mesures de

sûreté � Organisation en matière de formation � Procédures relatives à l’activité

� Méthodes et outils dans le cadre du contrôle de la sûreté : � Le contrôle de l’exécution des mesures de sûreté � Les relevés des incidents � Le traitement des incidents � La traçabilité des informations � Information et communication aux personnes

� Travaux dirigés : � Rédaction ou mise à jour du programme de sûreté � Rédaction du plan de formation

Public concerné

� Dirigeants, Directeurs et Responsables de la sûreté ou de la sécurité

� Directeurs et Responsables Qualité

� Correspondants Sûreté





�� Formation spécifique Imagerie Radioscopique

Objectifs du cours Plan du cours � Connaître les articles prohibés

� Connaître l’équipement d’imagerie radioscopique classique

� Connaître les mesures liées à la radioprotection

� Reconnaître les articles prohibés à leur image radioscopique

� Aptitude à réagir de manière appropriée face à la découverte d’un article prohibé

� Les objectifs des mesures de sûreté et les articles prohibés : � Les armes

o Les catégories

o Conditions d’acquisition et de détention

o Conditions de port et de transport

� Les Engins Explosifs Improvisés o Composition

� Les marchandises dangereuses o Classification

� Les principales dispositions réglementaires � Décret du 6 mai 1995 � Code du travail

� Travaux pratiques

� Sur simulateur � Sur contrôleur radioscopique


� Théorique � Pratique

Public concerné � Toute personne utilisant un contrôleur

radioscopique à diagnostique classique


CATEGORIE 1 SANS RADIOACTIF 4 jours 800 € HT *

CATEGORIE 1 AVEC RADIOACTIF 5 jours 1000 € HT * * hors redevance IATA (certificat)

PARIS 26 au 29/30 mars 2012 22 au 25/26 octobre 2012

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REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Marchandises Dangereuses - IATA

IATA – DGR – Categorie 1 – Formation initiale

Objectifs du cours Plan du cours � A l’issue du stage, le stagiaire

possédera les connaissances fondamentales lui permettant d’organiser une expédition de marchandises dangereuses en conformité avec la réglementation.

� Philosophie générale de la réglementation OACI, IATA, autorité compétente,

� Responsabilités des expéditeurs et des exploitants,

� Limitations applicables au transport des marchandises dangereuses, (marchandises dangereuses interdites au transport ou avec dérogation, de l'exploitant, quantités limitées ou exemptées, divergences des états et des exploitants),

� Marchandises dangereuses cachées, (marchandises dangereuses non déclarées)

� Marchandises dangereuses dans les bagages passagers et équipage

� Prescriptions générales pour les expéditeurs,

� Classification des marchandises dangereuses,

� Liste des marchandises dangereuses,

� Prescriptions générales d'emballage, Instructions d'emballage

� Marquage et étiquetage,

� Déclaration de l'expéditeur et autres documents pertinents,

� Traitement des matières radioactives (module optionnel)

� Procédures d'intervention d'urgence

� Evaluation des connaissances à la fin du stage, pour l'obtention du certificat IATA (valable 2 ans).

Public concerné � Expéditeurs et personnes assumant

les responsabilités de ceux-ci, y compris le personnel de l’exploitant agissant comme expéditeurs ou le personnel de l’exploitant préparant les marchandises dangereuses comme matériel de service (COMAT) (IATA 1.5A).

Pré-requis � Aucun.

+ Bureau Veritas est reconnue par IATA en qualité d’école accréditée pour la délivrance de cette formation



PARIS 7 au 8/9 février 2012 2 au 3/4 mai 2012 4 au 5/6 septembre 2012 11 au 12/13 décembre 2012

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possédera les connaissances fondamentales lui permettant de conditionner une expédition de marchandises dangereuses en conformité avec la réglementation.


� Responsabilités des intervenants, formation et programme de formation, sûreté du transport aérien des marchandises dangereuses


� Liste des marchandises dangereuses, (liste alphabétique et numérique),

� Prescriptions générales d'emballage,

� Instructions d'emballage,


� Marchandises dangereuses cachées,


� Procédures d'intervention d'urgence,


Public concerné � Emballeurs de marchandises

dangereuses (IATA 1.5A)


+ Bureau Veritas est reconnue par IATA en qualité d’é cole accréditée pour la délivrance de cette formation



PARIS 26 au 29/30 mars 2012 22 au 25/26 octobre 2012

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possédera les connaissances fondamentales lui permettant d’organiser une expédition de marchandises dangereuses en conformité avec la réglementation.


� Responsabilités des expéditeurs et des exploitants,

� Limitations applicables au transport des marchandises dangereuses, (marchandises dangereuses interdites au transport ou avec dérogation, de l'exploitant, quantités limitées ou exemptées, divergences des états et des exploitants),

� Marchandises dangereuses cachées, (marchandises dangereuses non déclarées)


� Prescriptions générales pour les expéditeurs,



� Prescriptions générales d'emballage, Instructions d'emballage



� Traitement des matières radioactives (module optionnel)



Public concerné � Personnels des transitaires participant

au traitement des marchandises dangereuses (IATA 1.5A).



CATEGORIE 4 1/2 jour 100 € HT* * hors redevance IATA (certificat)

PARIS 9 janvier 2012 1 février 2012

5 mars 2012 2 avril 2012 14 mai 2012 4 juin 2012 25 juin 2012 10 septembre 2012

1 octobre 2012 12 novembre 2012 3 décembre 2012

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IATA – DGR – Categorie 4 – Formation sensibilisati on


possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation, et notamment au non transport de marchandises dangereuses.



� Limitations applicables au transport de marchandises dangereuses, (marchandises dangereuses interdites au transport aérien ou avec dérogation, de l’exploitant, en quantités limitées et exemptées, divergences états et exploitants),



� Déclaration de l’expéditeur et autres documents pertinents,


� Procédures d’intervention d’urgence,


Public concerné � Personnel des transitaires participant

au traitement du fret, courrier ou réserves (autres que des marchandises dangereuses (IATA 1.5A)



CATEGORIE 5 SANS RADIOACTIF 1 jour 200 € HT *


PARIS 23, 24 janvier 2012 13, 14 février 2012

19, 20 mars 2012 11, 12 avril 2012 22, 23 mai 2012

18, 19 juin 2012 24, 25 septembre 2012 15, 16 octobre 2012

26, 27 novembre 2012 17, 18 décembre 2012

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REGLEMENTATION AVIATION CIVILE Marchandises Dangereuses – IATA

IATA – DGR – Catégorie 5a/ b - Formation sensibili sation


possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation : présentation des marchandises dangereuses par les expéditeurs, des passagers ou des membres d’équipage, respect des procédures liées à la manutention et au chargement du fret et des bagages.




� Reconnaissance des marchandises dangereuses non déclarées,


� Traitement des matières radioactives,



Public concerné � Personnel des transitaires participant

au traitement du fret, courrier ou réserves. (IATA 1.5A)





PARIS 11 au 14, 15 juin 2012 19 au 22, 23 novembre 2012

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IATA – DGR – Catégorie 6a/6b - Formation initiale


possédera les connaissances fondamentales lui permettant de vérifier en tous points la conformité d’une expédition de marchandises dangereuses selon la réglementation IATA en vigueur.


� Responsabilités des intervenants, formation et programme de formation

� Sûreté du transport aérien de marchandises dangereuses,

� Limitations applicables au transport des marchandises dangereuses,

� Prescriptions générales pour les expéditeurs, responsabilité et traçabilité des expéditions,



� Prescriptions générales d'emballage,

� Instructions d'emballage,



� Procédures d'acceptation des ULDs, liste de contrôle pour l'acceptation

� Marchandises dangereuses cachées, reconnaissance des marchandises non déclarées,

� Procédures de stockage et de chargement,

� Notification au commandant de bord,

� Marchandises dangereuses dans les bagages passagers et équipage,

� Traitement des matières radioactives,



Public concerné � Personnel de l’exploitant et de

l’agent d’assistance en escale chargé d’accepter les marchandises dangereuses (IATA 1.5A)



CATEGORIE 7 1 jour 200 € HT* * hors redevance IATA (certificat)




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possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation, et notamment au non transport de marchandises dangereuses.



� Limitations applicables au transport de marchandises dangereuses, (marchandises dangereuses interdites au transport aérien ou avec dérogation, de l'exploitant, en quantités limitées et exemptées, divergences états et exploitants),







Public concerné � Personnel de l’exploitant et de l’agent

d’assistance en escale chargé d’accepter le fret, le courrier ou les réserves (autre que des marchandises dangereuses) (IATA 1.5A)



CATEGORIE 8 SANS RADIOACTIF 1 jour 200 € HT *


PARIS 23, 24 janvier 2012 13, 14 février 2012

19, 20 mars 2012 11, 12 avril 2012 22, 23 mai 2012

18, 19 juin 2012 24, 25 septembre 2012 15, 16 octobre 2012

26, 27 novembre 2012 17, 18 décembre 2012

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IATA – DGR – Catégorie 8a /8b– DGAC - Formation se nsibilisation


possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation : présentation des marchandises dangereuses par les expéditeurs, les transitaires, les passagers ou des membres d’équipage, respect des procédures liées à la manutention et au chargement du fret et des bagages.


� Responsabilités des intervenants, formation et programme de formation, sûreté du transport aérien des marchandises dangereuses,

� Marquage et étiquetage, (emballage de marchandises dangereuses, classification des marchandises dangereuses, les 9 classes de danger)


� Procédures de stockage et de chargement, (séparation des marchandises incompatibles, inspection des colis avant chargement, colis endommagés, chargement des avions cargo, arrimage à bord des avions, identification des ULDs)



� Traitement des matières radioactives, (généralités, transport par avion des produits radioactifs, manutention des colis (entreposage & chargement)),




d’assistance en escale participant au traitement, à l’entreposage et au chargement /déchargement du fret, du courrier ou des réserves et des bagages. (Agents de piste - fret) (IATA 1.5A) / 8a - (Agents de piste - fret) (IATA 1.5A) / 8b



CATEGORIE 8c 1/2 jour 100 € HT* * hors redevance IATA (certificat)




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IATA – DGR – Catégorie 8c (DGAC) - Formation sensi bilisation


possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation : présentation des marchandises dangereuses par les expéditeurs, les transitaires, les passagers ou des membres d’équipage, respect des procédures liées à la manutention et au chargement du fret et des bagages.



� Marquage et étiquetage, (emballage de marchandises dangereuses, classification des marchandises dangereuses, les 9 classes de danger)


� Procédures de stockage et de chargement, (séparation des marchandises incompatibles, inspection des colis avant chargement, colis endommagés, chargement des avions cargo, arrimage à bord des avions, identification des ULDs)






d’assistance en escale chargé de la manutention, de l’entreposage et du chargement/déchargement du fret(non dangereux), du courrier ou des réserves et des bagages. (Galerie bagages – fret)) (IATA 1.5A)







84





possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation, notamment les marchandises dangereuses chargées à bord de l’avion.




� Marquage et étiquetage, emballage des marchandises dangereuses, classification des marchandises dangereuses avec les 9 classes de danger,

� Marchandises dangereuses cachées, (reconnaissances des marchandises non déclarées),




Public concerné � Personnel chargé du traitement des

voyageurs. (Agents de passage, agents de vente, agents litiges bagages,...) (IATA 1.5A)



CATEGORIE 10 1 jour 200 € HT * * hors redevance IATA (certificat)

PARIS 19 janvier 2012 10 mai 2012 20 septembre 2012 29 novembre 2012

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IATA – DGR – Categorie 10 – Formation sensibilisat ion


possédera les connaissances fondamentales lui permettant d’organiser une expédition de marchandises dangereuses dans le cadre de la réglementation IATA.




� Liste des marchandises dangereuses, (désignation exacte d'expédition, liste alphabétique et numérique des marchandises dangereuses)



� Procédure de stockage et de chargement, séparation des marchandises incompatibles, chargement des avions cargo, arrimage à bord des avions, identification des ULDs,





Public concerné � Membres d’équipage de conduite et

planificateurs de chargement (load master, agents d’opérations, agents de trafic, coordinateurs de vol,...) (IATA 1.5A)







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possédera les connaissances fondamentales lui permettant d’organiser une expédition de marchandises dangereuses dans le cadre de la réglementation IATA.






� Marchandises dangereuses dans les bagages passagers et équipage, (marchandises dangereuses interdites dans les bagages, autorisées avec l’approbation de l’exploitant (en soute, en cabine) autorisées sans l’approbation de l’exploitant, étude du tableau 2.3A)



Public concerné � Membres d’équipage (autres que les

membres d’équipage de conduite) (Personnel navigant commercial). (IATA 1.5A)







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possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation, notamment sur le chargement de marchandises dangereuses à bord d’un avion.







� Marchandises dangereuses dans les bagages passagers et équipage, (marchandises dangereuses interdites dans les bagages, étude du tableau 2.3A)



Public concerné � Agents de sûreté chargés de filtrer les

voyageurs, les bagages, le fret, le courrier ou les réserves (IATA 1.5A)



COMAT 1 jour 200 € HT * * hors redevance IATA (certificat)

PARIS 18 janvier 2012 9 mai 2012 19 septembre 2012 28 novembre 2012

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IATA – DGR – Comat - Formation sensibilisation


possédera les connaissances fondamentales lui permettant de respecter en tous points les exigences de la réglementation, et notamment sur la manutention et le stockage des marchandises dangereuses.




� Marquage et étiquetage, emballage de marchandises dangereuses, les 9 neuf classes de danger,

� Marchandises dangereuses cachées, reconnaissance des marchandises non déclarées,




Public concerné � Personnel de maintenance impliqué

dans la manutention et le stockage des pièces de rechange des avions. (IATA 1.5A)





REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Cadre Réglementaire Aéronautique

NAV – Règlement de Navigabilité Etatique Français

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre le contexte règlementaire

pour la navigabilité des aéronefs � Enjeux et problématique de la sécurité

� Les différents concepts de la navigabilité : � Les fondamentaux � Les instances et les acteurs � La navigabilité initiale � La navigabilité continue � Le corpus règlementaire

� Les différents enregistrements de la navigabilité : � Dans le contexte civil � Dans le contexte militaire

� Conclusion


Public concerné � Dirigeants responsables, responsa-

bles techniques, responsables qualité

� Tout personnel impliqué dans l’exploitation, la maintenance ou le maintien de navigabilité des aéronefs militaires et d’Etat



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 13 février 15 mars 06 avril

90


REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Navigabilité Initiale

FRA 21 sous-parties J et G – Activités de Conceptio n et de Production

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre les objectifs et les

implications de la Partie FRA 21, et les situer dans le cadre réglementaire

� Connaître les différentes sous-parties de la Partie FRA 21 pour en compren-dre la cohérence globale et la contri-bution à la navigabilité

� Connaître les exigences détaillées de la Partie FRA 21 relatives aux activités de conception et de production

� Introduction : � Domaine d’application � Définitions � Processus de reconnaissance d’aptitude

� Identification et objectif des différents chapitres du FRA 21

� La conception : � Sous-partie J : Reconnaissance d’aptitude

d’organisme de Conception - Procédures alternatives

� Sous-partie B: Certificats de Type (TC) � Sous-parties D et E : Modifications aux Certificats

de Type - Certificats de Type Supplémentaires (STC)

� Sous-partie M : Conception de réparation � Sous-partie O : Certificat spécifique d’équipement

� La production : � Sous-partie G : Reconnaissance d’aptitude

d’organisme de Production � Sous-partie F: Production sans reconnaissance

d’aptitude d’organisme de Production


Public concerné � Personnel Assurance Qualité,

Navigabilité, Bureau d'Etudes, Méthodes, Contrôle, Support client



MARSEILLE PARIS TOULOUSE 17 février 21 mai 16 novembre

91


REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Gestion du Maintien de Navigabilité

FRA M sous-parties G et I – Gestion du Maintien de la Navigabilité

Objectifs du cours Plan du cours � Appréhender le règlement FRA M,

connaître les exigences de maintien de la navigabilité suivant la règlemen-tation étatique

� Identification et objectif des différentes sous-parties du FRA M

� Généralités









Public concerné � Dirigeants et personnels d’organismes

de maintenance approuvés FRA 145

� Responsables Qualité et tout person-nel d'encadrement




REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Gestion du Maintien de Navigabilité Cours spécialisés supplémentaires

�� Examen de Navigabilité


réglementation étatique en matière d’examen de la navigabilité d'un aéronef d’Etat en vue de réaliser un examen de navigabilité d’un aéronef

� Documents de base pour le renouvellement

� Revue de navigabilité

� Enregistrement des actions d’inspection

� Matérialisation des interventions

� Archivage

� Contrôle des connaissances acquises Public concerné � Personnels d’Examen de Navigabilité

(Organismes de Contrôle ou OGMN)

� Dirigeants et personnels d’organismes de maintenance approuvés FRA M



et de la navigabilité des aéronefs d’Etat

� Techniques d’audit

� FRA M

+ Pour assurer une formation concrète et parfaitement adaptée aux spécificités

de l’organisme, il s’agit d’une formation pratique, dispensée sur le terrain du client et utilisant les documents de l’organisme




�� CDN – Certificat de Navigabilité


réglementation étatique en matière d’examen de la navigabilité d'un aéronef militaire ou d’Etat en vue de d'obtenir le maintien de son certificat de navigabilité

� Documents de base pour le renouvellement

� Revue de navigabilité



� Archivage

� Contrôle des connaissances acquises Public concerné � Dirigeants et personnels d’organismes

approuvés FRA 145 ou FRAM M







�� Audit d’un Organisme de Gestion de Maintien de Nav igabilité


réglementation étatique en matière de gestion de maintien de navigabilité en vue de réaliser un audit d’un organisme de gestion de maintien de navigabilité d’un aéronef

� Documents de référence

� Rappel des exigences de la FRA M section A

� Rappel des exigences de la FRA M section B

� Rappel du Manuel de Gestion de Maintien de la Navigabilité

� Rappel sur le Programme d’Entretien Aéronef

� Simulation d’un audit FRA M (OGMN)

� Méthodologie d’évaluation d’un système qualité



� Archivage


Public concerné � Responsables qualité

� Personnel d’organismes de contrôle


Pré-requis � Qualification d’auditeur confirmé

� Expérience significative dans le maintien de navigabilité des aéronefs

+ Pour assurer une formation concrète et parfaitement adaptée aux spécificités de l’organisme, il s’agit d’une formation pratique, dispensée sur le terrain du cli ent et utilisant les documents de l’organisme


MARSEILLE PARIS TOULOUSE 14 février 22 mai 25 mai

95


REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Maintenance

FRA 145 – Agrément d’Organismes d’Entretien

Objectifs du cours Plan du cours � Comprendre les objectifs du FRA 145,

en particulier en ce qui concerne sa contribution au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et d’état, dans le cadre réglementaire étatique

� Connaître et interpréter correctement les exigences détaillées du FRA 145

� Introduction : � Domaine d’application � Définitions � Processus d’agrément

� Identification et objectif des différents chapitres du FRA 145

� Présentation détaillée des exigences du FRA 145, y compris les AMC

� Contrôle des connaissances acquises Public concerné � Dirigeants responsables, responsables

techniques, responsables qualité, auditeurs qualité et autres intervenants dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs militaires ou d’Etat

� Tout personnel impliqué dans la démarche réglementaire d’entretien d’aéronefs militaires ou d’Etat




96



FRA 66 – Licence de Mécanicien d’Aéronef


réglementation EASA en matière de centre de formation des personnels d'entretien d'aéronef en vue d'obtenir une licence Partie 66

� Comprendre les objectifs du règlement FRA 147 et en connaître ses modalités de mise en œuvre

� Introduction : � Domaine d’application � Définitions � Processus de délivrance de la licence

� Le FRA 66 et le principe de licences : � Les catégories de licences � Les conditions d'expérience � Les formations de base et de type � Les droits acquis par équivalence � Processus d’habilitation à émettre le CRS



techniques, responsables qualité, personnel habilité APRS et autres intervenants dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs militaires ou d’Etat

� Responsables pédagogiques d’orga-nismes de formation agréés FRA 147


maintenance aéronautique et de son environnement réglementaire



97



FRA 147 – Agrément d’Organismes de Formation


réglementation EASA en matière de centre de formation des personnels d'entretien d'aéronef militaire ou d’Etat en vue d'obtenir une licence FRA 66

� Introduction : � Domaine d’application � Définitions � Processus d’agrément

� Présentation détaillée des différents chapitres du FRA 147 : � Sous partie A : Généralités � Sous partie B : Conditions relatives à l’organisme � Sous partie C : Formation de base agréée � Sous partie D : Formation aux types tâches

d’aéronef � Sous partie E : Formation pratique au type par

Organisme de Maintenance FRA 145



techniques, responsables qualité, responsables pédagogiques et autres personnels (instructeurs et examina-teurs) des centres de formation

� Dirigeants responsables et responsables qualité dans un atelier d'entretien d'aéronefs ou d'éléments d'aéronefs militaires ou d’Etat


maintenance aéronautique et de son environnement réglementaire



REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Maintenance Cours spécialisés supplémentaires

�� Audit d’un Organisme d’Entretien


réglementation étatique en matière de maintien de navigabilité en vue de réaliser un audit d’un organisme d’entretien d’aéronefs ou d’éléments d’aéronefs


� Rappel des exigences de la FRA 145 section A

� Rappel des exigences de la FRA 145 section B

� Rappel du Manuel d’Organisme d’Entretien

� Simulation d’un audit FRA 145 (OE)




� Archivage






� Expérience significative dans le maintien de navigabilité des aéronefs




REGLEMENTATION AVIATION MILITAIRE Maintenance Cours spécialisés supplémentaires

�� Audit d’un Organisme de Formation à la Maintenance


réglementation étatique en matière de formation à la maintenance en vue de réaliser un audit d’un organisme de formation à la maintenance


� Rappel des exigences de la FRA 147 section A

� Rappel des exigences de la FRA 147 section B

� Rappel du Manuel d’Organisme de Formation à la Maintenance

� Rappel des Programmes de Cours et de la FRA 66.

� Simulation d’un audit FRA 147 (OFM)




� Archivage






� Expérience significative dans un organisme de formation à la maintenance


100

BULLETIN D’INSCRIPTION (A retourner à Bureau Veritas – Aéronautique et Esp ace

à l’attention de la correspondante formation du sit e choisi cf p°103)

Société .......................................................................................... SIRET .................................................................................

N° TVA INTRACO .................................... .................................................................................................................................

Nom du signataire .....................................................................................................................................................................

Adresse .....................................................................................................................................................................................

Ville ...................................................... Code Postal .............................. Tél. ........................................ Fax .............................

Adresse e-mail .........................................................................................................................................................................

Stages sélectionnés

Nom du participant Fonction Titre du Stage Date Lieu Prix Euros TTC (TVA 19,60 %)

Modalités de règlement

Je, soussigné,............................................................................... fonction : .............................................................................

m’engage à faciliter la participation de l’intéressé à toutes les sessions prévues et à régler les droits d’inscription par (*) :

Chèque ......................................... Euros TTC Virement bancaire ............................... Euros TTC (à l’ordre de Bureau Veritas)

Important Ce stage sera financé au titre de la formation professionnelle continue (*) oui non (La facture BUREAU VERITAS vaut convention de forma tion simplifiée.)

Si oui : Facturation à établir à l’ordre(*) Entreprise Organisme

Nom de l’Organisme ........................................................... N° SIRET .......................................................................................

Adresse .....................................................................................................................................................................................

Téléphone ........................................................................... Fax ................................................................................................

N° d'adhérent ................................................................... N° de prise en charge dossier ...................................................

La convention de paiement de l’organisme payeur doi t nous parvenir 15 jours avant la session de format ion.

A ........................................................................ Le .................................... Nom et signature du responsable Cachet de l’entreprise

Secteur Opérateur / Exploitant Aéroport d’activité Atelier de maintenance (aéronefs) Aéro-club Atelier de maintenance (équipements, moteurs) Espace Bureau d’étude Autorité Constructeur Défense Equipementier Etat (hors Défense) Motoriste Institution financière Organisme de formation Consultant Affréteur Propriétaire privé

(Merci de renseigner chaque rubrique afin de nous permettre de traiter au mieux votre demande)

(*) cocher la case correspondante

101

CONDITIONS GENERALES

INSCRIPTION

Une inscription à un stage ne prend effet qu’à réception d’une commande ou d’une confirmation de commande écrite (bulletin d’inscription, courrier sur papier commercial, télécopie). Elle est ferme et définitive si elle est accompagnée pour un stage inter-entreprises, du règlement correspondant au montant TTC de l’inscription ou de l’accord de prise en charge de l’organisme gestionnaire des fonds de formation de l’entreprise. Dans tous les cas, il importe de bien préciser : • le titre du stage et sa référence, • les dates choisies, • les nom et prénom du participant, • les coordonnées précises de l’entreprise, • l’adresse où doit être envoyée la facture (siège social, ASFO, FAF, etc.) L’inscription reçue par téléphone a un caractère provisoire jusqu'à réception de sa confirmation écrite. Les inscriptions sont enregistrées dans leur ordre d’arrivée et donnent lieu par retour à un accusé de réception. Les inscriptions reçues après l’enregistrement de l’effectif maximal d’un stage peuvent être reportées, avec l’accord de l’intéressé, sur un cycle ultérieur.

PRIX Stages inter-entreprises Les prix des stages sont ceux figurant sur le catalogue en vigueur. Ils sont fermes sur la période du 1er janvier au 30 décembre de l’année suivante. Ils comprennent les frais d’animation, la documentation remise à chaque participant et les frais de repas de midi (pour tout stage en journée complète). Sont exclus les frais de transport et d’hébergement du stagiaire.

Stages intra-entreprise Ils font l’objet d’un forfait négocié avec l’entreprise, et sont soumis à nos conditions générales de vente. Les prix s’entendent hors taxes, TVA en sus au taux en vigueur (actuellement 19.60 %).

CONDITIONS PARTICULIERES DE TARIFICATION Afin de faciliter au plus grand nombre possible l’accès à la formation, Bureau Veritas étudie des conditions particulières dans le cas d’inscription de plusieurs personnes d’une entreprise à un même stage, ainsi que pour l’organisation de sessions au profit d’une même entreprise.

CONVOCATION 2 semaines environ avant l’ouverture de la session inter-entreprises, une convocation nominative est adressée à l’entreprise où toutes les précisions lui sont données quant au déroulement de la session. Il appartient à l’employeur de transmettre ces éléments au(x) participant(s).

FACTURE - CONVENTION Une facture valant convention simplifiée est établie pour les stages réputés imputables conformément à la loi sur la formation professionnelle continue. Elle est adressée avec la fiche de présence et l’attestation de stage, soit à l’organisme gestionnaire des fonds de formation de l’entreprise, soit à l’entreprise émettrice de la commande. Dans le cas de non prise en charge des frais de stage par l’organisme gestionnaire des fonds de formation, l’entreprise s’engage à régler les factures émises par Bureau Veritas.

CONDITIONS DE PAIEMENT Les règlements sont exigibles et payables par tout mode de paiement dont disposent les entreprises : - Avant l’inscription pour les stages inter-entreprises, - A réception de facture pour les stages intra-entreprise.

REPORT ANNULATION Annulation du fait de Bureau Veritas Bureau Veritas se réserve le droit de reporter ou d’annuler une session inscrite au calendrier. Dans ce cas, il informe l’entreprise dans les délais les plus brefs et rembourse bien entendu les frais d’inscription versés.

Désistement du fait du stagiaire Toute entreprise a la possibilité, jusqu'à la veille d’un stage, de remplacer un stagiaire défaillant par un autre. Pour une annulation intervenant dans les 10 jours précédant le début du stage, une participation de 20 % du montant du stage sera retenue. Le stage est intégralement dû si l’annulation intervient une semaine avant le début du cycle. Il en est de même pour tout stage commencé.

PLUS D’INFORMATIONS :

� www.bureauveritas.fr

� www.formation.bureauveritas.fr

CORRESPONDANTES FORMATION

Pour toutes les formations (Hors Sûreté)

PARIS Marion AUSTRY Immeuble Le Guillaumet – 7ème étage 60 avenue du Général de Gaulle 92046 PARIS LA DEFENSE CEDEX

� 05.61.16.72.78 Fax 05.61.16.51.75 [email protected]

N° de déclaration d’existence : 11921089792

TOULOUSE Marion AUSTRY Les Algorithmes – Bâtiment Platon 17 avenue Didier Daurat – BP 50055 31702 BLAGNAC CEDEX


N° de décl aration d’existence : 73920060931

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